Rapport développement durable Bouygues Immobilier - Direction du développement durable
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Direction du développement
durable
Rapport développement
durable
Bouygues Immobilier
Contributions environnementales et sociétales - Période 01/10/2014 – 30/09/2015
Contributions sociales - Période 01/01/2015 – 31/12/2015
Préface :
Assurer la transparence en matière sociale, sociétale et environnementale est une volonté forte pour
Bouygues Immobilier. En effet, les enjeux sociétaux et environnementaux du secteur de l’immobilier en
France impliquent une grande responsabilité de la part des différents acteurs du secteur. C’est la raison
pour laquelle nous mettons en œuvre tous les outils à notre disposition pour permettre d’améliorer
chaque année notre performance environnementale, créer de la valeur sur les territoires dans lesquels
nos projets s’implantent, et développer la qualité de vie de nos collaborateurs.
Le présent document a pour objectif de donner une vision exhaustive des engagements
environnementaux, sociétaux et sociaux de Bouygues Immobilier à travers les principaux thèmes abordés
dans l’article 225 de la loi Grenelle 2 :
Environnemental
Politique générale en matière d’environnement
Pollution et gestion des déchets
Utilisation durable des ressources
Changement climatique
Protection de la biodiversité
Sociétal
Impact territorial, économique et social de l’activité de la société
Relations entretenues avec les personnes ou les organisations intéressées par l’activité de la
société
Sous-traitance et fournisseurs
Loyauté des pratiques
Social
L’emploi
L’organisation du travail
Relations sociales
Santé et sécurité
Formation
Diversité et égalité des chances
Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’OIT
Ce document vient donc compléter le document de référence de Bouygues SA consolidant les réponses à
l’article 225 de la loi Grenelle 2 des entités du Groupe dont Bouygues Immobilier. Le document de
référence permet en ce sens d’analyser les avancées du Groupe Bouygues sur les thématiques
environnementales, sociales et sociétales jugées les plus matérielles, mais ne permet pas d’apprécier
l’exhaustivité des actions déployées par ses métiers. Le rapport de gestion de Bouygues Immobilier
permet donc de détailler les initiatives et les solutions proposées par Bouygues Immobilier pour répondre
aux enjeux du changement climatique, développer la qualité de vie de ses collaborateurs et assumer sa
responsabilité sociétale.
Les informations publiées au titre de l'article 225 de la loi grenelle 2 et ayant valeur légale au regard
de ce dernier sont accessibles au sein du rapport de gestion de Bouygues SA.
Le calendrier de reporting RSE a été établi pour l’année 2015 par rapport aux exigences de publication
du Document de référence du groupe Bouygues.
En mai 2015, il a été décidé de maintenir la date de clôture de l’exercice pour les indicateurs sociaux
au 31/12/2015.
En mai 2013, il a été décidé d’avancer la date de clôture de l’exercice pour les indicateurs
environnementaux et sociétaux au 30 septembre. Pour cette raison, le reporting Bouygues pour l’année
2015 portera sur la période du 01/10/2014 au 30/09/2015 pour l’ensemble des indicateurs des volets
Environnemental et Sociétal.
Périmètres de reporting :
La couverture du périmètre des indicateurs sociétaux et environnementaux est renseignée selon la règle
suivante pour chacun d’entre eux : (sur la période de reporting du 01/10/2014 au 30/09/2015)
Périmètres Part du CA CA (en M€)
Couverture France Logement Hors Filiales 74% 1 766
Couverture France IE Hors Filiales 17% 403
Couverture France Hors Filiales 90% 2 169
Couverture France 96% 2 304
Couverture France + international 100% 2 402
*Filiales au 30/09/2015 : Urbis, Ossabois, SLC, Loticis, et Le Chêne Vert.
Le périmètre des indicateurs sociaux est renseigné préalablement à chaque tableau d’indicateurs,
Le périmètre France comprend l’ensemble des filiales françaises consolidées au 31 décembre 2015, à
savoir Urbis, Ossabois, SLC, Loticis et Le Chêne Vert.
Le périmètre monde comprend le périmètre France et l’ensemble des filiales à l’international.
