Dossier Yoles et Industrie - Le magazine de l'Industrie Martiniquaise - Association Martiniquaise pour la ...

 
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Dossier Yoles et Industrie - Le magazine de l'Industrie Martiniquaise - Association Martiniquaise pour la ...
N° 14 - Janvier-Juin 2016

                            Le magazine de l’Industrie Martiniquaise

                            Dossier Yoles et Industrie
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SIREN 572 056 331

                    caRRÉmENt
                      uNIQuE

     l’abuS d’alcool ESt daNgEREux pouR la SaNtÉ. À coNSommER avEc modÉRatIoN.
Dossier Yoles et Industrie - Le magazine de l'Industrie Martiniquaise - Association Martiniquaise pour la ...
Edito    C’est une année 2015 qui a démarré et se termine dans
         un climat de forte tension géopolitique et économique.
         De notre côté, nous avons dû batailler, désamorcer,
         négocier, nous unir lorsque possible sur tous les fronts, à
         Bruxelles, Paris, Fort de France et Cayenne. Nous autres
         industriels travaillons sur des tendances longues et nous
         devons nous projeter en permanence à cinq, dix, quinze
 ans et plus. Nous avons été contraints ces derniers mois de
 parer au quotidien sans relâche, tant notre actualité a été dense,

                                                                                                                                            #14
 avec des notifications nouvelles venant se rajouter les unes aux

                                                                           Sommaire
 autres dans différents domaines (octroi de mer, RGEC, dispositifs
 d’aides et de financement…).

 Là où nous souhaitions de la simplification, nous nous trouvons
 au contraire face à des mesures et dispositifs qui se comple-
 xifient ! Pourtant, des signaux, certes faibles, nous indiquent qu’il
 faut raison garder, et espérer un avenir meilleur. Nous devons          Nouveaux adhérents
 regarder du côté de nos atouts, de notre volonté commune de             Albioma Solaire Antilles : s'ancrer durablement...                 P 4
 mieux nous organiser en filières, privilégier la production de biens    ANTILLES SNACKING (ESKI) sur un créneau porteur		                  P 5
 et services, favoriser un environnement propice aux initiatives         Bienvenue à 5 nouveaux adhérents				                               P 5
 en nous connectant davantage avec nos voisins. Le démarrage
 effectif des nouveaux programmes opérationnels européens
                                                                         Quoi de neuf
                                                                         La Mauny devient Maison La Mauny			                                P 6
 devrait nous permettre de fertiliser nos projets, que nous espérons     PARADIS GLACES : le plaisir subtil et rafraichissant du fruit...   P 8
 marqués sous le sceau de l’innovation, et de poursuivre la mise         Coca-Cola Life arrive aux Antilles				                             P10
 à niveau de nos infrastructures notamment dans le domaine du            RHUM J.M : nouer des alliances avec les meilleurs...		             P12
 numérique.
                                                                         Actualités
 Nous attendons également beaucoup de la gouvernance de la               Octroi de mer : les nouveautés apportées par la loi...		           P14
 collectivité territoriale de Martinique, avec un raccourcissement       Le RGEC en quelques points				                                     P16
 des délais d’instruction de nos dossiers et des délais de               Généralisation de la complémentaire santé à partir de janvier      P18
 paiement de nos créances, ainsi que des filières de formations          Canne-Sucre-Rhum : une filière solidaire tournée vers l'avenir     P20
 professionnelles en adéquation avec nos besoins en matière
 d'emplois. Que cette nouvelle collectivité soit véritablement à
 l’écoute de nos problématiques.
                                                                         DOSSIER YOLES ET INDUSTRIE
                                                                         Des partenariats inscrits dans la durée			                         P24
                                                                         BRASSERIE LORRAINE : 29 ans sur le Tour			                         P28
 C’est fort de sept nouveaux adhérents qui nous ont rejoints             2015 sonne l'arrivée d'EDF dans le Tour des yoles		                P30
 cette année, que nous vous proposons de feuilleter ce numéro.           SOMES (Chanflor) : un triplé gagnant 			                           P30
 Vous serez séduits par le dynamisme de nos industries, par les          SARA signe son retour dans la voile patrimoniale		                 P31
 femmes et les hommes qui luttent au quotidien parfois pour leur         DENEL Fruits de Martinique : un partenariat solidaire		            P31
 survie, qui font preuve de créativité, d'ingéniosité et de modernité,
 recherchant inlassablement des niches de débouchés et qui
 remportent des succès ! Les Martiniquais peuvent en effet
                                                                         Actu AMPI
                                                                         Semaine de l'Industrie 2015 : l'industrie et ses métiers           P32
 continuer à avoir confiance en leurs industriels et en leurs produits   Josiane Capron, Capitaine d'industrie 2015			                      P35
 PIL, à en être fiers et, bien évidemment, à les soutenir !              Une AG 2015 très prisée					                                       P36
                                                                         L'industrie martiniquaise de demain : extraits discours AG         P38
 Bonne lecture et excellente année 2016 !                                Agenda du Président					                                           P42
                                                                         Brèves							                                                      P46
 Hervé TOUSSAY, Président de l'AMPI                                      L'EGC affirme son dynamisme				                                    P47
                                                                         L'AMPI dans les médias					                                        P48
                                                                         Nos industriels ont du succès				                                  P54
                                                                         Ils ont bougé...						                                             P56
                                                                         Agenda 2016						                                                  P56
               Le Magazine de l’Industrie Martiniquaise
                                                                         Démarche QHSE
 Publication semestrielle de l’Association                               SN SOPROGLACES : 3e entreprise certifiée ISO 50001                 P58
 Martiniquaise pour la Promotion de l’Industrie                          EDF : 40 ans et des projets d'avenir				                           P59
 Tél + 596 596 50 74 00 - Fax + 596 596 50 74 37                         Trois filiales du Groupe SEEN certifiées MASE		                    P60
 Email : industrie@ampi.mq                                               Energies nouvelles à la SARA				                                   P60
 Site internet : www.industriemartinique.com
 Facebook.com/ampimartinique / Twitter : AMPI_MQ                         Nos industriels s'engagent
                                                                         Des champions de France des Mini entreprises		                     P62
 Directeur de publication : Hervé Toussay                                Deux « Opérations Pays Propre » très réussies		                    P62
 Directeur de publication adjoint : Charles Larcher                      Accompagner le CDJ dans sa campagne citoyenne...		                 P63
 Rédaction en chef & coordination : Claude Titina
 Maquette et réalisation : Yannick de Rozan / AMPI                       Vie pratique
 Photos : Gérard Germain, Wilfrid Tereau, AMPI                           Menus de fêtes PIL					                                            P64
 Impression : Caraibes Roto Diffusion                                    A lire, à offrir						                                             P66
 Régie pub : Kiwidom/Ronan Trillon
 Numéro ISSN : 1961-7941
 Tirage : 26 000 exemplaires
                                                                         Qui fabrique quoi ?
                                                                         Les 140 entreprises industrielles classées
                                                                         par secteur d'activité		             			                           P68
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ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES :
la volonté de s’ancrer durablement
dans les territoires insulaires…
Le groupe ALBIOMA, fortement implanté              profitent d’un ensoleillement exceptionnel   du développement du capital humain.
dans les Antilles, est producteur indé-            de plus de 20 % supérieur à la moyenne       Sa filiale ALBIOMA Solaire s’inscrit dans
pendant d’énergie.                                 des parcs français.                          ce schéma.
Il dispose de trois domaines de compé-                                                          • Produire une énergie fiable et res-
tences :                                           En Martinique, le parc compte 43 sites       ponsable, plus faiblement émettrice de
• la valorisation énergétique de la bagasse,       de production et 14.4 MW installés,          carbone
• la bio méthanisation,                            produisant plus de 19 000 MWh annuel-        • Être un partenaire de référence de la
• le photovoltaïque.                               lement, soit la consommation d’environ       filière agro-industrielle
                                                   6 500 foyers martiniquais.                   • Être acteur du dynamisme économique
Sa filiale ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES                L’électricité produite est revendue à EDF    et social des territoires
conçoit, construit et exploite un parc de          selon des contrats d’achat long terme.
centrales photovoltaïques au sol et en                                                          ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES souhaite
toitures, réparti sur les départements             L’équipe      d’ALBIOMA       SOLAIRE        déployer son parc à court terme en se
de Guadeloupe, Martinique et Guyane,               ANTILLES compte aujourd’hui 10 salariés      positionnant sur l’appel d’offre que la
représentant une puissance de 32 MW                en Martinique et 4 en Guyane.                Commission de Régulation de l’Energie a
installés.                                                                                      lancé en mai dernier pour la construction
                                                   Le développement du Groupe ALBIOMA           de nouvelles centrales photovoltaïques
Les parcs solaires situés en Outre-mer             passe par trois axes majeurs, au-delà        avec stockage d’énergie.

