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Trop de dépenses publiques, c’est trop d’impôts ! Le journal de Contribuables Associés Tous contribuables ÉOLIENNES DES MILLIARDS POUR DU VENT © MintImages / Shutterstock 3 DROITS DE SUCCESSION //// 6 ÉOLIENNES //// 9 PATRICE CAHART 10 AGNÈS THILL //// 12 CONTRIBUABLES ASSOCIÉS SUR LCI n°20 14 C’EST VOUS QUI LE DITES ! //// 16 LES GASPILLAGES Septembre-Novembre 2021 //// 5 e
Coup de gueule Éditorial par Jean-Baptiste Leon, A(r)gents de Paris rédacteur en chef Les agents de la Ville de Paris avaient obtenu la permission de ne travailler que 1552 heures Les habits neufs de la rentrée par an au lieu des 1607 qu’imposaient les 35 h. Une loi de 2019 qui vient d’être mise en application les oblige à respecter le contrat horaire. Cependant, à cause de « l’intensité et l’environnement de travail particulier spécifique à la ville- capitale », Anne Hidalgo leur accorde trois nouveaux jours de congés payés pour compenser les 50 h de travail qui leur sont demandées en plus. Deux jours de RTT seraient également ajoutés, si l’agent décide de travailler « quelques minutes de plus par jour ». Une combine retoquée par le préfet d’Île-de-France… B. L. ’est la rentrée. Il y a quelques Pompili, la ministre de la Transition Coup de cœur C jours, les écoliers se sont parés de leurs plus beaux atours, cartable et cahiers neufs sous le bras, écologique, va ravager notre beau pays en multipliant les éoliennes sur mer et dans les campagnes. Je vous invite Aides au logement pour débuter une nouvelle année. Il à signer la mise en demeure que nous Huit mois après son entrée en en va de même pour votre journal lui adressons pour l’arrêt immédiat des vigueur, la réforme des aides Tous contribuables, le trimestriel subventions publiques aux éoliennes. personnelles au logement (APL) des Contribuables Associés. Nouvelle Vous retrouverez également dans ce va permettre à l’État d’économiser maquette, pagination augmentée avec numéro notre Argus des députés. Nous 1,1 milliard d’euros en 2021. Des des articles plus diversifiés, pour un avons dressé le palmarès de ceux qui, aides mieux ciblées, donc moins journal désormais tout en couleur et à l’Assemblée nationale, ont le mieux coûteuses. Le nouveau mode de abondamment illustré. Dans ce 20e défendu les contribuables en 2020- calcul vise à prendre en compte numéro, nous consacrons notre dossier 2021. Votre député est-il à l’honneur ? les derniers revenus connus par aux éoliennes, ce business ultra- Vous le découvrirez en page 11. Chaque l’administration pour réévaluer juteux qui profite à quelques-uns au gaspillage de l’argent public est une chaque trimestre le montant à détriment des contribuables. Nous nous insulte faite aux contribuables. Comme verser par les Caisses d’allocation sommes rendus sur le terrain, à Faÿ-lès- à chaque numéro, je vous invite à voter familiale. « Les APL sont Nemours, un paisible village du Gâtinais pour le gaspillage le plus insupportable désormais vraiment ciblées sur français, où un promoteur allemand du trimestre, en page 16. Plan vélo, les ménages qui en ont besoin, souhaite installer six éoliennes. Notre rocade de Fougères, CESE européen… quand ils en ont besoin », selon le reportage vidéo consacré au combat Nous attendons vos suffrages et vos ministère du Logement. F. D. mené conjointement par le maire et les réactions. Nous les publierons dans le habitants contre ces monstres de béton courrier des lecteurs. Bonne lecture et d’acier est à retrouver sur notre site et rendez-vous pour notre prochain internet. Si on ne l’arrête pas, Barbara numéro, en décembre. Dette publique par habitant à l’heure où nous publions 2 www.touscontribuables.org 41 567 e
“ Il a osé le dire… Le moindre conseiller ministériel a désormais plus de pouvoir que les élus du peuple, une délibération interministérielle à Matignon plus de poids que les délibérations de l’Assemblée nationale. Brèves Vice-champions En 2019, la France a perdu son titre Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, dénonce la monarchie de pays le plus taxé du monde. technocratique dans son dernier livre L’Ange et la Bête. Les Danois nous sont passés devant avec 46,1 % de PIB de MATRAQUAGE FISCAL prélèvements obligatoires Droits de succession : l’État vous plume contre 45,4 % pour la France. La Commission européenne prévoit droits de succession. Certains les ont que la France repasse en tête même supprimés récemment comme dès 2021. l’Autriche, la Norvège ou la Suède, cette dernière étant pourtant réputée IFI © Ruslan Huzau / Shutterstock pour ne pas être avare en prélèvements L’impôt sur la fortune immobilière obligatoires. Sur le fond du rapport, n’a rapporté que 1,56 milliard l’OCDE reprend cette idée bien connue d’euros en 2020. Cet impôt en France, selon laquelle les droits de concerne un peu plus de 143 000 succession doivent être un instrument foyers en 2020. Des foyers, dont L’OCDE (Organisation de de réduction des inégalités. Or, cette la valeur totale imposable est coopération et de développement © Maglara / Shutterstock notion confiscatoire est sujette à supérieure à 1,3 million d’euros. économiques) a publié récemment caution car le rôle de l’impôt est avant un rapport sur les droits de succession. tout de financer les missions de l’État L’AAIR ne manque On y apprend notamment que la et non de punir les riches d’être riches. pas d’air France est, pour ainsi dire, le pays D’autant que l’on peut aussi défendre L’association Ambitions et riche qui taxe le plus les successions l’idée que le patrimoine ne doit pas Initiatives pour la réussite (AAIR) et les donations, dépassé en cela par s’entendre au niveau de l’individu occupe une dizaine de salles seulement la Corée et la Belgique, mais à celui de la famille. Peut-on de classe communales à la Cité juste devant le Japon. Ces quatre pays reprocher à une personne de s’enrichir entreprenante de Roubaix. Après sont les seuls où les droits de mutation pour mettre ses enfants à l’abri avoir reçu plus de 80 000 euros à titre gratuit rapportent plus de 1 % du besoin ? Sachant d’autant plus, de subventions de la mairie en des recettes fiscales. La France connaît qu’avant d’arriver dans une succession, 2020, ses activités de prosélytisme des droits de succession et de donation les sommes ont subi l’impôt sur le islamique ont été dévoilées. Elle qui constituent 1,4 % de ses recettes revenu, que les immeubles ont subi devra rembourser 64 000 euros. fiscales, là où ils ne représentent que la taxe foncière, l’IFI et les droits 0,5 % pour la moyenne des 24 pays de d’enregistrement, et que les meubles l’OCDE appliquant ce type d’impôt. ont subi la TVA… O. B. Signalons au passage que L’OCDE compte 38 pays membres. 