Deutsche Bank AG (DE) (BBB+/Baa2) - Quality Europe Callable 2024
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Deutsche Bank AG (DE) (BBB+/Baa2) Quality Europe Callable 2024 Investissez dans votre vie Titre de dette structuré Indice sous-jacent : Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) Devise : EUR Durée : minimum 2 ans et maximum 8 ans Brochure datée du 10/08/2016 - Modification de la brochure datée du 02/08/2016 suite à la publication du huitième supplément (concernant la publication des chiffres trimestriels de Deutsche Bank AG) au Prospectus de base, daté du 10/08/2016. L’investisseur qui a déjà souscrit à ce produit a le droit de revoir son ordre de souscription jusqu’à la fin de la période de souscription.
Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
À QUOI VOUS ATTENDRE ? TYPE D’INVESTISSEMENT
• Titre de dette structuré en EUR émis par Deutsche Ce produit est un titre de dette structuré. En souscri-
Bank AG. vant à ce titre, vous prêtez de l’argent à l’émetteur qui
s’engage à l’échéance ou en cas de remboursement
•D
urée : minimum 2 ans et maximum 8 ans.
anticipé à vous rembourser 100 % de la valeur nominale
• Prix d’émission : 102 % (soit 1.020 EUR par coupure). (soit 1.000 EUR par coupure). En cas de faillite ou risque
de faillite de l’émetteur, vous risquez de ne pas récupé-
• À l’échéance, si le produit n’est pas remboursé de ma-
rer les sommes auxquelles vous avez droit et de perdre
nière anticipée, l’émetteur s’engage à vous rembourser
le montant investi.
100 % de la valeur nominale (soit 1.000 EUR par cou-
pure) et à vous payer un coupon brut unique en EUR,
équivalent à 100 % de la hausse éventuelle de l’indice
Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe
(EUR Price)1 entre le niveau initial2 et final3 de l’indice PUBLIC CIBLE
(sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur). Ce titre de dette structuré complexe s’adresse aux inves-
Comme il s’agit d’un indice « Price Return » et par oppo- tisseurs qui disposent de connaissance et d’expérience
sition à un indice « Total Return », sa performance sera suffisantes pour appréhender les caractéristiques du
uniquement influencée par des variations de cours des produit proposé et pour évaluer, au regard de leur situa-
actions et non des dividendes versés sur la base des tion financière, les avantages et les risques liés à un
actions. Ceux-ci ne sont pas réinvestis dans l’indice. investissement dans cet instrument complexe, notam-
Il convient en outre de noter que les investisseurs ne ment une familiarisation avec l’indice Solactive Equity
bénéficient pas des dividendes distribués sur la base Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price)1 ainsi
des actions qui composent l’indice. qu’avec les taux d’intérêt.
• Possibilité de remboursement anticipé à 100 % de la
valeur nominale dès la fin de la deuxième année au gré
de l’émetteur majoré d’un coupon unique brut en EUR
de 4,00 % multiplié par le nombre d’années écoulées
depuis la date d’émission, sauf en cas de faillite ou STRATÉGIE DU PRODUIT
risque de faillite de l’émetteur. Si l’émetteur décidait
Ce produit est un titre de dette structuré
d’un remboursement anticipé, il le ferait probablement
d’une durée minimale de 2 ans et maximale de
en fin de période et en cas de forte progression de
8 ans. Il s’adresse aux investisseurs à la recherche
l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy –
d’un produit pour diversifier leurs placements.
Europe (EUR Price)1.
Ce produit présente la possibilité d’un rembour-
• Ce produit ne peut pas être considéré comme un dépôt sement anticipé4 annuel, au gré de l’émetteur, à
et ne bénéficie dès lors pas du système de protection partir de 2018 et jusqu’en 2023 avec le rembour-
des dépôts sement de la valeur nominale (soit 1.000 EUR par
coupure) et le paiement d’un coupon unique brut
en EUR de 4,00 % multiplié par le nombre d’an-
nées écoulées depuis la date d’émission5.
Il est vraisemblable que l’émetteur ait intérêt à
procéder à un remboursement anticipé notam-
ment en cas de baisse de son taux de refinance-
ment ou en cas de hausse de l’indice Solactive
Equity Quality Investment Strategy – Europe
(EUR Price)1 au-delà du coupon prévu en cas de
remboursement anticipé. En cas d’absence de
remboursement anticipé, le produit vous donne
droit au remboursement de la valeur nominale
(soit 1.000 EUR par coupure), ainsi qu’un coupon
brut unique en EUR à la date d’échéance finale
équivalent à 100 % de la hausse éventuelle de l’in-
dice Solactive Equity Quality Investment Strategy
– Europe (EUR Price)1 entre son niveau initial2 et
son niveau final3, sauf en cas de faillite ou risque
de faillite de l’émetteur.
