2019 PV Assemblée Générale - ST DIVY - Comité de Basket ...

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2019 PV Assemblée Générale - ST DIVY - Comité de Basket ...
PV Assemblée Générale
       2019

        ST DIVY
Répartition des voix (total 6894)

                         Nom du Club   Voix                           Nom du Club            Voix
 001 - CD HORS ASSOCIATION              9     041 - MORLAIX ST MARTIN BASKET                 232

 002 - BASKET CLUB CROZON               88    043 - STADE RELECQUOIS                         190

 003 - AL PLOUZANE                     145    045 - US CONCARNEAU                            173

 004 - AMICALE SPORTIVE ERGUE ARMEL    312    046 - BASKET CLUB DOUARNENEZ                    93

 005 - AMICALE SPORTIVE DU GUELMEUR    169    048 - PLOUIDER BASKET BALL COTE DES LEGENDES   113

 006 - KEMPERLE BC                     181    049 - PLABENNEC BASKET CLUB                    165

 007 - ARZELLIZ DE PLOUDALMEZEAU       139    050 - UREM BC                                  138

 008 - BC DU KERNIC                     16    051 - LANDI BASKET ASSOCIATION                 147

 009 - PLEYBER CHRIST BASKET CLUB       87    052 - BREST BASKET SPORTS                       8

 010 - BASKET CLUB SAINT THEGONNEC      37    053 - BASKET BALL CONQUETOIS                    53

 011 - ASPTT BREST                      42    054 - MILIZAC BASKET CLUB                       87

 013 - BC PLOUGASTEL                   186    057 - PLOUARZEL BASKET CLUB                    141

 016 - BASKET CLUB LEONARD             188    058 - BOHARS BASKET BALL                        73

 017 - BLEUETS DE GUILERS              189    060 - AL COATAUDON                              47

 018 - CLUB DES JEUNES RENANAIS        181    062 - SAINT DIVY SPORTS BASKET                  71

 021 - QUIMPER PASSION STREETBALL       3     065 - PLEUVEN BASKET CLUB                      154

 022 - ETOILE SAINT LAURENT BREST      215    068 - Basket Club du Porzay                     35

 023 - BREST BASKET 29                 221    069 - LANDERNEAU BRETAGNE BASKET               476

 026 - Foyer Laïque de Saint Marc       52    072 - KURUN BASKET CLUB                         22

 028 - GOUESNOU BASKET                 133    073 - SC LANNILISIEN                            97

 029 - GARS DU REUN DE GUIPAVAS        278    075 - CARHAIX BASKET                            32

 030 - ERGUE GABERIC BASKET BALL        67    076 - PLOUVIEN BASKET DES ABERS                 74

 032 - Association Pluguffan Basket    148    077 - LE FOLGOET BASKET CLUB                    47

 033 - PL GUERIN                        21    092 - Association Basket COMBRIT               110

 036 - PATRONAGE LAÏQUE DE SANQUER     141    100 - ETENDARD1952                             111

 037 - UJAP QUIMPER                    398    101 - GLAZIK PUMBASKET                          69

 039 - PONT L'ABBE BASKET CLUB         125    102 - Les Aigles de BREST                       28

 040 - Association Sportive Plomelin    58    533 - MOELAN CLOHARS BASKET BALL                79
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
51 clubs présents sur 56, 6679 voix sur 6894 possibles
Je déclare ouverte l’AG Extra-Ordinaire pour adoption de nouveaux statuts du CD29

Les points nouveaux à souligner :
Composition : le Comité Départemental peut également comprendre : des organismes à but lucratif, privés
ou publics, dénommés « établissements » affiliées à la FFBB,

Pour devenir membre du Comité Directeur : Les représentants doivent être âgés de 16 ans au moins, être
licenciés et jouir de leurs droits civiques.

