GUIDEPRATIQUE 2021 - Mairie de Pouzauges
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GUIDEPRATIQUE
2021
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2... G
1/ ÉDITO
Chères Pouzaugeaises, chers Pouzaugeais,
Vous trouverez dans ce guide pratique toutes
les informations relatives à la vie locale.
Autant vous dire que les ser vices et activités
ne manquent pas !
Croyez-le bien, les ser vices de la ville, les
élus et les ac teurs de la vie associative se
tiennent à votre disposition et comptent sur
vous pour que vous puissiez bien vivre à
Pouzauges.
Cette publication c’est aussi l’annuaire des
entreprises, ar tisans, commerçants, ser vices qui
se sont mobilisés pour financer cette édition.
Je tiens à les remercier vivement pour leur
implication.
Pour compléter ce guide, le site de la ville :
www.pouzauges.com, vous permet de retrouver
les ac tualités de la commune, l’agenda des
évènements, de louer une salle ou encore de
contac ter les élus...
Toutes les infos de votre commune à por tée de
main !
Bonne lec ture !
Votre maire
Michelle DE VANNE
...3
SOMMAIRE
1 Édito....................................................... p. 3
2 Les Élus.. ........................................... p. 5-11
3 Ser vices municipaux.................... p. 12-15
4 Location de salles.. ....................... p. 16-21.
et équipements
5 Enseignements............................. p. 2 2-23
6 Renseignements pratiques.............. p. 24
7 Démarches administratives....... p. 25-26
8 Communauté de communes....... p. 2 7-30
9 Annuaire associations................ p. 31-50
10 Annuaire des ar tisans . .............. p. 51-69.
commerçants, ser vices
11 Annuaire des industries.............. p. 70-7 1
12 Annuaire santé et bien- être.. ...... p. 7 2-74
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2/ LESÉLUS
LECONSEILMUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunit au minimum une fois par trimestre et à sont publics. Les procès-verbaux sont consultables sur le site de la
Pouzauges une fois par mois sauf en août, sur convocation du Maire, Ville.
pour régler, par délibérations, les affaires de la Commune. Les débats
LECONSEILDESSAGES
Le Conseil des Sages est un espace citoyen de réflexion et de Rien de plus simple ! Il vous suffit de remplir un bulletin d’inscription.
propositions. Il est un organe consultatif et de concertation. Sa Vous pouvez le trouver sur notre site internet : www.pouzauges.com/
démarche s’inscrit dans une démocratie locale. conseil-des-sages.
Le conseil des Sages se renouvelle. Vous pouvez également vous le procurer en mairie.
Vous avez plus de 55 ans ? Vous êtes retraité ? Vous avez envie de Dès que la situation sanitaire le permettra, nous reviendrons vers vous
vous investir pour aider les habitants de Pouzauges aux côtés des pour démarrer ce beau projet qu’est le Conseil des Sages.
élus ? Alors, venez rejoindre le groupe de 8 personnes motivées déjà
inscrites !
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2/ LESÉLUS
LECONSEILMUNICIPALDESJEUNES
Il se compose de 21 enfants de CM1, CM2 et 6e résidant et scolarisés Ils sont accompagnés d’adultes, élus de la commission Enfance-
à Pouzauges. Jeunesse-Affaires Scolaires et non élus (collaborateurs occasionnels
Les jeunes élus se réunissent pour travailler sur leurs projets et leurs du service public).
interventions pour la collectivité en assemblée plénière, mais aussi en Le CMJ sensibilise les jeunes élus à la citoyenneté en les éveillant à
commission, au nombre de 3 : la vie de leur commune. Les idées et les initiatives qui émanent des
- Entraide et solidarité entre les gens jeunes élus sont traduites en projets réalisés au cours de l’année.
Le CMJ présente ses projets et rend compte de son travail devant
- Nature et respect de l’environnement le Conseil Municipal des adultes. Au même titre que le Conseil des
- Sports, loisirs et activités ludiques Sages, il peut également être force de propositions auprès du Conseil
Municipal adulte.
LAMUNICIPALITÉ
FINANCES, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SUIVI
DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION
// Jean Claude MARCHAND .
1er adjoint // Commission Finances
> FINANCES
Lydie Avoine Christophe Priou
La commission Finances est Alexandre Guilloteau Isabelle Brosset
en charge de l’ensemble des Marie-Noëlle Fradin Estelle Billeaud
questions financières à savoir le
budget communal pour le fonc- Christian Pelletier Aurélie Rabiller
tionnement, les investissements, Nicole Fiori Jérôme Landa
la fiscalité, les subventions et les Noël Godet Marina Leray
emprunts.
Le cycle budgétaire commence en fin d’année. Sous l’impulsion du Patricia Debelloir-Poupin Nicolas Ripault
maire, chaque adjoint en relation avec les services, propose d’inscrire Marie Bernadette Vincent Jacques Ballay
au budget les investissements qui concernent sa délégation pour
l’année à venir. Au gré des capacités financières, des choix politiques, Alfredo Dias Couto Didier Dolé
un arbitrage permet de maintenir les équilibres et d’orienter le budget Pascal Le Moing Jean-Michel Beauffreton
sur les priorités de la municipalité en relation avec les besoins des Laurence Brisseau-Jauzelon Sophie Bénéteau
habitants.
La commission prépare le budget primitif (prévisionnel) qui est en- Sarah Bertel Laurent Caillaud
suite voté en début d’année par le Conseil Municipal. Le maire et les Frédéric Rabaud
adjoints exécutent ensuite le budget voté. Anthony Perrotin
Le Conseil Municipal approuve les comptes administratifs et de ges-
tion de l’exercice budgétaire précédent.
6...
2 / L E S É L U S
LA MUNICIPALITÉ
> DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
// Commission Développement économique
La commission Développement économique a pour mission d’ac-
compagner et de soutenir les activités économiques sur le territoire. Patricia Debelloir- Poupin Alfredo Dias Couto
Pour cela, elle travaille en lien avec les différents acteurs présents : la
Communauté de communes du Pays de Pouzauges, les associations Marie- Noëlle Fradin Didier Dolé
de professionnels (l’Association des Entreprises de Pouzauges, le Club Lydie Avoine Laurent Caillaud
des entreprises du Pays de Pouzauges), les agriculteurs afin d’assurer
la vitalité économique de la ville, notamment en soutenant l’artisanat,
le commerce pour un centre-ville dynamique.
novation en cours de la commune. Il accompagne la directrice des
> SUIVI DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION services techniques aux réunions de chantier permettant ainsi de s’as-
surer du bon déroulement des phases des chantiers pour le respect
L’adjoint assure aussi le suivi des chantiers de construction et de ré- des critères et des délais.
SPORT, VIE CULTURELLE ET CITOYENNE
// Lydie AVOINE .
