Programmes de cours Melun 2021-2022 - PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
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PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Programmes de cours
Melun
2021-2022
1PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Sommaire
Capacité en droit 1ère année........................................................................... 3
Capacité en droit 2ème année ......................................................................... 3
L1 Droit - Parcours réussite – Melun .............................................................. 8
L2 Droit – Melun ......................................................................................... 12
L3 Droit - Melun .......................................................................................... 18
L1 Economie et Gestion - parcours classique - Melun ................................... 22
L1 Economie et Gestion - parcours réussite – Melun .................................... 25
L2 Economie et Gestion – Melun.................................................................. 28
L1 Administration économique et sociale .................................................... 31
L2 Administration économique et sociale .................................................... 31
L3 Administration économique et sociale .................................................... 34
2PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Capacité en droit Capacité en droit
1ère année 2ème année
3PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
L1 Droit - Parcours • Mme Marie-Pierre MERLATEAU
classique - Melun Programme de cours :
(Septembre 2021)
Introduction historique au droit (3000M)
Ce cours a pour objectif de donner les
• Cloner le contenu bases de la culture économique nécessaire
à la compréhension des phénomènes
Code interne : 3000M économiques actuels. Avant tout proche
Responsable(s) : des réalités économiques, il expose le
dernier état des connaissances tant
• Mme Anne-Sophie CONDETTE- théoriques qu'empiriques sur de nombreux
MARCANT thèmes économiques majeurs en mettant
au cœur de la problématique les aspects
Programme de cours : humains, la mondialisation ainsi que la
(mars 2022) crise de la Covid 19. Le cours s’articule
autour des principaux thèmes suivants : la
croissance, le développement durable, le
commerce international, la démographie,
Le cours d'introduction historique au droit le chômage, l’inflation, la globalisation
a pour objectif de présenter les différentes financière, Les politiques économiques et
sources du droit, telles que la coutume, la la dette publique.
loi, la jurisprudence et la doctrine. La
chronologie retenue est fort large puisque French business law (1064)
le cours débute avec le code
d’Hammourabi, en Mésopotamie, pour • Cloner le contenu
s’achever avec la codification de Napoléon.
Plusieurs problématiques sous-tendent le Code interne : 1064
propos : comment le droit évolue-t-il en Responsable(s) :
considération des régimes politiques ?
Dans quelle mesure le droit est-il le reflet • M. Matthieu BUCHBERGER
de la société ? Comment le droit français
naît et intègre les droits savants que sont le Programme de cours :
droit romain et le droit canonique ?
(Février 2022)
Le cours de « introduction to business
Problèmes économiques contemporains law », dispensé en anglais, a pour objectif
(4342M) de présenter l’essentiel du droit des
affaires, afin de fournir, principalement à
• Cloner le contenu des étudiants étrangers qui n’ont pas
encore étudié le droit des affaires, une
Code interne : 4342M culture juridique générale dans ces
Responsable(s) : domaines, qui seront approfondis dans
4PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
d’autres cours des 2ème, 3ème et 4ème années • Mme Géraldine GADBIN-GEORGE
de droit.
Programme de cours :
Les différents thèmes abordés seront :
(Février 2022)
• Identification des différents
professionnels concernés par le This course – taught in English - is split in
droit des affaires, et présentation three parts. The first part focuses on the
des biens originaux dont ils duality of the French court system
peuvent être titulaires (administrative courts and judicial courts
• Droit des sociétés which have an ordinary or specific
• Droit de la concurrence jurisdiction), on the specificity of the joint
• Droit de la distribution adjudicatory and advisory role played by
• Droit des procédures collectives the Council of the state at the top of the
administrative court system and on the
respective roles played by the Conflicts
court and the Constitutional court. The
The "introduction to business law" course, second part of the course revolves around
taught in English, aims to present the the litigation rules which apply before the
essentials of business law, in order to judicial and administrative courts as well as
provide, mainly to foreign students who around the French law professions, in
have not already studied business law, a particular those involved with contentious
general legal knowledge in these fields, law (judges, advisers/legal
that will be further developed in other representatives). The third and final part of
lectures during the 2nd, 3rd and 4th years the course looks into recent and
of law school. forthcoming French reforms including the
increasing digitalisation of the judicial
The different topics will be: process and the role played by ADR with
the resolution of disputes as an alternative
• Identification of the different to the courts.
professionals involved in business
law, and presentation of the Histoire du droit et des institutions
original assets they may own (3040M)
• Company law
• Competition law • Cloner le contenu
• Distribution Law
• Insolvency law Code interne : 3040M
Responsable(s) :
Duality and other specificities of the
French court system (DUAL) • Mme Anne-Sophie CONDETTE-
MARCANT
• Cloner le contenu
Programme de cours :
Responsable(s) :
(mars 2022)
5PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Le cours d'histoire du droit et des courants économiques actuels, leur
institutions s'intéresse à la construction de évolution et surtout leurs réponses à des
l’État souverain et au gouvernement du roi questions centrales comme le rôle de l’Etat
absolu. Il s'agit d’abord d’étudier la ou les politiques à mettre en place
légitimité du roi et les éléments constitutifs notamment en cas de crise économique.
de l’État tels que le territoire et la Nation. Il
est question ensuite d'appréhender les
prérogatives de puissance publique du Le cours se présente sous la forme d’une
souverain et d’analyser les institutions fresque chronologique structurée en trois
locales et centrales qui permettent de parties.
gouverner la France. Le cours s’achève sur
le climat prérévolutionnaire du siècle des 1. L’économie politique, origine et
Lumières. développement (-400 av JC - 1870).
