Assemblée Générale Mixte 28 mai 2019 - ALSEN.PA - Sensorion
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Assemblée Générale
Mixte
28 mai 2019
ALSEN.PA
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de la Société. Ces informations prospectives ont trait aux perspectives futures, à l’évolution et à la stratégie commerciale de la Société et sont fondées sur l’analyse de prévisions
de résultats futurs et d’estimations de montants non encore déterminables. Par nature, les informations prospectives comportent des risques et incertitudes car elles sont
relatives à des évènements et dépendent de circonstances qui peuvent ou non se réaliser dans le futur. La Société attire votre attention sur le fait que les déclarations
prospectives ne constituent en aucun cas une garantie de ses performances futures et que sa situation financière, ses résultats et cash-flows réels ainsi que l’évolution du
secteur dans lequel la Société opère peuvent différer de manière significative de ceux proposés ou suggérés par les déclarations prospectives contenues dans ce document. De
plus, même si la situation financière de la Société, ses résultats, ses cash-flows et l’évolution du secteur dans lequel la Société opère étaient conformes aux informations
prospectives contenues dans ce document, ces résultats ou ces évolutions peuvent ne pas être une indication fiable des résultats ou évolutions futurs de la Société. La Société
ne prend aucun engagement de mettre à jour ou de confirmer les attentes ou estimations des analystes ou encore de rendre publique toute correction à une quelconque
information prospective de manière à refléter un évènement ou une circonstance qui surviendrait postérieurement à la date du présent document.
o Cette présentation ne constitue ni une offre de vente ou de souscription, ni la sollicitation d’un ordre d’achat ou de souscription de valeurs mobilières en France, aux Etats-Unis
ou dans tout autre pays. Les actions, ou tout autre valeur mobilière, de la Société ne peuvent être offertes ou vendues aux Etats-Unis qu’à la suite d’un enregistrement en vertu
du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié, ou dans le cadre d’une exemption à cette obligation d’enregistrement. Aucune offre au public de titres financiers ne sera
effectuée en France ou à l’étranger avant la délivrance par l’Autorité des marchés financiers d’un visa sur un prospectus conforme aux dispositions de la Directive 2003/71/CE,
telle que modifiée. La Société n’a pas l’intention de procéder à une quelconque offre au public de ses actions en France ou dans un autre pays.
o La diffusion de ce document peut faire l’objet de restrictions légales et les personnes qui pourraient se trouver en possession de ce document doivent s’informer quant à
l’existence de telles restrictions et s’y conformer.
o En participant à cette présentation ou en acceptant le présent document, vous reconnaissez être tenu par les restrictions décrites ci-dessus. Le non-respect de ces restrictions
2
peut constituer une violation des lois applicables aux valeurs mobilières.
Sommaire - Agenda
1. Constitution du bureau et quorum
2. Ordre du jour
3. Rapport de gestion
4. Rapport financier
5. Gouvernance
6. Lecture des rapports du commissaire aux comptes
7. Questions et réponses
8. Vote des résolutions
3
Constitution du
bureau et quorum
ALSEN.PA
Constitution du bureau et quorum
o Désignation des scrutateurs
o Désignation du secrétaire
o Quorum
– Rappel des quorum requis :
Quorum AGO : 1/5 des actions ayant droit de vote, soit 3 392 888 actions
Quorum AGE : 1/4 des actions ayant droit de vote, soit 4 243 610 actions
– Rappel des majorités requises :
Majorité des voix pour l’AGO
Majorité des 2/3 des voix pour l’AGE
o Documents mis à disposition du public
– L’ensemble des documents visés aux articles R 225-81 et R 225-83 du Code de Commerce ont été mis à disposition du
public dans les délais requis
– Disponibles et consultables durant cette assemblée générale
5
Ordre du jour
ALSEN.PA
Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire
o Constatation de la présentation des rapports complémentaires du conseil d’administration et du commissaire aux
comptes.
o Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2018
o Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2018
o Imputation des sommes inscrites au compte « report à nouveau » sur le compte primes d’émission »
o Approbation des conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce.
o Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Jean-François Morin
o Renouvellement du mandat d’administrateur d’Inserm Transfert initiative
o Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de permettre l’achat par la Société de ses propres actions
conformément à l’article L. 225-209 du Code de commerce.
o Pouvoirs pour accomplir les formalités de l’Assemblée Générale Ordinaire.
7Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire (1/3)
o Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social de la Société par voie d’annulation
d’actions.
o Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’obligations
convertibles en actions ordinaires de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires
au profit d’une catégorie de bénéficiaires.
o Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de
valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec
suppression du droit préférentiel de souscription, sans indication de bénéficiaires et par une offre au public.
o Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de
valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec
suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires.
.
8Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire (2/3)
o Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l’effet de décider l’émission, avec maintien du droit
préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital
ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit
de catégories de bénéficiaires
o Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l’effet de décider l’émission, avec maintien du droit
préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital
ou donnant droit à un titre de créance
o Autorisation à donner au conseil d'administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres émis conformément aux
dispositions de l’article L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en œuvre des délégations de compétence
avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas.
o Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital
applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances.
9Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire (3/3)
o Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission de bons de souscription
de parts des créateurs d’entreprise (les « BSPCE 2019 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit
d’une catégorie de personnes.
o Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de consentir des options de souscription et/ou d'achat
d'actions (les « Options 2019 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux.
o Autorisation à conférer au conseil d'administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions à émettre ou
existantes (les « AGA 2019 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux.
o Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet de décider, dans le cadre des dispositions de
l’article L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles
L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit
des salariés de la Société adhérents à un plan d’épargne entreprise à instituer par la Société.
10Rapport de gestion
ALSEN.PASENSORION en bref aujourd’hui
Une société de biotechnologie au stade clinique, spécialisée dans les traitements
innovants pour Traiter, Prévenir et Restaurer les pathologies de l’oreille interne
Société o Une société biopharmaceutique au stade Clinique
o 18 employés, 16 en R&D, bureaux à Montpellier et Paris, spin-off de l’INSERM en 2009
o Un large portefeuille : 2 petites molécules en phase II et le lancement de programmes de
therapie génique prometteurs avec l’Institut Pasteur
Candidats-
o SENS-111 pour la Vestibulopathie Unilatérale Aigüe (AUV)
médicaments
o SENS-401 pour les désordres auditifs
Plate-forme o Une plateforme technologique de R&D unique pour améliorer la compréhension de la
technologique physiopathologie, de l’étiologie et des biomarqueurs liés à l’oreille interne
12Nos réalisations en 2018 : pipeline des candidat-médicaments
Mode Sélection du
Produits Préclinique Phase 1 Phase 2
d’action/Indication candidat
Antagoniste des
Résultats positifs fin
SENS-111 récepteurs Histamine
H4 US IND accordée/EU VHP accordée 2018 sur l’absence d’effet
Séliforant Traitement des vertiges sédatif
sévères
Antagoniste 5HT3 +
SENS-401 calcineurine
Désignation orpheline en Europe Initiation de la
Arazasetron Traitement des pertes Phase 2 en fin 2018
auditives brusques
Antagoniste 5HT3 +
SENS-401 calcineurine Soumission du PIP plan
Arazasetron Prévention de Désignation orpheline aux USA
d’investigation pédiatrique en
l’ototoxicité induite par Europe Fin 2018
le cisplatine
Antagoniste 5HT3 +
SENS-401 calcineurine
Collaboration avec Etudes précliniques
Préservation des
Arazasetron capacités auditives Cochlear Ltd. initiées en S1 2018
résiduelles avec les
implants de Cochlear
13Oreille Interne : vestibule et cochlée, les deux organes clé
Oreille interne
Crêtes ampullaires
Canaux semi-circulaires utricule Nerf vestibulo- oreille