1
Pour plus d’informations sur l’indice, veuillez consulter la page 3 de cette brochure.
2
Cours de clôture de l’indice à la date d’observation initiale (31/08/2016). Pour plus d’informations, veuillez consulter la fiche technique à la page 8.
3
Moyenne arithmétique des cours de clôture de l’indice sous-jacent aux 13 dates d’observation finales. Pour plus d’informations sur ces dates, veuillez consulter la
fiche technique à la page 8.
4
Si l’émetteur décidait d’un remboursement anticipé, il le ferait plus probablement en fin de période et en cas de forte progression de l’indice Solactive Equity Quality
Investment Strategy – Europe (EUR Price).
Sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur.
2
5Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
SOLACTIVE EQUITY QUALITY INVESTMENT
STRATEGY-EUROPE (EUR PRICE)
L’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) est actuellement composé de 39 actions
d’entreprises européennes sélectionnées sur base de la méthodologie de sélection décrite ci-dessous (ainsi que dans
le schéma ci-après). L’indice est calculé par Solactive, une société de développement d’indices sur les marchés finan-
ciers. L’univers d’investissement est l’indice Solactive Europe Total Market 675 (EUR Price), qui regroupe les actions
des 675 plus grosses capitalisations boursières européennes.
La méthodologie de sélection se base sur des critères systématiques prédéfinis à l’avance et elle comporte 3 étapes.
La sélection des actions sur base des trois critères suivants constitue la première étape du processus de sélection :
(i) sélection sur base de la liquidité (sélection des actions dont le volume échangé chaque jour est supérieur à 5Mio
d’EUR); (ii) sélection sur base de la volatilité (sélection des 40% d’actions les moins volatiles) (la volatilité représentant
l’amplitude des variations du prix d’un actif financier); (iii) sélection sur base du rendement du dividende (sélection
des actions présentant un taux de dividende supérieur au taux de dividende de la moyenne pondérée en fonction de
la capitalisation boursière des 50 plus fortes capitalisations boursières de l’indice de référence). Après cette sélection,
Solactive applique un filtre de qualité (dépend des revenus générés par l’entreprise ainsi que de la qualité et de la
stabilité de ceux-ci) et de valorisation (dépend de la capacité de l’entreprise à générer de la valeur et à distribuer ses
profits aux actionnaires) afin de décerner un score aux différentes actions. Les 40 actions obtenant le meilleur score de
Qualité et de Valorisation, par rapport à leur secteur d’activité, sont ensuite sélectionnées. La concentration maximale
d’actions étant actives dans le même secteur d’activité est limitée à 8. Dans le cas où l’objectif de 40 actions n’est
pas atteint, la concentration maximale par secteur d’activité pourra être augmentée à 9 ou 10 actions. Les actions
sélectionnées sont équi-pondérées dans l’indice. La composition de l’indice est réajustée trimestriellement.
L’indice est de type « Price Return ». Avec ce type d’indices, les dividendes sur la base des actions ne sont pas réin-
vestis et n’affectent donc pas directement la valeur de l’indice (par opposition à un indice de type « Total Return »).
Il convient en outre de noter que l’investisseur ne bénéficie pas des dividendes distribués sur la base des actions qui
composent l’indice. Plus d’informations sur l’indice ainsi que son évolution peuvent être trouvées sur le site web
http://www.solactive.com/indices/?index=DE000SLA15R6
Sources : Analyse de Deutsche Bank AG, mars 2016; Solactive, Guideline Solactive Equity Quality Investment Strategy
(SOLQIS Index) EUR-Price Return, 4 avril 2016.
Vous pouvez suivre l’évolution de l’indice sur le site web de Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles
https://www.deutschebank.be/media/pdf/underlying-structured-products-fr.pdf ou via Télé-Invest au 078 156 157.
Processus de sélection de l’indice Solactive Equity Quality Investment
Strategy – Europe (EUR Price)
Univers d’investissement
L’indice Solactive Europe Total Market 675 Index (EUR Price) comprenant les
675 plus grosses capitalisations boursières européennes réparties sur 18 pays.
