RENTRÉE 2018 À LA SEMAINE DE 4 JOURS RETOUR - Service communication Mairie de Claix Juin 2018 1500 exemplaires - Ville de Claix
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RENTRÉE 2018 RETOUR À LA SEMAINE DE 4 JOURS www.ville-claix.fr Service communication Mairie de Claix Juin 2018 1500 exemplaires Likez Claix ! www.ville-claix.fr
La rentrée 2018 Chers parents, enseignants, agents communaux, membres associatifs, SOMMAIRE Après une année 2017/2018 marquée par une large concertation sur les rythmes scolaires, la semaine de quatre jours et le Projet Educatif De Territoire, nous avons fait des choix en tenant compte de l’intérêt général et de nos convictions. Nous continuerons à favoriser l’accès au plus grand nombre d’enfants aux activités éducatives proposées sur le territoire selon la nouvelle organisation du temps scolaire. Le mercredi sera un jour dédié à la famille et aux loisirs ; nous avons fait en sorte de concevoir avec les associations locales une offre cohérente et complémentaire. J’espère qu’elle permettra à chacun de trouver le meilleur équilibre possible entre temps sco‐ 2 Préambule laire, périscolaire, extrascolaire et temps familial. Cette large concertation menée sur plusieurs mois, a pu aboutir grâce à des outils informa‐ 3 La scolarisation des élèves dans les écoles tiques performants, et des instances de dialogue multiples très constructives auxquelles vous avez tous participé. 6 Les inscriptions aux services municipaux Je vous remercie d’avoir apporté votre vision et vos idées pour construire ensemble. parascolaires Au‐delà des orientations éducatives, nous attacherons toujours la plus grande importance aux projets structurels pour répondre aux besoins et améliorer les conditions d’accueil et de 10 Tarification, facturation et paiement travail. Ainsi, après avoir augmenté la capacité d’accueil de la cantine Pont Rouge, nous allons mener 12 Fonctionnement et déroulement des services une étude pour mieux organiser les locaux existants. Concernant le groupe scolaire Claix Centre, les choix seront faits avant la fin de l’année 2018. 18 Le transport scolaire Je suis consciente de la lenteur du projet, mais nous avons besoin d’être conseillés au regard des enjeux. Nous avons désormais tous les éléments pour décider et nous reviendrons très 27 Les animations pendant les vacances rapidement vers tous les acteurs concernés. Les inscriptions aux services parascolaires se feront en ligne et débuteront le 4 juillet ; elles 28 Les commissions péri et parascolaires vous permettront d’éviter les files d’attente. Pour conclure, je tenais à souligner la réussite de la fête du Sou des Écoles du 2 juin qui a 29 Infos pratiques permis de rassembler toutes les familles claixoises ; un grand bravo aux bénévoles qui œuvrent pour favoriser le lien social. 32 Carte scolaire Je vous souhaite un bel été et vous donne rendez‐vous le 3 septembre pour vous accompagner dans une nouvelle rentrée scolaire. Sylvie ALPHONSE, Adjointe au maire chargée de la vie scolaire, enfance et jeunesse.
Préambule La scolarisation des élèves dans les écoles Avec le retour de la semaine de quatre jours, l’organisation du temps scolaire sera modifiée à partir de la rentrée 2018/2019. Obligation scolaire Inscription Cette réorganisation impose la modification du fonctionnement de plusieurs L’instruction est obligatoire pour les enfants des Pour une première inscription vous devez vous services : deux sexes, français et étrangers, entre six et seize adresser en mairie avec les pièces nécessaires. Accueil périscolaire du soir, ans (art L.131‐1 code de l’éducation). Un certificat d’inscription mentionnant votre Transport scolaire, Les personnes responsables d’un enfant soumis à école d’affectation vous est remis. Ecole des Sports, l’obligation scolaire doivent le faire inscrire dans Vous devez ensuite vous présenter avec les pièces TAP, un établissement public ou privé, ou bien déclarer nécessaires à la Direction de l’école de votre Accueil de loisirs du mercredi. au maire qu’elles lui feront donner l’instruction secteur. Pour votre confort et afin de désengorger les services, cette année les inscrip‐ dans la famille (art L.131‐5 du même code). L’admission sera enregistrée par la direction tions se feront en ligne (voir page 6). Vous avez toutefois la possibilité de venir d’école sur présentation des pièces suivantes : Spécificités pour les enfants de trois à six ans au guichet, les agents seront disponibles pour vous accueillir. Les enfants sont accueillis dès la rentrée de Pièces à fournir pour la mairie Pour nous contacter septembre s’ils ont 3 ans dans l’année ; en cours ‐ Livret de famille. d’année, l’inscription est possible, dès qu’ils ont 3 ‐ Justificatif de domicile. Pour les inscriptions ou toute demande inhérente : ans révolus, dans la limite des places disponibles. viequotidienne@ville‐claix.fr ‐ 04 76 98 00 41 ‐ Jugement de garde (le cas échéant). Pour des raisons pédagogiques, il est préférable Pour les autres questions : dejs@ville‐claix.fr ‐ 04 76 99 21 59 ‐ La CNI du parent demandeur. que ces enfants intègrent l’école au mois de janvier. Pièces à fournir pour l’école ‐ Livret de famille, Carte Nationale d’Identité ou Lieu de scolarisation extrait d’acte de naissance. Pour gérer vos inscriptions : Claix a décidé, par voie délibérative, de détermi‐ ‐ Vaccinations obligatoires : antidiphtérique, LE PORTAIL FAMILLE ner la sectorisation des écoles. Les enfants sont antitétanique, antipoliomyélitique ou certificat Accessible depuis la page d’accueil du site officiel accueillis selon leur lieu d’habitation (voir carte de votre médecin attestant que l’état de santé www.ville-claix.fr scolaire, page 29) dans la limite des places dispo‐ de votre enfant est compatible avec la vie en nibles de l’école. Lorsque l’école est complète, milieu scolaire. l’enfant est accueilli dans une autre école de la ‐ Certificat d’inscription de la mairie. commune. Lors de l’inscription, la mairie délivre ‐ Et si votre enfant a déjà été scolarisé, un un certificat d’inscription sur lequel figure l’école certificat de radiation délivré par la précédente d’affectation. école. Cas particulier de l’instruction par la famille Vous devez le déclarer en mairie et à l’Inspecteur d’Académie chaque année. 2 3