2e adjointe // Commission Sport
> SPORT
Aurélie Rabiller Noël Godet
L’objectif de cette commission est Isabelle Brosset Christophe Priou
d’apporter un cadre favorable au Frédéric Rabaud Sophie Bénéteau
sport à Pouzauges. Dans ce but,
là elle assure le suivi des équi- Jérôme Landa
pements sportifs, notamment en
planifiant leur utilisation par les
établissements scolaires et les // Commission Vie Culturelle et citoyenne
associations. Elle organise et participe aux animations sportives se
tenant dans la ville.
Elle regroupe, au sein de l’Office Municipal des Sports (O.M.S.), les as- Aurélie Rabiller Marie-Noëlle Fradin
sociations sportives afin de les fédérer autour de projets et d’événe- Laurence Brisseau-Jauzelon Noël Godet
ments communs, comme les Côtes Pouzaugeaises. Patricia Debelloir- Poupin Isabelle Brosset
Afin de prévoir l’avenir, elle étudie des projets de futurs équipements
sportifs, en fonction des besoins et des contraintes existantes. Christophe Priou Laurent Caillaud
Marina Leray
>VIE CULTURELLE ET CITOYENNE
Les temps de partage et de convivialité sont indispensables à la vie de Pouzauges. Elle inscrit le Forum des Associations dans cette dyna-
d’une ville. C’est pourquoi il est important de prévoir un cadre pour mique pour les aider à se rencontrer, se faire connaître et les invite à
les favoriser. La commission « vie culturelle et citoyenne » élabore des se regrouper autour d’événements comme le Téléthon.
projets pour le structurer et permettre ainsi à tous ceux qui le sou- Pour cela, la commission mène une réflexion sur la mise en place d’un
haitent de participer à cette vie de la ville. Elle soutient les associa- Espace de Vie Sociale, lieu de convivialité, solidarité et citoyenneté. Les
tions qui s’investissent et contribuent à la vie culturelle et citoyenne associations, les habitants seront invités à participer à la vie de ce lieu
tout au long de l’année.
VIE CULTURELLE ET ANIMATIONS
// Aurélie RABILLER. > VIE CULTURELLE ET ANIMATIONS
Conseillère municipale
déléguée Une ville vit par ses habitants et leur quotidien. Cette vie est ponctuée
de moments forts avec les animations qui font sa vie culturelle. Tout
au long de l’année, la ville de Pouzauges propose des fêtes, avec la
Fête de la Musique, les festivités du 14 juillet, les animations de Noël,
des spectacles avec le Gala des Talents, les apéros contés. L’objectif de
la commission est de poursuivre et de développer le programme des
animations pour les habitants et les visiteurs.
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2/ LESÉLUS
LA MUNICIPALITÉ
ENFANCE, JEUNESSE ET AFFAIRES SCOLAIRES
// Alexandre GUILLOTEAU .
3e adjoint // Commission Enfance - Jeunesse
- Affaires scolaires
> ENFANCE - JEUNESSE -
AFFAIRES SCOLAIRES Isabelle Brosset Frédéric Rabaud
Favoriser l’épanouissement des
Aurélie Rabiller Nicole Fiori
enfants et des jeunes est l’objectif Estelle Billeaud Véronique Saadé
de la commission. Ses réflexions
couvrent l’ensemble de la vie des des structures d’accueil périscolaire et des loisirs, du jardin d’enfants
enfants. Cela débute avec la Petite et du multi-accueil pour les tout-petits.
Enfance et les services associés La jeunesse est l’autre volet du travail de la commission. Elle propose
(crèches, animations…). Ce sont ensuite les affaires scolaires et péris- aux jeunes des temps pour se retrouver, partager des activités et
colaires qui sont la préoccupation de la commission avec les relations construire ensemble des actions. Pour cela l’Espace Jeunes contribue
avec les écoles et les associations. à leur épanouissement en dehors du domaine scolaire, comme le font
La commission assure aussi le suivi matériel et financier des écoles, également les Chantiers Jeunes.
CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES ET PASSEPORT DU CIVISME
// Isabelle BROSSET. Le Conseil Municipal des Jeunes s’adresse aux jeunes de CM1, CM2 et
Conseillère municipale 6e. Au nombre de 21, les conseillers se répartissent en commissions
déléguée pour mener à bien leurs projets, décidés en début d’année.
La Ville de Pouzauges a mis en place le Passeport du Civisme afin de
sensibiliser les élèves de CM2 aux actes de civisme envers ceux qui les
> CONSEIL MUNICIPAL entourent. De nombreuses actions, indivuelles ou collectives, ponc-
DES JEUNES tuent l’année et mènent les enfants vers l’obtention de leur Passeport.
ET PASSEPORT
DU CIVISME
ESPACE URBAIN, URBANISME DE L’HABITAT ET DE LA VOIRIE
// Marie-Noëlle FRADIN.
4e adjointe // Commission Espace urbain-Urbanisme
de l’habitat – Voirie
> ESPACE URBAIN
URBANISME DE L’HABITAT Anthony Perrotin Nicolas Ripault
VOIRIE Christian Pelletier Frédéric Rabaud
Jean-Claude Marchand Noël Godet
Le cadre de vie participe à l’at-
tractivité d’une ville. La Ville de Alfredo Dias Couto Jean-Michel Beauffreton
Pouzauges est engagée depuis Marie-Bernadette Vincent Didier Dolé
plusieurs années dans une dyna- Alexandre Guilloteau Sophie Bénéteau
mique de préservation et de ré-
novation du patrimoine architectural. En lien avec cet engagement, la
commission assure le suivi de l’Aire de mise en valeur de l’Architecture
et du Patrimoine (AVAP) dont le but est de promouvoir la mise en valeur des communes du territoire, élaboré un Plan Local d’Urbanisme Inter-
du patrimoine par une zones de protection du patrimoine architectural, communal. En lien avec ce PLUi, la ville veille au développement d’un
urbain et paysager (ZPPAUP). L’adhésion au label Petites Cités de Ca- urbanisme cohérent, offrant la possibilité de constructions neuves au
ractère confirme cette volonté pour la ville et ses habitants. sein de la ville, l’aménagement d’infrastructures, l’entretien des voiries
De nouvelles compétences sont désormais transférées à la Commu- pour faciliter les déplacements, notamment les déplacements doux.
nauté de Communes du Pays de Pouzauges, qui a, avec l’ensemble
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2 / L E S É L U S
LA MUNICIPALITÉ
ÉCLAIRAGE PUBLIC ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE
// Anthony PERROTIN. Pouzauges, Ville Prudente, envisage les déplacements dans leur glo-
Conseiller municipal délégué balité. Au-delà des voiries, c’est la signalétique et la sécurité routière
qui en sont les éléments clés. Dans un cadre agréable, la commission
œuvre pour mener des actions à destination des habitants afin d’assu-
> ÉCLAIRAGE PUBLIC rer leur sécurité et de favoriser le comportement citoyen de tous.
ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE Elle travaille également en faveur du développement durable en envi-
sageant les économies d’énergie et toutes les actions pouvant œuvrer
dans ce sens.
ESPACE RURAL, PATRIMOINE COMMUNAL ET ESPACES VERTS
// Christian PELLETIER.