antérieur cochléaire VESTIBULE COCHLEE
saccule interne
latéral
postérieur
Canal vestibulaire
Canal cochléaire
Canal tympanique
Labyrinthe osseux
Cochlée
Labyrinthe membraneux
14SENS-111 - Séliforant : vestibulopthie Unilatéral aigue (AUV)
ÉTIOLOGIE
En 2018
• Succès de l’étude phase 2a Syndrome
• Redimensionnement de l’étude phase 2b, de Ménière
désormais en bonne voie
Vestibulopathie
Unilatérale
Aiguë
Vertige
positionnel Migraine
paroxystique vertigineuse
bénin
Source: Vestibular disorders association, Curr Opin Neurol 20:40-46 (2007), Strupp & Brandt (2009) Semin Neurol, J Neurol Neurosurg Psych 78:710-715 (2007), Neurology 67:1028-1033 (2006); 1 Primary
research estimate USA - 2 Frankel group estimate; * Diagnosed and undiagnosed; **other vestibular disorders include Wallenberg’s syndrome, perilymph fistula or acoustic neurinoma, otitis media,
15 perilymph fistula, motion sickness and others.SENS-111 phase 2a : doses 100 et 200 mg vs Placebo et Méclizine
Une étude randomisée, en double-aveugle, contrôlée vs placebo et méclizine, pour évaluer la sécurité
et les effets pharmacodynamiques de SENS-111 chez des sujets sains exposés au mouvement
Criblage Sevrage Sevrage Sevrage Sevrage
Visite 1 Visite 2 Visite 3 Visite 4 Visite 5 Visite 6
Appel téléphonique
Inclusion/
Criblage Randomisation Fin de l’étude
J-14 J1 J8 J15 J22 J36
Séance expérimentale
Critères principaux de l’étude
CRITERE PRINCIPAL:
o Changement de la performance par rapport à la LISTE DES TESTS:
ligne de base de l’ensemble des tests o Temps de Réaction du Choix
psychomoteurs Pepsy1 o Traitement Rapide de l’Information Visuelle
1un test cognitif validé pour mesurer la vigilance et la
performance psychomotrice
16SENS-111- Phase 2a : principaux résultats de l’étude
• Principaux objectifs de l‘étude SENS-111-202 :
– Confirmer l‘absence de sédation, le maintien de la vigilance et de la fonction cognitive en situation normale
ainsi qu’en situation de déficit vestibulaire
– Confirmer la tolérance
• Les résultats de l’étude ont été comparés à la méclizine en tant que comparateur
• La méclizine augmente le temps de réaction moyen et réduit le pourcentage de réponses correctes pour les
paramètres « Temps de Réaction du Choix » (CRT) et « Traitement Rapide de l’Information Visuelle » (RVIP)
• Ces effets n’ont pas été observés avec SENS-111 aux doses de 100 mg ou 200 mg,
• Le SENS -111 (quelque soit la dose) ainsi que le placebo ont affiché un meilleur temps de réaction
(plus court) comparé à la méclizine
17Séliforant Phase 2 : un étude redimensionnée, 86 patients recrutés à ce jour
SENS-111 programme de phase 2 d’efficacité: 100 and 200 mg vs. Placebo
CALENDRIER CONFIRME
25 1 20%
T1 2017 S2 2019
SITES CLINIQUES OBJECTIF PRINCIPAL AMELIORATION
Ouverture Résultats
En Europe, Israel, Intensité du vertige vs PLACEBO des centres
US, Corée Environ 100 patients
Une étude multicentrique, randomisée, en double aveugle, vs placebo
CRIBLAGE TRAITEMENT SUIVI
Dose 1: 100 mg
Randomisation Dose 2: 200 mg
Placebo
Visite Visite Visite Visite Visite Visite Visite
J1 J2 J3 J4 J5 J14 J28
18SENS-401- Arazasetron
ÉTIOLOGIE
En 2018
Démarrage de la phase 2 relative à la perte auditive
neurosensorielle subite (SSNHL)
Acouphènes
Pertes
Pertes
auditives
auditives
SSNHL liées au
liées à l’âge
bruit
Ototoxicité
du
cisplatine
Source: Vestibular disorders association, Curr Opin Neurol 20:40-46 (2007), Strupp & Brandt (2009) Semin Neurol, J Neurol Neurosurg Psych 78:710-715 (2007), Neurology 67:1028-1033 (2006); 1 Primary
research estimate USA - 2 Frankel group estimate; * Diagnosed and undiagnosed; **other vestibular disorders include Wallenberg’s syndrome, perilymph fistula or acoustic neurinoma, otitis media,
19 perilymph fistula, motion sickness and others.La surdité liée au bruit : un enjeu majeur de santé publique aux conséquences
socio-économiques lourdes et sans solution thérapeutique
Le bruit : agent agresseur le plus fréquent et le plus puissant de l’audition
Enjeu mondial (1,1 milliard individus de moins de 25 ans à risque selon l’OMS (2015))
Trans-générationnel : des plus jeunes aux seniors
Multiples contextes : professionnels comme loisirs
Coût économique civil et militaire considérable : coût annuel de 700M€
Des cellules Conséquences sociétales majeures (inaptitude à l’emploi, co-morbidité, …)
sensorielles qui ne se
renouvellent pas
Un fort enjeu de santé publique
3 500
Des risques élevés de surdité liés à une exposition croissante et continue au bruit
cellules à la naissance
Des risques de traumatismes liés à des expositions aiguës (armes, alarmes, chantiers, ...)