Demande de dérogation Les activités scolaires Les arts et la culture Dans une école d’une autre commune, vous devez soutenues par la commune La musique vous adresser à la mairie de cette commune. La commune, à titre facultatif et dans le cadre de Les classes de cycles 2 et 3 bénéficient d’un Dans une école de la commune autre que celle de sa politique éducative, soutient les enseignants soutien pour la réalisation de séances pédago‐ votre secteur, vous devez en faire la demande par dans la réalisation des programmes scolaires giques relatives à l’enseignement des arts et de la courrier au Maire avant le mois de juin. selon le principe d’équité entre les écoles. culture. 8 séances par classe et par an. L’enseignement relève de la compétence de Les intervenants sont des personnels de l’associa‐ Les horaires scolaires l’Education Nationale. Ainsi, toutes ses activités tion "Espace Musical Fernand Veyret". La commune Les horaires scolaires définis pour les écoles de se déroulent sous la responsabilité de l’ensei‐ finance ce projet en totalité. Claix sont les suivants : gnant. Les ETAPS et autres personnels municipaux Les interventions de la médiathèque ‐ Lundi, mardi, jeudi, vendredi : et/ ou associatifs apportent un soutien technique Les enseignants volontaires peuvent participer à 8h30‐11h30 / 13h30‐16h30. à l’enseignant. des accueils de classe à la médiathèque. Le sport Les jardins scolaires Le sport scolaire Dans le cadre de sa politique environnementale, Chaque classe élémentaire, dans le cadre de la la commune met à disposition des classes de CP réalisation du programme scolaire, bénéficie un agent municipal pour la réalisation de séances du soutien d’un éducateur sportif municipal à pédagogiques autour de l’environnement. Atelier “abeilles” à La Bâtie ‐ Mai 2018 hauteur d’1 heure par semaine. La mairie finance Le projet "Nature et jardins" est financé et piloté et organise les transports au gymnase. par la mairie en collaboration avec les ensei‐ La natation gnants. La commune, dans le cadre des apprentissages, L’objectif : Sensibiliser les élèves à l’environne‐ met des Maîtres‐Nageurs Sauveteurs à disposition ment et valoriser le patrimoine des écoles et du des classes de cycle 2, loue les bassins de Floti‐ territoire (partenariat EREA et Apiculteur Claixois). bulle, finance et organise le transport. Les classes concernées bénéficient de 10 séances par an. Le ski de fond Les classes de CM2 participent à un projet ski de 6 séances organisées sur le plateau du Vercors. Expo “BD intergalactique” à lamédiathèque ‐ Janvier 2018 La commune met à disposition des ETAPS et des moniteurs de ski, organise et finance le transport. Le patin Les classes de CM1 participent à des séances de patin à glace, projet porté par la Métropole. La commune finance et organise le transport. D’autres projets sont organisés en collaboration avec le service des sports : le Courseton et les interclasses. Élèves de Malhivert à la Foulée Blanche 2018 Jardins scolaires ‐ 2018 4 5
Les inscriptions aux services Inscriptions aux Accueils de Loisirs Pièces à fournir municipaux parascolaires des vacances En cas d’une première inscription ou si vous ne Transport scolaire ● Restauration scolaire ● Accueils périscolaires Les inscriptions doivent se faire pour chaque désirez/pouvez pas vous inscrire sur le portail période de vacances scolaires. Elles débutent 4 ● Accueils des mercredis ● Ecole des sports famille. semaines avant le premier jour des vacances et se ● Accueils de loisirs des vacances terminent 2 semaines avant ce même jour. Le dossier administratif comprend Les pièces à fournir sont identiques à celles des • Fiche de renseignements complétée et signée. Principes généraux Dates d’inscriptions inscriptions périscolaires. • Règlement(s) intérieur(s) signé(s). Les annulations ou modifications après le terme • Fiche sanitaire complétée et signée. Tous les enfants scolarisés dans les écoles de Claix Hors accueils de loisirs des vacances scolaires. des inscriptions ne sont pas prises en compte. dont les familles le souhaitent peuvent être • Notification CAF où figure le numéro d’Alloca‐ Inscription via le portail famille Pour ces accueils, les parents doivent avoir un inscrits aux différents services municipaux dans la taire et le quotient familial. Ecole Malhivert : À partir du mercredi 4 juillet, dossier administratif à jour et inscrire leur enfant Pour les non‐allocataires : Avis d’imposition limite des places disponibles. Une inscription à 13h30. pour chaque période selon les dates suivantes : 2017 sur les revenus 2016 puis avis d’imposition pour chaque année scolaire est obligatoire. Les inscriptions sont enregistrées par ordre chrono‐ Ecole Claix Centre : À partir du jeudi 5 juillet, • Pour les vacances d’automne 2018 sur les revenus 2017, au 1er janvier 2019. logique. à 8h30. Du 22 octobre au 2 novembre 2018 • Attestation d’assurance de responsabilité Rappel : Pour inscrire leur enfant aux services, les Ecole Claix Pont Rouge : À partir du vendredi 6 Inscriptions du 25 septembre au 5 octobre civile. parents doivent être à jour de paiement. Dans le juillet, à 8h30. 