Document unique d'évaluation des risques professionnels - (DUERP)

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Document unique d'évaluation
  des risques professionnels
           (DUERP)
DU - 2022 - CC THELLOISE - VF.xlsx

                          Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                             Dangers /                                                  Scénario d'accident                                       Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                      Fréquence                                                         Gravité                                                          Maîtrise   Risque                           Idées / Suggestions
                             des dangers ou des situations dangereuses                     Situations dangereuses identifiées                               Dommages potentiels de la situation                                           collectivité

                                                                                    Exposition aux aléas de la circulation routière :                                                                                    Souplesse organisationnelle (neige) sauf pour les
                                                                                                                                                       Accident de la circulation entrainant Incapacité
                         Trajets domicile/travail et travail/domicile du ou des   urbain + extra-urbain (accident important, chocs…)                                                                                                    agents d'accueil
     Tous les agents
                                               agent(s)                                                                                      50                    Permanente voir Décès                     1000                                                              0,5       25000
                                                                                                                                                                     Choc psychologique
                                                                                           + contraintes de délais, d'urgences                                                                                                Déclenchement possible du télétravail
                                                                                                                                                                                                                          Extincteurs et alarme vérifiés une fois par an +
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Programmer un exercice d'évacuation sur chaque site et
                                                                                                                                                                                                                                            consignation
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  reprogrammer un exercice d'évacuation pour le siège et s'assurer
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    que le point de rassemblement soit connu de tous les agents
     Tous les agents                       Missions diverses                                        Risque incendie                          50          Brûlures, départ de feu, intoxication, décès        1000                      Exercice d'évacuation                   0,5       25000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Prévoir une formation à la manipulation des extincteurs pour tous
                                                                                                                                                                                                                         Formation à la manipulation des extincteurs pour
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              les agents
                                                                                                                                                                                                                                          quelques agents
                                                                                                                                                                                                                          Gestes barrières: mis à disposition de gants, de
                                                                                                                                                                                                                         masques, de gel hydroalcoolique, possibilité de se
                                                                                                                                                                                                                            laver les mains régulièrement, diffusion des
                                                                                                                                                                                                                       recommandations, communication régulière avec les
                                                                                                                                                                                                                                              agents…
                                                                                                                                                         Infection au coronavirus avec symptômes,
     Tous les agents                       Missions diverses                      Risque biologique : pandémie virale liée à Covid-19        50            aggravation de pathologies existantes             1000                                                              0,2       10000
                                                                                                                                                                                                                          Mise en place de séparations physiques (plexi /
                                                                                                                                                                                                                                          distance), etc.

                                                                                                                                                                                                                           Transformation du travail, de l'organisation
                                                                                                                                                                                                                                          (télétravail)
                         Manutention de charges (archives, matériels petite                     Port de charges lourdes ;                              Etirements musculaires, facteur aggravant pour                   Présence d'un monte-charge mais présentant des
     Tous les agents
                                  enfance…) + usage de chariots                                  postures mal adaptées
                                                                                                                                             20                     l'apparition de TMS                      100                          défaillances                          1        2000                       Faire réparer le monte-charge

                                                                                  Perte de contact avec les collègues et de la cohésion
                                                                                                      de l'équipe

 Agents en télétravail           Missions administratives et supports             Diminution de la motivation, perte du sens du travail      20               Dépression, anxiété, stress (RPS)              100          Jours de télétravail limité (règlement intérieur)    0,8       1600
                                                                                                ou surcharge du travail

                                                                                  Difficulté à séparer vie privée et vie professionnelle

                                                                                                                                                                                                                          Etat de l'équipement : Entretien, vérification et
                                                                                                                                                                                                                                            stockage
                                                                                   Utilisation d'équipement pour l'accès en hauteur :                  Contusions, douleurs, plaies, entorses, fractures
                                                                                                                                                                                                                                Réorganisation du local à archives                                Diffuser les recommandations ergonomiques pour le rangement
     Tous les agents     Consultation des archives, archivage des documents                            escabeau                              20                          (séquelles)                         100                                                               0,2       400                               des espaces
                                                                                                 Manutention de charges                                                      TMS
                                                                                                                                                                                                                       Dématérialisation sur réseau pour certains services

                                                                                                                                                                                                                                  Mise à disposition d'un chariot

                                                                                      Encombrement des espaces dans les bureaux
                                                                                    (plusieurs agents par pièces de travail): difficulté
                                                                                                                                                       Difficulté à se concentrer, chute de plein pieds,                                                                                           Projet travaux d'agrandissement (le projet doit être présenté en
     Tous les agents                       Missions diverses                               pour circuler, pour disposer selon les            50                             heurts
                                                                                                                                                                                                               1               Intervention d'un archiviste en cours           0,8        40                   CST et transmis au service de médecine)
                                                                                  recommandations ergonomiques le mobilier, retard
                                                                                        dans l'archivage (risque de chute d'objets)

     Tous les agents                       Missions diverses                                      Présence de marches                        50              Chute de plain pied : choc, entorse               1                      Présence d'une rampe                     0,8        40
                                                                                        Faible renouvellement de l'air: bouches                                                                                          Aérations du rez-de-chaussée débouchées pour
                                                                                     d'aération/d'extractions bouchées au rez-de-                                                                                                            partie                                                Projet travaux d'agrandissement (le projet doit être présenté en
     Tous les agents                       Missions diverses
                                                                                    chaussée et absence de ventilation mécanique à
                                                                                                                                             50                           Inconfort                            1                                                               0,5        25                   CST et transmis au service de médecine)
                                                                                                        l'étage                                                                                                                VMC installée au rez-de-chaussée
                                                                                                                                                                                                                        Organisation du temps de travail (canicule, grand
                                                                                                                                                                                                                                            froid…)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Etudier la possibilité de favoriser le télétravail sur certaines
                                                                                                                                                             Etourdissement - coup de chaleur...                                                                                                                                 périodes
                                                                                    Risques liés aux ambiances thermiques dans les                                                                                       Mise à disposition de boisson (chaude ou froide)
     Tous les agents                       Missions diverses
                                                                                                  locaux : chaleur, froid
                                                                                                                                             50             Engourdissements - gêne, baisse de la              1                                                               0,5        25
                                                                                                                                                                       concentration…                                                                                                              Projet travaux d'agrandissement (le projet doit être présenté en
                                                                                                                                                                                                                                    Aménagement des horaires
                                                                                                                                                                                                                                                                                                               CST et transmis au service de médecine)
                                                                                                                                                                                                                          Chauffage d'appoint et ventilateur disponible

