Semussac Infos 2ème semestre 2019 - CÉRÉMONIE DES VOEUX LE VENDREDI 10 JANVIER 2020
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Semussac Infos www.semussac.fr
2ème semestre 2019
CÉRÉMONIE DES VOEUX
LE VENDREDI 10 JANVIER 2020
TRADITIONNEL REPAS DES AÎNÉS
LE DIMANCHE 9 FÉVRIER 2020
1
ÉDITO SOMMAIRE
Les derniers travaux de finition intérieure et
les aménagements extérieurs s’achèvent, les Extraits des conseils municipaux
dernières vérifications techniques et de sécuri- p. 3 à 5
té avant ouverture au public s’organisent. Événements passés
p. 6 et 7
Mesdames, Messieurs, Chers administrés, Les associations sportives de Semussac pour-
ront évoluer dans de nouvelles structures Travaux en cours d’achèvement
Les dates des élections municipales sont fixées adaptées à leurs besoins. p. 8
au 15 et 22 mars 2020. Travaux en régie
En cette période pré-électorale, comme le Au stade, une nouvelle structure viendra en- Chantier à venir
veut la législation, la communication institu- jamber la tribune afin de préserver le public p. 9 et 10
tionnelle doit rester neutre. des intempéries. Aménagement de voirie
p. 10 et 11
Je vous dirai donc simplement que la rentrée Le bassin d’orage rue des Deux Moulins a été
Enfance et jeunesse
scolaire s’est effectuée sans problème avec entièrement nettoyé et re-clôturé.
p. 12 à 14
des effectifs stables, que la vie associative est
toujours active, et qu’au niveau municipal, les à l’école primaire, quatre classes sur cinq sont Brèves municipales
dossiers se poursuivent. maintenant équipées de vidéo projecteurs ou p. 15
tableau numérique interactif pour moderniser Infos diverses
Au niveau voirie, comment ne pas l’avoir re- les supports pédagogiques mis à disposition p. 16 et 17
marqué, deux chantiers importants ont dé- des élèves et des enseignants. Associations
buté en même temps, l’un concernant le sec- p. 18 à 21
teur de La Valade, l’autre concernant la rue du à l’école maternelle, le portail d’entrée a été
Lignou. mis en sécurité par l’installation d’un portier
vidéo et d’une ouverture électrique.
Malgré les routes barrées, déviations, chaus-
sées ouvertes, trottoirs impraticables, col- Cette liste des dossiers en cours pourrait être
lectes des déchets en porte à porte impos- longue mais,
sibles, merci de faire preuve de patience et de nous allons prochainement tourner la der-
compréhension. nière page de l’agenda 2019, et bientôt la
Car, vous le savez bien, ces contraintes sont un dernière page de notre mandat 2014-2020.
mal nécessaire à la bonne exécution des tra-
vaux d’embellissement de la voirie et de notre En attendant, je vous invite à la lecture de
commune. ce dernier bulletin municipal, avant les pro-
chaines élections.
Concernant les équipements sportifs, le tout
nouveau dojo, tout comme le club house du Bien à vous,
tennis, seront prochainement opérationnels.
Michèle CARRE
Le Maire ÉTAT CIVIL
Ne sont publiées que les informations pour lesquelles une autorisation a été donnée.
Naissances (10) Décès (14)
Lara JAVELOT née le 11 juin 2019
Candice DELAGE née le 06 août 2019
Jacqueline LEBOIS veuve CHANTELOUBE le 06 avril 2019
Janine GOUHIER veuve POULAIN le 21 avril 2019
Mariages Léopold BROCHET le 02 mai 2019
Christian CARPIER le 08 mai 2019
Patrick LAUNAY et Pascale AUROUSSEAU le 16 avril Marie GABORIEAU veuve BALAY le 22 juillet 2019
Valérie COMBEAU et Nathalie RAMIREZ le 06 juillet Suzy LÉVEILLÉ épouse BOUQUET le 30 juillet 2019
Jean-Marc DUPUY et Catherine GUIMART le 07 septembre Philippe JIMENEZ le 17 octobre 2019
Christian DELAPLANCHE et Dominique BOUREL LE 26 octobre Pierre CHARPENTIER le 14 octobre 2019
Thierry AUBRIERE et Monique FLORENTIN le 26 octobre Suzanne SECOURGEON épouse SYLVAIN le 22 octobre 2019
2
EXTRAITS DES CONSEILS MUNICIPAUX
PRINCIPALES DÉCISIONS DU 27 MAI 2019 et conformément au décret du 6 mai 2017 En 2016, les études techniques ont été réali-
susvisé, en vue de la prise en charge des frais sées et un dossier Loi sur l’eau a été déposé,
URBANISME qui se rattachent aux formations suivies au autorisant les travaux.
Dépôt d’un permis de construire au nom de titre du compte personnel de formation, le En 2017 un réseau d’assainissement pluvial a
la commune conseil municipal a décidé de limiter la prise été créé sur l’ensemble du projet.
Pour des raisons de sécurité, l’ancienne char- en charge des frais pédagogiques se ratta- Dans la logique des choses, préalablement
pente métallique de la tribune du stade de chant à la formation suivie au titre du compte au réaménagement routier, l’enfouissement
foot a été démontée, le conseil municipal personnel de formation, à 360 € par an et par des réseaux secs (électriques et télépho-
autorise le maire à déposer un permis de agent, avec un coût horaire plafonné à 15 € . niques, éclairage public) a été décidé.
construire au nom de la commune sur la par-
celle cadastrée AB 447 en vue de la construc- FINANCES Les travaux d’enfouissement se sont ache-
tion d’une couverture pour la tribune du Demande de subvention au Conseil Dépar- vés tout dernièrement .
stade de foot. temental Il appartient désormais à ORANGE, d’ici fin
Le cabinet Architecture Dimensions de PONS Le conseil municipal a autorisé le maire à août, d’effectuer le câblage et la dépose des
a été mandaté pour constituer le dossier de solliciter auprès du conseil départemental lignes aériennes.
permis de construire. au titre du fonds de revitalisation une sub-
vention pour l’acquisition d’un chauffe-eau En prévision des travaux de voirie prévus dé-
INSTALLATION CLASSÉE électrique devant être installé à la salle po- but septembre, il est nécessaire à présent de
Usine de méthanisation sur la commune de lyvalente. formaliser la signature des devis de travaux
Le Chay Montant des travaux : 3 816,31 € HT conçus et réalisés par le Syndicat départe-
La société SAS AGRI-SEUDRE ENERGIE a Montant de la subvention sollicitée :954,07 €. mental de voirie pour le compte de la Com-
déposé une demande d’enregistrement le mune.