5e adjoint // Commission Espace rural-Patrimoine
communal-Espaces Verts
> ESPACE RURAL,
PATRIMOINE COMMUNAL Sarah Bertel Patricia Debelloir-Poupin
ET ESPACES VERTS Anthony Perrotin Marie-Bernadette Vincent
Nicolas Ripault Jean- Michel Beauffreton
La commission réfléchit et mène
des actions en faveur de l’environ- Noël Godet Jacques Ballay
nement pour construire une ville
accueillante. Elle travaille en lien Ses actions concernent aussi la gestion des espaces verts avec la
avec les orientations de la Com- gestion différenciée des différents lieux de la ville, l’entretien de la voi-
munauté de communes dans le domaine environnemental afin d’offrir rie rurale. Le suivi du patrimoine communal et les travaux gérés par la
une qualité de services pour la ressource en eau, la réduction des dé- commune et ses agents sont également supervisés par la commis-
chets et la valorisation des ressources. sion.
FLEURISSEMENT, PLANTATIONS ET ÉDUCATION À L’ENVIRONNEMENT
// Sarah BERTEL. L’embellissement de la ville dans le respect de l’environnement est
Conseillère municipale déléguée l’objet de cette commission. Elle se fait avec les habitants. Les actions
sont menées avec eux : les plantations « un bébé, un arbre », les semis
pied de mur et l’éducation à l’environnement pour tous, Jardin’Arts. La
> FLEURISSEMENT, mise en place du concours « Paysage de votre commune » valorise
PLANTATION l’embellissement des jardins particuliers qui contribue ainsi à celui de
la ville. L’entretien du cimetière est également réalisé dans le respect
ET ÉDUCATION de l’environnement.
À L’ENVIRONNEMENT
TOURISME, LABELS PETITES CITÉS DE CARACTÈRE ET STATION VERTE
// Patricia DEBELLOIR-POUPIN. L’objectif de la commission est que Pouzauges soit une ville accueil-
Conseillère municipale lante pour tous, notamment pour les touristes soucieux de découvrir
déléguée la ville et ses richesses. Pouzauges s’est inscrite dans les labels Pe-
tites Cités de Caractère et Station Verte afin de mettre en avant ses
> TOURISME, LABELS richesses patrimoniales et naturelles, gage d’authenticité et du respect
PETITES CITÉS de l’environnement, qu’elle valorise lors des Journées du Patrimoine.
DE CARACTÈRE ET Pour l’ensemble de ses actions, la commission travaille avec l’Office
de Tourisme.
STATION VERTE
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2/ LESÉLUS
LA MUNICIPALITÉ
VIE SOCIALE ET SERVICES À LA POPULATION
// Nicole FIORI.
6e adjointe // Commission Vie sociale-Services
à la population
> VIE SOCIALE-SERVICES
À LA POPULATION Sarah Bertel Marie-Bernadette Vincent
Laurence Brisseau-Jauzelon Pascal Le Moing
L’accompagnement des publics
fragiles ou vulnérables est au Anthony Perrotin Estelle Billeaud
cœur du travail de la commission. Marina Leray Jacques Ballay
Afin d’améliorer leur quotidien et
de leur apporter des clés pour
leur avenir, elle met en place des tions pour construire un climat favorable pour ces personnes fragiles
aides (allocations citoyennes, carte-épicerie, bourse au permis de et être au plus près de leurs besoins.
conduire...). Le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) est intégré dans le
Pour les plus âgés, la commission propose, parfois en lien avec des Centre Intercommunal d’Action Sociale, dont le but est de mettre en
associations, des actions au quotidien comme le portage des repas place des actions de prévention et de développement social sur le
pour les personnes qui sont à domicile, des actions de vigilance avec territoire.
les plus isolés. Dans la volonté d’être à l’écoute de toutes les personnes âgées et de
Elle travaille avec la Résidence Les Collines (EHPAD), les résidences les impliquer dans la vie de la ville, la commission travaille avec le
pour les personnes en situation de handicap (La Borderie, la Clairière, Conseil des Sages sur des actions favorisant le bien vivre à Pouzauges.
la résidence Catherine de Thouars, Entr’eux Parenthèses), les associa-
CONSEILLLERSMUNICIPAUX
// AVOINE Lydie // BERTEL Sarah // BILLEAUD Estelle // BRISSEAU-JAUZELON Laurence // BROSSET Isabelle
// DEBELLOIR-POUPIN Patricia // DEVANNE Michelle // DIAS COUSTO Alfredo // FIORI Nicole
// FRADIN Marie-Noëlle // GODET Noël // GUILLOTEAU Alexandre // LANDA Jérôme // LE MOING Pascal
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2 / L E S É L U SLA MUNICIPALITÉ
// LERAY Marina // MARCHAND Jean-Claude // PELLETIER Christian // PERROTIN Anthony // PRIOU Christophe
// RABAUD Frédéric // RABILLER Aurélie // RIPAULT Nicolas // VINCENT Marie-Bernadette // PRIOU Christophe
// BALLAY Jacques // BEAUFFRETON Jean-Michel // BENETEAU Sophie // CAILLAUD Laurent // SAADE Véronique
CONTACTERLESÉLUS
COMMENT CONTACTER, RENCONTRER LES ÉLUS ?
Madame Devanne, maire, reçoit chaque jeudi, sans rendez-vous, de Vous pouvez contacter Mme
10h à 12h. Devanne, les adjoints et les
Un adjoint est présent en mairie chaque samedi matin de 9h30 à 12h. conseillers municipaux dé-
Madame le Maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués légués et les services de la
reçoivent également sur rendez-vous. Merci de prendre contact auprès mairie par la messagerie.
de : Mme Préaud-Godard – Secrétariat du Maire – Tél. : 02 51 57 01 37 ou
preaudchristelle@pouzauges.fr La rubrique « La Parole aux Habitants » vous permet d’adresser un
message à la municipalité. (Cette rubrique est reprise en partie dans
> VOUS POUVEZ ÉGALEMENT ENVOYER le Panoramag).
UN MESSAGE VIA LE SITE INTERNET :
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2/ LESÉLUS3/ SERVICES
MUNICIPAUX
SERVICESADMINISTRATIFS
// Nicolas BOSSARD // Christelle PRÉAUD-GODARD // Delphine ROCHER / Jocelyne GAUBERT /.
Stéphanie MORIN
DIRECTEUR GÉNÉRAL ADMINISTRATION ACCUEIL
DES SERVICES GÉNÉRALE ÉTAT CIVIL
Missions : Missions :
• Collaborateur direct du Maire. • S ecrétariat du Maire et du Directeur Missions :
• Direction, organisation et coordination de Général des Services • A ssurer l’accueil et l’information du public.
l’ensemble des services de la Mairie • Préparation et suivi des assemblées • A ssurer l’ensemble des tâches
• Mise en œuvre des orientations municipales (Conseil municipal - commissions...) administratives relatives à l’État Civil.
