Information mouvement des stagiaires - Académie de Nantes 20 novembre 2019 - Académie de Nantes

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Information mouvement des stagiaires - Académie de Nantes 20 novembre 2019 - Académie de Nantes
Information mouvement
             des stagiaires
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    1

                        Académie de Nantes
                         20 novembre 2019
Information mouvement des stagiaires - Académie de Nantes 20 novembre 2019 - Académie de Nantes
Présentation de l’académie de Nantes

                    • 4ème académie de France en effectifs
         POSITION     d’élèves et d’étudiants

2
    2
                    • 64 293 personnels dont 17 615 personnels
        EFFECTIFS     enseignants du second degré public,
                      d’éducation et de psychologues de
                      l’éducation nationale

         BUDGET     • 3,5 milliards d’euros

                       Académie de Nantes
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Le mouvement national

        Un recrutement national à affectation inter-académique

3                        INTER 2020 :
    3
             439 stagiaires de l’académie doivent
                 participer au mouvement inter
                         INTER 2019 :
                        429 stagiaires
                  entrée de 244 néo-titulaires

                             Académie de Nantes
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Le mouvement INTER académique
                  en chiffres
          NANTES         2017    2018    2019

4                        830     889     809
         participants
    4
          Entrants
                         256     302     244
        néo-titulaires

                         2017    2018    2019
        MAINTIEN DES
         STAGIAIRES

                         218     154     116
          Nombre

                         45,7%   29,4%   27%
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Le mouvement national à gestion
                 déconcentrée 2020

         Le mouvement national des personnels enseignants,
5         d’éducation et d’orientation se déroule en 2 phases
    5

                                Résultats :
                               04 mars 2020
                                par SMS et
                                  I-PROF
          Phase inter
        académique du
                                                   Phase intra
         19 novembre
                                                  académique
          2019 à 12h
                                                   à partir de
              au
                                                  mi-mars 2020
        9 décembre 2019
             à 12h          Académie de Nantes
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        LE MOUVEMENT
        inter - académique

              Académie de Nantes
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Le mouvement inter-académique
                    Le calendrier
             Saisie des vœux et dépôt d’un éventuel dossier médical
        du mardi 19 novembre 2019 à 12h au lundi 9 décembre 2019 à 12h

7        Lundi 9 décembre 2019 : envoi des confirmations des demandes
    7                 de mutation dans les établissements
           Vendredi 13 décembre 2019 : date limite de réception par le
          rectorat des confirmations visées par le chef d’établissement
                 accompagnées des pièces justificatives récentes

                   Affichage des barèmes du 10 au 31 janvier 2020
               Demande de rectification par écrit du 10 au 26 janvier 2020

                      04/03/2020: publication des résultats
                                   par SMS
                              et sur I-Prof/siam
                                 Académie de Nantes
Le mouvement inter-académique
               Plate-forme d’accueil ministérielle :
             de 9 h 30 à 17 h 30 du lundi au vendredi
                        au 01 55 55 44 45
8
                  du 18 novembre 2019 au 9 décembre 2019
    8

                Plate-forme d’accueil académique
        assuré par la division des personnels enseignants :
              de 8h30 à 18h30 du lundi au vendredi
                        au 02 40 37 38 39
             du 19 novembre 2019 au 31 janvier 2020
                             Académie de Nantes
Page d’accueil de l’académie de Nantes : http://ac-nantes.fr
        Personnels et recrutement / Enseignant, CPE, psychologues
                                                                       Connexion ETNA
        Le mouvement

9
    9

                                          Académie de Nantes
10
 10

      Académie de Nantes
ouverture du compte :
      identifiant = 1ère lettre du prénom + nom + éventuellement
                                 1 chiffre

11
                                                      Saisie du
 11
                                                       mot de
                                                       passe :
                                                     par défaut
                                                      NUMEN

        Académie de Nantes
Page d’accueil I-prof

      Accès à SIAM puis rubrique « services »

12
 12

             Académie de Nantes
Page « Siam » de I-Prof

      Accès à SIAM2 : Cliquer sur « Mouvement inter-académique »

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                        Académie de Nantes
Consultez votre dossier
      Dans la rubrique «consultez et éventuellement
            modifiez votre dossier» : 3 parties

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 14

                     Académie de Nantes
la situation administrative

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 15

            Possibilité de mettre à jour votre adresse personnelle
                       (pour le mouvement uniquement)
            Académie de Nantes
la situation individuelle

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      Saisie des points de bonification
      des stagiaires

                                               Académie de Nantes
la situation familiale

17
 17

       Donnée extraite des bases
      administratives académiques
                                              Saisir la situation familiale à faire valoir pour le
                                                                  mouvement

                                        Académie de Nantes
TOUS LES STAGIAIRES PARTICIPENT
                  AU MOUVEMENT
          Stagiaire évalué positivement
18
 18
         Cas général                         Avec prolongation

