Guide sécurité hygiène confort - POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS CHEZ LES ASSISTANTS MATERNELS - Conseil départemental du Puy-de-Dôme
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guide sécurité
hygiène confort
POUR L’ACCUEIL D’ENFANTS CHEZ LES ASSISTANTS MATERNELS
Direction de la prévention
et de la protection de l’enfance
Protection maternelle et infantile
PMI
Édito SÉCURITÉ À L’INTÉRIEUR
Sommaire
• Cuisine ………………………………………………………………………………………
• Pièce à vivre et salon …………………………………………………………………………
• Salle de bains et toilettes ……………………………………………………………………
p.6
p.6
p.7
• Chambres…………………………………………………………………………………… p.7
A
• Escaliers, mezzanine, fenêtres et portes …………………………………………………… p.8
u cœur de votre métier d’accueil des enfants à
Jean-Yves GOUTTEBEL
votre domicile, le souci de proposer les meil-
Président du Conseil départemental
leures conditions possibles d’hygiène et de sécu-
SÉCURITÉ À L’EXTÉRIEUR
du Puy-de-Dôme • Clôtures et portes…………………………………………………………………………… p.10
rité s’impose comme une évidence. • Aménagements extérieurs…………………………………………………………………… p.10
• Piscine et points d’eau……………………………………………………………………… p.10
Le décret du 15 mars 2012 relatif au référentiel fixant
les critères d’agrément des assistants maternels précise ÉQUIPEMENT
les critères se rapportant aux capacités nécessaires à • Jouets et matériel…………………………………………………………………………… p.12
l’exercice de l’activité d’assistant maternel et aux condi-
tions matérielles d’accueil.
ENVIRONNEMENT
• Hygiène ……………………………………………………………………………………… p.14 3
Aménager l’espace est une des pratiques qui, au quo- • Animaux ……………………………………………………………………………………… p.14
tidien, permet un accueil adapté. Ainsi des précautions
simples s’imposent à tous pour éviter les accidents do-
mestiques. Anticiper et rester vigilant dans l’organisa- DÉPLACEMENTS
tion de l’espace d’accueil des enfants et dans leur prise • En voiture, à pieds…………………………………………………………………………… p.16
en charge vous permettront de concilier professionna-
lisme et bientraitance. ANNEXES
L’objectif de ce guide est de vous aider dans la mise aux • Annexe 1 : Extraits du décret du 15 mars 2012 relatif au référentiel fixant les critères
d’agréments des assistants maternels ………………………………………………………… p.18
normes de votre environnement professionnel.
• Annexe 2 : Aide à la prise de médicaments ………………………………………………… p.19
• Annexe 3 : Risque d’intoxication au monoxyde de carbone……………………………… p.19
Il constitue également une base d’échanges avec l’en- • Annexe 4 : Les lits sont obligatoires………………………………………………………… p.20
semble des professionnels du service Protection mater- • Annexe 5 : Les plantes ou végétaux reconnus comme dangereux par les centres antipoison… p. 21
nelle et infantile (PMI), mais aussi avec les parents des • Annexe 6 : Arrêté portant règlementation des piscines privées, espaces aquatiques
enfants que vous accueillez. ou points d’eau au domicile des assistants maternels et des assistants familiaux ………… p.22
• Annexe 7 : Les trotteurs et youpalas……………………………………………………… p.24
• Annexe 8 : Utilisation de la télévision……………………………………………………… p.25
• Annexe 9 : Les sièges-auto doivent être homologués et adaptés………………………… p.25
• Annexe 10 : Les chiens dangereux ………………………………………………………… p.26
Conseil départemental du Puy-de-Dôme • Annexe 11 : Mémo pour l’hygiène domestique…………………………………………… p.28
Directeur de la publication : Jean-Yves Gouttebel • Annexe 12 : Extrait de l’arrêté du 5 février 2013 ……………………………………………p.28
Rédaction service PMI : Dr. Sylvie Durieux, Laurence Bourcheix • Annexe 13 : Le droit à l’image ………………………………………………………………p.29
Coordination : service communication
Photos : Shutterstock et Adobestock
Impression : Imprimerie Messages - Tirage 3 000 ex. – 2021
Règles d’or
• La sécurité demande de regarder sa maison avec
la taille, la malice et l’insouciance d’un enfant. Tout
dispositif ne saurait se substituer à la surveillance
active et à l’éducation des enfants par les adultes.
5
•Même si son espace de vie est sécurisé, le jeune
enfant doit toujours être surveillé.
•Il faut anticiper les risques pour avoir le temps de
réagir. SÉCURITÉ À L’INTÉRIEUR
•Apprendre à l’enfant à prendre conscience des
dangers en fonction de son âge.
1 CUISINE 2 PIÈCE À VIVRE & SALON 3 SALLE DE BAINS ET TOILETTES 4 CHAMBRES
Les éléments de danger doivent être mis Les éléments de danger doivent être mis Les éléments de danger doivent être mis Lit individuel : obligatoirement en bon état, avec
hors de portée des enfants. hors de portée des enfants. hors de portée des enfants. un matelas ferme et adapté (double matelas interdit)
conforme aux normes AFNOR avec barreaux verti-
Produits d’entretien : les mettre en hauteur ou Prises électriques : apposer sur les prises non Médicaments : obligatoirement rangés dans un caux espacés entre 4,5 à 6,5 cm maximum.
installer un butoir de sécurité. sécurisées des caches–prises ou éclipses. placard en hauteur et/ou fermés à clef.
VOIR ANNEXE 4 P.20
Produits toxiques : les laisser dans les bouteilles Rallonges électriques et lampes : pas de fils VOIR ANNEXE 3 P.19
d’origine. apparents ou dénudés, prises correctement fixées.
