D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon

 
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D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
E N T É C O NOMIQUE
                  EM
        DÉVELOPP              T E RRITOIRE
                    E N T D U
        AMÉNAGEM
        HABITAT
         CULTURE
                   CIALE
         ACTION SO
                    EMENT
         ASSAINISS
                    EMENT
          ENVIRONN
                CT E D E S D ÉCHETS
          COLLE
                      TS
          TRANSPOR
                      / LOISIRS
           TOURISME
                      E LA VOIRIE
           GESTION D

RAPPORT 014
 ’A C T IV ITÉ  2
D E DÉVELOPPEMENT DURABLE
ET D

   Communauté d’agglomération de Blois
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
L’ÉDITO

                                                  d’un accord de gestion, respectant les             quotidienne : les transports, l’assainis-
                                                  sensibilités politiques et les identités           sement, la collecte et le traitement des
                                                  communales.                                        déchets ménagers, le soutien à l’emploi,
                                                                                                     la culture, les loisirs, avec une grande
                                                  En septembre 2014, nous avons organisé             qualité des équipements permettant d’ac-
                                                  la première convention d’Agglopolys avec           cueillir un public toujours plus nombreux,
                                                  l’appui de l’Observatoire 41 ; plusieurs           le tourisme, avec, malgré la crise, une
                                                  grandes thématiques ont été présentées             augmentation significative des nuitées
                                                  aux élus municipaux des 48 communes,               sur notre territoire, les actions pour un
                                                  afin d’avoir une photographie précise              développement durable et respectueux
                                                  de notre territoire et en essayant de se           de l’environnement…
                                                  projeter jusqu’en 2020. Ces connaissances
                                                  sont essentielles pour comprendre les              Nous œuvrons chaque jour pour le bien
                                                  enjeux dans la compétition qui s’exerce            public, et toujours en pensant à l’avenir,
                                                  âprement entre territoires. De plus, pour          pour que nos générations futures puissent
                                                  les nouveaux conseillers municipaux,               s’enorgueillir comme nous aujourd’hui, de
                                                  cela a permis de mettre en lumière une             vivre dans un territoire où la qualité de nos
                                                  appartenance à un territoire commun.               paysages, de nos infrastructures, de notre
2014 fut une année de changement                                                                     service public sont de véritables atouts.
avec les élections municipales. Parmi             Dans ce rapport d’activité, riche, nous retrou-
les 48 communes qui composent la                  vons toutes les compétences orchestrées par        Très bonne lecture.
Communauté d’agglomération de Blois,              Agglopolys. Les grands documents tels que
19 nouveaux maires ont été élus, c’est-           le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT),                    Christophe DEGRUELLE
à-dire 40 % de renouvellement et 67 %             le Projet d’Aménagement et de Développe-                         Président d’Agglopolys
de nouveaux conseillers municipaux. De            ment Durable (PADD), le plan de paysages,           Communauté d’agglomération de Blois
plus, ce scrutin municipal a été marqué           le Document d’Aménagement Commer-
pour la première fois, pour les communes          cial (DAC), le Document d’Orientations et
de plus de 1 000 habitants, par le fléchage       d’Objectifs (DOO), le Programme Local de
des conseillers municipaux siégeant à             l’Habitat (PLH)…obligatoires et opposables,
l’agglomération. Ce renouvellement                structurent les politiques publiques qui
significatif est donc un défi, car si les         sont menées pour l’aménagement et le
projets demeurent, il est nécessaire              développement de l’agglomération. Le
que tous les conseillers, municipaux              développement économique, première des
et communautaires, s’approprient les              compétences de l’agglomération, occupe
actions publiques diverses menées                 une part importante de ce rapport d’acti-
par l’agglomération. J’ai eu pour ma              vité. Ce sont d’ailleurs 5 vice-présidents,
part, l’honneur d’être réélu en tant que          sur les 15 de l’exécutif communautaire,
Président de l’agglomération, c’est               qui ont directement ou indirectement
une grande satisfaction. Cette nouvelle           un lien avec la stratégie économique et
mandature me permettra de continuer               les relations avec les entreprises. Bien
dans le sens que j’ai toujours prôné :            entendu, on retrouve dans ce rapport tous
une majorité de projets, dans le cadre            les autres domaines qui touchent notre vie

Directeur de la publication : Christophe Degruelle, Président d’Agglopolys, Communauté d’agglomération de Blois.
Responsable de la rédaction et de la coordination : Rachel Menseau, Directrice des relations publiques et de la communication.
Comité de rédaction : Anne Chasset, Alain Farine, Rachel Menseau, Jean-Michel Bernabotto, Christine Dudilieu avec l’appui des services
d’Agglopolys et du CIAS du Blaisois. Conception et réalisation : Flamingo Communications - www.flamingo.fr
Crédits photos : Patrick Delance, Pashrash, Emilie Dubrail, Thierry Bourgoin, Leonard de Serres, Sandra-Vanessa Liégeois, Sophie Manuel,
Benjamin Dubuis, Bertrand Desprez, La Fabrique Territoriale, Loire kayak, Keolis Blois, H. Chiron, Groupe 6 Architecte.
Impression : Rollin imprimeur, www.imprimerie-rollin.com
Imprimé sur papier recyclé - Tirage : 2 300 exemplaires - Mai 2015
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
LE SOMMAIRE

Les temps forts 2014 ............................................................................................................................................. p. 4 - 5

01 Un territoire, une organisation institutionnelle
         › Les communes d’Agglopolys.............................................................................................................................. p. 6 - 7
         › Les instances communautaires..................................................................................................................... p. 8 - 10
         › Les compétences d’Agglopolys..................................................................................................................... p. 11 - 12

         › Contrat régional - Plateforme de services aux communes........................................................................ p. 13

02 L’aménagement et le développement
         › L’aménagement de l’espace communautaire. ........................................................................................ p. 14 - 17
         › L’habitat................................................................................................................................................................. p. 18 - 22
         › Le développement économique. .................................................................................................................. p. 23 - 28

         › L’enseignement supérieur. ..................................................................................................................................... p. 29

         › L’emploi, l’insertion, l’information jeunesse, la création d’entreprise........................................... p. 30 - 33

         › Les déplacements............................................................................................................................................. p. 34 - 37

03 L’environnement et le cadre de vie
         › L’assainissement collectif et non collectif................................................................................................ p. 38 - 39
         › La gestion de la voirie communautaire..................................................................................................... p. 40 - 41
         › La valorisation et l’élimination des déchets............................................................................................ p. 42 - 44

         › L’environnement et les risques. ................................................................................................................... p. 45 - 47

         › Le crématorium du Val de Loire............................................................................................................................ p. 48

         › Les fourrières automobile et animale. ............................................................................................................... p. 49

04 La culture, les loisirs et le tourisme
         › Les bibliothèques de Blois/Agglopolys...................................................................................................... p. 50 - 51
         › Le réseau Cadences : écoles et conservatoire de musique et théâtre. ......................................... p. 52 - 53
         › L’école d’art de Blois/Agglopolys................................................................................................................. p. 54 - 55

         › Les loisirs............................................................................................................................................................. p. 56 - 57

         › Le tourisme. ........................................................................................................................................................ p. 58 - 60

05 L’action sociale
         ›   Le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Blaisois......................................................... p. 61 - 65

06 Les moyens et les ressources
         › Les ressources humaines. ............................................................................................................................. p. 66 - 67
         › Les finances. ....................................................................................................................................................... p. 68 - 71
         › Les systèmes d’information................................................................................................................................... p. 72

         › La commande publique............................................................................................................................................ p. 73

07 Les indicateurs stratégiques du développement durable . ..................................... p. 74 - 75
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
p.4

                                                                              LES TEMPS
                                              Élections municipales en mars 2014, qui
                                              ont donné lieu à un renouvellement des
                                              instances communautaires. Christophe
                                              DEGRUELLE est réélu président
                                              d’Agglopolys à l’unanimité moins 3 voix.
                                              Le nouveau mode de scrutin, né de la loi
                                              Valls, permet à l’intercommunalité de
                                              franchir une nouvelle étape en renforçant
                                              son ancrage et sa légitimité démocratique.