Le critère de la proportionnalité des femmes : S’il n’y a pas assez de femmes candidates les postes réservés
aux femmes restent vacants, par contre une fois les postes féminins complétés, l’ordre d’élection ne tient
plus compte du critère de sexe. Ce qui donne la possibilité d’un comité directeur 100 % féminin

Vote de L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Pour ou contre ?
L’assemblée générale, après avoir pris connaissance des nouveaux statuts qui lui ont été soumis, approuve
la modification des statuts du Finistère dans toutes ses dispositions.
Par dérogation, les dispositions statutaires relatives à la composition et l’élection du Comité Directeur
n’entreront en vigueur que lors du prochain renouvellement des instances dirigeantes, soit en 2020.
Vote à l’unanimité des membres présents

DISCOURS du Président

Bienvenue à Saint Divy
Je remercie Monsieur le Maire de la Ville de St Divy de nous accueillir ainsi que Christophe KERVELLA,
Président du St Divy Sports Basket
Le Président Fédéral est représenté par Mr Yannick OLIVIER membre élu de la FFBB
Représentant la Ligue de Bretagne
Je voudrais souhaiter la bienvenue à nos invités
Monsieur le Maire
Monsieur l’adjoint aux Sports
Monsieur le Président de St Divy Sports
Monsieur le représentant Fédéral
Monsieur LABAT expert-comptable
Monsieur le représentant de la Ligue
Je souhaite la bienvenue aux nouveaux Présidents et dirigeants qui nous ont rejoint cette année

Avant de déclarer ouverte notre A.G. je vous demande une minute d'applaudissements pour tous nos amis
du basket qui nous ont quitté cette année.

Monsieur le Maire
Monsieur l’Adjoint au Sport
Monsieur le Président de Saint divy
Mesdames, Messieurs, Chers Amis

Le Finistère compte, cette saison, 6894 licenciés. Le quorum doit donc atteindre au moins 3447 licenciés.
Notre basket finistérien se porte bien je me réfère au nombre de licenciés qui est linéaire depuis de
nombreuses saisons, + 50 licenciés il est vrai que le club de Kemperlé nous a rejoint dans le cadre de la
réforme territoriale
L’UJAP a eu une saison compliquée mais a réussi à se maintenir en Pro B, nous leur souhaitons une nouvelle
saison moins stressante.

Bravo aux Filles du LBB pour leur 1ère saison en LFB pour avoir décroché les Play off. Nous avons assisté à de
très belles rencontres à domicile devant un public qui les a poussé toute la saison. On leur souhaite une 2ème
saison aussi prolixe.

Le BB29 a réussi une belle saison NM3

Les U13F du BC Plougastel ont décroché le titre de championnes de Bretagne, une première dans le Club.

Sans oublier toutes nos équipes évoluant en championnat National, Inter-Régional, Régional et
Départemental.

Le 3x3 sera désormais une épreuve olympique, La nouvelle politique fédérale nous demande de mettre en
place un développement de cette pratique tant en championnat que sur des tournois, cette saison un
championnat 3x3 verra le jour dans toutes les catégories.
Un engagement 5x5 entraine au minimum un engagement 3x3, Nous vous en parlerons + longuement au
travers d’un document réalisé pour la mise en place du calendrier sportif

De nombreux tournois se sont déroulés sur tous les territoires

Nous avons organisé un tournoi Start en partenariat avec la Ville de Brest qui a été un vrai succès le temps
étant de la partie.
La Ville de Brest en partenariat avec le Comité du Finistère a mis en place un temps fort basket sur la place
de la Liberté à Brest les 11, 12 & 13 Avril dernier.
L’UJAP Quimper a reçu Roanne dans une ARENA de Brest quasi remplie le samedi 13 Avril, une belle
conclusion de cette organisation sans oublier le match Brest Basket 29 vs CEP Lorient 2 en lever de rideau.
Cette opération s’est déroulée autour de démonstrations, matchs, animations, tournoi, Initiation en
impliquant les clubs brestois & métropolitains, le service des Sports et les structures sociales de la Ville…
Nous avons organisé pour cette manifestation un tournoi officiel 3x3 sur un demi-terrain de la FFBB dans les
catégories féminines et masculines en U15 et en U18+ le jeudi & vendredi de 17 à 21h, les finales ont eu lieu
le samedi de 10h30 à 17h.

