Webinaire Retour sur le lieu de travail - Comment organiser un retour légalement correct, sûr et avec une attention au bien-être 17/06/2021 - Attentia
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Webinaire Retour sur le lieu de travail Comment organiser un retour légalement correct, sûr et avec une attention au bien-être 17/06/2021
Orateurs
RH Prévention & Protection Bien-être
Fien Baudoncq
Preventieadviseur
Psychosociale
Aspecten
Nathalie Lucas Anissa Lamara Cosima Licheri
Legal Consultant Conseiller en Prévention Conseiller en Prévention
Sécurité Aspects Psychosociaux
2
RH Comment organiser un retour sur le lieu de travail conforme à la loi ? Nathalie Lucas Legal Consultant
1. Obligation de télétravail 5. Optimisation de la rémunération 2. Différentes formes de télétravail 3. Comment établir une politique de télétravail? 4. Frais et remboursements
Obligation de télétravail
Télétravail obligatoire Moments de retour Le télétravail n'est plus
Le télétravail à domicile Maximum un jour ouvrable par obligatoire, mais recommandé
est obligatoire dans toutes les semaine par personne
entreprises, associations et services
pour tous les membres du personnel Max. 20% des travailleurs peuvent être
présents simultanément ou max. 5
Sauf si c'est impossible en raison de la travailleurs dans des PME
nature de la fonction, de la continuité
de la gestion de l'entreprise, de ses But = bien-être psychosocial et esprit
activités ou de ses services d'équipe
Les employeures fournissent aux Respect de la concertation sociale au
membres du personnel qui ne peuvent sein de l'entreprise
pas faire du télétravail à domicile une
attestation ou toute autre preuve
5
Arrêté ministériel du 4 juin 2021
1. Obligation de télétravail 5. Optimisation de la rémunération 2. Différentes formes de télétravail 3. Comment établir une politique de télétravail? 4. Frais et remboursements
Plusieures formes de télétravail
01 02 03
Le télétravail imposé par le Télétravail occasionnel Télétravail structurel
gouvernement (corona)
• Obligatoire/imposé par les • Raisons personnelles • De façon régulière
autorités publiques dans le cadre
du coronavirus • La loi du 5 mars 2017 • Non occasionnel
concernant le travail faisable
• CCT n° 149 et maniable. • CCT n° 85
7
CCT n° 149
• S'applique au télétravail rendu obligatoire
ou recommandé dans la cadre de la crise du
coronavirus ("télétravail covid-19")
• Aux entreprises qui n'ont pas de régime de télétravail
(structurel ou occasionnel) au 1er janvier 2021
• Accord pour chaque télétravailleur
• Jusqu'au 31 décembre 2021
8
Télétravail occasionnel vs. structurel
Télétravail occasionnel Télétravail structurel
Contenu? Organisé de façon incidentelle Organisé de façon régulière et non occasionnelle
• P.ex. un technicien se rend à domicile pour
une réparation • P.ex. un jour fixe par semaine
• P.ex. rdv chez le médecin
Droit au télétravail En cas de force majeure ou pour des raisons Si engagement entre travailleur et employeur
personnelles
Demande Le travailleur demande le télétravail Si l'employeur fait une offre de télétravail, le
occasionnel oralement/par téléphone/par mail travailleur peut accepter ou refuser cette offre
préalablement et dans un délai raisonnable en
indiquant le motif Si le travailleur exprime le désir d'opter pour un
télétravail, l'employeur peut accepter ou refuser cette
L'employeur qui ne peut accéder à la demande, demande
informe le plus rapidement possible par écrit le
travailleur de ses raisons
Equipements L'employeur a l'obligation de s'accorder sur la L'employeur est tenu de fournir les équipements
9 mise à disposition d'équipements nécessaires au télétravail
Télétravail occasionnel vs. structurel
Télétravail occasionnel Télétravail structurel
Cadre • Accord entre travailleur et employeur • Convention (avenant) écrit(e) pour chaque
• Cadre peut être fixé par une CCT, un télétravailleur
règlement de travail
• Politique de télétravail occassionnel possible • Certains nombre de mentions obligatoires
• Mentions obligatoires
Autres obligations de • Eviter l'isolement
l'employeur • Pas de dispositions légales • Garanties que les données utilisées par le
télétravailleur sont protégées
• Informer le travailleur de la politique en matière
de santé et de sécurité au travail
Droits du travailleur • Pas de dispositions légales
• Mêmes droits en matière de conditions de travail
• Mêmes droits à la formation et aux possibilités de
carrière
• Mêmes droits collectifs que les travailleurs
occupés dans les locaux de l'employeur
101. Obligation de télétravail 5. Optimisation de la rémunération 2. Différentes formes de télétravail 3. Comment établir une politique de télétravail? 4. Frais et remboursements
Comment établir une politique Découvrez ici les éléments
de télétravail? constitutifs d'une politique de
télétravail durable
• Quels organes de concertation consulter ?
