FRESSE Aménagement foncier - Département de la Haute ...
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Aménagement foncier
FRESSE
Rappel du contexte
La commune de FRESSE n’a jamais été aménagée 2015 : Réunion de présentation de la procédure d’aménagement foncier aux habitants de FRESSE 2016 : Délibération du conseil municipal demandant l’appui du Département pour réaliser les études préalables 2019 : décembre 2019 – lancement des études 2021 : février 2021 – restitution par voie dématérialisée A venir : présentation de l’étude préalable à la CCAF
Objectifs Vous présenter les principales conclusions de l’étude Vous présentez les prochaines étapes de la démarche
Les études préalables à l’aménagement foncier
Les études préalables Une analyse de l’état initial de la commune Un outil d’aide à la décision pour la commission communale Un travail mené par des bureaux d’étude en concertation avec les acteurs locaux
Les études préalables • Un volet environnement • Un volet agricole • Un volet foncier et forestier • Un volet aménagement du territoire • Une synthèse
Volet environnemental
Bureau d’études Initiative A & D
Marjolaine SANOU
Topographie - relief façonné par le réseau hydrographique - particulièrement accidenté, oscillant entre 350 et 870 mètres d’altitude - urbanisation localisée en fond de vallon - limites communales dessinées par les crêtes topographiques Pentes : - secteurs les moins pentus situés en fond de vallon - pentes supérieures à 30 % localisées en partie haute des massifs boisés - pentes les plus fortes situés au Mont de Vanne
Hydrographie Chevelu hydrographique dense : - Un cours d’eau principal, le Raddon, ont le bassin versant occupe tout le ban communal - Une multitudes de petits affluents au parcours principalement forestier qui prennent source sur le territoire communal : ruisseaux des Viaux, de la Saussie, du Sapoz, de la Chevestraye, … - Plusieurs sources captées pour l’alimentation en eau potable et bénéficiant de périmètres de protection - Pas de Plan de Prévention des Risques d’Inondations. - Des phénomènes d’inondation rares et plutôt localisés en partie amont du Raddon - De très nombreux étangs et zones humides, principalement localisés en fond de vallon.
– Prédominance des milieux forestiers (près de 2300 ha répartis
entre forêt de conifères, boisements en mélanges et forêt de
feuillus.
– friches : de taille variable, espaces de déprise agricole, souvent
Milieux naturels
localisées en lisière de forêt
– Prairies et pâtures : dominent l’espace agricole et présentent de
nombreuses zones humides
– Cultures : très peu représentées (9 ha)
– Vergers : bien représentés (plus de 11 ha), répartis sur tout le
territoire (souvent autour des habitations)
– Réseau bocager : faible densité de bosquets, réseau très dense
de haies (principalement arborées) et d’arbres isolés ou en groupeMilieux naturels
La grande diversité de milieux naturels (et donc une flore variée) permet également une grande
diversité faunistique.
L’Atlas des espèces rares et protégées de Franche-Comté recense un certain nombre d’espèces végétales
patrimoniales :
Jasione des Montagnes : préférentiellement sur les talus routiers
Lycopode à rameaux annuels (mousse) : dans les forêts de conifères
Osmonde royale : dans les forêts ripicoles et aulnaies marécageuses
Orchis verdâtre : dans les prairies mésophiles à acidiphiles
Avifaune
•des milieux forestiers : Geai des Chênes, Pic épeiche, Pic noir, Sittelle torchepot, Loriot d’Europe,
Bouvreuil pivoine, Accenteur mouchet, Grives musicienne, Buse variable, Milans noir et royal,
Epervier d’Europe, Hibou moyen duc, Chouette hulotte, …
•des milieux ouverts prairiaux : Gros bec casse-noyaux, Chardonneret élégant, Tarier pâtre, Pipit
des arbres, Serin Cini, Pouillots fitis et véloce, Faucon crécerelle, …
•des milieux humides et aquatiques : Bergeronnette des ruisseaux, Martin-pêcheur d’Europe, …
Autres espèces remarquables :
•Chauves souris : Grand Murin, Vespertillon de Bechstein et Vespertillon à oreilles échancrées
•Salamandre tâchetée, Sonneur à ventre jaune, Tritons alpestre et palmé
•Lézard des souches, Lézard des muraillesZones
remarquables
• Une ZNIEFF de type II :
vallée supérieure de l’Ognon et ses
affluents
• 2 ZNIEFF de type I :
- Mont de Vannes et le Rhien
- Ruisseau de la Combe
• Le site Natura 2000 « Plateau des
1000 étangs » (Dir. Oiseaux et
Habitats)
• Un APPB pour l’écrevisse à pattes
blanches et de la truite fario encadre
certains travaux sur des ruisseaux :
- Le ruisseau du Rhien ;
- Le ruisseau de Chevestraye ;
- Le ruisseau de la Combe ;
- Le ruisseau de la Selle.Tourisme-
patrimoine
Crois de mission classée MH (1992)
Patrimoine intéressant :
• Nombreux calvaires
• Murs en pierres levées
Nombreux itinéraires de randonnées
inscrits au PDIPRVolet agricole Chambre d’agriculture Christine YODER
Chiffres clés
activité agricole
234 ha au cadastre – soit 9 % de la commune
195 ha au moins exploités dont 138 ha par des exploitants
professionnels (activité principale ou double actifs)
9 ha de surfaces en cultures (moins de 5 % de la SAU) – 23 ha en AB
5 structures agricoles déclarent des surfaces à la PAC – 6 autres
structures plus spécialisées (ferme équestre, cultures spéciales,
élevage canin, apiculture) ne déclarent pas leur parcellaire à la PAC.
