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Complémentaire santé, prévoyance POUR LA PROTECTION SOCIALE DE VOS SALARIÉS ADRÉA AGIT ! www.adrea.fr Découvrez votre offre spécifique CCN des bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs conseils, sociétés de conseil
3 GRO e UPE CCN DES BUREAUX D’ÉTUDES TECHNIQUES, UALISTE MUTrofessionne l CABINETS D’INGÉNIEURS CONSEILS, interp tion santé de protec e(1) SOCIÉTÉS DE CONSEIL en Franc EXPERT DE LA PROTECTION SOCIALE VOTRE OFFRE SANTÉ DES SALARIÉS SPÉCIFIQUE ADRÉA Mutuelle est le partenaire privilégié des entreprises en matière de protection sociale. COMPLÈTE ET Nous répondons, avec vous, aux contraintes spécifiques de votre entreprise et aux besoins PERFORMANTE personnels de chacun de vos salariés en proposant n choix parmi 4 niveaux de garantie u des solutions innovantes et responsables. répondant à votre accord national du 7 octobre 2015. LE CONTEXTE ACTUEL GÉNÉRAL LES + DE L’OFFRE Depuis le 1 janvier 2016, chaque salarié doit être er couvert par un contrat obligatoire avec une ADRÉA MUTUELLE protection minimale, déterminée par la loi de • Une garantie option 3 pour vous donner le sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013. choix d’une offre haut de gamme. Le financement de cette couverture santé doit être • Des services innovants associés à votre assuré a minima à parts égales entre l’employeur garantie santé : un réseau de soins optique et le salarié. et audio, un service d’aide digitale au retour à l’emploi accéléré... Base Base + Option 1 Base + Option 2 Base + Option 3 R.O. + Part. mutuelle R.O. + Part. mutuelle R.O. + Part. mutuelle R.O. + Part. mutuelle HOSPITALISATION Frais de séjour : pour les établissements non conventionnés, dans la limite du tarif d'autorité de la Sécurité sociale 175% 200% 200% 400% Praticiens n'ayant pas signé le CAS : Honoraires : actes de chirurgie, anesthésie, obstétrique et autres actes pratiqués en hospitalisation 175% 200% 200% 200% Autres praticiens : Honoraires : actes de chirurgie, anesthésie, obstétrique et autres actes pratiqués en hospitalisation 195% 220% 220% 400% Participation assuré : pour les actes techniques médicaux supérieurs à 120 € F.R. F.R. F.R. F.R. Forfait journalier hospitalier F.R. F.R. F.R. F.R. Chambre particulière avec nuitée : hors ambulatoire. Dans la limite des tarifs signés par convention. Chambre particulière en chirurgie ambulatoire (sans nuitée) avec actes de chirurgie et d'anesthésie : 45 €/jour 60 €/jour 90 €/jour 100 €/jour hors box d'hospitalisation (structure ouverte pouvant être individualisée) Frais d’accompagnant : nuitées, repas, pour un accompagnant sur présentation de factures dédiées à la restauration ou à l’hébergement. Frais maisons de parents pour enfant hospitalisé. Versés sous condition que l’hospitalisé soit inscrit au contrat. 45 €/jour 60 €/jour 90 €/jour 100 €/jour Transports prescrits remboursés par le R.O. 100% 100% 100% 100% SOINS MÉDICAUX COURANTS Praticiens n'ayant pas signé le CAS : Consultations, visites des médecins généralistes 100% 130% 200% 200% Autres praticiens : Consultations, visites des médecins généralistes, sages-femmes 100% 150% 220% 400% Praticiens n'ayant pas signé le CAS : Consultations, visites des médecins spécialistes 175% 200% 200% 200% Autres praticiens : Consultations, visites des médecins spécialistes 195% 220% 300% 400% Praticiens n'ayant pas signé le CAS : Actes techniques médicaux, actes de chirurgie et d’anesthésie pratiqués au cabinet du médecin 130% 150% 150% 200% Autres