Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne

 
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Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
Livret des prestations 2019
Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
Le mot du Président
                              Conformément aux lois de février 2007, le CIG de la Grande Couronne, soucieux d’accompagner
                              les collectivités dans la gestion de leurs ressources humaines et de proposer à leurs agents de
                              bénéficier de prestations mutualisées a lancé, dès 2009, une mise en concurrence qui a débouché
                              sur la mise en place d’un contrat-cadre d’action sociale, renouvelé en 2014 et qui s’achèvera le 31
                              décembre 2019.

                              Ce contrat constitue une offre qui n’a pas d’équivalent aujourd’hui : encadrement de la cotisation,
                              clause de garantie liée au taux de retour, possibilité de modulation des prestations au choix de
                              l’employeur, selon la spécificité de son territoire….
 Jean-François PEUMERY
 Maire de Rocquencourt        Ce contrat cadre s’inscrit dans un objectif plus global d’accompagnement social de l’emploi.
                              Les prestations d’action sociale classique (prêts, aides à la famille, loisirs, culture, voyages,
                              titres service) peuvent être complétées par les dispositifs en matière de protection sociale
                              (complémentaire santé, contrat de prévoyance souscrits par les agents) auxquels les employeurs
                              peuvent contribuer. Le CIG a mis en place à cet effet des conventions de participation pour les
                              contrats « santé » et « prévoyance » depuis 2013. En 2019, le CIG relancera une procédure de mise
                              en concurrence afin de proposer aux collectivités de notre territoire un nouveau contrat cadre à
                              compter du 1er janvier 2020.

                              Je forme le vœu que le PASS territorial du CIG grande couronne permette aux collectivités qui,
                              aujourd’hui, n’ont pas encore mis en place de prestations à destination de leurs agents, de
                              construire progressivement une politique dans ce domaine. C’est également l’occasion pour celles
                              qui ont déjà développé des contrats en matière d’action sociale d’offrir une alternative sécurisée
                              juridiquement et attractive sur le plan technique et financier dans un contexte budgétaire contraint.

                              L’esprit de ce projet est donc d’apporter un appui aux employeurs publics et aux agents pour
                              la mise en place d’une politique de gestion des ressources humaines active. Un contrat cadre
                              d’accompagnement social de l’emploi est l’occasion de renforcer l’attractivité à l’embauche, de
                              fidéliser les personnels et de contribuer à un équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle.

Le mot du Président
                              Chers amis,

                              2019, année du déploiement national de notre offre forfaitaire est également marquée par la mise
                              en place de nouveautés à forte empreinte sociale, en adéquation avec les valeurs de Plurélya.
                              • Un portail avantages avec notre nouveau partenaire « Couleur CE » proposant un large choix de
                                  réductions que ce soit dans le domaine des vacances, des loisirs ou du pouvoir d’achat. Autre
                                  particularité et pas des moindres, ce portail permettra à l’ensemble des agents d’accéder à une
                                  offre locale et ultra-locale qui s’alimentera régulièrement des propositions de référencements
                                  des bénéficiaires. Offres accessibles en ligne et sur les smartphones.
                              • les cartes « Illicado » remplaceront les bons d’achats Kadéos ; ce support plus sécurisé
                                  permettra un paiement au centime près et sera utilisable en ligne,
  Bernard Haesebroeck
                              • des prêts désormais à 1% d’intérêt s’ajoutant aux prêts sociaux à 0%.
  Maire d’Armentières
  Vice-Président              Ces nouveautés 2019 viennent s’ajouter à de nombreuses spécificités, exclusives :
  de la Métropole             • des tranches d’imposition de référence très larges,
  Européenne de Lille         • des niveaux de bonifications des épargnes chèques vacances très attractives,
                              • des abondements inédits sur les bons d’achats (jusqu’à 50% de participation de Plurélya).

                              A noter un traitement des demandes toujours plus rapide ; Plurélya reste par ailleurs sans égal
                              sur le traitement « matérialisé » (48h en moyenne à réception du dossier complet hors période
                              haute).
                              La « révolution » numérique est achevée puisque la majorité des prestations est accessible en
                              ligne et que chaque année les agents de plus en plus nombreux effectuent leurs demandes en
                              ligne.

                              Ce nouveau livret des prestations 2019 vous permettra donc de découvrir de nombreux autres
                              avantages : vacances, loisirs, aides et prêts sociaux et confirme la volonté de Plurélya de poursuivre
                              le développement d’une action sociale pour tous, que vous soyez agent territorial, agent hospitalier
                              ou salarié associatif et ce malgré un contexte de restriction budgétaire.
                              Sur le plan des instances de Plurélya, les élections professionnelles débouchent sur un
                              renouvellement du Conseil d’Administration composé pour moitié de des syndicats les plus
                              représentatifs de la fonction publique territoriale et hospitalière. Ce fonctionnement paritaire et
                              pluraliste est dans les gènes de notre organisme puisque statutaire depuis sa création en 1966.

                              Vous remerciant, au nom de Plurélya pour votre fidélité, je vous souhaite une excellente année
                              pour vous et vos proches et vous prie de recevoir, chers amis, mes sentiments les meilleurs et les
                              plus cordiaux.
  2     PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
Plurélya en quelques mots...
 Organisme paritaire et pluraliste, Plurélya est le gestionnaire historique de l'action sociale des personnels territoriaux depuis 1966
 et de la Fonction Publique Hospitalière depuis 2017.
 Acteur majeur au niveau national depuis plus de 50 ans, Plurélya est une association loi 1901 à but non lucratif dont le Conseil
 d'Administration est composé pour moitié d'élus et moitié de représentants des principaux syndicats de la Fonction Publique
 Territoriale et Hospitalière.
 La pluralité des appartenances politiques y est scrupuleusement respectée, gage d'un fonctionnement harmonieux.

                                          Le Correspondant Local de Plurélya
 Dans chaque structure adhérente, le représentant légal peut nommer un correspondant local, véritable « Ambassadeur
 de Plurélya ».
 Il est important que chaque bénéficiaire ait identifié cette personne car elle est notre référent de proximité et un maillon
 essentiel de notre mode de fonctionnement.
 Son rôle est triple :
     - Diffuseur d’information par la distribution du livret des prestations et des imprimés de demande de prestations,
     - Filtre en supervisant et en nous transmettant les imprimés type,
     - Relais entre les bénéficiaires et les services administratifs de Plurélya.
 Sans mention contraire, le formulaire de demande doit comporter le visa de la structure employeur, et la signature de la personne
 mandatée.
 Le correspondant local dispose d’un Extranet Employeur où il peut consulter toutes les informations des bénéficiaires de sa structure
 (coordonnées, prestations perçues…).
 Des connexions sont également prévues pour les bénéficiaires avec des modules de pré‑saisie en ligne. Les prestations qui peuvent
 être concernées sont signalées par un pictogramme sur le livret des prestations.