Au moins 12 agriculteurs de loisir (élevage équin prédominant)Chiffres clés
structuration foncière
60 % de la surface agricole mise en
% (surface exploitée)
valeur par des structures ayant leur
Parcelles de moins d’1 ha 35 %
siège social sur FRESSE
Parcelles de 1 à 3 ha 28 %
Parcelles de 3 à 10 ha 25 % 35 % de la surface correspond à des
Parcelles de plus de 10 ha 12 % parcelles agricole de moins de 1 ha
93 % des parcelles ont une surface
% (nombre de parcelle) inférieure à 3 ha (63 % de la surface
Parcelles de moins d’1 ha 80 % agricole)
Parcelles de 1 à 3 ha 13 %
Parcelles de 3 à 10 ha 4,2 %
Parcelles de plus de 10 ha 0,3 %Autres éléments Le prêt à usage ou commodat est le mode de faire valoir majoritaire sur le territoire. Cela pourrait fragiliser certaines structures agricoles notamment si ces dernières ne peuvent pas faire reconnaitre leur droit à usage et si les propriétaires concernés ne souhaitent pas loués leur bien à l’exploitant concerné. On recense une structure principale d’élevage sur la commune (élevage bovins laitier), les autres bâtiments recensés sont de taille modeste et sont essentiellement destinés aux équins et à quelques vaches allaitantes (viande). Un jeune exploitant envisage son installation sur la commune, pour ce faire il est probable qu’il accompagne son installation avec la construction d’une bergerie. Bien que les exploitants ne déplorent pas trop de problèmes d’accessibilité, un meilleurs maillage permettrait de désenclaver certaines parcelles et serait un facteur de réussite de reconquête de certaines friches.
Volet forestier et foncier et
développement local
Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
Marie PERNEY et Xavier DELPLANQUEDonnées générales
10 015 parcelles représentant 2 702 ha et réparties
entre 1 226 comptes propriétaires :
– 308 comptes monoparcellaires. La taille
moyenne des parcelles est de 0,45 ha
environ.
– 918 comptes pluriparcellaires. La taille
moyenne des parcelles est de 2,79 ha
environ.
Hors bois soumis : 10 000 parcelles
représentant 2 146 ha réparties entre 1 200
comptes propriétaires.
– La taille moyenne des parcelles hors bois
soumis est de 0,215 ha.
– Deux tiers des propriétaires de Fresse
possèdent seulement 12% du territoire. Il
s’agit essentiellement de comptes
possédant moins de 1 ha.
– A contrario, un tiers des propriétaires
possèdent 88% du territoire.Foncier agricole
• 1 118 parcelles sont occupées par des espaces agricoles ce qui
représente 11% du parcellaire. En termes de superficie, cela
équivaut à 234,1 ha d’espaces agricoles environ soit 9% de la
surface analysée.
• 374 comptes propriétaires ont des parcelles agricoles
• La taille moyenne des parcelles agricoles est de 0,21 ha.
% par
Taille
Nombre rapport à la Nombre de
Comptes possédant : Surface (ha) moyenne
de compte surface parcelles
(ha)
totale
Plus de 10 ha 2 29,9 13% 65 0,46
Entre 4 et 10 ha 4 21,7 9% 66 0,33
Entre 1 et 4 ha 48 89,3 38% 352 0,25
Entre 0,5 et 1 ha 61 41,4 18% 215 0,19
Entre 0,1 et 0,5 ha 200 48,6 21% 356 0,14
Moins de 0,1 ha 59 3,3 1% 64 0,05
Total 374 234,1 100% 1 118 0,21Foncier forestier
• Données générales
– 7 422 parcelles sont occupées par des espaces boisés soit environ 74%
du parcellaire. Cela représente une superficie de 2 321 ha environ soit
86% du territoire (bois soumis inclus).
– 910 comptes propriétaires ont des parcelles de bois à Fresse.
