Commémoration du centenaire de l'armistice du 11 novembre 1918
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Commémoration du centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918
SOMMAIRE
VIE MUNICIPALE
Le mot du Maire 03
Echos du conseil 04-08
Aménagement du bourg 09-10
INTERCOMMUNALITÉ
Redon agglomération 11-12
VIE LOCALE
Dispositif argent de poche 13
Foyer des jeunes 13
Urbanisme 14
Urbanisme -Travaux 15
Etat Civil 16
Repas CCAS/Noces d’or 17
Home Récup’ 18
Portrait Jean-Yves PERINA 19
VIE ASSOCIATIVE
L’école 20-22
AJB/Brucn’mob 23
BMA-Bruc Multi Activités 24-27
USSM Foot 28
La Troupe Théâtrale « AUX 3 COUPS » 29
Club au bon accueil/Atelier mémoire 30
AFN/UNC 31-33
VIE PRATIQUE
Informations diverses 34-35
Petits Rappels 36
Tarifs communaux 37
Le carnet d’adresses 38
Les dates à retenir 39
Classe 8 40
Le bulletin municipal est réalisé en interne par les élus et le secrétariat.
Responsable de la publication : Philippe ESLAN.
Commission communication : Christophe COLOMBEL, Arnaud DUCLOYER, Viviane ESNAUD,
Gaëtan MONVOISIN, Daniel LEGERET, Marie-Françoise HEURTEL.
Rédaction : Céline ROPERT
Impression : Imprimerie Armenia Graphic - Pipriac
Mairie - 6 rue de l’Aff - 35550 BRUC SUR AFF
Tél : 02 99 34 45 91
e-mail : mairie.bruc-sur-aff@wanadoo.fr
Site internet : www.bruc-sur-aff.fr
Ouvert du Lundi au vendredi de 8h30 à 12h15
l’après midi sur rendez-vous pour les dossiers
urgents
2
Le mot du Maire
Mesdames, Messieurs, chers concitoyens
L’année 2018 se termine dans un climat plutôt morose, marquée par différents mouvements
sociaux notamment celui des gilets jaunes qui perdure depuis plusieurs semaines et auquel le
gouvernement n’a pas apporté suffisamment de réponses au moment la rédaction de cet article.
Il est regrettable et inacceptable que dans une démocratie comme la France de telles manifesta-
tions soient émaillées par des incidents et actes de vandalismes de cette ampleur.
Depuis le début de l’année, la commission d’aménagement du bourg élargie à l’ensemble des
membres du conseil en lien avec les bureaux d’études 2LM / ADEPE, et le conseil Départemental,
travaillent sur le projet de sécurisation et d’aménagement du bourg. La phase diagnostique comprenant les relevés
topographiques, analyses de tous les réseaux, recherche d’amiante sur la chaussée, a été réalisée lors du premier
semestre. Suite aux différentes réunions, plusieurs scénarios ont été proposés. Après analyse et repérage sur le ter-
rain, un projet final a été élaboré. Celui-ci vous a été restitué lors d’une réunion publique le 16 novembre et validé à
l’unanimité lors de la dernière séance du Conseil Municipal. Une présentation succincte vous est proposée en page 9 et
10. Vous pouvez également consulter le dossier complet en mairie. Suivra cette étape, le chiffrage phase PRO (projet)
qui permettra de déposer les dossiers subventions et déterminer les différentes phases. Parallèlement, les dossiers
d’appels d’offres seront lancés et si tout va bien la première tranche pourra débutée en fin d’année 2019. Pour consoli-
der certains choix, le département va procéder à la mise en place de 4 chicanes provisoires sur les RD67 et RD352 et ce
pendant au moins trois mois.
Le début des travaux de la seconde tranche de mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP), pour
des raisons administratives et un planning bien rempli des entreprises, a pris un peu de retard. Le chantier est planifié
durant le premier trimestre 2019.
Le syndicat SIAEP LES BRUYERES procèdera à la réfection d’une grande partie du réseau d’eau potable dans le centre
bourg au cours du premier semestre 2019.
Pour remédier aux nombreuses microcoupures de courant électrique, ENEDIS réalise en ce moment une importante
opération d’élagage des lignes haute tension.
Malgré la mise en "stand-by" de la section USSM foot après cinquante années d’activité, le dynamisme de nos associa-
tions reste fort. C’est avec plaisir que nous actons la création d’une nouvelle association Brucoise : "Bruc n’mob". Bon
vent et bonne route à tous ces passionnés !
La commémoration, organisée par l’UNC-AFN le 11 novembre dernier, du centenaire de l’armistice a été un temps fort.
En effet plus de 150 brucois, dont les enfants de l’école, ont participé à ce devoir de mémoire.
Deux nouvelles constructions sont sorties de terre sur le lotissement du Château. Deux autres permis sont en cours
d’instruction auprès du service urbanisme de REDON AGGLOMERATION.
Je vous souhaite, à toutes et tous de très bonnes fêtes de fin d’année, et vous présente tous mes meilleurs vœux pour
cette nouvelle année 2019 qui s’ouvre devant nous.
Retrouvez ci-dessous l’invitation à la cérémonie des vœux de la municipalité qui aura lieu à la salle polyvalente le ven-
dredi 4 janvier 2019 à 19 heures.
Le Maire, Philippe ESLAN
Philippe ESLAN, Maire de Bruc-sur-Aff
les membres du Conseil Municipal
ont le plaisir de vous convier à la traditionnelle cérémonie
des vœux qui se tiendra le vendredi 4 janvier 2019.
Cette réunion conviviale s’achèvera
autour du verre de l’amitié.
