Catalogue de formations professionnelles - Institut Supérieur de l'Environnement - Droit - Institut Supérieur de l'Environnement

 
Catalogue de formations professionnelles - Institut Supérieur de l'Environnement - Droit - Institut Supérieur de l'Environnement
Institut Supérieur de l’Environnement

    Catalogue de
     formations
   professionnelles
                         Droit
Environnement                             Santé Sécurité

                Système de management

           www.institut-superieur-environnement.com
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Les piliers de notre offre

   Fort des ses 20 ans d’expérience dans la formation de futurs
professionnels du secteur, l’ISE articule son offre autour de 4 piliers
                          indissociables.

           Sécurité                        Environnement

             Droit                           Systèmes de
                                             Management
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Nos Formations Santé Sécurité :
 Maîtriser le risque chimique

 Président du CHSCT

 Evaluer et gérer les risques en entreprise

 Maîtriser les entreprises extérieures

 Maitriser et analyser les Accidents du travail et les
  Maladies professionnelles liés à son activité

 Evaluer et prévenir la pénibilité en entreprise

Pour toute demande de formation personnalisée , nous contacter !
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La Maîtrise du Risque
                             Chimique
•   Objectifs de la formation :
     Maîtriser les obligations réglementaires
     Evaluer le risque chimique de son entreprise
     Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée

•   Programme de la formation :
      A. Enjeux et obligations réglementaires
      Les enjeux de la prévention du risque chimique
      Les risques liés à la manipulation et à l’exposition à des agents chimiques dangereux
      Les obligations législatives en vigueur : REACH, CLP/SGH, …

      B. Réaliser une évaluation du risque chimique adaptée à mon activité
      Analyser les Fiches de Données de Sécurité
      Identifier les situations à risques
      Effectuer l’évaluation du risque chimique
      Intégrer cette évaluation au Document Unique

      C. Maîtriser le risque chimique
      Mettre en place des protections collectives et individuelles
      Instaurer des procédures de secours
      Mettre en place les fiches de suivi d’exposition

•   « Les plus » de l’ISE :
     Etudes de cas et mises en situation
     Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
     Plan d’actions de prévention personnalisé élaboré lors de la formation
     Des formateurs avec une expérience en entreprise
     Visite terrain si formation Intra-entreprise
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Maîtriser et analyser
                       ses Accidents de Travail

•   Objectifs de la formation :
     Prévenir les accidents de travail et les maladies professionnelles
     Maîtriser les coûts induits
     Réagir en cas de situation grave

•   Programme de la formation :
      A. Enjeux et obligations réglementaires
      Les enjeux et obligations liés aux accidents de travail, de missions, de trajet et maladies
      professionnelles
      Les responsabilités potentiellement engagées
      Les procédures de déclaration
      Les obligations vis-à-vis des Institutions Représentatives du Personnel

      B. Maîtriser les coûts liés aux accidents de travail
      Les coûts directs et indirects
      Interpréter un compte employeur
      Analyser et maîtriser la taxation AT/MP

      C. Suivre, et prévenir les accidents de travail
      Suivre et analyser les indicateurs AT/MP
      Déployer un plan d’action adapté
      Suivre les incidents et/ou accidents bénins

      D. Prévenir et réagir en cas d’ accidents de travail grave
      Mettre en place des procédures adaptées à ces situations
      Diriger et réaliser les enquêtes obligatoires

•   « Les plus » de l’ISE :
     Etudes de cas et mises en situation
     Plan d’action personnalisé élaboré lors de la formation
     Analyse en formation de vos documents
     Des formateurs avec une expérience en entreprise
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Evaluation et maîtrise
                         des risques (1)

•   Objectifs de la formation :
     Etre capable de réaliser les principales évaluations obligatoires
     Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée

•   Programme de la formation :
      A. Les Enjeux liés aux évaluations des risques
      - Les enjeux juridiques
      - Les enjeux sur la santé
      - Les enjeux économiques

      B. Le Document Unique d’évaluation des risques professionnels
      - La méthodologie de conception : les unités de travail, la hiérarchisation des risques, …
      - Le document unique et l’accueil des nouveaux embauchés
      - L’évaluation des risques professionnels et l’égalité homme/femme
      - Les dernières évolutions jurisprudentielles

