Au rythme de vos envies - www.accronat.org - Cylex

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Au rythme de vos envies - www.accronat.org - Cylex
Au rythme de vos envies …

                      www.accronat.org
Au rythme de vos envies - www.accronat.org - Cylex
Le mot du Président                                                                         Le C.N.L.T.A. m'aide a choisir
A l’attention des Directeurs(trices),
des Chefs de service et des équipes éducatives…
                                                                                            mon séjour de vacances
Un petit mot pour débuter la lecture de cette nouvelle brochure !... Je vais
essayer de faire court car il y a tant à dire !... D’abord directeur et cofondateur
                                                                                            adaptées avec SEMBA®
d’Accro’nat, ancien infirmier psychiatrique et Président depuis 2018 (autour
d’une équipe de collaborateurs investis dans le conseil d’administration), j’ai             Je définis l’accompagnement
toujours le bonheur de pouvoir m’investir au sein de cette association.                     dont j’ai besoin pour mes vacances
Depuis 15 ans maintenant, Accro’nat est heureuse de participer à l’élaboration
du projet de vacances des résidents que vous accueillez dans vos institutions
(E.S.A.T., S.A.V.S., Ateliers protégés…). Notre objectif est resté le même : celui de
                                                                                            Vie quotidienne
                                                                                            pour les repas, la toilette, l’habillement
donner du plaisir à nos vacanciers dans le respect de leur niveau d’autonomie !
En diversifiant notre offre, nous espérons répondre aux attentes des institutions                  Je peux tout faire tout seul
et aux envies des vacanciers que nous accueillons ! Toujours attentifs à la                        J’ai besoin d’aide mais pas tous les jours
qualité de nos séjours (équipes d’accompagnement, temps de trajets dans
les transports, activités, hébergements,…) et ainsi jouer notre « rôle » de                        J’ai besoin d’aide pour certaines choses tous les jours
« partenaire » dans le projet de vie de vos résidents.
Bien conscients de l’importance de notre tâche, nous souhaitons que chaque                         J’ai besoin d’aide tout le temps
vacancier ait un espace de vie suffisant et en adéquation avec ses envies, ce
qui implique une prise en charge efficace par nos équipes, souvent issues de
milieux socio-éducatifs, de la santé ou de l’éducation…
                                                                                            Vie sociale et comportement
Pourtant très éloignés des séjours thérapeutiques, nos séjours mettent                      avec les autres
en relief « l’esprit des vacances ». Nous espérons ainsi participer à                              Je suis bien dans un groupe
l’épanouissement personnel des personnes que vous nous confiez.
                                                                                                   J’ai besoin d’aide pour être bien dans un groupe
Personnellement, j’ai pu constater une évolution de certains vacanciers
ainsi qu’une meilleure ouverture aux autres car avant même de prendre la                           Je ne me sens pas toujours bien dans un groupe
Présidence de l’association, j’ai organisé et encadré de nombreux séjours.
Aujourd’hui ma motivation et le bonheur de rencontrer les « anciens » restent                      Être dans un groupe me pose des difficultés
les mêmes ! Fidèle au poste et toujours heureux de revenir partager des
moments avec Accro’nat !
Ces dernières années ont été marquées par la mise en œuvre de nombreux
                                                                                            Déplacement et mobilité
                                                                                            pour marcher ou me déplacer
décrets et textes de lois en matière de temps de repos des accompagnateurs,
de ratios d’accompagnement, d’accueil sur les lieux de séjours… Le résultat                        Je peux marcher longtemps sans prendre de risque
est sans appel : plus de personnel donc plus de charges pour l’association !
Aussi, afin de ne pas trop répercuter les effets sur nos vacanciers, nous avons                    Je peux marcher seul mais pas longtemps
choisi de maintenir nos tarifs au plus juste pour cette année encore ! Tout en
                                                                                                   J’ai parfois besoin de quelqu’un pour me déplacer
essayant de ne rien changer à la qualité et au contenu de nos séjours.
Pour finir, je tiens à souligner et à remercier les bénévoles présents, souriants                  J’ai toujours besoin de quelqu’un pour me déplacer
et disponibles qui apportent aides et énergie tout au long des séjours.
Aujourd’hui nous vous communiquons la nouvelle plaquette des vacances                       je vois en bleu le degré d’autonomie
adaptées Accro’nat, à consulter tranquillement !... Vous y trouverez un nouvel              nécéssaire sur chaque séjour.
outil mis en place par le C.N.L.T.A. : la SEMBA (Synthèse d’Evaluation de Mes
Besoins d’Accompagnement), qui vous aidera à présenter et à guider vos
résidents.
En attendant de recevoir vos résidents. Cordialement.
                                                              Bruno DURIEUX