DU                                                                                                                                                                           imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                    page 2/14
DU - 2022 - CC THELLOISE - VF.xlsx

                         Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                             Dangers /                                                  Scénario d'accident                                       Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                   Fréquence                                                           Gravité                                                            Maîtrise   Risque                          Idées / Suggestions
                            des dangers ou des situations dangereuses                     Situations dangereuses identifiées                               Dommages potentiels de la situation                                           collectivité
                                                                                                                                                                                                                      Organisation du temps de travail : trajets connus et
 Agents administratifs                                                                                                                                     Accident circulation en zone urbaine :
                           Utilisation de véhicules sur le temps de travail -      Exposition aux aléas de la circulation routière en                                                                                                     planifiés
 (avec déplacement et
                            déplacements divers (réunions, formations…)                    milieu urbain (accident, chocs…)
                                                                                                                                           50                          - choc, fracture                     100                                                                 0,5       2500
  beaucoup de public)                                                                                                                                             - séquelles éventuelles
                                                                                                                                                                                                                         Véhicule de service (entretien et contrôles)
                                                                                                                                                                                                                       Aménagement ergonomique des postes (fauteuils
                                                                                                                                                                                                                           récents (2021) + double écrans + souris
 Agents administratifs
                                  Saisies de données informatiques               Temps de travail important sur poste informatique (>               Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo                             ergonomique…)
 (avec déplacement et
                                   (courriers, dossiers, rapports…)                                     50 %)
                                                                                                                                           50                        Squelettiques (TMS)
                                                                                                                                                                                                            100                                                                 0,2       1000
  beaucoup de public)
                                                                                                                                                                                                                      Suivi médical professionnel et réalisation des études
                                                                                                                                                                                                                               de postes lorsque c'est nécessaire
 Agents administratifs
 (avec déplacement et
                           Circulations et déplacements dans les locaux et
 beaucoup de public):
                                               bureaux
                                                                                                       Fils au sol                         50                Chute de plain pied : choc, entorse              1                                                                   1        50                  Mettre en place des caches fils à l'accueil
   accueil secrétariat
        général
                                                                                                                                                                                                                        Mesures de séparation agent/public à l'accueil
 Agents administratifs                                                                                                                                                                                                                                                                                Proposer une formation à la gestion d'un public difficile ou
 (avec déplacement et                                                                                                                                                                                                                                                                                        désamorssage des conflits au second agent
                                                                                     Réactions particulières du public : agressions                 Stress, dépression, blessures physiques (contusions,                        Installation d'un bouton d'alerte
 beaucoup de public):    Accueil/Relations avec le public (violences externes)
                                                                                       verbales, indifférence, incompréhension
                                                                                                                                           5                               plaies)                           10                                                                 0,8        40
   accueil secrétariat                                                                                                                                                                                                                                                                              Finaliser l'installation du bouton d'alerte et mettre en place une
                                                                                                                                                                                                                       Formation à la gestion d'un public difficile pour 1
        général                                                                                                                                                                                                                                                                                                         procédure en cas d'utilisation
                                                                                                                                                                                                                                             agent
 Agents administratifs
 (avec déplacement et                                                                                                                                                                                                     Protection du rayonnement solaire (stores)
                                  Saisies de données informatiques                          Présence de reflets sur écran,                           Fatigue visuelle (picotements yeux, vision trouble,                                                                                             Projet travaux d'agrandissement: extension et rénovation du
 beaucoup de public):
                                   (courriers, dossiers, rapports…)                            de fenêtres et de néons                     20                  maux de tête), éblouissements                  1                                                                 0,8        16                  bâtiment, remplacement des menuiseries
   accueil secrétariat                                                                                                                                                                                                               Ecran de taille adaptée
     général + DGS
                                                                                                                                                                                                                              Chariot pour les archives disponible
 Agents administratifs
 (avec déplacement et
                          Manipulations de mobilier (tables et chaises), de                   Port de documents lourds ;                              Etirements musculaires, facteur aggravant pour                                Interventions en équipe
 beaucoup de public):
                                 postes informatiques, d'archives                               postures mal adaptées                      5                      l'apparition de TMS                       100                                                                 0,5       250
   accueil secrétariat
                                                                                                                                                                                                                       Les tables lourdes ont été remplacées par des plus
     général + NTIC
                                                                                                                                                                                                                                             légères
 Agents administratifs
 (avec déplacement et                                                                                                                                Tétanisation des muscles, électrocution (brûlures,               Vérification des installations électriques (annuelle +
 beaucoup de public):
                                 Manipulation sur réseau électrique                  Opérations exposant à un risque électrique            5                          asphyxie, décès)                      1000                  consignation dans le registre)                0,8       4000     Prévoir une habilitation électrique H0B0 pour les agents concernés
 communication + SIG

DU                                                                                                                                                                          imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                      page 3/14
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                         Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                           Dangers /                                                  Scénario d'accident                                      Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                 Fréquence                                                           Gravité                                                          Maîtrise   Risque                         Idées / Suggestions
                            des dangers ou des situations dangereuses                   Situations dangereuses identifiées                               Dommages potentiels de la situation                                          collectivité
 Agents administratifs
                                 Saisies de données informatiques              Temps de travail important sur poste informatique (>               Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo
(peu de déplacement et
                                  (courriers, dossiers, rapports…)                                    50 %)                              50                        Squelettiques (TMS)                    100        Aménagement ergonomique du poste de travail            0,8       4000           Prévoir de former l'assistant de Prévention en PRAP
     peu de public)
                                                                                                                                                                                                                    Organisation du temps de travail : trajets connus et
 Agents administratifs                                                                                                                                   Accident circulation en zone urbaine :                                         planifiés
                          Utilisation de véhicules sur le temps de travail -     Exposition aux aléas de la circulation routière en
(peu de déplacement et
                                        déplacements divers                              milieu urbain (accident, chocs…)                1                           - choc, fracture                     100                                                               0,5        50
     peu de public)                                                                                                                                             - séquelles éventuelles                               Véhicule de service (entretien et contrôles) sur
                                                                                                                                                                                                                                        réservation
                                                                                                                                                                                                                              Lumières récentes et adaptées
 Agents administratifs                                                                   Présence de reflets sur écran,
                                 Saisies de données informatiques                                                                                  Fatigue visuelle (picotements yeux, vision trouble,                                                                                         Projet travaux d'agrandissement (le projet doit être présenté en
(peu de déplacement et
                                  (courriers, dossiers, rapports…)
                                                                               absence d'alternance d'activités informatiques avec       20                  maux de tête), éblouissements                  1                  Lampe d'appoint disponible                   0,5        10                  CST et transmis au service de médecine)
     peu de public)                                                                             d'autres activités
                                                                                                                                                                                                                        Protection du rayonnement solaire (stores)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Assurer la réparation des stores
 Agents administratifs
                                                                               Manque de luminosité naturelle ou problème liés à                    Contusions, douleurs, plaies, entorses, fractures
(peu de déplacement et      Manipulations du store lorsqu'il est coincé
                                                                                              l'éblouissement
                                                                                                                                         1                            (séquelles)                         100                                                                 1       100      Projet travaux d'agrandissement (le projet doit être présenté en
  peu de public) + DGS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           CST et transmis au service de médecine)
 Agents administratifs
                                                                                Travail isolé en cas d'absence de contact (matinée,                 Augmentation du délai d'intervention en cas de
(peu de déplacement et                   Missions diverses
                                                                                                      soirée….)                          1                            malaise                             100                 Surveillance passive (collègues)              0,8        80
  peu de public): DRH

