JAPET MEDICAL DEVICE Livrable d'étude
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
J A P E T M E D I C A L D E V I C E
L i v r a b l e d ’é t u d e
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device 1
Une entité du Réseau Deloitte
METHODOLOGIE GENERALE
Phases de l’analyse
Phase 1 : Initialisation et lancement de la Phase 3 : Revue du business model et
Phase 2 : Analyse et formalisation des données
mission prévisionnel financier
• Recherche bibliographique complémentaire • Revue des éléments quantitatifs et
• Caractérisation de la concurrence (critères technologiques, financier :
• Cadrage de la mission et capitalisation sur business, prix de vente, plan de développement et validation • Formalisation du Business model
les éléments en possession de Japet clinique) et la stratégie de pricing au
Objectifs
• Collecte des informations en possession de • Quantification du nombre de clients en France et en Europe regard des éléments interne à
l’équipe projet* (précédentes études, (Hôpitaux, kiné et centres de SSR) Japet et aux éléments
publications, CR entretiens avec les • Formalisation des données internes à Japet : complémentaires de phase 2
utilisateurs et partenaires…) • Chaine de valeur, positionnement au sein du parcours patient et • Evaluation et quantification de la
• Définition des informations manquantes analyse de l’épidémiologie capacité d’achat des futurs
• Besoins identifiés selon les catégories d’utilisateurs* (Kiné, clients
hospitalier et SSR) et définition de la proposition de valeur associée • Revue du prévisionnel de ventes
à chaque typologie d’utilisateurs à 5 ans en France et
• Caractérisation du processus d’achat au sein des structures ciblées extrapolation en Europe
Moyens
• Réunion présentielle d’une demi-journée • Revue et analyse des données internes à Japet • Revue et analyse des données
avec l’équipe Japet Medical Device • Base de données et ressources bibliographiques interne à IEIC internes à Japet
• Outils d’analyse et de formalisation des données (cf. slides « nos • Outils d’analyse et de formalisation
outils ») des données (cf. slides « nos outils »)
Résultats/
Livrables
• Livrable de la mission comprenant notamment des fiches concurrents, la • Tableaux de prévisions financières et
formalisation de la proposition de valeur et le positionnement de Japet modèles d’affaires envisagés
• CR de la réunion de lancement Medical challengé et ajusté
• Point téléphonique d’avancement • Réunion présentielle de présentation
La méthodologie proposée repose sur les données et analyse déjà réalisées en interne (entretiens clients, données d’épidémiologie,
prévisionnel financier, ….) par Japet Medical Device et vise ainsi principalement à challenger l’équipe de Japet et formaliser le business plan
dans le cadre du projet de levée de fonds de la start-up.
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device 2
Lombalgie : définition et données épidémiologiques
La lombalgie, ou lombalgie commune correspond selon le rapport 2005 de la HAS « à des douleurs lombaires de l’adulte sans rapport avec
une cause inflammatoire, traumatique, tumorale ou infectieuse. On estime habituellement, sur la base de la pratique clinique, que la «
lombalgie commune » représente la grande majorité des cas (90 %) de lombalgies prises en charge par les professionnels de santé. »
Industrie du
Elles peuvent être de trois types: bois, de Industrie de la
ameublement, chimie, du Part de lumbagos Prévalence du mal de dos dans
• aigües (durée < 7 jours) ; du textile, du caoutchouc et par différents pays
vêtement, des de la plasturgie
cuirs et des 2% secteur d’activité
• récurrentes (suite d'épisodes aigus, peaux et des Finlande
Industrie de la
survenant de façon plus ou moins pierres et
métallurgie
régulière, et se répétant sur des durées de
terres à feu
8% Allemagne
4%
quelques mois à plusieurs années) ; Chine
Activité de
service I
• chronique (durée > 3 mois); (banque, Belgique
assurance…)
5%
Activité de Canada
service ( santé,
nettoyage…)
27% Australie
L’OMS estime que 80% de la population
mondiale souffre à un moment de sa vie de Commerce non
Suède
alimentaire
mal de dos. La lombalgie commune est un 9% Royaume-Uni
problème de santé publique dans les pays
industrialisés, où sa prévalence annuelle Services,
France
commerce et