 je me renseigne sur les spécificités du séjour

                                                               Nombre de
                 Nombre de                                                                         type de                         Activités
                                                               personnes
                 participants                                                                      restauration                    incluses
                                                               par chambre
     7-13                                              3                                Traiteur
                 Nombre                                         minibus                            piscine                            couples
                 d’accompagnateurs                              9 places                           sur place                          bienvenus

      2-3
                 Type de                                         transport                          Présence
                 logement                                        en TGV                             d’escaliers

  Gîte, Villa
 ou centre de
  vacances
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séjours en haute-loire
En Haute-Loire, proche du Mont Mézenc (1753 m)
et des sources de la Loire sauvage,
à 1h de Lyon et 20 minutes du Puy-en-Velay.

Tourisme vert                    Nouveau                         Cocktail loisirs
Programme : base 14 jours.                                       Programme : base 14 jours.

Randonnées sur mesure au Pays des Sucs, séances                  Un concentré d’activités de loisirs de pleine nature pour un
relaxantes en SPA, piscine et activités corporelles vous sont    maximum de sensations, de liberté mais aussi de détente et
proposées. Également inclus : cani-rando, tir sportif, pêche     de tranquillité. Chaque activité est adaptée en fonction du
encadrée, baignade et de nombreuses visites de notre belle       niveau de chacun.
région (Mont Mézenc, Ravin de Corboeuf, le Puy-en-Velay…).
                                                                 MULTI-ACTIVITÉS ZEN : Découverte des activités de loisirs
Un maximum de détente tout au long du séjour !...
                                                                 MULTI-ACTIVITÉS SPEED : Séjour plus dynamique
                                                                 Activités proposées :
                                                                 vélo / randonnée / luge d’été / tir carabine sportif / giropode /
   10-12 2      Gîte    2-3    Traiteur   2                      escalarbre / vélo-rail / canoë / activités aquatiques /
                                                                 randonnée / marchés locaux / visites / putting golf /
                                                                 vélo couché…

                                                                    11-13 2       Gîte     2        Traiteur   2
   21 jours            du 1 au 21 août 2020
                          er
                                                   2530 €
   14 jours            du 1 au 14 août 2020
                          er
                                                   1680 €
    7 jours            du 15 au 21 août 2020        895 €

                                                                     21 jours            du 1er au 21 août 2020          2530 €
                                                                     14 jours            du 1 au 14 août 2020
                                                                                               er
                                                                                                                         1680 €
                                                                     7 jours             du 15 au 21 août 2020           895 €

                                                                Nouveau
                                                                 Entre Ciel et Terre
                                                                 Baptême de l’air inclus !
                                                                 Programme : base 14 jours.

                                                                 Découvrir les plaisirs de l’eau et de ses bienfaits en centres
                                                                 aquatiques. Profiter des activités en eaux-vives et survoler
                                                                 ce pays des Sucs (anciens volcans) en avion de tourisme.
                                                                 Visiter le Puy-en-Velay et randonner dans des lieux sculptés
                                                                 par les eaux en vélo-rail. Tir sportif, séances en SPA, visite
                                                                 du Mont Gerbier de Jonc (source de la Loire) et baignade au
                                                                 Lac de Lavalette sont également au programme.

                                                                   12-13 2        Gîte    2-3       Traiteur   2

                                                                     14 jours            du 1er au 14 août 2020          1680 €
                                                                     7 jours             du 15 au 21 août 2020           895 €
Au rythme de vos envies - www.accronat.org - Cylex
Animaux du monde
Programme : base 14 jours.

