SEMINAIRES SECTEUR FINANCIER POUR LE - proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center

La page est créée Enzo Bourgeois
 
CONTINUER À LIRE
SEMINAIRES SECTEUR FINANCIER POUR LE - proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center
SEMINAIRES
                                     POUR LE
                                     SECTEUR FINANCIER
                                     PROGRAMME 2017 / 18

                                          dans la série dialogue FORMATIONS N°3

proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center

2ème semestre 2017 et 1er semestre 2018
SEMINAIRES SECTEUR FINANCIER POUR LE - proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center
16 __ LLLC, le partenaire de votre réussite __ Programme 2017 | 18

               Le Luxembourg Lifelong Learning Center
               (LLLC)
               Pour une formation continue de qualité en phase avec les besoins sociétaux

               La formation continue est à considérer dans une perspective           En concertation avec ses partenaires de renommée nationale et
               large, c’est-à-dire non seulement comme un outil au service de        internationale (instituts de formation, universités et établisse-
               l’économie et du marché du travail mais également, et surtout,        ments d’enseignement supérieur), avec ses experts de terrain et
               comme un soutien à la citoyenneté et au développement de              avec ses intervenants praticiens, le LLLC actualise continuelle-
               l’Homme.                                                              ment son offre de formation et le contenu de ses cours.
               Lorsqu’elle est correctement mise en œuvre, la formation              De nouveaux projets de conception et de refonte sont lancés
               continue peut contribuer de manière significative à favoriser le      régulièrement afin de garantir aux intéressés des formations
               développement personnel et professionnel des salariés et leur         axées sur l’avenir au sein du marché du travail et de la société.
               permettre de rester actifs ainsi que d’acquérir les savoir-faire et
               les compétences nécessaires pour faire face aux changements
               économiques.
                                                                                       Avec plus de 7.000 inscrits par année,
               La formation continue est une nécessité non seulement pour fa-          le LLLC se doit d’optimiser ses services
               voriser la croissance économique mais également pour soutenir
               le progrès social.                                                      en permanence.
               C’est dans cette optique que le Luxembourg Lifelong Learning
               Center (LLLC), le centre de formation continue de la CSL, se
               positionne comme un des offreurs de formation majeurs au
               Luxembourg.

                                                                                        Pour tout renseignement
                                                                                        sur nos formations
                                                                                        Luxembourg Lifelong Learning Center
                                                                                        13, rue de Bragance, L-1255 Luxembourg
                                                                                        T (+352) 27 494 600

                                                                                                     formation@LLLC.lu
                                                                                                     www.LLLC.lu

                                                                                        Heures d’ouverture de nos bureaux :
                                                                                        de lundi à vendredi de 8h00 à 17h45
                                                                                        (fermeture de 12h à 14h pendant les vacances
                                                                                        scolaires au Luxembourg)

07712_CSL_Broch_informative_v7_08-17.indd 16                                                                                                             21.08.17 15:28
SEMINAIRES SECTEUR FINANCIER POUR LE - proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center
Les séminaires en un coup d’œil
Die Seminare auf einen Blick | The seminars at a glance
Tous les séminaires se déroulent au LLLC | 13 rue de Bragance | L-1255 Luxembourg

 Réf. Langue                                         Séminaire                                                        Dates               Page

        Accounting

S1210     GB     General accounting : current operations                                        14th, 16th, 21st and 23rd November 2017     6

                 Advanced Lux GAAP : complex accounting treatments                              15th November 2017
S1204     GB                                                                                                                                7
                 and financial reporting disclosures

S1211     GB     General accounting : year-end operations                                       5th, 7th, 12th and 14th December 2017       9

S1192     GB     Advanced Lux GAAP : mastering the fundamentals                                 2nd and 9th February 2018                   8

S1210     GB     General accounting : current operations                                        6th, 8th, 13th and 15th February 2018       6

S1211     GB     General accounting : year-end operations                                       19th, 21st, 26th and 28th February 2018     9

                 Advanced Lux GAAP : complex accounting treatments
S1204     GB                                                                                    26th March 2018                             7
                 and financial reporting disclosures

        Audit

S1194     FR     Comprendre l’approche et les fondamentaux des normes                           24 avril 2018                              11

        Banque
S1198     FR     L’industrie bancaire : principes fondamentaux et tendances actuelles           8 et 9 novembre 2017                       12

S1198     FR     L’industrie bancaire : principes fondamentaux et tendances actuelles           27 et 30 avril 2018                        12

        Compliance
S1200     FR     Prévention de la fraude et lutte anti-blanchiment sur les marchés financiers    30 mars 2018                               13

S1070     FR     La lutte contre le blanchiment d’argent                                        18 et 19 avril 2018                        15

S1212     FR     Infractions fiscales et lutte contre le blanchiment d’argent                    20 avril 2018                              16

        Comptabilité
S1206     FR     IFRS par la pratique : analyse des principales divergences avec les Lux GAAP   25 octobre 2017                            17

S1208     FR     La comptabilité générale - les opérations courantes                            20, 22, 27 et 29 novembre 2017             18

S1203     FR     IFRS par la pratique : l’état de flux de trésorerie et l’état de variation      22 novembre 2017                           19

S1209     FR     La comptabilité générale - les opérations de fin d’exercice                     4, 6, 11 et 13 décembre 2017               20

S1208     FR     La comptabilité générale - les opérations courantes                            5, 7, 12 et 14 mars 2018                   18

S1205     FR     IFRS par la pratique : les fondamentaux des comptes annuels statutaires        7, 14 et 21 mars 2018                      21

S1183     FR     S’initier à la comptabilité informatisée avec SAGE BOB 50                      14 et 15 mars 2018                         22

S1209     FR     La comptabilité générale - les opérations de fin d’exercice                     20, 22, 27 et 29 mars 2018                 20

S1196     FR     Perfectionnement en comptabilité informatisée: SAGE BOB 50                     24 et 25 avril 2018                        23

S1206     FR     Analyse des principales divergences entre les Lux GAAP et les IFRS             18 juin 2018                               17
SEMINAIRES SECTEUR FINANCIER POUR LE - proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center
Réf. Langue                                         Séminaire                                                              Dates   Page

        Droit
                Domiciliation : réglementation, perspectives, responsabilités
S1092     FR                                                                                       22 novembre 2017                 24
                et organisation administrative

S1101     FR    Régimes matrimoniaux, donations et successions                                     14 et 21 mars 2018               29

                Domiciliation : réglementation, perspectives, responsabilités
S1092     FR                                                                                       20 mars 2018                     24
                et organisation administrative

S1195     FR    Actualités en droit comptable, en droit des sociétés et en droit fiscal             29 mars 2018                     30

                Initiation à la planification successorale internationale :
S1201     FR                                                                                       18 avril 2018                    31
                droit comparé Luxembourg - France - Belgique

