Etre jeune +se loger s'insérer Une équation possible en Ile-de-France ?

Les 3e Rendez-vous de l’AFFIL
                                  « Etre jeune +se loger ≥ s’insérer
                              Une équation possible en Ile-de-France ? »

      Ce nouveau rendez-vous des journées régionales organisées par l’AFFIL, l’Association Francilienne
      pour Favoriser l’Insertion par le Logement, est venu poser la question de l’insertion par le logement
      de manière globale pour les jeunes, en abordant la diversité des situations, en cherchant à identifier
      les éléments de réponse porteurs de solutions.

Les 200 participants de cette journée : acteurs de la
construction de logements sociaux, associations œuvrant dans
le champ de l’insertion par le logement, Action Logement,
l’Etat, ainsi que les collectivités territoriales, ont assisté aux
trois tables rondes et débattu sur les différents thèmes abordés
dans chacune d’elle.

C’est en partant d’un état des lieux et du constat des difficultés des jeunes à se loger, que les intervenants
se sont ensuite intéressés à la question du logement des jeunes, dans le cadre global de la problématique
du développement des territoires. Enfin, les intervenants ont pu nous faire part de leur expérience en
matière de logements adaptés au public jeune et proposer leur vision sur cette question afin de faire
émerger des pratiques reproductibles et des propositions de solutions.

Bernard Loche, journaliste et rédacteur en chef à la direction de l'information régionale de France 3, a
animé cette journée en invitant chacun des intervenants à venir répondre aux questions essentielles:
          - Comment résoudre « l’équation » de l’insertion par le logement pour les jeunes en Ile-de-
              France ?
          - Qui sont les acteurs identifiés de cette insertion possible ?
          - Quelles sont et quelles peuvent être les solutions à apporter dans le contexte et les
              perspectives que nous connaissons dans le domaine du logement adapté et de façon
              générale?

En introduction de la journée, Jean-Paul CARCELES, Président de l'AFFIL a rappelé les enjeux sous-
jacents à la difficulté des jeunes à se loger.

Jean-Paul CARCELES a appuyé son propos sur la nécessité d’accompagner les jeunes dans l’accès au
logement qui doit être perçu comme participant d’un processus global d’autonomisation.
Il a aussi dénombré trois grands facteurs qui expliquent la faible proportion de jeunes dans le parc
social : la part réduite de petits logements dans ce parc, une offre restreinte en zones tendues et des
délais d’attribution longs. C’est pourquoi, le Président de l’AFFIL a mis en avant la nécessité de
rassembler bailleurs sociaux, associations gestionnaires, CIL et collectivités territoriales pour
renforcer la capacité d’action collective des acteurs à ces différents niveaux.

Emmanuelle COSSE, Vice-présidente de la Région en charge du logement, est venue appuyer les
propos de Jean-Paul CARCELES en soulignant le besoin d’opérateurs conscients de l’enjeu central que
représente le logement des jeunes. Elle a suggéré par la suite quelques pistes de travail pour la
journée et quelques éléments qui méritent discussion et approfondissement :

                                                                  • La mise en œuvre d’une réflexion
                                                                  commune qui doit permettre de
                                                                  faire émerger des solutions
                                                                  inventives fondées sur des
                                                                  expérimentations,

                                                                  • L’engagement de la Région dans
                                                                  ce    secteur,     notamment     en
                                                                  favorisant la construction d’une
                                                                  offre adaptée aux besoins et en
                                                                  approfondissant le travail sur le
                                                                  schéma régional du logement
                                                                  étudiant en le mettant à jour et en
                                                                  identifiant les besoins,

• L’évolution des règlementations en matière de logement et d’hébergement représente également
un objectif à atteindre.

