GUIDE D'ACHAT D'UN VÉHICULE D'OCCASION - www.carproof.com Tout ce que vous devez savoir avant d'acheter votre prochain véhicule d'occasion

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GUIDE D’ACHAT
D’UN VÉHICULE
D’OCCASION
Tout ce que vous devez savoir avant
d’acheter votre prochain véhicule d’occasion

www.carproof.com
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Qu’est-ce que CarProof?
CarProof est un fournisseur canadien de rapports d’historique de véhicules –
un outil essentiel pour acheter ou vendre un véhicule d’occasion. Grâce à leurs
données impartiales, exactes et en temps réel, ces rapports installent un climat
de confiance et de transparence entre l’acheteur et le vendeur d’un véhicule
d’occasion en clarifiant toute question sur les antécédents du véhicule.
CarProof vous donne un aperçu complet de ce qui est survenu au véhicule d’occasion
que vous souhaitez acheter tout au long de sa vie utile. Vous pouvez ainsi prendre
votre décision en toute tranquillité d’esprit.

Quels renseignements trouve-t-on dans un rapport CarProof?

CarProof fait des recherches dans toute l’Amérique du Nord pour vous donner un historique
complet de la vie utile du véhicule. Vous saurez notamment :
• s i le véhicule a été impliqué dans un accident signalé;
• à quel endroit le véhicule a été immatriculé et à quoi correspond la détermination du véhicule
   dans le territoire de compétence;
• s ’il s’agit d’un véhicule américain et, le cas échéant, s’il a été importé dans les règles;
• s i le véhicule fait l’objet d’un droit de rétention exécutoire dans tout le Canada;
• à combien s’élève le relevé du compteur kilométrique, et plus encore.

Consultez www.carproof.com
Consultez la section Avis véhicule du site
www.carproof.com pour obtenir, entre autres
choses, plus de conseils et de renseignements
sur le processus d’achat d’un véhicule
d’occasion! Que ce soit pour savoir comment
vendre un véhicule ou comment préparer votre
voiture pour un voyage sur la route, vous pouvez
compter sur CarProof tout au long de la vie utile
de votre véhicule.
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Table des matières
Quelle voiture d’occasion vous convient le mieux?.. . . . . . . . . . . . . . . . 1
Où chercher une voiture d’occasion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2
Où trouver une voiture d’occasion.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Comment se procurer un rapport CarProof.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Un véhicule d’occasion certifié vous conviendrait-il?.. . . . . . . . . . . . . . 5-6
Dix questions à poser avant d’acheter votre prochain véhicule.. . . . 5-6
Comment inspecter l’extérieur et l’intérieur du véhicule.. . . . . . . . . . 7-8
Dix façons d’éviter une fraude au moment
    d’acheter un véhicule d’occasion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9-10
Quelle sera la consommation d’essence de votre véhicule?.. . . . . . . 11
Comment effectuer un essai routier convenable. . . . . . . . . . . . . . . . . 12
Comment négocier l’achat d’un véhicule d’occasion.. . . . . . . . . . . 13-14
Justification de l’importance de l’inspection avant achat. . . . . . . . . . . 15
Finaliser la vente d’une voiture d’occasion entre particuliers. . . . . . . 16

Tous les renseignements fournis dans le « Guide d’achat d’un véhicule d’occasion » ne sont donnés qu’à titre d’information.
CarProof n’assume aucune responsabilité et décline expressément toute responsabilité quant à tout dommage découlant
de l’utilisation des renseignements contenus dans le guide, du renvoi à ces renseignements ou de leur fiabilité.
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?
Qu e ll e  v o it u r e d ’o c c a s io n
vo u s  c o n v ie n  t le m   ie u  x ?
Vous avez l’embarras du choix                          • Avez-vous besoin de plus d’espace dans le
                                                          coffre ou d’un véhicule pour transporter un plus
lorsqu’il s’agit de trouver une nouvelle                  grand nombre d’articles?
voiture d’occasion. Vos besoins,
votre budget et vos préférences vous                   • Q
                                                          uelles caractéristiques principales jugez-vous
permettront de déterminer le véhicule                    les plus importantes? Classez en ordre de
                                                         priorité les éléments suivants :
qui vous convient. Si vous n’arrivez
pas à définir clairement ce que                                   otes de sécurité
                                                                 C
                                                                 Économie de carburant
vous recherchez, voici une liste de                               Taille du véhicule
questions utiles :                                                 Nombre de portes
                                                                    Coûts d’entretien et d’assurances
• S
   ’agira-t-il de votre véhicule principal ou avez-                 Traction intégrale
  vous une autre voiture qui sera utilisée à la                       Prix total
  même fréquence ou plus souvent?                                      Expérience de conduite
                                                                        Habitabilité
• Q
   uel genre de déplacements effectuerez-vous
                                                                         Puissance du véhicule
  avec cette voiture? De courts trajets en ville ou
                                                                          Valeur de revente
  de longs déplacements quotidiens?