 Agents administratifs
                          Circulations et déplacements dans les locaux et
(peu de déplacement et
                                   bureaux: usage des ventilateurs
                                                                                                     Fils au sol                         1                 Chute de plain pied : choc, entorse              1                                                                 1         1
  peu de public): DRH

DU                                                                                                                                                                        imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                 page 4/14
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                        Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                            Dangers /                                                   Scénario d'accident                                      Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                  Fréquence                                                           Gravité                                                          Maîtrise   Risque                         Idées / Suggestions
                           des dangers ou des situations dangereuses                    Situations dangereuses identifiées                                Dommages potentiels de la situation                                          collectivité

                                                                                                                                                                                                                      Aménagement ergonomique du poste de travail
     Assainissement /            Saisies de données informatiques              Temps de travail important sur poste informatique (>                Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo
         GEMAPI                   (courriers, dossiers, rapports…)                                    50 %)                               50                        Squelettiques (TMS)                    100       Organisation du travail pour morceler le travail sur
                                                                                                                                                                                                                                                                             0,8       4000
                                                                                                                                                                                                                     écran (interruptions) mais variable selon les agents

                                                                                                                                                                                                                     Organisation du temps de travail : trajets connus et
                          Utilisation de véhicules sur le temps de travail -                                                                              Accident circulation en zone urbaine :
     Assainissement /                                                            Exposition aux aléas de la circulation routière en                                                                                                      planifiés
         GEMAPI
                        déplacements divers (réunions, formation, réunions
                                                                                         milieu urbain (accident, chocs…)
                                                                                                                                          20                          - choc, fracture                     100                                                               0,5       1000              Proposer une sensibilisation au risque routier
                                   de chantier, réunions publiques)                                                                                              - séquelles éventuelles
                                                                                                                                                                                                                         Véhicule de service (entretien et contrôles)
                                                                                 Réactions particulières du public : agressions
     Assainissement /                                                                                                                                          Stress, dépression, blessures                                                                                                      Proposer une formation à la gestion d'un public difficile ou
         GEMAPI
                        Accueil/Relations avec le public (violences externes) verbales, indifférence, incompréhension, incivilités,       5                   physiques (contusions, plaies)                10           Signalement des situations à la hiérarchie          0,8        40                       désamorssage des conflits
                                                                                                    menaces
                                                                                                                                                                                                                       Port des EPI (chaussures de sécurité, bottes de
     Assainissement /      Déplacement sur les chantiers + équipements          Risques liés à la chute d'objets, risque de chute de
         GEMAPI                        d'assainissements                                              plain pied                          5                Contusions, fractures, traumatismes              10          sécurité, casque, vêtements réfléchissants) +        0,5        25
                                                                                                                                                                                                                              formation au port des EPI (2022)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Assurer la réparation des stores
                                                                                                                                                                                                                         Protection du rayonnement solaire (stores)
     Assainissement /            Saisies de données informatiques                         Présence de reflets sur écran,                            Fatigue visuelle (picotements yeux, vision trouble,
         GEMAPI                   (courriers, dossiers, rapports…)                  et manque d'éclairage pour l'un des postes            20                  maux de tête), éblouissements                  1                                                               0,5        10      Projet travaux d'agrandissement (le projet doit être présenté en
                                                                                                                                                                                                                           Mise à disposition de lampe d'appoint
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            CST et transmis au service de médecine)

DU                                                                                                                                                                         imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                 page 5/14
DU - 2022 - CC THELLOISE - VF.xlsx

                         Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                           Dangers /                                                  Scénario d'accident                                      Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                 Fréquence                                                           Gravité                                                          Maîtrise   Risque                          Idées / Suggestions
                            des dangers ou des situations dangereuses                   Situations dangereuses identifiées                               Dommages potentiels de la situation                                          collectivité

                                 Saisies de données informatiques              Temps de travail important sur poste informatique (>               Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo             Aménagement ergonomique du poste de travail +
Cohérence territoriale
                                  (courriers, dossiers, rapports…)                                    50 %)                              50                        Squelettiques (TMS)                    100       aménagements spécifiques après études de poste          0,8       4000
                                                                                            Port de documents lourds ;                              Etirements musculaires, facteur aggravant pour                                                                                             Diffuser les recommandations ergonomiques pour le rangement
Cohérence territoriale   Manipulations d'objets ou documents (archivage)
                                                                                              postures mal adaptées                      5                      l'apparition de TMS                       100                 Mise à disposition d'un chariot               0,8       400                               des espaces
                                                                                                                                                                                                                    Organisation du temps de travail : trajets connus et
                                                                                                                                                                                                                    planifiés (sauf pour le responsable de service dans
                                                                                                                                                         Accident circulation en zone urbaine :
                          Utilisation de véhicules sur le temps de travail -     Exposition aux aléas de la circulation routière en                                                                                                 certaines situations)
Cohérence territoriale
                                        déplacements divers                              milieu urbain (accident, chocs…)
                                                                                                                                         5                           - choc, fracture                     100                                                               0,5       250
                                                                                                                                                                - séquelles éventuelles
                                                                                                                                                                                                                      Véhicule de service (entretien et contrôles) sur
                                                                                                                                                                                                                                        réservation
                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Etudier la possibilité de mettre en place une goulotte
                          Circulations et déplacements dans les locaux et
Cohérence territoriale
                                              bureaux
                                                                                              Fils au sol (multiprises)                  50                Chute de plain pied : choc, entorse              1                                                                 1        50
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Projet travaux en cours
                          Circulations et déplacements dans les locaux et
Cohérence territoriale
                                              bureaux
                                                                                        Problématiques liées à l'éclairage               50                   Gêne visuelle, maux de tête                   1                                                                 1        50                 Mettre à disposition une lampe d'appoint

