Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes

 
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Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
N°17

                                                                                            MARS 2022
MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

                                                                                ÉDITION
                                                                               cantal

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     Optez pour
     l’apprentissage !

      TERRITOIRE                 ÉVÉNEMENT                  NUMÉRIQUE
p6    La CMA encore plus    p8   Les artisans de la   p10   MAP VERANDA mise
      proche des artisans        Place d’Aurinques          sur le numérique
Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Entre pros
                                                                               une histoire de
                                                                               confiance !
                                                                 Depuis 70 ans, MAAF PRO
                                                                 est à vos côtés pour
                                                                 vous conseiller et vous
                                                                 accompagner dans votre
                                                                 vie professionnelle comme
                                                                 dans votre vie privée.

                                                                                                         MAAF disponible pour vous
12/20- MAAF Assurances SA - RCS NIORT 542 073 580 - Création :

                                                                                      en agence                     au téléphone                    sur votre espace client
                                                                                Prenez rendez-vous sur                                              Sur maaf.fr et l’appli mobile
                                                                               maaf.fr ou sur l’appli mobile       3015                                   MAAF et Moi
                                                                                                               du lundi au vendredi de 8h30 à 20h
                                                                                      MAAF et Moi                  et le samedi de 8h30 à 17h.
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ÉDITO
                                                                                                                         SOMMAIRE
                                                                                                                                    5
                                                                                                                               ÉVÉNEMENT
                                                                                                                             Tendre et saignant

                                                                                                                                  6-7
                                                                                                                               TERRITOIRE
                                                                                                                   La CMA encore plus proche des artisans

                                                                                                                                    8
                                                                                                                               ACTUALITES
                                                                                                                    Les artisans de la Place d’Aurinques

L’ARTISANAT, MOTEUR DE L’ÉCONOMIE
                                                                                                                               12-15

P
                                                                                                                                 DOSSIER
          résent sur l’ensemble du territoire, l’artisanat est un véritable
                                                                                                                         Optez pour l’apprentissage
          acteur de la vie locale qui par son activité dynamise l’économie
          et l’emploi. Il joue un rôle essentiel en faveur du service de
          proximité. Il est indispensable dans les territoires ruraux tels
          que le Cantal. La mobilisation de la CMA est de mise pour
                                                                                                                               16-19
                                                                                                                          INFORMATION RÉGION
accompagner les entreprises artisanales. Elles sont une force pour notre
département !
                                                                                                                               20-21
En alliant savoir-faire traditionnel et technologies de pointe, l’artisanat                                                    FORMATION
a réussi à développer les conditions permettant de confirmer sa place de                                                   Choisissez votre stage
« Première entreprise de France ». Notre secteur est un formidable gisement
de compétences. Nos pratiques pédagogiques évoluent pour accueillir des
publics de plus en plus diversifiés. Tous les ingrédients sont réunis pour                                                         25
former les artisans de demain, « la génération Artisanat » !                                                                    ÉCLAIRAGE
L’ensemble de l’équipe de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Cantal                                              L’immobilier d’entreprises
est à votre disposition. Pour vous former, pour vous accompagner tout au                                               Prévention contre les arnaques
long de la vie de votre entreprise, nous serons au plus près de vous. Nous
faisons de la proximité notre leitmotiv.

Bonne lecture,

                                                                                             Thierry Perbet,
                                                                                  Président de la CMA Cantal

Directeurs de la publication : Thierry Perbet, Président de la CMA   Impression : Imprimerie CHAMPAGNAC
Cantal et Vincent Gaud, Président de la CMA Auvergne-Rhône-Alpes     Routage : CIFEA-MKG
Rédacteurs en chef : Audrey Stimamiglio, Gérard Veyrines             N° ISSN 2608-8762 (version imprimée)
Rédaction : Anne Lipowicz, Danielle Chanet,                          N° ISSN 2780-8785 (version en ligne)
CMA Auvergne-Rhône-Alpes                                             Numéro 17 - Mars 2022
Conception :                                                         Tirage : 3 885 exemplaires
Photographies et Illustrations : CMA Auvergne-Rhône-Alpes,           Édité par la CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Jean-Marc Blache, RST Productions, Adobe Stock                       Siège : 10 rue Paul Montrochet - 69002 Lyon
                                                                                                                                                           -3
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Actualités

Statistiques                                    REPRISE DES COURS
2021                                            DE PRATIQUE
Une entreprise artisanale exerce à titre
principal ou secondaire une activité            COIFFURE
de production, de transformation,
de réparation ou de prestation de
services, sous forme sédentaire ou
ambulante, quelle que soit sa forme
juridique. Elle n’emploie pas plus de
10 salariés à la création. Les personnes
physiques et les dirigeants des
entreprises relevant du secteur
de l'Artisanat peuvent se prévaloir
de la qualité d'Artisan dès lors qu'ils
justifient d'un diplôme, d'un titre
ou d'une expérience professionnelle
dans le métier qu'ils exercent, dans
des conditions définies par décret
en Conseil d'État.

                                              L
                                                             e 3 janvier 2022, les stagiaires du Brevet de Maîtrise Coiffure
     NOUVELLES ENTREPRISES                                   ont repris les cours à l’Institut de Formation Professionnelle
     EN 2021                                                 et Permanente (IFPP). Pour rappel, le Brevet de Maîtrise
                                                             est un diplôme titre homologué au niveau 5 (bac+2).
   410                                                       Il offre aux chefs d’entreprises, conjoints collaborateurs,
                                                salariés, d’entreprises artisanales, la possibilité d’acquérir excellence
   immatriculations
   en 2021 contre 365 en 2020                   managériale et excellence dans le geste professionnel propre à leur
                                                métier. Le BM est accessible aux personnes titulaires d’un diplôme ou
   dont   327  entreprises                      titre de niveau 4 dans leur métier, et/ou justifiant d’une expérience
                                                professionnelle. Les candidates passeront leur examen en juin et seront
   individuelles
                                                notées sur leurs capacités artistiques et techniques.
   83 sociétés                                  w Ce diplôme vous intéresse ? Une rentrée est prévue
                                                en septembre. Contactez Maéva Lafon au 0471456500.

VOS NOUVEAUX ÉLUS SE FORMENT
Le 6 janvier 2022, la nouvelle équipe                        Lors de cette journée, les artisans élus ont pu :
élue à la tête de la Chambre de Métiers                      w c onnaître et maîtriser le fonctionnement des instances
                                                                et les missions assignées aux élus du réseau,
et de l’Artisanat du Cantal s’est formée
                                                             w s ituer le cadre de leur fonction
à ses nouvelles fonctions.
                                                                et les articulations avec les référents techniques
Cela a été également l’occasion de rencontrer les               territoriaux,
collaborateurs de la CMA du Cantal qui ont présenté          w p
                                                                rendre connaissance de l’offre de service pour
l’offre de services.                                           la promouvoir sur les territoires.