Les lits « parapluie » ne sont pas conseillés. S’ils sont
Produits de toilette, cosmétiques, produits néanmoins utilisés, il ne faut pas ajouter un autre
Portes de four : protéger toute source de chaleur Petits bibelots fragiles : vigilance.
de nettoyage : inaccessibles à l’enfant. matelas (uniquement le matelas d’origine), confor-
accessible à l’enfant par une grille.
mément aux préconisations du fabriquant (norme XP
Armes à feu : obligatoirement déchargées de
Sèche-cheveux, rasoir et tout appareil élec- 554-081 de juillet 1999).
Table de cuisson : tourner les queues de casse- leurs munitions et rangées dans un endroit fermé à
trique : à débrancher systématiquement.
roles vers l’intérieur. clé et hors de portée des enfants.
RESTER VIGILANT VIS-À-VIS DES RISQUES D’ÉTRAN-
Munitions conservées dans un endroit fermé à clef
Rester vigilant vis-à-vis de la température GLEMENT AVEC LES COLLIERS, LES CHAÎNES, LES
Appareils électroménagers : à débrancher (article 113 du décret du 30 juillet 2013 portant
de l’eau qui sort des robinets : risque de brû- CORDELETTES DE TÉTINE…
après toute utilisation. Ranger les ustensiles coupants. application de la loi du 06 mars 2012). Produire
lures graves.
une certification de port d’armes.
NE JAMAIS COUCHER UN ENFANT DE MOINS
Bouteille de gaz : vérifier le tuyau de raccor-
Demeurer attentif, un enfant peut se noyer DE 6 ANS DANS UN LIT MEZZANINE.
dement et sa date de péremption. Penser à fermer Cordelettes de rideaux : risque d’étranglement.
dans quelques centimètres d’eau.
l’arrivée de gaz après toute utilisation.
PRÉVENTION DE LA MORT
Fer à repasser : ne jamais repasser en présence
INATTENDUE DU NOURRISSON
UTILISER AVEC PRÉCAUTION des enfants.
Appliquer des mesures simples.
• LE MICRO-ONDES, Angles saillants des meubles : protéger tout
Il faut :
• LES BRIQUETS, coin saillant à hauteur de tête d’un enfant.
• coucher l’enfant sur le dos,
• LES ALLUMETTES,
6 • sans objet près du visage, 7
• LES COUTEAUX, Boissons alcoolisées, cacahuètes, pista-
• dans une turbulette,
• LES CISEAUX, ches… : risque d’inhalation, d’étouffement, d’allergie.
• loin du tabac.
• ET LES SACS PLASTIQUES.
Chauffage : risque d’intoxication par le monoxyde
Il ne faut pas utiliser :
(OBJETS DANGEREUX POUR LES ENFANTS). de carbone.
• d’oreiller, ni de couette,
• de drap, ni de couverture,
VOIR ANNEXE 3 P.19 • de tour de lit.
Détecteurs de fumée : ils doivent répondre à
la norme européenne CE EN 146 04, à la norme
française NF 292 (loi n°2010-238 du 9 mars 2010
qui rend obligatoire dans les lieux d’habitation l’ins-
tallation de détecteurs de fumée au plus tard le 8
mars 2015).
Vous devez fournir annuellement au ser-
vice de PMI un certificat d’entretien de vos
appareils de chauffage ou de production
d’eau chaude sanitaire - décret n°2012-
364 du 15 mars 2012.
Pour les consignes de sécurité en cas d’in-
cendie :
VOIR ANNEXE 3 P.19
Protéger impérativement cheminée, in-
sert, poêle, chauffage d’appoint par un
pare-feu fixe non brûlant.
IL NE FAUT JAMAIS SECOUER UN BÉBÉ 5 ESCALIERS, MEZZANINES,
Secouer peut tuer ou handicaper à vie.
Le bébé pleure, c’est sa seule façon de vous FENÊTRES ET PORTES
dire que :
• il a faim, À savoir : la hauteur réputée infranchissable pour
• il a sommeil, un enfant est de1,30 m.
• sa couche est sale,
• il a chaud ou froid, MESURES OBLIGATOIRES
• il y a trop de bruit,
• il y a trop de monde, Garde-corps : à installer à 1,10 m au-dessus du
• il veut un câlin. sol au minimum.
Rampes d’au moins 90 cm de hauteur indispensables
Pour calmer le bébé : et espacement des barreaux de 11 cm maximum. At-
• lui proposer un peu d’eau ou de lait, tention aux échelles de meunier.
• vérifier qu’il n’a pas chaud ou froid,
• l’emmener dans un endroit calme, Escaliers : barrières de sécurité rigides et adaptées
• le promener, à installer en haut et en bas des escaliers, solides et
• changer sa couche, bien fixées (norme Afnor). Espacement des barreaux
• le bercer doucement, de 9 cm, (11 cm tolérés) et système de sécurité non
• lui masser le ventre ou le dos. manœuvrable par l’enfant.
Le bébé continue de pleurer : Mezzanine : non franchissable, sans points d’ap-
• si ses pleurs deviennent insupportables, pui horizontaux, barreaux verticaux de 11 cm maxi-
• sortir de la pièce pour retrouver le calme, mum d’écartement.
• le coucher sur le dos, au calme dans son lit,
• faire une pause, respirer profondément,s’il fait un Fenêtres dangereuses : entrebâilleur ou garde-
malaise, appeler le 15 ou le 18, ne pas le secouer. corps rehaussé à 1,10 m.
8 VOS SECOUSSES RISQUENT DE FAIRE BEAU-
COUP DE MAL.
Pourquoi est-il si dangereux de secouer un
bébé ?
Portes, trappes d’accès aux sous-sols, gre-
niers, garages et autres locaux annexes :
fermées à clef.
