Livret pratique de l'étudiant Rentrée Universitaire 2018-2019
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Livret pratique de l’étudiant
Rentrée Universitaire 2018-2019
MASTER MANAGEMENT PUBLIC
MASTER 2
MANAGEMENT DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
http://impgt.univ -amu.fr
Twitter : @IMPGT_UnivAMU : https://twitter.com/IMPGT_UnivAMU
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Cher(e) IMPGTIEN(NE),
Bienvenue à l'IMPGT pour vous former au Management Public au sein d’Aix-Marseille Université !
Présent sur Aix-en-Provence et sur Marseille, l’IMPGT est une Unité de Formation et de Recherche
unique en France à la croisée des logiques publiques et des pratiques managériales. Notre Institut
accueille chaque année près de 1000 étudiants. Ouvert sur le secteur non marchand, le secteur public,
et notamment les collectivités territoriales, il offre également de nombreuses perspectives vers le monde
de l’entreprise (60 % des diplômés de Master 2 s’y insèrent chaque année). De plus, il veille à développer
l’entrepreneuriat des étudiants autour de ces logiques d’intérêt général.
L’IMPGT maintient depuis plus de 20 ans un engagement fort avec :
• Des formations orientées vers les étudiants grâce à des équipes pédagogiques et
administratives dans une relation de proximité ;
• Des enseignants proches des réalités professionnelles et des acteurs de terrain (nombreux
intervenants professionnels, formations en alternance, formation en apprentissage, formations
continues) ;
• Une recherche scientifique appliquée qui enrichit ses formations (Chaire attractivité et nouveau
marketing territorial fondée par 30 territoires français, recherche-action sur les secteurs
culturels, sanitaires et sociaux et sur le management public des territoires).
Les nouveautés de cette rentrée 2018 pour les étudiants de l’IMPGT sont les suivantes :
• Une nouvelle offre de formation encore plus orientée vers la professionnalisation, les
compétences et les pédagogies actives ;
• Un nouvel espace dédié aux étudiants qui accueille également les associations étudiantes de
l’IMPGT : IMPACT, Bureau des Arts et Junior Conseil IMPGT (Junior Entreprise) ;
• Un nouveau gestionnaire scolarité de la Licence : M. Graille qui succède à Brigitte Guyon (départ
à la retraite) ;
• Une nouvelle gestionnaire scolarité Marseille et référente Relations internationales : Mme
Ottosson qui succède à Mme Delphine Agostini (départ suite à la réussite d’un concours
administratif externe) ;
• Une personne dédiée spécifiquement à la formation continue pour l’IMPGT (Céline Car-Oberlin).
Ce livret pratique présente un certain nombre d'informations qui guideront notre relation sur cette
année universitaire. Il en est ainsi pour :
• Vos contacts au sein de l’IMPGT
• Vos contacts de l’Université avec le guide de l’étudiant en ligne
• 5 premières démarches à faire pour bien débuter votre année universitaire :
1. S’inscrire à l’Environnement Numérique de Travail (E.N.T.)
2. S’informer du contenu des enseignements et du calendrier universitaire
3. S’informer du règlement des examens de votre formation
4. S’informer du processus stage 2018/2019
5. S’informer des études à l’étranger proposées par l’IMPGT
Profitez de cette année universitaire avec passion et curiosité !!!
Christophe ALAUX, Directeur de l'IMPGT
@christophealaux
2VOS CONTACTS AU SEIN DE L’IMPGT
Référents de votre formation :
Référent Mention Management public :
Christophe ALAUX
E-mail : christophe.alaux@univ-amu.fr
Responsables pédagogiques Secrétariat administratif
Emil TURC et Céline DU BOYS Sandrine FOURNIER
Tel. : 04 42 17 05 85
emil.turc@univ-amu.fr
E-mail : sandrine.fournier@univ-amu.fr
celine.duboys@univ-amu.fr
Référents à l’IMPGT
Responsable scolarité : Stéphanie GUILLET
Tel : 04.42.17.44.13 Fax : 04.42.17.05.88
E-mail: stephanie.guillet@univ-amu.fr
Secrétariat Relations internationales : Gaëlle FLOUW
Tél. : 04.42.17.05.89 Fax : 04.42.17.05.88
E-mail: gaelle.flouw@univ-amu.fr
3VOS CONTACTS AU SEIN DE L’UNIVERSITE
http://www.univ-amu.fr
Chers étudiantes, chers étudiants, bienvenue,
L'université met à votre disposition un Guide-étudiant pour la rentrée 2018.
Vous y trouverez toutes les clés pour une bonne réussite universitaire et extra-
universitaire ! Facile d'utilisation, interactif et complet il se parcourt comme un mini
site web et vous guidera toute au long de votre année.