CE: conséquences de l'introduction et impact sur le travail et l'organisation du travail
CPPT: bien-être
• Est-ce obligatoire ?
Occasionnel: non, mais fortement recommandé
Structurel: non, accord individuel requis
• Sous quelle forme ?
CCT
Règlement de travail
Politique de télétravail
Accord individuel
• Comment rendre la politique opposable ?
Faire signer pour réception
12
Via intranet1. Obligation de télétravail 5. Optimisation de la rémunération 2. Différentes formes de télétravail 3. Comment établir une politique de télétravail? 4. Frais et remboursements
Frais et remboursements
Télétravail occasionnel Télétravail structurel
Travailleur et employeur s'accordent sur : L'employeur est tenu de:
• La mise à disposition éventuelle de matériel
• Le remboursement éventuel des frais liés au télétravail • Mettre à disposition le matériel
• Rembourser les frais de connexion et de communication du
télétravail
En cas d'utilisation du matériel propre au travailleur, les frais en
matière d'installation, fonctionnement, maintenance et dépréciation
sont à charge de l'employeur.
14ONSS Fisc ONSS et fisc
Frais de bureau (règlement général) Frais de bureau Connexion internet
• Maximum 129,48 euros par mois • Maximum 129,48 euros par mois • 20 euros par mois
• Frais de chauffage, électricité, petit matériel de • Frais liés à l'ameublement et à l'utilisation du bureau, • Le travailleur utilise sa propore connexion internet à
bureau du matériel informatique, des fournitures de bureau, des fins professionnelles
des fournitures de base… dans le lieu de résidence du
• Télétravail structurel sur une base régulière travailleur • Télétravail de manière structurelle et sur base réguliè
re
• Circulaire fiscale 2021/C/20 relative aux interventions • Télétravail de manière structurelle et sur base
de l'employeur pour le télétravail régulière (en moyennne 1 jour par semaine) • L'employeur n'intervient pas d'une autre manière dans
ces frais
• Cumul possible avec le remboursement du prix d'achat
de mobilier de bureau et/ou de matériel informatique
OU financé par le travailleur (pièces justificatives réelles
+ nécessaires pour exercer l’activité professionnelle à
domicile de manière normale)
Frais de bureau spécifiques pour télétravailleurs / Pc
• 20 euros par mois
• Maximum 10% du salaire brut
• Le travailleur utilise son propre PC à
• Ce salaire brut est limité à la partie qui a trait au des fins professionnelles
télétravail
• Télétravail de manière structurelle et sur base réguliè
re
• L'employeur n'intervient pas d'une autre manière dans
ces frais
Deuxième écran ordinateur/scanner
• Utilisation professionnelle d'un propre deuxième
écran ordinateur/scanner sans propre PC
• 5 euros par mois par appareil
15
• Maximum 10 euros par mois pour tout les appareils
confondus1. Obligation de télétravail 5. Optimisation de la rémunération 2. Différentes formes de télétravail 3. Comment établir une politique de télétravail? 4. Frais et remboursements
Pour plus d'informations, téléchargez le
Optimisation de la rémunération livre blanc sur la politique salariale.