17 mai 2018 au titre des installations clas- FINANCES
sées pour la protection de l’environnement Travaux d’extension au pôle médical Pour mémoire, par délibération du 21 avril
portant sur la construction et l’exploita- Prêt local infirmier 2015, le conseil municipal avait autorisé le
tion d’une unité de méthanisation agricole Dans le cadre des travaux d’extension du Maire à signer une convention de maîtrise
de matières organiques sur le site sis « Les pôle médical, il a été demandé à l’infirmière d’œuvre de conception-réalisation avec le
Cargnioules » sur la Commune de Le Chay de bien vouloir laisser à disposition du méde- Syndicat départemental de voirie afin de
(17600). cin son local afin que celui-ci puisse continuer mandater celui-ci pour lancer toutes les
à recevoir les patients. études techniques préalables , fixer les coûts
À cet effet, une consultation du public du de conception et l’enveloppe prévisionnelle
lundi 13 mai au lundi 10 juin 2019 inclus, a été Des artisans ont été obligés de travailler des travaux .
organisée à la mairie de Le Chay. dans les locaux des cabinets médicaux, et
sans cet arrangement, il était impossible de Aujourd’hui, il est permis d’envisager un
En application de l’article R 512-46-11 du continuer à recevoir correctement la patien- début des travaux de voirie pour septembre
code de l’environnement, la commune de tèle. Les travaux ont duré plus longtemps 2019.
SEMUSSAC étant concernée par le plan que prévu. Ils sont désormais achevés. Le Syndicat départemental de voirie,
d’épandage ou les risques ou inconvénients prêt à exécuter les travaux, soumet donc
dont l’établissement peut être la source, le Sur proposition du maire, le conseil muni- le devis définitif actualisé qui s’élève à
conseil municipal s’est prononcé sur cette cipal accepte de ne pas faire payer le loyer 429 352,80 € HT.
demande d’enregistrement et a donné un d’avril et mai à l’infirmière et de ne pas faire Linéaire du projet routier : 1 km 250.
avis favorable à la construction et à l’exploi- payer le loyer d’avril aux deux médecins du
tation d’une unité de méthanisation agricole pôle médical. Le conseil municipal autorise le maire à si-
de matières organiques sur la commune de gner les devis de travaux de voirie présentés
Le Chay. VOIRIE par le Syndicat départemental de voirie pour
Aménagement de La Valade / Le Silo l’opération «Aménagement de voirie La Va-
PERSONNEL Autorisation signature devis travaux lade / Le Silo».
Mise en œuvre opérationnelle du compte En 2015, dans le secteur de La Valade, la mu-
personnel de formation (CPF) nicipalité a fait le constat suivant : FONCIER
Un décret du 6 mai 2017 précise les modali- - Dégradation importante de la structure de Constitution d’une réserve foncière
tés d’application du compte personnel d’ac- la chaussée, faiençage, fissurage, nids de Acquisition de parcelles AB 471 et AB 473
tivité (CPA) et du compte personnel de for- poule,
mation (CPF) au sein de la fonction publique - Absence d’organisation de la circulation et Par délibération du 7 septembre 2018, le
territoriale, notamment les modalités d’utili- du stationnement des véhicules (stationne- conseil municipal de SEMUSSAC annonçait
sation du compte. ment sauvage) son souhait de se porter acquéreur des par-
- Pas de sécurisation des cheminements pié- celles AB 471 et AB 473 .
Depuis le 1er janvier 2017, tout agent public tons, absence de trottoirs et bordures insuf-
bénéficie d’un compte personnel d’activité. fisantes, En effet, dans le cadre du futur réaménage-
Le CPA a pour objectif de renforcer l’auto- - Dangerosité du carrefour dû au passage de ment de la place de l’église et de la RD 244
nomie des agents publics et de faciliter leur nombreux véhicules et l’arrêt de bus exis- par le Conseil Départemental, le projet initial
évolution. tant, de la place de l’église prévoyant de suppri-
- Absence de gestion des eaux pluviales mer la plupart des parkings, pour laisser
Vu l’avis favorable du comité technique du conduisant à un désordre de la structure de place à un jardin public arboré, il était inté-
Centre de gestion 17 en date du 16 mai 2019, la chaussée. ressant d’acquérir ces terrains pour y créer
3
EXTRAITS DES CONSEILS MUNICIPAUX
des parkings, avec une possibilité de rénover PRINCIPALES DÉCISIONS Demande d’emplacement sur
le bâtiment ou le vendre en état. DU 20 SEPTEMBRE 2019 la commune (boucherie charcuterie)
FINANCES M.et Mme Granchère, gérants du camion iti-
Le 5 avril dernier, la Commune de SEMUSSAC nérant « Le comptoir du boucher » sollicitent
a préempté sur la vente de ces parcelles au Tarifs cantine année scolaire 2019 un emplacement sur la commune le vendredi
prix de 60 000 €, hors frais de notaire. Le décret n°2006-753 du 29 juin 2006 stipule après-midi pour vendre des produits de bou-
que les communes assurant un service de cherie charcuterie volaille. Le point de vente
Le conseil municipal autorise le Maire à si- cantine scolaire ont l’entière responsabilité principal est situé à Saint André de Lidon,
gner l’acte d’achat des parcelles AB 471 et de fixer leur propre politique tarifaire, sans ils sont présents le vendredi matin sur Epar-
AB 473 et tout autre document y afférant. pouvoir excéder le coût des charges du ser- gnes depuis 2 ans. Le Conseil Municipal au-
vice par usager. torise les demandeurs à occuper le domaine
ARCHEOLOGIE PREVENTIVE Compte tenu du nombre d’enfants inscrits public 1 fois par semaine place du champ de
Aménagement de la place de l’église au restaurant scolaire, du nombre de re- foire et fixe le montant forfaitaire annuel du
pas à préparer et des dépenses induites, le droit de place à 50 €.
