LA VIE COMMUNALE Les Lucs sur Boulogne - N 56 - Janvier 2018 - Les Lucs-sur-Boulogne
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N° 56 - Janvier 2018
Les Lucs
sur Boulogne
LA VIE COMMUNALE
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E d i t o
Sommaire
Le Mot du Maire
Le mot du Maire ............................... p 1
Après une année composée d’événements heureux que
Compte-rendu nous avons appréciés et souvent partagés, chacun a eu la
du Conseil Municipal ................. p 2-9 capacité de surmonter les difficultés de la vie qui se sont
présentées. Maintenant tous nos espoirs sont tournés vers
la nouvelle année.
Les Commissions ................... p 10-14
Dans le monde : souhaitons que la paix se substitue à la guerre et que la
fraternité entre les peuples soit une réalité. Espérons que chaque enfant puisse
Permis de construire - Travaux des vivre dignement et bénéficier d’une véritable scolarité, car aucun peuple ne
employés communaux ....... p 15-17 peut avoir d’avenir sans donner un véritable avenir à ses propres enfants.
Pour tous nos concitoyens : que chacun trouve sa place au travail, dans la vie
État Civil ............................................ p 18 associative et en famille afin que chaque matin qui s’éveille soit la perspective
d’une journée agréable à vivre.
Avis divers ................................ p 19-21 Pour notre commune : l’année 2018 sera marquée par la réalisation de dossiers
très importants qui amélioreront la qualité de vie de notre localité.
Vie scolaire .............................. p 22-29 Tout d’abord, après un début prometteur sur les réservations du lotissement du
Val de Bourgneuf suite aux travaux de viabilisation, le conseil municipal a décidé
d'ouvrir une nouvelle tranche qui permettra ainsi à chacun d'avoir un choix plus
Vie périscolaire ....................... p 30-33 étoffé de parcelles. La réalisation d'une liaison douce partira de ce lotissement,
sillonnera dans les bois et franchira la Boulogne par une passerelle au bout du
Vie & Boulogne ...................... p 34-35 chemin du Court Bâton. Ce chemin permettra ainsi de poursuivre la ceinture
verte, qui, à terme, enlacera complètement notre commune. Il ne nous restera
que le passage entre le Domaine du Prieuré et le Clos de la Dame à concrétiser.
Vie sociale et culturelle ...... p 36-46
Ensuite, les travaux de la nouvelle station d'épuration devraient commencer lors
du deuxième trimestre 2018 pour une durée d'un an. L'ancienne station sera
Historial ............................................. p 47 démantelée et ce site sera paysagé et accessible à tous.
Enfin, nous avons présenté, le 15 décembre dernier, aux riverains, la réfection
Nouvelle entreprise ...................... p 47 complète de l’avenue des Pierres Noires. Les travaux commenceront dès cette
année. Les liaisons douces, le stationnement, la sécurité, la qualité paysagère
ont prévalu à la réflexion et au travail mené par les commissions voirie et
Vie sportive ............................. p 48-51
environnement. Je vous remercie par avance des désagréments qui vont être
engendrés par ce chantier relativement long.
Fêtes et manifestations ............. p 52
Mais l’événement de l’année sera l'ouverture de la Médiathèque fin du premier
trimestre. Vous aurez ainsi tout le loisir de venir y emprunter vos livres, CD et
DVD préférés dans un cadre bucolique et très agréable.
Pour terminer, permettez-moi de vous offrir tous mes vœux de bonheur et
de santé pour cette nouvelle année, à vous-même ainsi qu’à votre famille, en
attendant de le faire de vive voix lors la cérémonie du nouvel an organisée à
votre attention.
Roger GABORIEAU
Les Lucs
sur Boulogne Roger GABORIEAU
et le Conseil Municipal
Avenue des Pierres Noires Sont très heureux de vous inviter à la cérémonie des Vœux du Nouvel An
85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNE qui se déroulera
Tél. 02 51 31 21 29 Le Dimanche 14 janvier 2018
à 11 h 00 – Salle 1 du Clos Fleuri.
fax 02 51 46 51 20
mairie@leslucssurboulogne.fr Le verre de l’amitié clôturera cette cérémonie.
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La Vie Communale - Janvier 2018 - 1
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Conse
> Conseil Municipal du mardi 12 septembre 2017 ___________________
20 h 00 – 20 h 30 : Accueil et installation du nouveau Conseil Municipal des Jeunes. Lecture des actions engagées
et des réflexions en cours au sein des Commissions.
AFFAIRES ÉCONOMIQUES délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable.
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité :
APPROBATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE
› Adopte les nouveaux statuts de la Communauté de
COMMUNES VIE ET BOULOGNE
communes Vie et Boulogne joints à la présente délibération
Monsieur le Maire présente au Conseil le projet de
avec une entrée en vigueur fixée au 1er janvier 2018.