Risques de Des normes d’exposition sonore inadaptées
dommages
irréversibles
(âge, bruit) Un accompagnement insuffisant des personnes exposées
Protection / prévention : Moyens non portés et mal connus
Diagnostic : Outils de diagnostic (audiométrie tonale) inadaptés
Thérapies : Absence de traitement validé scientifiquement
20SENS-401 Phase 2: une étude multicentrique, randomisée, en double-
aveugle, vs placebo
CALENDRIER
50 1 10 dB T1 2019 T4 2019
AMELIORATION Ouverture des Résultats
SITES CLINIQUES CRITERE PRINCIPAL 3 fréquences les plus touchées centres préliminaires
Mondial Audiométrie vs ligne de base 2H 2020
270 patients Résultats
CRIBLAGE TRAITEMENT SUIVI
Dose 1 : 43.5 mg 2 fois/jour
Randomisation Dose 2 : 29 mg 2 fois/jour
Placebo
D1 D7 D14 D28 D84
Visite 1 D84
Visite 2 Visite 3 Visite 4 Visite 5 Visite 6
Criblage Inclusion Fin du traitement Fin de l’étude
21Sensorion et Cochlear : une collaboration active et en bonne voie
Consolider le Investir dans des Identifier des opportunités
LEADERSHIP dans les EXPERTISES pour AMÉLIORER L’ÉTAT
maladies de l’oreille COMPLÉMENTAIRES DES PATIENTS
interne
Préserver l’audition des patients recevant un implant cochléaire
o Collaboration signée en décembre 2017
o Cochlear a reçu en échange d’une entrée au capital un droit de première négociation pour une
licence globale pour l’utilisation de SENS-401 avec certains dispositifs implantables
o Etude précliniques du SENS-401 en combinaison avec les implants cochléaires : évaluation des
différentes modalités de traitement possibles lors d’une implantation cochléaire
22Plateforme interne de screening à haut-contenu dédiée aux maladies de
l’Oreille Interne
Pour explorer les
15+ Savoir faire académique BOÎTE À OUTILS CERTIFICATION Plateforme
applications dans le
ANS et pharmaceutique COMPLÈTE AAALAC interne
vestibule et la cochlée
CMC
Candidat
médicament
clinique
23Plateforme préclinique diversifiée : vertige, surdité, acouphène
.