2. La révolution néoclassique et la
Économie politique (4009M) révolution keynésienne (1870-
1970).
• Cloner le contenu 3. L’économie politique aujourd’hui
(1970-2021).
Code interne : 4009M
Responsable(s) :
• Mme Marie-Pierre MERLATEAU History of the european legal
system(3004M)
Programme de cours :
• Cloner le contenu
(sept.2021)
Code interne : 3004M
Ce cours s'adresse aussi bien aux étudiants Responsable(s) :
ayant déjà fait de l'économie et désirant
approfondir leurs connaissances qu'aux • Mme Sophie DÉMARE-LAFONT
étudiants néophytes, n'ayant reçu aucune
formation préalable. L'approche Programme de cours :
volontairement simplifiée ne nécessite pas
de connaissances mathématiques. (février 2022)
L'objectif de ce cours est de donner les The purpose of the class is to trace the
bases de la culture nécessaire à la major steps in the formation of the Civil
compréhension des phénomènes Law and the Common Law traditions. A first
économiques actuels à travers une chapter will delineate the antique
synthèse des grands courants de la pensée foundations of both traditions in the Greek
économique, des origines jusqu'à nos and Roman periods, and two other
jours. Nous étudierons les apports chapters will review the historical
successifs des principaux économistes qui development of each system until the 18th
ont marqué leur temps Nous verrons century, focusing on the legal sources and
comment se sont construits les grands the role of codification.
6PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Anglais (7014/7414) United States is the main focus; in the
spring, the British Isles are.
• Cloner le contenu
English-speaking press articles, multimedia
Code interne : 7014/7414 documents and cartoons serve as teaching
Programme de cours : material to diversify students’ skills in
writing, speaking, listening, and reading.
(mars 2022)
There are twelve 90-minute-long classes
Responsables : Monsieur le professeur per semester. The final grade is based on
François LABATUT & Madame le professeur the continuous assessment of participation,
Kathleen LAYLLE peer mediation, attendance, oral
participation, and in-class final exam.
L’anglais juridique en première année vise
à offrir une transition entre les acquis du
lycée et les attendus de l’enseignement de
spécialité en deuxième et troisième années
de licence. Le premier semestre prend pour
thème les questions de société en lien avec
le droit et la science politique aux États-
Unis ; le second semestre, au Royaume-
Uni.
L’entraînement s’adosse à un corpus
d’articles de presse anglophone, de
documents audio-visuels et
iconographiques de façon à solidifier les
acquis de la compréhension et la
production, à l’écrit comme à l’oral.
L’enseignement compte douze cours
d’1h30 par semestre et est évalué sur la
base du contrôle continu (participation et
médiation, assiduité, galop d’essai,
présentation orale).
The first year of undergraduate Legal
English serves as an introductory course to
prepare and hone methodological and
linguistic skills for second- and third-year
classes of Legal English. Students will
mainly review social issues pertaining to
law and political science. In the fall, the
7PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
L1 Droit - Parcours propos : comment le droit évolue-t-il en
considération des régimes politiques ?
réussite – Melun Dans quelle mesure le droit est-il le reflet
de la société ? Comment le droit français
naît et intègre les droits savants que sont le
Droit constitutionnel 1 (2062M) droit romain et le droit canonique ?
• Cloner le contenu Problèmes économiques contemporains
(4342M)
Code interne : 2062M
Responsable(s) : • Cloner le contenu
• M. Quentin EPRON Code interne : 4342M
Responsable(s) :
Programme de cours :
• Mme Marie-Pierre MERLATEAU
(septembre 2021)
Programme de cours :
Programme de cours non communiqué à ce
jour (septembre 2021)
Introduction historique au droit (3000M) Ce cours a pour objectif de donner les
bases de la culture économique nécessaire
• Cloner le contenu à la compréhension des phénomènes
économiques actuels. Avant tout proche
Code interne : 3000M des réalités économiques, il expose le
Responsable(s) : dernier état des connaissances tant
théoriques qu'empiriques sur de nombreux
• Mme Anne-Sophie CONDETTE- thèmes économiques majeurs en mettant
MARCANT au cœur de la problématique les aspects
humains, la mondialisation ainsi que la
Programme de cours : crise de la Covid 19. Le cours s’articule
(mars 2022) autour des principaux thèmes suivants : la
croissance, le développement durable, le
commerce international, la démographie,
le chômage, l’inflation, la globalisation
Le cours d'introduction historique au droit financière, Les politiques économiques et
a pour objectif de présenter les différentes la dette publique.
sources du droit, telles que la coutume, la
loi, la jurisprudence et la doctrine. La
chronologie retenue est fort large puisque
le cours débute avec le code
d’Hammourabi, en Mésopotamie, pour
s’achever avec la codification de Napoléon.
Plusieurs problématiques sous-tendent le
8PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Français : Expression écrite et orale • Savoir se présenter
(9189M / 9199M) • Savoir répondre à des questions en
situation d’entretien professionnel
• Cloner le contenu ou de concours en adoptant la
bonne posture et un langage
Code interne : 9189M/9199M adéquat
Programme de cours :
Anglais (7014/7414)
(février 2021)
• Cloner le contenu
Responsable : Madame Isabelle HEMAR
Code interne : 7014/7414
1. Organisation de la pensée : Programme de cours :
• L’argumentation : recherche et (mars 2022)
formulation d’une problématique
(renforcement du 1er semestre) Responsables : Monsieur le professeur
• Organisation des idées et utilisation François LABATUT & Madame le professeur
des connecteurs logiques Kathleen LAYLLE
(renforcement du 1 semestre
re
durant lequel nous avons travaillé L’anglais juridique en première année vise
les différents types de plan) à offrir une transition entre les acquis du
lycée et les attendus de l’enseignement de
→ Travail final : écrire un plaidoyer spécialité en deuxième et troisième années
ou un réquisitoire de licence. Le premier semestre prend pour
thème les questions de société en lien avec
2. Compétences rédactionnelles : le droit et la science politique aux États-
Unis ; le second semestre, au Royaume-
• Enrichissement du vocabulaire Uni.
