Meilleurs Voeux - L'Aluette - Mairie de Beauvoir sur Mer
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L'Aluette MAGAZINE MUNICIPAL D’INFORMATIONS
BEAUVOIR-SUR-MER
Meilleurs Voeux
Le marais aux premières gelées
Janvier - Mars 2020 - Numéro 156
L’édito
Le Maire
Jean-Yves BILLON
Vie du conseil
page 3 Belvérines, Belvérins,
Cette année débute avec un horizon budgétaire plus serein. Pour
la 2 année, un certain nombre d'investissements a pu être fait sans
ème
aucun emprunt.
Vie municipale
Les principaux travaux réalisés sont : le changement de la toiture,
page 10
municipale de fenêtres et la peinture de la Maison Associative "la Rose des Vents",
le chemin du Puits de Riez et la démolition de la maison rue des
écoles avec un terrassement sommaire. Avant de lancer les travaux
pour le projet de logements mixtes, un diagnostic archéologique
Vie en préalable devra être réalisé. L'aménagement de la rue Saint-Nicolas a
développement commencé début janvier.
page 18 La gestion rigoureuse du budget communal a permis d'améliorer
l'excédent de fonctionnement en 2019. Ces économies vont permettre
d'augmenter les crédits dans le budget d'investissements 2020.
Vie associative Les dossiers administratifs étant complets, le marché public pour
page 20
associative la première partie de l'église Saint Philbert a été publié. Les offres
des entreprises sont en cours d'analyse pour attribution. Les travaux
devraient débuter au cours du premier semestre 2020.
Le Plan de Prévention des Risques Littoraux de la Baie de
Vie pratique Bourgneuf a été approuvé par le Préfet le 30 décembre 2015 pour
page 26
pratique les communes de La Barre de Monts, Beauvoir sur Mer et Bouin. Cet
arrêté rend obligatoire certains travaux pour diminuer la vulnérabilité
des biens aux aléas de submersion marine et la mise en sécurité
des personnes. Afin d'aider les habitants des communes de Bouin et
Beauvoir sur Mer à réaliser un diagnostic de vulnérabilité, Challans Gois
Agenda Communauté avec ses partenaires du Plan d'Action et de Prévention
page 27 des Inondations (l'Etat, la Région et le Département) ont décidé de
prendre en charge l'altimétrie et l'analyse des maisons situées en zone
d'aléa fort ou moyen. Ce diagnostic est gratuit. Le Cabinet d'études
L’Aluette peut aller jusqu'au montage du dossier et à la demande de subventions
Magazine trimestriel - Tirage : 2500 auprès de l'État pour les travaux recensés obligatoires si le propriétaire
Directeur publication : Jean-Yves BILLON, Maire
Impression : Imprimerie du Marais le souhaite. Cet accompagnement est gratuit.
Photothèque : Services municipaux,
Marcel NEAU, Je vous présente, ainsi qu’à vos familles, mes vœux de bonheur,
image pixabay.com,
et diverses associations
de santé, et la réussite dans tous vos projets qu’ils soient personnels,
Mairie de Beauvoir sur Mer : associatifs et professionnels pour 2020.
Place de l’Hôtel de Ville - BP 46
85230 Beauvoir sur Mer
Tél : 02 51 68 70 32 - Fax : 02 51 68 03 56
site internet : www.mairie-beauvoirsurmer.fr
L’Aluette n°156 - Janvier 2020
Vie du conseil
Conseils Municipaux Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide
d’approuver le projet de convention de signalisation de
l’aire de covoiturage de la Maladrie à conclure avec le
Extraits de la séance Département de la Vendée, tel que susexposé.
du 9 septembre 2019
Projet de Programme Local de l’Habitat - Avis
Lotissement Le Clos des Mûres – Acquisition des Monsieur le Maire informe l’assemblée que, par délibération
espaces communs du 11 juillet 2019, le conseil communautaire de Challans
Gois Communauté a arrêté le projet de Programme Local
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que, par de l’Habitat (PLH) pour la période 2019-2025.
délibération n° 56/2012 du 21 mai 2012, elle a approuvé
la convention de transfert à la commune des espaces Ce document a vocation à définir, pour une durée de six
communs du « Lotissement Le Clos des Mûres », sis ans, les objectifs et les principes d'une politique visant à
Chemin des Mûres. répondre aux besoins en logements et en hébergement,
à favoriser le renouvellement urbain et la mixité sociale
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les conditions et à améliorer la performance énergétique de l'habitat et
posées dans ladite convention, signée le 5 juin 2012 avec l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées en
le lotisseur, la SARL SOLIMMO, sont aujourd’hui remplies assurant entre les communes et entre les quartiers d'une
et qu’il convient à présent d’envisager le transfert de ces même commune une répartition équilibrée et diversifiée
biens dans le patrimoine communal. de l'offre de logements.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide Le projet de PLH de Challans Gois Communauté comprend
d’acquérir gratuitement, tel que susexposé, les parcelles les 5 orientations stratégiques et 17 actions suivantes :
cadastrées section AM numéros 387 à 390, 397 à 399
et 404 à 407, comprenant la chaussée, les bordures, 1) Préserver le cadre de vie des habitants actuels et futurs
les caniveaux, les trottoirs, les chemins piétonniers, les - planifier le développement de l’offre nouvelle pour réaliser
stationnements et les espaces verts ainsi que les réseaux les objectifs du PLH et mettre en œuvre les préconisations
d’eaux potable, usées et pluviales, et téléphonique du « du SCoT
Lotissement Le Clos des Mûres », sis Chemin des Mûres. - renforcer l’attractivité des centres-villes et centres-bourgs
- organiser la transition énergétique de l’habitat
VOTE : OUI : 9 NON : 2 ABSTENTION : 2 - créer un guichet unique d’information et d’orientation sur
le logement
- accompagner l’adaptation des logements aux risques
Département de la Vendée – Convention de naturels et prendre en compte ces risques dans l’offre
signalisation de l’aire de covoiturage de la nouvelle
Maladrie
2) Développer une offre attractive et abordable pour
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’une aire de répondre aux besoins des jeunes actifs
covoiturage a été aménagée sur la parcelle communale
- proposer une offre en accession abordable à la propriété
cadastrée section AT n° 202, sise Le Fief de La Lande, aux
à destination des jeunes actifs
abords de la RD 948 et dénommée « Aire de covoiturage
- développer une offre locative adaptée aux besoins des
de la Maladrie ».