Le projet d’aménagement de la place de Conseil Municipal décide de ne pas augmen-
l’Eglise est situé sur des terrains qui pour- ter les tarifs de la cantine scolaire : Demande de subvention voyage
raient déceler des vestiges archéologiques. - Prix d’un repas enfant : 3,00 € scolaire collège Saujon
Le SRA (service régional d’archéologie) qui - Prix d’un repas adulte : 5,10 € Par courrier reçu en mairie, le collège André
dépend de la DRAC, a donc prescrit un dia- jusqu’au 31 décembre 2019. Albert de Saujon explique son projet d’orga-
gnostic archéologique et a annoncé le début niser un séjour pédagogique en Dordogne
des fouilles archéologiques au 15 juillet. Instauration tarification sociale restaura- du 14 au 15 octobre 2019 pour 50 élèves
tion scolaire à compter du 1er janvier 2020 de 6ème. Dans ce groupe, 1 élève réside à
PRINCIPALES DÉCISIONS SEMUSSAC. Une aide financière de 30 € par
DU 12 JUILLET 2019 Les tarifs de cantine scolaire représentent enfant est sollicitée afin de réduire le coût
FINANCES une charge importante du budget de cer- qui incombe aux familles. Le Conseil Muni-
Demande de subvention au Conseil Dépar- taines familles, notamment celles qui sont cipal décide d’attribuer la somme de 30 €
temental pour travaux d’urgence sur voirie confrontées à des difficultés (c’est souvent au collège André Albert de Saujon pour ce
communale le cas de familles monoparentales, de fa- voyage pédagogique.
Un aménagement de voirie est nécessaire milles où l’un des parents ne travaille pas,
dans le secteur de La Valade et du Silo : dan- de familles qui traversent une période diffi- Fête du melon : Remboursement location
gerosité du carrefour dû au passage de nom- cile,....). podium à l’association Les Efournigeas
breux véhicules et à l’arrêt de bus existant, Dans les territoires ruraux éligibles à dota- Dans le cadre de l’organisation de la fête
pas de sécurisation des cheminements pié- tion de solidarité rurale (DSR), l’état a mis du melon, l’association Les Efournigeas de-
tons, absence de trottoirs… en place une incitation financière afin de fa- mande à la commune de lui rembourser le
Au regard du devis présenté par le Syndicat ciliter l’accès des enfants les plus modestes prix de la location du podium qu’elle a avan-
de la voirie, le montant des travaux s’élève à la restauration scolaire avec une tarifica- cé sur sa trésorerie. Le Conseil Municipal
à : 429 352,80 € HT. tion sociale. Concrètement, l’aide financière décide d’attribuer la somme de 257,38 € à
Le conseil municipal sollicite le Conseil Dé- s’élèvera à 2 € par repas facturé aux familles l’association Les Efournigeas en rembour-
partemental au titre du fonds départemen- à un prix maximal de 1 € et sera versée à deux sement du prix acquitté pour la location du
tal de péréquation de la taxe additionnelle conditions : podium utilisé pour la fête du melon.
aux droits de mutation / travaux sur voirie - que la tarification sociale de la cantine com-
communale accidentogène. porte au moins 3 tranches, Approbation rapport annuel relatif au prix
Le plafond de dépenses et le taux de sub- - que la tranche la plus basse de cette tarifica- et à la qualité du service public de l’eau po-
ventionnement ne sont pas actuellement tion ne dépasse pas 1 € par repas. table année 2018
connus. Le Conseil Municipal Le Syndicat des eaux de Charente-Maritime
- décide d’instaurer la tarification sociale EAU 17 a mis en ligne son rapport annuel re-
FONCIER dans le restaurant scolaire de Semussac en latif au prix et à la qualité du service public
Division propriété foncière instituant trois tarifs selon la grille tarifaire de l’eau potable année 2018. Conformément
La municipalité s’est portée acquéreur, par suivante : à la réglementation, ce rapport doit faire
exercice du droit de préemption, des par- Quotient Tarif l’objet d’une communication par le Maire
celles AB 473 et AB 471 au prix de 60 000 €. Tranches au Conseil Municipal. Le Conseil Municipal
familial enfant
Le propriétaire riverain a manifesté son in- tarifaires prend acte du rapport annuel relatif au prix
CAF par repas
tention d’acquérir la partie principale du bâ- et à la qualité du service public de l’eau po-
timent au prix de 30 000 €.
Tranche 1 0 à 550 € 0,90 € table année 2018 ainsi présenté.
Une division parcellaire est nécessaire Tranche 2 551 à 800 € 1,00 €
concernant la parcelle AB471 pour détacher Tranche 3 Supérieur 3,00 € Approbation rapport annuel SEMIS exercice
« foncièrement » le bâtiment à céder. à 800 € 2018 Programme 122 :
SEMUSSAC 14 logements locatifs.