• Orthographe
• Concordance des temps L’entraînement s’adosse à un corpus
d’articles de presse anglophone, de
→ Travail à partir d’exercices documents audio-visuels et
iconographiques de façon à solidifier les
3. Connaissance des codes propres à acquis de la compréhension et la
différents genres d’écrits : production, à l’écrit comme à l’oral.
• Rédaction d’un rapport L’enseignement compte douze cours
• Rédaction d’une synthèse d’1h30 par semestre et est évalué sur la
base du contrôle continu (participation et
→ Travail à partir de procès médiation, assiduité, galop d’essai,
célèbres présentation orale).
4. Maîtrise de l’oral :
9PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
The first year of undergraduate Legal locales et centrales qui permettent de
English serves as an introductory course to gouverner la France. Le cours s’achève sur
prepare and hone methodological and le climat prérévolutionnaire du siècle des
linguistic skills for second- and third-year Lumières.
classes of Legal English. Students will
mainly review social issues pertaining to Français : Expression écrite et orale
law and political science. In the fall, the (9189M / 9199M)
United States is the main focus; in the
spring, the British Isles are. • Cloner le contenu
English-speaking press articles, multimedia Code interne : 9189M/9199M
documents and cartoons serve as teaching Programme de cours :
material to diversify students’ skills in
writing, speaking, listening, and reading. (février 2021)
There are twelve 90-minute-long classes Responsable : Madame Isabelle HEMAR
per semester. The final grade is based on
the continuous assessment of participation, 1. Organisation de la pensée :
peer mediation, attendance, oral
participation, and in-class final exam. • L’argumentation : recherche et
formulation d’une problématique
Histoire du droit et des institutions (renforcement du 1er semestre)
(3040M) • Organisation des idées et utilisation
des connecteurs logiques
• Cloner le contenu (renforcement du 1 semestre
re
durant lequel nous avons travaillé
Code interne : 3040M les différents types de plan)
Responsable(s) :
→ Travail final : écrire un plaidoyer
• Mme Anne-Sophie CONDETTE- ou un réquisitoire
MARCANT
2. Compétences rédactionnelles :
Programme de cours :
• Enrichissement du vocabulaire
(mars 2022) • Orthographe
• Concordance des temps
Le cours d'histoire du droit et des
institutions s'intéresse à la construction de → Travail à partir d’exercices
l’État souverain et au gouvernement du roi
absolu. Il s'agit d’abord d’étudier la 3. Connaissance des codes propres à
légitimité du roi et les éléments constitutifs différents genres d’écrits :
de l’État tels que le territoire et la Nation. Il
est question ensuite d'appréhender les • Rédaction d’un rapport
prérogatives de puissance publique du • Rédaction d’une synthèse
souverain et d’analyser les institutions
10PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
→ Travail à partir de procès base du contrôle continu (participation et
célèbres médiation, assiduité, galop d’essai,
présentation orale).
4. Maîtrise de l’oral :
• Savoir se présenter
• Savoir répondre à des questions en The first year of undergraduate Legal
situation d’entretien professionnel English serves as an introductory course to
ou de concours en adoptant la prepare and hone methodological and
bonne posture et un langage linguistic skills for second- and third-year
adéquat classes of Legal English. Students will
mainly review social issues pertaining to
law and political science. In the fall, the
Anglais (7014/7414) United States is the main focus; in the
spring, the British Isles are.
• Cloner le contenu
English-speaking press articles, multimedia
Code interne : 7014/7414 documents and cartoons serve as teaching
Programme de cours : material to diversify students’ skills in
writing, speaking, listening, and reading.
(Mars 2022)
There are twelve 90-minute-long classes
Responsables : Monsieur le professeur per semester. The final grade is based on
François LABATUT & Madame le professeur the continuous assessment of participation,
Kathleen LAYLLE peer mediation, attendance, oral
participation, and in-class final exam.
L’anglais juridique en première année vise
à offrir une transition entre les acquis du
lycée et les attendus de l’enseignement de
spécialité en deuxième et troisième années
de licence. Le premier semestre prend pour
thème les questions de société en lien avec
le droit et la science politique aux États-
Unis ; le second semestre, au Royaume-
Uni.
L’entraînement s’adosse à un corpus
d’articles de presse anglophone, de
documents audio-visuels et
iconographiques de façon à solidifier les
acquis de la compréhension et la
production, à l’écrit comme à l’oral.
L’enseignement compte douze cours
d’1h30 par semestre et est évalué sur la
11PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
L2 Droit – Melun Programme de cours :
(février 2022)
Histoire des institutions politiques et
sociales de l’Antiquité (3064M) French Law of Obligations – Jean-Sébastien
Borghetti
• Cloner le contenu
The aim of this course is to offer an
Code interne : 3064M introduction into the French law of
Responsable(s) : obligations in a comparative perspective.