SÉCURITÉ À L’EXTÉRIEUR 9
Portes-fenêtres, baies vitrées : sécuriser l’ou-
• Son cerveau est fragile. Sa tête est lourde et son verture par tout moyen approprié par type de bar-
cou n’est pas assez musclé pour la soutenir. rières, limitateur d’ouverture à 11 cm maximum, fer-
• Le cerveau d’un bébé bouge dans le crâne. meture sécurisée inaccessible soit à plus de 1,50 m
• Si le bébé est secoué, sa tête se balance rapide- de hauteur.
ment d’avant en arrière et le cerveau frappe contre
la boîte crânienne comme un coup de fouet. Rambarde de balcon ou de terrasse :
• Les vaisseaux sanguins autour du cerveau se dé- supérieure à 1,10 m.
chirent, saignent et entraînent des lésions cérébrales.
VEILLER À NE PLACER AUCUN MEUBLE NI
Secouer un bébé peut le tuer : OBJET SOUS UNE FENÊTRE POUVANT SER-
• 10 % décèdent, VIR DE MARCHE-PIED À L’ENFANT.
• près de 50 % sont handicapés à vie.
1 CLÔTURES ET PORTES Attention : les trampolines à usage familial,
quelle que soit leur taille, sont considérés comme
des jouets d’extérieur au sens du décret du 22 fé-
L’espace extérieur doit être sécurisé, pro- vrier 2010 relatif à la sécurité des jouets.
tégé par une clôture infranchissable (rap-
pel : la hauteur réputée infranchissable Empêcher l’accessibilité aux ateliers, bâti-
pour un enfant est de 1,30 m). ments agricoles, travaux en cours, outils,
matériel et produits agricoles, empilement
Clôture et portail / portes et portillons : du bois de chauffage.
hauteur 1,10 m minimum, avec barreaux espacés
de 11 cm maximum, sécurisés et munis d’un dispo- Un enfant ne doit jamais être seul près
sitif de fermeture non accessible aux enfants. des aires de jeux extérieurs.
Jardin : clôturé en totalité ou aire de jeux délimi-
tée et sécurisée, parfaitement close. 3 PISCINES ET POINTS D’EAU
UNE HAIE VÉGÉTALE N’EST PAS À ELLE
VOIR ANNEXE 6 P.22. ARRÊTÉ
SEULE UNE CLÔTURE HOMOLOGUÉE.
DÉPARTEMENTAL DU 21 AOÛT 2012.
Faire attention au système de fermeture
électrique des portes de garage, sans blo- La noyade reste la 1re cause de décès par accident
cage de sécurité. domestique chez les enfants de 1 à 4 ans. Il ne faut
jamais de compromis en matière de sécurité de l’eau.
Aucun système ne peut garantir une pro-
tection à 100 % et la mise en œuvre de ces
équipements de protection doit se faire à
l’écart des enfants.
10 C’est la combinaison des éléments de pro-
ÉQUIPEMENT
tection passive et la surveillance active 11
des enfants par les adultes qui assure la
sécurité la plus élevée, même si le risque
zéro n’existe pas.
2 AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS CONSEILS POUR PRÉVENIR LA
Leur accès doit être protégé et sécurisé.
NOYADE CHEZ LES ENFANTS
• Protéger tous les points d’eau.
Caves, sous-sols et abris de jardin :
fermés à clé.
• La surveillance des enfants doit être rappro-
chée et constante.
Jeux, portiques : selon les recommandations du • Désigner un seul responsable de la sécurité.
constructeur ; normes NF, scellés au sol. • Équiper les enfants de brassards, maillots
• flotteurs, bouées adaptées.
Plantes : toutes potentiellement dangereuses. • Avoir toujours à côté du bassin une perche,
une bouée, un téléphone portable.
VOIR ANNEXE 5 P.21 • Apprendre les gestes qui sauvent.
• Ne pas laisser de jouets dans l’eau après
Barbecue et produits associés : ne jamais uti- la baignade.
liser le barbecue en présence des enfants et tenir les
produits hors de leur portée.
Trampoline : leur utilisation doit être conforme
à la notice d’utilisation du fabriquant et répondre aux
obligations générales de sécurité (âge des enfants,
nombre d’enfants…). Il doit être solidement fixé au sol.
JOUETS ET MATÉRIEL
Jeux et jouets adaptés à l’âge de l’enfant : Ne pas installer de siège, transat ou couffin
en bon état et conformes aux normes de sécurité. sur une table, un fauteuil ou un canapé.
Trotteur et youpala : déconseillés. La télévision est fortement déconseillée aux
enfants de moins de 3 ans. Il faut adapter son utili-
VOIR ANNEXE 7 P.24 sation en fonction des programmes proposés et de
l’âge de l’enfant.
Faire attention « aux faux-amis » : les chaises-
VOIR ANNEXE 8 P.25
hautes, les tables à langer… peuvent être dange-
reuses.
Ne pas exposer les enfants de moins de 3 ans à un écran.
Jeter les jouets détériorés et nettoyer régulièrement le La télévision n’est pas un jeu.
matériel (voir annexe 11 p.28) pour éviter tout impact
nocif sur le développement de l’enfant.
NE PAS LAISSER À PORTÉE DE MAIN DES EN-
FANTS LES PERLES, BILLES, PILES… OU TOUT
OBJET DE PETITE TAILLE POUR PRÉVENIR LES
RISQUES D’ÉTOUFFEMENT.
12 ENVIRONNEMENT 13
1 HYGIÈNE 2 ANIMAUX
Le logement doit être propre et aéré tous les jours. Tous les animaux sont potentiellement dan-
gereux.
Il doit être ordonné, sain et lumineux, suf-
fisamment chauffé (18°C dans les chambres Prendre toutes les mesures de sécurité : pré-
et 20°C dans les pièces à vivre) et comporter voir un espace pour isoler l’animal. Éduquer l’ani-
au minimum des toilettes et une salle d’eau. mal, le traiter régulièrement contre les parasites.
