Vill -l -Pello - Villy le Pelloux
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Bulletin municipal l’écureuil
Villy-le-Pelloux
© Phoro de Thomas LUCIUS
Mairie de Villy-le-Pelloux
Tél. : 04 50 46 86 42
Email : mairie@villylepelloux.fr
Horaires d’ouverture
Mardi 14h-18h & Jeudi 8h30-12h30.
n°16
Service urbanisme et CCAS
Mardi 14h-18h & Jeudi 8h30-12h30.
www.villy-le-pelloux .fr Décembre 2020
¬ Sommaire Urbanisme p.3
- Certificats d’urbanisme
- Permis de construire
- Déclarations préalables
Conseil municipal p.4
Commissions communales p.5
Vie sociale p.6
- CCAS
Vie Communale p.7 à 12
- Focus sur les haies
- Développement durable
- Transition écologique
- Futurs travaux
- Projets d'aménagement au lieu-dit "Le Clu"
- Projet forêt du Chare
- Les saisonniers
- Ouverture d'un centre de compostage vert
- La vidéoprotection en milieu rural
- Cérémonie du 11 novembre 2020
- Travaux réalisés
2 - Travaux prévus en 2020/2021
Vie scolaire p.12
- Commission scolaire
Vie associative p.13 à 16
- L'éco-citoyenneté
- Le poulailler collectif
- Les jeudis joyeux
- A'Croc chien 74
- Case à livres
- La bibliothèque
- Body Inspiration
- Forum des associations
Directrice de la publication
Charlotte BOETTNER, Maire de Villy-le-Pelloux
Etat-civil p.17
- Les mariages, les naissances & les PACS
Conception / Réalisation / Impression
L'Atelier de Publicité - Thibaut Brand
117 grand Rue 74350 Cruseilles Divers p.18 à 19
www.latelierdepublicite.com
- La fibre est là !
- Auberge du Pelloux
Rédaction / Crédits photographiques
- Élections en 2021
Mairie de Villy-le-Pelloux
- Recensement
64 Impasse de la Mairie 74350 Villy-le-Pelloux
- Recensement des travailleurs frontaliers
- Numéros utiles
l’écureuil n°16
¬ Éditorial
Chères Villoises, chers Et je voudrais remercier tous ceux qui se sont dévoués
Villois, chers amis, depuis le mois de mars ; les couturières qui ont fabriqué
des masques, les enfants et les plus grands qui ont fait
Depuis le 23 mai dernier, le des poèmes et des dessins pour les résidents des EHPAD,
nouveau conseil municipal a les bénévoles qui ont monté le drive fermier et tous ceux
été installé. Je voudrais saluer qui dans le secret ont aidé leurs proches et leurs voisins à
ici l'engagement de la nouvelle passer ces moments difficiles.
équipe, au début de ce mandat
particulier, qui s'est mise tout de suite au travail à travers Enfin, avant de pouvoir le faire autour d’un temps de
la mise en place de six commissions et du CCAS. En plus convivialité, au nom de la population de Villy-le-Pelloux, je
de la gestion d’un quotidien compliqué par la crise sanitaire, remercie Jean-François VERNON pour les deux mandats
les élus aidés par le personnel communal ont lancé de qu’il a effectués en tant que Maire.
nombreux projets qui devraient voir le jour prochainement Chacun a su apprécier le temps qu’il y a consacré et sa
comme vous pourrez lire dans les pages qui suivent. présence au quotidien.
Le conseil municipal, le CCAS et le personnel communal
Au seuil de cette nouvelle année, nous sommes de nouveau se joignent à moi pour vous souhaiter de joyeuses fêtes de
confinés avec l’espoir de pouvoir reprendre une vie plus Noël et une très bonne année 2021.
paisible au cours de l’année 2021. Mais nous savons
d’ores et déjà que le prix à payer sera lourd pour certaines
familles, personnes seules, entreprises, associations…
Bien à vous,
A l’échelle de notre village, nous aurons à cœur de
développer la solidarité pour ne laisser personne au bord Charlotte BOETTNER
du chemin. Maire de Villy-le-Pelloux
3
¬ Urbanisme
Certificats d’urbanisme Déclarations préalables au 15/11/2020.
31 certificats. 21 déclarations.
Les autorisations d’urbanisme sont affichées pendant 2 mois et
Permis de construire au 15/11/2020. consultables en Mairie dès la délivrance de l’avis favorable ou non.
4 permis ont été délivrés. Afin de vous aider dans les dossiers de demandes d’urbanisme, un
architecte conseil est à votre écoute le mercredi de 9h à 12h à
Pour tous vos projets d’urbanisme, nous vous
la CCPC.
rappelons qu’il est obligatoire de déposer en mairie un
dossier de permis de construire ou de déclaration
préalable en fonction du type et de la surface créée. Sur RDV uniquement au 04 50 08 16 16.
LA GLACIERE DES ALPES Construction d’une unité de production - délivré le 15/05/2020 Favorable
VERNON Denis & Harold construction d’une maison individuelle - délivré le 27/03/2020 Favorable
GAILLARD Yoan Construction d’une maison individuelle - délivré le 27/03/2020 Favorable
AMETIS Auvergne-Rhone Alpes Construction de 25 logements (2 bâtiments) – délivré le 09/11/2020 Favorable
Le service Urbanisme de la Mairie est ouvert le Mardi de 14h à 18h & le Jeudi de 8h30 à 12h30 • mairie@villylepelloux.fr
La réglementation et la carte de zonage du PLU sont consultables sur le site : www.villy-le-pelloux.fr
l’écureuil n°16
¬ Conseil municipal
Le nouveau conseil municipal de VILLY-LE-PELLOUX prend ses fonctions en Mai 2020.
J’ai le plaisir de vous présenter la nouvelle équipe qui m’entoure.
Composée d’hommes et de femmes partageant la même vision de la proximité, du contact et du service public.
Notre objectif est de vous accompagner et vous informer en toute transparence sur les dossiers en cours.
Nous vous invitons à rejoindre la page Facebook Villy le Pelloux si ce n’est pas déjà fait !