4 grandes parties le composent :
LE GUIDE ÉTUDIANT avec les infos indispensables :
• la vie de campus avec les services et aides nécessaires
• les infos pratiques faites pour vous
• les études à l'université
L'OFFRE DE FORMATION 2018-2019
BIENVENUE, présentation institutionnelle de l’université avec notamment les mots de
bienvenue du Président, du Vice-président formation et de votre Vice-président
étudiant
WELCOME, un espace dédié aux étudiants internationaux
Une question ? Ayez le bon réflexe : connectez-vous et suivez le guide !
http://guide-etudiant.univ-amu.fr/
4LES CINQ PREMIERES DEMARCHES A FAIRE :
1) S’inscrire à l’Environnement Numérique de Travail
1.1) ATTENTION : Si vous êtes étudiant, vous devez suivre la procédure
d'activation de votre compte dans l'application SESAME :
https://sesame.univ-amu.fr
Vos identifiants sont inscrits sur la quittance de droits que vous a remis votre scolarité
1.2) Ensuite, pour accéder aux services qu'offre votre Environnement
Numérique de Travail (E.N.T.). Ce dernier propose à chaque étudiant et
à chaque personnel de l'Université un environnement personnalisable.
Pour y accéder, vous devez vous identifier à l’aide de votre identifiant et
de votre mot de passe sur le site Internet : ent.univ-amu.fr en cliquant
sur le bouton « CONNEXION » situé en haut et à droite de cette page.
Ceux-ci sont strictement personnels et ne doivent jamais être transmis à une
autre personne.
Si vous recevez des demandes concernant vos codes d'accès, par email, par
questionnaire, par formulaire autre que celui de l'université, merci de ne pas les saisir !
52) S’informer de l’organisation des enseignements
2.1) Le contenu des enseignements
Les cours étant systématiquement actualisés, vous trouverez ci-joints les résumés de cours de l’année
2018-2019
ENSEIGNEMENTS DE FORMATION
Intitulé de l’UE Intitulé du cours (EC Résumé de cours
élément constitutif)
SEMESTRE 3
Gouvernance, Projets de territoire, Les administrations et les territoires s’engagent périodiquement dans
leadership et d'administration et de la formalisation de projets pluriannuels qui incarnent des logiques
changement (9 ECTS) service prospectives, stratégiques, identitaires et mobilisatrices. Cet outil est
(27h) le fruit d’un processus dynamique tenant compte des orientations
M. Dominique stratégiques et politiques impactant la structure ou le territoire ;
MARECALLE construit sur la base d’un autodiagnostic partagé ; aboutissant à des
scénarios de priorisation ; traduit en action par la contractualisation
d’un plan d’actions avec les parties prenantes internes et externes ;
afin d’accroître l’efficience et la valeur pour l’usager du service ou des
politiques publics.
Les étudiants s’approprieront les différentes étapes et outils
nécessaires à l’accompagnement et à la formulation des projets
d’administration à partir d’études de cas ou des demandes réelles
d’établissements territoriaux et/ou d’opérateurs de service. A l’issue
de ce cours ils devront :
- Savoir articuler la méthode prospective, le management stratégique
et les processus démocratiques du diagnostic au projet
- Cerner les enjeux de l’action publique sur le territoire
(territorialisation des politiques publiques, recomposition ou
construction territoriale, diversité des attentes et des stratégies des
parties prenantes)
- Savoir susciter le partage de l’état des lieux et d’une vision
commune des enjeux pour les acteurs (et notamment la
participation des usagers / citoyens)
- Pouvoir traduire les scénarios en levier actionnables et formuler des
stratégies d’adaptation interne sur le moyen et le long terme.
Leadership et La cadence des réformes, les besoins de rénover l’offre de services et
management du de réagencer les ressources internes amènent les opérateurs publics à
changement dans le s’engager dans de nombreuses démarches de changement. Ce cours
secteur public (27h) permet de comprendre l’ampleur et les ambitions inégales des
M. Emil TURC changements. Il propose une grille de lecture organisationnelle des
projets, identifiant de façon systématique à la fois les processus et les
systèmes internes qui sont amenés à changer, et la diversité des
interventions qui peuvent soutenir ces transformations. Cette lecture
est un préalable à l’établissement des cahiers des charges, à la
conception des stratégies de changement, à la planification et au
pilotage des actions inscrites au projet.
Les étudiants découvriront en tant que futurs leaders l’importance des
dynamiques psychosociales dans la mise en œuvre des changements
dans des contextes publics souvent très contraints (rareté des
ressources, réglementation, pressions politiques et des usagers). Ils
acquerront des grilles de lecture des attitudes et des réactions au
changement et analyseront les différentes stratégies d’intervention
6envisageables à partir d’études de cas réels d’administrations
publiques. Ils s’approprieront le réflexe de l’action et de la décision
éthique dans des contextes souvent conflictogènes et stressants.