                                                                                                                                                                                                                    Lampe d'appoint disponible pour quelques agents
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Etudier la possibilité de modifier les plafonniers (dalle led)
                                 Saisies de données informatiques                         Présence de reflets sur écran,                           Fatigue visuelle (picotements yeux, vision trouble,
Cohérence territoriale
                                  (courriers, dossiers, rapports…)                    petites fenêtres (manque de visibilité)            50                  maux de tête), éblouissements                  1           Protection du rayonnement solaire (stores)          0,8        40      Projet travaux d'aménagement encours: étude de la possibilité de
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 modifier la taille des fenêtres
                                                                                                                                                                                                                              éclairage type lumière du jour
                                                                                   Réactions particulières du public : agressions                 Stress, dépression, blessures physiques (contusions,                                                                                            Proposer une formation à la gestion d'un public difficile ou
Cohérence territoriale Accueil/Relations avec le public (violences externes)
                                                                                     verbales, indifférence, incompréhension
                                                                                                                                         1                               plaies)                           10                                                                 1        10                        désamorssage des conflits

DU                                                                                                                                                                        imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                  page 6/14
DU - 2022 - CC THELLOISE - VF.xlsx

                        Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                             Dangers /                                                  Scénario d'accident                                       Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                  Fréquence                                                           Gravité                                                            Maîtrise   Risque                          Idées / Suggestions
                           des dangers ou des situations dangereuses                     Situations dangereuses identifiées                               Dommages potentiels de la situation                                           collectivité
                                 Saisies de données informatiques               Temps de travail important sur poste informatique (>               Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo                                                                                           Proposer un casque téléphonique pour les agents qui reçoivent
        Déchets
                                  (courriers, dossiers, rapports…)                                     50 %)
                                                                                                                                          50                        Squelettiques (TMS)
                                                                                                                                                                                                           100         Aménagement ergonomique du poste de travail             0,8       4000                           beaucoup d'appels
                                                                                                                                                                                                                      Organisation du temps de travail : trajets connus et
                                                                                                                                                          Accident circulation en zone urbaine :                                          planifiés
                        Suivi sur le terrain des rippers ou en amont de leur      Exposition aux aléas de la circulation routière en                                                                                                                                                               Prévoir une signalétique sur le véhicule tel que gyrophare/signal
        Déchets
                                               passage                                    milieu urbain (accident, chocs…)                50                          - choc, fracture                     100                                                                 0,5       2500     lumineux, bandes rétroréfléchissantes, marquage "arrêt fréquent"
                                                                                                                                                                 - séquelles éventuelles                             Véhicule de service (entretien et contrôles) mais sans
                                                                                                                                                                                                                                         signalétiques
                                                                                                                                                                                                                                     Vêtements de travail
                                                                                 Exposition aux déchets (risque biologique), contact
        Déchets                   Vérification du tri et du volume
                                                                                possible avec des seringues ou des objets tranchants      20               Accident d'exposition au sang (AES)             100                                                                 0,8       1600     Mettre à disposition une visière de protection en cas de projection
                                                                                                                                                                                                                         Mise à disposition de gants anti perforation

                                                                                                                                                                                                                        Retrait des bacs, poubelles et composteurs sur
                                                                                                                                                                                                                     rendez-vous pour programmation de l'intervention à
                                                                                             Port de documents lourds ;                                                                                                                      deux
                         Manipulations d'objets ou documents (barnums,                                                                               Etirements musculaires, facteur aggravant pour
        Déchets
                            archives, bacs, poubelles, composteurs)
                                                                                              (postures mal adaptées)                     20                     l'apparition de TMS
                                                                                                                                                                                                           100                                                                 0,8       1600                 Prévoir une formation gestes et postures
                                                                                            + encombrement de l'espace                                                                                                    Manipulation à deux quand c'est possible

                                                                                                                                                                                                                         Demande d'assistance au service technique

                                                                                                                                                                                                                      Organisation du temps de travail : trajets connus et
                          Utilisation de véhicules sur le temps de travail -                                                                              Accident circulation en zone urbaine :
                                                                                  Exposition aux aléas de la circulation routière en                                                                                                      planifiés
        Déchets            déplacements divers (réunions, formations,
                                                                                          milieu urbain (accident, chocs…)                5                           - choc, fracture                     100                                                                 0,5       250
                                      animations, expositions…)                                                                                                  - séquelles éventuelles
                                                                                                                                                                                                                          Véhicule de service (entretien et contrôles)
                                                                                   Réactions particulières du public : agressions                              Stress, dépression, blessures                                                                                                         Proposer une formation à la gestion d'un public difficile ou
        Déchets         Accueil/Relations avec le public (violences externes)
                                                                                       verbales, indifférence, incompréhension
                                                                                                                                          20                  physiques (contusions, plaies)
                                                                                                                                                                                                            10       Accueil du public en salle de réunion (porte ouverte)     0,8       160                        désamorssage des conflits
                         Manipulations d'objets ou documents (recherche,         Utilisation d'équipement pour l'accès en hauteur :                  Contusions, douleurs, plaies, entorses, fractures
        Déchets
                                      rangement, archivage)                                              chaise
                                                                                                                                          1                              (séquelles)                       100               Mise à disposition d'un marchepieds                 1       100
                                Saisies de données informatiques                                                                                    Fatigue visuelle (picotements yeux, vision trouble,
        Déchets
                                 (courriers, dossiers, rapports…)
                                                                                 Présence de reflets sur écran, beaucoup de vitres        50                  maux de tête), éblouissements                  1            Protection du rayonnement solaire (stores)           0,8        40

DU                                                                                                                                                                         imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                  page 7/14
DU - 2022 - CC THELLOISE - VF.xlsx

                        Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                             Dangers /                                                   Scénario d'accident                                     Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                  Fréquence                                                           Gravité                                                          Maîtrise   Risque                          Idées / Suggestions
                           des dangers ou des situations dangereuses                     Situations dangereuses identifiées                                Dommages potentiels de la situation                                         collectivité

