UNIVERSITÉ TOULOUSE CAPITOLE - LIVRET D'ACCUEIL DES PERSONNELS 2022
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UNIVERSITÉ TOULOUSE CAPITOLE
LIVRET D’ACCUEIL DES PERSONNELS
2022
SOMMAIRE ÉDITORIAL
ÉDITORIAL 3 3 - VOS OUTILS DE TRAVAIL 23 Université engagée à l’international, Ce livret vous permettra de découvrir
l’Université Toulouse Capitole est membre votre nouvel établissement ainsi que son
Le numérique à votre service . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 de ENGAGE.EU. Cette alliance formée fonctionnement et de vous donner un
BIENVENUE À L’UNIVERSITÉ avec huit autres universités européennes certain nombre d’informations destinées
La communication : une direction à votre service . . . . . . . . . . . 26 a pour objectif de relever les grands défis à faciliter votre prise de fonctions.
TOULOUSE CAPITOLE 4 sociétaux et déconstruire l’Europe de
Les bibliothèques universitaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 Je vous souhaite la bienvenue au sein
demain.
Comment utiliser votre guide ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 de notre communauté et une excellente
Courrier, téléphonie, service de reprographie . . . . . . . . . . . . . . . 29 Université engagée à l’échelle du territoire, rentrée.
Votre arrivée en 4 étapes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 l’Université Toulouse Capitole mène une
L’équipement des enseignants-chercheurs . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 Hugues Kenfack,
politique immobilière ambitieuse visant
Se repérer sur le campus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Président de l’université
à améliorer les conditions de travail et de
Les archives à l’université . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
formation: rénovation de trois grands
amphithéâtres à l’Arsenal, rénovation éner-
1 - COMPRENDRE VOTRE UNIVERSITÉ 8
4 - MIEUX VIVRE À L’UNIVERSITÉ 31 gétique de la bibliothèque de l’Arsenal,
lancement de la construction d’un nouveau
Missions et organisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Chères et Chers collègues,
J
bâtiment de 6000 m2 qui intégrera des
Moments forts à l’université . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32
La formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Mesdames, Messieurs, installations sportives, des locaux pour
le service médical et social dédié aux
Utiliser votre carte MUT professionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 e suis particulièrement heureux
La recherche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 étudiants, la médecine préventive du
Santé et sécurité au travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 de vous accueillir à l’université personnel et des surfaces d’enseignement.
Toulouse Capitole.
À compter de la rentrée 2022, de nouvelles
2 - LA GESTION DE VOTRE CARRIÈRE 15 Actions sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Vous intégrez une université recon- modalités relatives au temps de travail, aux
nue, tant pour ses formations congés au télétravail sont applicables :
Une direction RH à votre écoute . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 Restauration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
initiales (Licence – Master – Doctorat) compte épargne temps (CET),flexibilité
Transport et stationnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 et ses formations continues de haut du télétravail incluant de nouvelles for-
Les statuts des personnels à UT Capitole . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
niveau que pour sa recherche de pointe. mules, extension de ce dispositif aux
La gestion administrative des personnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Sport, culture et vie associative . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 nouveaux arrivants et souplesse du
L’excellence scientifique nous permet
de nous positionner comme un acteur temps de travail.
Votre carrière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Égalité femmes / hommes à l’université . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
incontournable au plan international Il y a lieu d’être fier de notre université.
et d’apporter notre contribution aux Il revient à chacune et chacun d’entre
GLOSSAIRE 38 grands enjeux de société. vous de contribuer à son rayonnement.
-3-
BIENVENUE
À L’UNIVERSITÉ TOULOUSE CAPITOLE
COMMENT UTILISER VOTRE GUIDE ? VOTRE ARRIVÉE EN 4 ÉTAPES • Webmail : sur l’application « SoGo » en passant par l’intranet, ou SE REPÉRER SUR LE CAMPUS
bien sur l’application Thunderbird, déjà installée sur votre or-
dinateur (renseignez votre identifiant et votre mot de passe).
Ce livret d’accueil est un outil synthétique qui ne peut être exhaustif, ÉTAPE 1 Votre adresse mail professionnelle est composée de votre L’université compte trois campus en France : Toulouse (quatre
ni très détaillé. Comme vous le constaterez en le lisant, il vient prénom.nom@ut-capitole.fr (attention, en cas de prénom et/ sites en centre-ville : Arsenal, Anciennes Facultés, Manufacture
en complément des outils numériques mis à votre disposition : Rendez-vous à la DRH pour signer votre contrat et/ou votre PV d’ins- ou nom composé, les séparer d’un trait d’union sans espace). des Tabacs, Écluse), Montauban et Rodez.
sites Internet et intranet, newsletters et réseaux sociaux. tallation (si vous arrivez le 1er jour ouvré du mois de septembre, vous • Accès à vos dossiers partagés : appelé EMP sur votre ordinateur. Ainsi que quatre implantations à l’étranger : Vietnam, Maroc,
avez la possibilité d’assister à la journée d’accueil des nouveaux Il vous sert à partager des dossiers, des fichiers de travail avec
Il a été conçu pour vous donner des repères sur les modes de Grèce et Vanuatu.
personnels. Vous signerez votre PV d’installation à ce moment-là). les membres de votre équipe (structurel), ou avec d’autres
fonctionnement de l’université. Il vous renverra systématiquement
vers les sites web pour y consulter une information plus détaillée
ÉTAPE 2
structures de l’université (transversal). COMMENT VENIR À L’UNIVERSITÉ ?
et mise à jour régulièrement. Les phrases « soulignées en italique »
Venir à l’université en voiture : sortie n° 30 du périphérique
sont cliquables sur la version numérique du livret, disponible Création de la carte MUT multiservices (par la DRH) et du
sur le site Internet, rubrique « UT1 recrute », et sur le site intranet, badge du restaurant ARIA si nécessaire (pensez à activer votre ARSENAL
rubrique « personnels ». compte IZLY pour la restauration du Crous). Adresse postale :
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty, 31042 Toulouse Cedex 9.
