Au rythme de vos envies - www.accronat.org - Cylex
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Le mot du Président Le C.N.L.T.A. m'aide a choisir
A l’attention des Directeurs(trices),
des Chefs de service et des équipes éducatives…
mon séjour de vacances
Un petit mot pour débuter la lecture de cette nouvelle brochure !... Je vais
essayer de faire court car il y a tant à dire !... D’abord directeur et cofondateur
adaptées avec SEMBA®
d’Accro’nat, ancien infirmier psychiatrique et Président depuis 2018 (autour
d’une équipe de collaborateurs investis dans le conseil d’administration), j’ai Je définis l’accompagnement
toujours le bonheur de pouvoir m’investir au sein de cette association. dont j’ai besoin pour mes vacances
Depuis 15 ans maintenant, Accro’nat est heureuse de participer à l’élaboration
du projet de vacances des résidents que vous accueillez dans vos institutions
(E.S.A.T., S.A.V.S., Ateliers protégés…). Notre objectif est resté le même : celui de
Vie quotidienne
pour les repas, la toilette, l’habillement
donner du plaisir à nos vacanciers dans le respect de leur niveau d’autonomie !
En diversifiant notre offre, nous espérons répondre aux attentes des institutions Je peux tout faire tout seul
et aux envies des vacanciers que nous accueillons ! Toujours attentifs à la J’ai besoin d’aide mais pas tous les jours
qualité de nos séjours (équipes d’accompagnement, temps de trajets dans
les transports, activités, hébergements,…) et ainsi jouer notre « rôle » de J’ai besoin d’aide pour certaines choses tous les jours
« partenaire » dans le projet de vie de vos résidents.
Bien conscients de l’importance de notre tâche, nous souhaitons que chaque J’ai besoin d’aide tout le temps
vacancier ait un espace de vie suffisant et en adéquation avec ses envies, ce
qui implique une prise en charge efficace par nos équipes, souvent issues de
milieux socio-éducatifs, de la santé ou de l’éducation…
Vie sociale et comportement
Pourtant très éloignés des séjours thérapeutiques, nos séjours mettent avec les autres
en relief « l’esprit des vacances ». Nous espérons ainsi participer à Je suis bien dans un groupe
l’épanouissement personnel des personnes que vous nous confiez.
J’ai besoin d’aide pour être bien dans un groupe
Personnellement, j’ai pu constater une évolution de certains vacanciers
ainsi qu’une meilleure ouverture aux autres car avant même de prendre la Je ne me sens pas toujours bien dans un groupe
Présidence de l’association, j’ai organisé et encadré de nombreux séjours.
Aujourd’hui ma motivation et le bonheur de rencontrer les « anciens » restent Être dans un groupe me pose des difficultés
les mêmes ! Fidèle au poste et toujours heureux de revenir partager des
moments avec Accro’nat !
Ces dernières années ont été marquées par la mise en œuvre de nombreux
Déplacement et mobilité
pour marcher ou me déplacer
décrets et textes de lois en matière de temps de repos des accompagnateurs,
de ratios d’accompagnement, d’accueil sur les lieux de séjours… Le résultat Je peux marcher longtemps sans prendre de risque
est sans appel : plus de personnel donc plus de charges pour l’association !
Aussi, afin de ne pas trop répercuter les effets sur nos vacanciers, nous avons Je peux marcher seul mais pas longtemps
choisi de maintenir nos tarifs au plus juste pour cette année encore ! Tout en
J’ai parfois besoin de quelqu’un pour me déplacer
essayant de ne rien changer à la qualité et au contenu de nos séjours.
Pour finir, je tiens à souligner et à remercier les bénévoles présents, souriants J’ai toujours besoin de quelqu’un pour me déplacer
et disponibles qui apportent aides et énergie tout au long des séjours.
Aujourd’hui nous vous communiquons la nouvelle plaquette des vacances je vois en bleu le degré d’autonomie
adaptées Accro’nat, à consulter tranquillement !... Vous y trouverez un nouvel nécéssaire sur chaque séjour.
outil mis en place par le C.N.L.T.A. : la SEMBA (Synthèse d’Evaluation de Mes
Besoins d’Accompagnement), qui vous aidera à présenter et à guider vos
résidents.