14 d’entre Signez notre pétition pour la fin des eux, soit plus du tiers, ignorent les © Dafinka / Shutterstock droits de succession : bit.ly/3eHIhKP Royaume-Uni La secrétaire d’État britannique à l’Intérieur a franchi le Rubicon. À l’entame du débat sur le projet de loi consacré à l’immigration, Priti Patel fustige un système du droit d’asile défaillant « qui coûte aux contribuables plus d’un milliard de livres par an ». Dans le même temps, le Parlement européen dote l’UE d’un fonds de 10 milliards d’euros pour « développer la migration régulière » sur la période 2021-2027. www.touscontribuables.org 3
Assemblée nationale Les députés devaient disposer de l’Hôtel de Broglie et de ses 70 nouveaux bureaux avec chambres et salles de réunion. Problème : le chantier s’éternise et la facture augmente. Les comptes du Palais Bourbon sont depuis 2017 dans le rouge, affichant un déficit de 43 millions d’euros en 2021. L’apparition d’un déficit structurel tout au long d’une législature est inédite et a de quoi inquiéter. Enveloppes dorées Les Français utilisent de moins en moins le service postal. Mais en France, un déficit d’exploitation TOUJOURS PLUS ! rime avec plus de subventions. Revenu « jeunes » : une mesure électoraliste Accablée d’1,3 milliard de dettes, La Poste recevra 500 millions Après le très contestable Pass Un coût non négligeable d’euros par an de l’État. Culture – 300 euros alloués aux Le revenu d’engagement pourrait coûter Le contribuable paye pour un jeunes l’année de leurs 18 ans pour 1,2 milliard en 2022, pour une dépense, à service qu’il n’utilise plus… l’achat de produits « culturels », terme, qui avoisinerait les 2 à 3 milliards Emmanuel Macron entend séduire d’euros annuels, selon Le Point. Le Taxe d’habitation l’électorat jeune à quelques mois de la dispositif prévoit également des ateliers Lyon et Bordeaux viennent présidentielle, via une nouvelle aide : de formation et d’apprentissage pour d’alourdir la taxe d’habitation des « le revenu d’engagement ». Cette faciliter la réinsertion professionnelle de résidences secondaires de 60 % mesure s’inscrit dans la continuité ces jeunes désœuvrés dont la perspective pour inciter les propriétaires à de la « garantie jeunes universelle » de carrière se résume à l’assistanat et/ mettre leurs biens en location. créée en 2013 par François Hollande. ou la délinquance. Ces jeunes seraient Là où elle a déjà été appliquée, L’aide, initialement destinée aux au nombre de 1,5 million selon l’Insee, la mesure s’est avérée inefficace. jeunes déscolarisés, est désormais un chiffre qui prend en compte les étendue aux « profils de travailleurs personnes âgées de 15 à 29 ans. On le précaires ». Le montant de l’aide sait, la République sociale n’en est pas En hausse mensuelle fluctue entre 300 et à son coup d’essai. Le RSA (2,1 millions Maël de Calan 500 euros par mois, payée par le d’allocataires) est déjà destiné à assurer contribuable, bien évidemment… un revenu minimum aux démunis © @MaeldeCalan / Twitter Le nouveau président En contrepartie, les bénéficiaires de plus de 25 ans et à certains jeunes du Conseil s’engagent à suivre un parcours actifs de 18 à 24 ans. Depuis la création départemental d’insertion intensif et collectif en du RMI en 1988, ce type de mesure du Finistère a fait mission locale. 80 000 garanties contribue à maintenir les pauvres dans voter à l’unanimité une baisse jeunes ont été signées à la mi-2021. la dépendance. F. D. de 5 % des indemnités des 54 conseillers départementaux. Une économie de 150 000 € par an. La rémunération d’un conseiller Combien ça vous coûte ? passe de 2567 € à 2438 €. Les subventions à la Turquie En baisse La Turquie bénéficie d’une grande Turquie a perçu 6,54 milliards d’euros Caroline De Haas clémence de la part de l’Union pour le maintien des migrants (syriens © Superbenjamin / Wikimedia La féministe européenne malgré les provocations pour la plupart) sur son territoire. Commons / CC BY 3.0 forcenée vend à répétées de son président Recep En juin dernier, la Commission l’administration Tayyip Erdogan. D’une part, elle européenne a annoncé que l’UE des formations bénéficie d’aides à la pré-adhésion de débloquera 3 milliards d’euros contre le l’UE, soit 4,49 milliards d’euros (2007- supplémentaires pour la période allant harcèlement, grâce à une charte 2013) + 4,58 milliards d’euros (2014- de 2021 à 2023. La Banque européenne qu’elle a contribué à élaborer 2020). Pour la période 2021-2027, elle d’investissement a prêté par ailleurs durant son passage au ministère obtiendrait 4,5 milliards, mais c’est 30,43 milliards d’euros à la Turquie des Droits des femmes. encore en discussion. Fin 2020, la depuis 1965. Benoît Lacoux 4 www.touscontribuables.org