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Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Événement

TENDRE
ET
SAIGNANT
Le réseau des CMA est partenaire
officiel du film « Tendre et saignant »
(sorti le 19 janvier 2022),
une comédie dont l’histoire se déroule
dans une boucherie réalisée par
Christophe Thompson avec Arnaud
Ducret et Géraldine Pailhas.

C
                 e film a été produit dans   capter son quotidien, la précision du      absolument passionnés par leur
                 l’objectif de valoriser     geste, la rigueur dans le travail. (...)   métier, qui ont mis à disposition leurs
                 la profession d’artisan     Il y a aussi le lien social que créent     connaissances de la boucherie et ont
                 boucher, mais aussi         les commerces de proximité qui sont        aussi éprouvé un vrai plaisir à jouer. »
                 plus largement les          un lieu de rencontre et d’échanges,
commerces de proximité et les valeurs        souvent le cœur battant d’un quartier.     ARNAUD DUCRET
portées par les métiers de l’artisanat :     Comme Charly, les femmes doivent           « Ce sont des métiers de transmission.
circuits courts, transmission familiale,     sans cesse apporter la preuve de           Souvent, on travaille avec un stagiaire
apprentissage, excellence, savoir-faire,     leurs compétences. Charly est fille        de 15 ou 16 ans qui débarque et le
qualité... tant de thèmes qui sont au        de boucher, traditionnellement un          boucher qui le forme devient son père
cœur des préoccupations d’aujourd’hui.       métier d’homme. Quand elle reprend         spirituel. C’est totalement le cas de
                                             la boucherie familiale, elle finit par     Martial avec le père de Charly. C’est
CHRISTOPHER THOMPSON                         occuper la place de son père derrière      très bien retranscrit dans le film :
« Je m’intéresse aux métiers                 le billot, couteaux en main ! »            ces gamins font leurs armes dans
d’artisanat : le beau geste, la tradition                                               la boucherie et deviennent ensuite
et la transmission. Je souhaitais filmer     GÉRALDINE PAILHAS                          bouchers à leur tour. »
au plus près ce métier d’artisan,            « Christopher a engagé des hommes

                                                                                           AVANT-PREMIÈRE
    LE SYNOPSIS
                                                                                          Le Cantal est bel et bien une
    Rédactrice en chef d'un magazine         par le charisme de Martial, Charly           terre de cinéma ! L’équipe du
    de mode, Charly hérite de la             pourrait être amenée à changer               film était présente le mardi
    boucherie familiale. Alors qu'elle       d’avis…
                                                                                          11 janvier au cinéma le Cristal
    s'apprête à la vendre, elle est
                                                                                          pour l’avant-première, une
    confrontée à Martial, l’artisan-         Le film, qui a reçu le label de la
    boucher de son père, bien                sélection officielle du Festival de          formidable occasion de mettre
    décidé à se battre pour sauver le        l'Alpe d'Huez 2021, est sorti au             en avant le métier de boucher
    commerce. Séduite malgré elle            cinéma le 19 janvier 2022.                   et le Cantal.

                                                                                                                             -5
Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Territoire

                                                         LA CMA ENCORE PLUS
Afin de favoriser une réelle relation de proximité                                               et en lien avec les bassins de vie et
avec les artisans, des conseils territoriaux ont été créés.                                      d’emploi du Cantal. Une attention
                                                                                                 toute particulière a été portée afin de
Ils sont pilotés par un ou plusieurs élus de votre CMA.                                          proposer à tous les artisans un accès
Ce sont vos interlocuteurs (ci-contre). Découvrez                                                aux services de la CMA.
comment la CMA est désormais tout près de vous !                                                 Cette proximité avec les entreprises
                                                                                                 artisanales se matérialise également
Ces élus référents, tous artisans                 intérêts des artisans auprès des               par des points accueil CMA dans
rappelons-le, ont une bonne                       collectivités locales. Ces élus référents      les territoires. Couplée à des outils
connaissance du territoire, du tissu              sont secondés dans leur rôle par des           numériques, cette présence doit
économique et politique, de l’offre de            collaborateurs et experts de la CMA.           permettre à tous les créateurs
services de la CMA et des artisans eux-           Dans notre département, 17 conseils            d’entreprise artisanale, artisans
mêmes. Ces élus ont la responsabilité             territoriaux ont été constitués au             installés ou jeunes en recherche
de créer et animer un réseau                      regard du découpage administratif              d’un métier d’être accompagnés
d’artisans, de repérer les besoins                des établissements publics et de               au plus près de chez eux par les
et les projets et de représenter les              coopération intercommunale (EPCI)              services de la CMA.

         Retraite : comment m’y retrouver ?

                                                                                                                                           par le code des assurances, dont le siège social est situé 32, avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul, 59896 Lille cedex 9.
                                                                                                                                           00004070-220125-01 - LA MONDIALE, Société d’assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation, entreprise régie
         Faites le point avec un expert pour vous accompagner            - À quel âge pourrez-vous prendre votre retraite ?
         dans vos projets de vie                                         - Quels seraient les droits de votre conjoint survivant ?
                                                                         - Quel sera le revenu annuel que vous percevrez à la retraite ?
           - 5 minutes pour prendre rendez-vous                          - Quels seraient les impacts financiers sur vos revenus
           - 1 heure pour un bilan personnalisé                            personnels et sur votre entreprise en cas d’interruption
                                                                           d’activité ?
           - 1 vie à être couvert

                                                                       Ne tardez plus, réservez votre bilan dès maintenant
                                                                       AG2R LA MONDIALE
                                                                                                                                           Immatriculée au RCS de Lille sous le n° D 775 625 635.