• Rôle d’interface entre la Mairie et les acteurs • P lan de Secours (Plan Communal de
des autres administrations Sauvegarde, EVASCO...)
• Pilotage et suivi des grands projets municipaux.
// Stéphanie ROTURIER, Danielle NOUZILLE, Stéphanie MORIN // Léonie BIZON, Clarisse CHEVALIER.
PÔLE FINANCES PÔLE RESSOURCES
ET PÔLE SOLIDARITÉ ET DE LA FAMILLE HUMAINES /
Missions pôle finance : Missions pôle solidarité... :
• Mise en œuvre et contrôle de la politique • Animer une action générale de prévention
ÉLECTIONS
financière de la collectivité et de développement social Missions :
• Conseil aux élus et aux responsables de • Organiser et coordonner des opérations
services d’aide sociale aux personnes (familles en • A ide au recrutement
• É laboration et exécution du budget difficulté, personnes âgées, étudiants...) • G estion des carrières - suivi des salaires -
principal et des budgets annexes action sociale pour le personnel
• Élaboration et suivi des diverses // Horaires d’ouverture : Lundi : 9h-12h / • É lections
facturations, des régies, de la TVA 14h-17h - Mardi : 9h-12h - Mercredi :
• Élaboration et exécution du budget C.C.A.S 14h-17h - Jeudi : 9h-12h
12...
3 / S E R V I C E S M U N I C I PA U XSERVICESADMINISTRATIFS
05
// Horaires d’ouverture
Du lundi au jeudi, de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h30, le vendredi de 8h30 à 12h30
// Alexis MASSÉ
// Laure GÉHANT, Isabelle HERBERT-BOISAUBERT, Chantal ESSEUL, Chloé MATHY
PÔLE CULTURE/COMMUNICATION/ PÔLE PRÉVENTION
CITOYENNETÉ HYGIÈNE ET
Missions :
SÉCURITÉ
• Accueillir et informer le public sur la vie • Développer et accompagner les actions Missions :
associative pouzaugeaise culturelles et citoyennes de la ville
• Proposer et encadrer des animations en • Contribuer à la protection de la santé
• A ssurer l’ensemble des tâches et de la sécurité des agents et à la
administratives relatives aux actions direction des différents publics
prévention des risques professionnels
municipales menées dans le domaine de Espace associatif : 02 51 57 57 92 • C ontribuer à l’amélioration des conditions
la petite enfance, l’enfance, la jeunesse, la • Aide logistique et conseils de travail des agents
culture et le sport • Aide secrétariat et copies (charge à
• C ommuniquer sur les actions municipales : l’association de fournir le papier)
éditions papier - site internet - panneau • Gestion du service de navette (cf détails p. 24)
lumineux...
SERVICESPOURLESÉCOLES
// Marie LEFEBVRE, Sylvie TURQUAND FRADET, Céline GUINAUDEAU, Sandrine PAILLAT, // Sophia RAMBAUD, Corinne FONTENIT
Magali SAVIN
ÉCOLE MATERNELLE ÉCOLE PRIMAIRE
FRANÇOISE DOLTO JULES VERNE
Missions : Missions :
• Assistance au personnel enseignant pour la locaux et du matériel servant directement • Assurer l’entretien de l’école primaire
réception, l’animation et l’hygiène des très aux enfants • S urveiller la cour pendant la pause
jeunes enfants • Participation à la communauté éducative méridienne
• Préparation et mise en état de propreté des
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3 / S E R V I C E S M U N I C I PA U XAUTRESSERVICES
// Laetitia ALLARD, Amélie FONTENIT,. // Sophie BOUARD // Christophe BAUBRIEAU
Nadège PREAU (Absente)
ENTRETIEN DES PORTAGE DES REPAS POLICE MUNICIPALE
BÂTIMENTS À DOMICILE Missions :
• S écurité, tranquillité, salubrité publique
Mission : Mission : • Respect des arrêtés municipaux
• P ortage des repas à domicile pour les • S ervice d’ordre manifestations sportives,
• Assurer l’entretien de la Mairie et des divers personnes âgées culturelles, récréatives
bâtiments communaux • Veille et prévention de l’ordre public
• Surveillance de la sécurité aux abords des écoles
• Partenariat avec la Gendarmerie
SERVICESTECHNIQUES
02 51 57 59 63
// Élodie LAMBERT // Sophie DURAND.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SECRÉTARIAT/
Missions :
• Animer et coordonner les équipes du • Études, programmation, suivi des travaux
CIMETIÈRE
Centre Technique Municipal • Préparation et gestion des marchés publics Missions :
• Suivi budgétaire investissement et • Instruction des dossiers des commissions, • A ssurer le secrétariat des services
fonctionnement conseils et assistance aux élus techniques
• G estion du cimetière
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3 / S E R V I C E S M U N I C I PA U XSERVICESTECHNIQUES
// Laurent GODART, Tony RAGUENEAU et Christophe TRICHARD
BÂTIMENT
Missions :
• Travaux de plomberie et d’électricité • Travaux de maçonnerie
• Travaux de peinture • Divers travaux d’entretien et de maintenance
// Jean-Michel BILLIS, Jean-Baptiste MENARD, Pierrick GARNIER, Stéphane RAINEREAU,
Hervé BLANDIN, Emmanuel CHAIGNEAU, Olivier GROLLEAUHervé Blandin, Didier MARSAN,
ESPACES VERTS
Missions :
• E ntretien du patrimoine espaces verts. • Fleurissement de la commune
// Frédéric GABORIAU, Philippe TURCAUD, Fabrice GABORIT, Stéphane POISBLAUD
VOIRIE
Missions :
• Assurer l’entretien de la voirie • Nettoyer les lieux publics
...15
3 / S E R V I C E S M U N I C I PA U X4/ LOCATIONSALLES
ETEQUIPEMENTS
LOCATIONDESALLE
SALLE DU VIEUX-CHÂTEAU
/Rue du Vieux-Château
Équipements : Capacité :
Équipement sanitaires, tables et chaises, chauffage assuré par 80/90 personnes
un poêle à pellets, tisanerie (table roulante, plonge à deux bacs, Horaire :
réfrigérateur pour plaque GN1, un congélateur, une plaque à induction,
un four ménager, un four micro-ondes, un percolateur) – absence de jusqu’à 2h du matin
vaisselle.