3
VIE MUNICIPALE
Echos du conseil
Travaux Eglise
Réunion du 9 juillet 2018
L’architecte des bâtiments de France était venu en décembre
Présents : ESLAN Philippe, COLOMBEL Christophe, COTTAIS inspecter la peinture de la voûte. A l’aide d’une nacelle, il a
Frédéric, DUCLOYER Arnaud, ESNAUD Viviane, HEURTEL Marie fait un diagnostic précis. La peinture n’est pas altérée, il s’agit
-Françoise, LEBLANC Jean-Pierre, LEGERET Daniel, MONVOISIN d’un développement pelliculaire de champignons d’humidité
Gaëtan, MONVOISIN Mickaël, RAZE Marc, ROUX Emmanuel de la voûte lambrissée sans altération de la peinture de fini-
Absent : VALLEE Florent tion. Il a préconisé un nettoyage de la voûte avec du vinaigre
Secrétaire de séance : COTTAIS Frédéric blanc dilué dans de l’eau tiède et l’installation de grilles d’aé-
ration. Monsieur le Maire présente les devis de nettoyage et
Lotissement « Le Château » lot n°1 d’installation de grilles d’aération.
Monsieur Marc RAZÉ, intéressé par l’affaire sort de la salle.
Monsieur le Maire rappelle la difficulté de vendre le lot n°1 du Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte les devis d’Antho-
lotissement comprenant la longère et qu’il n’a fait l’objet ny GICQUEL pour un montant de 3 051.32 € HT et de Marc
d’aucune visite ces dernières années. Les conseillers sont donc RAZÉ pour un montant de 458 € HT.
pessimistes sur les chances de trouver un acquéreur prêt à
acheter ce lot 40 000 € et à rénover la longère. Travaux de voirie
Après avoir débattu, les élus décident de procéder au vote en
se posant les deux options possibles qui sont : Monsieur Marc RAZÉ informe les élus que suite aux orages des
- le vote oui qui implique de mettre en vente la parcelle en dernières semaines, différents travaux de voirie seront néces-
l’état, donc avec la longère au prix du terrain de 19,50 € le m² saires en plusieurs points de la commune. Il soumet un devis
soit 17 121 € jusqu’au 1er avril 2019. A cette date, si aucun de la société MTPA pour du curage, reprofilage, busage et en-
acheteur ne se manifeste, il sera procédé à la démolition. robé à froid. Il indique que ce devis est incomplet, le sujet
- le vote non qui implique la démolition immédiate et la sera donc revu lors du prochain conseil en septembre.
vente du terrain nu soit 17 121 €.
Le Conseil Municipal décide 9 voix pour le oui et 3 voix pour le Questions diverses
non de modifier le prix du lot n°1 pour vendre la parcelle en
l’état, avec la longère, au prix du terrain nu de 19,50 € le m² Eclairage public lotissement : choix du RAL pour les candé-
soit 17 121 € jusqu’au 1er avril 2019. labres : les élus choisissent le RAL 7005.
Atelier communal : Monsieur Mickaël MONVOISIN rappelle
Bâtiments : devis plomberie que des travaux d’aménagement à l’atelier communal
avaient été envisagés, notamment des travaux de plombe-
Monsieur Marc RAZÉ, adjoint en charge des bâtiments rie, l’installation d’un chauffe-eau d’un WC, d’une douche.
explique aux membres du conseil la nécessité de remplacer Ces travaux sont toujours d’actualité, des devis vont être
les robinets mitigeurs de la salle polyvalente et soumet à demandés.
l’assemblée les devis reçus. Recrutement poste de secrétaire de mairie : Monsieur le
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis de l’EURL Maire indique que Madame Maillard a été recrutée pour le
GICQUEL pour un montant de 1 020 € HT. poste et arrivera le 1er août.
Opération argent de poche : 6 jeunes avaient postulé. Ils
Assurances ont tous été recrutés pour les services techniques, chacun
une semaine durant le mois de juillet.
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal a décidé Cimetière : Monsieur LEBLANC demande l’achat de bacs
de lancer une étude sur l’aménagement et la sécurisation du pour le cimetière.
bourg. A la suite des études préliminaires, il apparait que l’en-
veloppe financière de 300 000 € prévue pour sécuriser la tra- Réunion du 20 septembre 2018
versée du bourg, conforter les commerces par des aménage-
ments et stationnements adaptés et réaliser la voirie défini-
Présents : ESLAN Philippe, COLOMBEL Christophe, COTTAIS
tive du lotissement et les aménagements connexes, sera in-
Frédéric, DUCLOYER Arnaud, ESNAUD Viviane, HEURTEL Marie
suffisante.
-Françoise, LEBLANC Jean-Pierre, LEGERET Daniel, MONVOISIN
Madame Viviane ESNAUD informe qu’un point sur les finances
Gaëtan, MONVOISIN Mickaël, RAZE Marc, ROUX Emmanuel,
de la commune a été fait avec Monsieur le Receveur. D’ici
VALLEE Florent.
2023, plusieurs emprunts arriveront à échéance, la commune
Secrétaire de séance : ROUX Emmanuel
peut donc se permettre un nouvel emprunt et espérer des
subventions telles que la DETR.
Monsieur le Maire propose donc de revoir l’enveloppe finan-
Choix d’un prestataire pour la dératisation
cière de l’ensemble de ce projet.
Le contrat avec l’entreprise FARAGO pour la dératisation arri-
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
vant à échéance, Monsieur le Maire propose à l’assemblée
Acte, le principe de revoir l’enveloppe financière du projet.
délibérante de se prononcer soit sur :
Fixe le montant de l’enveloppe à 550 000 € pour les 3
La reconduction du contrat avec l’entreprise FARAGO.
phases, études complémentaires comprises.
Le choix d’un nouveau prestataire après consultation de
devis.
4
VIE MUNICIPALE
Echos du conseil
Monsieur Le Maire présente un devis de l’entreprise Bretagne l’article 8, que « en cas d’annulation, l’acompte versé ne sera
Anti Nuisibles pour un montant de 989 € TTC annuel contre pas remboursé, sauf pour les cas de force majeure, maladie ou
1 237 € en 2018 par FARAGO. décès, après demande écrite de l’organisateur et après délibé-
le Conseil Municipal, à l’unanimité : ration du Conseil Municipal »
Décide de résilier le contrat avec FARAGO. Après avoir étudié les raisons de cette annulation, et après en
Accepte de devis présenté par BRETAGNE ANTI NUISIBLES avoir délibéré.
pour un montant initial de 989 € TTC annuel pour 4 pas- Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le rembourse-
sages par an. ment de l’acompte perçu pour la location du 11/08/2018, soit
la somme de 108.50 €.