Centre de Valorisation Organique (CVO) au Robert                                                                Résidence Le Môle (François)

                                                         Brasserie Lorraine (Lamentin)

P4                                           Le magazine de l’industrie martiniquaise - Janvier-Juin 2016
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Nouveaux adhérents
ANTILLES SNACKING
sur un créneau porteur…
C’est depuis quelques mois seulement          • 2 club sandwichs au pain de mie com-
qu’Antilles     Snacking     produit   et     plet : jambon-emmenthal, poulet rôti.                       U
                                                                                                      EA IS                                  SANDWICHS
commercialise, sous la marque ESKI,                                                               UYVON FRA                         de la fraîcheur, du goût et du choix !!!
                                              Distribués dans toutes les enseignes de la        O
                                                                                               N RA
une gamme de neuf "Club Sandwichs"                                                              AU
conditionnés sous atmosphère protectrice,     grande distribution, dans une soixantaine
leur permettant de garder toute leur          de stations-services et collectivités, ils
fraîcheur jusqu’à 10 jours.                   sont vendus entre 2.50 € et 3.30 €.
Utilisant le pain de mie PIL Big in, deux     Très appréciés des consommateurs et
types de produits sont proposés :             au vu des contrats de distribution, c’est
                                              une atmosphère de confiance qui règne
• 7 club sandwichs au pain de mie blanc :
                                              au sein de l’unité du Mont Vert au Robert,                                                                              Produilt
jambon-beurre, jambon-emmenthal, thon                                                                                                                                  Loca
                                              dont les sept salariés ne chôment pas !
mayonnaise, poulet rôti, jambon-œuf-
                                              (La suite de cette saga dans notre prochain
                                                                                               POUR VOTRE SANTÉ, MANGEZ AU MOINS CINQ FRUITS ET LÉGUMES PAR JOUR. www.mangerbouger.fr

mimosa, saucisson, salami
                                              numéro).

Bienvenue à 5 nouveaux adhérents !
Le Comité directeur de l'AMPI, réuni          à Ducos produit du gaz en bouteilles              martiniquais. Son conseiller culinaire,
le 28 octobre 2015, s'est réjoui de           (azote, oxygène, argon, hélium, acétylène)        Jean-Charles Bredas, Chef de renom,
valider l'adhésion de cinq entreprises        destiné à des professionnels.                     a élaboré une gamme de produits
industrielles dans les secteurs du papier-                                                      déclinés sous la marque Otantik, réalisés
bois-carton, de l'énergie et de l'agro-       Sté Nouvelle Pain Son Aimée                       à partir de recettes d’antan ou revisitées.
alimentaire : la Cartonnerie de Martinique,   signe son retour à l'AMPI avec une                19 légumes pays bruts surgelés (en
Gazdom, Pain Son Aimée, Piment et Yodi.       nouvelle directrice, Gaëlle Périot, qui           morceaux) sont proposés ainsi que
Ils feront l'objet d'un reportage détaillé    s'est attelée à la relance de l'activité.         trois assortiments (légumes Colombo,
dans notre prochain numéro.                   Aujourd'hui, Pain Son Aimée se situe              Potage jardin créole, Racine pays) et
                                              dans une dynamique positive et propose            des préparations culinaires concoctées
La Cartonnerie de Martinique, qui             une gamme diversifiée de produits                 par le Chef Bredas (Duchesses,
produit des cartons dans son usine du         de boulangerie traditionnelle, pains              Gratins, Plats cuisinés…). P.I.M.E.N.T.
Robert, est un partenaire de logique de       spéciaux, viennoiserie, pâtisserie...             dispose d’un vaste circuit de distribution
l'AMPI, tel que l'ont exprimé le Président    distribués dans toute l’île (particuliers,        (collectivité scolaire, crèches, restauration
et les nombreux adhérents de l'AMPI           hôtels, restaurants, collectivités, Grandes       commerciale et hôtellerie, hôpitaux,
présents lors de l'inauguration fin mars.     Surfaces Alimentaires…).                          Ehpad, CCAS (portage à domicile pour
Utilisée pour la banane, la production                                                          seniors), GSA, magasins spécialisés,
(10 000 t/an) devrait se diversifier vers                                                       stations-essence, sandwicheries…).
d'autres secteurs (maraîcher, industrie).
L'unité est supervisée par Étienne Nicolas,
qui dirige également la Cartonnerie de
Guadeloupe.                                                                                                            Mémoire de nos traditions
                                                                                                                                SAS

                                                                                                Enfin, YODI est une petite unité
                                                                                                de transformation qui propose des
                                              P.I.M.E.N.T. (Production Industrielle de          assortiments de légumes frais hachés,
Gazdom a été créé par Cedric Daire et                                                           afin de faciliter la préparation de délicieux
                                              Mets Endogènes Naturels de Tradition)
est Lauréat du Réseau Entreprendre, qui                                                         mets (soupe des iles, pâté en pot, pot au
                                              remplit elle aussi absolument tous les
l'accompagne dans la mise en œuvre                                                              feu, oignons pays et bouquet garni) qui
                                              critères pour faire partie du giron de
opérationnelle de son projet (production de                                                     méritent le label PIL.
                                              l'AMPI. Ses installations très modernes,
gaz en bouteille pour les professionnels).
                                              respectueuses de l'environnement, son
Dans le cadre d'une convention signée
                                              approvisionnement en produits locaux, sa
avec Réseau Entreprendre, l'AMPI
                                              participation à la structuration de la filière
l'accueille désormais. Son unité située
                                              en amont, la diversité de sa production
                                              forment autant d'éléments qui devraient
                                              ancrer durablement P.I.M.E.N.T. dans
                                              le paysage industriel et le patrimoine