Management des Contrôle de gestion et Ce module a pour but de consolider le profil du contrôleur de gestion
ressources dans le calcul des coûts dans le en établissant les bases techniques de l’articulation entre comptabilité
secteur public (12 secteur public (24h) générale, comptabilité analytique et comptabilité publique. Partant
ECTS) M. Thomas EISINGER des comptes de gestion et du bilan, ce cours analyse les enjeux et les
M. Jean-Christophe limites de la définition des axes analytiques pour l’organisation
LANGLOIS publique. Les étudiants couvriront les grandes typologies des charges :
directe/indirecte, variable/fixe et les grands ratios économiques. Sur
la base d’études de cas, ils s’approprieront le maniement des
principales modalités du calcul des coûts : méthode des coûts
complets, méthode des coûts partiels, direct costing, ABC, méthode
des coûts ciblés. Afin de rendre compte des activités d’intérêt
général ces méthodes se complètent du : calcul des coûts-
performances cachés, contrôle de gestion des fonctions support,
contrôle de gestion de l’immatériel. A l’issue de ce cours l’étudiant
devra être en mesure d’articuler ces techniques avec des méthodes de
gestion par les activités (ABM), et de conseiller les décideurs sur des
problématiques contemporaines du management public :
externalisation ou internalisation d’un service, coût d’un transfert de
compétence, pilotage des activités mutualisées.
Gestion opérationnelle Ce cours interroge le quotidien du gestionnaire des ressources
des ressources humaines humaines dans le secteur public, les outils les plus novateurs pour le
(24h mutualisées DMCT) déploiement et le pilotage d’une stratégie des ressources humaines,
Mme Gaëlle CHEVALIER et les savoir-faire nécessaires pour l’accompagnement des
M. Benoît SOURBELLE responsables de services, de leurs agents, et des instances externes de
gestion de la fonction publique (DGAFP, écoles de l’Etat, centres de
gestion, services centraux et nationaux de la fonction publique). Par-
delà les logiques réglementaires et statutaires, le cours démontre
comment ces outils sont influencés par, ou s’apparentent aux,
approches du secteur privé qui visent à mieux intégrer une logique de
compétence dans les pratiques et les systèmes de RH (référentiels de
compétences, entretiens annuels, RIFSEEP, recrutement, intégration
des recrues). Les étudiants s’approprieront les aspects opérationnels
de mise en œuvre et d’opération d’une GPEEC, la mise en place
d’indicateurs, de tableaux de bord et de systèmes d’informations RH,
les méthodes propres aux bilans et aux audits sociaux. A l’issue de ce
module les étudiants sauront : identifier des modalités d’optimisation
et de flexibilisation des ressources humaines dans un contexte
contraint et évolutif, analyser la logique interne des outils de GRH
(recrutement, rémunération, pilotage), apprécier les modalités et les
risques de leur mise en œuvre dans un contexte dominé par la logique
statutaire, mettre en place des outils de pilotage quantitatif et
qualitatif des ressources humaines, s’associer les cadres supérieurs et
intermédiaires dans cette mise en œuvre et la gestion opérationnelle,
entretenir des liens constructifs avec les diverses instances de la
fonction publique d’Etat et territoriale.
Finances publiques : Au travers d’enseignements théoriques et de mises en applications
Gestion opérationnelle et concrètes, ce cours a pour objectif de développer chez l’étudiant les
prospective (24h compétences nécessaires en matière de gestion opérationnelle et
mutualisées DMCT ) prospective des finances publiques. Il doit lui permettre d’acquérir les
Mme Céline DU BOYS compétences nécessaires à l’assistance et au conseil des dirigeants sur
les volets financiers du développement stratégique des organisations
publiques. Il s’agit donc de maitriser les outils et les méthodes
d’analyse pluriannuelle des investissements et de gestion de la
trésorerie, et d’être en capacité de réfléchir les politiques
d’investissements et de financement envisageables pour une
organisation.
7Management des Politiques d'achat public Ce cours s’intéresse aux enjeux, objectifs et outils des politiques
ressources dans un (24h) d’achat public, et souligne leur dimension stratégique.
contexte de réformes M. Mathieu TORT Il répond à la nécessité de professionnaliser les acheteurs publics et
(9 ECTS) Mme Emmanuelle de sensibiliser les élus et cadres dirigeants aux enjeux de l’achat
SEGURET public. Le fonction achat peut et doit concilier l’efficacité des deniers
publics et le soutien de l’activité économique, voire le développement
durable et l’insertion sociale. La fonction achat représente aujourd’hui
un levier important de maitrise des dépenses publiques et s’insère
utilement dans les démarches de performances des administrations.
Il s’agira d’aborder bien évidemment les aspects réglementaires, à
travers le code des marchés publics et les outils managériaux de la
fonction achat (interrogation besoin service, définition des relations
avec les fournisseurs), mais également les aspects stratégiques
comme ceux liés à la mutualisation et la massification des achats. Une
séance sera consacrée spécifiquement à la problématique des achats
durables.
Fonds européens et Face à la restriction durable des finances publiques, les managers se
nouveaux modes de doivent d’être en capacité de repenser le financement de l’action
financement de l'action publique et de mobiliser des sources alternatives de financement. Ce
publique (27h) cours cherche à répondre à cet enjeu et à développer de telles
Mme Marie RAPIN capacités chez les étudiants.