2018. • Si les parents sont séparés : Grosse du Tribunal cas contraire, l’inscription sera bloquée. Inscription en mairie • Pour les vacances de Noël relative à l’autorité Parentale, si celle‐ci n’est Ecole Malhivert : Mercredi 4 juillet de 13h30 à Le centre de loisirs sera fermé. pas conjointe. Modalités d’inscription 18h30. • Pour les vacances d’hiver ATTENTION le paiement à jour de vos factures est Pour une première inscription au service, les Ecole Claix Centre : Jeudi 5 juillet de 8h30 à 12h00 Du 18 février au 1er mars 2019 une condition à la réinscription de vos enfants. parents doivent avoir un dossier administratif à et de 13h30 à 18h30. Inscriptions du 22 janvier au 1er février 2019. jour et se présenter obligatoirement au service Vie Ecole Claix Pont Rouge : Vendredi 6 juillet de • Pour les vacances de printemps Le dossier d’inscription comprend Quotidienne de la Mairie pendant les heures 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h30. Du 15 au 26 avril 2019 Une fiche d’inscription complétée et signée. d’ouverture, avec toutes les pièces nécessaires. Inscriptions du 19 au 29 mars 2019. Ensuite, les inscriptions aux activités, leurs annu‐ Toutes écoles : À partir du mardi 10 juillet sur les horaires d’ouverture de l’hôtel de ville. • Pour les vacances d’été lations et modifications se font en priorité via le Du 8 juillet au 30 août 2019 Tout dossier incomplet sera refusé. portail famille, sinon par mail à Inscriptions du 11 au 21 juin 2019 pour les • viequotidienne@ville‐claix.fr (avec réception Particularité de l’École des sports inscriptions du 8 juillet au 2 août ; et du 11 de lecture obligatoire) ; et des clubs du mercredi juin au 12 juillet 2019 pour les inscriptions du • par téléphone au 04 76 98 00 41 ; Les inscriptions se font à l’année ou à la période. 5 au 30 août. • ou directement auprès du service. Les programmes et dates d’inscription seront Les inscriptions peuvent être fixes ou ponctuelles. communiqués prochainement sur le site de la Une inscription fixe est annuelle, seule une modi‐ ville et envoyés par mails aux familles. fication de la part des familles peut la modifier. Les enfants inscrits à l’école des sports du mardi Les inscriptions ponctuelles nécessitent une soir pourront utiliser le transport scolaire "Arrêt démarche pour chaque inscription. La Bâtie" dans la limite des places disponibles. Accueil de loisirs des vacances d’été 2017 6 7
Délais d’inscriptions Cas particuliers Salle informatique Malhivert ‐ janvier 2018 Pesée anti‐gaspi ‐ février 2018 en cours d’année En cas de maladie, les 3 premiers jours d’absence (sauf en cas de service minimum d’accueil) seront décomptés sur présentation d’un certificat médical d’un généraliste ou d’un pédiatre, en Les inscriptions (hors accueils de loisirs des fonction du nombre de jours d’éviction de l’école vacances scolaires) devront se faire selon le préconisé par le médecin, et avant la fin du mois tableau ci‐dessous. Pour ce faire, les parents écoulé dernier délai. doivent suivre les mêmes démarches suscitées. Vous devez annuler l’inscription de votre enfant Sont exclus des jours ouvrés les dimanches et pour les jours suivants sinon la prestation vous jours fériés. sera facturée. Le jour du délai d’inscription tient compte du jour entier jusqu’à minuit. En cas de sortie ou séjour scolaire, les ensei‐ Fitdays ‐ juin 2018 gnants sont chargés d’informer la Mairie. Dès lors, Tableau des délais d’inscription et d’annulation votre enfant est automatiquement désinscrit. Les Inscriptions pour un jour Délai d’inscription prestations sont alors décomptées. Lundi Jeudi minuit En cas de grève des enseignants, tous les enfants Mardi Dimanche minuit des classes concernées par l’absence des ensei‐ Mercredi Dimanche minuit gnants grévistes sont désinscrits. Les parents qui Jeudi Lundi minuit scolariseront leurs enfants ces jours‐là devront les réinscrire à tous les services au plus tard la veille Vendredi Mercredi minuit avant 10h00. Toutes les demandes d’inscriptions hors Particularités délais ne seront pas prises en compte. Les des inscriptions Le portail famille enfants qui ne sont pas inscrits ne pourront pas au transport scolaire être accueillis. Les parents devront venir les récu‐ L'inscription est obligatoire à la sortie des écoles. C’est votre première pérer. connexion ! Tout enfant non inscrit sur la liste du jour ne sera Si les parents ne se présentent pas, l’enfant sera Ou vous avez oublié pas pris en charge. gardé par la commune et les parents recevront un votre mot de passe... courrier recommandé de recadrage. En cas de Signalez le par mail à récidive, la commune fera appel à la Gendarmerie vie.quotidienne@ville‐ pour récupérer l’enfant. claix.fr L’école à vélo ‐ Mai 2018 8 9
Tarification facturation et paiement Facturation et paiement Une facture est adressée aux familles tous les mois à terme échu. Le paiement régulier des factures est une condition pour le maintien de l’inscription. Le règlement peut être effectué par chèque libellé à l’ordre du Trésor Public, en espèce directement auprès du service Vie Quotidienne, en chèque CESU ou vacances. Vous pouvez aussi régler vos factures en ligne via Au restaurant scolaire de Claix Pont Rouge. le télépaiement sécurisé mis en place sur le por‐ Les services proposés font l’objet d’une participa‐ tail famille. tion obligatoire de la part des familles utilisatrices. Le “tifo” du Carnaval 2018 Le principe adopté est la tarification au "taux d’effort" qui correspond à un tarif individualisé Explications du tarif de la pause méridienne Exemple de tarifs donnés par le simulateur pour chaque famille en fonction des caractéris‐ Le décret de 20116‐753 du 29 juin 2006 dispose tiques de sa situation. Cela permet de limiter les Claixois que les prix de la restauration scolaire sont libre‐ effets de seuils. ment fixés par les collectivités territoriales dans la Ce mode de tarification implique de déterminer limite du