                           L e m a g a z i n e d e l ’ i n d u s t r i e m a r t i n i q u a i s e - Janvier-Juin 2016                                                          P5
Dossier Yoles et Industrie - Le magazine de l'Industrie Martiniquaise - Association Martiniquaise pour la ...
Quoi de neuf ?
La Mauny devient Maison La Mauny...
C'est symboliquement à travers sa          toutes ses lettres de noblesse à une
bouteille et son étiquette que cette       marque de référence qui a durant
nouvelle dénomination a vu le jour il y    de très longues années dominé le
a quelques semaines...                     marché martiniquais.
Un lifting qualitatif en douceur qui       Une marque datant de 1749 dont le
préserve l'âme de la marque et ses         très riche passé semblait quelque peu
fondamentaux : sa riche histoire - son     oublié... Et pourtant distinguée dans
patrimoine - son terroir - ses cannes      les grands concours internationaux
de premier choix - le savoir-faire         (cf. article p. 54).
unique et ancestral de son maître de       Une marque pionnière dans bien
chais - son authenticité - sa générosité   des domaines notamment grâce
et sa volonté de partage...                au dynamisme et à l'amour que
Des cannes généreuses bénéficiant          lui     portaient    ses    propriétaires

                                                                                                                                        L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération
d'un micro climat au sud de l'île, des     successifs, dont les frères Bellonnie,
planteurs fédérés en Association           puis Jean-Pierre Bourdillon dans les
considérés comme de véritables             années 80-90 qui prit l’initiative de
partenaires.                               mener avec ses autres collègues
Et sa figure féminine martiniquaise        distillateurs la bataille pour l'obtention
qui défie tous les temps - sa « tête       de l'appellation d'origine contrôlée
marée », emblème historique de la          (AOC), dont nos rhums agricoles de
marque. Sur l'île, la tradition veut       Martinique sont les seuls au monde
que le nombre de pointes de la coiffe      autorisés à utiliser.
révèle la disponibilité amoureuse          Jean-Pierre Bourdillon qui décida
de la personne qui la porte... En          également de faire du Domaine un
l'occurrence, certains verront trois       lieu touristique très fréquenté. Un des
pointes qui signifieraient que le cœur     pionniers également en la matière....
est définitivement lié par le mariage,     Aujourd'hui, on peut faire une halte
d'autres en devineront deux : un cœur      pour déjeuner au restaurant « Kay              délicieuse et authentique (ouvert en
déjà pris, mais ouvert aux audacieux...    Mimi » qui offre une cuisine créole            semaine. Tél. 0596 48 55 67).
Une bouteille qui traverse le temps et
les océans... plus arrondie, toujours        Aujourd'hui, Maison La Mauny appartient à la société BBS, Bellonnie et Bourdillon
sérigraphiée et enveloppée par une           Successeurs, détentrice de l'autre marque de rhum martiniquais, Trois Rivières.
                                             Son histoire débute en 1923 par le rachat du domaine par les frères Bellonnie, qui
étiquette qui incite immédiatement
                                             s'associèrent en 1970 à la famille Bourdillon.
à un voyage à la fois enchanteur,            Détenue depuis 2012 par le groupe Chevrillon, une société d'investissement
ludique et très pédagogique...               industriel française, présidée par Cyrille Chevrillon, BBS pèse aujourd'hui 25
Ce fut une gageure pour les équipes          millions d'euros de chiffre d'affaires et est dirigée par Nathalie Guillier-Tual, PDG et
marketing et un pari fort réussi !           Présidente de la délégation Martinique du C.I.R.T. DOM (Conseil Interprofessionnel
On perçoit la volonté de redonner            du Rhum Traditionnel des Départements d'Outre-Mer).

P6                                  Le magazine de l’industrie martiniquaise - Janvier-Juin 2016
Dossier Yoles et Industrie - Le magazine de l'Industrie Martiniquaise - Association Martiniquaise pour la ...
Modèles présentés : BMW Série 4 Cabriolet, BMW Série 4 Gran Coupé, BMW Série 4 Coupé.
Consommations en cycle mixte : de 4.4 à 8.7 L/100 km - Emissions de CO2 de 117 à 203 g/km.                                  Gamme
                                                                                                                            BMW Série 4.

                                                                                                                                                       Le plaisir
                                                                                                                            www.bmw-antilles.fr       de conduire

L’ÉLÉGANCE SUR TOUTE LA LIGNE.
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Lorsque les visions deviennent réalité, un concept unique voit le jour.
Un concept dont l’harmonie des formes et des lignes ne peut laisser indifférent.
Animés par cette idée, nous avons réussi à conjuguer de manière inimitable énergie
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C’est ainsi que sont nées des automobiles à la sportivité incomparable et au design
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Nos commerciaux se feront un plaisir de vous faire essayer le,
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                                         l e m a g a z i n e d e l ’ i n d u s t r i e m a r t i n i q u a i s e - Janvier-Juin 2016                     P7
Dossier Yoles et Industrie - Le magazine de l'Industrie Martiniquaise - Association Martiniquaise pour la ...
PARADIS GLACES : le plaisir
subtil et rafraîchissant du fruit
et un goût inimitable !
Des recettes exclusives qui exhalent la saveur authentique du fruit…
Le plaisir rafraîchissant des glaces et sorbets PARADIS…

Paradis Glaces est numéro 1 aux               • Une sélection rigoureuse de matières                    mateurs qui orientent les innovations de la
Antilles Guyane et ce n’est pas un            premières,                                                marque et les recherches de parfums. En
hasard !                                      • Un investissement permanent dans des                    effet, les glaces et sorbets Paradis ont un
• Le soin apporté à la recherche et à la      équipements de pointe,                                    goût inimitable apprécié localement.
mise au point des recettes de glaces,         • Le strict respect des normes sanitaires                 Plus de 20 parfums (cf. encadré) sont
sorbets et crèmes glacées,                    en vigueur constituent les principaux                     proposés aux Martiniquais, petits et
• Des découvertes aromatiques perma-          ingrédients de cette success story d’entre-               grands, en magasins de détail, comme
nentes correspondant exactement aux           prise martiniquaise, récemment certifiée                  pour les hôtels et restaurants.
attentes des consommateurs,                   ISO 50001 (cf. article p. 58).                            Avec pour objectif d’utiliser lorsque
• Une mise au point sélective des             Depuis plus de 40 ans, SOPROGLACES                        possible les pulpes de fruits de Martinique,
packagings (emballages, codes couleurs,       met tout en oeuvre pour être à l'écoute et                rigoureusement sélectionnées (fournies
design…),                                     mériter la confiance des consommateurs.                   par l’usine de Denel située au Gros-
                                              Ce sont d'ailleurs les goûts des consom-                  Morne).