Passionné par le règne animal, vous partagez des moments
forts autour de balades avec des ânes, mais aussi en Cani-
rando… Les différents sites touristiques de notre région
tels que le Château de Rochebaron et ses Vautours, le
Zoo de Saint-Martin-la-Plaine, le Safari de Peaugres, la
ferme découverte et pédagogique, élevage d’escargots…
vous accueillent pour des moments inoubliables. L’histoire
de notre Région vous conduit à la découverte du Musée
Fantastique de la Bête du Gévaudan… frissons garantis !
Des instants détente en Parc Aqualudique, du Tir sportif
agrémentent votre séjour.                                    Bien-être
                                                             Programme : base 14 jours.

  10-12 2              2-3              2                    Zénitude, calme et relaxation rythment votre séjour. Inclus
               Gîte          Traiteur
                                                             1 séance de cuisine et journée « nature » à la ferme de
                                                             Vailhac. Massages corporels, séances en SPA et en espace
                                                             thermoludique, putting golf… agrémentent le séjour pour
                                                             un bien-être total !

   14 jours           du 1er au 14 août 2020     1680 €
                                                                11-13 2        Gîte et/ou   2-3   Traiteur    2
                                                                               centre de
                                                                               vacances
    7 jours           du 15 au 21 août 2020      895 €

                                                                14 jours               du 1er au 14 août 2020        1850 €
                                                                 7 jours               du 15 au 21 août 2020         930 €

                                                                Gîte et couverts
                                                                Activités payantes NON INCLUSES et SORTIES LIBRES !
                                                                Séjour pour vacanciers de TRES GRANDE AUTONOMIE !

                                                                Partez en autonomie sur un séjour adapté pas comme
                                                                les autres. Un accompagnateur référent est présent
                                                                pour vous guider dans l’organisation de votre séjour.
                                                                Libre à vous de pratiquer l’activité de loisir de
                                                                votre choix. Vous profitez de la vie du village et des
                                                                nombreuses animations !

                                                                   9       1     Centre de    2    Traiteur   1
                                                                                 vacances

                                                                  14 jours                  du 1er au 14 août 2020   1330 €
Au rythme de vos envies - www.accronat.org - Cylex
séjours ailleurs
           Ardèche méridionale
Campagne

           A Gras, au cœur des Gorges de l’Ardèche (07)

           Chaleur et cigales rythment votre séjour. De nombreuses
           visites insolites sont prévues : Avignon (bateaux
           promenade), l’Arche de Vallon Pont d’Arc, les Grottes de
           Lascau et de Saint-Marcel, la Bambouseraie d’Anduze, le
           Palais du Bonbon et du Nougat à Montélimar, le Musée de
           la Lavande… Baignade, pédalo et farniente à Saint-Martin-
           d’Ardèche pour les instants détente !...

            11     2     Gîte     2-3   Traiteur     2

              14 jours             du 1er au 14 août 2020    1860 €
                                                                          montagne   Volcans d’Auvergne
                                                                                     A Murol (63)

                                                                                     Des randos au cœur des Volcans d’Auvergne, des paysages
                                                                                     à couper le souffle : Lac Pavin, Puy Mary, Puy de Sancy,
                                                                                     Puy de Dôme (ascension en train à crémaillère), Grottes du
                                                                                     Cornadore, Parc pédagogique Myocastors et Kangourous,…
                                                                                     Une Réserve Naturelle (vallée de Chaudefour) hors du
                                                                                     commun, de nombreuses balades et visites (Vulcania, Super
                                                                                     Besse, château de Murol) pour un maximum d’émerveillement !
                                                                                     Sans compter les moments de douceur en pédalo sur le lac
                                                                                     Chambon, baignade, dégustation de St-Nectaire… Un séjour
                                                                                     authentique !

                                                                                      10-12 3       Gîte   2-3   Traiteur   2

           Drôme provençale
Campagne

           A la Bégude-de-Mazenc (26)

           À la recherche d’un peu de chaleur au sein d’un paysage
           Provençal typique de toute beauté ? Venez découvrir cette                    14 jours           du 1er au 14 août 2020      1860 €
           région magnifique !
           Nombreuses visites : Crest, Die (visite de la Cave Jaillance
           et dégustation de Clairette), Montélimar (Palais du Bonbon
           et du Nougat), Château de Grignan, Zoo d’Upie, Poët-Laval,
           la Ferme aux crocodiles… Profitez également des marchés
           et des soirées dans les villages, des temps de farniente,
           baignade…

            11-13 2        Gîte    2-3    Traiteur       2

              14 jours             du 1er au 14 août 2020    1860 €
Au rythme de vos envies - www.accronat.org - Cylex
Parcs en vendée
campagne