1
I Notre démarche Développement Durable ....................................................................... 5
I.1 Quatre axes .................................................................................................... 5
II Point d’avancement 2015 sur les objectifs chiffrés de la démarche Développement Durable .......... 8
III Politique générale en matière d’environnement ..............................................................10
III.1 L’Organisation de la société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas
échéant, les démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement ..................10
III.2 Les actions de formation et d’information des salariés menées en matière de protection de
l’environnement ......................................................................................................13
III.3 Les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions ..........14
III.4 Le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sous réserve
que cette information ne soit pas de nature à causer un préjudice sérieux à la société dans un litige en
cours 14
IV Pollution et gestion des déchets .................................................................................15
IV.1 Les mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol
affectant gravement l’environnement ............................................................................15
IV.2 Les mesures de prévention, de recyclage et d’élimination des déchets .............................15
IV.3 La prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une
activité .................................................................................................................16
V Utilisation durable des ressources ...............................................................................16
V.1 La consommation d’eau et l’approvisionnement en eau en fonction des contraintes locales ....16
V.2 La consommation de matières premières et les mesures prises pour améliorer l’efficacité dans
leur utilisation ........................................................................................................17
V.3 La consommation d’énergie, les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et le
recours aux énergies renouvelables ...............................................................................18
V.3.1 BEPOS .....................................................................................................18
V.3.2 BEPAS .....................................................................................................20
V.3.3 Réhabilitation............................................................................................21
V.3.4 Sobriété énergétique ...................................................................................22
V.3.5 Smart Grids ..............................................................................................23
V.3.6 L’innovation au service de la performance énergétique ..........................................23
V.4 L’utilisation des sols .........................................................................................24
VI Changement climatique ...........................................................................................25
VI.1 Les rejets de gaz à effet de serre ..........................................................................25
VI.2 L’adaptation aux conséquences du changement climatique ...........................................26
VII Protection de la biodiversité ..................................................................................27
VII.1 Les mesures prises pour préserver ou développer la biodiversité ..................................27
VIII Impact territorial, économique et social de l’activité de la société ....................................28
VIII.1 En matière d’emploi et de développement régional .................................................28
VIII.2 Sur les populations riveraines ou locales ...............................................................30
IX Relations entretenues avec les personnes ou les organisations intéressées par l’activité de la société
31
IX.1 Les conditions du dialogue avec ces personnes ou organisations ......................................31
2
IX.2 Les actions de partenariat ou de mécénat ...............................................................32
X Sous-traitance et fournisseurs ...................................................................................33
X.1 La prise en compte dans la politique d’achat des enjeux sociaux et environnementaux ..........33
X.2 L’importance de la sous-traitance et la prise en compte dans les relations avec les fournisseurs
et les sous-traitants de leur responsabilité sociale et environnementale ....................................35
XI Loyauté des pratiques .............................................................................................36
XI.1 Les actions engagées pour prévenir la corruption .......................................................36
XI.2 Les mesures prises en faveur de la santé et de la sécurité des consommateurs ....................36
XI.3 Les autres actions engagées, au titre des informations relatives aux engagements sociétaux, en
faveur des Droits de l’homme ......................................................................................37
XII Emploi ............................................................................................................38
XII.1 Embauches et licenciements .............................................................................39
XII.2 Mobilité interne ............................................................................................40
XII.3 Rémunération et leurs évolutions .......................................................................41
XIII Organisation du travail .........................................................................................41
XIII.1 L’organisation du travail ..................................................................................42
XIII.2 Absentéisme ................................................................................................44
XIV Relations sociales ...............................................................................................44
XIV.1 L’organisation du dialogue social ........................................................................44
XIV.2 Bilan des accords collectifs ..............................................................................45
XV Santé et sécurité ................................................................................................45
XVI Formation ........................................................................................................45
XVII Diversité et égalité des chances ..............................................................................47
XVII.1 La politique mise en œuvre et les mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et
les hommes ............................................................................................................47
XVII.2 La politique mise en œuvre et les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des
personnes handicapées ..............................................................................................47
XVII.3 La politique mise en œuvre et les mesures prises en faveur de la lutte contre les
discriminations ........................................................................................................48
XVIII Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’OIT ......................48
3
Introduction L’année 2015 été rythmée par la préparation de la COP21 (21e Conférence des parties de la Convention- cadre des Nations unies sur les changements climatiques de 2015) qui s’est tenue en décembre à Paris. Mobilisés pour soutenir cet événement stratégique le Groupe et ses métiers ont présenté leurs solutions les plus novatrices en matière de maîtrise de l’énergie, de réduction des gaz à effet de serre et de préservation des ressources. Sa présence a pris plusieurs formes : présence sur des salons professionnels labellisés COP21 (Word Efficiency, La Galerie des solutions) et conférences thématiques sur place puis mises à disposition sur Internet. En outre, Bouygues Immobilier, a participé aux « Trophées des solutions climat ». Le projet Hikari, premier îlot mixte à énergie positive développé par Bouygues Immobilier a été distingué comme « Coup de cœur Grand Groupe », dans la catégorie « Adaptation aux changements climatiques». Crédit photo : Lionel Samain - Remise des « Trophées Solutions Climat », Galerie des Solutions COP21. Photo : Olivier Bouygues - Directeur Général Délégué Groupe Bouygues, Ségolène Royal – Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, François Bertière – Président Directeur Général Bouygues immobilier 4
I Notre démarche Développement Durable
Le développement durable se trouve au cœur de nos métiers. C’est en partant de ce postulat que
Bouygues Immobilier a développé des savoir-faire reconnus en matière d’aménagement de projets
urbains durables. Cet engagement, nous l’avons placé au centre de notre stratégie d’innovation, pour
imaginer la ville de demain. Des projets engagés main dans la main avec les collectivités locales, pour
construire avec elles une approche globale du développement de leurs territoires, mais aussi aux côtés
des habitants, pour faire naître des espaces à la fois durables et agréables à vivre.
« Nous sommes aujourd’hui des opérateurs urbains et inventons sans cesse de nouvelles formes de
partenariats avec tous les acteurs de nos projets. Nous accompagnons par exemple les habitants des
résidences BBC pour faciliter la prise en main de leur logement. Nous favorisons également la qualité de
vie en dynamisant le développement économique local ou en aidant l’intégration locale et les mobilités
douces, en partenariat avec les élus porteurs d’une politique concrète de développement durable.