      C. Evaluation des risques liés aux manutentions de charges
      - Les risques et obligations liés aux ports de charges
      - Méthodologie d’évaluation du port de charge
      - Intégration dans le document unique
      - Mise en place des actions de prévention

      D. Evaluation des risqués liés aux Gestes et Postures
      - Les risques et obligations liés aux gestes et postures
      - Méthodologies d’évaluation des gestes et postures
      - Intégration dans le Document Unique et déploiement d’un plan d’action

      E. Evaluation du risque Chimique
      - Les risques et obligations liés au risque chimique
      - Méthodologies d’évaluation du risque chimique
      - Intégration dans le Document Unique et déploiement d’un plan d’action
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Evaluation et maîtrise des
                          risques (2)

      D. L’évaluation du Bruit en entreprise :
      - Les risques et obligations liés au bruit en entreprise
      - Réaliser une cartographie du Bruit
      - Analyser les mesures des valeurs d’exposition du personnel
      - Intégration dans le document unique et déploiement d'un plan d’action

      E. Le risque d’explosion :
      - Les risques et la législation relative aux Atmosphères Explosives
      - Elaborer un zonage ATEX
      - Construire un Document Relatif à la Prévention du Risque d’Explosion
      - Intégration dans le document unique et déploiement d'un plan d’action

      F. L’évaluation des Risques Psychosociaux :
      - Les obligations liées à l’évaluations des risques psychosociaux en entreprise
      - Connaître et déployer les différentes méthodes d’évaluation
      - Mettre un place un plan d’action et/ou un accord d’entreprise
      - Identifier et suivre des indicateurs spécifiques

•   « Les plus » de l’ISE :
     Etudes de cas et mises en situation
     Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
     Plan d’actions personnalisé élaboré lors de la formation
     Des formateurs avec une expérience en entreprise
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Président du CHSCT

•   Objectifs de la formation :
Maîtriser ses obligations du CHSCT
Savoir présider un CHSCT
Collaborer avec le CHSCT pour une meilleure prévention des risques

•   Programme de la formation :
       A. La mise en place du CHSCT
       Organiser une élection des membres du CHSCT
       Le rôle du CE et des DP
       Que faire en cas de carence ?
       Les CHSCT renforcés

       C. L’organisation et le fonctionnement du CHSCT
       L’organisation des réunions : convocation, ordre du jour, procès verbal
       Les Informations et consultations obligatoires
       Les interactions avec le CE et les DP
       Le bilan et rapport annuel de prévention
       Les intervenants internes et externes au CHSCT

       D. Le rôle et les obligations des élus
       Le rôle et les prérogatives des membres du CHSCT
       Les heures de délégation
       L’élection et le rôle du secrétaire du CHSCT
       Le recours à une expertise

       D. Responsabilités et obligations du président du CHSCT
       Les notions de responsabilité
       La délégation de pouvoir
       Le délit d’entrave
       Les situations de danger grave et imminent
       Les enquêtes obligatoires

•   « Les plus » de l’ISE :
      Etudes de cas et mises en situation
      Trame d’ordre du jour, de Procès Verbaux, etc..
      Analyse de jurisprudences et études de cas
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Gestion des Entreprises
                            Extérieures
•   Objectifs de la formation :
Gérer et maîtriser les interventions des EEX
Rédiger les documents obligatoires

•   Programme de la formation :
       A. Les enjeux liés aux interventions d’entreprises extérieures
       Juridiques, économiques, santé, etc…

       B. Les Plans de Prévention
       Définitions et cadre réglementaire
       Obligations et conditions d’élaboration d’un plan de prévention
       Interactions avec les CHSCT, Médecins du Travail, etc…

       C. Les opérations de chargement / déchargement
       Définitions et cadre réglementaire
       Les risques et obligations liées aux opérations spécifiques

       D. Les opérations des bâtiments et génie civil
       Définitions et cadre réglementaire
       Les Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé, etc…
       Le rôle et les obligations du coordinateur SPS
       Les chantiers clos et indépendants