                Opérations de création, de restructuration et de liquidation
S1193     FR                                                                                       7 et 14 mai 2018                 32
                des sociétés commerciales

        Finance
S1174     FR    Maîtrise des coûts avec Lean Six Sigma                                             23 et 24 octobre 2017            34

S1072     FR    Compréhension des produits financiers                                               23 et 24 octobre 2017            35

S1197     FR    Innovations financières et produits complexes                                       6 et 7 novembre 2017             36

S1036     FR    Risk management                                                                    11 et 12 décembre 2017           37

S1171     FR    Explorer le monde économique et financier                                           23 février 2018                  39

S1185     GB    Selling financial services                                                          27th and 28th February 2018      40

S1174     FR    Maîtrise des coûts avec Lean Six Sigma                                             5 et 6 mars 2018                 34

S1050     FR    Tout savoir sur l’univers des Hedge Funds                                          28 et 29 mars 2018               41

S1178     FR    Marchés des changes: une classe d’actif à explorer                                 16 avril 2018                    42

S1191     FR    Pilotage stratégique : management cockpit                                          16 et 17 avril 2018              43

S1009     FR    Nouveaux instruments financiers                                                     16 et 17 avril 2018              44

S1087     FR    Comprendre la Bourse et l’économie actuelle                                        2 et 3 mai 2018                  45

S1197     FR    Innovations financières et produits complexes                                       7 et 8 mai 2018                  36

S1072     FR    Compréhension des produits financiers                                               14 et 15 mai 2018                35

        Fiscalité
                Introduction à la fiscalité internationale, à la structuration et la transmission
S1064     FR                                                                                       13 et 20 novembre 2017           46
                de patrimoines et d’entreprises

S1054     FR    Les conventions préventives de la double imposition                                22 novembre 2017                 47

S1079     FR    Introduction à la fiscalité luxembourgeoise des personnes physiques                 20 et 27 février 2018            48

S1093     FR    Introduction à la fiscalité luxembourgeoise des personnes morales                   6 et 13 mars 2018                49

                Introduction à la fiscalité internationale, à la structuration et la transmission
S1064     FR                                                                                       8 et 15 mars 2018                46
                de patrimoines et d’entreprises

        Fonds d’investissements
S1069     FR    Les fonds d’investissement à Luxembourg                                            25 et 26 octobre 2017            50

S1069     FR    Les fonds d’investissement à Luxembourg                                            16 et 17 mai 2018                50

                                  Inscription en ligne sur : www.LLLC.lu
SEMINAIRES SECTEUR FINANCIER POUR LE - proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center
Séminaires destinés
au secteur financier

       Inscrivez-vous online :

                www.LLLC.lu
SEMINAIRES SECTEUR FINANCIER POUR LE - proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center
Accounting

   ref: S1210
   General accounting : current operations

   Objectives
   This seminar allows participants to acquire the fundamentals of financial accounting and its
   daily operations.

   Contents
    • The basics of the accounting system :
       - the double entrey bookkeeping ;
       - the journal entries ;
       - the posting to general ledger ;
       - the trial balance.
    • The balance sheet structure :
       - the fixed and current assets ;
       - the equity, the long and short term liabilities.
    • The profit and loss accounts :
       - the different types of revenues and expenses ;
       - the calculation and presentation of the net financial result.
    • Recording current operations :
       - the investments ;
       - the purchases ;
       - the sales ;
       - the discounts.
    • The value added tax (VAT) :
       - what is VAT and how it works ;
       - the local / intra EU / importations - exportations.
    • The bank statements :
       - the bank's view ;
       - the booking in our accounting.
    • The closing and re-opening of the accounts :
       - the settlement of profit and loss accounts ;
       - the closing of the balance sheet accounts.

Target audience:                                    Dates:
Beginners who wish to learn the basics of           Session 1 : 14, 16, 21 and 23 November 2017
accounting.                                         Session 2 : 6, 8, 13 and 15 February 2018
Language: English                                   Instructor:
Duration: 4 days                                    Lynda Roy, cpa -cma
                                                    Registration fee: 880,00 € (lunch included)
                                                    Location: LLLC, 13, rue de Bragance,
                                                    Luxembourg

                                                6
SEMINAIRES SECTEUR FINANCIER POUR LE - proposés par le Luxembourg Lifelong Learning Center
Accounting

   ref: S1204
   Advanced Lux GAAP : complex accounting treatments and financial
   reporting disclosures

   Objectives
   This seminar aims to provide workable solutions derived from the local accounting practice
   or from other GAAP (insofar the latter can be adapted to the Luxembourg general
   accounting principles). It includes exercices and illustrative materials on the accounting
   treatment or on disclosure.

   Contents
    • Analysis of selected balance-sheet items :
       - rights in immovable property (the "droits réels immobiliers") ;
       - finance lease ;
       - specific value adjustments on shares ;
       - optional use of fair-value of non-financial assets ;
       - optionnal use of fair-value of financial assets ;
       - value adjustments on debtors ;
       - provision for pension ;
       - specific issues with revenue recognition ;
       - deferred taxes.
    • Analysis of selected notes to the annual account :
       - rights and commitments ;
       - related parties' transactions.
    • Analysis of the Standard Chart of Accounts in relation with the financial statements (the
      Plan comptable normalisé or PCN) :
       - background of the PCN : mandatory or not ?
       - its relationship with the accounting ;
       - its relationship with the annual accounts.

Target audience:                                      Dates: Session 1 : 15th November 2017
This seminar is aimed at professionals having a              Session 2 : 26th March 2018
basic understanding of Lux GAAP who want to
develop their knowledge.                              Instructor:
                                                      Jean-Marc Thiéri, réviseur d'entreprise agréé
Language: English
                                                      Registration fee: 220,00 € (lunch included)
Duration: 1 day
                                                      Location: LLLC, 13, rue de Bragance,
                                                      Luxembourg

                                                  7
Accounting

   ref: S1192
   Advanced Lux GAAP : mastering the fundamentals

   Objectives
   This seminar aims to give a comprehensive review of Lux GAAP, based on a detailed
   analysis of its local sources. The purpose is to deal more efficiently with a principles-based
   set of accounting rules where a detailed guidance is not easily accessible (legal
   commentaries being in French only) and its lacking for certain items.

   Contents
    • The real meaning of "Lux GAAP".
    • The legal framework, i.e. accessing and understanding :
       - the commercial law ("Code de Commerce") ;
       - the current amended version of the applicable laws and grand-ducal regulations on
         the annual accounts and on the consolidated annual accounts;
       - the regulations on the Standard Chart of Accounts ("Plan comptable normalisé") and
         on the electronic filing of the annual accounts.
    • Comprehensive study of the classic Lux GAAP (with illustrative examples) :
       - the balance sheet and its components ;
       - the profit and loss account and its components ;
       - the (possible) other statements ;
       - presentation and disclosure of information in the financial statements.
    • The alternative use of the IFRS or of the "Lux GAAP at fair value"(legal options).
    • The use of other GAAP in Luxembourg (legal departure).

