Présentation de la SAFER Bretagne - APPCB
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Présentation de
la SAFER Bretagne
1LA SAFER Une Société Anonyme, chargée de mission de service public, Sous tutelle des ministères de l’Agriculture et des Finances Son activité est règlementé par le code rural Sa gouvernance est partagée entre la profession agricole, les collectivités territoriales et des associations agréées de protection de l’environnement
Organisation institutionnelle
de la SAFER Bretagne
• Un CONSEIL D’ADMINISTRATION
Les instances • Un COMITE DIRECTEUR
de la SAFER
Bretagne • Un COMITE TECHNIQUE par département
3Composition d’un comité technique départemental
(R 141 -5 du Code Rural)
• Le comité technique est présidé par le président de la SAFER
Bretagne ou son représentant siégeant également au conseil d’administration
• Direction Départementale des Territoires et de la Mer (D.D.T.M.)
ou son représentant
• Direction Départementale des Finances Publiques (D.D.FI.P.) ou
son représentant
• Chambre d’Agriculture
• La Région Bretagne (2 voix)
• Le Département
•Association des Maires
Comité • FDSEA
technique • J.A.
départemental • Coordination Rurale
• Confédération Paysanne
• Syndicat départemental des propriétaires privés ruraux
• M.S.A
• GROUPAMA
• CMB
• CRCA
• CER France
• Le directeur de la SAFER ou son représentant
• ODASEA (voix consultative)
• Chambre des Notaires (voix consultative)
• Un représentant d’associations de protection de l’environnement ( Bretagne
Vivante)
• Un représentant de la fédération départementale des chasseurs 4Critère de choix des candidats
La SAFER attribue les biens qu’elle maîtrise à l’amiable ou par
préemption, compte-tenu :
- de l’intérêt économique, social ou environnemental de
l’opération qu’elle soit agricole ou portée par des
collectivités
Comité - de la situation familiale,
technique - de la capacité d’acquérir le bien et de le gérer,
départemental - de l’existence de revenus non agricoles,
- des compétences professionnelles,
- des qualités personnelles,
Au final, tous ces renseignements sur la vie privée des candidats
sont couverts par le secret professionnel auquel, les membres
des comités techniques sont tenus, ainsi que les salariés de la
SAFER (R 142-1 du CRPM).
5LES Les 4 missions de service public
MISSIONS
► Maintenir et développer l’agriculture et les
espaces forestiers
► Accompagner les collectivités dans leurs
politiques de développement local
► Préserver les paysages, l’environnement et
les ressources naturelles
►Transparence des marchés
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 6Transparence des marchés du marché
foncier rural
Afin d’améliorer la transparence du marché foncier rural, la Loi
d’avenir agricole de 2014 a crée une obligation auprès des
notaires d’informer la SAFER de tous les actes qu’ils rédigent
en lien avec les biens ruraux ( vente, échange, cession de part
de société, donation…)
La loi a prévu des sanctions en cas de non respect
d’information
Le nombre de notifications adressé à la SAFER va
considérablement augmenter ( 20 à 30% d’augmentation)
7Les modalités d’attribution
Le choix du ou des candidats:
- Publicité (mairies, journaux : Terra et
Paysan Breton, site internet SAFER
Pour remplir ses 4 Bretagne et préfectures de département
et de région) ;
missions,
la SAFER achète des - Recueil et examen des candidatures
biens ruraux à
l’amiable ou en - Transmission aux membres du Comité
Technique
préemption, au prix du
marché, et sous - Avis du Comité Technique
contrôle des services Départemental
fiscaux et de la
DRAAF. -Examen éventuel en Comité Directeur
. - Décision par le Conseil
d’Administration sous réserve de
l’accord des 2 Commissaires du
Gouvernement
8Les outils SAFER : modalités d’intervention
2 outils principaux bien distincts
La négociation amiable
(85 % des surfaces acquises):
La SAFER Bretagne négocie Le droit de préemption
directement avec le (15 % des surfaces
propriétaire vendeur, le acquises) :
notaire, le mandataire
judiciaire, l’expert foncier Un compromis de vente a
agricole… été signé entre un
vendeur et un acheteur
9Le droit de préemption
Un vendeur et un acheteur ont signé un compromis de vente chez le Notaire.
Le Notaire a l’obligation de notifier ce projet de vente à la SAFER.
C’est la NOTIFICATION ou la DIA (Déclaration d’Intention d’Aliéner)
A la demande d’un agriculteur ou d’une collectivité, la SAFER envisage
dans un délai de 2 mois l’usage de son droit de préemption soit ;
Au prix fixé dans le En révision de prix (offre inférieure)
compromis de vente Le vendeur a 6 mois pour se déterminer.