       E. Maîtriser ses prestataires
       Les procédures de suivi
       Les inspections et audit de sécurité
       Les clauses contractuelles spécifiques, etc…

       F. Gérer les situations exceptionnelles
       Les déclarations des accidents de prestataires, intervenants, intérimaires, etc…
       Les accidents du travail grave, les procédures de secours et d’urgence
       Les Situations de Dangers Graves et Imminents

•   « Les plus » de l’ISE :
       Trames de plans de prévention et protocoles sécurité
       Analyses de jurisprudences et études de cas
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Evaluer et prévenir la
                            pénibilité

•   Objectifs de la formation :
     Maîtriser les obligations réglementaires
     Evaluer la pénibilité dans son entreprise
     Mettre en œuvre une politique de prévention adaptée

•   Programme de la formation :
      A. Enjeux et obligations réglementaires
      Les enjeux liés à la pénibilité du travail
      Analyse de l’évolution de la réglementation relative à la pénibilité
      Les obligations liées aux 10 facteurs de risque
      La responsabilité des entreprises et des encadrants
      Le rôle des IRP vis-à-vis de de la pénibilité

      B. Réaliser un diagnostic pénibilité adapté à son activité
      Identifier les facteurs de risques applicables
      Appliquer et/ou définir les seuils d’exposition
      Evaluer les facteurs de risques de son activité
      Calculer l’effectif exposé

      C. Suivi et Prévention de la pénibilité en entreprise
      Construire un plan d’actions de prévention
      Définir et faire vivre des indicateurs de suivi adaptés
      Construire et négocier un accord d’entreprise
      Mettre en place et suivre les fiches de suivi d’exposition
      Mettre en place le compte pénibilité

•   « Les plus » de l’ISE :
     Etudes de cas et mises en situation
     Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
     Plan d’actions de prévention personnalisé élaboré pendant la formation
     Des formateurs avec une expérience en entreprise
Nos Formations en Environnement :

 La Responsabilité Sociétale des Entreprises

 Gérer et maîtriser ses déchets

 Les zones Natura 2000

 Maîtriser les obligations liées aux I.C.P.E.

Pour toute demande de formation personnalisée , nous contacter !
La gestion des déchets en
                                     entreprise

•    Objectifs de la formation :
Maitriser les obligations en la matière
Gérer de façon optimale les déchets liés à son activité
Optimiser ses coûts de collecte et de traitement

•    Programme de la formation :
        A. Les enjeux liés à la gestion des déchets
        Les politiques Européennes, Nationales et Départementales
        Les principales obligations réglementaires dans le domaine

        B. Les différents types de déchets
        Les obligations liées aux différents types de déchets : Déchets non Dangereux,
        Déchets dangereux, DEEE, Déchets Inertes, Biodéchets, Déchets à Risques Infectieux,
        etc…
        Leurs modalités de collecte interne
        Leurs modalités de transport et d’élimination de ces déchets

        C. La traçabilité et les formalités liés à la gestion des déchets
        Utiliser la nomenclature déchets
        Mettre en place un registre déchets
        Traçabilité et formalité administrative : Bordereau de suivi, CAP, etc..
        Les rubriques ICPE dédiées au secteur
        Effectuer les Déclarations liés aux activité polluantes (GEREP)

        D. Maîtriser les coûts liés à l’élimination des déchets
        Les coûts liés à la gestion des déchets : collecte, élimination, transport , tri, traitement,
        etc…
        Les taxations en vigueur (TGAP, Eco-participation, taxe d’enlèvement, etc..)
        La réalisation d’un appel d’offre dans le domaine
        Le suivi et la maitrise de ses prestataires

•    « Les plus » de l’ISE :
      Etudes de cas et mises en situation
      Programme adapté en fonction des secteurs d’activités des stagiaires présents
      Intervenants avec une expérience en entreprise
Les zones Natura 2000

•    Objectifs de la formation :
      Maitriser les principales règles et procédures issues de Natura 2000
      Appliquer ces règles au sein de son entreprise, administration ou collectivité
      Organiser le suivi des règles applicables

•    Programme de la formation :
        A. Examen des sources de Natura 2000
        Le contexte des zones Natura 2000
        Présentation des deux directives

        B. Principales règles et procédures applicables dans le cadre de Natura 2000
        Comment sont créés les sites Natura 2000 ?
        L’étude d’incidences au titre de Natura 2000
        Quels liens avec les autres parties du Code de l’environnement?