Le conseil municipal autorise donc le maire Pour bénéficier d’un tarif calculé en fonction Conformément à la convention de construc-
à signer tout acte à intervenir concernant du quotient familial, les familles devront tion du 16 juin 1994, la SEMIS a transmis son
cette opération et à mandater M.Guinard, fournir les justificatifs nécessaires (attesta- bilan 2017, certifié conforme par le Commis-
géomètre expert, pour la division à interve- tion CAF, ou n°allocataire CAF). Le prix du saire aux Comptes. Le Conseil Municipal
nir. repas adulte reste inchangé. prend acte des comptes ainsi présentés et
arrêtés au 31/12/2018 du programme 122 SE-
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EXTRAITS DES CONSEILS MUNICIPAUX
MUSSAC 14 logements SEMIS, laissant appa- PERSONNEL MONTANT TOTAL 559 677,82 €
raître un résultat de 51 305,60 €uros. Création d’un poste d’adjoint technique OPERATION
territorial 2ème classe à temps non complet
SDEER : convention de remboursement Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, SUBVENTIONS ACCORDEES
éclairage public rue du Lignou / chemin de considérant la nécessité de répondre aux
la Grave besoins en personnels de la commune, le CONSEIL 90 958 €
A la demande de la municipalité, le SDEER Conseil Municipal décide de créer un poste DEPARTEMENTAL
a assuré la maîtrise d’ouvrage de travaux d’adjoint technique territorial stagiaire 2ème
neufs du réseau d’éclairage public rue du classe de 23 heures hebdomadaires à CONSEIL 46 717 €
Lignou chemin de la Grave (23 luminaires). compter du 1er janvier 2020 et autorise le DEPARTEMENTAL
Le coût des travaux est de 34 424,31 € (HT). Maire à effectuer toutes démarches et si-
Prise en charge à hauteur de 50 % par le gner toutes pièces de nature administrative DSIL (ETAT) 169 991,76 €
SDEER. technique ou financière nécessaires à l’exé-
Coût des travaux restant à la charge de la cution de la présente délibération. TOTAL 307 666,76 €
commune : 17 212,15 €. DES SUBVENTIONS
Il convient d’attribuer au SDEER la partici- RIFSEEP mise à jour
pation financière de la commune. Le Conseil Par délibération du 20 décembre 2017, le RESTE A LA CHARGE 252 011,06 €
Municipal autorise le Maire à signer avec le conseil municipal avait transposé le régime DE LA COMMUNE
SDEER une convention de remboursement indemnitaire de fonctions, de sujétions,
sur 5 ans, à compter du 1er novembre 2019 d’expertise et d’engagement professionnel SDEER Convention de remboursement
pour un montant annuel de 3 442,43 €. (RIFSEEP) dans le dispositif indemnitaire de éclairage public rue de la Valade
la Commune. Le Conseil Municipal décide A la demande de la municipalité, le SDEER
SDEER : convention de remboursement tra- d’appliquer la délibération du RIFSEEP adop- a assuré la maîtrise d’ouvrage de travaux
vaux de génie civil rue du Lignou / chemin tée le 20 décembre 2017 aux agents contrac- neufs du réseau d’éclairage public (24 can-
de la Grave tuels de droit public. délabres). Le coût des travaux est de
A la demande de la municipalité, le SDEER 34 586,42 € (HT). Prise en charge à hauteur
a assuré la maîtrise d’ouvrage de travaux Ratios avancement de grade de 50 % par le SDEER. Coût des travaux res-
de génie civil Télécom rue du Lignou / che- Par délibération du 27 mai 2019, le conseil tant à la charge de la commune : 17 293,21 €.
min de la Grave. Le coût des travaux est de municipal avait délibéré sur des proposi- Le Conseil Municipal autorise le Maire à si-
38 459,84 € (TTC). Il convient d’attribuer au tions d’avancement de grade : gner avec le SDEER une convention de rem-
SDEER la participation financière de la com- - 2 postes d’adjoint technique territorial prin- boursement sur 5 ans.
mune. Le Conseil Municipal autorise le Maire cipal 2ème classe,
à signer avec le SDEER une convention de - 1 poste d’agent spécialisé principal SDEER Convention de remboursement tra-
remboursement sur 5 ans, à compter du 1er 1ère classe des écoles maternelles. vaux de génie civil à La Valade
novembre 2019 pour un montant annuel de Le centre de gestion recommande de A la demande de la municipalité, le SDEER a
7 691,97 €. mettre à jour les ratios concernant les avan- assuré la maîtrise d’ouvrage de travaux de
cements de grades suite à la mise en place génie civil Télécom à la Valade. Le coût des
Taxe Foncière sur des nouvelles mesures sur les Parcours Pro- travaux est de 51 845,69 € (TTC). Le Conseil
les Propriétés Non Bâties (TFPNB) fessionnels, Carrières et Rémunérations en Municipal autorise le Maire à signer avec le
terrains constructibles classés en zone ur- 2017. Le Conseil Municipal décide de retenir SDEER une convention de remboursement
baine ou à urbaniser le taux de promotion à 100 % pour chaque sur 5 ans.
Par délibération du 7 septembre 2018, le grade de chaque cadre d’emploi de caté-
Conseil Municipal avait décidé de majorer gorie A, B et C pour l’année 2019 et années Demande de subvention au Conseil
la valeur locative cadastrale des terrains suivantes. Départemental
constructibles situés dans les zones ur- Dans le cadre du Fonds de départemental
baines (U) ou à urbaniser (AU) définies dans PRINCIPALES DÉCISIONS pour les investissements en matière de dé-
le Plan Local d’Urbanisme ; la liste des ter- DU 8 NOVEMBRE 2019 fense incendie, le Conseil Municipal sollicite
rains constructibles concernés est dressée FINANCES auprès du Conseil Départemental pour une
par le maire. Pour prendre effet, la liste des Demande de fonds de concours subvention de 20 % de la dépense des tra-
terrains constructibles soumis à la majora- CARA 2019 – Equipements sportifs vaux estimée à 6 923,09 € HT pour l’installa-
tion de la TFPNB doit être transmise, par tion d’une bâche souple à Fontenille.
l’autorité compétente en matière d’urba- Le coût total de cette opération (dojo +
nisme (commune ou EPCI), avant le 1er oc- tennis) s’est élevé à : 559 677,82 € HT. Se- URBANISME
tobre d’une année au service chargé des im- lon les critères d’attribution établis par la Lotissement Les Terrasses de Gironde: Dé-
pôts fonciers pour être applicable à compter CARA, le conseil municipal sollicite un fonds nomination de voie nouvelle
de l’année suivante. de concours d’un montant de 126 005,53 € La création du lotissement Les Terrasses de
Il en est de même chaque année dans le cas représentant 50 % de la part résiduelle après Gironde engendre la création d’une nou-
de modifications apportées à la liste initiale. subvention restant à la charge de la com- velle rue. Pour faciliter la gestion future de
Le Conseil Municipal décide d’adresser au mune. la voirie interne de ce lotissement, le Conseil
service des impôts une liste, modifiée et ac- Municipal attribue à la rue le nom suivant :
tualisée, des terrains constructibles soumis Impasse des Terrasses de Gironde.