Salle du château Pouzauges Hors Pouzauges
Location à la Journée (chauffage inclus) 170 € 290 €
Location FORFAIT 2 jours - samedi et dimanche (chauffage inclus) 260 € 390 €
Veille (à partir de 14h) ou lendemain (jusqu’à midi) (chauffage inclus) 45 € 65 €
- sauf samedi et dimanche
Conteneurs poubelles 21,50 € 21,50 €
EDF 0,27 € 0,27 €
Forfait ménage salle du Vieux Château 110 € 110 €
Forfait chauffage (Sac granulés) pour le poêle 10 € 10 €
En cas d’indisponibilité de la salle Émile Robert, la salle du Vieux-Château pourra être louée, en fonction du planning,
pour d’éventuelles sépultures au tarif de 50 €
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4 / L O C AT I O N S S A L L E S E T É Q U I P E M E N T SSALLE ÉMILE ROBERT
/Rue de Milette
Équipements : Horaire :
cuisine, sanitaires, tables et chaises jusqu’à 2h du matin
Capacité :
450 places assises / 750 places debout
Salle Émile Robert Pouzauges Hors Pouzauges
Assemblée Générale annuelle association de Pouzauges (SANS cuisine) 70 €
Location 1 jour SANS accès cuisine 163 € 230 €
Location 1 jour AVEC accès cuisine 290 € 581 €
Conteneurs ordures ménagères (660 litres) 21,50 € 21,50 €
Forfait 2 jours (sammedi-dimanche) - Location AVEC accès cuisine 395 € 683 €
Conteneurs ordures ménagères (660 litres) 21,50 € 21,50 €
Location bar journée 93 € 93 €
Location bar demi-journée 50 € 50 €
Installation de l’avant-scène 80 € 80 €
Veille (à partir de 14h) ou lendemain (jusqu’à midi) - sauf samedi et dimanche 70 € 70 €
Tarification particulière Accueil des Aînés (+électricité) 70 €
Location couverts et assiettes par 50 18 € 18 €
Location verres ou tasses par 50 7€ 7€
Location sonorisation - vidéo 62 € 62 €
Consommation électrique (le kWh) 0,27€ 0,27€
Conteneurs poubelles (par conteneur de 660 L) 21,50€ 21,50€
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4 / L O C AT I O N S S A L L E S E T É Q U I P E M E N T SÉQUIPEMENTSCOMMUNAUX
ETINTERCOMMUNAUX
ÉQUIPEMENTS ÉQUIPEMENTS
SOCIO-ÉDUCATIFS SOCIOCULTURELS
CHÂTEAU DU COLOMBIER
58, rue Joachim Rouault
CENTRE MULTI-ACCUEIL « L’ARBRE À LUNE » Espace culturel dédié aux associations, principalement à l’École de Musique
6, impasse de la Serge et l’accueil des aînés. Planning de réservation de salles disponible auprès du
Tél. : 02 51 57 06 65 service de la mairie, à l’accueil.
Courriel : calypso.pouzauges@cegetel.net
Site internet : www.calypsopouzauges.fr
Crèche et halte-garderie (pour les enfants de 10 semaines à 6 ans)
// Horaires (hors vacances scolaires) :
• Lundi Fermé
• Mardi 10h00-12h00 et 16h30-18h30
(14h30 pendant les vacances scolaires)
BIBLIOTHÈQUE . • Mercredi 10h00 - 12h00 et 14h30 - 18h30
DU COLOMBIER • Jeudi Fermé 16h30 - 18h30
• Vendredi Fermé 16h30 - 18h30
Chemin des Bourochelles
Tél. : 02 51 91 80 94 • Samedi 10h00 - 12h00 et 15h00 - 17h30
Courriel : bibliotheque.pouzauges@wanadoo.fr Fermé le samedi après-midi en juillet
et août
ACCUEIL DE LOISIRS ET PÉRISCOLAIRE .
« LA COURTE ÉCHELLE »
6, impasse de la Serge
Tél. : 02 51 57 06 65
Courriel : calypso.pouzauges@cegetel.net
Site internet : www.calypsopouzauges.fr
Halte-garderie (pour les enfants de 3 à 12 ans)
JARDIN D’ENFANTS
Pour les enfants de 2 à 4 ans
6, impasse de la Serge // Horaires d’ouverture
Blog : http://www.pouzauges.com/bibliotheque/
Tél. : 02 51 57 06 65 • Lundi, mardi, jeudi et vendredi :
Courriel : calypso.pouzauges@cegetel.net L’ÉCHIQUIER de 14h00 à 18h00
• Mercredi :
Site internet : www.calypsopouzauges.fr Salle de Cinéma et de Théâtre de 14h30 à 18h00
La Fournière - Téléphone : 02 51 61 46 10 • Samedi :
Fax : 02 51 61 76 63 de 15h00 à 18h00
Courriel : echiquier.paysdepouzauges@wanadoo.fr
Site internet : www.echiquier-paysdepouzauges.fr/
À noter également que l’Échiquier a une page Facebook et Instagram
18...
4 / L O C AT I O N S S A L L E S E T É Q U I P E M E N T SÉQUIPEMENTS MÉDICO-SOCIAUX
MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE
6 avenue des Sables
La maison de santé regroupe des professionnels de différents domaines :
RÉSIDENCE LES COLLINES - Médecins généralistes
Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, disposant - Infirmières
d’un PASA (Pôle d’Activités et de Soins Adaptés) - Pédicures-podologues
14, rue des Lilas - Sages-femmes
Tél. : 02 51 57 04 92 - Kinésithérapeutes
Courriel : accueil@lescollines.fr - Ostéopathe
- Dentiste
La résidence des Collines du CCAS de Pouzauges accueille aujourd’hui - Psychologue.
100 personnes dans des logements individuels spacieux, dont 20 possiblement Les coordonnées téléphoniques de chaque professionnel sont indiquées dans
communicants, facilitant ainsi l’accueil de couple. la rubrique : Pour votre santé p 72 à 74.
Animations quotidiennes, sorties, séjours. Cuisine préparée sur place pour les
résidents et le portage à domicile
Pôle d’Activités et de Soins Adaptées, « le jardin des collines », avec un
accompagnement adapté.
CENTRE D’HABITAT POUZAUGES
La Borderie/La Clairière
Foyers d’Accueil Médicalisé-Foyer de vie pour adultes handicapés
29 rue Bois la Folie
Tél. : 02 51 57 04 49
RÉSIDENCE CATHERINE DE THOUARS
Foyer de vie pour adultes handicapés
9, rue Emilie Angelotz GENDARMERIE NATIONALE
Tél. : 02 51 53 65 65 (organisme gestionnaire) 66, rue du Pré de Foire
02 51 57 00 24
COMPOSEZ LE 17 : POUR LES URGENCES UNIQUEMENT
HEBERGEMENT POUR LES VOYAGEURS
SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE Rue de Millette
02 51 57 01 37
SECOURS (S.D.I.S.)
Rue de Milette
02 51 57 10 68 ÉPICERIE COMMUNAUTAIRE
COMPOSEZ LE 18 : POUR LES URGENCES UNIQUEMENT Centre d’activités
Avenue des Sables
...19
4 / L O C AT I O N S S A L L E S E T É Q U I P E M E N T SÉQUIPEMENTS SPORTIFS
// Horaires (en période scolaire) :
• Lundi : 11h-13h et 17h-19h
• Mardi : de 11h-13h30 et de 16h-21h SALLE OMNISPORTS DE L’ÉTOILE
• Mercredi : 15h-18h Rue Buffon
• Jeudi : 7h-9h45, 11h-13h15 et 16h-19h30
CENTRE AQUATIQUE • Vendredi : 11h-13h30 et 16h15-18h30
• Samedi : 16h-18h
Rue Buffon - 85708 POUZAUGES
• Dimanche : 9h-12h
Téléphone : 02 51 57 04 33
cadpz@free.fr
www.paysdepouzauges.fr/fr/culture-et-loisirs/le-centre-aquatique
Pour connaître le détail d’ouverture des différents bassins ainsi que les horaires
en période de vacances, renseignez-vous auprès du Centre Aquatique.
