Avis de Manifestation d'Intérêt n 02/2021 Acquisition de matériel informatique au profit de l'Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de ...
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REPUBLIQUETUNISIENNE Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université de Kairouan Institut Supérieur d’Informatique et de Gestion Avis de Manifestation d’Intérêt n°02/2021 Acquisition de matériel informatique au profit de l'Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan (ISIG) Le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique(MESRS) a préparé un Projet de Modernisation de l’Enseignement Supérieur en soutien à l’Employabilité des jeunes diplômés (PromESsE/TN) et a mobilisé une partie de son financement auprès de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement (Accord de prêt n°8590-TN). Le PromESsE/TN, ci-après désigné par le Projet, comporte deux composantes principales visant à : (i) améliorer l’employabilité des diplômés du supérieur afin de garantir une meilleure intégration sur le marché du travail et, (ii) renforcer la gestion de l’enseignement supérieur. Les deux composantes sont interconnectées dans la mesure où, pour être pérennes, les initiatives visant une meilleure employabilité nécessitent un système d’enseignement supérieur modernisé et des institutions d’enseignement et de recherche étroitement connectées au marché du travail. Le projet présenté par l’Institut Supérieur d’Informatique et de Gestion (ISIG), s’est inscrit en réponse au premier appel à propositions lancé par le MESRS dans le cadre du PAQ pour soutenir le Développement de la Gestion Stratégique des Établissements d’Enseignement Supérieur (PAQ -DGSE) (circulaire N°40/2019 du 22 Octobre 2019).Le projet PAQ -DGSE - ISIG a été retenu, et une allocation PAQ a été accordée pour son financement, dans le but de renforcer nos capacités pédagogiques, scientifiques, administratives et de vie universitaire pour une meilleure notoriété et attractivité. L’atteinte de cet objectif passe d’abord par l’assurance qualité, l'amélioration de l'infrastructure pédagogique et informatique, la formation, l’amélioration de l’insertion professionnelle des diplômés et le renforcement de la capacité de gestion en adéquation avec les normes de qualité et de bonne gouvernance. 1
Au terme de ces actions, l’ISIG compte lancer une consultation pour l’acquisition du matériel informatique. Pour cela, les soumissionnaires mandatées à cet effet, peuvent retirer le cahier des charges afin de participer à la présente consultation. Lot N° Désignation Quantité 01 PC bureau type 1 10 02 PC bureau type 2 15 03 Ordinateur portable type 1 05 04 Ordinateur portable type 2 05 05 Sac à dos pour ordinateur 10 portable 15.6 pouces 06 Imprimante jet d'ancre 01 couleur 3 en 1 07 Imprimante laser 06 monochrome A4 08 Video projecteur +support 03 09 Scanner à défilement 03 10 Photocopieur 03 monochrome 11 Ecran de projection sur 01 trépied 12 Ecran de projection mural 02 électrique 2.5x2.5 Les soumissionnaires intéressés sont invités à manifester leurs intérêts, en faisant acte de candidature et en communiquant les informations exigées au niveau du cahier des charges (téléchargeable sur le site de l'ISIG sur http://www.isig.rnu.tn/), démontrant ainsi leur qualification. Pour tout complément d’informations et demande d’éclaircissements au sujet du cahier des charges, les organismes intéressés peuvent s'adresser par courriel au chef de projet Mohamed Hatem Bel Hadj Youssef à l’adresse suivante : Le présent cahier des charges comprend les clauses administratives, les spécifications techniques et les annexes. Les soumissionnaires intéressés par cette offre doivent envoyer par voie postale ou déposer directement leurs propositions au bureau d'ordre de l'ISIG, Avenue Khemais El Alouini - 3100 Kairouan. Les manifestations d'intérêt doivent être présentées dans une enveloppe fermée et porter la mention "Ne pas ouvrir, Avis de Manifestation d’Intérêt n°02/2021 : Acquisition de matériel informatique au profit de l'Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan (ISIG)". Le dernier délai de dépôt est prévu pour le 02/07/2021 à 12 heures 00 mn, heure locale. Le cachet du bureau d'ordre de l'ISIG faisant foi. LU ET APPROUVE PAR: Le représentant de l’organisme 2