La chronique fiscale par Olivier Bertaux, expert fiscal Le retour de l’inflation, hausse d’impôt déguisée ? Les seuils du barème de l’impôt sur le revenu et les autres © Franzi / Shutterstock dispositifs de son calcul, comme le plafonnement du quotient familial ou le mécanisme de la décote, sont en principe relevés chaque année en fonction de l’inflation pour maintenir leur efficacité. Mais nombre d’autres seuils ou abattements ne le sont pas. Autrement dit, ils perdent un peu de leur importance chaque année, au détriment évidemment du contribuable. Avec le retour annoncé de l’inflation, cette érosion qui n’est finalement qu’une hausse déguisée des impôts, ira en s’accentuant. Cela concerne par exemple les diverses limites pour bénéficier des régimes de micro-fiscalité mais aussi en assurance-vie, l’abattement annuel de 4600 ou 9200 € sur les intérêts ou celui de 152500 € sur les capitaux décès, qui n’ont pas bougé depuis plus de 20 ans. Quant à l’IFI ou aux droits de succession, c’est tout leur barème qui n’est jamais actualisé. Ainsi, l’abattement de 100 000 € pour les successions en ligne directe n’a pas été revu depuis 10 ans. Rien qu’avec une inflation à 1 %, cela veut dire qu’en euros Ce qui doit changer ! constants, on ne peut plus aujourd’hui transmettre que 90 000 € au lieu de 100 000 € Le Français moyen est une vache péages d’agglomération pour « limiter en franchise de droits. Alors à lait et la traite continue. Une des les flux », tiens donc. C’est simple, sur imaginez, en cas d’accélération cibles favorites des gouvernants : un plein de 50 L, vous payez 42,5 euros de l’inflation, l’augmentation les automobilistes. Sous couvert de de taxes pour 28,75 euros de carburant. d’impôt que cela créera si rien prévention routière ou d’écologie, L’argent ponctionné finance en partie n’est fait pour indexer tous les les taxes augmentent et sont les frais de gestion des administrations seuils et abattements. Et à ceux omniprésentes. Elles dévorent 25 % du routières (2 %), contribue au qui objecteront qu’il y a trop de budget d’un automobiliste. Pourtant, désendettement de l’État (37 %) et à chiffres à indexer dans le code la direction générale du Trésor a l’installation de nouveaux radars (22 %). général des impôts, on leur décrété en avril 2021 que les Français La répression finance la répression, et répondra que c’est une raison n’en payaient pas assez : il faudrait des le nombre de radars explose. de plus pour le simplifier. www.touscontribuables.org 5
Le Zoom Éoliennes, autant en rapporte le vent par Contribuables Associés Scandale. La France compte quelque 8000 éoliennes sur son territoire. L’État prévoit 6500 monstres d’acier supplémentaires à l’horizon 2028. Un business ultra-juteux au profit de quelques-uns sur le dos des contribuables. a prolifération des éoliennes public pour les énergies renouvelables Exemple avec le chantier du parc éo- L semble devenue une priorité na- tionale. Pourtant l’adoption, le 21 à 121 milliards d’euros, dont 40,7 mil- liards d’euros en 20 ans pour l’éo- lien lancé en baie de Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor), il y a quelques mois. avril 2020, du projet de programma- lien. Et ce n’est qu’un début. Patrice 62 éoliennes en mer de 207 mètres de tion pluriannuelle de l’énergie (PPE) Cahart, auteur de La Peste éolienne, haut (la taille de la tour Montparnasse) pour 2019-2028 a tout d’une décision a fait ses calculs : il en coûtera 145 mil- sont prévues pour 2023. Les opposants prise en catimini. Le choix, en pleine liards d’euros, « si l’on “remplace” d’ici à ce monstrueux projet (parmi lesquels crise du Covid, de faire passer par à 2035, comme le voudrait la PPE, douze les pêcheurs de la région) dénoncent décret un projet qui prévoit d’accélé- réacteurs nucléaires par de l’éolien et notamment les avantages financiers rer le développement de l’éolien pour du photovoltaïque » (lire page 9). L’État exorbitants accordés par l’État au produire de l’électricité subvention- finance à prix d’or le rachat de l’électrici- promoteur éolien espagnol Iberdrola : née tient plus de l’idéologie que d’une té éolienne à leurs exploitants pour leur des recettes de 4,7 milliards d’euros forme saine d’écologie. Car sous pré- permettre de générer artificiellement garanties par l’argent public. Si ces texte de sauver la planète, le vent de d’importants profits. Quand le prix de sommes colossales sont financées par folie des éoliennes s’est abattu sur les marché est de 51 euros par mégawat- les contribuables par l’entremise des campagnes françaises. theure, le prix d’achat moyen garanti subventions d’État, elles le sont aussi Ces monstres d’acier sont devenus un pour l’électricité produite par les fu- par les consommateurs d’électricité. véritable business. En 2018, la Cour tures éoliennes en mer est de 140 euros Entre janvier et avril 2020, le surcoût des comptes a estimé l’engagement par mégawattheure… Par ici, l’oseille ! de l’électricité éolienne par rapport 6 www.touscontribuables.org
L’affiche Palmarès Affiche contre le projet Les éoliennes sont un saccage visuel d’un parc de 62 éoliennes et patrimonial. Adressez-nous vos au large de Dieppe et du photos de ces éoliennes qui, près de Tréport (Seine-Maritime). chez vous ou croisées sur la route des L’association « Sans offshore vacances, défigurent nos paysages et à l’horizon » s’oppose à cette nos monuments. Nous dresserons le implantation depuis 12 ans. palmarès des éoliennes les plus mal Comme leurs camarades à placées. Par courrier à Contribuables Saint-Brieuc, les pêcheurs Associés 13, rue du Quatre-Septembre normands sont vent debout 7502 Paris, ou par mail : contre ce projet. contact@contribuables.org. au prix du marché a atteint 1 milliard teurs géants fonctionnent en moyenne énergétique. Les chiffres de l’Agence d’euros ! Il faut savoir qu’avec la CSPE à 25 % de leur capacité. Trop peu de de l’environnement et de la maîtrise (contribution au service public de vent : ça ne tourne pas. Trop de vent : de l’énergie (ADEME) sont sans ap- l’électricité), une taxe payée sur notre il faut les arrêter. Pour combler cette pel : le nucléaire émet 6 g de CO2 par © MintImages / Shutterstock facture