• Mme Dominique THIRION After a general introduction on French civil
law, the course will focus on what the
Programme de cours : French Civil Code (code civil) calls the
sources of obligations, namely contracts
(Février 2022) (les contrats), torts (la responsabilité
délictuelle) and unjust enrichment
Le cours est scindé en deux parties : (l’enrichissement injuste et les quasi-
contrats).
- L’histoire constitutionnelle d’Athènes (et
des cités grecques) permet de comprendre French law makes a distinction between
comment la cité a inventé le concept de the general rules on contracts (le droit
démocratie directe et pourquoi ce système commun des contrats) and rules which are
politique a échoué. Une leçon de specific to certain types of contracts, such
philosophie juridique à méditer. as the contract of sale (le droit des contrats
spéciaux). Only the general rules will be
- Le droit public romain de la République à considered here, which deal both with the
la fin de l’Empire : le génie juridique au formation and the performance of
service du pouvoir politique. contracts.
L’étude constitutionnelle de ces deux French law recognizes several heads of
grandes cités antiques permettra de liability in tort. The course will focus on the
découvrir ou d’approfondir les racines de la most important ones, including liability for
pensée politique de l’Occident. fault (la responsabilité pour faute), liability
for things (la responsabilité du fait des
French Law of Obligations (FRENCH- choses), liability for others (“la
CONTRACT) responsabilité du fait d’autrui”), and traffic
accidents liability (la responsabilité du fait
• Cloner le contenu des accidents de la circulation).
Code interne : (FRENCH-CONTRACT) Unjust enrichment is a relatively minor
Responsable(s) : source of obligations in French law and will
be considered last.
• M. Jean-Sébastien BORGHETTI
12PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Throughout the course, comparisons will Après une introduction sur l’objet, les
be made with the way in which the issues sources et les principes du droit de la
under scrutiny are dealt with in the other communication, ce cours aborde, en deux
major European legal traditions, namely parties successives, les limites et les
Common Law and German law. garanties de la liberté d’expression.
Introduction au droit de la communication
(6039M)
• Cloner le contenu
Plan indicatif du cours (susceptible de
Code interne : 6039M modifications en fonction de l’actualité de
Responsable(s) : la matière)
• Mme Agnès GRANCHET
Programme de cours : Introduction : Objet, sources et principes
du droit de la communication
(mars 2022)
Première partie : Limites de la liberté
Le droit de la communication régit d’expression
l’ensemble des activités de publication ou
de mise à disposition publique de Titre 1 - Contrôles judiciaires des
messages, quels qu’en soient la forme contenus
(orale, écrite, sonore, audiovisuelle,
électronique…) ou l’auteur (professionnel Chapitre 1 : Discours de haine
des médias ou citoyen « amateur »). La (régime de responsabilité de la loi de
connaissance de ce droit, susceptible de 1881)
faire l’objet d’une future spécialisation
universitaire et professionnelle, est donc Chapitre 2 : Atteintes aux droits de la
utile à tout citoyen dans l’exercice de sa personnalité
liberté d’expression, notamment sur les
services de communication au public en Chapitre 3 : Informations relatives à
ligne tels que les réseaux sociaux. l’action de la police et de la justice
Centré, pour l’essentiel, sur l’exposé du Chapitre 4 : Messages publicitaires
droit français, le cours d’Introduction au
droit de la communication tend à donner
aux étudiants une vision d’ensemble de la
Titre 2 - Contrôles administratifs des
matière et à susciter, à la lumière de
contenus
l’actualité, toujours très riche, de la
discipline, un regard critique sur les règles
Chapitre 1: Régulation
en vigueur.
administrative
13PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Chapitre 2 : Police administrative Philosophy of Law (PHIL-LAW)
• Cloner le contenu
Deuxième partie : Garanties de la liberté Code interne : (PHIL-LAW)
d’expression Responsable(s) :
Titre 1 - Statut des journalistes et • Mme Élodie DJORDJEVIC-LABBAL
liberté de la presse
Programme de cours :
Chapitre 1 : Définition du journaliste
professionnel (février 2022)
Chapitre 2 : Droits et obligations des « Human Rights and Their Critiques »
journalistes professionnels
While human rights have recently been
presented by a contemporary author as our
"last utopia" (S. Moyn), they are
Titre 2 - Propriété littéraire et nonetheless the object of tenacious, lively -
artistique et liberté de création even virulent - and sometimes
contradictory critiques, and this since their
Chapitre 1 : Droit d’auteur advent through their declarations during
the revolutions of the 18th century. They
Chapitre 2 : Droits voisins are criticized, all at once, for not being
"real" rights, for not being sufficiently
determined or, on the contrary, for being
too determined, for being bearers of an
Titre 3 - Réglementation des activités
individualism that destroys any truly
de communication et pluralisme des
political perspective or, on the contrary, for
médias
being only the seductive mask supporting
political aims of domination, for being
(sous réserve)
perfectly impotent as well as instruments
that can be used just as effectively for
Chapitre 1 : Statut des entreprises
emancipation as for enslavement, etc.
médiatiques (presse, audiovisuel,
However, in spite of these various
internet)
objections, the reference to human rights
has today imposed itself in political
Chapitre 2 : Droit de réponse
speeches, claims and justifications, and
their recognition as well as their inscription
in positive law are also more and more
massive. By examining the issues raised by
the questions of what is the foundation of
human rights (1), what/who is the man of
human rights (2), what is their content (3)
and finally what are their possible uses (4),
14PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
as well as by testing the answers that can free movement of persons, goods, services
be given to them, this course aims at better and capital is ensured. The course will
defining the theoretical, political and legal enable students to understand the context
strengths and weaknesses of human rights. and implications of European law as well as
some of the most significant case law of the
European Law Court of Justice of the European Union. It
will include the major challenges the
• Cloner le contenu European Union has been facing in the
recent years: Brexit, the Pandemic, the
Code interne : (EUROPEAN-LAW) Rule of Law backsliding in Poland and
Responsable(s) : Hungary as well as the war in Ukraine.