Il peut
- Accepter le prix inférieur proposé par la SAFER
- Retirer le bien de la vente
- Saisir le tribunal qui déterminera le prix
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 10Le droit de préemption
- Décret d’habilitation pris par le premier ministre, sur
proposition du ministre de l’agriculture, après avis des
préfets des 4 départements bretons qui ont recueilli les
avis des C.D.O.A. et des chambres d’agriculture
Les
conditions - Opération à titre onéreux (= vente)
d’exercice du
droit de - Donation hors cadre familial (au delà du 6ème degré)
préemption
- Délai de 2 mois à compter de la date de réception de la
notification par la SAFER
- Possibilité de préemption partielle (uniquement le
foncier)
11Le droit de préemption
1- Les échanges fonciers restructurants ;
2 - Les aliénations moyennant rente viagère ; service sous forme de
prestations de services personnels ;
3 - Les acquisitions effectuées par des cohéritiers , des parents ou alliés
jusqu’au 4e degré inclus ainsi que les actes conclus entre indivisaires ;
4 - Les acquisitions réalisées par les salariés agricoles, les aides
familiaux et les associés d’exploitation, preneurs évincés et agriculteurs
Les à titre principal expropriés ;
exemptions 5 - Les acquisitions de terrains destinées à la construction, aux
Le droit de préemption aménagements industriels, à l’extraction de substances minérales, à la
n’est pas ouvert à constitution de jardins familiaux ;
toutes les notifications
6 - Les acquisitions de surfaces boisées, sauf petits bois ;
7 - Les biens compris dans un plan de cession partiel ou total
d’une entreprise dans le cadre de redressement ou liquidation judiciaire ;
8 - le droit de préemption des collectivités publiques et établissements publics
9 - Acquisitions par preneur en place depuis + de 3 ans.
12Les objectifs du droit de préemption
1- L'installation, la réinstallation ou le maintien des agriculteurs ;
2- La consolidation ;
3- La préservation de l'équilibre des exploitations lorsqu'il est
compromis par l'emprise de travaux d'intérêt public ;
La préemption
4- La sauvegarde du caractère familial de l'exploitation ;
doit toujours être
dûment motivée 5- La lutte contre la spéculation foncière ;
6- La conservation d'exploitations viables existantes lorsqu'elle est
compromise par la cession séparée des terres et de bâtiments
d'habitation ou d'exploitation ;
7- La mise en valeur et la protection de la forêt ainsi que
l'amélioration des structures sylvicoles dans le cadre des
conventions passées avec l'État
8- La protection et la mise en valeur des espaces agricoles et naturels
périurbains
13Nouveautés introduites par la
loi d’avenir pour l’agriculture,
l’alimentation et la forêt
(L.A.A.F.)
14Nouvelle gouvernance des SAFER
Le Conseil d’Administration, représenté par 24
administrateurs sera composé de trois collèges :
• Agriculture : 3 Syndicats agricoles, JA, 4 autres
administrateurs désignés par le Président de la CRAB
• Collectivités : 4 Conseillers Départementaux, 2
Conseillers de la Région et 2 Responsables d’EPCI
• Autres : Actionnaires, Président de la SAFER, 2
Responsables d’Associations environnementales,
SCAFR
15Nouvelles opérations soumises au droit de
préemption des SAFER
La SAFER peut exercer son droit de préemption en cas de vente :
• de la totalité des parts ou actions d’une société ayant pour objet
principal l’exploitation ou la propriété agricole;
• de l’usufruit de biens immobiliers à usage agricole;
• de la nue propriété des biens immobiliers à usage agricole dans
certaines conditions notamment lorsque la SAFER en détient
l’usufruit;
• simultanée de biens bâtis et non bâtis, uniquement sur une partie
des biens en vente (le foncier) mais avec des garanties pour le
vendeur concernant la cession des bâtiments.
16Nouvelles priorités d’attribution
• Attribution des terres, dont les productions relèvent de
l’agriculture biologique, en priorité à un candidat
s’engageant à poursuivre une exploitation en agriculture
biologique pour une durée minimale de 6 ans ;
• Attribution des terrains boisés inférieurs à 10 ha en
priorité à un propriétaire de terrains boisés contigus.
17Programme Pluriannuel d’Activité de
la SAFER Bretagne 2015 – 2021
Document obligatoire approuvé par les ministres
chargés de l’agriculture et des finances.
Qui décrit la stratégie de la SAFER pour les années à
venir pour répondre aux enjeux de territoire.