Article 1 : objet de la soumission Lot N° Désignation Quantité 01 PC bureau type 1 10 02 PC bureau type 2 15 03 Ordinateur portable type 1 05 04 Ordinateur portable type 2 05 05 Sac à dos pour ordinateur portable 15.6 pouces 10 06 Imprimante jet d'ancre couleur 3 en 1 01 07 Imprimante laser monochrome A4 06 08 Video projecteur +support 03 09 Scanner à défilement 03 10 Photocopieur monochrome 03 11 Ecran de projection sur trépied 01 12 Ecran de projection mural électrique 2.5x2.5 02 Le Bénéficiaire : Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan Le Soumissionnaire : Tout candidat potentiel ayant présenté une offre Le titulaire du marché : Le soumissionnaire retenu, signataire du contrat Article 2 : Cahier des charges Le présent cahier des charges comprend : 1. Les clauses administratives qui fixent les dispositions administratives applicables. 2. Les clauses techniques qui fixent les conditions et spécifications techniques applicables. 3. Les modèles à respecter lors de l’élaboration de la soumission (en annexes). Article 3 : Réclamation Toute réclamation, concernant l'exécution du marché éventuel doit être adressée par écrit à l'Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan (ISIG) : Avenue Khemais El Alouini - 3100 Kairouan (Fax : 77236632) ou à l'adresse électronique du chef de projet M. Mohamed Hatem Bel Hadj Youssef Les réclamations non parvenues à temps ne seront pas prises en compte. Par ailleurs, tout soumissionnaire s’il estime que certaines clauses ou spécifications techniques sont de nature à limiter la concurrence ou à favoriser d’autres concurrents doit en informer l’administration par écrit. Article 4 : Conditions departicipation Sont admis à soumissionner, les personnes physiques ou morales capables d’honorer leurs engagements et présentant les garanties et capacités nécessaires tant au plan professionnel que technique et financier mentionnés dans le dossier de la consultation en vue de la bonne exécution de leurs obligations. 3
Les personnes physiques ou morales qui sont en situation de redressement amiable ou judiciaire conformément à la réglementation en vigueur peuvent contracter des marchés publics pour vu que la bonne exécution du marché ne soit pas compromise. Ne peuvent participer à la présente consultation, les prestataires de service qui étaient des agents publics au sein de l'acheteur public, et ayant cessé leurs activités depuis moins de cinq ans (un engagement sur l’honneur doit être rempli selon le modèle ci-joint en annexe). Article 5 : Allotissement Les lots objets de la présente consultation sont indépendants l’un de l’autre. Les soumissionnaires peuvent participer à un ou plusieurs lots. Article 6 : Demande d’éclaircissement Au cours de la période de la réception des offres, toute demande de réclamation ou éclaircissement concernant la présente consultation doit être adressée par écrit au responsable du marché à l’adresse : Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan (ISIG) : Avenue Khemais El Alouini - 3100 Kairouan (Fax : 77236632) ou à l'adresse électronique du chef de projet M. Mohamed Hatem Bel Hadj Youssef Dans un délai minimum de 05 jours avant l’expiration de la date limite de réception des offres. Les éclaircissements et les réponses nécessaires seront adressés par écrit à tous les candidats éventuels ayant retiré le cahier des charges dans un délai de trois (03) jours minimums avant l’expiration de la date limite de réception des offres. Les demandes d’éclaircissements non parvenus à temps ne seront pas prises enconsidération. Article 7 : Présentation del’offre Les soumissions ou offres doivent être établies conformément aux modèles présentés dans le cahier des charges et signées. Tout participant ayant présenté une offre commune dans le cadre d’un groupement ne peut présenter une offre individuelle distincte pour son propre compte ou dans le cadre d’un autre groupement. L'offre est constituée de : - Les documents administratifs, - L'offre technique, - L'offre financière. L'offre technique et l'offre financière doivent être placées dans deux enveloppes séparées et fermées (A et B) qui seront ensuite placées ensemble dans une troisième enveloppe, avec le dossier administratif et le cautionnement provisoire, portant l’adresse et la mention suivantes : Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan (ISIG) : Avenue Khemais El Alouini - 3100 Kairouan Avis de manifestation d'intérêt N° 02/2021 Acquisition de matériel informatique au profit de l'Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan (ISIG) "NE PAS OUVRIR" 4