Sélection des actions sur base des trois critères suivants :
• La liquidité (actions dont le volume échangé chaque jour est supérieur
à 5Mio d’EUR)
• La volatilité (sélection des 40 % d’actions les moins volatils)
• Le dividende (sélection des actions présentant un taux de dividende supérieur
au taux de dividende de la moyenne pondérée en fonction de la capitalisation
boursière des 50 plus fortes capitalisations boursières
de l’indice de référence)
Attribution du score de Qualité Attribution du score de Valorisation
Sélection des actions basée sur un critère de qualité. Cette sélection Sélection des actions basée sur un critère de valorisation. Cette
dépend de la capacité de la société à générer des revenus ainsi que sélection dépend de la capacité de la société à générer de la valeur
de la qualité et de la stabilité de ceux-ci (basés sur des données et à distribuer ses profits aux actionnaires (basés sur des données
extraites des états financiers de l’entreprise p.ex. bilan et compte de extraites des états financiers de l’entreprise p.ex. bilan et compte
résultats). de résultats).
Les 40 actions obtenant le meilleur score de Qualité et de Valorisation, par rapport
à leur secteur d’activité, sont ensuite sélectionnées. La concentration maximale
d’actions étant actives dans le même secteur d’activité est limitée à 8, sauf dans
le cas où il y a moins de 40 actions sélectionnées.
Une sélection systématique et transparente trimestrielle, basée
uniquement sur des données publiques.
Sources : Analyse de Deutsche Bank AG, mars 2016; Solactive, Guideline Solactive Equity Quality Investment Strategy
(SOLQIS Index) EUR-Price Return, 4 avril 2016.
3Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
COMPOSITION DE L’INDICE SOLACTIVE EQUITY QUALITY INVESTMENT
STRATEGY – EUROPE (EUR Price)
Entreprise Pays Secteur Entreprise Pays Secteur
ABERTIS INFRAESTRUCTURAS
Espagne Industriel LAGARDERE SCA France Services à la consommation
SA
MARKS AND SPENCER
ADMIRAL GROUP PLC Royaume-Uni Finance Royaume-Uni Services à la consommation
GROUP PLC
TELEFONICA DEUTSCHLAND
BAE SYSTEMS PLC Royaume-Uni Technologique Allemagne Technologique
HOLDING AG
BASF Allemagne Industriel PROXIMUS Belgique Technologique
KOMERCNI BANKA AS République Tchèque Finance PRO 7 SAT 1 MEDIA SE Allemagne Services à la consommation
BPOST SA Belgique Industriel RED ELECTRICA CORP SA Espagne Service aux collectivités
Service aux
CEZ AS République Tchèque ROYAL MAIL PLC Royaume-Uni Industriel
collectivités
DORMA+KABA HOLDING AG Suisse Industriel SAMPO OYJ Finlande Finance
EDP - ENERGIAS DE PORTUGAL Service aux
Portugal SWISSCOM AG Suisse Technologique
SA collectivités
Service aux
ENDESA SA Espagne SCOR SE ORD France Finance
collectivités
ELISA OYJ Finlande Technologique SNAM SPA Italie Service aux collectivités
ENAGAS SA Espagne Energie SSE PLC Royaume-Uni Service aux collectivités
Service aux Biens de consommation
ENGIE France TATE & LYLE PLC Royaume-Uni
collectivités non durables
EUTELSAT COMMUNICATIONS Services à la
France TERNA SPA Italie Service aux collectivités
SA consommation
FONCIERE REGIONS
France Finance TRYG (TRYGVESTA) AS ORD Danemark Finance
(GARAGES SOUT) ORD
FREENET Allemagne Technologique UNIBAIL-RODAMCO SE France Finance
Service aux
GAS NATURAL SDG SA Espagne VIVENDI France Technologique
collectivités
GECINA SA France Finance WERELDHAVE NV Pays-Bas Finance
ZURICH INSURANCE GROUP
GLAXOSMITHKLINE PLC Royaume-Uni Soins de santé Suisse Finance
AG
IBERDROLA SA Espagne Services aux collectivités
Source : Deutsche Bank AG (données du 15/06/2016).
Pour plus d’informations concernant la composition de l’indice, veuillez consulter le site web
http://www.solactive.com/indices/?indexmembers=DE000SLA15R6
La composition historique de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) ne saurait
présager de sa composition future.
En date du 08/07/2016, le niveau de l’indice était de 1191,52 points.
Évolution de l’indice (depuis sa création le 05/02/2016)
1300
1280
1260
1240
1220
1200
1180
1160
1140
1120
1100
05/02/16
05/03/16
05/04/16
05/05/16
05/06/16
05/07/16
Source : Bloomberg (données du 08/07/2016).