18OBJECTIFS QUANTIFIES POUR LA MISSION
ENVIRONNEMENTALE
25 opérations par an
Les objectifs suivant seront poursuivis :
- La protection de la ressource en eau
- La confortation des exploitations agricoles en lien avec la « directive
nitrate »
- La conservation des milieux naturels et des sites d’intérêt environnemental
et la protection de la biodiversité
- La préservation des continuités écologiques
- La protection des paysages et la protection du littoral
- La prévention des risques naturels
- La mise en œuvre des programmes d’action des contrats territoriaux du
plan « Algues Vertes »
Le préalable est le partenariat étroit avec les Collectivités
et la connaissance parfaite de leurs projets.
19La SAFER peut atteindre ces objectifs en ● Attribuant des terres aux agriculteurs impactés par des contraintes environnementales en compensation des préjudices subis ● Installant, agrandissant des porteurs de projets, respectueux de la règlementation en place ● Constituant des réserves foncières afin de réaliser des échanges parcellaires entre agriculteurs en vue d’augmenter leur surface pâturage ● Attribuant des terres à un Syndicat d’eau en vue de la construction d’un barrage afin de limiter les inondations Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 20
OUTILS MOBILISES
POUR LES POLITIQUES DE L’EAU
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 21La Veille foncière avec VIGIFONCIER
● Se fait au moyen d’un abonnement au site Internet cartographique
● Un mail d’alerte, mentionnant tous nouveaux mouvements fonciers
sur le territoire surveillé est adressé à la collectivité abonnée
Les notifications
Les publicités
….
● La collectivité abonnée visualise en temps réel sur un plan les
mutations foncières. Elle sait qui vend, qui achète, à quel endroit,
quelles parcelles, à quel prix. …
● La Collectivité peut éventuellement réagir sur une opération en
sollicitant la SAFER
● Vigifoncier est un outil destiné aujourd’hui aux collectivités et aux
services de l’Etat.
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 22Avec Vigifoncier,
Réception des Notifications (DIA)
DIA = Déclaration d’ Intention d’Aliéner
● La surface notifiée
• La valeur de la transaction
• La désignation cadastrale
• La nature du bien vendu lorsque celle-ci est connue (bâti,
non bâti, terre, pré etc.)
• présence ou non d’un bail rural
• L’achat ou non par le preneur en place
• Le nom du vendeur , sa profession
• Le nom de l’acquéreur, sa profession
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 23Veille Consultez le détail foncière d’un projet de vente en cours
Avec VIGIFONCIER Réception des Publicités La SAFER prospecte et maîtrise à l’amiable toute parcelle ou propriété mise en vente dont la nature ou la situation peut faciliter la protection de l’eau La SAFER a l’obligation de procéder à une publicité des propriétés qu’elle maîtrise à l’amiable et en préemption en mairie où se situe le bien et dans les journaux d’annonces légales. Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 25
Veille Recherchez les annonces de
foncière vente de la Safer pour vous
porter candidat à l’achatCONSTITUTION DE RESERVES FONCIERES Grâce à la veille foncière, la collectivité connaît en temps réel tous les projets de ventes en zone agricole de son territoire. Dés réception des notifications et des publicités, la collectivité vérifie la localisation des terres à vendre et apprécie leur intérêt. Suivant cette analyse, la collectivité sollicite ou non la SAFER. En cas de candidature de la collectivité et d’attribution de terres par la SAFER, la collectivité constitue des réserves foncières. Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 27
Modalité de constitution de réserves foncières Les biens acquis par la SAFER à l’amiable ou en préemption peuvent être : - rétrocédés immédiatement à la Collectivité qui constitue sa propre réserve foncière. - mis en réserve par la SAFER qui en reste propriétaire, durant un délai maximum de 5 ans Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 28
Rétrocession immédiate à la collectivité et gestion des terres par la SAFER La collectivité peut, en attendant la réalisation de ses projets, confier à la SAFER la gestion de ses biens dans le cadre : - D’une Convention de Mise à Disposition (CMD) - Et au moyen d’un bail SAFER, la SAFER recherche des exploitants et assure le bon entretien et la libération à terme des terrains. Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 29
La CMD et le Bail SAFER : 2 Contrats La CMD : Contrat entre la collectivité et la SAFER dont la durée peut être de 1 an à 6 ans Contrat renouvelable un fois. Le Bail SAFER : Contrat entre la SAFER et l’agriculteur dont la durée peut être de 1 an ou plus et renouvelé à plusieurs reprises en fonction de la durée de la CMD, y compris au même exploitant. Contrat qui ne tombe pas sous le statut du fermage. Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 30
Mise en réserve et gestion des terres par la SAFER La SAFER peut stocker les terrains en attente d’affectation Elle assure la gestion, en mettant les biens en location sous le régime des Conventions d’Occupation Provisoire et Précaire. Le délai maximum est de 5 ans, sauf prolongation d’une durée équivalente après accord des Commissaires du Gouvernement Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 31
Exemple où la SAFER rétrocède
immédiatement à la collectivité
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 32COAT-MEAL – Captage d’eau du Goadec Signature en 2005 d’une convention avec la SAFER et la Commune de Coat Meal En 2007 acquisition SAFER à l’amiable de 23ha - 6 candidats Projets retenus : attribution de 3 ha à un agriculteur contigu non impacté par le captage Attribution de 20 ha à la Commune de COAT-MEAL La commune, devenue propriétaire des 20 ha situés à l’extérieur du captage à - réaliser des échanges avec 8 agriculteurs en collaboration avec la Chambre d’Agriculture et la SAFER (56 ha échangés), - ce qui lui a permis de devenir propriétaire de l’assiette du périmètre de protection où elle à planter 10 ha et mis en location 3 ha à un agriculteur avec des contraintes de gestion. EN 2016,11 ans après l’opération, le taux de Nitrate a considérablement baissé.