Au fil des pages, des FOCUS vous donneront l’essentiel de ÉTAPE 3 Adresse géographique (à renseigner sur votre GPS) :
l’information : personnes à contacter, adresses, liens web, etc.
Création de votre compte informatique à partir du lendemain rue des Puits-Creusés.
Ce livret d’accueil est organisé en quatre parties. Il vous permet de l’enregistrement de votre dossier par la DRH. Vous devez faire ANCIENNES FACULTÉS / PUITS CREUSÉS
de trouver des réponses à toutes les questions que vous vous la demande sur la page http://sesame.ut-capitole.fr/demande.
posez sur : Adresse postale :
Vous devrez ensuite vous présenter au bureau AR38 (ouvert du lundi 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty, 31042 Toulouse Cedex 9.
• Le fonctionnement de l’université. au vendredi de 9h à 12h et 14h à 17h) muni d’une pièce d’identité afin
Adresse géographique :
• Votre carrière et votre vie professionnelle. de récupérer vos identifiant et mot de passe (il vous est conseillé de
rue des Puits-Creusés /rue des Salenques.
• Vos outils numériques de travail et de communication. personnaliser votre mot de passe, et de le changer régulièrement).
MANUFACTURE DES TABACS
• Votre quotidien au sein de l’UT Capitole.
ÉTAPE 4 Adresse postale :
• Les sigles et acronymes sont expliqués dans le glossaire en 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty, 31042 Toulouse Cedex 9.
fin de livret. Effectuer vos premières connexions.
Adresse géographique : 21 allée de Brienne, 31015 Toulouse.
• Site Internet : www.ut-capitole.fr
Bonne lecture ! • Site intranet : https://intranet.ut-capitole.fr/ - renseignez votre
identifiant et votre mot de passe.
-4- -5-
BIENVENUE À L’UNIVERSITÉ TOULOUSE CAPITOLE
ÉCLUSE Site Arsenal Site Manufacture des Tabacs Centre Universitaire de Montauban
Adresse postale et géographique :
1 esplanade de l’Université, 31080 Toulouse Cedex 06.
CAMPUS MONTAUBAN
Adresse : 116 boulevard Montauriol, 82000 Montauban.
CAMPUS RODEZ
Adresse : 50 avenue de Bordeaux, 12000 Rodez.
2 2
3
Venir à l’université en transports en commun : ligne A du 3
métro (station Capitole), ligne B du métro (station Compans-
4 4 1
1 5
Caffarelli), ligne L1 du bus (station Compans-Caffarelli). 7
6
8
FOCUS
ACCÉDER À L’UNIVERSITÉ
Vous trouverez des informations plus détaillées en bas de la page [ 1 ] Accueil général - [ 2 ] Accueil sport - DAPS - [ 3 ] Cabinet de la présidence [ 1 ] Accueil général - [ 2 ] Bibliothèques - [ 3 ] Formation continue - [ 4 ] Cafétéria
[ 4 ] Direction Générale des Services - [ 5 ] Direction des Ressources Humaines
d’accueil de notre site Internet, rubrique « plan d’accès ». [ 6 ] Service courrier - [ 7 ] Assistance informatique (3636) - [ 8 ] BU Arsenal.
Site Anciennes Facultés Écluse Institut Universitaire de Technologie de Rodez
COMMENT REPÉRER
LES SERVICES ESSENTIELS ?
Vous trouverez un plan détaillé et actualisé dans votre sacoche
d’accueil. Il est également disponible sur Internet, sous la rubrique
« campus/vie-étudiante/plans d’accès ». 1
4
FOCUS 3
1
NUMÉROTATION DES SALLES DE L’UNIVERSITÉ
Les numéros de salle ou de bureau sont composés de 2 lettres et 3 chiffres.
Les lettres vous renseignent sur le bâtiment dans lequel est située la salle :
AR : bâtiment Arsenal, AF : bâtiment des Anciennes Facultés,
M : Manufacture des Tabacs, SP : Science Po, J : bâtiment J au sein du
2
bâtiment Arsenal. La lettre suivante précise le bâtiment concerné.
Le premier chiffre indique l’étage, – 0 indiquant le sous-sol et 0 le
rez-de-chaussée.
[ 1 ] Direction de la Communication - [ 2 ] Espace culturel - [ 3 ] Cafétéria [ 1 ] Accueil
[ 4 ] Accueil / Boites aux lettres ATER
-6- -7-
Familiarisez-vous avec votre nouvel environne-
ment de travail en découvrant dans cette partie les
modes de fonctionnement de votre université, son
offre de formation et sa politique de recherche.
MISSIONS ET ORGANISATION
L’UniversitéToulouse Capitole trouve ses origines dans la Faculté de droit
Canonique créée en 1229 par le roi Saint Louis. Pôle d’excellence inter-
nationale d’enseignement et de recherche, UT Capitole est parmi les
premiers établissements français d’enseignement supérieur à avoir pris
la pleine dimension de son autonomie tant financière qu’immobilière.
SES MISSIONS
L’Université Toulouse Capitole a vocation à développer ses
activités principalement dans les domaines du droit, de l’éco-
nomie et de la gestion. Ses missions sont :
COMPRENDRE
• la formation initiale et continue ; FOCUS
• la recherche scientifique et technologique, la diffusion et la CONSTRUCTION DE L’EPE TOULOUSE CAPITOLE UNIVERSITÉ
valorisation de ses résultats ; L’Université Toulouse Capitole deviendra au 1er janvier 2023 un
• l’orientation et l’insertion professionnelle de ses étudiants ; établissement public expérimental (EPE) qui, à l’issue d’une période
de 2 ans, devrait accéder au statut de Grand Établissement (GE)
• la diffusion de la culture et l’information scientifique et technique ;
VOTRE UNIVERSITÉ
qui profitera à l’ensemble des composantes et établissements-
• la participation à la construction de l’Espace européen de composantes.
l’enseignement supérieur et de la recherche ; Toutes les informations sur Intranet : Université - Projet EPE.
• la coopération internationale.