est de l'ordre de 30 %. Elle est l'un des industrie de Espagne
BTP
motifs de consultation les plus fréquents en 13%
Industrie de l’alimentaire
médecine générale. La lombalgie
transport , de 17% Danemark
l’eau, du gaz,
commune évolue vers la chronicité chez de l’électricité,
Inde
du livre et de la
10 % des patients qui en souffrent. communication
15% 0,00% 20,00% 40,00% 60,00%
Sources: lombalgie.fr ; vidal.fr ; Annales de réadaptation et de médecine physique, Best Practice & Research Clinical Rheumatology
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device 33Lombalgie : définition et données épidémiologiques En ce qui concerne la France, pas moins d’une personne sur deux a contracté une lombalgie sur les 12 derniers mois d’après le dossier de presse de novembre 2016 de l’Assurance Maladie - Risques Professionnels. En particulier, les chiffres associés au lombalgies dans le cadre des travailleurs français ont un impact énorme: • 167 000 accidents de travail en 2015, soit près de 20 % du nombre total des accidents du travail • Un coût de près d’un milliard d’euros par an • 2ème cause de visite chez le médecin traitant • 3ème cause d’admission en invalidité • Pathologie qui donne lieu à un arrêt de travail 1 fois sur 5 • 30 % des arrêts de travail de plus de 6 mois Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device 44
Parcours de prise en charge du patient - Lombalgie
Opération
chirurgicale
Diagnostic
Lombalgie aigue différentiel d’une
Traitement des symptômes (anti lombocruralgie /
douleur et anti inflammatoire) lombosciatique
+ recommandation hygiène de vie
Examen d’imagerie
(Radio, scanner ou
IRM)
Lombalgie subaiguë et
chronique Intégration à un
Médecin
Généraliste / Traitement des symptômes (anti programme de
Médecine du douleur et anti inflammatoire) rééducation
travail Pas Pas d’indication à la intensive /
+ recommandation hygiène de vie d’amélioration chirurgie retour à
Diagnostic de la domicile
+ Kinésithérapie (thérapie non Kiné
lombalgie Chirurgien Médecin de
médicamenteuse)
rééducation
Avis consultatif sur la
nécessité d’une Avis
chirurgie complémentaire
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device 55Quantification du nombre de clients : Les kinésithérapeutes
La France métropolitaine compte 86 459 masseurs-kinésithérapeutes dont 2980 dans les DOM en 2016. L’évolution globale du nombre de
masseur kinésithérapeutes est à la hausse: il a augmenté de 35 000 pratiquants depuis 2000 jusqu’en 2016. En Europe, on recense 540 000
kinésithérapeutes en 2014.
Répartition des kinésithérapeutes pour 100 000 habitants en
fonction des pays en 2009 et 2014
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device Sources: ffmkr.org ; Eurostat Statistics explained 66Quantification du nombre de clients : Les SSR
Nombre d’établissements avec soins de suite et
réadaptation en France (2014)
Nombre de lits et places en SSR pour 100.000 personnes en France en 2011 par région
2000 1833
1800
1600
1400
1200 910
1000
800
600 463 460
400
200
0
Secteur Secteur Secteur Total
privé à but privé à but Public
lucratif non
lucratif
On remarque également que la tarification est très hétérogène entre
les centres publics et privés. Environ 13 000 structure
équivalentes SSR en Europe, dont
A titre d’exemples, en Rhône-Alpes, les tarifs de soins de suite et 50% dans le secteur public
réadaptation étaient en 2007 de l’ordre de 360 € en moyenne dans
le secteur public (hors hôpitaux locaux), contre 140 € en moyenne
pour les établissements privés. Cela représente des tarifs de 157 %
plus élevés dans le public. On note également des tarifs 62%
supérieurs dans le public en île de France
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device Source : statistita, Syndicat des SSR (FHP SSR), Les hôpitaux dans les 27 pays de l’Union Européenne, 77
European Hospital and Healthcare FederationSynthèse des besoins/attentes des clients et positionnement de Japet
Kinésithérapeutes Médecins rééducation (SSR) Kinésithérapeutes
Afin d’améliorer la prise en charge du patient, Japet propose un
Effet antalgique dispositif combinant un effet antalgique et des exercices de re-
musculation. L’effet antalgique permets également au MK d’avoir une
couplé à un
renforcement - + solution dans le cas de patients phobique de l’activité physique.