        C. L’application des ces règles et procédures
        Exercices de mises en situation

        D. Organisation du suivi
        Organiser le suivi des règles à propos de Natura 2000

•    « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Des juristes intervenant aussi bien pour le secteur privé que le secteur public
Une formation mise à jour selon l’évolution de la réglementation
La Responsabilité Sociétale des
                          Entreprises

•   Objectifs de la formation :
     Identifier les règles applicables
     Identifier les risques et responsabilités potentiels
     Déployer une démarche RSE selon l’ISO 26 000

•   Programme de la formation :
       A. Le Développement Durable et la Responsabilité Sociétale et Environnementale
       L’évolution et l’orientation des politiques publiques en France et à l’international sur le sujet
       Les orientations des filières professionnelles sur le sujet
       Les outils du DD et de la RSE : les normes , les outils financiers, Le Bilan Carbone®, etc…

       B. Les principes de la responsabilité sociétale selon l’ISO 26 000
       Les champs couverts par l’ISO 26000
       Présentation des principes : comportement éthique, respects des intérêts des parties prenantes,
       transparence, etc…

       C. L’identification de la responsabilité sociétale
       Les impacts des activités, intérêts et attentes des parties prenantes
       Questions de la responsabilité sociétale et pertinence
       Identification de la sphère d’influence

       D. Mettre en place une démarche de certification ISO 26 000
       Les champs de la RSE
       Détermination de la pertinence et de l’importance des domaines d’actions
       Etablissement des priorités
       Intégration de la RSE dans les systèmes et les procédures en place
       Surveillance des activités, démarche d’amélioration continue des performances

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Présentation de documents types
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Maîtriser les obligations
                                liés aux I.C.P.E.

•   Objectifs de la formation :
      Identifier les principales règles applicables en matière d’ICPE
      Etre capables de les appliquer au sein de son entreprise
      Organiser le suivi des évolutions en matière d’ICPE

•   Programme de la formation :
       A. Le contexte juridique des ICPE
       Identifier les sources des principales règles en matière d’ICPE
       Examen des sources française, européenne et internationales

       B. Examen des règles applicables lors de la création d’une ICPE
       Le régime de l’autorisation, de l’enregistrement et de la déclaration

       C. Examen des règles applicables lors du fonctionnement des ICPE
       La formation sera axée sur les enjeux liés à la conservation des droits antérieurement acquis dont
       dispose l’exploitant

       D. Examen des règles applicables lors de la cessation d’une ICPE
       La formation sera principalement axée sur les enjeux liés à la remise en état du site ayant abrité l’ICPE

       E. Appliquer ces règles au sein de son entreprise
       Comment s’assurer de la mise en conformité des activités de son entreprise avec les règles
       applicables?

       F. Organisation du suivi
       Comment organiser la veille juridique en matière d’ICPE?

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Analyses des exigences spécifiques des rubriques ICPE auxquelles sont confrontées les stagiaires
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Nos Formations sur les systèmes de management

 Management de l’Environnement selon l’ISO 14001 2015

 Management de la Sécurité OHSAS 18000

 Management de l’Energie selon l’ISO 50001

 Management de la Qualité selon l’ISO 9001 2015

                    Nos nouveautés pour 2016 !
          « Déployer un système de Management Intégré »
                                et
                 « La conduite de l’audit interne «

Pour toute demande de formation personnalisée , nous contacter !
ISO 14001 version 2015
                   « Agir sur l’impact de ses activités »

•   Objectifs de la formation :
Comprendre les exigences du SME
Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme
Améliorer les performances environnementales

•   Programme de la formation :
       A.    Les normes et l’Environnement
       •    Contexte : pourquoi une norme environnementale ?
       •    Présentation de la famille de norme ISO 14000
       •    Présentation de la structure HLS et similitudes avec l’ISO 9001
       •    Les définitions de la norme ISO 14001