• Réduire les nuisances sonores (télévision, radio…). Faire suivre l’animal par un vétérinaire : ses
vaccinations doivent être à jour.
• Posséder le matériel de puériculture aux normes de
sécurité, en bon état et nettoyé régulièrement. La présence de nouveaux animaux de com-
pagnie, tels que les serpents, mygales…
• Disposer d’un espace dévolu à l’accueil compatible peut impliquer le refus, voire le retrait de l’agrément.
avec le nombre total d’enfants présents (enfants de La règle d’inaccessibilité est impérative.
la famille + enfants accueillis). Un vétérinaire doit certifier que la présence d’un nou-
vel animal de compagnie (NAC) est bien compatible
• L’hygiène corporelle et la tenue vestimentaire avec l’accueil d’un jeune enfant.
doivent être correctes et adaptées à l’activité pro-
fessionnelle. Règles d’hygiène : en plus des règles d’hygiène
usuelles, l’accès à la nourriture de l’animal, au cou-
• La consommation d’alcool est incompatible avec la chage et à la litière doit être interdit aux enfants.
garantie de santé et de sécurité des enfants accueillis.
Chiens dangereux :
• Les parfums d’ambiance et désodorisants ne
doivent pas être utilisés en présence des enfants et
DÉPLACEMENTS
VOIR ANNEXE 10 P.26
jamais dans la pièce où ils dorment.
14 Isoler les animaux pendant le travail effec- 15
ATTENTION : LA CONSOMMATION DE TA-
tif, non seulement à l’intérieur du logement
BAC EST INTERDITE DANS LE LOGEMENT.
mais aussi dans les espaces extérieurs dé-
ELLE AUGMENTE LE RISQUE D’INFECTIONS
diés aux enfants pour des questions de sé-
ORL ET RESPIRATOIRES. LE TABAGISME PAS-
curité et d’hygiène et au regard de la res-
SIF EST NOCIF POUR LES ENFANTS.
ponsabilité professionnelle.
Le confort de l’enfant doit primer sur celui
de l’animal durant le temps de travail.
ATTENTION : LA PRÉSENCE DE CHIEN
DANGEREUX AU DOMICILE D’UN CANDI-
DAT À L’AGRÉMENT D’ASSISTANT MATER-
NEL OU FAMILIAL, ENTRAÎNERA UN REFUS
D’AGRÉMENT. POUR LES PERSONNES DÉJÀ
AGRÉÉES, LA PRÉSENCE D’UN TEL ANIMAL
ENCLENCHERA UNE PROCÉDURE DE RETRAIT
D’AGRÉMENT.
1 EN VOITURE
Ne jamais laisser un enfant seul dans une
voiture.
Pour le transport des enfants confiés dans
la voiture de l’assistant maternel, il est im-
pératif :
• d’être présent physiquement dans le véhicule ;
• d’avoir une assurance pour le transport d’enfants
dans le cadre de la profession ;
• d’être en mesure de fournir l’attestation d’assu-
rance si elle vous est demandée ;
LISTE DES NUMÉROS UTILES
À AFFICHER OBLIGATOIREMENT
• d’utiliser des sièges auto homologués, adaptés en
fonction de l’âge et du poids de l’enfant.
VOIR ANNEXE 9 P.25
SAMU :15
À 50 KM/H, EN CAS DE COLLISION, L’ENFANT POMPIERS : 18
NON ATTACHÉ ENCOURT LES MÊMES RISQUES
QUE S’IL TOMBAIT DU QUATRIÈME ÉTAGE.
CENTRE ANTI-POISON DE LYON :
TOUT TRANSPORT NÉCESSITE UNE AUTORI-
16
SATION ÉCRITE DES PARENTS.
04 72 11 69 11
2 À PIEDS MEDECIN TRAITANT :
Sorties avec les enfants confiés : pas plus de deux
enfants en plus d’une poussette ou d’un landau.
RESPECTER LES CONSIGNES DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE.
Guide
Sécurité, confort, hygiène
chez les assistants maternels et familiaux
ANNEXE 1 dispositions prises pour son application concernant ANNEXE 2 L’entrée d’air permanente et le système d’évacuation
les établissements recevant du public classés dans doivent être conçus et entretenus de manière à per-
Extraits du décret du 15 mars 2012 relatif au ré- le type R de la quatrième catégorie ou dans la cin- Aide à la prise de médicaments mettre le bon fonctionnement des appareils.
férentiel fixant les critères d’agréments des as- quième catégorie. Les références juridiques citées à l’article L.4161-1 du Ces dispositions ne s’appliquent toutefois pas aux lo-
sistants maternels Code de la santé publique, l’avis du Conseil d’État du caux destinés à recevoir des appareils à circuit de
« Le service départemental de protection maternelle L’environnement du lieu d’accueil, la sécurité de 9 mars 1999, la circulaire DGS/PS3/DAS n° 99‑320 combustion étanche qui, par leur conception, in-
et infantile instruit les demandes d’agrément des as- ses abords et son accessibilité du 4 juin 1999 et celle du 27 septembre 2011 rela- tègrent le circuit d’amenée d’air comburant et qui
sistants maternels, qu’il s’agisse d’une première de- Il convient de prendre en compte : tives à la distribution de médicaments, précisent : évacuent les produits de combustion vers l’extérieur
mande ou d’une demande de modification ou d’une 1°) les risques de danger pour l’enfant liés à l’exis- Lorsque son mode de prise ne présente pas de sans risque de fuite vers l’intérieur des locaux d’ha-
demande de renouvellement (…). La procédure com- tence notamment d’une route, d’un puits ou d’une difficultés particulières ni de nécessité d’appren- bitation.