(source : les statuts de l’université)
SES SERVICES
FOCUS L’université est composée de services administratifs (services
communs, services centraux, services administratifs affectés
LE DÉVELOPPEMENT DURABLE À L’UNIVERSITÉ
aux composantes) qui sont placés sous l’autorité de son Président.
L’Université Toulouse Capitole est engagée dans une démarche Il est assisté d’un Directeur Général des services (DGS) nommé
de développement durable accompagnée d’outils dédiés à l’éco-
par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur sur proposition
responsabilité. Elle est de nature participative et doit s’étendre à
du Président.
l’ensemble des composantes de l’université.
Vice-président patrimoine et développement durable : Jean-François
Giacuzzo courriel : Jean-francois.Giacuzzo@ut-capitole.fr.
-9-
1 - COMPRENDRE VOTRE UNIVERSITÉ
Les services centraux • La CR répartit l’enveloppe des moyens destinés à la recherche. Les composantes :
Il s’agit des directions suivantes :
FOCUS Les réunions de la CR précèdent toujours celles du CA, et se • La Faculté de droit et de science politique (UFR), qui comprend
• Direction des Études et de la Scolarité (DES) MIEUX CONNAÎTRE LES SERVICES DE L’UNIVERSITÉ tiennent au même rythme ; une École européenne de droit (ESL), un Collège supérieur de
Pour connaître les principales missions, activités et composition • La CFVU est consultée sur les programmes de formation des droit, un Institut d’Études Judiciaires (IEJ) et un Institut de
• Direction d’Appui à la Recherche (DAR)
des différents services, consultez les fiches structure sur le site composantes. Les réunions de la CFVU précèdent toujours criminologie ;
• Direction du Pilotage (DP) Internet, sous la rubrique : « Université / gouvernance / services celles du CA, et se tiennent au même rythme. • La Faculté d’Administration et de Communication (UFR) ;
• Direction des Affaires Financières (DAF) administratifs ». Vous trouverez également l’ensemble de ces
informations dans l’organigramme joint à ce livret d’accueil. Diverses instances consultatives, notamment le Comité Tech- • La Faculté d’informatique (UFR);
• Direction des Technologies de l’Information et
de la Communication pour les Enseignements (DTICE) nique (CT), le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions
• L’École de Management de Toulouse (TSM) ;
de Travail (CHSCT), la Commission Paritaire d’Établissement
• Direction du Patrimoine (DDP) LES INSTANCES DE L’UNIVERSITÉ (CPE) et la Commission Consultative Paritaire (CCP), apportent • L’École d’Économie de Toulouse (TSE) ;
• Direction du Système d’Information (DSI) leur expertise et sont consultées par les conseils centraux sur • L’Institut Universitaire de Technologie de Rodez (IUT de Rodez).
• Direction des Ressources Humaines (DRH) les problématiques relevant de leur compétence.
Les services communs À compter du 1er janvier 2023 le CHSCT et le CT fusionnent pour
Avec les services centraux, ces quatre services sont placés devenir CSA (Conseil Social d’Administration).
directement sous l’égide de la présidence et contribuent à
mettre en œuvre la stratégie de l’établissement. FOCUS
Il s’agit des services suivants : LES INSTANCES DE L’UNIVERSITÉ
• Service Commun de la Documentation (SCD) ; Vous trouverez plus d’informations sur la composition, le
• Service Universitaire d’Information, d’Orientation et d’aide à fonctionnement et les missions des différentes instances
l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP) ; universitaires sur l’intranet, sous la rubrique « Organisation de
• Service Formation Continue, Validation des Acquis l’université / Conseils».
et Apprentissages (FCV2A) ;
• Service Commun des Relations Européennes
et Internationales (SCREI).
LA FORMATION
Autres services rattachés à la présidence
L’université a vocation à développer des activités d’enseignement et
• Cabinet de la présidence L’université est organisée autour des trois conseils centraux : la délivrance de diplômes dans les domaines du droit, de l’économie
• Direction de la Communication (DIRCOM) Conseil d’Administration (CA), Commission de la Recherche Les départements :
et de la gestion. L’offre de formation est riche et variée. Elle recouvre
• Service Formations Ouvertes et À Distance (FOAD) (CR), Commission de la Formation et de la Vie Universitaire également les disciplines suivantes : administration économique et • Le Département Langues et Cultures (DLC) ;
• Espace Culturel (CFVU). Ces instances regroupent les représentants des per- sociale, information et communication, informatique, mathéma- • Le Département de Mathématiques (IMT) ;
• Conseillère prévention et sureté sonnels (enseignants-chercheurs, enseignants et BIATSS), élus tiques et applications, science politique, langues. • Le Département des Activités Physiques et Sportives (DAPS).
pour 4 ans, les représentants des étudiants, élus pour 2 ans, et
La formation continue constitue une des missions principales
Autres services rattachés à la DGS des personnalités extérieures. Les membres des trois conseils LES COMPOSANTES DE FORMATION de l’université au même titre que la formation initiale. Elle est
• Direction des affaires juridiques et institutionnelles sont élus par les différents collèges.
Les composantes sont associées à la préparation et à la mise en œuvre aujourd’hui assurée à travers trois services :
• Service de la commande publique et des achats Le Président de l’université préside ces trois conseils centraux :
du contrat pluriannuel d’établissement. Elles déterminent leurs sta- • Le service de formation continue FC2VA ;
• Responsable qualité et accompagnement au changement • Le CA détermine la politique de l’établissement. Il se réunit 7 tuts, qui sont approuvés par le CA, et leurs structures internes. L’UT
à 8 fois au cours d’une année universitaire ; • Le service de formation continue de TSM ;
Capitole est constituée de six composantes (Unité de Formation et
L’agence comptable de Recherche – UFR –, Écoles) et de trois départements : • Le service de la Formation Ouverte et à Distance (FOAD).
