Assemblée Générale Mixte 31 mai 2018 - ALSEN.PA - Sensorion
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Assemblée Générale Mixte ALSEN.PA
31 mai 2018
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de la Société. Ces informations prospectives ont trait aux perspectives futures, à l’évolution et à la stratégie commerciale de la Société et sont fondées sur l’analyse de prévisions
de résultats futurs et d’estimations de montants non encore déterminables. Par nature, les informations prospectives comportent des risques et incertitudes car elles sont
relatives à des évènements et dépendent de circonstances qui peuvent ou non se réaliser dans le futur. La Société attire votre attention sur le fait que les déclarations
prospectives ne constituent en aucun cas une garantie de ses performances futures et que sa situation financière, ses résultats et cash-flows réels ainsi que l’évolution du
secteur dans lequel la Société opère peuvent différer de manière significative de ceux proposés ou suggérés par les déclarations prospectives contenues dans ce document. De
plus, même si la situation financière de la Société, ses résultats, ses cash-flows et l’évolution du secteur dans lequel la Société opère étaient conformes aux informations
prospectives contenues dans ce document, ces résultats ou ces évolutions peuvent ne pas être une indication fiable des résultats ou évolutions futurs de la Société. La Société
ne prend aucun engagement de mettre à jour ou de confirmer les attentes ou estimations des analystes ou encore de rendre publique toute correction à une quelconque
information prospective de manière à refléter un évènement ou une circonstance qui surviendrait postérieurement à la date du présent document.
o Cette présentation ne constitue ni une offre de vente ou de souscription, ni la sollicitation d’un ordre d’achat ou de souscription de valeurs mobilières en France, aux Etats-Unis
ou dans tout autre pays. Les actions, ou tout autre valeur mobilière, de la Société ne peuvent être offertes ou vendues aux Etats-Unis qu’à la suite d’un enregistrement en vertu
du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié, ou dans le cadre d’une exemption à cette obligation d’enregistrement. Aucune offre au public de titres financiers ne sera
effectuée en France ou à l’étranger avant la délivrance par l’Autorité des marchés financiers d’un visa sur un prospectus conforme aux dispositions de la Directive 2003/71/CE,
telle que modifiée. La Société n’a pas l’intention de procéder à une quelconque offre au public de ses actions en France ou dans un autre pays.
o La diffusion de ce document peut faire l’objet de restrictions légales et les personnes qui pourraient se trouver en possession de ce document doivent s’informer quant à
l’existence de telles restrictions et s’y conformer.
o En participant à cette présentation ou en acceptant le présent document, vous reconnaissez être tenu par les restrictions décrites ci-dessus. Le non-respect de ces restrictions
2
peut constituer une violation des lois applicables aux valeurs mobilières.
Une Equipe de Direction Expérimentée
Nawal Ouzren Pierre Attali
Directrice Générale, MSc Directeur Médical
MD, MSc, Board certified in HGE
o 15+ ans d’expérience chez Général o 30+ ans chez Synthelabo, Sanofi,
Electric, Baxter, Shire BioAlliance Pharma/Onxeo
o Forte expérience en développement de o 10+ produits (nouvelles entités
médicament, particulièrement en chimiques ou nouvelles formulations)
marketing global, mise sur le marché et mises sur le marché en Europe et aux
développement des ventes USA
Paul Bikard Jonas Dyhrfjeld-Johnsen
Directeur Administratif et Financier Vice-Président Recherche et
MSc EM Lyon Développement Translationnel, PhD
o 20+ans comme auditeur (Coopers &
Lybrand-PWC, Andersen-E&Y) et DAF o 15+ ans en recherche du Système
(Transgene, Prestwick Chemical) Nerveux Central et de l’oreille interne
o Forte experience du management des o PhD en Neuroscience ; experience post-
PME doctorale à UC Irvine-CA et Harvard
Medical School-Boston, USA
3
Sommaire - Agenda
1. Constitution du bureau et quorum
2. Ordre du jour
3. Rapport de gestion
4. Rapport financier
5. Gouvernance
6. Lecture des rapports du commissaire aux comptes
7. Questions et réponses
8. Vote des résolutions
4
Constitution du ALSEN.PA Bureau et Quorum
Constitution du bureau et quorum
o Désignation des scrutateurs
o Désignation du secrétaire
o Quorum
– Rappel des quorum requis :
Quorum AGO : 1/5 des actions ayant droit de vote, soit 2 573 945 actions
Quorum AGE : 1/4 des actions ayant droit de vote, soit 3 217 431 actions
– Rappel des majorités requises :
Majorité des voix pour l’AGO
Majorité des 2/3 des voix pour l’AGE
o Documents mis à disposition du public :
– L’ensemble des documents visés aux articles R 225-81 et R 225-83 du Code de Commerce ont été mis à disposition du
public dans les délais requis
– Ils sont disponibles et consultables durant cette assemblée générale
6
Ordre du jour ALSEN.PA
Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire
o Constatation de la présentation des rapports complémentaires du conseil d’administration et du
commissaire aux comptes.
o Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2017 - Quitus au
directeur général et aux administrateurs.
o Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2017.
o Approbation des conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce.
o Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux administrateurs.
o Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Eric Forquenot de la Fortelle.
o Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de permettre l’achat par la Société de
ses propres actions conformément à l’article L. 225-209 du Code de commerce.
o Pouvoirs pour accomplir les formalités de l’Assemblée Générale Ordinaire.
8
Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire (1/4)
o Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social de la
Société par voie d’annulation d’actions.
o Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission
d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou
donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription, sans
indication de bénéficiaires et par une offre au public.
o Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission
d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou
donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires.
o Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l’effet de décider, soit
l’émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs
mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de
créance, soit l’incorporation au capital de bénéfices, réserves ou primes.
9Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire (2/4)
o Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration, à l’effet de décider l’émission
d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou
donnant droit à un titre de créance, par placement privé et dans la limite de 20% du capital
social par an.
o Autorisation à donner au conseil d'administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres émis
conformément aux dispositions de l’article L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise
en œuvre des délégations de compétence visées aux quatre résolutions précédentes avec
maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas.
o Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions et de valeurs mobilières
donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances.
o Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission
de bons de souscription d’actions ordinaires (les « BSA 2018 ») avec suppression du droit
préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes.
10Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire (3/4)
o Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission
de bons de souscription de parts des créateurs d’entreprise (les « BSPCE 2018 ») avec
suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes.
o Réduction du nombre total d’actions ordinaires susceptibles de résulter de l’exercice d’options de
souscription et d’options d'achat consenties en vertu de l’autorisation conférée au conseil
d'administration par l’assemblée générale des actionnaires du 29 avril 2016 aux termes de la
21ème résolution, à l'effet de consentir des options de souscription et/ou d'achat d'actions (les
« Options 2016 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires
sociaux.
o Réduction du nombre total d’actions ordinaires susceptibles d’être attribuées gratuitement au
titre de l’autorisation conférée au conseil d'administration par l’assemblée générale des
actionnaires du 29 avril 2016 aux termes de la 22ème résolution, à l’effet de procéder à
l’attribution gratuite d’actions à émettre ou existantes (les « AGA 2016 ») en faveur des membres
du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux.
11Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire (4/4)
o Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet de décider, dans le cadre
des dispositions de l’article L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital
social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec
suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la
Société adhérents à un plan d’épargne entreprise à instituer par la Société.