modification des statuts de la Communauté de Communes
Vie et Boulogne annexé à la présente délibération, avec une VALIDATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2017-2020 À
entrée en vigueur au 1er janvier 2018. INTERVENIR ENTRE LE DÉPARTEMENT, LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE ET SES COMMUNES
En synthèse, le projet prévoit au 1er janvier 2018 :
MEMBRES
› Des nouvelles compétences pour la Communauté de
Considérant la stratégie territoriale du territoire Vie et
Communes :
Boulogne mise en œuvre afin de répondre aux enjeux qu’il
• Gestion des milieux aquatiques et prévention des soulève,
inondations (GEMAPI) ; Considérant que les projets structurants du territoire ont
• Eau ; été définis en ciblant les équipements culturels et les
• Construction, entretien et fonctionnement d'équipements équipements sportifs destinés aux élèves des collèges et
culturels et sportifs d'intérêt communautaire et lycées du territoire,
d'équipements de l'enseignement préélémentaire et Considérant que la part de ces projets structurants
élémentaire d'intérêt communautaire » permettant la représente au minimum 70% de l’enveloppe globale allouée
gestion intercommunale des piscines du territoire ; au territoire par le Département,
• L’enseignement musical aux élèves des écoles Considérant les modalités de mise en œuvre de la convention
élémentaires et soutien aux associations d’enseignement du Contrat de territoire avec le Département détaillées en
musical (au titre de la compétence actions cultuelles). annexe 2,
› L’extension des compétences communautaires suivantes Considérant la décomposition des 31 projets représentant
sur l’ensemble du territoire : un montant global prévisionnel de travaux de 21 489 043 €
• Le transport à la demande (par délégation) ; pour lesquels les crédits départementaux participent pour
• La gestion des bâtiments Espace Saint-Jacques de Palluau, un montant global de 3 552 320 € :
Gendarmerie de Palluau et Foyer Soleil d’Apremont ;
• Création et gestion de maisons de services au public. › Répartition de l'enveloppe du département
› La restitution des compétences suivantes aux Répartition de Aides
communes de l’ancien périmètre de la Communauté de Taux
l'enveloppe du département
Communes du Pays de Palluau :
Enveloppe globale du territoire 3 552 320 €
• Coordination des accueils de loisirs sans hébergement
pour les 3/10 ans ; Projets structurants 2 700 000 € 76%
• Création, gestion, animation et développement des Opérations en fonctionnement 0€ 0,0 %
accueils de loisirs sans hébergement ou accueil jeunes Projets communaux d'intérêt local 852 000 € 23, 99 %
pour les 10/17 ans.
Part non affectée 320 € 0,01 %
› La restitution de la compétence « Itinéraire cyclable
départemental » aux communes de l’ancien périmètre
Considérant les projets éligibles localisés sur la Commune à
de la Communauté de communes Vie et Boulogne.
savoir l’école de musique et la médiathèque pour un montant
Monsieur le Maire rappelle qu’en application de l’article L prévisionnel total de travaux de 1 200 000 € et 980 875 €,
5211-20 du code général des collectivités territoriales, un montant de subvention alloué de 148 000 € et 121 000 €
ces modifications statutaires pourront être prononcées • Valide le contrat Vendée Territoires 2017-2020 à
par arrêté du représentant de l’État après délibérations intervenir entre le Département de la Vendée, la
concordantes du Conseil Communautaire et des Conseils Communauté de Communes Vie et Boulogne et l’ensemble
Municipaux se prononçant dans les conditions de majorité des Communes composant la Communauté de Communes
requise pour la création de l’EPCI. Vie et Boulogne ;
• Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat Vendée
Le Conseil Municipal de chaque Commune membre dispose
Territoires.
d'un délai de trois mois, à compter de la notification au maire
de la commune de la délibération de l'organe délibérant de PRÉSENTATION DES RATIOS FINANCIERS DE LA COMMUNE
l'établissement public de coopération intercommunale, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les ratios
pour se prononcer sur les transferts proposés. A défaut de financiers de la Commune pour l’année 2016 à l’aide du
2 - La Vie Communale - Janvier 2018
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support transmis par la Direction Départementale des Il est précisé que toutes les sommes afférentes à ces
Finances Publiques. Les données sont conformes aux travaux sont partagées pour moitié entre la Commune
Communes de même strate démographique. des Lucs-sur-Boulogne et la Commune de Saint-Denis-la-
Chevasse dans la mesure où l’ouvrage est situé à la limite
MODALITÉS D’UTILISATION DES VÉLOS ÉLECTRIQUES
de chaque territoire.
Dans le cadre du programme « Territoire à énergie positive
pour la croissance verte », la Commune a bénéficié de Au vu des critères de jugement, il a été proposé de retenir
l’acquisition d’un véhicule électrique de type Goupil pour le l’offre de l’entreprise Colas Centre Ouest pour un montant de
service technique et de 4 vélos à assistance électrique. Ces 119 000.00 € H.T.
derniers ont été livrés à la fin du mois de juillet.
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité :
Le Conseil Municipal évoque les modalités envisagées pour
• Autorise Monsieur le Maire signer toutes les pièces
mettre à la disposition de la population domiciliée sur la
relatives à ce dossier et à effectuer les paiements se
Commune ces vélos.
rapportant à la Commune.
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité :
• Émet un avis favorable à l’unanimité sur ces dispositions
JEUNESSE ET SPORTS
et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents
relatifs à ce dossier. ACTIVITÉS DES JEUNES
Un point est fait sur le déroulement des activités de la
• La proposition retenue est la suivante : signature d’un
jeunesse cet été avec l’Association Familles Rurales : 40
contrat de prêt avec le locataire : le locataire doit être
jeunes accueillis au cours de l’été, organisation de camps à
domicilié sur la Commune, possibilité de location au mois
Pouancé et en Espagne. Concernant la rentrée : poursuite
en individuel, à la quinzaine pour un couple, à titre gratuit,
des activités Webradio, le nouveau nom de l’espace jeunes
caution 800.00 €.
« Studio Jeunes », sensibilisation dans les écoles et soirée
d’intégration pour accueillir les nouveaux.
VOIRIE ET AGRICULTURE
RÉFECTION DU PONT DE LA PÊCHERIE - TRAVAUX FÊTE DES CONSCRITS – DISPOSITIONS
Les travaux consistent dans le remplacement des buses Il est évoqué les dispositions à prendre lors de la prochaine
métalliques du Pont de la Pêcherie. Le marché est soumis foire pour les conscrits : l’interdiction de la tenue d’un stand
à une consultation du type "PROCÉDURE ADAPTÉE" et des déambulations sur la voie publique. En effet, les
conformément à l'ordonnance n° 2015-899 du 23/07/2015 débordements des années précédentes ne permettent plus
et aux articles 27 et 34 du décret n° 2016-360 du de garantir la sécurité de telles manifestations. Un courrier
25/03/2016 relatif aux marchés publics. sera transmis dans ce sens aux parents concernés.