Devis SAUR pour la lagune
Convention d’adhésion au service de DPD mutualisé du
Monsieur le Maire explique aux membres de l’assemblée la CDG35
nécessité de vidanger le débourbeur et de poser des barres de
guidage sur le panier de dégrillage à la lagune. Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée l’obligation pour
Il soumet à l’assemblée les devis reçus et demande l’avis du toutes les collectivités territoriales et établissements publics
conseil sur cette éventuelle intervention. de désigner un Délégué à la Protection des Données (DPD) en
Le Conseil Municipal accepte le devis de la SAUR pour un mon- application du règlement européen sur la protection des don-
tant de 625 € HT pour les travaux sur poste de relèvement. nées à caractère personnel (RGPD) qui est entré en vigueur le
25 mai 2018.
Devis pour l’achat d’un onduleur Pour permettre aux collectivités territoriales et établissements
publics de se mettre en conformité, le Centre de Gestion d’Ille
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la nécessité de -et-Vilaine a mis en place ce service.
faire l’acquisition d’un onduleur afin de protéger le matériel Monsieur le Maire propose de faire appel à ce service et de
informatique lors de coupures électriques et présente le devis désigner le Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine comme Délégué
de la société Arebis Informatique – La Chesnais – 35550 à la Protection des Données.
PIPRIAC d’un montant de 119,90 € HT. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la désignation
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le devis de la so- du Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine comme Délégué à la
ciété AREBIS pour un montant de 119.90 € HT. Protection des Données.
Redevance assainissement collectif : Tarifs 2019 Taxe d’aménagement applicable au 01/01/2019
Considérant les travaux d’assainissement pour l’année à venir. Considérant que par délibération adoptée avant le 30 no-
Considérant la nécessité de procéder à une révision des tarifs vembre, les communes ou établissements publics de coopéra-
à compter du 01/01/2019. tion intercommunale bénéficiaires de la part communale ou
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de fixer la part com- intercommunale de la taxe d'aménagement fixent les taux
munale de la redevance assainissement 2019 comme suit : applicables à compter du 1er janvier de l'année suivante.
Abonnement annuel (forfait) : 80.41 €. Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
Consommation (prix au m3) : 1.05 €. Décide de maintenir la part communale de la Taxe d’Amé-
Foyers alimentés par un puit : nagement à 1.65% sur l’ensemble de son territoire.
Abonnement annuel : 80.41 €/foyer Charge Monsieur Le Maire de transmettre la présente déli-
Redevance annuelle : 26.25 €/personne au foyer, soit bération aux services préfectoraux et à la Direction Dépar-
25m3*1.05 €. tementale des Territoires et de la Mer section urbanisme
au plus tard le premier jour du deuxième mois qui suit la
Renouvellement du contrat d’entretien de la chaudière date à laquelle elle a été adoptée.
Monsieur le Maire rappelle aux élus que le contrat de mainte- Participation financière aux frais de fonctionnement de
nance de la chaudière de la mairie a été souscrit avec l’entre- l’école publique Cousteau de VAL D’ANAST – Année
prise ENGIE.
scolaire 2017-2018
Ce contrat comprend la formule « Sécurité », incluant la visite
d’entretien annuelle obligatoire, et les dépannages (main Monsieur le Maire rappelle l’article R212-21 du Code de l’Edu-
d’œuvre et déplacements), et excluant le coût des pièces lors cation qui dispose que « La commune de résidence est tenue
d’éventuelles réparations. de participer financièrement à la scolarisation d'enfants dans
Le Conseil Municipal décide de reconduire le contrat d’entre- une autre commune dans les cas suivants :
tien de la chaudière avec la formule « Sécurité ». - Alinéa 3b «par l'absence de capacité d'accueil dans la com-
mune de résidence ».
Annulation d’une location de salle – Remboursement La commune de BRUC SUR AFF ne dispose pas de capacité
de la caution d’accueil en école publique.
Des enfants résidant sur la commune de BRUC SUR AFF sont
Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’annulation d’une scolarisés au Groupe Scolaire Cousteau de VAL D’ANAST, (1
réservation de location de la salle polyvalente par un particu- élève en classe maternelle et 2 élèves en classe primaire).
lier. La commune de VAL D’ANAST demande à la commune de
Les conditions d’occupation de la salle polyvalente précisent à
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VIE MUNICIPALE
Echos du conseil
BRUC SUR AFF la participation financière de 2 730 € pour la concernée. Un groupe de travail communal de six per-
scolarisation de ces trois enfants. sonnes représentatif des usagers doit être constitué.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de participer aux Aménagement et sécurisation du centre bourg : Monsieur
frais de fonctionnement du Groupe Scolaire Cousteau pour un Le Maire fait le rappel des différentes réunions ayant eu
montant de 2 730 € au titre de l’année 2017-2018. lieu et un compte rendu de la dernière entrevue du 19/09.
Le bureau d’études doit faire retour d’une présentation de
Travaux d’accessibilité des bâtiments communaux – plusieurs schémas entrant dans l’enveloppe financière qui
Demande de subventions complémentaires a été fixée en réunion de Conseil Municipal.
Logements communaux : Point sur les départs et arrivées
Une première phase de travaux a été mise en œuvre à la mairie dans les logements communaux.
et la cantine. Matériel et outillage : Point sur les réparations du matériel
Une deuxième phase de travaux doit être engagée sur les autres et outillages des services techniques.
bâtiments, ainsi que la signalétique intérieure et extérieure et la Repas CCAS : Il aura lieu le 07 octobre 2018 à 12h30 à la
création de stationnement PMR pour la cantine et la mairie. salle polyvalente sur inscription.
Par délibération du 20 février 2018, le Conseil Municipal a dé-
cidé de solliciter une dotation au titre de la DETR et de la DSIL,
pour la seconde et dernière phase des travaux inscrits à Réunion du 21 novembre 2018
l’Ad’Ap.