12Rapport de Gestion ALSEN.PA
SENSORION en bref
Sensorion est une société de biotechnologie spécialisée dans le traitement des
pathologies de l’oreille interne
Société o 20 salariés, 16 en R&D (1MD, 7 PhD)
o Siège social à Montpellier, France
o Spin off de l’INSERM en 2009
Candidats- o SENS-111 pour la Vestibulopathie Unilatérale Aigüe (Acute Unilateral Vestibulopathy ou AUV)
médicaments o SENS-401 pour les désordres auditifs
Plate-forme o Développement du pipeline et collaborations industrielles grâce à l’expertise en recherche et
technologique développement non BPL spécifique à l’oreille interne
o Coté sur Euronext Growth Paris depuis avril 2015 (ALSEN)
Eléments financiers o Trésorerie disponible : €7.6M au 31 décembre 2017
o Augmentation de capital auprès d’investisseurs institutionnels le 18 mai 2018 : €8.65M
14Notre carnet de route vers le succès
01 Consolider
l’avance
02 Investir dans des
produits et
03 Attirer les
investisseurs
française en technologies institutionnels
complémentaires
recherche
Des priorités stratégiques pour une année cruciale
• Continuer à faire progresser • Enrichir le pipeline grâce à • Intégrer des investisseurs
l’un des «pipelines» les plus l’excellence de la plateforme institutionnels qui sont
avancés de l’industrie avec scientifique inspirés par la société et
des produits visant les • Mettre en place de nouvelles qui veulent
vertiges, les pertes auditives collaborations (i.e. Cochlear…) l’accompagner à moyen
brusques et liées aux et long terme
médicaments (dont le
cisplatine)
• Etre totalement inséré dans
l’écosystème scientifique
français dont la réputation
15
mondiale est excellentePipeline de Nouveaux Candidat-Médicaments
Mode Sélection du
Produits Préclinique Phase 1 Phase 2
d’action/Indication candidat
Antagoniste des
récepteurs Histamine Résultats
Séliforant H4 US IND accordée/EU VHP accordée attendus
Traitement des vertiges fin 2018
sévères
Antagoniste 5HT3 +
calcineurine
SENS-401 Traitement des pertes
Désignation orpheline en Europe Initiation de la
Phase 2 en S1 2018
auditives brusques
Antagoniste 5HT3 +
calcineurine Phase 2 prête
SENS-401 Prévention de Désignation orpheline aux USA
en 2019
l’ototoxicité induite par
le cisplatine
Antagoniste 5HT3 +
calcineurine
Amélioration des Collaboration avec Etudes
SENS-401 capacités auditives avec Cochlear Ltd. précliniques
les implants de initiées en
Cochlear S1 2018
16Biologie de l’Oreille Interne
Oreille interne
Crêtes ampullaires
Canaux semi-circulaires utricule Nerf vestibulo- oreille
antérieur cochléaire VESTIBULE COCHLEE
saccule interne
latéral
postérieur
Canal vestibulaire
Canal cochléaire
Canal tympanique
Labyrinthe osseux
Cochlée
Labyrinthe membraneux
17Pathologies de l’Oreille Interne : Coûts Sociétaux Elevés; Pas de
Traitements Efficaces
Poids économique des pertes auditives Prévalence des maladies de l’oreille interne aux USA*
**
DESORDRES
34M
122
$ Coûts de la prise
VESTIBULAIRES3
*
Milliards
en charge des
PERTES
PERTES
AUDITIVES1 40M
AUDITIVES
pour le système
PERTES AUDITIVES
LIEES AU BRUIT2 5M
de santé aux USA
Sources:
1. Auris Medical (EARS), LIFESCI CAPITAL Equity Research, March 23, 2015;
2. Noise-induced hearing loss, RNID, 2009
3. Revue de la literature et hypotheses société