- 10 - - 11 -
1 - COMPRENDRE VOTRE UNIVERSITÉ
L’OFFRE DE FORMATION LA POLITIQUE DE LA RECHERCHE À UT CAPITOLE • la préparation de la répartition des crédits attribués à la recherche ; Contrats de recherche
• la sensibilisation des enseignants-chercheurs aux enjeux liés La DAR met à disposition des chercheurs des outils pour les accompa-
L’Université Toulouse Capitole a développé des parcours en La recherche se structure aujourd’hui autour de 559 enseignants-
à la valorisation de la recherche ; gner dans le cadre des appels à projets et des contrats de recherche
formation initiale et en formation continue, et participe de- chercheurs et chercheurs regroupés dans 12 unités de recherche
• l’organisation de l’accueil des professeurs invités et l’accom- pour les phases de montage, de suivi et clôture. Consultez ces outils
puis longtemps à la mise en place de la validation des acquis rattachées à 7 écoles doctorales et plusieurs structures fédératives
pagnement des chercheurs invités ; sur le site intranet, rubrique « Recherche / Accompagnement ».
de l’expérience (VAE). Les formations proposées englobent les (IFR Normes juridiques, IAST, MSHS-T, IFERISS…) qui permettent
différents diplômes nationaux et de nombreux diplômes universi- la mise en commun de moyens et le développement de projets • l’administration de la Commission de la recherche, à travers Tous les appels à projets/candidatures déjà parus et en cours
taires (DU) qui attestent de la spécificité de ses enseignements. scientifiques transdisciplinaires. notamment l’instruction des demandes de cotutelles de thèses, sont consultables dans la rubrique intranet :
Par ailleurs, l’université propose une offre diversifiée de Formation de HDR, d’éméritats… Recherche / Financement par public.
ouverte et à distance (FOAD) ainsi qu’une offre de formation en FOCUS L’université mène une politique d’incitation et d’intéressement Un appui pour les pratiques d’enseignement
alternance (apprentissage et contrat de professionnalisation). à la recherche qui se traduit par plusieurs dispositifs d’accom-
Retrouvez toutes les informations liées aux structures de recherche, À la dTICE, une équipe de conseillers pédagogiques (TICEA) propose
pagnement :
Quelques chiffres équipes et écoles doctorales sur le site Internet, rubrique « Recherche », aux enseignants qui souhaitent faire évoluer leurs enseigne-
et dans la « plaquette recherche » jointe à ce livret d’accueil. • Incitation à la recherche ments et échanger autour des questions pédagogiques, de
• 5 mentions de licences, 36 parcours
• Intéressement à la recherche soutenir l’évolution de leurs pratiques et d’accompagner leurs
• 35 mentions de masters, 121 parcours
• Intéressement à la recherche partenariale projets pédagogiques à l’aide des outils numériques.
• 11 licences professionnelles
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site intranet : Contact : Pedago@ut-capitole.fr.
• 58 Diplômes d’Université et Préparations
« Recherche / Financement par public / Chercheurs ».
• 22 formations à distance
• 1 411 étudiants de nationalité étrangère FOCUS
RÉFÉRENT À L’INTÉGRITÉ SCIENTIFIQUE
FOCUS Mathieu Carpentier, professeur de droit public, est votre principal
LA FORMATION À UT CAPITOLE interlocuteur concernant l’intégrité scientifique. Il reçoit, notamment, les
signalements de manquement présumé aux principes déontologiques.
Vous trouverez toutes les informations relatives à l’offre de formation
L’intégrité scientifique est l’ensemble des valeurs et des règles qui
à UT Capitole sur le site Internet, sous la rubrique « Formation ».
garantissent une activité de recherche irréprochable. Elle est une
condition sine qua non de la confiance entre collectifs de recherche et
Science & Société.
LA RECHERCHE Contact : referent-integritescientifique@ut-capitole.fr.
L’Université Toulouse Capitole est un pôle d’excellence de la ACCOMPAGNEMENT
recherche en Droit, Science politique, Économie et Gestion. La Direction d’Appui à la Recherche (DAR) offre des services DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS
La recherche constitue une activité centrale de l’université. d’appui à la recherche. Elle accompagne l’activité des chercheurs La DAR accompagne la communauté des enseignants-chercheurs
et enseignants-chercheurs de l’université avec, notamment : et les doctorants sur les questions liées à la recherche. L’équipe
• la veille et l’aide à la préparation des réponses aux appels à projets ; TICEA de la Direction TICE les accompagne dans l’utilisation
• le soutien des gestionnaires des unités de recherche dans la des méthodes et outils pédagogiques transversaux. Le SCD leur
gestion financière des conventions de recherche et des budgets offre un appui documentaire et pédagogique. Le Département
des Labos ; des Langues les accompagne dans l’apprentissage des langues
étrangères et l’enseignement de leur discipline en anglais.
- 12 - - 13 -
1 - COMPRENDRE VOTRE UNIVERSITÉ
Tous les membres de la communauté scientifique de l’université
FOCUS sont invités à y déposer leurs travaux.
BIBLIOGAME : LE JEU DES BU !
Ce service est proposé par le SCD, dont les équipes peuvent
Chercher des indices, résoudre des énigmes, travailler ensemble, vous accompagner pour renseigner votre compte sur cette
courir après le temps... L’occasion de découvrir en 30 minutes les plateforme.
services des bibliothèques pour les enseignants-chercheurs.
Presses de l’Université
Les Presses de l’Université Toulouse Capitole ont pour objectif
FOCUS l’édition d’ouvrages intéressant non seulement la communau-
LES SERVICES DU SCD té universitaire – enseignants, chercheurs, étudiants – mais
Le Service Commun de la Documentation met à disposition des aussi un public plus vaste et divers, soucieux d’enrichir ses
enseignants-chercheurs des services et prestations pour les connaissances.
accompagner dans leur activité de recherche. Si les domaines concernés ne peuvent prétendre couvrir toute
Retrouvez l’ensemble de ces information sur le site Internet, sous la rubrique :
la recherche de l’Université Toulouse Capitole, le fonds actuel-
« Bibliothèques / Services personnalisés / Enseignants-chercheurs ».
lement disponible, par sa variété, en est un aperçu.