Par courrier en date du 03 aout 2018, le Département nous Présents : ESLAN Philippe, COLOMBEL Christophe, COTTAIS
informe d’un appel à candidature « amélioration de l’accessi- Frédéric, DUCLOYER Arnaud, ESNAUD Viviane, HEURTEL Marie
bilité des services au public », et de la possibilité de bénéficier -Françoise, LEBLANC Jean-Pierre, LEGERET Daniel, MONVOISIN
d’un soutien financier. Gaëtan, MONVOISIN Mickaël, RAZE Marc, ROUX Emmanuel,
Le cout prévisionnel des travaux s’élève à 39 538 € HT, le plan VALLEE Florent.
de financement suivant est proposé au vote de l’assemblée Secrétaire de séance : ESNAUD Viviane
délibérante :
Etude sur l’aménagement et la sécurisation du bourg
DEPENSES RECETTES
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de valider le projet.
Désignation Montant HT Désignation Montant HT Observation
Travaux 39 538 € Subvention DETR 14 864 € Accord reçu le REDON AGGLOMERATION – COMMISSION LOCALE D’E-
03/04/2018 VALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES – APPROBA-
Dispositif dépar- 3 954 € 10%
temental AAP
TION DU RAPPORT
Autofinancement 20 720 €
Monsieur le Maire présente le rapport de la commission locale
TOTAL 39 538 € TOTAL 39 538 € d’évaluation des transferts des charges, dans le cadre de
l’élargissement des compétences de REDON Agglomération.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de solliciter les Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
subventions du Conseil Départemental d’Ille et Vilaine. Décide d’approuve le rapport de la Commission d’évalua-
tion des transferts de charges du 10 septembre 2018.
Questions diverses Décide de notifier à Monsieur le Président de REDON Ag-
glomération la décision du conseil municipal.
Monsieur Marc RAZÉ rappelle que suite aux orages des Prend acte de l’impact pour les communes concernées sur
dernières semaines, différents travaux de voirie se sont le montant de l’attribution de compensation à compter de
avérés nécessaires en plusieurs points de la commune. Un 2018.
devis avait été établi par la société MTPA pour du curage,
reprofilage, busage et enrobé à froid mais n’avait pu être SIAEP Les Bruyères – RPQS 2017
soumis aux élus lors de la réunion du conseil municipal du
09/07/2018 en raison de son incomplétude. Un nouveau Monsieur le Maire présente le rapport 2017 sur le prix et la
devis avait donc été demandé à la société MTPA, qui n’a qualité du service de l’eau potable transmis par le syndicat
pas été reçu à ce jour. intercommunal de l’eau potable Les Bruyères. Ce rapport re-
USSM Foot : Par courrier, le président informe de la mise trace les caractéristiques techniques du service public, les tari-
en veille de l’USSM Section Foot faute d’effectifs suffisants fications, les indicateurs de performance ainsi que les investis-
pour la constitution d’une équipe sénior sur la saison 2018- sements.
2019. Le terrain de foot continuera d’être utilisé pour les Il précise que ce rapport est à la disposition du public en mai-
plateaux et devra donc être entretenu par les agents du rie.
service technique, pour cela il sera nécessaire que le calen- le Conseil Municipal approuve le bilan 2017 sur le prix et la
drier d’occupation nous soit transmis. qualité du service de l’eau potable.
EPTB Vilaine : L’Etablissement Public Territorial du Bassin
(EPTB) de la Vilaine va actualiser l’inventaire cartogra- RPI Contrat d’association Participation financière
phique des cours d’eau sur le bassin hydrographique de la 2018/2019
Vilaine médiane pour lequel une partie de la commune est Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre du contrat
6
VIE MUNICIPALE
Echos du conseil
d’association passé avec le Regroupement Pédagogique Inter- La présente délibération a pour objet de solliciter l’attribution
communal BRUC SUR AFF – LIEURON, les élus doivent se pro- et le versement de ce fonds de concours intercommunal, en
noncer chaque année sur le montant attribué pour l’année vue d’accompagner financièrement les projets suivants :
scolaire, en fonction des effectifs de la rentrée et du coût
INVESTISSEMENT
moyen départemental déterminé par la Préfecture.
Le cout moyen départemental applicable à la rentrée scolaire
Aménagement et sécurisation du bourg
2018 a été fixé à :
375 € pour un élève en classe élémentaire Dépenses Montant HT Recettes Montant HT
1177 € pour un élève en classe maternelle Maitrise d’œuvre 23 360.00 € Subvention FST 3 230.00 €
Fonds de
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de verser aux
Relevés Topographiques 5 028.48 € concours 13 500.00 €
Autofinance-
Enfants scolarisés à Bruc Enfants scolarisés à Lieuron
Diagnostic amiante 1 970.00 € ment 16 628.48 €
Enfants domiciliés maternelles primaires maternelles primaire
sur BRUC Total 30 358,48 € Total 30 358.48 €
20 25 6 20
Coût moyen 1 177€ 375 € 1 177 € 375 € Accessibilité bâtiments communaux 2ème tranche
départemental
Dépenses Montant HT Recettes Montant HT
Totaux par OGEC 23 540€ 9 375 € 7 062 € 7500 €
pour 2018-2019
Travaux 39 538.29 € DETR 14 864.22 €
32 915 € 14 562 €
Fonds de
Montant 2018 12 190 € 8 168 €
concours 12 300.00 €
Montant 2019 18 285 € 12 252 €
Autofinance-
Total Général 47 477 € ment 12 374.07 €
Total 39 538.29 € Total 39 538.29 €
Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques de Lieuron et
de BRUC SUR AFF la participation totale de 47 477 € répartie FONCTIONNEMENT
comme détaillée ci-dessus.