1ère table ronde : “Comprendre les difficultés de la jeunesse francilienne à se loger
                   aujourd'hui à partir de ses pratiques et de ses modes d’habiter”

• Anne Claire DAVY, Chargée d'études à l'IAU (Institut d'Aménagement et d'Urbanisme d’Ile-de-
France)
• René DUTREY, Adjoint au Maire de Paris (14e), Président de l'ADIL75 (Association Départementale
d’Information sur le Logement)
• Pascal KLINGLER, Président d'IDL 95- Initiative pour le Droit au Logement pour tous, Directeur de la
Mission locale de Beaumont, Administrateur de la FNARS IDF (Fédération Nationale des Associations
d’Accueil et de Réinsertion d’Ile-de-France)
• Jean Claude RICHEZ, Coordinateur de la mission d'Observation et Evaluation de l’INJEP (Institut
National de Jeunesse et d'Education Populaire)
• Aude EVIN, Conseillère Régionale et Présidente de la Commission Logement

Cette 1ère table ronde a été l’occasion de dresser le tableau des principales difficultés caractérisant
l’accès des jeunes au logement. Les intervenants ont rappelé que la catégorie « jeunes » évolue, de
même que ses caractéristiques sociologiques : cette période tend à s’allonger, notamment du fait
d’une cohabitation plus longue avec les parents, elle-même due à une stabilité professionnelle et
personnelle plus tardive. De plus, les différents statuts de ces jeunes (étudiants, actifs) tendent à se
superposer plus régulièrement.

Face à ces difficultés, le logement social peine à remplir son rôle de première étape du parcours
résidentiel, d’autant plus que les dispositifs de sécurisation semblent aujourd’hui insuffisants
(exigences accrues des bailleurs, réduction du champ des aides Loca-Pass® et manque de popularité
de la Garantie des Risques Locatifs (GRL) ).

Deux niveaux de difficultés sont distingués par René DUTREY, l’accès au logement dans un premier
temps, le maintien au sein du logement ensuite. Jean Claude RICHEZ appelle à ce sujet à ce que la
majorité sociale se confonde avec la majorité civique.
En effet, aujourd’hui certaines lois prennent effet à 25 ans comme pour le RSA alors que d’autre
prennent effet à 18 ans comme l’arrêt de la prise en charge jeunes majeurs, ce qui crée des
incohérences et des difficultés supplémentaires pour les jeunes, en terme de solvabilité par exemple.

Pour que le manque d’accès au logement ne se transforme pas en machine à exclure, il faut veiller à
ce que les jeunes ne décrochent pas. A ce propos, Pascal KLINGLER parle de « postures d’errance »
pour caractériser les situations dans lesquelles se trouvent les jeunes dont les parcours sont jonchés
de ruptures, au premier rang desquelles la rupture familiale. Pour que cet enjeu soit adressé de
manière globale, Aude EVIN rappelle le rôle de coordination qui incombe à la Région et l’enjeu
majeur que représente la coordination des acteurs du secteur, sachant que les différents modes
d’accueils et d’aides ne sont pas reliés entre eux.

2de table ronde : “Identifier les enjeux économiques et coordonner les réponses aux besoins
                  des jeunes pour favoriser l’attractivité des territoires”

• André CASSOU, Maire Adjoint de Nanterre
• Eric THUILLEZ, Directeur de l'UESL (Union des Entreprises et des Salariés pour le Logement)
• Magali MUNOZ, Directeur de projet en charge de l'AMIH (Agence nationale Manpower Insertion,
Handicap)
• Anne Claire DAVY, Chargée d'études à l'IAU (Institut d'Aménagement et d'Urbanisme d’Ile-de-
France)
• Hervé LESERVOISIER, Secrétaire général de l'AFFIL, Directeur du développement social par l’habitat,
Groupe Logement Français

Si la première table ronde est venue préciser les réalités de l’accès au logement pour les jeunes,
cette 2de table ronde a adopté une approche globale pour mettre en exergue les enjeux de l’insertion
par le logement au regard du développement du territoire dans son ensemble.