Le Plan d’actions pour les paysages s’engage dans une importante phase de consultation
des habitants, qui doit alimenter le diagnostic à l’échelle des 48 communes. Quatre
enjeux majeurs sont identifiés pour Agglopolys : composer les relations de Blois à
ses territoires ; conforter les micro-centralités d’Agglopolys ; réparer l’urbanisation
linéaire d’habitat et d’activités existantes ; retrouver les continuités paysagères de
l’eau ; valoriser le paysage des châteaux et du patrimoine construit.

                                                                                             Les villages d’entreprise de la Ville de
                                                                                             Blois, Arrou, Bégon et Lapérouse, sont
                                                                                             transférés à Agglopolys. Un audit est lancé
                                                                                             pour définir leur mode de gestion et de
                                                                                             commercialisation, en adéquation avec
                                                                                             les besoins immobiliers des entreprises
                                                                                             de l’agglomération.

Record à nouveau battu pour la 20e édition du défi inter-entreprises, le grand rendez-vous
de la rentrée porté par Agglopolys qui rassemble autour d’épreuves sportives, dans
un esprit de grande convivialité, les entreprises du territoire : 440 équipes, soit 1 760
participants. Un événement incontournable qui s’affirme dans la dynamique de promotion
et d’animation du territoire.

                                                                                             Agglopolys affirme sa vocation
                                                                                             économique en engageant la réhabilitation
                                                                                             de la friche industrielle Québécor,
                                                                                             55 000 m² délaissés depuis 2008. Première
                                                                                             tranche de démolition en 2014 pour un
                                                                                             budget de 560 000 2 HT.

Ouverture d’une école de la 2e chance à
Blois qui accueille des jeunes sortis du
système scolaire depuis plus d’un an,
sans diplôme et sans qualification, avec
pour objectif l’insertion professionnelle.
Un dispositif soutenu par Agglopolys.
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
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FORTS 2014
                                            Le réseau de transports en commun,
                                            Azalys, poursuit sa modernisation
                                            avec l’ouverture d’une nouvelle agence
                                            commerciale, plus fonctionnelle, spacieuse
                                            et accessible aux personnes à mobilité
                                            réduite.

                                            Agglopolys poursuit sa politique
                                            d’investissement fort pour des services
                                            à la population essentiels : près de 3 M2
                                            consacrés à l’extension de la station
                                            d’épuration de Cellettes pour y transférer
                                            les eaux usées de Chitenay ; 400 000 2
                                            d’installation de conteneurs enterrés pour
                                            la collecte des déchets de la ZUS de Blois ;
                                            822 000 2 de gros entretien de voiries.

                                            Ouverture de la nouvelle école de musique
                                            de Fossé/Agglopolys, adossé à la salle
                                            polyvalente construite par la commune
                                            de Fossé. Cette école qui comprend une
                                            salle de pratiques collectives et 3 salles
                                            autonomes accueille près de 90 élèves.
                                            Coût de la construction pour Agglopolys :
                                            480 000 2 TTC.

                                                                                           Une Classe à Horaires Aménagés Musique
                                                                                           (CHAM) s’ouvre au collège des Provinces
                                                                                           à Blois, dans la continuité du dispositif
                                                                                           existant à l’école Marguerite-Audoux, pour
                                                                                           accueillir les enfants de 6e. Le fruit d’une
                                                                                           collaboration entre le Conservatoire de
                                                                                           Blois/Agglopolys, l’Éducation nationale et
                                                                                           le Département de Loir-et-Cher.

 Dans le contexte de réduction des concours de l’État aux collectivités locales avec
 le Pacte de solidarité et de responsabilité, le projet du Jeu de Paume est redimen-
 sionné, tout en conservant ses fonctionnalités sportive, économique et de spectacle.
 Le projet de 20 M2 est réduit à 16,7 M2, ceci pour conserver en parallèle un niveau
 élevé d’investissement dans les autres politiques publiques portées par Agglopolys.

                                            Malgré une conjoncture économique
                                            toujours contrainte, la destination
                                            touristique Blois|Chambord conserve
                                            en 2014 un niveau de fréquentation très
                                            satisfaisant. Agglopolys maintient son
                                            soutien fort en faveur du tourisme et
                                            investit dans une nouvelle signalétique
                                            pour les hôtels, campings et offices de
                                            tourisme sur l’ensemble de son territoire.
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
Un territoire, une organisation institutionnelle

                                                                                          LES COMMUNES
                                                                                        D’AGGLOPOLYS
                                                                                    Agglopolys, la Communauté d’agglomération de Blois, fédère 48 communes du Loir-et-Cher et gère, pour
                                                                                    leur compte, différentes compétences, afin de développer efficacement et harmonieusement le bassin de
                                                                                    vie. L’année 2014 fut marquée par les élections municipales, qui ont donné lieu à un renouvellement des
                                                                                    instances communales et intercommunales.
01 - LES COMMUNES D’AGGLOPOLYS - UN TERRITOIRE, UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE

                                                                                                                                                                     Champigny-en-
                                                                                                                                                                       Beauce                                                                                  EN 2014,
                                                                                                                                             Villefrancœur
                                                                                                                                                                                                                                                           AGGLOPOLYS C’EST
                                                                                                                                                                                              D924

                                                                                                                                                   D9
                                                                                                                                                      57

                                                                                                                                                                                                                                                                 48
                                                                                                                                                             La Chapelle-        Averdon
                                                                                                                                                             Vendômoise

                                                                                                                                                                                                       Villerbon
                                                                                                                                                                                                                0
                                                                                                                                                                                                              A1

                                                                                                                      Lancôme           Landes-le-
                                                                                                                                         Gaulois
                                                                                                                                                            Saint-Bohaire
                                                                                                                                                                                     Marolles                       Menars                                   communes
                                                                                          Saint-Cyr-du-
                                                                                             Gault                                                                          Fossé         Villebarou
                                                                                                                                                                                                          Saint-Denis-
                                                                                                                                                                                                          sur-Loire                                              ET
                                                                                                                                                                                                                           ire

                                                                                                                                 Herbault
                                                                                                                                                                                                                        Lo

                                                                                                                                                                                                                                                            108 419
                                                                                                              Françay
                                                                                                                                                Saint-Lubin-en-                                      La Chaussée-
                                                                                                Saint-Étienne-      A1
                                                                                                                      0                          Vergonnois                                          Saint-Victor
                                                                                                                                         D7                  Saint-Sulpice-de-
                                                                                                des-Guérets                                66
                                                                                                                                                                Pommeray
                                                                                                     D766
                                                                                                                                    Orchaise               Molineuf                                           Vineuil
                                                                                                                                                                                                                                  son
                                                                                                                                                                                                                                                              habitants
                                                                                                                                                                                 Blois                                         Cos
                                                                                                              Santenay
                                                                                                                                                 Chambon-sur-Cisse                                   Saint-Gervais-
                                                                                                                                                                                                       la-Forêt
                                                                                                                                   Seillac
                                                                                                                                                                                                             D956

