Catalogue de formations professionnelles - Institut Supérieur de l'Environnement - Droit - Institut Supérieur de l'Environnement
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Institut Supérieur de l’Environnement
Catalogue de
formations
professionnelles
Droit
Environnement Santé Sécurité
Système de management
www.institut-superieur-environnement.com
Les piliers de notre offre
Fort des ses 20 ans d’expérience dans la formation de futurs
professionnels du secteur, l’ISE articule son offre autour de 4 piliers
indissociables.
Sécurité Environnement
Droit Systèmes de
Management
Nos Formations Santé Sécurité : Maîtriser le risque chimique Président du CHSCT Evaluer et gérer les risques en entreprise Maîtriser les entreprises extérieures Maitriser et analyser les Accidents du travail et les Maladies professionnelles liés à son activité Evaluer et prévenir la pénibilité en entreprise Pour toute demande de formation personnalisée , nous contacter !
La Maîtrise du Risque
Chimique
• Objectifs de la formation :
Maîtriser les obligations réglementaires
Evaluer le risque chimique de son entreprise
Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée
• Programme de la formation :
A. Enjeux et obligations réglementaires
Les enjeux de la prévention du risque chimique
Les risques liés à la manipulation et à l’exposition à des agents chimiques dangereux
Les obligations législatives en vigueur : REACH, CLP/SGH, …
B. Réaliser une évaluation du risque chimique adaptée à mon activité
Analyser les Fiches de Données de Sécurité
Identifier les situations à risques
Effectuer l’évaluation du risque chimique
Intégrer cette évaluation au Document Unique
C. Maîtriser le risque chimique
Mettre en place des protections collectives et individuelles
Instaurer des procédures de secours
Mettre en place les fiches de suivi d’exposition
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
Plan d’actions de prévention personnalisé élaboré lors de la formation
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Visite terrain si formation Intra-entreprise
Maîtriser et analyser
ses Accidents de Travail
• Objectifs de la formation :
Prévenir les accidents de travail et les maladies professionnelles
Maîtriser les coûts induits
Réagir en cas de situation grave
• Programme de la formation :
A. Enjeux et obligations réglementaires
Les enjeux et obligations liés aux accidents de travail, de missions, de trajet et maladies
professionnelles
Les responsabilités potentiellement engagées
Les procédures de déclaration
Les obligations vis-à-vis des Institutions Représentatives du Personnel
B. Maîtriser les coûts liés aux accidents de travail
Les coûts directs et indirects
Interpréter un compte employeur
Analyser et maîtriser la taxation AT/MP
C. Suivre, et prévenir les accidents de travail
Suivre et analyser les indicateurs AT/MP
Déployer un plan d’action adapté
Suivre les incidents et/ou accidents bénins
D. Prévenir et réagir en cas d’ accidents de travail grave
Mettre en place des procédures adaptées à ces situations
Diriger et réaliser les enquêtes obligatoires
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Plan d’action personnalisé élaboré lors de la formation
Analyse en formation de vos documents
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Evaluation et maîtrise
des risques (1)
• Objectifs de la formation :
Etre capable de réaliser les principales évaluations obligatoires
Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée
• Programme de la formation :
A. Les Enjeux liés aux évaluations des risques
- Les enjeux juridiques
- Les enjeux sur la santé
- Les enjeux économiques
B. Le Document Unique d’évaluation des risques professionnels
- La méthodologie de conception : les unités de travail, la hiérarchisation des risques, …
- Le document unique et l’accueil des nouveaux embauchés
- L’évaluation des risques professionnels et l’égalité homme/femme
- Les dernières évolutions jurisprudentielles
C. Evaluation des risques liés aux manutentions de charges
- Les risques et obligations liés aux ports de charges
- Méthodologie d’évaluation du port de charge
- Intégration dans le document unique
- Mise en place des actions de prévention
D. Evaluation des risqués liés aux Gestes et Postures
- Les risques et obligations liés aux gestes et postures
- Méthodologies d’évaluation des gestes et postures
- Intégration dans le Document Unique et déploiement d’un plan d’action
E. Evaluation du risque Chimique
- Les risques et obligations liés au risque chimique
- Méthodologies d’évaluation du risque chimique
- Intégration dans le Document Unique et déploiement d’un plan d’action
Evaluation et maîtrise des
risques (2)
D. L’évaluation du Bruit en entreprise :
- Les risques et obligations liés au bruit en entreprise
- Réaliser une cartographie du Bruit
- Analyser les mesures des valeurs d’exposition du personnel
- Intégration dans le document unique et déploiement d'un plan d’action
E. Le risque d’explosion :
- Les risques et la législation relative aux Atmosphères Explosives
- Elaborer un zonage ATEX
- Construire un Document Relatif à la Prévention du Risque d’Explosion
- Intégration dans le document unique et déploiement d'un plan d’action
F. L’évaluation des Risques Psychosociaux :
- Les obligations liées à l’évaluations des risques psychosociaux en entreprise
- Connaître et déployer les différentes méthodes d’évaluation
- Mettre un place un plan d’action et/ou un accord d’entreprise
- Identifier et suivre des indicateurs spécifiques
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
Plan d’actions personnalisé élaboré lors de la formation
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Président du CHSCT
• Objectifs de la formation :
Maîtriser ses obligations du CHSCT
Savoir présider un CHSCT
Collaborer avec le CHSCT pour une meilleure prévention des risques
• Programme de la formation :
A. La mise en place du CHSCT
Organiser une élection des membres du CHSCT
Le rôle du CE et des DP
Que faire en cas de carence ?
