ESPACE CLUBS - Le livret - Subvention Sportive Commune 2023 - OMS Nantes
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ESPACE CLUBS
Subvention
Sportive
Commune
2023
Le livret
Accès au site
Par le site de l’Office Municipal du Sport de Nantes
Accès au site
Saisir son identifiant et son mot de passe
SSC-2023 2
Première démarche
Charger et lire les documentations en ligne
SSC-2023 3
Les documents à télécharger
Cliquer sur les icônes rouges « PDF »
SSC-2023 4
Informations et réglementation
Les documents à fournir avant la clôture du site
(obligatoire) :
1 - Une copie du bilan et du compte de résultat du dernier exercice clos,
validé par l’assemblée générale du club.
Ces documents peuvent être directement déposés sur le site.
2 - Un RIB (Relevé d’Identité Bancaire) si changement d’établissement.
A transmettre au secrétariat (contact@oms-nantes.fr).
L’absence de ces documents engendrera
le non traitement de votre demande.
SSC-2023 5
Généralités
Ici
Cet onglet présente les informations sur :
le type de fonctionnement sportif,
les coordonnées du siège,
les coordonnées du club / de la section,
l’information sur votre fédération affinitaire éventuelle,
la zone de chargement pour vos documents obligatoires à
fournir,
la proposition de validation du règlement général sur la
protection des données.
SSC-2023 6
Généralités
Le fonctionnement sportif est déjà pré-rempli avec les informations portées à
notre connaissance. Merci de nous contacter pour des corrections éventuelles.
N-1/N
Une saison sportive :
c’est du 1er septembre de l’année N-1 au 31 août de l’année N.
Ou
N-1
L’année sportive :
c’est du 1er janvier de l’année N-1 au 31 décembre de l’année N-1.
L’année N est l’année de déclaration de la SSC (ici : N=2022 pour SSC 2023)
SSC-2023 7
Généralités
Le type de Handisport et Sport Adapté est affiché
seulement si votre club ou votre section est connu(e) et
inscrit(e) dans cette catégorie.
SSC-2023 8
Généralités
Déposer ses documents «Bilan» au format PDF (la taille du fichier est limitée à 1Mo)
1. Le bouton « Choisissez un fichier » permet de sélectionner le fichier
souhaité dans votre répertoire local.
2. Attention, le nom du fichier sélectionné doit apparaitre là.
Dans le cas contraire, la taille du fichier choisi est trop grande.
3. Le bouton « OK » permet de confirmer votre choix et de l’enregistrer sur le
site.
SSC-2023 9
Généralités
Rappel RGPD
(Règlement général sur la protection des données)
Pour plus d’informations, cliquer sur « Politique de
confidentialité ».
En cochant la case, vous acceptez l’application du RGPD.
SSC-2023 10
Bureau
Ici
Composition du bureau du club :
Président-e
Trésorier-e
Contact (interlocuteur habilité à renseigner le public)
Les champs sont déjà pré-remplis avec les informations portées à
notre connaissance.
Vous pouvez les modifier en cas de besoin (également tout au long
de l’année, excepté pendant la période de traitement de la SSC, soit
de mi-septembre à mi-octobre).
SSC-2023 11
Équipements
Ici
Dans cet écran, indiquer les équipements
sportifs nantais utilisés par votre club.
SSC-2023 12
Équipements (suite)
Saisir les informations des équipements sportifs
nantais concernés.
SSC-2023 13
Équipements (suite)
Utiliser les menus déroulants pour sélectionner
le nom du site.
SSC-2023 14
Équipements (suite)
Une fois le « Nom du site » sélectionné,
les informations « Adresse », « Téléphone », « Quartier »
s’inscrivent automatiquement.
SSC-2022 15
Équipements (suite)
Vous pouvez compléter l’information par le type
d’équipement utilisé.
Puis par l’équipement lui-même.
SSC-2023 16
Équipements (suite)
À la fin de la saisie des équipements, clôturer cette page
en cliquant sur le bouton « CLOTURER SAISIE » en haut
de page .
Le message suivant s’affiche :
« La page « Équipements » a été validée. »
Les informations relatives aux onglets « Généralités », « Bureau » et
« Equipements » sont modifiables toute l’année sauf pendant la période de
traitement de la SSC, soit de mi-septembre à mi-octobre.