– La taille moyenne des parcelles boisées est d’environ 0,31 ha.
Données hors bois soumis
– Les espaces boisés hors bois soumis représentent un total de 7 407
parcelles et une superficie de 1 765 ha.
– 904 comptes propriétaires possèdent des bois privés.
– La taille moyenne des parcelles de bois privés est de 0,24 ha.Foncier bâti
• Particularité
– La commune est composée de nombreux hameaux dispersés sur
l’ensemble du territoire.
• Interaction
– Les espaces bâtis sont souvent en interaction avec les espaces
agricoles et forestiers ce qui pose parfois des problèmes de
desserte.
• Qualité du cadastre
– Sur certains secteurs bâtis, la qualité du cadastre est très
mauvaise, notamment au droit des voies publiques.Un morcellement très important
1 couleur = 1 compte
propriétaireUne problématique importante d’accessibilité
des massifs
• Fresse est desservie par :
– Des routes départementales (RD n°97, 98)
– Des voies communales (8 voies communales)
– Des chemins ruraux
• Cependant :
– De nombreuses parcelles sont enclavées du fait du
morcellement
– Certains chemins sont cadastrés mais plus utilisés et
inversement, d’autres chemins ont été créés bien qu’ils
ne soient pas cadastrés
– Certaines voies sont étroites et escarpées, engendrant
des problèmes de visibilité et de sécurité
– Le manque de desserte pose la question de la gestion,
de l’entretien et de la sécurité des massifs forestiers et
notamment de la défense incendieLa synthèse des études
Synthèse
- Les espaces forestiers occupent plus de 80% du territoire. L’exploitation
forestière est une activité majeure sur la commune. Qu’il s’agisse des
bois communaux ou des bois privés, la forêt souffre depuis plusieurs
années et est considérée en « mauvais état » par les exploitants.
- La problématique de la desserte est un des enjeux majeurs pour les
exploitants forestiers. Il est en effet impératif pour eux que la desserte
garantisse de bonnes conditions d’exploitation. Se pose également la
question de la sécurité et de la défense incendie des massifs.
- Le morcellement parcellaire est très important sur la commune qu’il
s’agisse des terres à vocation agricole ou forestière.
- La commune est composée de nombreux hameaux. Les interactions entre
les espaces bâtis, les espaces agricoles et les espaces forestiers pose
parfois la problématique de desserte de ces milieux.
- Sur certains secteurs, le cadastre est de mauvaise qualité, notamment au
droit des parcelles bâties et des voies publiques.Synthèse
La propriété foncière agricole et forestière est très morcelée et dispersée.
La desserte des surfaces agricoles passe par le centre du village et la desserte
des bois privés pose des difficultés.
Le seul outil qui permet d’améliorer en même temps la structure des
parcelles et le réseau de desserte est :
l’aménagement foncier agricole et forestier
(AFAF)Proposition d’aménagement et de
périmètre
• Mode d’aménagement le mieux adapté : Aménagement Foncier
Agricole Forestier et Environnemental régi par les articles L 123-1
à L 123-35 du Code Rural et de la pêche maritime. Il permet de
modifier, de créer ou de supprimer un réseau de chemin.
• Il convient de définir un périmètre qui englobe toute la commune
excepté les parcelles de bois soumis au régime forestier qui se
trouvent en limite des communes limitrophes.
• Les zones bâties des hameaux et du bourg seront également
intégrées dans le périmètre pour gérer au mieux les dessertes des
secteurs agricoles et permettre de régulariser les emprises des voies.Ce périmètre comprend une surface de 2229 ha.
Recommandations environnementales
Impacts potentiels et généraux d’un
AFAF
• La suppression et la modification des limites parcellaires
peut entrainer :
– Une suppression des éléments naturels se trouvant sur ces limites
(haies) et des espèces qui y sont inféodées (risque sur la faune, la flore
et l’accroissement du risque érosif) ;
– Une modification du réseau hydraulique (risque d’accroissement des
débits et de suppression des espèces liées).
– Une suppression d’itinéraires de randonnée
• Le changement d’exploitant et/ou de propriétaire :
– Une modification des pratiques culturales : passage de la prairie à la
culture (pouvant par exemple entrainer une augmentation des
phénomènes d’érosion, attention au maintien en prairie des zones
humides).