Les CHSCT renforcés
C. L’organisation et le fonctionnement du CHSCT
L’organisation des réunions : convocation, ordre du jour, procès verbal
Les Informations et consultations obligatoires
Les interactions avec le CE et les DP
Le bilan et rapport annuel de prévention
Les intervenants internes et externes au CHSCT
D. Le rôle et les obligations des élus
Le rôle et les prérogatives des membres du CHSCT
Les heures de délégation
L’élection et le rôle du secrétaire du CHSCT
Le recours à une expertise
D. Responsabilités et obligations du président du CHSCT
Les notions de responsabilité
La délégation de pouvoir
Le délit d’entrave
Les situations de danger grave et imminent
Les enquêtes obligatoires
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Trame d’ordre du jour, de Procès Verbaux, etc..
Analyse de jurisprudences et études de cas
Gestion des Entreprises
Extérieures
• Objectifs de la formation :
Gérer et maîtriser les interventions des EEX
Rédiger les documents obligatoires
• Programme de la formation :
A. Les enjeux liés aux interventions d’entreprises extérieures
Juridiques, économiques, santé, etc…
B. Les Plans de Prévention
Définitions et cadre réglementaire
Obligations et conditions d’élaboration d’un plan de prévention
Interactions avec les CHSCT, Médecins du Travail, etc…
C. Les opérations de chargement / déchargement
Définitions et cadre réglementaire
Les risques et obligations liées aux opérations spécifiques
D. Les opérations des bâtiments et génie civil
Définitions et cadre réglementaire
Les Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé, etc…
Le rôle et les obligations du coordinateur SPS
Les chantiers clos et indépendants
E. Maîtriser ses prestataires
Les procédures de suivi
Les inspections et audit de sécurité
Les clauses contractuelles spécifiques, etc…
F. Gérer les situations exceptionnelles
Les déclarations des accidents de prestataires, intervenants, intérimaires, etc…
Les accidents du travail grave, les procédures de secours et d’urgence
Les Situations de Dangers Graves et Imminents
• « Les plus » de l’ISE :
Trames de plans de prévention et protocoles sécurité
Analyses de jurisprudences et études de cas
Evaluer et prévenir la
pénibilité
• Objectifs de la formation :
Maîtriser les obligations réglementaires
Evaluer la pénibilité dans son entreprise
Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée
• Programme de la formation :
A. Enjeux et obligations réglementaires
Les enjeux liés à la pénibilité du travail
Analyse de l’évolution de la réglementation relative à la pénibilité
Les obligations liées aux 10 facteurs de risque
La responsabilité des entreprises et des encadrants
Le rôle des IRP vis-à-vis de de la pénibilité
B. Réaliser un diagnostic pénibilité adapté à son activité
Identifier les facteurs de risques applicables
Appliquer et/ou définir les seuils d’exposition
Evaluer les facteurs de risques de son activité
Calculer l’effectif exposé
C. Suivi et Prévention de la pénibilité en entreprise
Construire un plan d’actions de prévention
Définir et faire vivre des indicateurs de suivi adaptés
Construire et négocier un accord d’entreprise
Mettre en place et suivre les fiches de suivi d’exposition
Mettre en place le compte pénibilité
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
Plan d’actions de prévention personnalisé élaboré pendant la formation
Des formateurs avec une expérience en entrepriseNos Formations en Environnement : La Responsabilité Sociétale des Entreprises Gérer et maîtriser ses déchets Les zones Natura 2000 Maîtriser les obligations liées aux I.C.P.E. Pour toute demande de formation personnalisée , nous contacter !