*Données de prévalence ou d’incidence basée sur les données de pathologie des maladies et autres données disponibles
** les désordres vestibulaires incluent : BPPV, syndrome de Ménière, Migraine vertigineuse, AUV et autres maladies vestibulaires. Données de prévalence basée sur une revue de la littérature
18 et hypothèses sociétéEtat de la Concurrence: Aperçu des Programmes en Cours
Produit Indication Stade of Développement Voie d’administration
Fennec (Canada) Phase III
Nasdaq: FENC CIO (hépatoblastome) • Initiation de l’enregistrement Européen Intraveineuse
TSE:FRX • Fastrack aux USA
Otonomy (USA) Phase III aux USA : Echec; Phase III en Europe: succès
Ménière Transtympanique
Nasdaq OTIC • Discussions en cours avec la FDA
Acouphènes Echec des 2 études de Phase III Transtympanique
Auris
Nasdaq EARS 1st Phase III (Q4 2017): Echec
SSNHL Transtympanique
2nd Phase III (Q2 2018)
Vertiges Phase I Transtympanique
AUV Phase II en cours Oral
Sensorion
SSNHL et CIO Phase II en 2018 Oral
SSNHL Phase II Oral
CIO Phase II
Sound (US)
Pertes Auditives induites par des Phase II
antibiotiques
Pertes auditives liées à l’âge Phase II (Echec) Oral
Autifony (UK)
Acouphènes Phase II (Echec)
Synphora (Suède) Ménière Phase II/III (Echec) Transtympanique
Otologic (USA) Pertes auditives sévères Phase I Oral
Strekin (Suisse) SSHNL Phase II Transtympanique + Oral
Développe un modèle similaire à celui de Sensorion; ?
Decibel Oreille Interne
Raised significant funding
19
A suivre: Novus, Audion (NL); GenVec (US); Frequency (US); Acousia (Germany); Audiocure (Germany); O-Ray (US); Oricula (US); Pragma (FR); Quark (IL); SpiralSENS-111 Séliforant
Désordres Vestibulaires: Etiologie & Epidémiologie
Nombre de patients souffrants de désordres vestibulaires (en millions, en 2017)
ÉTIOLOGIE
45,7
Syndrome 34,4
de Ménière
Vestibulopathie 19,4 19,0
Unilatérale 14,6 14,2
Aiguë 7,3
5,6
Vertige
positionnel Migraine
paroxystique vertigineuse US EU 5 Japon
bénin
Pays
G7 du G7 - -Total
countries Total
Nombre de patients potentiels Nombre d'épisodes traités potentiels
Source: Vestibular disorders association, Curr Opin Neurol 20:40-46 (2007), Strupp & Brandt (2009) Semin Neurol, J Neurol Neurosurg Psych 78:710-715 (2007), Neurology 67:1028-1033
(2006); 1 Primary research estimate USA - 2 Frankel group estimate; * Diagnosed and undiagnosed; **other vestibular disorders include Wallenberg’s syndrome, perilymph fistula or
acoustic neurinoma, otitis media, perilymph fistula, motion sickness and others.
21Séliforant : Programme de Phase 2 ; 100 et 200 mg vs. Placebo
CALENDRIER
25 1
OBJECTIF PRINCIPAL
20% Q1 2017 Q4 2018
SITES CLINIQUES AMELIORATION Ouverture Résultats
En Europe, Intensité du vertige vs PLACEBO des centres
USA, Corée (Echelle visuelle analogique) 207 patients
Une étude multicentrique, randomisée, en double aveugle, vs placebo
CRIBLAGE TRAITEMENT SUIVI
Dose 1: 100 mg
Randomisation Dose 2: 200 mg
Placebo
Visite Visite Visite Visite Visite Visite Visite
22 J1 J2 J3 J4 J5 J14 J28SENS-401
Maladies cochléaires : Etiologie & Epidémiologie
Nombre de patients souffrant de maladies cochléaires (en millions)
ÉTIOLOGIE
54,3
Acouphènes
49,5
Pertes
Pertes
auditives
Le nombre de patients
auditives souffrant de maladies
SSNHL liées au
liées à l’âge
bruit 45,3 cochléaires aux USA est
estimé actuellement à env.
