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Automobiles, Motos et Automobilia d'exception Jeudi 4 février 2016 Le Grand Palais Paris, France
Automobiles, Motos et Automobilia d’exception Jeudi 4 février 2016 Le Grand Palais Paris, France COMMISSAIRE-PRISEUR FRAIS D’ADJUDICATION AUCTIONEER BUYER’S PREMIUM Automobilia, Motos et Automobiles: En sus du prix d’adjudication, Automobilia, Motorcycles and (NOTICE TO BUYERS) Catherine Yaiche l’acheteur devra payer Motor Cars: Bonhams charge a buyer’s sur le prix d’adjudication de chaque Catherine Yaiche premium. For this sale we BONHAMS FRANCE SAS lot des frais de vente s’élevant: will charge as follows: N° agrément 2007-638 BONHAMS FRANCE SAS 4, rue de la Paix Pour les motos et automobiles : N° agrément 2007-638 Motorcycles and Motor Cars: 75002 Paris 15% + TVA du prix au marteau. 4, rue de la Paix 15% + TVA of the hammer price. +33 (0)1 42 61 10 11 Pour l’automobilia, veuillez 75002 Paris For Automobilia charges please +33 (0) 8 97 50 10 08 fax consulter les « informations +33 (0)1 42 61 10 11 see “Important Information importantes aux acheteurs ». +33 (0) 8 97 50 10 08 fax for Buyers”. LE GRAND PALAIS Avenue Winston Churchill Ces frais de vente s’appliquent à LE GRAND PALAIS The Buyer’s Premium applies to 75008 Paris chaque lot et sont soumis Avenue Winston Churchill each lot purchased and is subject à la TVA. Certains lots sont sujets 75008 Paris to TVA. Some lots may be subject VENTE AUX ENCHÈRES à la TVA sur le prix d’adjudication to TVA on the hammer price as well en plus de la TVA sur les frais de AUCTION DATE as the premium. These lots will be Jeudi 4 février 2016 vente. Automobilia 10h30 AND START TIMES marked with an omega sign (Ω) Ces lots sont marqués d’un signe Thursday 4 February 2016 in relation to temporary imported Motos 12h30 oméga (Ω) à coté du numéro de Automobiles 14h00 Automobilia at 10.30am items or a dagger sign (†) in relation passage en cas d’importation Motorcycles at 12.30pm to TVA charged by a business. temporaire ou d’une dague (†) en Motor Cars at 2pm Such signs will be printed beside EXPOSITION PUBLIQUE cas de mise en vente du lot par the relevant lot number in the Mercredi 3 février de 9h à 20h30 un assujetti. Ces symboles seront VIEWING catalogue. Champagne servi à partir de 18h imprimés à coté du numéro du lot Wednesday 3 February from correspondant dans le catalogue. 9am to 8.30pm IMPORTANT Jeudi 4 février à partir de 9h Champagne served from 6pm The sale is conducted according Entrée libre jeudi 4 février de 8h à 9h IMPORTANT to the general conditions printed La vente est soumise aux conditions Thursday 4 February from 9am at the back of this catalogue. We INFORMATIONS ET TÉLÉ- générales imprimées à la fin du Free entrance advise potential bidders to familiarise PHONES PENDANT themselves with the “Important catalogue. Nous conseillons aux Thursday 4 February from L’ÉVÉNEMENT enchérisseurs potentiels de prendre 8am to 9am Information for Buyers” regarding Du lundi 1 février au vendredi 5 février customs, transport and storage. connaissance des « informations +33 (0) 1 42 61 10 11 importantes aux acheteurs » ainsi CONTACT DETAILS DURING +33 (0) 8 97 50 10 08 fax THE SALE PERIOD CATALOGUE: Є50 + P&P que de la partie douanes, transport et gardiennage figurant en fin From Monday 1 to Friday 5 February de catalogue. +33 (0) 1 42 61 10 11 SALE NUMBER +33 (0) 8 97 50 10 08 fax 23262 CATALOGUE: Є50 + Frais de port www.bonhams.com NUMÉRO DE LA VENTE 23262 www.bonhams.com Bonhams France SAS N° agrément 2007-638 4, rue de la Paix 75002 Paris +33 (0) 1 42 61 10 11 +33 (0) 8 42 61 10 08 fax
La maison de vente Bonhams prend ses quartiers d’hiver au Grand This winter, the auction house Bonhams will take over the Grand Palais. Palais. C’est avec plaisir que le monument, l’un des hauts lieux de We are delighted to welcome exceptional motor cars to this venue, one l’histoire automobile à Paris, accueille à cette occasion les plus belles of the most important sites for the history of motor cars in France. voitures de collection. For this occasion, vehicle engineering and industrial excellence will Le génie automobile et l’excellence de l’industrie sont mis à l’honneur be displayed in the Nave where for 60 years, from 1901 to 1961, dans la grande Nef, où furent organisés, durant 60 ans, de 1901 à flamboyant motor car shows have been organised. These shows in 1961, les flamboyants salons de l’automobile. Ils ont contribué à ancrer the Grand Palais embodied innovation and modernity and created a le Grand Palais dans l’innovation et la modernité et à créer, au fil des special bond between the venue and its loyal visitors over the years. années, un véritable lien entre le lieu et ses visiteurs fidèles. Since 2011, Bonhams’ auctions take their rightful place in the Grand Depuis 2011, la vente aux enchères Bonhams occupe pleinement Palais’ varied programming, displaying the finest of human’s creation sa place au sein de la programmation très variée du Grand Palais, in all its forms. The event is a great opportunity to give the general présentant le meilleur de la création humaine sous toutes ses formes. public an insight into industrial treasures of automobile industry and L’évènement est une belle façon de faire découvrir au grand public les to let amateurs dream of extraordinary motor cars. The experts, for trésors de l’industrie automobile et de faire rêver les amateurs de belles their part, will without a doubt discover new exceptional pieces for voitures. Les plus fins connaisseurs y trouveront sans doute, quant à their collections. eux, de nouvelles pièces d’exception pour leurs collections. As a great event for French and international automobile culture, the Célébration brillante de la culture automobile française et internationale, 2016 edition promises to leave a lasting impression. l’édition 2016 promet à ses visiteurs de belles émotions. Jean-Paul Cluzel Le président de la Réunion des musées nationaux – Grand Palais Chairman of Réunion des Musées Nationaux – Grand Palais
C’est avec le plus grand plaisir que je vous annonce cette cinquième It gives me very great pleasure to introduce this fifth auction sale to vente aux enchères dans le cadre, si remarquable architecturalement, you in the architecturally stunning surroundings of the Grand Palais. du Grand Palais. As you will have read, the Grand Palais held its first Motor Show Comme vous avez pu le découvrir, le Grand palais a accueilli son in 1901 and we are delighted – over a century later – to present premier salon de l’Automobile en 1901 et nous sommes ravis – après another similar event with no fewer than 133 motor cars. plus d’un siècle – de présenter à nouveau un évènement de même envergure avec pas moins de 133 automobiles de collection. We have sourced an exciting and varied selection of fine automobilia, collectors’ motorcycles and motor cars. Whether you are an Nous avons rassemblé une fantastique sélection fort variée experienced bidder wishing to enhance your collection or a first time d’automobilia, motos et automobiles pour vous et que vous soyez buyer, I am confident that we offer something that will appeal to you. un enchérisseur averti souhaitant agrandir sa collection ou un premier acquéreur, je suis persuadé que l’évènement que nous vous I would also like to take this opportunity to thank the Grand Palais proposons saura vous séduire. for hosting this sale for its fifth edition and for supporting us with this sale. We have enjoyed a long and rewarding partnership with the Je souhaiterais également saisir cette opportunité pour remercier le Grand Palais over the years and share a common goal of providing a Grand Palais de nous accueillir pour cette cinquième édition et pour rewarding experience with the very best service. leur soutien dans cet évènement. Philip Kantor Nous nous réjouissons de ce long et fructueux partenariat à travers les Head of Department, années avec le Grand Palais et de partager l’envie commune de vivre Collectors’ Motor Cars - Mainland Europe une expérience enrichissante et d’offrir le meilleur des services.