       B. Le Système de Management Environnemental
       • L’environnement dans la politique de l’entreprise
       • Les enjeux et principes du SME
       • L’approche éco-conception et analyse de cycle de vie
       • Les étapes à mettre en place pour réaliser son projet

       C. Les exigences de l’ISO 14001
       • Le contexte de l'organisme : parties intéressées et leurs attentes, domaine d'application
       • Engagement de la direction : politique et objectifs environnementaux.
       • Planification : analyse environnementale, exigences légales et réglementaires.
       • Maîtrise des ressources : formation et sensibilisation, communication interne et externe,
         documentation.
       • Maîtrise opérationnelle : maîtrise des activités
       • Evaluer la performance et programme d’amélioration: Surveillance et mesure, Evaluation de
         conformité, Audit interne, Non-conformité, actions correctives et préventives, Amélioration
         continue, Revue de direction

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
Plan d’actions personnalisé élaboré lors de la formation
Des formateurs avec une expérience en entreprise
ISO 9001 version 2015
                       « Optimiser sa relation client »

•   Objectifs de la formation :
Comprendre les exigences du SMQ
Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme
Maitriser les principes de management de la qualité

•   Programme de la formation :
       A.    Les normes et la qualité
       •    Contexte : pourquoi une norme qualité?
       •    Présentation de la famille de norme ISO 9000
       •    Présentation de la structure HLS
       •    Les définitions de la norme ISO 9001

       B. Le système de management Qualité (SMQ)
       • Les principes de management de la qualité
       • L’approche processus
       • L’approche par les risques
       • Les étapes à mettre en place pour réaliser son projet

       C. Les exigences de l’ISO 9001
       • Le contexte de l'organisme : parties intéressées et leurs attentes, domaine d'application
       • Engagement de la direction : orientation client , politique, responsabilité.
       • Planification du système client : actions risques/ opportunités, objectifs qualité.
       • Maîtrise des supports : formation et sensibilisation, communication interne et externe,
         documentation.
       • Réaliser les activités opérationnelles: produits/services, conception et développement, prestataires.
       • Evaluer la performance et programme d’amélioration: Surveillance et mesure, Evaluation de
         conformité, Audit interne du SME, Non-conformité, actions correctives et préventives, Amélioration
         continue, Revue de direction
OHSAS 18001
                                     « Manager la santé et la
                                       sécurité au travail »

•   Objectifs de la formation :
Comprendre les exigences du Système de Management de la Sécurité
Savoir mettre en place des actions selon les exigences de la norme
Savoir évaluer ses risques

•   Programme de la formation :
       A. Le contexte d’un système de management Santé Sécurité au Travail
       • Les enjeux du management de la sécurité
       • Les référentiels existants
       • Le référentiel OHSAS 18001 : but, principes, chapitres clés, vers une ISO 45000

       B. Mise en œuvre du système de management
       • Réalisation d’un inventaire et de la communication
       • Etablir le cadre du sms: politique, identification des risques, règlementation, objectifs
       • Les outils nécessaires à la tenue du système: Définir le rôle des acteurs, compétences,
         communication, documentation, contrôler des opérations, les situations d’urgence
       • Formaliser et suivre les dispositifs de contrôle: Surveiller et mesurer son système,
         Assurer la conformité réglementaire, Gérer les non conformités, actions correctives et
         préventives,
       • Audits et Revue de direction

       C. Faire certifier son entreprise

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils d’évaluation adaptables à une activité donnée
Plan d’action de prévention personnalisé élaboré lors de la formation
Des formateurs avec une expérience en entreprise
ISO 50001
                    « Manager efficacement l’énergie »

•   Objectifs de la formation :
Développer des bonnes pratiques dans la gestion de ses énergies
Optimiser ses dépenses énergétiques
Déployer une certification ISO 50 001

•   Programme de la formation :
       A.    Les enjeux du management de l’énergie
       •    Les problématiques énergétiques actuelles
       •    L’évolution des politiques européenne et nationale
       •    Les dernières évolutions réglementaire
       •    Le panorama des technologies existantes

