DOSSIER DE PARTENARIAT AVIGNON BEACH OPEN 1 JUIN 2019
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DOSSIER DE PARTENARIAT
AVIGNON BEACH OPEN 1st EDITION
JUIN 2019
LE PROJET
L'événement auquel nous vous proposons de vous associer, l'Avignon Beach Open 1 st
Edition, se déroulera sur six jours : du mardi 11 juin 2019 au dimanche 16 juin 2019. Le but de cet
événement est de développer la pratique du beach volley dans le département et de sensibiliser
un public plus large à cette activité.
La manifestation se consacrera tout d'abord à la pratique scolaire. Les différents
établissements de la ville (écoles primaires, collèges, lycées) seront invités à investir les terrains
du mardi matin au jeudi après-midi entre neuf heures et dix-sept heures, dans le but de promouvoir
les activités sportives auprès des jeunes.
Les adultes bénéficieront également d'un temps d'initiation, du mardi au jeudi à partir de
dix-huit heures, assuré par des intervenants qualifiés qui proposeront diverses activités autour de
la pratique du beach volley. Cette partie de l'événement se fera sur réservation uniquement, ce qui
garantira la qualité des interventions.
Le vendredi sera consacré à un tournoi qualificatif sur la journée entière, qui donnera
accès, pour les équipes vainqueurs ( une équipe féminine, une équipe masculine), au tournoi Elite
du week-end. A partir de dix-huit heures, une initiation sera proposée aux partenaires, suivie de
l'inauguration du tournoi élite à partir de vingt heures. Cette inauguration se fera également en
présence des élus et de la presse. Un buffet dînatoire sera offert par les commerçants des Halles
d'Avignon.
Enfin, le tournoi Elite s'organisera sur les deux journées du week-end et se clôturera par la
finale féminine, la remise des prix et un apéritif le dimanche 16 à dix-huit heures. Des animations
culturelles proposées par des associations de la ville d'Avignon (danse, musique …) seront
également proposées au fil des journées.
MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE
MATIN
SCOLAIRE SCOLAIRE SCOLAIRE
9:00 – 12:00
Tournoi Tournoi Tournoi
Qualificatif Elite Elite
APRES MIDI
SCOLAIRE SCOLAIRE SCOLAIRE
14:00 – 17:00
Remise des
Initiation prix
SOIREE Soirée
Initiation partenaires + +
18:00 – 20:00 joueurs
Inauguration apéritif de
clôture
OBJECTIF L'objectif de notre démarche est de trouver des partenaires et / ou des fournisseurs privés en complément des subventions publiques, afin de permettre l'essor de l'événement que notre association organise, et ce, dans les meilleures conditions. L'Association Beach Volley Vaucluse qui organise l'événement est une Association Loi 1901 créée le 17 mai 2017 dans le but de promouvoir la pratique de beach volley au sein du département. Animée par des bénévoles motivés, l'association s'est développée depuis sa création et compte aujourd'hui une centaine de membres. La programmation et la réalisation d'un tel événement permettra de sensibiliser un public plus large à la pratique de notre sport en proposant notamment un tournoi de niveau national et international sur un week-end entier, ainsi que des animations les soirs de semaine.
S'INVESTIR DANS LE PROJET Nous vous proposons d'associer l'image de votre entreprise à celle de l'événement que nous organisons. Votre investissement peut se faire de diverses manières et votre logo sera véhiculé sur les différents supports que nous aurons à disposition. Votre investissement sur un tel événement vous permettra de bénéficier d'un rayonnement départemental, régional et national. En outre, les dons à une Association bénéficient de réductions d'impôts. Plusieurs possibilités s'offrent à vous pour associer votre image à notre événement. Merci de cocher les cases de votre choix. L'ensemble du bureau vous remercie pour votre confiance.
LE SITE L'événement aura lieu sur les Allées de l'Oulle à Avignon … … et serait aménagé de la manière suivante :
♦ Dimensions des terrains
• chaque terrain mesure 8m x 16m
• prévoir 2m de chaque côté du terrain ainsi qu'au fond
♦ Epaisseur du sable
• prévoir 40cm de d'épaisseur
• une quantité supérieure ne sert à rien car la couche profonde devient dure
• une quantité inférieure serait insuffisante en cas d'appuis violents ou de plongeons
♦ Quantité de sable
• prévoir 1,5 tonne de sable par mètre cube.
ex. pour un espace de 20m sur 12m
→ 20 x 12 x 0,40 x 1,5 = 144 tonnes
♦ Qualité du sable
• la qualité est très importante : il ne faut pas que le sable se tasse pour ne pas avoir
à le retourner après chaque passage
• un sable trop fin qui dégage beaucoup de poussière se tasse facilement
• un sable trop gras peut blesser les joueurs
LES PACKS
► Vous souhaitez investir dans les terrains
□ 1 terrain ○ 144 tonnes de sable = 20m * 12m * 0,40
= 96m³ → 17,50 € H.T.
