Solutions des Marchés des groupes à affnités - La Compagnie d'Assurance-Vie Manufacturers - Manuvie

 
Solutions des Marchés des groupes à affnités - La Compagnie d'Assurance-Vie Manufacturers - Manuvie
Solutions des Marchés
                                    des groupes à affnités

Exigences en matière de tarifcation fnancière et médicale

                                   Assurance invalidités et Indemnités
                                 d’hospitalisation Protection Accidents

La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers
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Table des matières
    Introduction                                        4     Dépression                                        22
    Directives concernant les « quasi-Canadiens »       5     Dépression majeure                                22
    Indemnités d’hospitalisation                        6     Déviation de la colonne vertébrale                22
    Présélection                                        6     Diabète                                           22
    Assurance invalidité Protection Accidents           7     Diverticulite; Diverticulose                      22
    Qualifcation de revenu                              8     Douleurs thoraciques : Origine incertaine         23
    Avenant Invalidité-maladie et tarifcation médicale 10     Emphysème                                         23
                                                              Endométriose                                      23
    Troubles médicaux                                         Entorses au dos, au cou ou cervicales             23
    Abus d’alcool/de drogues                             16   Épilepsie                                         23
    Accident ischémique transitoire (AIT);               16   Étourdissements                                   24
         Accident vasculaire cérébral (AVC)                   Fibromyalgie                                      24
    Acromégalie                                          16   Fractures                                         24
    Affections cutanées : Dermatite; Eczéma; Psoriasis   16   Fractures : Dos                                   24
    Amputations                                          17   Gastrite                                          24
    Anémie                                               17   Glaucome                                          24
    Angine de poitrine                                   17   Glomérulonéphrite                                 24
    Ankylose                                             17   Goitre                                            24
    Anomalies du cœur : Angine de poitrine               17   Goutte                                            24
    Anomalies du cœur : Coronaropathie                   17   Grossesse                                         25
    Anomalies du cœur : Hypertrophie                     17   Hémochromatose                                    25
    Anomalies du cœur : Prolapsus de la valve mitrale    17   Hépatite                                          25
    Anomalies du cœur : Souffe                           18   Hernie discale                                    25
    Anomalies du cœur : Tachycardie                      18   Hernie : Inguinale; Hiatale; Ombilicale           25
    Anorexie mentale                                     18   Herpès zoster                                     25
    Apnée du sommeil                                     18   Hypertension artérielle (HTA)                     26
    Artériosclérose                                      18   Hyperthyroïdie; Hypothyroïdie                     26
    Arthrite : Non rhumatoïde                            19   Hypoglycémie                                      26
    Arthrite : Rhumatoïde                                19   Hystérectomie                                     26
    Arthrose                                             19   Infarctus du myocarde                             26
    Asthme                                               19   Insomnie                                          26
    Avortement spontané (fausse couche)                  20   Insuffsance rénale                                26
    Boulimie mentale                                     20   Kyste ovarien                                     26
    Bronchite                                            20   Lupus érythémateux disséminé (LED)                26
    Bursite : Synovite; Ténosynovite                     20   Lupus : Lupus discoïde; Lupus érythémateux
    Calcul néphrétique                                   20   disséminé (LED)                                   26
    Calculs biliaires                                    20   Luxations                                         27
    Cancer : Autre que le cancer de la peau              20   Maladie céliaque                                  27
    Carcinome basocellulaire                             21   Maladie d’Addison                                 27
    Cataracte                                            21   Maladie de Crohn                                  27
    Cécité                                               21   Maladie de Graves                                 27
    Cholestérol : Taux élevé                             21   Maladie de Hodgkin                                27
    Chorée de Huntington                                 21   Maladie de Ménière                                28
    Cirrhose du foie                                     21   Maladie de Parkinson                              28
    Colite                                               21   Maladie de Raynaud                                28
    Commotion cérébrale                                  21   Maladie ou syndrome de Cushing                    28
    Coronaropathie                                       21   Maladie polykystique des seins                    28
    Crise cardiaque                                      21   Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC)   28
    Cystite                                              21   Marijuana (consommation de)                       28
    Décollement de la rétine; Décollement rétinien       22   Mastoïdite                                        28

2   JUIN 2016
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Maux de tête : Migraines                                     28   Troubles des oreilles : Maladie de Ménière             37
Méningite                                                    29   Troubles des oreilles : Mastoïdite                     37
Migraines                                                    29   Troubles des oreilles : Surdité; Perte de l’ouïe       37
Myosite                                                      29   Troubles des poumons : Emphysème; Maladie pulmonaire
Nævus dysplasique                                            29   obstructive chronique (MPOC)                           37
Narcolepsie                                                  29   Troubles des poumons : Pleurésie                       38
Néphrectomie                                                 29   Troubles des poumons : Pneumonie                       38
Néphrite                                                     29   Troubles des poumons : Pneumothorax                    38
Obésité                                                      29   Troubles des poumons : Tuberculose                     38
Pancréatite                                                  30   Troubles des reins : Calcul néphrétique                39
Phlébite; Thrombose veineuse; Thrombophlébite                30   Troubles des reins : Glomérulonéphrite                 39
Pleurésie                                                    30   Troubles des reins : Greffe de rein                    39
Pneumonie                                                    30   Troubles des reins : Insuffsance rénale                39
Pneumothorax                                                 30   Troubles des reins : Maladie polykystique des reins    39
Poids insuffsant                                             30   Troubles des reins : Néphrectomie                      39
Prolapsus de la valve mitrale (PVM)                          30   Troubles des tissus conjonctifs : Lupus discoïde       39
Psoriasis                                                    30   Troubles des tissus conjonctifs : Lupus érythémateux
Refux gastro-œsophagien pathologique (RGO)                   30   disséminé (LED)                                        40
Sclérose en plaques                                          31   Troubles des yeux : Cataracte                          40
Sclérose latérale amyotrophique (SLA)                        31   Troubles des yeux : Cécité; Défcience visuelle         40
Scoliose                                                          Troubles des yeux : Décollement de la rétine           40
Sida – Syndrome d’immunodéfcience acquise                    31   Troubles des yeux : Glaucome                           40
Splénectomie                                                 31   Troubles des yeux : Iritis                             41
Surdité                                                      31   Troubles du dos : Déviation de la colonne vertébrale   41
Syncope                                                      31   Troubles du dos : Hernie discale, disque hernié ou
Syndrome Crest                                               32   « disque rompu »                                       41
Syndrome de fatigue chronique                                32   Troubles du dos : vertèbres fracturées                 41
Syndrome du canal carpien                                    32   Tuberculose                                            42
Tension artérielle élevée                                    32   Tumeurs                                                42
Thalassémie                                                  32   Tumeurs de la peau : Bénignes; Sans mélanome;
Thrombose veineuse profonde                                  32   Avec mélanome                                          42
Toxicomanie                                                  32   Ulcère                                                 42
Triglycérides : Taux élevé                                   32   Usage de drogues : Marijuana                           42
Trouble défcitaire de l’attention (TDA)                      33   Usage de drogues : Drogues non prescrites, narcotiques 42
Troubles affectifs et d’adaptation; Anxiété                  33   Varices : Jambes                                       43
Troubles de l’alimentation : Anorexie mentale;                    Vertige                                                43
Boulimie mentale                                             33   Virus du papillome humain (VPH)                        43
Troubles de l’estomac : Gastrite                             34   Zona                                                   43
Troubles de l’estomac : Indigestion                          34
Troubles de l’estomac : Ulcère                               34
Troubles de la prostate : Hypertrophie                       34
Troubles de la prostate : Prostatite                         35
Troubles de la thyroïde : Hyperthyroïdie                     35
Troubles de la thyroïde : Hypothyroïdie                      35
Troubles de la thyroïde : Maladie de Graves                  35
Troubles de la thyroïde : Nodules thyroïdiens                35
Troubles des genoux                                          36
Troubles des intestins : Colite infectieuse                  36
Troubles des intestins : Colite ulcéreuse                    36
Troubles des intestins : Côlon irritable; Colite spastique   37