LE MAIRE 1ER ADJOINT
Charlotte BOETTNER Pascal SAINT
4
2ÈME ADJOINTE 3ÈME ADJOINT 4ÈME ADJOINTE
Elisabeth PEREZ Pierre MEUNIER Isabelle FURGET
Cathy GRANICZNY Chantal NANCHE Jean-Paul VERNEY Joseph BAILLON Julie ANDRIEU
Odile VILLARET Pascal GUETTE Patrice SUBLET Vincent BARBIER Vincent KADDOUR
l’écureuil n°16
¬ Commissions
communales
Forêts l Batiments
Associations Finances J-Paul VERNEY
Elisabeth PEREZ Pascal SAINT Joseph BAILLON
Isabelle FURGET Pascal GUETTE Patrice SUBLET
Cathy GRANICZNY Patrice SUBLET Vincent BARBIER
Patrice SUBLET Vincent KADDOUR Chantal NANCHE
Julie ANDRIEU
Scolaire l Périscolaire Urbanisme
Transition Écologique Pierre MEUNIER
Odile VILLARET
Elisabeth PEREZ Pascal GUETTE
Julie ANDRIEU Patrice SUBLET
Chantal NANCHE
Elisabeth PEREZ Chantal NANCHE
Patrice SUBLET
Cathy GRANICZNY Joseph BAILLON
Pascal GUETTE Vincent KADDOUR
Isabelle FURGET Vincent BARBIER
Appel d'Offres
Contrôle des
Charlotte BOETTNER
Listes Électorales Pierre MEUNIER
Jean-Paul VERNEY Julie ANDRIEU
Jean-Paul VERNEY
Julie FLECHELLE Isabelle FURGET
Jean-François VERNON Vincent KADDOUR
Vincent BARBIER
5
Comité Consultatif
Aménagement de la place du village
Raphaël CHANTOSSEL Jacques METRAL BIOLEY Jean-François VERNON Charlotte BOETTNER
Carole FAVREAU Delphine NGUYEN Patrice SUBLET Isabelle FURGET
Julie FLECHELLE Marie-Hélène SUBLET Julie ANDRIEU Pascal GUETTE
Maurice MARCHESI Didier TIERCELET Joseph BAILLON Elisabeth PEREZ
Centre Communal d'Action Sociale
Charlotte BOETTNER Marie-Hélène SUBLET
Isabelle FURGET Geneviève VULLIET
Elisabeth PEREZ Céline BARBIER
Chantal NANCHE Patrice SUBLET
Maryse SAINT
Référent Sécurité Routière : Pascal GUETTE SELEQ 74 : Pierre MEUNIER
Délégué C.C.P.C : Charlotte BOETTNER : Vice-Présidente
Référent Ambroisie : Thomas LUCIUS
à l’aménagement du territoire au tourisme et à la culture.
Correspondant Défense : Pascal GUETTE SYANE : Pierre MEUNIER & Thomas LUCIUS
Délégué Association des Communes Forestières :
Jean-Paul VERNEY SMECRU : Pascal GUETTE
ll’écureuil
'écreuil n°15
n°16
¬ Vie sociale
CCAS
Plus proche, plus solidaire
Le CCAS est un établissement public communal chargé de mettre en œuvre la politique sociale de la municipalité à l'échelle de
son territoire. Rattaché à la collectivité territoriale, il garde une autonomie de gestion pour mener à bien ses missions.
Les membres du CCAS
> Aide aux personnes âgées de plus de 65 ans, et aux
personnes souffrant de handicap limitant leur Élus :
mobilité de manière ponctuelle ou permanente Charlotte BOETTNER
Isabelle FURGET MARICHY
> Soutien en période de canicule
Élisabeth PEREZ
> Aide au déneigement Chantal NANCHE
Patrice SUBLET
> Accompagnement dans les démarches administratives, Nommés :
en collaboration avec le pôle social du secteur. Céline BARBIER
Le CCAS a notamment une mission d’écoute, de conseil Maryse SAINT
et d’orientation. Il étudie chaque demande avec soin, de Marie-Hélène SUBLET
manière individualisée, en vue de répondre au mieux à vos Geneviève VULLIET
besoins, dans un souci d’équité et de confidentialité. Cellule médiation-conflits de voisinage
Vous pouvez contacter le CCAS en cas de conflits de
> Aide aux personnes en situation délicate ;
voisinage , nous vous aiderons à rétablir le dialogue pour
Le CCAS met en place différentes formes d’actions ou trouver ensemble une solution .
6 d’aides momentanées pour permettre aux personnes en
situation délicate de faire face aux nécessités quotidiennes, Les membres du CCAS sont à votre écoute et vous
se loger, se nourrir, se déplacer. accueillent en mairie lors de permanences.
Faites nous part de vos besoins et de vos attentes :
Tél. : 04 50 46 86 42 et/ou e-mail : ccas@villylepelloux.fr
Si vous le souhaitez un membre du CCAS peut vous rendre visite.
INFOS DÉNEIGEMENT Mémoire des Anciens
La mairie et le CCAS ont mis en place un service Le Centre Communale d’Action Sociale (CCAS) a organisé
de déneigement de l’accès au domicile pour les le mercredi 21 octobre une rencontre en Mairie avec les
personnes de plus de 70 ans et pour toute personne aînés.
souffrant d’un handicap permanent ou d’une
incapacité temporaire. Cette réunion et les prochaines sont dans l’optique de
retrouver un maximum d’informations sur le village, afin de
Rappel, ce déneigement est un service et il n’est pas
retracer son histoire, et d’évoquer la vie d’avant…
prioritaire sur le déneigement des routes communales.
Nous faisons appel à vous, à tous les souvenirs, à toutes
Pour faciliter la manœuvre du chasse-neige, nous vous
les photos ou aux anecdotes liées à Villy-le-Pelloux afin de
demandons de laisser le portail ouvert et de garer votre
créer un livre mémoire.
véhicule à l’extérieur de votre cour.
Merci de nous contacter ou de déposer en mairie vos
Si vous êtes intéressé par ce service, nous vous remercions
précieux documents.
de bien vouloir vous inscrire en Mairie au 04.50.46.86.42
* Rappel de l’Arrêté 2009-25 du 09/12/2009 *:
Le CCAS
Article 1 : - Nous vous informons que par temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou
locataires sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes
jusqu'au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter
du sable, des cendres ou de la sciure de bois devant leurs habitations.
l’écureuil n°16
¬ Vie communale
Haie diversifiée, en blanc : Philadelphus
Focus sur les haies ‘Avalanche’ et Sybille’ et en bleu : nepeta ‘Six
Hills Giant’ en couvre-sol.
Les déchets verts ne sont pas une fatalité !
