Qualité de l'air & collectivités 2021
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2021 Qualité de l’air & collectivités
Une femme
engagée
Françoise Schaetzel est Présidente de l’Alliance des
collectivités pour la qualité de l’air.
A Strasbourg, elle est également Vice-présidente en charge
de l’urbanisme opérationnel, du cadre et de la qualité de
vie, de la santé environnementale et de la qualité de l’air et
Conseillère municipale déléguée à la qualité de l’air et à la
santé environnementale.
Elue depuis avril 2014, Françoise Schaetzel a développé
une politique de la qualité de l’air sur le territoire de
l’Eurométropole de Strasbourg. C’est sous son impulsion
que la collectivité est lauréate de l’appel à projet « villes
respirables », et met en place des actions de qualité de
l’air dans l’ensemble des politiques structurantes de la
métropole : urbanisme, habitat, mobilité, agriculture et Françoise Schaetzel,
secteur industriel, secteur résidentiel. Présidente de l’Alliance
Professionnellement, Françoise Schaetzel est médecin,
spécialiste de santé publique. Médecin généraliste à
Strasbourg pendant dix ans proche de Strasbourg, elle a
également été professeure à l’Ecole des Hautes Etudes Infos
en Santé Publique - HESP. Ancienne Haut fonctionnaire contact@alliancequaliteair.fr
www.alliancequaliteair.fr
dans une instance interministérielle, elle a été chargée
de missions relatives à la santé, aux affaires sociales, à la Rédaction
solidarité, à l’emploi, et au travail. Fanchon Barbat-Lehmann
Design graphique
Sous son impulsion, les collectivités et les élus se réunissent Alliance des collectivités
régulièrement pour discuter des problématiques de pour la qualité de l’air - 2021
la qualité de l’air. Ensemble, ils fondent un réseau actif Crédits images
d’échanges constitué en association en 2018. Christian Creutz, Xingyue HUANG,
Vlad Hilitanu, Olivier Collet, Celvin
Membre fondatrice de l’Alliance, elle en assure la présidence. Purnama, Sébastien Chiron, Co-
lomban, Ryan Ancill, Jilbert Ebrahi-
mi , Arian Hoti, Nicolas Brulois, Sido
Lee, Romain V, Christina , Thibault
Mokuenko, John Towner on Uns-
plash
AVANT-PROPOS La qualité de l’air, un défi majeur pour nos collectivités L’article 1 de la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (30 décembre 1996) reconnait le droit de chacun à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé. Ce n’est pas le cas partout dans notre pays. Malgré de nombreuses initiatives prises par les collectivités, la France, comme d’autres pays européens, est toujours sous la menace d’un contentieux européen pour manquements aux obligations concernant la qualité de l’air ambiant. Les villes s’engagent, et sont de plus en plus nombreuses, à faire de la qualité de l’air une priorité de l‘action publique. Une quarantaine d’agglomérations (villes, métropoles, intercommunalités) font partie du réseau. Chacune d’elles avance une série de mesures concrètes, répondant aux situations spécifiques de leurs territoires : problèmes de trafic routier, d’urbanisme, de chauffage, d’émanations liées à l’agriculture qui ne se posent pas de la même façon selon leurs histoires, leurs situations géographiques, la taille de l’agglomération. Mais même dans des contextes différents, les problématiques sont identiques et l’urgence est bien là. Un réseau national pour vivre dans des collectivités respirables
NOTRE ASSOCIATION
Quelles sont les origines Quels sont les enjeux de Pourquoi un réseau de
de l’Alliance ? l’Alliance ? collectivités ?
L’Alliance des collectivités La démarche de l’Alliance se situe Les enjeux de la pollution
françaises pour la qualité à la convergence de différents atmosphérique sont nombreux et
de l’air, réseau d’élu.e.s enjeux : préoccupants.
lancé le 1er mars 2017, s’est • l’enjeu d’engager une nouvelle
constituée en association en étape dans les mobilités ; Ils sont sanitaires : on estime à
septembre 2018 afin de réunir 40 000 le nombre de personnes
les collectivités (communes, • l’enjeu urbain dans notre ma- qui meurent chaque année en
intercommunalités…) qui sont nière de construire et fabriquer la France de respirer un air pollué,
confrontées au défi de la qualité ville ; et une espérance de vie écourtée
de l’air. de 8 mois.