Target audience:                                         Dates: 2nd and 9th February 2018
This seminar is aimed at professionals looking for
a training that provides a working knowledge on          Instructor:
accounting and F/S under Lux GAAP.                       Jean-Marc Thiéri, réviseur d'entreprise agréé
Language: English                                        Registration fee: 440,00 € (lunch included)
Duration: 2 days                                         Location: LLLC, 13, rue de Bragance,
                                                         Luxembourg

                                                     8
Accounting

   ref: S1211
   General accounting : year-end operations

   Objectives
   This seminar allows participants to learn the different operations to be booked at year-end,
   before closing the accounts.

   Contents
    • The accounting principles :
       - the description and practical examples ;
       - the Lux GAAP / IFRS.
    • The adjustment of an account :
       - the one or two steps methods.
    • The inventory changes :
       - the comparison between periodic and perpetual inventory systems ;
       - the retail or whosale Business : merchandise inventory ;
       - the manufacturing Business : raw material, work in process, finished goods
         inventories.
    • The depreciation of fixed assets :
       - the different methods ;
       - the booking of the depreciation ;
       - the calculation of the net value and it's presentation in the balance sheet.
    • The provisions :
       - the provisions for doubtful accounts ;
       - the provisions for depreciation of financial assets and securities ;
       - the provisions for risks and charges.
    • The disposal of fixed assets.
    • The adjusting entries :
       - the accruals ;
       - the prepayments.

Target audience:                                      Dates:
People having already followed C2001 "General         Session 1 : 5, 7, 12 and 14 December 2017
accounting : current operations" at the LLLC or       Session 2 : 19, 21, 26 and 28 February 2018
equivalent with success and willing to enhance
their knowledge of financial accounting.              Instructor:
                                                      Lynda Roy, cpa-cma
Language: English
                                                      Registration fee: 880,00 € (lunch included)
Duration: 4 days
                                                      Location: LLLC, 13, rue de Bragance,
                                                      Luxembourg

                                                  9
DIPLÔMES D’ÉTUDES SPÉCIALISÉES

     10
Audit

   réf : S1194
   Comprendre l'approche et les fondamentaux des normes
   internationales d’audit ISA

   Objectifs
   Ce séminaire vise à donner une bonne compréhension des objectifs et du contenu des
   normes ISA, utilisées pour le contrôle légal des comptes annuels au Luxembourg. Cette
   compréhension est de nature à favoriser l'interaction avec l'auditeur. Elle permet
   également aux lecteurs des comptes annuels de mieux comprendre la portée du rapport
   d'audit.

   Contenu
    • L'organisation et les caractéristiques de la profession de l'audit au Luxembourg.
    • Le fonctionnement de l'IAASB (International Auditing and Assurance Standards Board)
      et la production des normes ISA (International Standards on Auditing).
    • Les fondamentaux des « normes ISA » utilisées au Luxembourg et la démarche d'audit
      pour les comptes annuels:
        - l'établissement ou la poursuite d'une relation client ;
        - l'approche par les risques et la définition d'une stratégie d'audit (le concept de
           "matérialité") ;
        - l'évaluation du contrôle interne ;
        - les autres tests d'audit;
        - la phase de finalisation de l'audit ;
        - le rapport de l'auditeur.
    • Les interactions entre auditeurs et audités :
        - les techniques d'audit ;
        - les attentes réciproques et la compréhension des points clés de l'audit ;
        - les types de rapport d'audit.

Public cible :                                            Date : 24 avril 2018
Ce séminaire s'adresse aux professionnels
impliqués dans l'établissement ou l'utilisation de        Intervenant :
comptes annuels audités.                                  Jean-Marc Thiéri, réviseur d'entreprise agréé

Langue : Français                                         Droit d'inscription : 220,00 € (déjeuner inclus)
Durée : 1 jour                                            Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                     11
Banque

   réf : S1198
   L'industrie bancaire : principes fondamentaux et tendances actuelles

   Objectifs
   Ce séminaire vise à appréhender l'organisation du système bancaire, des marchés
   financiers et des métiers de la banque. Les particpants pourront acquérir une culture
   générale permettant de cerner le système bancaire dans son environnement prudentiel,
   économique et juridique.

   Contenu
    • L'organisation du système bancaire et des marchés financiers :
        - l'activité bancaire (retail, crédit, investissement) ;
        - les acteurs de la place financière luxembourgeoise ;
        - l'organigramme type des différents départements de la banque.
    • L'environnement réglementaire et le cadre juridique à Luxembourg :
        - étude du rapport annuel de la CSSF (rôle et missions);
        - comprendre la fonction compliance ;
        - le positionnement et l'attrait de la place luxembourgeoise.
    • L'environnement bancaire et la situation économique :
        - l'influence de la Banque Centrale sur la politique monétaire ;
        - les banques et le financement des entreprises ;
        - comprendre Bâle III et les différents ratios.
    • L'interaction entre les banques et les marchés financiers :
        - le marché des capitaux (actions, obligations) et des changes ;
        - l'industrie des OPC ;
        - les marchés dérivés.
    • Les métiers des différents départements dans :
        - la banque traditionnelle (CRM, front/middle/back office) ;
        - la gestion privée et institutionnelle ;
        - l'industrie des fonds d'investissement (administration de fonds, banque dépositaire).
    • Etude de nombreux cas pratiques :
        - présentation de nombreux métiers ;
        - la crise des subprimes et ses conséquences pour les banques ;
        - les difficultés d'obtention d'un crédit ;
        - comment passer un ordre de Bourse ?

Public cible :                                      Dates : Session 1 : 8 et 9 novembre 2017
Ce séminaire s'adresse aux personnes souhaitant             Session 2 : 27 et 30 avril 2018
comprendre l'organisation du système bancaire et
des marchés de capitaux.                            Intervenant :
                                                    Jacques Boissonnade,
Langue : Français                                   consultant financier et formateur
Durée : 2 jours                                     Droit d'inscription : 440,00 € (déjeuner inclus)
                                                    Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                               12
Compliance

   réf : S1200
   Prévention de la fraude et lutte anti-blanchiment sur les marchés
   financiers

   Objectifs
   Ce séminaire vise à informer et sensibiliser les participants à la problématique de la fraude
   et du blanchiment d'argent sur les marchés financiers et dérivés. De nombreux cas
   concrets empruntés à l'histoire financière récente seront examinés (Société Générale,
   Daiwa Bank, Barings, Allied Irish Bank...).