Exemple où la SAFER met en réserve
les biens afin de faciliter des échanges
parcellaires
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 36Drains de la Ville de Rennes (SMPBR)
Signature en 2011 d’une convention avec la SAFER et SMPBR
40 ha ont été maitrisés à l’amiable par la SAFER ( 5 propriétés)
19 ha revendus directement à 3 agriculteurs ayant leurs siège d’exploitation à
proximité non impactés par le captage
21 ha mis en réserve foncière afin de réaliser des échanges parcellaires en partenariat
avec la Chambre d’Agriculture.
Résultats :
• Augmentation des surfaces pâturables de 7 exploitations (43 ha)
• Rapprochement parcellaire de 2 exploitations ayant des parcelles à plus de 28
km (27 ha)
• Confortation de 4 exploitations de petite dimension (19 ha)
• 10 ha en réserve en vue d’un second cycle d’échange ou à d’attributions
directes
Des résultats obtenus après un travail de longue haleine très consommateur en
temps (animation, négociation etc.) nécessitant un partenariat fort entre
organismesExemple où la SAFER négocie des
terrains nécessaires à la construction
d’une digue
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 39Syndicat Mixte du bassin de la Flume – Gevezé Syndicat Intercommunal du bassin versant du Guyoult – Baguer Pican Les Syndicats d’eau se doivent d’assurer la meilleure utilisation possible du patrimoine hydraulique. Après étude il est parfois préconisé la construction d’un ouvrage type « digue » ou « barrage » sur le linéaire d’une rivière afin de stoker temporairement les fortes pluies. En 2013 et 2014, la SAFER a négocié pour ces 2 Syndicats des acquisitions foncières de 1 ha et de 2Ha 50 nécessaires à la construction de digue.
Conventions SAFER actives en lien avec la problématique « eau » - Syndicat de l’Horn ( 29) - Syndicat du Chenal du four (29) - Commune de Douarnenez (29) - Syndicat de l’Aulne ( 29) - Commune de St Thois (29) - CC du haut pays Bigouden (29) - Syndicat de Montauban et de St Meen ( 35) - Eau du Bassin Rennais – SMPBR (35) - Syndicat du Bassin du Couesnon – SMPBC (35) - Syndicat des Monts de Vilaine (35) - Questembert Communauté (56) Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 41
CONVENTION SAFER / REGION
Signée en Avril 2016
Valable jusqu’en Décembre 2016
Sera peut être reconduite dans le cadre du
nouveau plan Algues Vertes 2017-2021
Présentée cet après midi par la Région
Avec la Safer, pour des campagnes vivantes 42La Convention Région /SAFER instaure un soutien à la
constitution de réserves foncières par la SAFER destinées à :
- Faciliter les échanges parcellaires entre agriculteurs
- Favoriser la mise en œuvre des stratégies foncières élaborées dans
les huit baies algues vertes par les structures de coordination
- Baie de St Brieuc
- Baie de Douarnenez
- Baie de la Forêt Fouesnant Concarneau
- Baie de la Lieue des Grèves
- Anse de Locquirec
- Anse de Guisseny
- Baie de la Fresnaye
- Baie de l’Horn-Guillec
43Depuis 2014, la SAFER a mis en réserve 34 Ha environ
- 23 ha dans le Bassin Versant de l’Horn
- 11 ha dans le Bassin Versant du Trégor
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