Informations Importantes Aux Acheteurs Conditions de vente Lots hors catalogue Préemption Les rapports entre Bonhams et les acheteurs sont soumis Certains lots ont pu être ajoutés à la vente sans être inclus L’état français dispose d’un droit de préemption sur les aux conditions générales imprimées à la fin de ce catalogue. dans le catalogue. Une liste supplémentaire est, dans le cas biens meubles présentés en vente aux enchères publiques. La vente se déroulera en français qui est la langue qui fait échéant, à la disposition du public. L’exercice de ce droit s’effectue par l’intermédiaire d’un autorité d’un point de vue juridique. Les lots sont décrits en représentant de l’Etat présent dans la salle. L’Etat se langue française. La traduction des descriptions en langue Mise à prix substitue alors au dernier enchérisseur et dispose de quinze anglaise n’est donnée qu’à titre indicatif. En cas de litige, jours pour confirmer ce droit de préemption. Bonhams ne seule la description des lots en français sera prise en La mise à prix est le point de départ des enchères, le plus pourra être tenu responsable de l’exercice de ce droit par compte. souvent inférieur à l’estimation basse. Elle est fixée à l’entière l’Etat français. discrétion du commissaire-priseur habilité. Il n’y a pas de lien Enchères entre la mise à prix et le prix de réserve. Prix de réserve Les enchères peuvent être portées directement dans la salle Ordre d’achat Le prix de réserve correspond au prix minimum confidentiel par un enchérisseur dûment enregistré mais également au au-dessous duquel le lot ne sera pas vendu. Conformément moyen d’un ordre d’achat ou par téléphone. Bonhams se Bonhams offre la possibilité aux enchérisseurs ne pouvant à l’article L 321-11 alinéa 2 du Code de Commerce, il ne réserve le droit, à son entière discrétion et par l’intermédiaire ou ne voulant pas assister à la vente d’enchérir par peut être supérieur à la fourchette basse de l’estimation du commissaire-priseur habilité, de refuser à toute personne l’intermédiaire d’un ordre écrit ou par téléphone (formulaires indiquée au catalogue. Certains lots peuvent être proposés la participation aux enchères. Les enchères seront closes annexés au catalogue). L’ordre d’achat est un mandat sans prix de réserve et seront signalés par la mention «sans lorsque le commissaire-priseur aura simultanément donné permettant d’acheter aux meilleures conditions pour le réserve». un coup de marteau et prononcé le mot ‘adjugé’. donneur d’ordre. Toute personne désireuse d’enchérir sera tenue avant Paiement TVA la vente de remplir auprès de Bonhams un formulaire d’enregistrement. Elle remettra à Bonhams une pièce En règle générale, Bonhams soumettra la vente des lots à La vente se fera au comptant et l’acheteur devra régler d’identité ainsi que ses références bancaires. Le formulaire TVA selon le régime de la marge. immédiatement le prix d’achat global comprenant le prix dûment rempli, signé et daté sera remis à Bonhams avant d’adjudication ainsi que les frais et taxes applicables. Lorsque le bien vendu doit être exporté vers un pays que la vente ne commence et un numéro d’enregistrement tiers à l’Union Européenne, l’acheteur doit le signaler au sera affecté à chaque enchérisseur potentiel. Le paiement peut être effectué: commissaire-priseur habilité auprès de Bonhams dès que le – Par virement en euros sur un compte au bien lui a été adjugé. Estimations nom de l’acheteur (tous frais au donneur d’ordre). Si l’acheteur ne confie pas à Bonhams les formalités Les estimations fournies par Bonhams le sont à titre indicatif Nous recommandons ce mode de paiement par transfert d’exportation, il devra verser le montant de la TVA à et ne peuvent être considérées comme une quelconque bancaire: Bonhams au moment où ce dernier lui remettra le bordereau garantie d’adjudication. Elles n’incluent ni les frais de vente. Le montant sera restitué à l’acheteur lorsque d’adjudication à la charge de l’acheteur, ni les taxes Bonhams France SAS ce dernier aura fait parvenir à Bonhams l’exemplaire EX1 supplémentaires. HSBC – CAE Opéra d’exportation visé par la douane du point de sortie dans le La conversion des estimations dans une monnaie autre Code banque: 30056 délai d’un mois à compter de la date du bordereau de vente. que l’euro a pu être arrondi et le taux de change utilisé a Code agence: 00917 pu changer depuis la préparation du catalogue. Certains No compte: 09170002091 Lorsque l’acheteur est identifié à la TVA dans un autre état lots portent la mention ‘estimation sur demande’, pour Clé RIB 92 membre de l’Union Européenne, la vente est exonérée de cela il convient de contacter une personne du département IBAN: FR76 3005 6009 1709 1700 0209 192 TVA que si l’acheteur le demande et si Bonhams détient des concerné. BIC/SWIFT: CCFRFRPP justificatifs suffisants de l’expédition du bien vendu de France vers l’autre état membre. Exposition publique – En espèces en Euros Bonhams décline toute responsabilité sur les conséquences • un montant maximum de 1 000 € par acheteur sera L’exposition avant la vente est ouverte au public. Cependant, juridiques et fiscales d’une fausse déclaration de l’acheteur. accepté. des horaires particuliers d’entrée libre indiqués au début du catalogue peuvent s’appliquer aux ventes hors du lieu – Par cartes bancaires VISA/MASTERCARD habituel de vente. Pour des raisons de sécurité, l’accès aux (Frais de 4% sur le montant de la facture pour les cartes motos et aux automobiles de collection peut être limité. Lors étrangères). de l’exposition, les spécialistes sont à la disposition du public pour tout renseignement ou informations. Sur demande, ils – Par chèque peuvent établir des « conditions reports » sur l’état des lots Bonhams accepte seulement des chèques présentés. en euros, émis d’un compte français. Veuillez les faire parvenir au Bureau de Paris: Bonhams Frais d’adjudication à la charge de France SAS, 4 rue de la Paix, 75002 Paris. l’acheteur Pour des raisons de régulations des transferts d’argent Il est également rappelé aux acheteurs qu’une prime d’achat internationaux, le nom du titulaire des moyens de paiement de 15% HT est payable sur chaque lot de véhicule dans la doit correspondre au nom inscrit sur la facture. vente. Il est rappelé aux acheteurs que pour les lots d’automobilia Les lots ne seront délivrés qu’après encaissement effectif une prime d’achat de 25% HT est d’application sur les des paiements. premiers €50,000 au marteau, 20% HT entre €50,001 et Les factures seront envoyées par fax et email au choix du €1,000,000 au marteau et 12% HT sur la différence au client ainsi que par courrier le lendemain de la vente. dessus. La TVA au taux normal est prelevée sur les frais acheteurs par tous les acheteurs. Certificat d’exportation Afin de contrôler la circulation des biens culturels, la loi n°92-1477 du 31 décembre 1992 (modifiée par celle du 10 juillet 2000) soumet les exportations hors du territoire français à des modalités particulières, applicables aux biens dont l’ancienneté et la valeur dépassent certains seuils. Le certificat d’exportation est un simple document administratif qui n’apporte aucune garantie d’authenticité du bien qu’il permet d’exporter. La demande de certificat pour un bien culturel en vue de sa libre circulation hors du territoire français ou de tous autres documents administratifs n’affecte pas l’obligation de paiement incombant à l’acheteur.