                                                                                                                JUIN 2016     3
Introduction
    Le tarifcateur d’assurance invalidité évalue le risque sous   Il importe de comprendre que les décisions indiquées dans
    un angle particulier, en se posant la question suivante :     le présent guide ne sont que des décisions probables, car
    une affection peut-elle entraîner un risque accru             il est diffcile d’évaluer le risque sans connaître toutes les
    d’accident ou de maladie?                                     particularités d’un cas donné. Autrement dit, la
                                                                  proposition défnitive du tarifcateur peut différer, compte
    Le présent guide est un outil important qui peut vous
                                                                  tenu de l’ensemble des faits. Le présent guide vous aidera
    être très utile, particulièrement lorsque vous examinez les
                                                                  aussi à préparer vos clients à la décision qui pourrait être
    antécédents médicaux de votre client. Vous trouverez
                                                                  prise, ce qui devrait améliorer vos résultats au moment de
    ci-après un survol des troubles médicaux et des maladies
                                                                  la délivrance du contrat.
    que rencontrent le plus souvent les tarifcateurs
    d’assurance invalidité.
                                                                  Bien comprendre la tarifcation de
    Vous trouverez dans le présent guide de brèves
    descriptions de problèmes de santé courants, ainsi que        l’assurance invalidité
    les facteurs de risque qui infuent sur l’évaluation           L’évaluation effectuée en assurance invalidité est
    défnitive d’un tarifcateur et sur la décision probable qui    beaucoup plus approfondie qu’en assurance vie.
    sera prise. Grâce à ce guide, vous saurez de quels            Nombreux sont les maux qui ne mettent pas la vie en
    renseignements le tarifcateur aura besoin pour évaluer        danger mais qui augmentent la probabilité de devenir
    un problème de santé particulier. En fournissant ces          invalide. Dans bien des cas, il est possible d’accepter
    renseignements dès le départ, vous permettrez au              certains risques médicaux sous réserve de modifcations
    tarifcateur de préparer son évaluation préliminaire plus      au contrat : exclusions contractuelles et réduction de la
    rapidement et aiderez Manuvie à vous présenter la             durée de l’indemnisation, par exemple.
    meilleure offre possible, dans les plus brefs délais.

4   JUIN 2016
Directives concernant les « quasi-Canadiens »

Immigrants admis / résidents permanents
                                                                                                       Avant d’accepter une
Si certains de vos clients sont sur le point d’obtenir leur citoyenneté canadienne ou le statut de
                                                                                                       proposition, soyez
résident permanent, vous pourriez être en mesure de leur proposer l’assurance invalidité               passablement certain que
Protection Accidents.                                                                                  le client représente un risque
                                                                                                       raisonnable. Le Rapport du
                                                                                                       conseiller nous permet de
Langue                                                                                                 connaître votre appréciation
Avis important :                                                                                       du risque que représente le
                                                                                                       client.
Les clients doivent comprendre le français ou l’anglais.
Les propositions d’immigrants seront étudiées uniquement si ces derniers répondent aux
conditions suivantes :
•    ils habitent au Canada depuis au moins six mois et                                                Une copie de la demande de
                                                                                                       résidence permanente dûment
•    ils ont présenté une demande de résidence permanente et
                                                                                                       remplie doit être jointe à la
•    ils fournissent une preuve de leur demande de résidence permanente ainsi que tout autre
                                                                                                       proposition. Si les documents
     document attestant de leur situation actuelle en matière d’immigration (par exemple, une
                                                                                                       ne sont pas envoyés ensemble,
     copie d’une lettre de l’Immigration accusant réception de leur demande ou confrmant
                                                                                                       la proposition sera refusée.
     l’approbation de la demande et une preuve qu’ils ont pris rendez-vous pour subir un
     examen médical);
•    ils doivent occuper un emploi stable pour lequel un revenu a été établi. Ils doivent
     également être capables de parler anglais ou français, et de lire et d’écrire dans au moins
                                                                                                       Nous n’acceptons pas les
     l’une de ces langues. Cette dernière exigence s’applique, car ils doivent être en mesure de
                                                                                                       propositions qui contiennent
     comprendre les dispositions de la proposition et du contrat ainsi que le contenu des
                                                                                                       des dates modifées, des
     formulaires de demande de règlement et de la correspondance;
                                                                                                       parties effacées avec du
•    ils doivent présenter les documents requis et la proposition dûment remplie,                      liquide correcteur ou qui ont
     accompagnée d’une lettre du conseiller.                                                           été remplies au crayon.
Remarque :
1.   Si les documents demandés ne sont pas joints à la proposition, celle-ci sera refusée.
2.   Aucune couverture n’est offerte aux personnes demandant le statut de réfugié, aux
                                                                                                       Les clients qui résident à
     étudiants étrangers ayant un visa d’étudiant et aux personnes résidant au Canada aux
                                                                                                       l’extérieur du Canada ne sont
     termes d’un visa de travail temporaire.
                                                                                                       pas admissibles à l’assurance
La couverture offerte se limite à ce qui suit :                                                        invalidité Protection Accidents.
•    Formule Protection 24 heures prévoyant une période d’indemnisation de deux ans en cas
     d’accident et une prestation maximale de 2 000 $ par mois.
•    Avenant Décès accidentel ou Décès et mutilation par accident
•    Le proposant doit pouvoir répondre « Non » aux questions d’admissibilité.

Résidence à l’étranger
Pour être admissibles à l’assurance invalidité, les clients doivent résider au Canada à temps plein. Les clients qui prévoient résider
à l’extérieur du Canada ne sont pas admissibles à l’assurance. Nous pouvons examiner, au cas par cas, des situations de
résidence temporaire à l’étranger, pour une période maximale de douze mois, si la personne maintient sa résidence et ses
activités bancaires au Canada, si tous les autres facteurs de risque sont favorables et si le pays en cause est stable sur les plans
économique, social et politique.