                                                                                                                                                 Coulanges                                                                            on
                                                                                                                                                                                          Chailles                               Beuvr
                                                                                                                                                           Chouzy-sur-                                    Cellettes
                                                                                                                                                                                     51

                                                                                                                                                             Cisse
                                                                                                                                                                                    D7

                                                                                                            Mesland
                                                                                                                                   Onzain                                                                                                  Cour-Cheverny
                                                                                                                                                                       Candé-sur-           Seur
                                                                                                                                                             D 95
                                                                                                                                                                 2      Beuvron Les Montils
                                                                                                                                        Cisse
                                                                                                                                                                                                                        D956

                                                                                                                                                                                                       Chitenay
                                                                                                             Monteaux
                                                                                                                                                                                                                                                D7

                                                                                                                    Veuves
                                                                                                                                                                                                                                                  65

                                                                                                                                                                       Valaire                                      Cormeray        Cheverny
                                                                                                                                        Chaumont-sur-Loire
                                                                                                                          Rilly-sur-Loire                                 Monthou-sur-
                                                                                                                e                                                           Bièvre
                                                                                                            Loir

                                                                                                                                                                            Sambin
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
p.7

AVERDON                          FRANÇAY                          SAINT-ÉTIENNE-DES-GUERETS
Nombre d’habitants : 725         Nombre d’habitants : 305         Nombre d’habitants : 94
Superficie en hectares : 2 928   Superficie en hectares : 2 047   Superficie en hectares : 1 155
Maire : Didier MOËLO             Maire : Annie BARBOUX            Maire : Alain VÉE
BLOIS                            HERBAULT                         SAINT-GERVAIS-LA-FORÊT
Nombre d’habitants : 48 393      Nombre d’habitants : 1 299       Nombre d’habitants : 3 438
Superficie en hectares : 3 758   Superficie en hectares : 1 320   Superficie en hectares : 897
Maire : Marc GRICOURT            Maire : Alain TONDEREAU          Maire : Jean-Noël CHAPPUIS
CANDÉ-SUR-BEUVRON                LANCÔME                          SAINT-LUBIN-EN-VERGONNOIS
Nombre d’habitants : 1 532       Nombre d’habitants : 141         Nombre d’habitants : 719
Superficie en hectares : 1 450   Superficie en hectares : 995     Superficie en hectares : 1 711
Maire : Stéphane LEDOUX          Maire : Claudette BOURGUEIL      Maire : Didier PIGOREAU
CELLETTES                        LANDES-LE-GAULOIS                SAINT-SULPICE-DE-POMMERAY
Nombre d’habitants : 2 443       Nombre d’habitants : 741         Nombre d’habitants : 1 880
Superficie en hectares : 2 096   Superficie en hectares : 2 423   Superficie en hectares : 1 164
Maire : Michel CONTOUR           Maire : Didier GUILLON           Maire : Simone GAVEAU
CHAILLES                         MAROLLES                         SAMBIN
Nombre d’habitants : 2 643       Nombre d’habitants : 743         Nombre d’habitants : 952
Superficie en hectares : 1 851   Superficie en hectares : 1 002   Superficie en hectares : 2 113
Maire : Yves CROSNIER-COURTIN    Maire : Yannick SEVRÉE           Maire : Marie-Noëlle MARSEAULT
CHAMBON-SUR-CISSE                MÉNARS                           SANTENAY
Nombre d’habitants : 735         Nombre d’habitants : 632         Nombre d’habitants : 284
Superficie en hectares : 1 280   Superficie en hectares : 452     Superficie en hectares : 3 050
Maire : Denis LEPRAT             Maire : Yves GEORGE              Maire : Elie GILBERT
CHAMPIGNY-EN-BEAUCE              MESLAND                          SEILLAC
Nombre d’habitants : 655         Nombre d’habitants : 574         Nombre d’habitants : 90
Superficie en hectares : 2 246   Superficie en hectares : 2 662   Superficie en hectares : 953
Maire : Serge GUIMARD            Maire : Philippe GUETTARD        Maire : Jean GASIGLIA
LA CHAPELLE VENDÔMOISE           MOLINEUF                         SEUR
Nombre d’habitants : 752         Nombre d’habitants : 821         Nombre d’habitants : 483
Superficie en hectares : 1 319   Superficie en hectares : 1 092   Superficie en hectares : 400
Maire : François BORDE           Maire : Jean-Yves GUELLIER       Maire : Yves BARROIS
CHAUMONT-SUR-LOIRE               MONTEAUX                         VALAIRE
Nombre d’habitants : 1 098       Nombre d’habitants : 809         Nombre d’habitants : 76
Superficie en hectares : 2 674   Superficie en hectares : 623     Superficie en hectares : 662

                                                                                                         UN TERRITOIRE, UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - LES COMMUNES D’AGGLOPOLYS - 01
Maire : Jean-Pierre LEFEBVRE     Maire : Yves LEHOUELLEUR         Maire : Catherine LE TROQUIER
LA CHAUSSÉE-SAINT-VICTOR         MONTHOU-SUR-BIÈVRE               VEUVES
Nombre d’habitants : 4 610       Nombre d’habitants : 799         Nombre d’habitants : 223
Superficie en hectares : 671     Superficie en hectares : 1 670   Superficie en hectares : 798
Maire : Stéphane BAUDU           Maire : Michel DARNIS            Maire : Nicole LE BELLU
CHEVERNY                         LES MONTILS                      VILLEBAROU
Nombre d’habitants : 981         Nombre d’habitants : 1 872       Nombre d’habitants : 2 655
Superficie en hectares : 3 304   Superficie en hectares : 935     Superficie en hectares : 909
Maire : Lionella GALLARD         Maire : Didier COUDERT           Maire : Alexandre BOUVIER
CHITENAY                         ONZAIN                           VILLEFRANCŒUR
Nombre d’habitants : 1 052       Nombre d’habitants : 3 639       Nombre d’habitants : 484
Superficie en hectares : 1 584   Superficie en hectares : 3 010   Superficie en hectares : 1 828
Maire : Jean-Albert BOULAY       Maire : Pierre OLAYA             Maire : Pierre MONTARU
CHOUZY-SUR-CISSE                 ORCHAISE                         VILLERBON
Nombre d’habitants : 1 931       Nombre d’habitants : 943         Nombre d’habitants : 813
Superficie en hectares : 2 232   Superficie en hectares : 2 013   Superficie en hectares : 1 730
Maire : Catherine LHÉRITIER      Maire : Gérard CHARZAT           Maire : Jean-Marc MORETTI
CORMERAY                         RILLY-SUR-LOIRE                  VINEUIL
Nombre d’habitants : 1 585       Nombre d’habitants : 467         Nombre d’habitants : 7 432
Superficie en hectares : 1 032   Superficie en hectares : 1 020   Superficie en hectares : 2 229
Maire : Joël PASQUET             Maire : Maryse MORESVE           Maire : François FROMET
COULANGES                        SAINT-BOHAIRE
Nombre d’habitants : 312         Nombre d’habitants : 527
Superficie en hectares : 834     Superficie en hectares : 1 384
Maire : Henri BURNHAM            Maire : Bernard PANNEQUIN        MAIRES ISSUS DES ÉLECTIONS
                                                                  DE MARS 2014
COUR-CHEVERNY                    SAINT-CYR-DU-GAULT
Nombre d’habitants : 2 810       Nombre d’habitants : 180
Superficie en hectares : 2 962   Superficie en hectares : 2 616
Maire : François CROISSANDEAU    Maire : Michel FESNEAU
FOSSÉ                            SAINT-DENIS-SUR-LOIRE
Nombre d’habitants : 1 236       Nombre d’habitants : 811
Superficie en hectares : 1 019   Superficie en hectares : 1 248
Maire : Éliane GÉNUIT            Maire : Benoît SIMONNIN          Sources INSEE 2011
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
Un territoire, une organisation institutionnelle

                                                                                              LES INSTANCES
                                                                                            COMMUNAUTAIRES
                                                                                       Suite aux élections municipales de mars 2014, le conseil communautaire a renouvelé ses instances le 17 avril. Les
                                                                                       règles de fonctionnement d’Agglopolys garantissent la représentation de chaque commune dans les instances de
                                                                                       l’agglomération. La diversité des 48 communes est en effet une richesse pour la Communauté d’agglomération
                                                                                       de Blois, et le respect de leur identité est essentiel.