musculaire
Face à la concurrence de plus en plus forte avec l’ostéopathie,
l’autonomisation du patient permets au MK d’optimiser la prise en
Suivi du patient - + charge en dérisquant l’exercice et en rentabilisant son activité
(rentabiliser un acte prescris ou proposer un accompagnement
complémentaire au frais du patient).
Prix - +
Par ailleurs, le côté novateur de la technologie permets au MK de se
différencier de ses confrères.
Autonomie du patient
(rentabilité de - + Médecins rééducation (SSR)
l’activité)
Grâce à la combinaison de l’effet antalgique et de l’exercice
Nouveauté / effet
différenciant
- +
musculaire, Japet propose aux SSR (prenant en charge principalement
les cas complexe de lombalgie chronique) une solution afin de
ramener le patient au domicile. Le bénéficie clinique et l’impact
medico-économique du dispositif sur la chaine de prise en charge du
Prise en compte de la
motivation du patient
- + patient sont un enjeux pour ces structures.
Par ailleurs, l’autonomisation du patient permets à ces structures
Exercices
personnalisés - + d’optimiser les coûts liés aux équipes cliniques (poste de dépense le
plus important).
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device Source : données internes à japet, retour d’expérience du cabinet et rapports de la HAS 88Analyse de la concurrence – 1/3
Gestion de la
Gestion de la douleur Système Utilisation clinique Prise en
pathologie Interface Proposition
permettant/autorisant Système Système Utilisation compte de la
patient (suivi d'exercices Prix de vente
Prévention du Prise en charge de Outil d'aide à les mouvements du actif passif Dans un centre wellness motivation du
ou en cabinet à Domicile de l'évolution) personnalisés
mal de dos la lombalgie l'activité physique patient en simultanée patient
de kiné
Système Atlas x x x x x x x x x
Systèmes de traction
x x x 300 à 800€
mécanique
Ceintures lombaires x (limité) x x x 30 à 80€
T-shirt de compression x x x x x x x 50 à 100€
Vêtement stimulant la
x x x x x 100 à 150€
posture
Objets connectés d'aide à la
x x x x x 120 à 200€
posture
Capteurs d'analyse du
x x x x x x x 200€ à 5 000€
mouvement
Quelques
centaines d'€ à
Réalité virtuelle x x x x x x x
quelques
milliers d'€
30 à 275€ le
générateur et 5
TENS x x x x x x (très peu)
à 18€ les 4
electrodes
Appareils de rééducation 500€ à 10
x N.A x x x
fonctionnels 000€
Appareils de rééducation
proprioceptifs (plateforme x N.A x x 500€ à 5 000€
d'équilibre, ballon…)
Plateau de rééducation entre 20 000€
x N.A x x x x
multifonctionnels et 30 000€
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device 99Analyse de la concurrence – 2/3
Date
de CA A Système Commerci Outil
Entreprise Pays SSR Libéral Wellness Partenaires Prix de vente Communication sur la pathologie ciblée
créati (2015) domicile ambulatoire alisé connecté
on
Japet
Franc
Système Medical N.A x x x x CHU Lille et plusieurs kiné x
e
Atlas device
Pas de partenaires particulier affiché sur
Spinal injuries and disorders, including: lower back
Meditrac - le site internet mais une multitude de
Israel 1992 0,9M$ x x x x 1 195$ pain, scoliosis, sport injury, herniated discs, and
Systèmes de Vertebrac retour utilisateurs et des cliniques
sciatica
traction utilisant le dispositif
mécanique Soin et rééducation fonctionnelle des lombalgies
Franc CHU rennes, CRITT Santé Bretagne, ENS
Satisform 2005 0,4M€ x x x ? chroniques et Traitement des hernies discales non