L’évolution historique de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) ne saurait présa-
ger de son évolution future. 4Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
DESCRIPTION DU PRODUIT
En cas de remboursement anticipé1 Sans remboursement anticipé
Un coupon unique brut en EUR de 4,00 % multiplié par le nombre Un coupon unique brut en EUR à l’échéance équivalent à 100 % de la performance de
d’années écoulées depuis la date d’émission. l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price).
À partir de 2018 et jusqu’en 2023, l’émetteur peut décider de son En 2024, si le produit n’a pas été remboursé de manière anticipée, l’émetteur rembourse
plein gré de rembourser de manière anticipée le titre. S’il exerce son le produit à 100 % de sa valeur nominale (soit 1.000 EUR par coupure) majoré d’un coupon
droit, il remboursera 100 % de la valeur nominale (soit 1.000 EUR par unique brut en EUR équivalent à 100 % de la performance de l’indice Solactive Equity
coupure) et paiera un coupon unique brut en EUR de 4,00 % multiplié Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) entre son niveau initial3 et son niveau
par le nombre d’années écoulées depuis la date d’émission, sauf en final4, sans maximum, sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur. Si l’indice
cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur. n’a pas progressé par rapport à son niveau initial3, aucun coupon ne sera payé.
SCÉNARIOS ET ILLUSTRATION DU CALCUL DES COUPONS
Ces exemples sont donnés exclusivement à titre illustratif et ne donnent par conséquent aucune garantie quant au
rendement réel.
Scénario défavorable
Si le produit n’est pas remboursé de manière anticipée1, vous avez droit à l’échéance finale (06/09/2024) au rembour-
sement de la valeur nominale2 (soit 1.000 EUR par coupure) par l’émetteur majoré d’un coupon unique brut en EUR
équivalent à 100 % de l’évolution de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) entre le
niveau initial3 et le niveau final4 de l’indice. Si le niveau final4 de l’indice est égal ou inférieur au niveau initial3, l’émetteur
s’engage uniquement à vous rembourser la valeur nominale2 (soit 1.000 EUR par coupure) mais aucun coupon ne sera
payé. Dans ce scénario, votre rendement actuariel brut sera de -0,25 % (compte tenu du prix d’émission et des com-
missions détaillés dans la fiche technique).
Scénario neutre
Si le produit n’est pas remboursé de manière anticipée1, vous avez droit à l’échéance finale (06/09/2024) au rembour-
sement de la valeur nominale2 (soit 1.000 EUR par coupure) par l’émetteur majoré d’un coupon unique brut en EUR
équivalent à 100 % de l’évolution de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) entre
le niveau initial3 et le niveau final4 de l’indice. Si, par exemple, le niveau final4 de l’indice a progressé de 18,00 % par
rapport à son niveau initial3, l’émetteur s’engage à vous rembourser la valeur nominale2 (soit 1.000 EUR par coupure)
et à vous payer un coupon unique brut en EUR de 18,00 %. Dans ce scénario, votre rendement actuariel brut sera de
1,84 %5.
Scénario favorable
Imaginez qu’à la fin de la 5e année, l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) a forte-
ment progressé (par exemple de 29,00 %), l’émetteur décide alors, de son plein gré, de procéder à un remboursement
anticipé1 du produit le 31/08/2021. Dans ce cas, vous pouvez prétendre au remboursement de la valeur nominale2 (soit
1.000 EUR par coupure) par l’émetteur et à un coupon unique brut en EUR de 20,00 % (5 X 4,00 %). Dans ce scénario,
votre rendement actuariel brut sera de 3,30 %5.
Pire des scénarios
Dans le pire des scénarios, en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur, les coupons dont la date de paiement
est postérieure à cet événement pourront être perdus et la récupération du capital sera incertaine. Le titre de dette
structuré sera remboursé à sa valeur de marché. Cette valeur de marché dépendra de la valeur de recouvrement du
titre de dette structuré estimée suite à la faillite ou risque de faillite qui s’est présenté et pourra dans le pire des cas être
de 0 %.
1
i l’émetteur décidait d’un remboursement anticipé, il le ferait probablement en fin de période et en cas de forte progression de l’indice Solactive Equity Quality
S
Investment Strategy – Europe (EUR Price).
2
Sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur.
3
Cours de clôture de l’indice à la date d’observation initiale (31/08/2016). Pour plus d’informations, veuillez consulter la fiche technique à la page 8.
4
Moyenne arithmétique des cours de clôture de l’indice aux 13 dates d’observation finales. Pour plus d’informations sur ces dates, veuillez consulter la fiche
technique à la page 8.