                                                                       près de chez vous drlyon@ag2rlamondiale.fr

6 -00004070-220125-01.indd   3                                                                                                     27/01/2022 14:53
Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Territoire

PROCHE DES ARTISANS
 VOS INTERLOCUTEURS SUR LES TERRITOIRES
                                                                                PAYS DE GENTIANE
   PAYS DE MAURIAC                                                              Référents territoriaux élus
  Référents territoriaux élus                                                             Arnaud Megret
           Géraud Maze
                                   SUMÈNE-ARTENSE
                                                                                          Taxi
           Métallier               Référente territoriale élue                            Riom-és-Montagne
           St-Martin-Valmeroux             Muriel Gimmig
                                           Plasticienne                                   Muriel Gimmig         HAUTES-TERRES
           Muriel Gimmig                   Condat                                                               COMMUNAUTÉ
                                                                                          Plasticienne
           Plasticienne
                                                                                          Condat               Référents territoriaux élus
           Condat                  Collaborateur CMA :
                                   Cécile Guy - 04 71 45 65 00                  Collaborateur CMA :                     Dominique Gouze
  Collaborateur CMA :                                                                                                   Tailleur de pierre
                                   cecile.guy@                                  Cécile Guy - 04 71 45 65 00
  Cécile Guy - 04 71 45 65 00                                                                                           Murat
                                   cma-auvergnerhonealpes.fr                    cecile.guy@
  cecile.guy@
                                                                                cma-auvergnerhonealpes.fr               Stéphanie Rollier
  cma-auvergnerhonealpes.fr
                                                                                                                        Solier moquettiste
                                                                                                                        Murat
                                              Sumène - Artense
                                                                                                               Collaborateur CMA :
                                       Pays de Mauriac       Pays de Gentiane                                  Camille Payen - 04 71 45 65 00
                                                                                  Hautes-Terres                camille.payen@
   PAYS DE SALERS                                                                 Communauté
                                                                                                               cma-auvergnerhonealpes.fr
  Référents territoriaux élus
                                                Pays de Salers
           Daniel Gladines
                                                                                                              SAINT-FLOUR
           Boulanger - Naucelles                                                                              COMMUNAUTÉ
                                                                 Cère et Goul
                                                                 en Carladès          Saint-Flour         Référents territoriaux élus
                                                                                     Communauté
                                                 Bassin
           Amélie Laybros                       d’Aurillac                                                           Dominique Gouze
           Coiffeuse -Aurillac                                                                                       Tailleur de pierre - Murat
                                        Châtaigneraie
                                         Cantalienne
                                                                                                                     Stéphanie Rollier
  Collaborateur CMA :
                                                                                                                     Solier moquettiste
  Cécile Guy - 04 71 45 65 00
                                                                                                                     Murat
  cecile.guy@
  cma-auvergnerhonealpes.fr                                                                               Collaborateur CMA :
                                                                                                          Gérard Veyrines - 04 71 45 65 00
                                                   BASSIN D’AURILLAC
                                                                                                          gerard.veyrines@
                                                  Référents territoriaux élus
                                                                                                          cma-auvergnerhonealpes.fr
                                                                 Thierry Perbet
   CHÂTAIGNERAIE
                                                                 Plats cuisinés à emporter             CÈRE ET GOUL
   CANTALIENNE
                                                                 Aurillac                              EN CARLADÈS
  Référents territoriaux élus
                                                                                                       Référents territoriaux élus
                                                                 Amélie Laybros
           Sylvie Rodde
                                                                 Coiffeuse - Aurillac
           Chaprentier menuisier                                                                                 Yves Degoul
           Ytrac                                                                                                 Menuisier ébéniste - Thiézac
                                                  Collaborateur CMA :
           Thierry Perbet
                                                  Nathalie Cheyvialle - 04 71 45 65 00                           Muriel Gimmig
           Plats cuisinés à emporter
                                                  nathalie.cheyvialle@                                           Plasticienne - Condat
           Aurillac
                                                  cma-auvergnerhonealpes.fr
  Collaborateur CMA :                                                                                  Collaborateur CMA :
  Alain Chapeau - 04 71 45 65 00                                                                       Camille Payen - 04 71 45 65 00
  alain.chapeau@                                                                                       camille.payen@
  cma-auvergnerhonealpes.fr                                                                            cma-auvergnerhonealpes.fr

                                                                                                                                           -7
Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Actualités

                LES ARTISANS
          DE LA PLACE D’AURINQUES
       À l’initiative de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (CABA),
           les artisans de la place d’Aurinques ont été réunis afin de les sensibiliser
                            sur la transition écologique et énergétique.

G
                râce à cette journée,     de réaliser un bilan. Un plan d’actions          Globalement cette journée a été
                les artisans ont          est ensuite fourni avec les axes                 bénéfique pour tous les acteurs.
                pu bénéficier du          d’amélioration.                                  Ensemble, la CABA et la CMA ont
                programme Performa                                                         pu aider et accompagner les artisans à
                Environnement             ÉCLAIRAGE COMMERCIAL                             débuter leur transition écologique et
(voir article page 16 de ce magazine).    Il constitue un poste à ne pas négliger          énergétique.
Cette journée a également permis aux      pour demeurer visible, fidéliser et
artisans de la place de programmer        développer la clientèle. Le diagnostic
l’intervention d’un expert concernant     permet donc d’accompagner les
les divers dispositifs proposés par la    artisans pour mettre en valeur
Chambre de Métiers et de l’Artisanat du   l’entreprise tout en réduisant la facture
Cantal à savoir :                         d’électricité et l’empreinte carbone.

DIMINUEZ LA FACTURE                       PRÉ-DIAGNOSTIC MOBILITÉ
ÉNERGÉTIQUE                               Organiser les déplacements dans
L’étude passe en revue les grands         l’entreprise permet de gagner
postes de consommation d’énergie afin     facilement sur certains coûts.

                                                                             Les artisans découvrent les dispositifs de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat

8-
Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Actualités

Les artisans de la place d’Aurinques réunis pour cette journée

                                                                        -9
Cantal - TERRITOIRE - CMA Auvergne-Rhône-Alpes
Numérique

                                                                                         Pauline Fattaz
                                                                                         Un monde
                                                                                         de fils
                                                                                         Pauline Fattaz a également
                                                                                         bénéficié d’un diagnostic.

                                                                                         Que vous a apporté le
                                                                                         diagnostic numérique ?
                                                                                         Cela m'a aidé à faire le point
                                                                                         sur ce que j'avais déjà mis
                                                                                         en place notamment avec ce

     MAP VÉRANDA
                                                                                         qui avait besoin d'être ajusté.
                                                                                         Et cela m'a apporté quelques
                                                                                         pistes sur ce que je pouvais

MISE SUR LE NUMÉRIQUE                                                                    faire pour améliorer la
                                                                                         visibilité de ma boutique
                                                                                         en ligne.