porte au moins un entretien et une ou plusieurs visites étendue d’eau à proximité du lieu d’accueil et les me- tissage et lorsque le médecin n’a pas prescrit S’agissant des immeubles collectifs d’habitation, les
au domicile ou dans la maison d’assistants mater- sures prises pour le sécuriser ; l’intervention d’un auxiliaire médical, l’aide à la installations de ventilation mécanique contrôlée, aux-
nels, en fonction du mode d’exercice. Les visites au 2°) l’existence d’un dispositif de sécurité normalisé, prise du médicament est considérée comme un quelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz
domicile du candidat doivent concilier le respect de obligatoire et attesté par une note technique fournie acte de la vie courante. combustible ou les hydrocarbures liquéfiés, doivent
sa vie privée et la nécessaire protection des enfants par le constructeur ou l’installateur, afin de prévenir les (Il n’est pas un acte médical relevant de l’article être équipées d’un dispositif de sécurité collective.
qu’il va accueillir ». risques de noyade dans les piscines non closes dont le L. 372 du Code de la santé publique ni une ad-
bassin est totalement ou partiellement enterré ; ministration de médicaments au sens du décret Obligations dans les logements existants
Les conditions matérielles d’accueil et de sécurité 3°) les risques liés à l’utilisation des piscines posées n°2004‑802 du 29 juillet 2004, relatif aux actes pro- A l’article R131-34, il est précisé que dans les lo-
Le lieu d’accueil ainsi que son environnement et son hors sol. fessionnels infirmiers.) caux existants, les nouvelles obligations de ventilation
accessibilité doivent présenter des caractéristiques Aussi, considérées comme des tiers aidant à accom- des logements prévues ci-dessus sont applicables,
permettant de garantir la santé, la sécurité et l’épa- La présence d’animaux dans le lieu d’accueil plir les actes de la vie courante, les assistants mater- à la charge du propriétaire, aux parties des locaux
nouissement des jeunes enfants accueillis en tenant L’évaluation portant prioritairement sur les conditions nels travaillant à leur domicile ont donc la possibilité à usage d’habitation ou à leurs dépendances, lors-
compte de leur nombre et de leur âge. d’accueil garantissant la sécurité de l’enfant, qui ne d’aider à la prise de médicaments, à condition que : qu’elles comportent ou doivent comporter un appa-
doit jamais rester seul avec un animal, il convient de • Le médecin prescripteur note sur l’ordonnance : reil à combustion fixe de chauffage ou de production
Les dimensions, l’état du lieu d’accueil, son amé- prendre en compte : « Mode de prise ne présentant pas de difficultés par- d’eau chaude sanitaire d’une puissance inférieure ou
nagement, l’organisation de l’espace et sa sécurité 1°) la capacité de l’assistant maternel à comprendre ticulières et ne nécessitant pas un apprentissage » ; égale à 70 kilowatts et utilisant un combustible so-
I – Il convient de prendre en compte : les risques encourus par l’enfant et les mesures prises • Les parents fournissent une autorisation d’adminis- lide, liquide ou gazeux. Toutefois, certains appareils
1°) la conformité du lieu d’accueil aux règles d’hy- pour organiser une cohabitation sans danger ou iso- tration ; de production d’eau chaude pourront être dispensés
giène et de confort élémentaires : ce lieu doit être ler le ou les animaux dans un lieu à distance durant • Le protocole d’administration du médicament soit de l’obligation de raccordement dès lors qu’ils satis-
propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé ; l’accueil ; fourni ; font aux normes pour éviter les intoxications par le
18 19
2°) l’existence d’un espace suffisant permettant de 2°) les dispositions envisagées pour assurer l’infor- • Le médicament soit amené dans son emballage monoxyde de carbone.
respecter le sommeil, le repas, le change et le jeu du mation effective des parents, en cas de détention ou d’origine et non ouvert. L’occupant doit veiller à ne pas entraver le bon fonc-
ou des enfants accueillis. d’acquisition d’animaux présents dans l’accueil ; tionnement de l’entrée d’air et du système d’évacua-
II – En termes de sécurité, une vigilance particulière 3°) la présence dans le lieu d’accueil ou à proximi- ANNEXE 3 tion vers l’extérieur prévus, pour éviter les intoxica-
doit être apportée : té immédiate, d’animaux dangereux, notamment de tions par le monoxyde de carbone.
1°) à la capacité à prévenir les accidents domestiques chiens de la première catégorie et de la deuxième Risque d’intoxication au monoxyde de carbone
et les risques manifestes pour la sécurité de l’enfant catégorie. L’intoxication par monoxyde de carbone est en France Date de mise en œuvre dans les logements existants
(rangement des produits, notamment d’entretien ou la première cause de décès par intoxication. Chaque Pour les appareils n’utilisant pas un gaz combustible
pharmaceutiques et objets potentiellement dangereux Les transports et les déplacements année, on recense 6 000 intoxications et 300 décès ou un hydrocarbure liquéfié, ces obligations s’ap-
hors de la vue et de la portée de l’enfant accueilli), en Il convient de prendre en compte : dus à ce gaz incolore, inodore mais mortel. pliquent dans les constructions existantes à compter
proposant spontanément les aménagements néces- 1°) les modalités d’organisation et de sécurité des du 1er juillet 2010.
saires ou en acceptant ceux prescrits par les services sorties, en tenant compte de l’âge et du nombre Obligations pour les logements neufs à compter Pour les installations de ventilation mécanique contrô-
départementaux de protection maternelle et infantile ; d’enfants accueillis, et de l’obligation d’obtenir une de 2009 lée mises en service antérieurement au 9 août 1989,
2°) au couchage de l’enfant dans un lit adapté à son autorisation écrite des parents pour les transports ; Selon les articles R131-31 à R131-33 du Code de les dispositions de l’article R131-33 du Code de la
âge, au matériel de puériculture, ainsi qu’aux jouets 2°) la connaissance et l’application des règles de sé- la construction et de l’habitation, à compter du 1er construction et de l’habitation entrent en application
qui doivent être conformes aux exigences normales curité en vigueur pour les enfants transportés dans janvier 2009, les parties des locaux à usage d’habi- à compter du 1er juillet 2010.