A. L’Enveloppe portant l’indication « offre technique » doit contenir : L'offre technique présentée selon les dispositions du présent cahier des charges avec la date, la qualité, le cachet et la signature du soumissionnaire. L’offre technique doit comporter : 1. Les caractéristiques techniques détaillées des équipements (les formulaires des propositions) objet de la soumission pour les articles en question. 2. La documentation technique en originale, claire et détaillée, en langue française ou à défaut en langue anglaise et portant le tampon du soumissionnaire et l’indication du lot associé 3. Le(s) Délai(s) d'exécution (selon le modèle ci-joint en annexe) B. L’Enveloppe portant l’indication « offre financière » doit contenir : 1. Bordereau des prix dument rempli et signé par le soumissionnaire et portant son cachet conformément aux modèles joints en annexe. L'enveloppe extérieure comporte, en plus des deux offres technique et financière, les documents administratifs suivants : 1. Le présent cahier des charges (clauses administratives et caractéristiques techniques) signé, portant le cachet du soumissionnaire et paraphé sur toutes ses pages 2. L'attestation relative à la situation fiscale prévue par la législation en vigueur, 3. Un certificat d'affiliation à un régime de sécurité sociale. 4. Un extrait du registre national des entreprises, Toute offre ne comportant pas les pièces suscitées sera éliminée à l'expiration d’un délai supplémentaire éventuellement accordé aux soumissionnaires par la commission d’ouverture des offres. L’enveloppe extérieure contenant l’offre doit être envoyée par la poste et recommandée ou par rapide-poste ou déposée directement au bureau d'ordre de l'Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan au plus tard le 06 Juillet 2021. Toute offre qui parviendra après la date de la réception indiqué sera rejetée. Le cachet du bureau d'ordre de l'ISIG faisant foi. Après la date limite indiquée, les offres reçues ne peuvent pas être ni modifiées, ni révisées, ni retirées. Article 8 : Ouverture desplis La séance d’ouverture des plis aura lieu le 07 Juillet 2021 à 10h du matin à l'Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan. La séance d’ouverture des plis est fermée. Article 9 : Délai de validité de l’offre Les candidats sont liés par leurs offres pour une période de soixante (60) jours à compter du jour suivant la date limite fixée pour la réception des offres. Du seul fait de la présentation de leur soumission, les candidats sont censés avoir recueilli, par leurs propres soins et sous leur entière responsabilité, tout renseignement jugé par eux nécessaire à la préparation de leurs offres et à la parfaite exécution de leurs obligations. 5
Article 10 : Les prix Pendant la période de validité de l’offre, les prix sont fermes et non révisables. Article 11 : Délai d’exécution Le délai global maximum d’exécution est de 30 jours à compter du jour suivant la date du bon de commande. Article 12 : Dépouillement desoffres La Commission de dépouillement des offres tiendra compte dans l'évaluation des offres qui sera par LOT des caractéristiques techniques du matériel et paramètre financier. L’évaluation des offres est assurée conformément à la procédure suivante : 1. La commission d'évaluation procède dans une première étape à la vérification, outre des documents administratifs et du cautionnement provisoire, de la validité des documents constitutifs de l'offre financière, à la correction des erreurs de calcul ou matérielles le cas échéant et au classement de toutes les offres financières par ordre croissant. Les prix de comparaison sont en Dinar Tunisien DT. Le classement financier sera comme suit : la comparaison