praticiens : Actes techniques médicaux, actes de chirurgie et d’anesthésie pratiqués au cabinet du médecin 150% 170% 170% 400% Praticiens n'ayant pas signé le CAS : Actes d’imagerie (radiographie, scanner,IRM,…) - Échographie ou doppler 100% 125% 150% 200% Autres praticiens : Actes d’imagerie (radiographie, scanner,IRM,…) - Échographie ou doppler 100% 145% 170% 400% Actes d’imagerie non remboursés par le R.O. - - - F.R. Supplément ostéodensitométrie remboursée par le R.O. Forfait par année civile - - - valant pour ces 2 rubriques 50 € Ostéodensitométrie non remboursée par le R.O. - - - Participation assuré : pour les actes techniques médicaux supérieurs à 120 € F.R. F.R. F.R. F.R. Examens de biologie médicale 100% 100% 100% 400% Auxiliaires médicaux : infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues 100% 100% 100% 160% Cures thermales remboursées par le R.O. : soins, transports, hébergement, remboursés par le R.O. - - - 100% Acupuncteurs, chiropracteurs, diététiciens, ostéopathes, pédicures, podologues, psychologues, psychomotriciens, tabacologues : forfait par séance. Limité à 3 séances par année civile pour l'option 1 et à 4 séances par année civile pour les options 2 et 3. - 25 € 30 € 30 € Praticiens titulaires d’un diplôme d’État reconnu dans leur spécialité et inscrits au répertoire ADELI. (1) Classement Argus de l’Assurance Novembre 2015 2
Base Base + Option 1 Base + Option 2 Base + Option 3 R.O. + Part. mutuelle R.O. + Part. mutuelle R.O. + Part. mutuelle R.O. + Part. mutuelle HOSPITALISATION PHARMACIE Pharmacie à 65%, 30% et 15% 100% 100% 100% 100% Patchs anti- tabac : forfait par année civile - - 100 € 100 € Produits diététiques prescrits non remboursés par le R.O. : forfait par année civile - - 60 € 60 € Vaccins anti-grippe non remboursés par le R.O. - - 15 € 15 € Autres vaccins non remboursés par le R.O. : forfait par année civile - - 90 € 90 € Contraception féminine : forfait par année civile - - 50 € 50 € OPTIQUE, DENTAIRE, ACOUSTIQUE OPTIQUE - La période de référence porte sur les mois précédant l’acquisition du nouvel équipement. Limité à : 1 monture et 2 verres sur 2 ans (de date à date) pour les adultes (plus de 18 ans : âge apprécié à la date des soins) sauf changement de dioptrie, limité à 1 monture et 2 verres sur 1 an (de date à date) 1 monture et 2 verres sur 1 an (de date à date) pour les enfants (moins de 18 ans : âge apprécié à la date des soins) Verres et monture cf. grille optique cf. grille optique cf. grille optique cf. grille optique ci-après ci-après ci-après ci-après Autres prestations sur verres remboursées par le R.O. : prismes et filtres 100% 100% 100% 100% Lentilles prescrites remboursées par le R.O. Forfait par année civile 100% + 85 € 100% + 100 € 100% + 200 € 100% + 200 € Lentilles prescrites non remboursées par le R.O. valant pour ces 2 rubriques 85 € 100 € 200 € 200 € Traitement correctif de la vision : forfait par œil 600 € 700 € 750 € 750 € DENTAIRE - Seuls les actes répertoriés à la CCAM peuvent faire l’objet d’un remboursement de la mutuelle. Consultations, soins, radiographies, inlays, onlays 150% 200% 200% 300% Prothèses dentaires remboursées par le R.O. sur dents visibles Pour les garanties base, option 1, option (incisives, canines, prémolaires) 2 : remboursements applicables à 3 actes 250% 300% 450% 540% Bridges et prothèses amovibles résines ou à châssis métalliques prothétiques maximum par année civile. Prothèses dentaires remboursées par le R.O. sur autres dents À compter de la 4e prothèse par année civile, (molaires