En attendant de recevoir vos résidents. Cordialement.
Bruno DURIEUX
je me renseigne sur les spécificités du séjour
Nombre de
Nombre de type de Activités
personnes
participants restauration incluses
par chambre
7-13 3 Traiteur
Nombre minibus piscine couples
d’accompagnateurs 9 places sur place bienvenus
2-3
Type de transport Présence
logement en TGV d’escaliers
Gîte, Villa
ou centre de
vacancesséjours en haute-loire
En Haute-Loire, proche du Mont Mézenc (1753 m)
et des sources de la Loire sauvage,
à 1h de Lyon et 20 minutes du Puy-en-Velay.
Tourisme vert Nouveau Cocktail loisirs
Programme : base 14 jours. Programme : base 14 jours.
Randonnées sur mesure au Pays des Sucs, séances Un concentré d’activités de loisirs de pleine nature pour un
relaxantes en SPA, piscine et activités corporelles vous sont maximum de sensations, de liberté mais aussi de détente et
proposées. Également inclus : cani-rando, tir sportif, pêche de tranquillité. Chaque activité est adaptée en fonction du
encadrée, baignade et de nombreuses visites de notre belle niveau de chacun.
région (Mont Mézenc, Ravin de Corboeuf, le Puy-en-Velay…).
MULTI-ACTIVITÉS ZEN : Découverte des activités de loisirs
Un maximum de détente tout au long du séjour !...
MULTI-ACTIVITÉS SPEED : Séjour plus dynamique
Activités proposées :
vélo / randonnée / luge d’été / tir carabine sportif / giropode /
10-12 2 Gîte 2-3 Traiteur 2 escalarbre / vélo-rail / canoë / activités aquatiques /
randonnée / marchés locaux / visites / putting golf /
vélo couché…
11-13 2 Gîte 2 Traiteur 2
21 jours du 1 au 21 août 2020
er
2530 €
14 jours du 1 au 14 août 2020
er
1680 €
7 jours du 15 au 21 août 2020 895 €
21 jours du 1er au 21 août 2020 2530 €
14 jours du 1 au 14 août 2020
er
1680 €
7 jours du 15 au 21 août 2020 895 €
Nouveau
Entre Ciel et Terre
Baptême de l’air inclus !
Programme : base 14 jours.
Découvrir les plaisirs de l’eau et de ses bienfaits en centres
aquatiques. Profiter des activités en eaux-vives et survoler
ce pays des Sucs (anciens volcans) en avion de tourisme.
Visiter le Puy-en-Velay et randonner dans des lieux sculptés
par les eaux en vélo-rail. Tir sportif, séances en SPA, visite
du Mont Gerbier de Jonc (source de la Loire) et baignade au
Lac de Lavalette sont également au programme.
12-13 2 Gîte 2-3 Traiteur 2
14 jours du 1er au 14 août 2020 1680 €
7 jours du 15 au 21 août 2020 895 €Animaux du monde
Programme : base 14 jours.
Passionné par le règne animal, vous partagez des moments
forts autour de balades avec des ânes, mais aussi en Cani-
rando… Les différents sites touristiques de notre région
tels que le Château de Rochebaron et ses Vautours, le
Zoo de Saint-Martin-la-Plaine, le Safari de Peaugres, la
ferme découverte et pédagogique, élevage d’escargots…
vous accueillent pour des moments inoubliables. L’histoire
de notre Région vous conduit à la découverte du Musée
Fantastique de la Bête du Gévaudan… frissons garantis !
Des instants détente en Parc Aqualudique, du Tir sportif
agrémentent votre séjour. Bien-être
Programme : base 14 jours.
10-12 2 2-3 2 Zénitude, calme et relaxation rythment votre séjour. Inclus
Gîte Traiteur
1 séance de cuisine et journée « nature » à la ferme de
Vailhac. Massages corporels, séances en SPA et en espace
thermoludique, putting golf… agrémentent le séjour pour
un bien-être total !
14 jours du 1er au 14 août 2020 1680 €
11-13 2 Gîte et/ou 2-3 Traiteur 2
centre de
vacances
7 jours du 15 au 21 août 2020 895 €
14 jours du 1er au 14 août 2020 1850 €
7 jours du 15 au 21 août 2020 930 €
Gîte et couverts
Activités payantes NON INCLUSES et SORTIES LIBRES !