La gestion des déchets en
entreprise
• Objectifs de la formation :
Maitriser les obligations en la matière
Gérer de façon optimale les déchets liés à son activité
Optimiser ses coûts de collecte et de traitement
• Programme de la formation :
A. Les enjeux liés à la gestion des déchets
Les politiques Européennes, Nationales et Départementales
Les principales obligations réglementaires dans le domaine
B. Les différents types de déchets
Les obligations liées aux différents types de déchets : Déchets non Dangereux,
Déchets dangereux, DEEE, Déchets Inertes, Biodéchets, Déchets à Risques Infectieux,
etc…
Leurs modalités de collecte interne
Leurs modalités de transport et d’élimination de ces déchets
C. La traçabilité et les formalités liés à la gestion des déchets
Utiliser la nomenclature déchets
Mettre en place un registre déchets
Traçabilité et formalité administrative : Bordereau de suivi, CAP, etc..
Les rubriques ICPE dédiées au secteur
Effectuer les Déclarations liés aux activité polluantes (GEREP)
D. Maîtriser les coûts liés à l’élimination des déchets
Les coûts liés à la gestion des déchets : collecte, élimination, transport , tri, traitement,
etc…
Les taxations en vigueur (TGAP, Eco-participation, taxe d’enlèvement, etc..)
La réalisation d’un appel d’offre dans le domaine
Le suivi et la maitrise de ses prestataires
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Programme adapté en fonction des secteurs d’activités des stagiaires présents
Intervenants avec une expérience en entrepriseLes zones Natura 2000
• Objectifs de la formation :
Maitriser les principales règles et procédures issues de Natura 2000
Appliquer ces règles au sein de son entreprise, administration ou collectivité
Organiser le suivi des règles applicables
• Programme de la formation :
A. Examen des sources de Natura 2000
Le contexte des zones Natura 2000
Présentation des deux directives
B. Principales règles et procédures applicables dans le cadre de Natura 2000
Comment sont créés les sites Natura 2000 ?
L’étude d’incidences au titre de Natura 2000
Quels liens avec les autres parties du Code de l’environnement?
C. L’application des ces règles et procédures
Exercices de mises en situation
D. Organisation du suivi
Organiser le suivi des règles à propos de Natura 2000
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Des juristes intervenant aussi bien pour le secteur privé que le secteur public
Une formation mise à jour selon l’évolution de la réglementationLa Responsabilité Sociétale des
Entreprises
• Objectifs de la formation :
Identifier les règles applicables
Identifier les risques et responsabilités potentiels
Déployer une démarche RSE selon l’ISO 26 000
• Programme de la formation :
A. Le Développement Durable et la Responsabilité Sociétale et Environnementale
L’évolution et l’orientation des politiques publiques en France et à l’international sur le sujet
Les orientations des filières professionnelles sur le sujet
Les outils du DD et de la RSE : les normes , les outils financiers, Le Bilan Carbone®, etc…
B. Les principes de la responsabilité sociétale selon l’ISO 26 000
Les champs couverts par l’ISO 26000
Présentation des principes : comportement éthique, respects des intérêts des parties prenantes,
transparence, etc…
C. L’identification de la responsabilité sociétale
Les impacts des activités, intérêts et attentes des parties prenantes
Questions de la responsabilité sociétale et pertinence
Identification de la sphère d’influence
D. Mettre en place une démarche de certification ISO 26 000
Les champs de la RSE
Détermination de la pertinence et de l’importance des domaines d’actions
Etablissement des priorités
Intégration de la RSE dans les systèmes et les procédures en place
Surveillance des activités, démarche d’amélioration continue des performances
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Présentation de documents types
Des formateurs avec une expérience en entrepriseMaîtriser les obligations
liés aux I.C.P.E.