                                            Stage se termine dans
         Nommé à titre                      l’académie obtenue à
          définitif dans                         titre définitif
      l’académie obtenue
                                       Titularisation au cours de
                                       l’année scolaire suivante
                       Académie de Nantes
SITUATION DES STAGIAIRES NON
          EVALUES OU AJOURNES

           - L’affectation obtenue au mouvement
19
                inter-académique est annulée
 19

           - Stage dans l’académie de Nantes en
              situation de prolongation ou de
                      renouvellement

             - Participation OBLIGATOIRE au
            mouvement inter-académique N+1

                Académie de Nantes
Le barème des stagiaires
                              Barème – points communs

20         Ancienneté de service                              Ancienneté dans le poste
 20
          Échelon de classement                                  Cas général : 0 point
                  initial :                                     Ex-titulaires d’un corps
                                                                   géré par la DGRH :
      14 points forfaitaires (1er et 2ème
                  échelons)                                  20 points par année dans le
                                                                    dernier poste
         + 7 points par échelon à                            + 20 points pour le stage
               partir du 3ème                                          (forfait)

                                        Académie de Nantes
Le barème des stagiaires
                            Les bonifications
       Stagiaires ex-enseignants contractuels de l’enseignement
      public du 1er ou du 2nd degré de l’EN, ex CPE contractuels,
21    ex Psy EN, ex MA garantis d’emploi, ex AED ou ex AESH,
 21
          ex contractuel CFA public qui justifient d’une année
         équivalent temps plein dans les deux dernières années
                           précédant le stage
                                   ou
      ex étudiants apprentis professeurs (EAP) qui justifient de 2
                           années de services

      = bonification sur tous les vœux en fonction de l’échelon de
                   classement détenu au 01/09/2019 :
        Éch.1 à 3 : 150 pts / éch.4 : 165 pts / éch.5 et + : 180 pts
                            Académie de Nantes
Le barème des stagiaires
                       Les bonifications (suite)
                  Autres fonctionnaires stagiaires
          Bonification = sur demande 10 pts sur le 1er vœu
22         Une seule fois au cours d’une période de 3 ans
 22

                             1ère affectation :
               0,1 point sur le vœu « académie de stage »
         et sur le vœu « académie d’inscription au concours »

      Stagiaires précédemment titulaires d’un corps autre que
      ceux des personnels enseignants, d’éducation ou psy EN
      Bonification = 1000 points sur l’académie de l’ancienne
      affectation avant la réussite au concours
                           Académie de Nantes
la saisie
      Dans la rubrique « consultez et éventuellement modifiez votre
                 dossier »/situation individuelle/modifier

                 Par défaut la bonification est à « non »
             Valable 1 seule année sur une période de 3 ans
23
 23
Les Bonifications familiales
              Le rapprochement de conjoint
           (priorité prévue par l’article 60 de la loi du 11 janvier 1984)

24    agents mariés au + tard le 31/08/19
 24

         agents liés par un pacte de solidarité familiale (PACS)
         au + tard le 31/08/19

      agents non mariés, non pacsés, ayant un enfant à charge de –
      18 ans au 31/08/20, né et reconnu au plus tard le 31/12/2019
      ou ayant reconnu par anticipation au plus tard le 31/12/19 un
      enfant à naître

                             Académie de Nantes
Le rapprochement de conjoint

                            Condition

                          Le conjoint doit :
25
               • exercer une activité professionnelle
 25                               ou
       • être inscrit comme demandeur d’emploi auprès Pôle
          Emploi après une cessation d’activité professionnelle
                       postérieure au 31 août 2017
                                  ou
      • être étudiant dans un cursus d'au minimum 3 années au
           sein d'un établissement de formation diplômante
         recrutant exclusivement sur concours et dès lors qu'il
         n'est pas possible de changer d'établissement jusqu'à
                         l'obtention du diplôme.

                            Académie de Nantes
Le rapprochement de conjoint

                                   Barème

      • 150,2 pts pour l’académie de résidence professionnelle ou privée
      (si compatible) du conjoint et les académies limitrophes
26              => vœu à formuler en 1ère position
 26
        + 100 pts par enfant à charge (moins de 18 ans au 31/08/2020)

      • séparation (exercice d’une activité professionnelle dans deux
      départements distincts) :
          190 points forfaitaires pour les stagiaires
          (résidence professionnelle = département d’implantation de
          l’établissement d’exercice)

           + 100 points si séparation effective sur des académies non
             limitrophes
           ou
           + 50 points si séparation effective sur des départements
             non limitrophes relevant d’académies limitrophes
                            Académie de Nantes
Les Bonifications familiales
                        L'autorité parentale conjointe