= densité de 1,5
> 2 520 € H.T.
□ 2 terrains ○ 288 tonnes de sable = 20m * 24m * 0,40
= 192m³ → 17,50 € H.T.
= densité de 1,5
> 5 040 € H.T.
□ 3 terrains ○ 432 tonnes de sable = 20m * 36m * 0,40
= 288m³ → 17,50 € H.T.
= densité de 1,5
> 7 560 € H.T.
LES PACKS
► Vous souhaitez investir dans le matériel et être visible sur le site
PACK 1
Coût : 10.000 € H.T.
Prestations : ◦ 1 bâche publicitaire avec oeillets 3000mm x 1000mm
◦ flocage de 60 pièces → au choix
→ short / débardeur / brassière / shorty
◦ 2 oriflammes 5000mm (forme goutte sur pied)
◦ présence visuelle avec drônes, sur écrans
◦ invitation à la conférence de presse et cocktail (élus, VIP)
◦ invitation à la finale en VIP
◦ citation presse et radio
◦ présence sur le site internet de l'association et la page Facebook
→ BACHE*
→ TENUE HOMME* → TENUE FEMME*
→ ORIFLAMMES*
* les images ne sont pas représentatives du produit fini
► Vous souhaitez investir dans le matériel et être visible sur le site
PACK 2
Coût : 5.000 € H.T.
Prestations : ◦ 1 bâche publicitaire avec oeillets 3000mm x 1000mm
◦ flocage de 60 pièces → au choix
→ short / débardeur / brassière / shorty
◦ 1 oriflammes 3000mm (forme goutte sur pied)
◦ présence visuelle avec drônes, sur écrans
◦ invitation à la conférence de presse et cocktail (élus, VIP)
◦ invitation à la finale en VIP
◦ présence sur le site internet de l'association et la page Facebook→ BACHE*
→ TENUE HOMME* → TENUE FEMME*
→ ORIFLAMMES*
* les images ne sont pas représentatives du produit fini► Vous souhaitez investir dans le matériel et être visible sur le site
PACK 3
Coût : 1.000 € H.T.
Prestations : ◦ 1 bâche publicitaire avec oeillets 3000mm x 1000mm
◦ invitation à la conférence de presse et cocktail (élus, VIP)
◦ invitation à la finale en VIP
◦ présence sur le site internet de l'association et la page Facebook
→ BACHE► Vous souhaitez investir librement et augmenter notre budget de fonctionnement
PACK 4
Coût : libre
Prestations : ◦ présence sur le site internet de l'association et la page Facebook
◦ invitation à la conférence de presse et cocktail (élus, VIP)
◦ flocage d'objets divers (gourdes, gobelets, parasols, parapluies...)
◦ à définir selon l'apport proposéPACK 5
Coût par support visuel
Bâche publicitaire : ◦ PVC avec oeillets
◦ 3000 * 1000 mm
◦ 250 € H.T.
◦ position du logo à définir
Oriflamme : ◦ forme goutte, sur pied
◦ 2000mm → 250 € H.T.
◦ 3000mm → 300 € H.T.
◦ 5000mm → 500 € H.T.
Tenues : ◦ lots de 60 pièces au choix → 1 000€ H.T.
→ floquéesLOI SUR LES FINANCES
LOI n° 2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations
NOR:MCCX0300015L
J.O. du 02/08/2003 Pages : 13277/13281
Rectif. : JO 20-09-2003 p. 16127
(- Art. 1er (I et II) : Augmentation du taux de la réduction d'impôt sur le revenu applicable aux dons
faits par les particuliers à des organismes d'intérêt général, dans la limite d'un plafond porté de 10
% à 20 % du revenu imposable et report sur les cinq années suivantes des dons excédant le
plafond - Modifie l'art. 200 du code général des impôts (CGI).
- Art. 1er (III) : Procédure de rescrit au profit des organismes d'intérêt général recevant des dons -
Rétablit l'art. L. 80 C du livre des procédures fiscales [LPF].
- Art. 2 : Exonération de droits de mutation des dons manuels consentis aux organismes d’intérêts
généraux mentionnés - Complète l'art. 757 du CGI.
- Art. 5 : Revalorisation à 50 000 euros du montant de l'abattement d'impôt sur les sociétés
accordé aux fondations reconnues d'utilité publique - Modifie le III de l'art. 219 bis du CGI.