Tailler, couper, tirer, suer, charger, évacuer, transporter… élégamment au printemps. N’oublions pas le Choisya ternata
Vous voulez faire des économies de temps, d’argent ou "Aztec Pearl" (abrité des vents froids, éventuellement aidé
d’efforts ? Prenez donc un instant pour lire ce qui suit. par un support), le fusain "Bravo", l’Osmanthus burkwoodi
ou hétérophyllus et, à l’ombre ou même sous les arbres,
Au cours de nombreuses années passées à créer et l’Aucuba.
entretenir des jardins, j'ai côtoyé de près toutes les formes
que peuvent prendre les haies – très larges, épineuses, en La législation impose de planter à plus de 50 cm de la limite
pente, monospécifiques ou diversifiées… Elles impliquaient de propriété et de se tenir à plus de 2 m pour tout ce qui
souvent fatigue, bruit et gestion de gros volumes de dépasse 2 m de haut. Mais n’hésitez pas à planter à plus de
déchets verts à évacuer. Et pourtant, il est possible de 2 m de la limite quand l’espace le permet, pour profiter de
limiter fortement cet entretien, tout en gardant un effet floraisons somptueuses sur des arbustes qui se passeront
d’écran efficace : il existe des plantes « autonomes », totalement de taille : Philadelphus coronarius, Kolkwitzia
demandant peu ou pas d’intervention et qui protègent amabilis, Viburnum x burkwoodii… Et pour la faune ou nos
d’un vis-à-vis, du vent ou du soleil. En appliquant un principe papilles, pourquoi pas intégrer, en respectant cette distance,
simple : le volume des plantes adultes doit être adapté des comestibles dans ces plantations : l’Amelanchier
à l’emplacement où on les installe. Principe difficile à canadensis, le Cornus mas, le pommier "Golden Hornet" à la
respecter car par (mauvaise) habitude, nous plantons des belle floraison et aux petites pommes délicieuses en gelée.
géants là où des petits feraient l’affaire : il faut dire que Cette occupation du sol prend de l’espace, mais requiert
le commerce nous induit souvent en erreur, les étiquettes tellement moins de suivi qu’une pelouse… Et cette diversité
indiquent des dimensions faisant référence à des arbustes autorise le sur-mesure en optimisant les particularités des
de 7 ans et à des arbres de 15 ans. Il faudrait en fait végétaux pour dissimuler en toute légalité ici une fenêtre
en surplomb, là un balcon, tout en occultant d’éventuelles 7
doubler la taille donnée pour les arbustes et tripler celle
des grands arbres. La diversité végétale est une vaste trouées par des plantations astucieuses. Une haie variée qui
palette qui s’exprime notamment au niveau des variétés : vit sa vie, véritable îlot de tranquillité, c’est aussi une faune
elle peut présenter un port colonnaire (Thuya "Emeraude", qui souffle, des nids qui s’installent, un hérisson qui pointe
if "Fastigiata Robusta") ou une dimension réduite (Prunus son museau : toute une animation que vous aurez plaisir à
laurocerasus "Otto Luyken"). Puisons dans l’éventail découvrir au détour de votre jardin.
correspondant aux dimensions recherchées.
Bref, il est temps de planter une haie « autonome » ou
Faut-il forcément planter « local » ? d’en finir avec votre haie de thuyas, de lauriers, de plantes à
tailler. Sachez qu’il n’est pas obligatoire de dessoucher ! Un
Certains préconisent l’usage de plantes issues de notre travail pénible, onéreux, qui fait reculer… Planter à proximité
flore pour confectionner des haies. La prudence s’impose, de souches non retirées pose rarement des problèmes (la
car la plupart sont bien trop grandes pour nos jardins de nature nous le prouve en forêt). Si les souches émettent
plus en plus petits et leur faculté d’écran n’est pas assurée des repousses, il est facile de les couper tant qu’elles sont
toute l’année – et le fait de les tailler compromet leur tendres et elles finiront par disparaître. On peut réduire une
floraison et leur fructification. Cependant, on peut citer le haie d’un côté, jusqu’au tronc – le problème de cette coupe
houx "Alaska", une sélection compacte à nombreux fruits sévère est plus esthétique que sanitaire (et il est temporaire).
rouges, et le lierre commun, connu de tous mais qui se Vous gagnez ainsi de la place pour planter la haie future.
déploie en une centaine de variétés vertes, panachées Une autre option consiste à planter contre une haie existante
ou marbrées, à petites feuilles très divisées ou pleines ; (la nature le fait continuellement en essaimant un cortège de
ce lierre qui nourrit les abeilles en octobre et les oiseaux plantes qui peuvent étouffer la plus dense des haies si on
en mars quand on le laisse fleurir par-dessus la clôture. Il n’intervient pas). Il faut alors opérer des niches ponctuelles,
permet de réaliser un écran de moins de 30 cm de large ! y placer des plantes très jeunes et veiller à l’arrosage les 2
premières années. Un travail qui demande un peu d’astuce
En élargissant la gamme avec des plantes extérieures et d’attention mais permet une transition en douceur.
à notre flore, pour ne pas dire exotiques, il existe des
arbustes proches de 2 m de haut comme les spirées x La nature offre une flore qui peut satisfaire tous nos sens,
Vanhoutei et nipponica "Snowmound" qui ont la singularité quel dommage de la réduire à des formes rectilignes,
de créer un écran total même en hiver alors qu’ils ont cubiques et statiques…Place aux couleurs, aux saveurs et
perdu leurs feuilles – leur ramification devient très dense aux parfums !
avec les années ; et leurs floraisons blanches se succèdent
Maurice Marchesi
l’écureuil n°16
¬ Vie communale
Développement durable Transition écologique
Tri sélectif des déchets du cimetière "Les modes doux" Quésaco ?
Vous l’avez remarqué, la CCPC, qui gère le ramassage Sont qualifiés de modes doux les moyens de déplacement
des déchets sur la commune, a enlevé le container- ne générant pas d’émissions polluantes dans l’air. Les
poubelle devant le cimetière. L’heure est au tri sélectif, au véhicules participant aux modes doux sont variés (vélo,
recyclage, à la valorisation de nos déchets. Il s'agit de trier, marche à pied, skateboard, trottinette…). Ils ont cependant
dès la poubelle, les éléments recyclables et les déchets à un point commun ; ils ne sont pas motorisés mais peuvent
incinérer ou enfouir. englober des véhicules à assistance électrique et au gaz
naturel. Nous travaillons actuellement sur une liaison
Comment mettre en œuvre ce principe pour le cimetière ? cyclable de Villy le Pelloux à la gare de Groisy et au Collège.