                                                         Règles importantes
  La majorité des prestations sont versées sur l’année civile. Les prestations soumises au délai de forclusion sont identifiées par le logo
  : Les bénéficiaires ont 1 an pour bénéficier des prestations à compter de l'événement.
 Les conditions d’octroi de la prestation s’apprécient l’année de référence de cette prestation si elles ont évolué entre-temps.
  Un couple de bénéficiaires peut obtenir la même prestation pour chacun.

  Tout document à caractère confidentiel peut être joint au formulaire de demande sous enveloppe fermée (avis d’imposition, fiche de
  salaire, courrier explicatif de la situation…).
 Toutes nos aides sont versées à l’agent bénéficiaire, y compris celles relatives aux enfants (cas spécifiques : frais d’obsèques, aide
 exceptionnelle).
 Tous les imprimés sont téléchargeables sur :
  l’accès privé internet dédié à l’agent
  l’accès privé internet dédié à la structure adhérente

                                               Certaines prestations de ce livret
                                       sont soumises aux tranches d'imposition suivantes :
  TRANCHE 1 : impôt 2018 sur les revenus 2017 ≤ 1 100 €
  TRANCHE 2 : impôt 2018 sur les revenus 2017 entre 1 101 € et 2 500 €
  TRANCHE 3 : impôt 2018 sur les revenus 2017 > à 2 500 €

           L’imposition à prendre en compte est le montant situé en ligne 14 avec prise en compte de la décote

                                                    ÉVOLUTIONS 2019
  Kalidéa est remplacé par Couleur CE                                      Les prêts personnels passent à 1 %
  Les bons d'achat Kadéos sont remplacés par les                           Intégration de nouveaux partenaires
  cartes cadeaux "Illicado"

                      Nos bureaux sont ouverts                                                      Coordonnées :
                        du lundi au vendredi                                                      contact@plurelya.fr
                          de 8h30 à 12h00
                        et de 13h30 à 17h00

IMPORTANT : Il est indispensable, AVANT de nous contacter, que le bénéficiaire soit passé au préalable par le Correspondant Local de sa structure et
qu'il se munisse de son code identifiant.

                                                                                                 PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019       3
Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
SOMMAIRE
                               Avantages et prestations du PASS Territorial

> Pour les vacances                                                                  > Pour les loisirs et services
		  Allocation vacances enfants.....................................6                      Séries Mania...............................................35
  Allocation ACM (centre aéré)...................................6                 			     L'Orange Bleue...........................................35
		  Allocation vacances adolescents..............................6                 			     Règle commune aux chèques loisirs...........36
   Allocation BAFA........................................................ 7      			    Coupon sport ANCV....................................36
   Allocation séjour linguistique...................................7                    Chèque Lire................................................37
			 Céméa/IFAC.............................................................. 7       			    Chèque Culture..........................................37
		 Allocation séjours vacances......................................8               			     Chèque Sport et Bien-être..........................37
			 Nos partenaires vacances................................. 9 à 24                         Couleur CE (billetterie, avantages)..... 38 à 41
			 Skimium.................................................................. 25
			Wonderbox............................................................. 25         > Les prêts

> Pour la famille                                                                    		      Les prêts personnels...................................42
                                                                                     		      Le prêt soins et santé.................................42
   Allocation naissance/adoption plénière.................26                      		      Le prêt "coup dur"......................................42
			 Allocation cadeau de Noël......................................26               		      Constitution du dossier et modalités.43 à 45
  Allocation garde de jeunes enfants........................26                     		      Ludax Courtage...........................................46
      Kinougarde............................................................. 26     		      L'aide exceptionnelle..................................46
   Allocation mariage/pacs.........................................27
   Allocation permis de conduire...............................27                 > L'épargne
 		 Allocation enfants handicapés...............................27
 		 Allocation complémentaire enfants handicapés....27                             		     L'épargne Chèque-Vacances.......................47
			 Aide familiale ou aide ménagère............................28                    		     Allocation Chèque-Vacances......................47
 		 Allocation départ à la retraite................................28              		     Chèque-Vacances à prix coûtant................47
			 Préfon retraite........................................................28.       		      Les avantages des Chèques-Vacances........48
   Allocation médailles et décorations.......................29                   		      Procédure Chèques-Vacances périmés......48
  		 Allocation décès.....................................................29        		      Seniors en vacances...................................48
			 Europ assistance.....................................................29          		      Départ 18-25..............................................49
			 Titre CESU............................................................... 30.   		      Libert-t vacances autoroutes......................49
		 La MAIF pour la famille..........................................31

> Pour la rentrée scolaire
     Allocation rentrée scolaire
			 pour le collège et le lycée.......................................32
 		 Allocation études post-bac.....................................33
      Complétude............................................................ 32
			Domicours.............................................................. 32
			 Acadomia............................................................... 32
			 LA MAIF - Cap concours..........................................34
      La MAIF pour les études.........................................34

                  Prestations en pré-saisie en ligne (sous conditions)
       Légende

                  Soumis à CSG / CRDS
                  Prestations soumises au délai de forclusion

  4         PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
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       rubrique "Espace adhérent"

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      çois un lien de confirmation par e-mail.
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      prestations.

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 Les prestations disponibles en ligne                                                 Lors de votre première connexion, ou
                                                                                       modification de votre adresse mail sur
Allocation vacances enfants               Allocation départ à la retraite
                                                                                      votre fiche personnelle, vous recevez un
Allocation ACM (ex ALSH-centre aéré)      Allocation médailles et décorations         1er mail. Cliquez sur le lien pour valider
Allocation vacances adolescents           Titres CESU                                            votre adresse mail.
Allocation BAFA                           Allocation rentrée scolaire pour le
                                          collège et le lycée                            Renseignement complémentaire
Allocation séjour linguistique
Allocation garde de jeunes enfants        Allocation études post-bac              •     Pour certaines prestations, la
                                                                                        différence entre les montants bruts
Allocation naissance/adoption plénière Chèque Lire                                      et nets correspond aux charges
                                                                                        sociales payées par Plurélya. Ces
Allocation mariage/pacs                Chèque Culture                                   montants sont susceptibles d’évoluer
Allocation permis de conduire             Coupon sport ANCV                             en fonction de la réglementation en
                                                                                        vigueur.
Allocation cadeau de Noël                 Épargne Chèque-Vacances
Allocation enfants handicapés             Allocation Chèques-Vacances             •     Pour les résidents étrangers, afin de
                                                                                        pouvoir renseigner l’avis d’imposition,
Allocation complémentaire                 Chèques-Vacances à prix coûtant               joindre les 3 derniers bulletins de
enfants handicapés                                                                      salaire 2018 , ainsi que l’attestation de
                                                                                        retenue à la source 2018 (situations
                                                                                        spécifiques, nous consulter).
Pour les prestations non accessibles en ligne, ou si vous ne souhaitez pas utiliser la pré-saisie, vous pouvez effectuer vos
demandes à l’aide des formulaires papier. Ceux-ci sont disponibles en téléchargement sur votre espace internet dédié ou
celui de votre collectivité.