DOJO MICHEL TRAINEAU
Rue Charles Largeteau
STADE JACQUES CHARTIER
Rue de Milette
Ouvert au public, en dehors des heures de présence des scolaires et
d’entrainement des clubs.
SALLE DE TENNIS DE TABLE
Rue Charles Largeteau
COMPLEXE SPORTIF LARGETEAU
SALLE OMNISPORTS DU BOIS DE LA FOLIE Rue Charles Largeteau
Rue du Bois de la Folie • Un boulodrome couvert
• Une salle multisport
• Deux salles de tennis
• Un stade André Jacob (terrain synthétique et un terrain en herbe)
20...
4 / L O C AT I O N S S A L L E S E T É Q U I P E M E N T SÉQUIPEMENTS DE LOISIRS
LE BOIS DE LA FOLIE LE VIEUX-CHÂTEAU
• aire de pique-nique
• aire de pique-nique
• sanitaires
• sanitaires
Appelé aussi « le phare de la Vendée », le Bois de la Folie est situé au point le
plus haut de la ville de Pouzauges. Lieu très agréable pour une promenade Classé Monument Historique, le Vieux-Château médiéval domine le centre-
ou un parcours « santé ». ville. Il est composé d’un imposant donjon et d’une courtine flanquée de tours
et contreforts. Il est aujourd’hui mis en valeur par la Ville et chaque été, il
Départ aussi d’un sentier nature pour découvrir la flore. s’ouvre aux visiteurs, petits et grands.
LAC DE L’ESPÉRANCE L’AIRE DE CAMPING-CAR DE LA VALLÉE
• plage surveillée l’été
Rue du Pré de Foire.
• aire de pique-nique
• sanitaires
• jeux pour enfants
Le lac de l’Espérance a une superficie de 4,80 hectares. C’est un lieu très
apprécié des Pouzaugeais et des touristes qui trouvent ici sentiers de
promenades, lieu de pêche, tables de pique-nique, jeux et lieu de baignade
dans un espace naturel.
L’OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE POUZAUGES
L’Office de Tourisme vous accueille toute l’année et vous propose un large
panel d’idées pour visiter les sites touristiques de la région, découvrir
les loisirs et activités du Pays de Pouzauges, ainsi que les restaurants &
producteurs locaux. Une gamme complète d’hébergements de qualité est à
votre disposition.
Un agenda en ligne est proposé sur le site internet et à consulter régulièrement
pour profiter de toutes les animations du territoire !
Pour vos cadeaux, une boutique de produits du terroir et d’objets artisanaux
est ouverte tout au long de l’année.
30 place de l’Église – 85700 Pouzauges – Tél. : 02 51 91 82 46
accueil@tourisme-paysdepouzauges.fr
www.tourisme-paysdepouzauges.fr
...21
4 / L O C AT I O N S S A L L E S E T É Q U I P E M E N T S5/ ENSEIGNEMENTS
ENSEIGNEMENTMATERNEL
ETPRIMAIRE
ÉCOLES PUBLIQUES ÉCOLES PRIVÉES
ÉCOLE PUBLIQUE MATERNELLE FRANÇOISE DOLTO
30, rue du Pré de Foire
Tél. : 02 51 91 92 58
ce.0850432h@ac-nantes.fr
ÉCOLE PRIVÉE NOTRE DAME DU DONJON
30, rue du Vieux Château
Tél. : 02 51 91 85 48
ndvpsecretariat@gmail.com
www.pouzauges-notredamedudonjon.fr
ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PUBLIQUE JULES VERNE
14, rue de Véziers
Tél. : 02 51 91 91 19
ce.0850431g@ac-nantes.fr
ecolejulesverne-pouzauges.e-primo.fr/2314
22...
5/ ENSEIGNEMENTSENSEIGNEMENTSECONDAIRE
COLLÈGE GASTON CHAISSAC COLLÈGE PRIVÉ ANTOINE // PORTES OUVERTES //
28 rue du Vigneau - BP 235
85702 POUZAUGES CEDEX. DE SAINT-EXUPÉRY le 5 et 6 février 2021
Téléphone : 02.51.57.05.31. Rue du Bournigal
Fax : 02.51.91.33.25. Tél. : 02 51 91 85 91
Mail : ce.0850024p@ac-nantes.fr clg.stexupery.pouzauges@orange.fr
Site du Collège : https://chaissac.vendee.e-lyco.fr www.collegesaintexupery-pouzauges.fr
Directrice : Mme Marie Speder
• Enseignements de la 6e à la 3e.
• Langues vivantes : Anglais, Espagnol et Allemand. // Une proposition éducative articulée autour de 5 axes
• Atelier découverte d’une Langue Étrangère en 6e : Espagnol ou Allemand. • Accompagnement des élèves : dispositifs et des structures différenciées :
• Options : Latin et Section Européenne Espagnol. classe ULIS, aide au travail personnel, soutien scolaire, classes bilangues
(allemand-anglais ou espagnol-anglais) dès la 6e
• Section Sportive Scolaire : Hand-ball. • Ouverture culturelle : échanges et séjours culturels et linguistiques dans les
• Épanouissement de soi : UNSS, Ateliers Artistiques et Culturels, Chorale, pays d’Europe pour tous les élèves, ateliers théâtre, chorale, arts plastiques,
Galerie d’Arts, nombreux Clubs entre 12 h 30 et 13 h 30, Conseil de Vie Pôle des Arts
Collégienne.
• Accompagnement des Élèves : Parcours Personnalisés, Pédagogie • Épanouissement personnel : animations sur le temps du midi, tournois
sportifs, foyer pour les 3e
différenciée, Complémentarité de la Communauté Éducative. • Pratique sportive : section football – basket - nombreuses propositions ;
association sportive :
• Apprentissage de la vie sociale et spirituelle : aider chaque jeune à se
construire des repères pour sa vie d’adulte et de citoyen, à s’ouvrir à la
dimension humaine et spirituelle de la personne : temps d’animation par
classe, par niveau, espaces d’écoute et de dialogue, temps de catéchèse,
d’aumônerie, culture religieuse, projets de//
solidarité
PORTES et actions humanitaires
OUVERTES //
et 40e anniversaire
LYCÉE NOTRE-DAME
le 25 mars 2021
DE LA TOURTELIÈRE environnement.
Rue Buffon • Agir pour l’Inde : parrainage de 2 écoles en Inde.