5
Compte tenu du prix d’émission et des commissions détaillés dans la fiche technique mais avant précompte mobilier.
5Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
Un produit émis par Deutsche Bank AG
Ce produit est émis par Deutsche Bank AG (rating BBB+, perspective négative selon S&P et Plus d’infos sur les ratings ?
Baa2, perspective stable selon Moody’s).
Rendez-vous sur
Deutsche Bank AG figure parmi les principales banques d’investissement dans le monde, www.deutschebank.be/notation
mais compte aussi une part substantielle de ses activités auprès de clients particuliers.
Leader en Allemagne et en Europe, la banque poursuit une croissance soutenue en
Amérique du Nord, en Asie et dans les principaux marchés émergents. Avec plus de
100.000 employés dans 73 pays, Deutsche Bank offre ses services financiers partout dans
le monde. Deutsche Bank propose réguliè-
rement des investissements émis
par le groupe Deutsche Bank ou
d’autres institutions financières.
Prospectus Ceux-ci peuvent être utilisés dans
Cette brochure est un document commercial. Les informations qu’elle contient ne consti- différents scénarios (par ex. la
tuent pas un conseil en investissement. hausse d’un indice boursier).
Toute décision d’investissement doit être fondée sur le Prospectus de Base, ses supplé- La diversification des stratégies
ments éventuels et les résumés en français et néerlandais ainsi que les conditions défini- dans un même portefeuille peut
tives. s’avérer judicieuse.
Les conditions complètes régissant ces titres sont exposées dans le Prospectus de
Base (Programme for the Issuance of Certificates, Warrants and Notes) approuvé par la
Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) le 14/12/2015, ses suppléments
du 8/02/2016, 29/03/2016, 01/04/2016, 17/05/2016, 26/05/2016, 14/07/2016, 26/07/2016 Ce produit complexe fait partie
et 10/08/2016 et dans les conditions définitives du 08/07/2016. de la catégorie Protection. Nous
Tous les documents sont disponibles gratuitement dans les Financial Centers de Deutsche vous recommandons d’investir
Bank AG Succursale de Bruxelles. Vous pouvez aussi les demander par téléphone au dans ce produit seulement si vous
numéro 078 156 157 ou les consulter sur le site web www.deutschebank.be/produits avez une bonne compréhension
de ses caractéristiques et notam-
Les éventuels suppléments au Prospectus de Base que l’émetteur publierait durant la ment, si vous comprenez quels
période de souscription seront rendus accessibles par les mêmes canaux. Dès qu’un sup- risques y sont liés.
plément au Prospectus de Base est publié sur le site de Deutsche Bank AG Succursale de Si Deutsche Bank vous recom-
Bruxelles pendant la période de souscription, l’investisseur ayant déjà souscrit à ce produit mande un produit dans le cadre
dispose de deux jours ouvrables pour revoir son ordre de souscription. d’un conseil en investissement,
Information complémentaire de droit belge: elle devra évaluer que ce produit
L’émetteur pourrait être tenu de respecter le code de droit économique belge, en particulier est adéquat en tenant compte de
les dispositions relatives aux clauses abusives, dans l’application des clauses du Prospectus vos connaissances et expérience
de Base, ses suppléments et des conditions définitives relatives à l’émission de ce produit dans ce produit, de vos objec-
distribué en Belgique, pour autant que ces dispositions soient applicables à ce dernier. tifs d’investissement et de votre
situation financière. Dans tous
les autres cas, Deutsche Bank
devra établir si vous disposez de
connaissance et expérience suf-
fisantes de celui-ci. Si le produit
ne devait pas être approprié pour
Catégorie : protection vous, elle doit vous en avertir.
Ce produit peut être envisagé pour la partie de vos avoirs pour laquelle
vous souhaitez préserver votre capital (risque de crédit modéré à moyen)
et acceptez un rendement modéré, tout en acceptant d’investir sur un
horizon plus long que celui applicable à vos liquidités. Cette approche,
basée sur 3 catégories de produits (Liquidité, Protection et Croissance),
vous permet de composer un portefeuille en ligne avec vos objectifs.
Pour plus de détails, visitez
https://www.deutschebank.be/fr/financial-id.html
Pour des réclamations éventuelles, le Client peut s’adresser au service Client Solutions de la
Banque (adresse : Deutsche Bank Client Solutions, Avenue Marnix 13-15 • B-1000 Bruxelles •
Tél. : +32 2 551 99 35 • Fax : +32 2 551 62 99 • E-mail: service.clients@db.com).