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
EXTENSION DU RÉSEAU D’EAUX USÉES BOULEVARD JEAN YOLE
Il est évoqué la nécessité de réaliser des travaux d’extension du réseau d’eaux usées boulevard Jean Yole dans la mesure où
les parcelles du garage d’entretien des véhicules Top Garage et le hangar voisin ne sont pas desservies. Il est précisé que le
garage a déposé un permis de construire pour la mise en place d’une station de lavage des véhicules. Une consultation auprès
des entreprises sera lancée dans les prochains jours.
TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF – PART COMMUNALE ANNÉE 2018
La Commune des Lucs-sur-Boulogne assure la compétence assainissement collectif sur l’ensemble de son territoire. Le mode
de gestion est la délégation de service public (DSP) par affermage. Depuis le 1er janvier 2011, le service est géré par la
société SAUR pour une durée de 10 ans soit avec une date d'échéance au 31 décembre 2020.
Le tableau présente l’évolution pluriannuelle de la facture d’assainissement. Le niveau de détail du tableau a pour objectif de
présenter chaque composante d’une facture de 120 m3 payée par l’usager.
Le tableau est complété par l’indication de l’évolution d’une année sur l’autre et sur la part, en euros TTC de la partie fixe de la facture.
Tarifs en euros Facture 2014 Facture 2015 Facture 2016 Facture 2017
Part du délégataire
Délégataire : part fixe 18,92 20,46 20,83 20,92
Délégataire : part variable 0,5268 0,5443 0,5423 0,5444
Part de la collectivité
Collectivité : part fixe 22,29 22,74 23,08 23,54
Collectivité : part variable 0,93 0,95 0,96 0,98
La Vie Communale - Janvier 2018 - 3
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Le tableau (suite)
Tarifs en euros Facture 2014 Facture 2015 Facture 2016 Facture 2017
Taxes et redevances
Autres redevances / m3 0,19 0,19 0,18 0,18
Facture
Total HT pour 120 m3 238,83 245,32 245,79 248,99
TVA – 10 % en 2014 23,88 24,53 24,58 24,90
Total TTC pour 120 m 3
262,71 269,85 270,36 273,89
Évolution n / n-1 + 4,4% + 2,7% + 0,2% + 1,3%
Dont partie fixe TTC 45,33 47,52 48,30 48,91
Prix TTC au m 3
2,19 2,25 2,25 2,28
Commentaire : mise à part la redevance de l'Agence de l'Eau, l'ensemble des composantes de la facture augmente en 2017.
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- Approuve les tarifs ci-dessous à compter du 1er janvier 2018 pour les tarifs de l’assainissement collectif des eaux usées :
Part Communale :
- Partie fixe de la rémunération par an : 24.01 € HT / branchement
- Partie proportionnelle par m3 consommé : 1.00 € HT/m3
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ENFANCE ET SCOLARITÉ
PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – ANNÉE 2016
RENTRÉE SCOLAIRE 2017-2018
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la synthèse
Martine GRATTON, adjointe, fait le point sur le déroulement
du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
de la rentrée scolaire 2017-2018 :
l’assainissement collectif pour l’année 2016. Il est souligné
• les effectifs dans les écoles : 215 élèves inscrits à l’école
le volume très important d’eaux parasites à l’arrivée de la
Notre-Dame, 180 élèves inscrits à l’école Jacques Prévert.
station d’épuration.
• au restaurant scolaire : 364 enfants inscrits ;
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité :
• à l’accueil périscolaire : stabilité de la fréquentation de la
› Prend acte des informations et ne formule pas
structure.
d’observations sur ce rapport.
EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2016 POUR LE PRIX ET LA PATRIMOINE COMMUNAL
QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE
CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la synthèse
Un point est fait sur l’état d’avancement des travaux à la
du rapport annuel 2016 concernant le service public de l’eau
médiathèque. Les travaux seront terminés à la fin du mois de
potable.
novembre. La DRAC a accordé une subvention d’un montant
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
de 148 706.00 € sur la 2e tranche des travaux (172 198 €
› Approuve le rapport annuel 2016 concernant le service
déjà attribués lors de la 1re tranche).
public de l’eau potable (rapport complet sur www.vendee-
eau.fr espace abonnés rubrique documentation). AGRANDISSEMENT DU BÂTIMENT PRINCIPAL AU SERVICE
TECHNIQUE
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de lancer
GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS – ANNÉE
la procédure pour retenir un maître d’œuvre concernant le
2016
dossier d’agrandissement du bâtiment principal au service
Monsieur le Maire présente le rapport annuel sur le prix et
technique. L’espace actuel est insuffisant depuis quelques
la qualité de gestion des déchets ménagers et assimilés –
années compte tenu du parc de véhicules. Le Conseil émet
année 2016 (rapport complet téléchargeable sur www.
un avis favorable pour lancer ce dossier.
trivalis.fr).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
CULTURE, TOURISME, COMMUNICATION et ANIMATION
› Approuve le rapport annuel 2016 concernant le prix et la
qualité de gestion des déchets ménagers et assimilés. FRÉQUENTATION DU CAMPING MUNICIPAL
Un point est fait sur la fréquentation du camping au cours
FONCTIONNEMENT DE LA DÉCHÈTERIE INTERCOMMUNALE
de l’été.
Le Conseil Municipal est informé que depuis le 1er septembre
2017, les agents communaux n’interviennent plus dans
le fonctionnement de la déchetterie située route de la
Martinière.
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Le nombre des nuitées est le suivant :
Juin Juillet Août Septembre Total
2009 137 398 528 40 1 183
2010 127 524 329 57 1 037
2011 84 343 520 17 964
2012 52 415 337 63 867
2013 18 340 404 37 799
2014 30 323 452 33 838
2015 16 468 373 24 881
2016 29 308 146 31 514
2017 60 203 199 27 489
QUESTIONS DIVERSES
• Visite du Centre de Secours par les instances du Service Départemental d’Incendie et de Secours : des travaux sur le
patrimoine immobilier sont programmés en 2020 pour un montant prévisionnel de 200 000.00 € T.T.C.