ménages en mobilité professionnelle et aux jeunes en
début de parcours résidentiel
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Département
de la Vendée propose actuellement à la commune une
3) Répondre aux besoins actuels et anticiper les besoins
convention, qui stipule que :
futurs liés au vieillissement de la population
- la commune accepte que la parcelle précitée soit utilisée
comme aire de covoiturage, dont elle assurera l’entretien - adapter le parc de logements anciens à la perte
courant ; d’autonomie liée à l’âge ou au handicap
- le département s’engage à fournir la signalétique - favoriser l’accessibilité des logements neufs dans les
nécessaire, dont la pose et l’entretien courant seront projets publics
assurés par la commune, et à procéder aux réparations - poursuivre le développement de l’offre publique à
éventuelles de celle-ci comme de l’aire de covoiturage ; destination des personnes âgées et handicapées
- promouvoir des manières d’habiter alternatives
Monsieur le Maire précise à l’assemblée que ces pour lutter contre l’isolement et renforcer la solidarité
engagements sont consentis et acceptés à titre gratuit intergénérationnelle
pour une durée d’un an renouvelable indéfiniment par
tacite reconduction.
3
L’Aluette n°156 - Janvier 2020
Vie du conseil
4) Poursuivre la diversification de l’offre de logements en Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide
faveur de la mixité sociale afin de répondre à la demande d’approuver le projet de convention de mise en commun
des agents de police municipale et de leurs équipements
- établir une véritable programmation intercommunale du
entre les communes de Beauvoir sur Mer, Bouin et Saint
logement social en partenariat avec les organismes HLM,
Gervais, tel que susexposé.
afin de permettre la réalisation des objectifs de production
dans toutes les communes
- mettre en place une politique locale d’attribution des
logements sociaux partenariale et transparente dans le
cadre d’une conférence intercommunale du logement QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- soutenir les dispositifs en faveur du logement et de
l’hébergement des ménages les plus fragiles
- améliorer l’accueil des gens du voyage Lecture des remerciements :
- de la part de M. TRET Joël suite au décès d’Arlette
5) Renforcer la gouvernance de la politique locale de TRET
l’habitat - de la part de la famille MERCERON suite au décès d’Henri
MERCERON
- poursuivre et renforcer le pilotage partenarial du PLH
- développer l’observatoire de l’habitat et animer un comité Lecture des remerciements pour l’octroi d’une
local d’étude et de réflexion sur le logement subvention
- du Secours Catholique
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide - de l’association des accidentés de la vie
d’émettre un avis favorable sur le projet de Programme - de l’association Les Amis de la Santé de Vendée
Local de l’Habitat arrêté par le conseil communautaire de
Challans Gois Communauté le 11 juillet 2019.
Limitation des prélèvements d’eau au Puits de Riez :
Le Maire informe que par arrêté du 7 août 2019, les
Mutualisation de la police municipale – Convention prélèvements d’eau au Puits de Riez sont autorisés
uniquement les lundis, mercredis, vendredis et samedis de
entre les communes de Beauvoir sur Mer, Bouin
6h à 22h. Cela ne s’applique pas aux exploitants agricoles
et Saint Gervais qui sont autorisés à prélever l’eau quotidiennement pour
l’abreuvement des animaux d’élevage. Sauf disposition
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la possibilité pour contraire, cet arrêté prendra fin le 31 octobre 2019.
les communes d’envisager la mise en commun des agents
de police municipale et de leurs équipements. Elections municipales 2020 :
Le Maire informe que les dates des élections municipales
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un projet de sont désormais connues, et sont fixées au 15 et 22 mars
convention est actuellement envisagé entre les communes 2020. Les conseillers sont invités à réserver ces dates.
de Beauvoir sur Mer, Bouin et Saint Gervais. Ce projet
prévoit la mise en commun entre les trois communes des Boîtes à livres :
trois agents de police municipale actuellement en poste à Fabienne DOUX fait remonter que les gens sont très
Beauvoir sur Mer (2 agents) et à Bouin (1 agent). contents des boîtes à livres qui marchent très bien, les
gens en demandent une autre du côté des halles. A voir
L’ensemble du service de police municipale sera susceptible avec le CME.
d’intervenir sur la totalité du territoire des trois communes.
Les agents de police municipale pourront effectuer sur les Forum des Associations :
trois communes l’ensemble des missions relevant de leurs Sophie BRIEE informe que le forum des associations
prérogatives. Ils seront placés sous l’autorité du maire de la s’est très bien passé, les associations sont satisfaites
commune sur laquelle ils interviendront. de l’organisation, les retours sont très bons pour les
associations et 5 bénévoles supplémentaires se sont
La commune de Bouin et de St Gervais se répartiront manifestés pour la bibliothèque. La recette du bar sera
chaque mois à part égale les frais d’investissement et pour le Téléthon.
de fonctionnement liés à l’agent de police recruté par la
commune de Bouin et verseront chacune chaque mois
à la commune de Beauvoir sur Mer 12,5% des frais
d’investissement et de fonctionnement liés aux deux agents
recrutés par la commune de Beauvoir sur Mer.
La convention sera d’une durée initiale de 1 an, renouvelable
ensuite d’année en année par tacite reconduction.