SSC-2023 17
Effectifs
Suivre la méthode et les instructions.
SSC-2023 18Effectifs (suite)
Télécharger le fichier Excel pour injecter
ses données.
SSC-2023 19
Effectifs (suite)
Remplir ce tableau en copiant son fichier personnel
colonne par colonne tout en respectant les formats des
cellules.
Dans le respect et l’application du RGPD, certaines zones de ce tableau ont été volontairement masquées.
SSC-2023 20Effectifs (suite)
Respecter le format d’écriture demandé.
Date au format jj-mm-aaaa.
Respecter l’orthographe des communes de
Nantes Métropole (voir la notice).
Ne mettre qu’une seule croix dans l’une des
colonne CO, LO ou NL.
Rappel : au regard des demandes de SSC, un compétiteur est un
licencié ayant effectué au moins deux compétitions officielles
inscrites au calendrier fédéral.
SSC-2023 21
Effectifs (suite)
Seules les personnes ayant une licence annuelle
sont à renseigner. Les licences ponctuelles
(journée ou autre) ne sont pas prises en compte.
Si un de vos adhérents n’est pas licencié, faire une
seule croix dans « NL ». Ne pas faire de croix dans
les colonnes « D » et « A » (il n’y a pas de notion
de Délégataire ou d’Affinitaire).
Dans la colonne « Sexe », inscrire un « H » pour
Homme et un « F » pour Femme.
SSC-2023 22Effectifs (suite)
Important : ne pas changer le nom de la feuille,
ni les titres des colonnes.
Dans le respect et l’application du RGPD, certaines zones de ce tableau ont été volontairement masquées.
SSC-2023 23
Effectifs (suite)
Quand le tableau Excel est complet, le
sauvegarder (au format .xls) sur votre
ordinateur puis cliquer sur l’icône
« PARCOURIR » pour injecter les données sur
le site.
SSC-2023 24Effectifs (suite)
Le fichier Excel sera téléchargé et les données seront
inscrites dans le tableau du site.
Dans le respect et l’application du RGPD, certaines zones de ce tableau ont été volontairement masquées.
SSC-2023 25
Effectifs (suite)
Contrôler la bonne prise en compte de vos données
en allant dans l’onglet « STATISTIQUES ».
SSC-2023 26Statistiques
Le nombre total d’adhérents doit correspondre à vos attentes. Si ce n’est
pas le cas, il y a une erreur de saisie dans le tableau « Effectifs ».
1 12
1 12 528
SSC-2023 27
Statistiques (suite)
Ce nombre total d’adhérents doit aussi correspondre au total de la
répartition par âge.
528
SSC-2023 28Statistiques (suite)
Le nombre total d’adhérents doit aussi correspondre au total de la répartition par
lieu d’habitation et au total de la répartition par commune.
528
SSC-2023 29
Statistiques (suite)
Ces trois totaux
doivent être
identiques.
SSC-2023 30Statistiques (suite)
ATTENTION :
Il est important de faire ces contrôles
car ces chiffres servent de base de
départ au calcul du montant de votre
SSC (Subvention Sportive Commune).
SSC-2023 31
Titres
Appliquer le même principe pour déclarer
vos titres :
respecter la méthode,
vos champions doivent être dans le tableau des
« Effectifs » avec le même numéro de licence
pour être pris en compte dans les « Titres »,
seule la première marche du podium est prise
en compte.
SSC-2023 32Titres (suite)
Une différence dans le fichier Excel téléchargé, il comprend deux
onglets :
Champion de France Individuel,
Champion de France Équipe.
SSC-2023 33
Déplacements
Appliquer le même principe pour déclarer
vos déplacements.
Respecter la méthode et les instructions.
La méthode :
SSC-2023 34Déplacements (suite)
Les instructions :
SSC-2023 35
Déplacements (suite)
Rappel de la règle :
Seuls les déplacements des championnats officiels sont pris en compte.
Les délégués de chaque discipline seront consultés afin de nous
indiquer les différentes compétitions concernées et leurs intitulés
associés.
Les clubs devront reprendre les mêmes intitulés afin que leurs
déplacements soient retenus.