Séjour pour vacanciers de TRES GRANDE AUTONOMIE !
Partez en autonomie sur un séjour adapté pas comme
les autres. Un accompagnateur référent est présent
pour vous guider dans l’organisation de votre séjour.
Libre à vous de pratiquer l’activité de loisir de
votre choix. Vous profitez de la vie du village et des
nombreuses animations !
9 1 Centre de 2 Traiteur 1
vacances
14 jours du 1er au 14 août 2020 1330 €séjours ailleurs
Ardèche méridionale
Campagne
A Gras, au cœur des Gorges de l’Ardèche (07)
Chaleur et cigales rythment votre séjour. De nombreuses
visites insolites sont prévues : Avignon (bateaux
promenade), l’Arche de Vallon Pont d’Arc, les Grottes de
Lascau et de Saint-Marcel, la Bambouseraie d’Anduze, le
Palais du Bonbon et du Nougat à Montélimar, le Musée de
la Lavande… Baignade, pédalo et farniente à Saint-Martin-
d’Ardèche pour les instants détente !...
11 2 Gîte 2-3 Traiteur 2
14 jours du 1er au 14 août 2020 1860 €
montagne Volcans d’Auvergne
A Murol (63)
Des randos au cœur des Volcans d’Auvergne, des paysages
à couper le souffle : Lac Pavin, Puy Mary, Puy de Sancy,
Puy de Dôme (ascension en train à crémaillère), Grottes du
Cornadore, Parc pédagogique Myocastors et Kangourous,…
Une Réserve Naturelle (vallée de Chaudefour) hors du
commun, de nombreuses balades et visites (Vulcania, Super
Besse, château de Murol) pour un maximum d’émerveillement !
Sans compter les moments de douceur en pédalo sur le lac
Chambon, baignade, dégustation de St-Nectaire… Un séjour
authentique !
10-12 3 Gîte 2-3 Traiteur 2
Drôme provençale
Campagne
A la Bégude-de-Mazenc (26)
À la recherche d’un peu de chaleur au sein d’un paysage
Provençal typique de toute beauté ? Venez découvrir cette 14 jours du 1er au 14 août 2020 1860 €
région magnifique !
Nombreuses visites : Crest, Die (visite de la Cave Jaillance
et dégustation de Clairette), Montélimar (Palais du Bonbon
et du Nougat), Château de Grignan, Zoo d’Upie, Poët-Laval,
la Ferme aux crocodiles… Profitez également des marchés
et des soirées dans les villages, des temps de farniente,
baignade…
11-13 2 Gîte 2-3 Traiteur 2
14 jours du 1er au 14 août 2020 1860 €Parcs en vendée
campagne
Au cœur du Marais Poitevin (85)
Puy du Fou (2 jours) + Futuroscope
(2 jours / 1 nuit à l’hôtel)
Découvrez la Magie du Puy-du-Fou (élu Meilleur Parc
d’attractions de France) et l’univers féérique du Futuroscope !
Promenade en barques sur le Marais à Coulon, visites de La
Arcachon
océan
Rochelle, Vouvant (cité médiévale), découverte des métiers
anciens et d’artistes contemporains (cordeliers), baignade… Au cœur des Landes de Gascogne,
agrémentent votre séjour ! sur la côte d’Argent (33)
Douceur de l’Océan et beauté des paysages pour un maximum
de tranquillité. A proximité de le Dune du Pilat, plus haute
12-14 3 Gîte ou 2-3 Traiteur 2 dune d’Europe et monument naturel exceptionnel, Arcachon
Centre de vous accueille ! Croisière en bateau sur le Bassin autour des
vacances
Cabanes Tchanquées, dégustation d’huîtres à Gujan-Mestras,
baignade à Aqualand, rando au Parc Ornithologique, visite
du Phare de Cap Ferret et passage à côté de la maison de
Pascal OBISPO, plage, farniente et balades à vélo sur les
pistes cyclables… sont au programme.
14 jours du 1er au 14 août 2020 1860 €
12-14 3 Centre 1-2 Traiteur 2
de
vacances
14 jours du 1er au 14 août 2020 1860 €
Côte d’Azur
MER
À La Ciotat, à 15 min. de Marseille (13).