et dents de sagesse) le remboursement total (Régime Obligatoire 175% 200% 250% 500% + ADRÉA Mutuelle) s’élève à 125% B.R. pour Inlays-core remboursés par le R.O. les prothèses dentaires remboursées par le 150% 200% 200% 300% Prothèses dentaires non remboursées par le R.O. : forfait par année civile R.O. et les inlays-core. 150 € 200 € 300 € - Prothèses dentaires, orthodontie, non remboursées par le R.O., parodontologie : forfait par année civile - - - 400 € Orthodontie remboursée par le R.O. 250% 300% 350% 500% Orthodontie non remboursée par le R.O. : B.R. reconstituée - 250% 250% - Parodontologie : forfait par année civile - 200 € 300 € - Implantologie : forfait par année civile 500 € 500 € 500 € 800 € PROTHÈSES, ACOUSTIQUE, APPAREILLAGE Appareillage - Orthopédie 175% 200% 200% 350% Prothèses auditives : forfait par prothèse. Limité à 2 prothèses par année civile. 100% + 450 € 100% + 600 € 100% + 1 000 € 100% + 1 000 € Prothèses capillaires (suite traitement de chimiothérapie), implants mammaires (suite mastectomie, cancer du sein) 175% 200% 200% 350% NAISSANCE Prime de naissance ou adoption : versée une fois par enfant, sur simple présentation de l'acte de naissance. - - - 200 € ADRÉA Assistance et Priorité Santé Mutualiste (PSM) dans le cadre des services associés à la garantie : voir notice d’informations. Tous les Actes de Prévention pris en charge par le R.O. sont remboursés à 100% B.R. Enfant < 18 ans Adulte > 18 ans GRILLE OPTIQUE (âge apprécié à la date des soins) (âge apprécié à la date des soins) Base Base Base Base Base Base Base Base Niveau de garantie + Option 1 + Option 2 + Option 3 + Option 1 + Option 2 + Option 3 R.O. + R.O. + Part. mutuelle R.O. + R.O. + R.O. + Part. mutuelle R.O. + R.O. + R.O. + Part. mutuelle Part. mutuelle Part. mutuelle Part. mutuelle Part. mutuelle Part. mutuelle Monture : forfait par monture 60% + 60 € 60% + 75 € 60% + 100 € 60% + 100 € 60% + 80 € 60% + 100 € 60% + 150 € 60% + 150 € Verres uni-focaux (forfait par verre) Sphériques Sphère de -6 à +6 60% + 40 € 60% + 50 € 60% + 60 € 60% + 150 € 60% + 70 € 60% + 80 € 60% + 90 € 60% + 160 € Sphère de -6,25 à -10 ou de +6,25 à +10 60% + 75 € 60% + 85 € 60% + 95 € 60% + 160 € 60% + 80 € 60% + 90 € 60% + 100 € 60% + 300 € Sphère < -10 ou > +10 60% + 80 € 60% + 90 € 60% + 100 € 60% + 160 € 60% + 90 € 60% + 100 € 60% + 110 € 60% + 300 € Sphéro-cylindriques Cylindre < 4 sphère de -6 à +6 60% + 50 € 60% + 60 € 60% + 70 € 60% + 160 € 60% + 80 € 60% + 90 € 60% + 100 € 60% + 160 € Cylindre < 4 sphère de < -6 ou > +6 60% + 80 € 60% + 90 € 60% + 100 € 60% + 300 € 60% + 90 € 60% + 100 € 60% + 110 € 60% + 300 € Cylindre > +4 sphère de -6 ou +6 60% + 90 € 60% + 100 € 60% + 110 € 60% + 300 € 60% + 100 € 60% + 110 € 60% + 120 € 60% + 300 € Cylindre > +4 sphère de < -6 ou > +6 60% + 100 € 60% + 110 € 60% + 120 € 60% + 300 € 60% + 110 € 60% + 120 € 60% + 130 € 60% + 300 € Verres progressifs (forfait par verre) Sphériques Sphère de -4 à +4 60% + 105 € 60% + 115 € 60% + 125 € 60% + 300 € 60% + 130 € 60% + 140 € 60% + 160 € 60% + 300 € Sphère de < -4 à > +4 60% + 115 € 60% + 125 € 60% + 135 € 60% + 300 € 60% + 140 € 60% + 150 € 60% + 170 € 60% + 350 € Sphéro-cylindriques Sphère de -8 à +8 60% + 125 € 60% + 135 € 60% + 145 € 60% + 300 € 60% + 150 € 60% + 160 € 60% + 180 € 60% + 300 € Sphère de < -8 à > +8 60% + 135€ 60% + 145 € 60% + 155 € 60% + 300 € 60% + 160 € 60% + 170 € 60% + 190 € 60% + 350 € B.R. = Base de remboursement (tarif officiel Assurance Maladie) - C.A.S. = Contrat d’Accès aux Soins - F.R. = Frais Réels -R.O. = Régime Obligatoire Les pourcentages exprimés dans ce tableau s'appliquent sur la base de remboursement de la Sécurité sociale, dans la limite des dépenses réelles et dans le respect du parcours de soins. Ces pourcentages incluent le remboursement du Régime Obligatoire. 3