> Conseil Municipal du mardi 10 octobre 2017 _______________________
AFFAIRES ÉCONOMIQUES
TARIFS COMMUNAUX POUR L’ANNÉE 2018
BULLETIN COMMUNAL
Abonnement 25,00 €
BUSES
Fourniture et pose de grille
40 x 40 posée 82,00 €
50 x 50 posée (+ Buse supplémentaire) 112,00 €
Passage buse au ml avec pose
Buse diam 30 centrifugée (2,40 m) armée, le ml 53,00 €
Tête de sécurité diam 300 161,00 €
DROITS DE PLACE
Forains le ml marché 0,63 €
Forains le ml hors marché 0,91 €
Forfait camion publicitaire 57,00 €
PHOTOCOPIES
Associations - photocopie recto A4 0,05 €
- photocopie recto/verso A4 0,10 €
- photocopie recto A3 0,10 €
- photocopie recto/verso A3 0,20 €
Particuliers - photocopie recto A4 0,25 €
- photocopie recto/verso A4 0,50 €
- photocopie recto A3 0,50 €
- photocopie recto/verso A3 1,00 €
Fax Mairie (par envoi) 0,25 €
Fonds de caisse 15,00 €
Montant de l’encaisse 310,00 €
APPAREIL DE SONORISATION MOBILE (uniquement aux associations)
Caution 800,00 €
MICRO HF (uniquement aux associations)
Caution 300,00 €
MICRO AVEC FIL
Caution 80,00 €
VIDEOPROJECTEUR (uniquement aux associations)
Caution 300,00 €
VÉLO ASSISTANCE ÉLECTRIQUE
Caution vélo 800,00 €
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TARIFS SALLES COMMUNALES - 2018
TARIFS SALLE
DU CLOS FLEURI 2018
(Commune des Lucs-sur-Boulogne) Salle 1 Salle 2 ENSEMBLE Albizia
1- BANQUETS ASSOCIATIONS LOCALES
Forfait de réservation 32,00 € 55,00 €
+ location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs locaux 278,00 € 334,00 €
+ location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs extérieurs 318,00 € 389,00 €
la veille de la manifestation 55,00 € 55,00 €
le lendemain de la manifestation 55,00 € 55,00 €
2- BUFFET CAMPAGNARD (y compris réunion préalable)
Forfait de réservation 32,00 € 32,00 € 55,00 € 32,00 €
+ location (nettoyage compris) 156,00 € 119,00 € 226,00 € 134,00 €
la veille de la manifestation 55,00 € 45,00 € 98,00 € 56,00 €
le lendemain de la manifestation 55,00 € 45,00 € 98,00 € 56,00 €
cuisine pour un même traiteur salle 1 et 2 362,00 €
3- MARIAGES, FÊTES DE FAMILLE ET DIVERSES
Forfait de réservation 78,00 € 96,00 €
+ Location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs locaux 442,00 € 523,00 €
+ Location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs extérieurs 505,00 € 610,00 €
+ la veille de la manifestation 171,00 € 171,00 €
+ le lendemain de la manifestation 171,00 € 171,00 €
4- NETTOYAGE 63,00 € 38,00 € 96,00 € 52,00 €
5- NETTOYAGE SUPPLÉMENTAIRE
(Confettis – salissures exceptionnelles rangement mobilier…) 28,00 € 28,00 €
Forfait à l'heure
6- REPAS "GROUPE" Mini 111,00 € Mini 92,00 €
du lundi au jeudi inclus, sauf jours fériés (jusqu'à 50 personnes) 2,41 € 2,05 €
Par un couvert si plus de 50 personnes
7- RÉUNIONS ET ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DIVERSES
ACTIVITÉS DES ASSOCIATIONS
Gratuit Gratuit
Sociétés locales (nettoyage en sus)
8- TOUS CONCOURS – CARTES – LOTOS - DIVERS
Sociétés locales (nettoyage compris) 156,00 € 107,00 € 200,00 € 129,00 €
+ la veille de la manifestation 55,00 € 42,00 € 82,00 €
9- VENTES COMMERCIALES
Forfait de réservation 132,00 € 106,00 € 171,00 € 106,00 €
Location (nettoyage compris) 268,00 € 221,00 € 343,00 € 236,00 €
10 - VIN D'HONNEUR SEUL (nettoyage compris) Mariage et divers 106,00 € 84,00 € 100,00 €
Sépulture gratuité gratuité
TARIFS
SALLE DU CLOS FLEURI 2018
(Hors Commune) Salle 1 Salle 2 ENSEMBLE
1- BUFFET CAMPAGNARD (y compris réunion préalable)
Forfait de réservation 323,00 € 250,00 € 335,00 €
+ location (nettoyage compris) 157,00 € 119,00 € 226,00 €
la veille de la manifestation 55,00 € 45,00 € 98,00 €
le lendemain de la manifestation 55,00 € 45,00 € 98,00 €
le lendemain de la manifestation 55,00 € 55,00 €
2- MARIAGES, BANQUETS ET FÊTES DIVERSES
Forfait de réservation 323,00 € 335,00 €
+ Location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs locaux 446,00 € 526,00 €
+ Location forfaitaire (nettoyage compris) avec traiteurs Extérieurs 507,00 € 610,00 €
+ la veille de la manifestation 172,00 € 172,00 €
+ le lendemain de la manifestation 172,00 € 172,00 €
3- NETTOYAGE 63,00 € 38,00 € 95,00 €
4- NETTOYAGE SUPPLÉMENTAIRE (Confettis – salissures exceptionnelles
rangement mobilier…) 28,00 €
Forfait à l'heure
5- RÉUNIONS ET ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DIVERSES
185,00 € 129,00 € 250,00 €
ACTIVITÉS DES ASSOCIATIONS
6- VENTES COMMERCIALES
Forfait de réservation 324,00 € 250,00 € 334,00 €
Tarif 1 (BANQUET) = avec utilisation des cuisines Location (nettoyage compris) 157,00 € 119,00 € 226,00 €
Tarif 2 (BUFFET) = sans utilisation des cuisines
Caution : 300 € pour les banquets, buffets et mariages 7- VIN D'HONNEUR SEUL (nettoyage compris) mariage et divers 129,00 € 108,00 €