 L’entreprise Map Véranda installée à Aurillac a bénéficié d’un                          À la suite du diagnostic,
 diagnostic numérique. Pour autant, l’entreprise n’a pas attendu                         avez-vous suivi une
  la crise sanitaire pour mettre en place une véritable stratégie                        formation ou un webinaire ?
                                                                                         J'ai suivi un webinaire sur les
 numérique. Rencontre avec le chef d’entreprise Frédéric Girot.                          réseaux sociaux, qui m'a été
                                                                                         proposé selon mes besoins
Vous avez bénéficié d’un diagnostic           Avez-vous un salarié dédié à cet aspect    pour améliorer ma visibilité.
numérique, quel intérêt y avez-vous           de l’entreprise ?                          C'était très intéressant.
trouvé ?                                      Non, c’est une réflexion permanente
Ce diagnostic m’a permis d’obtenir une        de l’ensemble de l’équipe et une mise      Globalement, cet
vision extérieure sur les actions réalisées   en œuvre des techniciens qui prennent      accompagnement
et les dispositifs de communication           les photos et l’équipe commerciale qui     personnalisé vous a-t-il été
déjà en place. J’ai également pu avoir        se charge de la diffusion.                 utile ? Précisez pourquoi ?
des informations sur des stratégies                                                       Oui il m'a été utile et m'a
complémentaires de développement              Quels sont les autres aspects              permis de travailler sur mes
de la notoriété de l’entreprise en            numériques (autre que                      forces et mes faiblesses afin
particulier via les réseaux sociaux.          communication donc ressources              que ma boutique en ligne
                                              humaines, gestion logicielle de            soit plus visible. J'ai encore
Quelle importance accordez-vous au            création…) en place dans l’entreprise ?    du travail à faire dessus,
                                                                                         et je sais que je pourrai
numérique ? Avez-vous une stratégie ?         La numérisation porte sur les aspects :
                                                                                         recontacter la personne
Le numérique constitue l’axe majeur           • archivage,
                                                                                         référente pour qu'elle puisse
du développement de la communication          • commercialisation via des logiciels
                                                                                         m'aiguiller si besoin et
commerciale. Notre stratégie consiste            de représentation 3D et de rédaction
                                                                                         c'est rassurant.
à utiliser notre site internet comme outil       de devis,
de présentation de nos réalisations,          • suivi des indicateurs de performance,
du positionnement de notre offre              • production via un logiciel de DAO et
à travers son animation, de montrer              un logiciel de fiches de fabrication,
notre dynamisme et notre culture              • un outil de gestion du stock.
d’entreprise tournée vers l’innovation
et le service. Cette résonnance est           Des projets à venir ?
amplifiée à travers la communication          Nous étudions actuellement les
instantanée sur les réseaux sociaux           possibilités de mieux représenter
Facebook et Instagram.                        l’univers de nos réalisations via une
                                              application de « réalité augmentée ».

10 -
Information                                                                                                         Information

                                                                    PENSEZ À
                                                                 RÉACTUALISER
                                                                 VOS CONTRATS
                                                                  D’ASSURANCE
                                                                 En tant que professionnel, vous n’êtes pas
                                                                 à l’abri d’un sinistre causé par un incendie
                                                                  ou un événement climatique. De même,
                                                                votre responsabilité civile ou votre garantie
                                                                décennale peuvent être remises en cause.
                                                               La révision régulière des contrats d’assurance
                                                                      est un rempart contre ces risques.

L
            es conséquences d’un             permet de bénéficier de garanties
            sinistre, qu’elles soient        mieux adaptées à la réalité économique   LA SINISTRALITÉ
            directes (dégâts matériels,      de votre entreprise, d’anticiper les     DES LOCAUX
            perte d’exploitation…)           risques et de mettre en place des
            ou indirectes (perte             moyens efficaces pour sécuriser          PROFESSIONNELS
de clientèle, période de chômage             l’activité, vos revenus et ceux de vos   EN 2019 EN FRANCE
technique, incertitude sur l’activité)       salariés.
sont toujours lourdes pour
l’entreprise et ses salariés. Au point
                                             LE BILAN PRÉVENTION*
                                                                                      188          cambriolages par jour
                                                                                      (Source : SSMI, base des crimes et délits
que dans près de 70 % des sinistres
                                             Proposé par votre assureur, ce bilan     enregistrés par la police et la gendarmerie).
l’entreprise disparaît et le personnel
                                             prévention s’inscrit dans une
se retrouve au chômage.
                                             démarche globale de gestion des
                                             risques courus par votre entreprise.
                                                                                      36       incendies par jour
                                                                                      (Source : Direction générale de la sécurité
ANTICIPEZ POUR
                                             Il s’articule autour de trois axes :     civile et de la gestion des crises).
ÉVITER LES RISQUES

                                                                                      1
Vos contrats d’assurance vous couvrent       w l’analyse, l’identification et
                                             la qualification des risques ;               incendie sur 4 est d’origine
en cas de dégâts dans votre local, de
                                                                                      électrique (court-circuit, surchauffe,
perte de matériel, de destruction de         w le contrôle des risques et leur
                                                                                      défaut d’isolation, etc.)
vos stocks de matériaux ou encore de         traitement par la mise en place
perte d’exploitation. Ils assurent sans
doute aussi vos responsabilités de chef
                                             de mesures de prévention ;
                                             w l’adaptation et la réactualisation     3   entreprises sinistrées par un
                                                                                      incendie sur 4 cessent leur activité
d’entreprise. Mais vos contrats tiennent-    du contrat d’assurance.                  (Source : preventica.com).
ils compte de l’évolution de votre
                                             Parce que votre entreprise évolue,
entreprise ? Depuis quand n’ont-ils pas
été actualisés ? Votre chiffre d’affaires    si vous souhaitez être indemnisé
                                             de façon optimale en cas de sinistre,
                                                                                      80 %         des entreprises ont
                                                                                      des activités « météo-sensibles »
n’a-t-il pas évolué ces dernières années ?
Le volume de vos marchandises est-il         veillez à réactualiser vos contrats      et 90 % d’entre elles n’ont pas
toujours le même ? Vos stocks sont-ils       au regard des modifications et           de couverture pour ces risques
                                             évolutions de votre activité.            (Source : Gras Savoye Willis Towers Watson).
les mêmes chaque saison ? Une révision
régulière de vos contrats d’assurance        * Source MAAF.

                                                                                                                                    - 11
DOSSIER

                        OPTEZ POUR
                     L’APPRENTISSAGE !

 Les chiffres ont
 parlé ! En 2020,
 le chiffre historique   La réussite de l’apprentissage au         adaptés aux savoir-faire et aux
 de 525 000 contrats     cours des deux dernières années           métiers de l’entreprise. Une souplesse
                         s’explique en partie par le lancement     qui séduit de plus en plus d’artisans
 d’apprentissage         lors de l’été 2020 du plan « 1 jeune 1    qui voient dans cette solution la
 en France a été         solution », lancé par le gouvernement,    possibilité de pérenniser leurs
 enregistré. L’année     qui prévoit des aides spécifiques         activités. « En formant mes salariés,
 2021 est également      de nature à doper la formation par        je gagne du temps. Je les façonne à
                         l’alternance. Mais les avantages          mes méthodes, à mes tours de main.
 un grand cru avec
                         financiers ne suffisent pas à expliquer   Je n’ai pas de mauvaises habitudes
 près de 560 000         l’engouement des chefs d’entreprise       à corriger. C’est un investissement
 contrats signés.        pour l’apprentissage. D’autres atouts     de départ, mais qui est très vite
 Il est vrai que les     concourent aussi à son succès.            rentabilisé en termes d’efficacité et
 nombreux atouts                                                   de productivité », souligne Karim D.,
                         LA VOIE D’EXCELLENCE                      bijoutier en région Auvergne-
 de l’apprentissage
                         POUR RECRUTER                             Rhône-Alpes. « J’ajoute que la durée
 justifient un tel       Face à la pénurie de main-d’œuvre         des formations en alternance me
 plébiscite.             qualifiée, l’apprentissage permet en      permet de suivre l’évolution de
 Revue de détail !       effet de former de nouveaux salariés      l’apprenti en conditions réelles de