45 millions
Ototoxicité
du
cisplatine
2017 2022 2027
Source: Phamax market research study** les autres maladies cochléaires incluent les surdités congénitales (syndrome de Usher, syndrome de Pendred, syndrome de Cogan...), les otites de
l’oreille moyenne ou externe, les pertes résiduelles d’audition après la pose d’un implant cochléaire et les ototoxicités liées aux médicaments hors la cisplatine.
24Sensorion et Cochlear Collaborent pour Améliorer, avec SENS-401, les
Capacités Auditives des Patients Recevant un Implant Cochléaire
Consolider le Investir dans des Identifier des opportunités
LEADERSHIP dans les EXPERTISES pour AMÉLIORER L’ÉTAT
maladies de l’oreille COMPLÉMENTAIRES DES PATIENTS
interne
Rationnel Stratégique Pour Un Partenariat Complémentaire
o Collaboration signée en décembre 2017
o Cochlear a investi €1.6 million en actions de Sensorion
o Cochlear reçoit en échange un droit de première négociation
pour une licence globale pour l’utilisation de SENS-401 avec
certains dispositifs implantables
o Sensorion et Cochlear étudient SENS-401 en combinaison
avec les implants cochléaires
o Etudes précliniques démarrées en 2018
o Etudes cliniques (Phase 2) pourraient démarrer en 2019
25Plateforme Préclinique
Plateforme de criblage interne dédiée aux maladies de l’Oreille Interne
Pour explorer les
15+ Savoir faire académique BOÎTE À OUTILS CERTIFICATION Plateforme
applications dans le
ANS et pharmaceutique COMPLÈTE AAALAC interne
vestibule et la cochlée
CMC
Candidat
médicament
clinique
27SENSORION en bref
Points Saillants des 18 Derniers Mois
Evénement Date
Stratégie :
• Nomination de Mme Ouzren 12/4/2017
• Collaboration avec Cochlear 18/12/2017
• Nomination du Prof. Ch. Petit, Présidente du Conseil Scientifique 22/5/2018
Finance:
• Aide à l’innovation BPI/Occitanie (1 m€) 25/1/2017
• Exercice d’une Tranche d’OCABSA de 5 m€ 3/7/2017
• Augmentation de capital (8,65 m€) auprès d’investisseurs 18/5/2018
institutionnels
SENS-111 : Démarrage de la Phase 2 AUV : IND et VHP 29/11/2016 et 9/3/2017
SENS-401 :
• Activité de SENS-401 dans l’ototox. au cisplatine et ODD (FDA) 2/5/2017 et 22/8/2017
• Résultats de la phase 1 8/6/2017
• Pré-clinique : efficacité de SENS-401 avec démarrage du traitement 28/4/2018
jusqu’à 96h après un choc acoustique
29Points Catalyseurs des 18 Prochains Mois
Evénement Date Prévue
Démarrage d’une étude de phase 2 avec SENS-401 dans SSNHL S1 2018
Démarrage des études pré-cliniques en collaboration avec COCHLEAR S1 2018
Résultats cliniques de l’étude de phase 2 SENS-111 AUV S2 2018
Prêt pour démarrer une phase 2 avec SENS-401 dans l’ototoxicité
S1 2019
induite par le cisplatine dans une population pédiatrique
30Facteurs Clefs de Succès
Société uniquement dédiée au pathologies de l’oreille interne
Une stratégie o Maladies vestibulaires et cochléaires
différenciée o Des produits innovants et administrés par voie orale
o Un partenariat avec Cochlear, le leader des implants cochléaires
o Une plateforme technologique interne
o Les pathologies de l’oreille interne représentent un marché global de plus de 10 Milliards de $
Opportunités de o Des millions de patients souffrent de troubles vestibulaires et auditifs, représentant un lourd fardeau
marché sur le système de santé (i.e., 122M$ sont dépensés chaque années par an aux USA pour prendre en
significatives charge les patients souffrant de perte auditive)