Nous avons été sollicités pour organiser un open + qui sera un tournoi d’une autre dimension

Plan INFRAS
La FFBB soutient la création ou la rénovation d’un playground (terrain extérieur 3x3 ou 5x5) en octroyant
une aide fédérale correspondant à l’achat d’un but de basket par ½ terrain
Nous envisageons de nous porter acquéreur d’un terrain uniquement 3x3 qui pourra par la suite servir aux
clubs qui en feront la demande
Nous envisageons l’implantation d’un terrain 3x3 sur le site des capucins avec un accompagnement
Fédéral et municipal (Panneaux, but de basket)

Comme vous avez pu le constater au travers de nombreux documents fédéraux, le basket est en pleine
mutation avec l’arrivée de nouveaux supports, de nouveaux clubs, de nouveaux partenaires, de nouvelles
règles d’affiliation et représentations des nouveaux clubs au sein de CD et ligue
Associations 3x3, 5x5, promoteurs privés 3x3 ou Vivre ensemble
Les pratiques du VIVRE ENSEMBLE (non exhaustif):
    ✓ BASKET SANTE
    ✓ BASKET INCLUSIF (à venir)
✓ BASKETONIK (à venir)
    ✓ BASKET ENTREPRISE (non compétitif)
    ✓ BASKET PENITENTIAIRE
    ✓ CENTRE GENERATION BASKET
    ✓ CAMP D’ÉTÉ
    ✓ GARDERIE DECOUVERTE (MicroBasket)
    ✓ E-SPORT (à venir)
• 2019-2020 : expérimentation Clubs, LR, CD et événements fédéraux
    ✓ PRESTATIONS EHPAD, MILIEU HOSPITALIER (à venir)
• Partenariat Association SIEL BLEU :
2019-2020 : expérimentation Régions Grand-Est, Ile de France et Pays de la Loire
A partir de 2020 : chaque région

L’Agence nationale du Sport est officiellement née ce mercredi 24 avril 2019 sous la forme d’un groupement
d’intérêt public. Les 45 membres de l’Assemblée Générale représentant l’Etat, le mouvement sportif, les
collectivités territoriales et le monde économique ont signé la convention constitutive qui donne vie à ce
nouvel opérateur de l’Etat, rattaché au Ministère des Sports.
Née d’une longue concertation avec tous les acteurs du sport Français, cette agence est un levier pour
accompagner les politiques publiques et porter les objectifs fixés par la Ministre des Sports en matière de
haut niveau et de sport pour tous.

Dans l’objectif Paris 2024, Un circuit PRO 3x3 sera mis en place ciblé dans les métropoles ou a défaut avec
un club PRO. 8 équipes en 2020, 12 équipes en 2022 et 16 équipes en 2024.

Nouvelle politique tarifaire en club,
Voici les objectifs fédéraux
   ✓ Simplifier l’offre des licences fédérales :
   ✓ Offrir un socle commun à tous les licenciés
   ✓ Personnaliser la Pratique
   ✓ Assimiler et harmoniser les pratiques 3x3 et 5x5
   ✓ Intégrer les pratiques VxE
   ✓ Elargir et faciliter les Autorisations Secondaires
   ✓ Encadrer les frais de mutations
   ✓ Dématérialiser le support et le processus des licences

E-FFBB, la Fédération Française de Basket-Ball met à disposition de ses structures un système extranet
performant favorisant le travail collaboratif et la gestion électronique de tous les contenus
IRFBB
Mise en place d’un Institut Régional de Formation de Basket Ball, regroupant la formation de tous les Comités
Départementaux et de la Ligue Régionale.

Manifestation
En partenariat avec la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale, nous avons
mis en place la fête du Sport dans 3 secteurs Quimper, Brest et Morlaix, nous récidivons cette saison avec la
fête du Sport Journée Olympique les 22 et 23 Juin.

La fête du Mini Basket a été une réussite comme la saison 2018, Un grand bravo à la commission technique
et je remercie les membres élus qui se sont impliqués pour la réussite de cette journée et les autres se
reconnaitront

La Qualification
Noël LE ROUX vous a brossé un tableau détaillé, il vous en parlera plus longuement lors de son intervention.
Technique
Les résultats de nos jeunes en sélection a été en dents de scie au vu des TIC les garçons 9 ème et les filles 3ème.
Franck vous a fait le bilan des formations jeunes joueurs cadres et stages. Il vous en parlera plus longuement
et répondra à vos questions.