• Mme Anastasia ILIOPOULOU-
PENOT
Topics examined
Programme de cours :
- History, evolution and purposes of the
(mars 2022) European construction. Treaty reform,
process of enlargement.
Course description
- The EU and its Member States : accession
The course aims at providing an (article 49 TEU), membership, withdrawal
introduction to core elements and key- (article 50 TEU). The Rule of Law crisis in
issues of European Law, both in its Poland and Hungary. Brexit.
institutional and substantive dimensions. It
will present the historical evolution of the - Legitimacy and the exercise of political
European construction before discussing power by the institutions of the EU
what the European Union currently is (its (European Council, Council of the Union,
legal nature) and what it can do (the European Commission, European
question of its competences). The course Parliament). The Recovery Plan Next
will then familiarise students with issues Generation EU.
such as European governance, the
adoption of European legislation and - Legislative procedures and legislative
enforcement mechanisms. It will present production (typology of EU acts). EU
the main implications of the two structural competences. Hierarchy of EU norms.
principles of the European legal order, i.e.
primacy and direct effect and will examine -The judicial architecture of the EU: the
the two pillars of European Court of Justice, the General Court,
constitutionalism, i.e. protection of national judges. Judicial remedies. The
fundamental rights and citizenship of the mechanism of preliminary ruling.
Union
- The autonomy of EU law. Structural
Finally, the course will focus on the principles: primacy and direct effect.
workings of the European internal market Integration of EU law in national legal
as an area without frontiers in which the
15PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
orders. Resistance by Our world has entered a period of
constitutional/supreme courts. significant change. Increasing global
economic integration has led to
- The internal market : purpose and tremendous wealth for some of the world’s
functioning. Positive integration inhabitants, yet most of the world’s
(harmonisation) and negative integration population lives under vulnerable and
(judicial elimination of obstacles). The main uncertain economic conditions. Terrorist
features of free movement of goods, attacks throughout the world are painful
services and persons (workers and reminders of the sometimes violent nature
citizens). of world politics. World leaders must
confront a number of enduring problems:
- The protection of fundamental rights in environmental degradation, chronic
the EU: general principles of EU law, underdevelopment in Sub-Saharan Africa,
Charter of Fundamental Rights, global hunger and malnourishment, failed
relationship with the ECHR. states, increased global migration, and
entrenched cultural and religious
-Citizenship of the Union: relationship with animosity, among other pressing issues.
nationality. Rights. Constitutional
significance. Serving as an introductory course in
international relations, this class will
attempt to bring meaning to the modern
world through the study of political events,
Examination: phenomena, and processes which occur
beyond the territorial boundaries of the
Multiple choice test or oral exam. modern state. The course is designed to
provide students with the analytical tools
and Hungary. and intellectual frameworks needed to
understand the behavior of states and
International Relations (2097) other actors in contemporary world
politics.
• Cloner le contenu
We will first explore the definition(s) of
Code interne : 2097 international relations, then move on to
Responsable(s) : the major theoretical approaches to
international relations. We will then apply
• Mme Jennifer MERCHANT these approaches to address a variety of
issues : for example, the rise of the modern
Programme de cours : state system, the origins of World War I
and World War 2, the Cold War and its
(février 2022) ramifications, the Gulf and Iraq Wars,
genocide in Rwanda, free trade,
INTERNATIONAL RELATIONS IN THE 20th globalization, North-South relations, the
& 21st CENTURIES environment, human rights, and the "new"
Cold War among others. The primary aim
Professor Jennifer Merchant of this course is to familiarize students with
16PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
some important issues in international
politics; and most important, to help
students evaluate contemporary issues in
international politics.
Histoire des institutions politiques et
sociales de l’Antiquité (3064M)
• Cloner le contenu
Code interne : 3064M
Responsable(s) :
• Mme Dominique THIRION
Programme de cours :
(Février 2022)
Le cours est scindé en deux parties :
- L’histoire constitutionnelle d’Athènes (et
des cités grecques) permet de comprendre
comment la cité a inventé le concept de
démocratie directe et pourquoi ce système
politique a échoué. Une leçon de
philosophie juridique à méditer.
- Le droit public romain de la République à
la fin de l’Empire : le génie juridique au
service du pouvoir politique.
L’étude constitutionnelle de ces deux
grandes cités antiques permettra de
découvrir ou d’approfondir les racines de la
pensée politique de l’Occident.
17PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
L3 Droit - Melun amiable de la société ou une transmission
universelle de son patrimoine.