12 -
DOSSIER

                                        œuvre en entreprise des acquis             Ainsi un contrat d’apprentissage
                                        théoriques, guidé alors par le maître      permet à l’entreprise de bénéficier
                                        d’apprentissage. « C’est justement         d’une aide à l’embauche et
                                        parce qu’il apporte ce savoir              d’exonération totale ou partielle
                                        théorique actualisé au regard des          des charges sociales du contrat.
                                        dernières tendances et nouveautés          La formation pédagogique des
                                        technologiques, esthétiques,               maîtres d’apprentissage, responsables
                                        gustatives, que l’apprenti apporte à       des apprentis dans l’entreprise, peut
                                        l’entreprise un regard neuf », explique    également permettre de mobiliser
                                        Patrice L., chocolatier. « Il participe    les fonds de la formation continue.
                                        ainsi au renouveau de nos savoir-faire.    Et pour conforter encore les bons
                                        Cet échange de savoirs est un réel         résultats de 2021, le Premier ministre
                                        enrichissement pour les artisans et        Jean Castex a annoncé la prolongation
                                        leurs salariés qui ne disposent pas        des aides financières à l’apprentissage
                                        toujours de temps pour se former           pour les entreprises jusqu’au 30 juin
                                        aux nouvelles pratiques. Il ne faut        2022.
                                        jamais oublier que donner, c’est aussi
                                        recevoir ! » Un constat d’autant plus      FORMER LES FUTURS ARTISANS
                                        intéressant qu’en ouvrant depuis           Le succès de l’apprentissage tient
                                        2019 l’apprentissage aux candidats         également et surtout au fait que
                                        jusqu’à 30 ans et sans limites d’âge       les artisans aiment passionnément
                                        pour certains salariés, la loi a permis    leur métier et qu’ils ont à cœur de
                                        de faire évoluer le profil des candidats   transmettre et de pérenniser leurs
                                        à l’alternance. « Il n’est plus rare, en   savoir-faire d’exception. La formation
                                        effet, de croiser des apprentis ayant      en alternance s’avère être le remède
                                        déjà une expérience professionnelle        infaillible contre la disparition de
                                        de quelques années dans un tout            ces savoirs artisanaux. Enfin, former
                                        autre domaine et ayant décidé de se        un apprenti se révèle stratégique
                                        reconvertir par passion dans un des        pour préparer la transmission de
                                        métiers de l’artisanat. Ces profils        l’entreprise. Les artisans savent
                                        sont d’autant plus pertinents que ces      depuis longtemps déjà que, face à la
                                        apprentis arrivent avec des aptitudes      difficulté de trouver des repreneurs,
                                        en termes de savoir-être et une            l’apprenti qu’ils auront formé à
                                        motivation très forte », reconnaît         leurs tours de main et qui connaît
                                        Alice C., à la tête d’une entreprise       leur clientèle sera le plus à même
travail et de l’accompagner dans        du bâtiment.                               de reprendre leur entreprise.
le processus d’intégration dans                                                    « Si nous voulons passer la main,
l’équipe. » Si l’apprentissage permet   LA MAÎTRISE DES COÛTS                      nous devons impérativement
de répondre à un besoin immédiat        SALARIAUX                                  former nos successeurs », reconnaît
de recrutement, il peut de surcroît     Autre avantage du contrat                  Sébastien M., menuisier. « Mais je ne
permettre d’investir aujourd’hui en     d’apprentissage : il permet à              suis pas inquiet, la transmission est
vue d’anticiper une embauche à terme    l’entreprise de réaliser des économies     dans l’ADN des artisans, c’est notre
en CDI afin de répondre aux objectifs   substantielles au regard d’une             devoir. De plus, j’ai le sentiment que
de développement de l’entreprise.       embauche traditionnelle. Les               depuis quelques années les médias
                                        niveaux de rémunération minimale           ont permis de valoriser l’image de
UN CONTRAT GAGNANT/                     sont en effet inférieurs à ceux du         l’alternance. Désormais, nos métiers
GAGNANT                                 contrat classique et l’entreprise ne       sont associés à la passion, à l’exigence.
Le principe même de cette formation     comptabilise pas ses alternants dans le    L’artisanat devient un choix de cœur
constitue également un réel atout       calcul des effectifs. Afin de compenser    pas un choix par défaut. Et ça, c’est
pour l’entreprise. Un apprenti          les efforts consentis par l’entreprise     une victoire ! »
alterne en effet les cours dispensés    pour la formation des apprentis, des
en centre de formation par des          aides et exonérations diminuent par
                                                                                                                        >>
experts reconnus et la mise en          ailleurs le coût pour l’employeur.