coût de service. QF 1500 un tarif plancher pour les familles avec peu de Restauration Scolaire 5,25 € ressources et un tarif plafond pour les familles aux En 2015, le coût de service pour Claix s'élève à 9.52 €uros (denrées alimentaires et personnel Periscolaire matin 1,50 € ressources plus confortables. compris). Périscolaire : 16h30-18h30 3,09 € A l'intérieur de ce cadre, deux taux d'effort sont appliqués aux familles en fonction de leur Coût de service : 9.52 € ALSH Mercredi 13,73 € Quotient Familial (QF) calculé par la CAF. Le tarif Pour les Claixois ALSH Mercredi sans repas 9,09 € s'obtient en multipliant le QF par le taux d'effort Tarif plancher : 1.15 € ‐ QF = 2 150 Ecole des Sports 3,53 € Au regard de leur évolution, les tarifs des services QF compris entre 400 et 1 390 Etudes Surveillées 1,35 € du périscolaire du soir et ALSH du mercredi vont → taux d'effort de 0.0029 changer. Pour connaître les nouveaux tarifs appli‐ Non Claixois QF compris entre 1 391 et 2 150 cables, vous pouvez aller sur le simulateur en → taux d'effort de 0.0035 ligne, sur le site internet de la ville. Il suffit d’indi‐ quer son QF pour obtenir les tarifs de tous les Pour les extérieurs QF 1500 services parascolaires. Tarif plancher : 3.15 € ‐ QF = 1 500 Periscolaire matin 1,65 € familles, l’une claixoise, l’autre extérieure ; elles QF compris entre 500 et 1 390 Périscolaire : 16h30-18h30 3,43 € ont le même quotient familial : 1 500. → taux d'effort de 0.0058 ALSH Mercredi 15,15 € Ces tarifs sont donnés Le simulateur est publié là : QF compris entre 1 391 et 1 500 ALSH Mercredi sans repas 10,10 € sous réserve. www.ville‐claix.fr → taux d'effort de 0.0063 CLSH vacances 21,45 € Ils doivent être présentés Rubrique "Vue Quotidienne" Ecole des Sports 3,98 € au Conseil Municipal Page "Scolaire" Etudes surveillées 1,74 € en début d’été. 10 11
Fonctionnement Consignes Menus Pour des raisons de sécurité, les parents doivent Les menus sont affichés sur la porte du restaurant et déroulement des services accompagner leur(s) enfant(s) jusque dans les scolaire. Ils sont également consultables sur le site locaux d’accueil prévus à cet effet. internet de la mairie : www.ville‐claix.fr. La commune propose deux types de menus. Seuls Autorité parentale Généralités La restauration scolaire des repas sans porc sont prévus et peuvent se La restauration scolaire fait l’objet d’un règle‐ substituer au repas programmé. Personne autorisée à récupérer Les accueils périscolaires font partie intégrante de la journée d’école mais sont organisés par la ment intérieur spécifique que les parents doivent Accueil des enfants présentant l’enfant ou personne interdite commune. L’objectif est de proposer des accueils approuver et signer pour que l’inscription de leur des allergies alimentaires L’article 372‐2 modifié du code civil permet à un enfant soit effective. permettant aux enfants d’être dans les meilleures Les services municipaux donnent accès aux parent de faire seul un acte usuel de l’autorité Le service comprend le repas et le temps libre. conditions d’apprentissage, notamment en restaurants scolaires aux élèves dont l'état de parentale, l’accord de l’autre parent étant Il fonctionne tous les jours scolaires, de 11h30 à respectant leurs rythmes, de leur faire découvrir santé nécessite un régime alimentaire particulier présumé. Les inscriptions scolaires et périsco‐ 13h20. un panel d’activités, et de leur apprendre la vie et qui font l'objet d'un PAI (Plan d'Accompagne‐ laires sont reconnues par la jurisprudence comme en collectivité. Ils sont placés sous la responsabi‐ Déroulement ment Individuel) dûment validé et rapporté au étant des actes usuels. lité du responsable de site périscolaire. service inscription pour l'année scolaire en cours. En conséquence, une fiche d’inscription peut être A 11h30, les enfants sont récupérés dans les Ce sont des accueils collectifs de mineurs qui Ce PAI est un dispositif scolaire issu de la circulaire renseignée et signée par un seul parent et toutes classes pour les élèves de maternelle et dans la répondent à la règlementation du code de l’action 99‐181 du 10.11.99 qui fixe par protocole les les informations y figurant, en particulier les cour pour les élémentaires. Dès lors ils sont placés sociale et s’inscrivent dans dans le Projet Educatif conditions d'accueil de l'enfant et balise les personnes autorisées ou pas à récupérer l’enfant, sous la responsabilité de la commune. Territorial. procédures d'accompagnement de celui‐ci durant sont de fait présumées acceptées par les deux La restauration se déroule en deux services éta‐ parents. La commune ne tiendra donc pas Ils ne peuvent pas prendre en considération le temps de prise en charge. blis en fonction de l’âge et des effectifs accueillis. compte des désaccords entre parents à ce sujet. chaque enfant individuellement. Il appartient L'initiative de ces projets émane du directeur Le temps libre vient compléter le temps de donc aux parents de trouver la meilleure organi‐ d'école. Un groupe de travail élabore ce proto‐ A contrario, lorsque le juge aux affaires familiales restauration ; ce n’est pas un temps d’activités sation possible. cole : le directeur et l'enseignant de l'école, le a décidé d’enlever l’autorité à l’un des deux organisées. Les enfants peuvent néanmoins jouer, parents, la commune tiendra compte du juge‐ Etant donné les besoins des élèves de maternelle, s’amuser, se reposer. médecin scolaire, la famille et le responsable ment fourni par le parent. Lui seul sera habilité à la commune préconise un accueil de type familial de site périscolaire. La présence de ce dernier à auprès d’une assistante maternelle agréée et * Pour les élèves qui participent aux APC (Activités cette réunion demeure une condition sine qua remplir les