de sécurité et entretenus et remplacés si nécessaire ; le véhicule personnel et l’utilisation de sièges auto tation ou leurs dépendances, destinées à recevoir de
3°) à la protection effective des espaces d’accueil et homologués et adaptés en fonction de l’âge et du façon fixe un appareil de chauffage ou de production Cependant
des installations dont l’accès serait dangereux pour poids de l’enfant ; d’eau chaude sanitaire d’une puissance inférieure ou • Un dispositif de sécurité collective doit être installé
l’enfant, notamment les escaliers, les fenêtres, les 3°) l’obligation d’avoir une attestation d’assurance égale à 70 kilowatts et utilisant les combustibles so- sans délai lorsqu’il est constaté, lors de la vérification
balcons, les cheminées, les installations électriques spécifique du véhicule pour couvrir les enfants ac- lides, liquides ou gazeux, devront être munies lors de périodique du bon fonctionnement d’une installation
ou au gaz ; cueillis lors de transports, y compris lorsque l’assistant leur construction : collective de ventilation mécanique contrôlée-gaz,
4°) à la prévention des intoxications par le monoxyde maternel n’est pas le conducteur. • d’une entrée d’air permanente directe ou indirecte qu’en cas d’arrêt de l’extracteur, l’évacuation des
de carbone attestée par la production des certificats dans le cas où l’appareil utilise, pour la combustion, fumées par tirage naturel n’est pas assurée et que
d’entretien annuel des appareils fixes de chauffage une partie de l’air de la pièce dans laquelle il est certains appareils à gaz restent en fonctionnement.
ou de production d’eau chaude sanitaire ; installé ;
5°) en cas d’exercice en maison d’assistants maternels, • d’un système d’évacuation vers l’extérieur des pro-
aux règles fixées conformément à l’article L.123-2 duits de combustion satisfaisant aux conditions tech-
du Code de la construction et de l’habitation et aux niques et de sécurité et adapté à l’usage, au type
d’appareil et au combustible auxquels il est destiné.• Après une intoxication au monoxyde de carbone due • les dispositifs de sécurité, tels que verrouillage et
à une installation fixe de chauffage ou de production freinage, installés sur un article de puériculture,
d’eau chaude sanitaire, cette installation doit être doivent être efficaces et ne doivent pas pouvoir être
mise à l’arrêt. Elle ne peut être réutilisée qu’après actionnés par l’enfant ;
remise en l’état mais aussi mise aux normes, dans • les parties peintes, vernies, laquées ou recouvertes
les conditions prévues par les dispositions des ar- de substances similaires, les parties constituées de
ticles R131-31 à R131-35. matériaux colorés dans la masse et les parties consti-
tuées de textiles peints qui peuvent être atteints par
ANNEXE 4 la bouche de l’enfant, doivent être réalisées avec
des produits qui ne contiennent pas à l’état soluble ANNEXE 5
Les lits sont obligatoires. ou à l’état de composés solubles, des teneurs en Les plantes ou végétaux reconnus dangereux
• un lit individuel en bon état : pour chaque enfant métaux lourds présentant un danger en cas d’inges- par les centres antipoison (liste non exhaustive)
avec un matelas ferme, sans oreiller, ni couette pour tion par l’enfant.
les enfants de moins d’un an (éviter les tours de lits).
Le respect de ces exigences doit être attesté par ACONIT HIPPOPHAE RHAMNODES
• Les barreaux verticaux des lits doivent être es- conformité aux normes de sécurité françaises ou AGAVE HYPERCIUM
pacés de 6,5 cm maximum. étrangères ou par conformité à un essai de type 6. La AQUILEGIA IF
mention « Conforme aux exigences de sécurité » doit ARAUCARIA IMBRICATA LABURNUM ANAGYROIDES
• Le décret n° 95-949 du 25 août 1995 (modifié être apposée sur le produit de façon visible, lisible et ARISTOLOCHE LANTANA
par le décret n° 99-465 du 5 juin 1999) fixe les indélébile. ARUMSAUCUBA JAPONICA LAURIER ROSE ET LAURIER CERISE
exigences essentielles que doivent respecter les lits Doivent être également mentionnés le nom et BELLADONE LIERRE
superposés destinés à être utilisés dans des lieux do- l’adresse du fabricant et de l’importateur ainsi que BERBERIS Sp LOBELIE
mestiques ou en collectivité : l’identification du modèle de l’article. BRYONE DIOQUE LONICERA
• Ils doivent comporter des barrières de sécurité Un avis de l’administration publié au JO du 20 mars BUIS LUPINS
empêchant leur occupant d’en tomber. 2001 fixe la dernière liste des normes pertinentes, CACTUS MIMOSA DU JAPON
• Ils doivent être conformes aux normes fran- dont la norme NF EN 716-1 (janvier 1996) et NF EN CHÈVREFEUILLES DES HAIES ET DES MON- NERIUM OLEANDER
çaises ou étrangères reconnues équivalentes. 716-2 (septembre 1995). TAGNES PONCIRUS TRIFOLIATA
• La mention « conforme aux exigences de CHAENOMILLES JAPONICA PRUNUS LAUROCERASUS
sécurité » doit être mentionnée sur le lit et sur Conseils pratiques CIGUËS PRUNICA GRANATUM
son emballage de façon visible et indélébile. COLCHIQUE PYRACANTHA
20 21
• La mention « le couchage en hauteur ne Si votre lit est ancien : vérifier l’espacement des CONVALLARIA MAJALIS REDOUL
convient pas à des enfants de moins de six barreaux verticaux ou horizontaux. L’écartement trop CRATAEGUS OXYACANTHA RHODODENDRON
ans » doit être apposée sur le lit de manière important de ceux-ci (plus de 65 mm), dans la me- CYTISE RHUS TYPHINA
visible et indélébile. sure où l’enfant pourra passer sa tête ou ses jambes, DAPHNÉE RICIN
• Une fiche technique d’identification doit être lui fait en effet courir un risque d’étranglement. DATURAS ROBINIER