Important Information For Buyers The text below is a complimentary translation of the Lots not included in the catalogue Please note international money laundering regulations ‘Informations Importantes Aux Acheteurs’ in French. If there prevent us from taking payment from any person other is a difference between the English version and the French Certain lots may be added to the auction without being listed than the one named on the invoice. version, the French version will take precedence. in the catalogue. An additional list shall be made available to the public where necessary. Lots shall only be delivered after receipt of cleared funds. Conditions of sale All invoices will be sent by fax and email where possible, Starting price and also by post on the day after the sale. The relationship between Bonhams and the buyer is subject to the general terms and conditions printed at the back of The starting price is the starting point for auctions and it is this catalogue. The auction will be conducted in French; this usually below the low estimate. It is fixed at the complete Pre-emption language has authority from a legal viewpoint. Lots shall be discretion of the authorised auctioneer. There is no link The French state has a right of pre-emption on movable described in French. Translation of these descriptions into between the starting price and the reserve price. property put up for sale at public auctions. This right shall be English is given for information purposes only. In the case effected via a representative of the State who is present in the of any dispute, only the description of lots in French will be Bidding orders room. Thus, the State takes the place of the last bidder and taken into account. has fifteen days to confirm this right of first refusal. Bonhams Bonhams offers the possibility to bidders who cannot or do cannot be held responsible for the exercising of this right by not wish to attend the sale of bidding through an absentee Bids bid or by telephone (forms in the appendix of the catalogue). the French state. Bids may be placed in person in the saleroom by bidders Bonhams will execute the bids as cheaply as possible on who have been duly registered, but also through an your behalf. Reserve price abstentee bid or by telephone bid. Bonhams reserves the The reserve price is the confidential minimum price below right, at its discretion and through an authorised auctioneer, Payment which the lot shall not be sold. In accordance with article to refuse to allow any person to participate in auctions. L 321-11, paragraph 2 of the Commercial Code, it cannot The buyer must immediately pay the total purchase price Bidding will close at the moment when the auctioneer’s be above the minimum of the estimate indicated in the including the hammer price and the applicable costs and hammer falls and they pronounce the word “adjugé” (sold). catalogue. Certain lots may be put forward without reserve taxes. Any person wishing to place a bid will be required to and they shall be marked “without reserve”. complete a Bonhams registration form before the auction. The payment may be made: This person will provide Bonhams with proof of identity and TVA their bank references. Once the form is duly completed, - By transfer in Euros on an account in the name As a general rule, Bonhams will submit the sale of lots to TVA signed and dated, it will be given/sent to Bonhams before of the buyer (all costs to be paid by the issuer). To the depending on the margin scheme. the auction begins and a registration number will be issued to following account each potential bidder. If the lot sold is exported to a country outside the E.U., the owner must notify the auctioneer as soon as the lot is sold. Bonhams France SAS Estimates HSBC – CAE Opéra If the buyer does not entrust the export formalities to Estimates provided by Bonhams are for information Bank code: 30056 Bonhams, he must pay the TVA amount due by Bonhams purposes only and must in no way be considered an auction Agency code: 00917 at the moment where the company presents him with the guarantee. Estimates do not include auction costs payable Account number: 09170002091 invoice. The amount will be returned to the buyer once by the buyer, or additional taxes. Conversion of estimates into RIB Code: 92 he has provided Bonhams with a copy of the EX1 export currencies other then Euros may have been rounded up and IBAN: FR76 3005 6009 1709 1700 0209 192 document stamped by the customs within a month starting the exchange rate may have changed since the catalogue BIC/SWIFT: CCFRFRPP from the date indicated on the invoice. was prepared. Certain lots are marked “estimate on request,” - In cash in Euros When the buyer is TVA - registered with a country that is please contact someone in the relevant department regarding • The maximum amount of cash accepted from another member of the EU, the sale can only be exempted these items. a buyer is 1,000 euros. from TVA if the buyer requests it, and if Bonhams holds sufficient documentary evidence regarding the dispatch of Public viewing - By VISA/MASTERCARD bank cards the good sold from France to the other member-country. The pre-sale viewing is open to the public. However, specific A surcharge of 4% will be made on the total invoice Bonhams takes no responsibility for the juridical and legal free entry times printed at the beginning of the catalogue amount for all payments by credit card and debit card consequences of a buyer’s false declaration. may apply to auctions outside the normal auction venue. issued outside France. For safety reasons access to collector’s cars may be limited. At the viewing, specialists are available to the public for any - By cheque enquiries or information. Upon request they may also draw Bonhams can only accept cheques in euros, drawn on a up “condition reports” on the condition of the lots presented. French bank account. Buyer’s premium Buyers are reminded that a 15% Buyers Premium is payable on the final Hammer Price of each Vehicle in the sale. Buyers are reminded that for Automobilia a 25% Buyers Premium is payable on the first €50,000 of the hammer price, 20% from €50,001 to €1,000,000 of the hammer price and 12% on the balance thereafter. TVA at the standard rate is payable on the Buyers Premium by all Buyers. Export licence In order to control the circulation of cultural objects, law number 92-1477 of 31 December 1992 (modified by the law of 10 July 2000) subjects exports outside French territory to specific procedures, applicable to objects whose age and value exceed certain thresholds. The export certificate is purely an administrative document which gives no guarantee of the authenticity of the object it authorises for export. The request for certification of a cultural object with a view to its free movement outside French territory, or for any other administrative documents, does not affect the liability for payment which rests with the buyer