Cette problématique ne peut se poser qu’en des termes particuliers en Ile-de-France, étant donné
qu’il s’agit en France de la région la plus attractive. Il s’agit aussi de l’une des métropoles les plus
jeunes d’Europe avec 2 millions de jeunes. Or, les difficultés de logement se cumulent avec les
difficultés d’accès à l’emploi, car au problème de la mobilité s’ajoutent les discriminations à
l’embauche selon le lieu de résidence des demandeurs d’emploi.

Eric THUILLEZ de l’UESL rappelle que dans ce contexte extrêmement tendu, pour la première fois en
2011, un accord national interprofessionnel spécifique aux jeunes a été conclu par l’ensemble des
partenaires sociaux. Cette situation de pénurie requiert ainsi que tous les dispositifs envisageables
soient promus pour faciliter un accès au logement qui permette l’emploi.
C’est la problématique quotidienne de Magali MUNOZ, active dans le secteur de l’Intérim, où le
travail avec les organismes collecteurs permet de loger un cinquième des demandeurs de logement.
C’est également une des priorités d’André CASSOU, Maire-Adjoint de Nanterre, où des quotas de
T1/T2 et de logements sociaux sont imposés aux promoteurs immobiliers. Le Maire-Adjoint a
souhaité alerter les acteurs présents sur la difficulté d’obtention des agréments du Conseil Général
pour la construction de logements sociaux.

Hervé LESERVOISIER, Secrétaire général de l'AFFIL et Directeur du développement social par l’habitat
au sein du Groupe Logement Français, souligne les difficultés à mettre en phase les attentes des
acteurs économiques et les décisions des élus dans l’attribution de permis de construire. La gestion
municipale de l’attribution des droits des sols répond-elle aux besoins du territoire francilien ? Ne
faut-il pas envisager un transfert à l’échelle de l’agglomération, des EPCI, pour mieux appréhender
les questions liés aux transports, au logement, à l’emploi et aux services publics ?

        Présentation par Jean-Paul CARCELES et Jean-Luc VIDON du document :
 “L’accompagnement social : principes et pratiques partagés” remis à Monsieur le Préfet
       Alain REGNIER, Délégué interministériel pour l’hébergement et le logement

Le document sur l’accompagnement social produit par l’AFFIL, soit conjointement par les bailleurs,
les associations et les collecteurs, présente une trame partagée pour une grille d’évaluation
commune, afin d’assurer une meilleure prise en charge du public cible et de fluidifier les parcours
d’insertion par le logement.

                        Ce document rappelle les principes fondamentaux des différents acteurs
                        qui ont contribué à sa rédaction quant à l’accompagnement social et il
                        expose et propose plusieurs pistes de réflexions et d’actions : le besoin de
                        diagnostic social partagé quant à la capacité d’un
                        ménage à accéder au logement et de bénéficier
                        ou non d’accompagnement social global et
                        pluridisciplinaire, la nécessité de continuer et
                        d’approfondir un travail partenarial entre
                        associations,     bailleurs,     collecteurs     Action
                        Logement        et      collectivités     territoriales,
                        l’importance de la mise en place de démarches de
                        prévention et d’aller vers pour repérer les besoins
afin de mieux y répondre. Enfin, de pouvoir expérimenter au sein du réseau
AFFIL des façons de fonctionner différentes que celles qui sont utilisées
aujourd’hui en termes d’accompagnement social, d’accès et de maintien
dans le logement.

Intervention d’Alain REGNIER, Délégué interministériel pour l’hébergement et le logement
« La question pour moi vis-à-vis des jeunes dans notre société c’est de leur donner une pleine
citoyenneté et que cette citoyenneté se traduise non pas par des choix par défaut mais par un
véritable choix de vie. Même si nous sommes dans une situation difficile, la ligne d’horizon doit être
d’offrir à chaque citoyen, à chaque personne dans notre société, de pouvoir réaliser ses aspirations.
Si une personne souhaite vivre à Paris, elle doit pouvoir le faire et non pas subir une situation
d’absence de disponibilités. […]

La complexité du système et son désordre fragilisent les acteurs. Il faut avoir en tête que sur les
2 200 associations et ONG qui participent à l’action de service public par délégation de l’Etat et des
collectivités locales, 75% de ces structures ont moins de 10 salariés.