Frais propres à l'employeur Indemnité forfaitaire Plan rémunération
télétravail flexible
17Questions ? 25
Des conseils spécifiques sur
le télétravail durable et la
mise en place d'une
politique de télétravail pour
Posez-nous votre question votre entreprise.
Contact:
legalpartners@attentia.be
18Prévention & Protection Sécurité sur le lieu de travail Anissa Lamara Conseiller en Prévention Sécurité
1. Obligation de télétravail 2. Une bonne préparation est nécessaire 3. Mesures et conseils
Obligation de télétravail
Télétravail obligatoire Moments de retour Le télétravail n'est plus
obligatoire, mais recommandé
Ce retour ne peut avoir lieu qu’à
certaines conditions :
• Moins de 500 lits Covid en soins
intensifs (seuil cible)
• 8 personnes vulnérables sur 10
sont protégées
Retour contrôlé :
• Maximum 1 jour de travail par
semaine et par personne
• Jamais plus de 20% des
travailleurs présents
simultanément
• Stratégie de test fortement
recommandée
21
Arrêté ministériel du 4 juin 2021Objectifs des moments de retour
Objectifs des moments de retour:
• Bien-être psychosocial des travailleurs
• Favoriser l’implication et l’esprit d’équipe
Le retour au travail en présentiel n’est JAMAIS une obligation pour les
travailleurs
• A ce stade, obliger les travailleurs à retourner sur leur lieu de travail
peut avoir un impact négatif sur leur bien-être psychosocial
• Les mesures prises doivent pouvoir être maintenues et respectées
221. Obligation de télétravail 2. Une bonne préparation est nécessaire 3. Mesures et conseils
Une bonne préparation est nécessaire
Structure nécessaire: plan d’approche (p.e. via la hiérarchie de prévention):
Commencer par les
Définir les grandes lignes Se concentrer ensuite sur
mesures qui ont le plus
les détails
d’impact (réduction des
risques)
24Plan d’approche - Hiérarchie de la prévention
Élimination :
• Vaccination
Élimination
Éviter l’exposition :
• Limiter le nombre simultané de travailleurs sur le
Éviter lieu de travail
l’exposition • Télétravail
Protection collective :
• Distanciation sociale (éventuellement à l’aide de
Protection collective barrières physiques)
• Aération
• Nettoyage & désinfection
Protection individuelle Protection individuelle :
• Hygiène des mains
• Masques buccaux
Communication & signalisation :
Communication & signalisation • Accueil et instructions
• Affiches
• Marquages et signalisation
251. Obligation de télétravail 2. Une bonne préparation est nécessaire 3. Mesures et conseils
Mesures et conseils
Mesures Mesures
collectives personnelles
27Limiter l’exposition :
Plus il y a de travailleurs présents en même temps, plus les chances sont
grandes que :
• La distance suffisante ne soit pas maintenue
• La capacité de ventilation soit insuffisante
Mesures et conseils
• Répartition optimale du nombre de travailleurs dans l’espace disponible
• Déterminer le taux d’occupation par pièce
• Via l’espace disponible (distanciation sociale)
• Sur la base du débit de ventilation (pas possible -> suivi CO2)
• Attention aux déplacements domicile-travail
• Éviter le covoiturage/les transports en commun aux heures de pointe
• Éviter les personnes malades sur le lieu de travail
• Responsabilité du travailleur : demander de rester à la maison si des
symptômes de maladie apparaissent
• Déploiement de la stratégie de test sur le lieu de travail
28Distance et ventilation
Distance et ventilation
• Comment assurer une ventilation suffisante ?
• Comment garder une distance suffisante ?