Avis Delivrance, transport et gardiennage des lots Les lots ne seront délivrés qu’après Maëlle Fontaine pourra être contactée par Frais administratif et encaissement effectif des paiements. email: maelle.fontaine@bonhams.com ou sur d’enlèvement depuis Le Grand son portable: +33 (0)6 66 01 91 03. Palais: Automobilia €600 + TVA par automobile Les lots pourront être retirés dès la réception En l’absence d’instructions des clients, €300 + TVA par moto du paiement le jour de la vente jusqu’au tous les véhicules seront déplacés vendredi 5 février 12h. Ils seront ensuite temporairement dans un garage près de Frais de stockage à partir de transférés dans l’entrepôt d’Automobilia Paris par la compagnie de transports CARS vendredi 5 février 2016: de Bonhams à Londres: Europe à vos frais et vos risques. €30 + TVA par automobile et par jour €10 + TVA par moto et par jour Unit 1, Sovereign Park, Les frais de transfert et de gardiennage sont Coronation Road, Park Royal, détaillés sur cette page. Il est toutefois très London NW10 7QP important que vous nous contactiez avant Notice importante: 22h jeudi 4 février, si vous souhaitez retirer Les facilités de stockage seront possibles Frais administratifs et votre véhicule vendredi 5 février avant 15h. jusqu’au dimanche 14 février 2016 à 17h. d’enlèvement depuis Tout véhicule non enlevé endéans les 15 jours Le Grand Palais: Il est fortement recommandé que vous preniez vos dispositions concernant un après la vente, sera transféré et transporté par €35.00 + TVA par lot d’automobilia, plafonné à enlèvement, avant la vente. Cars Europe pour entreposage au Royaume- €500.00 + TVA par facture. Uni aux frais du client : Tous les frais de transport et de magasinage €900+TVA par voiture, Frais de stockage: €400+TVA par moto. €10 + VAT par lot d’automobilia par jour. devront être régularisés avant la délivrance ou (Veuillez noter que pour les voitures à pédales l’organisation de tout autre transport ultérieur. Contact: et autres articles de grande taille, des frais Le retrait pourra s’effectuer UNIQUEMENT Hayley Painter - CARS Europe d’enlèvement spécifiques seront appliqués sur rendez-vous dont la demande aura été Tel Bureau: +44 (0) 1284 850950 d’un montant de €200 + VAT et des frais de faite au MINIMUM 24h à l’avance. Fax Bureau: +44 (0) 1284 851077 stockage d’un montant de €10 + VAT par jour). Mobile: +44 (0) 7946 036468 Toute personne souhaitant enlever un Email: hayley@carseurope.net Le retrait des lots de l’entrepôt de Londres véhicule au garage près de Paris devra www.carseurope.net pourra s’effectuer à partir du jeudi 11 février 2016 (aux horaires d’ouverture des bureaux) d’abord contacter Cars Europe, régler sa facture et s’assurer que Cars Europe Douanes et sur rendez-vous uniquement. a reçu de Bonhams, avant votre arrivée, Pour toutes les questions concernant l’autorisation de délivrer le véhicule. lesdouanes tant d’un point de vue Unit 1, Sovereign Park, administratif que fiscal, veuillez contacter Coronation Road, Park Royal, Les acheteurs devront s’assurer eux-mêmes CARS Europe London NW10 7QP. au moment du retrait de leur véhicule qu’ils Hayley Painter - CARS Europe Tel: +44 (0) 1284 850 950 Motos et automobiles sont en possession de tous les documents, Fax:+44 (0) 1284 8510 77 Tous les véhicules devront être retirés log book et clés, inhérents à leur(s) lot(s). Mobile: +44 (0) 7946 036 468 au Grand Palais le vendredi 5 février Email: hayley@carseurope.net 2016 impérativement avant 15h, après Cars Europe, ses agents et représentants www.carseurope.net encaissement des fonds ou sur présentation déclinent toute responsabilité quant d’un justificatif de paiement validé par les aux pertes et dommages, dans toutes responsables de la vente. circonstances, bien que les véhicules soient Assurance après la vente sous leur contrôle. Dès l’adjudication, tous les risques afférant Les clients devront informer Maëlle Fontaine le au lot sont transférés à l’acheteur dans leur jour même de la vente avant 22h, s’ils viennent intégralité et sans la moindre réserve. A charge retirer leur véhicule dans la soirée du jeudi 4 pour l’acheteur de faire assurer ses achats. février, ou le vendredi 5 février avant 15h. Faute d’avoir été informé jeudi 4 février avant Bonhams décline toute responsabilité quant 22h, votre véhicule sera transféré dans un aux dommages que l’achat pourrait encourir garage le soir même, à vos frais. dès l’adjudication prononcée.
Notice Collections, transport and storage Purchases will only be released when cleared Maëlle Fontaine can be contacted on: Administration and uplift from funds are received. maelle.fontaine@bonhams.com or her Le Grand Palais: mobile +33 (0)6 66 01 91 03. €600 + TVA per motor car Automobilia €300 + TVA per motorcycle All automobilia can be collected when In the absence of customer instructions, payment is received after the sale until 12 all vehicles will be removed to a temporary Storage charges from noon Friday 5 February 2016. Thereafter, storage facility near Paris by the logistics Friday 5 February 2016: all lots will be packed and transferred to the company CARS Europe at your expense €30 + TVA per motor car per day Bonhams Automobilia warehouse in London. and risk. €15 + TVA per motorcycle per day Administration and uplift from Le The costs uplift and storage costs are outlined Important Notice: Grand Palais: on this page. It is therefore very important you The storage facility will remain operational until €35.00 + TVA per automobilia lot, capped to contact us by 10pm on Thursday 4 February 5pm Sunday 14 February 2016. €500.00 + TVA per invoice if you intend to collect your vehicle by 3pm Any vehicle not collected by this time will be Friday 5 February. removed and transported to Cars Europe Storage charges: permanent storage facility in the UK at the €10 + VAT per automobilia lot per day It is strongly advisable that you make customer’s expense: (Please note pedal cars or similar large size contingency arrangements regarding €900 +VAT per motor car, automobilia lots will be subject to a special collection in advance of the Sale. €400 +VAT per motorcycle. uplift fee of £200 + VAT, with storage charges at €10 + VAT per day). All storage and removal charges must be Contact: paid in full prior to the vehicle’s collection or Hayley Painter - CARS Europe Collections from the London warehouse onward transportation. Tel Bureau: +44 (0) 1284 850950 will commence from Friday 11 February Fax Bureau: +44 (0) 1284 851077 2016 (during normal office hours) and by Payment for storage must be arranged Mobile: +44 (0) 7946 036468 appointment only: direct with CARS. Collection is strictly by Email: hayley@carseurope.net appointment only and at least 24-Hours notice www.carseurope.net Unit 1, Sovereign Park, must be given. Coronation Road, Park Royal, Customs London NW10 7QP. Anyone wishing to collect a vehicle from the For all enquiries relating to Customs, Paris storage must first call CARS Europe be they administrative or legal, please Motor Cars and Motorcycles & arrange payment and confirm that CARS contact CARS Europe. All vehicles must be collected from the Grand Europe have a release from Bonhams prior CARS Europe Palais by 3pm Friday 5 February 2016. to arriving. Hayley Painter - CARS Europe Tel: +44 (0) 1284 850 950 Customers must however notify Valerie Buyers should satisfy themselves that they Fax:+44 (0) 1284 8510 77 Simonet or Gregory Tuytens of Bonhams no have collected all relevant registration and log Mobile: +44 (0) 7946 036 468 later than 10pm on the day of the Sale if they books, documents and keys relating to their Email: hayley@carseurope.net will be collecting their vehicle that evening, or Lot(s) at the time of collection. www.carseurope.net by 3pm Friday 5 February. Unless Bonhams hear from you by 10pm CARS Europe, its agents & representatives Thursday 4 February your vehicle will be accept no liability for any loss or damage Insurance after sale removed to Store that evening at your expense. Buyers are reminded that their vehicles are their whatsoever under any circumstances whilst items are in their control. responsibility from the fall of the auction hammer. It is your responsibility to have adequate insurance cover in place. Neither Bonhams, nor their agents, will be liable for any damage or loss that the lot may suffer from the fall of the auction hammer.