De nouveaux conditionnements pour s’adapter à toutes les envies...

Manioc, un parfum typique et authentique !                          Mojito, un sorbet au parfum original qui peut
Testé, puis lancé lors de Madin’Expo en février 2014, la glace      désormais se déguster à la maison…
manioc est une vraie réussite ! Son dosage subtil en fait un des
parfums préférés des Martiniquais.

A tel point que deux nouveaux conditionnements snacking
ont été rajoutés aux bacs de 2.5 L et 1 L : le cône et la timbale
individuelle.

                                                                     Encart_Paysage_Paradis_1L.indd 1                                            31/03/2015 19:28

                                                                    Testé lors de Madin’ Expo en février 2014, puis lancé quelques
                                                                    semaines plus tard avec un format destiné à la restauration
                                                                    (hôtels, restaurants), le sorbet Mojito a rencontré un vif succès.
                                                                    Mélange subtil et savamment dosé de citron vert, menthe
                                                                    et rhum AOC de Martinique, la sensation rafraîchissante
                                                                    instantanée en bouche est unanimement appréciée !

                                                                    Désormais disponible en format familial 1 L, le sorbet Mojito
                                                                    peut être consommé en coupe glacée ou servir de base à des
                                                                    cocktails avec ou sans alcool.

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Quoi de neuf ?
Paradis premium se lance dans un nouveau format, le pot de 500 ml !
Format star des marques qui misent sur l'ultra-                 avec inclusions de cacahuètes entières chocolatées et d'une
gourmandise, Paradis Premium propose déjà son best              onctueuse sauce au chocolat.
seller la « Vanille Pacane » et une recette exclusive le        Cette gamme, qui ne tardera pas à s'étoffer, garantit un flagrant
« Délice de cacahuètes » à base de crème glacée cacahuète,      délit de gourmandise avéré.

   Découvrez le FRUISSON Cerise-Passion,
         le 1er bi-fruit de la gamme !

  L’association encore inédite sur le marché de la saveur           Tous les parfums sont disponibles à la boutique
  douce et sucrée de la Cerise-Acerola et de la fraîcheur                  Paradis de l’aéroport Aimé Césaire
  du Maracudja révèle une sensation aromatique unique en
  son genre.                                                       Une bonne opportunité de tous les tester et de se faire
                                                                   une meilleure idée.
  Riche en pulpe de fruits, le FRUISSON Cerise-Passion
  permet de bénéficier des bienfaits du fruit tout en se           Une diversité de parfums exceptionnelle pour les
  rafraîchissant.                                                  crèmes glacées, glaces et sorbets riches en pulpe de fruits
                                                                   (jusqu’à 35 % de pulpe) :

                                                                   Goyave, maracudja, mangue, citron vert, prune de Cythère,
                                                                   letchi, corossol, vanille des iles, vanille pacane, sorbet
                                                                   coco, super coco (glace au lait naturel de coco), douceur
                                                                   de coco, rhum raisins (à partir du rhum des Antilles),
                                                                   cacahuète, chocolat, cerise pays (acerola), abricot pays,
                                                                   chocolat-cacahuète, mojito, manioc.

                                                                   Avec des recettes spécialement élaborées par le
                                                                   laboratoire Antilles Glaces, qui protège jalousement
                                                                   ses secrets de fabrication ! En particulier ceux des glaces
                                                                   Vanille Pacane et Super Coco.

                        L e m a g a z i n e d e l ’ i n d u s t r i e m a r t i n i q u a i s e - Janvier-Juin 2016          P9
Dossier Yoles et Industrie - Le magazine de l'Industrie Martiniquaise - Association Martiniquaise pour la ...
Quoi de neuf ?
Coca-Cola Life arrive aux Antilles !
SNEMBG vient de lancer Coca-Cola Life dans nos départements d’Outre-Mer. Il s’agit d’une nouvelle
boisson au goût sucré d’origine naturelle et à teneur réduite en calories. Grâce à l’utilisation, pour
la première fois dans un Coca-Cola, d’un mélange d’extraits de stévia et de sucre, Coca-Cola Life
contient 30 % de sucre et de calories en moins*.

Le lancement de Coca-Cola Life est un          attentes de tous, en particulier de ceux qui
événement historique et majeur pour            recherchent le goût authentique de Coca-
Coca-Cola. Après la commercialisation de       Cola, avec un apport réduit en calories.
Coca-Cola Light, puis de Coca-Cola Zero        Lancé en France depuis janvier 2015,
en 2007, il s’agit aujourd’hui du 4e lan-      Coca-Cola Life est déjà apprécié par
cement d’un Coca-Cola en 128 ans.              85 % des consommateurs.

Coca-Cola innove en permanence pour            Avec l’arrivée de Coca-Cola Life aux
répondre à l’évolution des besoins et des      Antilles, Antilles-Glaces souhaite offrir
attentes des consommateurs et proposer         toujours plus de choix aux consommateurs
des boissons au goût unique. Pionnier          de nos départements, et leur permettre de
dans l’utilisation de l’extrait de stevia      trouver la boisson qui convient le mieux à
dès son autorisation en France en 2009,        leurs envies et à leur mode de vie.
Coca-Cola avait déjà fait évoluer la recette   Le lancement de Coca-Cola Life a donné
de certaines de ses marques historiques,       lieu, ces dernières semaines, à des
telle que Sprite, en y intégrant en 2012,      animations et dégustations de grande
l’édulcorant d’origine naturelle à base        envergure en hypermarché, sur les
d’extrait de stevia.                           plages et dans plusieurs communes pour
                                               que chacun puisse découvrir ce nouveau
Coca-Cola Life, la boisson au goût sucré       produit.
d’origine naturelle et à teneur réduite en     Fabriqué par la société SNEMBG en
calories, vient compléter la famille Coca-     Martinique, Coca-Cola Life est disponible
Cola et s’installer aux côtés de Coca-Cola     dans nos trois départements depuis
classique, Coca-Cola zero et Coca-Cola         septembre 2015 en bouteilles de 2 litres
light ; ces deux dernières marques étant       et de 50 cl, et en packs de canettes 33 cl.
sans sucre et sans calorie.
                                               * 30 % de calories en moins que la moyenne des
                                               colas sucrés, grâce à une réduction de sucres de
Aujourd’hui, le groupe Antilles-Glaces         30 % résultant de l’utilisation d’extrait de stévia -
lance Coca-Cola Life pour répondre aux         coca-cola-life.fr

P10                                    Le magazine de l’industrie martiniquaise - Janvier-Juin 2016
Quoi de neuf ?