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L’Aluette n°156 - Janvier 2020
Vie du conseil
Extraits de la séance Communauté de communes Challans Gois
Communauté – Service public de l’assainissement
du 4 novembre 2019 non collectif des eaux usées – Rapport sur le prix et
la qualité du service 2018
Service public de l’assainissement collectif des Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la
eaux usées - Rapport sur le prix et la qualité du Communauté de communes Challans Gois Communauté
service 2018 a en charge le service public de l’assainissement non
collectif sur le territoire intercommunal.
Monsieur le Maire donne la parole à Mme PORCHER du
cabinet GETUDES pour la présentation du rapport. Monsieur le Maire présente à l’assemblée le rapport 2018
de Challans Gois Communauté relatif au service public de
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune l’assainissement non collectif, et rappelle que ce document
a délégué, en 2017, le service public de l’assainissement peut également être consulté en mairie.
collectif à la société SAUR. En tant qu’autorité délégante, la
collectivité a l’obligation d’établir chaque année un rapport Monsieur le Maire informe l’assemblée des éléments
sur le prix et la qualité du service (RPQS). Ce document a suivants :
notamment pour but d’assurer l’information du public.
Installations < à 20 Équivalents Habitants
Le rapport fait, notamment, état des données suivantes
: 2140 abonnés desservis par le réseau de collecte des Tarif du contrôle de conception des
60 €
eaux usées, lequel s’étend sur 34 500 mètres linéaires, installations neuves et/ou réhabilitées en €
et une station d’épuration d’une capacité de 8.000 Tarif du contrôle de réalisation des
équivalents-habitants. 110 €
installations neuves et/ou réhabilitées
Sur le plan financier, au titre de l’exercice 2018, le service Tarif du contrôle diagnostic (1er contrôle) 90 €
a réalisé un chiffre d’affaires s’élevant à 629 950 € TTC
(donnée extraite du rapport annuel du délégataire 2018 Tarif du contrôle périodique de bon
remis par la SAUR). Au 1er Janvier 2019, le prix TTC du 90 €
fonctionnement des installations existantes en €
service s’élevait à 3,11 € / m³, contre 3,24 € / m³ au
1 er Janvier 2018, pour une consommation d’eau de l’ordre Tarifs du contrôle dans le cadre d’une vente 110 €
de 120 m³ par an.
Denis TESSON entre dans la salle et prend part au vote.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide Installations > à 20 Équivalents Habitants
d’adopter le rapport 2018 sur le prix et la qualité du service
de l’assainissement collectif des eaux usées Tarif du contrôle de conception des
120 €
installations neuves et/ou réhabilitées en €
Tarif du contrôle de réalisation des
220 €
Challans Gois Communauté - installations neuves et/ou réhabilitées
Rapport d'activités 2018 Tarif du contrôle diagnostic (1er contrôle) 180 €
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le rapport d’activités Tarif du contrôle périodique de bon
180 €
de Challans Gois Communauté pour l’année 2018. fonctionnement des installations existantes en €
Tarifs du contrôle dans le cadre d’une vente 220 €
Ce document retrace les évolutions marquantes de
l’action intercommunale (lancement de l’élaboration du
Plan Climat Air Energie Territorial, début des travaux des Monsieur le Maire précise que ces tarifs ont été fixés par
digues au sud du Port du Bec…) et présente les principaux délibération du conseil communautaire de Challans Gois
indicateurs de l’activité des services communautaires Communauté prise début 2018 et qu’ils n’ont pas évolué
(effectifs, organisation des services, budget…). depuis 2013.
Monsieur le Maire rappelle que ce rapport, ainsi que Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, prend acte
le compte administratif 2018 de la communauté de du rapport sur le prix et la qualité du service public de
communes sont consultables en mairie. l’assainissement non collectif des eaux usées établi par la
communauté de communes Challans Gois Communauté
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, prend pour l’année 2018.
acte du rapport d’activités 2018 de la Communauté de
communes Challans Gois Communauté.
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L’Aluette n°156 Janvier 2020
Vie du conseil
Rue des Blés d’Or – Rue Gaston Planet - Manifestation sportive Bike & Run Pays du Gois –
Classement dans le domaine public communal Edition 2020 – Décision d’organisation - Fixation
du tarif – Demande de subventions – Approbation
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que, par du règlement
délibération n°83/2018 du 23 juillet 2018, le conseil
municipal a décidé d’acquérir la rue des Blés d’Or, Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune
située dans le lotissement Le Fief du Moulin, et que, par organise chaque année le « Bike & Run Pays du Gois » en
délibération n°03/2019 du 21 janvier 2019, le conseil partenariat avec les instances de la Fédération Française
municipal a décidé d’acquérir la rue Gaston Planet, située de Triathlon. Il s’agit d’une course en alternance par
dans le lotissement Le Clos Saint Antoine II. équipe, composée d’un coureur à pied (le Runner) et d’un
coureur en VTT (le Biker).
Les actes de transfert de propriété ayant été signés il
convient à présent d’envisager le classement de la rue Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
des Blés d’Or et de la rue Gaston Planet dans le domaine - décide d’organiser une nouvelle édition de la manifestation
public communal. sportive « Bike & Run Pays du Gois » le dimanche 16
février 2020
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré : - décide d’adopter le règlement de la compétition, ci-
- décide de classer la rue des Blés d’Or, d’une longueur de annexé
216 mètres, dans le domaine public communal ; - décide de fixer les tarifs des inscriptions à cette
- décide de classer la rue Gaston Planet, d’une longueur compétition comme suit :
de 157 mètres, dans le domaine public communal ; - course enfants mini poussins / poussins / benjamins /
- décide de modifier le tableau récapitulatif de la voirie pupilles = 2 € par équipier
communale, dont la longueur totale est portée à 24,381 km. - course XS pour minimes jusqu’à vétérans 9 kms = 8 €
par équipier
- course S pour cadets jusqu’à vétérans 18 kms = 10 €
Demande de renouvellement de la protection du par équipier
slogan et du logo de la commune auprès de l’INPI - décide de fixer les majorations suivantes :
- 2 € pour toute inscription d’un non-licencié (pass
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que les slogan compétition)
(« Vivre entre Terre et Mer ») et logo de la commune sont - 5 € pour toute inscription sur place par équipe de mini
déposés à l’Institut National de la Propriété Industrielle poussins / poussins / benjamins / pupilles = 2,5 € par
(INPI), ce qui leur confère une protection juridique au titre équipier
du droit des marques. - 7 € pour toute inscription sur place par équipe de
minimes à vétérans = 3,5 € par équipier
- autorise Monsieur le Maire à solliciter toutes subventions.