                                                                                       1/ LE PRÉSIDENT                                 réuni 8 fois et a adopté 378 délibérations.   réflexion, d’avis et de propositions. Composée
                                                                                                                                       Le Président a rendu compte de 139            du président, des 15 vice-présidents, des 5
                                                                                       Le conseil communautaire a élu son pré-         décisions qu’il a prises par délégation.      conseillers communautaires délégués et de
                                                                                       sident, Christophe DEGRUELLE, selon les         Le 18 septembre, le conseil communautaire     deux membres associés, elle s’est réunie
                                                                                       règles applicables à l’élection du maire.       a adopté son règlement intérieur. Tenant      12 fois en 2014.
                                                                                       Le président prépare et exécute les délibé-     compte de l’évolution législative pour
                                                                                       rations, ordonne les dépenses et prescrit       l’égalité réelle entre femmes et hommes, il
                                                                                       l’exécution des recettes de la Communauté       a procédé en novembre 2014 à l’installation
                                                                                       d’agglomération. Chef des services de           de 54 délégués suppléants pour les            5/ LES COMMISSIONS
                                                                                       cet Établissement Public de Coopération         communes de 1 000 habitants et plus qui
                                                                                       Intercommunale (EPCI), il le représente en      ne disposaient jusqu’alors que d’un seul      Les commissions ont un rôle consultatif et
01 - LES INSTANCES COMMUNAUTAIRES - UN TERRITOIRE, UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE

                                                                                       justice. Il peut recevoir délégation d’une      siège au conseil.                             émettent un avis sur les dossiers dont elles
                                                                                       partie des attributions de l’assemblée                                                        ont la compétence, avant leur présentation
                                                                                       délibérante, et déléguer l’exercice d’une                                                     au bureau ou au conseil communautaire.
                                                                                       partie de ses fonctions à des élus com-                                                       Les conseillers municipaux des communes
                                                                                       munautaires.                                    3/ L
                                                                                                                                           E BUREAU                                 membres peuvent y participer.
                                                                                                                                          COMMUNAUTAIRE
                                                                                       La délégation de l’assemblée au président
                                                                                       a été donnée dès la séance d’installation       57 élus, représentant l’ensemble des com-     8 commissions :
                                                                                       du nouveau conseil communautaire. Le            munes, composent le bureau. Constitué         • Solidarité intercommunale ;
                                                                                       président a accordé par arrêté des déléga-      du président, de 15 vice-présidents, de       • Finances, Personnel ;
                                                                                       tions à 15 vice-présidents et à 5 conseillers   5 conseillers communautaires délégués         • Assainissement, Voirie, Infrastructures ;
                                                                                       communautaires.                                 et des maires des communes, il se réu-        • Habitat, Aménagement, Agriculture,
                                                                                                                                       nit deux fois par mois pour préparer les         Transports ;
                                                                                                                                       décisions qui seront prises par le conseil.   • Stratégie économique, Emploi,
                                                                                       2/ L
                                                                                           E CONSEIL                                  Il traite également les affaires courantes.      Enseignement supérieur ;
                                                                                          COMMUNAUTAIRE                                Le conseil communautaire a délégué une        • Déchets, Cadre de vie, Fourrières ;
                                                                                                                                       partie de ses attributions au bureau, lui     • Tourisme, Culture, Sports et Loisirs ;
                                                                                       Agglopolys est administrée par un               donnant une fonction délibérante et un        • Solidarité et innovation sociale.
                                                                                       conseil communautaire. Cette assemblée          pouvoir de décision. En 2014, le bureau
                                                                                       délibérante est composée de 91 délégués         s’est réuni 13 fois, adoptant 11 délibéra-
                                                                                       titulaires, élus à l’occasion du scrutin        tions dont il a été rendu compte au conseil
                                                                                       municipal dans les communes de 1 000            communautaire.                                2 commissions réglementaires :
                                                                                       habitants et plus, ou désignés selon l’ordre                                                  • la Commission d’Appels d’Offres,
                                                                                       du tableau dans les communes de moins                                                            dont le rôle est primordial pour la
                                                                                       de 1 000 habitants.                                                                              commande publique ;
                                                                                       Le conseil communautaire est soumis,            4/ L
                                                                                                                                           ’ÉXÉCUTIF                                • La Commission Consultative des
                                                                                       pour l’essentiel, aux mêmes règles que             COMMUNAUTAIRE                                 Services Publics Locaux, dont sont
                                                                                       celles des conseils municipaux.                                                                  membres des associations d’usagers
                                                                                       En 2014, le conseil communautaire s’est         Cette instance non obligatoire a un rôle de      des services publics.
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
p.9
Les conseillers communautaires titulaires au 17 avril 2014
AVERDON                            CANDÉ-SUR-BEUVRON          Georges HADDAD              Françoise BAILLY
Didier MOËLO                       Stéphane LEDOUX            LANCÔME                     SAINT-LUBIN-EN-VERGONNOIS
BLOIS                              CELLETTES                  Claudette BOURGUEIL         Didier PIGOREAU
Élise BARRETEAU                    Michel CONTOUR             LANDES-LE-GAULOIS           SAINT-SULPICE-DE-POMMERAY
Françoise BEIGBEDER                CHAILLES                   Didier GUILLON              Simone GAVEAU
Jean-Louis BERGER                  Yves CROSNIER-COURTIN      LES MONTILS                 SAMBIN
Pierre BOISSEAU                    CHAMBON-SUR-CISSE          Pierre LESCURE              Marie-Noëlle MARSEAULT
Sylvie BORDIER                     Denis LEPRAT               MAROLLES                    SANTENAY
Jérôme BOUJOT                      CHAMPIGNY-EN-BEAUCE        Yannick SEVRÉE              Elie GILBERT
Yann BOURSEGUIN                    Serge GUIMARD              MÉNARS                      SEILLAC
Louis BUTEAU                       CHAUMONT-SUR-LOIRE         Yves GEORGE                 Jean GASIGLIA
Michel CHASSIER                    Jean-Pierre LEFEBVRE
Jacques CHAUVIN                                               MESLAND                     SEUR
                                   CHEVERNY                   Philippe GUETTARD           Yves BARROIS
Myriam COUTY
                                   Lionella GALLARD           MOLINEUF
Marylène DE RUL                                                                           VALAIRE
Christophe DEGRUELLE               CHITENAY                   Jean-Yves GUELLIER          Catherine LE TROQUIER
                                   Jean-Albert BOULAY         MONTEAUX
Jean-Benoît DELAPORTE                                                                     VEUVES
Ozgur ESKI                         CHOUZY-SUR-CISSE           Yves LEHOUELLEUR            Nicole LE BELLU
Marie-Agnès FERET                  Catherine LHERITIER        MONTHOU-SUR-BIÈVRE          VILLEBAROU
Christelle FERRÉ                   CORMERAY                   Michel DARNIS               Alexandre BOUVIER
Corinne GARCIA                     Joël PASQUET               ONZAIN                      VILLEFRANCOEUR
Michel GÉANT                       COULANGES                  Pierre OLAYA                Pierre MONTARU
Marc GRICOURT                      Henri BURNHAM              Nadine SEGRET               VILLERBON
Isabelle LAUMOND-VALROFF           COUR-CHEVERNY              ORCHAISE                    Jean-Marc MORETTI
Catherine MONTEIRO                 François CROISSANDEAU      Gérard CHARZAT              VINEUIL
Yves OLIVIER                       Éveline MARIER             RILLY-SUR-LOIRE             François FROMET
Mathilde PARIS                     FOSSÉ                      Maryse MORESVE              Patricia FHIMA
Joël PATIN                         Éliane GENUIT              SAINT-BOHAIRE               Christian MARY
Fabienne QUINET
                                   FRANÇAY                    Bernard PANNEQUIN           Catherine NAVARD
Chantal REBOUT
                                   Annie BARBOUX              SAINT-CYR-DU-GAULT          Audrey ROUSSELET
Véronique REINEAU
Denys ROBILIARD                    HERBAULT                   Michel FESNEAU
Odile SOULÈS                       Alain TONDEREAU            SAINT-DENIS-SUR-LOIRE
François THIOLLET                  LA CHAPELLE VENDÔMOISE     Benoit SIMONNIN
Chantal TROTIGNON                  François BORDE             SAINT-ÉTIENNE-DES-GUERETS
Benjamin VÉTELÉ                    LA CHAUSSÉE SAINT-VICTOR   Alain VÉE
Gildas VIEIRA                      Stéphane BAUDU             SAINT-GERVAIS-LA-FORÊT
Annick VILLANFIN                   Jacqueline GOURAULT        Jean-Noël CHAPPUIS