SSC-2023 36Déplacements (suite)
Les déplacements sont
subventionnés en fonction
de trois zones.
Le code du département
définit la zone de
référence.
Pour les déplacements à
l’international, utiliser le
code postal 99.
SSC-2023 37
Déplacements (suite)
Pour les compétitions en équipe (E), Indiquer dans la colonne
« Nb de compétiteurs », et pour chaque compétiteur faisant
partie de l’équipe, le nombre de compétiteurs formant l’équipe.
Attention si vous n’avez pas de « Handisport ou de « Sports adapté », ne rien
inscrire dans cette colonne.
SSC-2023 38Rappel des grandes lignes
Respecter le format d’écriture demandé,
Contrôler vos saisies,
Demander conseil à l’OMS en cas de doute :
Par téléphone : 02 40 47 75 54
Par mail à : controlssc@oms-nantes.fr
Fournir les documents nécessaires pour la prise en
compte du dossier (bilan, compte de résultat, RIB),
Ne pas attendre le dernier jour pour compléter votre
dossier.
SSC-2023 39
Aide Excel
Pour mettre les dates de naissance au bon format :
Dans le respect et l’application du RGPD, certaines zones de ce tableau ont été volontairement masquées.
Sélectionner la colonne « Date de Naissance », en cliquant droit sur la
lettre de la colonne.
SSC-2023 40Aide Excel (suite)
Dans le menu affiché, cliquer sur « Format de cellule ».
Dans le respect et l’application du RGPD, certaines zones de ce tableau ont été volontairement masquées.
Sélectionner la catégorie « Date ».
SSC-2023 41
Aide Excel (suite)
Ensuite, sélectionner la catégorie « Personnalisée »,
puis saisir le format jj-mm-aaaa dans la zone « Type ».
Dans le respect et l’application du RGPD, certaines zones de ce tableau ont été volontairement masquées.
Cliquer sur « OK » pour valider. Vos dates s’affichent correctement.
SSC-2023 42Aide Excel (suite et fin)
Dans le respect et l’application du RGPD, certaines zones de ce tableau ont été volontairement masquées.
Il y a aussi la fonction « Rechercher et remplacer ».
Dans le menu « Édition », sélectionner « Rechercher et remplacer ».
Saisir « / » dans « Rechercher » et « – » dans « Remplacer
par », puis cliquer sur « Remplacer tout ».
SSC-2023 43
Espace clubs
Le site est accessible à partir du mercredi 15 juin à 14h.
Le site sera clôturé le :
- le dimanche 31 juillet à 17h pour les clubs dont le
fonctionnement sportif est annuel,
- le jeudi 15 septembre à 17h pour les clubs dont le
fonctionnement sportif est en saison.
L’information sur votre type de fonctionnement est
indiqué sur le haut de page « GÉNÉRALITÉS ».
SSC-2023 44Précisions…
Remplir et finaliser les différents tableaux Excel avant de les
importer sur le site.
Si vous avez oublié une partie de vos données, complétez votre
fichier Excel et réimportez-le sur le site. Cela écrasera la première
importation incomplète.
Les données sont vérifiées une fois par semaine : le samedi.
Cette vérification verrouillera les pages contenant des données.
Donc faites l’importation des fichiers Excel en une seule fois.
En cas d’interrogation ou de difficulté :
un seul numéro de téléphone dédié : 02 40 47 75 54
ou par mail à : controlssc@oms-nantes.fr
SSC-2023 45
Fonctionnement
Le Groupe « Subventions » et le Groupe « Soutien aux
Associations » de l’OMS ont mis en place « les Permanences
d’Accompagnement aux Subventions ».
Tous les lundis, de juin à septembre (hors période de mi-juillet à
mi-août)*, vous avez la possibilité de prendre rendez-vous avec le
« Centre de Ressources » afin d’obtenir un accompagnement
complet et personnalisé dans votre déclaration de demande de
Subvention Sportive Commune.
*Soit les lundis 20 juin - 27 juin - 4 juillet - 11 juillet - 22 août
- 29 août - 5 septembre - 12 septembre.
Plus d’infos : 02 40 47 75 54 contact@oms-nantes.fr
SSC-2023 46Vous pouvez aussi lire