       B.    Initier une démarche de certification ISO 50 001
       •    Les enjeux et les points clefs de l’ISO 50 001
       •    Politique et Engagement de la direction
       •    La planification énergétique

       C. Le diagnostic et les plans d’actions associés
       • Réalisation de la revue énergétique
       • Plan de surveillance et de mesures, Usages énergétiques significatifs
       • Potentiels d’amélioration
       • Plan d’actions, et suivi des performances

       D.   L’organisation
       •    Compétence, formation, sensibilisation et communication auprès du personnel
       •    Gestion de la documentation
       •    Maîtrise opérationnelle
       •    Conception et les achats

       E.   Préparation de l’audit de certification
       •    Vérification
       •    Revue de management,
       •    Certification

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Nos Formations Juridiques :

 Travailler avec les Institutions Représentatives du
  Personnel

 Maîtriser   les    fondamentaux       du    Droit   de
  l’Environnement

 Déployer et effectuer une veille juridique en HSE

 Maîtriser le Droit des énergies renouvelables

 Connaître les responsabilités de l’encadrement en HSE
Travailler avec les
                                  I.R.P.

•   Objectifs de la formation :
     Maitriser les relations avec les Institutions Représentatives du Personnel
     Identifier les règles applicables
     Identifier les risques et responsabilités potentiels

•   Programme de la formation :
       A. Les différentes Institutions Représentatives du Personnel
       Les différentes Institutions Représentatives du Personnel
       Les prérogatives du CE, des DP, du CHSCT
       Examen des règles gouvernant ces Institutions Représentatives du Personnel
       Le fonctionnement des ces instances
       Le rôle et les prérogatives des Représentants Syndicaux

       B. Direction, service HSE et IRP : qui fait quoi en matière de Sécurité et d’Environnement ?
       Identifier les fonctions qui sont celles des IRP en matière de HSE
       Les procédures d’information et de consultation obligatoires
       Gérer les relations avec elles

       C. Les situations exceptionnelles : qui fait quoi ?
       Les recours à l’expertise
       Les procédure de Droit de Retrait, Droit D’alerte, Danger grave et Imminent
       Les enquêtes obligatoires

       D. Comment assurer un bon dialogue social et une bonne maîtrise des risques ?
       Mises en situation et échanges de bonnes pratiques

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Présentation de documents types
Analyses de jurisprudences
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Maîtriser les
                     fondamentaux du Droit de
                         l’Environnement

•   Objectifs de la formation :
     Identifier les principales règles applicables en matière d’Environnement
     Etre capable de les appliquer au sein de son entreprise/administration/collectivité
     Organiser le suivi des règles

•   Programme de la formation :
       A. Les sources du droit de l‘Environnement
       Les sources internationales et européennes
       Les sources nationales
       Les autorités compétentes et hiérarchie des normes

       B. La charte de l’environnement et les principes qu’elle définit
       Principes définis dans la charte et liens avec le Code de l’Environnement

       B. Présentation du Code de l’Environnement
       Examen de la structure du Code de l’Environnement

       C. Examen des principales règles contenues dans le Code de l’Environnement
       La formation sera principalement axée sur les principales règles du Code : Installations Classées pour
       La Protection de l’Environnement, Déchets, pollutions et nuisances, etc…

       D. Appliquer ces règles au sein de son entreprise/administration/collectivité
       Comment s’assurer de la mise en conformité des activités avec les règles applicables?

       F. Organisation du suivi
       Comment organiser la veille juridique en matière d’environnement ?

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Déployer et effectuer une
                            Veille et juridique en Sécurité
                                  et Environnement

•   Objectifs de la formation :
     Maitriser les méthodologies permettant d’assurer la veille et la conformité juridiques
     Etre capables d’analyser un texte de droit de l’Environnement
     Etre capable d’organiser ses recherches en droit de l’Environnement

•   Programme de la formation :
       A. Quels sont les fondamentaux du Droit Français et du droit Européen ?
       Le système juridique Français et Européen
       Les structures du Code de l’Environnement et du Code du travail
       Les différents types de textes juridiques Français et Européens et leur portée respective

       B. Comment organiser sa veille juridique en Sécurité Environnement ?
       Méthodologie de la veille appliquée aux thématique H.S.E.
       Mises en situation