Entretien de la voirie
Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor Dépenses Montant HT Recettes Montant HT
Public Entretien des voies FCTVA
21 876,00 € 3 588,54 €
communales PATA 16,404%
Vu l’article 97 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée Fonds de con-
9 100,00 €
cours
relative aux droits et libertés des communes, des départe-
Autofinance-
ments et des régions. 9 187,46 €
ment
Vu le décret n° 82-979 du 19 novembre 1982 précisant les
Total 21 876,00 € Total 21 876,00 €
conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territo-
riales et leurs établissement publics aux agents des services Fonctionnement salle polyvalente
extérieurs de l’Etat. Dépenses Montant HT Recettes Montant HT
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux Fonds de con-
216.66 € 2 000.00 €
conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux Eau et assainissement cours
comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonc- Autofinance-
4 511.95 € 2 728.61 €
tions de receveurs des communes et établissements publics Energie-Electricité ment
locaux. Total 4 728.61 € Total 4 728.61 €
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
De demander le concours du receveur municipal pour as- Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
surer des prestations de conseil. Approuve le plan de financement tel que présenté.
D’accorder à Monsieur Stéphane COMBEAU au taux de Décide de solliciter la mobilisation du fonds de concours
100% l’indemnité autorisée par l’arrêté interministériel du intercommunal (FCI) 2018 de Redon Agglomération.
16 décembre 1983, et calculée selon les bases définies à Autorise Monsieur le Maire à signer toute pièce relative à
l’article 4 de l’arrêté précité. la demande de fonds de concours intercommunal (FCI)
auprès de Redon Agglomération et notamment la conven-
Fonds de Concours Intercommunal 2018 tion.
Considérant qu’afin d’assurer la réalisation ou le fonctionne- Groupement de commandes de fourniture d’énergie
ment d’un équipement public, des fonds de concours peuvent
être versés entre la communauté d’agglomération et les com- M. Le Maire rappelle aux élus l’ouverture du marché de
munes membres. l’électricité depuis2014. Il précise que la commune avait
Considérant que le montant des fonds de concours ne peut adhéré au groupement de commandes pour l’achat
excéder la part du financement assurée, hors subventions, par
d’électricité constituer par le SDE 35. Pour répondre à de
le bénéficiaire du fonds de concours.
nouveaux besoin et dans l’optique de poursuivre l’opti-
misation de la commande publique. Le SDE 35 à décidé
de dissoudre le groupement existant et de créer un nou-
7
VIE MUNICIPALE
Echos du conseil
veau groupement de commandes « Énergie » per- des cours d’eau sur tout ou partie de notre commune afin
mettant à la fois l’achat d’électricité et de gaz. d’actualiser la carte.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adhérer et de con-
ventionner avec le nouveau groupement créé par le SDE. Enquête publique : Bassin versant du canut sud
Travaux de voirie A la demande de Redon Agglo, suite à l’étude préalable au
Contrat Territorial Milieux Aquatiques du Canut Sud, une en-
Monsieur Marc RAZÉ, adjoint aux travaux, rappelle aux élus quête publique sera ouverte du 21 novembre (9H30) au 21
que suite aux orages passés, différents travaux de voirie s’avè- décembre 2018 (17H00) inclus sur le territoire des communes
rent nécessaires en plusieurs points de la commune. de PPPRIAC, BRUC SUR AFF, SIXT-SUR-AFF, SAINT-JUST, SAINT-
Il soumet à l’assemblée les devis reçus pour du curage, reprofi- GANTON et RENAC, en vue d’obtenir la déclaration d’intérêt
lage, busage et enrobé à froid. général et l’autorisation environnementale.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de devis présenté Les pièces du dossier règlementaire sont mises à disposition
par la société MTPA pour un montant de 6 750 € HT. du public et accessibles sur le site internet de la préfecture
d’Ille et Vilaine : www.ille-et-vilaine.gouv.fr/Publications/
Illuminations de Noël Publications-legales/Enquetes-publiques/Avis-d-enquete-
publique-environnementale
Monsieur le Maire soumet aux membres du conseil, des devis Madame La Commissaire Enquêtrice tiendra des permanences
de l’entreprise « HTP-BLACHERE Illuminations », située à GUI- en Mairie de PIPRIAC et en Mairie de SAINT-JUST.
CHEN (35) pour l’achat de nouvelles guirlandes électriques de
Noël, pour l’illumination du bourg. Questions diverses
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
Décide l’acquisition de guirlandes référencées PND010 au Réveil Séglinois a fait une demande écrite d’utilisation du
prix unitaire de 325 € HT. terrain de foot et des vestiaires du 01/12/2018 au
Accepte le devis de l’entreprise « HTP-BLACHERE Illumina- 31/03/2019, le Conseil Municipal est favorable sur le prin-
tions» pour un montant de 1 301.40 € HT (éco-contribution cipe, les modalités d’occupation devront être définies.
comprise). Terrain de foot : Une effraction a eu lieu au terrain de foot,
engendrant de nombreuses détériorations, une plainte a
Lotissement Le Château été déposée.
Bruc n'mob : Une nouvelle association est née à Bruc Sur
Une préservation a été faite sur le lot 11 Aff, présidée par Yoann LEBOURCIER.
La personne intéressée par le lot 1 s’est désistée La Commission bâtiments s’est réunie le 09 novembre
pour l’aménagement du local technique. Les travaux sui-
Inventaire des cours d’eau du Bassin Versant de la Vi- vants sont nécessaires : installation d’un bac à douche mo-
laine Médiane nobloc, réfection des toilettes, changement du lavabo,
installation d’un évier, robinet de puisage, mise aux
Le groupe de travail communal a participé à la première réu- normes du tableau électrique, chauffe-eau.
nion de présentation qui a eu lieu le Lundi 05 novembre de 9h FGDON nous informe de l’arrêt des traitements des nids
à 12h à GUIPRY-MESSAC. Deux autres réunions devraient être de frelons asiatiques pour la Campagne 2018.
programmées sur le territoire. Objectifs : réaliser l’inventaire
Réalisations 2018
Les travaux de l’ascenseur sont terminés. Dans le lotissement, les deux logements de Néotoa sont achevés et mis en
Il est en service depuis le mois de mars location.
2018.
8
VIE MUNICIPALE
VIE MUNICIPALE Aménagement du bourg
AMÉNAGEMENT ET SÉCURISATION DU BOURG
Rue Saint Maur / RD 67
Retrouvez ci-dessous en page 9 et 10 la
présentation du cabinet ADEP présenté
lors de la réunion public du 16 novembre
et validé lors du Conseil Municipal du 21
Périmètre des aménagements
novembre.