   Contenu
    • L'introduction à la notion de fraude et de blanchiment d'argent :
        - les textes fondamentaux ;
        - le principe de blanchiment ;
        - les infractions primaires ;
        - les techniques de fraude et de blanchiment.
    • L'origine et le mécanisme de fraude sur les marchés financiers à l'aide de cas pratiques :

          - l'affaire Société Générale ;
          - l'affaire Daiwa Bank ;
          - l'affaire Barings ;
          - l'affaire Allied Irish Bank.
    •   Le traitement de la crise et les conséquences pour les intervenants :
          - la communication en situation de crise ;
          - les mesures correctrices ;
          - les suites pour les établissements bancaires.
    •   Les indices de blanchiment et les marchés financiers :
          - les délits d'initiés ;
          - la manipulation de cours ;
          - l'utilisation de produits dérivés simples ou exotiques (nombreux cas concrets).
    •   Cas pratique : le financier d'Al Qaida trouvé grâce aux options sur actions.
    •   Les moyens de prévenir les fraudes et les outils de contrôle à mettre en place :
          - la culture d'entreprise (intégrité et valeur éthique) ;
          - la performance des systèmes de contrôle ;
          - les trois grands facteurs propices aux fraudes ;
          - l'efficacité des systèmes de contrôle interne/externe et de gestion des risques.
    •   Cas pratique : les risques pour le banquier dans le cadre de la lutte contre le
        blanchiment d'argent.

Public cible :                                         Date : 30 mars 2018
Ce séminaire s'adresse aux personnes souhaitant
se sensibiliser à la problématique de la fraude sur    Intervenant :
les marchés financiers.                                Jacques Boissonnade,
                                                       consultant financier et formateur
Langue : Français                                      Droit d'inscription : 220,00 € (déjeuner inclus)
Durée : 1 jour                                         Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                  13
Prochaine promotion : janvier 2018
     Inscrivez-vous online : www.LLLC.lu

14
Compliance

   réf : S1070
   La lutte contre le blanchiment d'argent

   Objectifs
   Ce séminaire vise à informer, sensibiliser et former les participants à la problématique du
   blanchiment d'argent. Les derniers textes légaux seront examinés, en particulier celui
   concernant la lutte contre la criminalité fiscale. Rappelons que se former à la lutte contre le
   blanchiment d'argent est une obligation légale.

   Contenu
    • Les éléments de terminologie et les définitions :
       - le blanchiment est une activité criminelle ;
       - les infractions primaires ;
       - les 3 fonctions de blanchiment : injection, empilage et intégration ;
       - le Groupe d'Action Financière sur le blanchiment de capitaux (GAFI).
    • La législation luxembourgeoise :
       - les principales lois et circulaires ;
       - le champ d'application et les responsabilités ;
       - les sanctions pénales.
    • Les obligations professionnelles du secteur financier :
       - l'obligation de connaître le client ;
       - l'obligation de coopérer avec les autorités ;
       - l'obligation au secret professionnel ;
       - la lutte contre le terrorisme : la loi du 12 août 2003 ;
       - les autres obligations.
    • Les autres professions soumises à des obligations similaires.
    • Les indices de blanchiment :
       - les indices généraux ;
       - les opérations de caisse et sur compte en banque ;
       - les opérations de crédit ;
       - les opérations sur futures et sur options ;
       - les opérations d'investissement et financières ;
       - les opérations d'assurance ;
       - les opérations effectuées avec complicité interne.
    • Les risques pour les banquiers et les PSF.
    • Les délits d'initiés et la manipulation (NEW !).
    • Exemples concrets du Luxembourg et exercices.

Public cible :                                            Dates : 18 et 19 avril 2018
Ce séminaire s'adresse aux personnes souhaitant
se sensibiliser aux obligations légales en matière        Intervenant :
de lutte contre le blanchiment d'argent.                  Jacques Boissonnade,
                                                          consultant financier et formateur
Langue : Français                                         Droit d'inscription : 440,00 € (déjeuner inclus)
Durée : 2 jours                                           Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                     15
Compliance

   réf : S1212
   Infractions fiscales et lutte contre le blanchiment d'argent

   Objectifs
   Ce séminaire vise à informer, sensibiliser et former les participants à la problématique de
   la criminalité fiscale suite à la nouvelle Directive européenne contre le blanchiment
   d'argent et l'introduction de la « tax crime » comme infraction primaire. Il présente
   également des cas concrets de pratiques et montages fiscaux abusifs.

   Contenu
    • Rappels sur les principes de fraude et de blanchiment :
       - les définitions importantes ;
       - les différents types d'infractions primaires fiscales ;
       - le mécanisme de la fraude fiscale.
    • Les infractions fiscales appliquées aux personnes morales :
       - le détournement du résultat ;
       - les profits délocalisés et réorganisation ;
       - les commissions occultes ;
       - la délocalisation déguisée du personnel.
    • Les infractions fiscales appliquées aux personnes physiques :
       - le crédit « back to back» dans le cadre d'une assurance-vie ;
       - les fausses domiciliations ;
       - la notion d'abus fiscal.
    • La fraude à la TVA :
       - les prestations de services dissimulées («le black» ) ;
       - les conventions fiscales internationales et le "chalandage" ;
       - les ventes sur internet.
    • Les moyens de prévenir les fraudes fiscales et les outils de contrôle à mettre en place :
       - la culture d'entreprise (intégrité, valeur éthique) ;
       - le contrôle fiscal et la lutte contre la fraude ;
       - les facteurs propices à la criminalité fiscale ;
       - l'efficacité des systèmes de contrôle interne/externe et de gestion des risques.

Public cible :                                         Date : 20 avril 2018
Ce séminaire s'adresse aux personnes souhaitant
approfondir leurs connaissances de l'infraction        Intervenant :
primaire fiscale dans le cadre AML.                    Jacques Boissonnade,
                                                       consultant financier et formateur
Langue : Français
                                                       Droit d'inscription : 220,00 € (déjeuner inclus)
Durée : 1 jour
                                                       Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                  16
Comptabilité

   réf : S1206
   Analyse des principales divergences entre les Lux GAAP et les IFRS

   Objectifs
   Ce séminaire vise à fournir un aperçu sur les principales différences entre les deux
   référentiels comptables et des réflexions sur les options permettant de minimiser ces
   différences (par exemple dans l'optique d'un bilan fiscal sous Lux GAAP). La matière sera
   traitée dans le cadre des sociétés commerciales.

   Contenu
    • Les observations générales sur les objectifs et la flexibilité des deux ensembles de
      normes.
    • La mise en œuvre d'une analyse de « GAAP ».
    • L'analyse des différences Lux GAAP - IFRS :
        - les principes généraux ;
        - la présentation des comptes annuels (contenu général) ;
        - la reconnaissance ou l'exclusion de certains éléments bilantaires ;
        - les valorisations des éléments bilantaires ;
        - les traitements comptables spécifiques à certaines opérations ;
        - les produits et les charges.