                                                                                                                          JUIN 2016       5
Indemnités d’hospitalisation
                                                                                                           L’établissement de la
    Options de couverture et âges admissibles                                                              couverture Indemnités
    •    Offertes aux personnes âgées de 18 à 80 ans (si couple ou famille, l’âge retenu est celui         d’hospitalisation est garanti –
                                                                                                           aucune question d’ordre
         du conjoint le plus vieux)
                                                                                                           médical ou fnancier!
    •    Minimum de 20 $ par jour jusqu’à concurrence de 100 $ par jour, par tranche de 10 $
    •    Couverture pour assuré principal, couple, assuré principal plus enfants et famille
         Remarque : La couverture familiale assure les personnes à charge âgées de 31 jours à 21 ans (ou 25 ans si étudiant à temps plein)

    L’établissement de l’assurance Indemnités d’hospitalisation est garanti : aucune question d’admissibilité ni aucune tarifcation
    médicale ou fnancière. Il n’y a pas de coordination des prestations : en effet, les prestations offertes au titre de l’assurance
    Indemnités d’hospitalisation sont versées en plus de toute autre prestation d‘invalidité (y compris celles des régimes publics
    d‘assurance maladie et des régimes d‘assurance voyage ou de soins de santé).

    Présélection pour l’assurance
    invalidité Protection Accidents
    Formule Protection 24 Heures
    1.   Le client doit avoir eu entre 5 et 80 ans à son dernier anniversaire de naissance.
    2.   Il doit être résident permanent du Canada (ou satisfaire aux critères énoncés à la page 3 sous Résidents permanents).
    3.   Il ne doit pas être totalement ou partiellement invalide ni recevoir des prestations ou une rente d’invalidité.
    4.   Il ne doit avoir aucune défcience physique limitant sa capacité à exercer les fonctions de son travail habituel ou à se livrer
         à ses occupations journalières.

    Qu’est-ce qu’une défcience physique?
    Les proposants ne doivent avoir AUCUNE défcience physique qui limite leurs capacité à exercer les fonctions de leurs travail
    habituel ou de les livrer à des occupations journalières. Voici des lignes directrices utiles :

    Défcience physique (non admissible)                                                                    Pour vous aider à faire une
                                                                                                           évaluation rapide et à établir
    •    Problème de santé imposant d’importantes limites physiques. Par exemple :
                                                                                                           si le client a une défcience
         •   perte de l’usage de la parole
                                                                                                           physique, pensez à une
         •   perte de la vue des deux yeux
                                                                                                           invalidité présumée. Il en a
         •   perte de l’ouïe des deux oreilles
                                                                                                           une? Il n’est pas assurable.
         •   perte de l’usage des deux mains, ou
         •   perte de l’usage des deux pieds
    •    Vertèbres fusionnées, membre amputé ou doigt manquant (seulement si cette défcience limite la capacité du client à
         exercer les fonctions de son emploi habituel ou à se livrer à ses occupations journalières; autrement, admissible)

    Défcience liée à une maladie
    Une maladie est une affection ou un problème de santé invalidant limitant la capacité du proposant à exercer les fonctions de
    son emploi ou ses activités quotidiennes. Par exemple, le diabète ou un problème cardiaque limitant la capacité du proposant à
    travailler ou à exercer ses activités quotidiennes, ou un problème de santé invalidant limitant les capacités cognitives du
    proposant et par le fait même sa capacité à exercer les fonctions de son emploi ou ses activités quotidiennes.

    Si un proposant n’est pas certain d’avoir une défcience, nous suggérons qu’il s’entretienne de son état de
    santé avec son médecin afn de déterminer la meilleure réponse à fournir dans la proposition.

    IMPORTANT
    Si une défcience physique préexistante n’est pas divulguée dans la proposition, l’assurance pourrait être résiliée ou annulée au moment
    de la présentation d’une demande de règlement.

6   JUIN 2016
Assurance invalidité Protection Accidents
Prestations minimales et maximales et âges admissibles                                              La proposition est un document
                                                                                                    juridique. Pour assurer
Pour obtenir des renseignements détaillés sur les prestations minimales et maximales et les         l’exactitude de la tarifcation,
âges admissibles, veuillez consulter le guide du produit et des taux de l’assurance invalidité et   remplissez la proposition en
indemnités d‘hospitalisation Protection Accidents sur la site www.inforep.ca.                       entier et avec exactitude,
                                                                                                    notamment en ce qui a trait à
Situation d’emploi                                                                                  la profession, aux antécédents
1.   Les clients sans emploi et ceux qui travaillent à temps partiel peuvent être admissibles       médicaux et aux renseignements
     à des prestations mensuelles de 1 000 $ ou moins au titre de la formule Protection             fnanciers, le cas échéant.
     24 heures et de l’avenant Invalidité-maladie.
2.   Le client doit travailler au moins 30 heures par semaine et occuper un emploi stable           Le client doit travailler au
     pour être admissible à des prestations supérieures à 1 000 $ par mois.                         moins 30 heures par semaine et
3.   Tous les nouveaux propriétaires d‘entreprise sont admissibles, même à la phase de              occuper un emploi stable pour être
     démarrage. Ceux qui entreprennent une carrière d‘expert-conseil ou qui travaillent             admissible à des prestations
     à domicile sont également admissibles.                                                         supérieures à 1 000 $ par mois.