Les conseillers communautaires suppléants en 2014

                                                                                                                             UN TERRITOIRE, UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - LES INSTANCES COMMUNAUTAIRES - 01
AVERDON                            Jean-Luc GASPARINI *       SAINT-CYR-DU-GAULT
Béatrice MORIN                     FRANÇAY                    Olivier GUILLON                ÉLECTIONS
CANDÉ-SUR-BEUVRON                  Bertrand DABIN             SAINT-DENIS-SUR-LOIRE
Bruno AUGER                        HERBAULT                   Patrick MENON
                                                                                          COMMUNAUTAIRES
Stéphanie VASSEUR *                Claude GOUSSEAU            SAINT-ETIENNE-DES-GUERETS         2014
CELLETTES                          Michèle AUGÉ *
                                                              Gérard PRIEUR
Julien PARISOT                     LA CHAPELLE VENDÔMOISE                                 Lors des élections municipales
Françoise COUSIN *                                            SAINT-LUBIN-EN-VERGONNOIS
                                   Didier FIRMAIN                                         de mars 2014, les électeurs
CHAILLES                                                      Henry BOUSSIQUOT
                                   LANCÔME                                                des communes de plus de
Claude CHARBONNIER                 Alain BESNARD              SAINT-SULPICE-DE-POMMERAY
Monique CREICHE *                                             Christèle DESSITE
                                                                                          1 000 habitants, ont désigné,
                                   LANDES-LE-GAULOIS
CHAMBON-SUR-CISSE                                             Patrice CHARRET *
                                                                                          pour la première fois et sur le
                                   Eric PESCHARD
Christian BARON                                                                           même bulletin de vote, les élus
                                   LES MONTILS                SAMBIN
CHAMPIGNY-EN-BEAUCE                Didier COUDERT                                         au conseil municipal et les élus
                                                              Agnès BARDET
Christophe REDOUIN                 Françoise MICELI *                                     au conseil communautaire.
                                                              SANTENAY                    Ce nouveau mode de scrutin,
CHAUMONT-SUR-LOIRE                 MAROLLES
                                                              Daniel CHEVALIER            né de la Loi Valls de mai 2013,
Michel DELALEU                     Jacky RODIEN
Patricia KONIG *                   MÉNARS                     SEILLAC                     permet à l’intercommunalité de
CHEVERNY                           Guy PRÉVOST                Gérard DELORY               franchir une nouvelle étape
Philippe TESSIER                   MESLAND                    SEUR                        en renforçant son ancrage et
CHITENAY                           Didier LAFFRAY             Viviane CLISSON             sa légitimité démocratiques.
Guillaume LEMOINE                  MOLINEUF                   VALAIRE
Catherine CARMINATI *              Jean-Claude GOHIER         Éric JANVIER                Les conseillers communau-
CHOUZY-SUR-CISSE                   MONTEAUX                   VEUVES                      taires des communes de moins
Martine COURVOISIER                Jacques QUANTIN
Jean-Paul BRISSON *
                                                              Gilles LEROUX               de 1 000 habitants sont dési-
                                   MONTHOU-SUR-BIÈVRE
                                                              VILLEBAROU                  gnés au sein de chaque conseil
CORMERAY                           René CHICOINEAU
                                                              Emmanuel LOUPIE             municipal, après les élections,
Jean-Michel BLAITEAU               ORCHAISE
Evelyne BASTIDE *                  Noëlline BOITELLE
                                                              Christelle JEULIN *         dans l’ordre du tableau des
COULANGES                          RILLY-SUR-LOIRE            VILLEFRANCŒUR               élections municipales.
Laurence EDMEADS                   Guy DERET                  Thierry LUTINIER
FOSSÉ                              SAINT-BOHAIRE              VILLERBON
Guénola FOURNIER                   Jean-Michel GUILLOT        Cécile MEUBLAT-GIRARDIN
(* délibération n° 2014-292 du 13 novembre 2014)
D'ACTIVITÉ 2014 ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Villerbon
p.10

                                                                                                   Les membres du bureau communautaire
                                                                                                  Christophe DEGRUELLE                    Pierre LESCURE                                Chantal TROTIGNON
                                                                                                  Président                               6e vice-président                             11e vice-présidente
                                                                                                                                          Marchés publics et équipements                Tourisme, pistes cyclables et valorisation
                                                                                                  Stéphane BAUDU
                                                                                                                                          structurants                                  de la Loire
                                                                                                  1er vice-président
                                                                                                  Habitat, aménagement de l’espace et     Conseiller municipal des Montils              Conseillère Municipale de Blois
                                                                                                  numérique
                                                                                                  Maire de La Chaussée Saint-Victor       Simone GAVEAU                                 Pierre OLAYA
                                                                                                                                          7e vice-présidente                            12e vice-président
                                                                                                  François FROMET                         Solidarité et innovation sociale              Artisanat et commerce
                                                                                                  2e vice-président                       Maire de Saint-Sulpice-de-Pommeray            Maire d’Onzain
                                                                                                  Finances
                                                                                                  Maire de Vineuil                        Benoît SIMONNIN                               Michel CONTOUR
                                                                                                                                          8e vice-président                             13e vice-président
                                                                                                  Alain TONDEREAU
                                                                                                                                          Enseignement supérieur                        Agriculture, viticulture, biodiversité et
                                                                                                  3e Vice-président
                                                                                                  Solidarité intercommunale, cœurs de     Maire de Saint-Denis-sur-Loire                espaces naturels
                                                                                                  villages et plateforme aux communes                                                   Maire de Cellettes
                                                                                       ÉXÉCUTIF