Avant de formuler une demande de prestation, nous vous conseillons de consulter votre compte sur votre espace internet
dédié.

                                                                                 PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019     5
Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
Allocation vacances enfants
VACANCES

                                                                                       80 €
                                                                          par an et par enfant
                           Virement bancaire
            Âge maximum : 17 ans
            (né à compter du 01/01/2002)
            Durée des vacances : 5 jours consécutifs
             INFO : L’âge maximum est porté à 21 ans si l’handicap de l’enfant est d’au moins 80 %.

            Pièces à fournir :

             Justificatifs à votre nom ou celui de votre enfant indiquant le montant pris en charge.

             Remplir les paragraphes concernés en dernière page de l’imprimé « Les prestations pour les vacances ». Dans le cas de
            présentation de tickets de péage, tickets de caisse ou autres justificatifs non nominatifs, joindre également un extrait de
            votre relevé de compte bancaire nominatif, en masquant vos informations personnelles et faisant mention des dépenses.

            IMPORTANT : joindre un justificatif pour chaque enfant. Prestation non cumulable avec les prestations présentes sur cette
            double page.

                     Allocation ACM (centre aéré)                                                   Allocation vacances adolescents

                                             70 €                                                                             100 €
                                par an et par enfant
                                                                                                               par an et par adolescent
                          Virement bancaire
                                                                                                            Virement bancaire
           Âge maximum : 16 ans                                                               Tranche d'âge : de 18 à 20 ans
           (né à compter du 01/01/2003)                                                       (né entre 1999 et 2001)
           Fréquentation : 5 jours                                                            Durée des vacances : 5 jours consécutifs
            INFO : L’âge maximum est porté à 21 ans si l’handicap de
            l’enfant est d’au moins 80 %.                                                      Camp d’adolescent, stage sportif ou culturel, colonie.

           Pièce à fournir :                                                                   Sont exclus : Les vacances familiales, chez des amis, en
                                                                                               camping, en gîtes ruraux, en location, à l’hôtel...
            Facture acquittée ou attestation du directeur du centre
           (CLSH) précisant la période de fréquentation du centre, le                         Pièce à fournir :
           montant payé par la famille et le nom du ou des enfants
           participants .                                                                      Facture acquittée de l’organisme responsable du séjour.

           IMPORTANT : joindre un justificatif pour chaque enfant.                            IMPORTANT : joindre un justificatif pour chaque enfant.
           Prestation non cumulable.                                                          Prestation non cumulable.
           C’est la date effective de départ en vacances qui détermine l’exercice pour la saisie d’une prestation. Les allocations sont payées dans la limite des dépenses
           du bénéficiaire.
  6           PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
Allocation BAFA*                                          Allocation séjours linguistiques*

                                                                                                                                               VACANCES
                        100 € bruts*                                                             100 € bruts*
                par an et par adolescent                                                 par an et par adolescent
                     Virement bancaire                                                     Virement bancaire
 Âge maximum : 20 ans                                                     Âge maximum : 20 ans
                                                                          Durée du séjour : 5 jours consécutifs
  Adolescent effectuant une formation BAFA, base et
  perfectionnement.                                                       Pièces à fournir :
 Pièces à fournir :                                                        Justificatifs au nom de l’agent ou de l’enfant indiquant le
                                                                          montant pris en charge.
  Justificatifs au nom de l’agent ou de l’enfant indiquant le             Fiche de paie.
 montant pris en charge.
  Fiche de paie.                                                         IMPORTANT : prestation non cumulable.
 IMPORTANT : prestation non cumulable.

                                                                                                    Trop grand pour partir en colo ?
                                                                                                          Devenez animateur.

                                                                           Passez votre bafa1 avec l’Ifac, il vous permettra d’encadrer des
                                                                           enfants et adolescents en séjours de vacances et accueils de
                                                                           loisirs.

                                                                           L’Ifac forme avec rigueur et technicité des animateurs et des
                                                                           directeurs responsables, compétents et efficaces, qui oeuvrent
                                                                           pour le bien-être et l’épanouissement des enfants et des jeunes.
                                                                           Stages et inscription en ligne sur notre site : www.bafa-bafd.net
                                                                           - Prise en charge financière de Plurélya sous conditions dans le
                                                                           cadre du BAFA.
                                                                           - En complément de la prise en charge de Plurélya, l’Ifac
                                                                              vous offre un remboursement de 10 % du tarif du stage en
                                                                              renseignant le code
                                                                           « PLURELYA2019 » dans le champ « code partenaire » du
                                                                           formulaire d’inscription.
                                                                           Ifac - 01 46 88 10 00 - bafa@ifac.asso.fr

                                                                           1. Bafa : brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur

* Le montant versé à l’agent correspond au montant brut déduction faite de la CSG/CRDS, au taux en vigueur.

                                                                                                   PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019        7
Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
Allocation séjours vacances
                      Cumulable avec les réductions négociées par nos partenaires jusqu'à 70 %.
                 Virement bancaire
                                                                Participation de 10 %
VACANCES

                                                              dans la limite de 170 €/an

           Si vous partez en vacances avec l’un de nos partenaires (voir page 9), Plurélya vous octroie
              une participation à hauteur de 10 %, venant se cumuler avec les réductions négociées
                                          octroyées par les partenaires.

                                    Nos partenaires vacances
               Le certificat d'appartenance à Plurélya, demandé par certains de nos partenaires, est
                                        disponible sur votre espace Extranet.

                                                        PROCÉDURE DE RÉSERVATION

           1. Je réserve avec le code partenaire correspondant à l’organisme souhaité (se reporter à la procédure
              spécifique à chaque partenaire dans ce livret).
           2. Je fais ma demande d’allocation séjours vacances en remplissant l’imprimé «Prestations pour les
              vacances», accompagnée de la facture acquittée faisant mention de la remise et du code partenaire.

                                   Connectez-vous régulièrement sur www.plurelya.fr
                          afin de suivre les offres promotionnelles de nos partenaires vacances.