• l’enjeu de faire émerger une
S’étant engagées à devenir coalition d’acteur.trice.s, rési- Ils sont économiques, le rapport
« villes et agglomérations dent.e.s, industriel.le.s, agricul- de la commission d’enquête du
respirables en 5 ans », sollicitées teur.trice.s...pour reconquérir une Sénat sur le coût économique
par des initiatives citoyennes qualité de l’air ; et financier de la pollution de
en la matière, menacées par l’air, publié en juillet 2015, estime
la procédure de contentieux • l’enjeu de la citoyenneté dans à plus de 100 milliards d’euros
européen ou souhaitant la capacité de construire une dy- par an le coût de la pollution de
mutualiser les expériences sur le namique territoriale fondée sur l’air au niveau national.
sujet, nous sommes ouverts à les bons gestes à adopter.
toute collectivité. Ils sont également sociaux
Cela témoigne d’une volonté : il existe une différence de
partagée de renforcer nos vulnérabilité importante vis-à-vis
politiques locales et de faire de de la pollution de l’air au sein de la
la qualité de l’air pour tous nos population, les plus fragiles étant
concitoyen.ne.s une exigence les jeunes enfants, les femmes
pour les collectivités. enceintes, les personnes
âgées, les personnes souffrant
de maladies chroniques.
Ils sont enfin sociétaux, les
citoyen.ne.s se mobilisant à
travers de nombreuses initiatives
afin de défendre leur droit à
respirer un air de bonne qualité.
Même si le problème se pose
au niveau mondial, nos politi-
ques publiques peuvent agir. Au-
Cette Alliance veut jourd’hui, c’est au niveau local
que doit se relever le défi de la
à la fois porter la
qualité de l’air.
voix des collectivités,
échanger les
expériences, partager
les bonnes pratiques
et confronter les
difficultés. L’Alliance a pour objectif de devenir une structure ressource
et un interlocuteur privilégié pour les élus, les agents et les
partenaires instutionnels sur la qualité de l’air.
NOS VALEURS
“Faire de la
qualité de
l’air pour nos
concitoyens
une exigence
pour les
collectivités.”
Partage
Echange
Ouverture
Coopération
NOTRE GOUVERNANCE
L’Alliance se compose d’un Conseil d’Administration
chargé de définir les orientations stratégiques et
de superviser les activités de l’association.
Les membres de ce conseil ont été élus pour deux
ans à l’occasion de l’Assemblée Générale en juin
2021.
La présidence de l’association, appelée à être
renouvelée régulièrement, est assurée par
Françoise Schaetzel. C’est aussi la porte-parole
de l’association.
L’ASSOCIATION SE COMPOSE DE 3 TYPES DE MEMBRES :
Les membres Les membres Les membres
actifs associés honoraires
Ce sont les collectivités Ce sont les partenaires Ce sont des personnes
territoriales institutionnels, les physiques ou morales
adhérantes. réseaux nationaux ou dont les compétences
encore les associations sont jugées utiles au
nationales ou fonctionnement de
européennes. l’association.
NOTRE MISSION
UN RÉSEAU ACTIF UN OUTIL
D’ÉCHANGES D’EXPÉRIENCES OPÉRATIONNEL
L’Alliance facilite la diffusion des L’Alliance vise à mettre en œuvre
connaissances et le partage des solutions grâce à :
des expériences pour lancer de • La capitalisation des initiatives
nouvelles initiatives et réinterroger et leur transférabilité ;
nos pratiques. • La recherche de solutions
appliquées dans d’autres pays
que le nôtre ;
• La recherche de soutien auprès
des autorités publiques françai-
ses ou européennes ;
• La mobilisation d’expertise et
UNE COMPOSANTE d’innovation développées par
DES POLITIQUES PUBLIQUES de multiples acteurs.
La reconquête de la qualité de l’air
impacte les politiques d’urbanisme,
de logement, de mobilité, d’énergie,
d’agriculture… Elle a vocation à
orienter les choix de la responsabilité
des collectivités. UNE DÉMARCHE
L’Alliance entend apporter sa voix OUVERTE
pour que soit intégrés les enjeux de L’Alliance se veut ouverte, tout en
la qualité de l’air dans les différentes veillant à conserver un périmètre
formes de projets. opérationnel.