                                  Principe et conditions

      •     Objectif : faciliter le regroupement de la cellule familiale autour de
27          l'enfant
 27   •     Concerne les situations de garde alternée, garde partagée ou droit
            de visite
      •     Les enfants doivent avoir moins de 18 ans au 31/08/2020.
      •     L'autre parent doit exercer une activité professionnelle
             (cf. conditions du rapprochement de conjoint)

                                         Barème
                       (identique au rapprochement de conjoint)
                        150,2 points + 100 points pour 1 enfant
                       (+ 100 points par enfant supplémentaire)
          + éventuels points pour années dites de séparation (sous réserve PJ)
                                  Académie de Nantes
Les Bonifications familiales
                       La situation de parent isolé

                            Principe et conditions
28
      •   Objectif : faciliter la situation des personnes exerçant l’autorité
 28
          parentale exclusive
      •   Le 1er vœu demandé doit impérativement correspondre à
          l’académie susceptible d’améliorer les conditions de vie de l’enfant
      •   Les enfants doivent avoir moins de 18 ans au 31/08/2020
      •   La demande doit être motivée (pièces justificatives)

                                      Barème
      150 points forfaitaires sur le 1er vœu et les académies limitrophes

                               Académie de Nantes
Les Bonifications familiales
                    La mutation simultanée
                 Entre 2 conjoints titulaires ou 2 conjoints
                stagiaires enseignants du 2nd degré , CPE ou
                   psychologues de l'éducation nationale

        Vœux identiques et formulés dans le même ordre
29
 29

          Si mutation simultanée au mouvement INTER :
         obligation de la demander au mouvement INTRA

                                    Barème :
      80 points forfaitaires sur l’académie saisie en vœu 1 et
                     les académies limitrophes

                           Académie de Nantes
La saisie
      Dans la rubrique « consultez et éventuellement modifiez votre
                  dossier »/situation familiale/modifier :
                          choix entre 5 situations
                    rapprochement de conjoint (RC)ou
                   autorité parentale conjointe (APC) ou
             mutation simultanée (agents conjoints) (MS) ou
              mutation simultanée (agents non conjoints) ou
30                              parent isolé
 30

                           Académie de Nantes
Les situations particulières
         Les personnels bénéficiaires de l’obligation d’emploi
                  (priorité prévue par l’article 60 de la loi du 11 janvier 1984)

                            Condition :
31            • reconnaissance de travailleur handicapé
 31   (par la commission des droits et de l’autonomie - CDAPH)

             Barème : 100 points sur chaque vœu émis
      (bonification "automatique" sous réserve de production
             de la pièce justificative en cours de validité)

      non-cumulable avec la bonification pour priorité médicale
          (bonification "spécifique " après avis du médecin
                         conseiller technique)
                                   Académie de Nantes
Demandes formulées au titre du handicap
             (Loi n° 2005-102 du 11 février 2005)

                   Être reconnu travailleur handicapé :
                     vous-même, votre conjoint BOE
          ou avoir un enfant reconnu handicapé de – 20 ans au
                               31/08/2020
32
         Est recevable le dossier d’un enfant non handicapé mais
 32         souffrant d’une maladie grave avec suivi en service
                           hospitalier spécialisé

       Un dossier complet et récent (cf. circulaire rectorale n°2019-
            13 du 15 novembre 2019 - annexe 1 à compléter)
            doit être déposé avant le 9 décembre 2019 à 12h
              auprès du Service médico social du Rectorat
           A l’attention du Dr Vincent, conseillère technique

           Une bonification spécifique de 1000 points peut être
                                accordée

                          Académie de Nantes
Les vœux
      Vous pouvez formuler jusqu’à 31 vœux

33
 33       Conseil :

          utiliser le maximum de vœux en les
          classant en fonction de votre situation
          personnelle afin d’éviter l’extension de
          vos vœux (s’applique si aucun des vœux
          formulés ne peut être satisfait).

                      Académie de Nantes
La procédure d’extension
                                           La table d’extension

      Si vous formulez le vœu unique « académie de Nantes » et que vous ne l’obtenez
      pas, les possibilités d’entrée dans les académies seront examinées dans l’ordre
      suivant :                                    (BO spécial n°10 du 14 novembre 2019 – annexe1)

34
 34

           Rennes                        Rouen                               Grenoble
           Poitiers                      Limoges                             Montpellier
           Caen                          Amiens                              Reims
           Orléans-Tours                 Lille                               Nancy-Metz
           Bordeaux                      Toulouse                            Strasbourg
           Versailles                    Dijon                               Besançon
           Paris                         Lyon                                Aix-Marseille
           Créteil                       Clermont-Ferrand                    Nice