           Afin de renforcer les offres locales, les propositions émises par l'intermédiaire de vos correspondants locaux
           seront étudiées.

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Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
NOS PARTENAIRES               Code Partenaire         Téléphone          Site internet/adresse mail                               Page

 CAMPEOLE                     PLURELYA            05.61.69.05.13                  ............................................................ 10
 CAMPING.COM                  PLURELYA59          01.76.21.13.85                  www.campings.com/ce/cpc/login...... 10
 CAMPO DECOUVERTE             PLURELYA            04.73.19.11.11                  www.campo-decouverte.com............. 10

                                                                                                                                                     VACANCES
 CAMPINGDIRECT.COM			                                                             www.ce-campingdirect.com/fr........... 11
 HOMAIR                       PLURELYA            04.42.16.89.90                  www.homair.com................................ 11
 MISTERCAMP.COM               PLURELYA            02.51.700.600                   www.mistercamp.com........................ 11
 SUNELIA                      PLURELYA            05.57.14.33.60                  www.sunelia.com............................... 11
 ID VACANCES                  PLURELYA            05.65.10.89.04                  www.id2vacances/plurelya................. 12
			                                                04.68.95.27.27                  www.id2vacances/plurelya................. 12
 BELAMBRA                     PLURELYA/5076S      0.890.64.53.54                  www.belambra.fr/collectivites............ 12
 ODALYS VACANCES              PLURELYA            04.42.25.99.95                  www.odalys-vacances.com................. 13
 YELLOH VILLAGE               FONYV75             04.66.739.739                   www.yellohvillage.fr............................ 14
 MMV                          01/24089            04.92.12.62.12                  partenaires.mmv.fr............................. 14
 GOELIA                       PLURELYA/59000		                                    www.goelia.com................................. 14
 PIERRE ET VACANCES           PLURA/14291         0.891.700.220                   ce.groupepvcp.com............................ 15
 ADAGIO                       PLURA/14291         0.891.700.220                   ce.groupepvcp.com............................ 15
 CENTER PARCS                 PLURA/14291         0.891.700.550                   ce.groupepvcp.com............................ 15
 VILLAGES NATURE              PLURA/14291         0.891.700.550                   ce.groupepvcp.com............................ 15
 MAEVA                        PLURA/14291         0.891.700.220                   ce.groupepvcp.com............................ 15
 LAGRANGE                     PLURELYA            0.825.133.133                   www.vacances-lagrange.com.............. 16
 MADAME VACANCES              PLURELYA            04.79.65.08.41                  www.madamevacances.com.............. 16
 GITES DE FRANCE              PLURELYA/ABAH3		                                    ce.gites-de-france.com....................... 17
 VACANCES PASSION             PLURELYA            01.43.64.04.64                  mail : vpt-individuels@laligue.org...... 17
 INTERHOME                    705481/PLURELYA     01.53.36.60.00                  www.interhome.fr.............................. 17
 UCPA                         LE91                3260                            www.ucpa.com................................... 18
 CAP FRANCE                   PLURELYA		                                          www.capfrance.com........................... 18
 AZUREVA                      PLURELYA            0.825.825.432                   www.azureva-vacances.com............... 19
 TOURISTRA VACANCES           986086              0.890.567.567                   www.touristravacances.com............... 19
 LES VILLAGES CLUBS DU SOLEIL 1000245             0.825.802.805                   www.lesvillagesclubsdusoleil.com...... 19
 VACANCES BLEUES              PLURELYA            0.491.00.96.82                  www.vacancesbleues.com.................. 20
 VTF                          PLURELYA            04.42.123.200                   www.vtf-vacances.com....................... 20
 VVF VILLAGES                 55526               04.73.43.00.43                  www.vvf-villages.fr.............................. 20
 CAPITALES TOURS              PLURELYA            03.20.54.84.32                  www.capitales-tours.fr........................ 20
 CLUB MED                     BH PLURELYA/174496 0.825.892.895                    www.clubmed-collectivites.com......... 21
 FRAM/PLEIN VENT              58242               0.892.232.856                   www.fram-ce.fr................................... 21
 CROISILAND                   PLURELYA            04.79.26.59.60                  ............................................................ 21
 JET TOURS                    PLYS/2019PLYS       0.825.049.039                   www.voyagesdirects.fr........................ 22
 TUI FRANCE                   D00413              0.825.160.131                   www.tui.fr........................................... 22
 L'ATTERRISSAGE               PLURELYA            06 84 12 77 07                  www.atterrissage.fr............................ 22
 TIBO VOYAGES		                                   03.20.14.56.56                  laure.rousselle@tibotours.com.......... 23
 HÔTEL POUR TOUS              PLURELYA/hotel		                                    www.hotelpourtous.com.................... 23
 MISTERFLY                    PLURELYA/vol		                                      ce.misterfly.com.................................. 23
 INSTANT VOYAGE               PLURELYA            03.91.84.02.20                  www.instant-voyage.com................... 24
 PROMOVACANCES                A0811               0.899.654.634                   www.promovacances-ce.com............. 24
 VERONIC TRAVEL                         France: +33 6 19 58 05 64                 www.veronictravel.com...................... 24
 Important : Il est nécessaire de consulter les conditions générales de vente avant la validation de votre séjour (conditions de
 réductions, utilisation des Chèques-Vacances, notamment). Plurélya ne pourra être tenu pour responsable en cas de litige.

             Camping/Habitats légers                 Village de vacances
Légende

             Résidence de vacances                   Voyages, séjours, circuits
             Location                                Hôtels
             Vacances en famille                     Vols secs

                                                                                           PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019                      9
Livret des prestations 2019 - CIG Grande Couronne
VACANCES

                                                                                    Campings.com, c'est la plus grande offre
                                                                                    de campings en Europe !
                                                                                    Près de 2 000 campings, des vacances en
                                                                                    mobil-home, en chalet, en appartement...
                                                                                    ce large choix vous garantit des vacances réussies !