Elles sont donc totalement fragilisées dans l’époque qui est la nôtre, celle de contraintes multiples et
variées. Nous demandons donc clairement au gouvernement une capacité d’innovation sociale et
territoriale ; pour cela le secteur associatif ne doit pas agir que par mandat car beaucoup
d’innovations sont venues de ce secteur. […]

La question de l’accompagnement, pour laquelle vous me remettez un document aujourd’hui, est
centrale. L’accompagnement doit être librement consenti.

On revient à la question du choix et de notre capacité à proposer quelque chose, et de le proposer de
manière différente de celle avec laquelle nous avons opéré ces dernières décennies face à la
précarisation. […] Il faut passer à une vitesse différente.

Nous avons besoin d’un sursaut, avec une approche globale,
pluridisciplinaire et qu’on arrête les renvois de balles avec un
objectif, celui d’éviter les ruptures. Celle de la sortie de l’ASE
notamment, sachant que 30% des jeunes à la rue en région
parisienne, sortent de l’ASE. […]

Dans notre rapport [...] nous avons souhaité proposer au moins une mesure forte, une mesure
intégrée pour répondre aux situations dans lesquelles les jeunes n’entrent pas dans les dispositifs.
[…]Nous proposons que le réseau des missions locales, car 1 jeune sur 4 qui passe la porte d’une
mission locale connait une problématique de logement ou d’hébergement, soit la porte d’entrée de
la mesure que nous proposons.

L’accompagnement doit être librement consenti, à la carte, il doit éviter les renvois de balle, et il doit
faire en sorte que même si l’Etat se réengage fortement, les départements s’engagent aussi. Il faut
donc un nouvel accord-cadre entre l’ensemble des partenaires, et cela ne peut se faire que territoire
par territoire. […]

Ce que vous proposez ce matin, c’est une brique supplémentaire pour construire un dispositif
partenarial intégré, pluridisciplinaire, où chacun travaille au service des personnes les plus fragiles ;
sachant encore une fois, qu’en Ile-de-France plus qu’ailleurs, que la marche entre la personne exclue
et la personne incluse est très haute. La question n’est pas seulement d’arriver à une offre nouvelle
mais également de gérer au mieux l’offre existante. Nous devons certes produire, mais nous devons
produire des logements avec des niveaux de loyers compatibles avec les niveaux de revenus. »

3ème table ronde : “Affirmer les savoir-faire et la diversité des réponses apportées par les
acteurs de l’insertion par le logement en Ile-de-France. Mettre en lumière l’importance de
ces solutions pour permettre l’autonomie des jeunes dans le logement”

• Dominique BRAYE Président de la communauté d'agglomération de Mantes en Yvelines, Président
de l'ANAH, Président du PUCA (Plan Urbanisme Construction Architecture)
• Jean Jacques TARTINVILLE Directeur Général de l'ALJT (Association pour le Logement des Jeunes
Travailleurs)
• Jean-Marie ANDRE Conseiller auprès du Directeur général d'Immobilière 3F
• Jérôme CACCIAGUERRA Administrateur de l’AFFIL, Directeur de l'URFJT Île-de-France
(Union Régionale des Foyers de Jeunes Travailleurs d'Ile-de-France)

La 3ème table ronde était organisée autour de la capitalisation des pratiques et de l’identification de
nouvelles pistes de solutions, au regard des éléments mis en évidence par les intervenants de la
matinée.

Il est apparu qu’à la diversité des situations doivent répondre des services à géométrie variable à
travers un accompagnement gradué. Jean-Jacques TARTINVILLE souligne ainsi que la prise en compte
de la précarisation des situations vécues par les jeunes nécessite de réfléchir et de mettre en place
des mécanismes de sécurisation.

Jean-Marie ANDRE rappelle à cet égard qu’Immobilière 3F a porté la part des petits logements de 25
à 35% et suggère que l’AFFIL se saisisse de la question de la réforme de la GRL, tout en lançant
également un appel aux pouvoirs publics pour une plus grande mise à contribution du foncier de
l’Etat dans les zones tendues.