• Objectifs de la formation :
Identifier les principales règles applicables en matière d’ICPE
Etre capables de les appliquer au sein de son entreprise
Organiser le suivi des évolutions en matière d’ICPE
• Programme de la formation :
A. Le contexte juridique des ICPE
Identifier les sources des principales règles en matière d’ICPE
Examen des sources française, européenne et internationales
B. Examen des règles applicables lors de la création d’une ICPE
Le régime de l’autorisation, de l’enregistrement et de la déclaration
C. Examen des règles applicables lors du fonctionnement des ICPE
La formation sera axée sur les enjeux liés à la conservation des droits antérieurement acquis dont
dispose l’exploitant
D. Examen des règles applicables lors de la cessation d’une ICPE
La formation sera principalement axée sur les enjeux liés à la remise en état du site ayant abrité l’ICPE
E. Appliquer ces règles au sein de son entreprise
Comment s’assurer de la mise en conformité des activités de son entreprise avec les règles
applicables?
F. Organisation du suivi
Comment organiser la veille juridique en matière d’ICPE?
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Analyses des exigences spécifiques des rubriques ICPE auxquelles sont confrontées les stagiaires
Des formateurs avec une expérience en entrepriseNos Formations sur les systèmes de management
Management de l’Environnement selon l’ISO 14001 2015
Management de la Sécurité OHSAS 18000
Management de l’Energie selon l’ISO 50001
Management de la Qualité selon l’ISO 9001 2015
Nos nouveautés pour 2016 !
« Déployer un système de Management Intégré »
et
« La conduite de l’audit interne «
Pour toute demande de formation personnalisée , nous contacter !ISO 14001 version 2015
« Agir sur l’impact de ses activités »
• Objectifs de la formation :
Comprendre les exigences du SME
Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme
Améliorer les performances environnementales
• Programme de la formation :
A. Les normes et l’Environnement
• Contexte : pourquoi une norme environnementale ?
• Présentation de la famille de norme ISO 14000
• Présentation de la structure HLS et similitudes avec l’ISO 9001
• Les définitions de la norme ISO 14001
B. Le Système de Management Environnemental
• L’environnement dans la politique de l’entreprise
• Les enjeux et principes du SME
• L’approche éco-conception et analyse de cycle de vie
• Les étapes à mettre en place pour réaliser son projet
C. Les exigences de l’ISO 14001
• Le contexte de l'organisme : parties intéressées et leurs attentes, domaine d'application
• Engagement de la direction : politique et objectifs environnementaux.
• Planification : analyse environnementale, exigences légales et réglementaires.
• Maîtrise des ressources : formation et sensibilisation, communication interne et externe,
documentation.
• Maîtrise opérationnelle : maîtrise des activités
• Evaluer la performance et programme d’amélioration: Surveillance et mesure, Evaluation de
conformité, Audit interne, Non-conformité, actions correctives et préventives, Amélioration
continue, Revue de direction
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
Plan d’actions personnalisé élaboré lors de la formation
Des formateurs avec une expérience en entrepriseISO 9001 version 2015
« Optimiser sa relation client »
• Objectifs de la formation :
Comprendre les exigences du SMQ
Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme
Maitriser les principes de management de la qualité
• Programme de la formation :
A. Les normes et la qualité
• Contexte : pourquoi une norme qualité?
• Présentation de la famille de norme ISO 9000
• Présentation de la structure HLS
• Les définitions de la norme ISO 9001
B. Le système de management Qualité (SMQ)
• Les principes de management de la qualité
• L’approche processus
• L’approche par les risques
• Les étapes à mettre en place pour réaliser son projet
C. Les exigences de l’ISO 9001
• Le contexte de l'organisme : parties intéressées et leurs attentes, domaine d'application
• Engagement de la direction : orientation client , politique, responsabilité.
• Planification du système client : actions risques/ opportunités, objectifs qualité.
• Maîtrise des supports : formation et sensibilisation, communication interne et externe,
documentation.
• Réaliser les activités opérationnelles: produits/services, conception et développement, prestataires.