                                                                                                          LES AVANTAGES
                                                                                        -7 %                 PLURELYA
                                                                                                         Cumulable avec toutes
                                                                                                        les promotions en cours

                                                                                             IDENTIFIANT :       MOT DE PASSE :
                                                                                            PLURELYA59           PLURELYA59

                                                                                                       Réservations :
                                                                                                    01 76 21 13 85
                                                                                            du lundi au dimanche de 10h à 20h
                                                                                                          ou sur :
                                                                                            www.campings.com/ce/cpc/login

               Des vacances à l’état pur !
           Littoral, campagne et montagne.
             Locations sur 95 campings en
                        France

            Campô Découverte,
            C’est l’esprit camping, avec plus de 90 destinations aux quatre coins de France,
            C’est l’esprit nature, avec des campings situés au cœur de nos campagnes, de nos montagnes ou en bord de mer
            dans des environnements au calme à la beauté préservée,
            C’est l’esprit de famille, avec des sites à taille humaine et des hébergements aux capacités d’accueil variées, où il fait
            bon vivre, échanger et partager,
            C’est l’esprit détente et découverte, dans des territoires riches de leur diversité naturelle et culturelle, dans lesquels
            chacun saura se retrouver.
            Tout au long de l’année, en famille ou entre amis, pour quelques jours ou quelques semaines, venez partager l’esprit
            des vacances au grand air, façon Campô Découverte, et redécouvrez le plaisir de vivre selon votre nature.
            • Cochez PLURELYA sur le bulletin de réservation
            de la brochure Campo Découverte et joignez votre        Code partenaire : PLURELYA
            attestation d’appartenance à Plurélya,
            • Réservation en ligne : préciser le code PLURELYA et    Catalogue et réservations :
                                                                                                                    -10 %
            envoyez votre attestation d’appartenance à Plurélya
            par email,                                                   04 73 19 11 11
                                                                       du lundi au vendredi
            Acomptes et soldes à envoyer à CAMPO
            DECOUVERTE – 8 rue Claude Danziger – 63100                      de 9h à 18h                           Non cumulable
            Clermont-Ferrand                                        www.campo-decouverte.com

 10          PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
VACANCES

PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      11
VACANCES

                                     Nous sommes propriétaires de nos installations dans deux régions.
                    La Vallée de la Dordogne, à côté de Rocamadour, du Gouffre de Padirac et de Collonges la Rouge.
                             Le Pays Catalan, à Argelès sur Mer, près de Collioure et de la Frontière Espagnole.
                     Grand choix d’hébergements : Chalets, Mobil-homes, Bungatoiles, Emplacements de Camping.

                                   Code partenaire

                                     PLURELYA

                             Informations et Réservations :                -10 %               à         -32 %
                          Dordogne : 05 65 10 89 04
                       Argelès sur Mer : 04 68 95 27 27
                                                                               Suivant les périodes et les offres
                          www.id2vacances/plurelya

 12        PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
VACANCES

PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      13
Bienvenue dans les plus beaux hôtels de
                                                         plein air

                                Un cadre naturel incomparable
                                Des hébergements tout confort
                                      Un accueil attentif
VACANCES

                                           YELLOH ! VILLAGE est une chaîne de
                                           86 campings-villages haut-de-gamme
                                           situés dans les plus belles régions de
                                           France, d'Espagne et du Portugal. Parcs
                                           aquatiques, toboggans, clubs enfants,
                                           activités pour petits et grands, toute la
                                           famille y trouve son bonheur !

                    -5 %                                  -15 %

               de remise en juillet-août                de remise hors juillet-
                + vacances de Noël et                           août
                      de février

              Code partenaire                            Réservations :
                                                       04 66 739 739
                 FONYV75                                ou sur le site :
                                                      www.yellohvillage.fr

                      Une Parenthèse de bonheur en club et résidence de vacances en
                     France ou en Espagne pour un week-end ou une semaine ou plus !

                                                                              https://www.goelia.com
                                                                                  Code utilisateur :
                                                                                      PLURELYA
                                                                                Mot de passe : 59000

                                                                                                        Jusqu’à
                                                                                                       Jusqu’à
                                                                                                          40%
                                                                                                         40%*
                                                                                                         et 5%

 14        PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
VACANCES

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VACANCES

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VACANCES

PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      17
L’association au service des jeunes.
                                             Propose des vacances sportives aux adultes de 18 à 55 ans et aux enfants et
                                                                         ados de 6 à 17 ans

                                                                                                        Code partenaire :
VACANCES

                                                                                                               LE91

                                                                                                                      Informations et réservations :
                                                                                                                       au 3260 dîtes «UCPA»
                                                                                                                        ou au 0825 880 800
                                                                                                                              (0,15 €/mn)
                                                                                                                           www.ucpa.com
                                                                                                                 En agence ou relais UCPA à proximité
                                                                                                                 de chez vous (coordonnées sur le site)
                                -5 %
                                                                          Inscription par courrier à UCPA - Pôle Relations Clients - 17 rue Rémy Dumoncel - 75698
                                                                          Paris Cédex 14. Règlement par chèque, Chèques-Vacances(2), bon CAF(2) (bulletin
                                                                          d’inscription à télécharger sur ucpa.com et à remplir en communiquant le CODE Privilège
                                                                          « LE91 »).
                                                                          Tout dossier doit être soldé un mois avant le départ (1).
            sur les week-ends et les séjours en France Métropolitaine     (1) Cf . conditions générales de vente en fin des catalogues UCPA.
                 (hors transport) et sur les séjours aux Antilles et à    (2) Uniquement pour les soldes, en cas d’annulation de votre fait, aucun remboursement
           l’Étranger, transport inclus (hors pré et post acheminement    ne pourra être effectué. Le montant perçu pourra être reporté sur une inscription
           et hors voyage personnalisé), ainsi que sur les stages BAFA.   ultérieure, déduction faite des pénalités en fonction de la date d’annulation.

 18         PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
VACANCES

PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      19
Des vacances
                                               authentiques dans des
                                                 lieux de caractère.
           Depuis plus de 45 ans, retrouvez toute l’âme de Vacances Bleues à
           travers des lieux de caractère et des hôtes dynamiques pour vous
              accueillir sur plus de 140 destinations en France et à l’étranger.
VACANCES

                          Les Clubs : La formule tout compris avec des animations,
             -15 %        des équipements sportifs, des clubs-enfants et ados.
                          Les Résidences : La formule liberté en appartement,
                          services à la carte et équipements sur place.
                          Les Hôtels : La formule sérénité : services de qualité,
             -10 %        confort et cuisine raffinée dans un lieu de caractère.