Vos contacts pour la vente Your contacts for this Sale Bonhams France SAS Administrateurs de la vente Remerciements 4 Rue de la Paix Sale Administrator Acknowledgements Paris 75002 France Valérie Simonet Nous aimerions remercier les personnes +33 (0)1 42 61 10 11 +33 (0)1 42 61 10 11 suivantes pour leur aide et leur collaboration +33 (0)1 42 61 10 08 fax valerie.simonet@bonhams.com à l’élaboration de ce catalogue et de cette vente: Spécialistes Automobiles Maëlle Fontaine We would like to thank the following for Motor Car Specialists +33 (0)1 42 61 10 11 helping us with this catalogue and sale: Philip Kantor maelle.fontaine@bonhams.com +32 (0) 476 87 94 71 Richard Agostini philip.kantor@bonhams.com Thomas Harrington Gert Beets +44 (0)20 7468 5808 Frank Benaim Nick Benwell James Knight thomas.harrington@bonhams.com Antonio Biasioli +44 (0) 20 7447 7440 Andrea Bodmer james.knight@bonhams.com Service Clients Lundi à Fabio Collina, Maserati S.p.A vendredi de 9h à 18h Cav. Antonio Costantini Gregory Tuytens Customer Services Eddie Daepp +32 (0)471 71 27 36 Monday to Friday 9:00 to 18:00 Jean-Pierre Dauliac gregory.tuytens@bonhams.com +44 (0) 20 7447 7447 Christian Descombes +44 (0) 20 7447 7400 fax Alex Drouliscos Gregor Wenner Catherine Durand +39 333 564 3610 Enchères/ Inscriptions à la vente Marco Fazio, Centro Documentazione gregor.wenner@bonhams.com Automobilismo Storico Alfa Romeo Bids service/ Sale registrations Antony Forshaw, Aston Service Dorset +44 (0) 44 20 7447 7448 Paul Gaucher Livie Gallone-Moeller +44 (0) 44 20 7447 7401 fax + 33 (0)1 42 61 10 11 Robert Glover bids@bonhams.com + 33 (0)6 61 80 15 56 Wanda Hannecart-Weyth paul.gaucher@bonhams.com Thomas Harrington Comptabilité acheteurs/vendeurs David Hawtin Buyers/Sellers Accounts Jaguar Heritage Sholto Gilbertson Erik Kuiken +44 (0) 20 7468 5809 Cheryl Uggles Marjorie Lecointre +44 (0) 7967 552 634 mob +44 (0) 20 7468 8240 Diana Makejeva sholto.gilbertson@bonhams.com +44 (0) 20 7447 7430 fax Marcel Massini, Massini AG Eric Minoff Relation Presse Tony Paalman Spécialistes Motos Press Office Carin Paalman Motorcycle Specialist Nitesh Patel Ruth Fletcher Bob Petersen Ben Walker +44 (0) 20 7468 8210 +44 (0) 20 8963 2819 Vincent Peghaire +44 (0) 20 7468 8209 fax Rolls-Royce Enthusiasts Club +44 (0) 8700 273 613 fax ruth.fletcher@bonhams.com Victoria Rey de Rudder ben.walker@bonhams.com Dr. Pierluigi Rizzi Bill To Abonnement aux catalogues James Roberts +44 (0) 20 8963 2822 Catalogue Subscriptions Koen Samson Raoul San Giorgi +44 (0) 8700 273 613 fax Helen Grantham Hans Schede bill.to@bonhams.com +44 (0) 1666 502 200 Henning Thomsen +44 (0) 1666 505 107 fax Gaëtan Van Calster, Porsche Belgium helen.grantham@bonhams.com Leo Van Hoorick Spécialistes Automobilia Teresa Ybarra Automobilia Specialists Société de transport Zoute Events Toby Wilson recommandée +44 (0) 8700 273 619 Recommended Transporter +44 (0) 7967 552 573 mob +44 (0) 8700 273 625 fax Polygon Transport toby.wilson@bonhams.com Unit 2H Photo credits: Marchwood Industrial Park Adrian Pipiros Normandy Way Christian Baraja David Durán +44 (0) 20 8963 2840 Marchwood, Southampton Simon Clay Elsevier Stokmans +44 (0) 7967 552 616 mob Hants SO40 3PB Jeremy Cliff Erik Lassalle adrian.pipiros@bonhams.com +44 (0) 2380 871 555 Dirk De Jager Remco Pronk +44 (0) 2380 862 111 fax Matthieu Damiens Daniele Turetta DERDEHMEL Jacco Van de Kuilen polygon@polygon-transport.com
Accès au Grand Palais Directions to The Grand Palais Av enu eG abr sée iel Ely e l’ ny ed arig Ru eM ed enu Av Franklin D. Roosevelt Av enu eG abr Champs-Elysées iel Avenue Franklin Delano Roose Av enu Eisenhower ed éral es Gén Ch du Avenue Winston Churchill nue am Ave ps- Ely sée s Place de la C onc orde Grand Palais velt rde nco Co Cours La Reine Cours La Reine la de Voie Georges Pompidou ce Pla Pont des Invalides rde Qu ai d nco La Seine es Tu iler Co ies e la td Voie sur Berge Rive Gauche Pon Quai d’Orsay Quai d’Orsay Le Grand Palais est situé au The Grand Palais is situated in cœur de Paris dans le 8ème the heart of Paris, at the Place arrondissement, l’entrée de la Concorde end of the principale est située sur l’avenue Champs-Élysées, accessed via Winston Churchill - 75008 Paris Avenue Winston Churchill - 75008 Paris Des parkings publics sont situés: Vinci Park Service Ample public car parking can be found at: 18, avenue des Champs Elysées Vinci Park Service 75008 Paris 18 Avenue Champs Elysées 6, place Concorde 75008 Paris 75008 Paris 6 Place Concorde 75008 Paris Métro: lignes 1, 9, 13 / Stations: Franklin D. Roosevelt, Metro: lines 1, 9, 13 / Champs-Elysées Clemenceau Stations : Franklin D. Roosevelt, Champs-Elysées Clemenceau RER: lignes C / Station: Invalides RER: lines C / Station: Invalides Bus: lignes 28, 42, 52, 72, 73, 80, 83, 93 Bus: routes 28, 42, 52, 72, 73, 80, 83, 93