d’électricité, un ménage fran- intermittence, il faut avoir recours à kWh. Contre 10 g pour l’éolien (aux- çais débourse en moyenne 65 euros une force de secours, rapide à mettre quels il faut ajouter 50 à 200 g pour par an pour financer les énergies re- en œuvre. La plupart du temps, il s’agit les technologies de stockage) et 400 g nouvelables. de centrales thermiques à gaz qui sont pour une centrale à gaz. Nos gouver- très polluantes. Cette politique fait le nants seraient-ils devenus subitement Peu productives et polluantes jeu de la Russie (fournisseur de gaz) et aveugles ? Ce sont les mêmes pourtant Ces aides publiques sont totalement de l’Allemagne (promoteurs éoliens), qui ont fait de la lutte contre l’émission injustifiées, tant ces éoliennes sont peu au détriment du savoir-faire nucléaire de CO2 l’alpha et l’omega de leur poli- productives et polluantes. Ces ventila- français et de notre souveraineté tique environnementale… Les Français s’interrogent La majorité des exploitants d’éoliennes terrestres échappe aux appels d’offres, les éoliennes poussent donc comme des champignons ! En mer, montagne, sur les côtes, dans les parcs naturels… Les habitants des Hauts-de-France sont les plus touchés, et notamment ceux de la Somme, où les maires des petits vil- lages sont harcelés par les promoteurs éoliens. Les éoliennes sont polluantes et Faÿ-lès-Nemours : défigurent nos paysages. Elles portent mobilisation contre un projet d’éoliennes atteinte à la santé des êtres humains et des animaux (ombres dansantes, bruit, Contribuables Associés a tourné de ce paisible village entend se infrasons, champs électro-magnétiques, un reportage dans le Gâtinais battre jusqu’au bout contre ces etc.). Les pales sont non recyclables car (Seine-et-Marne), à Faÿ-lès- éoliennes hautes de 180 m en bout hautement toxiques. Au bout de 20 ans, Nemours, où EEF SAS, filiale du de pales. Olivier Boer, président du il faut les enterrer comme les déchets groupe allemand Eno Energy Gmbh, « Collectif anti-éolien du sud-ouest radioactifs. Un socle d’éolienne, c’est en souhaite installer six éoliennes. Les Seine-et-Marne » (CAESO77) nous moyenne 50 tonnes de ferraille et 1500 habitants sont très majoritairement a conduit sur les lieux du projet. tonnes de béton armé. Mais l’espoir de- contre. Le maire de Faÿ-lès- Le territoire environnant compte meure. Face au passage en force de l’État Nemours (500 habitants), Christian déjà pas moins de 22 éoliennes ! et des préfets pour imposer les parcs Peutot, professeur en génie Il prévoit une catastrophe pour les éoliens aux populations locales, de plus électrique, est opposé à ce projet : propriétaires de maisons proches en plus de Français s’interrogent sur le nuisances visuelles, infrasons d’éoliennes, avec des dévaluations bien-fondé de la production d’énergie pour les habitants et les animaux, de leurs biens immobiliers qui se éolienne. Stéphane Bern, Brigitte Bar- coût du démantèlement… L’édile situent entre 30 et 40 %. Sacha Corti dot, Yann Queffélec… les opposants à l’éolien gagnent en visibilité médiatique. Un reportage à découvrir sur notre site : bit.ly/3ycGANt Le vent de l’opinion serait-il en train de tourner ? • www.touscontribuables.org 7
Le Zoom Ils disent non aux éoliennes ! © @jean.bourret.7 / Facebook © Librairie Mollat / Wikimedia © @brigitte_bardot / Twitter © @bernstephane / Twitter © Wikimedia Commons Commons / CC BY 3.0 / CC BY-SA 4.0 e r t u i e Stéphane Bern vice… Sans savoir qu’une éolienne doit « Il s’agit d’un formidable scandale Journaliste, animateur TV être plantée sur un énorme socle en ci- financier orchestré par la société et radio. ment de plusieurs milliers de tonnes, Iberdrola. Le contribuable va voir sa « Il est grand temps de dénoncer cette aussi indestructible que les blockhaus facture d’électricité doubler dans les supercherie. L’énergie éolienne n’est allemands de la Seconde Guerre. » années qui viennent. Des milliards qui en rien écologique et renouvelable. pourraient être placés dans les hôpi- Elle pollue gravement la nature et dé- t Brigitte Bardot taux, par exemple, vont partir en fu- truit le patrimoine naturel et bâti de Présidente de la Fondation mée, dans ce vent qui consiste en un la France, ces sites remarquables de Brigitte Bardot. massacre de l’horizon et de la beauté beauté et ces joyaux architecturaux « Il faut savoir que ces monstrueuses du monde. L’État ferme les yeux, il faut dont nous sommes collectivement dé- hélices tuent des milliers d’oiseaux se révolter. Ce sont les sous du contri- positaires et que les éoliennes défi- sur les couloirs migratoires et que les buable qui sont en question et on n’en gurent. » ondes maléfiques qu’elles propagent parle jamais… » sont aussi nocives que les pylônes de r Jean-Claude Bourret lignes à haute tension et provoquent i Antoine Waechter Journaliste, ancien des troubles dans les troupeaux et Homme politique, ancien présentateur du JT de TF1 chez les êtres humains. Il risque d’y candidat des Verts à l’élection et de La Cinq. avoir de graves effets secondaires. présidentielle. « On n’a pas fini de découvrir que le Si c’est de l’écologie, alors non ! » « L’État protège les spéculateurs du monde des bisounours verts, pour les- vent contre les citoyens qu’il est censé quels des villes importantes ont bascu- u Yann Queffélec protéger, par le démantèlement pro- lé écolo, n’est pas aussi merveilleux que Écrivain. Il dénonce l’installa- gressif du droit à l’environnement et le certains l’imaginent. Il faut multiplier tion d’éoliennes maritimes en recul de la démocratie. » les éoliennes, affirmera l’écolo de ser- baie de Saint-Brieuc. Elle dit oui aux éoliennes… Mais nous devons lui faire changer d’avis ! © Wikimedia Commons Si on ne l’arrête pas, Barbara Pompili, la / CC BY-SA 3.0 ministre de la Tran- sition écologique, va ravager notre pays en multipliant les éoliennes sur mer et dans les cam- pagnes. Avec notre argent. Disons tous stop aux éoliennes ! Signez la pétition adressée à Barbara Pompili sur notre site : bit.ly/3zSdZxb 8 www.touscontribuables.org