Public cible :                                         Dates : Session 1 : 25 octobre 2017 (matin)
Ce séminaire s'adresse aux professionnels ayant                Session 2 : 18 juin 2018 (matin)
une connaissance de base des deux référentiels
comptables.                                            Intervenant :
                                                       Jean-Marc Thiéri, réviseur d'entreprise agréé
Langue : Français
                                                       Droit d'inscription : 125,00 €
Durée : 0,5 jour
                                                       Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                  17
Comptabilité

   réf : S1208
   La comptabilité générale - les opérations courantes

   Objectifs
   Ce séminaire vise à acquérir les notions de base de la comptabilité financière et de ses
   opérations journalières. A la fin de ce séminaire, les participants seront en mesure de
   comptabiliser des transactions simples et de préparer des comptes annuels basiques. Ils
   auront de plus une bonne connaissance du plan comptable luxembourgeois.

   Contenu
    • La base de la comptabilité financière :
        - la comptabilité en partie double ;
        - le journal ;
        - le grand-livre ;
        - la balance des comptes, etc.
    • La structure du bilan :
        - l'actif immobilisé et l'actif circulant ;
        - les capitaux propres et les dettes.
    • Le compte de profits et pertes :
        - les différents types de produits et charges ;
        - le calcul et la présentation du résultat de l'exercice.
    • L'enregistrement des opérations courantes :
        - les investissements ;
        - les achats ;
        - les ventes ;
        - les escomptes.
    • La TVA :
        - la TVA et son fonctionnement ;
        - la TVA locale / intra-communautaire/ importations - exportations.
    • Les relevés bancaires :
        - le point de vue de la banque ;
        - la comptabilisation dans notre système comptable.
    • La clôture et la réouverture des comptes :
        - le solde des comptes de gestion ;
        - la clôture des comptes de bilan.

Public cible :                                          Dates :
Ce séminaire s'adresse aux participants désirant        Session 1 : 20, 22, 27 et 29 novembre 2017
acquérir les notions de base de la comptabilité         Session 2 : 5, 7, 12 et 14 mars 2018
financière.
                                                        Intervenant :
Langue : Français                                       Lynda Roy, cpa -cma
Durée : 4 jours                                         Droit d'inscription : 880,00 € (déjeuner inclus)
                                                        Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                   18
Comptabilité

   réf : S1203
   IFRS par la pratique : l’état de flux de trésorerie et l’état de variation des
   capitaux propres (IAS 1, IAS 7 et IAS 8)

   Objectifs
   Ce séminaire vise à faire comprendre aux participants le fonctionnement de ces états
   comptables et pouvoir en interpréter les données grâce à des exemples pratiques.

   Contenu
    • L'état des flux de trésorerie (IAS 1 et IAS 7) :
        - l'information sur les flux de trésorerie et d'équivalents de trésorerie (activités
          opérationnelles, d'investissement ou de financement) ;
        - le fonctionnement de l'état des flux de trésorerie (structure, classement et
          présentation) ;
        - les opérations ayant un traitement spécifique.
    • L'état de variation des capitaux propres (IAS 1 et IAS 8) :
        - la réconciliation des rubriques des capitaux propres ;
        - l'impact des changements de méthodes comptables et des corrections d'erreurs ;
        - l'analyse des autres éléments du résultat global ;
        - la présentation du résultat et des dividendes.

Public cible :                                           Date : 22 novembre 2017 (après-midi)
Ce séminaire s'adresse à tout professionnel ayant
au moins une connaissance de base des IFRS.              Intervenant :
                                                         Jean-Marc Thiéri, réviseur d'entreprise agréé
Langue : Français
                                                         Droit d'inscription : 125,00 €
Durée : 0,5 jour
                                                         Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                    19
Comptabilité

   réf : S1209
   La comptabilité générale - les opérations de fin d'exercice

   Objectifs
   Ce séminaire vise à préparer les participants à la maîtrise des différentes opérations de fin
   d'exercice tels les amortissements, les variations de stocks, les provisions, etc. avant de
   pourvoir clôturer les comptes de l'exercice et préparer les comptes annuels.

   Contenu
    • Les principes comptables :
        - la description et les exemples pratiques ;
        - les Lux GAAP / IFRS.
    • L'ajustement d'un compte :
        - la méthode directe ou à plusieurs étapes.
    • La variation des stocks :
        - la comparaison entre l'inventaire permanent et périodique ;
        - la variation des stocks de marchandises ;
        - la variation des stocks dans l'entreprise de production : les matières premières, les
          travaux en cours et les produits finis.
    • Les amortissements des actifs immobilisés :
        - les différentes méthodes ;
        - le calcul des amortissements et la présentation de la valeur nette comptable au
          bilan.
    • Les provisions :
        - les provisions sur créances douteuses ;
        - les provisions sur immobilisations financières et valeurs mobilières de placement ;
        - les provisions pour risques et charges.
    • La cession des biens de l'actif.
    • La régularisation des comptes de gestion :
        - les charges courues ;
        - les frais payés d'avance.

Public cible :                                          Dates :
Ce séminaire s'adresse aux personnes ayant              Session 1 : 4, 6, 11 et 13 décembre 2017
réussi le cours C2001 La comptabilité générale :        Session 2 : 20, 22, 27 et 29 mars 2018
les opérations courantes.
                                                        Intervenant :
Langue : Français                                       Lynda Roy, cpa-cma
Durée : 4 jours                                         Droit d'inscription : 880,00 € (déjeuner inclus)
                                                        Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                   20
Comptabilité

   réf : S1205
   IFRS par la pratique : les fondamentaux des comptes annuels
   statutaires

   Objectifs
   Ce séminaire vise à transmettre les aspects fondamentaux des normes les plus usuelles
   par référence aux comptes annuels statutaires d’une société commerciale (ayant aussi des
   actifs et passifs financiers), en les illustrant par des exemples chiffrés. Il ne s'agit pas d'une
   analyse exhaustive de chacune des normes et des interprétations afférentes.

   Contenu
    • Introduction au cadre normatif :
        - l'International Accounting Standards Board (IASB) et production des normes IFRS ;
        - l'utilisation des normes IFRS dans l'Union européenne.
    • Le cadre conceptuel (« Framework ») des normes IFRS et les principes comptables
      généraux.
    • Le contenu et la présentation générale des états financiers (IAS 1).
    • Les actifs :
        - les immobilisations incorporelles (IAS 38) ;
        - les immobilisations corporelles (IAS 16 et 40) ;
        - les contrats de location (IAS 17) ;
        - les dépréciations d'actifs [non financiers] (IAS 36) ;
        - les actifs non-courants (IFRS 5) ;
        - les participations (IAS 27 et IAS 28) ;
        - les autres instruments financiers (IAS 32, IAS 39 et IFRS 7) ;
        - les stocks (IAS 2).
    • Les passifs :
        - les capitaux propres (matière dispersée dans plusieurs normes) ;
        - les provisions et passifs éventuels (IAS 37) ;
        - les instruments financiers du passif (spécificités par rapport aux actifs
          correspondants).
    • Les produits et les charges :
        - les produits des activités ordinaires (IAS 18) ;
        - contrats de construction (IAS 11) ;
        - les avantages du personnel (IAS 19) ;
        - les autres charges (matière dispersée dans plusieurs normes) ; impôts exigibles et
          impôts différés (IAS 12).
    • Les normes « transversales » :
        - les changements de méthodes comptables et corrections d'erreurs (IAS 8) ;
        - les effets des variations des cours des monnaies étrangères (IAS 21).