Vous profitez des calanques en bateau croisière et à pied
(calanque d’En Vau), des plages de Cassis. La vertigineuse
route des Crêtes (falaise du Cap Canaille) vous conduit
jusqu’à Marseille où vous visitez la Basilique de la « Bonne
Mère », le quartier du Panier « Plus belle la vie », le Vieux-
Port, le MUCEM… Le Parc d’attraction OK Corral, plage,
farniente, balades, soirées, animations et concerts, marchés
nocturnes embellissent votre séjour « Côte d’Azur » !
10-11 2 Villa 2-3 Traiteur 2
14 jours du 1er au 14 août 2020 1860 €séjours ailleurs
Baie de Sanary
MER
À Sanary-sur-Mer (83)
Besoin de soleil et de détente ? Sanary vous accueille ! Sa
situation idéale vous permet de visiter l’Ile du Petit Gaou,
Bandol, le Cap Nègre, les Calanques en bateau,… Vous partez
à la découverte d’animaux exotiques au Parc animalier ZOA
et profitez des nombreuses animations, marchés d’été ! Des
moments farniente à la plage s’imposent !
12-14 3 Centre 2-3 Traiteur 2
de vacances
Golfe du Lion
MER
À Saint-Pierre-la-Mer dans l’Aude (11),
au cœur du Massif de la Clape.
En bord de mer. A 5 min. de Narbonne-plage.
La Dolce Vita du Sud vous attend ! Visitez Carcassonne, la
Réserve Africaine de Sigean, Gruissan (37°2 le matin), les 9 14 jours du 1er au 14 août 2020 1860 €
écluses de Béziers, l’Oppidum Ensérune (vestiges romains)
de Nissanz, Port Barcarés, Gouffre de l’œil doux,… Plage,
farniente et balades à vélo sur les pistes cyclables, soirées
festives, concerts, marchés nocturnes, sortie Bateau en
veillée vous sont également proposés. Gîte et couverts
Activités payantes NON INCLUSES et SORTIES LIBRES !
Séjour pour vacanciers de TRES GRANDE AUTONOMIE !
11-13 2 Villa 2-3 Traiteur 2 Vous partez en autonomie sur un séjour adapté pas comme
et/ou Centre les autres. Un accompagnateur référent est présent pour
de vacances
vous guider dans l’organisation de votre séjour. Libre à
vous de pratiquer l’activité de loisir de votre choix !
Golfe du Lion
MER
À Saint-Pierre-la-Mer dans l’Aude (11),
au cœur du Massif de la Clape. En bord de mer.
14 jours du 1er au 14 août 2020 1860 €
Proposition de programme : Visites de Carcassonne,
7 jours du 15 au 21 août 2020 930 € Réserve Africaine de Sigean, Gruissan (37°2 le matin), les 9
écluses de Béziers, l’Oppidum Ensérune (vestiges romains)
de Nissanz, Port Barcarés, Gouffre de l’œil doux, plage,
farniente et balades à vélo sur les pistes cyclables. Soirées
festives, concerts, marchés nocturnes, sortie Bateau en
veillée…
9 1 Centre 2 Traiteur 1
de vacances
14 jours du 1er au 14 août 2020 1560 €séjours clubs hiver
en haute-loire
Séjours de 8 ou 11 jours.
Possibilité d’option 3 jours, 2 nuits
et/ou 3 jours d’activités.
Inclus : Jour de l’An
Repas de Réveillon du
et/ou Repas de No ël.
s au programme.
Animation et Festivité
1 Séjour club en Haute-Loire
avec option
Cocktail loisirs
option multi-activités en haute-loire
Découvrez une multitude d’activités de loisirs !
Randonnée, tir sportif, chiens de traineaux, piscine…
11-13 2 Centre de 2-3 Traiteur 2
vacances
11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1460 €
8 jours du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021 990 €
2 Séjour club en Haute-Loire
avec option
3 Séjour club en Haute-Loire
avec option
Bien-être Lyon « Ville lumière »
Option 3 jours de cocooning et de détente Option 3 jours de visites
Séances en SPA et bains bouillonnants, massages et Découverte des quartiers historiques du Vieux Lyon,
activités corporelles. marché de Noël, Cathédrale de Fourvière, Aquarium de
Lyon, repas dans un Bouchon Lyonnais.