                                                                                                                       - 13
DOSSIER

TAXE
D’APPRENTISSAGE :
VERSEZ LE 13 %
À VOTRE CMA
La taxe d’apprentissage a été découpée
en deux parties. 87 % de cette taxe
sont réservés au financement de
l’apprentissage et 13 % de la taxe sont
destinés au financement des formations
technologiques et professionnelles.
                                            L’ARTISANAT, PREMIER FORMATEUR            alimentation, automobile, beauté,
COMMENT EST UTILISÉ LE « 87 % »
APPRENTISSAGE ?                             D’APPRENTIS EN FRANCE                     restauration et vente. L’EFMA
Collectée par les URSSAF, cette partie      Le baromètre annuel de l’Institut         propose des parcours complets de
de la taxe est reversée à une structure     supérieur des métiers (ISM) et de         formation : niveau III (CAP, mention
nationale, France compétences,              la MAAF le confirme, l’artisanat est      complémentaire) ; niveau IV (bac
pour être strictement consacrée au          le secteur économique qui forme le        pro, brevet professionnel ou brevet
financement de l’apprentissage.
                                            plus d’apprentis au niveau national.      de technicien des métiers) ; niveau V
COMMENT EST UTILISÉ LE « 13 % »             Plus de 4 000 jeunes ont intégré les      (brevet de maîtrise, titre entrepreneur
ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE                  137 centres de formation d’apprentis      de la petite entreprise et BTS MVVP
ET SUPÉRIEUR ?                              (CFA) du réseau des chambres de           pour le secteur automobile).
Cette partie permet à l’entreprise de       métiers et de l’artisanat et 600          L’EFMA propose également en lien avec
financer directement les établissements     formations leur ont été proposées,        différents partenaires de l’orientation
de formation technologique du second
                                            du niveau CAP à bac + 3. En région        et CFA des parcours de formation
degré ou du supérieur (hors centres de
formation d’apprentis) et les organismes
                                            Auvergne-Rhône-Alpes, l’Espace            pour préparer à accéder au contrat
agissant dans le cadre du service public    formation des métiers et de l’artisanat   d’apprentissage dans les meilleures
de l’orientation, dont les CMA.             (EFMA) situé à Bourgoin-Jallieu, seul     conditions. Cette démarche s’inscrit
                                            CFA en gestion directe de la CMA          dans le cadre du plan d’investissement
Les centres d’aide à la décision des        Auvergne-Rhône-Alpes, forme depuis        sur les compétences défini par l’État :
Chambres de métiers et de l’artisanat
                                            plus de 40 ans de futurs professionnels   cma-auvergnerhonealpes.fr/prepa-
sont habilités à recevoir les fonds issus
du « 13 % ». Pour préparer la relève de
                                            en apprentissage ou en formation          apprentissage.
vos métiers, contribuez en versant votre    continue. L’établissement propose 35
« 13 % » à votre CMA !                      formations diplômantes et qualifiantes    La CMA Auvergne-Rhône-Alpes
DATE LIMITE : 31 MAI 2022                   dans cinq secteurs professionnels :       travaille également en étroite

14 -
DOSSIER

WORLDSKILLS LYON                                 Qui peut participer ?                       européennes et mondiales, les
                                                                                             titulaires des équipes de France
2024                                             Tous les jeunes professionnels de France
                                                 âgés de moins de 23 ans l’année de la       des métiers sélectionnés pour les
Du 11 au 14 septembre 2024, la France            compétition et quels que soient leur        compétitions WorldSkills et EuroSkills
accueillera à Lyon la finale mondiale            statut et leur formation (apprenti(e), en   seront appelés à défendre fièrement
de la 47e compétition WorldSkills.               alternance, élève de lycée professionnel,   les couleurs de la France à l’échelle
Ces Olympiades des Métiers offrent               étudiant(e), entrepreneur(se),              internationale. Les finales mondiales
aux jeunes une occasion unique de                jeune salarié(e)…) peuvent y participer.    auront lieu à Lyon en 2024.
valoriser leurs talents et leurs savoir-
faire à travers soixante métiers de              Trois étapes pour sélectionner              Artisans mobilisez-vous !
l’alimentation, du bâtiment et des travaux                                                   Dans le cadre de cette compétition hors
                                                 l’excellence
publics, du service et de l’industrie.                                                       norme, les chefs d’entreprise artisanale
                                                 1- Les sélections régionales sont
Les inscriptions sont ouvertes !                                                             peuvent s’impliquer à deux niveaux :
                                                 organisées en 2022 dans les 15 régions
WorldSkills Lyon 2024 veut susciter                                                          en incitant leurs apprentis ou jeunes
                                                 de France métropolitaine et d’outre-mer.
comme jamais des vocations auprès des                                                        salariés à participer à la compétition,
                                                 À cette occasion, le meilleur talent dans
jeunes, valoriser les métiers et changer la                                                  à les entraîner et à les coacher. Ils ont
                                                 chaque métier sera sélectionné pour
perception de ces métiers et de ceux qui                                                     également la possibilité d’intégrer les
                                                 participer à la deuxième étape.
les exercent. Ces Olympiades des Métiers                                                     jurys qui seront amenés à sélectionner
                                                 2- Les finales nationales rassembleront
(COFOM), gérées par l’association                                                            les talents.
                                                 à Lyon en 2023 les meilleurs compétiteurs
WorldSkills France, ont vocation à mettre en
                                                 des régions et permettront de composer
avant la technicité, l’excellence, la maîtrise                                               w Inscriptions :
                                                 l’équipe de France qui participera à
et l’implication des jeunes du monde entier.                                                 inscription.cofom.org
                                                 l’aventure européenne puis mondiale.
                                                 3- Pour les finales internationales,

collaboration avec les CFA de la région
pour former des jeunes qui répondent
aux besoins des chefs d’entreprises.                          EMBAUCHER UN APPRENTI ?
                                                              Votre CMA simplifie vos démarches
PLÉBISCITEZ L’APPRENTISSAGE !
                                                              Afin de vous accompagner au mieux à chaque étape du contrat
À l’évidence, les nombreux avantages de
                                                              d’apprentissage, votre CMA vous propose deux accompagnements
l’apprentissage séduisent les entreprises                     personnalisés : l’offre confort et l’offre excellence.
et notamment les TPE de moins de                              L’offre confort vous permet d’être renseigné sur la réglementation
50 salariés qui représentent les deux                         de l’apprentissage, les aides à l’embauche d’apprenti(e), le
tiers des embauches d’apprentis. Car,                         montant de la rémunération et sur les informations à saisir
au-delà de l’effet d’aubaine suscité par                      sur le contrat d’apprentissage. Les conseillers de la CMA vous
                                                              conseillent ensuite pendant toute la durée du contrat.
les aides financières de l’État, cette
                                                              Plus complète, l’offre excellence comprend la préparation du
solution répond au défi du recrutement,                       contrat par les conseillers de la CMA et une assistance dans le suivi
permet de former un jeune motivé aux                          du contrat (modifications, réalisation d’avenants, rupture…).
métiers et à la culture de l’entreprise                       À ces prestations s’ajoutent, sans coût supplémentaire,
et d’anticiper l’avenir en formant les                        des médiations en cas de désaccord avec l’apprenti.
futurs repreneurs des entreprises                             Enfin, pour vous aider dans la recherche de candidats à
                                                              l’apprentissage, la CMA gère une bourse en ligne. Vous avez la
artisanales. Une solution gagnant-
                                                              possibilité de déposer votre offre de contrat sur apprentissage-
gagnant d’autant plus attirante que                           auvergnerhonealpes.fr. La CMA vous aide ensuite à sélectionner
de plus en plus de jeunes sont prêts à                        les jeunes motivés les plus adaptés à votre entreprise.
s’investir, à apprendre et à faire carrière
                                                              Plus d’infos : contactez votre CMA
dans l’artisanat pour peu que les chefs
d’entreprise leur donnent leur chance.

                                                                                                                                   - 15
Information région

       PERFORMA ENVIRONNEMENT,
           VERS L’EFFICACITÉ
          ENVIRONNEMENTALE
                   Initié en 2021, le diagnostic Performa Environnement proposé
              par le réseau des CMA permet aux entreprises d’être accompagnées
               dans leur démarche écoresponsable et de réaliser des économies.