Quant à notre activité en immobilier d’entreprise, nos engagements en développement durable se
traduisent par la recherche constante de l’optimisation de la performance énergétique et d’un plus
grand confort d’usage. »
Christelle Capdupuy, Directrice du Développement Durable de Bouygues Immobilier
I.1 Quatre axes
En 2012, une démarche Développement Durable a été déployée dans l’entreprise afin de donner un
cadre à la fois lisible et compréhensible pour porter les ambitions environnementales, sociales et
sociétales durant la période 2012 – 2015. Pour faciliter l’assimilation de la démarche par l’ensemble de
nos parties prenantes nous l’avons structurée en 4 axes prioritaires, couvrant l’ensemble des actions de
Bouygues Immobilier.
AXE 1
C’est, depuis plusieurs années, l’axe de développement essentiel de Bouygues Immobilier et de sa
stratégie d’innovation. Il se décline dans quatre directions : relever le défi énergétique ; innover dans la
conception et la gestion des immeubles ; diminuer l’empreinte environnementale des bâtiments ;
5
anticiper les attentes et les besoins des clients en leur proposant des immeubles de haute qualité environnementale et à performance énergétique optimale. AXE 2 Concevoir des projets urbains durables, inventer la ville de demain, assumer la responsabilité de l’entreprise vis-à-vis de la société civile, optimiser l’empreinte environnementale des processus… Il s’agit dès aujourd’hui de relever les défis énergétiques, environnementaux et sociaux en proposant aux collectivités locales et aux habitants des solutions durables pour l’avenir, en intégrant harmonieusement les quartiers entre eux, en créant des communautés de territoires, en nouant des partenariats locaux. AXE 3 Développer la diversité dans son organisation, garantir le dialogue social, assurer la formation et la sécurité de tous au travail : tels sont les axes privilégiés par Bouygues Immobilier pour enrichir et développer le potentiel de chacun de ses collaborateurs. 6
AXE 4 Optimiser la gouvernance interne de l’entreprise, c’est faire évoluer en permanence les procédures internes pour mieux répondre aux attentes des clients. Mais il s’agit aussi de construire le dialogue avec l’ensemble des parties prenantes. Pour cela, Bouygues Immobilier consolide un reporting extra-financier qui formalise en toute transparence ses engagements auprès de la société civile et partage son éthique des affaires tout en mettant en place une démarche responsable auprès de ses fournisseurs. 7
II Bilan sur les objectifs chiffrés de la démarche Développement Durable
Objectif atteint ! Objectif atteint !
Nous avons atteint Nous avons dépassé
nos objectifs de plus de deux
de livraison points l’objectif de
de surface 38,5 % de
Green Office ® femmes cadres
et Rehagreen ®, en 2015 avec un
à travers l’avancement arrêté au 31
phasé de nos projets. décembre 2015 à
35 % de la surface 40,7 % de femmes
d'Immobilier cadres.
d'Entreprise est
réhabilitée
Rehagreen® en cumul
depuis 2012. 23% de
cette surface est
réalisée en Green
Office®
Entre 2012 et Objectif atteint !
2015, l’intensité Le fort
carbone déploiement
Corporate de de la démarche
Bouygues Immobilier d’évaluation
a diminué de des fournisseurs
5,4 %, intégrant dans l’activité
notamment le Logement,
renouvellement initiée fin 2011,
qualifié de nous permet de
notre parc de passer de 64 %
véhicules de de fournisseurs
fonctions. L’objectif évalués sur leur
n’est pas atteint, démarche
notamment en raison développement
du développement durable en 2013
des activités à 92,6 % en 2015.
internationales en
2015, qui a généré un
accroissement des
déplacements.
8Le déploiement de notre démarche développement durable sur la période 2012 – 2015 s’achève donc avec l’atteinte de trois objectifs chiffrés sur quatre (voir ci-dessus). En cette fin de période nous dressons un bilan très positif quant au déploiement de la démarche qui a permis d’assurer l’intégration des grands enjeux sociaux, sociétaux et environnementaux de Bouygues Immobilier au cœur de sa stratégie et de fédérer autour de cette idée l’ensemble des collaborateurs de l’entreprise. Bouygues Immobilier est désormais prêt à déployer sa nouvelle démarche en 2016 , synonyme de maturité face aux défis du changement climatique, aux enjeux territoriaux et au nécessaire engagement de l’entreprise pour l’amélioration continue de la qualité de vie de ses collaborateurs. 9
Informations environnementales
III Politique générale en matière d’environnement
III.1 L’Organisation de la société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas
échéant, les démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement
Au sein de Bouygues Immobilier, le développement durable est intégré à la Direction Communication
Marketing et Développement Durable, dont la directrice est membre du comité stratégique de Bouygues
Immobilier. Opérateur engagé de la ville durable, Bouygues Immobilier mène depuis 2006 une politique
active en matière de développement durable :
• en phase de conception des programmes ;
• sur les chantiers des bâtiments réalisés par des constructeurs pour Bouygues Immobilier ;
• dans les processus internes (ex : Plan de déplacement d’entreprise, optimisation de nos
consommations énergétiques, politique d’impressions …).