Public cible :                                       Dates : 7, 14 et 21 mars 2018
Ce séminaire s'adresse aux professionnels
voulant acquérir une connaissance pratique de        Intervenant :
ces normes internationales.                          Jean-Marc Thiéri, réviseur d'entreprise agréé

Langue : Français                                    Droit d'inscription : 660,00 € (déjeuner inclus)
Durée : 3 jours                                      Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                21
Comptabilité

   réf : S1183
   S’initier à la comptabilité informatisée avec SAGE BOB 50

   Objectifs
   Ce séminaire vise à acquérir la logique générale du logiciel de comptabilité informatisée
   SAGE BOB 50 pour en maîtriser les fonctions principales grâce à des exposés théoriques et
   l'étude de cas pratiques sur ordinateur afin de connaître les astuces visant à optimiser
   l'encodage des documents comptables.

   Contenu
    • L'ouverture d'une nouvelle comptabilité.
    • La création et le paramétrage d'un dossier comptable adapté à l'activité et aux besoins
      de l'entreprise :
        - les journaux ;
        - le plan comptable ;
        - la signalétique des clients/fournisseurs ;
        - les codes TVA ;
        - les tables de codes (langues, délais de paiement).
    • Les encodages comptables :
        - l'encodage d'une situation initiale ;
        - l'encodage des achats et des notes de crédit sur achats ;
        - l'encodage des ventes et notes de crédit sur ventes ;
        - l'encodage d'opérations financières/lettrage ;
        - l'encodage d'opérations diverses.
    • Etude de cas.
    • La clôture et la réouverture de la comptabilité :
        - réouverture de la comptabilité (tests comptables) ;
        - la création d'une nouvelle période et ouverture d'exercice.
    • La consultation et l'édition des principaux documents comptables (règles à suivre et
      contrôle) :
        - les journaux ;
        - l'echéancier ;
        - le grand livre ;
        - les balances des comptes ;
        - le bilan et les comptes de résultat ;
        - la déclaration de TVA, l'état récapitulatif.

Public cible :                                        Dates : 14 et 15 mars 2018
Ce séminaire s'adresse aux personnes
s'intéressant à la comptabilité informatisée.         Intervenant :
                                                      Mamdouh Baklouti,
Langue : Français                                     formateur et consultant en programme de gestion
Durée : 2 jours                                       Droit d'inscription : 440,00 € (déjeuner inclus)
                                                      Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                 22
Comptabilité

   réf : S1196
   Perfectionnement en comptabilité informatisée : SAGE BOB 50

   Objectifs
   Ce séminaire vise à connaître les fonctionnalités analytiques de Sage BOB 50, les
   manipulations à effectuer dans le module bancaire, les opérations nécessaires à une
   gestion globale d'immobilisés ainsi que les fonctionnalités de BOB Ole.

   Contenu
    • La comptabilité analytique :
       - installation et tenue d'une comptabilité analytique.
    • La banque (liaison avec Multiline) :
       - paiement automatique des fournisseurs ;
       - récupération des extraits de compte électroniques ;
       - domiciliation clients.
    • Les immobilisés :
       - encodage d'un immobilisé ;
       - calcul d'un immobilisé ;
       - création d'un tableau d'amortissement ;
       - fonctionnalités avancées.
    • BOB Ole :
       - exploitation des données importées dans un tableau Excel ;
       - reporting dynamique entre BOB Ole et Excel.

Public cible :                                          Dates : 24 et 25 avril 2018
Ce séminaire s'adresse aux utilisateurs de Sage
BOB 50 qui souhaitent en maîtriser les fonctions        Intervenant :
avancées.                                               Mamdouh Baklouti,
                                                        formateur et consultant en programme de
Langue : Français                                       gestion
Durée : 2 jours                                         Droit d'inscription : 440,00 € (déjeuner inclus)
                                                        Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                   23
Droit

   réf : S1092
   Domiciliation : réglementation, perspectives, responsabilités et
   organisation administrative

   Objectifs
   Ce séminaire vise à maîtriser la législation luxembourgeoise relative à la domiciliation, son
   évolution et les risques qui y sont liés ; comprendre les nouvelles contraintes liées à la
   réglementation européenne et la nécessité croissante de substance et de réalité
   économique.

   Contenu
    • Les risques liés à la responsabilité des organes de gestion et de contrôle :
        - la responsabilité civile ;
        - la responsabilité pénale ;
        - les impôts et les charges sociales ;
        - le droit d'établissement ;
        - la responsabilité en cas de faillite ;
        - les limites de la responsabilité ;
        - les réflexions sur le cumul des sanctions.
    • La notion d'établissement stable :
        - l'établissement stable dans le contexte conventionnel ;
        - les risques de requalification;
        - l'impact local.
    • La substance contre la forme :
        - les législations anti-abus ;
        - la libre circulation et l'arrêt Cadbury-Schweppes ;
        - la directive « mère-fille » et la clause anti-abus ;
        - la pénalisation et l'hypocrisie croissantes;
        - l'insertion d'une clause anti-abus aggravée dans la directive "mère-fille".
    • L'état dans les pays voisins : perspectives et évolution du métier.
    • Le cadre légal luxembourgeois :
        - qu'est-ce qu'un siège ?
        - la loi relative à la domiciliation des sociétés, les modifications effectuées et
          prévisibles ;
        - la diligence du domiciliataire et l'exemple de convention-modèle de domiciliation ;
        - l'ordre des experts-comptables ;
        - la diligence du domiciliataire : la CSSF;
        - l'arrêt NCI et l'évolution de la jurisprudence;
        - bien aborder un contrôle.