Worldwide Motoring contacts Contacts d’automobilistes à travers le monde Mainland Europe Motor Cars Automobiles d’Europe Continentale Administrators Administrateurs Phillip Kantor Gregor Wenner (Italy) Hans Schede (Germany) Valérie Simonet +32 (0) 476 87 94 71 +39 (0) 333 564 3610 +49 (0) 172 2088 330 +33 (0) 1 42 61 10 11 philip.kantor@bonhams.com gregor.wenner@bonhams.com hans.schede@bonhams.com valerie.simonet@bonhams.com Gregory Tuytens Paul Gaucher Henning Thomsen (Denmark) Maëlle Fontaine +32 (0) 471 71 27 36 + 33 (0) 661 80 15 56 +45 (0) 4051 4799 +33 (0) 1 42 61 10 11 gregory.tuytens@bonhams.com paul.gaucher@bonhams.com henning.thomsen@bonhams.com maelle.fontaine@bonhams.com UK Motor Cars Automobiles du Royaume Uni Administrators Administrateurs Tim Schofield Rob Hubbard James Knight Tom Harrington +44 (0) 20 7468 5804 +44 (0) 20 7468 5805 +44 (0) 20 7447 7440 +44 (0) 20 7468 5808 tim.schofield@bonhams.com rob.hubbard@bonhams.com james.knight@bonhams.com tom.harrington@bonhams.com Sholto Gilbertson John Polson Malcolm Barber Mark Gold +44 (0) 20 7468 5809 +44 (0) 20 7468 5803 +44 (0) 207 468 8238 +44 (0) 20 7468 5807 sholto.gilbertson@bonhams.com john.polson@bonhams.com malcolm.barber@bonhams.com mark.gold@bonhams.com USA Motor Cars Automobiles des États-Unis West Coast East Coast Côte Ouest Côte Est Mark Osborne Nick Smith Rupert Banner Evan Ide +1 415 391 4000 + 1 323 436 5470 +1 212 461 6515 +1 917 340 4657 mark.osborne@bonhams.com nick.smith@bonhams.com rupert.banner@bonhams.com evan.ide@bonhams.com Jakob Greisen Eric Minoff Administrator +1 415 503 3284 + 1 917 206 1630 Administrateurs jakob.greisen@bonhams.com eric.minoff@bonhams.com Stephen Girlich +1 415 503 3447 Stephen.girlich@bonhams.com Additional contacts Contacts additionnels Motorcycle Department Motorcycle Administrator Press Office Buyers/Sellers Accounts Département Motos Administrateur Motos Bureau Presse UK Ben Walker Andy Barrett Ruth Fletcher Acheteurs/Vendeurs RU +44 (0) 20 8963 2819 +44 (0) 20 8963 2817 +44 (0) 20 7468 8210 +44 (0) 20 7468 8240 ben.walker@bonhams.com +44 (0) 8700 273 613 fax +44 (0) 20 7468 8209 fax +44 (0) 20 7447 7430 fax andrew.barrett@bonhams.com ruth.fletcher@bonhams.com James Stensel +44 (0) 20 8963 2818 Buyers/Sellers Accounts Automobilia Catalogue subscriptions USA james.stensel@bonhams.com Automobile Inscriptions au catalogue Acheteurs/Vendeurs EU Toby Wilson Bill To +44 (0) 1666 502 200 +1 (415) 861 7500 +44 (0) 20 8963 2842 +44 (0) 20 8963 2822 toby.wilson@bonhams.com +44 (0) 1666 505 107 fax +1 (415) 861 8591 fax bill.to@bonhams.com subscriptions@bonhams.com Adrian Pipiros +44 (0) 20 8963 2840 adrian.pipiros@bonhams.com
MOTORING SALES DIARY 2016 7 January The Las Vagas Motorcycle Auction 24 June The Goodwood Festival of Speed Sale Collectors’ Motorcycles and Memorabilia Collectors’ Motor Cars and Automobilia Bally’s Las Vagas Hotel and Casino Goodwood House, Chichester, UK Las Vegas, Nevada, USA 12 August The Quail Lodge Auction 28 January The Scottsdale Auction Collectors’ Motor Cars and Automobilia Collectors’ Motor Cars and Automobilia Carmel, California, USA The Westin Kierland Resort & Spa Scottsdale, Arizona, USA 3 September The Beaulieu Sale Collectors’ Motor Cars, Motorcycles and Automobilia 4 February The Grand Palais Sale The National Motor Museum, Hampshire, UK Exceptional Motor Cars, Motorcycles and Automobilia 3 September The Chantilly Sale Paris, France Important Collectors’ Motor Cars Chateau De Chantilly 10 March The Amelia Island Auction Paris, France Collectors’ Motor Cars and Automobilia Fernandina Beach Golf Club 10 September The Goodwood Revival Sale Fernandina Beach, Florida, USA Collectors’ Motor Cars and Automobilia Goodwood Motor Circuit, Chichester, UK 19 March The Mercedes-Benz Sale Mercedes-Benz Motor Cars and 7 October The Zoute Grand Prix Sale Related Automobilia Collectors’ Motor Cars The Mercedes-Benz Museum Knokke-Le-Zoute, Belgium Stuttgart, Germany 10 October Preserving the Automobile 20 March The 73rd Goodwood Members’ Meeting Sale Collectors’ Motor Cars and Automobilia Important Sports & Competition Motor Cars Simeone Foundation Goodwood Motor Circuit Philadelphia, Pennsylvania, USA Chichester, UK 16 October The Autumn Stafford Sale 24 April The Spring Stafford Sale Collectors’ Motorcycles and Related Memorabilia Pioneer, Vintage and Collectors’ Motorcycles Stafford, UK and Related Memorabilia Stafford, UK 4 November The London to Brighton Veteran Car Run Sale Veteran Motor Cars and Related Automobilia 13 May Les Grandes Marques à Monaco New Bond Street, London, UK Important Sports, Racing and Competition Motor Cars 4 December The Bond Street Sale The Fairmont Hotel Important Collectors’ Motor Cars Monte Carlo, Monaco New Bond Street, London, UK 21 May The Aston Martin Sale December 8 The December Sale Aston Martin, Lagonda Motor Cars Collectors’ Motor Cars, Motorcycles and Automobilia and Related Automobilia RAF Museum, Hendon, London, UK Aston Martin Works, Newport Pagnell, UK 5 June Greenwich Concours d’Elegance Collectors’ Motor Cars and Automobilia Greenwich, Connecticut, USA
Conditions Générales Bonhams France SAS, Maison de Ventes aux enchères Etat des Lots Ordres d’achat publiques (SVV agrée sous le numéro 2007-638, - Bonhams conseille aux enchérisseurs d’examiner avec - Bonhams offre la possibilité aux acheteurs potentiels RCS 500 772 652) est une société de ventes volontaires attention avant la vente aux enchères publiques le ou les Lots n’assistant pas à la vente d’enchérir par l’intermédiaire d’un de meubles aux enchères publiques régie par l'article pouvant les intéresser. Des 'conditions reports' sur l’état des ordre écrit ou par téléphone. Pour ce faire, des formulaires L.321-1 et suivant le Code de Commerce. Lots sont disponibles sur demande auprès du département sont à disposition sur place et annexés au catalogue. Toute référence dans ces conditions générales à concerné. - Le défaut ou une erreur d’exécution d’un ordre d’achat 'Bonhams' sera considérée comme faisant référence à - Tous les renseignements concernant l’état d’un Lot dans les n’engagera pas la responsabilité de Bonhams. Cette faculté Bonhams France SAS (ci après dénommée 'Bonhams'). descriptions du catalogue ou dans les 'conditions reports' ne constituant qu’un service proposé gracieusement à Bonhams agit comme mandataire du vendeur. Le contrat