                                                                                   Exposition aux aléas de la circulation routière :                                                                                 Organisation du temps de travail : trajets connus et
                                                                                 urbain + extra-urbain (accident important, chocs…)                   Accident de la circulation entrainant Incapacité                            planifiés le plus souvent
     Développement        Utilisation de véhicules sur le temps de travail -
      économique                        déplacements divers
                                                                                                                                          20                     Permanente voir Décès                     1000                                                              0,5       10000     Améliorer l'éclairage extérieur au niveau de la zone du garage
                                                                                    + contraintes de délais, d'urgences (réunions                                   Choc psychologique                                 Véhicule de service (entretien et contrôles) sur
                                                                                                     d'urgence)                                                                                                                          réservation

                                                                                                                                                                                                                      Aménagement ergonomique du poste de travail

                                                                                                                                                                                                                          Mise à disposition de lampe d'appoint et
     Développement               Saisies de données informatiques               Temps de travail important sur poste informatique (>               Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo                                                                                        Projet travaux d'agrandissement: étudier la possibilité d'installer
      économique                  (courriers, dossiers, rapports…)                                     50 %)
                                                                                                                                          50                        Squelettiques (TMS)
                                                                                                                                                                                                           100                   amélioration de l'éclairage                 0,2       1000                         des variateurs de lumière
                                                                                                                                                                                                                     Organisation du travail pour morceler le travail sur
                                                                                                                                                                                                                        écran (interruptions): activités sur le terrain
     Développement                                                                  Réactions particulières du public : agressions                             Stress, dépression, blessures
      économique
                        Accueil/Relations avec le public (violences externes)
                                                                                      verbales, indifférence, incompréhension             1                   physiques (contusions, plaies)                10             Contact principalement par téléphone              0,8         8

DU                                                                                                                                                                         imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                page 8/14
DU - 2022 - CC THELLOISE - VF.xlsx

                          Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                             Dangers /                                                     Scénario d'accident                                         Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                       Fréquence                                                             Gravité                                                            Maîtrise   Risque                           Idées / Suggestions
                             des dangers ou des situations dangereuses                     Situations dangereuses identifiées                                  Dommages potentiels de la situation                                             collectivité

                                                                                                                                                                                                                             Formation à la gestion des situations conflictuelles
                                                                                   Réactions particulières du public : agressions                                                                                                            (pour deux agents)
                         Accueil/Relations avec le public (violences externes):                                                                                     Stress, dépression, blessures                                                                                                           Proposer un renouvellement de la formation à la gestion des
 Petite enfance: RPE
                                contact avec les familles et les ASMAT
                                                                                verbales, indifférence, incompréhension, violences             5                   physiques (contusions, plaies)
                                                                                                                                                                                                                   10                                                                 0,8        40                          situations conflictuelles
                                                                                                     physiques                                                                                                               Procédure de contact avec rendez-vous à deux ou
                                                                                                                                                                                                                            rendez-vous avec porte ouverte (pas de travail isolé)
 Petite enfance: RPE +    Fréquentation de la voie publique (piéton) lors du         Coactivité véhicules-piétons, risque de contact
          HGI                 chargement/déchargement des véhicules                                    accidentel
                                                                                                                                               20                      Plaies, Fractures, Décès                   1000                                                                0,8       16000    Utiliser les gilets rétroréfléchissants lors des chargements sur route
                                                                                                                                                                                                                             Organisation du temps de travail : trajets connus et
                                                                                                                                                                                                                                                 planifiés
                                                                                                                                                               Accident circulation en zone urbaine :
 Petite enfance: RPE +     Utilisation de véhicules sur le temps de travail -       Exposition aux aléas de la circulation routière en
          HGI                            déplacements divers                                milieu urbain (accident, chocs…)                   50                          - choc, fracture                       100                             Permis B                            0,5       2500
                                                                                                                                                                      - séquelles éventuelles
                                                                                                                                                                                                                                 Véhicule de service (entretien et contrôles)
                                                                                                                                                                                                                            Mise de tapis de sol dans le Partner pour protéger les
                                                                                                                                                                                                                                                   genoux

 Petite enfance: RPE +                                                               Risques liés aux manutentions et aux postures                      Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo                 Véhicules renouvelées avec ouverture latérale et                           Prévoir une formation gestes et postures et rappeler les consignes
          HGI
                               Chargement/déchargement du véhicule
                                                                                                     contraignantes                            20                        Squelettiques (TMS)                      100                             arrière                             0,8       1600        de sécurité lors du chargement/déchargement des véhicules

                                                                                                                                                                                                                            Réserves sur certains sites du matériels pour limiter
                                                                                                                                                                                                                                les manutentions + 2 chariots par véhicules

                                                                                                                                                                                                                               Formation Gestes et Postures (uniquement les
                                                                                    Travail essentiellement debout avec piétinement ;
                                                                                                                                                                                                                                             agents du RPE)
                                                                                         Aide à habiller /déshabiller les enfants ;
                                                                                   Port et transport d'enfants (au coucher et lever lors
 Petite enfance: RPE +                                                                                                                                  Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo                       Mise à disposition d'assises adaptées
          HGI
                                   Tâches réalisées avec les enfants                                    de la sieste);                         20                        Squelettiques (TMS)                      100                                                                 0,8       1600                  Prévoir une formation gestes et postures
                                                                                    Travail accroupi pour être à hauteur des enfants ;
                                                                                                                                                                                                                            Aménagement ergonomique des locaux (possibilités
                                                                                   Travail réalisé en position basse pour travailler avec
                                                                                                                                                                                                                            de travailler à hauteur d'adulte…) uniquement dans
                                                                                              le mobilier adapté aux enfants
                                                                                                                                                                                                                                        les salles pour le RPE et la HGI
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Mesurer l'exposition au bruit
                                                                                                                                                          Effets variés : agressivité, changement d'humeur,
                                                                                      Risques liés au bruit (uniquement les lundis et
                                                                                                                                                                      troubles du sommeil, stress                                                                                                             Etudier la possibilité de mettre à disposition des bouchons
 Petite enfance: RPE +                                                             mardis car cohabitation avec la restauration dans la                                                                                       Aménagement acoustique du dortoir (sieste des
          HGI
                           Sieste des enfants et temps de repas des agents
                                                                                    salle des fêtes d'Abbecourt sur le temps de pause          20                    Bourdonnements de l'oreille                  100          enfants sur le temps de repas des scolaires)           0,8       1600       d'oreilles moulés (afin que les agents puissent rester en contact
                                                                                                                                                                            Perte d'équilibre                                                                                                             avec l'environnement de la structure en cas de besoin mais qu'ils
                                                                                                        des agents)
                                                                                                                                                                          Perte d'audition (MP)                                                                                                               puissent également déjeuner en étant moins exposés aux
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 résonnances de la pièce)
                                                                                                                                                                                                                              Produits d'entretien courants imposé par la PMI                                       Vérifier sur les FDS les recommandations en EPI
 Petite enfance: RPE +   Entretien de certains locaux, de la vaisselle, du linge       Manipulation des produits : Exposition aux
          HGI                                et des jouets                                dégagements aériens des produits                     50       Irritations respiratoires, allergies, nausées, malaises    10                                                                 0,8       400
                                                                                                                                                                                                                                 EPI adaptés et renouvelés (gants + sabots)                                                Mettre à disposition des blouses
 Petite enfance: RPE +                                                             Risques liés aux ambiances thermiques extérieures :                          Etourdissement - coup de chaleur...
          HGI
                              Chargement et déchargement du véhicule
                                                                                                    chaleur, grand froid
                                                                                                                                               50                 Engourdissements - engelures...
                                                                                                                                                                                                                    1                                                                   1        50
                                                                                                                                                                                                                                   Vérification vaccinations (obligatoires et
                                                                                                                                                                                                                                 recommandées) et référencement allergies
                                                                                                                                                                                                                                                  (médecine)
 Petite enfance: RPE +                                                              Risques liés à l'environnement extérieur : agents                   Contamination virale, bactérienne : développement
          HGI
                                   Tâches réalisées avec les enfants
                                                                                                  infectieux, allergènes…                      20                    de maladies, allergies…                       10                Procédure en cas d'enfant malade                 0,2        40
                                                                                                                                                                                                                                        Vêtements de travail fournis