Elle entend privilégier une démarche Les collectivités engagées dans
engagée en matière sociale et la conquête de la qualité de l’air,
environnementale. qu’elles soient ou non engagées
dans des appels à projet sont les
“Un réseau
bienvenues. Il en est de même pour
les collectivités sous menace d’un
contentieux européen.
actif
La démarche se veut également
ouverte à des collectivités
européennes autres que françaises,
qui ont souvent développé depuis
et engagé”
plusieurs années des expériences
innovantes. Des échanges seront
tissés avec d’autres acteurs
institutionnels ainsi qu’avec le réseau
associatif.
NOS PROJETS
1. ETUDE SUR LES PRATIQUES ET
STRATÉGIES DES COLLECTIVITÉS
EN MATIÈRE DE QUALITÉ DE L’AIR
Afin de comprendre comment la
qualité de l’air est prise en compte
dans la gouvernance, les stratégies et
les projets des collectivités, l’Alliance
souhaite dresser un état des lieux des
pratiques. Une enquête composée
d’un questionnaire a été lancée en
mai 2020. L’étude qui sera publiée à
l’automne 2021 permettra de mettre
en lumière les obstacles rencontrés,
les leviers utilisés et les besoins des
collectivités sur le sujet. L’objectif
n’est pas d’établir un classement mais
de mieux connaître le public de
l’Alliance.
Pour réaliser cette enquête, un
questionnaire a été élaboré et testé
auprès de plusieurs membres du
réseau pour en affiner les questions. La
première partie du questionnaire est
articulée autour de la place accordée
à la qualité de l’air dans la collectivité
: le cadre de gestion et les priorités.
La seconde partie se concentre sur
les actions et les outils pour entrer
dans le détail des pratiques dans les
champs sectoriels : mobilité, secteur
résidentiel, espaces verts. Mieux
connaître les pratiques et les modalités
de gouvernance permettra de cibler
les projets d’accompagnement et les
thématiques d’échanges susceptibles
d’intéresser les élus et les agents.2.
Les fiches projets permettent de saisir
rapidement les enjeux et les clés pour
ensuite prendre contact avec le porteur
PUBLICATION DE LIVRETS
de projet via l’Alliance, ou lors d’un
THÉMATIQUES événement de présentation.
L’une des missions de l’Alliance est de Les éléments rassemblés à l’occasion
favoriser le partage d’expérience entre de l’élaboration des livrets, notamment
les collectivités, pour cela il est pertinent les fiches, pourront être présentées lors
d’identifier les bonnes pratiques de participations à des événements, ou
et de proposer les clés de réussite bien lors de journées thématiques de
pour inspirer d’autres porteurs de l’Alliance afin de susciter des échanges
projets qui se retrouvent face à une et des partages d’expériences plus
problématique proche. Les événements techniques entre collectivités.
thématiques organisés par l’Alliance
rassemblent toujours plusieurs dizaines
de participant.e.s et sont des espaces
de dialogues identifiés par les membres
du réseau.
L’association souhaite également
proposer des ressources pérennes
comme des livrets, qui seront
actualisés tous les ans pour rester
au plus près des actualités des
territoires. Proposer des livrets permet
ainsi de diffuser les outils et les réussites
des collectivités pour les valoriser, et
ce en dehors du réseau des membres
de l’Alliance qui participent aux
événements.
Ainsi, les projets qui concourent à
améliorer la qualité de l’air seront
valorisés selon 4 thématiques, chacune
ayant un livret dédié : la mobilité,
l’énergie, l’urbanisme, les espaces
végétalisés. Les 4 livrets ont une
construction identique : les liens entre
la thématique et la qualité de l’air, les
différents axes d’actions envisagés
par les collectivités pour répondre à
la problématique, et des fiches sur les
projets des collectivités déclinées dans
chaque axe.
Les partenaires de nos projetsNOS PROJETS
3.