de ainsi que toute déclaration orale constituent l’expression l’acheteur potentiel. vente du bien présenté aux enchères publiques est conclu d’une opinion. Les références faites dans les descriptions du - Si Bonhams reçoit plusieurs ordres écrits pour des montants entre le vendeur et l’acheteur. Les rapports entre Bonhams et catalogue ou dans les 'conditions reports' concernant l’état identiques sur un même Lot et si, lors des enchères, ces l’acheteur sont soumis aux présentes Conditions Générales d’un Lot, relatives à un accident ou une restauration, sont ordres représentent les enchères les plus élevées, celui-ci ainsi qu’aux Informations Importantes concernant les données afin d’attirer l’attention de l’acheteur. sera adjugé acheteurs, annexées à ce même catalogue. - L’état d’un Lot peut varier entre le moment de sa description à l’enchérisseur dont l’ordre aura été reçu en premier. Bonhams ne peut être tenue responsable des fautes dans le catalogue et celui de sa présentation à la vente. Toute commises par le vendeur ou l’acheteur. - Bonhams ne pourra voir sa responsabilité engagée si la variation de ce type sera annoncée au moment de la vente et liaison téléphonique n’est pas établie pour cause d’un consignée au procès-verbal de vente. Définitions des mots et expressions problème technique, d’une erreur ou d’une omission. utilisées dans les conditions générales Les enchères Dans les présentes Conditions Générales, les mots et - Toute personne désireuse d’enchérir sera tenue avant Les incidents de la vente expressions ci-dessous ont le sens suivant: la vente de remplir auprès de Bonhams un formulaire - Dans le cas où un litige surviendrait entre deux - 'Acquéreur' ou 'Acheteur' ou 'Adjudicataire': d’enregistrement. Elle remettra à Bonhams une pièce enchérisseurs simultanés après l’adjudication, la vente serait la personne qui a porté la dernière enchère et à laquelle d’identité ainsi que ses références bancaires. Le formulaire annulée et le Lot faisant l’objet du litige serait immédiatement un Lot est attribué par le commissaire-priseur habilité. dûment rempli, signé et daté sera remis à Bonhams avant remis aux enchères au prix proposé par les enchérisseurs que la vente ne commence et un numéro d’enregistrement - 'Commissaire-priseur' ou 'Commissaire-priseur habilité': et tout le public présent sera admis à enchérir de nouveau. sera affecté à chaque enchérisseur potentiel. le représentant de Bonhams France SAS qui En tout état de cause, l’enchère est close dès le coup de est habilité à diriger la vente. - Tout enchérisseur sera considéré et présumé avoir agi marteau et la prononciation du mot 'adjugé'. pour son propre compte, à moins que, avant la vente, il n’ait - 'Enchérisseur': la personne qui enchérit lors de la - Conformément à l’article 321-14 alinéa 3 du Code de expressément porté à la connaissance de Bonhams, par vente ou dans le cas d’une enchère intervenant par Commerce, à défaut de paiement par l’acheteur, après mise écrit, qu’il agissait pour le compte d’un tiers et que ce tiers ait l’intermédiaire d’un représentant de Bonhams France SAS en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente été agréé par Bonhams. en vertu d’un ordre d’achat. à la demande du vendeur sur fausse enchère de l’acheteur - Le fait d’enchérir impliquera automatiquement pour défaillant. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans - 'Lot': tout bien meuble ou véhicule à moteur inclus dans l’enchérisseur qu’il aura lu, compris et accepté les conditions un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente le catalogue en vue de sa vente aux enchères publiques. de vente générales. est résolue de plein droit. De plus, Bonhams se réserve - 'Prix d’adjudication' ou 'Prix au Marteau»: le prix sans le droit de réclamer à l’adjudicataire défaillant des intérêts - La vente se déroulera en français qui est la langue qui les frais, exprimé dans la devise du pays dans lequel la vente au taux légal majoré de cinq points, le remboursement fait autorité d’un point de vue juridique. a lieu, auquel un Lot est attribué par le commissaire-priseur des frais supplémentaires du fait de cette défaillance et le habilité à l’acheteur. - Les enchères sont effectuées en euros. Les conversions paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial, dans les différentes monnaies affichées sur un tableau le prix d’adjudication sur fausse enchère s’il est inférieur et - 'Prix de réserve': le prix minimum auquel un Lot peut être électronique peuvent légèrement différées des taux légaux. éventuellement les dommages et intérêts en fonction du vendu et convenu entre Bonhams et le Vendeur. Bonhams dégage toute responsabilité dans le cas de non préjudice subi.. Les Lots marqués d’un (#) sont mis en vente par un membre fonctionnement ou d’erreur d’affichage ; seul le montant de de Bonhams. la dernière enchère tel qu’exprimé par le commissaire-priseur habilité devra être pris en considération. - Bonhams se réserve le droit, à son entière discrétion, de refuser à toute personne la participation aux enchères. - Les estimations fournies par Bonhams le sont à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme une quelconque garantie d’adjudication. - Si un prix de réserve a été fixé, le commissaire-priseur habilité se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à atteindre le prix de réserve. - Bonhams ne saurait être tenue responsable en cas de vente d’un Lot pour lequel aucun prix de réserve n’aurait été fixé, pour un montant inférieur à l’estimation. - La mise à prix sera fixée à l’entière discrétion du commissaire-priseur.