se fera sur la base des prix HTVA . Si l’offre moins disante à l’issue du classement final s’est avérée non conforme techniquement, le dépouillement est repris à nouveau selon le classement effectués précédemment pour les offres restantes. Le dépouillement se fait par lot Article 13 : Prixbas Si une offre de prix est jugée anormalement basse, l'acheteur public propose dela rejeter, et ce, après avoir demandé par écrit les précisions qu'il juge utiles et après vérification des justifications fournies. Article 14 : Annulation L’acheteur public peut annuler un ou plusieurs lots ou tout l’appel d’offres pour des motifs techniques ou financiers ou pour des considérations d’intérêt général. Les candidats en sont informés. Article 15 : Attribution du bon de commande Le bon de commande doit être conclu et reçu par le soumissionnaire retenu avant tout commencement de l’exécution. Article 16 : Sous-traitance Le soumissionnaire doit en assurer personnellement l'exécution. Il ne peut ni en faire apport à une société, ni en confier son exécution à autrui. Article 17 :Réception La réception provisoire sera prononcée par une commission prévue à cet effet, constituée par les représentants de l'Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan, sur la base des conditions de la consultation. La réception provisoire ne pourra être prononcée que si les fournitures répondent, après vérification nécessaire, à toutes les spécifications prescrites dans le cahier des charges et à toutes celles proposées par le soumissionnaire dans son offre. Un procès-verbal sera établi, daté et signé par tous les membres de la dite commission et les responsables de l'ISIG 6
Article 18 :Règlement Le paiement sera effectué par mandat administratif et par virement bancaire ou postal au compte courant qui sera donné par écrit par le titulaire du marché. Le paiement reste tributaire des pièces suivantes : 1- Le PV de réception, signé par toutes les parties. 2- Une facture en bonne et due forme en quatre exemplaires. Le soumissionnaire doit remettre son dossier de paiement à l’adresse suivante : Institut Supérieur d'Informatique et de Gestion de Kairouan (ISIG) : Avenue Khemais El Alouini - 3100 Kairouan Article 19: Délai de mandatement Le mandatement des sommes dues au titulaire du marché, ou l'émission de l'acte qui en tient lieu doit intervenir dans un délai maximum de trente jours à compter de la date où le titulaire du marché a régularisé son dossier. Le titulaire du marché se charge de la remise de son dossier complet au bureau d’ordre de l'ISIG. Le comptable public doit payer le titulaire du marché dans un délai maximum de quinze jours à partir de la réception de l'ordre de paiement. Article 20 : Réglementation Pour tout ce qui n'est pas stipulé aux dispositions du présent cahier des charges, l'exécution du marché éventuel sera régie par : Le code de la comptabilité publique. Le décret N°1039-2014 du 13 mars 2014 portant réglementation des marchés publics. Lu et approuvé Le …………………………………… Le Soumissionnaire 7
SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES DEMANDES Article Désignation des Proposition du Spécifications techniques (N°) Fournitures soumissionnaire Marque / Modèle/ Pays d’origine Processeur : Intel Core i7 - 9ème génération Carte mère H310M H 2.0 Mémoire RAM : 16Go Disque Dur : 1T To HDD Carte graphique : GeForce GTX 1650 Super, avec : PC bureau Fréquence : 1725 Mhz, 01 Type 1 Mémoire Tampon : 4Go GDDR6, Vitesse mémoire : 12 Gb/s USB 3.0, VGA, HDMI, Display Port, Lecteur DVD, RJ45 Network : 100MB/sec Clavier Azerty Français / Arabe avec Interface USB Ecran 26" LED HD de même marque Résolution : 1600x900 pixels Marque / Modèle/ Pays d’origine Processeur : Intel Core- i7- 9ème génération - (> = 2.8 GHz) Mémoire RAM : 16Go Disque Dur : 1To 02 PC bureau Network : 100MB/sec Type 2 Display : External Carte graphique / Monitor supporting 1280x1024 ou plus Clavier Azerty Français / Arabe avec Interface USB Ecran 21" LED HD de même marque Résolution : 1600x900 pixels Marque / Modèle/ Pays d’origine Processeur : Intel Core i5-7200H (2.2 GHz Up to 4.10 GHz, 9 Mo de Mémoire Cache, Hexa-Core) Ordinateur Mémoire RAM : 8Go DD 03 portable Disque Dur : 1 To, Type 1 DDR4 Ecran 15.6" full HD (1920*1080 px) Clavier Azerty Français / Arabe (sans Autocollant) Avec sacoche 8