L’un des axes de ce projet est d’établir
un partenariat avec l’Ecole des Hautes
FORMATION AU Etudes en Santé Publique au sujet de
la plateforme pédagogique Réal. En
NOUVEL INDICE ATMO effet, l’EHESP propose des modules de
formation des collectivités locales en
Pour accompagner les élus et les agents
Santé environnement avec un module
dans la montée en compétence,
sur la qualité de l’air intérieur et un
l’Alliance souhaite apporter une
second sur la qualité de l’air extérieur.
information adaptée concernant
Chaque module est composé de
l’évolution de l’indice ATMO et permettre
capsules qui sont des vidéos de 5
des échanges entre collectivités pour
minutes dans lesquelles des élu.e.s
améliorer la communication sur la
apportent leur témoignage.
qualité de l’air auprès des habitant.e.s.
L’Alliance, Atmo France et l’EHESP vont
Une convention de partenariat d’une
ainsi proposer 2 nouvelles capsules.
durée d’un an a été formalisée à
La première sera concentrée sur
l’automne 2020 avec le Bureau Qualité
l’indice ATMO avec une présentation
de l’air du Ministère de la Transition
de ce dernier, une explication sur
Ecologique pour mener ce projet.
son évolution par un membre d’une
Cet accompagnement est d’autant
Association Agréée de Surveillance de
plus pertinent que suite aux élections
la Qualité de l’Air (AASQA). Dans une
municipales de mars et juin 2020, de
seconde partie un élu sera interviewé
nouveaux élus sont en charge de la
pour témoigner de son usage du
qualité de l’air sans avoir eu l’occasion
nouvel indice et de ce qu’il met en
d’acquérir les connaissances leur
place pour communiquer dessus dans
permettant d’exercer leur mandat
la collectivité. La deuxième capsule
sereinement, la qualité de l’air étant à la
portera sur l’implication citoyenne sur
fois une problématique technique mais
la qualité de l’air : comment rendre
aussi transversale (mobilité, énergie,
les habitants acteurs sur la qualité
urbanisme, biodiversité, santé etc.).
de l’air (se protéger et agir) avec des
exemples d’actions via un témoignage
L’enjeu de la qualité de l’air étant une
d’élu.e. Les capsules seront réalisées en
préoccupation montante dans le débat
2021.
public, il est également important de
pouvoir sensibiliser les élus qui ne
L’Alliance proposera également des
sont pas directement en responsabilité
outils en interne pour accompagner
sur le sujet mais dont les compétences
les élu.e.s pour communiquer sur la
peuvent être en lien, ainsi que les
qualité de l’air, tant auprès de leurs
maires. Il est tout aussi important
collègues que des habitant.e.s.
d’accompagner les élus des plus
petites collectivités (- de 100 000
habitants), dont les territoires n’étaient
jusqu’alors pas caractérisés par l’indice
ATMO.4.
aujourd’hui de cadre et de moyens. Les
ZFEm sont ainsi des outils nécessaires
RENCONTRES, RENDEZ-VOUS ET mais insuffisants. La préservation de
la santé – et de la vie – des habitants
ORGANISATION D’ÉVÉNEMENTS passe par un changement radical de
notre mobilité.
Afin de renforcer la prise en compte
de la qualité de l’air dans les politiques
L’Alliance participe régulièrement à des
publiques, l’Alliance participe au débat
événements pour présenter les enjeux
public en fonction des actualités.
de la qualité de l’air à l’échelle des
collectivités :
Aux côtés d’associations européennes
- intervention au Centre National de
et anglaises d’élus et de collectivités,
la Fonction Publique Territoriale
l’Alliance a cosigné une lettre ouverte
(CNFPT) et l’Institut National des
aux dirigeants financiers7 pour
Etudes Territoriales (INET) sur
une nouvelle trajectoire économique
“Changements climatiques et enjeux de
prenant en compte la qualité de
santé pour la population, à quoi êtes-
l’air. Cette lettre ouverte, cosignée
vous prêts à renoncer politiquement et
par Carbon Neutral Cities Alliance,
techniquement ;
UK100, Eurocities, Global Parliament of
Mayors et Urban Sustanability Directors
- intervention dans le cadre d’un
Network demande à ce que les enjeux
atelier thématique9 lors des Assises
environnementaux et de santé soient
européennes de la transition
au coeur de la relance des activités.