Droit des affaires 1 : droit des sociétés L’objectif de ce cours est de permettre aux
(1047M) étudiants d’acquérir une vision globale de
ce que sont les soc
• Cloner le contenu
Droit international public 1 (2104M)
Code interne : 1047M
Responsable(s) : • Cloner le contenu
• M. Matthieu BUCHBERGER Code interne : 2104M
Responsable(s) :
Programme de cours :
• M. Olivier DE FROUVILLE
(février 2021)
Programme de cours :
L’objet de ce cours est de présenter ce que
l’on appelle le « droit commun des sociétés (août 2021)
», c’est-à-dire le droit applicable à
l’ensemble des sociétés, sous réserve des L’objectif du cours est l’acquisition des
règles propres à chaque type de société bases nécessaires à la compréhension du
(lesquelles seront développées au second droit international public (DIP). Le DIP doit
semestre). aujourd’hui se comprendre dans le
contexte plus général de la problématique
Sont ainsi exposées les règles de de la construction d’un droit global,
constitution des sociétés, et en particulier : caractérisée par la tension entre deux
les formalités pour que la société acquiert dynamiques : celle de la « mondialisation
la personnalité morale, la rédaction des du droit » et celle du « droit de la
statuts, les obligations des associés et en mondialisation (économique) ». Il s’agit à
particulier l’obligation d’effectuer un l’origine d’un droit inter-étatique mais qui
apport, etc. tend aujourd’hui à régir tous les pans de la
vie sociale et n’est plus complètement
Des précisions sont également apportées dissociable des droits « internes ». Le cours
sur les droits et obligations des associés, donnera aux étudiants les clés pour
sur les droits sociaux (parts sociales ou comprendre les techniques juridiques de
actions) qu’ils détiennent, sur le base du DIP : techniques d’élaboration du
fonctionnement des assemblées DIP (les « sources ») ; techniques
d’associés, et sur les rôle et obligations des d’aplication du DIP. Il s’attachera ensuite à
dirigeants. décrire les normes matérielles de base du
droit international « classique » régissant
La fin du cours est consacrée à la les relations inter-étatiques : répartition
dissolution des sociétés, que cette des espaces et des compétences ;
dissolution entraîne une liquidation reconnaissance entre États ; droit des
relations diplomatiques ; principe d’égale
18PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
souveraineté et ses corollaires ; et marchande à un droit commercial codifié.
interdiction du recours à la force dans les Les acteurs du commerce (les marchands,
relations internationales à l’époque les corps de métiers, les manufactures, les
contemporaine. sociétés) les lieux de commerce (les villes,
les foires, le commerce extérieur) les
Histoire du droit de la famille (3060M) mécanismes de crédit (les banques, le prêt
à intérêt, la lettre de change), les
• Cloner le contenu institutions (chambre de commerce,
juridictions consulaires, bureau du
Code interne : 3060M commerce) et le droit de la faillite sont
Responsable(s) : autant de thèmes analysés de l’Antiquité à
la période moderne.
• Mme Dominique THIRION
Programme de cours :
Histoire du droit administratif (3114M)
(février 2022)
• Cloner le contenu
Mariage, divorce, filiation et incapacités,
du droit romain au Code civil. Code interne : 3114M
Responsable(s) :
Comment la société entend-elle régir la
famille ? Comment comprend-elle le • Mme Anne-Sophie CONDETTE-
mariage ou la filiation et pourquoi ? MARCANT
Les réponses, variables selon les époques, Programme de cours :
apportent l’éclairage nécessaire à une
meilleure compréhension du droit positif. (mars 2022)
Histoire du droit des affaires (3051M) Le cours est conçu comme une
introduction historique au droit
• Cloner le contenu administratif des biens. Il vise à exposer
l'évolution du domaine, de l'expropriation
Code interne : 3051M et des travaux publics du Moyen Âge au
Responsable(s) : XIXe siècle. Il permet d'évoquer l'apparition
et l'évolution des notions de domanialité et
• Mme Anne-Sophie CONDETTE- de propriété publique, d'utilité publique,
MARCANT de service public ou encore de marchés
publics. Au gré des notions l’étude porte
Programme de cours : sur la doctrine, la jurisprudence, la loi du roi
ou encore sur la pratique urbaine. L'intérêt
(mars 2022) est d'observer le phénomène de
sédimentation historique des notions qui
Il s’agit, dans le cours d’histoire du droit des donnent corps à l'existence d'un droit
affaires, d’étudier le passage de la pratique
19PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
administratif avant la construction Droit du travail 2 (1326M)
prétorienne du Conseil d’État.
• Cloner le contenu
Droit des affaires 2 (1054M)
Code interne : 1326M
• Cloner le contenu Responsable(s) :
Code interne : 1054M • M. Simon RIANCHO
Responsable(s) :
Programme de cours :
• M. Matthieu BUCHBERGER
(juillet 2021)
Programme de cours :
En complément des relations individuelles
(février 2021) de travail, qui s’attachent principalement à
l’étude du contrat de travail, le droit des
Ce cours fait suite au cours du 1er semestre relations collectives correspond à l’autre
consacré au droit commun des sociétés et versant du droit du travail.
ne peut être suivi indépendamment de
celui-ci. Au sein de l’entreprise, la présence d’une
Il a pour objet d’approfondir, pour les collectivité de salariés engendre de
formes de sociétés les plus courantes, les nombreuses règles juridiques relatives,
règles vues au premier semestre. notamment, à l’existence d’instances
Sont donc exposées successivement les représentatives des salariés, aux syndicats,
règles relatives aux sociétés à risque illimité à la négociation collective, mais également
(sociétés civiles et SNC), et les règles aux conflits collectifs (grève).
relatives aux sociétés à risque illimité
(SARL, SA, SAS). Ces règles doivent être maîtrisées afin,
Des développements plus succincts sont d’une part, d’appréhender dans toute leur
également consacrés aux sociétés cotées, ampleur les droits des salariés, et d’autre
ainsi qu’aux problématiques générées par part, d’organiser au mieux le
les groupes de sociétés. fonctionnement de l’entreprise.
Plus technique qu’au premier semestre, ce
cours a pour objectif de sensibiliser les
étudiants à des raisonnements pointus
concernant le fonctionnement de chacune
de ces formes de sociétés, et aux difficultés
juridiques qui leur sont propres.
20PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Histoire du droit de la famille (3060M)
• Cloner le contenu
Code interne : 3060M
Responsable(s) :
• Mme Dominique THIRION
Programme de cours :
(février 2022)
Mariage, divorce, filiation et incapacités,
du droit romain au Code civil.
Comment la société entend-elle régir la
famille ? Comment comprend-elle le
mariage ou la filiation et pourquoi ?
Les réponses, variables selon les époques,
apportent l’éclairage nécessaire à une
meilleure compréhension du droit positif.
21PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
L1 Economie et des réalités économiques, il souligne
l’apport de ces théories sur la
Gestion - parcours compréhension des problèmes
économiques contemporains actuels
classique - Melun comme notamment le chômage, la
croissance et l’inflation.
Macroéconomie (4316M) Fondements de l'informatique (5225M)
• Cloner le contenu • Cloner le contenu
Code interne : 4316M Code interne : 5225M
Responsable(s) : Programme de cours :
• Mme Marie-Pierre MERLATEAU (Février 2021)
Programme de cours : Responsable : Monsieur le professeur
Bastien GUITTARD
(septembre 2021)
L'objectif de ce module est de présenter
Ce cours constitue une première approche aux étudiants des outils informatiques :
de la macroéconomie et donnera lieu à des • de traitement de texte (styles, tables de
approfondissements dans le cours de matières, mode plan, modèles, etc.) ;
macroéconomie du deuxième semestre. Il • de tableur (fonctions prédéfinies
a pour objectif de donner une vision (logiques, statistiques, etc.), graphiques,
globale et synthétique de l'économie. tableaux croisés dynamiques, valeur cible,
solveur, gestionnaire de scénarios) ;
Dans un premier temps, il présente le cadre • de Présentation Assistée par Ordinateur
conceptuel de la macroéconomie. Il décrit par diaporama ou page Web ;
comment se construisent et s’articulent les • de notion de base de programmation.
principales grandeurs de la
macroéconomie : Présentation des agents
économiques et de leurs fonctions, des
principaux agrégats et indicateurs de la
macroéconomie, mise en évidence des
grands équilibres, étude de différents
tableaux comptables (TEE, TES, etc.),
présentation de la sphère monétaire.
Dans un deuxième temps, le cours montre
comment la macroéconomie s’est
construite à travers une présentation des
grands courants théoriques qui structurent
la pensée économique (théorie libérale et
théorie keynésienne). Avant tout proche
22PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Analyse micro-économique (4007M) Macroéconomie 2 (4318M)
• Cloner le contenu • Cloner le contenu
Code interne : 4007M Code interne : 4318M
Responsable(s) : Responsable(s) :
• M. Ali SKALLI-HOUSSAINI • M. Ali SKALLI-HOUSSAINI
Programme de cours : Programme de cours :
(Février 2021) (février 2021)
Ce cours est une introduction à l’analyse Ce cours s’inscrit dans la continuation du
microéconomique. Dans un premier cours de macroéconomie du premier
temps, l’objet de l’analyse semestre. La première partie est consacrée
microéconomique, en ce qui le distingue de à l’analyse des déterminants de la
celui de la macroéconomie, est présenté demande de biens et services. Y sont alors
puis, les hypothèses méthodologiques, discutées les approches keynésienne et
notamment le postulat de rationalité classique de la consommation, ainsi que la
individuelle, discutées et, enfin, le cadre de fonction d’investissement. La deuxième
l’analyse, celui de la concurrence pure et partie introduit l’équilibre du marché des
parfaite, précisé. Dans un second temps, le biens et services à prix fixes et propose des
comportement des agents économiques exercices de statique comparative qui
est analysé à travers celui du permettent de mettre en évidence les
consommateur d’une part et du implications sur l’équilibre d’une
producteur d’autre part, ce qui est intervention économique de l’Etat. Dans
l’occasion d’introduire les concepts et une troisième partie est prise en compte
outils d’analyse de base et notamment, l’interaction entre le marché des biens et
ceux qui ont trait au raisonnement services et celui de la monnaie. Après une
marginaliste. Dans un troisième temps, analyse des approches keynésienne et
l’équilibre concurrentiel est introduit en classique de la demande de monnaie, le
distinguant entre équilibres de court et de modèle IS-LM à prix fixes est introduit. La
long-terme d’une part et entre équilibre quatrième partie compare les effets des
partiel et équilibre général d’autre part. politiques monétaires et budgétaires selon
Enfin, en guise de conclusion, quelques que l’on se place dans un contexte
implications de la levée de l’hypothèse de keynésien ou classique. Enfin, une dernière
concurrence pure et parfaite sont partie appréhende la dynamique
brièvement discutées. économique en introduisant les notions de
mouvements conjoncturels et de cycle.
23PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Mathématiques 2 (5298M)
• Cloner le contenu
Code interne : 5298M
Responsable(s) :
• M. Nikolaos PNEVMATIKOS
Programme de cours :
(avril 2020)
Téléchargez le résumé de cours :
resume_de_cours_maths_2.pdf (124.35
ko)
Statistiques 2 (5299M)
• Cloner le contenu
Code interne : 5299M
Responsable(s) :
• M. Lorenzo BASTIANELLO
Programme de cours :
(juin 2021)
• Modélisation d'une expérience
aléatoire : tribu, sigma-algèbre,
mesure de probabilité,
combinatoire.
• Probabilité conditionnelle : formule
de Bayes, indépendance en
probabilité.
• Variable aléatoire : définition, loi de
probabilité, fonction de répartition.