ADRÉA MUTUELLE AGIT POUR VOUS ET VOS COLLABORATEURS Les services associés à votre garantie santé PRÉVENTION ADRÉA Des actions spécifiques pour votre entreprise Pour préserver au mieux la santé de vos salariés, ADRÉA Mutuelle vous propose des actions spécifiques à organiser au sein de votre entreprise (test glycémie diabète, sevrage tabagique, test auditif, nutrition et diététique, massage assis...). KALIVIA Un réseau de soins optique et audio Votre budget optimisé avec une qualité d’équipements renforcée ADRÉA Mutuelle, membre du réseau KALIVIA, vous permet de bénéficier de conseils d’experts et d’équipements de qualité avec le sérieux et le pro- fessionnalisme des opticiens et audioprothésistes agréés. Plus de 5 000 centres optiques Plus de 3 100 centres audio • Réduction de 15% à 40% sur les verres et les lentilles • Offre exclusive “Prim’Audio®” : appareillage de • Réduction d’au moins 20% sur les montures qualité à moins de 700 € par prothèse • Un très large choix parmi les plus grandes marques • Garantie panne étendue à 4 ans (au lieu de 2 ans) • Échange gratuit en cas d’inadaptation ou de • Kit d’entretien offert défaut • Un service accessible aux ascendants directs de nos adhérents ADRÉA ASSISTANCE Un accompagnement au quotidien ADRÉA Mutuelle protège et accompagne vos collaborateurs dans les moments difficiles en proposant des services pratiques 7j/7, 24h/24 (aide-ménagère, garde d’enfants…). SERVICE D’AIDE DIGITALE AU RETOUR À L’EMPLOI ACCÉLÉRÉ La solution innovante pour recruter astucieusement Candidature Spontanée CV-BOX Objectif : Optimiser et faciliter le recrutement Objectif : Retrouver un emploi rapidement Astucieux et totalement gratuit, ce service met Ce service gratuit permet : en relation des entreprises qui recrutent et des • la création de CV normalisés et ergonomiques particuliers à la recherche d’un emploi, le tout • la mise en avant des compétences sur une zone géographique définie et un secteur • l’envoi à des entreprises ciblées d’activité donné. Pour l’entreprise : accélérer le retour à l’emploi d’anciens salariés, c’est agir sur le coût de la portabilité ! 4
VOTRE OFFRE PRÉVOYANCE DÉDIÉE EFFICACE ET ADAPTÉE SANS FORMALITÉ MÉDICALE Avec Mutex, assureur de votre garantie prévoyance, ADRÉA Mutuelle agit au quotidien pour améliorer votre niveau de protection. Régime de prévoyance pour l’ensemble de votre personnel (salariés cotisants ou non à l’AGIRC) Régime Régime Régime de base amélioré 1 amélioré 2 DÉCÈS-INVALIDITÉ ABSOLUE ET DÉFINITIVE (IAD) TOUTES CAUSES Célibataire, Veuf, Divorcé, Séparé (CVDS) sans enfants à charge (EAC) 225% Marié, Pacsé, Concubin (MPC) sans EAC 300% 170% CVDS avec un EAC 300% MPC avec un EAC 375% Majoration avec EAC supplémentaire 0% 75% Capital conventionnel minimum versé 170% du PASS* ou 340% du PASS* (cotisants à l’AGIRC) DÉCÈS-INVALIDITÉ ABSOLUE ET DÉFINITIVE (IAD) PAR ACCIDENT Célibataire, Veuf, Divorcé, Séparé (CVDS) sans EAC 225% Marié, Pacsé, Concubin (MPC) sans EAC 300% CVDS avec un EAC - 300% MPC avec un EAC 375% Majoration avec EAC supplémentaire 75% DOUBLE EFFET En cas de décès simultané ou postérieur du conjoint, ou concubin ou partenaire de Pacs, à celui de l’assuré, versement d’un capital décès aux enfants restant à charge 