livrée avec le produit comportant notamment DAUPHINELLE ROSA SP
des descriptions relatives au montage et au La qualité du lit : elle doit être suffisante pour rendre DIGITALIS digitale SABINE
mode d’emploi. impossible toute déformation qui risquerait d’être DIEFFENBACHIA SOPHORA
nuisible à l’enfant (par exemple dans le cas d’un lit EUPHORBES SPARTIUM JUNCEUM
Réglementation des lits fixes ou pliants. en toile : le lavage de la toile ne doit pas risquer GAROU SPIERA
Ces modes de couchage fabriqués ou importés en d’entraîner un rétrécissement de celle-ci susceptible GENÊTS SUMAC VENENEUX
France doivent obligatoirement satisfaire aux exi- de déformer les barreaux et d’augmenter ainsi leur GINKGO BILOBA THUYAS
gences de sécurité du décret du 20 décembre 1991 espacement initial) ou une poche pouvant provoquer GLEDITSIA TRIAXANTHUS VIBURNUM
relatif à la prévention des risques résultant de l’usage un coincement. GUI VIGNE VIERGE
des articles de puériculture. HELLEBORE BLANC ET NOIR YUCCA
Les dimensions du matelas : elles doivent être
Les lits pour enfants (lits fixes mais également lits adaptées à celles du lit (notamment pour les lits
pliants) doivent, compte tenu de leurs caractéris- pliants tels que les « lits parapluie »). Rappel
tiques, répondre aux exigences suivantes : Centre anti-poison de Lyon
• être stables et résister aux contraintes mécaniques et La hauteur des côtés du lit : elle doit toujours être
physiques auxquelles ils sont soumis lors d’une utili-
sation normale ou raisonnablement prévisible sans
suffisante pour empêcher l’enfant de tomber lorsqu’il
se met debout tout seul.
04 72 11 69 11
se briser ou subir de déformation dangereuse pour
l’enfant ; La peinture du lit : elle doit être de bonne quali-
• ne présenter aucun risque d’atteinte à l’intégrité phy- té pour que l’enfant ne risque pas, en mordillant les
sique (lésion, coupure, pincement, étranglement ou bords, de l’écailler et d’en avaler des morceaux.
suffocation) par leurs caractéristiques, et notamment
par la présence d’arêtes ou saillies, leur mode d’as-
semblage ou le mouvement d’éléments mobiles ;ANNEXE 6
Facsimilé de l’arrêté du 21 janvier 2014
portant réglementation des piscines privées…
22 23ANNEXE 7 apprend d’abord à s’asseoir puis à se déplacer. Il uti- ANNEXE 8 ANNEXE 9
lise ses bras et son corps pour chercher son équilibre.
Les trotteurs et youpalas Dans le trotteur, un enfant se voit forcé de brûler les Utilisation de la télévision Sièges auto :
Les trotteurs, également appelés youpalas, permettent étapes : on le met debout avant qu’il ne soit capable Professionnels de la petite enfance, il est de la nouvelle réglementation I-Size (R129)
à l’enfant de 8 à 16 mois de se déplacer rapidement d’y arriver tout seul. C’est le trotteur qui travaille à sa notre responsabilité de rappeler qu’il est impor-
en position debout. place en portant le poids de son corps et en le main- tant d’attendre que l’enfant soit capable de dis- Règlement n°129 de la CEE-ONU portant sur de
Constitués d’un cadre et d’une nacelle rigide ou tenant en équilibre. cernement et d’être critique avant de le mettre nouvelles règles de sécurité renforcée pour les sys-
souple, ils sont parfois transformables en chaises devant les écrans et que cela doit se faire avec tèmes de retenue pour enfants.
hautes. Le trotteur est conçu pour des enfants n’ayant Si vous souhaitez toutefois utiliser un trotteur pour l’accompagnement d’un adulte.
pas encore acquis la marche. Mais même en ne sa- votre enfant, voici quelques informations et recom- Sièges auto : la réglementation I-Size (R129)
chant pas marcher, le bébé apprend rapidement à se mandations quant à son utilisation : En effet : Pour leur sécurité, tous les enfants de moins de 10
déplacer vite avec. Très tôt, un petit enfant est captivé par la télévision. ans doivent être attachés dans un dispositif spécifique
La prise de vitesse multiplie les risques en tout genre. Le trotteur est potentiellement dangereux : Dès 4-5 mois, il est attiré par les images. Mais le de retenue lors de leurs déplacements en voiture.
• l’enfant échappe au regard de ses parents et accède développement psychomoteur du bébé suppose qu’il
Accidentologie à des objets ou des endroits dangereux, mobilise ensemble ses cinq sens. Les jouets associent Les accidents de la route sont une cause ma-
Une étude du service de pédiatrie de la faculté de • l’enfant peut basculer (escalier, marche) ou être ar- la vue, l’audition, le toucher et l’odorat, alors que la jeure de mortalité infantile en Europe.
médecine de Strasbourg a établi que plus de 40 % rêté brutalement par un obstacle et ainsi être projeté télévision ne sollicite que ses yeux et ses oreilles. Près d’un tiers des enfants sont mal attachés ou
des traumatismes crâniens recensés chez les enfants sur un coin ou un angle saillant, installés dans un dispositif inadapté.
de moins de 12 mois étaient dus à un accident de • l’enfant peut être basculé par les jeux de frères et Même en bruit de fond, la télévision est nocive au dé-
trotteur. Cette étude a révélé que la quasi-totalité des soeurs. veloppement des bébés, leur capacité à se concen- Face à cette réalité, une réglementation européenne
accidents était due à des chutes dans les escaliers ou • Attention aux portes de four brûlantes, aux vitres de trer sur leurs jeux est moins importante quand celle-ci pour les sièges auto est en vigueur depuis juillet
à des marches. foyers « inserts », l’enfant installé dans le trotteur est est allumée. De même, leurs capacités linguistiques 2013 : il s’agit de la norme I-Size (ECE R129).