o SENS-111 en phase 2 aux USA (IND), Europe (VHP) et Corée dans l’indication Vestibulopathie
Un portefeuille Unilatérale Aiguë (AUV)
riche et bien o SENS-401 a obtenu 2 ODD : SSNHL en Europe et CIO aux USA; Phase 1 terminée
protégé o Produits protégés par 7 familles de brevet, incluant la protection des composés et leur droit exclusif
d'utilisation dans les maladies de l’oreille interne
31Rapport Financier
Compte de résultat simplifié
En milliers d’euros - normes françaises 2017 2016
Produits opérationnels 79 91
Dépenses de Recherche et Développement (6 263) (5 655)
Frais généraux (3 807) (3 543)
Total des charges opérationnelles (10 070) (9 198)
Résultat opérationnel (9 991) (9 106)
Résultat financier 19 53
Résultat exceptionnel (30) (21)
Impôt - CIR 1 886 1 662
Résultat net (8 116) (7 412)
33Bilan simplifié
En milliers d’euros - normes françaises 31/12/2017 31/12/2016
ACTIFS
Actifs immobilisés 1 356 1 389
Autres actifs circulants 2 305 1 936
Trésorerie 7 593 8 526
Total des actifs 11 254 11 851
PASSIFS
Capitaux Propres 7 358 8 592
Provisions pour Risques et Charges 85 36
Emprunts et Dettes 3 812 3 223
Total des capitaux propres et autres passifs 11 254 11 851
34Tableau de variation des capitaux propres
En milliers d’euros - normes françaises Nombre Capital Primes Réserves Résultat Total
(sauf nombre d’actions) d’actions social d’émission
Capitaux propres au 31/12/2016 6 827 140 683 25 880 (10 559) (7 412) 8 592
Affectation du résultat (7 412) 7 412 -
Augmentations de capital 2 092 336 209 6 865 - - 7 074
Souscription de BSA 17 17
Frais comptabilisés en moins de la prime
- - (209) - - (209)
d’émission
Résultat 2017 - - - - (8 116) (8 116)
Capitaux propres au 31/12/2017 8 919 476 892 32 553 (17 971) (8 116) 7 358
35Actionnariat et éléments clefs
Actionnariat au 18 mai 2018 Position en cash
€7.6m Cash disponible au 31 décembre 2017
Augmentation de capital du 18 mai 2018 auprès
€8,65m
d’investisseurs institutionnels
Max €9.0m Plan d’OCABSA potentiel
€8.1m Cash utilisé en 2017 pour les opérations
Information sur l’action
IPO en 2015 Euronext Growth Paris: ALSEN
12 905 932 Nombre d’actions (18 mai 2018)
€2,60 Prix actuel de l’action (29 mai 2018)
€33m Capitalisation boursière (29 mai 2018)
36Evolution du cours 37
Gouvernance
Conseil d’Administration renouvelé
Patrick Langlois Nawal Ouzren
Président Directrice Générale
+ de 30 ans à des fonctions de Chahra Louafi
direction générale internationale Directrice d’investissement
chez Rhône-Poulenc (Direction
Financière), Aventis (VP, Direction
Financière Groupe) et Senior
Jean-François Morin
Advisor pour JP Morgan et
Rothschild Chargé d’investissement
Solide expérience de gouvernance
(Présidence et administrateur) en
industrie pharmaceutique et en François Thomas
biotech (Shire, Stallergènes,
Scynexis, Onxeo, Innate Pharma,
Newron Pharmaceuticals)
Eric de la Fortelle
Membre indépendant
Dominique Costantini
Membre indépendant
39Lecture des rapports des Commissaires aux Comptes
Questions et réponses
Vote des résolutions
Assemblée générale statuant à titre Ordinaire
✓
Constatation de la présentation des rapports
1 complémentaires du conseil d’administration et du
commissaire aux comptes.
Examen et approbation des comptes sociaux de
2 l’exercice clos le 31 décembre 2017 - Quitus au
directeur général et aux administrateurs
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31
3
décembre 2017
Approbation des conventions visées à l’article L.