e cachan et l'université du Maine
opérables et lumbagos en phase post inflammatoire
Orthomedi
Franc Partenaires institutionnels : réseau Sciatique, Cruralgie, DiscopathieHernie discale
ca - Air 1984 1,7M€ x x x x x 92 €
e entreprendre, BPI et région Gourgogne lombaire, Arthrose lombaire et Lombalgie
Lomb
Ceintures Hartmann
lombaires - ceinture
Allem 2,5M€
lombaire 1972 x x x x / x 47,92 € Lombalgie
agne (2012)
lumbal
forte
Pelham & Communication non précise sur plusieurs
UK 2012 3,8M£ x N.A x £37 à £49 Alignement du dos et réduction du mal de dos
Strutt partenariats avec des kinésithérapeutes
T-shirt de Communication principalement orienté
compression pratique sportive avec de nombreux
Equmen USA 2010 5.1M$ x N.A x 20€ à 70€ Maintien de la posture et réduction mal de dos
athlètes affichés comme utilsant leurs
produits
Réseau de 25 experts cliniques et sportifs
Alignmed USA 2001 2,7M$ x N.A x 95 € Maintien de la posture et réduction mal de dos
dans le domaine de la rééducation
Vêtement
Communication principalement orienté
stimulant la
pratique sportive avec de nombreux Maintien de la posture, alignamenet des vertèbres et
posture Intelliskin USA 2014 0,8M$ x N.A x 110 €
athlètes affichés comme utilsant leurs réduction mal de dos
produits
La société met en avant une expertise sur
la posture, notamment au trravail et
Lumo affiche une collaboration avec yahoo,
bodytech USA 2011 0,6M$ x x Nestlé, Google, Facebook… Une page de x x 80$ Coach de la posture
Objets (Lumo lift) leur site internet est un blog sur la
connectés posture et des conseils de coach sportifs
d'aide à la et d'experts.
posture Coach de la posture et réduction mal de dos. La société
Upright 99,95$ (129,95$ propose un produit grand public pour le haut du dos et
Pour la solution Pro (médicale) : vidéos
Technologi Israel 2014 0,2M$ x x x x pour la version un deuxième pour les douleurs lombaire dont la
de retour d'expérience de kiné
es Ltd pro) communication est beaucoup plus orienté médicale
(meilleur app médical par MEDICA en 2016)
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device 10
10Analyse de la concurrence – 3/3
Date
Système
de CA A Commerciali Outil Prix de
Entreprise Pays SSR Libéral Wellness ambulat Partenaires Communication sur la pathologie ciblée
créatio (2015) domicile sé connecté vente
oire
n
La société met en avant le retour d'expérience de
HOCOMA
Capteurs Suisse 2006 1,3M$ x x x nombreux kiné qui mettent en avant les bénéfices de x x 299 € Dispositif médical de luttre contre le mal de dos
VALEDO
d'analyse du Valedo
mouvement Medimoov - Environ KINAPSYS permet la prise en charge globale du patient du début de sa
France 16M€ x x Lauréat salon rééduca, partenaire de microsoft x x
KINAPSYS 5000€ rééducation jusqu’à son réentrainement à l’effort
Partenaires institutionnels : Scientipole, BPI et
Appareil polyvalent qui révolutionne la kinésithérapie active - la réalité virtuelle
Kinéquantu différents concours start-up. La start-up est lauréat
Réalité virtuelle France 2015 N.A x x x ? au service de la kinésithérapie - large couverture de pathologie. Patients
m du 27 DELVALLE, accelérateur de projets innovant
neurologique, problème de dos et travail de groupes
pour le bien veillir.
For a Pain Free & Healthy Life - Produit NEUBAC : dispositif pour le traitement
du mal de dos grâce à la technologie TENS, alternative non médicamenteuse.