6 - La Vie Communale - Janvier 2018
Conse
il Munic
ipal
TARIFS FOURRIÈRE POUR ANIMAUX - 2018 TARIFS CAMPING - 2018
Nombre de jours 2018 Adulte 2,84 €
0-24 heures 40,00 € Enfant (- de 7 ans) 1,66 €
48 heures 57,00 € Emplacement 2,31 €
3 jours 93,00 € Véhicule 1,91 €
4 jours 128,00 € Forfait électricité 2,94 €
5 jours 166,00 € Garage mort 3,39 €
6 jours 206,00 € Camping-car 3,82 €
7 jours 241,00 €
8 jours 279,00 €
9 jours 319,00 €
10 jours 349,00 €
30,00 €/h/par agent communal
Capture animaux sans mise
(la journée)
en fourrière (sauf
50,00 €/h/par agent communal
chien et chats)
(entre 18 h 00 et 08 h 00)
TARIFS CIMETIÈRE 2018
Concession Simple Concession Double Concession Concession
Durée
(surface 2,5 m²) (surface 5 m²) (surface 7,5 m²) (surface 10 m²)
15 ans 124,00 € 249,00 € 313,00 € 377,00 €
30 ans 249,00 € 435,00 € 507,00 € 582,00 €
50 ans 377,00 € 752,00 € 930,00 € 1 129,00 €
TARIFS COLOMBARIUM ET CAVURNES 2018 TARIFS DÉPOSITOIRE ET JARDIN DU SOUVENIR 2018
Durée Concession Simple Dépositoire 32,00 €/mois
15 ans 249,00 € 65,00 €/opération
Jardin du souvenir
30 ans 502,00 € (plaque comprise inscription en plus)
BILAN D’ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Lucs-sur-Boulogne. Le montant de la taxe est de 10.67 € par
VIE ET BOULOGNE – ANNÉE 2016 hectare et le minimum de perception est fixé à 6.10 €. La
Le Conseil Municipal a examiné le bilan d’activités 2016 de la recette est versée au compte 7037 du budget principal de
Communauté de communes Vie et Boulogne. la Commune. La recette globale était d’environ 45 506.00 €
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité : en 2017.
• Ne formule aucune remarque.
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• Fixe la taxe de voirie pour l’entretien des chemins et canaux
CONTRIBUTION POUR DÉGRADATION DES VOIES ET
de l’ex Association Foncière de Remembrement des Lucs-
CHEMINS – ANNÉE 2018
sur-Boulogne pour l’année 2018 à 10.67 € par hectare.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Le minimum de perception est fixé à 6.10 €. Il est précisé
la Commune a signé le 19 mars 2012 l’acte notarié
que ces montants ne sont pas assujettis à la T.V.A.. Cette
d’acquisition du patrimoine de l’Association Foncière de
taxe est limitée aux seuls ex-membres de l’Association
Remembrement des Lucs-sur-Boulogne. Il est précisé que ce
Foncière de Remembrement des Lucs-sur-Boulogne. La
patrimoine, chemins et canaux, est dans le domaine privé de
recette sera versée au compte 7037 du budget principal
la Commune. En dehors des piétons et des cyclistes, seuls les
de la Commune ;
véhicules motorisés liés à l’agriculture peuvent emprunter
• Demande au Centre des Finances Publiques du Poiré-sur-
ces chemins.
Vie d'effectuer la mise à jour de la matrice cadastrale et la
Il est nécessaire de se prononcer sur la mise en place de confection des rôles ;
cette taxe de voirie en 2018 (article L 161-7 du code rural) • Désigne Monsieur Jean-Pierre ROUSSEAU comme référent
pour l’entretien des chemins et canaux de l’ex Association au sein de la Commission des Affaires Rurales pour le suivi
Foncière de Remembrement, taxe limitée aux seuls ex- des travaux d’entretien sur ces chemins et canaux.
membres de l’association foncière de remembrement des
La Vie Communale - Janvier 2018 - 7
n i c i p a l
il Mu
Conse
VOIRIE ET AGRICULTURE Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de
déterminer les noms de rues concernant ce nouveau
RAPPORT D’ACTIVITÉS DU SYDEV – SERVICE PUBLIC DES
lotissement.
ÉNERGIES – POUR L’ANNÉE 2016
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de
Le Conseil Municipal a examiné le bilan d’activités 2016 du
retenir les noms suivants :
Sydev.
• Rue des Frères Martel
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité
• Rue François Rabelais
• Ne formule aucune remarque.
• Rue Georges Simenon
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE RÉHABILITATION DU RÉSEAU D’EAUX USÉES DANS LE
CENTRE BOURG
VIABILISATION DU LOTISSEMENT LE VAL DE BOURGNEUF
Un point est fait sur les travaux en cours de réhabilitation
EXTENSION TRANCHE 1
du réseau des eaux usées dans le centre bourg : les travaux
Un point est fait sur les travaux en cours de viabilisation du
se terminent et la réfection des tranchées est en cours.
lotissement Le Val de Bourgneuf Extension tranche 1 : le
Dominique LOISY souligne la qualité du travail effectué par
chantier se terminera en novembre et la cession des parcelles
l’entreprise Socova TP. Il est envisagé de procéder à une
pourra commencer avec le notaire. Actuellement, il y a environ
réfection complète de la voirie courant 2018.
une dizaine de réservations.