                                                                                                  Maire d’Herbault                        Françoise BAILLY
                                                                                                                                          9e vice-présidente                            Jérôme BOUJOT
                                                                                                  Marc GRICOURT                           Santé, personnes en exclusion et gens du      14e vice-président
                                                                                                  4e vice-président                       voyage                                        Voirie et accessibilité
                                                                                                  Relations entreprises, aménagement et   Adjointe au Maire de Saint-Gervais-la-Forêt   Adjoint au Maire de Blois
                                                                                                  stratégie économique
                                                                                                  Maire de Blois                          Yves CROSNIER-COURTIN                         François THIOLLET
                                                                                                  Corinne GARCIA                          10e vice-président                            15e vice-président
                                                                                                  5e vice-présidente                      Assainissement collectif                      Collecte, élimination
                                                                                                  Personnel                               et non collectif                              des déchets et cadre de vie
                                                                                                  Adjointe au Maire de Blois              Maire de Chailles                             Conseiller municipal de Blois
                                                                                                  Benjamin VÉTELÉ                         Jean-Marc MORETTI                             Jean-Pierre LEFEBVRE
                                                                                                  Conseiller délégué Emploi, insertion    Conseiller délégué Culture                    Conseiller délégué
                                                                                                  et jeunesse                             Maire de Villerbon                            Fourrières et crématorium
                                                                                                  Adjoint au Maire de Blois                                                             Maire de Chaumont-sur-Loire

                                                                                                  Gérard CHARZAT                          Jean GASIGLIA
                                                                                                  Conseiller délégué Sports et loisirs    Conseiller délégué Transports
01 - LES INSTANCES COMMUNAUTAIRES - UN TERRITOIRE, UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE

                                                                                                  Maire d’Orchaise                        Maire de Seillac

                                                                                                  Jacqueline GOURAULT                     Éliane GÉNUIT                                 Bernard PANNEQUIN
                                                                                                  Membre associé                          Maire de Fossé                                Maire de Saint-Bohaire
                                                                                                  Sénatrice
                                                                                                                                          Annie BARBOUX                                 Michel FESNEAU
                                                                                                  Christian MARY                          Maire de Françay
                                                                                                                                                                                        Maire de Saint-Cyr-du-Gault
                                                                                                  Membre associé
                                                                                                                                          François BORDE
                                                                                                  Adjoint au maire de Vineuil                                                           Alain VÉE
                                                                                                                                          Maire de La Chapelle Vendômoise
                                                                                                                                                                                        Maire de Saint-Étienne-des-Guérets
                                                                                                  Didier MOËLO
                                                                                                                                          Claudette BOURGUEIL
                                                                                                  Maire d’Averdon                                                                       Jean-Noël CHAPPUIS
                                                                                                                                          Maire de Lancôme
                                                                                                                                                                                        Maire de Saint-Gervais-la-Forêt
                                                                                                  Stéphane LEDOUX                         Didier GUILLON
                                                                                                  Maire de Candé-sur-Beuvron              Maire de Landes-le-Gaulois                    Didier PIGOREAU
                                                                                                  Denis LEPRAT                                                                          Maire de Saint-Lubin-en-Vergonnois
                                                                                                                                          Yannick SEVRÉE
                                                                                                  Maire de Chambon-sur-Cisse              Maire de Marolles                             Marie-Noëlle MARSEAULT
                                                                                                  Serge GUIMARD                                                                         Maire de Sambin
                                                                                                                                          Yves GEORGE
                                                                                                  Maire de Champigny-en-Beauce            Maire de Ménars
                                                                                                                                                                                        Élie GILBERT
                                                                                                  Lionella GALLARD                        Philippe GUETTARD                             Maire de Santenay
                                                                                                  Maire de Cheverny                       Maire de Mesland
                                                                                                                                                                                        Yves BARROIS
                                                                                                  Jean-Albert BOULAY                      Jean-Yves GUELLIER                            Maire de Seur
                                                                                                  Maire de Chitenay                       Maire de Molineuf
                                                                                                                                                                                        Catherine LE TROQUIER
                                                                                                  Catherine LHÉRITIER                     Yves LEHOUELLEUR                              Maire de Valaire
                                                                                                  Maire de Chouzy-sur-Cisse               Maire de Monteaux
                                                                                                                                                                                        Nicole LE BELLU
                                                                                                  Joël PASQUET                            Michel DARNIS                                 Maire de Veuves
                                                                                                  Maire de Cormeray                       Maire de Monthou-sur-Bièvre

                                                                                                  Henri BURNHAM                           Didier COUDERT                                Alexandre BOUVIER
                                                                                                  Maire de Coulanges                      Maire des Montils                             Maire de Villebarou

                                                                                                  François CROISSANDEAU                   Maryse MORESVE                                Pierre MONTARU
                                                                                                  Maire de Cour-Cheverny                  Maire de Rilly-sur-Loire                      Maire de Villefrancoeur
Un territoire, une organisation institutionnelle

       LES COMPÉTENCES
     D’AGGLOPOLYS
Agglopolys est un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dont les
compétences, déléguées par les communes membres, sont définies dans les statuts.

                                                                                                                                                 UN TERRITOIRE, UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - LES COMPÉTENCES D’AGGLOPOLYS - 01
1/ L
    ES COMPÉTENCES                               - Création, acquisition, aménagement,           › É quilibre social de l’habitat sur le
   OBLIGATOIRES                                      entretien, gestion, location et commer-         territoire communautaire :
                                                     cialisation des pépinières et incubateurs
› Développement économique :                        d’entreprises. À ce titre, sont reconnus       - Programme local de l’habitat (PLH) ;
                                                     d’intérêt communautaire les trois villages     - Délégation de gestion des aides à la
 - Actions de développement économique              d’entreprises : village de l’Arrou, village       pierre de l’État ;
    d’intérêt communautaire suivantes :              de Bégon, village de La Pérouse, situés        - Politique du logement d’intérêt com-
    promotion, animation, prospection,               à Blois.                                         munautaire, actions et aides financières
    soutien à la création d’entreprises,                                                              en faveur du logement social d’intérêt
    aides économiques, accueil, participa-       › Aménagement de l’espace commu-                    communautaire ;
    tion aux organismes œuvrant pour le             nautaire :                                      - Actions, par des opérations d’intérêt
    développement économique ;
                                                                                                       communautaire, en faveur du logement
 - Zones d’activités économiques de              - Schéma de cohérence territoriale
                                                                                                       des personnes défavorisées ;
    l’agglomération, urbanisées ou à urba-           (SCoT) et schéma de secteur ;
                                                                                                    - Réserves foncières pour la mise en
    niser, identifiées dans les documents         - Création et réalisation de zones d’amé-
                                                                                                       œuvre de la politique communautaire
    de planification urbaine comme desti-            nagement concerté (ZAC) d’intérêt
                                                                                                       d’équilibre social de l’habitat ;
    nées à accueillir principalement des             communautaire ;
                                                                                                    - Amélioration du parc immobilier bâti
    activités industrielles, commerciales,        - Institution de zones d’aménagement
    tertiaires, artisanales, touristiques, qui       différé (ZAD) d’intérêt communau-                 d’intérêt communautaire.
    sont d’intérêt communautaire ;                   taire ;
 - Actions de développement de l’emploi,         - Exercice du droit de préemption en            › Politique de la ville dans la commu-
    de l’employabilité et des ressources             zone d’aménagement différé et droit de           nauté :
    humaines ;                                       préemption urbain à la demande des
 - Insertion professionnelle et information         communes membres dans les zones                -D ispositifs contractuels de développe-
    des jeunes ;                                     d’intérêt communautaire ;                        ment urbain, de développement local
 - Actions de toute nature en faveur du          - Procédures nécessaires à la maîtrise             et d’insertion économique et sociale
   maintien et de la dynamisation du com-            du foncier (DUP, etc.) ;                         d’intérêt communautaire ;
   merce de proximité en secteur rural ;          - Organisation des transports urbains ;          - Dispositifs locaux de prévention de la
 - Soutien à l’agriculture.                      - Mise en œuvre d’une politique cyclable.          délinquance d’intérêt communautaire.
p.12