D
                e nombreux chefs          thématiques environnementales.
                d’entreprise artisanale   Sur la base d’un simple questionnaire,        2021 EN CHIFFRES
                sont désormais acteurs    le conseiller environnement de la
                du développement
                durable. Preuve en est
                                          CMA identifie en moins d’une heure
                                          les besoins et enjeux pour l’entreprise       600 entreprises
le succès rencontré en 2021 par le        en matière d’énergie, de déchets, de          diagnostiquées

                                                                                        93 entreprises
dispositif Performa Environnement         matières premières, d’eau, de mobilité
du réseau des CMA initié dans le          ou encore de confort thermique des
cadre de France Relance afin d’aider      bâtiments, d’isolation, etc. Il détecte       accompagnées sur
les entreprises à améliorer leurs         les enjeux dans chacun de ces secteurs.       des montages de dossiers
démarches environnementales.              Dans un second temps, ce bilan permet
En région Auvergne-Rhône-
Alpes, quelque 600 entreprises
                                          de décliner un plan d’action simplifié
                                          destiné à accélérer la transition
                                                                                        850 000 €
                                                                                        d’aides obtenues sur
artisanales ont ainsi bénéficié de        écologique de l’entreprise. Le cas
                                                                                        76 dossiers retenus
l’accompagnement gratuit de leur          échéant, le conseiller peut proposer
CMA et 87 % d’entre elles s’estiment      un accompagnement ciblé (montage
très satisfaites du diagnostic            de dossier d’aides financières,
                                                                                      w Pour en bénéficier,
transition écologique au cœur de          prestations plus techniques selon
                                                                                      contactez le conseiller
ce dispositif.                            les problématiques révélées par le
                                                                                      environnement de votre CMA.
                                          diagnostic…). Véritable opportunité
UN ÉTAT DES LIEUX                         de bénéficier d’un regard extérieur
RAPIDE ET EFFICACE                        et de mettre en place une démarche
Dédié aux entreprises artisanales,        environnementale et des axes
ce diagnostic sur mesure réalisé en       d’amélioration performants, Performa
entreprise permet de faire un état        Environnement est renouvelé en 2022
des lieux à 360 degrés des différentes    et sans reste à charge pour l’entreprise.

16 -
Information région

                                       TÉMOIGNAGES
Marc Foulon,                                             La Raboterie,
Le Fumé des gourmets à Vienne                            société coopérative à Eybens
(Isère) | Transformation et                              (Isère) | Travaux de menuiseries
conservation de poissons                                 bois
« J’évoquais avec mon conseiller de la CMA mon projet    « Nous avions le projet d’investir dans des véhicules
de développement et de mise aux normes et il a proposé   moins polluants afin de respecter la zone à faibles
de m’accompagner pour que ce développement soit          émissions (ZFE) instaurée par la Métropole grenobloise.
à la fois performant et en adéquation avec les enjeux    Nous souhaitions donc faire un point avec le conseiller de
environnementaux. Il a donc effectué le diagnostic       la CMA sur les subventions envisageables. Le diagnostic
Performa Environnement au sein de mon entreprise         Performa Environnement a également permis de faire
et analysé tous les volets de celle-ci. Cet état des     un état des lieux des autres aspects de l’entreprise et
lieux très professionnel a permis d’identifier deux      notamment de notre contrat électricité afin de vérifier
points d’amélioration, l’isolation des locaux et les     si des économies étaient réalisables. Le conseiller a
chambres froides, qui méritaient d’être remplacées       aussi attiré notre attention sur l’appellation Qualité
par un équipement moins énergivore. J’ai ensuite         d’Artisan à laquelle nous pouvions prétendre et qui nous
été accompagné dans le montage du dossier d’aide         permettrait de valoriser nos savoir-faire. Concernant
financière dans le cadre du guichet Tremplin pour        la mobilité, il nous a donné d’excellents conseils pour
la transition écologique des PME proposé par l’ADEME.    bien choisir nos futurs véhicules, pour bénéficier de la
Je suis très satisfait de cet accompagnement global      subvention octroyée par la Métropole mais aussi de la
très adapté à des entreprises artisanales. Au-delà       prime à la conversion proposée par le ministère de la
des recommandations techniques, je dois dire que j’ai    Transition écologique. Le conseiller a ensuite évoqué la
apprécié de disposer d’une information exhaustive sur    possibilité d’obtenir un prêt artisan à taux zéro et d’être
les aides financières. Quand on est patron d’une TPE,    accompagné dans le montage du dossier d’obtention de
il est difficile de consacrer du temps à la recherche    ce prêt. Ce dispositif nous a donc permis de prendre une
de financements. Avec l’aide du conseiller de la CMA,    décision en ayant une bonne connaissance de tous les
tout a été plus simple et plus rapide que prévu. »       éléments intervenant dans notre réflexion. »

                  L’avis du conseiller environnement Isère, Xavier Neveu

   « Le diagnostic a permis de détailler les enjeux         « Après avoir rempli un formulaire sur notre site
   environnementaux et cibler les investissements           internet, La Raboterie a bénéficié d’un dispositif
   éligibles au dispositif de l’ADEME, ainsi                de financement qui lui était inconnu et identifié
   l’entreprise a pu démarrer les travaux après             grâce à la réalisation du diagnostic Performa
   validation de son dossier. »                             environnement. »

                                                                                                                       - 17
Information région

LOI DE FINANCES
2022
La loi de finances pour
2022 a été promulguée
le 31 décembre 2021.
Elle comporte notamment
des mesures destinées
à lever les freins à la
transmission d’entreprises
et à relancer l’économie.