Afin d’allier management environnemental des opérations, confort et qualité sanitaire sur ses
programmes, Bouygues Immobilier s’est notamment engagé dans des démarches de certifications
environnementales portant sur des thèmes tels que chantier propre, choix des matériaux, gestion de
l’eau et de l’énergie, confort acoustique, avec les démarches Habitat & Environnement (H&E) et Haute
Qualité Environnementale (HQE®). En 2016 la certification NF Logement HQE va venir remplacer les
certifications H&E et HQE.
Il est envisagé que l'énergie positive sera la norme pour tous les logements et bâtiments de bureaux
neufs à partir de 2020. C’est pourquoi Bouygues Immobilier anticipe dès maintenant l’évolution du
marché, à travers le développement de sa marque Green Office®, son offre de bâtiments tertiaires à
énergie positive, et, en Logement, à travers la réalisation de bâtiments de Logement à énergie positive
et énergie passive. Après avoir livré en Avril 2013 la première résidence à énergie positive d’Ile-de-
France, L’avance à Montreuil (certifiée NF Logement HQE® et labellisée BBC-Effinergie®, comprenant 33
logements et 4 toitures recevant des capteurs solaires photovoltaïques), Bouygues Immobilier
comptabilise aujourd’hui trois opérations de logements passifs : Osmoz à Orvault, Tempo à Carquefou et
Les Lodges à Chanteloup-en-Brie, en chantier sur l'exercice 2015 pour un total de 163 logements. A cela
viennent s'ajouter L'Odyssée à Anglet et la partie Logement d'Hikari à Lyon totalisant à eux deux 67
10logements BEPOS et portant le nombre de logements BEPAS/BEPOS 2015 à 230 soit une augmentation de
107 % par rapport à l’exercice précédent.
Couverture Oct-12 / Oct-13 / Oct-14 /
Indicateur Périmètre Unité
(*) Sep-13 Sep-14 Sep-15
Part du chiffre d’affaires bénéficiant d’un
engagement de certification ou labellisation France +
96 % % 96 93 98
environnementale (H&E et BBC-Effinergie en filiales
Logement, ou HQE® en Immobilier d’Entreprise).
(*) La couverture en % concerne la part de Chiffre d’affaires du périmètre couvert, et ce pour tous les indicateurs
dans ce document.
Commentaire de tendance 2015 :
Sur l'exercice 2015, la part du chiffre d'affaires certifié H&E et BBC est de 100% en Logement. Cela traduit
l'engagement pris par Bouygues Immobilier de déposer l'ensemble de ses permis de construire en BBC ou supérieur
à compter de juillet 2010. En Immobilier d'Entreprise, le CA est couvert à 96,4 % par la labellisation HQE® contre
72,7 % en 2014.
A l’échelle du quartier, Bouygues
Immobilier s’engage aussi en faveur de
l’environnement dès la phase de
conception de ses projets d’envergure.
Ainsi, le 18 décembre 2014, Ginko,
l’EcoQuartier du Lac de Bordeaux, a
reçu le Label Ecoquartier délivré par
le Ministère du logement, de l’égalité
des territoires, et de la ruralité. De
plus, Cap Azur, à Roquebrune-Cap-
Martin, et la ZAC Pompidou - Le
Mignon, à Bois-Colombes, réalisés par
Bouygues Immobilier, ont été lauréats
de la mention « Engagé dans la
labellisation » lors de la remise des
trophées du label national EcoQuartier
porté par le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie en 2013. Cette étape du
processus de labellisation distingue les projets, en cours de réalisation, pour la pertinence des moyens
mobilisés, leur performance environnementale et sociétale, et la faisabilité du projet. Bouygues
Immobilier est le seul acteur privé à avoir été récompensé pour deux projets.
Primé à plusieurs reprises, notamment pour sa sobriété énergétique, Ginko est exemplaire à plus d’un
titre : architecture bioclimatique, bâtiments à faible consommation, réseau de chaleur biomasse
(bois/huile), transports en commun (bus, tramway), développement des déplacements doux.
A noter que l’ensemble des logements de Cap Azur et de Ginko visent la labellisation BBC-Effinergie® et
sont engagés dans une démarche de construction durable « NF logement – démarche HQE® ».
D’autre part, Bouygues Immobilier a formalisé la démarche UrbanEra®, une méthodologie innovante et
élaborée au cas par cas pour créer des quartiers mixtes, intelligents et durables. Cette méthodologie
s’appuie sur 6 piliers stratégiques pour répondre aux différents enjeux et s’engager sur des objectifs
précis :
1. le pilotage et la mutualisation énergétique à l’échelle de l'éco-quartier,
2. le développement des mobilités et de services urbains de proximité,
3. la mise en place de circuits courts autour du traitement de l’eau et de la valorisation des
déchets,
4. la mise en valeur de la nature en ville et de la biodiversité,
115. le déploiement d’actions participatives à destination des habitants,
6. l’attention portée au confort et à la qualité d’usage du bâtiment.
A travers ces 6 piliers UrbanEra® gère de grands projets d’urbanisme dans leur totalité, du diagnostic
territorial à la livraison.