à la majoration de la TFPNB et de charger le
Maire de notifier cette décision aux services
préfectoraux.
5
ÉVÈNEMENTS PASSÉS
LE DEVOIR DE MÉMOIRE
LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
La municipalité avait donné ren-
dez-vous aux Semussacaises et Se-
mussacais pour commémorer, le 8
mai dernier, le 74ème anniversaire de
la Victoire de 1945.
Sous une météo pluvieuse,
quelques-uns avaient fait le dépla-
cement place de l’Eglise. Lecture a
été faite du message du Ministre
des anciens combattants et vic-
times de la guerre, une gerbe a été
déposée au monument aux morts.
LA CÉRÉMONIE DU 11 NOVEMBRE
Depuis la loi du 28 février 2012, le 11 no-
vembre célèbre à la fois l’Armistice de
1918, la Commémoration de la Victoire et
l’Hommage à tous les morts pour la France.
Il est de notre devoir de ne jamais oublier et
de faire vivre leur souvenir.
Un hommage solennel a donc été rendu
à l’égard de l’ensemble des Morts pour la
France tombés pendant et depuis la Grande
Guerre.
Un vin d’honneur a été servi à l’issue de la
cérémonie à la salle polyvalente.
FÊTE DU MELON
LA FÊTE DU MELON 2019 A EU LIEU LE 17 AOÛT
Comme tous les ans, les Efournigeas ont L’inauguration a eu lieu en présence de
organisé la fête du melon, où se sont re- M. Hillairet et s’est poursuivie par le verre
trouvés divers producteurs et artisans. de l’amitié offert par la municipalité.
LES JEUDIS MUSICAUX (SEMUSSAC ET COZES)
L’église Saint Etienne de Semussac a accueilli cette année deux concerts des Jeudis musicaux, évènement culturel intercom-
munal, pour la plus grande satisfaction des Semussacais férus de musique classique.
Le jeudi 1er août à l’église Saint-Etienne de Semussac, l’Ensemble Appassionato,
dirigé par Mathieu Herzog, a joué avec la soprano Raquel Camarinha, lauréate de
plusieurs prix internationaux, et dont le tour de force de la voix nue impressionne.
Au programme : un voyage à Bayreuth avec Debussy et Wagner.
Le concert du 8 août a également eu lieu en l’église St Etienne de
Semussac en raison des travaux dans l’église de Cozes.
Le quatuor Arod, accompagné par Camille Thomas au violoncelle,
a joué le quintette de Schubert.
La prochaine édition est naturellement attendue
6 avec plaisir et impatience !
ÉVÈNEMENTS PASSÉS
FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES
POURQUOI DES FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES ?
Dans le cadre du projet d’aménagement de la place de l’église, des fouilles archéolo-
giques préventives ont été effectuées au cours de l’été.
«L’archéologie préventive a pour objectif d’assurer, sur terre et sous les eaux, la détec-
tion et l’étude scientifique des vestiges susceptibles d’être détruits par des travaux liés
à l’aménagement du territoire. Les archéologues de l’Inrap interviennent ainsi, sur déci-
sion de l’État, pour sauvegarder le patrimoine archéologique.»
Lien : http://www.inrap.fr/l-archeologie-preventive-9838
CE QU’ILS ONT TROUVÉ
Un premier descriptif nous apprend les éléments suivants : sépultures révélant un ancien cimetière près du parvis de l’église,
des fondations de bâtiments médiévaux et la présence d’un puits sous l’actuelle place.
Un rapport définitif rédigé par la DRAC est attendu pour la fin de l’année.
DURÉE DES FOUILLES
Comme prévu, les fouilles ont duré une quinzaine de jours.
Les excavations ont été rebouchées, ce qui a permis de ne pas perturber les manifestations qui s’annonçaient : Jeudis Musicaux
des 1er et 8 août, brocantes, et fête du melon.
COUPE D’EUROPE DE MONTGOLFIÈRES
LA 21ÈME COUPE D’EUROPE
DES MONTGOLFIÈRES LE 31 JUILLET
Comme tous les deux ans Ce rendez-vous est avant
maintenant, le 31 juillet, tout une authentique
en fin de journée, a eu lieu compétition sportive, à
la 1ère manche de la Coupe laquelle participent plus
d’Europe de Montgol- de 40 équipages parmi
fières dans le secteur du les meilleurs dans cette
château de Didonne. discipline.
7
TRAVAUX EN COURS D’ACHÈVEMENT
UN DOJO POUR LES ARTS MARTIAUX
Juin 2019
Octobre 2019 Novembre 2019
Le chantier, débuté en février 2019, est sur le point de se
terminer, le bâtiment devrait être livré, opérationnel et
ouvert au public, début janvier. UN CLUB HOUSE
POUR LE TENNIS
Le choix d’un bâtiment neuf de 300 m² répondait à une
volonté municipale de recevoir, dans les meilleures condi-
tions possibles, les activités sportives liées à la pratique
des arts martiaux sur la commune.
C’est aujourd’hui possible.
Ce nouveau bâtiment est composé de deux volumes : l’un
abritant la partie aire de jeux et de combat, l’autre abri-
tant des bureaux, des vestiaires et des douches, des sani-
Un autre équipement, de taille plus modeste, a vu le
taires PMR, une salle de réunion, ...
jour près des courts de tennis extérieurs : un club
house d’une surface d’environ 50 m² sera prochaine-
14 places de stationnement desserviront ce bâtiment dont
ment mis à disposition par la commune aux utilisateurs
l’accès se fera par la rue des Deux Moulins en sens unique,
des courts et membres du club de tennis qui devraient
et la sortie par le lotissement le Vieux Porche.
apprécier ce nouveau local construit en fonction de
leurs besoins.
Les clubs pourront bientôt pratiquer, dans un lieu mo-
derne, spacieux et répondant aux normes d’accessibilité
Il sera composé d’un espace bar/détente, d’un ves-
notamment, leurs activités respectives.
tiaire, de sanitaires, et d’un bureau.
