MISSION D'AFFAIRES EN ISRAËL - Pays des nouvelles technologies, de la recherche et de l'innovation 18 au 21 novembre 2018 - CCIR PACA
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MISSION D’AFFAIRES EN ISRAËL Pays des nouvelles technologies, de la recherche et de l’innovation 18 au 21 novembre 2018 SB – 17/09/2018
POURQUOI ISRAËL & SSC 2018 ? Comment conjuguer l’innovation technologique et sociale pour mettre le citoyen au cœur de la révolution numérique ? Cette conférence, rendez-vous privilégié des décideurs politiques, experts de l’innovation, chefs Plus grande économie du Proche-Orient, avec un PIB de 348 Mds USD d’entreprise et start-ups va tenter d’apporter des et une croissance dynamique à 3,4% en 2017 réponses. Près de 6 000 entreprises françaises ont exporté sur le marché «Better life, safer world and shared values» (qualité israélien en 2017 (autant qu’en Inde) de vie, sécurité et valeurs partagées) tel sera le La France est le 10e fournisseur d’Israël hors diamants, et le potentiel thème qui résume l’ambition des débats. de croissance des échanges demeure important Les domaines tels que l’amélioration des services Israël a investi 4,2% de son PIB dans la R&D civil en 2017 (leader publics, protection des données personnelles, mondial avec la Corée du Sud), et se place parmi les pays les plus sécurité des infrastructures sensibles et de l’espace innovants au monde public... seront évoqués pour faire de cette Des débouchés et des partenariats sont favorisés, notamment dans conférence le lieu incontournable où s’imagine, se conçoit et se développe la ville plus sûre et plus l’innovation (TIC, Bio & Green Tech, énergies renouvelables), les intelligente de demain. transports (infrastructures, urbain et interurbain), l’énergie (infrastructures), les sciences de la vie… Elle se déroule à Jérusalem, carrefour des civilisations Un nombre d’innovations israéliennes croissante dans les smart cities pour clôturer la Saison Croisée France-Israël. 2
LA MISSION D’AFFAIRES EN ISRAËL Une offre clé en main Learning Expedition Safe & Smart City 2018 Rendez-vous BtB Accompagnement • Préparation et validation de • Evaluation du potentiel de • Participation à la 3ème édition • Visites de sites portant une la mission en amont : votre offre selon les facteurs de la Conférence expérience enrichissante et rédaction d’un cahier des clés de succès sur le marché Safe&SmartCity : pour qu’une stimulante et agissant charges et analyse de vos israélien ville soit « intelligente » comme déclencheurs de attentes et objectifs • Identification de partenaires demain, elle doit être changements… • Encadrement logistique potentiels (importateurs, également plus sûre… • Découverte de sociétés avant et pendant la mission distributeurs, prescripteurs, • Terrorisme, cybersécurité, performantes permettant • Suivi personnalisé post clients directs…) révolution digitale, smart grids un autre regard sur de mission avec possibilité d’un • Organisation d’un et énergie... sont les sujets nouvelles innovations et accompagnement programme de rendez-vous centraux de Safe&SmartCity. des pratiques managériales individualisé avec prospects ciblés et L’initiative se fonde sur la différentes personnalisés définis à relation bilatérale entre la partir du cahier des charges France et Israël, et en particulier sur les écosystèmes de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur et de Tel Aviv • Les gouvernements, les collectivités et même les chefs d’entreprise doivent prendre de nouvelles mesures pour protéger les populations safeandsmartcity 2018 Réalisé par Réalisé par Réalisé par 3
LA MISSION D’AFFAIRES EN ISRAËL Un coût global et unique Accompagnement CCI International Montant à payer Rendez-vous BtoB 2 588,44 € HT Safe & Smart City 2 964,93 TTC Learning Expedition Ce tarif comprend : 1,5 jour de rendez-vous B2B Le dîner de Gala Safe & Smart City Entrée au Safe & Smart City : Conférence d’ouverture + workshops 1 journée de Learning Expedition : 2 à 3 visites d’entreprises 4 nuits d’Hôtel Un programme sur mesure (susceptible de modifications) Transfert en bus Aéroport-Hôtel-Aéroport Transfert sur le Safe & Smart City 18/11 Soirée d’ouverture et dîner de Gala Safe & Smart City Ingénierie, organisation logistique, accompagnement sur place (ouvert conjointement par le Maire de Nice et le Maire de Jérusalem) 19/11 Matin Conférence Safe & Smart City : plénière + workshops Pour info : Pensez à réserver vos vols au plus vite Après-midi B2B le 17/11 sur le Nice-Tel Aviv vol AF 1120 et le 22/11 sur le Tel Aviv-Nice vol AF 1121 20/11 Matin B2B Après-midi B2B ou visite touristique de Jérusalem (option payante) 21/11 Learning Expedition – visites de sites 4
RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES BULLETIN D’ADHÉSION Mme/M. Prénom Nom ……………………………………………………………………………………….........................…………............. A renvoyer par mail à stephanie.bocage@paca.cci.fr En qualité de ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Transmettre l’original avec règlement par courrier sous 8 jours Agissant pour le compte de l’entreprise……………………………………………………….……………………………………...………………………......... L’offre package pour le premier participant inclut : E-mail …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………...……………………………… Dîner de Gala du Safe & Smart City N° de Siret…………………………………………………………………………... Forme juridique…………………………………...………...………………………. Entrée au Safe & Smart City Programme de RV individuels ciblés sur 1,5 jour Activité ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Learning Expedition (visites de sites) Adresse …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….…………………………………. 4 nuits d’hébergement en chambre single, petit-déjeuner et taxes incluses Code postal ……………………………………………….………………………… Ville ………………………………………………………………………………………………… Transfert collectif aéroport-hôtel et hôtel-aéroport Transfert collectif sur le Safe & Smart City Tél fixe direct…………………………………………………..........…............Portable…………………………………………………………………………………………… Ingénierie de votre projet, organisation logistique, accompagnement sur place Site web ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….………………. Avez-vous un passeport européen (pour visa) - oui - non L’offre pour le second participant inclut : Dîner de Gala du Safe & Smart City 2e participant ……………………………………………………………………………………………………………………….…………………………………………………... Entrée au Safe & Smart City Fonction …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….…………………………………. Participation au programme de RV du premier participant Tél fixe direct…………………………………………………..........…............ Portable…………………………………………………………………………………………… Learning Expedition (visites de sites) 4 nuits d’hébergement en chambre single, petit-déjeuner et taxes incluses E-mail …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………...………………….…………… Transfert collectif aéroport-hôtel et hôtel-aéroport ⃝ - souhaite(nt) participer à la Mission d’affaires Transfert collectif sur le Safe & Smart City en Israël du 18 au 21 novembre 2018 Ingénierie de votre projet, organisation logistique, accompagnement sur place sous réserve de validation de votre projet par nos partenaires et en ayant pris connaissance des conditions générales de vente ci-après : L'offre package n’inclut pas : frais de taxi pour vous rendre à vos rendez-vous, billets d’avion, visite touristique de Tel-Aviv (en supplément), envoi d'échantillons, interprétariat, location de voitures, restauration, dépenses Soit un montant total ……….………………..…………………………………………………..……….2 588,44 € HT personnelles.... Soit à régler………………………………………………………………………………………. 2 964,93 € TTC L’inscription ne sera prise en compte qu’à partir de la réception de votre règlement 2nd participant (1 160,40 € HT)………………………………………………………………………… 1 278,48 € TTC J’opte pour un règlement (ci-joint à la présente ou dans les 8 jours suivant la date d’adhésion) : Soit un règlement total de ………………………..……………………………………€ à l'ordre de CCI Région PACA o - par chèque bancaire à l'ordre de CCI de Région Paca adressé à CCI International Paca - 8 rue Neuve Saint Martin CS 81880-13221 Marseille Cedex 01 Je déclare avoir pris connaissance et accepte sans réserve les conditions de participation ci-jointes ainsi que les conditions générales de vente figurant au dos du présent bulletin d’adhésion. o - par virement bancaire (nous contacter) CCI International PACA se réserve le droit d’annuler la participation à la mission pour toutes raisons légitimes et en cas de force majeure. Fait à : ________________________________________ , le ________________________________________ Signature et cachet de l’entreprise : Date limite des inscriptions : le 6 octobre 2018 VOTRE CONTACT Stéphanie BOCAGE – Chargée d’opération Collective T – 04 91 14 42 24 | M. 07 91 89 23 92 90 | stephanie.bocage@paca.cci.fr Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les personnes concernées disposent d'un droit d'accès, d'information, de modification et/ou de suppression des données auprès du Service de la CCI de Région PACA au 8 rue Neuve Saint-Martin, BP 81880,13221 Marseille cedex 01 - e-mail : international@paca.cci.fr. À l'exception des données à caractère personnel nécessaires à l'organisation et l'exécution légales des actions à l'International et notamment, des missions en dehors de l'Union Européenne, la CCIR s'engage à ne communiquer aucune autre donnée sans votre consentement préalable. Si vous acceptez que d'autres données puissent être transmises et/ou échangées avec des partenaires et sous-traitants de ces actions et missions, nous vous remercions de bien vouloir cocher la case ci-après . 5