Compte tenu des bons résultats de la commercialisation en
PATRIMOINE COMMUNAL
cours, il est envisagé de lancer les travaux de viabilisation
de la 2e tranche courant 2018 (à gauche sur le plan : 26 RÉFECTION DE LA TOITURE DES SALLES DU CLOS FLEURI
parcelles + 4 logements locatifs) : le Conseil Municipal émet Il est évoqué la nécessité de programmer la réfection de la
un avis favorable. toiture des salles du Clos Fleuri compte tenu des infiltrations :
le planning prévisionnel des travaux est fixé de fin juin 2019
LOTISSEMENT LE VAL DE BOURGNEUF EXTENSION – NOMS
à fin septembre 2019. Aucune location ne pourra avoir lieu
DE RUES
dans les deux salles pendant le chantier.
> Conseil Municipal du mardi 14 novembre 2017 ___________________
AFFAIRES ÉCONOMIQUES JEUNESSE ET SPORTS
PÔLE DE SANTÉ – CESSATION D’ACTIVITÉ SITUATION DE L’O.M.S.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Docteur Patricia RABILLER fait le point sur la situation actuelle
Jean-Yves GOUIN va cesser son activité au sein du pôle de de l’Office Municipal des Sports. Une réunion aura lieu
santé à compter du 1er janvier 2018. Le bail professionnel prochainement pour relancer les activités de cette association.
signé avec la Commune, propriétaire du local, prendra donc
fin à cette date. ENFANCE
Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
FONCTIONNEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
PÔLE DE SANTÉ – SIGNATURE D’UN BAIL PROFESSIONNEL Une inspection a été réalisée le 12 octobre dernier par la
AVEC LE MÉDECIN Direction Départementale de la Protection des Populations
Le Docteur Marie-Sophie MOLITOR a adressé un courrier à au restaurant scolaire : le résultat du niveau d’hygiène est
la Mairie afin de mettre en place un bail professionnel pour « très satisfaisant ».
exercer son activité de médecine générale au sein d’un L’enseigne a été posée sur la façade du restaurant scolaire
espace du pôle de santé situé rue des Prés Barbais à compter et la haie sera abaissée très prochainement le long de la rue
du 1er janvier 2018. des Prés Barbais pour dégager la visibilité.
DÉMÉNAGEMENT DES BUREAUX DE L’A.D.M.R.
PATRIMOINE COMMUNAL
Le Conseil Municipal est informé qu’une proposition a été
faite à l’antenne locale de l’A.D.M.R. (suite à leur demande CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE
pour bénéficier d’un espace beaucoup plus spacieux) pour Un point est fait sur l’état d’avancement des travaux de
transférer leur permanence de la mairie à l’adresse du local construction de la médiathèque : les finitions sont en cours
communal 68 rue Charette avec une surface d’environ et se termineront mi-décembre. Il restera ensuite à installer
100 m² : dans la première partie du local à l’entrée du site, le mobilier et les collections. Il est prévu de fermer au public
des petits travaux d’aménagement seront nécessaires. la bibliothèque actuelle en janvier-février pour préparer le
L’installation se ferait au cours du 1er semestre de l’année déménagement et l’emménagement. Une information sera
2018. Un loyer sera déterminé ultérieurement. diffusée dans ce sens et la durée des prêts sera allongée.
L’ouverture de la nouvelle structure pourrait se faire courant
mars 2018.
8 - La Vie Communale - Janvier 2018Conse
il Munic
ipal
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA D.R.A.C. DES PAYS DE LA LOIRE POUR LE MOBILIER ET LE PETIT MATÉRIEL DE
LA MÉDIATHÈQUE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les visuels du mobilier retenu, à l’issue de la consultation en procédure
adaptée, pour équiper les nouveaux locaux de la médiathèque. Ces choix ont été réalisés en étroite concertation avec la
D.R.A.C. des Pays de la Loire et la Bibliothèque Départementale. Les délais de livraison sont d’environ 8 semaines à compter
de la notification de la commande. Le récapitulatif financier est le suivant :
Lots Fournisseurs Coûts (€ H.T.)
Lot 1 mobilier de médiathèque IDM 41 078.22
option : meuble journaux + table de présentation IDM 2 645.59
Lot 2 Tables et chaises IDM 10 738.98
Lot 3 Mobilier de confort Schlappmobel 8 581.61
option : 4 chauffeuses + 1 pouf Schlappmobel 1 448.00
Lot 4 Mobilier de bureau Vendée Bureau 3 150.92
Lot 5 Mobilier extérieur 692.50
Petites fournitures 10 522.02
Totaux 78 857.84
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité :
• Approuve ces choix de mobilier et petit matériel ainsi que les fournisseurs retenus ;
• Autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention auprès de la D.R.A.C. des Pays de la Loire ;
• Dit que le plan de financement est le suivant :
- D.R.A.C. des Pays-de-la-Loire : 50% des dépenses,
- Commune Les Lucs-sur-Boulogne : 50% des dépenses.
CULTURE, TOURISME, COMMUNICATION ET ANIMATION QUESTIONS DIVERSES
CONVENTION « RÉSEAU COMMUNAUTHÈQUE VIE ET • La signature des P.A.C.S. se déroulent désormais à la mairie
BOULOGNE » depuis le 1er novembre 2017. Monsieur le Maire précise
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la signature qu’il n’y a pas de cérémonie. Il s’agit d’un acte administratif.
d’une convention avec la Communauté de Communes Vie
et Boulogne pour l’exploitation des nouveaux locaux de
la médiathèque à compter de l’ouverture au cours du 1er
semestre de l’année 2018 : il s’agit de déterminer entre les
deux parties le fonctionnement et la mise à disposition des
infrastructures. Le projet de convention est joint en annexe.