Toutes les informations sont disponibles sur le site intranet :
VALORISATION DE LA RECHERCHE
Recherche / Publications / Presses de l’Université
L’une des missions du service public de l’enseignement
supérieur est « la recherche scientifique et technologique, la Écrire pour la presse
diffusion et la valorisation de ses résultats ». Les enseignants-chercheurs ont également la possibilité de s’expri-
LA GESTION
L’université accompagne les enseignants-chercheurs dans la mer en tant qu’experts dans les médias locaux ou nationaux (The
promotion de leurs travaux de recherche. Conversation France, l’Expert, La Tribune, La Lettre M, Exploreur…)
dans les domaines scientifiques de notre établissement. L’occasion
Manifestations scientifiques pour eux de montrer au public les enjeux et résultats de leurs
Les enseignants-chercheurs d’UT Capitole valorisent leurs travaux travaux scientifiques.
DE VOTRE CARRIÈRE
scientifiques en organisant différentes manifestations : La DirCom accompagne aussi les chercheurs pour communiquer
colloques, conférences, journées d’études, etc. sur leurs travaux de recherche sur les réseaux sociaux, sur les
L’université met en place des dispositifs pour accompagner ses sites web et auprès de la presse.
chercheurs à organiser leurs événements scientifiques.
Cette activité est menée par les gestionnaires des Labos avec
l’accompagnement de la DAR.
Toutes les informations sont disponibles sur le site intranet,
sous la rubrique : « recherche /accompagnement/colloques ».
Toulouse Capitole Publications
C’est l’archive ouverte institutionnelle de l’université. Son objectif
est la valorisation de la recherche de l’établissement en réfé-
rençant les travaux de ses chercheurs.
- 14 -
2 - LA GESTION DE VOTRE CARRIÈRE
Ce chapitre comporte des informations RH qui LES STATUTS DES PERSONNELS LES PERSONNELS DES FILIÈRES CULTURELLES,
vous donneront les grandes lignes de la gestion À UT CAPITOLE TECHNIQUES, ADMINISTRATIVES ET SOCIALES
de votre carrière à UT Capitole. • Ingénieurs et Techniciens de Recherche et de Formation (ITRF),
Les personnels enseignants et BIATSS exercent leur activité à • personnels de l’Administration de l’Éducation Nationale et de
UNE DIRECTION RH l’Université Toulouse Capitole sous différents statuts : l’Enseignement Supérieur (AENES),
À VOTRE ÉCOUTE • personnels des bibliothèques (BIB),
LES PERSONNELS ENSEIGNANTS • personnels contractuels : agents non titulaires de l’État,
Parmi les personnels enseignants, on trouve : contrats d’accompagnement dans l’emploi, apprentis,
Désormais personnel de l’Université Toulouse Capitole, votre
carrière sera gérée par la Direction des Ressources Humaines, • les professeurs des universités, • personnels sociaux et de santé.
qui sera à votre écoute et répondra à toutes vos questions. Vous • les maîtres de conférences,
trouverez dans cette rubrique les premiers éléments de réponse.
• les ATER, LA GESTION ADMINISTRATIVE
La DRH assure, entre autres, le bon déroulement et le suivi :
• les doctorants contractuels, DES PERSONNELS
• de votre carrière (temps de travail, congés, avancement…) et
• les enseignants du second degré,
de votre paie,
• les enseignants associés, Cette partie aborde la gestion des personnels au sens administra-
• des besoins en recrutement des personnels BIATSS et enseignants,
• les professeurs invités, tif : temps de travail, congés, droits et obligations, rémunération, etc. Les règles sont précisées dans le règlement temps de travail
• des concours et de la formation des personnels, et congés consultable sur intranet (« Personnels/dispositions
• les personnels contractuels enseignants.
• de l’action sociale et de la politique de handicap. RÉGIME DE TRAVAIL statutaires »).
DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS Temps partiel
COMMENT VENIR À LA DRH ?
Durant le déroulement de votre carrière, vous pouvez bénéficier d’un
Bâtiment Arsenal – RDC, couloir à droite de l’accueil. Temps de travail
temps partiel selon les conditions fixées par les textes réglementaires.
Se référer au plan joint à ce livret d’accueil. La durée hebdomadaire du temps de travail est de 37 h 30 pour
les agents à temps complet. Elle est proratisée pour les agents Télétravail
COMMENT CONTACTER LA DRH ? à temps partiel ou à temps non complet. L’Université Toulouse Capitole a mis en place depuis 2019 le
Les agents travaillent sur 5 jours mais peuvent demander à dispositif de télétravail pour les personnels BIATSS, titulaires et
Voici les adresses génériques qui vous permettent de contacter
leur responsable à travailler sur 4,5 jours si les nécessités de contractuels.
votre gestionnaire RH :
service le permettent. Si vous êtes candidat(e) au télétravail, vous devez d’abord
• Vous êtes BIATSS titulaire : biatss.titulaires@ut-capitole.fr
Le principe des horaires variables est retenu sous la condition prendre connaissance des conditions d’application et, si vous
• Vous êtes BIATSS contractuel : biatss.contractuels@ut-capitole.fr que les périodes de travail des agents incluent les plages fixes les remplissez, faire une demande qui sera soumise à l’accord
• Vous êtes BIATSS vacataire : biatss.vacataires@ut-capitole.fr suivantes : 9 h - 12 h, 14 h - 16 h, à l’exception des personnels de votre responsable hiérarchique. Cette demande se fait lors
• Vous êtes enseignant titulaire et avez des questions sur votre soumis à des cycles de travail particuliers. d’une campagne annuelle mais aussi tout au long de l’année
statut : brigitte.caporal@ut-capitole.fr La pause méridienne est de 30 minutes minimum et correspond sans condition d’ancienneté.