           Au cœur du Marais Poitevin (85)
           Puy du Fou (2 jours) + Futuroscope
           (2 jours / 1 nuit à l’hôtel)

           Découvrez la Magie du Puy-du-Fou (élu Meilleur Parc
           d’attractions de France) et l’univers féérique du Futuroscope !
           Promenade en barques sur le Marais à Coulon, visites de La
                                                                                     Arcachon

                                                                             océan
           Rochelle, Vouvant (cité médiévale), découverte des métiers
           anciens et d’artistes contemporains (cordeliers), baignade…               Au cœur des Landes de Gascogne,
           agrémentent votre séjour !                                                sur la côte d’Argent (33)

                                                                                     Douceur de l’Océan et beauté des paysages pour un maximum
                                                                                     de tranquillité. A proximité de le Dune du Pilat, plus haute
             12-14 3      Gîte ou 2-3 Traiteur   2                                   dune d’Europe et monument naturel exceptionnel, Arcachon
                         Centre de                                                   vous accueille ! Croisière en bateau sur le Bassin autour des
                         vacances
                                                                                     Cabanes Tchanquées, dégustation d’huîtres à Gujan-Mestras,
                                                                                     baignade à Aqualand, rando au Parc Ornithologique, visite
                                                                                     du Phare de Cap Ferret et passage à côté de la maison de
                                                                                     Pascal OBISPO, plage, farniente et balades à vélo sur les
                                                                                     pistes cyclables… sont au programme.

              14 jours          du 1er au 14 août 2020          1860 €
                                                                                       12-14 3      Centre     1-2   Traiteur   2
                                                                                                      de
                                                                                                   vacances

                                                                                        14 jours              du 1er au 14 août 2020     1860 €

                                                                                     Côte d’Azur
                                                                             MER

                                                                                     À La Ciotat, à 15 min. de Marseille (13).

                                                                                     Vous profitez des calanques en bateau croisière et à pied
                                                                                     (calanque d’En Vau), des plages de Cassis. La vertigineuse
                                                                                     route des Crêtes (falaise du Cap Canaille) vous conduit
                                                                                     jusqu’à Marseille où vous visitez la Basilique de la « Bonne
                                                                                     Mère », le quartier du Panier « Plus belle la vie », le Vieux-
                                                                                     Port, le MUCEM… Le Parc d’attraction OK Corral, plage,
                                                                                     farniente, balades, soirées, animations et concerts, marchés
                                                                                     nocturnes embellissent votre séjour « Côte d’Azur » !

                                                                                       10-11 2        Villa    2-3   Traiteur   2

                                                                                        14 jours              du 1er au 14 août 2020     1860 €
Au rythme de vos envies - www.accronat.org - Cylex
séjours ailleurs

                                                                            Baie de Sanary

                                                                      MER
                                                                            À Sanary-sur-Mer (83)

                                                                            Besoin de soleil et de détente ? Sanary vous accueille ! Sa
                                                                            situation idéale vous permet de visiter l’Ile du Petit Gaou,
                                                                            Bandol, le Cap Nègre, les Calanques en bateau,… Vous partez
                                                                            à la découverte d’animaux exotiques au Parc animalier ZOA
                                                                            et profitez des nombreuses animations, marchés d’été ! Des
                                                                            moments farniente à la plage s’imposent !

                                                                                 12-14 3        Centre 2-3 Traiteur     2
                                                                                             de vacances
      Golfe du Lion
MER

      À Saint-Pierre-la-Mer dans l’Aude (11),
      au cœur du Massif de la Clape.
      En bord de mer. A 5 min. de Narbonne-plage.

      La Dolce Vita du Sud vous attend ! Visitez Carcassonne, la
      Réserve Africaine de Sigean, Gruissan (37°2 le matin), les 9               14 jours              du 1er au 14 août 2020   1860 €
      écluses de Béziers, l’Oppidum Ensérune (vestiges romains)
      de Nissanz, Port Barcarés, Gouffre de l’œil doux,… Plage,
      farniente et balades à vélo sur les pistes cyclables, soirées
      festives, concerts, marchés nocturnes, sortie Bateau en
      veillée vous sont également proposés.                                 Gîte et couverts
                                                                            Activités payantes NON INCLUSES et SORTIES LIBRES !
                                                                            Séjour pour vacanciers de TRES GRANDE AUTONOMIE !
      11-13 2       Villa 2-3 Traiteur   2                                  Vous partez en autonomie sur un séjour adapté pas comme
                et/ou Centre                                                les autres. Un accompagnateur référent est présent pour
                de vacances
                                                                            vous guider dans l’organisation de votre séjour. Libre à
                                                                            vous de pratiquer l’activité de loisir de votre choix !