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Quoi de neuf ?
Rhums J.M : nouer des alliances avec
les meilleurs pour mieux pénétrer le
marché des connaisseurs !
Interview d’Emmanuel Becheau, directeur des Rhums J.M

                                               avec une maîtrise du vieillissement, des
                                               produits reconnus internationalement et         Le Finish Armagnac TARIQUET
                                               une production de niche. Une association        se démarque grâce à ses notes de
                                               d’entreprises favorables à une découverte       pains d’épices et de fruits confits.
                                               aromatique… Nous nous sommes mis
                                               à chercher et n’avons eu aucun mal à
                                               convaincre en Armagnac, le Domaine du
                                               Tariquet ; en Cognac, la maison Delamain
                                               et en Calvados, la maison Lecompte.
                                               Chaque Maison nous a cédé une dizaine
     Emmanuel Becheau                          de fûts, dans lesquels notre rhum J.M,
                                               après avoir vieilli dans des futs de chêne
Comment est née l’idée de proposer             américains durant 8 ans et demi (Millésime
la gamme J.M Finish ?                          2004), a reposé dix mois dans les fûts ayant
Un constat à l’international : la marque J.M   contenu les prestigieux Cognac Delamain,
est identifiée comme une marque classique,     Calvados Lecompte et Armagnac Domaine
premium avec une gamme sage et rai-            du Tariquet.
sonnable, avec des rhums blanc et vieux
(allant du V.O, VSOP, XO, 10 ans millésime     Etes-vous satisfait du résultat ?               Le Finish Cognac DELAMAIN
2003 et 15 ans millésime 1999). Souvent        Nous avons été très agréablement surpris        sublime le rhum J.M par ses notes
appelée la « Rolls Royce » du rhum,            par la richesse des produits. Le résultat       d’amandes et de nougat.
J.M, distillerie atypique du nord de la        dépasse toutes nos espérances. Tout le
Martinique, fête ses 225 ans cette année.      contingent distribué hors de la Martinique
                                               s’est écoulé entièrement en quatre mois.
Un segment haut de gamme en                    Il s’agit d’un co-branding qui a connu un
attente de nouveautés et de surprises          immense succès à l’export auprès de
Nous avons constaté que certains amateurs      connaisseurs qui tentent avec succès une
commençaient à se lasser et se tournaient      expérience. D’ailleurs, un autre lot est en
vers d’autres marques. Et donc, tout en        préparation !
cherchant à élever notre gamme de rhums        Au-delà des produits, nous avons misé sur
vieux au rang des meilleurs spiritueux du      un packaging innovant et particulièrement
monde, nous avons alors envisagé d’animer      soigné (étiquette, emballage) avec une
les marchés à l’export en proposant de         bouteille de 50 cl. Nous avons chacun
nouvelles expériences gustatives à nos         retrouvé nos arômes et la typicité de nos
plus fidèles clients et de répondre aux        produits. Nous avons lancé les trois produits
attentes de ceux à la recherche de typicité    au mois de mai à Paris, puis à Bordeaux en      Le Finish Calvados LECOMPTE
et d’originalité.                              juin. Ils ont reçu un excellent accueil et ce   surprend par ses notes beurrées et
Nous avions cette idée de « Finishs »          pour deux raisons :                             épicées.
                                                                                                                                      L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération

spécifiques dans nos cartons depuis un         • Leur qualité exceptionnelle,
certain temps, d’autant plus que nous avions   • Un co-branding gagnant avec des distri-
remarqué que nos rhums vieux étaient très      buteurs communs, ce qui leur permet d’opti-
appréciés des amateurs de whisky à travers     miser l’animation de leurs réseaux sur leurs
le monde.                                      marchés respectifs.
                                               Sur notre marché martiniquais, il reste
Quelle a été votre démarche ?                  encore quelques bouteilles (très bonne idée
Nous avons recherché des partenaires avec      cadeau !).
lesquels nous pouvions partager un certain
nombre de valeurs et une philosophie                         RHUM VIEUX
identiques : une même approche de la
qualité, du goût, avec l’envie de mener         VO : 3 ans / VSOP : 4 ans / XO : 6 ans
à terme un projet. Des producteurs              10 ans : millésime 2003
positionnés haut de gamme, prestigieux,         15 ans : millésime 1999