M. Thomas EISINGER Il se propose d’aborder les financements européens et la
méthodologie propre aux montages de dossiers. Il s’intéresse
également aux possibilités offertes par des façons alternatives
d’envisager les financements traditionnels et aux modes de
financement nouveaux (PPP, mécénat, crowdfunding, pratiques
innovantes en matière de fiscalité et de tarification, valorisation du
patrimoine…).
Séminaire : Actualité des Cette conférence permettra aux étudiants de venir au contact des
réformes publiques dernières réformes législatives et des représentants des réformes
publiques en un « temps réel administratif ». Les intervenants
évolueront chaque année au gré de l’actualité politique et
administrative.
SEMESTRE 4
Nouvelles pratiques de Administration Ce cours d’administration électronique et gestion de la donnée
l'administration (9 électronique et gestion publique permet aux étudiants d'acquérir les connaissances
ECTS) de la donnée publique théoriques et les savoirs opérationnels dans le domaine en pleine
(21h) croissance du numérique et des réseaux pour les administrations
M. Adrien PENERANDA publiques, les collectivités territoriales, les entreprises publiques et les
organisations de santé. L'objectif du cours est d’exposer les méthodes
et solutions pour piloter le changement technologique des
administrations et pour mieux gérer les données publiques, plus
particulièrement les données de référence car elles structurent les
applications des systèmes d’information des organisations publiques.
Les notions théoriques abordées permettront de comprendre les
thématiques de l’open data et du big data en lien avec l’émergence de
l’intelligence artificielle pour le secteur public. Les démarches de
transformation numériques des organisations publiques seront
abordées avec leur impact sur les processus métier.
Compétences acquises à l’issue du cours pour les étudiants :
- Connaissance des bonnes pratiques pour l’implémentation d’une
administration électronique performante et pour piloter le
changement technologique des organisations publiques ;
- Compréhension des enjeux d’une gestion de la donnée publique
de qualité ;
- Appréhender les outils de mise en œuvre des technologies,
produits et organisations liés à la gestion des données au travers
d’exemples concrets et d’études de cas présentées en cours.
8Smart city et e- Le cours vise à comprendre les concepts et principes managériaux de
démocratie * (18h Smart-city et e-démocratie qui sont les corolaires de l’intégration
mutualisées DMCT ) toujours plus forte de réseaux d’infrastructures et d’outils numériques
M. Adrien PENERANDA dans la définition et la mise en œuvre des politiques publiques locales.
Smart-city et e-democracie émergent en ce sens dans un contexte de
management territorial digitalisé visant le développement territorial
durable et privilégiant des modèles décisionnels ouverts et
démocratiques, reposant sur l’empowerment citoyen.
A l'issu de ce cours, l'étudiant est capable de reconnaître des
pratiques d'e-démocratie, d'en évaluer le degré d'ouverture des
processus décisionnels et de juger de la pertinence des pratiques
mises en oeuvre. L'étudiant aura également les connaissances
requises pour manager l'innovation ouverte au sein des collectivités
territoriales, et plus largement sur les territoires afin de développer
l'intelligence territoriale et de favoriser les pratiques de démocratie
participative.
Mobilisation des équipes Gérer une équipe au quotidien nécessite une organisation personnelle
et gestion de l'innovation efficace et la mobilisation de certaines qualités personnelles. Ce cours
(18h) vise à sensibiliser les étudiants au mangement responsable des
M. Emil TURC équipes de terrain dans les organisations publiques. Dans ce but, la
M. Christophe GENRE relation managériale est examinée et des techniques d’animation
d’équipe (reconnaissance, communication…) sont présentées et
analysées. Le cours s’appuiera sur les dynamiques de groupe pour
montrer comment celles-ci peuvent appuyer la créativité et
l’innovation des processus dans le secteur public malgré un
environnement contraint et lourdement institutionnel. Il discutera les
rôles du manager lors des étapes de l’innovation (incubation,
formulation, rétention, mise en œuvre) dans une dynamique
collective. Les étudiants repéreront les compétences requises par le
biais d’études de cas ou de simulations (simplification administrative,
streamlining des services, télétravail…).
Comparative approach of Cette série de conférences données par des professeurs invités à
policies and l’IMPGT a pour but d’incarner l’ouverture internationale des sciences
administration (EN & FR ) administratives. Les intervenants souligneront la diversité des
* approches et des cultures administratives en Europe et ailleurs. Ils
accorderont une place toute particulière au repérage de meilleures
pratiques dans les services et les politiques publiques à travers
l’Europe afin d’inciter les étudiants à s’inscrire dans le mouvement
d’apprentissage croisé de ces meilleures pratiques au sein de l’Union
et de ne jamais perdre de vue le bouillonnement des idées et des
innovations administratives à travers le monde.