Des créneaux pourront naturellement être réservés, à
Des parkings sont prévus aux abords directs de ce nou-
leur demande, aux écoles toutes proches pour leurs acti-
veau local.
vités sportives.
Des conventions d’occupation seront signées entre l’ex-
ploitant (la commune) et les utilisateurs. LE CLUB HOUSE DES BOULISTES ?
Les locaux municipaux anciennement dédiés à la pratique
des arts martiaux au Foyer Rural seront donc prochaine- Il a été décidé de revenir au projet initial situé sur l’em-
ment libérés. prise de l’actuel champ de foire.
Un permis de construire modificatif est à l’étude.
8
TRAVAUX EN RÉGIE
ACCÈS AU DOJO : NETTOYAGE DE LA HAIE LONGEANT LA NOUVELLE VOIRIE
Dans le cadre de l’avancement des travaux de voirie aux abords du nouveau
dojo, il s’est avéré utile de faire nettoyer la longue haie remplie de ronces et
de diverses espèces invasives de long du domaine public pour mettre à jour
les limites de propriété respectives et aménager les accès et parkings.
La haie a été débroussaillée, arrachée, taillée.
Les souches ont été enlevées et évacuées.
NETTOYAGE DU BASSIN D’ORAGE RUE DE DEUX MOULINS
La vocation du bassin d’orage à ciel ouvert rue des Deux Mou- bassin, le sol étant encore suffisamment sec pour que des en-
lins est destiné à contenir le surplus d’eau de pluie et de ruis- gins de travaux puissent approcher.
sellement généré par l’urbanisation et dont l’évacuation est
dirigée, par un exutoire, vers le réseau public. Le bassin d’orage, envahi par les herbes, arbustes sauvages et
Le bassin s’est fait envahir par la végétation au fil des années, autres broussailles, a donc été entièrement nettoyé.
par manque d’entretien lié aux difficultés d’accessibilité et à
la profondeur du bassin. Dans l’avenir, il conviendra de contrôler la masse de végéta-
tion et les espèces envahissantes par un faucardage méca-
Fin août, une entreprise locale spécialisée a été mandatée nique plus régulier.
pour effectuer, en toute sécurité, l’entretien mécanique du
POSE D’UNE NOUVELLE
CLÔTURE AUTOUR DU
LE PETIT STADE
BASSIN D’ORAGE
Il a été également décidé de revoir le pé- Arrachage de haie et
rimètre de protection du bassin. renforcement clôture
Le site reste interdit au public en raison au niveau du petit stade
des risques de chute.
Une nouvelle clôture grillagée a été po-
sée de manière à faciliter le passage des
engins et le travail d’enlèvement des vé-
gétaux.
CHANTIER À VENIR
LE STADE DE FOOT
UNE NOUVELLE COUVERTURE POUR LA TRIBUNE
Au stade de foot, l’ancienne charpente métallique de la
tribune a été démontée pour des raisons de sécurité.
Un permis de construire pour une nouvelle couverture a
été obtenu.
La nouvelle structure viendra enjamber la tribune afin de
préserver le public des intempéries.
La consultation des entreprises a été lancée. Les travaux
pourraient débuter en fin d’année.
Tribune découverte Projection : tribune couverte
9
TRAVAUX EN RÉGIE
LA VALADE : SITE DÉBROUSSAILLÉ
Débroussaillage de petit bois
au fond du lotissement
le Hameau de la Valade
AMÉNAGEMENT DE VOIRIE
AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU LIGNOU PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Après l’effacement de réseaux secs et suite aux fouilles archéologiques menées cet été par la
DRAC, le Conseil Départemental a finalement été autorisé à commencer ses travaux sous ré-
serve de rester sur l’emprise existante (repositionner sous chaussée le collecteur pluvial, et ne
pas toucher aux arbres).
Les travaux ont donc débuté aux vacances de la Toussaint pour une durée prévisionnelle de 4
à 5 mois.
Concernant le réseau pluvial, le chantier se déroulera en plusieurs tranches :
- 1ère tranche : du giratoire au Chemin de Cassine
- 2ème tranche : du Chemin de Cassine à l’embranchement Chemin de la Grave.
10AMÉNAGEMENT DE VOIRIE
AMÉNAGEMENT RUE DE LA VALADE, RUE DU SILO, RUE DE L’ENCLOUSE À MASSON
L’effacement des réseaux étant enfin
achevé, les travaux de voirie ont pu L’aménagement de voirie prévoit une
commencer. réorganisation totale du site :
Création d’un réseau pluvial, améliorer
Ici encore, il faudra faire preuve de pa- la circulation des usagers, création de
tience. plateaux surélevés, d’une zone de ren-
En effet, les travaux sont prévus pour contre, réaménagement du carrefour,
une durée de 4 mois environ. création de trottoirs, mise en confor-
Il s’agit, là aussi, d’un important chan- mité des accès aux personnes à mobi-
tier qui, et c’est inévitable, occasionne- lité réduite, recalibrage de la chaussée,
ra des désagréments multiples. création de places de stationnement,
Tout sera fait pour que les travaux se création d’un cheminement piéton-
déroulent du mieux possible malgré la nier.
période hivernale qui s’annonce.
PROJET D’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE L’ÉGLISE
Cette opération, au stade des études, a nécessité un diagnos- DRAC n’autorise donc pas l’abattage des tilleuls de la place,
tic archéologique préalable, en raison de l’emprise du projet car implanter de nouveaux arbres nécessiterait de creuser
située dans un périmètre DRAC. beaucoup trop le sol.
Un pré-diagnostic a révélé la nécessité de conserver quelques Il est donc préconisé de revoir complètement le principe
vestiges découverts au cours des fouilles archéologiques : la d’aménagement de la place de l’église.
La phase de la pose des bordures et de l’aménagement des trottoirs suivra.
La phase aménagement de chaussée sera effectuée en dernier.
Compte tenu de l’exiguïté des lieux, les travaux auront lieu la plupart du temps en route barrée,
ce qui occasionnera nécessairement des désagréments de tous ordres.