Grâce à un double bac : Les avantages des modes doux sont multiples ;
- Un bac pour recueillir le terreau qui sera directement - Diminution des émissions à gaz à effet de serre,
réutilisable
- Favorise l’activité physique,
- Un bac pour les fleurs et les plantes, destiné au
- Transformation des modes de transport, de la manière
compostage.
de se déplacer et de vivre notre territoire.
Sous ce double bac, seront récupérés les pots en terre et
Villy le Pelloux a la volonté de développer les modes doux
en plastique en bon état. Tout le reste - pots en plastique
à travers le vélo.
abîmés, décorations et emballages - tout ce qui n’est ni
récupérable ni compostable devra être déposé dans le A vos vélos !
8
container noir sur le parking du cimetière.
Nous comptons sur vous pour le bon fonctionnement du
système et pour faciliter le travail de l’agent communal
(que nous remercions pour la création de ces bacs... en
Futurs travaux
palettes recyclées) ! Vers l’arrêt des éclairages nocturnes
L’éclairage superflu de nos villes (publicités, enseignes
Les équipements sont en place pour la Toussaint. lumineuses, bâtiments…) produisant une surconsommation
d’énergie n’est pas reconnu aujourd’hui comme
indispensable et est même qualifié de “pollution lumineuse”.
L’État français, à travers l’arrêté du 25 janvier 2013, lutte
contre cette pollution et reconnaît les conséquences
néfastes de celle-ci :
- Des risques pour la santé humaine (stress, sommeil
perturbé, horloge interne déréglée),
- Des impacts écologiques sur la faune, la flore et
les milieux naturels (gêne des animaux pour la
chasse et les déplacements nocturnes, changement
du cycle naturel de la lumière…),
- Une surconsommation et un gaspillage d’énergie.
Une étude est en cours pour la mise en place progressive
de l’extinction des éclairages nocturnes à Villy le Pelloux.
l’écureuil n°16
Projets d'aménagement au lieu-dit "Le Clu"
Projets d'aménagement au lieu-dit « Le Clu »
De part et d'autre de la route du Stade, l'équipe municipale Le second projet, situé côté droit de la route, vise à favoriser
souhaite développer sur des parcelles agricoles l'implantation d'un maraîcher dans la commune, qui
communales, en accord avec l'exploitant agricole, deux viendrait compléter l’offre déjà existante en fromages,
grands projets au lieu-dit « Le Clu » ( "le clos" en patois agneaux, volailles, etc.
savoyard), autrement appelé "Les Mouilles".
L'équipe municipale entend ainsi mettre en œuvre une
1. Un espace communal arboré avec des haies transition écologique et solidaire en favorisant la biodiversité
mellifères et un verger composé de variétés remarquables, et l’autonomie alimentaire, une production locale et saine,
qui viendront compléter les plantations déjà réalisées le au bénéfice des habitants et en association avec eux,
long du chemin piétonnier de la RD2, dans un souci de tout en développant les liens et les transmissions si riches
cueillette locale et diversifiée. autour de l’essentiel, pour faire palpiter notre village…
2. La création de jardins familiaux et de jardins partagés
ouverts aux Villois.
Si vous êtes intéressé, merci de vous préinscrire en
envoyant votre candidature par mail à mairie@villylepelloux.
fr ou sur le site www.villy-le-pelloux.fr
3. Après mise en conformité avec le PLU, l’implantation
de quelques mini-maisons "tiny houses" mobiles et
écologiques, pour répondre à une demande nouvelle et à un
problème d'habitat, entre autres pour les jeunes du pays.
Projet forêt du Chare
9
Nous sommes tous attachés à notre forêt du Chare.
Cette forêt de 27 hectares, dont la moitié a été détruite par Ajoutons l’importance de l’enjeu “bioclimatique”, les
la tornade de 1986, a été reboisée avec des essences de arbres ayant la double fonction de limiter le réchauffement
« production de bois d’œuvre résineux et feuillus précieux ». climatique en absorbant l’énergie solaire et de séquestrer
du carbone.
Un projet de coupe mécanisée, avec création de voies
de passage pour engins, a alerté l’an passé le Collectif Le passage d’une forêt-production à une forêt-écosystème,
écocitoyen. La sensibilité actuelle n’est plus celle d’il y a non plus " artificielle " mais " naturelle ", est donc une option
34 ans. pertinente et raisonnable. Il conviendrait de réorienter
la mission donnée à l’ONF dans ce sens et de revoir les
Pour reprendre les termes de l’ONF, l’enjeu “biodiversité” et
“essences objectifs” (variétés d’arbres) à promouvoir.
l’enjeu “social” (on l’a vu pendant le confinement) deviennent
plus importants que cet enjeu de « production », mis en Une intervention est nécessaire, ne serait-ce que pour
avant à l’époque. D’autant que le bénéfice de l’exploitation éviter la propagation de maladies (chalarose du frêne) ou
est relativement mince et soumis aux aléas du marché. d'espèces invasives (chêne rouge). De plus, la présence
importante d'épicéas (34 % de notre forêt) pose problème :
ils sont en effet menacés et par des scolytes (le bostryche),
et par le réchauffement climatique.
La question des moyens à mettre en œuvre est délicate :
quel est le moins traumatisant ? Une réflexion est en cours.
Notre forêt est notre bien commun. C’est un milieu fragile,
à respecter et à protéger.
Les activités doivent y être respectueuses et notre
empreinte minime. C’est pourquoi un balisage des sentiers
et d’un parcours VTT autour de la forêt sont à l'étude.
Rappelons que les véhicules à moteur sont strictement
interdits !
Villy, mappe (cadastre) sarde 1730.
l’écureuil n°16
¬ Vie communale
Cette année encore, la municipalité a engagé
quatre jeunes Villois durant l’été et l’automne
Ces contrats saisonniers permettent un meilleur
entretien de la voirie, et contribuent : Nous avons également poncé le chalet du foot, refait les
- à la mise en valeur des espaces verts, vernis des menuiseries de la salle des fêtes, de la mairie et
celles de l’extension du hangar.