                                                                                                                                                                                                                                        EPI adaptés fournis (gants, …)

DU                                                                                                                                                                              imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                      page 9/14
DU - 2022 - CC THELLOISE - VF.xlsx

                        Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                            Dangers /                                                   Scénario d'accident                                      Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                  Fréquence                                                           Gravité                                                          Maîtrise   Risque                          Idées / Suggestions
                           des dangers ou des situations dangereuses                    Situations dangereuses identifiées                                Dommages potentiels de la situation                                          collectivité
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Afficher l'interdiction de fumer/vapoter et faire respecter
                                                                                                                                                                                                                             Formation manipulation extincteurs                                                             l'interdiction
       Technique        Missions diverses (espaces verts, bâtiment, voirie)                 Manipulation de carburants                    50                     Brulures / départ de feu                  1000      Bonnes conditions de stockage des produits dans les
                                                                                                                                                                                                                                                                             0,8       40000       Mettre à disposition un absorbant en cas de déversement
                                                                                                                                                                                                                        gymnases (séparation, étiquetage, aération…)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Mettre à disposition des bacs de rétention au garage
                                                                                                                                                                                                                            Habilitation électrique (B1v B2v Br Bc)
                            Missions diverses (intervention sur tableau                                                                             Tétanisation des muscles, électrocution (brûlures,
       Technique
                               électrique, changement d'ampoule)
                                                                                    Opérations exposant à un risque électrique            50                         asphyxie, décès)
                                                                                                                                                                                                           1000          Vérification des installations électriques (+       0,5       25000
                                                                                                                                                                                                                                        consignation)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   Acquérir une PIRL (gazelle)
                          Missions diverses (taille de haie, changement                                                                             Chute de hauteur : Contusions, Entorses, fractures,               Entretien et vérification périodique des systèmes
       Technique
                                          d'ampoule)
                                                                                       Travail / accès en hauteur (escabeau)              20                             Décès
                                                                                                                                                                                                           1000                      d'accès en hauteur
                                                                                                                                                                                                                                                                             0,8       16000      Prévoir une sensibilisation sur les risques liés aux travaux en
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             hauteur
                                                                                                                                                                                                                           Formation "balisage de chantier" (2022)
                            Fréquentation de la voie publique (piéton)
                                                                                  Coactivité véhicules-piétons, risque de contact                                                                                      Vêtements haute visibilité fournis et renouvelé
       Technique                         - Marquage routier
                                                                                                    accidentel
                                                                                                                                          50                     Plaies, Fractures, Décès                  1000                                                              0,2       10000
                                        - entretien chaussée
                                                                                                                                                                                                                       Equipement d'intervention en voirie (panneaux,
                        - opérations d'espace vert exposant à la circulation
                                                                                                                                                                                                                              cônes, marquage du véhicule…)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Proposer une formation gestes et postures
                                                                                                                                                   Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo
       Technique        Missions diverses (espaces verts, bâtiment, voirie)         Risques liés aux manutentions et postures             50                        Squelettiques (TMS)                    100            Matériel de transport: tir palette, chariots       0,8       4000       Etudier les moyens nécessaires pour limiter le port de charge

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Organiser le travail en binôme

       Technique                   Entretien des bassins d'orage                          Risque de chute dans le bassin                  5                               Noyade                           1000              Intervention uniquement en équipe               0,8       4000            Projet de formation sauveteur secouriste du Travail
                        Circulation avec véhicules légers, tracteurs, engins                                                                                                                                                          Permis adéquat (B)
                                                                                  Manipulation et circulation avec des engins de
                                           (tondeuses…)
       Technique                                                                 travail, déplacement de charges et de matériel :         50               Contusions, fractures, traumatismes             100       Véhicules conformes (entretien, signalisation, code
                                                                                                                                                                                                                                                                             0,5       2500                  Projet d'acquisition d'un camion benne
                                                                                            chute, chocs, écrasements…
                            + transport de charges ou d'équipements                                                                                                                                                                   de la route…)
                                                                                                                                                    Effets variés : agressivité, changement d'humeur,
                                                                                                                                                                troubles du sommeil, stress                                  Sensibilisation risques liés au bruit                                                Mesurer l'exposition au bruit
       Technique        Missions diverses (espaces verts, bâtiment, voirie)        Risques liés au bruit (équipement motorisé)            50                   Bourdonnements de l'oreille                 100                                                               0,5       2500
                                                                                                                                                                      Perte d'équilibre                                  EPI adaptés (casques et bouchons d'oreilles)                                 Mettre à disposition des bouchons d'oreilles moulés
                                                                                                                                                    hausse du risque de diminution de l'audition (MP)

                                                                                                                                                                                                                             Conformité du parc machine (CE…)
                                                                                                                                                   Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo
       Technique        Missions diverses (espaces verts, bâtiment, voirie)      Risques liés aux vibrations (outillage, véhicules…)      50                        Squelettiques (TMS)                    100                                                               0,5       2500                    Mesurer l'exposition aux vibrations
                                                                                                                                                                                                                      Entretien et vérifications périodiques du matériel