Le Zoom Propos recueillis par Jean-Baptiste Leon Le grand témoin Patrice Cahart a été haut fonctionnaire à Bercy. Il est l’auteur de La Peste éolienne. Une démonstration implacable et chiffrée. Patrice Cahart, vous vous dites en premier lieu, et les techniciens du mi- « plus vert que les Verts ». Pour- nistère de la Transition écologique qui quoi cette charge contre les éo- encourent le blâme, pour avoir monté liennes qui sont présentées comme un système pervers. Il ne faut pas s’éton- l’énergie propre par excellence ? ner que les promoteurs veuillent en Je prends le péril climatique très au profiter. Les exploitants éoliens bénéfi- sérieux, et suis en conséquence d’ac- cient en effet d’une garantie de recettes cord avec les Verts sur la majeure par- sur vingt ans. En conséquence, et mis à tie de leur programme. Leur erreur est part les projets adoptés à la suite d’ap- de s’acharner à promouvoir l’éolien, pels d’offres, la moitié environ de leur source d’énergie deux fois malpropre : chiffre d’affaires provient de versements l’éolien est intermittent, une éolienne, de l’État. C’est une situation sans autre en France, fonctionne à 25 % environ de exemple dans l’économie française. sa capacité. Pour assurer aux consom- mateurs la fourniture régulière dont Quel est le coût pour le consom- ils ont besoin, il faut donc faire appel mateur-contribuable de la politique au gaz, qui n’est ni propre ni renouve- éolienne terrestre et maritime de la lable, et dont le fournisseur principal France ? Quelles conséquences sur sera, de plus en plus, la Russie. En rai- la facture d’électricité ? La Peste éolienne de Patrice Cahart, son de cette intermittence, et du fait Si l’on « remplace » d’ici à 2035, comme Hugo Doc, mai 2021, 156 pages. 9,95 € que la durée de vie des engins n’excède le voudrait la programmation plurian- guère 20 ans, la construction d’éo- nuelle de l’énergie, douze réacteurs liennes est une forte consommatrice de par de l’éolien et du photovoltaïque (à Voir l’émission de Contribuables matériaux dont la production émet du raison des 2/3 pour le premier et d’1/3 Associés avec Patrice Cahart carbone. Ainsi, pour une production pour le second), il en coûtera, d’après sur notre site : bit.ly/3ykGvY8 de 1 kilowatt-heure, l’éolien consomme mes calculs, 145 milliards d’euros huit fois plus de béton, vingt fois plus – y compris la ramification d’aluminium, vingt-six fois plus d’acier du réseau et la force de que le nucléaire. De surcroît, l’éolien secours. Depuis le 1er est l’un des facteurs qui contribuent à janvier dernier, le fi- la réduction catastrophique des effec- nancement n’est plus tifs d’oiseaux et de chauves-souris. En assuré par les taxes spé- continuant de promouvoir néanmoins ciales qui subsistent, ce fléau, les Verts tournent le dos à leurs mais de façon directe, idéaux. Ils doivent, ou bien changer de par le budget général discours, comme l’a fait, par exemple, de l’État. Il n’est donc Antoine Waechter, ou bien rendre ce pas aisé d’en prédire nom de Verts qu’ils ne méritent plus. l’incidence sur les fac- tures des consomma- Vous écrivez que les promoteurs teurs. L’exemple de l’Alle- de l’éolien n’ont pas pour dessein la magne, ce pays qui s’est tant défense du climat. Quel est, selon investi dans l’éolien et dans vous, leur véritable objectif ? le photovoltaïque, en donne Ces promoteurs sont des chefs d’en- néanmoins une idée. Pour treprise et non des philanthropes. Leur les particuliers, l’électrici- • but principal est donc la réalisation de té y coûte 70 % de plus profits. Ce sont les hommes politiques, qu’en France. www.touscontribuables.org 9
Nos combats © Richard Ying / Tangui Morlier / Wikimedia Commons / CC BY-SA 3.0 La vie de l’association Actions. Réunions publiques, rendez-vous avec les élus, rencontres avec les membres de Contribuables Associés, campagnes de mobilisation… Retrouvez ici tous les événements de l’association. P Fraudes sociales 59e RENDEZ-VOUS PARLEMENTAIRE fraude sociale : un enjeu majeur en Le système est une passoire en termes termes de réduction des dépenses de fraude identitaire. Selon la Cour des publiques ». La réunion était présidée comptes, on dénombre 5,3 millions par Patrick Hetzel, député de la 7e de « fantômes » qui bénéficient de circonscription du Bas-Rhin, membre prestations sociales, alors qu’ils ne de la Commission des Finances, et sont pas censés exister. À rebours de ce président de la commission d’enquête que peuvent laisser accroire certains « relative à la lutte contre les fraudes médias bien-pensants, Patrick Hetzel a aux prestations sociales ». L’intervenant tenu à insister sur un point : « Ce n’est était Charles Prats, magistrat français pas la fraude du pauvre, c’est de plus De gauche à droite : Charles Prats, et Vice-Président chargé des fonctions en plus le fait de bandes organisées. » Patrick Hetzel et Eudes Baufreton de juge des libertés et de la détention Le député demande la création d’une au tribunal judiciaire de Paris. Charles véritable agence nationale Le 59e Rendez-Vous Parlementaire Prats est l’auteur de Cartel des fraudes de lutte anti-fraude, du Contribuable a eu lieu le 15 juin, aux éditions Ring. Selon le magistrat, « dotée de pouvoirs en visio-conférence avec les députés, les fraudes sociales coûtent 52 milliards d’audit, de conseil et l’Assemblée nationale n’étant pour d’euros par an : « Il faut aller chercher d’injonction à l’égard des l’heure plus ouverte au public. Cette l’argent dans la poche des bandits et organismes de protection réunion de travail avec les députés des fraudeurs plutôt que dans celles sociale ». avait pour intitulé : « Lutte contre la du contribuable. » J.