                                                                            Golfe du Lion
                                                                      MER

                                                                            À Saint-Pierre-la-Mer dans l’Aude (11),
                                                                            au cœur du Massif de la Clape. En bord de mer.
         14 jours          du 1er au 14 août 2020        1860 €
                                                                            Proposition de programme : Visites de Carcassonne,
          7 jours          du 15 au 21 août 2020          930 €             Réserve Africaine de Sigean, Gruissan (37°2 le matin), les 9
                                                                            écluses de Béziers, l’Oppidum Ensérune (vestiges romains)
                                                                            de Nissanz, Port Barcarés, Gouffre de l’œil doux, plage,
                                                                            farniente et balades à vélo sur les pistes cyclables. Soirées
                                                                            festives, concerts, marchés nocturnes, sortie Bateau en
                                                                            veillée…

                                                                             9       1      Centre 2     Traiteur   1
                                                                                         de vacances

                                                                                 14 jours           du 1er au 14 août 2020      1560 €
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séjours clubs hiver
en haute-loire
Séjours de 8 ou 11 jours.
Possibilité d’option 3 jours, 2 nuits
et/ou 3 jours d’activités.

Inclus :                Jour de l’An
Repas de Réveillon du
et/ou Repas de No ël.
                       s au programme.
Animation et Festivité

1   Séjour club en Haute-Loire
    avec option

    Cocktail loisirs
    option multi-activités en haute-loire
    Découvrez une multitude d’activités de loisirs !
    Randonnée, tir sportif, chiens de traineaux, piscine…

    11-13 2        Centre de   2-3   Traiteur   2
                   vacances

     11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1460 €
     8 jours       du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021   990 €

2   Séjour club en Haute-Loire
    avec option
                                                                    3   Séjour club en Haute-Loire
                                                                        avec option

    Bien-être                                                           Lyon « Ville lumière »
    Option 3 jours de cocooning et de détente                           Option 3 jours de visites
    Séances en SPA et bains bouillonnants, massages et                  Découverte des quartiers historiques du Vieux Lyon,
    activités corporelles.                                              marché de Noël, Cathédrale de Fourvière, Aquarium de
                                                                        Lyon, repas dans un Bouchon Lyonnais.

    9-11       2     Gîte      2-3   Traiteur   2
                                                                        9-11       2     Gîte      2-3   Traiteur   2
     11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1550 €
                                                                         11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1550 €
     8 jours       du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1090 €
                                                                         8 jours       du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1090 €

4   Séjour club en Haute-Loire
    avec option                                                     5   Séjour club en Haute-Loire
                                                                        avec option

    Disneyland Paris                                                    Futuroscope
    Option 3 jours, 2 nuits à Disneyland Paris                          Option 3 jours, 2 nuits au Futuroscope de Poitiers
    Découvrez la magie de Noël au Parc Disneyland !                     Profitez de nombreuses attractions fantastiques !

    12-14 3        Centre de   2-3   Traiteur   2                       11-13 2        Centre de   2-3   Traiteur   2
                   vacances                                                            vacances
                    + Hôtel                                                             + Hôtel

     11 jours         du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021    1720 €        11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1550 €
     8 jours          du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021    1280 €        8 jours       du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1090 €
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nos séjours