fiches d’inscription. Pédagogiques Complémentaires) dispensées par les recommande de limiter l’inscription à deux non à toute intégration de l'enfant au service de • Autorité parentale des deux parents : L’enfant enseignants dans le cadre scolaire, les enfants peuvent services périscolaires par jour. restauration scolaire même si celui‐ci y est inscrit. est remis à l’un ou l’autre des parents qui se être accueillis à la fin de celles‐ci. Les enseignants remet‐ présente. Pour tous renseignements sur les assistantes tent les enfants aux animateurs du périscolaire. La famille assure la fourniture de l’intégralité du maternelles, vous pouvez contacter le centre repas et en assume la responsabilité, du condi‐ • Autorité parentale à l’un des parents : L’enfant Consignes social du CCAS au 04 76 98 35 42. tionnement à la livraison à la cantine, avec sera remis à celui qui la détient (une copie du Pour toutes les sorties durant la pause méri‐ respect de la chaîne du froid. titre exécutoire doit être remise lors de l’inscrip‐ tion). L’accueil du matin dienne, qui ne peuvent être qu’exceptionnelles, Les procédures d'inscription ou de désinscription vous devrez, en venant chercher votre enfant, demeurent les mêmes. Les personnes, autre que les parents, autorisées Déroulement signer la décharge de responsabilité nécessaire. à récupérer l’enfant doivent être mentionnées Pour les enfants qui font l’objet d’allergies non Les enfants sont accueillis dans les locaux La sortie de votre enfant ne pourra être acceptée dans la fiche d’inscription prévue à cet effet. alimentaires, ils sont accueillis selon la même scolaires à partir de 7h30, encadrés par des que si cette condition est remplie. Il en sera de Toute modification de cette liste de personnes procédure que le PAI alimentaire en termes agents municipaux. Ils peuvent jouer et s’occuper même pour toute autre personne qui viendra faite via le logiciel en ligne devra être communi‐ d'organisation et d'élaboration de protocole, avec librement. A 8h20, les élèves élémentaires sont chercher votre enfant et qui devra en plus fournir quée aux services. notamment la présence sine qua non du respon‐ accompagnés dans la cour de l’école, et ceux de votre autorisation écrite indispensable et une sable de site périscolaire dûment invité. Il n’y a pas maternelle sont confiés à leur enseignant. pièce d’identité. d’intégration en cas de non convocation du A 8h20, les enfants sont placés sous la responsa‐ La même procédure sera appliquée au retour de responsable du site à l’élaboration de ce protocole. bilité des enseignants. l’enfant. 12 13
Santé Consignes Les enfants doivent obligatoirement être inscrits En cas d’affections aiguës et brèves et selon les Pour des raisons de sécurité, nous vous deman‐ à l’accueil périscolaire et au dispositif d’étude directives de l’Inspection Académique de l’Isère, dons de venir chercher votre enfant dans les surveillée. Il est possible de s’inscrire une fois aucun médicament ne doit être donné à l’école. locaux d’accueil. Et pensez à compléter la fiche ou deux fois par semaine. Il sera demandé une Les enfants seront donc gardés à domicile tant d’inscription si une autre personne vient chercher régularité de présence. Le dispositif est soumis à qu’un traitement s’impose. votre enfant (précisez notamment l’âge des une participation financière des familles en plus Aucun médicament ne doit être laissé aux enfants jeunes pouvant le récupérer) ; attention, ces de l’accueil du soir . présents à l’école. Aucun médicament n’est personnes doivent être notées à l’inscription. Déroulement anodin et des échanges entre les enfants En cas de retard des parents, la Gendarmerie sera Après le goûter fourni par la famille, les enfants pourraient avoir de graves conséquences. prévenue. Tout retard répétitif peut entraîner une inscrits à l’étude surveillée sont pris en charge par Pensez à signaler à votre médecin traitant que radiation temporaire ou définitive du service, l’enseignant encadrant le dispositif et accueillis votre enfant déjeune au restaurant scolaire. radiation qui fera l’objet d’un courrier préalable dans la classe de celui‐ci. Une fois la séance Il pourra ainsi adapter son traitement et proposer aux parents. terminée, et uniquement après, les enfants par exemple des médicaments à prendre regagnent le périscolaire. Dès lors les parents uniquement matin et soir. L’étude surveillée* peuvent venir les récupérer. En cas d’accident bénin, les agents peuvent *Un nouveau dispositif d’aide aux des devoirs donner de petits soins. Consignes devrait être organisé par l’Éducation Nationale. En cas de problème plus grave, ils contactent les A l’heure où nous écrivons ce guide, une circulaire Les élèves sont là pour faire leurs devoirs et/ou secours, médecin, pompiers et préviennent les est en cours d’élaboration. Si ce dispositif est apprendre leurs leçons. L’enseignant surveille, parents. Dans le cas d’un transfert vers l’hôpital confirmé, la commune n’organisera plus les vérifie et apporte une aide complémentaire à la ou le retour au domicile, l’enfant ne peut pas être études surveillées. compréhension des exercices. Il ne garantit pas accompagné par un agent municipal. Dans le cas contraire, son fonctionnement restera que les élèves aient accompli l’intégralité de leurs inchangé. devoirs, il appartient aux familles de le vérifier. L’accueil du soir L’étude surveillée est un dispositif qui s’intègre à Les TAP sont remplacés Le service fonctionne de 16h30 à 18h30 tous les l’accueil périscolaire du soir. Il répond à un besoin La commune a décidé de favoriser des activités jours scolaires les lundis, mardis, jeudis et vendre‐ des familles pour la réalisation du travail scolaire riches et variées sous forme de clubs le mercredi dis à partir du 