- à la plantation des légumes en cueillette libre,
Nous avons mis en place une table de ping-pong à côté
- à l’entretien annuel de la salle polyvalente de l’aire de jeux de l’église, et participé au nettoyage et
et des garderies, au tri de la maison « COTTIN » acquise récemment par la
commune.
- au nettoyage du réseau d’eau pluviale,
Ces emplois permettent ponctuellement de sécuriser le
- au nettoyage et contrôle annuel des autres travail des employés communaux.
équipements publics.
Merci à eux pour leur engagement, leur investissement
Les jeunes nous ont permis cette année de continuer et leurs réalisations...
l’aménagement de la forêt communale :
- création et amélioration des sentiers et de
l’arborétum et taille des arbres morts en bordure
des sentiers
- agrandissement de l’aire de pique-nique,
10 - création et remise en état des renvois d’eau,
- comblement de zones humides,
- rehaussement d’une des mares,
- pose d’une barrière pivotante et
de panneaux d’interdiction.
l’écureuil n°16Ouverture d'un centre de compostage vert
Ouverture d’un centre de compostage vert Rappelons que “les haies mono-végétales et continues sur le
La déchetterie verte en bas de la route de la Coudraz, après pourtour des limites parcellaires sont interdites” (PLU modifié
le pont sur l’autoroute, rendait service à nombre d’habitants 2018). Elles génèrent en effet de gros volumes de taille et
mais a dû être fermée suite à des débordements. La mairie sont difficilement compostables (en particulier les thuyas)
souhaite rouvrir à cet emplacement, sous certaines conditions, Il convient donc de privilégier des haies non seulement
pour les habitants de Villy, un centre de compostage de variées et mellifères, mais aussi de vigueur et de hauteur
déchets verts. Pour éviter qu’il ne soit à nouveau envahi, ne modérées.(2) Une haie colorée et peu envahissante sera
seront acceptés que des déchets de taille raisonnable et, d’autant plus appréciée qu'elle demande peu d'entretien !(3)
de préférence, compostables. Pour les autres, le détour à la Dans un premier temps, ce centre de compostage ne sera
déchetterie de Cruseilles reste la norme. pas en accès libre et sera ouvert certains samedis de 10
à 12h et lundis de 14 à 16h.
Quand c’est possible, le broyage et le compostage
individuels restent évidemment la solution.(1) La fréquence et les horaires pourront varier selon la saison
Quand c’est possible, le broyage des petites branches et les besoins. A vérifier sur le site de la mairie.
permet à la fois un compactage et un bon compostage
de ces déchets verts. Rendez-vous au printemps.
Quand un tas de compost sera prêt, il sera redistribué (1)
: se référer au livret compostage sur le site http://www.ccpaysdecruseilles.org/services/
dechets/vous-souhaitez-composter-vos-dechets.
aux habitants qui le souhaitent. (2)
: Les préconisations du PLU présentent des photos et des listes d'espèces à privilégier :
http://www.villy-le-pelloux.fr/2018/07/24/modif-approuvee-n-1-plu/ : " 74307_orientations_
amenagement_20180705.pdf ", page 27.
Rappelons que le meilleur déchet est celui que l’on (3)
Lire en page 7 l’article de Maurice Marchesi.
ne produit pas !
La vidéoprotection en milieu rural Que faire de ses déchets verts ?
Il est possible :
Jusqu'à peu, les dispositifs de vidéoprotection
- de les utiliser en paillage ou en compost individuel
se développaient principalement en ville ou en
car ils sont biodégradables, c'est-à-dire qu'ils se
agglomération.
décomposent avec le temps
Cependant les zones rurales ne connaissant pas l’anonymat - de les déposer conformément aux règles mises en
des grandes villes, la vidéoprotection y est très efficace. place par la commune (déchetterie ou collecte sélective).
11
La vidéoprotection renforce les fonctions de tout dispositif
de sécurité, elle permet de surveiller, détecter et identifier. Il est interdit :
de les brûler à l'air libre
Elle s'inscrit dans un plan d'ensemble de sécurité et ses de les brûler avec un incinérateur de jardin.
dispositifs sont modulables en fonction des objectifs Consulter plus d’informations sur le site.
recherchés. La commune de Villy le Pelloux va bientôt
s’équiper de ce système de surveillance. En coopération Cérémonie du 11 novembre 2020
avec la gendarmerie, nous avons étudié les meilleurs
emplacements en vue de lutter contre les cambriolages C’est en comité restreint que Charlotte BOETTNER, le
mais aussi contre la délinquance routière et les incivilités. Maire, ses adjoints et les représentants d’AFN ont célébré
le 102ème anniversaire de l’Armistice de 1918. A cette
La vidéoprotection sera mise en place courant 2021 sur occasion une gerbe a été déposée sur le monument en
la commune. souvenir des combattants morts pour la France.
Les bruits de voisinage
Les bruits de voisinage sont des bruits générés par
le comportement d'une personne ou d'un animal
et causant des nuisances sonores. Ils peuvent être
sanctionnés, dès lors qu'ils constituent un trouble
anormal, se manifestant de jour ou de nuit.Les nuisances
olfactives (barbecue, ordures, fumier,...) ou visuelles
(par exemple : gêne occasionnée par une installation)
peuvent aussi constituer un trouble anormal de voisinage.
www.villy-le-pelloux.fr ou www.service-public.fr
l’écureuil n°16¬ Vie communale
Circulation à Villy le Pelloux
Conscients des problèmes de circulation routière, nous réfléchis- Travaux prévus en 2020/2021
sons à une solution globale en concertation avec les habitants.
- Aménagement route de chez Cartier
La commission urbanisme et voirie a reçu les riverains de la Route pose de coussins Berlinois et passage en zone 30km/h.
de chez Cartier puis ceux de la Route de la Côte pour rechercher
ensemble des solutions et des travaux vont être bientôt réalisés. - Aménagement route de la Côte, installation de potelets.
Travaux réalisés Marché place du village
- La route des Écureuils a été entièrement recalibrée et Des producteurs locaux vous invitent tous les Mardi soir
goudronnée avec la mise en sécurité du croisement de 16h30 à 20h sur la place du village, pour goûter leurs
avec la route des Charres. produits de qualité.