Adjudication Symboles précédents les numéros de Lot : Certificat d’exportation - Les enchères seront closes lorsque le commissaire-priseur † Taux de TVA en vigueur sur le prix d’adjudication ainsi - La demande de certificat pour un bien culturel en vue aura simultanément donné un coup de marteau et prononcé que la prime d’achat de sa libre circulation hors du territoire français (licence le mot 'adjugé'. Ω TVA sur les objets importés au taux en vigueur d’exportation) ou de tous autres documents administratifs prélevable sur le prix d’adjudication ainsi que la prime n’affecte pas l’obligation de paiement incombant à l’acheteur. - Si le prix de réserve fixé n’est pas atteint, le Lot sera adjugé d’achat. * par un simple coup de marteau. TVA sur les objets importés à un taux préferentiel de Espèces En Voie De Disparition - Au moment de l’adjudication, l’acheteur devra indiquer au 5.5% sur le prix d’adjudication et un taux en vigueur - Veuillez noter que les Lots précédés du Symbole (Y) sont commissaire-priseur le numéro qui lui a été attribué. sur la prime d’achat. susceptibles de requérir une licence spéciale du Département Y Les Lots peuvent être assujéttis à des régulations - Dès l’adjudication, tous les risques afférents au Lot seront Français de L'Environnement avant de pouvoir quitter la particulières lors de leur export dans un pays tiers de transférés à l’acheteur dans leur intégralité et sans la moindre France compte tenu des matériaux présents dans le Lot. Nous l’union Européenne. Veuillez regarder le paragraphe réserve. A charge pour l’acheteur de faire assurer ses suggérons aux acheteurs de se renseigner eux-mêmes auprès sur les espèces en voie de disparition qui se trouve achats. Bonhams décline toute responsabilité quant aux des autorités compétentes avant d'enchérir. dans le catalogue. dommages que l’achat pourrait encourir entre le moment Ф Ce lot contient ou est fabriqué en ivoire. de l’adjudication et le retrait du Lot en cas de défaillance de Le Gouvernement des Etats-Unis a interdit Droits de reproduction l’acheteur sur ce point. - Bonhams est titulaire du droit de reproduction de son l’importation d’ivoire aux USA. ≈ Veuillez noter qu’en raison d’une récente législation, il se catalogue. Toute reproduction est interdite sans une Préemption de l’état français pourrait que le rubis et la jadéite d’origine birmane autorisation écrite de Bonhams. - L’état français dispose d’un droit de préemption sur les (Myanmar) ne puissent pas être importés aux Etats- biens meubles présentés en vente aux enchères publiques. Unis. Les rubis et jadéites d’origine non birmane - Bonhams dispose en tant que maison de vente aux L’exercice de ce droit s’effectue par l’intermédiaire d’un nécessitent un certificat avant de pouvoir être importés enchères publiques, d’une tolérance concernant la représentant de l’Etat présent dans la salle. L’Etat se substitue aux Etats-Unis. reproduction d’œuvres dans son catalogue de vente alors alors au dernier enchérisseur et dispose de quinze jours pour même que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans confirmer ce droit de préemption. Bonhams ne pourra être le domaine public. tenue responsable de l’exercice de ce droit par l’Etat français. Le taux en vigueur de la TVA au moment de l’impression est - Conformément au droit de la propriété littéraire et artistique, de 20% mais il peut être sujet à des changements de la part la vente d’une œuvre n’implique pas la cession du droit de Le paiement du gouvernement et le taux prélevable sera celui en vigueur le reproduction et de représentation de l’œuvre. - En plus du prix d'adjudication pour chaque lot l'acheteur jour de la vente. convient de payer à Bonhams une prime d'achat de: Loi et compétence juridictionnelle - Le présent contrat, toute réclamation, tout litige ou différend - Concernant les lots de Automobiles at de Motos Automobiles et Motos de collection le concernant et tout point en découlant, sera régi par le droit 15% sur chaque vehicule - L’acquéreur d’un véhicule automobile devra accomplir toutes anglais et interprété conformément à celui-ci. les formalités nécessaires, de quelque nature que ce soit, pour - Concernant les lots Automobilia l’utiliser sur la voie publique, conformément à la législation en - Chaque partie convient irrévocablement que les tribunaux 25% sur les premiers 50,000€ vigueur. L’adjudicataire étant censé connaître cette législation, d’Angleterre auront compétence exclusive pour connaître 20% au dessus de 50,001 et jusqu à 500,000€ en aucun cas Bonhams ne pourra être tenue responsable du de toute réclamation, tout litige ou différend concernant le 12% à partir de 500,001€ non respect par l’adjudicataire des formalités citées. présent contrat et tout point en découlant, hormis le fait que - Il tient de la responsabilité de l’acheteur de consulter, avant Bonhams peut engager des poursuites contre vous devant - La TVA au taux normal est prelevée sur la prime d'achat par tout autre tribunal compétent dans la mesure permise par la la vente, les documents relatifs au véhicule qu’il souhaite tous les acheteurs. législation de la juridiction pertinente. acquérir notamment des contrôles techniques et les titres de circulation. - Des frais additionnels ou taxes spéciales peuvent être dûs sur - Vous renoncez irrévocablement à tout droit dont vous certains Lots en plus des frais et taxes habituelles. Cela sera - Le kilométrage mentionné dans les descriptifs correspond pouvez vous prévaloir de contester toute action en justice indiqué dans le catalogue de vente ou bien par une annonce faite à celui lu sur les compteurs et ne saurait garantir la distance devant les tribunaux d’Angleterre ou toute autre juridiction au moment de la vente par le commissaire-priseur. réelle effectivement parcourue par les véhicules. Bonhams ne devant laquelle Bonhams engage des poursuites contre pourrait voir sa responsabilité engagée dans le cas échéant. vous conformément à la clause precédente, de revendiquer - La vente se fera au comptant et l’acheteur devra régler immédiatement le prix d’achat global comprenant le prix - L’année annoncée dans la description de chaque Lot que l’action en justice a été engagée devant un forum non d’adjudication ainsi que les frais et taxes applicables. correspond à l’année figurant sur le titre de circulation conveniens ou de revendiquer que ces tribunaux ne sont dudit Lot. pas compétents. - Bonhams se réserve le droit de garder les Lots vendus jusqu’au paiement intégral et à l’encaissement effectif du prix - Les dispositions des présentes Conditions Générales sont d’adjudication, des frais et taxes applicables. Exportations des Lots indépendantes les unes des autres. La nullité de quelconque - Tout véhicule provenant de l’Union Douanière française disposition ne saurait entraîner l’inapplicabilité des autres. - Le paiement pourra être effectué en espèces dans la limite ou bénéficiaire du régime de l’importation temporaire, s’il légale, par chèques en euros émis d’une banque française, demeure dans l’Union Douanière pourra être enlevé sur - Seule la version en langue française des présentes par cartes bancaires moyennant 4% de frais pour les cartes simple présentation du bordereau dont le montant aura Conditions Générales fait foi. Toute version dans une étrangères et par virements bancaires en euros (recommandé). été intégralement réglé. Si en revanche l’adjudicataire autre langue ne sera considérée qu’accessoire. entend exporter le véhicule hors de l’Union Douanière, il lui appartiendra, sous son entière et seule responsabilité d’accomplir toutes les démarches et formalités requises par la loi en vigueur. En aucun cas Bonhams ne pourra être recherchée pour non respect ou accomplissement desdites formalités. - Importation temporaire: les véhicules précédés d’un signe oméga (Ω) devant le numéro de Lot ont été confiés par des propriétaires extra-communautaires. Les acheteurs devront acquitter de la TVA applicable au taux en vigueur en plus des enchères, qui pourra être remboursée aux acheteurs extra-communautaires sur présentation des documents d’exportation dans un délai d’un mois après la vente.
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