Manifestation sportive Bike & Run Pays du Gois –
Edition 2020 - Approbation de la convention de
partenariat
Monsieur le Maire informe l’assemblée que la protection Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune
du logo est échue depuis le 15 septembre, tandis que celle organise chaque année le « Bike & Run Pays du Gois » en
du slogan arrive à échéance le 21 janvier 2020. partenariat avec l’association Le Comité d’organisation du
Vélo Belvérin et les instances de la Fédération Française
Il convient donc de renouveler ces marques pour une de Triathlon, lequel est formalisé par une convention
durée de 10 ans, ce qui représente une dépense évaluée, conclue avec la Ligue Régionale des Pays de la Loire de
à titre indicatif, à 1213 €. Triathlon (LRTRI), le Comité Départemental de Triathlon
(CDTRI) et l’association précitée.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- décide de renouveler la protection du slogan et du logo Le projet de convention pour l’édition 2020 comprend
de la commune en tant que marques auprès de l’INPI ; notamment les engagements financiers suivants :
- précise que la dépense à engager pour ce faire est
évaluée, à titre indicatif, à 1213 €. La commune versera au CDTRI 135 € au titre des droits
d’organisation, ainsi que les sommes suivantes, par
équipe :
• distance jeunes 0 €,
• distance XS 0.50 €,
• distance S 1.00 €.
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L’Aluette n°156 - Janvier 2020
Vie du conseil
La commune versera à la LRTRI les sommes suivantes : Modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme –
• distance jeunes émargement par équipe 0 € + pass Avis du conseil municipal
compétition 2 € = 2 €
• distance XS émargement par équipe 0 € + pass Monsieur le Maire informe l’assemblée que la
compétition 2 € = 2 € Communauté de communes Challans Gois Communauté
• distance S émargement par équipe 2.50 € + pass a lancé une procédure de modification simplifiée du Plan
compétition 2 € = 4.50 € Local d’Urbanisme afin de corriger une erreur matérielle
• droits d’organisation 2019 soit 190 €. de report de la zone rouge du Plan de Prévention des
• frais d’arbitrage 35 € par arbitre assesseur et 50 € pour Risques Naturels Littoraux sur le plan de zonage du Plan
l’arbitre principal. Local d’Urbanisme, au fond de l’impasse du Château
(secteur pavillonnaire / lotissement).
La commune remboursera à l’association Le Comité
d’organisation du Vélo Belvérin le coût de la rémunération Par délibération du 17 septembre 2019, le conseil
du speaker, évalué à 250 €. communautaire a défini les modalités de mise à disposition
du public du projet de modification, l’exposé de ses
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide motifs et, le cas échéant, les avis émis par les personnes
d’approuver le projet de convention à conclure avec la publiques associées.
Ligue Régionale des Pays de la Loire de Triathlon, le
Comité Départemental de Triathlon et l’association Le Cette mise à disposition se déroule actuellement en mairie
Comité d’organisation du Vélo Belvérin pour l’organisation de Beauvoir-sur-Mer du 14 octobre au 15 novembre 2019,
de la quatrième édition du Bike & Run Pays du Gois prévue et permet au public de consulter le dossier et d’exprimer
le 16 février 2020 tel que susexposé. ses observations sur un registre dédié à cet effet.
Bike & Pays
Run
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, émet un
avis favorable sur le projet de modification n° 1 du Plan
Local d’Urbanisme lancé par Challans Gois Communauté
du Gois en vue de rectifier une erreur matérielle de report de la
zone rouge du Plan de Prévention des Risques Naturels
Littoraux sur le plan de zonage du Plan Local d’Urbanisme,
au fond de l’impasse du Château (secteur pavillonnaire /
lotissement).
Programme mixte de logements Rue des Écoles Convention de transfert à la commune des
– Avenant n°1 à la convention Contrat Communal espaces et équipements communs du lotisse-
d’Urbanisme Travaux avec le Département de la ment Le Clos Jean-Marie BAUD
Vendée et l’EPF de la Vendée
Monsieur le Maire informe l’assemblée que la SARL
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune FLOBER, aménageur du lotissement Le Clos Jean-
a conclu, le 20 mars 2017, une convention travaux du Marie BAUD, sis Chemin des Mûres, propose de céder
Contrat Communal d’Urbanisme avec le Département gratuitement à la commune les espaces et équipements
de la Vendée et l’Établissement Public Foncier de la communs du lotissement, à savoir la voirie, les
Vendée, afin d’obtenir un soutien technique et financier du stationnements sur voirie, les espaces verts, les réseaux
Département dans le cadre de la réalisation du programme s’y trouvant revenant à la commune au regard de ses
mixte de logements Rue des Écoles. compétences et l’emprise le long du Chemin des Mûres.