Dans l’hypothèse où le traitement de la réclamation tel que visé ci-dessus serait insuffisante
pour le Client, le Client peut prendre contact avec L’Ombudsman • Adresse: Ombudsfin asbl,
Ombudsman en conflits financiers, North Gate II, Boulevard du Roi Albert II 8, bte 2, 1000
Bruxelles • Tél. : +32 2 545 77 70 • Fax : +32 2 545 77 79 • E-mail: ombudsman@ombudsfin.be
Site web: www.ombudsfin.be.
6Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
Les principaux risques
Ce produit s’adresse aux investisseurs à la recherche d’une solution pour diversifier leurs placements.
Ce produit complexe est destiné aux investisseurs expérimentés qui connaissent les produits complexes de
ce type (Voir Type d’investissement et Public cible en page 2).
Pour obtenir de plus amples informations sur les risques inhérents à cet investissement, veuillez consulter les pages 113
à 158 du Prospectus de Base et les pages 20 à 22 des conditions définitives.
Risque de crédit Risque de liquidité
En achetant ce produit, comme pour d‘autres titres de Ce produit n’est pas coté sur un marché réglementé.
dette structurés, vous acceptez le risque de crédit (par Sauf circonstances de marché exceptionnelles, Deutsche
exemple faillite) de l’émetteur. Si l’émetteur fait faillite, Bank AG assurera la liquidité des titres à un prix qu’il
vous pouvez perdre tout ou une partie de votre capital, détermine (hors frais de courtage, taxe sur les opérations
ainsi que les coupons restants éventuellement encore à de bourses et impôts éventuels – voir fiche technique pour
payer. Ce produit ne peut pas être considéré comme un plus d’informations). La différence entre le prix acheteur
dépôt et ne bénéficie dès lors pas du système de protec- et le prix vendeur, applicable en cas de revente des titres
tion des dépôts. avant l’échéance finale sera d’environ 1,00 %.
Si Deutsche Bank AG venait à connaître de graves pro- En cas de circonstances de marché exceptionnelles,
blèmes de solvabilité, les instruments pourraient être Deutsche Bank AG se réserve le droit de ne plus rache-
annulés, en tout ou en partie, ou convertis en instruments ter les titres aux porteurs, ce qui rendrait la revente de
de capitaux propres (actions), sur décision du régulateur ceux-ci temporairement impossible.
(« Bail-in »). Dans ce cas, l’investisseur court le risque de
Nous rappelons aux investisseurs que la valeur de ce pro-
ne pas récupérer les sommes auxquelles il a droit et de
duit peut descendre au-dessous de la valeur nominale
perdre la totalité ou une partie du montant investi et des
(soit 1.000 EUR par coupure) pendant sa durée de vie.
coupons.
De telles fluctuations peuvent entraîner une moins-value
en cas de vente anticipée. Vous avez uniquement droit
Risque de fluctuation du prix du produit au remboursement de la valeur nominale (soit 1.000 EUR
par coupure) par l’émetteur à l’échéance ou en cas d’un
Comme les autres titres de dette structurés, ce produit remboursement anticipé (sauf en cas de faillite ou risque
est soumis à un risque de modification des taux d’inté- de faillite de l’émetteur).
rêt. Si, après émission de ce produit, le taux d’intérêt du
marché augmente, toutes les autres données du marché
restant identiques, le prix du produit diminuera pendant Risque de remboursement anticipé et risques liés à
sa durée. Si, dans les mêmes conditions, le taux d’intérêt l’indice sous-jacent
du marché diminue après l’émission, le prix du produit
a) Risque de remboursement anticipé
augmentera. Un changement de la perception du risque
de crédit, qui peut s’exprimer via une modification de la En cas de force majeure ou si le produit devient illégal,
notation de crédit de l’émetteur, peut faire varier le cours l’émetteur va rembourser le produit à sa valeur de mar-
du titre au fil du temps. De telles fluctuations peuvent ché. Le prix en ce cas de remboursement anticipé du
entraîner une moins-value en cas de vente anticipée. Ce produit pourrait être inférieur à la valeur nominale (soit
risque est plus important en début de période et diminue 1.000 EUR par coupure).