P12                                  Le magazine de l’industrie martiniquaise - Janvier-Juin 2016
Quoi de neuf ?
Actualités
OCTROI DE MER : les nouveautés apportées
par la loi du 29 juin 2015
La loi française du 29 juin 2015 a              que toutes les entreprises assujetties.           statistique des activités économiques
modifié la loi précédente du 2 juillet 2004     Elles sont donc également tenues aux              de la Communauté européenne) et pour
relative à l’octroi de mer, en intégrant        déclarations trimestrielles d’octroi de           une liste de codes douaniers des biens
les modifications apportées par la              mer et autres obligations des assujettis          importés pouvant être exonérés d’octroi
nouvelle Décision du Conseil du l’Union         à l’octroi de mer prévues par la loi              de mer. Ces délibérations, ainsi que le
Européenne du 17 décembre 2014.                 (facturation et comptabilisation de l’octroi      contenu des listes de codes douaniers
Publiée au journal officiel du 29 juin 2015,    de mer notamment).                                de biens importés pouvant être exonérés
elle est entrée en application le 1er juillet                                                     d’octroi de mer, sont accessibles à
2015.                                           Extension de la liste des biens                   l’adresse : http://www.region-martinique.
Cette nouvelle loi reconduit pour l’essentiel   importés pouvant être exonérés                    mq/les-politiques-publiques/politiques-
la loi précédente du 2 juillet 2004, avec       Le 1° de l’article 6 de la loi de 2004 limitait   publiques-et-aides-regionales/octroi-de-
cependant 4 nouveautés principales :            la liste des biens importés pouvant être          mer/
● Un nouveau seuil d’assujettissement           exonérés d’octroi de mer aux seuls biens
des entreprises à 300 000 € de chiffre          énumérés à l’article 295 du Code Général          Les échanges entre les Antilles et
d’affaires annuel (article 2)                   des impôts. La nouvelle loi supprime cette        la Guyane
● Une extension de la liste des biens           restriction. Elle étend par ailleurs le champ     Le nouvel article 5 de la loi a institué
importés pouvant être exonérés (article 6)      de ces exonérations aux biens destinés            le principe d’une nouvelle modalité de
● Une nouvelle procédure d’exonération          aux établissements ou personnes morales           taxation de l’octroi de mer pour 11 codes
par le Conseil Régional des biens importés      exerçant des activités scientifiques              douaniers de produits fabriqués aux
(article 6)                                     de recherche ou d’enseignement, aux               Antilles, expédiés en Guyane. Ces codes
● La modification des modalités de              établissements et centres de santé et             douaniers concernent quatre familles de
taxation de certains produits dans les          établissements et services sociaux et             produits qui sont :
échanges entre les Antilles et la Guyane        médico-sociaux publics et privés, ainsi           ● Le rhum et les produits à base de rhum
(nouvel article 5).                             qu’aux organismes exerçant des activités          ● Les peintures
                                                d’intérêt général.                                ● Les aciers pour béton
Le nouveau seuil                                Enfin, peuvent désormais être également           ● Les produits d’hygiène en papier
d’assujettissement                              exonérés d’octroi de mer, les biens               Pour ces 11 codes douaniers est instauré
Il s’agit de la principale modification         destinés à l’avitaillement des avions et des      un nouveau régime douanier selon lequel
apportée par la Décision du Conseil de          navires ainsi que les carburants destinés         ces produits partent de Martinique ou de
l’Union Européenne du 17 décembre               à un usage professionnel.                         Guadeloupe en étant exonérés d’octroi de
2014, qui est donc ici reprise dans la loi                                                        mer et sont taxés à leur entrée en Guyane.
française. Cette modification de seuil a        La nouvelle procédure d’exoné-                    Pour les autres produits des Antilles
été faite à la demande de la France et          ration des biens importés                         expédiés en Guyane, les modalités de
vise à remplacer le seuil d’exonération         Cette nouvelle mesure instaurée par               taxation actuelles sont maintenues, à
prévu dans la loi de 2004, soit 550 000 €       la loi du 29 juin 2015 concerne, dans la          savoir une taxation de l’octroi de mer
de chiffre d’affaires annuel, par un seuil      pratique, l’ensemble des entreprises              en Martinique ou en Guadeloupe et une
d’assujettissement de 300 000 € de              de production locale, et en particulier le        exonération à l’entrée en Guyane.
chiffre d’affaires annuel.                      secteur industriel.                               L’article 5 crée également une commission
Il en résulte que les entreprises de            Jusqu’ici, en effet, les demandes                 interrégionale entre les 3 Régions de
production dans les DOM, dont le                d’exonération d’octroi de mer présentées          Guyane, Guadeloupe et Martinique, dite
chiffre d’affaires annuel est inférieur à       à la Région par les entreprises de                commission de concertation sur la mise
300 000 €, ne sont désormais pas                production locale étaient faites entreprise       en œuvre de l’octroi de mer et d’évaluation
assujetties à l’octroi de mer (alors que        par entreprise et faisaient l’objet de            de l’ensemble des échanges de biens sur
dans la loi de 2004, les entreprises au         délibérations par le Conseil Régional             les marchés de Guadeloupe, Guyane et
chiffre d’affaires inférieur à 550 000 €        notifiée nominativement à chaque                  Martinique.
étaient exonérées, mais restaient assu-         entreprise.                                                      Richard Crestor
jetties à l’octroi de mer).                     Désormais,       les    délibérations
La conséquence pratique de cette                du Conseil Régional, et de la Collectivité Territoriale de Martinique
modification, par rapport à la situation        CTM (Collectivité Territoriale de
précédente, est donc que les entreprises        Martinique) à compter du 1er janvier Service Octroi de mer
de production, qui ont un chiffre d’affaires    2016, sont prises par grands Contact : Liliane Pastel-Meyniac
annuel compris entre 300 000 € et               secteurs d’activité définis par les Tél : 05 96 59 63 28
550 000 €, sont désormais taxées d’octroi       sections de la NACE (nomenclature liliane.pastel-meyniac@region-martinique.mq
de mer sur leurs ventes, au même titre

P14                                     Le magazine de l’industrie martiniquaise - Janvier-Juin 2016
RC Publicara 428.799.779.000.15.

                            - n° 2012-0
                      tat                 26
               l ’é
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                                                             Actualités
Le Règlement Général d'Exemption par
Catégorie (RGEC) en quelques points
Adopté par la Commission européenne le 17 juin 2014, le Règlement Général d’Exemption par
Catégorie (RGEC) définit, pour la période 2014-2020, les conditions autorisant certaines catégories
d’aides à bénéficier de l’exemption de notification.

Les aides d’Etat                                comprennent l’ensemble des dispositifs           produit de l’annexe C de la Décision du
L’article 107 du Traité sur le Fonctionnement   publics accordés aux entreprises des             Conseil, peut bénéficier d’un différentiel
de l’Union Européenne (TFUE) interdit           DOM pour compenser leurs surcoûts                d’octroi de mer pouvant atteindre jusqu’à
en principe les aides octroyées par des         de production. Il s’agit notamment des           30 % de son chiffre d’affaires. C’est donc
autorités publiques (Etat, Région …) aux        exonérations de charges sociales, du             que le différentiel d’octroi de mer, à lui
entreprises. Ces aides d’Etat sont en           C.I.C.E., de la TVA NPR, des exonérations        seul, peut atteindre 10 % ou 20 % ou
effet susceptibles d’affecter les échanges      fiscales, mais aussi du Différentiel d’octroi    30 % du CA de l’entreprise et peut donc
entre les Etats-Membres et de fausser           de mer.                                          être bien supérieur au plafond de 10 % du
la concurrence en favorisant certaines          Or, selon cet article 15 du RGEC, les            CA fixé par le RGEC.
entreprises ou certaines productions.           aides au fonctionnement accordées aux            Aussi, le Gouvernement a, dans un
Toutefois, des exceptions sont données à        entreprises des RUP sont compatibles             premier temps, en mars 2015, décidé de
ce principe général, qui sont définies par      avec le marché intérieur et exemptées            notifier à la Commission européenne le ré-
le Traité lui-même et par la Commission         de l’obligation de notification, quand le        gime d’aide « différentiel d’octroi de mer »
européenne.                                     montant d’aide annuel par bénéficiaire,          indépendamment du RGEC.
Lorsqu’elles sont autorisées, les aides         au titre de tous les régimes d’aides au          Le considérant (7) de ce RGEC autorise
d’Etat doivent, en règle générale, faire        fonctionnement, n’excède pas :                   d’ailleurs cette possibilité de notification,
l’objet d’une notification par l’Etat-          • 15 % de la valeur ajoutée brute créée          puisqu’il stipule : « Le présent règlement
Membre à la Commission européenne               chaque année par le bénéficiaire dans la         n’empêche nullement les Etats Membres
et elles ne peuvent être octroyées aux          région ultrapériphérique concernée, ou           de notifier des aides dont les objectifs
entreprises qu’après approbation de la          • 25 % des coûts annuels du travail sup-         correspondent à ceux visés par le présent
Commission.                                     portés par le bénéficiaire dans la région        règlement ».
Cependant, la Commission a considéré            ultrapériphérique concernée, ou                  Les délais de réponse de la Commission
qu’il convenait d’accorder une exemption        • 10 % du chiffre d’affaires annuel réa-         à la demande de notification de la France
de notification pour certaines catégories       lisé par le bénéficiaire dans la région          de 2015 paraissaient compatibles avec le
d’aides remplissant un certain nombre de        ultrapériphérique concernée.                     calendrier de publication de la nouvelle
conditions.                                     Il est alors très vite apparu que de tels        loi française entrée en application au
                                                niveaux de plafonnement des aides, quel          1er juillet 2015.
Le R.G.E.C.                                     que soit le pourcentage retenu, étaient          Cependant, lors d’un entretien avec la
La Commission a adopté, le 17 juin 2014,        très insuffisants, en particulier si on devait   Ministre des Outre-mer, George Pau-
le Règlement Général d’Exemption par            intégrer le différentiel d’octroi de mer dans    Langevin, en juin dernier, la Commissaire
Catégorie (RGEC) qui définit, pour la           l’ensemble des aides au fonctionnement           européenne à la Concurrence, Margrethe
période 2014-2020, les conditions auto-         devant relever du RGEC.                          Vestager, a considéré que la France
risant certaines catégories d’aides à                                                            devait renoncer à la notification et intégrer
bénéficier de l’exemption de notification.      Le différentiel d’octroi de mer                  purement et simplement le différentiel
Il y avait, dans ces conditions, tout lieu      Il faut en effet rappeler que le différentiel    d’octroi de mer au RGEC.
de se féliciter de l’adoption de ce RGEC        d’octroi de mer, tel qu’autorisé par la          La Commissaire a toutefois admis qu’il
dont l’objectif apparent était de conduire      Décision du Conseil de l’Union Européen-         y avait lieu de rehausser de 15 points
à une simplification de la procédure            ne du 17 décembre 2014 elle-même, peut           de pourcentage les plafonds figurant à
d’autorisation par la Commission des            atteindre un pourcentage maximum de              l’article 15 du RGEC pour les RUP. Ceci a
aides d’Etat accordée aux entreprises,          10 %, de 20 % ou de 30 % selon les produits      été exprimé par écrit sous la forme d’une
en dispensant l’Etat de la longue et            et selon les surcoûts à compenser, ces           « lettre de confort » adressée par la
fastidieuse démarche de notification.           produits étant répertoriés respectivement        Commission européenne à la France le
Mais, une grande inquiétude est née             aux annexes A, B et C de la Décision du          29 juin 2015.
à la lecture de l’article 15 de ce RGEC         Conseil. Or, par définition même, l’octroi       Le Gouvernement a alors décidé de
qui concerne précisément les aides au           de mer s’applique aux prix de vente du           répondre favorablement à la demande de
fonctionnement à finalité régionale,            produit local et donc le différentiel d’octroi   la Commission en acceptant de placer le
mises en œuvre dans les Régions                 de mer s’applique directement au chiffre         régime du différentiel d’octroi de mer sous
Ultrapériphériques (RUP) parmi lesquelles       d’affaires de l’entreprise de production         RGEC, avec un plafond du total des aides
figurent les DOM.                               locale. Ceci signifie par exemple, qu’une        rehaussé à 30 % de la valeur ajoutée (soit
Les aides au fonctionnement concernées          entreprise qui fabrique dans les DOM un          en moyenne 15 % du chiffre d’affaires), ce