CONDITIONS GENERALES DE VENTE tel que les tremblements de terre, les grèves nationales, les retards dans les approvisionnements, les guerres, les actes des autorités publiques, le boycott des produits français, les actes de terrorisme, toute modification dans la réglementation internationale des produits constituant un ARTICLE 1 - Clause générale obstacle à l’exécution des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement annexées au bulletin d’adhésion. En conséquence, la signature du bulletin d’adhésion par le participant ou l’un de ses préposés implique l’adhésion entière et sans réserve de celui-ci à ces conditions générales de vente, à Ces cas de force majeure susvisés suspendent de plein droit les obligations de la CCIR relatives à ces conditions générales de vente et la dégagent l’exclusion de tout autre document qui ne revêt aucun caractère contractuel, tel que les prospectus, les catalogues pouvant être émis par la CCIR. de tout dommage et de toute responsabilité pouvant en résulter à l’exposant ou aux tiers. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation expresse et écrite de la CCIR, prévaloir contre les présentes conditions générales de vente. Lors d'un tel événement, la CCIR en informera le participant. Toute condition contraire opposée par le participant sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à la CCIR, quel que soit le moment où En tout état de cause, en cas d’annulation par la CCIR, l’ensemble des sommes versées seront restituées au participant à l’exception des sommes elle aura pu être portée à sa connaissance. engagées par la CCIR et non remboursables sans que la responsabilité de la CCIR puisse être, par ailleurs, engagée aux fins d’obtenir quelque indemnisation que ce soit. ARTICLE 2 – Prestations Les prestations payantes concernées par ces conditions générales de vente sont celles définies dans le bulletin d’inscription. Il présente un état ARTICLE 7 – Assurance détaillé des prestations que la CCIR propose de réaliser. . Le participant s’engage à vérifier auprès de sa compagnie d’assurance l’étendue de sa responsabilité civile pendant la durée de la manifestation ainsi que la validité de son passeport. ARTICLE 3 – Inscription Le participant devra garantir les risques découlant de sa responsabilité en matière civile générale, ainsi que les risques de dommages matériels Les inscriptions ne pourront être satisfaites que si elles sont accompagnées du règlement correspondant. Aucune inscription ne sera prise en compte causés de son fait ou de celui de ses préposés. sans le paiement afférent. Toute inscription ne sera définitive qu’à compter du parfait paiement soit de la date de valeur du chèque ou du virement L’assurance rapatriement est à la charge du participant. au crédit de la CCIR. Aucun dossier ne sera pris en compte après la date de clôture des inscriptions. ARTICLE 8 – Responsabilité La CCIR décline toute responsabilité pour tout incident indépendant de sa volonté pouvant troubler le déroulement la prestation et portant un ARTICLE 4 - Prix. Conditions de paiement préjudice quelconque au participant notamment en cas de vol ou de détérioration du matériel appartenant à ce dernier. Le prix est stipulé de manière ferme et définitive sur le bulletin d’adhésion, pour un montant en euros toutes taxes comprises et sera exigible dès la Il est convenu entre les parties que la CCIR est soumise à une obligation de moyens à l’exclusion de toute obligation de résultats. La responsabilité signature du bulletin d’adhésion. de la CCIR ne porte que sur le non-respect de ses obligations. De même, la CCIR ne pourra être tenue pour responsable d'un préjudice financier ou Si le dossier du projet du participant n’est pas validé par les partenaires techniques, le paiement sera remboursé en totalité. commercial, ou de toute autre nature causé dans le cadre des prestations dont s’agit. La CCIR se réserve le droit de réviser le prix en cas de variation du taux de change. ARTICLE 