• Vous êtes enseignant contractuel et avez des questions sur au temps de restauration de l’agent. Elle est prise entre 12h00 Congés
les heures d’enseignement : josiane.beraud@ut-capitole.fr et 14h00 à l’exception des agents ayant des horaires décalés en
Le nombre de jours de congés annuels autorisé pour les per
• Vous êtes enseignant et avez des questions sur les heures raison de leur activité.
sonnels titulaires, stagiaires et contractuels à temps complet
d’enseignement : josiane.peiruza@ut-capitole.fr est de 41 jours de congés annuels et 15 jours de RTT pour une
- 16 - - 17 -
2 - LA GESTION DE VOTRE CARRIÈRE
présence sur toute l’année universitaire du 1er septembre au 31
FOCUS
Congés (annuels, maladie, jours enfant malade...) LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS
août. Les agents qui réalisent leur activité sur 4,5 jours sur l’an- et temps partiel
née ont un droit à congés identique. Les agents qui exercent DISPOSITIONS STATUTAIRES Le droit de la fonction publique est applicable aux personnels Si vous devez vous déplacer en dehors de l’université dans le
leur activité à temps partiel ou pendant une partie de la pé- Consultez l’ensemble des informations RH (télétravail, congés…) sur le site enseignants : ils bénéficient donc du même cadre que les per- cadre de votre travail, vous devez suivre la procédure permettant
riode de référence ont un droit à congés calculé au prorata. intranet, sous la rubrique : «Personnels / dispositions statutaires». sonnels administratifs. l’édition d’un ordre de mission qui vous permettra d’être couvert
pendant votre déplacement, de justifier de votre absence et
La répartition des congés répond aux règles suivantes, dans Surveillance des examens d’obtenir le remboursement des frais occasionnés par votre
la limite des nécessités du service : entre 4 semaines au mini RÉGIME DE TRAVAIL déplacement.
Conformément aux dispositions de l’article 7, la mission d’ensei-
mum et 7 semaines au maximum pendant les vacances d’été, DES PERSONNELS ENSEIGNANTS gnement comprend la préparation et le contrôle des connaissances Vous pouvez consulter le « guide des missions » sur l’intranet.
2 semaines à Noël, 1 semaine pendant les vacances d’hiver, 2
semaines pendant les vacances de printemps. Services d’enseignement et de recherche (notamment la surveillance des épreuves) afférents. Pour vos déplacements professionnels à l’étranger, l’université
Cette distribution des semaines de congé en fonction du ca Qu’il s’agisse des enseignants-chercheurs (PU, MCF) ou des a souscrit une assurance « assistance rapatriement ».
lendrier de l’année universitaire n’exclut pas la possibilité pour enseignants du second degré (professeurs agrégés, certifiés, FOCUS
les agents de prendre avec l’accord de votre N+1 et sous réserve ou d’éducation physique et sportive), les obligations de service LA CHARTE DES EXAMENS
COMPRENDRE SA RÉMUNÉRATION
des nécessités du service des jours de congé à leur initiative, en sont régies et bornées réglementairement. Il est rappelé l’ex- La Charte des Examens de l’UT Capitole précise les droits et devoirs des Votre rémunération se compose d’une rémunération « principale »
dehors des périodes ci-dessus. trême nécessité de se conformer à ces différents régimes. Vous étudiants, des enseignants et des personnels administratifs dans le et de primes et indemnités. La rémunération se compose du
L’agent en activité peut également bénéficier de différents pourrez prendre connaissance de vos obligations de service et déroulement des examens. Vous la trouverez dans les documents joints à traitement indiciaire (ou traitement de base), qui varie selon
types de congés, qui obéissent à des règles spécifiques selon obtenir toutes les précisions nécessaires sur l’intranet, sous la ce livret et sur l’intranet sous l’onglet « Déroulement des études », le corps et le grade, et éventuellement des éléments suivants :
son statut : congé maternité/paternité, congé d’adoption, rubrique « Dispositions statutaires » ou en vous rapprochant du en colonne de droite. Pensez à la consulter !
• l’IFSE et le CIA pour les personnels BIATSS,
congé parental, congé bonifié. service du personnel enseignant (bureau des heures d’ensei-
gnement) de la Direction des Ressources Humaines. • les primes mises en place dans le cadre du RIPEC (la prime
Arrêt de travail statutaire C1 et le cas échéant, la prime fonctionnelle C2 et la
Il est à noter que les enseignants-chercheurs exerçant des respon-
Les procédures applicables en matière d’arrêt de travail en raison prime individuelle C3) et sous conditions une prime de charges
sabilités ou des activités administratives au sein de l’université
d’accident de travail ou de trajet, de maladie, de maternité ou administratives, ,
peuvent bénéficier d’équivalences horaires.
d’enfant malade sont disponibles sur l’intranet : « Dispositions • le supplément familial de traitement, attribué selon le
statutaires / Congés ». Les agents noteront qu’ils doivent trans- Cumul d’activités nombre d’enfants,
mettre leur arrêt de travail dans les 48 heures à leur gestionnaire Au même titre que les personnels administratifs, les personnels • la nouvelle bonification indiciaire (NBI) liée à certaines fonctions.
RH, après avoir prévenu leur responsable hiérarchique de leur enseignants titulaires ou non titulaires de droit public peuvent
Le bulletin de salaire est un document administratif personnalisé. Il
absence. être autorisés à cumuler une activité accessoire à leur activité
est consultable sur le site de l’ENSAP, à condition d’avoir ouvert
principale, sous réserve que cette activité ne porte pas atteinte
Cumul d’activité un compte. Vos bulletins de salaire doivent être conservés durant
au fonctionnement normal ou à la neutralité du service. Pour
Les fonctionnaires et agents non titulaires de droit public toute votre carrière pour faire valoir vos droits à la retraite.
toute question éventuelle, vous pouvez contacter le service du
peuvent être autorisés à cumuler une activité accessoire à leur personnel enseignant.
activité principale, sous réserve que cette activité ne porte pas LE RÉGIME DE TRAVAIL
atteinte au fonctionnement normal, à l’indépendance ou à la DES PERSONNELS DES BIBLIOTHÈQUES
neutralité du service.