100% du capital décès toutes causes au moment du décès, égal à : RENTE ÉDUCATION De 0 à 17 ans 12% Rente conventionnelle minimum versée 12% du PASS*ou 24% du PASS* (cotisants à l’AGIRC) De 18 à 26 ans ** 15% Rente conventionnelle minimum versée 15% du PASS*ou 30% du PASS* (cotisants à l’AGIRC) Pour les orphelins de père et de mère Doublement de la rente INCAPACITÉ TEMPORAIRE TOTALE Franchise continue - La prestation est limitée à 100% du salaire brut Maladie ou accident de la vie privée 90 jours 30 jours 30 jours Maladie professionnelle ou accident du travail 90 jours 30 jours 30 jours Prestation (Sécurité sociale et intervention employeur comprise) 80% 85% 85% INVALIDITÉ Maladie ou accident de la vie privée - La prestation est limitée à 100% du salaire net 45% du SAB TA + 1re catégorie 51% 60% 40% du SAB TB/TC 2e catégorie et 3e catégorie 80% 85% 100% INCAPACITÉ PERMANENTE PROFESSIONNELLE Maladie ou accident de la vie professionnelle La prestation est limitée à 100% du salaire net 33% ≤ Taux d’incapacité (N) ≥ 66% 3N/2 de la rente fixée ci-dessous Taux d’incapacité (N) ≥ 66% 80% 85% 100% Les prestations sont exprimées en pourcentage du salaire annuel brut (tranches de rémunération TA / TB / TC) hormis pour la prestation invalidité 1re catégorie * PASS : Plafond Annuel de la Sécurité Sociale en vigueur au jour du décès avec prorata à temps partiel ** Âge terme 19 ans porté à 26 ans si poursuite des études TAUX DE COTISATION Régime de base Régime amélioré 1 Régime amélioré 2 0,74% TA 1,50% TA 1,67% TA 1,13% TB/TC 2,14% TB/TC 2,41% TB/TC ASSUREUR DES GARANTIES : MUTEX Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, au capital de 37 302 300 euros. Entreprise régie par le Code des assurances RCS Nanterre - 529 219 040. Siège social : 125 avenue de Paris - 92327 Châtillon Cedex 5
ADRÉA Mutuelle – 25 place de la Madeleine - 75008 PARIS - Mutuelle relevant du Livre II du Code de la Mutualité – Immatriculation sous le n°311 799 878 - *Hors taxes. Chiffres au 31/12/2014 COM.OP ADRÉA - Mise en page : www.triptik.fr - ©Getty Images - Document non contractuel - COL_PSC_PLA_CCN BET_201702 L’ENGAGEMENT ADRÉA Mutuelle D’ADRÉA CONTRIBUE en chiffres* À SAUVEGARDER Plus d’ UN SYSTÈME DE 1 000 000 SANTÉ SOLIDAIRE de personnes protégées par ADRÉA Mutuelle ADRÉA Mutuelle est un acteur majeur de la protection sociale qui s’engage au service des particuliers, des entreprises et des professionnels. 13 000 entreprises adhérentes, Pour ADRÉA Mutuelle, assurer l’accès à des soins de la petite entreprise de qualité et une protection santé maximale au au grand groupe meilleur prix pour tous, est une priorité. En suivant une démarche responsable, ADRÉA Mutuelle engage chacun à être acteur de sa 550 M€* propre santé et solidaire d’un système de soins de chiffre d’affaires qu’il faut préserver. en Santé 46 M€* ADRÉA ET de chiffre d’affaires en Prévoyance - Épargne - Retraite LA MUTUALITÉ (au titre des contrats Mutex) FRANÇAISE Plus de ADRÉA Mutuelle est l’un des principaux acteurs 90 agences mutualistes interprofessionnels adhérant à la de proximité Mutualité Française (FNMF). 1 200 1er mouvement d’utilité sociale en santé et en protection sociale, la FNMF représente plus de 38 millions de personnes protégées sur le collaborateurs territoire national. au service des adhérents Pour en savoir plus sur nos offres de protection sociale, votre conseiller ADRÉA Mutuelle vous accompagne au 0 969 397 039 conseil.entreprise@adreamutuelle.fr www.adrea.fr
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