Tél. : 02 51 57 16 00
contact@lyceelatourteliere.fr MAISON FAMILIALE RURALE « BELLEVUE »
www.lyceelatourteliere.fr 44, chemin des Puys
Tél. : 02 51 57 02 52
• Formations : Seconde générale et technologique / Baccalauréat générale mfr.pouzauges@mfr.asso.fr
et Baccalauréat technologique STMG (Sciences et Technologies du www.formations-pouzauges.fr
Management et de la Gestion)
• B.T.S. Gestion de la PME. • Formations initiales par alternance en statut scolaire et/ou apprentissage :
• 5 parcours facultatifs en seconde : Scientifique, International, au cœur de 4e et 3e d’orientation, dès 14 ans
l’entreprise, Sportif, Aide et Soutien. • Seconde professionnelle
• Options facultatives : latin, théâtre • BAC PRO CGEA (Conduite et Gestion de l’Entreprise Agricole) en Polyculture-
• Ateliers : langue des signes, musique, journal du lycée, Commission Elevage.
• Formations continues modulaires pour adultes destinées aux entreprises,
aux salariés, aux demandeurs d’emploi... :
• Quelques exemples : conduite de ligne de production, tutorat, bureautique...
...23
5/ ENSEIGNEMENTS6/ R ENSEIGNEMENTS
PRATIQUES
NOUVELARRIVANT
VÉHICULE
Vous avez un mois pour faire modifier votre adresse sur la carte grise de
DÉCHÈTERIES
• Zone d’Activités de La Blauderie – La Flocellière
votre véhicule. Passé ce délai, vous encourez une amende pouvant aller 85700 SEVREMONT – Tél. : 02 51 91 81 62
jusqu’à 750 € (en général, amende forfaitaire de 135 €). • Lundi, mercredi : de 9h à 12h et de 14h à 18h
• Mardi, jeudi : de 14h à 18h
• Vendredi, samedi : de 9h à 12h et de 14h à 18h
LISTE ÉLECTORALE
Il est possible de s’inscrire sur les listes électorales toute l’année.
La Géfardière – 85 700 MONTOURNAIS – Tél. : 06 38 56 11 51
• Lundi, vendredi, samedi : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00
• Mardi, mercredi, jeudi : de 9h00 à 12h00
Toutefois, lors d’une année d’élection, il faut demander à être inscrit
jusqu’au 6e vendredi précédent le scrutin. L’inscription est automatique
pour les jeunes de 18 ans (sous certaines conditions), ainsi que pour les
personnes obtenant la nationalité française à partir de 2019. RENSEIGNEMENTS DIVERS
CAF/MSA : Si vous avez 3 enfants ou plus, vous pouvez demander sous
conditions une prime de déménagement à votre CAF ou à la MSA.
ENSEIGNEMENT
Si cela n’a pas déjà été fait en amont de votre arrivée, rapprochez-vous
au plus vite de l’équipe de direction de l’établissement dans lequel vous
souhaitez inscrire votre enfant.
IMPÔTS
Le changement d’adresse sera à modifier directement via votre
prochaine déclaration de ressources.
JOURS DE MARCHÉ
Toute l’année, le jeudi et le samedi, de 8h à13h.
SERVICESÀLADEMANDE
LE PORTAGE DES REPAS
Le portage des repas est un service proposé par le C.C.A.S. (Centre
Ce service est gratuit pour les moins de 12 ans et 1€ le trajet à partir de
12 ans. Les modalités peuvent changer en cours d’année.
Communal d‘Action Sociale). Il s’adresse à toute personne âgée de Pour plus de renseignements et inscriptions, contactez la mairie au
plus de 65 ans ou aux personnes handicapées ou malades, résidant à 02 51 57 57 92 ou par mail à oms@pouzauges.fr
Pouzauges. Ce service est proposé 7 jours/7. La personne bénéficiaire
de ce service peut choisir les jours pour lesquels elle souhaite avoir
une livraison de repas. TRANSPORT SOLIDAIRE
Pour faciliter le déplacement dans les activités quotidiennes, le
Pour plus de renseignements et inscription, contactez la mairie au
02 51 57 01 37. déplacement solidaire est mis en place depuis le 1er février 2018 dans
le Pays de Pouzauges via l’association « Déplacement solidaire ». Il
s’adresse aux personnes isolées pour leur permettre de se déplacer
TRANSPORT EN NAVETTE
La commune a mis en place un système de navette sur deux temps de
dans les activités du quotidien.
Ce service est basé sur un réseau de bénévoles, chauffeurs qui se
la semaine toute l’année : mettent à disposition des bénéficiaires. Si vous êtes intéressés par ce
service, vous pouvez contacter la personne référente pour la commune
• Le jeudi matin, vous avez la possibilité d’utiliser la navette pour de Pouzauges : Mme Francine Bonneau au 06 82 06 40 21.
accéder au centre-ville et profiter du marché.
• Le mercredi, de 13h à 19h, une navette permet aux enfants et Une adhésion à l’association « Déplacement solidaire » est demandée.
adolescents de se rendre sur leurs lieux d’activité sportive et culturelle.
24...
6 / R E N S E I G N E M E N T S P R AT I Q U E S7/ D
ÉMARCHES
ADMINISTRATIVES
PIÈCES OU S’ADRESSER PIÈCES À FOURNIR OBSERVATIONS
• 1 photo récente homologuée (- de 6 mois) sur fond clair (pas
blanc) 1ère demande et renouvellement
• 1 justificatif de domicile en original uniquement du lundi au vendredi
• P ersonne majeure chez ses parents (attestation sur l’honneur (sur rendez-vous)
CARTE NATIONALE Mairie équipée du + copie CMI parents + facture)
dispositif de recueil des Timbre fiscal de 25 €
D’IDENTITE SECURISEE données
• 1 extrait d’acte de naissance (si changement état-civil : mariage,
pour non présentation
divorce, veuvage) avec filiation si première demande (mairie non
COMEDEC, déclaration)
de l’ancienne CNI
• CNI du parent accompagnant pour les enfants mineurs perte ou vol
• Jugement de divorce (garde des enfants) Pas de photo laser
• 1 copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois (Chan-
gement état civil ou non-possession de Carte nationale d’Identité) si
mairie non COMEDEC
• Ancien passeport, carte d’identité ou permis de conduire
• Timbre fiscal de 86 € : majeurs (valable 10 ans)
• Timbre fiscal de 42 € : mineurs de 15 ans et plus (valable 5 ans) 1re demande et renouvellement
PASSEPORT . Mairie équipée du • Timbre fiscal de 17 € : mineurs moins de 15 ans (valable 5 ans) uniquement du lundi au vendredi (sur
dispositif de recueil des
BIOMETRIQUE données • 1 justificatif de domicile récent de moins de 1 an en original ou rendez-vous)
attestation sur l’honneur + copie CMI parent + facture (personne
majeure) chez ses parents
• 1 photo récente homologuée (- de 6 mois) sur fond clair
• Connaître date et lieu de naissance des parents
• CNI du parent accompagnant pour les enfants mineurs
• Jugement de divorce (garde des enfants)
CARTE ÉLECTORALE • Carte d’identité (obligatoire)
(Inscription Mairie du domicile Inscription toute l’année
• Justificatif de domicile en original (EDF, Télécom ...)
sur liste électorale)
EXTRAIT ACTE Mairie du lieu de nais- • Indiquer date de naissance, nom, prénoms Joindre 1 enveloppe timbrée à votre
DE NAISSANCE sance • Filiation adresse ou adresse mail
EXTRAIT ACTE Indiquer : • Nom, prénoms Joindre 1 enveloppe timbrée
Mairie du lieu de mariage • Date de naissance
DE MARIAGE • Date de mariage
à votre adresse ou adresse mail
EXTRAIT ACTE Mairie du lieu de décès Indiquer : • Nom, prénoms Joindre 1 enveloppe timbrée
DE DÉCÈS • Date du décès à votre adresse ou adresse mail
CERTIFICAT 1 enveloppe timbrée
Greffe du Tribunal d’Ins-
DE NATIONALITÉ tance du domicile • Pièces prouvant la nationalité (carte d’identité...) à votre adresse.