1er jour de la rentrée scolaire. personnel. Il est organisé par la commune et matin (voir page 16). dispensé par les enseignants des écoles de Claix. Ces activités remplacent les TAP organisés sur les Déroulement Fête du périscoaire de Claix Centre ‐ Juin 2017 Sa pérennité est subordonnée à la volonté des temps périscolaires du soir. A la sortie de classe, les enfants sont pris en enseignants de Claix à l’encadrer. Les services charge dans les locaux scolaires par des agents municipaux ne pouvant se substituer à ceux‐ci, municipaux jusqu’à l’arrivée de leurs parents. le dispositif sera annulé en cas de manque • 16h30 – 16h45 : Pointage des enfants et goû‐ d’enseignant. ter ; les élèves de maternelle sont récupérés Il fonctionne tous les lundis et jeudis des dans leur classe, les élémentaires dans la cour ; semaines scolaires de 16h45 à 17h30 à partir du • 16 h 45 ‐ 18h30 : Temps libre ou activités. lundi 17 septembre 2018. Il s’adresse aux élé‐ Les parents peuvent récupérer leur enfant quand mentaires, en priorité aux élèves des classes de ils le souhaitent . CE2 et CM. * Les temps libres sont des temps d’animation où les Le dispositif est mis en place à partir de 7 enfants enfants peuvent jouer librement individuellement ou inscrits chaque jour. Fête du périscoaire de Claix Pont Rouge ‐ Juin 2017 collectivement. Les enfants sont encadrés. Les inscriptions sont annuelles et se font selon les modalités mentionnées au paragraphe inscrip‐ tions (page 6). 14 14 15
Les dispositifs du mercredi Ils sont ouverts aux enfants de 4 à 11 ans ; Déroulement 3 périodes sont proposées : l’inscription est trimestrielle obligatoirement. L’EDS se déroule dans les équipements sportifs • 1ère période du 12 septembre au 19 décembre Accueil de loisirs des mercredis Au choix, club nature, club des arts (musique, de la commune les mardis des semaines scolaires 2018 ; Nouveau lieu • Nouveaux horaires chant, théâtre...), club des lumières (sciences). Ils de 17h00 à 18h30 et le mercredi matin de 9h15 à • 2ème période du 9 janvier au 10 avril 2019 ; et 2 formules journée et ½ journée se déroulent de 9h15 à 10h45. 10h45. Elle est organisée par cycles de décou‐ • 3ème période du 15 mai au 26 juin 2019. Afin de favoriser l’accès à tous, ces clubs sont vertes d’activités et par tranches d’âge : CP ‐ CE et Attention, à partir du mercredi 5 septembre 2018, aussi ouverts aux enfants inscrits à l’accueil de CM. Consignes l’accueil de loisirs sera basé à l’école Claix Centre. loisirs des mercredis ½ journée matin et mercredi EDS du mardi soir : Pour les élèves du cycle 3 Les enfants doivent avoir une tenue vestimentaire Pendant ces accueils les enfants sont placés sous journée. 3 formules sont possibles : (CM). (vêtements, chaussures) adaptée à la pratique la responsabilité de l’équipe d’animation et notamment du directeur du centre. • Club seul (Les enfants sont accueillis directe‐ L’enfant peut utiliser le service de transport sco‐ de l’activité. ment sur les lieux d’activités). laire pour se rendre sur le site de la Bâtie. Lors de Il fonctionne tous les mercredis des semaines sco‐ laires. Il est ouvert à tous les claixois scolarisés, • Accueil de loisirs ½ J matin + club ; l’inscription, les parents devront le mentionner • Accueil de loisirs Journée + club. dans la fiche prévue à cet effet. de 3 ans révolus à 11 ans. Des activités ludiques Pour ces deux dernières formules, le transport Les enfants qui utiliseront le service de transport Charte de l’écolier de découvertes sont proposées aux enfants selon emment leur âge et les moments de la journée. Les pro‐ et l’articulation entre les deux dispositifs sont scolaire seront pris en charge à la descente du bus Les accueils d’enfants cités précéd essitent grammes d’activités sont communiqués aux gérés par la commune. Les enfants sont déposés et acheminés jusqu'au gymnase par les enca‐ sont des accueils collectifs qui néc drants. que enfant familles avant chaque cycle scolaire. et récupérés au centre de loisirs aux horaires des règles de vie commune. Cha indiqués.. Pour les enfants qui arrivent par leurs propres respec‐ Quelle que soit la formule choisie, les arrivées du moyens, ils doivent se présenter à l’encadrant sur a des droits et des devoirs qu’il doit Chaque formule dispose de son propre tarif. uir dans matin et les départs du soir sont échelonnés le lieu d’activité (cf programme Ecole des sports) ter pour que chacun puisse s’épano respectivement selon les horaires suivants : 7h30 Le programme des clubs sera communiqué avant us est les inscriptions. et seront sous la responsabilité de la commune un cadre sécurisé. La charte ci‐desso – 9h00 et 17h00 – 18h30. scolaires. uniquement à partir de ce moment. A l’issue de valable pour tous les dispositifs péri La formule journée 7h30 – 18h30 comprend le la séance à 18h30, les parents récupèrent leurs repas, le goûter et les temps d’animation. L’École Des Sports enfants sur ce même lieu. J’ai le droit C’est aussi le mercredi ! La formule ½ journée matin 7h30 – 12h30 com‐ EDS du mercredi matin : Pour les élèves du cycle d’être accueilli en toute sécurité prend le temps d’animation; les départs se font L’école des sports est un dispositif d’activités spor‐ physique et affective, tives qui s’inscrit dans le Projet Éducatif Territo‐ 2 (CP ‐ CE). nts entre 12h00 et 12h30. Il fonctionne de la même façon que les clubs (cf d’être respecté par les autres enfa rial. Il est destiné exclusivement aux élèves et par les adultes, La formule ½ journée après‐midi comprend le paragraphe page 16). Les activités sont également élémentaires scolarisés dans les écoles de Claix. pe, temps d’animation et le goûter ; les arrivées de ouvertes aux enfants inscrits à l’accueil de loisirs. de jouer librement seul ou en grou C’est un véritable