Il faut ainsi fixer des recommandations
environnmentalesPrescriptions environnementales • Itinéraires de randonnée Dans le cadre de l’opération d’aménagement foncier, la restructuration du parcellaire ainsi que le programme des travaux connexes devront tenir compte de ces itinéraires de randonnée existants et en préserver la continuité Action 8. • Monuments historiques Une croix de mission localisée le long de la RD97, dans le bourg principal, est classée MH depuis 1992 et bénéficie d’un périmètre de protection. La justification du périmètre est la perception du monument protégé, l'attention sera donc portée dans le cadre d’un aménagement foncier sur la préservation de la qualité des vues/panoramas depuis ou en direction du Monument Historique, et ce dans le rayon de 500 m de ce dernier Action 9. • Petit patrimoine local Dans le cadre de l’opération d’aménagement foncier, la restructuration du parcellaire ainsi que le programme des travaux connexes devront préserver le petit patimoine local (notamment les calvaires, murs en pierres levées, …) et lorsque c’est possibles les inclure au domaine publique pour favoriser leur conservation. Action 10.
Prescriptions environnementales • Enjeux Natura 2000 - pratiquer une sylviculture respectueuse des équilibres entre les différentes essences composant ces formations, - préserver les zones humides boisées inclues dans le massif et de ne pas perturber le fonctionnement hydrique de ces secteurs. Aucun drainage ni aucune création de fossé n’y sera réalisé Action 5. • Préservation de la diversité écologique du territoire et du paysage La préservation d’un maximum d’éléments du réseau bocager est nécessaire afin de préserver la biodiversité du territoire mais aussi le paysage particulièrement typé. L’ensemble des éléments du réseau bocager a été recensé Pour les éléments les plus « intéressants », il est prescrit un maintien nécessaire (en rouge sur les cartes). Pour les éléments présentant un moins grand nombre de fonctions ou une moindre qualité, le maintien est indiqué comme souhaitable (en vert sur les cartes). • Maintien des corridors écologiques La ripisylve du Raddon, proche de l’urbanisation, fera l’objet d’une attention particulière : sa continuité et sa qualité sont plus menacées, que les cours d’eau traversant l’espace agricole ou les massifs forestiers Action 6 : Maintien et amélioration de la continuité des ripisylves de l’ensemble des cours d’eau de la commune • Paysage et cadre de vie L’ensemble du territoire est globalement sujet à la déprise agricole. Ce constat a également été développé dans le plan paysage de la de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de l’Ognon. Ce dernier préconise une réouverture de multiples secteurs (clairières dans le relief, et fonds de vallée). Il est donc proposé de cibler quelques secteurs à défricher afin de ré-ouvrir le paysage et d’y prévoir un usage agropastoral pour limiter l’enfrichement puis le retour au boisement Action7.
Prescriptions environnementales
Zoom sur un secteurCommunes sensibles
Ce sont les communes non incluses dans le périmètre d’AFAF et
sur lesquelles l’opération pourrait avoir des conséquences
notables, en particulier sur le plan hydraulique :
Belonchamp et Saint-BarthélemyListe des travaux soumis à
autorisation durant la procédure
• interdiction de la destruction totale de tous les espaces boisés, boisements linéaires, haies, plantations
d’alignement d’arbres et arbres isolés présentant un intérêt majeur (cf. éléments à conserver
obligatoirement) ;
• demande d’autorisation à la Commission communale d’Aménagement Foncier pour tous travaux
modifiant l’état actuel des lieux et notamment les travaux suivants :
o travaux d’exploitation normale et courante dans les espaces boisés, boisements linéaires,
haies, plantations d’alignement d’arbres et arbres isolés présentant un intérêt majeur (cf.
éléments à conserver obligatoirement) ;
o modification durable de l’occupation du sol (retournement de prairies permanentes) ;
o modification du réseau hydrographique, la création ou le comblement de fossé
o travaux d’irrigation, de drainage et de forage ;
o dépôts de matériaux et de matériel ;
o semis et plantations d’essences forestières ou plantation de vergers ;
o construction de bâtiment ;
o création de murets.et après ?
Aménagement foncier
Les évènements à venir …
Décision sur le mode
Réunion de la DECISION d’aménagement et
OUI préparation de l’enquête
CCAF Opportunité publique périmètreLa CCAF Assume la responsabilité de la conduite des opérations d’aménagement foncier Elle est épaulée par des sous commissions de travail ouvertes à toute personne souhaitant contribuer à l’aménagement foncier dans l’intérêt commun.
1- Décision sur l’opportunité et le mode d’aménagement foncier
2- Enquête publique Périmètre
3- Arrêté ordonnant les opérations
4- Enquête publique Classement des terres
Etude d’impact :
5- Enquête publique Projet des échanges de parcelles -Impacts du nouveau
parcellaire /
6- Arrêté clôturant les opérations environnement
7- Réalisation des travaux connexesSi vous avez des questions : christine.yoder@haute-saone.chambagri.fr Volet foncier : mperney@cabinet-delplanque.fr Volet agricole : christine.yoder@haute-saone.chambagri.fr Volet environnement : initiativead@orange.fr Procédure aménagement foncier : xdelplanque@cabinet- delplanque.fr / Isabelle.BESANCON@haute-saone.fr
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