Mesures et conseils
• Généralités : signalisation
• Quels lieux de travail utiliser
• Marquages au sol (distanciation sociale)
• Indication du nombre de personnes maximum
• Bureau « Open-Space »
• Max. 20 % de travailleurs présents en même temps Découvrez notre matériel de
• Opter pour des lieux de travail aussi dispersés que possible (évitez les lieux de communication de soutien
travail en face à face)
• Nombre limité de postes de travail : cloison en verre (plexi)
• Locaux sociaux (ex: vestiaires et réfectoires)
• Déterminer l’occupation maximale (dimensions, capacité de ventilation)
• Répartir les heures de début et de fin
29 • Éviter qu’un grand nombre de travailleurs entrent/sortent avant et après les
heures de travailNettoyage et désinfection
Nettoyage et désinfection
• Comment organiser un lieu de travail hygiénique ?
Téléchargez notre check-list de
retour pour plus de conseils
Mesures et conseils
• Plan de nettoyage
• Fréquence dépend de
• Type de matériel
• Fréquence d’utilisation
• Surfaces fréquemment touchées
• Là où c’est possible : nettoyage entre deux utilisateurs
• Si ce n’est pas possible : entre deux équipes (éviter la contamination croisée
entre les équipes)
• Il faut bien rincer les conduites d’eau restées inutilisées pendant une
longue période avant le retour au travail (légionelles)
30Masque buccal
Port du masque buccal (nasal)
• Quelles mesures sont prévues en ce qui concerne les masques buccaux ?
Mesures et conseils
• Impact limité, uniquement efficace en combinaison avec des mesures
collectives
• Sensibiliser le personnel au port du masque et bien expliquer à quels moments
il doit être porté ou non
• Donner le bon exemple
Téléchargez nos affiches sur le port
des masques buccal
31Hygiène des mains
Bonne hygiène des mains
• Quelles mesures sont prévues en matière d'hygiène des mains ?
• Resultat d’une étude : 16x/heure nous nous touchons le visage
Mesures et conseils
Utilisez notre vidéo tutorielle sur le • Utilisez suffisamment d'eau et de savon
lavage des mains • Alternative = gel hydroalcoolique, mais désavantages en cas
d'utilisation excessive
• Eau et savon > gel alcoolisé si possible
• Limiter les contacts avec les surfaces communes
• Portes en position ouverte
• Robinets d’eau et distributeurs de savon/gel hydroalcoolique dotés de
capteurs
• Dispositifs permettant d’éviter le contact direct
32Infos supplémentaires
Revoir le webinaire "tests rapides et autotests sur le lieu de travail"
• https://content.attentia.be/revoir-webinaire-tests-rapides-et-autotests-sur-le-
lieu-de-travail
Plus d’infos :
• https://www.attentia.be/fr/corona
33Questions ? 25
Des conseils et orientations
pour la gestion des risques à
une analyse des risques dans
le contexte du retour sur le
Posez-nous votre question lieu de travail. Attentia vous
aidera.
Contact:
wellbeing@attentia.be
34Bien-être Comment accompagner les collaborateurs au retour sur le lieu de travail après le confinement? Cosima Licheri Conseiller en Prévention Aspects Psychosociaux
1. Comment accompagner votre équipe à gérer cette transition ?
Etape 1: Préparer la reprise et communiquer à ce sujet
Etape 2: Accompagner les travailleurs avant la reprise
Etape 3: Accompagner les travailleurs au moment de la reprise
Etape 4: Assurer le suiviComment aider votre équipe à gérer cette transition?
ETAPE 1. ETAPE 2. ETAPE 3. ETAPE 4.
Accompagner les Accompagner les
Préparation + travailleurs avant la travailleurs au moment de Assurer le suivi
communication reprise la reprise
37Etape 1: preparation + communication
ETAPE 1. ETAPE 2. ETAPE 3. ETAPE 4.
Accompagner les Accompagner les
Préparation + travailleurs avant la travailleurs au moment de Assurer le suivi
communication reprise la reprise
38Organisez une réunion
Organisez une réunion pour informer l'équipe des modalités de la
reprise
• Qui, quand et comment (cfr. préparation)
• Recueillir les premières réactions
• Répondre aux premières questions (si on ne sait pas
répondre le dire, etc.)