Perfectionnement en Contrôle de gestion et Ce cours se focalise sur les savoir-être et le savoir-faire du contrôleur
Finance et Contrôle de management des de gestion, avec pour pivot la notion d’information : comment
Gestion (Option 1) (6 performances (18h) l’obtenir, comme la rendre exploitable, comment s’assurer de sa
ECTS) M. Thomas EISINGER bonne exploitation par le collectif élus-administration. L’étudiant
M. Julien MEUNIER devra appréhender le positionnement complexe du contrôleur de
gestion dans les administrations publiques, devant accompagner
différents niveaux hiérarchiques, différentes directions, différents
métiers. Dans ses missions, qui intègrent la recherche de la
performance interne et externe (via le pilotage des satellites), le
contrôleur peut se baser sur des outils et méthodes qui seront
présentées aux étudiants, au premier rang desquels les systèmes
d’informations décisionnels dont il est généralement maître d’ouvrage
et usagers. A cet effet, les étudiants bénéficieront d’une formation à
un logiciel de datadiscovery pour se familiariser avec l’état de l’art en
la matière.
Cet enseignement doit permettre aux futurs contrôleurs de gestion à
appréhender ce qui les attend, et aux futurs "clients" du contrôle de
gestion ce qu’ils sont en droit d’en attendre.
9Audit financier et gestion Ce cours a pour objectif de développer les compétences de l’étudiant
des risques financiers en matière d’audit et de gestion des risques financiers. Il s’agit de
(21h) maitriser les principales méthodes d'analyse financière et d'audit
M. Jean-François (analyse de la solvabilité, des contrats d’emprunt ou d’investissement)
KUNTGEN et d’être sensibilisé à la gestion des risques externes (Suivi hors bilan,
suivi des satellites (SPL, SEM, associations, PPP, DSP…), garantie
d'emprunt, risques juridiques…). Le cours aborde également l’analyse
des liens financiers entre intercommunalités et municipalités.
Perfectionnement en Mutations de la RH Ce module vient compléter les aspects réglementaires et
Ressources Humaines publique : diversités, opérationnels que les étudiants auront assimilés plus tôt dans leur
et Organisation risques, télétravail (18h) cursus en éclairant les techniques et outils qui font l’actualité de la
(Option 2) (6 ECTS) M. Nicolas ALFANO GRH publique. Ces derniers arrivés posent souvent le problème du
Mme Sonia PAVIC déchiffrage, de leur acceptabilité et de leur mise en œuvre, mais
M. Benoît SOURBELLE renferment la promesse d’une ressource humaine renouvelée, plus
flexible et plus efficace. Le cours évoque : les barrières et les écueils à
dépasser pour la mise en œuvre du télétravail et pour son intégration
efficace dans les flux opérationnels et gestionnaires ; la prévention et
le traitement des risques au sein de la fonction publique (juridiques,
psycho-sociaux…) ; l’accompagnement des managers pour intégrer et
valoriser la diversité des RH au sein de leurs services (diversité
statutaire, ethnique, de genre, générationnelle etc.) et en faire un
atout pour l’innovation administrative et la relation service-usager.
Audit organisationnel Afin d’assurer l’amélioration constante de l’organisation publique et
(21h) de ses performances, le secteur public s’est approprié deux approches
Mme Céline LE NY aujourd’hui démocratisées : l’audit organisationnel et les démarches
qualité. L’audit organisationnel vérifie l’efficacité du système de
management, la conformité par rapport à un référentiel et l’efficacité
du système qualité.
Les démarches qualité cherchent à mettre à plat les actions réalisées,
les politiques publiques et les processus transversaux, ainsi que les
processus opérationnels. Pendant ce cours les étudiants exploreront
les savoirs et les savoir-faire à la fois de l’auditeur indépendant et du
manager engagé dans la démarche qualité. Ils s’approprieront tout
particulièrement les outils et les méthodes des approches CAF, OHSAS
18001, ISO 9001, et des certifications qualité les plus répandues dans
le secteur public français.
Insertion Stage et mémoire Stage de 4 mois minimum et rédaction d’un mémoire de master.
professionnelle (15 Initiation à la recherche Exposé des types de stages et de missions attendus en complément de
ECTS) de stage et d'emploi la formation suivie à l’IMPGT, ainsi que des outils mis à disposition par
(contraintes ROF) AMU pour accompagner les étudiants dans la recherche de stage. Les
Mme Céline DU BOYS étudiants seront sensibilisés à l’articulation entre leur projet
professionnel, la formation délivrée par le MAP et cette expérience
professionnelle charnière avant leur entrée sur le marché du travail.
Méthodologie de Présentation des exigences formelles et méthodologiques du mémoire
mémoire (contraintes de stage.