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Actualités
qui reste, on le voit, largement insuffisant.   Cette         rencontre
Par ailleurs, la lettre de confort adressée     avec le Chef de
par la Commission européenne à la               l’Etat     a     permis
France n’apporte pas la même sécurité           de réaffirmer la
juridique que le règlement de la Commis-        position des acteurs
sion lui-même. Aussi, par courrier du           économiques         des
Président de la République, François            DOM qui demandent
Hollande, au Président de la Commission         la      révision     du
européenne, Jean-Claude Junker, en date         RGEC dans les
du 18 août 2015, ainsi que de la Ministre       plus courts délais
des Outre-mer, George Pau Langevin,             tel que le stipulent
à la Commissaire européenne à la                les membres de
concurrence, Margrethe Vestager, en date        la         commission
du 11 août 2015, la France a demandé à          économique mixte
la Commission de consolider le dispositif       dans le document
encadrant les aides d’Etat pour les RUP.        ci-joint. Les chefs
L’Etat demande ainsi à la Commission,           d’entreprises       des
en lien avec l’Espagne et le Portugal,          DOM        considèrent
une révision, dans les meilleurs délais         en effet que le
possibles du RGEC, centrée sur la prise         plafonnement des
en compte des particularités des Régions        aides n’est pas
Ultrapériphériques.                             conforme à l’esprit
Dans cette perspective, un entretien            de l’article 349 du
a été accordé par le Président                  Traité en faveur des
François Hollande à une délégation de           RUP et demandent
représentants des socioprofessionnels           l’adjonction à l’article
des DOM, composée de Gérard Bally               15       du     RGEC,
(Délégué Général d’EURODOM), Jean-              d’un         quatrième
Pierre Philibert (Président de la FEDOM),       critère        stipulant
et Manuel Baudouin (Président de                que l’exemption de
l’ACCIOM, Association des CCI d'Outre-          notification peut éga-
Mer), en présence de la Ministre des            lement être accordée
Outre-mer, de l'ancien ministre des             aux entreprises dont                            (agriculture, pêche, énergie, transports) et
Outre-mer, Victorin Lurel, du Président         le montant des aides ne dépasse pas             enfin la possibilité de justifier les régimes
de l'intergroupe parlementaire Outre-mer,       l’intégralité des surcoûts que ces aides        d’aides dans les RUP par une approche
le sénateur Georges Patient, ainsi que le       sont censées compenser.                         macroéconomique par secteurs et non
Conseiller Outre-mer du Président de la         Il est par ailleurs demandé la rétro-activité   par bénéficiaires. Un groupe de travail a
République, Marc Vizy, et le Secrétaire         de la modification du RGEC au 1er juillet       été constitué à la demande du Chef de
Général aux Affaires européennes,               2014, la réintégration dans le RGEC des         l'Etat dans le cadre de cette révision du
Philippe Leglise-Costa.                         secteurs qui en sont actuellement exclus        RGEC.
                                                                                                                             Richard Crestor

  Article 349 TFUE (ex-article 299 paragraphe 2, deuxième,               Lorsque les mesures spécifiques en question sont adoptées
  troisième et quatrième alinéas TCE) tel que consolidé par les          par le Conseil conformément à une procédure législative
  décisions du Conseil européen prises en vertu de l’article 355.6       spéciale, il statue également sur proposition de la Commission
  TFUE – dont celle du 11 juillet 2012 relative à Mayotte :              et après consultation du Parlement européen.
  « Compte tenu de la situation économique et sociale                    Les mesures visées au premier alinéa portent notamment
  structurelle de la Guadeloupe, de la Guyane française, de la           sur les politiques douanières et commerciales, la politique
  Martinique, de Mayotte, de la Réunion, de Saint-Martin, des            fiscale, les zones franches, les politiques dans les
  Açores, de Madère et des îles Canaries, qui est aggravée par           domaines de l’agriculture et de la pêche, les conditions
  leur éloignement, l’insularité, leur faible superficie, le relief      d’approvisionnement en matières premières et en biens de
  et le climat difficiles, leur dépendance économique vis-à-vis          consommation de première nécessité, les aides d’Etat, et les
  d’un petit nombre de produits, facteurs dont la permanence             conditions d’accès aux fonds structurels et aux programmes
  et la combinaison nuisent gravement à leur développement,              horizontaux de l’Union.
  le Conseil, sur proposition de la Commission et après                  Le Conseil arrête les mesures visées au premier alinéa en
  consultation du Parlement européen, arrête des mesures                 tenant compte des caractéristiques et contraintes particulières
  spécifiques visant, en particulier, à fixer les conditions de          des régions ultra-périphériques sans nuire à l’intégrité et à la
  l’application des traités à ces régions, y compris les politiques      cohérence de l’ordre juridique de l’Union, y compris le marché
  communes.                                                              intérieur et les politiques communes ».