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- Approuve le projet de convention et autorise Monsieur
le Maire à signer la convention avec la Communauté de
Communes Vie et Boulogne.
La Vie Communale - Janvier 2018 - 9i s s i on s
Com m
Les
Voirie et Agriculture ____________________________________________________________
> SUCCÈS POUR LE DERNIER CONCOURS CHAROLAIS
Le Concours Charolais des 21 et 22 octobre dernier a
été le théâtre de belles confrontations avec près de 100
animaux présentés par les différents éleveurs. Le jury
était composé de 4 personnes. Ce fut un véritable défi
et la preuve de notre dynamisme local lorsque les forces
vives de notre Commune travaillent ensemble dans une
ambiance très conviviale et constructive : l’Association du
Concours Charolais et l’Association des Commerçants et
Artisans.
Tous les remerciements sont donc adressés aux
organisateurs et aux nombreux bénévoles pour le
travail effectué. A noter que le Syndicat des exploitants
agricoles était présent pour servir les quelques 700 repas
à l’Espace Albizia samedi et dimanche avec au menu de la
viande charolaise. Ce moment, dans la bonne humeur, a
été très apprécié. Les animaux sous le chapiteau
> LA RÉFECTION DU PONT DE LA PÊCHERIE
Les travaux de réhabilitation du pont de la Pêcherie sont
terminés. Il s’agit d’un ouvrage de liaison situé entre les
Communes des Lucs-sur-Boulogne et Saint-Denis-la-
Chevasse. L’ancien pont en structure métallique était
usé au fil du temps par le passage de l’eau. Les travaux
ont consisté à mettre en place un double pont cadre en
béton par l’entreprise Colas. Les autorités de l’Etat et de
la Pêche ont été associées à cette opération. La largeur
des infrastructures a été calculée pour le passage des
engins agricoles. Des gardes corps ont été également mis
en place le long de chaque côté de la voie au-dessus du
pont. . Le coût des travaux a été pris en charge pour moitié
par chaque Commune. Il s’est élevé à environ 75 000.00 €
Le nouveau pont béton
T.T.C. pour notre Commune.
> LES TRAVAUX DE VOIRIE DE L’ANNÉE 2017 SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Comme chaque année, la Commission a élaboré un programme COMMUNE ASSOCIATION FONCIÈRE
d’entretien de notre voirie communale et rurale. Il s’agit, en Le Vignaud La Filée
effet, d’entretenir régulièrement et au fur et à mesure les
Point à temps automatique
90 km de voirie communale et 70 km de voirie rurale. Pour La Davière
(réparation voirie)
rappel, notre territoire s’étend sur 5 314 hectares avec 110 Les Brosses (curage de fossé) La Poirière
villages. La Rogerie (curage de fossé) La Petite Vergne
Ces travaux étaient répartis sur plusieurs secteurs : Saint-Michel
Bellevue / Millesources
Vilgay
Point à temps automatique
(réparation voirie)
Curage de canaux
Les Temples
10 - La Vie Communale - Janvier 2018Les C
ommis
sions
> La viabilisation du lotissement Le Val de Bourgneuf pluviales, l’effacement des réseaux aériens, des aires de
extenion 1re tranche stationnement et mettre en place de nouvelles plantations.
Le projet a été présenté aux riverains-propriétaires le 15
Les travaux de construction des différents réseaux se
décembre dernier. Le démarrage des travaux est prévu au
terminent dans ce secteur. Le goudronnage de la voirie est
cours du 1er semestre de l’année 2018, en plusieurs phases,
en cours de finition. Les acquéreurs potentiels pourront
et s’étendra jusqu’en 2019.
ensuite prendre possession des espaces. Il est prévu, au
début de l’année 2018, de réaliser une réfection de la rue de
> LA MISE EN SÉCURITÉ DE LA RUE SAINT-PIERRE À
l’Anguiller (trottoirs, éclairage et voirie). Ensuite, l’entreprise
L’ENTRÉE DE L’AGGLOMÉRATION
va procéder à la viabilisation des parcelles de la 2e tranche de
ce lotissement et les terrains seront disponibles à l’automne Le projet d’aménagement de la voirie pour une mise en
2018. sécurité de la rue Saint-Pierre, à l’entrée de l’agglomération,
sera opérationnel au cours du 1er semestre de l’année 2018. Il
> LES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DES s’agit de faire ralentir la vitesse des véhicules avec la création
PIERRES NOIRES d’un îlot central d’une largeur d’environ 2 mètres au niveau
du passage piéton avec une signalisation. Cet aménagement
Les Commissions Voirie, Urbanisme et Environnement
permettra de sécuriser la traversée des piétons et des cycles.
finalisent les réflexions pour mener à bien les travaux de
Travaux décalés en septembre 2018 après le passage du Tour
restructuration de l’avenue des Pierres Noires : il s’agit de créer
de France.
une liaison douce sur un des trottoirs (piétons/cyclistes), la L’adjoint délégué à la Voirie et à l’Agriculture,
réfection des réseaux d’assainissement eaux usées et eaux Patrick MARTIN.
Urbanisme, Environnement et Cadre de Vie ____________________________
> LABEL VILLES ET VILLAGES FLEURIS 3 FLEURS
En 2001, la Commune a obtenu une 3e fleur pour la
qualité de son aménagement paysager durable grâce
au végétal et au fleurissement. Depuis, tous les 3
ans le label est remis réexaminé. Cette année, le jury
régional, composé d’experts, paysagistes, horticulteurs,
responsables d’espaces vert est passé en juin dernier
pour visiter la commune.
Cette récompense témoigne de toutes les actions mises
en œuvre par la Commune, les services techniques et la
population au travers des aménagements des espaces
publics, de l’amélioration du cadre de vie, du respect de
l’environnement et de la préservation du lien social.