C’est également un agrégateur de compétences qui s’entoure des meilleurs partenaires (entreprises
industrielles, start-up, associations, etc.) mobilisant ainsi les expertises les plus adaptées à la réalisation
du projet. Enfin, privilégier la dimension humaine et favoriser l’implication des habitants au travers d’un
dispositif de consultation forte reste une priorité.
Aujourd’hui, il y a 6 quartiers Urbanera réalisés ou en cours de réalisation avec Ginko à Bordeaux, le Fort
d’Issy à Issy-les-Moulineaux, Font-Pré à Toulon, Hikari à Lyon, Cap Azur à Roquebrune-Cap-Martin et
enfin Cœur Université à Nanterre. En effet, depuis le premier trimestre 2014, l’Etablissement Public
d’Aménagement de la Défense Seine Arche (EPADESA) a confié à Bouygues Immobilier la réalisation d’un
ensemble urbain de 73 000 m² au pied de l’université de Nanterre Paris Ouest. Cœur Université, c’est
34 000 m² de logements (dont 60 % dédiés au locatif social), 26 000 m² de bureaux et 13 000 m² de
commerces en pied d’immeuble et enfin un tiers-lieu connecté multi-utilisateurs de 8 000 m² (sous la
marque NextDoor développée par Bouygues Immobilier).
Nanterre Cœur Université
Architecte : François Leclercq Architectes / Perspectiviste : MEKENE
12III.2 Les actions de formation et d’information des salariés menées en matière de protection de
l’environnement
Bouygues Immobilier met à disposition de ses collaborateurs un espace Développement Durable sur
l’intranet Kiosque, présentant la démarche et ses dernières actualités, et explicitant 12 éco-gestes
citoyens à déployer au quotidien et portant sur les économies d’énergie, le tri et le recyclage.
Par ailleurs, la Direction Développement Durable met en place
ponctuellement des actions d’information et de sensibilisation. Par
exemple, la Semaine Européenne du Développement durable
(SEDD) est un temps fort de communication interne permettant
d’aborder des thématiques comme l’immobilier durable qui est au
cœur de notre développement, l’ancrage territorial et la qualité
de vie professionnelle de nos collaborateurs. En 2015, chaque jour
de la semaine un article accompagné d’interviews de
collaborateurs et d’un jeu concours (plus de 500 participants) a
été publié. Ainsi, des sujets aussi variés que la COP 21, le
changement climatique, les ressources naturelles, l’urbanisation
ou encore la diversité professionnelle ont été abordés.
Le dernier jour de la SEDD a également été l’occasion de présenter et de lancer officiellement le projet
Agence Responsable qui récompense les meilleures pratiques des agences pour réduire leur empreinte
environnementale (mobilité, consommations d’énergies, traitement des déchets, …) et s’intégrer au
tissu économique et social local à travers la mise en place d’actions de solidarité. En décembre 2015,
quatre Agences sont déjà récompensées.
A l’occasion de la Semaine de la mobilité, la Direction du Développement Durable met en avant auprès
des collaborateurs les comportements vertueux à adopter, permettant la réduction de l’impact
environnemental des déplacements, tels que l’utilisation des véhicules électriques en auto partage mis à
leur disposition ou l’offre de covoiturage interne.
Enfin, la Direction du Développement Durable a lancé en 2013 une série d’infographies visant à
sensibiliser ses collaborateurs aux enjeux du Développement Durable et a diffusé cette année à toute
l’entreprise le troisième volet de cette saga sur le changement climatique.
2015 2014 2013
13III.3 Les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions
En amont, Bouygues Immobilier a une politique de prévention qui consiste à saisir systématiquement un
bureau d’études dès qu’il s’intéresse à un terrain. Si le rapport suscite des interrogations, un diagnostic
plus détaillé est exigé et des mesures de réhabilitation du sol, du sous-sol et des eaux souterraines
permettant de garantir la compatibilité de l’état du site avec l’affectation future des terrains sont alors
demandées au bureau d’études.
En phase de construction, sur l’ensemble de ses chantiers d’Immobilier d’Entreprise, Bouygues
Immobilier structure une démarche de prévention des risques environnementaux sur ses opérations au
travers de la charte des chantiers verts. Cette démarche est systématique pour les programmes
d’Immobilier d’Entreprise (16 % du CA de Bouygues Immobilier) et sur les opérations de logements
certifiées HQE®. La certification Habitat & Environnement couvre jusqu’à
maintenant une partie des opérations de Logement de Bouygues Immobilier.
Cette certification comprend, parmi les sept thèmes environnementaux qui
la définissent les chantiers à faible nuisance. A compter du prochain exercice
(2016), la certification NF Habitat HQE® va remplacer les certifications H&E
et HQE® ; elle a pour objectif de couvrir 25 % de la production de Logement
Bouygues Immobilier dès 2016. Cette certification mettra ainsi un fort accent
sur la structuration d’une démarche chantier à faible nuisance plus élaborée.
La charte des chantiers verts implique la désignation, en amont des travaux, d’un coordinateur
environnement, à la charge de l’entreprise de gros-œuvre, présent durant toute la durée du chantier,
afin de limiter les risques environnementaux. Son rôle est de collecter, stocker et classifier l’ensemble
des données à caractère environnemental nécessaires à l’organisation d’un chantier à faibles nuisances.