9 - Confidentialité ARTICLE 5 - Pénalités de retard et indemnité forfaitaire de retard Les études et documents remis ou envoyés par la CCIR demeurent sa propriété ; ils ne peuvent donc être communiqués à des tiers, sous quelque En cas de paiement qui interviendrait postérieurement à la date de règlement mentionnée sur le bulletin d’inscription, seront exigibles, à compter du motif que ce soit, par le participant. lendemain suivant cette date d'échéance : une indemnité égale au taux d'intérêt appliqué par la BCE en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts ARTICLE 10 - Protection des données personnelles moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points, Les informations que le participant communique étant indispensables pour l'établissement notamment de la facture, le participant dispose d’un une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros conformément aux articles 8 I et 9 du décret d'application n°2013-259 en date du droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données qui le concerne et ce, conformément aux textes européens et aux lois nationales 29 mars 2013. en vigueur (notamment la loi du 6 janvier 1978). Il peut à tout moment et sur demande modifier ces données en envoyant un courrier à l'adresse de la Direction de CCI International PACA de la CCIR ou par mail à international@paca.cci.fr. ARTICLE 6 – Annulation Le participant s’engage à fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales et est constitutif d’une faute pouvant entrainer la résolution de la vente.. 6.1 Annulation par le participant Le participant peut annuler sa participation sous certaines conditions. ARTICLE 11 – Engagement du participant - moins de 60 jours avant la manifestation : la totalité du paiement restera due à la CCIR quel que soit la cause d’annulation, Si l’opération bénéficie d’une aide financière publique, le participant s’engage à renseigner intégralement, et dans les délais impartis les - plus de 60 jours avant la manifestation : la CCIR conservera uniquement le montant des sommes déjà engagées dans le cadre de la mise en œuvre documents de préparation, de suivi et d’évaluation qui lui sont adressés par la CCIR. Le participant s’engage à remettre à la CCIR sur sa demande de la prestation. le bilan des retombées marketing, économiques et commerciales faisant suite à sa participation. La demande d’annulation devra faire l’objet d’une lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception par le participant. Seule la date de réception par la CCIR de cette demande d'annulation sera prise en considération pour le calcul des frais éventuellement dus par le ARTICLE 12 – Résiliation participant. Il est expressément précisé que la non présentation au départ ou le défaut d'enregistrement seront assimilés à une annulation de réservation et la totalité du prix de la prestation est due par celui-ci, même s’ils sont occasionnés par un retard de préacheminement à l'organisation Le non-respect des présentes conditions générales de vente par le participant pourra entrainer la résiliation du contrat aux torts exclusifs de ce duquel la CCIR n'a pas collaboré, par un cas indépendant de la volonté du participant, ou le fait d’un tiers. dernier. Dans ce cas, la CCIR adressera une mise en demeure à le participant de se conformer dans un délai de 15 jours aux présentes conditions. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu en cas de réduction de la durée de la prestation du fait du participant ou en cas de non consommation Dans le cas où cette mise en demeure resterait sans effet après le délai imparti, la CCIR pourra résilier le contrat aux torts exclusifs du participant. d'une prestation. Dans le cas où le comportement fautif du participant lui aurait créé un quelconque préjudice, la CCIR pourra engager une action en responsabilité contre celui-ci. 6.2 Annulation par la CCIR La CCIR se réserve le droit d’annuler la manifestation pour toutes raisons légitimes et en cas de force majeure ARTICLE 13 – Litiges La CCIR ne pourra être tenue pour responsable d'un manquement quelconque à ses obligations (au titre de la présente vente), si un tel manquement Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes relèvera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des juridictions résulte d'un cas de force majeure présentant les caractéristiques, définies par la jurisprudence, que sont l'imprévisibilité, l'extériorité et l'irrésistibilité du ressort de Marseille. 6
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