ROF)
M. Emil TURC
102) S’informer de l’organisation des enseignements
2.2) Le calendrier prévisionnel de votre année universitaire
CALENDRIER FORMATION M2 MAP (2018-2019)
Période d’enseignements
Du 24/09/18 au 11/01/19
semestre 3
Période d’examens
semestre 3 Du 14/01/19 au 18/01/19
(30 ECTS)
Congés de Toussaint Du 27/10/2018 au 04/11/2018
Congés Noël Du 22/12/2018 au 06/01/2019
Période d’enseignements
Du 21/01/19 au 29/03/19
semestre 4
Congés d’hiver Du 16/02/19 au 24/02/19
Période d’examens
semestre 4 Du 01/04/19 au 05/04/19
(30 ECTS)
Stages A partir du 08/04/19
Mémoire à rendre 30/08/19
113) S’informer du règlement des examens de votre formation
Modalités de contrôle des connaissances en licence, licence
professionnelle et master :
Document de cadrage
(à compter de l’année universitaire 2018/2019)
Document approuvé par la CFVU du 5 avril 2018
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) des formations de licence (L), de licence
professionnelle (LP) et de master (M) de l’Université d’Aix-Marseille s’organisent selon trois niveaux :
- niveau 1 : le présent cadrage de l’établissement,
- niveau 2 : les prescriptions communes à l’ensemble des L, LP ou des M d’une même
composante,
- niveau 3 : les dispositions propres à une formation : maquettes d’enseignement et MCC
spécifiques aux unités d’enseignement (UE).
Les règles de niveau 2 et 3 des composantes doivent respecter strictement les règles établissement
de niveau 1.
L’organisation et le déroulement des examens se conforment par ailleurs à la Charte des examens
d’AMU.
1. Architecture et principes généraux d’organisation des diplômes
1.A) Architecture
Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d’enseignement (UE).
A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de
30 crédits, répartis sur l’ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de
deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits.
La licence comporte six semestres : elle représente une valeur de 180 crédits.
La licence professionnelle comporte deux semestres : la formation valide l'obtention de 60 crédits
ECTS. La licence professionnelle sanctionne un niveau correspondant à 180 crédits ECTS.
Le master comporte quatre semestres : il représente une valeur de 120 crédits.
1.B) Inscriptions administrative et pédagogique
L’inscription administrative annuelle permet à l’étudiant de s’acquitter de ses droits de scolarité :
elle n’a lieu qu’une fois au début de l’année universitaire et couvre donc les deux semestres.
Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour
chaque semestre, l’étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements,
notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels.
Les personnes en reprise d’études (ayant interrompu leur cursus pendant au moins un an) relèvent
soit du régime de la reprise d’études non financées soit du régime de la formation continue.
12Les étudiants ayant interrompu leurs études supérieures depuis trois ans au moins bénéficient à
nouveau du droit aux inscriptions annuelles (cf. points 2.A et 4.A).
1.C) Principes de validation des enseignements crédités
1.C)a Principes de validation des enseignements crédités
Les unités d’enseignement peuvent être acquises selon deux modalités :
- par CAPITALISATION : lorsque l’UE est validée selon les critères définis ci-dessous pour chaque
diplôme, les crédits associés sont définitivement obtenus ;
- par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l’UE ne permet pas la capitalisation, l’UE peut
toutefois être compensée par les notes obtenues à d’autres unités d’enseignement du même semestre
ou de la même année (cf. précisions infra). L’UE déficiente est alors déclarée acquise par
compensation.
Les modalités de contrôle des connaissances propres à chaque formation sont exposées en détail
dans le niveau 3 : il appartient à chaque étudiant d’en prendre connaissance et de s’y reporter
précisément.
Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l’étudiant la possibilité
d’élaborer progressivement son projet de formation.
1.C)b) Détermination de la mention obtenue au diplôme
Elle se fait sur la base de la moyenne générale (MG) des années composant le diplôme, en première
comme en deuxième session, selon les paliers suivants :
*10 ≤MGDans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au
sein d’une UE :
- les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal ;
- les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et
contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante ;
- les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI), pour la
première session.
Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre,
majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre du CCI ne
peut représenter plus de 50 % de la note finale à l’enseignement concerné.
2.B)b) Organisation des sessions d’examen
Quel que soit le type d’organisation du contrôle des connaissances retenu, deux sessions d’examens
sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été
acquises ni par capitalisation ni par compensation à l’issue de la première session. C’est la note de
seconde session qui prévaut dans tous les cas.
Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un
contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle
continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.
2.B)c) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la
présence aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à
cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.
La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire (examens terminaux de fin de semestre
et épreuves de contrôle continu).
Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non
acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera
automatiquement déclaré « défaillant » à la seconde session, sans application des règles de
compensation précisées dans le paragraphe 2.C).
2.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement
2.C)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne
pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments
constitutifs de l’UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation. Ces
éléments constitutifs sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note
attribuée à chacun d’eux dès lors que l’UE est capitalisée.
Les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour
un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut néanmoins être
conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des
conditions fixées par la composante.
14Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre (y compris stage) : lorsque la note à
l’UE est inférieure à 10/20 mais que l’étudiant a obtenu la moyenne au semestre, l’UE est alors validée
par compensation.
Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de
renonciation.