4
225-38 du Code de commerce
Fixation du montant des jetons de présence à
5
allouer aux administrateurs
Renouvellement du mandat d’administrateur de
6
Monsieur Eric Forquenot de la Fortelle
Autorisation à donner au conseil d’administration à
l’effet de permettre l’achat par la Société de ses
7
propres actions conformément à l’article L. 225-209
du Code de commerce
43Assemblée générale statuant à titre Extraordinaire (1/4)
✓
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire
8
le capital social de la Société par voie d’annulation d’actions
Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à
l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières
donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant
9
droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de
souscription, sans indication de bénéficiaires et par une offre au
public
Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à
l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières
10 donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant
droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de
souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires
Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à
l’effet de décider, soit l’émission, avec maintien du droit préférentiel
de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès
11
immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de
créance, soit l’incorporation au capital de bénéfices, réserves ou
primes
44Assemblée générale statuant à titre Extraordinaire (2/4)
✓
Délégation de compétence à conférer au conseil
d’administration, à l’effet de décider l’émission
d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès
12
immédiatement ou à terme au capital ou donnant
droit à un titre de créance, par placement privé et
dans la limite de 20% du capital social par an
Autorisation à donner au conseil d'administration à
l’effet d’augmenter le nombre de titres émis
conformément aux dispositions de l’article L.225-
135-1 du Code de commerce, en cas de mise en
13
œuvre des délégations de compétence visées aux
quatre résolutions précédentes avec maintien ou
suppression du droit préférentiel de
souscription selon le cas
Fixation du plafond global des autorisations
d’émission d’actions et de valeurs mobilières
14
donnant accès au capital applicables et de valeurs
mobilières représentatives de créances
45Assemblée générale statuant à titre Extraordinaire (3/4)
✓
Délégation de compétence à conférer au conseil
d’administration à l’effet de décider l’émission de bons
15 de souscription d’actions ordinaires (les « BSA 2018 »)
avec suppression du droit préférentiel de souscription
au profit d’une catégorie de personnes
Délégation de compétence à consentir au conseil
d’administration à l’effet de décider l’émission de bons
16 de souscription de parts des créateurs d’entreprise (les
« BSPCE 2018 ») avec suppression du droit préférentiel
de souscription au profit d’une catégorie de personnes
Réduction du nombre total d’actions ordinaires
susceptibles de résulter de l’exercice d’options de
souscription et d’options d'achat consenties en vertu de
l’autorisation conférée au conseil d'administration par
17 l’assemblée générale des actionnaires du 29 avril 2016
aux termes de la 21ème résolution, à l'effet de consentir
des options de souscription et/ou d'achat d'actions (les
« Options 2016 ») en faveur des membres du personnel
salarié et des dirigeants-mandataires sociaux
46Assemblée générale statuant à titre Extraordinaire (4/4)
✓
Réduction du nombre total d’actions ordinaires
susceptibles d’être attribuées gratuitement au titre de
l’autorisation conférée au conseil d'administration par
l’assemblée générale des actionnaires du 29 avril 2016 aux
18
termes de la 22ème résolution, à l’effet de procéder à
l’attribution gratuite d’actions à émettre ou existantes (les
« AGA 2016 ») en faveur des membres du personnel salarié
et des dirigeants-mandataires sociaux
Délégation de pouvoirs à consentir au conseil
d’administration à l’effet de décider, dans le cadre des
dispositions de l’article L.225-129-6 du Code de commerce,
une augmentation du capital social dans les conditions
19 prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du
travail, avec suppression du droit préférentiel de
souscription des actionnaires au profit des salariés de la
Société adhérents à un plan d’épargne entreprise à instituer
par la Société
47Assemblée générale statuant à titre Ordinaire
✓
20 Pouvoirs pour accomplir les formalités
Renouvellement du mandat d’administrateur de Inserm
Transfert Inititative représenté par Mr François Thomas
48Caring for Inner Ear Disability Merci de votre participation
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