Professions soumises à des restrictions/surprimes pour la Protection 24 heures
Les professions assujetties à des restrictions prévoient une prestation mensuelle maximale de 1 000 $ et ne sont PAS assurables
au titre de tout avenant Extension, et de toute couverture Décès accidentel et Décès et mutilation par accident. Voici une liste
des professions soumises à une restriction avec limite de 1 000 $ par mois au titre de la formule Protection 24 heures de
l‘assurance Protection Accidents :
                                                                                                    Le client qui exerce une
     •   Acrobates ou gymnastes                            gazoducs en tunnel
                                                                                                    profession soumise à des
     •   Acteurs                                      •    Guides de chasse
                                                                                                    restrictions peut souscrire une
     •   Gardiens de prison et de sécurité armés      •    Jockeys                                  couverture prévoyant des
     •   Messagers à bicyclette                       •    Travailleurs sur estacades fottantes     prestations mensuelles
     •   Pilotes d’aéronefs pour la                   •    Mineurs de fonds                         maximales de 1 000 $.
         pulvérisation des récoltes                   •    Policiers – escouade antibombe
     •   Plongeurs                                    •    Monteurs de lignes souterraines
                                                                                                    Le client qui exerce une
     •   Foreurs (sur terre ou en mer)                •    Coureurs en tous genres (voiture,
                                                                                                    profession soumise à une
     •   Artistes, interprètes, chanteurs                  bateau, etc.), y compris les membres
                                                                                                    surprime peut souscrire une
     •   Travailleurs équestres                            de l’équipe
                                                                                                    couverture prévoyant des
     •   Manutentionnaires d’explosifs                •    Participants à des épreuves de rodéo
                                                                                                    prestations supérieures à
     •   Pêcheurs                                     •    Chauffeurs et propriétaires de taxi
                                                                                                    1 000 $, avec surprime.
     •   Travailleurs de la construction de                ou de limousine – TOUS
Remarque : Préposés de terrains de stationnement – profession faisant maintenant partie de la catégorie des risques normaux
TOUS les emplois de bureau et de direction :
Ces emplois sont assujettis au tarif normal (même si les personnes qui les occupent travaillent dans un secteur d’activité faisant
l’objet de restrictions ou de surprimes, puisque leur travail n’est ni manuel ni physiquement exigeant).
Remarque : Si le lieu d’emploi est situé à l’endroit où le risque est présent, ces personnes sont assujetties à des restrictions.
Directeurs de station de radio, chefs d’orchestre, musiciens d’orchestre symphonique, professeurs de musique à temps plein :
Le tarif normal s’applique puisque ces personnes touchent un revenu stable (ne pas confondre avec les artistes, les interprètes ou
les chanteurs pour lesquels la stabilité d’emploi peut être problématique).
Des taux spéciaux s’appliquent aux professions assujetties à une surprime si la prestation mensuelle est supérieure à 1 000 $.
Les professions assujetties à une surprime ne sont PAS assurables au titre des couvertures Décès accidentels et Décès et
mutilation par accident.
Voici une liste des professions soumises à une surprime au titre de la formule Protection 24 heures (aucune surprime dans le cas
des prestations mensuelles de 1 000 $ ou moins). La prestation de tout avenant Extension est soumise à une surprime
indépendamment du montant de couverture.
Remarque importante : Si la prestation mensuelle totale vient à dépasser 1 000 $, des taux spéciaux s’appliquent à
l’ensemble de la couverture.
     •  Pompiers – y compris en forêt                              •   Travailleurs de scieries et de papeteries
     •  Exploitation forestière – sauf camionneurs (à              •   Vitriers
        l’exclusion de l’Ontario)                                  •   Mineurs de surface
     •  Préposés aux services de soutien à la personne en          •   Policiers – sauf escouade antibombe
        maison de soins infrmiers (autrefois appelés préposés      •   Gardiens de prison et de sécurité non armés
        de maison de soins infrmiers)
Remarque : Consulter l‘Annexe pour les listes des professions soumises à des restrictions ou à une
surprime dans le cas des couvertures facultatives et des avenants.                                                       JUIN 2016       7
Qualifcation de revenu
    Ces lignes directrices s’appliquent à toutes les prestations d’invalidité et de maladie totale en cas d’accident
    de plus de 2 000 $ par mois.
    L’assurance Protection Accidents offre une couverture souple qui prévoit le versement d’une prestation mensuelle si un accident
    ou une maladie entraîne une invalidité totale ou partielle. Cette prestation peut servir à diverses fns :
    •       remplacer le revenu;
    •       payer les frais médicaux;
    •       remplacer le revenu d’entreprise et payer les dépenses d’entreprise, dans le cas des travailleurs autonomes.

    Calcul du revenu mensuel admissible                                                                                              *Il est possible d’ajouter la
                                                                                                                                     prestation mensuelle
    Renseignements importants :                                                                                                      admissible établie en fonction
    •       Il n’y a pas de coordination des prestations lorsque le montant des prestations est égal                                 du revenu personnel afn de
            ou inférieur à 2 000 $ par mois.                                                                                         connaître le montant total de
                                                                                                                                     la prestation mensuelle
    •       Aucune preuve quant au montant des frais généraux n’est exigée au moment de
                                                                                                                                     admissible. Dans le cas du
            la souscription ni à la présentation d’une demande de règlement.
                                                                                                                                     travailleur autonome,
    •       Les revenus de placement, les intérêts et les revenus de location ne sont pas considérés                                 le revenu de l’entreprise et le
            comme des revenus gagnés.                                                                                                revenu personnel peuvent être
    •       Le montant de la prestation mensuelle admissible doit être arrondi à la tranche inférieure                               utilisés aux fns du revenu
            de 100 $.                                                                                                                admissible.

    Calcul du revenu assurable

                                                                                      Source des données fnancières
                                        Détermination                                 * s’applique dans tous les cas lorsque le
        Situation d’emploi
                                        du revenu admissible                          montant des prestations excède 2 000 $
                                                                                      par mois

        Salarié                         Revenu annuel brut personnel                  T1 ou T4 de l’année précédente

        Propriétaire                    Revenu annuel brut de l’entreprise*             T1 de l’année précédente plus
        d’entreprise                    Le revenu de l’entreprise s’entend du           État des résultats des activités d’une entreprise
        non constituée                  revenu brut de l’entreprise moins le coût       ou d’une profession libérale et
        en société                      des produits vendus, les salaires, traitements, Relevé des profts et pertes
                                        revenus personnels et avantages.                (papier à en-tête du comptable)

        Propriétaire                    Revenu annuel brut de l’entreprise*           T1 de l’année précédente plus
        d’entreprise                    X % de participation                          État des résultats des activités d’une entreprise
        constituée                                                                    ou d’une profession libérale ou
        en société                                                                    Relevé des profts et pertes
                                                                                      (papier à en-tête du comptable) et
                                                                                      Pièce justifcative de l’enregistrement de la société
                                                                                      et de la participation

8   JUIN 2016
Renseignements fnanciers et assurance existante : Calcul de la prestation mensuelle
admissible
Revenu personnel : Exemple
Revenu annuel personnel brut gagné                                                                                              Prestation mensuelle admissible

85 800      $                                                x 75 % =         64 350         $                      ÷ 12 =      5 362       $

Prestation mensuelle admissible :                                           5 362 $
                                                                                                                                 Dans le cas d’une société en
Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ :                          5 300 $                                              nom collectif : voir les exemples
                                                                                                                                 ci-dessus pour le revenu
OU                                                                                                                               d’entreprise en calculant le
                                                                                                                                 pourcentage de participation.
Revenu d’entreprise : Exemple
Travailleur autonome avec un employé à temps plein ou sans employé à temps plein (couverture pour frais généraux incluse)
Revenu annuel brut       Coût de produits,           Bénéfce brut            Participation                                                               Prestation mensuelle
de l’entreprise          salaires et avantages                                                                                                           admissible
150 000         $    –   68 331         $        =   81 669         $   x    100     %       =   81 669   $   x 75 % =   61 252       $     ÷ 12 =       5 104       $

Prestation mensuelle admissible :                                           5 104 $
Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ :                          5 100 $

OU

Travailleur autonome avec au moins deux employés à temps plein (couverture pour frais généraux incluse)
Revenu annuel brut       Coût des produits,          Bénéfce brut            Participation                               Prestation mensuelle
de l’entreprise          salaires et avantages                                                                           admissible
150 000         $    –   75 000        $         =   75 000         $   x    100     %       =   75 000   $   x1%=       750    $

Prestation mensuelle admissible :                                           750 $
Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ :                          700 $
                                                                                                                                 Remarque : Si le client est
                                                                                                                                 travailleur autonome depuis
Exemple d’ajout de 1 % du revenu de l’entreprise au revenu personnel :                                                           moins de 3 mois, combinez le
                                                                                                                                 revenu gagné dans la
Revenu personnel :                                     5 300 $
                                                                                                                                 nouvelle entreprise aux gains
Revenu d’entreprise :                                     700 $                                                                  antérieurs pour déterminer le
Prestation mensuelle admissible totale :               6 000 $                                                                   revenu admissible. S’il est
                                                                                                                                 travailleur autonome depuis
                                                                                                                                 plus de trois mois, le revenu
                                                                                                                                 gagné sera établi au prorata.