Il est également le garant du respect des mesures mises en place. Chaque corps d’état désigne aussi un
Responsable Environnement qui est l’interlocuteur privilégié du coordinateur. Ces responsables
sensibilisent les différents acteurs du chantier aux enjeux environnementaux et aux risques de pollution.
Ils fournissent au coordinateur l’ensemble des moyens matériels et supports documentaires nécessaires à
l’application des principes de prévention des risques environnementaux.
III.4 Le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sous réserve
que cette information ne soit pas de nature à causer un préjudice sérieux à la société dans un
litige en cours
Le risque de pollution fait partie des risques retenus dans le cadre de la cartographie des risques majeurs
de Bouygues Immobilier. Les procédures d’acquisition de terrains prévoient la réalisation d’études de sol
en amont de l’achat du terrain. L’obtention d’un rapport attestant l’absence d’une quelconque pollution
du sol et/ou du sous-sol est une condition suspensive des promesses d’acquisition de terrains ; il ne peut
y être dérogé que sur autorisation préalable du comité d’engagement. Dans ce cas précis, le surcoût
éventuel de dépollution, évalué au cas par cas, est directement intégré au coût total de l’opération, en
amont de la signature de la promesse d’acquisition de terrain.
14IV Pollution et gestion des déchets
IV.1 Les mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol
affectant gravement l’environnement
L’engagement de Bouygues Immobilier repose notamment sur la démarche HQE®, et les certifications
LEED® et BREEAM® :
- en phase de conception : La démarche HQE® vise à améliorer la qualité environnementale des
bâtiments neufs et existants, c’est-à-dire à proposer des ouvrages dont les impacts sur l’environnement,
évalués sur l’ensemble du cycle de vie, sont les plus maîtrisés possibles.
- en phase de construction : Un chantier HQE® doit veiller durant son exécution à la réduction des
pollutions de toutes natures (air, eau, sol) et ce, de façon systématique.
En outre, la gestion efficace de l'eau est un des cinq domaines clés analysés donnant lieu à un examen
indépendant dans le cadre de la certification internationale LEED®. Cette certification tout comme la
certification BREEAM® qui intègre une catégorie à part entière « Pollutions et Emissions » sur les
pollutions dans l’air, l’eau et le sol engendrées par le bâtiment tout au long de son cycle de vie, est
utilisée par Bouygues Immobilier sur ses opérations de bureaux.
D’autre part, Bouygues Immobilier a développé la charte des Chantiers Verts qui permet de prévenir et
réduire les rejets dans l’air, l’eau et le sol. (Cf chapitre « Les moyens consacrés à la prévention des
risques environnementaux et des pollutions »).
IV.2 Les mesures de prévention, de recyclage et d’élimination des déchets
Sur les opérations de logements certifiées HQE® et sur 100 % des programmes d’Immobilier d’Entreprise
de Bouygues Immobilier, la charte des chantiers verts impose que le tri des déchets soit effectué sur le
chantier. Un Schéma d’Organisation de Gestion des Déchets (SOGED) doit être réalisé. Un diagnostic est
effectué en amont du chantier afin d’organiser en conséquence la valorisation des déchets. Le suivi et la
traçabilité de ces déchets collectés et traités permettent de gérer avec fiabilité leur destination. Le
déploiement en 2016 de la NF Habitat HQE permettra de structurer la gestion des déchets sur les
chantiers de Logement concernés (25% dès 2016 puis déploiement progressif).
Par ailleurs, face à la raréfaction des ressources non renouvelables, à la hausse du prix des matières
premières, et à l’augmentation des pollutions et des quantités de déchets, de nouvelles réflexions
s’ouvrent sur une refonte de nos modèles de production et de consommation. A travers le réemploi, le
recyclage ou la valorisation énergétique des déchets issus de la déconstruction, le modèle de l’économie
circulaire représente pour le secteur du bâtiment une opportunité de réduction de l’impact
environnemental des opérations. C’est pourquoi Bouygues Immobilier expérimente depuis un an des
démarches d’économie circulaire sur trois de ses projets. (cf 5.2)
La Direction du Développement durable noue également des partenariats externes avec différents
acteurs de la chaine de valeur et participe à des groupes de travail multi-acteurs afin de lever les freins
et faire progresser l’ensemble de la filière construction vers une gestion des déchets plus vertueuse.
Par exemple le projet DEMOCLES : un élan collectif au service du recyclage des déchets du second
œuvre, porté par Recylum et réunissant l’ensemble de la chaine des acteurs concernés par les déchets
du BTP. Le projet a deux objectifs :
1. Élaborer des recommandations concrètes et opérationnelles à l’usage des maîtres d’ouvrage et
maîtres d’œuvre pour la gestion des déchets (prise en compte de la gestion des déchets dans les
documents de consultation des entreprises, suivi de la gestion des déchets pendant la phase de
réalisation des chantiers...).
152. Élaborer des recommandations sur les compétences requises pour la dépose sélective (formation
à la dépose sélective pour les conducteurs de travaux, les chefs de chantier, les ouvriers de la
démolition…).