2.C)b) Validation du semestre et de l’année
La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des UE qui le composent, à
laquelle s’ajoutent d’éventuels points de bonification (cf. paragraphe 4.).
Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes
générales au semestre, à l’année et au diplôme.
Le semestre est validé dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20 : il est alors capitalisé. Si
la note au semestre est inférieure à 10/20, celui-ci peut être compensé par l’autre semestre du même
parcours de formation, comme suit :
- les semestres 1 et 2 se compensent ;
- les semestres 3 et 4 se compensent ;
- les semestres 5 et 6 se compensent.
Les semestres relevant de niveaux différents ne peuvent se compenser entre eux à l’intérieur de la
licence.
Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les cas
à l’étudiant les 30 crédits correspondants.
L’année est validée dès lors que la moyenne des deux semestres qui la composent est supérieure ou
égale à 10/20 (que les deux semestres soient capitalisés, ou que l’un d’entre eux soit compensé).
Seul un semestre précédemment capitalisé participe à la compensation, qui intervient à l’issue soit
du semestre impair soit du semestre pair.
Si deux semestres se compensent au sein d’une même année (au sens du point 2.C).b), les 60 crédits
annuels sont considérés comme acquis.
2.C)c) Validation de la licence
La délivrance de la licence est subordonnée à la validation de chacune des trois années qui la
composent et entraîne l’obtention de 180 crédits. Les première, deuxième et troisième années de
licence ne se compensent pas entre elles. Une validation du diplôme par compensation entre les
niveaux annuels ne peut être prononcée que sur décision du jury.
Délivrance du DEUG :
Le Diplôme d’Etudes Universitaires Générales (DEUG) peut être délivré sur demande expresse de
l’étudiant, dès lors que celui-ci a validé les première et deuxième années du diplôme de licence.
2.C)d) Absence de note éliminatoire
Il n’existe aucune note éliminatoire au sein de la licence, qu’il s’agisse de la validation des éléments
constitutifs d’UE, de l’UE, du semestre, de l’année ou du diplôme.
152.D) Règles de progression
Pour accéder à l’année supérieure, un étudiant doit avoir validé l’année en cours (obtention des 60
crédits de L1 nécessaire pour passer en L2, obtention des 60 crédits de L2 nécessaire pour passer en
L3). Dans le cas contraire, l’étudiant est déclaré ajourné.
Néanmoins, et sur décision du jury, les aménagements suivants sont possibles, notamment à
l’issue de la première session du semestre impair :
- un étudiant ajourné ayant acquis au moins 30 crédits sur les 60 crédits annuels peut être autorisé à
présenter par anticipation certaines UE de l’année supérieure, dans une limite de 18 crédits. Il est
alors déclaré ajourné redoublant (AJRE) ;
- un étudiant ajourné ayant acquis au moins 48 crédits sur les 60 qui constituent l’année peut être
autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure : il est alors déclaré ajourné autorisé à continuer (AJAC).
La mise en œuvre effective de ces aménagements est possible à l’issue de la première session du
semestre impair ou après la seconde session.
L’accès à la troisième année de la licence n’est possible, sur décision de jury, que si l’étudiant a
entièrement validé la première année et 48 ECTS de deuxième année.
3. Dispositions spécifiques à la licence professionnelle
3.A) Modalités d’inscription
La licence professionnelle est un diplôme en un an, toutefois une inscription supplémentaire est
possible sur décision de jury.
3.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances
3.B)a) Organisation du contrôle des connaissances
Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités
d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation.
Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au
sein d’une UE :
- les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal ;
- les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et
contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante ;
- les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI) pour la
première session.
Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre,
majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre du CCI ne
peut représenter plus de 50 % de la note finale à l’enseignement concerné.
3.B)b) Organisation des sessions d’examen
Quel que soit le type d’organisation du contrôle des connaissances retenu, deux sessions d’examens
sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été
acquises ni par capitalisation ni par compensation ou dont l’étudiant n’aura pas choisi de conserver
16la note supérieure ou égale à 8 (cf 3.C).a) à l’issue de la première session. C’est la note de seconde
session qui prévaut dans tous les cas.
Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un
contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle
continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.
3.B)c) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la
présence aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à
cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.
La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire (examens terminaux de fin de semestre
et épreuves de contrôle continu).
Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non
acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera
automatiquement déclaré « défaillant » à la seconde session, sans application des règles de
compensation précisées dans le paragraphe 3.C).
3.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement
3.C)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne
pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments
constitutifs de l’UE sont précisés dans le niveau 3 des MCC propres à la formation dans un rapport de
1 à 3. La compensation entre ces éléments constitutifs s’effectue sans note éliminatoire et ils sont
considérés comme définitivement validés dès lors que l’UE est capitalisée.
Les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour
un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut néanmoins être
conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des
conditions fixées par la composante.
Lorsque l’étudiant n’a pas satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes, il peut conserver,
à sa demande, le bénéfice des unités d’enseignement pour lesquelles il a obtenu une note égale ou
supérieure à 8 sur 20, pour la seconde session.