à mesure que la date d’échéance approche. b) Risques liés à l’indice sous-jacent
En cas de problème affectant l’indice sous-jacent et ne
Risque de rendement permettant pas de procéder à un ajustement équitable,
le produit sera remboursé à 100% de la valeur nominale
Investir dans ce produit comporte un risque inhérent au (soit 1.000 EUR par coupure) à maturité par l’émetteur
marché boursier. Si, à l’échéance, le niveau final de l’in- (sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur)
dice est égal ou inférieur au niveau initial, l’investisseur ne et dans certains cas, pourrait donner droit à un paiement
percevra pas de coupon. Il pourra cependant prétendre additionnel au moment de la survenance de cet événe-
au remboursement de la valeur nominale (soit 1.000 EUR ment. Suivant la survenance de cet événement, plus
par coupure), sauf en cas de faillite ou risque de faillite de aucun coupon ne sera payé et ce, y compris jusqu’à
l’émetteur. maturité du produit. Cependant, le client peut, s’il le sou-
haite, vendre le produit au prix de marché sur le marché
secondaire avant l’échéance (voir « Risque de liquidité »
ci-dessus pour plus d’informations).
Pour plus d’informations concernant ces risques, veuillez
consulter le Prospectus de Base aux pages 145 à 146 et
301 à 324.
7Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
Fiche technique
Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024 est un titre de dette structuré en EUR avec droit au remboursement
de la valeur nominale (soit 1.000 EUR par coupure) à l’échéance ou en cas de remboursement anticipé par l’émetteur, sauf
en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur.
Émetteur Deutsche Bank AG
Pays d’origine Allemagne
Notation de l’émetteur S&P : BBB+ (perspective négative) / Moody’s : Baa2 (perspective stable)1
Distributeur Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles2
Code ISIN XS1100803870
Devise EUR
Valeur nominale 1.000 EUR par coupure
Souscription sur le marché Du 08/07/2016 au 29/08/2016
primaire Date d’émission et de paiement : 31/08/2016
Prix d’émission : 102 % de la valeur nominale (soit 1.020 EUR par coupure).
La taille d’émission devrait être de maximum EUR 20.000.000
L’émetteur se réserve le droit de clôturer la période de souscription anticipativement
sur le marché primaire.
Commission et frais Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles achète le produit à l’émetteur à un prix
inférieur au prix d’émission. La différence entre ce prix d’achat et le prix d’émission
constitue une commission de placement. L’émetteur prélève également des frais
pour la structuration et l’émission du produit (coûts opérationnels et juridiques).
Le total de ces frais est inclus dans le prix d’émission de 102% et correspond à un
équivalent annuel de maximum 0,84 %.
L’investisseur potentiel est invité à consulter les conditions définitives du
08/07/2016 pour plus d’informations sur ces commissions.
Ce produit est émis par Deutsche Bank AG et distribué par Deutsche Bank AG
Succursale de Bruxelles. Les commissions prélevées par Deutsche Bank AG
Succursale de Bruxelles sur ce titre de dette structuré sont en ligne avec les
commissions prélevées sur les autres titres de dette structurés émis par
Deutsche Bank ou d’autres émetteurs que Deutsche Bank AG. En outre, lors
du processus de sélection et afin de s’assurer de la cohérence du prix de ce
produit, une comparaison des prix parmi plusieurs contreparties de même qu’une
valorisation par une société indépendante sont effectuées. Ce produit fait donc
l’objet d’un contrôle lié au conflit d’intérêt à plusieurs niveaux.
Valeur sous-jacente Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe Index (EUR Price)
(SOLQIS Index).
Date d’observation initiale 31/08/2016.
Dates d’observation finales 31/08/2023, 29/09/2023, 31/10/2023, 30/11/2023, 29/12/2023, 31/01/2024,
29/02/2024, 28/03/2024, 30/04/2024, 31/05/2024, 28/06/2024, 31/07/2024
et 30/08/2024.
Niveau initial de l’indice Cours de clôture de l’indice à la date d’observation initiale.
Niveau final de l’indice Moyenne arithmétique des cours de clôture de l’indice sous-jacent aux 13 dates
d’observation finales.
Dates possibles de 31/08/2018, 30/08/2019, 28/08/2020, 31/08/2021, 31/08/2022 et 31/08/2023.
remboursement anticipé
Remboursement anticipé Au gré de l’émetteur lors d’une des dates de remboursement anticipé à 100 % de la
valeur nominale ainsi qu’un coupon unique brut en EUR de 4,00 % multiplié par le
nombre d’années écoulées depuis la date d’émission. Rendement brut actuariel en
cas de remboursement anticipé selon l’année de remboursement anticipé de 2,90 %
après 2 ans, 3,17 % après 3 ans, 3,27 % après 4 ans, 3,30 % après 5 ans, 3,31 %
après 6 ans et 3,30 % après 7 ans.