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Conditions générales de vente                                                           12°Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une              Conditions particulières
                                                                                        réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation
Extrait du Décret n° 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article            qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec          (cf. C.P.V. dans le dossier d’inscription)
31 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des          accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à               Inscriptions
activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours (J.O.       l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés.                      L’inscription à l’un de nos voyages implique l’adhésion aux conditions
du 17 juin).                                                                            13°La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage            générales de vente régissant les rapports entre Accro’nat et leur clientèle fixées
Art. 95 - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de            ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du              par arrêté ministériel du 14 juin 1992, publié au J.O du 27 octobre 1982,
l’article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de       séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux                  au décret 94-490 du 15 juin 1994 et l’adhésion à nos conditions générales.
prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents              dispositions du 7° de l’article 96 ci-dessus ;                                         Le bulletin d’inscription doit nous parvenir accompagné d’un acompte de 30%
appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de            14°Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;                               ou de la totalité du voyage si inscription à moins de 1 mois. Ce document
vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière       15°Les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-                doit être rempli correctement. Il confirme l’inscription sur le séjour, qui sera
non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à             dessous ;                                                                              consolidée par le versement du solde au moins un mois avant le départ, sans
l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis           16°Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties          aucune relance de notre part, sous peine d’annulation. Afin de limiter les
par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la            au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité         problèmes rencontrés auprès des impayés, et de réduire les préjudices subis,
demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets         civile professionnelle du vendeur ;                                                    des clauses d’intérêt seront appliquées pour tout retard de paiement au taux
sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments          17°Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les                      légal en vigueur de 1.3%/mois. Si une procédure amiable s’avère insuffisante,
d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui       conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de           un titre officiel exécutoire (injonction de paiement) sera édité par voie d’huissier
sont faites par le présent titre.                                                       police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance      majorant ces intérêts de 5%. En cas de poursuites pénales, un intérêt de 8%
Art. 96 - Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support          couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement            supplémentaire sera appliqué, en conformité avec la législation en vigueur.
écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation       en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à
administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur                                                                                                         Prix
                                                                                        l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques        Ils comprennent, sauf indication contraire, du point de rendez-vous au point
les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des        exclus ;
prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :                                                                                                            de dispersion : les frais d’organisation et d’encadrement, les transports,
                                                                                        18°La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par            l’hébergement et la nourriture. Ils ne comprennent pas les assurances, les
1°La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports      l’acheteur ;
utilisés ;                                                                                                                                                                     dépenses à caractère personnel (boissons…) en outre, les suppléments dus à
                                                                                        19°L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins dix jours avant la       une modification importante du programme sont à votre charge.
2°Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales         date prévue pour son départ, les informations suivantes :
caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant                                                                                                 Toute modification des taux de change, des prix des transporteurs ou autres
                                                                                        a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale             prestataires de service, peut entraîner le réajustement des prix au prorata de la
à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ;                                   du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des
3°Les repas fournis ;                                                                                                                                                          part qu’elle représente si leurs évolutions dépassent de + ou – 5 %.
                                                                                        organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté,           Les frais de dossier s’élèvent à 25 euros, les frais d’adhésion sont de 20 euros.
4°La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;                       ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un
5°Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment,           contact avec le vendeur ;                                                              Responsabilités
de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ;             b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone         Pour les voyages, les renseignements fournis sont ceux connus au moment
6°Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou              et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le              de l’impression de la brochure. Chaque participant est tenu de vérifier qu’ils
éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;                            responsable sur place de son séjour.                                                   sont toujours valables au moment du départ. Ils ne sont valables que pour les
7°La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du                 Art. 99 - L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les          ressortissants français. Chaque participant est tenu de respecter les formalités
voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est             mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce            de police, de santé, à tout moment du voyage.
subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information           contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-     Vu le caractère particulier de nos voyages, chaque participant doit se
du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne              ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec           conformer aux conseils et consignes données par l’encadrement, et doit être
peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;                          accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il        conscient qu’il peut courir certains risques dus notamment à l’éloignement des
8°Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la                  s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est         centres médicaux. L’organisateur, Accro’nat n’est pas responsable en cas de
conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;                    soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.                        retard ou d’impossibilité d’un client de présenter des documents en règle. Dans
9°Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en               Art. 100 - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du         l’impossibilité de prendre le départ, à la suite d’une négligence de votre part,
application de l’article 100 du présent décret ;                                        prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée,   aucun remboursement ne pourra intervenir.
10°Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;                                il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la