tremplin entre le sport à l’école l’après‐midi, se font entre 13h00 et 13h30. Les 3 mêmes formules sont proposées. de me reposer. et le sport dans les clubs claixois qui donne aux Les inscriptions et annulations se font en priorité enfants la possibilité d’accéder à des pratiques • EDS seule J’ai le devoir via le portail famille sinon directement auprès du sportives ludiques et variées. Les activités sont • ALSH ½ J matin + EDS service Vie Quotidienne, soit par mail à viequoti‐ de respecter les autres écoliers encadrées par un éducateur sportif de la commune • ALSH Journée + EDS et les adultes, dienne@ville‐claix.fr (avec réception de lecture ou par des intervenants qualifiés. Pour les formules ALSH + école des sports, les obligatoire) dans les délais impartis. de respecter le matériel et les jeux enfants sont déposés et récupérés au centre de mis à ma disposition, En cas de maladie, fournir un certificat médical. loisirs aux horaires indiqués. de respecter la nourriture, Les enfants sont inscrits obligatoirement Pour la formule École des Sports seule, les enfants Les clubs du mercredi au trimestre, dans la limite des places disponi‐ de me présenter à l’animateur Nouveau dispositif sont déposés et récupérés sur les lieux d’activités lors de l’appel (midi et soir), bles. L’inscription est soumise à une participa‐ (cf programme école des sports). La commune a décidé de favoriser des activités tion financière de la famille. de ne pas sortir de l’école, Chaque formule dispose de son propre tarif. riches et variées sous forme de clubs le mercredi de respecter le règlement matin. Ces activités remplacent les TAP organisés Le programme de l’Ecole des Sports sera commu‐ de mon école et du périscolaire. sur les temps périscolaires du soir. niqué avant les inscriptions. 16 17
Le transport scolaire Annulation du service Transport à La Bâtie de la part de la commune Afin de favoriser l’accès aux activités organisées Depuis la rentrée scolaire 2017/2018, le Syndicat Mixte des Transports en Commun assume la En cas de graves intempéries (neige, verglas…), à tous les enfants, le site de La Bâtie est desservi responsabilité et l’organisation du Transport scolaire matin et soir, permettant à tous les utilisateurs travaux, ou tout autre facteur rendant le circuit par le transport scolaire. Les organisateurs des détenteurs d’un abonnement de bénéficier d’une offre plus complète étendue à tout le territoire impraticable ou dangereux, le service sera activités sont tenus d’être présents à la descente de la Métropole. momentanément annulé. C’est le cas également du bus pour acheminer les enfants sur les diffé‐ si un arrêté ou décret préfectoral interdit tout rents équipements. Le transport scolaire est réservé aux enfants ayant Les élèves de maternelle sont obligatoirement service de transport scolaire sur une durée déter‐ 3 ans révolus et scolarisés dans les écoles de Claix. récupérés par un parent ou son représentant à la minée. Il fait l’objet d’un règlement intérieur spécifique descente du car. Dans le cas contraire, l’enfant est Les annulations sont communiquées via le site que les parents doivent approuver et signer pour ramené à l’école et est placé sous la responsabilité internet de la commune, sur les panneaux lumi‐ que l’inscription de leur enfant soit effective. du responsable de site périscolaire. neux et par les agents du service Vie Quotidienne. Charte du petit Voyageur les dispo‐ Une inscription au service de transport est obliga‐ A contrario, les élèves élémentaires sont auto‐ En cas de doute, les parents doivent s’assurer de Cette charte est valable pour tous scri t dans une toire pour tous les trajets. nomes dès la sortie du car. Ils pourront rejoindre l’annulation ou pas du service. sitifs de transport ; elle s’in Il fonctionne tous les jours scolaires matin, midi donc seuls leur domicile. démarche de citoyenneté. et soir sauf le matin du jour de rentrée scolaire. Tout manque de respect des règles de vie J’ai le droit Consignes de sécurité Plusieurs circuits sont organisés en fonction de Les enfants et parents attendent calmement le donnera lieu à des sanctions selon la d’être transporté en toute sécurité la sectorisation des écoles. Les arrêts sont maté‐ gravité des faits : physique et affective, bus aux arrêts prévus. Ils respectent toutes les • Avertissement écrit et signé par le Maire nts rialisés par des panneaux prévus à cet effet. d’être respecté par les autres enfa précautions de sécurité routière aux abords des • Exclusion temporaire Horaires et circuits arrêts. et par les adultes , • Exclusion définitive. Les circuits sont créés selon le principe d’équité et Les montées et descentes du bus se font dans le de me reposer. de l’intérêt général. Ils ne peuvent pas prendre en calme. J’ai le devoir considération toutes les demandes individuelles. Lors de la descente, les élèves ne doivent s’enga‐ de respecter les autres écoliers Les horaires et circuits sont détaillés en pages 20 ger sur la chaussée qu’après le départ du bus et olaire du réseau TA G et les adultes, à 23. après s’être assurés qu’ils peuvent le faire en Principe de l’offre sc de respecter le matériel, port ce et finance le trans toute sécurité, notamment après avoir attendu Le SMTC met en pla 49 de me présenter à l’animateur Déroulement s et scolarisés dans les Pour tous les trajets, les parents doivent prendre que le car soit suffisamment éloigné pour que la des élèves domicilié gren ob loise . lors de l’appel (midi et soir), ropole vue sur la chaussée soit complètement dégagée communes de la mét le de respecter les consignes toutes dispositions pour éviter de retarder le bus ; du côté où le bus s’éloigne. rtés chaque jour sur ils s’engagent notamment à être présents aux 25 000 élèves transpo ice s à des