• Evaluer la performance et programme d’amélioration: Surveillance et mesure, Evaluation de
conformité, Audit interne du SME, Non-conformité, actions correctives et préventives, Amélioration
continue, Revue de directionOHSAS 18001
« Manager la santé et la
sécurité au travail »
• Objectifs de la formation :
Comprendre les exigences du Système de Management de la Sécurité
Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme
Savoir évaluer ses risques
• Programme de la formation :
A. Le contexte d’un système de management Santé Sécurité au Travail
• Les enjeux du management de la sécurité
• Les référentiels existants
• Le référentiel OHSAS 18001 : but, principes, chapitres clés, vers une ISO 45000
B. Mise en œuvre du système de management
• Réalisation d’un inventaire et de la communication
• Etablir le cadre du sms: politique, identification des risques, règlementation, objectifs
• Les outils nécessaires à la tenue du système: Définir le rôle des acteurs, compétences,
communication, documentation, contrôler des opérations, les situations d’urgence
• Formaliser et suivre les dispositifs de contrôle: Surveiller et mesurer son système,
Assurer la conformité réglementaire, Gérer les non conformités, actions correctives et
préventives,
• Audits et Revue de direction
C. Faire certifier son entreprise
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
Plan d’action de prévention personnalisé élaboré lors de la formation
Des formateurs avec une expérience en entrepriseISO 50001
« Manager efficacement l’énergie »
• Objectifs de la formation :
Développer des bonnes pratiques dans la gestion de ses énergies
Optimiser ses dépenses énergétiques
Déployer une certification ISO 50 001
• Programme de la formation :
A. Les enjeux du management de l’énergie
• Les problématiques énergétiques actuelles
• L’évolution des politiques européenne et nationale
• Les dernières évolutions réglementaire
• Le panorama des technologies existantes
B. Initier une démarche de certification ISO 50 001
• Les enjeux et les points clefs de l’ISO 50 001
• Politique et Engagement de la direction
• La planification énergétique
C. Le diagnostic et les plans d’actions associés
• Réalisation de la revue énergétique
• Plan de surveillance et de mesures, Usages énergétiques significatifs
• Potentiels d’amélioration
• Plan d’actions, et suivi des performances
D. L’organisation
• Compétence, formation, sensibilisation et communication auprès du personnel
• Gestion de la documentation
• Maîtrise opérationnelle
• Conception et les achats
E. Préparation de l’audit de certification
• Vérification
• Revue de management,
• Certification
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Des formateurs avec une expérience en entrepriseNos Formations Juridiques : Travailler avec les Institutions Représentatives du Personnel Maîtriser les fondamentaux du Droit de l’Environnement Déployer et effectuer une veille juridique en HSE Maîtriser le Droit des énergies renouvelables Connaître les responsabilités de l’encadrement en HSE
Travailler avec les
I.R.P.
• Objectifs de la formation :
Maitriser les relations avec les Institutions Représentatives du Personnel
Identifier les règles applicables
Identifier les risques et responsabilités potentiels
• Programme de la formation :
A. Les différentes Institutions Représentatives du Personnel
Les différentes Institutions Représentatives du Personnel
Les prérogatives du CE, des DP, du CHSCT
Examen des règles gouvernant ces Institutions Représentatives du Personnel
Le fonctionnement des ces instances
Le rôle et les prérogatives des Représentants Syndicaux
B. Direction, service HSE et IRP : qui fait quoi en matière de Sécurité et d’Environnement ?
Identifier les fonctions qui sont celles des IRP en matière de HSE
Les procédures d’information et de consultation obligatoires
Gérer les relations avec elles
C. Les situations exceptionnelles : qui fait quoi ?
Les recours à l’expertise
Les procédure de Droit de Retrait, Droit D’alerte, Danger grave et Imminent
Les enquêtes obligatoires
D. Comment assurer un bon dialogue social et une bonne maîtrise des risques ?
Mises en situation et échanges de bonnes pratiques
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Présentation de documents types
Analyses de jurisprudences
Des formateurs avec une expérience en entrepriseMaîtriser les
fondamentaux du Droit de
l’Environnement
• Objectifs de la formation :
Identifier les principales règles applicables en matière d’Environnement
Etre capable de les appliquer au sein de son entreprise/administration/collectivité
Organiser le suivi des règles
• Programme de la formation :
A. Les sources du droit de l‘Environnement
Les sources internationales et européennes
Les sources nationales
Les autorités compétentes et hiérarchie des normes
B. La charte de l’environnement et les principes qu’elle définit
Principes définis dans la charte et liens avec le Code de l’Environnement
B. Présentation du Code de l’Environnement
Examen de la structure du Code de l’Environnement
C. Examen des principales règles contenues dans le Code de l’Environnement
La formation sera principalement axée sur les principales règles du Code : Installations Classées pour
La Protection de l’Environnement, Déchets, pollutions et nuisances, etc…
D. Appliquer ces règles au sein de son entreprise/administration/collectivité
Comment s’assurer de la mise en conformité des activités avec les règles applicables?
F. Organisation du suivi
Comment organiser la veille juridique en matière d’environnement ?