Neubac® est indiqué pour le soulagement temporaire de la douleur associée
Hollywog USA 2009 1,6M$ x x / x ? aux muscles douloureux et douloureux dans le bas du dos en raison de la
fatigue exercée ou des activités normales du ménage et du travail. Il fournit
TENS un système de gestion de la douleur sûr et facile à appliquer pour un
traitement autonome au besoin.
SUBLIMED PROPOSE DES SOLUTIONS INNOVANTES POUR LUTTER
Lauréat i-Lab Création développement, partenaires EFFICACEMENT CONTRE LES DOULEURS CHRONIQUES. "Ce dispositif est en
Sublimed France 2015 N.A x x x x N.A
institutionnels(réseau entreprendre, BPI…), Angelor, cours de certification et ne peut être ni vendu ni utilisé. Pour plus
d’informations merci de nous contacter."
Fournisseur officiel d’équipement de fitness aux JO et
à plusieurs équipes sportives internationales
Equipe scientifique très développée avec une Gamme de produit prinxipalement orientée Wellness avec une section pour les
200€ à 10
Technogym Italie 1983 613M$ x x x renommée importante x professionnels (Pour les salles de sport, les centres médicaux, les entreprises
000€
Le PDG est considéré comme un visionnaire dans le ou les hotels)
Outils de
domaine fitness
rééducation
fonctionnels
Issue d’un savoir-faire de près de 20 ans dans le domaine de la rééducation
Est associé à des équipes au CHU de Dijon comme
fonctionnelle, la gamme Tech med Tm facilite le travail de chaque centre, au
Tech med Jean-Marie Casillas ou Vincent Gremeaux 200€ à 10
France 1996 2 à 5M€ x x x quotidien.
tm Communication autour des centres de réadaptation 000€ Nos machines répondent à de nombreuses pathologies et s'adaptent à toutes
utilisant leur matériel
les morphologies.
Comité Scientifique International de Recherche Plateforme motorisée Multiaxes et ses capteurs de force dans le plateau et les
(C.O.S.I.RE.) composé d’experts renommés et poignées, HUBER® 360 sollicite l’ensemble du corps en douceur et en tout
d’équipes hospitalo-universitaires du monde entier – sécurité. A l’aide d’un bilan fonctionnel complet, cette technologie brevetée
LPG - 25/30
France 1986 58,4M€ x chercheurs, chirurgiens, cancérologues, x x décompose le parcours du patient autour des quatre fondamentaux du
HUBER 000€ mouvement (souplesse, renforcement, posture et résistance). Avantages
orthopédistes, médecins, nutritionnistes,
Plateau de dermatologues, gynécologues, phlébologues, considérables pour le traitement des pathologies de la cheville, du genou, de la
rééducation kinésithérapeutes, rééducateurs… hanche, de l’épaule et du dos
multifonctionne réhabilitation ostéo-musculaire des articulations et des parties du corps
ls affectées par traumatismes, atteintes rhumatismales, interventions
chirurgicales ou pathologies, ainsi que pour la réhabilitation neuro-
I MOOVE De nombreux partenaires : centres de sports,
France 1,4M€ x x x x 25 000 € fonctionnelle et la rééducation motrice de tous vos patients : du sportif de haut
ALLCARE association de MK, écoles d'ingénieurs niveau, jusqu'aux personnes âgées ou à mobilité réduite. Imoove 600® est
une évolution majeure en matière de kinésithérapie, il sait tout faire de la Kiné
traditionnelle a la diversification en hors convention.