Au sujet de l’ACADEMY :
Plusieurs interventions dans les clubs du secteur de l’Iroise ont eu lieu. (Milizac, Plouzané, Plouarzel, St Renan
…)
Pour autant, pas de créneaux à disposition afin de rassembler les jeunes sur un même lieu.
Sur le secteur de Morlaix, trop peu de retour des clubs afin de mener un projet sur la génération U15.

Séquence Basket Ecole :
Des séquences basket école ont eu lieu sous l’égide du Comité.
Des interventions ont été faite à Bohars, à Morlaix, ainsi que sur le secteur de Brest.

Intervention Section Sportive :
Le comité est intervenu une fois cette saison auprès de la section sportive d’un collège de Morlaix.
Cette section devrait être développé et être proposé aussi sur le lycée.

CDO
Je souhaiterai que les officiels Club fassent attention à la feuille E-Marque car en cas de problème c’est la
Ligue qui gère les dossiers avec toutes les conséquences. Bernard Audrezet vous en parlera plus en détail
comme il l’a fait dans son rapport.
Il est du devoir des joueurs, dirigeants, des supporters, mais également des parents de ne pas oublier de
respecter chaque acteur du jeu Basket
L’arbitre en est un élément essentiel. Il n’est pas un ennemi, l’arbitre dans toute son impartialité est le garant
du bon déroulement de la rencontre, du respect de chacun des joueurs et de chaque équipe. S’il exerce cette
activité, c’est avant tout par passion du Basket, alors n’oublions pas qu’au-delà d’une pratique sportive, le
Basket est aussi une école de la vie. Nous avons décidé d’en être les acteurs, il faut donc tout mettre en
œuvre pour réussir notre mission alors retroussons nos manches et agissons.

Sportive
Nos championnats reviendront à 12 équipes pour la saison 2020/2021 ce qui libèrera, à la demande de la
majorité d’entre vous, les samedis de toutes les vacances scolaires.

Salles et terrains
Claude Brisselet évoquera les dossiers en cours, répondra à vos questions sur la validité des salles

Je remercie tous les membres du CD ainsi que les membres des commissions qui se sont investis tout au long
de ce mandat sans compter leur temps.

Un grand merci à Alain Labat notre expert-comptable ainsi que Monsieur Stéphan.

Remerciement à nos salariés, Ronan, Franck et Romain pour l’aide qu’ils nous apportent tout au long de la
saison.

Je vous remercie de votre attention,
Bonne Vacances à Tous.
Rapport de la commission de contrôle
Le Finistère compte, cette saison, 6894 licenciés. Le quorum doit donc atteindre au moins 3447 licenciés.
Sur les 56 clubs inscrits au Comité Départemental de Basket Ball, 51 sont présents ou représentés, soit un
taux de participation de 91.07 %.
Sur les 6894 voix représentées par l’ensemble des licenciés auprès de la F.F.B.B., 6679 voix sont
effectivement présentes ou représentées, soit un total de 96.88 %.
Le quorum fixé pour cette Assemblée étant atteint, l’Assemblée Générale peut délibérer.

LES RAPPORTS D’ACTIVITES

1°Vote sur les rapports moraux

                                Les rapports moraux sont adoptés à l’unanimité

Rapport des Commissaires aux comptes

Monsieur le Président,

Je, soussigné Yvon DENIEL, Président des Arzelliz de Ploudalmézeau licence VT 640011, certifie avoir contrôlé
les comptes du Comité Départemental du Finistère de Basket Ball arrêtés au 31 mars 2019 pour l’exercice
2018/2019.

Je certifie que tous les flux financiers sont exacts et toutes les pièces comptables ont été présentées.