                                                                                                                                                                                                                     Conformité du parc machine (CE…), renouvellement
                                                                                                                                                                                                                                 en cours des équipements
                                                                                                                                                   Traumatismes divers : contusions, écorchures, plaies
                                                                                 Utilisation de machines / outils (électroportatif,                 Ecrasement, sectionnement de membres (doigt(s),
       Technique        Missions diverses (espaces verts, bâtiment, voirie)
                                                                                                   thermique)                             50                          bras, jambe)                         100        Entretien et vérifications périodiques du matériel     0,2       1000
                                                                                                                                                                   Fractures, brûlures
                                                                                                                                                                                                                     Mise à disposition des EPI adaptés (lunettes, gants,
                                                                                                                                                                                                                                         masques…)
                                                                                Exposition aux déchets (risque biologique), contact                                                                                               Vêtements de travail, EPI
                                                                                                                                                      Accident d'exposition au sang (AES), morsures,
       Technique                      Entretien des espaces                    possible avec des seringues ou des objets tranchants,      20                          leptospirose                         100                                                               0,5       1000            Projet de formation sauveteur secouriste du Travail
                                                                                             contact avec des animaux                                                                                                               Pince pour ramassage
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Proposer une sensibilisation au risque chimique
                                                                                                                                                                                                                            Conditions de stockage des produits :
                                                                                                                                                                                                                                                                                                         Afficher les consignes de sécurité (port des EPI)
                                                                                                                                                                                                                              - séparation des incompatibilités
                                                                                Stockage de produits chimiques divers (peintures,                    Accumulation de vapeurs dans l'atmosphère du
       Technique        Missions diverses (espaces verts, bâtiment, voirie)
                                                                                          colles, essences, solvants…)                    5               placard/local : nausées, Intoxication            100                            - étiquetage                       0,8       400      Se procurer les fiches de Données de Sécurité (et transmettre une
                                                                                                                                                                                                                                            - aération
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            copie au service de médecine préventive)
                                                                                                                                                                                                                                 - maîtrise du stock (volumes)
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Améliorer les conditions de stockage (bacs de rétention)
                                                                                Travail isolé en cas d'absence de contact (matinée,                  Augmentation du délai d'intervention en cas de                    Mise à disposition de moyen de communication
 Technique: gardiens                     Missions diverses
                                                                                                      soirée….)
                                                                                                                                          5                            malaise                             100                              mobile                           0,8       400
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Proposer une sensibilisation au risque chimique
                                                                                                                                                                                                                      EPI adaptés et renouvelés (combinaison, masque,
                                                                                    Manipulation de produits chimiques divers                                                                                                  bottes, protection des yeux…)                                             Afficher les consignes de sécurité (port des EPI)
       Technique        Missions diverses (espaces verts, bâtiment, voirie)
                                                                                     (peintures, colles, essences, solvants…)
                                                                                                                                          5             Brûlures, allergies, projections yeux/visage       100                                                               0,5       250
                                                                                                                                                                                                                          Vérification, stockage et entretien des EPI                           Se procurer les fiches de Données de Sécurité (et transmettre une
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            copie au service de médecine préventive)
                                                                                                                                                          Chute de plain pied, chute d'escalier :
       Technique          Circulation dans les locaux techniques (garage)                  Risque de chute de plain pied                  50                          choc, entorse
                                                                                                                                                                                                             1                                                                 1        50                    Projet travaux: local supplémentaire

DU                                                                                                                                                                         imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                                  page 10/14
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                         Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                           Dangers /                                                   Scénario d'accident                                        Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                 Fréquence                                                             Gravité                                                            Maîtrise   Risque           Idées / Suggestions
                            des dangers ou des situations dangereuses                   Situations dangereuses identifiées                                Dommages potentiels de la situation                                            collectivité

       Technique                     Missions diverses (garage)                           Risques liés à la chute d'objets               5                Contusions, fractures, traumatismes                10                                                                   1        50      Projet travaux: local supplémentaire
                                                                                                                                                                                                                       Organisation du temps de travail : trajets connus et
                                                                                                                                                         Accident circulation en zone urbaine :
                          Utilisation de véhicules sur le temps de travail -     Exposition aux aléas de la circulation routière en                                                                                                        planifiés
       Technique
                                        déplacements divers                              milieu urbain (accident, chocs…)                1                           - choc, fracture                       100                                                                 0,5        50
                                                                                                                                                                - séquelles éventuelles
                                                                                                                                                                                                                           Véhicule de service (entretien et contrôles)
                        Circulations et déplacements au niveau du garage le                                                                       Chute de plain pied, chute d'escalier, fatigue visuelle
       Technique                                  soir                            Eclairage défaillant ou absent ou trop puissant        50                                 :                                 1         Possibilité d'éclairer par zone dans les gymnases       0,8        40      Garage: étude de solutions en cours
                                        Eclairage des gymnases                                                                                                       choc, entorse
                                                                                                                                                                                                                       Vêtements de travail adaptés (notamment période
                                                                                                                                                                                                                                          hivernale)

                                                                                                                                                                                                                        Organisation du temps de travail (canicule, grand
                            Missions amenant l'agent à être exposé aux          Risques liés aux ambiances thermiques extérieures :                       Etourdissement - coup de chaleur...                                              froid…)
       Technique
                                      températures extrêmes                                      chaleur, grand froid                    50                 Engourdissements - engelures...                   1                                                                 0,2        10
                                                                                                                                                                                                                        Mise à disposition de boisson (chaude ou froide)

                                                                                                                                                                                                                      Existence d'un local de travail avec chauffage pour se
                                                                                                                                                                                                                                 réchauffer ou s'abriter du soleil
  Technique: espaces                                                               Réactions particulières du public : agressions                             Stress, dépression, blessures
 verts et équipements
                        Accueil/Relations avec le public (violences externes)
                                                                                     verbales, indifférence, incompréhension             1                   physiques (contusions, plaies)                  10        Remontée d'information à la hiérarchie et soutien          1        10