Bouygues Immobilier porte également avec Suez, Colas et Bouygues Construction un projet sur le
réemploi et le recyclage des matériaux de construction dans le cadre de l’Ideas Lab, un plateau
d’innovation multipartenaires privées et publics créé en 2001 par le Commissariat à l’Energie Atomique.
IV.3 La prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une
activité
Sur les chantiers qui bénéficient d’une charte de chantier vert (100 % de l’Immobilier d’Entreprise ainsi
que les programmes de logements certifiés HQE®), Bouygues Immobilier effectue un contrôle du niveau
acoustique. La mesure des nuisances sonores permet, le cas échéant, d’engager des actions correctives
permettant de réduire les nuisances sonores et vibratoires identifiées comme excessives. Un rapport
hebdomadaire est fait afin de rendre compte de la situation sonore sur le chantier.
V Utilisation durable des ressources
V.1 La consommation d’eau et l’approvisionnement en eau en fonction des contraintes locales
La gestion de l'eau est une préoccupation majeure de Bouygues Immobilier dans la conception et la
réalisation de ses programmes. Les programmes de logements et de bureaux bénéficiant de la
certification HQE® doivent aborder cette thématique en amont de la phase de chantier.
Notre démarche d’aménagement urbain durable est articulée autour de six piliers parmi lesquels se
trouve l’eau & les déchets. La gestion durable de la ressource en eau est adressée via une approche
globale du cycle de l’eau : limitation des consommations, exploitation des eaux pluviales, valorisation
des eaux usées. Certains programmes prévoient la récupération et le stockage des eaux de pluie qui
servent ensuite à l’arrosage des espaces verts et/ou des terrasses végétalisées comme sur l’écoquartier
de Ginko à Bordeaux.
Couvertu Oct-12 / Oct-13 / Oct-14 /
Indicateur Périmètre Unité
re Sep-13 Sep-14 Sep-15
Sièges sociaux Galeo
Consommation d’eau
& O’Mallet
24 % m3 2 756 2936 3356
m3/collaborateur 6,9 6,8 7,4
Consommation d’eau Sièges sociaux Galeo
24 %
par collaborateur & O’Mallet
% -1,4 % 9,3%
*La couverture du périmètre en % du CA pour la consommation d’eau de nos implantations correspond au pourcentage de collaborateurs
présents sur les sites concernés (Galeo et O’Mallet à Issy-les-Moulineaux) soit 24% des effectifs au 30/09/2013.
Commentaire de tendance 2015 :
La consommation d'eau par collaborateur sur les sites concernés augmente de 9,3 % en raison notamment d'une
consommation anormalement élevée sur le site de Galeo au mois d'Octobre 2014. Plusieurs facteurs peuvent
l'expliquer comme les campagnes de nettoyage des vitreries, les fuites éventuelles.
16V.2 La consommation de matières premières et les mesures prises pour améliorer l’efficacité dans
leur utilisation
En Janvier 2015, Bouygues Immobilier a mis en place le projet ECOPRINT, ayant pour objectif de
rationaliser considérablement la consommation de papiers de bureau au sein de nos implantations. Le
projet vise à mutualiser et rationaliser la quantité de matériel à disposition des collaborateurs en
mettant en place une file d’impression unique et un code personnel pour chacun sur toute la France,
permettant aux collaborateurs de récupérer leurs impressions sur n’importe quel équipement, mais
empêchant ainsi l’impression de documents non récupérés. Depuis sa mise en place, le projet a permis
d’éviter 465 022 impressions, correspondant à l’économie de 13 T éq CO2, 28 arbres et 4 650 m3 d’eau.
Dans le cadre de l’expérimentation d’une stratégie d’économie circulaire sur nos chantiers, plusieurs
initiatives ont permis de réaliser des économies de matières premières notamment à travers le réemploi
et le recyclage :
- Sur l’opération du 21 Rue de la Vannes à Montrouge, une opération de réhabilitation Rehagreen
de 15 000m² de bureaux par démolition – reconstruction, l’Assistant Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
réemploi Encore Heureux & Bellastock a été missionné pour diagnostiquer les matériaux
susceptibles d’être réemployés. (chapes de béton, dalles de compressions, allèges, …). L’issue de
ces travaux permettra à terme de choisir les solutions viables sur les plans économique et
environnemental.
-
21 Rue de la Vanne, Montrouge
Architecte : BRENAC & GONZALEZ
- Autre exemple, les travaux de déconstruction de l’ancien hôpital de Font-Pré à Toulon, en
préparation de la construction d’un nouvel Ecoquartier, ont généré 77 000 tonnes de déchets
(dont 50 000 tonnes de gravats) qui seront triés et concassés pour être réutilisés, dont environ la
moitié sur place. La méthode de déconstruction a été choisie pour permettre de réutiliser les
gravats en fonction de leur nature.
17Les autres actions de réduction dans l’utilisation de matières premières s’inscrivent dans la politique
d’optimisation des coûts de construction. Bouygues Immobilier travaille notamment avec le CSTB afin
d’optimiser l’écoconception des projets immobiliers.
V.3 La consommation d’énergie, les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et le
recours aux énergies renouvelables
Oct-12 / Oct-13 / Oct-14 /
Indicateur Périmètre Couverture Unité
Sep-13 Sep-14 Sep-15
France hors
Consommation d’électricité (facturée) 90 % MWh 3412 3031 3075
filiales *
* hors boutiques et bulles de vente
Commentaire de tendance 2015 :
En 2015, les consommations électriques de nos 34 sites sur le périmètre France hors filiales restent stables..