Date d’échéance 06/09/2024
8Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
Remboursement à Dans le cas où le produit n’est pas remboursé anticipativement, droit au
l’échéance remboursement de 100% de la valeur nominale en EUR (soit 1.000 EUR par
coupure) à l’échéance par l’émetteur, sauf en cas de faillite ou risque de faillite
de l’émetteur.
Coupon à l’échéance Dans le cas où le produit n’est pas remboursé anticipativement, coupon brut unique
en EUR équivalent à 100 % de la hausse éventuelle de l’indice Solactive Equity
Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) entre le niveau inital et final
de l’indice (sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur).
Revente avant l’échéance Ce produit n’est pas coté sur un marché réglementé. Dans des circonstances
normales, l’investisseur a la possibilité de revendre ses titres journalièrement
avant leur échéance finale à Deutsche Bank AG. Le prix proposé par l’émetteur
ne comprend pas les frais de courtage, la taxe sur les opérations de bourse et les
impôts éventuels (voir également «Risque de liquidité» ci-dessus).
Des frais de courtage à hauteur de maximum 0,50 % seront appliqués par
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles sur le prix établi. La valeur du titre sera
mise à jour hebdomadairement pendant la durée de vie du produit. Cette valeur
sera disponible via l’Online Banking, sur demande auprès des Financial Centers de
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles ou via Télé-Invest au 078 156 157.
Taxe de bourse Souscription sur le marché primaire : aucune3.
Sur le marché secondaire : 0,09 % (max. 650 EUR)3.
Remboursement à l’échéance : aucune3.
Précompte mobilier 27 % sur les coupons distribués3.
En cas de revente avant l’échéance, le précompte mobilier de 27 % s’applique
sur la différence positive entre le produit de la revente et le prix d’émission.
Livraison Pas de livraison matérielle4.
Prospectus Les conditions complètes régissant ces titres sont exposées dans le Prospectus de
Base (Programme for the Issuance of Certificates, Warrants and Notes) approuvé
par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) le 14/12/2015,
ses suppléments du 8/02/2016, 29/03/2016, 01/04/2016, 17/05/2016, 26/05/2016,
14/07/2016, 26/07/2016 et 10/08/2016 et dans les conditions définitives du
08/07/2016.
Toute décision d’investissement doit être fondée sur le Prospectus de Base, ses
suppléments éventuels et les résumés en français et néerlandais ainsi que les
conditions définitives.
Droit applicable Droit anglais
Avis important Ce produit ne peut être offert, vendu ou livré aux États-Unis ni sur leur territoire,
ni à un résident américain.
1
ette notation est valable au moment de l’impression de cette brochure. Les ratings sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une recommandation
C
d’acheter les titres offerts. Les agences de notation peuvent la modifier à tout moment. Si la notation devait baisser entre l’impression de cette brochure et la fin de
la période de souscription, Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles en informerait les clients ayant déjà souscrit à ce produit au moyen du site web et par tout
autre moyen de communication personnalisé.
2
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles n’intervient qu’en tant qu’intermédiaire pour la distribution des titres émis par l’émetteur. Deutsche Bank AG Succursale
de Bruxelles n’est pas l’offreur, ni l’émetteur au sens de la législation belge sur les offres publiques d’instruments de placement.
3
Traitement fiscal selon la législation en vigueur et sujet à modification à l’avenir. Les impôts énumérés sont applicables pour les personnes physiques, résidents de
Belgique. Pour des investisseurs, autres que les personnes physiques, résidents de Belgique, un autre traitement fiscal peut être applicable.
4
Les informations relatives à la tarification des comptes-titres sont disponibles dans les Financial Centers de Deutsche Bank et sur www.deutschebank.be.
Les investisseurs qui souhaitent placer des titres sur un compte auprès d’une autre institution financière sont tenus de s’informer au préalable des tarifs en vigueur.
9Pour souscrire Télé-Invest 078 156 157 Financial Center 078 155 150 Il importe d’examiner votre placement en fonction de votre profil d’investisseur. Vous pouvez le déterminer très simplement en complétant le questionnaire « Mon Financial ID » via votre Online Banking. Deutsche Bank AG, 12, Taunusanlage, 60325 Francfort-sur-le-Main, Allemagne, RC Francfort-sur-le-Main n° HRB 30000. Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles, 13- 15 avenue Marnix, 1000 Bruxelles, Belgique, RPM Bruxelles, TVA BE 0418.371.094, IBAN BE03 6102 0085 7284, IHK D-H0AV-L0HOD-14. É. R. : Steve De Meester. Brochure datée du 10/08/2016.
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