Régime réel : allongement                  d’un acquéreur autre que le locataire      Amortissement fiscal du fonds
du délai d’option                          gérant. Les plafonds d’exonération         commercial
et de renonciation                         - valeur du fonds ne dépassant pas         Afin d’aider les entreprises à profiter
Afin d’opter pour un régime réel           300 000 € (exonération totale) et          de la croissance, la loi de finances pour
d’imposition (réel simplifié ou réel       500 000 € (exonération partielle) - sont   2022 prévoit la possibilité temporaire
normal), l’entreprise soumise au           respectivement réévalués à 500 000 €       de déduire fiscalement l’amortissement
régime micro-BIC devait jusqu’alors        et 1 000 000 €.                            comptable du fonds commercial
déposer une demande avant le 1er                                                      acquis entre le 1er janvier 2022 et le
février de l’année au titre de laquelle    Cession de titres et départ                31 décembre 2025, ce qui n’est en
elle souhaitait bénéficier de ce régime.   à la retraite du dirigeant :               principe pas permis. Cependant, à
Depuis le 1er janvier 2022, ce délai a     abattement prorogé, délai                  compter de 2024, le principe de non-
été allongé, l’entreprise peut déposer     Le dispositif d’abattement mis en          déductibilité fiscale de l’amortissement
sa demande jusqu’au dépôt de la            place par la loi de finances pour 2018     des fonds de commerce prévaudra.
déclaration afférente à la période         permettait au dirigeant d’une PME
d’imposition précédant celle au titre      soumise à l’impôt sur les sociétés         Crédit d’impôt formation
de laquelle l’option ou la renonciation    qui cédait ses titres et partait en        des dirigeants : doublement
s’applique, à savoir le deuxième jour      retraite ou partait d’abord en retraite    du montant pour les TPE
ouvré suivant le 1er mai. Afin d’avoir     et cédait ses titres de bénéficier de      Les dépenses de formation des
une idée précise des conséquences          500 000 € d’abattement. Tenant             dirigeants ouvrent droit à un crédit
fiscales de ce choix, il est recommandé    compte des difficultés économiques         d’impôt. La loi de finances pour 2022
au chef d’entreprise de prendre            engendrées par la crise de la covid, la    prévoit de doubler le montant du crédit
conseil auprès de sa CMA, de son           loi de finances 2022 proroge de deux       d’impôt formation dirigeant pour les
expert-comptable ou de son avocat          ans la durée ce dispositif. Ce dernier,    entreprises dont le chiffre d’affaires
fiscaliste.                                qui perdurera donc jusqu’en 2024,          ne dépasse pas 2 000 000 € et dont
                                           ne s’applique qu’aux cessions              l’effectif salarié est inférieur à dix.
Augmentation des plafonds                  réalisées entre le 1er janvier 2018 et
d’exonération en cas de                    le 31 décembre 2022. Il ne concerne        Poursuite de la baisse
transmission d’entreprise                  que l’impôt sur le revenu, pas les         d’impôt sur les sociétés
individuelle                               prélèvements sociaux. Par ailleurs,        Le taux normal de l’impôt sur les
La loi de finances étend les dispositifs   pour les cessations de fonctions et        sociétés passera à 25 % pour toutes
d’exonération des plus-values réalisées    départs à la retraite effectués entre      les entreprises en 2022. Cette
à l’occasion de toute transaction          le 1er janvier 2019 et le 31 décembre      mesure constitue l’ultime étape de
d’une entreprise individuelle ou           2021, le délai est porté à trois ans, au   la réforme engagée par l’État en 2018
d’une branche complète d’activité à        lieu de deux actuellement. Dans ce         afin d’améliorer la compétitivité des
la cession d’un fonds de commerce          dernier cas, le départ en retraite doit    entreprises.
donné en location-gérance au profit        précéder la cession des titres.
                                                                                      Source : Ordre des Experts-Comptables
                                                                                      Auvergne-Rhône-Apes
18 -
Information région

             AVEC LA CMA,
      SIMPLIFIEZ VOS FORMALITÉS
         En cas de modifications dans l’entreprise, les dirigeants ont l’obligation
 de les déclarer. Ils doivent pour cela s’adresser à leur CMA, interlocuteur privilégié des
      entreprises et interface avec les administrations pour faciliter ces démarches.

                                            Les entreprises individuelles et les      démarches sur un guichet unique,
                                            sociétés doivent également déclarer       mais leur CMA sera toujours à leurs
                                            la mention de conjoint collaborateur.     côtés pour les accompagner.
                                            Quelle que soit la nature de la
                                            modification, le chef d’entreprise        DU NOUVEAU CONCERNANT
                                            a l’obligation de la déclarer à sa        LE STATUT DE CONJOINT
                                            chambre de métiers et de l’artisanat.     COLLABORATEUR
                                            Notons que, pour toute modification,      Le conjoint qui exerce une activité
                                            le micro-entrepreneur est soumis aux      professionnelle régulière dans
                                            mêmes principes de déclaration que        l’entreprise doit choisir un statut
                                            l’entrepreneur individuel.                entre celui de collaborateur, salarié
                                                                                      ou associé.
                                            SIMPLIFIER LES FORMALITÉS
                                            DÉCLARATIVES DE MODIFICATION              Extension au concubin

D
                                            D’ENTREPRISE                              Réservé au conjoint marié ou pacsé
                e sa création à sa vente    Afin de simplifier les démarches des      du chef d’entreprise individuelle
                ou à l’arrêt de son         dirigeants, l’accompagnement de           ou du gérant associé unique ou
                activité, la vie d’une      la CMA peut se dérouler lors d’un         majoritaire de SARL, le statut de
                entreprise est sujette      rendez-vous en présentiel ou par          conjoint collaborateur a été étendu
                à de nombreuses             téléphone. Le conseiller du centre de     en janvier 2022 au concubin exerçant
modifications. Dès l’instant où l’une       formalités des entreprises (CFE) de la    dans l’entreprise une activité
des informations indiquées lors de          CMA accompagne le chef d’entreprise       professionnelle régulière.
l’immatriculation de l’entreprise est       dans la constitution de son dossier, la
modifiée, celle-ci doit être déclarée       vérification des éléments nécessaires     Statut limité dans la durée
dans un délai d’un mois (article R.         et sa transmission aux organismes         Le statut de conjoint collaborateur
123-45 du Code de commerce).                obligatoires (INSEE, Services impôts      est désormais limité à 5 ans. Passé ce
Ces modifications peuvent concerner         Entreprises, URSSAF, Sécurité Sociale     délai, le conjoint déclaré collaborateur
un transfert ou changement d’adresse        des indépendants (SSI), DIRECCTE,         qui continue à travailler dans
du siège social ou d’un établissement       Répertoire des Métiers et Registre        l’entreprise doit choisir le statut de
principal ou secondaire, la                 du Commerce et des Sociétés si            conjoint salarié ou de statut associé.
modification du nom commercial              concerné).                                Si cette modification n’est pas
ou de l’enseigne, un changement de          La CMA délivrera à l’entreprise un        déclarée auprès de la CMA, le conjoint
forme juridique, le changement de           extrait d’inscription au Répertoire       collaborateur sera considéré comme
dirigeant, la modification de l’activité,   des Métiers, à jour des dernières         étant conjoint salarié.
la création d’un établissement              modifications enregistrées.
supplémentaire, la déclaration de           Ce document justifie de l’existence
cessation temporaire d’activité ou de       légale de l’entreprise auprès des         w Vous pouvez obtenir toutes
fin d’activité pour raison de départ à      clients et fournisseurs. Signalons        les précisions auprès de votre
la retraite ou de vente de l’entreprise     enfin qu’à partir de janvier 2023 les     Chambre de Métiers et de
ou encore la mise en location-gérance.      artisans pourront effectuer leurs         l’Artisanat.

                                                                                                                          - 19
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