V.3.1 BEPOS
En anticipation de la
Règlementation Bâtiment
Responsable 2020, l’objectif est
maintenant de concevoir des
bâtiments dont le bilan
énergétique est positif, grâce
notamment à la production
d’énergie à partir de sources
renouvelables (photovoltaïque,
centrale à cogénération à huile
végétale, géothermie) et un
niveau de performance
énergétique exemplaire.
Ainsi, en Immobilier d’Entreprise, nous en sommes déjà à la troisième génération de Green Office®, fruit
de la démarche de Bouygues Immobilier pour les immeubles de bureaux de grande envergure à énergie
positive. En associant performance énergétique et bien-être des utilisateurs, ces bâtiments produisent
davantage d’énergie qu’ils n’en consomment, grâce à l’utilisation d’énergies renouvelables et à leur
conception bioclimatique. Du choix des matériaux à l’isolation acoustique, en passant par l’utilisation de
la lumière naturelle, les Green Office® sont aussi économes en énergie qu’agréables à vivre. Bouygues
Immobilier s’était par ailleurs engagé à atteindre 20 % de la surface totale d’Immobilier d’Entreprise en
chantier ou livrée sur la période 2012 – 2015, en Green Office®. Cet objectif est atteint avec 23 % de
cette surface en Green Office®. A ce jour, 15 projets Green Office® sont en cours.
Au-delà de la performance énergétique du bâtiment, Aveltys propose à l’entreprise utilisatrice un
service complet comprenant :
- La maîtrise du budget d’exploitation au travers de la garantie de charges ;
- Le rôle de « guichet unique » pour l’utilisateur via la gestion de l’ensemble des acteurs
multitechniques.
Au préalable, l’entreprise utilisatrice définit, avec Aveltys, ses besoins de performance et de confort de
son bâtiment Green Office®. Grâce à son outil de pilotage Si@go, Aveltys peut alors fournir la visibilité
sur les coûts réels d’exploitation et garantir un montant maximum, pendant toute la durée du bail.
18Actualité phare de cette année 2015 pour Green Office®, l’opération de Rueil a été inaugurée en mars
2015 et accueille notamment le siège d’Unilever France. Green Office® Rueil a obtenu la certification NF
HQE Bâtiments Tertiaires Label HPE, niveau Bepos-effinergie en phase réalisation pour les bâtiments Est
et Ouest, délivrée par Certivéa. L’ensemble Green Office® Rueil est aujourd’hui la plus grande opération
tertiaire à énergie positive en France et représente un exemple emblématique des solutions bas carbone
que Bouygues Immobilier propose.
Pour finir, en Mai 2015, Bouygues Immobilier a posé la 1ere pierre du Green Office Bordeaux qui
accueillera en Septembre 2016 le siège social de la CEAPC. Le bâtiment produira davantage d’énergie
qu’il n’en consommera pour son fonctionnement tout en offrant un réel confort de travail pour les 450
collaborateurs de la CEAPC qui l’occuperont grâce notamment à ses 1 000 m² de panneaux
photovoltaïques et 300 m² sur la façade Sud dont la production d’électricité est équivalente à 22
Kwh/m²/an. L’isolation thermique et acoustique, les larges surfaces vitrées, et l’utilisation des apports
de lumière naturelle optimisée permettront par ailleurs de réduire au maximum la consommation du
bâti.
Oct-12 / Oct-13 / Oct-14 /
Indicateur Périmètre Couverture Unité
Sep-13 Sep-14 Sep-15
Surface des opérations d’Immobilier
France +
d’Entreprise Green Office®, actives*sur la 96 % m² 47589 82789 93915
filiales
période de reporting
* Opération ayant au moins un jour de chantier actif ou étant livrée sur la période de reporting.
Commentaire de tendance 2015 :
En 2015 , les 11 126 m² du Green Office® CPI CEAPC- Bordeaux mis en chantier en janvier 2015 viennent s'ajouter
aux 35 200 m² du Green Office® Spring à Nanterre, aux 4 052 m² du Green Office® de Chatenay, aux 35 000 m²
de Green Office® Rueil-Malmaison et enfin à la partie tertiaire du projet Hikari de 8 537 m², toujours en chantier
en 2015, portant ainsi la surface Green Office® en chantier à 93 915 m². L'objectif de 20 % de la surface
d'Immobilier d'Entreprise en Green Office®, en cumul depuis 2012, est atteint avec 23% de cette surface en Green
Office®..
Dans le même temps, l’expertise de Bouygues Immobilier dans la réalisation de programmes de
logements à énergie positive se conforte. Après la livraison en mars 2013 à Aix-en-Provence, et en avril
2013 à Montreuil, de deux premiers programmes de logements à énergie positive, l'Odyssée à Anglet
actuellement en chantier et la partie Logement d'Hikari à Lyon livrée en Juin 2015 totalisent à eux deux
67 logements BEPOS en chantier ou livrés cette année.
HIKARI, Lyon / Photographe : Olivier Guerrin / Architecte : Kengo Kuma and Associates
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