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device 11
11Traction
Absence d’assistance Contrôle du maintien
Résistance
Accompagnement stratégique d’un projet de prise en charge des lombalgies – Japet Medical - Confidentiel 2Positionnement comparé du système Atlas
Système ambulatoire
Dispositif classique Outil connecté
Système statique
Accompagnement stratégique d’un projet de prise en charge des lombalgies – Japet Medical - Confidentiel 3Multiplicité des lieux de prise en charge
thérapeutique
Aucun partenaire Nombreux partenaires KOL
et experts scientifiques
Lieu de prise en charge unique
Accompagnement stratégique d’un projet de prise en charge des lombalgies – Japet Medical - Confidentiel 4Focus sur le dispositif Vertetrac de Meditrac
Révolutionnaire à sa sortie, le Vertetrac a fait l’objet de plusieurs essais cliniques :
Année Structure(s) Indication Nb patients Informations supplémentaires
1980 Preston Hall Hospital, Crawlay Discale lombaire Non précisé 3 études sur 3 centres en Angleterre et aux Etats-Unis entre 1980 et 1983 avec des
Hospital, Chicago College résultats positifs pour 50% à 77% des patients
1991 Meditrac Spinal Center (Israël) Discale lombaire Non précisé 65% des patients asymptomatiques 3-14 jours après le 1er traitement, 25% après 15-
28 jours
1994 Total Health Back & Neck Pain Syndrôme facettaire 10 Tous les patients eurent une réduction des symptômes à la fin de la première session.
Center (USA) lombaire
1998 Center for Spine Disorders Discale lombaire 212 Patients de 10 à 75 ans avec 12,6% de patients ayant un apaisement de la douleur
(Israël) en moins de 7 jours et 66,9% entre 7 et 35 jours.
2006 Assaf Harofeh Medical Center, Lombalgie chronique 84 Combinaison de Vertetrac et de la marche quotidienne. Etude prospective randomisée
Tel Aviv Clinic, The Chaim sur des patients entre 18 et 65 ans (âge moyen : 49 ans). 5 patients ont dû arrêter
Shiba Medical Center (Israël) l’étude en raison de l’augmentation des douleurs dorsales.
Historique de la société
1991 : 2015 : Chiffre d’affaires 2016 : 727 000 €
1985 : Création de 1999 : Dépôt du
Commercialisation 1992 : Distribution Commercialisation
la société Meditrac brevet de
du premier à l’international de 3 dispositifs
Ltd. Cervico2000 Nombre de salariés : 7
Vertetrac médicaux
•5e édition du
Vertetrac
•2e édition de
Cervico2000
•2e édition de DBS
Sources : D&BIEIC
Proposition Hoovers
– Etude; bibliographique
http://meditrac.co.il/wp-content/uploads/2014/03/AnewApproach.pdf;
et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device ; http://meditrac.co.il/wp-content/uploads/2014/03/VertetracAmbulatoryTractionAndTheLumberFacteSyndrome.pdf ; 22
http://meditrac.co.il/about/our-history/ ; http://meditrac.co.il/wp-content/uploads/2014/03/TheEffectOfambulatorylumbartraction.pdf ; http://meditrac.co.il/wp-
content/uploads/2014/03/InnovativeDynamicTractionasaTreatmentforlowbackpain.jpgFocus sur le dispositif HUBER de LPG
17 études ont été réalisées par LPG ont mobilisé le dispositif HUBER. Voici celles ayant pour indication la lombalgie :
Année Acteurs Indication Nb patients Modalités Conclusions
2005 Université de Liège, Diverses pathologies 81 Analyse statistique avec méthode GLMM Augmentation significative des performances
SOFMER neurologiques et locomotrices
2006 EULAR, Hôpital de Lombalgie chronique 50 Etude comparative avec des exercices Meilleure amélioration pour le groupe Huber pour
Bucharest classiques sur 8 à 15 sessions la VAS, le test Shirado-Ito et l’échelle de Québec
2008 Centre Paramédical de Lombalgie 39 Etude comparative avec un groupe sur Huber plus adapté à des population moins
Waterloo Cybex 6000 sur environ 10 séances dynamiques
Combinaison Effet
Cicatrice et Déficit moteur Equilibre et
Cellulite (15) avec chirurgie circulatoire
fibrose (18) (9) posture (11)
esthétique (22) (17)
Raideur et Renforcement Tissu adipeux Vieillissement
Sport (12)
douleur (16) musculaire (7) (13) cutané (18)
Répartition du nombre d’études cliniques par catégorie de soin réalisé par LPG Medical
Chiffre d’affaires 2015 : 58,42 millions €
Nombre de salariés : 235
Source : Diane
Proposition ; https://www.lpgmedical.com/fr/etudes/etudes-cosire/
IEIC ; https://www.lpgmedical.com/fr/wp-content/uploads/sites/9/2016/08/138554023774maertens_oct2005.pdf
– Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device ; 33
http://www.lpgmedical.com/fr/wp-content/uploads/sites/9/2016/08/1385474427695bojinca_sofmer2007.pdf ; http://www.eurokine.be/eurokine/select/gppj/gp09032-gibl-dewelle.htmFocus sur le dispositif HUBER de LPG Systems
Le dispositif HUBER fut l’objet de dissensions entre les dirigeants de LPG Systems et la société Guitay SAM, créée par un
des copropriétaires, lors de la conclusion de contrats de licence liés au brevet et à ses extensions de l’appareil en vue de le
commercialiser dans le reste du monde.