                                                                                                                                                            JUIN 2016           9
Couverture existante (p. ex., commission des accidents du travail, assurance
     individuelle, assurance collective)
     Renseignements importants :
     •    Il n’y a pas de coordination des prestations (au moment de la souscription ou à la présentation d’une demande de règlement)
          lorsque le montant des prestations mensuelles est égal ou inférieur à 2 000 $ par mois.
     •    Si votre client est couvert par la commission des accidents du travail, servez-vous de l’avenant Perte de revenu hors du travail
          pour compléter la couverture.
     •    Si le client demande une prestation de plus de 2 000 $ par mois au titre de la formule Protection 24 heures, il faut déduire
          de la prestation mensuelle admissible le montant de la prestation offerte par la commission des accidents du travail
          (prestation mensuelle nette).
     •    Les prestations offertes par la commission des accidents du travail ne sont pas prises en compte lorsque le montant de la
          prestation mensuelle est égal ou inférieur à 2 000 $ au titre de la formule Protection 24 heures et de l’avenant Perte de
          revenu hors du travail.
     •    Si votre client est déjà couvert par une assurance invalidité individuelle ou collective, il faut déduire de la prestation mensuelle
          admissible le montant de la prestation prévue par cette assurance.
     Exemples :
         Client couvert par la commission
             des accidents du travail /                                              Avenant Perte de revenu hors du travail
          une autre assurance invalidité
     Revenu mensuel admissible                  5,362 $    Revenu mensuel admissible                    5 362 $    Revenu mensuel admissible                  5 362 $
                                                           Moins autre prestation d’assurance                      Moins autre prestation d’assurance
     Moins coordination de toutes sources                                                              - 1 000 $                                             - 1 000 $
                                                           invalidité (coordination des prestations)               invalidité (coordination des prestations)
     Couverture CSST                          - 1 500 $
                                                           Prestation mensuelle admissible              4 362 $    Prestation mensuelle admissible            4 362 $
     Moins autre prestation d’assurance                    Montant arrondi à la tranche                            Montant arrondi à la tranche
                                               - 1 000 $                                                4 300 $                                               4 300 $
     invalidité (coordination des prestations)             inférieure de 100 $                                     inférieure de 100 $
     Prestation mensuelle admissible            2 862 $
                                                           Couverture maximale de la formule                       Couverture maximale de la formule
     Montant arrondi à la tranche                          Protection 24 heures à souscrire             2 000 $    Protection 24 heures à souscrire             300 $
                                                2 800 $
     inférieure de 100 $
                                                                                                                   Complément avec la prestation
     Couverture complète de la formule                     Complément avec l’avenant
                                              2 800 $                                                  2 300 $     maximale au titre de l’avenant           4 000 $
     Protection 24 heures à souscrire                      Perte de revenu hors du travail
                                                                                                                   Perte de revenu hors du travail
     Pour de plus amples renseignements sur la CSST, aller à http://www.awcbc.org/fr/

     Avenant Invalidité-maladie et tarifcation médicale
     Renseignements importants :
     1. Le proposant doit être admissible à la formule Protection 24 heures pour demander la couverture
        Invalidité-maladie.
     2. Le montant des prestations Invalidité-maladie et la période d‘indemnisation ne doivent pas excéder
        (ils peuvent être inférieurs) le montant total des prestations Invalidité-accident et la période
        d‘indemnisation demandés au titre de la Protection 24 heures, de la Perte de revenu hors du travail
        et de l‘Extension invalidité.
     3. Pour être admissible à une prestation mensuelle supérieure à 2 000 $ au titre d‘un avenant Invalidité-
        maladie, le client doit satisfaire aux lignes directrices en matière de tarifcation fnancière. Voir section
        5 de la proposition.

                                                                                                                        Les couvertures Invalidité-maladie
                                                                                                                        et Extension Invalidité-maladie sont
     Proposition – Questionnaire médical                                                                                assujetties à la tarifcation médicale.
     Pour souscrire l‘assurance Invalidité-maladie, il importe de remplir le Questionnaire                              Certaines exigences médicales de
     médical faisant partie de la proposition d’assurance.                                                              base peuvent s’appliquer, selon
                                                                                                                        l’âge du client et le montant de
                                                                                                                        prestation choisi.
10   JUIN 2016
Présélection
Le proposant qui a eu l‘un des problèmes de santé suivants n‘est pas admissible à l‘avenant Invalidité-maladie ni à l‘Extension
Invalidité-maladie :
•     Maladie d’Alzheimer                                               •    Hépatite, sauf l’hépatite A
•     Maladie de Parkinson                                              •    Diabète
•     Chorée de Huntington                                              •    Maladie de Lou Gehrig/sclérose latérale amyotrophique (SLA)
•     Sclérose en plaques                                               •    Consommation abusive d’alcool ou toxicomanie au cours
•     Lupus ou lupus érythémateux disséminé (LED)                            des sept dernières années
•     Accident vasculaire cérébral (AVC) ou accident                    •    Cancer (sauf cancer de la peau basocellulaire)
      ischémique transitoire (AIT)                                      •    Maladie cardiaque, y compris crise cardiaque, angine de
•     Sida ou parasida                                                       poitrine, chirurgie valvulaire, pontage coronarien ou
                                                                             angioplastie (sauf hypertension contrôlée)

Taille-poids

    TABLEAU TAILLE-POIDS
    L’Assurance invalidité Protection Accidents
    Invalidité-maladie et Extension Invalidité-maladie
                 Mesures impériales                            Mesures métriques                         Vérifez si le poids de votre
    Hommes et femmes de 18 à 65 ans               Hommes et femmes de 18 à 65 ans                        client fait partie de l‘échelle
                                                                                                         acceptable pour sa taille afn
      Taille           Poids         Poids                           Poids          Poids
                                                  Taille (m)                                             d’assurer son admissibilité à
      pi/po         minimal (lb)   maximal (lb)                   minimal (kg)   maximal (kg)
                                                                                                         l’avenant Invalidité-maladie
    4 pi 10 po          77             186          1,47              35              84                 et à l’Extension Invalidité-
    4 pi 11 po          79             193          1,50              36              87                 maladie.

     5 pi 0 po          82             199          1,52              38              90
     5 pi 1 po          85             206          1,55              39              93
     5 pi 2 po          88             213          1,57              40              97
     5 pi 3 po          91             220          1,60              42             100
     5 pi 4 po          93             227          1,63              43             103
     5 pi 5 po          96             234          1,65              44             106
     5 pi 6 po          99             241          1,68              45             109
     5 pi 7 po          102            249          1,70              47             113
     5 pi 8 po          105            256          1,73              48             116
     5 pi 9 po          109            264          1,75              50             120
    5 pi 10 po          112            272          1,78              51             123
    5 pi 11 po          115            279          1,80              53             127
     6 pi 0 po          118            287          1,83              54             130
     6 pi 1 po          121            295          1,85              55             134
     6 pi 2 po          125            304          1,88              57             138
     6 pi 3 po          128            312          1,91              58             142
     6 pi 4 po          132            320          1,93              60             145
     6 pi 5 po          135            329          1,96              62             149
     6 pi 6 po          139            337          1,98              63             153

                                                                                                                            JUIN 2016      11
Exigences médicales de base a compter du 15 juin 2016

      Âge à la
                       Prestation mensuelle              Exigences
      souscription
      De 18 à 50 ans   Jusqu’à 2 400 $                   Proposition et BRM

                       Entre 2 500 $ et 6 000 $          Proposition, BRM, bilan sanguin et analyse d‘urines

      De 51 à 64 ans   Jusqu’à 2 400 $                   Proposition et BRM

                       Entre 2 500 $ et 6 000 $          Proposition, BRM, signes vitaux, bilan sanguin et analyse d‘urines

     Il s’agit de formalités à remplir systématiquement. D’autres exigences peuvent être imposées selon les antécédents médicaux du
     client. S’il y a des changements, vous en serez avisé par l’équipe de tarifcation.