FRANÇAISE Se présenter personnellement
EXTRAIT DU CASIER Casier Judiciaire National - 107, rue du Landreau, 44079 Nantes Cedex 01
JUDICIAIRE Tél. : 02 51 89 89 51 ou https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/eje20
• 1 copie intégrale d’acte de naissance de moins de 3 mois Uniquement sur rendez-vous (lundi et
ENREGISTREMENT de chaque partenaire jeudi après-midi)
Mairie du domicile • Pièce d’identité en cours de validité Les formulaires convention et déclara-
DES PACS • Convention de PACS tion sont à retirer en Mairie ou téléchar-
• Déclaration de PACS geables sur www.service-public.fr
www.ants.gouv.fr Pour les personnes n’ayant pas inter-
PERMIS DE CONDUIRE ou Professionnel de l’au- • Liste à consulter sur le site internet dédié net, un point numérique est installé à la
/ CARTE GRISE tomobile agréé (cartes préfecture et dans les deux sous-pré-
grises) fectures de Vendée
CERTIFICAT Notaire • Se renseigner auprès de l’office notarial
D’HÉRÉDITÉ
...25
7 / D É M A R C H E S A D M I N I S T R AT I V E SDÉMARCHESADMINISTRATIVES
PIÈCES OU S’ADRESSER PIÈCES À FOURNIR OBSERVATIONS
ATTESTATION Après enregistrement en Mairie, le
Mairie du domicile de • Dossier à retirer en Mairie dossier complet sera à envoyer par
D’ACCUEIL l’accueillant • Liste des pièces fournie avec le dossier l’accueillant
Plus besoin de se déplacer en Mairie,
AUTORISATION DE Sur internet : https://www. • Cerfa n° 15646*01 – à imprimer sur internet aucune signature d’un officier
service-public.fr/particu- • Copie de la pièce d’identité de l’autorité parentale signant
SORTIE DE TERRITOIRE liers/vosdroits/F1359 l’autorisation d’état-civil n’est nécessaire
DEMANDE • Plan de situation Formulaires à retirer
D’ALIGNEMENT Mairie du domicile • Plan de masse en Mairie
et autorisations de voirie
Attention !
• Plan de masse
PERMIS DE Maison de Ne pas commencer les travaux avant
• Plan de situation
l’Intercommunalité d’avoir obtenu l’autorisation !
CONSTRUIRE La Fournière • Plan de coupe Formulaires à retirer Sur internet
• Plan de construction - 4 exemplaires Intercommunalité : 02 51 57 14 23
• Plan de masse Attention !
DÉCLARATION Maison de Ne pas commencer les travaux avant
• Plan de situation
PRÉALABLE . l’Intercommunalité • Plan de construction - 3 exemplaires d’avoir obtenu l’autorisation !
DE TRAVAUX La Fournière Formulaires à retirer sur internet
Intercommunalité : 02 51 57 14 23
RAPPELSRÉGLEMENTAIRES
Les emplacements sont matérialisés par une marque bleue au sol et un panneau spécifique.
L’apposition du disque de stationnement sur le tableau de bord est obligatoire et vous donne droit à 1h30 de stationnement
gratuit entre 9h et 17h
LA ZONE BLEUE Le dépassement de la durée vous expose à une contravention d’un montant de 35 €.
Pour rester plus longtemps sur un emplacement, de nombreux parkings de délestage sont disponibles au plus près des com-
merces.
Si les plantations dépassent 2 mètres de haut, elles doivent être implantées au moins à 2 m de la limite séparative.
Si elles se limitent à 2 mètres de haut, elles doivent être implantées au moins à une distance de 0,50 m par rapport à la limite
HAIES ET PLANTATIONS : séparative.
HAUTEUR ET DISTANCE On peut planter des arbres, arbustes et arbrisseaux de toutes espèces en espaliers, de chaque côté d’un mur séparatif, sans
que l’on soit tenu d’observer aucune distance, mais ils ne pourront pas dépasser la crête du mur.
Si le mur n’est pas mitoyen, le propriétaire seul a le droit d’y appuyer les espaliers.
Le brûlage en incinérateur ou à l’air libre des déchets verts, produits par les ménages ou par les collectivités territoriales
INCINÉRATION sont interdits. Ces déchets doivent être apportés en déchèterie ou recyclés par compostage. Application de l’article 84 du
DES VÉGÉTAUX ET AUTRES règlement sanitaire départemental.
Arrêté n° 12 SIDPC-DDTM 627
Horaires autorisés pour l’utilisation de tondeuses et autres engins de jardinage et de bricolage : du lundi au vendredi de 8h à
LES BRUITS DE VOISINAGE 12h et de 14h à 19h30, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, le dimanche et jour férié de 10h à 12h.
Afin de préserver la qualité des eaux, il est interdit d’utiliser tout pesticide (désherbant, fongicide, insecticide) :
• À moins de 5 mètres minimum des cours d’eau et plans d’eau figurant sur les cartes IGN 1/25000
• Sur et à moins de 1 mètre de la berge des fossés (même à sec), cours d’eau, collecteurs d’eaux pluviales à ciel ouvert
SUR LES PRODUITS • D ans les zones humides caractérisées par la présence d’une végétation hygrophile dominante (joncs, roseaux, iris des
PHYTOSANITAIRES marais...)
• À moins de 5 mètres minimum des sources, puits, forages, des berges, des mares et des plans d’eau ne figurant pas sur les
cartes IGN
• Sur et à 1 mètre des avaloirs, caniveaux et bouches d’égout
5 distributeurs de sacs à crottes ont été installés dans la ville :
• Place de Lattre
• Place des Anciens Combattants.
SUR LA PROPRETÉ CANINE • Vieux Château
• 2 au de Lac l’Espérance
Rappelons que les maîtres ont l’obligation de ramasser les déjections de leur animal. Les propriétaires négligents peuvent
encourir jusqu’à 38 € d’amende.
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7 / D É M A R C H E S A D M I N I S T R AT I V E SVous pouvez aussi lire