Marque / Modèle/ Pays d’origine Processeur : Intel Core i7-8750H 8éme Génération (2.2 GHz Up to 4.10 GHz, 9 Mo Ordinateur de Mémoire Cache, Hexa-Core) portable Mémoire RAM : 16Go DDR4 04 Disque Dur : 1 To, 5400 rpm + 256Go SSD Type 2 Carte Graphique : GeForce GTX 1050Ti, 4 Go -Type de mémoire GDDR5 Ecran 15.6" Full HD (1920*1080 px) Avec sacoche Marque / Modèle/ Pays d’origine Sac à dos pour pc portable 15.6" : Compartiment Sac à dos pour rembourré pour tous les appareils jusqu’à 39.62 05 ordinateur cm (15.6") 15.6 pouces Résistant à l'eau (Imperméable) Fermeture à glissière double tire pour un accès facile et rapide Couleur : Noir Technologie: Jet d'encre Couleur ImprimanteJet Fonctions: Impression, Numérisation,Copie d’encre Vitesse: 33ppm (Noir)/ 20 ppm (Couleur) Résolution d'impression : 4.800x1.200 DPI couleur Recto/Verso: Automatique 06 Capacité du bac de sortie papier: 30 Feuilles Interface: Wi-Fi, Ethernet, USB, Wi-Fi Direct 07 Imprimante laser - Multifonction :impression, copie et numérisation Technologie d'impression: Laser Format Papier: Jusqu'au A3 Vitesse d’impression (Noir/ Blanc): Jusqu'à 20 ppm Vitesse de processeur: 600 MHz Résolution de l’impression & numérisation: 600 x 600 ppp Taille de la mémoire: 128 Mo Capacité papier: 250 feuilles Connectivité: USB 2.0 08 Video projecteur Technologie: 3LCD +support Ecran: LCD 0.55" Luminosité: 3300 lumens Résolution: XGA, 1024 x 768 Format de l'image: 4:3 Contraste: 15.000:1 Durée de vie de la lampe: 6000 h, 10.000 h (mode économie) Ports: 1x USB 2.0 Type A, 1x USB 2.0 Type B, 1x Entrée VGA 1x Entrée HDMI, 1x Entrée composite, 1x Entrée 9
audio Cinch Garantie: 2 ans 09 Scanner à Résolution optique :600 DPI (ppp) x 600 DPI (ppp) défilement (horizontal x vertical) Vitesse de numérisation:Monochrome 35 pages/min - Couleur:35 pages/min mesuré avec format : A4 Monochrome : 70 image/min - Couleur: 70 image/min mesuré avec format : A4 Chargeur automatique de documents:50p Garantie :1an 10 Photocopieur Fonction: Copier/scan couleur en monochrome standard/ Imprimante GDI Vitesse d'impression: 23 pages par minute Résolution scanner: 600 x 600 dpi Résolution imprimante: 2400 x 600 ppi Format: A3 Interface :Ethernet USB 2.0 + RJ45 Tri électronique/alterné Recto/Verso automatique Garantie :1 an 11 Tableau Chevalet Chevalet conférence sur 3 pieds avec butté d'arrêt. Papier Ordinaire Compatible avec les recharges papiers standard 65X100cm 12 Ecran de Ecran de Projection Électrique (avec télécommande) projection mural - Taille d'écran: 250 x 220 cm - Taille d'écran en électrique Pouce: 84\" - Montage simple au mur et au Plafond 2.5x2.5 - contours noirs, moteur silencieux - Couleur d'écran: Blanc - Compatible avec les VidéoProjecteurs Home cinéma 3D & HDTV 10
ANNEXE N°1 FICHE DE RENSEIGNEMENTS GENERAUXSUR LE SOUMISSIONNAIRE Nom et prénom/Dénomination sociale.......................................................................... Forme juridique............................................................................................................. Adresse du siège.............................................................................................................. Téléphone.............................................................Fax..........................................……....... Adresse e mail………………………………………………………………………...... Inscrit au registre de commerce sous le n°……………………..………......................... N° du matricule fiscal............................................................................................................ Fait à................ Le............................ Le soumissionnaire (Cachet, nom et prénom, signature) 11