     Pour la gamme Protection Accidents, il revient aux conseillers de transmettre la commande, selon l’âge et le montant d’assurance,
     à un fournisseur approuvé par Manuvie.
     Il est à noter que Manuvie ne prend pas en charge les frais engagés si la commande est transmise à un autre fournisseur.

     Lorsque vous faites la commande par téléphone, il est important de préciser qu’elle se rapporte à l’assurance invalidité
     Protection Accidents des Marchés des groupes à affnités de Manuvie. De cette façon, les résultats seront envoyés à
     nos bureaux des Marchés des groupes à affnités.

     Veuillez préciser à la section « Rapport du conseiller » les exigences demandées, le nom du fournisseur, la date de la commande
     et le numéro de référence.

     Fournisseurs approuvés :
         •    www.hooperholmes.ca
         •    www.dynacare.ca

12   JUIN 2016
Exigences de tarifcation – Foire aux questions

Quelles sont les exigences et en quoi consistent-elles?
Que signife BRM?
Il s’agit d’un rapport du Bureau de renseignements médicaux (BRM), société sans but lucratif permettant aux compagnies
d’assurance qui en sont membres d’échanger des renseignements. Manuvie enverra une demande de renseignements au BRM
pour vérifer si votre client fait partie de sa base de données. S‘il a des renseignements, le BRM fournira un rapport à Manuvie.
Si les renseignements qui y sont indiqués diffèrent de ceux qui ont été fournis dans la proposition, il est possible qu’une enquête
plus approfondie soit ordonnée.

Que sont les signes vitaux?
L’infrmier autorisé prendra la pression artérielle et consignera la taille et le poids de votre client.

Bilan sanguin
S’il faut un bilan sanguin, votre client devra signer un formulaire d’autorisation pour permettre à l‘infrmier ou au technicien de
prendre un échantillon de sang. Les échantillons d’urine ou de sang seront envoyés à un laboratoire aux fns d’analyse par des
techniciens de laboratoire compétents. Si votre client prend des médicaments ou s‘il a déjà eu quelques problèmes que ce soit
(coagulation du sang, évanouissements, nausées ou ecchymoses survenant facilement), veuillez le prévenir d‘en informer l‘infrmier.

Qu’est-ce qu’une Déclaration du médecin traitant (DMT)?
Il s’agit d’un rapport fourni par le ou les médecins personnels de votre client qui donne un aperçu de ses antécédents médicaux.
Des copies de résultats de tests et de rapports d’autres médecins spécialistes peuvent y être annexées.

Qui prend en charge les frais engagés pour ces tests?
Manuvie assumera le coût de ces tests et examens s‘ils sont faits par l‘établissement de son choix.

Conseils utiles pour votre proposant
•   Préparez-vous à fournir le nom, l‘adresse et le numéro de téléphone de vos médecins.                  Fournissez ces conseils utiles
                                                                                                          à votre client afn d‘assurer
•   Avisez l‘infrmier de toute maladie ou blessure.
                                                                                                          l‘obtention de résultats
•   Évitez de faire des exercices intenses au cours des 24 heures précédant votre rendez-vous.            optimums.
•   Évitez de consommer de l‘alcool au moins 8 heures avant votre rendez-vous.
•   Évitez de consommer ce qui suit dans l’heure qui précède votre rendez-vous :
    •    café, thé
    •    boissons ou aliments contenant de la caféine
    •    aliments à forte teneur en sel et en cholestérol

                                                                                                                           JUIN 2016       13
14   JUIN 2016
Le présent manuel fournit une liste complète, mais non exhaustive, des troubles médicaux. Les décisions suggérées n’ont
qu’une valeur indicative, et les offres réelles peuvent différer de ces décisions. Les offres dépendront de chaque situation et
d’autres facteurs pourront aussi avoir un effet sur notre décision.

L’information est organisée comme suit :

 Affection et                    Facteurs influant                                                                 Décision probable
 description                     sur la décision                 Tarification accélérée                            du tarificateur

 Indique le nom des affections   Indique les critères que le     Indique les documents et examens médicaux         Indique la catégorie, selon
 et fournit une brève            tarifcateur utilise pour        que le tarifcateur va probablement demander       les facteurs et renseignements
 description de chacune.         déterminer la catégorie de      en plus des exigences relatives à l’âge et au     présentés.
 Les affections, et les sous-    risque.                         montant d’assurance.                              Pour la plupart des affections,
 types s’il y a lieu, sont en                                    Précise quels renseignements demander au          on effectue une évaluation
 ordre alphabétique.                                             médecin pour la DMT ce qui simplife le            préliminaire basée sur des
                                                                 processus de tarifcation, tout en réduisant       critères précis.
                                                                 considérablement les demandes de rapports
                                                                 ultérieures.

 Légende
 Refus                               Non assurable
 Exclusion                           Ajout au contrat d’une disposition excluant une affection ou une partie du corps spécifques
 Considération individuelle          Assurabilité limitée
 Évaluer pour la cause               Modifé avec exclusion en fonction de la cause sous-jacente, s’il y a lieu

 Standard                            Offre médicale standard sans restrictions

                                                                                                                                        JUIN 2016    15
Troubles médicaux
      Affection et                    Facteurs influant                 Tarification                  Décision probable
      description                     sur la décision                   accélérée                     du tarificateur

      Abus d’alcool / de              • Âge actuel                      Exigences : DMT,              Abstinence pendant 0 à 7 ans : refus
      drogues                         • Consommation déclarée           questionnaire sur l’usage     Abstinence pendant 7 ans et plus :
      Consommation considérée         • Diagnostic d’abus ou de         d’alcool ou de drogues,       standard jusqu`à refus
      comme un abus, une                dépendance                      examen paramédical,
      dépendance ou un risque, et     • Récidives                       analyse sanguine, dossier
      consommation excessive.         • Membre d’un groupe              de conduite
                                        d’entraide                      Renseignements
                                      • Traitement médicamenteux        permettant d’accélérer
                                      • Facteurs de comorbidité         le processus :
                                      • Complications médicales         • Précisions sur le
                                      • Stabilités professionnelle et       traitement
                                        fnancière                       • Lettre énonçant les
                                      • Dossier de conduite                 aspects qui jouent en
                                        automobile                          faveur du proposant :
                                                                            emploi stable,
                                                                            participation à un
                                                                            groupe d’entraide, etc.