Cette convention prévoit en son article 5 que le Département Le transfert des ouvrages ainsi que leurs emprises sera
apporte une aide de 100.000,00 € à la commune. réalisé selon les conditions suivantes :
Afin que cette aide soit versée directement à la commune - 80% des maisons devront être construites avant toute
de Beauvoir sur Mer, sans transiter par l’EPF qui réception de travaux ;
appliquerait des frais de TVA, il convient d’approuver et - Avant la réception des travaux, le maître d'ouvrage
d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 à devra remettre à la commune les plans de bornage,
ladite convention, lequel modifie l’imputation de l’aide plans de récolement des ouvrages exécutés ainsi que
départementale. les documents photographiques et vidéo après contrôle
technique par caméra des réseaux eaux usées et eaux
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide pluviales ;
d’approuver l’avenant n°1 à la convention Contrat - Une réception des travaux contradictoire sera ensuite
Communal d’Urbanisme Travaux en date du 20 mars établie par écrit entre le pétitionnaire et un représentant
2017 conclue entre la commune de Beauvoir sur Mer, de la commune ;
l’Établissement Public Foncier de la Vendée et le
Département de la Vendée.
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L’Aluette n°156 Janvier 2020
Vie du conseil
- Les réserves formulées au nom de la commune devront QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
être levées avant le transfert définitif des équipements et
espaces communs ; Lecture des remerciements :
- La décision communale d’acquisition desdits ouvrages et - de la part de la famille CORCAUD suite au décès
réseaux interviendra au plus tôt 6 mois après la réception d’Eugénie CORCAUD
des travaux. - de la part de la famille DELAVAUD suite au décès de
Philippe DELAVAUD
Monsieur le Maire précise à l’assemblée que les parcelles - de la part de la famille FRADET suite au décès de
supportant ces espaces et équipements communs, Florence FRADET
actuellement propriétés de l’aménageur, sont cadastrées - de la part de la famille TESSON suite au décès de Gisèle
sous les numéros 436 à 440 de la section AM et TESSON
correspondent aux lots n° 14 à 18 du lotissement. - de la part de la famille BARREAU suite au décès de
Maryvonne BOUTOLLEAU
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve
le projet de convention à conclure avec la SARL FLOBER Renouvellement du conseil communautaire :
pour le transfert à la commune des espaces et équipements Le Maire informe que le Préfet a appliqué la répartition de
communs du lotissement Le Clos Jean-Marie BAUD, sis droit commun car aucun accord local n’a été trouvé.
Chemin des Mûres, tel que susexposé. Le conseil communautaire sera composé de 38 sièges dont
3 pour Beauvoir Sur Mer (soit 1 de moins qu’actuellement).
Motion pour le maintien de la Trésorerie à Téléthon :
Beauvoir sur Mer Sophie BRIÉE présente les activités organisées dans le
cadre du Téléthon
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le projet de
réforme « Action publique 2022 », lancé en 2017 par le Programme mixte de logements Rue des Écoles :
gouvernement, prévoit l’engagement d’une réflexion sur la Monsieur le Maire informe que Vendée Logement doit
réorganisation territoriale et la modernisation des services réaliser un diagnostic archéologique sur le terrain Rue des
locaux de la Direction Générale des Finances Publiques Écoles qui sert d’emprise au projet.
(DGFIP). Cela entrainera un retard dans le démarrage des travaux.
Ce projet aboutirait à la fermeture de la Trésorerie de Personnel municipal :
Beauvoir sur Mer. Monsieur le Maire informe que Benjamin BOURY,
paysagiste, a quitté les services municipaux pour créer
Le service des impôts des particuliers de Beauvoir sur Mer son entreprise.
serait transféré à Challans.
Trivalis :
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’émettre une Monsieur le Maire rappelle la demande de TRIVALIS de
motion pour demander le maintien de ce service de proximité bien déposer les emballages en vrac, séparés les uns des
sur le territoire de la commune de Beauvoir sur Mer. autres, dans les sacs ou bacs jaunes.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré : Rue Saint Nicolas :
- rappelle la nécessité de conserver des services de proximité Monsieur le Maire informe du projet d’aménagement de la
sur le territoire de la commune de Beauvoir sur Mer Rue Saint Nicolas.
- demande le maintien de la Trésorerie sur le territoire de • de la Rue de Nantes à la Rue du Verger : portion en
Beauvoir sur Mer. double sens.
• de la Rue du Verger à la Grande Place (vers le centre-
ville) : portion en sens unique, et dans cette partie, le
double sens sera maintenu pour les cyclistes.
Circulation Chemin des Vallées :
Stéphane DELAPRÉ fait remonter une demande de
Jean-François PILLET qui souhaite savoir pourquoi un
petit bout en bas des Vallées est redevenu en double sens ?
Monsieur le Maire répond que cette modification est faite
pour des raisons de sécurité.
Le constat a été fait que les automobilistes s’engagent
à une vitesse excessive sachant que la voie est à sens
unique. Le sens unique du Chemin du Fief de la Lande
avait été précédemment aussi déplacé.
Des STOP ont été également positionnés aux carrefours
avec le chemin de la Vallée des Vignes et le Chemin des
Vergettes et le Chemin du Saint Esprit.
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L’Aluette n°156 - Janvier 2020
Vie du conseil
Entretien des chemins communaux : Chemin de la Vrignée
Stéphane DELAPRÉ demande où en est l’entretien des Stéphane DELAPRÉ demande s’il est bien nécessaire
chemins communaux car les entretiens ne sont pas que le poids lourd effectuant le ramassage hebdomadaire
terminés. des ordures ménagères aille jusqu’au bout du chemin de
Monsieur le Maire répond que les agents n’ont pas eu le la Vrignée pour collecter deux habitations. En effet, pour
temps de tout faire. Du retard a été pris du fait de l’arrêt lui, il dégrade le chemin par la charge qu’il représente.
d’un agent du service voirie et du temps passé nécessaire M. le Maire lui répond que d’autres engins empruntent
à la préparation de toutes les manifestations du printemps également ce chemin. Il se renseignera également
et de l’été organisées par les associations et la commune. auprès de la Communauté de Communes Challans Gois
Communauté qui détient la compétence déchets. Cela
Accident de la route et pollution : devra également être évoqué avec les bénéficiaires du
Stéphane DELAPRÉ demande si ce n’est pas le travail de service.
la police municipale de faire enlever une voiture tombée
dans un fossé qui perd son huile et son essence ? Echafaudage église :
Monsieur le Maire répond que c’est à la gendarmerie Marianick TULET informe que le filet de l’échafaudage
nationale de faire enlever les véhicules. s’est déchiré avec la tempête de ce week-end.