- Échange des ampoules des bâtiments communaux en LEDS. « Les brebis du chêne enchanté » Stéphane AGUETTAND
- Réglage du cycle du feu tricolore afin de diminuer Producteur local de yaourts et de fromages de brebis, ex-
l’attente hors période scolaire ploitation et vente à la ferme située à Saint-Martin-Bellevue-
2201 Route des Bois Boccards, 06.67.90.10.32.
- Aménagement de sanitaires dans la salle des
associations au 1er étage de la salle polyvalente. « Oh mange 2 bouts » de 18H à 20H - Food Truck - Syl-
et péri-scolaire vain Quinet vous propose sa restauration rapide de burger.
06.52.49.01.15- squinet@outlook.fr
Maraîcher – légumes de saisons.
12
12
¬ Vie scolaire
Commission scolaire
Cette année, la situation ne vous a pas échappée… dynamique a su rester disponible et motivée depuis le
La rentrée scolaire a été… inhabituelle. Heureusement, le début de l’année, malgré plusieurs réorganisations de la
village peut compter sur deux équipes motivées et créatives cantine et du périscolaire liées au contexte sanitaire. Elles
pour accompagner les enfants de tous âges au quotidien, tâchent d’accompagner les enfants lors des repas de
que ce soit pour les temps de loisirs ou d’apprentissage. midi et de la garderie du matin et du soir avec efficacité
et bienveillance, tout en appliquant les gestes barrières
Côté école, un peu de changement dans l’équipe. Nous et le protocole sanitaire. Cette année, vous noterez
souhaitons la bienvenue à Anne-Lise BROURHANT, qui a également un programme des activités éducatives du
repris la direction de l’école, et à Jessica DA COSTA et mercredi particulièrement riche, autour de la découverte
Emilie GOUTAL, enseignantes des classes de CE2-CM1 et de l’environnement et de l’autre, et plus particulièrement du
de MS-GS. Elles rejoignent l’équipe auprès de Stéphanie monde de l’artisanat et des techniques ancestrales.
CORRAGEAOUD et Florence LACÔTE. Il y a deux classes
à l’école du bas (PS-MS et MS-GS), soit 45 élèves, et 3 Nous souhaitons remercier ces équipes éducatives pour
classes à l’école du haut (CP-CE1, CE2-CM1 et CM2), leur dynamisme, mais aussi la souplesse et l’adaptation
soit 70 élèves. Au total, ce sont 85 familles du village dont elles ont su faire preuve, au service de nos enfants.
accueillies à l’école de Villy le Pelloux. Dernièrement, nous avons dû repousser ou repenser
des moments de partage, tels que le repas de Noël, la
Côté périscolaire, moins de changement dans l’équipe. garderie du mercredi après-midi ou encore les activités du
Alyzée REY-GORREZ reste votre référente garderie, et CEL. Ceux-ci seront proposés aux enfants, sous une autre
Cindy BALLEYDIER votre référente cantine. Elles sont forme, lorsque le protocole sanitaire sera assoupli.
accompagnées de Suzanne BINVIGNAT, Anne Marie SIINO
et Séverine NOVELLO. Cette dernière a été remplacée Enfin, merci à toutes les familles pour leur
temporairement par Amanda HEWITT. Cette équipe compréhension et leur écoute
La commission scolaire
l’écureuil n°16¬ Vie associative
L'éco-citoyenneté
Le Collectif éco-citoyen
Pour sa deuxième année de fonctionnement, le Collectif éco- Des trocs plantes ont également été organisés afin de
citoyen de Villy-le-Pelloux, association collégiale, a continué partager les boutures, graines et plantes de nos jardins
de se mobiliser en confirmant sa volonté de fédérer les pour que partout poussent raisins, framboises, fraises…
habitants du village autour d’actions solidaires, généreuses Un recensement des plantes comestibles locales est
en toute simplicité ! également en cours dans notre village pour que nos
tentatives de plantation soient couronnées de succès.
Ainsi le poulailler collectif se réjouit d’accueillir de nouvelles
familles de poulailleurs autour de son cheptel à plumes. Le cercle forêt s’est mobilisé pour valoriser les bois
communaux à travers le sentier des poètes ou les cabanes
Les ateliers de partage de connaissance ont été interrompus
de lutins, et soutenir la nouvelle municipalité dans sa
pour limiter la propagation du virus au printemps, mais ils ont
volonté d’une gestion douce et respectueuse du vivant et
été relancés dès que possible avec des sorties nature pour
des arbres qui la composent. Cette forêt qui est devenue un
manger des comestibles sauvages, des ateliers cuisines et
espace de ressourcement et de bien-être pour une grande
0 déchets, ou des « English papotages » conviviaux. Les
partie des Villois pendant le confinement mérite, plus que
cafés réparation sont dans les starting-blocks, et après 2
jamais, toute notre attention.
annulations, attendent la fin du reconfinement pour vous
permettre de réparer tout ce qui est cassé. La créativité Dans une dynamique de gouvernance partagée, un
qui s’exprime dans ces moments est revigorante et nous nouveau cercle est en train de voir le jour : le cercle
vous invitons à les rejoindre dès qu’ils reprendront grâce à achats groupés. Impulsé pendant le confinement lorsque
l’affichage sur le mur adjacent au feu tricolore de la route des habitants se sont organisés pour vendre des produits
de la mairie. locaux ou artisanaux (fromage, légumes, fruits, viande,
bière, chocolat, huile d’olive, etc.) et ainsi venir en aide aux 13
La cabane à livres est ouverte depuis la rentrée ! En
producteurs en difficulté, il envisage de développer la vente
partenariat avec la mairie, cette pratique de partage et
en vrac afin de limiter nos déchets tout en privilégiant les
d’échange de littérature en tous genres est désormais
petits producteurs locaux et bios. En effet, dans un objectif
active dans notre village à côté de la salle polyvalente.
d’autonomie alimentaire, en revoyant les pratiques et en
Un groupe de parole, ou cercle de femmes, s’est également sélectionnant les semences, il est possible d’être de plus
constitué afin de favoriser l’écoute et de générer de en plus locavore !
la confiance en s’octroyant un moment juste pour soi,
Et de nombreux projets sont en construction : cafés philo,
de nourrir le cœur en créant une communion entre les
mémoire des anciens, groupe ado, jardins partagés, compost
participantes.
communal… et bien d’autres encore ! Ils n’attendent que
Dans une optique de partage et de réappropriation du vous, nous, pour émerger de nos consciences et permettre
Vivant, la municipalité valorise les espaces publics pour toujours plus de co-créativité, de solidarité et de partage.
mettre des légumes à disposition des habitants. Ainsi Le monde est ce que nous en faisons, alors rejoignez-nous !
les traditionnels parterres de fleurs qui embellissent les
Contact pour vous abonner à la liste de diffusion,
communes, ont vu apparaître des plans de tomates, choux,
rejoindre des groupes What'sApp ou Facebook :
courges diverses qui, en plus de titiller notre sens du beau,
collectifvilly@mailo.com
régalent nos papilles. Le collectif remercie la mairie et son
agent technique pour cette pratique éco-citoyenne.
l’écureuil n°16¬ Vie associative
Derrière la Mairie, la cabane décorée par les enfants
poulailleurs pendant le confinement !