Le futur aménagement contribuera à valoriser le bien-être des résidents et des usagers, sans
oublier l’embellissement de la commune et la sécurité routière. Patience et compréhension s’im-
posent donc à tous dans l’intérêt commun.
11ENFANCE ET JEUNESSE
FÊTE DES ÉCOLES EN JUIN 2019
Lors de la fête des écoles en juin dernier, les enfants, petits et grands, côté
maternelle et côté primaire, ont fêté, dans la joie et la bonne humeur, la fin
des classes et l’arrivée des vacances d’été : danses, chants, jeux et struc-
tures gonflables ont ponctué l’après-midi festive dans les cours d’école
aménagées à cet effet !
RENTRÉE SCOLAIRE
Fin des cours Reprise des cours
Lundi 2 septembre 2019 Noël Samedi 21 décembre 2019 Lundi 6 janvier 2020
Par un beau ciel bleu et un soleil radieux, les enfants Hiver Samedi 22 février 2020 Lundi 9 mars 2020
ont fait leur rentrée à l’école élémentaire de Semus- Printemps Samedi 18 avril 2020 Lundi 4 mai 2020
sac. Les équipes pédagogiques sont en ordre de
Pont de l’Ascension Mercredi 20 mai 2020 Lundi 25 mai 2020
marche, les élèves aussi. Il n’y a plus qu’à bien réussir
cette nouvelle année scolaire 2019/2020 ! Été Samedi 4 juillet 2020
L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
INSTALLATION DE VIDÉO PROJECTEURS
4 classes sur 5 sont maintenant équipées
de vidéo projecteurs dont 2 sont interac-
tifs.
À la demande de l’enseignante, la 5ème
classe sera équipée plus tard.
12ENFANCE ET JEUNESSE
CANTINE
Une nouvelle laverie
a été installée dans
la cuisine du restau-
rant scolaire pour ac-
croître l’efficacité du
personnel de service
et améliorer leurs
conditions de travail.
LA VOILE À L’ÉCOLE
LE DÉROULEMENT TYPE DES SÉANCES DE VOILE DES CM1-CM2
En septembre et en octobre, les CM1-CM2 étapes pour virer de bord ou empanner
des classes de Mme Betti et de M Miche- sont dessinées précisément.
naud ont bénéficié de 8 séances de voile
pour leur plus grand plaisir. Pour monter sur le catamaran, celui qui
À chaque séance, le bus amène les élèves s’occupe du foc tient le bateau par l’avant
à la plage des Nonnes à Meschers. et face au vent.
Après avoir descendu les nombreuses Ensuite, le barreur monte et accroche
marches menant à la plage, les anima- l’écoute suivi par celui qui s’occupe du ré-
teurs les accueillent. glage de la grand voile. Celui qui tient le
On se dit bonjour et la séance démarre par bateau monte enfin le dernier.
la constitution des équipages.
Ensuite, chaque équipe amène son maté- Pendant la navigation, chacun de nous a
riel sur un catamaran. un rôle précis : le barreur dirige le catama-
Par six, chaque bateau est porté jusqu’à la ran ; celui qui s’occupe de la grand voile la
plage et orienté face au vent. tire ou la relâche selon le vent ; celui qui
Chaque équipage grée son bateau : on s’occupe du foc le met du même côté que On accroche son gilet de sauvetage sur un
monte le foc, la grand voile, on accroche la grand voile. porte manteau.
l’écoute et on fait des nœuds. Enfin, tout le monde va se changer et
Une fois l’équipement installé, les élèves Au bout d’une heure et demie environ, la goûte si possible.
mettent un gilet de sauvetage. séance s’arrête. Vers 16H, tout le monde se dit au revoir.
Les voilà prêts pour écouter Joey, Véro- Chaque équipage doit dégréer son ba- En haut des marches, le bus attend les
nique ou Dominique qui leur expliquent teau. élèves pour rentrer à l’école.
et leur dessinent le parcours à faire sur le Ensuite, il faut porter, en étant six, les ca-
sable : la direction du vent, le sens du cou- tamarans en haut de la plage. Stéphane Michenaud, enseignant CM2
rant, les bouées pour tourner autour, les Puis chacun ramène le matériel.
L’ÉCOLE MATERNELLE
UN PORTAIL SÉCURISÉ
À la demande des instituteurs et du SIVOM enfance jeunesse au niveau de la garderie périscolaire : le portail de l’école maternelle
est maintenant électrique grâce à des travaux réalisés cet été.
Equipé d’un système de portier vidéo, il peut désormais s’ouvrir et se fermer à distance, depuis les classes ou la salle de motricité.
Cette installation était souhaitée pour sécuriser l’accès à l’école et mieux gérer les nombreuses allers-et-venues des enfants et des
parents aux heures d’entrée et de sortie des classes.
13ENFANCE ET JEUNESSE
CRÈCHE + ASSOCIATION ÉQUILIBRE PARTENARIAT CARA
VOS ENFANTS ! VOS FAMILLES !
30 ANS DES DROITS DE L’ENFANT
L’Assemblée Générale des Nations Unies a
adopté la Convention Internationale des Droits de l’Enfant le 20 novembre 1989. Elle a pour objectif de protéger les droits
de tous les enfants dans le monde. Il s’agit du seul texte consacrant l’ensemble des droits des enfants, qu’ils soient civils,
politiques, économiques, sociaux ou culturels. Premier traité international à reconnaître les enfants comme sujets de droit et
personnes dotées de libertés, elle célèbre cette année son trentième anniversaire.
À l’occasion des 30 ans de la Convention Internationale des Droits de
l’Enfant, les équipes de l’Espace Parental à l’Association Equilibre de
Royan et du multi-accueil « Les P’tits Petons » de Semussac s’unissent
et participent à un projet initié par la CARA sur l’un des droits des
enfants : le droit à la famille. Le droit à la famille c’est le droit pour
l’enfant de n’être pas séparé de ses parents contre son gré, sauf si
son intérêt l’exige.