      Accident ischémique             • Récidives                       Exigence : DMT                Accident ischémique transitoire (AIT) : refus
      transitoire (AIT)               • Défcience résiduelle                                          Accident vasculaire cérébral (AVC) : refus
      Problème de circulation du      • Séquelles neurologiques
      sang au cerveau – les           • Pas de diabète
      symptômes durent moins de       • Pas de maladie rénale,
      24 heures.                        cardiovasculaire
                                      • Pas d’hypertension artérielle
      Accident vasculaire
                                      • Non-fumeur?
      cérébral (AVC)
      Diminution de l’apport de
      sang au cerveau, qui entraîne
      un défcit neurologique.

      Acromégalie                                                                                     Refus
      Maladie de l’hypophyse.
      Sécrétion excessive de
      l’hormone de croissance.

      Affections cutanées :           • Aiguë                           Exigence : DMT                Trouble léger, ne nuit pas au travail :
      Dermatite; Eczéma;              • Récidives                                                     standard
      Psoriasis                       • Restrictions dans                                             Autrement : exclusion probable
      La plupart des éruptions          l’exercice des fonctions
      cutanées sont éphémères et        professionnelles
      liées à une infection virale
      ou à une réaction allergique.
      Il est important de noter les
      conséquences qu’une affection
      cutanée peut avoir sur les
      activités professionnelles du
      proposant.

16   JUIN 2016
Troubles médicaux
Affection et                       Facteurs influant            Tarification                Décision probable
description                        sur la décision              accélérée                   du tarificateur

Amputations                        • Évaluation minutieuse      Exigence : DMT              Un seul membre, par suite d’un trauma,
Ablation complète ou partielle       des fonctions                                          aucune restriction dans l’exercice des
d’un membre ou d’un segment          professionnelles                                       fonctions : considération individuelle
de membre pouvant être             • Antécédents d’emploi                                   Nuit à l’exercice des fonctions : refus
causée par un trauma, une            stable comme preuve
infection ou une maladie.            des facultés
                                     d’adaptation du
                                     proposant

Anémie                             • Type d’anémie              Exigence : DMT              Le taux dépend du type d’anémie,
Carence en fer                     • Cause, si connue           Renseignements              de l’étendue et des médicaments
                                   • Traitement                 permettant d’accélérer      Carence en fer (Anémie hypochromique,
Réduction du nombre de
                                   • Précisions sur les tests   le processus :              Anémie microcytaire)
globules rouges dans le sang
                                     effectués et les           • Hémogramme
(d’où une carence en fer) causée                                                               Trouble présent, légère à modérée,
                                     orientations vers des      • Précisions sur le suivi
par une perte de sang, une                                                                     contrôlée par des médicaments, aucun
                                     spécialistes
production insuffsante de                                                                      autre trouble : standard jusqu’à refus
                                   • Résultats de l’analyse
globules rouges par la moelle                                                               Autre : refus
                                     sanguine
osseuse ou une destruction
                                   • Médicaments
prématurée des globules rouges.
                                   • Troubles reliés

Angine de poitrine                 Voir Anomalies du cœur
Douleur thoracique causée par
une réduction du débit sanguin
vers le cœur en raison d’une
coronaropathie.

Ankylose                           • Étendue                    Exigence : DMT              Refus
Immobilité ou raideur d’une        • Cause
articulation découlant d’une       • Nuit à l’exercice
maladie, d’un trauma ou d’une        de ses fonctions
intervention chirurgicale.           professionnelles?

Anomalies du cœur :                                                                         Refus
Angine de poitrine

Anomalies du cœur :                                                                         Refus
Coronaropathie

Anomalies du cœur :                • Âge                        Exigence : DMT              Refus
Hypertrophie                       • Gravité                    Renseignements
                                                                permettant d’accélérer
                                                                le processus :
                                                                • ECG
                                                                • Radiographie

Anomalies du cœur :                • Symptômes                  Exigence : DMT              Asymptomatique, aucune autre preuve de
Prolapsus de la valve              • Aucun autre signe de       Renseignements              maladie cardiaque, souffe systolique d’une
mitrale                              cardiopathie               permettant d’accélérer      intensité de 1/6 ou 2/6 : standard
Habituellement bénin et                                         le processus :              Symptomatique : refus
asymptomatique.                                                 • Échocardiogramme

                                                                                                                                 JUIN 2016   17
Troubles médicaux
      Affection et                          Facteurs influant                                           Décision probable
      description                           sur la décision                Tarification accélérée       du tarificateur

      Anomalies du cœur :                   •   Fonctionnel ou organique   Exigence : DMT               Fonctionnel/non grave : standard
      Souffe                                •   Âge                        Renseignements permettant    Organique : refus
      Bruit anormal entendu à               •   Type d’investigation       d’accélérer le processus :
      l’auscultation du cœur,               •   Cause                      • Échocardiogramme
      traduisant la perception sonore       •   Complications
      du fux sanguin.                       •   Progression

      Anomalies du cœur :                   • Preuve d’une maladie         Exigence : DMT               Refus
      Tachycardie                             cardiaque                    Renseignements permettant
      Pouls rapide.                         • Autres symptômes             d’accélérer le processus :
                                            • Pouls                        • ECG

      Anorexie mentale                      Voir Troubles
                                            de l’alimentation

      Apnée du sommeil                      •   Type                       Exigence : DMT               Obstructive, pas d’arythmie du cœur,
      Arrêt de la respiration pendant       •   Gravité                    Renseignements permettant    aucun traitement ou avec traitement
      le sommeil. Provoque une              •   Traitement                 d’accélérer le processus :   donnant un résultat positif :
      fatigue diurne pouvant                •   Réaction au traitement /   • Évaluation du sommeil         Légère : standard
      entraîner une augmentation des            observance
                                                                                                        Modérée, traitement donnant
      risques d’accident. Elle est          •   Risques professionnels
                                                                                                        un résultat positif
      souvent associée à un excès de        •   Aucune infraction liée à
                                                la conduite automobile                                     0 à 2 ans : refus
      poids et de consommation
                                            •   Taille et poids                                            2 ans et plus : standard
      d’alcool. Le diagnostic est posé
      au moyen d’une évaluation du          •   Arythmie du cœur                                        Modérée, sans traitement ou non
      sommeil.                              •   Fumeur?                                                 observance du traitement avec
                                                                                                        VSPPC (« CPAP ») : refus
                                                                                                        Grave : refus

      Artériosclérose                       • Artères touchées             Exigence : DMT               Fumeur : refus
      Durcissement des artères.             • Âge                          Renseignements permettant    Non-fumeur, aucune autre anomalie,
                                            • Étendue du trouble           d’accélérer le processus :   selon la gravité, l’endroit et l’âge
      Épaississement généralisé
      des parois des artères, qui                                          • ECG                        lors du diagnostic
      deviennent plus fermes, sinueux                                                                      Meilleur cas : refus probable
      et moins élastiques. La capacité
      artérielle est réduite, ce qui nuit
      à la circulation du sang dans
      les veines. Toutes les artères
      du corps peuvent être touchées.
      Bien que ce processus soit
      normal chez les personnes
      âgées, il en est tout autrement
      lorsque cette affection fait son
      apparition chez de jeunes
      personnes. Si le proposant
      souffre d’autres troubles
      cardiovasculaires, la proposition
      est habituellement refusée.