D’autre part, une étude a démontré que les enfants à leur hauteur et se déplace très vite. sont ralenties (pour les moins de 17 mois).
utilisateurs de trotteurs se tiennent assis, rampent et Cette réglementation a été appliquée progressivement.
marchent plus tardivement que les non-utilisateurs. Pour éviter les chutes, rester très vigilants : En revanche, le fait de raconter une histoire augmen- Les sièges auto répondant à la norme de sécurité R44
L’utilisation des trotteurs serait également à l’origine • Le trotteur doit toujours être utilisé sur une surface terait ces possibilités linguistiques. sont toujours réglementaires (Isofix ou ceinture), mais
de troubles de l’équilibre. plane, horizontale, de plain-pied (au rez-de-chaus- ils ne seront plus commercialisés après 2021.
Le trotteur peut également être à l’origine de nom- sée), sans marche, escalier ou dénivellation. Ce qui manque à la télévision, c’est de s’adapter au Si votre véhicule n’est pas équipé du système de fixation
breux autres accidents : • Vous pouvez choisir un trotteur présentant un dispo- bébé : elle n’est pas interactive. Isofix, vous pouvez toujours utiliser un siège ceinture.
24 • objets en hauteur qui tombent après avoir été heurtés, sitif de freinage actionnable très rapidement par un C’est pourquoi le Conseil supérieur de l’audiovisuel Pour en savoir plus : www.securite-routiere.gouv.fr
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• brûlures des mains sur les parties de four ou d’inserts. adulte, qui bloque le trotteur à l’approche du vide et le ministère de la Santé ont lancé une campagne
(marche d’escalier), mais il est préférable de proté- sur le thème : « Pas d’écran avant 3 ans ». Ce qui évolue avec la norme I-Size (R129)
Réglementation ger l’escalier par une barrière en utilisant un trotteur L’objectif de la norme de sécurité I-Size est d’amé-
Le décret du 20 décembre 1991 relatif à la préven- classique. Bien sûr, il y a toujours des moments où l’enfant la liorer le niveau de sécurité des enfants en voiture, à
tion des risques résultant de l’usage des articles de • Lorsque le trotteur est transformable en chaise voit, inévitablement, mais cela ne favorise jamais son travers 3 grandes évolutions :
puériculture régit ce type de produit de manière gé- haute, il faut s’assurer que la partie siège et la partie développement. Avant trois ans, il n’y a pas de bons • L’obligation de transporter les enfants dos à la route
nérale. trotteur sont solidaires et que les sangles destinées à programmes pour un enfant. jusqu’à 15 mois.
D’autre part, selon la norme NF EN 1273 d’août attacher l’enfant sont bien en place. Cette obligation n’est valable que si vous avez un
2005, un trotteur doit permettre d’éviter les risques • Un trotteur ne doit jamais être posé sur une table ou En général, vers 2 ans, les enfants commencent à re- siège I-Size. Pour les autres, l’obligation s’arrête à
suivants : un autre meuble. garder la télévision car ils sont en âge de comprendre 9 mois. Sachez néanmoins que, dans tous les cas,
• basculement du cadre, certaines choses. Ils reconnaissent les personnages et voyager dos à la route est plus sûr.
• rupture des coutures de la nacelle (pour la nacelle Autres conseils d’utilisation s’identifient aux héros. • La généralisation du système d’attache Isofix.
souple), • Ne pas l’utiliser avant 7 ou 8 mois Ce dispositif de fixation est obligatoire depuis février
• pincements, • Régler la hauteur du trotteur en fonction de la taille 2011 dans toutes les voitures neuves. Il permet de
• blessures causées par des pièces en métal non ar- (l’enfant doit toucher le sol, pieds à plat). réduire considérablement les erreurs d’installation
rondies ou mal élaborées, • Ne pas l’utiliser plus d’une heure par jour par (ceinture vrillée, mal ajustée) via un ancrage direct
• étouffement (éléments se détachant et pouvant être tranche de 15 minutes. aux sièges de la voiture.
avalés), • Cesser de l’utiliser dès que l’enfant acquiert de la • Le choix du siège auto ne sera plus effectué en fonc-
• prévention des chutes dans les escaliers. vitesse ou dès qu’il marche. tion du poids de l’enfant mais au regard de sa taille
uniquement.
Recommandations Source : Commission de la sécurité des consomma-
Les Canadiens ont interdit la vente des trotteurs sur teurs Médecine & enfance (magazine pédiatrique). La signalétique de la norme I-Size (R129)
leur territoire. L’académie américaine de pédiatrie a 1– Les sièges I-Siz se repèrent à ce logo
rendu un avis défavorable sur leur utilisation, et plu- 2– Taille de l’enfant (ici, ce siège est adapté pour un
sieurs pays européens développent depuis 2003 une bébé de 40 à 85 cm).
stratégie d’information auprès des familles sur les 3– La position dos à la route est obligatoire jusqu’à
dangers de cette pratique. l’âge de 15 mois.
Le trotteur est inutile pour apprendre à marcher. La
marche est le résultat d’un apprentissage : l’enfantVous pouvez aussi lire