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Des formateurs avec une expérience en entrepriseDéployer et effectuer une
Veille et juridique en Sécurité
et Environnement
• Objectifs de la formation :
Maitriser les méthodologies permettant d’assurer la veille et la conformité juridiques
Etre capables d’analyser un texte de droit de l’Environnement
Etre capable d’organiser ses recherches en droit de l’Environnement
• Programme de la formation :
A. Quels sont les fondamentaux du Droit Français et du droit Européen ?
Le système juridique Français et Européen
Les structures du Code de l’Environnement et du Code du travail
Les différents types de textes juridiques Français et Européens et leur portée respective
B. Comment organiser sa veille juridique en Sécurité Environnement ?
Méthodologie de la veille appliquée aux thématique H.S.E.
Mises en situation
C. Comment organiser sa conformité juridique en Sécurité Environnement ?
Méthodologie de la conformité juridique en droit de l’Environnement
Mises en situation et études de cas
D. Comment lire et interpréter un texte ou une jurisprudence Sécurité et Environnement ?
Méthodologie de l’analyse juridique
Mises en situation
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils adaptables à une activité donnée
Des formateurs avec une expérience en entrepriseMaîtriser le droit des
énergies renouvelables
• Objectifs de la formation :
Identifier les principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables
Etre capable de les appliquer au sein de son entreprise/administration/collectivité
Organiser le suivi des règles
• Programme de la formation :
A. Principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables
Définition et contexte
B. Principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables
Examen des règles et applicables aux énergies renouvelables
Identification des les autorités compétentes en la matière
Focus sur les projets d’expérimentations législatives en cours ainsi que sur la loi Macron
Les orientations de la loi sur la Transition énergétique
C. Appliquer ces règles au quelque soit son activité
S’assurer de la mise en conformité des activités avec les règles applicables
D. Organisation du suivi
Sera ici examinée la difficulté tenant à l’application de différents Codes et procédures et
des conséquences actuelles du principe d’indépendance des législations
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Des formateurs avec une expérience en entrepriseConnaître les
responsabilités de
l’encadrement en HSE
• Objectifs de la formation :
Maitriser les enjeux juridiques des managers HSE
Identifier les règles applicables
Identifier les risques et responsabilités potentiels
• Programme de la formation :
A. Quelles sont les différentes catégories de responsabilités en Droit Français ?
La responsabilité civile de l'entreprise
La responsabilité selon le droit de la sécurité sociale
Les responsabilités pénales
B. Quelles sont les responsabilités d’un employeur en matière de Sécurité et Environnement ?
Les enjeux juridiques attenants à la sécurité du personnel et à l’Environnement
Les différents types de responsabilités et les sanctions associées
L’obligation de sécurité de résultat
Les obligations vis-à-vis des représentants du personnels
D. Quelles sont les règles en matière de délégation de responsabilité pesant sur le manager?
Identifier les règles applicables à la délégation de responsabilité?
Les sanctions encourues
E. Le système de poursuites pénales français
L'Inspection du travail et la police judiciaire.
La mise en examen. La détention provisoire.
La garde à vue et le rôle de l'avocat.
F. Comment prévenir ces risques juridiques ?
Mises en situation et échanges de bonnes pratiques
• « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Analyse de jurisprudences
Des formateurs juristes avec une expérience en entrepriseNos références • Formations « Responsabilité, CHSCT, Président du CHSCT. » Sélecta, SEVESC, Pixmania, Veolia, Sanofi, SAMSIC, Fnac, Pasquier, Alten, Véolia, Hôpitaux de Paris, Ecole des mines, SITA, SGI, INSERM, Swissport, S.S.P., etc… • Formations « Animateurs , Responsable Q.S.E. » G.D.F., Rentokill Initial, Ethernit, CGE distribution, Areva, ISOR, Corsair, STEF, Ambius, etc… • Formations «Q.S.E.» (Chimique, EEX, Déchets, ISO 14001 / OHSAS 18001, ICPE, HQE, etc…) Sanofi, Ikea, ITM, Cognis, Tiru, GDF, Holcim, Maped, France Télécom, Bostik, ST Microélectronique, Setao, Vinci Energie, Bostik, etc… • Audits réglementaires et évaluations des risques ( Chimique, DU, Pénibilité, ATEX, etc…) Fenwick, Tiru, Technal, Pasquier, Crédit Municipal de Paris, GRT gaz, Transdev, INRS, Florette, Soitec, etc… • Systèmes de Management : Setao, EADS, Air France Industrie, etc…
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