La bataille juridique au Tribunal de Grande Instance de Paris a notamment mêlé les deux sociétés et les trois
copropriétaires en raison de l’insuffisance de description du brevet. Le tribunal a finalement prononcé en 2012 la nullité
de la partie française du brevet européen et a finalement condamné deux copropriétaires à payer 10 000 € à la
société LPG Systems. Par ailleurs, d’autres procédures d’appel furent en cours lors de la prononciation du jugement pour
violation de clause de non-concurrence, ainsi que pour résiliation abusive de contrat de licence entre les différents
protagonistes.
03/2003 : 07/2003 : Projets de 2005 : Non paiement 2012 : Assignation au
1986 : Création de
Commercialisation de distribution aux des redevances de TGI des trois
LPG Systems à
HUBER sur le marché Etats-Unis et dans le licence par Guitay copropriétaires par
Valence
français reste du monde SAM LPG
•1996 : 1ère demande de •07/2003 : 2 contrats de •01/2006 : Absence de •Motifs :
brevet en France pour licence et de savoir-faire mise en œuvre du brevet •Fin de non-recevoir
Huber par les chercheurs afférents au brevet et à du fait de l'absence de •Nullité alléguée du brevet
•1997 : 2nde demande de ses extensions entre: système de rotation
•Demande reconventionnelle
brevet français •deux des copropriétaires alternée
en procédure abusive
•1998 : Demande et le 3e, ayant créé •01/2006 : Rupture
d’extension de brevet en Guitay SAM contractuelle de licence
entre les copropriétaires •Le tribunal a :
Europe •Deux des
copropriétaires et LPG de Guitay SAM et LPG •Rejeté la fin de non-
•2001: Substitution du recevoir par les deux
brevet français au brevet •2004 et 2005 : Contrat •03/2006 : Assignation en
paiement de provision copropriétaires à l’encontre
européen de communication de
par l’un des de LPG
savoir-faire entre LPG et
Guitay SAM copropriétaires de Guitay •Prononcé la nullité de la
SAM, qui entre en partie française du brevet
liquidation judiciaire •Débouté les deux
copropriétaires de leur
demande reconventionnelle
•Condamné ces
copropriétaires à payer 10 44
Source : https://www.sedlex.fr/wp-content/uploads/2014/12/B20120118.pdf
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device
000 € à LPGBORDEAUX
LYON Rodolphe Lilamand
19, Boulevard Alfred Daney
Campus la Doua
SOPHIA ANTIPOLIS (siège) 33028 Bordeaux
53, avenue Albert Einstein
Les Algorithmes, Thalès B 06 25 29 56 99
CS 81284
2000, route des Lucioles 69608 Villeurbanne
06410 Sophia Antipolis
04 72 60 30 30 MONTPELLIER
Tél: 04 93 65 49 80 Immeuble Latitude Sud
Fax:04 93 65 49 61 770, rue Alfred Sauvy
contact@inextenso-innovation.fr PARIS 34470 Pérols
63 ter, avenue Edouard Vaillant 04 99 13 63 13
www.inextenso-innovation.fr CS 80137
92517 Boulogne-Billancourt Cedex
01 72 29 60 00 RENNES
Proposition IEIC – Etude bibliographique et formalisation des éléments du BP Japet Medical Device
David Afriat 12
06 50 21 19 25Vous pouvez aussi lire