-B. L. P ÀRencontre L’ASSEMBLÉE avec Agnès Thill combats de Contribuables Associés à Agnès Thill, la députée UDI de la 2e circonscription de l’Oise, le 22 juin dernier. Au cours de cette rencontre très cordiale dans son bureau de l’Assemblée, la députée s’est montrée très sensible aux gaspillages de l’argent public. Agnès Thill est également Visio-Conférences Zoom très préoccupée par le cancer de Depuis le début de l’année, nous l’assistanat : sur les marchés, de avons organisé plusieurs réunions en De gauche à droite : Jean-Baptiste Leon, nombreuses personnes viennent lui dire visio-conférence avec des membres Agnès Thill et Marie Laudet qu’elles gagnent plus au chômage qu’en de l’association. Au programme de travaillant. L’élue entend « alerter là- ces échanges en direct, les actions de Jean-Baptiste Leon, directeur des dessus, inciter au travail ». Nous avons Contribuables Associés, mais aussi les publications de Contribuables par ailleurs félicité la députée pour sa questions fiscales, la politique de la ville, Associés, et Marie Laudet, chargée des proposition de loi visant à mieux lutter les éoliennes… Nous reprenons ces relations publiques et parlementaires, contre la fraude à l’identité des mineurs visio-conférences courant septembre. sont venus présenter les actions et non-accompagnés. F. D. 10 www.touscontribuables.org
5 députés à l’honneur 1er sur 577 Éric Pauget, 52 ans, député de la 7e circonscription des Alpes-Maritimes, reçoit la note de 16,6/20 à l’Argus des députés de Contribuables Associés L’ARGUS DES DÉPUTÉS pour l’année 2020-2021. P Le palmarès des élus qui s’engagent pour les contribuables 2e sur 577 ontribuables Associés note • Proposition de loi n° 3673 de Valérie Laurence Trastour- C votre député ! Nous évaluons chaque année depuis Beauvais, député de la Marne, visant à rendre obligatoire la présence au Isnart, 51 ans, députée de la 6e circonscription 2002 les initiatives des députés de sein des cabinets ministériels d’au des Alpes-Maritimes, nature à améliorer la situation des moins un quart de conseillers justifiant reçoit la note de 15,2/20 à l’Argus contribuables en France. d’une expérience professionnelle d’au des députés de Contribuables Pour faire entendre votre voix au moins trois années dans une entreprise Associés pour l’année 2020-2021. Parlement, nous sollicitons les députés privée. Déposée le 14 décembre 2020. afin qu’ils soutiennent les propositions • Proposition de loi n° 3962 de Dino de loi visant à diminuer les dépenses Cinieri, député de la Loire, visant 3e sur 577 publiques et les impôts. Nous à alléger la fiscalité applicable aux Dino Cinieri, organisons aussi régulièrement des successions et aux donations afin 66 ans, député de la réunions de travail avec les députés, de faciliter la transmission de 4e circonscription de des experts et des représentants de patrimoine aux jeunes générations. la Loire, reçoit la note la société civile. Les élus, quel que Déposée le 9 mars 2021. de 14,5/20 à l’Argus des députés soit leur bord politique, reçoivent • Proposition de résolution n° 4140 de Contribuables Associés pour les publications et les demandes de Pierre Cordier, député des l’année 2020-2021. de Contribuables Associés. Pour la Ardennes, tendant à la création d’une session parlementaire 2020–2021, très commission d’enquête sur le coût et perturbée par la crise du Covid, nous les résultats de la politique de la ville. 4e sur 577 avons proposé à l’ensemble des 577 Déposée le 5 mai 2021. Didier Quentin, députés de soutenir concrètement cinq Pour cette session parlementaire, 75 ans, député de la propositions de loi et de résolution Contribuables Associés a également 5e circonscription de fondamentales pour les contribuables. organisé deux réunions de travail Charente-Maritime, avec les députés : reçoit la note de 13,5/20 à l’Argus • Proposition de résolution n° 3628 • « Politique de la Ville : des milliards des députés de Contribuables de Philippe Meyer, député du Bas- d’argent public, pour quels résultats ?», Associés pour l’année 2020-2021. Rhin, appelant à un débat national présidée par le député Pierre Cordier, sur le niveau de la dette publique, son avec pour intervenant Michel Aubouin, évolution et les moyens de la réduire. préfet honoraire. Le 4 mai 2021. 5e sur 577 Déposée le 1er décembre 2020. • « Lutte contre la fraude sociale : un Stéphane Viry, • Proposition de résolution n° 3655 enjeu majeur en termes de réduction 41 ans, député de la de Dino Cinieri, député de la Loire, des dépenses publiques », présidée par 1re circonscription des invitant le Gouvernement à présenter Patrick Hetzel, député du Bas-Rhin, Vosges, reçoit la note au Parlement, avant le 30 juin 2021, un avec pour intervenant Charles Prats, de 13,4/20 à l’Argus des députés plan quinquennal de désendettement auteur de l’enquête Cartel des fraudes de Contribuables Associés pour public. Déposée le 10 décembre 2020. (Ring). Le 15 juin 2021. l’année 2020-2021. En vous rendant sur notre site dédié argusdeputes.touscontribuables.org, Retrouvez toutes les notes vous saurez si votre député s’implique ou non dans la défense des contribuables. des députés sur notre site dédié : N’hésitez pas à le féliciter ou à lui remonter les bretelles ! argusdeputes.touscontribuables.org www.touscontribuables.org 11