Les conseillers regrettent que suite aux accidents, de
nombreux déchets (débris de voiture) restent sur place. Salle de musculation :
Ce sont ensuite les agriculteurs qui les retrouvent dans les Marianick TULET regrette qu’en raison des travaux du
bottes de foin. chemin du Puits de Riez, l’accès à la salle de culturisme
Monsieur le Maire va faire un courrier à l’Agence Routière soit boueux. Les engins de chantier se stationnent devant
Départementale. la porte d’entrée ce qui empêche d’y accéder.
COPIL MAEC du 15 octobre 2019 : Aire de covoiturage :
Stéphane DELAPRÉ regrette que la commune n’ait pas Jean-Philippe MENETRIER regrette qu’il n’y ait aucune
été représentée ni excusée à cette réunion. voiture sur l’aire de covoiturage.
Monsieur le Maire répond que les réunions sont Monsieur le Maire répond qu’il faudrait enlever le panneau
nombreuses, les élus ne peuvent pas être partout ; de plus, sens interdit et installer la signalisation du Département.
il n’avait pas eu connaissance de cette réunion. Monsieur
le Maire est invité au COPIL du 7 novembre auquel il se
rendra.
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L’Aluette n°156 Janvier 2020
Vie Municipale
Urbanisme du 1er octobre au 31 décembre 2019
Déclarations Les informations sur les déclarations préalables du type édification
de clôtures, installation de panneaux photovoltaïques ne sont plus
préalables communiquées dans cette rubrique.
03/10 18/11 22/11
NERRIERE Lucien MORAZIN Monique BROSSARD Margaux
19 rue des Ecureuils 14 impasse des Genêts 33 chemin des Etangs
Construction d’un garage Création d’une véranda Changement de destination
08/11 19/11 20/11
LE GOFF Stéphane DUPONT Sébastien CORMERAIS Emmanuel
33 rue Henri Geoffroy 6 chemin du Puits Neuf 18 rue de la Croix Blanche
Construction d’une piscine Extension Extension
Permis de construire
08/10 14/11 17/12
BRUYERE Marie-Yvonne PERCHOC Nathalie CESBRON Tristan et GENDRON
8 rue du Huit Mai 8 rue du Petit Train Yasmina
Construction d’une maison Construction d’une maison 37 chemin de la Vallée des Vignes
Construction d’une maison
17/10 26/11
BONNIN Sébastien BATARD Fabien
25 chemin de Saint Louis Impasse du Clavaire
Extension Construction d’une maison
17/10 10/12
FAYE Francis BERRY Franck
9 chemin de la Commanderie 3 rue Jean-Claude Mouilleau
Construction d’un garage Construction d’une maison
État Civil du 1 er
octobre au 31 décembre 2019
Naissances Le 19/10 : Josiane TEXIER, 70 ans Le 19/11 : Bernard HUET, 83 ans
Le 20/10 : Monique GABORIT, 83 ans Le 20/11 : Georgette RIGOT veuve
BAILLY, 94 ans
Le 21/10 : Jean-Claude SELLIER,
A la Maternité de Challans
77 ans Le 27/11 : Aristide MARCHAND, 66 ans
Le 16/12 : Cataleya DELAPRÉ
Le 23/10 : Andrée VIOLEAU veuve Le 27/11 : Daniel GEORGE, 73 ans
de Sébastien DELAPRÉ et Ingrid FRADET
PAUVREAU, 96 ans
Le 28/11 : Georgette TISSET veuve
Le 20/12 : Nathan LAVIGNE de Julien
Le 25/10 : Pierre PINSCLOUX, 85 ans BILLARD, 92 ans
LAVIGNE et Justine FRUCHAUD
Le 28/10 : Félicien RIVALIN, 84 ans Le 29/11 : Martine BELLAMY épouse
SPAËTH, 73 ans
Le 8/11 : Liliane CROCHET veuve LE
FEBVRE de NAILLY, 84 ans Le 9/12 : Janine PARMENTIER veuve
Décès MORTREUIL, 82 ans
Le 10/11 : Marie-Jeanne AUDENOT
épouse DURINDEL, 65 ans Le 20/12 : Jeanne POTIER veuve
ARNAUD, 88 ans
Le 13/11 : Claude DESTOUCHES,
Le 14/10 : Colette PENNETIER
77 ans Le 27/12 : André ROBBE, 80 ans
épouse BAUMARD, 81 ans
Le 17/11 : Louise BROSSARD veuve Le 28/12 : Simone CASTEX veuve
Le 17/10 : Joseph RENAUD, 87 ans
FRADET, 95 ans CHAUFFETEAU, 94 ans
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L’Aluette n°156 - Janvier 2020Vie Municipale
Voeux du Maire 2020...
- Le chemin du Puits de Riez,
- Le commencement des travaux d’amé- Bilan 2019
nagement et de sécurisation de la rue
Saint-Nicolas, Centre de Secours
- La rue de l'Ardoise Verte,
- Une aire de covoiturage a été créée de Beauvoir sur Mer
à La Maladrie. Ainsi que de nombreux
petits travaux réalisés en régie.
Rénovation de l'église
Pour les travaux de l’Eglise St Philbert,
le marché public a été publié en
novembre 2019. Après analyse des
Après avoir souhaité ses vœux à la offres des entreprises et attribution, le
population, au personnel, Jean-Yves
Billon, maire de Beauvoir sur Mer a
chantier devrait débuter au 1er semestre
2020. Le financement bénéficiera de
805 interventions sur
les secteurs de La Barre de
rappelé les moments importants de subventions de la Direction Régionale Monts, Beauvoir sur Mer,
l’année écoulée. Affaires Culturelles, du Département, L'Époids, Saint-Gervais et
Les moments forts de 2019 de la Fondation du Patrimoine et de la Saint-Urbain contre 778 en
La commune a obtenu pour la Région. 2018
salle polyvalente, le 2ème prix de la Défense contre la mer
Rénovation Verte. (plus d’infos p19).