Légende aménagement
Enrobé noir BBSG 0/10
Chaussée en hydrodécapé
Stationnement et accès enrobés
Trottoir en béton désactivé
Trottoir en enrobé de couleur
Espaces verts
Boulangerie Habitation
9
VIE MUNICIPALE
Aménagement du bourg
Périmètre des aménagements
Rue des Forges / RD 352 Légende aménagement
Enrobé noir BBSG 0/10
Chaussée en hydrodécapé
Stationnement et accès enrobés
Trottoir en béton désactivé
Trottoir en enrobé de couleur
Espaces verts
Rue de l’Aff / RD 352 / lotissement
Périmètre des aménagements
Légende aménagement
Enrobé noir BBSG 0/10
Chaussée en hydrodécapé
Stationnement et accès enrobés
Trottoir en béton désactivé
Trottoir en enrobé de couleur
Espaces verts
10INTERCOMMUNALITÉ
Redon agglomération
Le 1er janvier 2018, la Communauté de Communes du Pays de
Redon s’est transformée en communauté d’agglomération. Cette
évolution statutaire, consécutive à la loi NOTRe, permet de porter
un projet de territoire particulièrement ambitieux.
Par ailleurs, ce statut attribue à REDON Agglomération de nouvelles compétences notamment, l’organisation des mobi-
lités qui comprennent le transport scolaire, la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
(GEMAPI).
A la suite de la dissolution du Pays de Redon intervenue également le 1er janvier, les missions de celui-ci ont été en
grande partie reprises par l’Agglomération, notamment le Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) et le
Contrat Local de Santé (CLS).
Les 31 communes-membres conservent de nombreuses prérogatives, en particulier en matière des affaires scolaires,
de gestion d’équipements publics, d’urbanisme, pour certains services à la population, le soutien à la vie associative,
l’aménagement des bourgs, la voirie communale, la gestion de proximité ainsi que celles dévolues par l’État, l’état civil
notamment… Les conseils municipaux gardent donc toute leur autonomie de décision dans ces domaines.
Cette transformation est une opportunité que nous saisissons pour poursuivre notre développement et exprimer la
montée en puissance de notre territoire entre les métropoles de Rennes et de Nantes, les agglomérations de Saint-
Nazaire, La Baule-Guérande et Vannes. En élargissant la palette des compétences communautaires au cadre réglemen-
taire exigé, notamment la mobilité et la prévention des inondations, nous répondons mieux ainsi aux besoins des habi-
tants des 31 communes-membres.
Transports scolaires : REDON Agglomération s’engage !
Dans les priorités du projet de territoire, les élus de REDON Agglomération avaient relevé la nécessité d’engager des
réponses adaptées et innovantes sur la mobilité et l’offre de transport afin de consolider les pôles-relais du terri-
toire.
C’est pour répondre en partie à cette problématique que l’intercommunalité se saisit à partir du 1er janvier 2019 de la
compétence des mobilités en devenant Autorité Organisatrice des mobilités. Concrètement, pour le transport scolaire,
qu’est-ce que cela change ?
Pour les enfants déjà inscrits à l’année pour 2018-2019, rien ne change ! Les interlocuteurs communaux et
régionaux actuels restent les mêmes jusqu’à la fin de l’année scolaire.
er
Pour les enfants s’inscrivant à partir du 1 janvier 2019, domiciliés en Loire-Atlantique, la démarche se fait
directement auprès du service transport de REDON Agglomération.
- Pour les autres élèves, l’inscription continue de s’effectuer auprès de la Région Bretagne, de la commune ou de
l’école habituelle, jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Ainsi, la continuité du service de transport scolaire sera assurée, en partenariat avec les communes gestionnaires du
transport scolaire et avec les Régions.
Tous les circuits et arrêts restent les mêmes pour l’année scolaire en cours.
Rentrée scolaire 2019
Pour la prochaine rentrée scolaire 2019-2020 : les inscriptions se feront toutes au nom de REDON Aggloméra-
tion
- Dans le Morbihan, inscription auprès des communes : rien ne change
- En Ille-et-Vilaine, les collégiens et lycéens devront s’inscrire auprès du service transport de REDON Aggloméra-
tion, et les primaires auprès des écoles ou communes les concernant.
- En Loire-Atlantique, directement auprès du service transport de REDON Agglomération.
Dans une volonté de faciliter les démarches pour les usagers, les inscriptions pourront se faire en ligne. Les bulletins
d’inscription seront disponibles sur demande auprès des mairies à partir du mois de mai. Toute sollicitation spécifique
sera à adresser au service transport de REDON Agglomération.
Pour plus de précisions : Service Transport et mobilités durables – REDON Agglomération
02 99 72 16 06 - transports@redon-agglomeration.bzh
11INTERCOMMUNALITÉ
Redon agglomération
Le pôle Petite enfance de Pipriac a ouvert ses portes début novembre. D'une capacité de 18 places, les enfants sont
accueillis de 10 semaines à 4 ans, 6 ans pour les enfants porteurs de handicap.
Le projet porté initialement par l’ADMR puis par Pipriac Communauté a ensuite été porté par REDON Agglomération
dans le cadre de son programme de maillage des pôles relais. Les travaux qui ont débuté en septembre 2017, ont
été achevés en septembre 2018.
Ils sont la résultante d’une volonté forte de REDON Agglomération, de doter son espace territorial de services dédiés
afin de soutenir le maintien et l’installation de populations, de garantir la préservation, voire le développement de la
qualité de vie.
La particularité de ce pôle Petite-enfance est d’accueillir trois services :
le Multi-Accueil,
le Ripame
les permanences de la PMI
Autre caractéristique, le Multi-Accueil est situé au cœur de la commune à proximité de la mairie et des commerces, il
est complètement intégré à la vie du bourg. C’est aussi, l’un des rôles de REDON Agglomération : soutenir et accompa-
gner les aménagements urbains structurants.