Mise en évidence du premier biomarqueur potentiel de la perte auditive induite par le bruit:
la prestine
Travail en cours pour la mise au point des modèles scientifiques robustes d'exposition au
bruit chronique et de pertes auditives liées à l'âge
Une collaboration lancée avec des experts internationaux de renom pour valider les mesures
terminales quantitatives et translationnelles de l’acouphène
24Rapport Financier
Compte de résultat : très forte croissance des dépenses de R&D
En milliers d’euros - normes françaises 2018 2017
Produits opérationnels 16 79
Dépenses de Recherche et Développement (11908) (6 263)
Frais généraux (2282) (3 807)
Total des charges opérationnelles (14 190) (10 070)
Résultat opérationnel (14 174) (9 991)
Résultat financier (24) 19
Résultat exceptionnel (45) (30)
Impôt - CIR 2220 1 886
Résultat net (12023) (8 116)
26Bilan
En milliers d’euros - normes françaises 31/12/2018 31/12/2017
ACTIFS
Actifs immobilisés 1246 1 356
Autres actifs circulants 5580 2 305
Trésorerie 2711 7 593
Total des actifs 9 537 11 254
PASSIFS
Capitaux Propres 3547 7 358
Provisions pour Risques et Charges 85 84
Emprunts et Dettes 5905 3 812
Total des capitaux propres et autres passifs 9537 11 254
27La recherche de financement
Position en cash
7,6 m€ Cash disponible au 31 décembre 2017
Augmentation de capital brut du 18 mai
8,6 m€
2018 auprès d’investisseurs institutionnels
12,5 m€ Cash utilisé en 2018 pour les opérations
2,7 m€ Cash disponible au 31 décembre 2018
Emission d’un emprunt obligataire de
4,7 m€
4,7M€ en mars 2019
28Perspectives
Accord cadre de partenariat avec l’Institut Pasteur sur la thérapie génique :
un élément essentiel de la transformation de Sensorion
SENSORION
• Un accord cadre de partenariat sur les • Equipe scientifique reconnue mondialement
programmes de thérapie génique pour ses avancées dans la découverte de
ciblant les pertes d’audition nouveaux gènes et protéines dans le domaine
• Une option exclusive de licences pour de l’audition
des programmes conjoints dont • Equipe dirigée par le Pr PETIT qui va diriger le
Otoferline, Usher-1 futur Institut de l’Audition
• Droit de préférence sur le pipeline de • Banque de vecteurs
recherche dans le domaine des maladies
génétiques de l’oreille interne en vue de
mettre en place des collaborations
30Sensorion un partenaire de choix pour l’Institut Pasteur
Modèles précliniques in
Plateforme de criblage a
vitro & in vivo pour
haut-contenu pour
l’identification de cibles &
l’identification de candidats
biomarqueurs et validation
médicaments
des mécanismes d’action
Equipe R&D expérimentée
dans les domaines de
Sensorion Développement et exécution
l’oreille interne et des Un des programmes cliniques
neurosciences Partenaire
de Choix
Expérience Globale
Collaboration avec et fortes
Cochlear Ltd compétences
réglementaires
31Exploiter un écosystème avec des expertises complémentaires :
passer de la Science au lit du patient
Développement de
médicament
Une science de
pointe
Expérience en thérapie
génique clinique et accès
à la cohorte de patients
Valoriser la combinaison des synergies
conduisant au succès du développement de la
thérapie génique
32Sensorion parfaitement positionné pour pénetrer dans tous les segments de
l’otologie
Sens-111 Sens-401
En Ph II pour les vertiges En Ph II pour la perte
sévères soudaine d’audition
VERTIGE PERTE
AUDITION
COCHLEAR
Institut Pasteur IMPLANTS Cochlear
THERAPIE AUDITIFS
Alliance Collaboration
GENIQUE
MEDICAMENT
IP Prestine un BIOMARQUEUR OTO- Sens-401
Biomarqueur de la PROTECTEUR dans prévention de
perte d’audition l’ototoxicité induite
ACOUPHENE par le cisplatine
33Pleinement concentré sur trois priorités médicales
PREVENTION TRAITEMENT RESTORATION
Possibilités Options Thérapie génique
Une équipe de R&D trés spécialisée
De meilleures perspectives pour les personnes vivant avec des désordres de l’oreille
interne
34Les enjeux de 2019
Evénement Date Prévue
Résultats cliniques de l’étude de phase 2 SENS-111 AUV S2 2019
Résultats intermédiaires d’une étude de phase 2 avec SENS-401 dans
S2 2019
SSNHL
Poursuite des études pré-cliniques en collaboration avec COCHLEAR
S2 2019
Démarrage des études précliniques des programme de thérapie
S2 2019
génique
35Notre feuille de route vers le succès
01 Attirer les sociétes 02 Investir dans des
produits et
03 Attirer les
investisseurs
pharmaceutiques technologies
pour du co- institutionnels
complémentaires
development/
partenariat
Des priorités stratégiques pour une année cruciale
• Explorer les options pour • Enrichir le pipeline grâce à • Intégrer des investisseurs
établir des partenariats sur l’excellence de la plateforme institutionnels qui sont
certains actifs dans certaines scientifique inspirés par la société et
zones geographies (ex: • Mettre en place de nouvelles qui veulent
SENS-111 au Japon) collaborations (i.e. Cochlear…) l’accompagner à moyen
et long terme
36Actionnariat
Actionnariat au 24 mai 2019
Information sur l’action
IPO en 2015 Euronext Growth Paris: ALSEN
14 510 932 Nombre d’actions (24 mai 2019)
1,19 € Prix actuel de l’action (24 mai 2019)
17, 3m€ Capitalisation boursière (24 mai 2019)
37Evolution du cours 38
Lecture des rapports
des Commissaires aux
ComptesQuestions et réponses
Vote des résolutions
Assemblée générale statuant à titre Ordinaire
Constatation de la présentation des rapports complémentaires
1 du conseil d’administration et du commissaire aux comptes.
Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le
2 31 décembre 2018 -
3 Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2018
Imputation des sommes inscrites au compte Report à nouveau »
4 sur » » primes d’émission »
Approbation des conventions visées à l’article L. 225-38 du Code
5 de commerce
Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Jean
6 François Morin
Renouvellement du mandat d’administrateur d’Inserm Transfert
7 Initiative
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de
8 permettre l’achat par la Société de ses propres actions
conformément à l’article L. 225-209 du Code de commerce
42Assemblée générale statuant à titre Extraordinaire (1/4)
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le
9
capital social de la Société par voie d’annulation d’actions
Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de
décider l’émission d’obligations convertibles en actions ordinaires de la
10
Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires au profit d’une catégorie de bénéficiaires
Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de
décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès
11 immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de
créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription, sans
indication de bénéficiaires et par une offre au public
Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de
décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès
12 immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de
créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires
43Assemblée générale statuant à titre Extraordinaire (2/4)
Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration
à l’effet de décider l’émission, avec maintien du droit préférentiel
13 de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant
accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un
titre de créance
Autorisation à donner au conseil d'administration à l’effet
d’augmenter le nombre de titres émis conformément aux
14 dispositions de l’article L.225-135-1 du Code de commerce, en cas
de mise en œuvre des délégations de compétence avec maintien
ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas
Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions
15 et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et
de valeurs mobilières représentatives de créances
44Assemblée générale statuant à titre Extraordinaire (3/4)
Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à
l’effet de décider l’émission de bons de souscription d’actions
16
ordinaires (les « BSA 2019 ») avec suppression du droit préférentiel
de souscription au profit d’une catégorie de personnes
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration
à l’effet de décider l’émission de bons de souscription de parts des
17 créateurs d’entreprise (les « BSPCE 2019 ») avec suppression du
droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de
personnes
Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de
consentir des options de souscription et/ou d'achat d'actions (les
18
« Options 2019 ») en faveur des membres du personnel salarié et
des dirigeants-mandataires sociaux
45Assemblée générale statuant à titre Extraordinaire (4/4)
Réduction du nombre total d’actions ordinaires susceptibles d’être
attribuées gratuitement au titre de l’autorisation conférée au conseil
d'administration par l’assemblée générale des actionnaires du 29 avril
19 2016 aux termes de la 22ème résolution, à l’effet de procéder à
l’attribution gratuite d’actions à émettre ou existantes (les « AGA
2016 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-
mandataires sociaux
Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet
de décider, dans le cadre des dispositions de l’article L.225-129-6 du
Code de commerce, une augmentation du capital social dans les
20 conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail,
avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires
au profit des salariés de la Société adhérents à un plan d’épargne
entreprise à instituer par la Société
46Assemblée générale statuant à titre Ordinaire
21 Pouvoirs pour accomplir les formalités
47Caring for Inner Ear Disability Merci de votre participation
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