                          Le Voyage : Culture et art de vivre à travers des
             -5 %         itinéraires variés en Europe et sur des destinations plus
                          lointaines, construits par notre équipe d’experts

                     Info & Résa :                     Code partenaire :

                    04 91 00 96 82                          Plurelya

                 www.vacances.com

                                                                                                                     POUR VOUS,
                                                                                                             LA DÉCOUVERTE AU PRIX GROUPE
                                                                                                          Une large gamme de destinations Afrique du
                                                                                                          sud – Argentine – Australie- Birmanie – Brésil –
                                                                                                          Cambodge – Canada – Chine- Colombie - Costa
                                                                                                          Rica – Cuba – Equateur – Europe – Guadeloupe
                                                                                                          - Guatemala - Honduras – Inde – Indonésie
                                                                                                          - Iran –Laos – Panama - Pérou – Martinique
                                                                                                          - Mexique – Namibie – Russie – Sri Lanka –
                                                                                                          Thaïlande – USA – Vietnam…

                                                                                                                             -15 %

                                                                                                                         Non cumulable
                                                                                                                (HT) sur prix brochure INDIVIDUEL
                                                                                                                     (à partir d’une personne) ;
                                                                                                               en groupe individuels regroupés (GIR)
                                                                                                                       départ Paris- Province
                                                                                             Envoi du bulletin d’inscription, acompte puis solde à
                                                                                                               CAPITALES TOURS
                                                                                               EN GROUPE PRIVATIF (à partir de 10 personnes) :
                                                                                      producteur et spécialiste des voyages en groupe depuis plus de 41
                                                                                      ans, nous vous ferons un devis personnalisé selon vos attentes pour
                                                                                      un voyage privatif sur mesure sur la destination de votre choix.

                                                                                            Demande de devis groupe privatif à Elodie POTENCIER
                                                                                              au 03 20 54 84 32 ou elodie@capitales-tours.com
                                                                                                       Les paiements en chèques vacances,
                                                                                                   en chèque ou en carte bancaire sont acceptés

                                                                                             Catalogue / Réservation :
                                                                                                 03 20 54 84 32                      Code partenaire :
                                                                                        (sera joint un bulletin d’inscription)          PLURELYA
                                                                                          ou sur : www.capitales-tours.fr

 20          PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
VACANCES
-jusqu'à
  -9%

           PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      21
Jet tours
                                                               des voyages qui vous racontent
                                                        Circuits - Croisières - Clubs - Séjours proches
                                                        et lointains - Week-ends - Location - Neige -
                                                                      France et Étranger
VACANCES

                      -10 %
                     toute l'année                                                                          Code partenaire :
                                                                                                                  PLYS
                                                                                                            MOT DE PASSE :
                                                                                                              2019PLYS

                        -5 %                                                           Véritable créateur d’expérience, Jet tours offre des
                                                                                       voyages de qualité à ses clients depuis 1968 et propose
                  sur les promotions                                                   un large choix de voyages adapté à toutes les envies :
                        et tarifs
                    "Réservez Tôt"                                             Plus de 50 clubs Jet tours & Jumbo en Méditerranée, Afrique,
                                                                              dans les Caraïbes, l’Océan Indien, l'Asie, et en Laponie, et des
                                                                              séjours en hôtels du 3 au 5*. Nouveaux clubs pour l’hiver :
                                                                              Egypte-Laponie-Lanzarote-Panama-Thaïlande-Tunisie.
                         Réservation :                                Des séjours balnéaires en Méditerranée, aux Caraïbes et dans l'Océan
              0 825 049 039 (0,15 €/mn)                              Indien.
                                                                      Une offre week-ends dans les grandes villes d’Europe.
                        ce.jettours.com                               Plus de 100 circuits et croisières maritimes et fluviales sur plus de 60
            (Frais de dossier (30 €) offerts sur internet.           destinations à travers le monde.
           en agence de voyage Thomas COOK                           Une offre Neige l'hiver, en France et en Laponie, en Clubs, Locations et
                                                                     Hôtels ; et en circuit pour l'Islande et le Canada.

                                                                                     -5%

                                                                                  toute l'année    L'ATTERRISSAGE
                                                                                              CHAMBRES D'HÔTES à SANTES
                                                                                              Gîte et chambres d'hôtes près de Lille

                                                                                    DE L'ATTERRISSAGE AU BIEN-ÊTRE IL N'Y A QU'UN PAS :
                                                                                                      RELAX'SANTES

                                                                                                       L'hébergement
                                                                                      au cœur d’une ancienne ferme typique des Flandres.

                                                                                                Vous goûterez la quiétude du lieu,
                                                                                           Le confort des chambres, sanitaires privatif,
                                                                                                  Les délices du petit déjeuner,
                                                                                             Le légendaire accueil des gens du nord.

                                                                                   Relax'Santes, l'espace bien être
                                                                                   Jacuzzi

                                                                                                                        L'Atterrissage
                                                                                                                  183 Rue Clémenceau
                                                                                    Code partenaire :                  59211 SANTES
                                                                                                                   Tel. 06 84 12 77 07
                                                                                       PLURELYA                 mail : info@atterrissage.fr
                                                                                                                  www.atterrissage.fr
 22         PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
VACANCES

PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      23
VACANCES

                                                       !"#$%&'(&)*%+&,'&-')./0*$1*)-F'
                                                       (2'3124'5&(6'7+')&,8*0&''
                                                       .&,)"++$1*)/'."2,'(&)'8$0$+0&)''
                                                       901&:'&+';$*+6<

                                                       =,$+0&>'?@@'A'BC'DE'FD'AG'
                                                       7HI>'?B'CBJ'GCD'DFDE''
                                                       "2'?B'CBG'AKB'JGE@'''
                                                       8&,"L 8&,"+*0-,$8&160";
                                                       !"#$%&'(#)!"*+'$,

 24        PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
VACANCES

PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      25
Allocation naissance/adoption plénière*                                              Allocation cadeau de Noël
VACANCES

                                                                                                                     30 €
                                     220 € bruts*                                                        par an et par enfant
                                        par enfant
                                                                                                           (carte valide 24 mois)
                                  Virement bancaire                                 Âge maximum : 10 ans
   FAMILLE

              Âge maximum : 17 ans                                                     (né à compter du 01/01/2009)

               INFO : Pour une naissance multiple, vous bénéficiez d’une                INFO : Vous recevrez l’allocation à partir du mois de
               prestation par enfant.                                                   décembre 2019 dans votre structure.

              Pièces à fournir :                                                       Pièces à fournir :

               Acte de naissance ou copie du livret de famille.                        Livret de famille si jamais fourni
               Jugement de l’adoption plénière.
               Fiche de paie.                                                         Important : les cartes Illicado ne sont ni échangeables, ni
                                                                                       remboursables. En cas de non réception des valeurs, vous avez
                                                                                       60 jours pour vous manifester via plurelya@illicado.com.

                                                                                       Demande de prestation à effectuer du 1er janvier au 30
                                                                                       novembre 2019.
                                                                                       Remise des chèques cadeaux en fin d’année 2019.