Le Poulailler Collectif
Né au printemps 2019, au sein du "Collectif éco-citoyen de
Villy-le-Pelloux", c'est un poulailler partagé éco-responsable, 9 poules / 7 œufs par jour 18 familles de poulailleurs
sur un terrain communal mis à disposition par la Mairie,
avec une extension provisoire sur le terrain herbeux contigu Rappelons que le terrain appartient aux poules.
au terrain de sport. L'entrée est réservée aux poulailleurs. Sans excès, vous
Ananas, Pépite, Grisou, Larémonde, Mimosa, Sidonie, pouvez apporter des restes alimentaires. Attention les
Camaïeu et compagnie, elles sont 9 poules dont certaines poules n'aiment pas tout. Elles apprécient l'herbe.
nées à l'école maternelle en juin 2019. Nous récupérons les cendres, cendres de bois uniquement
De façon coopérative, les Poulailleurs ont construit la qui sèchent et désinfectent la cabane. Si vous en avez,
cabane, acheté les poules. Ils financent le fonctionnement. nous sommes preneurs. Merci d'avance !
Trois nouvelles familles viennent de rejoindre le groupe.
Dix-huit familles, notre effectif maximum, oeuvrent ensemble Sur place, vous rencontrerez régulièrement des
avec plaisir et bienveillance. Tous les âges participent ! poulailleurs, notamment le dimanche après-midi vers 17 h
pour le nettoyage de la cabane.
À tour de rôle, 3 familles par semaine apportent soins et
nourriture aux poules. Ces 3 familles partagent les œufs de
la semaine.
Les Jeudis Joyeux Case à livres
C'est Jeudi Joyeux, chaque 3ème jeudi du mois. Vous l'avez sans doutelibPaperçue,
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Nous nous retrouvons pour jouer, discuter, blaguer, goûter te
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nos délicieux gâteaux... Nous laissons nos soucis sur le De l'idée à la réalité, elle
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de bricolage et peinture. Ellené se conjoremplit
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Petits et grands, venez y découvrir ou y déposer airie
et le vos plaisir d les qui v o
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À tout âge, quand vous êtes libre, venez nous rejoindre colle e lir ous
trésors littéraires en tous genres, échangez librement c tif c
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e et d
pour une après-midi pleine d'entrain ! Au plaisir de vous en e pa
rt
vos livres, BD, magazines... Cet espace n'est pas destiné
rencontrer !
aux retours des livres empruntés, il vient en complément
de tous les services qu'offrent les bénévoles qui vous
Les "JJ"
accueillent et vous conseillent dans les locaux de la
3ème jeudi du mois de 14 h à 18 h à la salle des jeunes.
bibliothèque. Pour le plaisir de lire et de partager !
A'Croc chien 74
A’Croc Chien 74 est une association de passionnés de chiens Ouvert il y a 5 ans, le club compte à ce jour plus de 80
qui propose de pratiquer quelques unes des disciplines adhérents venant de toutes les villes et villages du coin.
canines existantes à ce jour, à savoir :
Si vous voulez découvrir le club, n’hésitez pas à passer un
- l’éducation canine : la base de toute discipline canine. samedi.
Avec des cours séparés pour les chiots (entre 2
Plus d’info sur le site du club :
et 6 mois) et les chiens adultes. Et en utilisant la
http://acrocchien74.fr/
méthode naturelle…
la page facebook :
- l’agility : parcours d’obstacles réalisé par le chien
acrocchien74
guidé par son conducteur.
mail : acrocchien74@gmail.com
- le sauvetage en surface : apprendre à retrouver
des personnes perdues en forêt ou autre.
- Le cani-cross/cani-VTT : Courir ou faire du vélo
tracté par son chien.
- Les chiens visiteurs : Chiens qui interviennent
dans des secteurs tels que la pédiatrie, la psychiatrie,
les activités pédagogiques, etc…
l’écureuil n°16La Bibliothèque
Elle est chouette notre bibliothèque.
Deux fois par semaine, nous avons la joie de vous accueillir afin
de partager le plaisir de lire.
Notre équipe de bénévoles, en partenariat avec Savoie Biblio,
choisit différents ouvrages : des romans, des documentaires, des
bandes dessinées ainsi que de nombreux livres pour enfants.
Nos bénévoles vont régulièrement acheter des nouveautés en
s’inspirant de vos envies afin d’offrir un choix actualisé et tou-
jours très apprécié.
N’hésitez pas à venir nous rencontrer ; avec le sourire nous
répondons aux besoins des petits et des grands ! La biblio-
thèque comme chaque livre est comme une fenêtre qui s’ouvre
sur un monde fascinant, plein de rêves, de mystères, de décou-
vertes, de réflexion, de connaissances et parfois de souvenirs.
L’accès à la bibliothèque est gratuit.Il suffit de remplir une
feuille d’inscription à faire signer par les parents pour les
mineurs. Vous pouvez emprunter trois livres à la fois. OUVERTURE DE
La bibliothèque est ouverte pendant les vacances scolaires
(sauf pendant les vacances de Noël.) LA BIBLIOTHÈQUE
Respect des mesures d'hygiènes et de distanciation phy- LE LUNDI de 16h à 19h
sique & masque obligatoire. LE VENDREDI de 18h à 19h
Body Inspiration
Fitness - Dessin - Peinture
MARDI -Salle des associations
Body Inspiration est une association qui entame sa 4ème - 20h PILATES INTERMEDIAIRE AVANCE Méthode
année d’existence, et qui essaie de vous proposer toujours des douce dont l’objectif principal est d’améliorer la force 15
nouveautés. Cette année, il y aura donc du DESSIN. des muscles profonds, la mobilité et l’allongement de
Les cours sont assurés de septembre à début juillet, mais la colonne vertébrale ainsi que la souplesse. Prenez
également pendant les vacances scolaires. conscience de votre corps et de votre posture.