Sportivement

                                                                                                      Yvon DENIEL
                                                                                          Commissaire aux comptes

2° Vote du bilan financier

Rapport du Trésorier

Bonjour,

Vous trouverez dans les pages suivantes, les comptes du comité pour la saison 2018-2019.

Je me tiendrai à votre disposition pour tous renseignements concernant ceux-ci.

Petit rappel : vous pouvez régler les factures par virement, dans ce cas-là merci de rappeler dans le virement le N° du
club et le N° de la facture et l’intitulé.

        Je remercie Mrs LABAT et STEPHAN, pour leurs aides fournies tout au long de l’année.

Bonnes vacances à tous

                                                                                                        Thierry Rateau

                                   Le bilan financier est adopté à l’unanimité
3° Election des Membres du Comité Directeur
Liste des postes vacants au Comité Directeur
Collège Général : nombre de postes à pourvoir : 5
2 candidats :
Xavier KEROMNES (Landerneau Bretagne Basket)
Jean SIMON (EB 1952)

Nombre de licenciés : 6894, Votants présents à l’Assemblée Générale : 6679
0 non exprimés, 0 bulletins nuls, et 6679 exprimés :

Xavier KEROMNES (Landerneau Bretagne Basket) 6679 voix, élu 100 %
Jean SIMON (EB 1952) 6679 voix, élu 100 %

4° Election des représentants à l’Assemblée Générale Fédérale 2018

Titulaires : nombre de candidats : 2
Narcisse FERRINI (CD Hors Association)
Lucienne FERRINI (CD Hors Association)

Suppléants :
AUDREZET Bernard: CD Hors Asso

Nombre de licenciés : 5473, Votants présents à l’Assemblée Générale : 5473
0 non exprimés, 0 bulletins nuls, et 5473 exprimés
Soit 5473 exprimés
Narcisse FERRINI (Président du CD 29)                    2737, soit 100 %, élu
Lucienne FERRINI (Secrétaire Générale CD 29)             2736, soit 100 %, élue
Récompenses 2019
                            Ligue                                                   FFBB

                                               Lettre de Félicitations
 1 TANGUY          ERWAN            STADE RELECQUOIS             1 GRALL       ALAIN        AS GUELMEUR
 2 TOULEMONT       MARINE           PONT L'ABBE                  2 CARDINAEL   JEAN LUC     SAINT DIVY SB
 3 GARNIER         AURELIE          AS COMBRIT                   3 LESCOP      MARINA       PLOUARZEL
                                                                    CORRE
 4   LUCAS         STEPHANE         CJR ST RENAN                 4 PEUCAT      CHRISTELLE   GDR GUIPAVAS
 5   DERRIEN       NICOLAS          BC PLOUGASTEL                5 FAGOT       NORBERT      GOUESNOU
 6   HERVE         KATELL           PUM BASKET                   6 BRUNET      GILLES       AS PLUGUFFAN
 7   L'HOSTIS      FRANCK           PLABENNEC
 8   LAMY          SEBASTIEN        FL ST MARC
 9   GUISTE        KENTY            MILIZAC
10   CARIOU        STEPHANE         PL SANQUER
11   CELTON        AMELIE           BCDT
12   GOURVIL       JULIA            PLEYBER CHRIST
13   LE REUN       AGNES            GDR GUIPAVAS
14   JEUDY         ERIC             MORLAIX SMB
15   ILIOU         DOMINIQUE        BREST BASKET 29

                                                       Bronze
 1   DUPONT        LUDOVIC          PLEUVEN                     1   MADEC      ANNE         MILIZAC
 2   PILATO        PIERRE ALAIN     AS GUELMEUR                 2   GORSE      LAURENCE     PLEYBER CHRIST
 3   TROADEC       YVON             AS PLOMELIN                 3   COADOU     PATRICK      BLEUETS GUILERS
 4   QUEMARD       THIBAULT         UJAP QUIMPER                4   CADIC      KATIA        US CONCARNEAU
 5   CROGUENNEC    ERWAN            LBB                         5   KERVELLA   CHRISTOPHE   ST DIVY BASKET CLUB