• Variable aléatoire discrète et
continue: loi de probabilité, densité
de probabilité, fonction de
répartition, espérance et variance.
• Lois usuelles : lois discrètes
usuelles, lois continues usuelles.
24PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
L1 Economie et des réalités économiques, il souligne
l’apport de ces théories sur la
Gestion - parcours compréhension des problèmes
économiques contemporains actuels
réussite – Melun comme notamment le chômage, la
croissance et l’inflation.
Macroéconomie (4316M) Fondements de l'informatique (5225M)
• Cloner le contenu • Cloner le contenu
Code interne : 4316M Code interne : 5225M
Responsable(s) : Programme de cours :
• Mme Marie-Pierre MERLATEAU (Février 2021)
Programme de cours : Responsable : Monsieur le professeur
Bastien GUITTARD
(Septembre 2021)
L'objectif de ce module est de présenter
Ce cours constitue une première approche aux étudiants des outils informatiques :
de la macroéconomie et donnera lieu à des • de traitement de texte (styles, tables de
approfondissements dans le cours de matières, mode plan, modèles, etc.) ;
macroéconomie du deuxième semestre. Il • de tableur (fonctions prédéfinies
a pour objectif de donner une vision (logiques, statistiques, etc.), graphiques,
globale et synthétique de l'économie. tableaux croisés dynamiques, valeur cible,
solveur, gestionnaire de scénarios) ;
Dans un premier temps, il présente le cadre • de Présentation Assistée par Ordinateur
conceptuel de la macroéconomie. Il décrit par diaporama ou page Web ;
comment se construisent et s’articulent les • de notion de base de programmation.
principales grandeurs de la
macroéconomie : Présentation des agents
économiques et de leurs fonctions, des
principaux agrégats et indicateurs de la
macroéconomie, mise en évidence des
grands équilibres, étude de différents
tableaux comptables (TEE, TES, etc.),
présentation de la sphère monétaire.
Dans un deuxième temps, le cours montre
comment la macroéconomie s’est
construite à travers une présentation des
grands courants théoriques qui structurent
la pensée économique (théorie libérale et
théorie keynésienne). Avant tout proche
25PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Analyse micro-économique (4007M) Macroéconomie (4316M)
• Cloner le contenu • Cloner le contenu
Code interne : 4007M Code interne : 4316M
Responsable(s) : Responsable(s) :
• M. Ali SKALLI-HOUSSAINI • Mme Marie-Pierre MERLATEAU
Programme de cours : Programme de cours :
(Février 2021) (septembre 2021)
Ce cours est une introduction à l’analyse Ce cours constitue une première approche
microéconomique. Dans un premier de la macroéconomie et donnera lieu à des
temps, l’objet de l’analyse approfondissements dans le cours de
microéconomique, en ce qui le distingue de macroéconomie du deuxième semestre. Il
celui de la macroéconomie, est présenté a pour objectif de donner une vision
puis, les hypothèses méthodologiques, globale et synthétique de l'économie.
notamment le postulat de rationalité
individuelle, discutées et, enfin, le cadre de Dans un premier temps, il présente le cadre
l’analyse, celui de la concurrence pure et conceptuel de la macroéconomie. Il décrit
parfaite, précisé. Dans un second temps, le comment se construisent et s’articulent les
comportement des agents économiques principales grandeurs de la
est analysé à travers celui du macroéconomie : Présentation des agents
consommateur d’une part et du économiques et de leurs fonctions, des
producteur d’autre part, ce qui est principaux agrégats et indicateurs de la
l’occasion d’introduire les concepts et macroéconomie, mise en évidence des
outils d’analyse de base et notamment, grands équilibres, étude de différents
ceux qui ont trait au raisonnement tableaux comptables (TEE, TES, etc.),
marginaliste. Dans un troisième temps, présentation de la sphère monétaire.
l’équilibre concurrentiel est introduit en
distinguant entre équilibres de court et de Dans un deuxième temps, le cours montre
long-terme d’une part et entre équilibre comment la macroéconomie s’est
partiel et équilibre général d’autre part. construite à travers une présentation des
Enfin, en guise de conclusion, quelques grands courants théoriques qui structurent
implications de la levée de l’hypothèse de la pensée économique (théorie libérale et
concurrence pure et parfaite sont théorie keynésienne). Avant tout proche
brièvement discutées. des réalités économiques, il souligne
l’apport de ces théories sur la
compréhension des problèmes
économiques contemporains actuels
comme notamment le chômage, la
croissance et l’inflation.
26PROGRAMMES DE COURS 2021-2022
Mathématiques 2 (5298M) • Lois usuelles : lois discrètes
usuelles, lois continues usuelles.
• Cloner le contenu
Code interne : 5298M
Responsable(s) :
• M. Nikolaos PNEVMATIKOS
Programme de cours :
(avril 2020)
Téléchargez le résumé de cours :
resume_de_cours_maths_2.pdf (124.35
ko)
Statistiques 2 (5299M)
• Cloner le contenu
Code interne : 5299M
Responsable(s) :
• M. Lorenzo BASTIANELLO
Programme de cours :
(Juin 2021)
• Modélisation d'une expérience
aléatoire : tribu, sigma-algèbre,
mesure de probabilité,
combinatoire.
• Probabilité conditionnelle : formule
de Bayes, indépendance en
probabilité.
• Variable aléatoire : définition, loi de
probabilité, fonction de répartition.
• Variable aléatoire discrète et
continue: loi de probabilité, densité
de probabilité, fonction de
répartition, espérance et variance.
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