Vous pouvez donc découvrir à Semussac de petits personnages représentant des familles de toutes
sortes. Ces protagonistes ont été décorés par des enfants de tout âge (de 1 an à 10 ans), à l’Espace
Parental, aux « P’tits Petons » et à l’école élémentaire.
Bonne expo !
« SEMUSSAC KIDS,
Grâce à ces actions, l’association a pu reverser 50 € par classe
NOS ENFANTS D’ABORD » pour Noël 2018. Puis 300 € par classe, en juin 2019, à l’école
primaire. La même somme sera versée aux classes de la ma-
L’association «Semussac Kids, nos en- ternelle lorsque les projets seront connus. Des
fants d’abord» va fêter ses 2 ans. Plu- livres ont été offerts à chaque classe et lors
sieurs manifestations se sont déroulées des périodes de canicule quelques pistolets à
avec succès : 3 bourses autour de la eau…
puériculture (avec un bénéfice de plus Nous tenons à rappeler que l’ensemble des
de 1500 €), une fête d’Halloween, des bénéfices est reversé aux écoles ou réinvesti
ventes de fleurs mais surtout une ker- dans les manifestations. Sans l’aide des béné-
messe qui a rapporté 4160€ de recettes voles et des donateurs, cela est impossible,
soit plus de 3800€ de bénéfices. À cette aussi nous avons besoin de tous. Toute contri-
occasion, la tombola organisée (la toute bution est importante…
première !) a eu un grand succès. En espérant vous avoir à nos côtés pour cette
D’ailleurs, nous profitons de ce bulletin pour remercier les pa- nouvelle année scolaire et pouvoir proposer à nos enfants des
rents présents à nos côtés pour l’organisation de ces actions, manifestations de qualité…
l’ensemble des donateurs qui ont participé notamment à cette
kermesse avec des lots importants (stage de surf, catamaran, PROJETS 2019/2020
repas offerts, entrées dans divers parcs de la région…), le Dimanche 8 décembre : bourse aux jouets
corps enseignant, le personnel municipal et les élus. Vendredi 24 janvier (en attente de confirmation ) :
Seul bémol, l’annulation du carnaval : nous étions, en effet, soirée zumba
peu de parents mobilisables au sein de l’association sur cette Dimanche 5 avril : bourse aux vêtements
période. Et aussi : kermesse, participation au marché de Noël, Carna-
Pour cette année scolaire 2019/2020, nous sommes plus val, vente de gâteaux…
motivés que jamais ! Le bureau est renouvelé, nous avons
des membres actifs fidèles et nous souhaiterions apporter Membres du bureau
quelques nouveautés ... Sylvène DELMAS Présidente, Aurélie BOTERF
Ainsi, les bourses seront reconduites. Nous espérons pouvoir Trésorière, Ludivine MONTET Secrétaire, San-
organiser le carnaval 2020 mais cette période reste compli- drine BERGER Trésorière adjointe,
quée… La kermesse sera également maintenue (un vendre- Maya BAHAMONDE Secrétaire adjointe
di, un samedi… cela reste à discuter…). Nous proposerons Facebook : semussac kids nos enfants d’abord
une vente de gâteaux « Bijou » au sein des écoles et enfin, – semussackids@gmail.com
nous espérons pouvoir fêter Halloween d’une manière plus Merci à nos membres actifs…
« effrayante » (bal, défilé…) et participerons également au
marché de Noël de Semussac en vendant les productions des
14 enfants…BRÈVES MUNICIPALES
NOUVELLE AIRE COLLECTIVE DE JEUX AU SQUARE
INCIVILITÉ
Les aires collectives de jeux répondent à des normes de sécurité bien définies.
Les jeux sont destinés à certaines tranches d’âge qui sont affichées aux abords
des structures.
Il a été observé à de nombreuses reprises déjà une utilisation « anormale » des
structures (individus ne correspondant pas aux tranches d’âges définies).
Or, il peut y avoir danger car les équipements ne sont pas conçus pour et ils sont
susceptibles de se dégrader rapidement.
Rappel : les enfants fréquentant les aires de jeux sont sous l’entière responsa-
bilité de leurs parents ou de toute autre personne les accompagnant, lesquels
doivent veiller à ce que le mode d’utilisation des jeux et les tranches d’âge aux-
quelles ils sont adaptés soient respectés.
Le public est tenu d’utiliser les équipements selon un usage conforme à leur des-
tination et de veiller à ne pas les détériorer.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
Depuis le 2 septembre 2019, les hotaires de la bibliothèque ont
changé :
- le lundi de 16h30 à 19h00
- le mercredi de 16h00 à 18h00
- le samedi de 10h30 à 12h30
Fermée les jours fériés.
La bibliothèque est réservée aux Semussacais (es).
Un choix pour enfants, adolescents, et adultes parmi plus de
6800 volumes auxquels se rajoutent régulièrement des nouveautés.
-gratuite-
La bibliothèque accepte volontiers les dons d’ouvrages.
TRÉSORERIE DE COZES
LA TRÉSORERIE DE COZES ACCEPTE LE PAIEMENT PAR TÉLÉPHONE.
Pour cela, téléphonez au 05 46 90 81 11 Munissez-vous de :
- du lundi au vendredi - votre facture
- de 8h30 au 11h45 - votre carte bancaire
COORDONNÉES DE LA CERA
Dans le cadre de la délégation de service public de l’assainissement, une société dédiée
à l’assainissement des eaux usées sur le territoire de la CARA a été créée : la Compagnie
d’Environnement Royan Atlantique (CERA), filiale de la Compagnie des Eaux de Royan
(CER).
Accueil : 13 rue Paul Victore, 17640 Vaux sur Mer
n° téléphone (service clients, dépannage 24/24) : 05.46.77.99.17
www.cera-assainissement.fr
TROUVER SON STAGE DE 3ÈME
Collégien en classe de 3ème, le Département vous propose d’accéder aux offres de
stage de découverte du monde professionnel.
En quelques clics, vous pourrez, dès novembre, consulter les offres disponibles et
déposer votre candidature.
Parmi toutes les offres, retrouvez celles proposées par le Département.
https://la.charente-maritime.fr/jeunesse/trouver-son-stage-3eme
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