énergétique sur la prise en compte de
la qualité de l’air dans les documents
L’Alliance a participé à la consultation
de planification, de l’échelle régionale
publique relative à l’avant-projet de
à l’échelle communale.
décret d’application de l’article 86 de
la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019
- intervention au Congrès de la Société
d’orientation des mobilités (LOM).
Francophone de Santé et Environnement
sur « Qualité de l’air et covid-19 :
L’Alliance a également rédigé une
le rôle des collectivités dans cette
position8 demandant des ZFEm
double crise sanitaire »
ambitieuses et un accompagnement
digne de ce nom. L’Alliance apporte son
- participation aux côtés d’Atmo France
soutien plein et entier à cette mesure
aux événements présentant le nouvel
et salue la volonté de l’Etat : faire
indice ATMO.
disparaître petit à petit les véhicules
les plus polluants des zones denses
est une étape essentielle pour protéger
la santé des habitants et engager
une transformation de la mobilité
quotidienne. Mais pour être efficaces
et acceptées, les ZFEm manquentNOS PARTENAIRES
Une grande diversité
de partenaires
impliqués
Le réseau ATMO surveille L’ADEME s’implique fortement Des acteurs économiques,
la qualité de l’air sur tout le en soutenant différentes chambres d’agricultures, cham-
territoire. Il développe une possibilités de financement et bres de commerces et d’indus-
expertise de haut niveau, grâce en mettant son expertise au trie… participent à soutenir des
à ses modèles prévisionnels, service des collectivités. changements de pratiques et
ses études ciblées, des modifications technologi-
l’accompagnement qu’il Santé Publique France est un ques.
propose lors du développement acteur majeur proposant de Des universitaires, des créations
de nouvelles initiatives. Grâce nombreuses études mettant de start up font avancer les
à une expertise indépendante, en avant l’impact de la qualité connaissances ou proposent
garantie par la pluralité de l’air sur la santé. Données de nouvelles technologies à
d’acteurs qui contribuent à son nécessaires à l’action publique. expérimenter.
financement, il constitue une
aide indispensable et précieuse Un foisonnement d’initiatives
pour les collectivités. s’observe au niveau local dans
les territoires. Des associations
s’investissent sur ce champ aux
côtés de professionnel.le.s et
d’habitant.e.s. Intervenant dans
les écoles, les quartiers, les
centres socio-culturels…, elles
sensibilisent, informent, portent
des mobilisations citoyennes,
soutiennent le débat public.NOS ADHÉRENTS
Ils nous font
confiance
GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE, COMMUNAUTÉ URBAINE DE DUNKERQUE,
METROPOLE DU GRAND LYON, COMMUNAUTÉ URBAINE D’ARRAS,
BORDEAUX MÉTROPOLE, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EUROMETROPOLE DE STRASBOURG, FAUCIGNY GLIÈRES,
TOULOUSE MÉTROPOLE,
MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE, VILLE DE PARIS,
RENNES METROPOLE, VILLE DE LILLE,
METZ METROPOLE, VILLE DE STRASBOURG,
DIJON METROPOLE, VILLE DE VILLEURBANNE,
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE, VILLE DE CHAMPLAN,
MÉTROPOLE ROUEN NORMANDIE, VILLE D’EPERNAY
SAINT-ETIENNE METROPOLE,
GRAND ANNECY,
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU
PAYS-BASQUE,
SAINT-NAZAIRE AGGLOMERATION,
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
HAVRAISE,
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
D’ANNEMASSE,
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU
GRAND AVIGNON,
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
CANNES PAYS DE LÉRINS,
CONTACT
Vous souhaitez en savoir plus
sur l’Alliance ?
06 80 48 99 32
contact@alliancequaliteair.fr
www.alliancequaliteair.fr“En matière d’actions pour
améliorer la qualité de l’air, le
champ des possibles est très
vaste, celui des actions réellement
efficaces est plus contraint.
Apprendre les uns des autres,
s’acculturer à un un domaine
complexe et évolutif, est une
des spécificités de l’Alliance
des collectivités. C’est aussi
une possibilité de faire évoluer
collectivement les objectifs et les
moyens dévolus à chacune des
structures en charge de cette
problématique.”
Guy Bergé,
Président Atmo FranceNOS PUBLICATIONS On parle de nous
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