                  Allocation garde de jeunes enfants

                                    jusqu'à 100 €
                                par an et par enfant
                          (100 heures de garde minimum)
                        Virement bancaire
              Âge maximum : 3 ans
              (né à compter du 01/01/2016)
              Garde minimum dans l'année dans des structures
              individuelles ou collectives
              (crèches, assistante maternelle, halte garderie).
              Allocation accessible en une seule fois.
               INFO : la garde occasionnelle (type baby-sitting ou autre)
               est exclue. En cas de couple d'agents travaillant dans la
               même structure, la demande doit être signée par les deux
               conjoints.

              Pièces à fournir :

               Décompte(s) PAJE + attestation de l’assistante maternelle
              en complément précisant le prénom de l’enfant gardé et le
              volume horaire par enfant.
               Facture(s) acquittée(s) de la structure (le contrat n’est pas
              suffisant).

             * Le montant versé à l’agent correspond au montant brut déduction faite de la CSG/CRDS, au taux en vigueur.

    26          PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
Allocation mariage/pacs*                                           Allocation permis de conduire*

                                                                                                                                                    VACANCES
                                                                                                    60 € bruts*

                         260 € bruts*                                                           Virement bancaire
                                                                          Tous les bénéficiaires passant le permis B pour la
                                                                          première fois
                      Virement bancaire

                                                                                                                                                  FAMILLE
                                                                          Aux enfants de 15 à 20 ans, si l'agent est en
  Marié(e) ou pacsé(e) en 2019                                            TRANCHE 1*

  Pièces à fournir :                                                      Pièces à fournir :

   Pour le mariage : copie de l’acte de mariage ou livret de              Copie de l’inscription à l’auto-école.
  famille.                                                                 Copie du 1er versement réglé.
   Pour le Pacs : extrait d’acte de naissance où figure la mention        Fiche de paie.
  pacs, ou récépissé de déclaration enregistré au Tribunal                 Avis d'imposition (pour les enfants).
  d’Instance.
   Fiche de paie.                                                        Important : l'inscription doit être effectuée sur l'année.
                                                                          Pour rappel, c’est la date d’inscription à l’auto-école qui fait foi,
                                                                          et non la date du passage à l’examen du permis de conduire.
                                                                          *TRANCHE 1 : impôt 2018 sur les revenus 2017 ≤ 1 100 €
                                                                           TRANCHE 2 : impôt 2018 sur les revenus 2017 entre 1 101 € et 2 500 €
                                                                           TRANCHE 3 : impôt 2018 sur les revenus 2017 > à 2 500 €

        Allocation enfants handicapés*                                               Allocation complémentaire
                                                                                         enfants handicapés*

              Handicap jusqu'à 79 % :
                  200 € bruts*
                       Handicap ≥ 80 % :                                                          170 € bruts*
                    660 € bruts*
                 par an et par enfant                                                     Virement bancaire
                                                                          Âge maximum : 26 ans
              Virement bancaire                                         (né à compter du 01/01/1993)
 Âge maximum : 26 ans
                                                                           INFO : En complément de l’allocation enfants handicapés,
 (né à compter du 01/01/1993)                                              et sous conditions.
 si l'enfant est titulaire d'une carte d'invalidité d'au
 moins 50 %                                                               Pièces à fournir :

 Pièces à fournir :                                                        Attestation CDAPH (à partir de la catégorie 3).
                                                                           Prestation de compensation du handicap ou allocation
  Copie de la carte d’invalidité ou attestation de la CDAPH              compensatrice tierce personne (MDPH).
 (avec le taux de handicap).                                               Pension d’invalidité 3e catégorie (sécurité sociale), APA (grille
  Fiche de paie                                                          AGGIR 1 à 4).
                                                                           Fiche de paie.
 À l'exception de l'avis d'imposition, du livret de famille et du RIB, tout justificatif adressé sans l'imprimé du PASS Territorial,
ne sera pas traité par nos services et fera l'objet d'un retour. L’imprimé doit être obligatoirement visé par votre structure.
 * Le montant versé à l’agent correspond au montant brut déduction faite de la CSG/CRDS, au
 taux en vigueur.                                                                                    PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019       27
Allocation familiale/Aide ménagère                                          Allocation départ à la retraite*
                         Jusqu'à 600 €
                                 par an
VACANCES

               Virement bancaire
               Aide familiale : accordée au bénéficiaire ou son
               conjoint lorsque, suite à une maladie, hospitalisation
               ou maternité, celle-ci est jugée indispensable par le
               médecin et que la prise en charge d’un organisme
               est mise en place.                                                         Jusqu'à 10 ans d'ancienneté :
                                                                                                   220 € bruts*
               Aide ménagère : accordée au bénéficiaire ou son                           15 € par année supplémentaire
               conjoint, si vous devez faire appel à ses services, sur
               production d’un certificat médical.                                       Virement bancaire
   FAMILLE

                 PARTICIPATION sur le solde restant à charge                           Si vous prenez votre retraite, vous pouvez bénéficier
                                  50 % si TRANCHE 1                                   de l’allocation départ retraite en fonction du nombre
                                                                                       d’années de service.
                                  30 % si TRANCHE 2                                   Montant forfaitaire jusque 10 ans d’ancienneté
                                  20 % si TRANCHE 3                                   + montant complémentaire annuel par année de
                                                                                       service au-delà des 10 ans.
               Pièces à fournir :
                                                                                       Pièces à fournir :
                Certificat médical.
                Prise en charge d’un organisme (CAF, CARSAT, mutuelle,                 Régime spécial : copie du décompte définitif de pension
               caisse de retraite etc…).                                               CNRACL complet (9 pages).
                Facture acquittée de l’organisme employant l’aide                      Régime général : copie du certificat de travail, ainsi qu’une
               ménagère ou familiale.                                                  attestation de l’employeur.
               *TRANCHE 1 : impôt 2018 sur les revenus 2017 ≤ 1 100 €                   Fiche de paie.
                TRANCHE 2 : impôt 2018 sur les revenus 2017 entre 1 101 € et 2 500 €    Copie du livret de famille pour la prise en compte du nombre
                TRANCHE 3 : impôt 2018 sur les revenus 2017 > à 2 500 €                d'enfants à charge.

           * Le montant versé à l’agent correspond au montant brut déduction faite de la CSG/CRDS, au taux en vigueur.