                                                       Argent
 1   VIGOUROUX     RONAN            CD HORS ASSO                1 BRISSELET    CLAUDE       PLEUVEN
 2   METTETAL      GUY              AS GUELMEUR                 2 GENDRON      DANIEL       UREM
 3   TANGUY        PASCAL           EB 1952                     3 BIGER        MICHEL       ASEA
 4   LE NEA        DANIEL           ES LAURENT
                                                        Or
                   JEAN
 1 GOURLAY         BERNARD          BCDT                        1 AUDREZET     BERNARD      CD HORS ASSO
               Lettre de Félicitations CD 29
                                    ARZELLIZ
 1   BIRAUD       WILFRIED          PLOUDALMEZEAU
 2   CORNIC       JEAN PAUL         PL SANQUER
 3   DOUGUET      MARINE            MILIZAC BC
 4   COUSINE      YVES              PONT L'ABBE
 5   SALAUN       GUENAEL           UREM
 6   DE SAEVER    SEBASTIEN         ASEA
 7   ETCHEGARAY LAETITIA            GOUESNOU
 8   VAILLANT     LIONEL            ES LAURENT
 9   CHARLES      MORGANE           LBB
10   PAGE         PHILIPPE          STADE RELECQUOIS
11   AUGUSTE      ANTON             BCDT
DISPOSITIONS FINANCIERES
                                            Saison 2019 - 2020
AFFILIATION DES GROUPEMENTS SPORTIFS

                                                                           5x5 -3x3 -
                                                                                          3x3 - VE      VE
                                                                              VE
Affiliation -50 licenciés                                                      146,00 €   136,00 €    126,00 €

Affiliation +50 licenciés                                                      221,60 €   211,60 €    201,60 €

Nouvelle affiliation                                                           120,00 €   110,00 €    100,00 €

                                                                                          2018/2019              2019/2020

COTISATION
Cotisation Départementale                                                                  37,00 €                37,00 €
Cotisation Régionale -50 Nation                                                           108,05 €               108,05 €
Cotisation Régionale + 50 Nation                                                          134,85 €               134,85 €
Cotisation Régionale - 50 Region                                                           82,05 €                82,05 €
Cotisation Régionale + 50 Region                                                           97,85 €                97,85 €

ENGAGEMENTS
Engagement (U11 et U9)                                                                     19,00 €                24,00 €

Engagement jeune (U17 ; U15 et U13)                                                        65,00 €                70,00 €

Engagement senior et U20                                                                   90,00 €                95,00 €

LICENCES 5x5, 3x3,
Technicien, Officiel                                                                       38,75 €                41,25 €

Dirigeant                                                                                  28,25 €                30,75 €

Joueur sénior                                                                              55,20 €                57,70 €

Joueur U20/U19/U18                                                                         55,20 €                57,70 €

Joueur U17/U16                                                                             55,20 €                57,70 €

Joueur U15/U14                                                                             45,30 €                47,80 €

Joueur U13/U12                                                                             44,55 €                47,05 €

Joueur U11/U10                                                                             35,75 €                38,25 €

Joueur U9/U8                                                                               35,75 €                38,25 €

Joueur U7                                                                                  32,25 €                34,75 €
Joueur loisir                                                                              45,45 €                47,95 €
VE (Santé, Inclusif, Tonik) < à 18 ans                                                    Nouveau                 13,00 €
VE (Santé, Inclusif, Tonik) 19 ans et plus                                                Nouveau                 33,00 €
Assurance Licence 5x5 (assurance pour le 3x3 et VE incluse dans licence 5x5)
Assurance FFBB (option A)                                                                  2,98 €                 2,98 €
Assurance FFBB (option B)                                                                  8,63 €                 8,63 €
Assurance FFBB (option A+)                                                                 3,48 €                 3,48 €
Assurance FFBB (option B+)                                                                 9,13 €                 9,13 €

Licences 5x5: Autorisation secondaire
Licence AST (territoire) U16 et plus                                                       25,20 €                25,20 €

Licence AST (territoire) U15                                                               12,60 €                12,60 €