Pour améliorer la gestion de l’existant, Dominique BRAYE partage quant à lui son expérience en tant
que Président de la Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines, où la mise en commun
des contingents des communes, de la collectivité et de la préfecture, permet de mieux adapter
l’offre à la demande. En tant que Président de l’Agence Nationale de l’Habitat, il rappelle que cette
agence aide à la rénovation des logements à condition d’une mise en location à loyer maitrisé. En
quelques mots, Jérôme CACCIAGUERRA résume les grandes orientations découlant de ces échanges :
il ne faut pas renoncer à l’accompagnement, ne pas renoncer à la mixité des structures et faire
travailler ensemble les collectivités.

                         Synthèse des échanges par Jean-Luc VIDON
                 Vice-président de l'AFFIL et Directeur Général de la Sablière

Des échanges de cette journée, plusieurs idées fortes doivent être retenues. Les intervenants ont
constaté :

                                                          -les taux d’efforts importants des jeunes
                                                          pour pouvoir se loger,

                                                          -le besoin d’accompagnement de certains,

                                                          -l’attention qui doit être accordée aux
                                                          questions de solvabilisation et des aides au
                                                          logement,

                                                          -le besoin d’une meilleure gestion des
                                                          attributions, notamment à travers une vision
                                                          globale des contingents,

-le besoin d’innovation pour une adaptation des produits (colocation, intermédiation locative),

-une évolution nécessaire de la législation pour une meilleure adéquation des dispositions
règlementaires face à la porosité des statuts et aux besoins de mobilité.

Dans ce contexte, l’AFFIL rassemble depuis plusieurs années des acteurs de l’insertion par le
logement qui ont la certitude qu’un travail conjoint renforce l’efficacité, en permettant aux différents
acteurs de partager une culture et des approches communes au travers de la création d’outils
communs, notamment.

L’AFFIL veut soutenir la production de l’offre de logements adaptés et convaincre les collectivités
qu’un bailleur et un gestionnaire qui interviennent ensemble contribuent véritablement à la
qualité d’un projet. L’AFFIL souhaite enfin être une structure qui favorise l’innovation et
l’expérimentation en termes de produits et d’accompagnement, toujours en lien avec l’Etat et les
collectivités, dont le rôle aux côtés de l’Etat est aujourd’hui essentiel, en termes de
programmation, de financement et d’accompagnement des politiques du logement.

Conclusion par Jean-Martin DELORME
                        Directeur Régional et Interdépartemental de la DRIHL

En conclusion de ce 3e rendez-vous de l’AFFIL, Jean-Martin DELORME a souhaité rappeler que le
projet de loi visant à mobiliser le foncier public est présenté à l’Assemblée Nationale ce même jour.

Il a souligné la nécessité de renforcer les obligations de construction de logement social, de manière
quantitative mais également en termes d’équilibre de la nature des services, et s’est félicité de la
volonté du gouvernement de remettre le marché les logements vacants, sous différentes formes, à
travers des incitations mais également à travers l’utilisation de moyens coercitifs à l’égard de
personnes morales.

Le Directeur Régional de la DRIHL a par ailleurs
salué le travail réalisé par l’AFFIL pour que tous les
acteurs du secteur travaillent en bonne intelligence
: « J’ai le sentiment qu’on fait des choses bien
ensemble avec l’AFFIL et j’ai un grand plaisir à venir
échanger et vous écouter. Je me sens en adéquation
avec ce regroupement de compétences, avec la
participation de professionnels des secteurs du
logement, de l’hébergement et de l’action
sociale » ; ainsi que son rôle d’initiateur de
pratiques : « Nous avons cherché à innover en Ile-
de-France avec la création du Comité régional de
l’Hébergement et du Logement (CRHL) sur la base
de l’expérience qui a été porté par l’AFFIL à travers
le regroupement des acteurs.».