9-11 2 Gîte 2-3 Traiteur 2
9-11 2 Gîte 2-3 Traiteur 2
11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1550 €
11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1550 €
8 jours du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1090 €
8 jours du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1090 €
4 Séjour club en Haute-Loire
avec option 5 Séjour club en Haute-Loire
avec option
Disneyland Paris Futuroscope
Option 3 jours, 2 nuits à Disneyland Paris Option 3 jours, 2 nuits au Futuroscope de Poitiers
Découvrez la magie de Noël au Parc Disneyland ! Profitez de nombreuses attractions fantastiques !
12-14 3 Centre de 2-3 Traiteur 2 11-13 2 Centre de 2-3 Traiteur 2
vacances vacances
+ Hôtel + Hôtel
11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1720 € 11 jours du 23 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1550 €
8 jours du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1280 € 8 jours du 26 déc. 2020 au 2 janvier 2021 1090 €nos séjours
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site internet
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Les séjours Nature passion !
Retrouvez toutes les infos sur notre site internet !
www.accronat.orgConditions générales de vente 12°Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une Conditions particulières
réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation
Extrait du Décret n° 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec (cf. C.P.V. dans le dossier d’inscription)
31 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à Inscriptions
activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours (J.O. l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés. L’inscription à l’un de nos voyages implique l’adhésion aux conditions
du 17 juin). 13°La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage générales de vente régissant les rapports entre Accro’nat et leur clientèle fixées
Art. 95 - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du par arrêté ministériel du 14 juin 1992, publié au J.O du 27 octobre 1982,
l’article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux au décret 94-490 du 15 juin 1994 et l’adhésion à nos conditions générales.
prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents dispositions du 7° de l’article 96 ci-dessus ; Le bulletin d’inscription doit nous parvenir accompagné d’un acompte de 30%
appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de 14°Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; ou de la totalité du voyage si inscription à moins de 1 mois. Ce document
vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière 15°Les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci- doit être rempli correctement. Il confirme l’inscription sur le séjour, qui sera
non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à dessous ; consolidée par le versement du solde au moins un mois avant le départ, sans
l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis 16°Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties aucune relance de notre part, sous peine d’annulation. Afin de limiter les
par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité problèmes rencontrés auprès des impayés, et de réduire les préjudices subis,
demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets civile professionnelle du vendeur ; des clauses d’intérêt seront appliquées pour tout retard de paiement au taux
sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments 17°Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les légal en vigueur de 1.3%/mois. Si une procédure amiable s’avère insuffisante,
d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de un titre officiel exécutoire (injonction de paiement) sera édité par voie d’huissier
sont faites par le présent titre. police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance majorant ces intérêts de 5%. En cas de poursuites pénales, un intérêt de 8%
Art. 96 - Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement supplémentaire sera appliqué, en conformité avec la législation en vigueur.
écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à
administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur Prix
l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques Ils comprennent, sauf indication contraire, du point de rendez-vous au point
les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des exclus ;
prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que : de dispersion : les frais d’organisation et d’encadrement, les transports,
18°La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’hébergement et la nourriture. Ils ne comprennent pas les assurances, les
1°La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports l’acheteur ;
utilisés ; dépenses à caractère personnel (boissons…) en outre, les suppléments dus à
19°L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins dix jours avant la une modification importante du programme sont à votre charge.
2°Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales date prévue pour son départ, les informations suivantes :
caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant Toute modification des taux de change, des prix des transporteurs ou autres
a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale prestataires de service, peut entraîner le réajustement des prix au prorata de la
à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ; du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des
3°Les repas fournis ; part qu’elle représente si leurs évolutions dépassent de + ou – 5 %.
organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté, Les frais de dossier s’élèvent à 25 euros, les frais d’adhésion sont de 20 euros.