- Art. 6 (I, II et III et V) : Simplification du régime du mécénat d'entreprise (réduction d'impôt égale à
60 % du montant des versements dans la limite de 5 % du chiffre d'affaires, imputation de la
réduction d'impôt sur l'impôt dû au titre de l'année de réalisation des dépenses) - Remplace le 1 et
abroge les 2, 3 et 5 de l'art. 238 bis; abroge les art. 238 bis A et 238 bis AA; remplace l'art. 200 bis
et insère l'art. 220 E dans le CGI.
- Art. 6 (IV et V) : Aménagement du régime de déduction en faveur des entreprises qui acquièrent
des œuvres originales d'artistes vivants exposées dans un lieu accessible au public ou des
entreprises qui acquièrent des instruments de musique prêtés à titre gratuit aux artistes-interprètes
qui en font la demande - Modifie l'art.238 bis AB du CGI.
- Art. 6 (VI) : Dispositif transitoire pour les reports de dons antérieurs au 1er janvier 2003 et
excédant les limites de déductibilité.
- Art. 6 (VII) : Paiement de l'impôt sur les sociétés par la société mère - Insère un e dans le I de
l'art. 223 O.
- Art. 7 : Non-prise en compte de la valeur locative des œuvres d'art acquises par les entreprises
dans le cadre du mécénat au titre de l'établissement de la taxe professionnelle - Complète, par un
5°, l'art. 1469 du CGI.
- Art. 8 (1°) : Exonération des droits de succession sur les sommes versées aux fondations- Art. 9 : Point de départ du calcul des intérêts de retard en cas de rupture de la convention liant
l'Etat et le propriétaire d'un immeuble inscrit ou classé - Complète, par un 5, l'art. 1727 A du CGI.
- Art. 10 : Exonération des droits de mutation à titre gratuit des donations faites aux collectivités
territoriales et aux hôpitaux - Remplace le I de l'art. 794 du CGI.
- Art. 14 : Extension aux biens culturels d'intérêt majeur situés à l'étranger de la réduction d'impôt
sur les sociétés relative aux trésors nationaux et pérennisation du régime – Modifie l’art. 238 bis-0
A et complète le I de l’art. 238 bis-0 AB du CGI.
- Art. 22 : Aménagement du régime de la taxe sur la publicité diffusée par voie de radiodiffusion
sonore et de télévision – Remplace l’art. 302 bis KD du CGI).
Exemple chiffré avec comparatif mécénat /parrainage
► Pour une société réalisant un chiffre d'affaires d' 1 M€* et un bénéfice de 30 000€, les
conséquences fiscales des 3 situations suivantes sont examinées :
• sans don
• partenariat de 1 000€ sous régime du parrainage
• partenariat de 1 000€ sous régime du mécénat
Parrainage Mécénat
Aucun don
art. 39-1-17 CGI art. 238 bis CGI
Versement au profit d'une
0 1000
association
Bénéfice fiscal avant dépense 30 000
Bénéfice fiscal après dépense 30 000 29 000 30 000
Impôt sur les sociétés à payer 10 000 – 600 =
10 000 9 667
(331/3%) 9400
Économie d'impôt / 333 600
*plafond de dépense = 5 000€ ( 1 000 000 x 0,5%)CONVENTION DE MECENAT
Entre :
► L'association Beach Volley Vaucluse, LA BARTHELASSE, 1458 Ch. Des Vignes, 84000
AVIGNON, représentée par Stéphane GABET.
Et
► L'entreprise mécène (nom, adresse, forme juridique, représentée par...)
Il est convenu et décidé ce qui suit :
1. La présente convention a pour objet de définir les conditions du soutien à l'association
pour le projet de l'AVIGNON BEACH OPEN 1st EDITION.
2. L'entreprise mécène versera à l'association la somme de …................................
ET/OU
L'entreprise mécène s'engage à apporter, mettre à disposition, prêter à l'association :
matériel, local suivant, représentant la somme de …................................
3. L'association s'engage à faire figurer le nom de l'entreprise donatrice sur les supports
d'information du projet.
4. Au terme de la manifestation, l'entreprise reprendra les éléments prêtés à l'association.
5. La présente convention est établie en vertu des dispositions de l'article 238 bis du CGI
A …..............................................., le ….................................................
Représentant de l'entreprise Représentant de l'associationNOUS VOUS REMERCIONS POUR VOTRE CONFIANCE
Contact : Stéphane GABET – 06.32.79.22.12
Thierry VAUDABLE – 06.21.60.20.92
@ : beachvolleydevaucluse@gmail.comVous pouvez aussi lire