Le formulaire de demande d’autorisation est téléchargeable Pour toute information concernant le régime de travail, les
sur le site intranet, rubrique « Dispositions statutaires / cumul d’ac- missions, la formation, etc., les personnels de la filière Biblio-
tivité ». Elle doit être remplie et adressée à votre gestionnaire RH. thèques peuvent s’adresser à :
Brigitte Jolly, poste 88 19, courriel : brigitte.jolly@ut-capitole.fr.
- 18 - - 19 -2 - LA GESTION DE VOTRE CARRIÈRE
LES DROITS DROIT À LA FORMATION PERMANENTE
LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR LA FORMATION DES PERSONNELS
ET OBLIGATIONS DES AGENTS PUBLICS Tout agent est tenu de suivre une formation d’intégration et
dispose de la faculté de suivre des formations de perfectionnement, Le règlement intérieur de l’Université Toulouse Capitole a pour Au sein de la Direction des Ressources Humaines, le service Formation
à sa demande ou à la demande de son supérieur hiérarchique. objet de compléter les règles institutionnelles prévues par les des personnels et concours assure tout d’abord la mise en œuvre de
statuts. la politique de formation des personnels de l’université afin de faciliter
DROIT À L’INFORMATION
Il a vocation à s’appliquer à l’ensemble des usagers et personnels le développement des compétences pour l’ensemble des personnels
Tout agent a le droit de disposer des informations nécessaires à de l’université, ainsi qu’à toute personne physique ou morale (administratifs et enseignants) tout au long de leur carrière.
l’exécution des tâches qui lui sont confiées. En outre, tout agent présente au sein de l’université, à quelque titre que ce soit. Il a notamment pour mission d’accompagner les personnels
dispose du droit de consulter les informations qui le concernent. dans leur projet professionnel et d’organiser les formations de
L’Université Toulouse Capitole est engagée dans une démarche
PROTECTION FONCTIONNELLE
non-fumeurs clairement inscrite dans son règlement intérieur. préparation aux concours.
L’agent est protégé par la collectivité contre les menaces, injures, L’Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées organise également
violences et diffamations subies dans l’exercice de ses fonctions. des formations pour les enseignants-chercheurs dans le cadre
VOTRE CARRIÈRE du Service interUniversitaire de Pédagogie (SiUP).
Les obligations
Pour en savoir plus sur la formation, consulter la rubrique « Personnels
SE CONSACRER À SA FONCTION
/ formation » sur l’intranet.Courriel : drh-formation@ut-capitole.fr.
Cette règle prohibe tout cumul d’emplois, de rémunérations
Les personnels ont aussi la possibilité de s’autoformer. Le Centre
ou de pensions. Le statut prévoit toutefois des dérogations (acti-
de Ressources en Langues (CRL), cogéré par le Département
vité accessoire, agents à temps partiel, etc.).
Langues et Cultures (DLC) et le Service Commun de Documentation
OBÉISSANCE HIÉRARCHIQUE (à la BU Arsenal), offre un espace dédié à l’autoformation en langues.
Tout agent doit se conformer aux instructions de son supérieur
hiérarchique sauf en cas d’ordre manifestement illégal et de
nature à compromettre gravement l’intérêt public.
FOCUS
DISCRÉTION PROFESSIONNELLE
DISPOSITIF « TEACHING IN ENGLISH »
Tout agent est tenu au secret professionnel dans et en dehors Les enseignants qui enseignent en anglais peuvent bénéficier d’un
Ces droits et obligations s’appliquent à l’agent titulaire ou stagiaire du service, pour les faits, informations ou documents dont il accompagnement linguistique en lien avec leur spécialité.
comme à l’agent non titulaire. peut avoir connaissance à l’occasion de ses fonctions. Le dispositif revêt plusieurs dimensions : stage de formation « Take the
Les droits DEVOIR DE RÉSERVE Challenge », ateliers de conversation au CRL, coaching individualisé :
préparer ses concours en anglais.
LIBERTÉ D’OPINION Tout agent doit observer une certaine retenue dans l’expres-
Toute discrimination entre agents fondée sur les opinions, sion d’opinion personnelle au sujet de l’administration.
l’origine, le sexe, l’âge, l’apparence physique, etc., est interdite. DÉSINTÉRESSEMENT LA MOBILITÉ ET LE MOUVEMENT PROFESSIONNELS
DROIT SYNDICAL ET DROIT DE PARTICIPATION Un agent public ne peut avoir des intérêts dans une entreprise FOCUS La mobilité des personnels
Tout agent a le droit de créer des organisations syndicales, d’y en relation avec sa collectivité. La violation de cette obligation Retrouvez toutes les informations concernant votre carrière (retraite,
adhérer et d’exercer des mandats syndicaux, de participer aux est sanctionnée pénalement comme « prise illégale d’intérêt ». concours, formation, etc..) sur le site intranet, sous la rubrique « Personnels ». La mobilité européenne est ouverte aux personnels ensei-
instances représentatives du personnel. NEUTRALITÉ gnants, administratifs et techniques (entre deux jours et une
semaine, pour enseigner ou se former chez un partenaire).
DROIT DE GRÈVE Un agent ne peut exprimer ses opinions politiques ou religieuses
Plus d’informations sur le site Internet : « International / mobilité
Tout agent bénéficie du droit de grève mais doit l’exercer dans dans le cadre de ses fonctions.
des personnels ».
le respect de la réglementation (préavis, limites).