                                                                                       2/ L
                                                                                           ES AUTRES                                        encourager la découverte et la pratique           concernant majoritairement un public
                                                                                          COMPÉTENCES                                        de loisirs sportifs sur l’ensemble du ter-        touristique et faisant l’objet d’une com-
                                                                                                                                             ritoire communautaire ;                           munication au moins à l’échelle de la
                                                                                       › Création, aménagement et entretien de            - Prise en charge du coût financier lié            Communauté d’agglomération.
                                                                                          la voirie communautaire :                           à l’utilisation du centre nautique par
                                                                                          - Voiries communales de desserte ou                les élèves des écoles élémentaires            › O rganisation et gestion des aires
                                                                                             intérieures des zones d’activités com-           situées sur son périmètre et du coût             d’accueil des gens du voyage :
                                                                                             munautaires ;                                    lié à l’apprentissage de la natation (en-        Schéma départemental d’accueil des
                                                                                          - Voiries de liaison entre les communes            seignement assuré par du personnel               gens du voyage ; réalisation des aires
                                                                                             de l’agglomération ;                             formé et diplômé MNS) et l’achemine-             d’accueil ; gestion des aires existantes à
                                                                                          - Voiries à fort trafic assurant la liaison        ment des élèves vers le centre nautique          Blois, Vineuil et La Chaussée Saint-Victor.
                                                                                            entre les voiries communautaires et/ou            par la mise en place d’un service de
                                                                                            les routes départementales.                       transports ;                                  › Aménagement, entretien et gestion
                                                                                                                                           - Piscines Tournesol, du Lac de Loire et          de refuges fourrières pour animaux ;
                                                                                       › Parcs de stationnement :                            d’Herbault.                                     capture des animaux errants et/ou
                                                                                          Aménagement, entretien et gestion de                                                                dangereux, ramassage des cadavres
                                                                                          parcs de stationnement.                         › Assainissement :                                 d’animaux sur le domaine public.
                                                                                                                                             Assainissement des eaux usées collectif
                                                                                       › P rotection et mise en valeur de                   et non collectif.                              › Information jeunesse.
                                                                                          l’environnement et du cadre de vie :
                                                                                          - Élimination et valorisation des déchets      › Action sociale :                               › Enseignements musical et artistique
                                                                                             des ménages et déchets assimilés :              Création d’un Centre Intercommunal               d’intérêt communautaire :
                                                                                             collecte des ordures ménagères ; tri            d’Action Sociale en lieu et place des CCAS        Maintien et développement des struc-
                                                                                             sélectif en points d’apport volontaires         des communes membres : conseil de                 tures associatives ou municipales sur le
                                                                                             aériens et enterrés ; déchetteries ;            développement social ; insertion ; retrai-        périmètre de l’agglomération, dont l’objet
                                                                                          - Lutte contre la pollution de l’air ;             tés et personnes âgées ; solidarité.              est de former les élèves à une pratique
                                                                                          - Lutte contre les nuisances sonores ;                                                              musicale et artistique de qualité.
                                                                                          - Soutien aux actions de maîtrise de la        › Aménagement des espaces publics
                                                                                             demande d’énergie : actions de promo-           des opérations « cœur de village » :           › Création et gestion d’un crématorium.
                                                                                             tion et de développement des énergies           (y compris la dissimulation des réseaux)
                                                                                             renouvelables.                                  dans le cadre des projets soutenus par         › Soutien à l’enseignement supérieur par
                                                                                                                                             le Conseil régional du Centre.                   la conduite d’actions reconnues d’intérêt
01 - LES COMPÉTENCES D’AGGLOPOLYS - UN TERRITOIRE, UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE

                                                                                       › Construction, aménagement, entretien                                                                communautaire :
                                                                                          et gestion d’équipements culturels et           › Mise en place et gestion d’une fourrière          Les actions ayant trait à la vie étudiante
                                                                                          sportifs d’intérêt communautaire :                 automobile.                                       restent de la compétence des communes.
                                                                                          - B ibliothèques Abbé-Grégoire et
                                                                                             Maurice-Genevoix, notamment en               › Définition et mise en œuvre d’une poli-        › Encouragement et soutien aux démarches
                                                                                             raison de l’enseignement dispensé,             tique de tourisme d’intérêt commu-                pluri-communales en matière de plans
                                                                                             des prestations culturelles uniques            nautaire :                                        locaux d’urbanisme (PLU) :
                                                                                             fournies et de leur fréquentation ;             - Aménagement, entretien et gestion              Accompagnement et soutien financier
                                                                                          - Conservatoire de musique et théâtre de             des équipements touristiques du Lac            des communes de l’agglomération qui
                                                                                             Blois et école d’art de Blois ;                    de Loire et du Parc des Mées, ainsi            souhaitent penser leur urbanisation et
                                                                                          - Aménagement, entretien et gestion des              que l’ensemble des actions à carac-            leur développement à une échelle pluri-
                                                                                             équipements sportifs dépassant par                 tère touristique, patrimonial ou envi-         communale à travers leur plan local
                                                                                             leur taille et leur fréquentation le cadre         ronnemental engagées sur la Loire et           d’urbanisme.
                                                                                             communal, présentant une certaine                  autour de la Loire dans le périmètre
                                                                                             unicité et contribuant au rayonnement              de l’agglomération ;                        › Mise en place de la numérisation du
                                                                                             des orientations de la politique sportive       - Accueil et conseils donnés aux visiteurs,     cadastre et gestion.
                                                                                             (exemple : centre aquatique Agl’eau) ;             promotion touristique du territoire com-
                                                                                          - Réalisation d’opérations ponctuelles pour          munautaire, animations touristiques
Un territoire, une organisation institutionnelle

         CONTRAT
       RÉGIONAL (2012-2017)
Le contrat régional Agglo-Pays 3e génération                    - Création de près de 100 logements                   - Culture : acquisition d’une tribune téles-
s’élève, pour la période 2012-2017, à 17,83                        dont 76 % à Chailles, Vineuil, Villebarou,             copique à l’espace culturel Beauregard ;
millions d’euros.                                                  les Montils, La Chaussée Saint-Victor.              - Sport : construction d’une salle multis-
L’enveloppe régionale réservée au terri-                                                                                  port par le Syndicat du Val de Beuvron.
toire d’Agglopolys s’élève à 15,367 millions                   › Les projets portés par Agglopolys
d’euros.                                                          pour 1 M3 :                                         › Les projets concernant l’agriculture
                                                                  - Participation au Syndicat Mixte Ouvert              pour 0,68 M3 dont les actions visent à 60 %
Au 31/12/2014, le taux d’engagement du                               « Loir-et-Cher numérique » qui vise à               les Appellations d’Origine Contrôlée viticoles
contrat est de 30 %. Les crédits engagés                             développer le très haut débit pour les              (AOC Touraine-Mesland et AOC Cheverny-
concernent :                                                         foyers d’ici 2023, dont 70 % en fibre               Cour Cheverny) et à 40 % le maraîchage et