    28           PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
Allocation médailles et décorations                                                      Allocation décès*

                                                                                                                                               VACANCES
                                                                           Décès agent actif.............820 € bruts*
  Courage ............................ 100 € bruts*                       Décès conjoint actif.........660 € bruts*
  Argent.................................. 130 €                           non divorcé et non séparé
  Vermeil................................. 180 €                           Décès conjoint à charge
  Or......................................... 240 €                        (ou retraité).....................820 € bruts*
  Ordre National du mérite . 240 € bruts*                                 non divorcé et non séparé

                                                                                                                                             FAMILLE
  Légion d'Honneur ............. 240 € bruts*                             Décès enfant à charge......820 € bruts*
                                                                           26 ans maximum en 2019
                     Virement bancaire
 Pièces à fournir :                                                                   Virement bancaire
  Copie du diplôme délivré dans l’année établi par la Préfecture         INFO : Pour le décès du bénéficiaire, le chèque est établi à
 ou arrêté de nomination de la Préfecture (c’est la date figurant         l’ordre de la personne ayant pris en charge les frais d’obsèques
 sur le diplôme qui fait foi).                                            (enfant(s), époux(se), pompes funèbres).
  Fiche de paie (sauf pour les médailles argent, vermeil et or).         Pièces à fournir :

                                                                           Acte de décès et facture des pompes funèbres (acquittée
                                                                          au minimum du montant de l’allocation versée, si elle n’est pas
                                                                          destinée aux pompes funèbres).
                                                                           Certificat de travail.
                                                                           Fiche de paie

* Le montant versé à l’agent correspond au montant brut déduction faite de la CSG/CRDS, au       PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      29
taux en vigueur.
Le Titre CESU (Chèque emploi Service Universel)
             
             Libérez-vous du temps et profitez-en pour faire ce que vous voulez !
VACANCES

             Commandez vos titres CESU pour régler plus de 26 services à la personne
             : garde d’enfants, ménage, repassage, petits travaux...

                          Jusqu'à 1 000 €                        PARTICIPATION du PASS Territorial de 20 %
                     de commande par an
   FAMILLE

             Pièces à fournir :

              Un chèque à l’ordre de Plurélya.
              Paiement par carte bancaire (uniquement saisie en ligne).

             Les avantages du e-cesu :                                     Le format papier :

             •   Règlement des intervenants directement en ligne           •   Les titres CESU vous seront adressés par courrier
             •   Paiement en ligne et au centime près                          avec garantie perte & vol à votre domicile et à nos
             •   Pas de risque de perte ou de vol                              frais sous 10 à 15 jours.

             Validité :

             Le titre CESU Plurélya est valable jusqu’au 31 janvier de l’année suivant sa date d’émission. Dès le 1er décembre
             2019, le nouveau millésime 2020 sera disponible.
              Les titres CESU papier périmés ne sont pas remboursables ni échangeables.
              Les titres e-CESU en cours de validité peuvent être prorogés depuis votre compte personnel Chèque Domicile.
             Informations complémentaires :

             •   Au-delà du plafond (mentionné sur la plaquette de communication), la commande sera à prix coûtant.
             •   En cas de non réception des valeurs, vous avez 60 jours pour vous manifester.
             •   PAS DE COMMANDE EN NOVEMBRE 2019.

             Nouveau : grâce à la Garantie Sérénité, vous bénéficiez gratuitement d’une assistance juridique et d'une protection
             juridique liées à l’utilisation de vos Chèque Domicile. Plus d'informations sur :
             http://www.cheque-domicile.fr/utiliser-la-garantie-serenite/

    30        PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
VACANCES
                                            FAMILLE

PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019      31
Allocation rentrée scolaire pour le collège et le lycée

                                               55 €
                                    par an et par enfant
VACANCES

                                          (carte valide 24 mois)

               Pas de limite d'âge et sans conditions de ressources. Classe de 6ème à la terminale.

               La formation doit déboucher sur un diplôme d’état (mise à niveau exclue).
               Aide versée pour les lycéens en alternance et ne percevant pas de rémunération supérieure à 50 % du SMIC
               (joindre copie du contrat).
               INFO : Les enfants inscrits en Institut Médico-Éducatif (IME) sont pris en compte en fonction de l’âge.

               Pièces à fournir :

                Certificat de scolarité (pour 2019, certificat 2019/2020).
                Contrat d’apprentissage (pour les apprentis).
                Copie du livret de famille si jamais fourni ou si modification.
                Pour les bénéficiaires divorcés ou séparés, ou si l’adresse n’est pas spécifiée sur le certificat de scolarité, joindre tout justificatif
               récent concernant la charge effective de votre enfant (attestation vitale, carte de complémentaire santé, dernier avis d’imposition
               faisant apparaître la pension alimentaire versée...).

               Important : les cartes Illicado ne sont ni échangeables, ni remboursables.
   SCOLARITÉ

               En cas de non réception des valeurs, vous avez 60 jours pour vous manifester via plurelya@illicado.com. Allocation
               accessible jusqu'au 31/12/2019.
                                                                 EXCLUSIONS
                enseignement à distance (sauf si handicap de l’enfant ou état de santé justifié) et formation permanente.

                                                             Allocation études post-bac*
                                       300 € bruts*
                                     si TRANCHE 1**

                                       185 € bruts*
                                     si TRANCHE 2**

                                       100 € bruts*
                                     si TRANCHE 3**
                        Virement bancaire
               Âge maximum : 26 ans                                                  Pièces à fournir
               (né à compter du 01/01/1993)
                                                                                      Copie du livret de famille complet (si jamais fourni ou si
               Enfants titulaires d’un Baccalauréat et préparant                     modification).
               un examen d’état, ne percevant pas de rétribution                      Dernier bulletin de salaire (sauf si retraité).
               supérieur à 50 % du SMIC à la date de rentrée                          Copie de la carte d’étudiant (ou certificat de scolarité ou
               scolaire (hors bourse d’état).                                        attestation de l’organisme précisant le nombre d’heures de
                                                                                     cours).
               INFO : Cette aide peut être versée pour des études                     Pour les bénéficiaires divorcés ou séparés, ou si l’adresse
               supérieures à l’étranger (pour un détenteur du Baccalauréat           n’est pas spécifiée sur le certificat de scolarité, joindre tout
               français ou une équivalence dans le pays d’étude).                    justificatif récent concernant la charge effective de votre enfant
                                                                                     (attestation vitale, carte de complémentaire santé, dernier avis
                                                                                     d’imposition faisant apparaître la pension alimentaire versée...).
               Attention : La durée des cours doit être au moins égale
               à 400 heures.                                                          Contrat d’apprentissage.

                                      EXCLUSIONS                                     **TRANCHE 1 : impôt 2018 sur les revenus 2017 ≤ 1 100 €
                enseignement à distance (sauf si handicap de l’enfant               **TRANCHE 2 : impôt 2018 sur les revenus 2017 entre 1 101 € et 2 500 €
                                                                                     **TRANCHE 3 : impôt 2018 sur les revenus 2017 > à 2 500 €
               ou état de santé justifié) et formation permanente.

    32           PASS Territorial CIG Grande Couronne 2019
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