4°La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un
5°Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, contact avec le vendeur ; Responsabilités
de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ; b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone Pour les voyages, les renseignements fournis sont ceux connus au moment
6°Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le de l’impression de la brochure. Chaque participant est tenu de vérifier qu’ils
éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; responsable sur place de son séjour. sont toujours valables au moment du départ. Ils ne sont valables que pour les
7°La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du Art. 99 - L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les ressortissants français. Chaque participant est tenu de respecter les formalités
voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce de police, de santé, à tout moment du voyage.
subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui- Vu le caractère particulier de nos voyages, chaque participant doit se
du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec conformer aux conseils et consignes données par l’encadrement, et doit être
peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il conscient qu’il peut courir certains risques dus notamment à l’éloignement des
8°Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est centres médicaux. L’organisateur, Accro’nat n’est pas responsable en cas de
conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur. retard ou d’impossibilité d’un client de présenter des documents en règle. Dans
9°Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en Art. 100 - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du l’impossibilité de prendre le départ, à la suite d’une négligence de votre part,
application de l’article 100 du présent décret ; prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, aucun remboursement ne pourra intervenir.
10°Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la
11°Les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après ; Assurance / Assistance
baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport Nous vous engageons vivement à souscrire une assurance « annulation »
12°Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le
souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de (3,2 % en sus du prix du séjour). Accro’nat a souscrit auprès d’AXA une
prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, formule convenant parfaitement à ce type de voyage. Cette assurance doit
la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement
responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des être réglée dès l’inscription, cependant elle ne peut prendre effet qu’après le
du prix figurant au contrat. paiement de l’intégralité du prix du séjour.
organismes locaux de tourisme ; Art. 101 - Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve
13°L’information concernant la souscription facultative d’un contrat contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat Annulation
d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des Tout désistement ou annulation du séjour doit être déclaré à l’association, le
contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir plus rapidement possible et être confirmé par écrit dans un délai maximum
de rapatriement en cas d’accident ou de maladie. été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception : de 3 jours par lettre recommandée avec AR. En cas de désistement, deux
Art. 97 - L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat possibilités s’offrent à vous : la cession ou l’annulation. Vous pouvez céder votre
moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en des sommes versées ; réservation à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que vous auquel
modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le cas nous devons être prévenu 40 jours avant la date du départ. Vous pouvez
dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors aussi annuler votre contrat. Les modalités d’annulation dépendent du nombre
En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes de jours entre la déclaration de l’annulation et le départ du séjour concerné.
doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par En cas de désistement à moins de 30 jours du départ, le montant du voyage
du contrat. ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être sera remboursé sous réserves des retenues suivantes…
Art. 98 - Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en restitué avant la date de son départ. Annulation à plus de 30 jours : l’association conserve les arrhes versées en
double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Art. 102 - Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 sus- intégralité soit 30% du séjour.
Il doit comporter les clauses suivantes : visée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou De 30 à 10 jours avant le départ : retenues de 80% du montant total du séjour.
1°Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de Annulation à moins de 10 jours du départ : retenues de 100% du montant
le nom et l’adresse de l’organisateur ; réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages total du séjour.
2°La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remplacement immédiat et Les participants absents ou ne respectant pas les dates, heures ou lieux de
les différentes périodes et leurs dates ; sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indem- rendez-vous ne pourront prétendre à aucun remboursement ; de même que tout
3°Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les nité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était participant interrompant un séjour de son fait.
dates, heures et lieux de départ et de retour ; intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font En cas d’annulation de notre part pour quelque raison que ce soit et
4°Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet notamment pour insuffisance de participants, les participants seront prévenus
caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyageur ou séjour de substitution proposé avant le départ. Ils seront intégralement remboursés sans pouvoir prétendre
usages du pays d’accueil ; par le vendeur. à indemnités.
5°Le nombre de repas fournis ; Art. 103 - Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve Attention : Assurance annulation systématiquement facturée si non cochée sur
6°L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus la fiche d’inscription.
7°Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par
voyage ou du séjour ; l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes
8°Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révi- sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
sion éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article 100 - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en
ci-après ; supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations
9°L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui
services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses - soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celle-ci
dans le prix de la ou des prestations fournies ; sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans
10°Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des
cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un
à 30 p. 100 du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de autre lieu accepté par les deux parties.
la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11°Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le
vendeur ;
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Établissement APS :
04305ET0001
Tél. : 04 71 65 50 36 Fax : 04 57 74 78 24
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n°2015/SGAR/53 - Renouvellement en cours Inscriptions et renseignements : Du lundi au vendredi de 9h à 17h.
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