accompagnateurs, 0 sur les 214 serv arrêts 5 minutes avant l’horaire prévu. réseau TAG, dont 5 00 de rester assis dans le car vocation scolaire. le et d’attacher ma ceinture de sécurité . Pour les trajets domicile ‐ école de 8h00 et 13h00, port des élèves pour le bus récupère les enfants aux arrêts du circuit Coût annuel du trans uros uniquement. Les enfants sont alors placés sous la SMTC : 21 millions d’e o‐ r la Métropole gren responsabilité d’agents municipaux qui s’assurent Règle en vigueur su n po ur les se r‐ quotidie de leur sécurité, de la montée dans le car jusqu’à bloise : 1 aller‐retour de rn ier ho ra ire s mier et l’école. Les élèves maternels sont accompagnés vices scolaires (pre sco‐ e de l’établissement dans leur classe, les élémentaires dans la cour. d’entrée et de sorti du ra nt la pa use transport Pour les trajets école ‐ domicile de 11h30 et 16h30, laire). Pas d’offre de les élèves de maternelle sont récupérés dans leur méridienne. classe, les élèves élémentaires dans la cour et acheminés au car par un agent municipal. Les petits sont accompagnés au car scolaire ‐ Malhivert. 18 19
Ecole de Malhivert La Balme Cimentiers 1 2 Ecoles de Claix Centre et Saint Pierre La Chênaie Arrêt de La Bâtie desservi après le transport scolaire du soir des lundis, mardis, jeudis et vendredis. Arrêt après le dernier arrêt des Cimentiers. Arrivée à 17h08. Arrêt de La Bâtie desservi après le transport scolaire du soir des lundis, mardis, jeudis et vendredis. Arrêt après le dernier arrêt de La Chenaie. Arrivée à 17h00. 20 21
Ecole de Claix Centre Château d’Allières 3 4 Ecole de Claix Pont Rouge Arrêt de La Bâtie desservi après le transport scolaire du soir des lundis, mardis, jeudis et vendredis. Arrêt après celui de Bel Horizon. Dépôt à 16h53. 22 22 23
Les animations Les commissions pendant les vacances péri & parascolaires Accueils de loisirs des vacances Transport scolaire Les accueils de loisirs sont ouverts aux enfants Périodicité : Annuelle. ayant 3 ans révolus ET scolarisés en école élé‐ Acteurs : Représentants des parents d'élèves, mentaire. Ils fonctionnent du lundi au vendredi représentant du prestataire de transport, élus et toutes les semaines de vacances scolaires sauf les cadres des services scolaires municipaux. jours fériés. Cette commission permet de fixer ou de modifier Fermeture annuelle à Noël. les circuits en fonction des effectifs et de la carte Les enfants sont accueillis de 7h30 à 18h30 avec scolaire mais aussi en fonction de la possibilité un accueil échelonné de 7h30 à 9h00 et un des cars. départ échelonné de 17h00 à 18h30. Les modalités d'inscription, la sécurisation des Pour les enfants en demi‐journées, les départs du enfants autant dans le car qu'aux arrêts, sont les matin se font à 12h00, et les arrivées de l’après‐ principales préoccupations de cette commission. midi, se font entre 13h15 et 13h30. Rentrée des classes 2017 à Malhivert. Accueil de loisirs des vacances d’été 2017 Les enfants peuvent être inscrits en demi‐journée Dérogation Des élus à l'écoute des parents pour améliorer sans repas ou à la journée avec repas. le quotidien de vos enfants. à la carte scolaire Les inscriptions et annulations se font en priorité Les p’tits aventuriers Périodicité : Annuelle. via le portail famille sinon directement auprès du Afin d'être mieux à l'écoute des administrés ainsi Il s’agit d’un accueil de loisirs qui se déroule sur Acteurs : Directeurs des écoles, élus et cadres des service Vie Quotidienne, ou par mail à viequoti‐ que des professionnels, la commune organise les mêmes lieux que les autres. services scolaires municipaux. dienne@ville‐claix.fr (avec réception de lecture régulièrement des commissions réunissant Il est réservé aux enfants de 9 à 11 ans. l'ensemble des acteurs concernés. Cette commission analyse les demandes de déro‐ obligatoire) dans les délais impartis (cf tableau page 7). Le principe est de proposer une semaine théma‐ Des représentants des associations de parents gations sur chaque école selon des critères définis. tique avec des activités sur la semaine qui corres‐ d'élèves y sont invités. Ils font ainsi part de leurs En cas de maladie, fournir un certificat médical avant la fin du mois en cours dernier délai. pondent aux besoins de cette tranche d’âge. Vous remarques afin d'améliorer nos services. Projet Educatif De Territoire pourrez avoir plus de renseignements lors des L’adjointe au maire chargée des affaires scolaires, Toute inscription en dehors des dates prévues Périodicité : Annuelle. périodes d’inscription. préside ces commissions. sera étudiée au cas par cas, en fonction du taux Acteurs : Représentants des parents d'élèves, d’encadrement des animateurs et des effectifs. directeurs des école, DDEN, Inspectrice de l’Édu‐ Restaurant scolaire cation Nationale, services et élus municipaux, Pour en savoir plus Périodicité : Semestrielle représentants d'associations. La mairie édite un programme pour les accueils Cette commission a pour objet de suivre les Acteurs : Représentants des parents d'élèves, de loisirs des vacances. Envoyé aux familles dispositifs créés ou réorganisés qui ont découlé représentant(s) du prestataire, élus et cadres des inscrites, il est aussi à disposition en mairie et de la réforme des rythmes scolaires, de faire services scolaires municipaux. téléchargeable sur www.ville‐claix.fr. remonter des éléments de diagnostic, partager Vous y trouverez également les menus des repas. Cette commission permet de relever les anoma‐ lies qui peuvent survenir et d’essayer d'y remé‐ des informations et faire des propositions. dier. Elle porte un regard critique sur les Un nouveau PEDT est actuellement en cours de propositions de menus du prestataire. réalisation. 24 24 25
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