Les économies réalisées par la
Jean-Yves Billon a terminé sur le dos-
sier de défense contre la mer. Les tra-
251 interventions
à Beauvoir sur Mer
municipalité en 2019 vont permettre vaux de la digue sud du Bec, soit 1570 En augmentation de 2.4%
d'engager de nouveaux projets en mètres de linéaires, se sont terminés
2020. en septembre dernier. Dans le cadre du • 196 secours à personnes
Le maire rappelle que le patrimoine PAPI, les autres parties à réaliser sont • 27 accidents de la voie
communal représente 12 hectares en cours d'études et de programmation. publique
d'espaces verts, et environ 19.000 m² Gwenaelle LEOSTIC, Directrice générale • 16 divers (fuite d'eau,
de bâtiments à entretenir par les ser- des services et Denis TESSON 1er adjoint dégât climatique...)
vices techniques. Le budget d'investis- ont adressé leurs vœux à la population. • 12 incendies
sement s'étant amélioré grâce à l'ex- Sophie BRIÉE s’est exprimée sur la
cédent de fonctionnement réalisé en partie sportive de la commune et a Le Centre de Secours est
2018, certains projets ont pu être réa- remercié tous les participants qui se toujours à la recherche de
lisés en 2019 : sont mobilisés pour le Téléthon. bonnes volontés, si vous êtes
- La réfection de la maison associative intéressés, contacter Freddy
la Rose des Vents, Gaborit au 06 77 34 52 57
Le saviez-v
ous ??
3964*
C'est le nombre
d'habitants de Beauvoir sur Mer
*Chiffre INSEE au 1er janvier 2020
Le décor a été réalisé avec les sculptures en bois de Monsieur Jean BILLON.
2019 en chiffres !
21 naissances 11 mariages 37 permis de construire
9 filles et 12 garçons et 11 pacs (maisons individuelles)
15 naissances en 2018 11 mariages et 11 pacs en 2018 33 permis en 2018.
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L’Aluette n°156 - Janvier 2020Vie Municipale
Ça s’est passé...
Téléthon 2019 Centre Communal
d’Actions Sociales (CCAS)
7 décembre 2019
Les objets créés par l'atelier
"travaux manuels" de l’ARSB,
vendus au profit du Téléthon,
ont beaucoup plu. Les dons
reçus et les actions réalisées
par les associations et les
commerçants ont permis de
reverser 5176 € au Téléthon !
Le CCAS organise le repas des aînés, le
jeudi 23 janvier à la salle polyvalente. 350
colis garnis sont offerts aux personnes
Noël à la bibliothèque Paysage de votre commune qui n’assistent pas au repas comme
André Bodin et Annick Favennec.
16 décembre 2019
Une quinzaine d'enfants est venue
assister à la lecture de contes organisée
par les bénévoles.
Noël des écoles
La municipalité de Beauvoir sur Mer a remercié les jardiniers belvérins.
A cette occasion, Sylviane et Michel Renaud ont reçu le 1er prix du concours des
Maisons fleuries et un prix départemental.
Un nouveau visage aux services techniques
Depuis début novembre, Mickaël
FOUCHER est venu intégrer l’équipe
des services techniques. Carrossier
de formation, il prendra la gestion et
l’entretien du parc de véhicules de la
commune.
Après plus de neuf ans aux services
techniques municipaux, Benjamin
La municipalité a offert un spectacle de BOURY a quitté la collectivité pour
fin d'année, "Le Cirque Lazari" et un film
lancer son entreprise de création et
d'animation aux enfants scolarisés des
écoles publique et privée. d’entretien d'espaces verts.
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L’Aluette n°156 - Janvier 2020Vie Municipale
Le nouveau Conseil Municipal des Enfants
Début octobre, les élèves de CM1 et CM2 des écoles élémentaires belvérines ont élu les nouveaux membres du
Conseil Municipal des Enfants pour 2019-2020.
La nouvelle vague CME
Neuf élèves de CM1 ont fait acte de Les élus de l'école
candidature pour les élections du CME. du Gois (de haut en
Ils ont présenté leurs idées de projets à bas et de gauche à
mettre en oeuvre sur des affiches mais droite) : Nina Béhar,
aussi sous forme de vidéos, même sur Tessa Dobigny, Louis
un skate board ! Thibaud-Faivre,
Kérywenn Poulain,
Les soixante huit votants ont pris leur
Maëlle Bobeuf, Lucas
rôle à cœur pour élire leurs représen- Altamirano-Asselin
tants pour les deux prochaines années. de Beauville
Le 18ème Conseil Municipal des Enfants
compte six élus de l'école publique
du Gois et neuf de l'école privée
Saint Joseph.
Quel est le rôle du CME ?
Les élus de l'école
Le CME propose aux jeunes bélvérins de Saint Joseph
faire leurs premiers pas dans la vie locale (de haut en bas et de
et de les sensibiliser aux affaires de la gauche à droite) :
commune. Cette instance a notamment Hélène Pillet,
été créée pour donner la parole aux Typhanie Tué,
jeunes et tenir compte de leurs idées. Enola Potier,
Chaque année, le Conseil municipal David Boury,
alloue un budget pour la réalisation de Karen Gauvrit,
Léanna Tailhardat-Dioux,
certains projets.
Noé Tué,
Une équipe d'élus "adultes" encadre Malorie Dardis
les jeunes pendant leurs débats et et Laurine Praud
anime les séances.
Bouge ta classe
Les journées "Bouge ta classe" s’adressent à tous les élèves de l'école élémentaire du Gois du CP au CM2 pour
apprendre à se connaître et s’entraider.