Public cible :                                         Dates :
Ce séminaire s'adresse aux personnes                   Session 1 : 22 novembre 2017 (après-midi)
concernées par la domiciliation ainsi qu'aux           Session 2 : 20 mars 2018 (matin)
compliance officers.
                                                       Intervenant :
Langue : Français                                      Marc Boland, expert-comptable
Durée : 0,5 jour                                       Droit d'inscription : 125,00 €
                                                       Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                24
Séminaires 2017/18 du LLLC

Formulaire d’inscription
Je soussigné(e) désire m’inscrire au(x) séminaire(s) suivant(s) :

       Référence(s)                                                      Intitulé du/des séminaire(s)                                                                Date(s)

Nom et prénom :
Date et lieu de naissance :
Sexe :             masculin                féminin
Nationalité :
Résidence :                      Luxembourg                                  Belgique                                     Autre pays (dans l’UE) :
                                 Allemagne                                   France                                       Autre pays (hors UE) :

Employeur :
Effectif de l’entreprise :                    1-9                     10 - 19                     20 - 49                         50 - 249           250 et plus
Contrat de travail :                     à durée indéterminée                           à durée déterminée
Fonction dans l’entreprise :
Confirmation et facture à envoyer à :                                             privé                    employeur
N° et rue :
Code postal et localité :
Téléphone :                                                                                                  Fax :
E-mail :

Données statistiques (Les présentes données sont utilisées à des fins statistiques.)
Niveau scolaire :
     Ens. primaire                                                               Ens. postsecondaire supérieur
     Ens. secondaire (cycle inférieur)                                           de type court
     Ens. secondaire (cycle supérieur)                                           Licence / Bachelor                                          L’inscription n’est valable qu’après
     Ens. postsecondaire non-supérieur                                           Master                                                      paiement des droits d’inscription.
                                                                                 Doctorat                                                    Un abandon doit être signalé par
                                                                                                                                             écrit au secrétariat du LLLC.
Sans emploi :                                    Statut professionnel :                             Secteur d’activité :
     Demandeur d’emploi/                               Salarié                                             Administration                    Délai d’inscription :
     chômeur                                           Apprenti                                            publique                          au plus tard un mois avant le
     Au foyer                                          Mesure active ADEM                                  Agriculture                       début du séminaire. Paiement des
     Retraité                                                                                              Artisanat                         droits d’inscription au compte du :
                                                       Indépendant/
     Étudiant                                          profession libérale                                 Banques et Assurances
                                                                                                                                             LLLC/CSL/SEMINAIRES
                                                       Fonctionnaire/                                      Commerce et Horeca
                                                       employé communal                                                                      à la BCEE Luxembourg,
                                                                                                           Industrie                         Code BIC/SWIFT : BCEELULL
                                                       ou État
                                                                                                           Santé et social                   N° IBAN :
                                                       Institution internationale                                                            LU36 0019 1255 2766 1000
                                                                                                           Autres services

En remplissant la présente fiche, j’autorise le LLLC à traiter les présentes données nominatives par voie informatique.                      À renvoyer à :
Le LLLC m’informe que sur demande, je peux obtenir sans frais, à des intervalles raisonnables et sans délais excessifs, l’accès              LLLC
aux données me concernant. Je déclare par la présente accepter expressément les conditions générales de participation qui
se trouvent au verso et dont j’atteste avoir pris connaissance.                                                                              13, rue de Bragance
                                                                                                                                             L-1255 Luxembourg
Conditions générales lues et acceptées
                                                                                                                                             F. (+352) 27 494 650

 Date :                                                       Signature :

                                                                                                      25
Les Séminaires 2017 __ 173

CONDITIONS GÉNÉRALES DE PARTICIPATION

Article 1 : inscription                                             Article 5 :
Tout intéressé désireux de participer à un ou plusieurs
séminaires doit s’inscrire au plus tard un (1) mois avant le
                                                                    désistement du candidat
début du séminaire.                                                 Tout abandon doit être signalé par écrit au LLLC. À compter
                                                                    de votre demande d’inscription, vous disposez d’un délai de
Vous pouvez vous inscrire soit en-ligne via le site Internet
                                                                    rétractation de 14 jours pour annuler votre inscription sans
www.LLLC.lu, soit moyennant la fiche d’inscription à
                                                                    frais.
envoyer par courrier, fax, email ou porteur au LLLC au plus
tard 30 jours de calendrier avant le début du séminaire. Votre      Passé ce délai, le LLLC se réserve le droit de facturer des frais
demande d’inscription sera traitée dans la semaine suivant          d’annulation.
sa réception.                                                       Dans certains cas exceptionnels dûment justifiés (maladie
                                                                    grave, accident…), le LLLC peut procéder à un remboursement
                                                                    intégral des frais d’inscription même si l’abandon intervient
Article 2 : admission aux                                           moins de 14 jours de calendrier avant le début du séminaire
                                                                    ou après celui-ci. Les décisions prises par le LLLC en la
séminaires et certificats                                           matière sont discrétionnaires.
Une confirmation d’inscription définitive vous est envoyée          Il est néanmoins possible de remplacer la personne
à partir du moment où le nombre minimal de participants             inscrite par un autre participant. Pour être pris en compte,
est atteint.                                                        le remplacement doit faire nécessairement l’objet d’une
                                                                    confirmation par courrier ou par fax au plus tard avant le
Tout candidat ayant assisté à un séminaire reçoit                   début du séminaire. Cette confirmation est à adresser au
un certificat de participation reprenant le titre, les objectifs,   LLLC.
le contenu et la durée du séminaire.

Article 3 :                                                         Article 6 :
conditions de paiement                                              traitement des données
                                                                    En vous inscrivant via votre compte utilisateur sur
L’inscription au séminaire vous engage à régler sans délai les      www.LLLC.lu ou en envoyant un formulaire d’inscription
frais d’inscription au compte :                                     dûment rempli au LLLC, vous autorisez le LLLC à traiter vos
LLLC/CSL/SEMINAIRES à la BCEE Luxembourg                            données nominatives par voie informatique conformément
Code BIC/SWIFT : BCEELULL                                           à la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des
                                                                    personnes à l’égard du traitement des données à caractère
N° IBAN : LU36 0019 1255 2766 1000                                  personnel. Vous pouvez obtenir sans frais, à des intervalles
A défaut de paiement, vous ne pouvez pas participer                 raisonnables et sans délais excessifs, l’accès aux données
au séminaire.                                                       vous concernant. Certaines données vous concernant
Dans le cas d’une inscription dans les 14 jours précédant           pourront être transmises à des tiers, et notamment au
le début du séminaire, vous donnez votre accord à ce que            ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la
le séminaire commence avant l’expiration de votre délai de          Jeunesse, en vue de l’émission des certificats/diplômes.
rétractation.

                                                                    Article 7 : droit à l’image
Article 4 : annulation                                              En acceptant les présentes conditions générales, vous
Le LLLC se réserve le droit d’annuler une formation,                donnez votre autorisation à ce que des photos vous identifiant
notamment en cas de nombre d’inscriptions insuffisant, de           personnellement soient publiées sur le site Internet et/ou
force majeure, d’indisponibilité du formateur et autres. Dans       dans des publications du LLLC.
ce cas, les frais d’inscription versés sont remboursés et vous
êtes prévenu endéans les meilleurs délais.