       C. Comment organiser sa conformité juridique en Sécurité Environnement ?
       Méthodologie de la conformité juridique en droit de l’Environnement
       Mises en situation et études de cas

       D. Comment lire et interpréter un texte ou une jurisprudence Sécurité et Environnement ?
       Méthodologie de l’analyse juridique
       Mises en situation

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Outils adaptables à une activité donnée
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Maîtriser le droit des
                      énergies renouvelables

•   Objectifs de la formation :
     Identifier les principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables
     Etre capable de les appliquer au sein de son entreprise/administration/collectivité
     Organiser le suivi des règles

•   Programme de la formation :
      A. Principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables
      Définition et contexte

      B. Principales règles et procédures applicables aux énergies renouvelables
      Examen des règles et applicables aux énergies renouvelables
      Identification des les autorités compétentes en la matière
      Focus sur les projets d’expérimentations législatives en cours ainsi que sur la loi Macron
      Les orientations de la loi sur la Transition énergétique

      C. Appliquer ces règles au quelque soit son activité
      S’assurer de la mise en conformité des activités avec les règles applicables

      D. Organisation du suivi
      Sera ici examinée la difficulté tenant à l’application de différents Codes et procédures et
      des conséquences actuelles du principe d’indépendance des législations

•   « Les plus » de l’ISE :
Etudes de cas et mises en situation
Des formateurs avec une expérience en entreprise
Connaître les
                             responsabilités de
                          l’encadrement en HSE

•   Objectifs de la formation :
     Maitriser les enjeux juridiques des managers HSE
     Identifier les règles applicables
     Identifier les risques et responsabilités potentiels

•   Programme de la formation :
      A. Quelles sont les différentes catégories de responsabilités en Droit Français ?
      La responsabilité civile de l'entreprise
      La responsabilité selon le droit de la sécurité sociale
      Les responsabilités pénales

      B. Quelles sont les responsabilités d’un employeur en matière de Sécurité et Environnement ?
      Les enjeux juridiques attenants à la sécurité du personnel et à l’Environnement
      Les différents types de responsabilités et les sanctions associées
      L’obligation de sécurité de résultat
      Les obligations vis-à-vis des représentants du personnels

      D. Quelles sont les règles en matière de délégation de responsabilité pesant sur le manager?
      Identifier les règles applicables à la délégation de responsabilité?
      Les sanctions encourues

      E. Le système de poursuites pénales français
      L'Inspection du travail et la police judiciaire.
      La mise en examen. La détention provisoire.
      La garde à vue et le rôle de l'avocat.

      F. Comment prévenir ces risques juridiques ?
      Mises en situation et échanges de bonnes pratiques

•   « Les plus » de l’ISE :
     Etudes de cas et mises en situation
     Analyse de jurisprudences
     Des formateurs juristes avec une expérience en entreprise
Nos références

• Formations « Responsabilité, CHSCT, Président du CHSCT. »
Sélecta, SEVESC, Pixmania, Veolia, Sanofi, SAMSIC, Fnac, Pasquier, Alten,
Véolia, Hôpitaux de Paris, Ecole des mines, SITA, SGI, INSERM, Swissport,
S.S.P., etc…

• Formations « Animateurs , Responsable Q.S.E. »
G.D.F., Rentokill Initial, Ethernit, CGE distribution, Areva, ISOR, Corsair, STEF,
Ambius, etc…

• Formations «Q.S.E.» (Chimique, EEX, Déchets, ISO 14001 / OHSAS 18001,
   ICPE, HQE, etc…)
Sanofi, Ikea, ITM, Cognis, Tiru, GDF, Holcim, Maped, France Télécom, Bostik,
ST Microélectronique, Setao, Vinci Energie, Bostik, etc…

• Audits réglementaires et évaluations des risques ( Chimique, DU,
   Pénibilité, ATEX, etc…)
Fenwick, Tiru, Technal, Pasquier, Crédit Municipal de Paris, GRT gaz,
Transdev, INRS, Florette, Soitec, etc…

• Systèmes de Management :
Setao, EADS, Air France Industrie, etc…
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