L'équipe est composée de 7 personnes :
- Une directrice, éducatrice de jeunes enfants - Une adjointe de direction, éducatrice de jeunes enfants
- Deux auxiliaires de puériculture - Deux aides auxiliaires (CAP Petite Enfance)
- Une cuisinière
Le Multi-Accueil bénéficiera également des services de la psychomotricienne du service petite-enfance, ainsi que du
médecin référent.
Enfin, l’ouverture et l’accueil des enfants en horaires décalés est un signe adressé aux entreprises : l’emploi local est
possible REDON Agglomération a à cœur de proposer les services connexes destinés à simplifier la vie des salariés du
territoire.
Ouverture du lundi au vendredi de 8h à 18h30
Contact :
Place de la Libération - 35550 Pipriac
Téléphone : 02 99 86 2710
Courriel : le.coquelicot@redon-agglomeration.bzh
Encadré
Financement du projet
Le projet du Multi-accueil de Pipriac a bénéficié d’un co-financement porté par la CAF d’Ille-et-Vilaine, le Conseil dépar-
temental d’Ille-et-Vilaine et REDON Agglomération.
12VIE LOCALE
Dispositif argent de poche/Foyer des jeunes
Dispositif argent de poche
Pour la troisième année consécutive, la commune a décidé de reconduire
le dispositif argent de poche. Cela a permis cette année, à six jeunes bru-
cois de travailler durant une semaine pendant les vacances d’été et de se
faire un peu d’argent de poche. Ils ont participé à l’entretien des espaces
verts, au nettoyage des locaux et matériels…
Le coût de cette opération s‘élève à 1 200 € (charges comprises).
Fabien CHOQUET, Charlotte KARMAN-BESSON
Yann BIZEUL, Maxime ROBERT, François HAMON, Fabrice GUILLOIS Mattis HERVÉ, Camille RAZÉ, Anne-Marie BLANCHARD
Foyer des jeunes
Le foyer des jeunes de BRUC SUR AFF, est ouvert tous les
samedis en période scolaire (de 15h à 17h, des vacances
de la Toussaint jusqu’à celles de février et de 16h30 à
18h30 de mars à juin).
Les jeunes, à partir de 14 ans, viennent s’y retrouver pour
faire du tennis de table, du billard, des jeux vidéo, se ren-
seigner sur les activités ou faire des propositions de sor-
ties avec les autres espaces jeunes du secteur.
Un animateur de l’Office des Sports et Jeunesse est pré-
sent et les accompagne dans les démarches, qu’ils souhai-
tent s’inscrire aux activités ou être porteur de projets. Parc Astérix
Ces accompagnements de projets peuvent être réalisés
pendant les heures d’ouverture du foyer ou directement
au Point Information Jeunesse.
En 2018, « 22 » jeunes de BRUC SUR AFF (entre 13 et 18
ans) sont venus au foyer et/ou ont participé aux diffé-
rentes sorties proposées (concerts, Parc Astérix, plages,
jeunes bénévoles sur des festivals, Kingoland Park, Beach
volley, Beach soccer, Bubble foot, Archery…)
Pour plus de renseignements, l’Office des Sports et Jeu-
nesse ou le Point Information Jeunesse, 36 rue de l’Avenir
à Pipriac.
Fabrice BODIGUEL 06 64 76 00 22
Bubble foot
13VIE LOCALE
Urbanisme
Permis de construire déposés :
Nom et adresse du projet Nature des travaux
GAEC La Blanche Hermine - Landrouais Construction d’une stabulation
OGEC - Ecole Ste Anne - 4 rue de la Grotte de Fréval Extension d’un préau
OLIVON Jean-Paul - 11 Le Chesnot Rénovation longère
NIVOLLE Stéphane - 20 Les Croix Pose Mobil home
CHLIYAH Aimad - 4 rue des Palis Construction maison d’habitation
Déclarations de travaux déposées
Nom et adresse du projet Nature des travaux
SOLELO - 20 Landrouais Installation de 10 panneaux photovoltaïque
DROYER Jean-Yves - 8 rue du Clos de Lourmette Construction d’un préau
ROUX Emmanuel - 5 Saint Méen Installation centrale photovoltaïque
DELANNÉE Stéphane - 16 Trévret Installation centrale photovoltaïque
PERRIER Daniel - 15 La Huberdais Rénovation d’une maison et des dépendances
RIALLAND François - 27 Prenleho Installation de caravanes
LECOT Marie-Pierre - 23 Launay Changement des ouvertures
CHEDALLEUX Wilfried - 32 La Touche à Lotz Construction d’un chenil
ROCHER Daniel - 6 rue du Reliquaire Construction d’un abri de jardin
OLIVON Jean-Paul - 11 Le Chesnot Rénovation longère
MONNIN Bernard - 33 Fréval Remplacement des huisseries
SCATTON Alice - 5 Le Bot Couverture, pose lucarne, bardage et panneaux solaires
ROBINO Jean-Pierre - 18 La Brousse Construction d’une piscine
RIALLAND François - 27 Prenleho Implantation de fenêtre de toit
VIEL Jean-Pierre - 14 Le bot Construction d’un abri ouvert
CERVEAUX Georget - 7 Limora Construction d’un carport
CERVEAUX Georget - 7 Limora Pose Mobil home
FONTAINE Dominique - 72 Landrouais Création ouverture
PRIER Jean-Pierre - 120 Le Hil Mur de clôture
14TRAVAUX-URBANISME
De quelle autorisation ai-je droit ?