• Attirer l’attention sur le fait que ces modalités pourront
évoluer
• C’est un test dans une situation inédite: laisser la place
aux ”essais-erreurs”
• Retour d’expérience et adaptations ou ajustements
39 possiblesSoyez préparé
Se préparer et anticiper le plus possible les questions des collaborateurs:
• Pourra-t-on choisir ses jours de travail en présentiel?
• Combien de jour de télétravail/de présentiel?
• Quid pour les personnes qui ne travaillent pas à temps plein?
• A partir de quand le travail en présentiel sera-t-il possible?
• Quels sont les lieux où le port du masque sera obligatoire?
• Où peut-on prendre ses repas dans l’entreprise?
• Est-ce qu’on conservera les mêmes horaires et les même temps de
pauses?
40 • …Etape 2: Accompagner les travailleurs avant la reprise
ETAPE 1. ETAPE 2. ETAPE 3. ETAPE 4.
Accompagner les
Accompagner les
Préparation + travailleurs au moment de
travailleurs avant la Assurer le suivi
communication la reprise
reprise
41A quelles réactions s’attendre ?
Au moment de la reprise du travail, on distinguera 3 types de réaction:
1. Les « nostalgiques », qui ont trouvé un nouvel équilibre en télétravail et
qui appréhendent la reprise
2. Les « modérés », qui s’adapteront sans (trop de) difficulté au retour au
bureau
3. Les « enthousiastes », qui veulent revenir absolument au travail, quitte
à contester les règles et trouver de bonnes raisons de revenir plus
42Etape 3: Accompagner les travailleurs au moment de la reprise
ETAPE 1. ETAPE 2. ETAPE 3. ETAPE 4.
Accompagner les
Préparation + travailleurs avant la Accompagner les Assurer le suivi
communication reprise travailleurs au moment de
la reprise
43Comment faire au moment de la
reprise ?
• Veiller à être présent physiquement
• Montrer l’exemple
• Veiller au rôle d’accueil, d’accompagnateur, de facilitateur
• Avoir une attention particulière pour les nouveaux engagés
(qui n’ont pas connu la situation d’avant)
• Continuer à prévoir des temps de partage individuels er
collectifs
44Comment faire au moment de la reprise?
• Remettre en place des rituels
• Rester attentif à l’ambiance et la dynamique d’équipe en particulier lorsque des
tensions étaient préexistantes
Envisager un soutien via une ARS, une gestion de conflit si nécessaire
Plus d'informations sur la manière de mettre en place un
• Témoigner de la confiance analyse des risques via wellbeing@attentia.be
• Encourager, l’autonomie, la prise de responsabilité, la prise d’initiatives
• Reconnaitre les efforts
45Etape 4: Assurer le suivi
ETAPE 1. ETAPE 2. ETAPE 3. ETAPE 4.
Accompagner les Accompagner les
Préparation + travailleurs avant la travailleurs au moment de Assurer le suivi
communication reprise la reprise
46Comment assurer le suivi?
• Continuer à être attentif, disponible, à l’écoute des travailleurs
• Continuer à reconnaitre et à valoriser les efforts de tous
• Continuer à être proactif
• Continuer à chercher des améliorations et des solutions ensemble
• Continuer à organiser des temps d’échanges réguliers avec les
équipes
• Informer régulièrement sur l’évolution de la situation (regarder le
chemin parcouru, mettre en avant les succès)
47Comment assurer un bon suivi ?
Conseil Conseil Conseil
Etre attentif aux signaux de Ouvrir le dialogue de manière Rappeler le cadre
difficultés et de réticence des proactive avec les travailleurs qui Si possible, proposer des
travailleurs démontrent ces signaux (en alternatives
particulier avec les nostalgiques)
Montrer l’exemple
48Questions ? 25
Du soutien psychosocial pour
votre entreprise au soutien
psychosocial spécifique pour
vos employés dans le cadre
Posez-nous votre question du retour sur le lieu de
travail.
Contact:
wellbeing@attentia.be
wellbeing@attentia.be
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