Licence AST (territoire) U13                                                               Gratuit                Gratuit
Licence ASP (performance) U19 et plus                                                      25,20 €                20,00 €
Licence ASP (performance) < U18                                                            Gratuit                Gratuit
MUTATION
Technicien - Officiel                                                                      74,00 €                57,50 €
Joueur U14 à Senior                                                                       131,00 €                80,50 €

Catégories autres + Dirigeant                                                              Gratuit                Gratuit
LICENCE T
Technicien - Officiel                                                                                     74,00 €     74,00 €
Joueur U16 à Senior                                                                                      131,00 €     131,00 €
Joueur U14 à U15                                                                                          87,00 €     87,00 €

Catégories autres + Dirigeant                                                                             Gratuit      Gratuit
ARBITRAGE

Forfait arbitrage (PRM; PRF)                                                                            1 100,00 €   1 100,00 €

IMPRIMES
Demande de licence « T » ou lettre de Mutation                                                            5,00 €       5,00 €

Dossier de rencontre internationale                                                                       11,30 €     11,30 €

Duplicata de licence                                                                                      3,00 €       3,00 €
PENALITES FINANCIERES

     En cas de non paiement dans les délais impartis (15 jours),
  majoration de 10% au premier rappel, de 20% au second (10 jours)
Absence Assemblée Générale Départementale                                                                110,00 €     110,00 €
Absence de réunion de secteur                                                                             20,00 €     20,00 €
Absence de n° de licence ou erreur n° de licence (pénalité par licence)                                   10,00 €     10,00 €
Absence du nom du " Délégué de club" (sur feuille Emarque ou papier)                                      20,00 €     35,00 €
Absence du nom des officiels (Arbitres et OTM (sur feuille Emarque ou papier)             Nouveau                     35,00 €
Changement d’horaire/date sans dérogation sur Fbi                                                         32,00 €     32,00 €
Feuille de marque ou d'Emarque: perte, retard et incomplete                                               13,00 €     20,00 €
Feuille de marque falsifiée                                                                              200,00 €     200,00 €
Non utilisation de l'Emarque                                                                              40,00 €     40,00 €
                                                                                                           Prix         Prix
Forfait général seniors, U20 et U17 (avant parution calendrier)
                                                                                                        engagement   engagement
Forfait général seniors, U20 et U17 (après parution calendrier)                                          190,00 €     190,00 €
Forfait partiel seniors, U20 et U17                                                                       70,00 €     70,00 €
+Frais de déplacement (AR) des arbitres désignés (PRM ; PRF)                                              0,36 €       0,36 €
Forfait partiel U9 a U15                                                                 Modification     30,00 €     30,00 €
Forfait général U9 a U15                                                                 Modification     65,00 €     65,00 €
Faute Technique 1ere                                                                                      20,00 €      0,00 €
Faute Technique 2eme Paiement à la ligue                                                                  30,00 €     25,00 €
Faute Technique 3eme Paiement à la ligue                                                                  40,00 €     50,00 €
Faute Technique 4eme Paiement à la ligue                                                                  50,00 €     100,00 €
Non enregistrement des horaires sur Internet 21 jours avant la rencontre (Senior et U20)                  20.00        20.00
Non enregistrement des résultats sur Internet, le lundi soir (tout championnat senior)                    10.00        10.00
Non qualification joueurs seniors, U20 et U17                                                             115.00       115.00
Non qualification joueurs U15 et U13                                                                      45,00 €     45,00 €
Non qualification joueurs U11 et U9                                                                       25,00 €     25,00 €
Absence ou non qualification dirigeants/accompagnateurs de U9 à Seniors                  Modification     45,00 €     35,00 €
Pénalités Financières pour non transmission de la liste des brulés 1 semaine avant Chpt Art, 53          100,00 €     100,00 €
Retard de la liste des brulés par week end manquant supplementaire                                        15,00 €     15,00 €
Match joué sans accord de derogation du CD (Sénior, U20 et U17)                                           70,00 €     70,00 €
Match joué sans accord de derogation du CD (U15 et U13 (D1))                                              30,00 €     30,00 €

Autres
Remboursement indemnité kilométrique                                                                      0,36 €       0,36 €
Repas                                                                                                     20,00 €     23,00 €
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