Les membres du jury régional lors de la tournée de reconnaissance
> CONCOURS PAYSAGE DE VOTRE COMMUNE MAISONS CONTEMPORAINES
Le vendredi 27 octobre dernier a eu lieu la remise des prix du M. et Mme BÉNÉTEAU - La Moricière
« concours paysage de votre commune » au cours d’une soirée très M. et Mme MENUET - Rue de la Malnaye
conviviale. M. et Mme BONNEAU - Les hauts de Boulogne
Cette année après le passage du jury composé des membres de la MAISONS ANCIENNES
commission urbanisme et de 2 employés communaux des récompenses
M. et Mme BIGEON - L’Ethelière
ont été accordées aux lauréats suivants :
FERME EXPLOITÉE
M. et Mme GAUVARD - La Ménardière
La Vie Communale - Janvier 2018 - 11i s s i on s
Com m
Les
Les principaux critères environnementaux retenus :
• la récupération de l’eau pour l’arrosage et l’utilisation de composteurs
• le paillage avec des produits naturels,
• l’absence d’utilisation de produits phytosanitaires dans les traitements
et désherbages
Et un aménagement harmonieux de l’espace concerné
En 2017, 2 sites ont également été primés au concours avec la Communauté
de communes Vie et Boulogne : M. et Mme BIGEON pour les maisons
anciennes et M. et Mme GAUVARD pour les fermes fleuries.
Bravo à tous les récipiendaires.
Cérémonie de remise des prix
> LOTISSEMENT VAL DE BOURGNEUF TRANCHE 3 de l’édition 2016, les écoles seront sollicitées pour élaborer
des projets durant cette semaine.
Les travaux d’aménagement sont désormais terminés et
les parcelles, de cette première tranche, peuvent donc être Les Lucquois, au travers des différentes associations qui
mis en vente. voudront se joindre au projet, seront également les bienvenus.
Les acquéreurs intéressés peuvent s’adresser à la mairie Vous pouvez d’ores et déjà retenir ces dates et des
pour se renseigner et positionner leur candidature. communications auront lieu dans les prochains mois sur ce
sujet.
> SEMAINE DE L’ARBRE – NOVEMBRE 2018 > FIN DES TRAVAUX DE RÉNOVATION DU RÉSEAU
Pour cette nouvelle édition D’ASSAINISSEMENT CENTRE BOURG
2018, la commission urbanisme, Les travaux sont maintenant terminés depuis fin octobre.
environnement et cadre de vie a Le planning a été respecté. Remerciements aux riverains
retenu le thème « La seconde vie qui pendant ces travaux n’ont pas été épargnés par le bruit
de l’arbre » des pelleteuses, la poussière sans compter les problèmes de
Cette manifestation se déroulera circulation, de stationnement pour accéder aux commerces
du lundi 12 au samedi 17 et habitations.
novembre 2018.
Le thème autour de l’arbre L’adjoint délégué à l’Urbanisme à l’Environnement et
avec l’aspect transformation et au Cadre de Vie, Dominique LOISY.
valorisation du bois nous est apparu un sujet important
concernant notre démarche environnementale. Comme lors
12 - La Vie Communale - Janvier 2018Les C
ommis
sions
Enfance et scolarité _____________________________________________________________
>INSTALLATION D’UNE RAMPE DOUBLE AU SKATE PARC > OPÉRATION RAMASSAGE DES DÉCHETS DANS LE CENTRE BOURG
RUE DES VIGNES GÂTES
Les jeunes conseillers ont procédé à une opération de
Le CMJ a fait le choix d’une rampe double (en commande à nettoyage sur la Commune, baptisée « la Vendée nous
ce jour). l’aimons sans déchets ». Opération proposée par le syndicat
de traitement des déchets : TRIVALIS.
Cette structure sera installée prochainement. Elle répondra
aux attentes de tous les utilisateurs du skate parc.
Les futurs équipements
> DÉCORATION DU SAPIN DE NOËL PLACE DU MOUSTIER
L’Adjointe déléguée à l’enfance et à la scolarité,
Pour les fêtes de Noël, les jeunes conseillers municipaux ont Martine GRATTON.
fait le choix de mettre en place un grand sapin sur la place du
Moustier. En outre, ils poseront les décorations.
Patrimoine communal __________________________________________________________
>LA CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE prochaine édition, un bilan financier complet concernant cette
opération. Nous remercions les entreprises et les partenaires
Les travaux de construction
pour l’accompagnement dans ce projet. Cet espace est le signe
pour la médiathèque se
d’une véritable dynamique culturel en milieu rural.
terminent. Les entreprises
se sont succédées sur > UNE NOUVELLE JEUNESSE POUR LE PRÉAU…
le chantier depuis le
Lors de la phase démolition pour la construction de la
mois de février dernier.
médiathèque, le service technique de la Commune a récupéré,
Il faut souligner le bon
en partie, des matériaux de l’ancien préau situé à l’espace
déroulement de ces
Saint-Pierre. La Commission a très rapidement eu l’idée de
travaux d’envergure pour
positionner un nouveau préau au sein de l’espace jeux dans
la Commune. Il s’agissait de
le vallon à proximité. Il s’agit d’un espace couvert et ouvert à
donner une nouvelle vie à
Les travaux en cours de finition tous. Chacun appréciera cette nouvelle structure…
cet espace central sur notre
localité. Il restera ensuite à envisager l’aménagement des abords
extérieurs et de la cour. Le mobilier est commandé : la livraison
aura lieu au début de l’année 2018. Il sera ensuite nécessaire de
procéder au déménagement et à l’emménagement. La gestion
de la nouvelle structure
relèvera directement
de la Communauté
de Communes Vie et
Boulogne. L’ouverture
des nouveaux Le nouveau préau à proximité de l’espace des jeux
locaux se fera au
printemps 2018. Nous L’adjoint délégué au Patrimoine communal,
retrouverons, dans la Vue de l’intérieur Dominique PERRAUDEAU.
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