- 20 - - 21 -2 - LA GESTION DE VOTRE CARRIÈRE
Le mouvement des personnels L’AVANCEMENT
La mobilité professionnelle a pour objectif de pourvoir les postes
L’avancement de corps et de grade des personnels administratifs
vacants par des agents, et de favoriser la construction de leur par-
se fait de trois façons :
cours professionnel afin d’obtenir la meilleure adéquation possible
entre leurs profils professionnels et les besoins des services. • liste d’aptitude ;
Il existe trois types de mouvements à l’Université Toulouse Capitole : • tableau d’avancement ;
• Mouvement inter-académique et intra-académique (externe) • examen professionnel.
des personnels ITRF et AENES L’avancement d’échelon des enseignants-chercheurs se fait de
Les agents de l’académie de Toulouse souhaitant obtenir une trois façons :
mutation pour une autre académie devront se préinscrire • reclassement ;
obligatoirement sur le serveur AMIA. • bonification ;
Consultez la procédure des mouvements inter-académiques • ancienneté dans l’échelon.
sur le site intranet « Personnels / dispositions statutaires /
L’avancement de grade des enseignants-chercheurs se fait de
mobilité professionnelle ».
deux façons :
• Mouvement au fil de l’eau des personnels BIATSS (titulaires
• selon la procédure spécifique pour les agents qui exercent
et contractuels) .
des fonctions particulières dans l’établissement ; vice-pré-
Les personnels qui souhaitent changer de fonction ou d’affec- sident, responsable de composante, etc ;
tation peuvent consulter sur le site intranet le recensement
• selon la procédure de droit commun pour les agents promouvables.
des postes vacants et les modèles de fiche de candidature.
VOS OUTILS
• Mouvement des personnels des bibliothèques.
Consultez le calendrier des mouvements et l’imprimé de de-
FOCUS
mande de mutation sur le site intranet, rubrique « mobilité Consultez le guide avancement promotion interne, rubrique
professionnelle ». « Personnels / dispositions statutaires / Avancement »
DE TRAVAIL
LES CONCOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE
Le service Formation des personnels et concours ITRF a pour
mission d’organiser les concours de recrutement ITRF.
L’université met à votre disposition une offre de formation
variée pour préparer les concours ITRF, AENES et bibliothèques.
Des concours de différents niveaux sont ouverts chaque année.
Des informations détaillées sur les différents types de concours
et les moyens pour s’y préparer (nature des concours, conditions
générales d’accès, organisation des épreuves, formations, res-
sources documentaires, etc.) sont disponibles sur l’intranet, sous
la rubrique « Personnels / Concours ».
- 22 -3 - VOS OUTILS DE TRAVAIL
Vous trouverez dans cette partie des informations pratiques sur les outils de travail et les
services qui sont mis à votre disposition (outils métiers, outils de communication, d’enseignement,
reprographie, bibliothèques…).
LE NUMÉRIQUE À VOTRE SERVICE
VOTRE WEBMAIL SITES INTERNET ET INTRANET
Simultanément à votre compte informatique, une adresse de Le site Internet est la vitrine de l’université. Vous y trouverez
courrier électronique vous est attribuée sous la forme prenom. toutes les informations concernant l’université, ses activités
nom@ut-capitole.fr. d’enseignement et de recherche, son actualité.
Vous pouvez consulter votre messagerie électronique à partir de Le site intranet est votre source d’information pour votre vie
l’application « SoGo » disponible dans votre intranet ou bien en professionnelle et votre vie quotidienne à l’université. Cet
utilisant l’application « Thunderbird ». outil vous permet d’accéder à la fois à toutes les informations
L’utilisation du courriel institutionnel vous permet d’échanger internes mises à disposition des personnels de l’université
avec vos correspondants internes (DRH, scolarités, étudiants...) mais aussi à l’ensemble des applications et outils numériques
et externes (autres universités, instituts, laboratoires...). (Messagerie, Agenda, Moodle, Sifac, E-congés, ADE, Zoom etc.).
FOCUS FOCUS
ASSISTANCE INFORMATIQUE : LE 36 36, UN POINT UNIQUE DEVENEZ CONTRIBUTEUR WEB !
Le service support de la DSI répond à toutes vos questions en matière Enseignant-chercheur, personnel administratif, étudiant : tout le
d’assistance informatique, par téléphone au 36 36, par courriel monde peut devenir contributeur des sites Internet et intranet.
(3636@ut-capitole.fr) ou à l’accueil 36 36 de la DSI situé bureau AR38, Si vous souhaitez participer au relais de l’information pour votre
« Mes cours en ligne », la plateforme des compléments de cours
laboratoire ou votre service, n’hésitez pas à le signaler à votre
VOTRE COMPTE INFORMATIQUE à l’Arsenal.
responsable, qui vous associera à cette démarche en relation avec la Le service TICEA vous offre les moyens d’intégrer les nouvelles
L’université met à votre disposition un compte informatique. Ce Direction de la Communication. technologies dans vos pratiques d’enseignement.
LE WI-FI À L’UNIVERSITÉ Pour vous renseigner : suiviweb@ut-capitole.fr.
compte est strictement personnel et son usage est soumis aux règles « Mes cours en ligne » est la plateforme Internet des complé-
et recommandations de la Charte informatique de l’établissement. L’université est dotée d’un réseau Internet sans-fil destiné aux ments de cours de l’université. Cet environnement basé sur le
Il est constitué d’un identifiant et d’un mot de passe et vous étudiants et aux personnels. Celui-ci est disponible depuis LES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DES logiciel Moodle est accessible depuis n’importe quel lieu, avec
les trois sites (Anciennes Facultés, Arsenal, Manufacture des une connexion Internet, un navigateur Web et vos identifiants
permettra d’accéder en ligne, via une page d’authentification
Tabacs) dans les bibliothèques, les lieux de passage, les amphi-
COMMUNICATIONS POUR L’ENSEIGNEMENT
unique, à vos informations personnelles ainsi qu’à tous les outils, informatiques.
services et ressources numériques mis à votre disposition. théâtres. ET L’APPRENTISSAGE (TICEA)
Le service TICEA vous accompagne dans la prise en main de cet
Vous trouverez toutes les informations sur son utilisation sur La dTICE est la direction qui pilote le service des Technologies outil. Il propose des conseils méthodologiques et des forma-
la page wifi.ut-capitole.fr. de l’Information et des Communications pour l’Enseignement tions, et met à votre disposition une assistance téléphonique.
et l’Apprentissage (TICEA) ainsi que le Centre Audiovisuel et
Assistance TICEA : téléphone 88 88, courriel : mediatic@ut-capitole.fr.
Multimédia (CAM).
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