Toute UE obtenue par capitalisation l’est définitivement, sans possibilité de renonciation.
3.C)b) Validation de la licence professionnelle
Les crédits affectés à chaque UE peuvent varier dans un rapport de 1 à 3 et sont utilisés comme
coefficients pour le calcul des moyennes générales au bloc (projet tutoré et stage), et au diplôme.
Toutefois, la licence professionnelle est décernée aux étudiants sous la double condition suivante :
- obtention d’une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’année,
- obtention d’une moyenne pondérée égale ou supérieure à 10 sur 20 au bloc constitué du projet
tutoré et du stage (pour autant ce bloc n’est pas capitalisable).
17Il n’y a pas de possibilité de capitalisation du semestre.
4. Dispositions spécifiques au master
4.A) Modalités d’inscription
Modalités générales :
Le cursus conduisant au diplôme national de master est un cursus de quatre semestres qui repose sur
un processus de recrutement à l'entrée dans le cursus.
L’admission en master 1 :
- dépend de la capacité d’accueil approuvée pour chaque mention de master par le conseil
d’administration d’AMU,
- est subordonnée, selon les formations, à un examen du dossier de l’étudiant et/ou à un
entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale.
Les 180 crédits de la licence doivent être entièrement acquis par l’étudiant : aucun dispositif
d’enjambement ou de passage anticipé au niveau M1 n’est autorisé si la licence n’est pas validée dans
sa totalité.
Le redoublement en master est possible, en première ou deuxième année, sur décision du jury.
L'accès en deuxième année du diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont
validé la première année de la même mention de l’Université d’Aix-Marseille, et lorsque l’accès en
première année de cette formation a été autorisé conformément aux capacités et modalités d’accueil
approuvées par le conseil d’administration.
Au sein de la mention, l’affectation de l’étudiant dans un parcours type est soumise à l’approbation du
responsable de mention, après consultation des responsables de parcours concernés.
Tout étudiant dont la candidature n’a pas été examinée à l’entrée du master 1 à l’Université d’Aix-
Marseille ou souhaitant changer de mention verra sa candidature examinée pour son entrée en master
2.
Modalités particulières concernant les mentions de Droit :
L’accès en première année de master des mentions de Droit est ouvert aux titulaires d’une licence
dans le domaine compatible avec celui du master, à l’exception des mentions « Administration et
liquidation d’entreprises en difficulté » et « Urbanisme et aménagement », qui entrent dans le cadre
des modalités générales ci-dessus.
L’accès au master 2 :
- dépend des capacités d’accueil approuvées par le conseil d’administration d’AMU au niveau
de chaque parcours type ;
- est subordonné, selon les formations, à un examen du dossier de l’étudiant et/ou à un
entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale.
4.B) Critères de validation des enseignements appliqués dans l’établissement
4.B)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise :
- par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
18Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne
pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments
constitutifs de l’UE sont précisés dans le niveau 3 des MCC propres à la formation. Ces éléments
constitutifs sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note attribuée
à chacun d’eux dès lors que l’UE est capitalisée.
- ou par compensation si le semestre est capitalisé.
Une note-seuil de 8/20 est obligatoire pour les UE de langue vivante étrangère pour les publics
étudiants non spécialistes.
Par ailleurs, le niveau 2 ou 3 des MCC peut prévoir d’autre(s) note(s)-seuil(s) inférieure(s) à 10/20
(hors dispositions réglementaires spécifiques), au-dessous desquelles la compensation à l’UE n’est
pas possible. Ces seuils peuvent être appliqués au niveau de l’UE ou de l’élément constitutif d’UE.
En outre, les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; néanmoins, si deux sessions sont
prévues, la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non
capitalisée ou non compensée peut être conservée entre la première et la seconde session d’une
même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante.
Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de
renonciation.
4.B)b) Validation du semestre et de l’année
Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes
générales au semestre, à l’année et au diplôme.
Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre. Celui-ci est validé par capitalisation
si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à 10/20, sous réserve que les notes d’UE ou
d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle soient supérieures ou égales aux éventuels
seuils fixés (cf. 4.B)a).
En master 1
Pour la validation du master, deux formules, exclusives l’une de l’autre, sont possibles :
* soit, les semestres se compensent entre eux pour la validation de l’année et l’évaluation des
connaissances est effectuée sur une session unique.
* soit, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur deux
sessions.
Un semestre ne peut donc être validé par compensation que dans les conditions cumulatives
suivantes :
- dans le seul cadre d’une année de M1 organisée sur une session unique ;
- si la note obtenue par calcul de la moyenne des deux semestres de l’année est supérieure
ou égale à 10/20 ;
- si les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle sont supérieures
ou égales aux éventuels seuils fixés.
En cas de mutualisation d’enseignements entre mentions, celles-ci doivent opter pour la même
modalité (compensation ou deux sessions).
En master 2, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur
une session unique.
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