                               Le magazine de l’industrie martiniquaise - Janvier-Juin 2016                                            P17
Actualités
Généralisation de la complémentaire santé
à partir du 1er janvier 2016 !
Plus que quatre semaines pour se                aux salariés ayant plus de 12 mois             1/ généralement moins coûteux qu’un
conformer aux dispositions légales.             d’ancienneté.                                  contrat individuel à garanties identiques ;
À partir du 1er janvier 2016, tous les          Le contrat doit être collectif et              2/ la part prise en charge par l’employeur
salariés du secteur privé (entreprises et       obligatoire, donc viser tous les salariés,     désormais fiscalisée chez le salarié, la
associations) devront obligatoirement           sauf dispenses autorisées :                    part du salarié est déductible de son
être couverts par une assurance                 • Ceux qui étaient auparavant assurés          revenu imposable (pas le cas pour les
complémentaire santé collective, quelle         à titre individuel ou via leur conjoint vont   contrats individuels) ;
que soit la taille de la structure (cf. obli-   devoir, sauf cas de dispense, abandonner       3/ le dispositif de portabilité prévu par les
gatoire dès le premier salarié). Cette          leur contrat pour adhérer au contrat           contrats collectifs : les salariés sortants de
mutuelle d’entreprise obligatoire devra         collectif de leur employeur.                   l’entreprise, et touchant des indemnités
couvrir un socle de garanties minimales,        • Ceux qui disposaient déjà d’une com-         de chômage, continuent à bénéficier sans
appelé « panier de soins minimum                plémentaire dans leur entreprise verront       cotisation (cf. mutualisation) du contrat
ANI » défini par l’ANI (Accord National         probablement des changements dans les          pour une durée proportionnelle à son
Interprofessionnel) (cf. encadré).              garanties santé qui s’adapteront à l’ANI et    ancienneté et ce, jusqu'à un an.
Cette réforme concerne les entreprises          au contrat responsable.                        * Couverture médicale universelle complémentaire
et associations qui n’ont pas encore mis        Plusieurs cas de dispense sont prévus          ** Couverture maladie complémentaire
en place un régime collectif obligatoire de     par les textes réglementaires :
complémentaire santé. Ou celles dont le
dispositif existant n’est pas conforme aux
                                                • Salarié couvert à titre obligatoire par le         Panier de soins ANI
                                                contrat collectif de son conjoint.
nouvelles dispositions légales.                 • CDD, apprentis, salariés à employeurs        Le décret du 8 septembre 2014 fixe
L’employeur devra financer au moins             multiples, bénéficiaires de la CMUC*           quatre garanties minimales :
50 % du coût de la cotisation du panier         ou de l’aide à l’acquisition d’une CMC**       1/ Prise en charge de l’intégralité du
ANI, le salarié prendra le reste à sa charge    peuvent également être dispensés.              ticket modérateur restant à la charge
(cf. PLFSS 2016 qui précise ce point).          La demande de dispense doit être               de l’assuré pour les consultations
En conséquence, aucun salarié ne pourra         formulée par écrit par le salarié à son        (23 € pour une consultation de géné-
être exclu d’une couverture santé en            employeur et doit, dans certains cas,          raliste par exemple), actes et prestations
raison d’une clause d’ancienneté prévue         être accompagnée d’une preuve à fournir        remboursables par l’assurance maladie
par le régime collectif. Toutefois, en          chaque année.                                  obligatoire (pharmacie à l’exception
matière de retraite supplémentaire et de        Toutefois avant de faire valoir une            des médicaments remboursés à
prévoyance « lourde », notamment pour           dispense, il est recommandé au salarié         35 % et 15 %, les frais d’appareillage,
les garanties d’incapacité, d’invalidité,       de prendre en compte les principaux            l’homéopathie et les cures thermales…),
d’inaptitude, de dépendance ou de décès,        avantages d’un contrat d’entreprise et         2/ Le forfait journalier hospitalier
le régime complémentaire collectif pourra       de bien lire l’ensemble des garanties          sans limitation de durée,
toujours réserver l’accès aux garanties         proposées :                                    3/ Les dépenses de frais dentaires
                                                                                               prothétiques et d’orthopédie den-

  A SAVOIR !
                                  Quelle que soit la taille de l’entreprise, les modalités     tofaciale à hauteur de 125 % de
                                  de mise en place sont encadrées soit par une                 remboursement de la SS,
                                  convention collective, soit par un accord d’entreprise,      4/ Un forfait tous les 2 ans pour les
 soit par référendum ou par décision unilatérale de l’employeur. 600 000 entreprises           frais d’optique à hauteur de 100 €
 sont concernées : moins de 20 salariés en règle générale dont 50 % ont moins de               pour les verres simples, 200 € pour
 10 salariés. Soit il existe un accord de branche au sein de la profession, auquel             les verres complexes et 150 € pour les
 cas, le dirigeant devra s’y conformer (niveau minimum de garanties, tarif spécifique          équipements mixtes.
 négocié pour la branche) et suivre les recommandations proposées par sa branche               La loi renforce également le dispositif
 professionnelle (choix libre cependant de l'organisme assureur).                              de portabilité des anciens salariés
 Soit il n’en existe pas, le dirigeant est tenu de mettre en place une couverture              en étendant la durée maximale de 9 à
 santé par décision unilatérale (entreprises n’ayant pas de couverture santé,                  12 mois et en généralisant le finance-
 ou dont la couverture santé est moins favorable que la couverture minimale). Un               ment par mutualisation.
 certain formalisme doit être respecté, faute de quoi le dirigeant encourt un                  De toutes les façons, tous les contrats
 redressement de la Sécurité sociale. De même, le non-respect de la mise en                    commercialisés postérieurement au
 place du dispositif ANI par l'employeur lui fait courir un risque prudhommal.                 1er avril 2015 sont obligatoirement
 Dans tous les cas de figure, il est préférable d’étudier en détail plusieurs offres et        responsables conformément aux dispo-
 bien analyser leurs différentes garanties qui seront revues annuellement avec les             sitions du décret n° 2014-1374 du
 salariés avec plusieurs types de cotisations (adulte/enfant – isolé/famille – uniforme).      18 novembre 2014.
 En général, les prestations proposent des contrats standards avec des formalités très
                                                                                               Sources : ag2rlamondiale.fr - Renaud Richard,
 allégées jusqu'à 9 salariés.                                                                  directeur commercial & marketing UFR

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