                                                                                                                                                                          UN TERRITOIRE, UNE ORGANISATION INSTITUTIONNELLE - CONTRAT RÉGIONAL - PLATEFORME DE SERVICES AUX COMMUNES - 01
                                                                     optique ;                                           les autres filières (viande, fromage).
› Le PRU (Projet de Renouvellement Urbain)                       - Construction de la résidence universi-
  pour 2,4 M3 :                                                      taire dans le cadre de l’Institut National
   - Aménagements d’espaces publics                                 des Sciences Appliquées Centre Val               Perspective 2015
      (place Mirabeau, nouveau local Jeunes                          de Loire.
      à Coty...) à Blois ;                                                                                             • Fin mars 2015 : remise à la Région du
   - Amélioration de la qualité de service                    › Les projets communaux à rayonnement                     bilan à mi-parcours, qui permettra,
      de 303 logements (sécurisation de                           intercommunal pour 1 M3 :                               si besoin, de réaffecter les crédits
      b â t i m e n t s , ré s i d e n t i a l i s a t i o n   - Services à la population : Maison de Santé              alloués non utilisés.
      d’espaces verts) ;                                          Universitaire à Cheverny ;

Un territoire, une organisation institutionnelle

         PLATEFORME
       DE SERVICES AUX COMMUNES
Depuis 2012, ce service accompagne les                          tifs avec des économies allant jusqu’à                   communes membres :
élus et secrétaires de mairies des com-                         60 %. Le service assiste les communes                    › un extranet pour les élus et secrétaires
munes membres d’Agglopolys.                                     dans l’élaboration de documents pour la                     de mairies,
                                                                passation de marchés.                                    › un logiciel de gestion du cadastre,
Actions menées en 2014                                                                                                   › un lien avec le site internet d’Agglopo-
                                                               › Réunions d’information et de formation                    lys permettant aux communes de com-
› Groupements de commandes pour :                                sur :                                                     muniquer sur leurs manifestations.
   - Travaux de voirie : 23 % des communes                       - Le guichet unique national pour les DICT
      adhérentes pour près de 245 K2 HT ;                           (Déclaration d’Intention de Commence-
   - Assistance pluridisciplinaire en droit pu-                    ment des Travaux) qui centralise les de-          Perspectives 2015
      blic et droit privé : 71 % des communes                       mandes de travaux pour éviter les accidents
      adhèrent à ce service externalisé.                            sur les réseaux existants (assainissement,         •P
                                                                                                                         oursuite des formations.
   - Formation « certiphyto » pour les agents                      électricité, eaux pluviales...). Trois sessions    • Développement des groupements de
      municipaux : 79 % des communes ont                            de formation organisées en 2014.                      commandes selon les besoins des
      adhéré à cette formation obligatoire sur                       En 2014, 84 % des communes d’Agglopolys              communes.
      les produits phytosanitaires.                                  sont inscrites au guichet unique national.
   D’autres groupements, non formalisés,                          - Les Outils informatiques mis à disposi-
   permettent de bénéficier de tarifs attrac-                        tion gratuitement par Agglopolys à ses
Caroline Habert-Loiseau
                                                                                                                                                                                       Cellettes - Le long du Beuvron
                                                                                                                                                                                       1er prix du Jury (catégorie « Le paysage qui compte pour vous »)
                                                                                   L’aménagement et le développement

                                                                                          L’AMÉNAGEMENT
                                                                                        DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
                                                                                   L’aménagement de l’espace communautaire, compétence obligatoire de la Communauté d’agglomération
                                                                                   de Blois, vise à favoriser le développement économique du territoire par la mise en œuvre d’infrastructures
                                                                                   adéquates, tout en préservant l’environnement, gage d’une qualité de vie optimale pour tous.
02 - L’AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE - L’AMÉNAGEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT

                                                                                   1/ L
                                                                                       E PAYSAGE AU CŒUR                         Quatre grands enjeux ont été identifiés           Par ailleurs, un accompagnement sur
                                                                                      D’AGGLOPOLYS                                par ce diagnostic :                               mesure a été commencé sur deux thé-
                                                                                                                                                                                    matiques pilotes, l’assainissement et
                                                                                   Élaboration du diagnostic du plan              • 1er enjeu : harmoniser le territoire de        les zones d’activités, afin que les agents
                                                                                   d’actions pour les paysages                       Blois, en repensant et en recomposant          des services concernés (assainissement,
                                                                                                                                     les relations entre espaces bâtis (habitat,    développement économique et territorial,
                                                                                   Le plan d’actions pour les paysages doit          activités, équipements) et espaces non         urbanisme et infrastructures) puissent
                                                                                   permettre de structurer la stratégie paysa-       bâtis (forestiers, naturels, agricoles).       plus facilement s’approprier la question
                                                                                   gère d’Agglopolys et aboutir à la définition   • 2e enjeu : conforter la qualité de vie des     du paysage dans leur travail. Le thème
                                                                                   d’un programme d’actions pluriannuel              villes et villages d’Agglopolys à travers un   de l’assainissement a permis de réfléchir
                                                                                   de portée opérationnelle, pédagogique et          double enjeu : redensifier les centre-villes   très en amont sur l’implantation de deux
                                                                                   réglementaire.                                    et centre-bourgs, et requalifier l’urbani-     futures stations d’épuration dans le pay-
                                                                                                                                     sation linéaire d’habitat ou d’activités.      sage, à Mesland et à Saint-Cyr-du-Gault,
                                                                                   De mars à décembre 2014, le bureau             • 3e enjeu : favoriser la redécouverte des       tandis que le thème des zones d’activités a
                                                                                   d’études Folléa-Gautier a élaboré le              continuités paysagères de l’ensemble           permis de déterminer de grands principes
                                                                                   diagnostic à l’échelle des 48 communes.           des vallées, vallons et reliefs à l’échelle    de requalification des zones d’activités,
                                                                                   Une importante phase de consultation des          d’Agglopolys : réouverture et protection       notamment dans les espaces publics. Cette
                                                                                   habitants a été menée par Agglopolys en           des vues depuis les coteaux et dans les        démarche aboutira à l’élaboration de deux
                                                                                   2014 : concours et exposition de photogra-        fonds de vallées, accès aux rivières, diver-   fiches conseils à destination des agents, qui
                                                                                   phies, promenades découvertes et enquêtes         sification de l’occupation des sols face à     serviront, à l’avenir, de cadre de référence
                                                                                   de terrain menées par l’École Nationale           la grande culture…                             sur le paysage.
                                                                                   Supérieure de la Nature et du Paysage.         • 4e enjeu : valoriser le paysage des
                                                                                   Plus de 1 000 personnes ont ainsi été             châteaux et l’ensemble du patrimoine           Convention entre Agglopolys et
                                                                                   consultées ou concernées par l’un de ces          construit, en re-interrogeant les modali-      l’École Nationale Supérieure de
                                                                                   trois événements.                                 tés d’accueil et de développement touris-      la Nature et du Paysage
                                                                                   Cette consultation a permis d’intégrer les        tiques, et plus largement l’aménagement
                                                                                   attentes et les valeurs des habitants dans        des parcours, des espaces agricoles, des       Outre les enquêtes de terrain pour ce plan
                                                                                   l’étude.                                          vues, des villes et villages, etc.             d’action pour les paysages, les étudiants de
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