Médias Ils parlent de nous Contribuables Associés à la télé, à la radio et dans la presse e TF1 u Sud Radio 20 mai 2021 21 mai 2021 Lors du journal de 13 h, Eudes Baufreton est au micro Marie-Sophie Lacarrau explique d’Arthur de Laborde dans comment optimiser sa déclaration l’émission « Bercoff dans tous ses d’impôts, d’après les conseils états » pour dénoncer le chantier e d’Olivier Bertaux, expert fiscal de des éoliennes maritimes en baie Contribuables Associés. de Saint-Brieuc. r LCI « Jean-Pierre et vous » i Le Point 26 juin 2021 15 juillet 2021 Les automobilistes sont des vaches La journaliste Audrey Emery a à lait. Jean-Baptiste Leon, directeur interrogé Jean-Baptiste Leon sur r des publications de Contribuables les ronds-points dans le cadre Associés, est interrogé par d’un dossier du Point consacré Jean-Pierre Pernaut sur la à « l’offensive du laid » dans nos destination de l’argent des PV. villes et campagnes. t LCI « Jean-Pierre et vous » o L’Écho du Tarn 15 mai 2021 16 juillet 2021 La France détient le record du Dans un article intitulé t monde du nombre de ronds-points, « Éoliennes, la double f(r)acture », une source de gaspillage. Eudes l’hebdomadaire évoque le combat Baufreton revient sur le concours de Contribuables Associés contre de Contribuables Associés du pire les subventions abusives pour rond-point de France. cette énergie. //////////////////////////////////////////////////////// u Figaro Vox 15 juin 2021 Tribune de Contribuables Associés parue sur le site Internet du Figaro. Elle fait suite à notre enquête exclusive sur la politique de la ville qui ruine les Français depuis plus de 40 ans. « 47 députés ont demandé la création d’une commission d’enquête parlementaire sur la politique de la ville. Soutenant leur démarche, Jean-Baptiste Leon dresse un i constat sans appel de l’échec de cette politique coûteuse et inapte à résoudre les problèmes des banlieues. » Mais aussi dans Paris Match, Ouest-France, Vosges Matin, Hebdo Bourse Plus, Le Progrès, Radio Courtoisie, Midi Libre, La Voix du Nord… Depuis le 15 mai 2021, Contribuables Associés a effectué 71 passages dans les médias : o 3 passages TV, 3 passages radio et 65 articles de presse. 12 www.touscontribuables.org
Réseaux sociaux Twitter Instagram @contribuables instagram.com/ contribuables_associes Fonds de dotation Continuer notre combat Facebook LinkedIn en préparant l’avenir facebook.com/ linkedin.com/company/ contribuables.associes contribuables-associés Assurance-vie, donation, legs. Défendre les jeunes générations, voilà l’objectif qui inspire le fonds Défendant les contribuables partout où ils se trouvent, de dotation de Contribuables les Contribuables Associés sont bien entendu présents sur les réseaux Associés, créé en 2009. Des membres de Contribuables sociaux Facebook, Twitter, Instagram et LinkedIn. Associés ont choisi d’associer Nous y relayons nos campagnes pour faire agir et réagir les Français, durablement leur nom à nos et pour les informer de nos actions et de nos publications. actions et de transmettre des valeurs qui leur sont chères par un Vous aussi, abonnez-vous, faites abonner vos proches legs, une donation ou le bénéfice à nos comptes sur les réseaux sociaux. de leur assurance-vie à notre fonds de dotation. Ce geste de soutien en faveur de Contribuables Associés illustre un profond engagement et une réelle volonté d’offrir en héritage un avenir moins sombre aux jeunes générations qui seront les nouvelles victimes d’une fiscalité écrasante et d’une politique irresponsable. Vous savez qu’ils devront subir Twitter. Le plan de relance pour la Facebook. Balkany, Dupont- l’oppression grandissante transition écologique : rien à voir Moretti. Ils n’ont pas que la de la pieuvre étatique. avec la relance. cigarette en commun… Si vous aussi, vous voulez contribuer à une action à caractère durable, graver votre combat dans le marbre et œuvrer pour l’avenir de nos jeunes, devenez bienfaiteurs en soutenant notre fonds de dotation. Vous souhaitez en savoir plus ? Facebook. Contrôle : des Saoudiens Instagram. Statistique sur les Florence Pichard sont gentiment laissés tranquilles ronds-points dans le monde, la du Page par les douaniers. France en possède la moitié. Votre interlocutrice personnelle Ligne directe : 01 42 21 88 59 florencedupage@contribuables.org Toute somme transmise dans le cadre du fonds de dotation de Contribuables Associés est exonérée des droits de mutation. Vous décidez ainsi de la cause que vous souhaitez soutenir. Twitter. « Saccage Paris ». Instagram. L’éolien : une énergie Les Parisiens feront tristement dite renouvelable mais qui n’est la différence entre l’avant et l’après pas propre pour un business Scannez-moi ! Hidalgo. scandaleux. www.touscontribuables.org 13
Courrier C’est vous qui le dites ! Merci à vous, chers membres de notre association. C’est grâce à votre indéfectible soutien que notre équipe peut se battre au quotidien pour la défense des contribuables. Emprunts Le problème n’est pas d’emprunter, c’est d’emprunter pour de mauvaises raisons. Si on emprunte pour payer des salaires, la comptabilité d’entreprise vous dira que c’est une entreprise qui va faire faillite. Emprunter pour investir et croître, voilà de bons emprunts. Pour le Covid et les aides aux entreprises, je pense qu’on est content de ne pas être dans une récession grave. Mais on verra quand l’État va © Gallica.bnf.fr / BnF couper le robinet… Michel M., sur notre page Facebook Trop de social Une image d’Épinal… Marre également de payer toujours plus d’impôts, pour ceux qui ne a ville d’Épinal finance des typique de la petite ville de province, travaillent pas, car ils ont une multitude d’aides. Si je vais en L projets comme si elle était une grande ville. Les maires où des élus entendent faire passer leurs idées sous couvert de démocratie, vacances, je paye tout de ma poche. mégalos dépensent le fric à tout-va mais ne tiennent jamais compte de Trop de social tue le social. et les impôts ne cessent d’augmenter. l’avis des électeurs qui travaillent. Ils Je connais aussi pas mal de gens À côté de ça, les quartiers ne sont n’aiment pas qu’on leur dise que l’on qui ne veulent pas déclarer leur pas rénovés, les routes défoncées, les paie trop d’impôts. Les élus ne veulent travail pour garder leurs aides. espaces verts mal gérés… Il faut ajouter pas accepter l’idée de les faire baisser Il faut que cela cesse. que la ville compte seulement 48 % de en réduisant certaines dépenses Danielle A.