Venez essayer et retrouvez-nous les : MERCREDI -Salle des Jeunes
- 18h30 à 20h30 DESSIN Venez découvrir le dessin,
LUNDI -Salle polyvalente les différentes techniques graphiques noir et blanc,
- 14h30 PILATES SENIOR Travail de motricité, d’équilibre, craies, l’aquarelle etc…
de souplesse, en travaillant sur le renforcement des muscles
profonds et la mobilité articulaire. VENDREDI - Salle des associations
- 18h45 STRONG NATION Ce cours associe des séquences - 18h15 PILATES DEBUTANT INTERMEDIARE
d’entraînement au poids du corps, des exercices de renforcement FACE AU COVID, l’association a rebondi et s’investit en
musculaire et des activités centrées sur le cardio et la pliométrie. proposant des cours en live sur les réseaux sociaux.
- 19h45 ZUMBA C’est un cours de danse fitness, fun, effi-
cace, accessible à tout le monde. L’association espère vite vous retrouver,
prenez soin de vous et à très vite.
Pour tous renseignements contactez
le professeur diplômé :
Audrey FAGGIOLI 06.10.60.42.45
breugnot2000@yahoo.fr
l’écureuil n°16¬ Vie associative
Acrocchien 74 ONG Disanka
STAGE AGILITY | Canicross Collecte de livres pour l’Afrique.
www.acrocchien74.fr ong.disanka@gmail.com
Association des Parents d’Elèves VDL
Journée scientifique | Marché de Noël | Carnaval Danses de salons et autres...
Talent Show | Vente de fleurs | Fête de l’école Rock-swing | Salsa | Bachata | Tango | Latino rock
ape.villylepelloux74@orange.fr Street Dance | Street jazz | Danses sportives
villydanseloisirs@gmail.com
Bibliothèque
Lundi 16 h -19h Yoga Fabritz
Vendredi 18h-19h Gym | Yoga
bibliovilly@gmail.com sandra.fabritz@gmail.com
Body Inspiration Le Thé Tétine
Pilates Séniors | Zumba | Stretching-souplesse Lundi 9h30 - 11h30
Dessin-aquarelle (+de 16 ans) | Mangas et Kawaii maelle-lucie@hotmail.com
breugnot2000@yahoo.fr
Club couture
Comité des fêtes 1er jeudi du mois
Karaoké d’Halloween | Veillée de Noël | Fête du village Cathy 06.46.18.39.42
vardiafsanimation@gmail.com
16 Jeudi Joyeux
Collectif Citoyens 3ème jeudi du mois
Ateliers samedi matin
dubarryk@yahoo.fr Chorale Vardiaf’onie
ecole.musique.cruseilles@orange.fr
Mairie - CCAS
Aides diverses
mairie@villylepelloux.fr
l’écureuil n°16¬ État civil
En vertu de la loi, la Mairie sollicite votre autorisation
afin de faire figurer les naissances, mariages et décès
dans le bulletin municipal.
Les mariages
2 mariages en 2020
Johan NGUYEN et Delphine SEUROT 01/02/2020
Guillaume RODRIGUEZ et Fanny BAUD 29/02/2020
Les naissances
Au total 8 naissances en 2020
Lucas HEKIMIAN 07/02/2020 Annecy
Léna BAILLON 12/03/2020 Annecy
Eva REGNARD 29/07/2020 Annecy
Camille BERARD 04/03/2020 Annecy
Jeanne LEFEBVRE 29/09/2020 Saint-Julien-en-Genevois
Tom JANIN 18/10/2020 Annecy
Les PACS
5 PACS conclus. 17
CONCUBINAGE PACS MARIAGE
Article 515-8 du Code civil : Article 515-1 du Code civil : Pas de définition dans le Code civil mais un
Le concubinage est une union de fait carac- Un pacte civil de solidarité est un contrat titre entier qui lui est consacré.
térisée par une vie commune présentant conclu par deux personnes physiques ma- Définition : acte juridique solennel par
Définition légale
un caractère de stabilité et de continuité, jeures, de sexe différent ou de même sexe, lequel deux individus s'unissent et dont les
entre deux personnes, de sexe différent ou pour organiser leur vie commune. effets sont fixés par la Loi.
de même sexe, qui vivent en couple. (vu: notion de fiançailles).
Déclaration conjointe devant l'officier d'état
Formation Union de fait civil ou convention par acte notarié (vu: Célébré par l'officier d'état civil.
célébration parfois possible en mairie).
Engagement à une vie commune, à une Devoir de respect, de fidélité, et assis-
Aucun droit ni devoir. aide matérielle et à une assistance réci- tance. Obligation de communauté de vie.
Droits et devoirs Possibilité de demander des dommages proque. Contribution aux charges du mé- Contribution aux charges du ménage à
et intérêts en cas de faute. nage à proportion des facultés respectives proportion des facultés respectives sauf
sauf convention contraire. convention contraire.
Régime légal : communauté réduite aux
acquêts (pour résumer : les époux pos-
Régime légal : séparations des biens, sèdent en commun des biens acquis pen-
Effets sur les biens Aucun effet
(possibilité d'y déroger par convention) dant le mariage, mais chacun conserve
les biens qui lui appartenaient avant celui-
ci. Possibilité d'y déroger par contrat de
mariage rédiger par un notaire.
Effets sur la filiation Pas d'effet sur la filiation Pas d'effet sur la filiation Présomption de paternité
Concept d'autorité parentale indépendant du statut : Article 371-1 du Code civil "L'autorité parentale est un ensemble de droits et de
Devoirs relatifs devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant." => Les droits et devoirs des parents sont les mêmes quel que soit le statut du couple.
aux enfants Nourrir, entretenir et élever les enfants. Assurer la direction matérielle et morale de la famille, pourvoir à l'éducation des enfants et pré-
parer leur avenir.
Adoption Uniquement à titre individuel Uniquement à titre individuel Adoption commune possible
Droit à l'héritage Non sauf testament Non sauf testament Oui
Décès ou divorce (par "consentement mu-
Par décès, mariage, déclaration conjointe
Séparation Aucune formalité tuel" ou judiciaire). REM : notions de sépara-
ou de façon unilatérale (par acte d'Huissier).
tion de corps et d'annulation de mariage.
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