                                            Académie de Nantes
La procédure d’extension
                             Barème en cas d’extension
       La procédure d’extension des vœux s’applique si aucun des vœux
                          formulés ne peut être satisfait.
      Elle s’effectue à partir du 1er vœu formulé, avec le barème le moins
                           élevé attaché à l’un des vœux
35    Le barème le moins élevé retenu comprend uniquement :
 35

           les points liés à l’échelon

           les points liés à l’ancienneté de poste

           les points liés à l’ancienneté en éducation prioritaire

           la bonification de 100 points accordée aux BOE

           les points liés au rapprochement de conjoint et à l’autorité parentale
            conjointe (uniquement si tous les vœux formulés sont bonifiés à ce titre)

                                   Académie de Nantes
Exemples d’extension

      Exemple 1 : stagiaire concours externe sans rapprochement
      de conjoint

36
 36
      → V1 académie Nantes                       24,1 pts
            1er échelon             : 14
            bonif. stagiaire        : 10
            académie de stage       : 0,1
      → V2 académie Rennes                       14 pts
      → V3 académie Toulouse                     14 pts

                             => Barème d’extension : 14 pts
                                Académie de Nantes
Exemples d’extension

      Exemple 2 = stagiaire concours interne ex-contractuel
      avec rapprochement de conjoint (RC) et un enfant, sans
      séparation. Un vœu non bonifié au titre du RC.
37
 37
         V1 académie Nantes                  421,3 pts
             3ème échelon          : 21
             bonif. ex-contractuel : 150
             académie de stage : 0,1
             RC / 1 enfant         : 250,2
         V2 académie Rennes                  421,2 pts
         V3 académie Poitiers                421,2 pts
         V4 académie Toulouse                171 pts

                             => Barème d’extension : 21 pts
                              Académie de Nantes
Exemples d’extension

      Exemple 3 = stagiaire de l’exemple 2 mais avec
      uniquement des vœux bonifiés au titre du RC

38
 38
         V1 académie Nantes                  421,3 pts
             3ème échelon          : 21
             bonif. ex-contractuel : 150
             académie de stage : 0,1
             RC / 1 enfant         : 250,2
         V2 académie Rennes                  421,2 pts
         V3 académie Poitiers                421,2 pts

                           => Barème d’extension : 271,2 pts

                              Académie de Nantes
Les vœux
            Demande de mutation vers un DOM (Guadeloupe,
          Guyane, Martinique, Mayotte et la Réunion) : le centre
               des intérêts matériels et moraux - CIMM
             (priorité prévue par l’article 85 de la loi n°2017-256 du 28 février 2017)
39
 39                            Principe et conditions
      •   formuler le vœu DOM en rang 1
      •   fournir tous les éléments permettant aux services rectoraux
          d’apprécier le centre des intérêts matériels et moraux
      •   compléter et joindre le formulaire figurant en annexe 2
          du BO spécial n°10 du 14 novembre 2019

                                          Barème :
                     1000 points sur le vœu formulé en rang1
                                      Académie de Nantes
Les postes spécifiques nationaux
       Classes préparatoires
       aux grandes écoles -                                   Dossier constitué en ligne via
                                                               I-PROF puis saisie des vœux
               CPGE                                             jusqu’au 9/12/2019 – 12h
                                                                  Retour au rectorat des
40
      Sections binationales et                                confirmations de vœux après
 40
          internationales                                     visa du chef d’établissement

          Postes "théâtre
                                                                      Inscriptions :
      expression dramatique"
                                                               du 19/11/2019 (12h00) au
                                                                   9/12/2019 (12h00)
      Postes "cinéma –audio"
                                                                     sur « I-PROF »
                                                               rubrique les services SIAM
      Certaines classes de BTS
      Certains postes de PLP                                          Postes vacants
                                                                   affichage sur I-PROF
       (Cf liste des postes BO spécial
                n°10 p70 à 74)
                                         Académie de Nantes
41
 41
      LE MOUVEMENT
      intra - académique

            Académie de Nantes
Le mouvement intra-académique
                      en chiffres

                     2017               2018     2019
42
 42
      PARTICIPANTS   2928               2830     2750

         Dont
                     712                 761     698
      Obligatoires

          Dont
                     2216               2069     2052
       Volontaires

        MUTES        1367               1362     1239

                            Académie de Nantes
Le mouvement intra-académique

      Pour obtenir des affectations à titre définitif
43
 43

        sur des postes en établissements
        sur des zones de remplacement
        sur des postes spécifiques académiques

                         Académie de Nantes
Le mouvement intra-académique
                            Le calendrier

                    • Saisie des vœux
        MARS
44
 44

                    • Contrôle et affichage des barèmes sur
      AVRIL à MAI     I-Prof/SIAM

                    • Publication des affectations sur
       MI-JUIN        I-Prof/SIAM et par SMS

                                Académie de Nantes
Le mouvement intra-académique

                     La
45
 45
           circulaire relative au
            mouvement intra-
           académique paraîtra
               début février

                Académie de Nantes
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