                                                           26
LLLC Seminars 2017/18

Registration form
I undersigned wish to register for the following seminar :

        Reference(s)                                                           Title of the seminar(s)                                                               Date(s)

Surname and first name :
Date and place of birth :
Sex :              male                   female
Nationality :
Residence :                      Luxembourg                                  Belgium                                     Other EU
                                 Germany                                     France                                      member states :
                                                                                                                         Non-EU countries :

Employer :
Company size :                                1-9                    10 - 19                     20 - 49                      50 - 249              250 and more
Employement contract :                        fixed-term                   permanent
Position held :
Confirmation and bill should be sent to :                                        myself                   employer
N° and street :
Postal code and town :
Phone :                                                                                                     Fax :
E-mail :

The following data is collected for statistical purposes
Education :
     Primary education                                                          Short cycle tertiary education
     Lower secondary education                                                  Bachelor or equivalent
     Upper secondary education                                                  Master or equivalent                                          Your registration is only valid
     Post-secondary non-tertiary education                                      PhD                                                           after payment of the registration
                                                                                                                                              fees. Written notice must be given
                                                                                                                                              to the CSL in case of cancellation.
Not in employment :                       Employment status :                               Economic activity :
     Job seeker/                                Employee                                          Public administration                       Last day for registration:
     Unemployed                                 Apprentice                                        Agriculture                                 1 month before the beginning of
     Housewife/                                 Measure of the ADEM                               Craft trades                                the course. Registration fees are
     Househusband                                                                                                                             to be paid to the account of the :
                                                Liberal profession/                               Banking and insurance
     Retired                                    Self-employed                                     Trade and Hotel and                         LLLC/CSL/SEMINAIRES
     Student                                    Civil servant, state                              catering industry
                                                or communal employee                                                                          at the BCEE Luxembourg,
                                                                                                  Industry                                    BIC/SWIFT Code: BCEELULL
                                                International institution                         Health and Social work                      IBAN N°:
                                                                                                  Other service activities                    LU36 0019 1255 2766 1000

By filling in this form, I authorise the LLLC to electronically process the above data. The LLLC informs me that, on my                       To be sent to:
demand, I can have access to the data concerning myself without incurring any fees, at regular intervals and without                          LLLC
excessive delays. I hereby declare that I have read and that I agree to the general conditions of participation on the back
of this registration form.                                                                                                                    13, rue de Bragance
                                                                                                                                              L-1255 Luxembourg
 I have read and I agree to the general conditions
                                                                                                                                              F. (+352) 27 494 650

Date :                                                        Signature :

                                                                                                     27
Les Séminaires 2017 __ 175

GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF PARTICIPATION

Article 1: registration                                              Article 5: seminar withdrawal
To enrol in a seminar, the candidate register at least 1 month       All withdrawals must be notified in writing to the LLLC. You
before the beginning of the course.                                  may withdraw from a seminar without penalty within 14 days
You can register online at www.LLLC.lu or fill in the                of registration (withdrawal period). After this period, the LLLC
registration form and deliver it in person or send it by mail,       reserves the right to charge cancellation fees.
fax or email to the LLLC, no later than 30 calendar days prior       In exceptional and duly justified cases (serious illness,
to the beginning of the seminar. Registration requests shall         accident, etc.), the LLLC may fully reimburse registration
be processed within one week following reception.                    fees even if the withdrawal notification is received less than
                                                                     14 days prior to the beginning of the seminar or after the
                                                                     seminar start date. Decisions taken by the LLLC in this matter
Article 2:                                                           are discretionary.
                                                                     It is however possible to register another candidate in instead
admission and certification                                          of the person initially registered. This change has to be
                                                                     confirmed by writing to the LLLC before the beginning of the
You will receive a final course confirmation as soon as the          seminar.
minimum number of participants for the seminar has been
reached.
The participant will receive a participation certificate featuring
the title, the objectives, the contents and duration of the
                                                                     Article 6: processing data
seminar.                                                             By setting up a user account and registering online at
                                                                     www.LLLC.lu or by sending a duly completed registration
                                                                     form to the LLLC, you authorise the LLLC to electronically
Article 3: payment terms                                             process your personal data in accordance with the law of
                                                                     2 August 2002, as amended, relating to the protection of
Registering for a seminar, commits you to the immediate              persons with regard to personal data processing. On request,
payment of registration fees by bank transfer to the following       you may have free access to the data concerning yourself at
account:                                                             reasonable intervals and without excessive delays.
LLLC/CSL/SEMINAIRES at the BCEE Luxembourg                           Some personal data may be supplied to third parties, in
BIC/SWIFT Code: BCEELULL                                             particular to the Ministry of Education, Childhood and Youth,
                                                                     in order to issue certificates and diplomas in connection with
N° IBAN : LU36 0019 1255 2766 1000                                   the seminars.
If you fail to pay registration fees, you are no longer authorised
to attend the seminar.
If you register for a seminar during the 14 days prior to its
start date, you agree to the course beginning before the expiry
                                                                     Article 7: publicity rights
of your withdrawal period.                                           By accepting the general terms and conditions of participation,
                                                                     you authorise the LLLC to publish photos that identify you
                                                                     personally on its website and/or in its publications.
Article 4: cancellation
The LLLC reserves the right to cancel a seminar on the
grounds of low registrations, force majeure, unavailability of
instructors or on any other grounds. In this case, registration
fees paid will be reimbursed and you will be notified as soon
as possible.

                                                            28
Droit

   réf : S1101
   Régimes matrimoniaux, donations et successions

   Objectifs
   Ce séminaire vise à faire comprendre aux participants les règles de droit civil et
   fiscal applicables au Luxembourg, en Belgique, en France, de même que les
   successions transnationales.

   Contenu
    • Les notions de base :
       - le droit international privé ;
       - les droits de propriété.
    • Les régimes matrimoniaux :
       - la communauté légale ;
       - la communauté universelle ;
       - la séparation des biens ;
       - la participation aux acquêts ;
       - les effets d'un changement de régime.
    • Les successions et les donations, aspects civils :
       - la dévolution légale, le partage et le rapport ;
       - les successions testamentaires ;
       - les donations, règles et spécificités nationales.
    • Les successions et les donations, résumé des aspects fiscaux.
    • Les successions et donations transnationales :
       - le règlement européen;
       - les principes communs ;
       - les conventions préventives de la double imposition ;
       - le pays imposant (aussi), le donataire et l'héritier.

Public cible :                                            Dates : 14 et 21 mars 2018
Ce séminaire s'adresse aux conseillers clientèles,
cadres financiers et comptables, experts                  Intervenant :
comptables et agents immobiliers.                         Karl Louarn, consultant

Langue : Français                                         Droit d'inscription : 440,00 € (déjeuner inclus)
Durée : 2 jours                                           Lieu : LLLC, 13, rue de Bragance, Luxembourg

                                                     29
Vous pouvez aussi lire