DU                                                                                                                                                                        imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                         page 11/14
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                          Activités / tâches de l’agent pouvant comprendre                            Dangers /                                                   Scénario d'accident                                      Mesures de prévention existantes dans la
     poste de travail                                                                                                                   Fréquence                                                           Gravité                                                            Maîtrise   Risque                    Idées / Suggestions
                             des dangers ou des situations dangereuses                    Situations dangereuses identifiées                                Dommages potentiels de la situation                                          collectivité
                                                                                    Coactivité véhicules-piétons, risque de contact
     Mobilité / voirie              Circulation à pied sur la voirie
                                                                                                      accidentel
                                                                                                                                           5                       Plaies, Fractures, Décès                 1000        Vêtements haute visibilité fournis et renouvelés        0,8       4000
                                                                                                                                                                                                                        Aménagement ergonomique du poste de travail
                                  Saisies de données informatiques               Temps de travail important sur poste informatique (>               Situation favorisant l'apparition de Troubles Musculo
     Mobilité / voirie
                                   (courriers, dossiers, rapports…)                                     50 %)                              50                        Squelettiques (TMS)                    100        Organisation du travail pour morceler le travail sur     0,5       2500
                                                                                                                                                                                                                                     écran (interruptions)
                           Utilisation de véhicules sur le temps de travail -                                                                                                                                          Organisation du temps de travail : trajets connus et
                                                                                                                                                           Accident circulation en zone urbaine :
                         déplacements divers (réunions de chantier, réunions       Exposition aux aléas de la circulation routière en                                                                                                      planifiés
     Mobilité / voirie
                                en collectivité, réunions en entreprises,                  milieu urbain (accident, chocs…)
                                                                                                                                           20                          - choc, fracture                     100                                                                 0,5       1000
                                                                                                                                                                  - séquelles éventuelles
                                              formations…)                                                                                                                                                                 Véhicule de service (entretien et contrôles)
                                                                                                                                                                                                                                    Chauffeur professionnel
                                                                                                                                                       Accident de la circulation entrainant Incapacité
                                                                                                                                                                                                                                   Sécurité à bord (ceintures..)
     Mobilité / voirie                     Contrôle des bus                                      Accident de la route                      1                      Permanente voir Décès                     1000                                                                0,2       200
                                                                                                                                                                     Choc psychologique
                                                                                                                                                                                                                        Possibilité de recourir à la psychologue du travail
                                                                                                                                                                                                                          (CDG60) en cas de situations traumatisantes
                                                                                   Risques liés à la chute d'objets ou aux chutes de
     Mobilité / voirie                 Réunions sur chantiers
                                                                                                       plein-pieds
                                                                                                                                           20               Contusions, fractures, traumatismes              10          Port des EPI (casques, chaussures, vêtements)          0,8       160
                           Manipulations d'objets ou documents (fauteuil                       Port de charges lourdes ;                              Etirements musculaires, facteur aggravant pour
     Mobilité / voirie
                                              lourd)                                            (postures mal adaptées)                    1                      l'apparition de TMS                       100                                                                   1       100                 Projet travaux d'aménagement

                                                                                     Réactions particulières du public : agressions                             Stress, dépression, blessures                           Possibilité de recourir à la psychologue du travail
     Mobilité / voirie   Accueil/Relations avec le public (violences externes)
                                                                                       verbales, indifférence, incompréhension             1                   physiques (contusions, plaies)                10           (CDG60) en cas de situations traumatisantes           0,8         8      Prévoir une formation à la gestion d'un public difficile

                                                                                                                                                                                                                       Vêtements de travail adaptés (notamment période
                                                                                                                                                                                                                                          hivernale)
                             Missions amenant l'agent à être exposé aux          Risques liés aux ambiances thermiques extérieures :                        Etourdissement - coup de chaleur...
     Mobilité / voirie
                                       températures extrêmes                                      chaleur, grand froid                     20                 Engourdissements - engelures...                 1         Mise à disposition de boisson (chaude ou froide)        0,2         4
                                                                                                                                                                                                                      Existence d'un local de travail avec chauffage pour se
                                                                                                                                                                                                                                 réchauffer ou s'abriter du soleil

DU                                                                                                                                                                          imprimé le : 11/01/2023                                                                                                                                                           page 12/14
Echelle de cotation des risques
échelle des fréquences d'exposition
          Moins d’une fois par mois                     Plus d’une fois par mois                       plus d’une fois par semaine                          1 ou plusieurs fois par jour
                      Ou                                           Ou                                              Ou                                                   Ou
       moins de 20 jours consécutifs / an          entre 20j et 3 mois consécutifs / an             entre 3 et 8 mois consécutifs /an                     8 mois consécutifs ou plus / an

                       1                                            5                                              20                                                   50
échelle des gravités
        Petite blessure, heurt, inconfort   Dommages réversibles ou très légères séquelles              Accident avec séquelles                             Accident mortel possible
                Aucune séquelles                                                                                   ou                                                  ou
                                               => hospitalisation ou arrêt de travail > 3j          Maladie Professionnelle non létale              Maladie Professionnelle létale/invalidante
            => Arrêt de travail < 3j              => Capacité à travailler conservée
        => Capacité à travailler intacte                                                            => Capacité à travailler impactée            => Capacité à travailler perdue ou très impactée
                       1                                           10                                             100                                                 1000
échelle des moyens de maîtrise
                                            Maîtrise à l’aide de facteurs "humains" OU       Maîtrise combinant des facteurs :                 Maîtrise combinant tous les facteurs :
                                            "techniques" OU "organisationnels"               - "humains"                                       - "humains"
                                                                                             et                                                et
                                            - ou maîtrise "partielle"                        - "Techniques" ou "organisationnels"              - "Techniques"
                                                                                                                                               et
                                                                                                                                               - "organisationnels"
           Aucune maîtrise du risque
                                            Exemples :                                       Exemples :                                        Exemples :
                                            - EPI, consignes, formations…                    - protections collectives                         - protections collectives
                                            - ou n'ayant pas touché directement tous les     - transformation du poste, de l'organisation au   - transformation du poste, de l'organisation au
                                            agents concernés                                 maximum                                           maximum
                                                                                             - Améliorations techniques à leur maxium          - Améliorations techniques à leur maximum
                                                                                             (subtitutions, ergonomie...)                      (subtitutions, ergonomie...)
                       1                                           0,8                                            0,5                                                  0,2
Echelle de cotation des risques

                                            FREQUENCE                              Echelle relative                   Echelle absolue
                        1              5                20          50
                        1                                           50                                                     50 000
                                                                   AT léger                           Urgences
           1        AT léger           5                20    tous les jours de
                    1 x / An                                   l'année (220x)
                                                                                                                            5000

           10          10              50           200            500                                plan d'action
                                                                                                      court/moyen
GRAVITE

                                                                                                         terme

          100         100             500           2000          5000
                                                                                                                            200

                     1000                                        50000                                plan d'action
                 Risque d'atteinte
                                                              Risque d'atteinte                        long terme
                                                              irréversible de la
          1000   irréversible de la   5000         20000        santé - Décès
                   santé - Décès                              tous les jours de
                      1 x / An                                     l'année                                                   1
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