VIE LOCALE
POUR UNE CONSTRUCTION EXISTANTE
POUR UNE CONSTRUCTION NEUVE J'agrandis ma maison (véranda, préau, nouvelle pièce, pergola, garage accolé…)
qui crée une Surface de Plancher (SP) ou Extension de Surface (ES) nouvelle :
Une maison Permis de construire ZONE URBAINE HORS ZONE URBAINE
Un abri de jardin ou un garage, une yourte SP ou ES > 20 m²
SP ou ES ≤ 20 m² SP ou ES > 40 m ² SP et ES ≤ 20 m² SP ou ES > 20 m²
- Entre 5m² et 20m² et H ≤ 12m - Déclaration préalable et SP et ES ≤ 40 m²
- Entre 5m² et 20 m² et H ≥ 12m - Permis de construire DP* DP* PC* DP* PC*
- Supérieur à 20m² - Permis de construire DP* PC* PC* DP* PC*
15
Un mur sur mon terrain *DP : déclaration préalable *PC : permis de construire
- De soutènement des terres - Pas de formalité Je transforme l’intérieur de mon logement sans
- Hauteur < à 2m - Pas de formalité créer de surface de plancher, ni modifier : La Pas de formalité
(sauf si le PLU l'exige) façade
- Hauteur ≥ à 2m - Déclaration préalable Je crée une ouverture dans un mur extérieur Déclaration préalable
Une clôture Déclaration préalable Je transforme mon garage en chambre :
- Si la chambre est à > 5 m² - Déclaration préalable
Une clôture nécessaire à l'activité agricole Pas de formalité
- Si la chambre est à < 5 m² et ne modifie pas - Pas de formalité
Une piscine fixe entre 10 et 100 m² : les murs porteurs
- Avec ou sans bâche de protection - Déclaration préalable
- Avec une couverture de 1.80 H - Permis de construire Je pose une lucarne sur le toit sans création de
surface de plancher nouvelle Déclaration préalable
- Gonflage - Pas de formalité
Je rehausse une partie de la charpente pour
mettre une fenêtre Déclaration préalable
J’INSTALLE
Je rehausse le mur pour ajouter une fenêtre de
Permis de construire
Des panneaux solaires Déclaration préalable toit
Urbanisme-Travaux
Une éolienne sur mon terrain : Je refais ma façade « enduit » Déclaration préalable
- Hauteur < à 12 m - Pas de formalité Je refais mon toit à l’identique Pas de formalité
- Hauteur ≥ à 12 m - Permis de construire Je ravale la façade de ma maison à l’identique Pas de formalitéVIE LOCALE
Etat Civil
L’équipe municipale adresse ses félicitations aux parents de :
- Adèle MONVOISIN 17 rue du Creux Chemin Le 18 juin 2018
- Timéo TEXIER 26 La Picrière Le 05 août 2018
- Lana BOITARD 1 rue Saint-Michel Le 07 août 2018
- Lohan PICHONNET 13 rue de l’Aff Le 29 septembre 2018
- Eliaz VENTROUX 16 La Papillonnais Le 30 septembre 2018
Vœux de bonheur à :
- Noces d’Or le 25 août 2018 Joseph HUET Domiciliés 6 La Papillonnais
& Danielle HÉLIGON
Sincères condoléances à la famille de :
- Monsieur MICHEL Jean-Yves Domicilié à SIXT SUR AFF 46 ans Le 11 décembre 2017
- Lohan PERRAULT Domicilié 7 Les Plesses 2 ans Le 28 décembre 2017
- Madame GLO Olivia Domiciliée à PIPRIAC 31 ans Le 15 janvier 2018
- Monsieur HAMON André Domicilié 8 Saint-Paul 81 ans Le 23 mars 2018
- Madame BÉNIS Annick Domiciliée 11 La Joubinière 55 ans Le 30 mars 2018
- Monsieur SOREL Joachim Domicilié à PIPRIAC 90 ans Le 16 avril 2018
- Monsieur ROBERT Daniel Domicilié à MONTAUBAN-DE-BRETAGNE 62 ans Le 16 mai 2018
- Monsieur BORDIER Jean-Baptiste Domicilié à SIXT SUR AFF 83 ans Le 14 juin 2018
- Monsieur BOIFFIN Jacques Domicilié 8 rue du Châtelier 74 ans Le 25 août 2018
- Monsieur RAZÉ René Domicilié 5 La Joubinière 77 ans Le 22 septembre 2018
- Monsieur BÉNIS André Domicilié à CARENTOIR 83 ans Le 03 octobre 2018
- Madame LE BOUCHER Berthe Domiciliée à COUZEIX (87) 94 ans Le 05 octobre 2018
veuve LEGENDRE
- Madame GICQUEL Bernadette Domiciliée à CABANAC (65) 91 ans Le 09 novembre 2018
veuve MARQUE
16VIE LOCALE
Repas CCAS/Noces d’or
Repas CCAS
Le Repas des Aînés
Cette rencontre annuelle des Ainés organisée par le CCAS, est un réel moment de plaisir partagé. Plaisir de se
retrouver et d’échanger, de déguster un repas soigneusement concocté par le restaurant l’Ambition et animé
par notre accordéoniste Céline.
Menu conçu par les enfants de l’école
de BRUC SUR AFF
Noces d’or
Noces d’or de Danielle et Joseph HUET
Le 25 août 2018, Danielle et Joseph ont fêté leurs
50 ans de mariage. Ils ont été accueillis par Chris-
tophe COLOMBEL, adjoint au maire, qui leur a
retracé les principaux évènements de leur vie et a
relu l’acte de mariage de 1968. Ils étaient entou-
rés de leurs enfants et petits-enfants, famille et
amis. De plus, la veille, un heureux événement, la
naissance de leur petite-fille Romane, a complété
la fête.
Nous leur souhaitons tous nos vœux de bonheur.
17VIE LOCALE
Home Récup’
Home Récup est une entreprise de création et de relooking créée depuis peu. Elle
intervient dans la conception de décoration et d’ameublement, ainsi que dans la
rénovation de mobilier. Elle est née de notre passion du travail du bois.
Home Récup s’engage dans le développement durable et choisi des matériaux
ayant le moindre impact environnemental. C’est pourquoi, nous essayons de tra-
vailler un maximum avec des matériaux de récupération. D’une part, pour éviter
le gaspillage et redonner une seconde vie à des éléments destinés à la destruc-
tion et d’autre part, vous permettre d’accéder à une déco sur-mesure et à faible
coût.
Notre siège social se situe à BRUC SUR AFF, nous sommes deux gérants, Emilie et
Christopher.
Quelques exemples de réalisations :
Contact :
Emilie CORVOISIER ou Christopher GUERIN
1 La Tiennais
35550 BRUC SUR AFF
Tél. : 07.66.52.54.23
Mail : homerecup35@gmail.com
Site : www.homerecup.com
Facebook : Home Récup
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