ANNEXE N°2 SOUMISSION Je soussigné (Nom, prénom tels que figurant sur la CIN) …………………….. Domicilié au …………………………….………..………..……............................. Titulaire de la Carte d’Identité Nationale N°…………..…délivrée le ………….. Exerçant la profession de ……………………………….......................................... Dénomination commerciale de l’entreprise ……………………………………… Adresse du siège social ...………………………….……………………………….. Inscription de l’entreprise au registre N° …………………. en date du …………….. Agissant en qualité de ……………………………………………………………….. Après avoir pris connaissance de toutes les pièces figurant ou indiquées au dossier de la consultation n°02/2021, Je m’engage à exécuter les prestations conformément aux caractéristiques exigées dans le cahier des charges et moyennant les prix établis dans mon offre. Les prix que j’offre sont fermes et non révisables. Le montant total hors taxes (H.T) de cette soumission s’élève à la somme de….............. (Montant en toutes lettres H.T) ……………………....................................................... le montant de la T.V.A est de ……………………………………… (Montant en toutes lettres H.T) ………………………………………… Le montant total de cette soumission toutes taxes comprises (TTC) s’élève à la somme de..................................................................... (Montant en lettres et en chiffres TTC) ….............................................................................................................................. Je m’engage à maintenir valables les conditions de la présente soumission pendant 60jours fermes à compter du jour suivant la date limite de réception des offres. Je joins à la présente soumission toutes les pièces qu’il m’est demandé de fournir. Je m’engage, si notre Offre est acceptée, à exécuter l’ensemble des prestations conformément aux termes des articles des conditions de participation, administratives et techniques du cahier des charges. Fait à................ Le............................ Le soumissionnaire (Cachet, nom et prénom, signature) 12
ANNEXE N°3 DECLARATION SUR L'HONNEUR DE NON FAILLITE Je soussigné…………………………………...…………………………… Agissant en tant que :…………….…………………………….................... De la Société (ou entreprise) : ………………………………………….…….. Enregistrée au registre de commerce Sous le n°……………..………………. Faisant élection de domicile à (adresse complète)…………………………... ……………………………………………………………..………………… Ci-après dénommé "le soumissionnaire ", Je déclare sur mon honneur de ne pas me trouver en état de faillite ou deliquidation judiciaire. Fait à................ Le............................ Le soumissionnaire (Cachet, nom et prénom, signature) 13
ANNEXE N°4 Garantie de la bonne exécution Je soussigné (Nom, prénom tels que figurant sur la CIN)………………….. Domicilié au …………………………….………..………..………....... Titulaire de la Carte d’Identité Nationale N°…………délivrée le ….... Exerçant la profession de ………………………………........................ Dénomination commerciale de l’entreprise …………………………....... Adresse du siège social ...………………………….………………................. Inscription de l’entreprise au registre N° ……… en date du …............... Agissant en qualité de ....................................................................... Après avoir pris connaissance de toutes les pièces figurant ou indiquées au dossier de la consultation n°02/2021, Fourniture de matériels scientifiques au profit de l'ISIG-K. Je m'engage à garantir le matériel à livrer contre tout vice de fabrication ou défaut de matière pendant un délai minimum d'un (1) an, cette garantie s'entend matériel. Je m'engage à garantir que toutes les fournitures livrées en exécution de cette consultation sont neuves, n'ont jamais été utilisées, sont du modèle le plus récent en service et incluent toutes les dernières améliorations en matière de conceptionet de matériaux. Fait à................ Le............................ Le soumissionnaire (Cachet, nom et prénom, signature) 14
ANNEXE N°5 Bordereau des prix Prix Prix Lot TVA Prix Désignation Quantité Unitaire Total en globa N° HT HT % lTTC 01 PC bureau type 1 10 02 PC bureau type 2 15 03 Ordinateur 05 portable type 1 04 Ordinateur 05 portable type 2 05 Sac à dos pour 10 ordinateur portable 15.6 pouces 06 Imprimante jet 01 d'ancre couleur 3 en 1 07 Imprimante laser 06 monochrome A4 08 Video projecteur 03 +support 09 Scanner à 03 défilement 10 Photocopieur 03 monochrome 11 Ecran de 01 projection sur trépied 12 Ecran de 02 projection mural électrique 2.5x2.5 Fait à ………….. le……………………….. Le soumissionaire (cachet, nom et prénom, signature) 15
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