Chaque vendredi précédant les mener une activité avec un objectif
vacances, des ateliers sont proposés à pédagogique détourné qui change de
tous les élèves en mixant les niveaux. ce qui peut être fait habituellement en
Cinq ateliers sont encadrés par les classe. Le fait que tous les enfants se
enseignantes, des adultes volontaires côtoient, fassent des choses ensemble,
ou bien des parents d'élèves. s'entraident et se respectent créé un
La veille des vacances d’automne, Arts "esprit d'école". " Nos élèves sont dans
& Crafts, cuisine, yoga, arts visuels et l'ensemble bienveillants les uns envers
jeux de société avec une intervention les autres ; le fait de se retrouver et de
expliquant les échecs ont ravi les jeunes. se mélanger dans un autre contexte
Tous ont participé à deux ateliers sur la que celui de la cour de récréation est
matinée. L'après-midi, un cross d'école très fédérateur ! " précise Charlotte
s'est déroulé au stade avec l'aide de Bénéteau, la directrice. La première
Christophe Courtine, éducateur spor- édition du "Bouge ta classe" a eu beau-
tif. Ces journées sont l’occasion d’offrir coup de retours positifs de la part des
un temps privilégié en petit groupe pour enfants et des parents.
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L’Aluette n°156 Janvier 2020Vie Municipale Vie Municipale
Encourager les jeunes dans les associations
Entretien avec Amaury Thibaud Mot de la minorité
Le Comité de Vendée de la Fédération Française des Médaillés de la Conformément au Code général des
jeunesse, des sports et de l’engagement associatif a récompensé Amaury collectivités territoriales et au règlement
Thibaud le 15 novembre dernier pour son investissement bénévole auprès intérieur de la commune, l’opposition
de l’association « Comité d’Organisation du Vélo Belvérin ». dispose d’un espace d’expression dans
le bulletin municipal. Les propos tenus
n’engagent que les auteurs et ne
Enfin nous avons poursuivi l'organisa- représentent pas la position de l’insti-
tion du Critérium du Moulin au mois tution municipale. De même, les fautes
d'août pour sa 8ème édition. » d’orthographe ou de syntaxe ne font pas
l’objet de corrections.
Comment s’est déroulée la candi- Belvérines,Belvérins,artisans,
dature auprès du Comité de Vendée commerçants,entrepreneurs, profession-
de la Fédération Française des nels de la terre,de la mer, du tourisme
mais aussi ouvriers, retraités, sans
Médaillés de la jeunesse, des sports
oublier toutes les associations,
et de l’engagement associatif ?
L’ensemble des élus de l'opposition
Quatre questions à Armaury Thibaud du « Le Comité Départemental de vous souhaite leurs meilleurs vœux les
Comité d'Organisation du Vélo Belvérin : Cyclisme de Vendée et mon club plus chaleureux, réussite pour vous et
du Comité Cycliste Montois se sont vos proches. Que cette année voit le jour
à vos multiples attentes.
Depuis combien de temps faites-vous accordés pour me porter candidat.
Pour nous se termine la fin de notre
partie de l’association ? Quand en Ils s'en sont chargés en me laissant mandat, en mars un nouveau conseil
êtes-vous devenu président ? la surprise. En effet, lorsque j'ai reçu sera élu. Six années se sont écoulées où
l'invitation, j'ai été étonné et n'avais malgré notre présence et notre combat
« Depuis 2014, je suis membre du
pas connaissance de l'organisme qui concernant les dossiers prioritaires
conseil d'administration de l'association
avait candidaté pour moi. J'ai d'ailleurs nous avons écouté et proposé sans
et président depuis janvier 2018. » être entendu. Malgré cela avec patience
demandé à Monsieur le Maire si c'était
la commune ! » et respect nous avons pu apporter
Quelles actions avez-vous entreprises quelques idées. Nous regrettons que
certaines propositions, promesses de la
dans la continuité de l'association ou
Lors de la remise des médailles, majorité faite lors des élections de 2014
pour la faire évoluer ? n’est pas abouti.
quels bénévoles ont été sélectionnés
« Depuis que je suis président de et primés, pour quels types d’actions ? Eglise début des travaux prévus fin
l'association nous avons modernisé 2014, à ce jour rien n'est encore acté.
« Les bénévoles récompensés étaient Déviation Beauvoir st Gervais aucune
les statuts. Nous sommes ainsi passés
âgés de 18 à 35 ans pour divers volonté de faire avancer le dossier, rési-
du Vélo Belvérin au Comité d'Organi- dence seniors terrain vendu à Vendée
engagements. Il y avait bien sûr des
sation du Vélo Belvérin. Nous avons logement, ne maîtrisant plus le dossier,
sportifs mais également des arbitres,
eu le plaisir d'organiser le championnat pas de date concernant la construction.
des sapeurs-pompiers, etc.
bi-départemental Juniors (44-85) pour aucun lotissements communaux en
Les actions sont extrêmement variées.
la 14ème édition de La Ronde des projet pour attirer notre jeunesse
Sont récompensées les personnes (deux classes fermées en deux ans).
Moulins en avril dernier.
investies depuis bon nombre d'années sans compter l’aménagement du centre
Nous avons également pris la déci-
dans une ou des association(s) et qui ville,projet d’une salle polyvalente, un
sion d'arrêter l'organisation de la
ont des responsabilités au sein de ces service de transport pour les personnes
Rand'Océane après 16 éditions au
mêmes associations. » ayant des difficultés de déplacement. etc
profit de la 1ère édition de la Virée des Notre commune est déséquilibrée malgré
Halles en juin dernier. cela nous continuerons à avancer pour
apporter à notre belle commune la place
qu’elle mérite. Comptant sur votre soutien
pour la nouvelle échéance.
Amaury Thibaud à la remise des prix du "challenge jeune
bénévole" accompagné par Jean-Yves Billon
14
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