-D., sur notre page personnes imposables, donc de plus sociales. Ils autorisent la construction Facebook en plus d’assistés qui ont bien compris de nouvelles zones commerciales le système avec cantine à 1 euro et alors qu’à côté ils veulent soi-disant aides en tout genre. Dépenses pour le renforcer le commerce de centre- La Ville d’Épinal est notée 8/20 festival, les salons, le projet de stade ville. Ils se prennent pour des rois : à l’Argus des communes de d’eaux vives. Salaires des nombreux clientélisme, privilèges, mépris des Contribuables Associés. élus dont beaucoup ne servent à travailleurs… Ils veulent armer la rien. Aides sociales, investissements police municipale et la former, alors ratés comme le moteur de recherche qu’il y a déjà un commissariat et Qwant, imagerie (notre patrimoine) en une gendarmerie et que cette police faillite… Et aussi immigration, car les municipale est sous-employée. Un migrants arrivent. Des mineurs sont beau sujet que cette ville de 35 000 déposés directement par les passeurs habitants qui fait parfois fantasmer à ce qu’en disent des personnes bien des Parisiens mais qui finalement arguscommunes. d’associations ou de structures qui est loin de son image… touscontribuables.org les hébergent. Épinal est l’exemple Maxime B., courriel 14 www.touscontribuables.org
Pour écrire à la rédaction : Tous contribuables 13 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris contact@contribuables.org De Gaulle à Brégançon Contribuables Parcourant votre dernière revue [Tous contribuables fort. À aucun moment je n’ai aperçu Madame de Gaulle, et j’ai lu par Associés et vous n°19], mon attention a ailleurs que le Général était venu été attirée par l’article sur le fort sans elle. Bien sûr, je puis me tromper Dépense publique de Brégançon. Je pense que vous moi aussi… Merci pour votre revue. Quand la dépense publique commettez une légère erreur. Il se L’histoire de l’énarque du Béarn m’a devient aussi omniprésente trouve que je suis l’officier de la Marine bien fait sourire. À 93 ans, on n’a pas et régit les actes de la vie par qui a fait présenter les honneurs au tous les jours l’occasion de s’amuser. des aides non indispensables, général de Gaulle à son arrivée au André Rebour, Dinard (35) elle devient une variante d’une économie communiste. Quand tout est donné, l’effort n’est Idéologie aux frais des contribuables plus nécessaire, la valeur travail Beaucoup de collectivités territoriales contre l’homophobie ». n’existe plus. Qu’on ne s’étonne versent, aux frais des contribuables, Ceux-ci ont pour but de propager pas qu’avec le chômage massif des subventions à des organismes l’idéologie LGBT et de faire voter les employeurs ne trouvent qui ont une finalité politique une loi pour financer l’insémination même pas à recruter dans ou idéologique. Par exemple, artificielle des lesbiennes aux frais certains secteurs. Symbole de la à des « comités de lutte contre du contribuable, ou encore de décadence socialiste… l’islamophobie » qui ont en fait pour convaincre le maximum d’adolescents Michel S., sur notre page vocation d’imposer la charia en de changer de sexe… Facebook France, ou à des « comités de lutte Jean-Pierre M., courriel Poisson d’avril Déshonneur Je pense que la vraie question à J’aime beaucoup la taxe sur la « Saigneur » de la fonction publique se poser, c’est de savoir s’il existe TVA. Ça ressemble qu’un manant de la vile populace ? aujourd’hui des critères objectifs à un poisson d’avril, comme La démocratie serait d’instituer d’attribution de cette médaille (la si deux « très hauts » fonctionnaires une sorte de référendum chaque légion d’honneur) ou si c’est un s’étaient mutuellement défiés afin fois qu’une nouvelle taxe, qu’un système de copinage qui fait qu’on d’imaginer l’impôt le plus saugrenu, nouvel impôt est créé. peut la donner à des gens qui ne la le plus tordu possible, afin de mieux Cela obligerait l’État à argumenter méritent pas (chanteurs, footeux, torturer les esclaves contribuables. explicitement. « artistes », politiciens véreux…). Quoi de plus méprisable pour un Dominique L., Dinan (22) Robert D., sur notre page Facebook TC2109A001 Bulletin d’abonnement et de parrainage Tous contribuables Trimestriel d’informations générales o Oui, je m’abonne à Tous contribuables pour 1 an, n°20 / Septembre-Novembre 2021 4 numéros au prix de 19 e Éditeur : Contribuables Associés Association Loi 1901 – JO du 7 mars 1990 o Oui, j’abonne un tiers pour 1 an, Siège social : 4 numéros au prix de 19 e 13 rue du Quatre-Septembre – 75002 Paris Tél : 01.42.21.16.24 www.touscontribuables.org M. Mme. Mlle. – Nom : Prénom : contact@contribuables.org Adresse : Directeur de la publication : Alexandre Pesey Rédacteur en chef : Jean-Baptiste Leon Ont collaboré à ce numéro : Code postal : Ville : Olivier Bertaux, Sacha Corti, Fabrice Durtal, Adresse e-mail : Benoît Lacoux, Florence Pichard du Page Conception graphique : guillaume@cyclope.net o J’ajoute un don pour vous aider à informer et mobiliser Imprimeur : CENTR’IMPRIM un maximum de Français avec Tous contribuables rue Denis-Papin ZI La Molière J’envoie un chèque à l’ordre de Contribuables Associés d’un montant de : …………… e BP 16 36101 Issoudun Cedex Contribuables Associés, 13 rue du Quatre-Septembre, 75002 Paris. Abonnement : 1 an, 4 numéros : 19 e Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification Dépôt légal : 3e trimestre 2021 aux données qui vous concernent, en vous adressant à Contribuables Associés – 13 rue du Quatre-Septembre 75002 Paris. ISSN 1297-1867 – CPPAP 1223 G 93254 Si vous ne souhaitez pas que vos coordonnées soient communiquées à d’autres organismes à but non lucratif Tirage : 55 000 exemplaires et entreprises privées dans le cadre de leur propre campagne de prospection, cochez cette case o . Ce numéro a été bouclé le 3 août 2021. www.touscontribuables.org 15
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