18   JUIN 2016
Troubles médicaux
                                          Facteurs influant            Tarification                Décision probable
Affection et description                  sur la décision              accélérée                   du tarificateur

Arthrite : Non rhumatoïde                 •   Type                     Exigence : DMT              Une seule articulation, arthrite légère,
Infammation des articulations.            •   Malformations                                        aucune malformation résiduelle :
L’arthrite est une infammation d’une      •   Gravité de l’affection                               exclusion
ou de plusieurs articulations. Elle est   •   Articulations touchées                               Deux articulations ou plus : exclusion
principalement causée par un trauma,      •   Traitement                                           jusqu’à refus
une infection, une dégénérescence,        •   Conséquences sur
une réaction toxique ou un trouble du         les fonctions
métabolisme. Elle peut être la                professionnelles
caractéristique principale d’une
maladie (p. ex., arthrite rhumatoïde)
ou une caractéristique secondaire
d’une maladie systémique (p. ex.,
maladie intestinale infammatoire).
C’est une affection chronique.

Arthrite : Rhumatoïde                     • Confrmée par la            Exigence : DMT              Trouble présent et pendant les
Y compris polyarthrite psoriasique.         présence du facteur        Renseignements              5 années suivant le diagnostic : refus
                                            rhumatoïde dans le         permettant d’accélérer      Après 5 ans, symptômes minimes,
                                            sérum                      le processus :              aucune complication : refus
                                                                       • Résultats de l’analyse
                                                                           sanguine indiquant la
                                                                           présence du facteur
                                                                           rhumatoïde

Arthrose                                  • Gravité                                                Légère à modérée, articulations qui
Accélération du processus de              • Une seule articulation                                 ne supportent pas de poids, douleur
vieillissement qui entraîne des lésions     ou plusieurs                                           mineure, aucune invalidité : exclusion
dégénératives des articulations.          • Exigences                                              avec période d’attente de 90 jours
                                            professionnelles sur le                                Grave, invalidante ou articulations
                                            plan physique                                          multiples : refus
                                                                                                   Autre : considération individuelle

Asthme                                    •   Âge actuel               Exigence : DMT              Fumeurs : Meilleur cas : exclusion
Trouble infammatoire chronique            •   Date du diagnostic       Renseignements              jusqu’à refus
des voies aériennes qui provoque          •   Gravité des symptômes    permettant d’accélérer      Léger : Déclenché par des allergies,
un essouffement et qui peut être          •   Fréquence des crises     le processus :              ne nuit pas à l’exercice des fonctions :
déclenché par des allergènes,             •   Type de médicament       • Copie des résultats des   standard
des agents irritants, l’air froid ou      •   Observance du                explorations            Modéré : Absence du travail, pas de
l’exercice.                                   traitement                   fonctionnelles          visites à l’hôpital au cours des
                                              médicamenteux                respiratoires et        2 dernières années : exclusion jusqu’à
                                          •   Hospitalisations ou          précisions sur les      refus
                                              visites à l’urgence          hospitalisations
                                          •   Limitation d’activité                                Grave : Crises quotidiennes,
                                                                       • Niveau d’activité
                                          •   Antécédents de                                       hospitalisation au cours des
                                              tabagisme                                            2 dernières années ou usage régulier
                                          •   Troubles reliés                                      de stéroïdes oraux pour contrôler
                                          •   Noter tout facteur                                   l’asthme : refus
                                              déclencheur au travail                               Nuit à l’exercice des fonctions
                                              (animaux, pollen,                                    professionnelles : refus
                                              poussière)

                                                                                                                                    JUIN 2016   19
Troubles médicaux
                                                    Facteurs influant         Tarification         Décision probable
      Affection et description                      sur la décision           accélérée            du tarificateur

      Avortement spontané                                                     Exigence : DMT       1 ou 2 au cours de la dernière année :
      (fausse couche)                                                                              exclusion
      Interruption de la grossesse avant que le                                                    1 ou 2 remontant à plus d’un an :
      fœtus ne soit capable de mener une vie                                                       standard
      extra-utérine indépendante.                                                                  Plus de 2, aucune naissance normale
                                                                                                   depuis : exclusion

      Boulimie mentale                              Voir Troubles
                                                    de l’alimentation

      Bronchite                                     •   Causes                Exigence : DMT       Aiguë, crise infectieuse légère isolée :
      Infammation des conduits aériens              •   Aiguë ou chronique                         standard après le rétablissement
      bronchiques.                                  •   Traitement
                                                    •   Complications
      La bronchite aiguë est généralement
      causée par une infection, mais elle peut
      aussi provenir de l’inhalation d’agents
      irritants tels que la fumée ou les gaz
      toxiques. Les symptômes courants
      comprennent la toux, la fèvre et
      quelquefois une douleur thoracique.
      L’infammation est temporaire et les crises
      entraînent rarement une invalidité.
      La bronchite chronique prédispose le sujet
      à de fréquentes crises de bronchite aiguës.

      Bursite : Synovite; Ténosynovite              •   Cause                 Exigence : DMT       Non rhumatismale
      Infammation des bourses séreuses situées      •   Gravité                                      Trouble présent ou épisode isolé :
      entre les tendons et les muscles ou de la     •   Récidives                                    standard jusqu’à l’exclusion
      gaine séreuse péritendineuse qui recouvre     •   Fonctions
                                                                                                   Rhumatismale
      les tendons ou le tendon touché. La bursite       professionnelles
                                                                                                     Remonte à plus d’un an, aucune
      peut être de cause inconnue, faire suite à                                                     invalidité : standard jusqu’à l’exclusion
      un trauma ou être associée à une maladie
      rhumatismale. Elle peut être causée par
      des mouvements répétitifs.

      Calcul néphrétique                            Voir Troubles des reins

      Calculs biliaires                             • Diagnostic formel       Exigence : DMT       Proposant opéré et rétabli depuis
      Cholélithiase                                 • Traitement                                   6 mois : standard jusqu’à l’exclusion
                                                                                                   Sans opération : exclusion

      Cancer : Autre que le cancer de               • Type                    Exigence : DMT       Selon le type, meilleur cas, 10 ans
      la peau                                       • Antécédents familiaux   Renseignements       après la fn du traitement, suivi
      (Pour le cancer de la peau, voir Tumeurs      • Date du diagnostic      permettant           adéquat : exclusion jusqu’à refus
      cutanées)                                     • Pathologie              d’accélérer le
                                                    • Type de traitement      processus :
      Tumeur qui a tendance à croître, à envahir
                                                    • Confrmation que la      • Rapport de
      les tissus environnants et à s’étendre
                                                      tumeur a été enlevée       pathologie avec
      (métastaser) à d’autres parties du corps.
                                                      complètement               stade et
                                                    • Récidives                  suivi régulier
                                                    • Stade

20   JUIN 2016
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