11°Les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après ;                                                                                                Assurance / Assistance
                                                                                        baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport        Nous vous engageons vivement à souscrire une assurance « annulation »
12°Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties           et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le
souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de                                                                                                        (3,2 % en sus du prix du séjour). Accro’nat a souscrit auprès d’AXA une
                                                                                        prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation,       formule convenant parfaitement à ce type de voyage. Cette assurance doit
la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la                le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement
responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des                                                                                                  être réglée dès l’inscription, cependant elle ne peut prendre effet qu’après le
                                                                                        du prix figurant au contrat.                                                           paiement de l’intégralité du prix du séjour.
organismes locaux de tourisme ;                                                         Art. 101 - Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve
13°L’information concernant la souscription facultative d’un contrat                    contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat        Annulation
d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un              tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des            Tout désistement ou annulation du séjour doit être déclaré à l’association, le
contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais        recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir            plus rapidement possible et être confirmé par écrit dans un délai maximum
de rapatriement en cas d’accident ou de maladie.                                        été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :           de 3 jours par lettre recommandée avec AR. En cas de désistement, deux
Art. 97 - L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à            - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat        possibilités s’offrent à vous : la cession ou l’annulation. Vous pouvez céder votre
moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en           des sommes versées ;                                                                réservation à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que vous auquel
modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement           - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le           cas nous devons être prévenu 40 jours avant la date du départ. Vous pouvez
dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments.               vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors     aussi annuler votre contrat. Les modalités d’annulation dépendent du nombre
En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable               signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes      de jours entre la déclaration de l’annulation et le départ du séjour concerné.
doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion                    restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par     En cas de désistement à moins de 30 jours du départ, le montant du voyage
du contrat.                                                                                ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être    sera remboursé sous réserves des retenues suivantes…
Art. 98 - Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en      restitué avant la date de son départ.                                               Annulation à plus de 30 jours : l’association conserve les arrhes versées en
double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties.      Art. 102 - Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 sus-          intégralité soit 30% du séjour.
Il doit comporter les clauses suivantes :                                               visée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou          De 30 à 10 jours avant le départ : retenues de 80% du montant total du séjour.
1°Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que            le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de           Annulation à moins de 10 jours du départ : retenues de 100% du montant
le nom et l’adresse de l’organisateur ;                                                 réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages           total du séjour.
2°La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné,         éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remplacement immédiat et            Les participants absents ou ne respectant pas les dates, heures ou lieux de
les différentes périodes et leurs dates ;                                               sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indem-          rendez-vous ne pourront prétendre à aucun remboursement ; de même que tout
3°Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les       nité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était         participant interrompant un séjour de son fait.
dates, heures et lieux de départ et de retour ;                                         intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font       En cas d’annulation de notre part pour quelque raison que ce soit et
4°Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales         en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet             notamment pour insuffisance de participants, les participants seront prévenus
caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des        l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyageur ou séjour de substitution proposé         avant le départ. Ils seront intégralement remboursés sans pouvoir prétendre
usages du pays d’accueil ;                                                              par le vendeur.                                                                        à indemnités.
5°Le nombre de repas fournis ;                                                          Art. 103 - Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve                Attention : Assurance annulation systématiquement facturée si non cochée sur
6°L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;                                          dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus             la fiche d’inscription.
7°Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du           au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par
voyage ou du séjour ;                                                                   l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes
8°Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révi-         sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
sion éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article 100         - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en
ci-après ;                                                                                 supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations
9°L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains               acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui
services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement                rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses          - soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celle-ci
dans le prix de la ou des prestations fournies ;                                           sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans
10°Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de                    supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des
cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur                 conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un
à 30 p. 100 du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de                   autre lieu accepté par les deux parties.
la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11°Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le
vendeur ;

                                                                                                                                                                                                                                                                 Réalisation GD Impressions 06 35 50 46 31 - Photos : ACCRO’nat, fotolia, Freepik

Immat. Atout France ROVS
n°43110003
Agrément Jeunesse & sports n°2005SP52                                                                                 20 C avenue de la Marne 43200 Yssingeaux
 Établissement APS :
 04305ET0001
                                                                                                                     Tél. : 04 71 65 50 36 Fax : 04 57 74 78 24
 Agrément Vacances Adaptées Organisées                                                                            Portables : 06 32 80 60 76 et 06 98 68 62 97
 n°2015/SGAR/53 - Renouvellement en cours                                                     Inscriptions et renseignements : Du lundi au vendredi de 9h à 17h.
 Adhérent au CNLTA                                                                                                                                                                   www.accronat.org •
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