• A
   vez-vous une idée de l’année ou du                 • De quels accessoires ou de quelles options
  kilométrage de la voiture recherchée?                   souhaitez-vous que le véhicule soit doté?

• A
   vez-vous une préférence quant à la marque,         • À quel point accordez-vous une importance au
  au modèle ou à la couleur?                              prix? Avez-vous un budget que vous devrez
                                                          respecter tout au long du processus?
• C
   ombien de passagers véhiculez-vous en
  moyenne?                                             Une fois que vous aurez pris le temps de répondre
                                                       à chaque question, vous aurez une meilleure
                                                       idée du véhicule qui répond à vos besoins.
                                                       Vous pourrez ainsi commencer à chercher votre
                                                       nouveau véhicule et amorcer le processus d’achat.

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Où chercher une
voiture d’occasion
Maintenant que vous avez défini le type de véhicule dont vous avez
besoin, vous devez trouver les modèles et les marques qui vous
intéressent. Voici un guide pour vous aider à commencer votre
recherche de véhicules d’occasion.

h Cherchez      à obtenir l’opinion                  h Obtenez      de plus amples
   des autres                                             renseignements sur le prix
Les amis et les proches peuvent prodiguer des         La valeur de votre véhicule dépend de son état
conseils exceptionnels en matière de véhicules        et de son historique. Vous devez tenir compte
d’occasion. Posez-leur des questions sur              de l’âge, du kilométrage, de l’usure (tant à
les raisons pour lesquelles ils ont choisi leur       l’intérieur qu’à l’extérieur du véhicule), de la
véhicule et portez une attention particulière aux     qualité de l’entretien, de tout défaut ou problème
éléments pris en considération avant d’arrêter        mécanique, des caractéristiques et accessoires
votre choix sur une voiture précise.                  ajoutés et de toute amélioration récente
                                                      apportée à la voiture.
Vous pouvez également obtenir de plus
amples renseignements à partir de sites Web :         Vous pouvez consulter différents sites pour
                                                      connaître le prix demandé par d’autres
• Protégez-Vous.ca                                   personnes pour un véhicule d’une marque et
   Cet organisme indépendant à but non lucratif       d’un modèle précis :
   attribue des cotes à tous les véhicules
   canadiens et formule des recommandations à         • Canadian Black Book
   leur égard.
                                                      • Évaluateur de véhicules du site
• Transports
              Canada                                   autoHEBDO.net
  Vous pouvez vérifier si le véhicule qui vous
  intéresse (marque et modèle) fait l’objet ou a
  fait l’objet de rappels.

                                            Le saviez-vous?
                                            CarProof s’est associée à plusieurs sites,
                                            comme autoHEBDO, Kijiji et Occasion en Or,
                                            pour que les concessionnaires et les vendeurs
                                            puissent ajouter des rapports CarProof à la fiche
                                            des véhicules annoncés. Vous pouvez consulter
                                            gratuitement ce rapport si le vendeur l’a joint à
                                            l’annonce.

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Où trouver une
voiture d’occasion
Pour trouver le véhicule d’occasion qui répond à vos besoins, vous
pouvez avoir recours aux quelques ressources suivantes :
• S
   ites d’annonces de véhicules en ligne : Il y        • Encan public : Vous avez peut-être entendu
  a beaucoup de sites où vous pouvez consulter             parler des encans où les concessionnaires
  à la fois les annonces de concessionnaires et            d’automobiles trouvent des véhicules pour
  de particuliers pour prendre connaissance de             remplir leurs parcs. De nombreux encanteurs
  ce qui est proposé dans votre région. Des sites          fixent des dates précises où le processus
  Web tels que autoHEBDO.net, Kijiji Autos,                d’enchères est ouvert au public.
  et Occasion en Or et Canadian Black Book
  offrent tous la possibilité de consulter un rapport   • Guides d’achats en ligne ou imprimés :
  d’historique de véhicule CarProof en ligne ou            Selon l’endroit où vous vous trouvez, vous
  d’en faire la demande au vendeur.                        pouvez peut-être consulter un guide d’achats,
                                                           en ligne ou imprimé, qui contient des annonces
• J ournal local : Le journal communautaire,              de véhicules.
  imprimé ou en ligne, contient parfois une
  section de petites annonces de véhicules.

Concessionnaire de votre région :                             Le saviez-vous?
Visitez un concessionnaire de votre                           Les connaissances combinées de
région ou consultez son site Web                              l’industrie que possède CarProof
                                                              représenteraient l’équivalent de
pour parcourir la liste des véhicules                         200 années.
de son parc automobile.

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C o m m e n t s e p r o c u r e r
un rapport CarProof
Commander un rapport d’historique de véhicule de CarProof est un processus simple et facile qui
vous fournira les renseignements dont vous avez besoin lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule
d’occasion. Un rapport CarProof vous apprendra si le véhicule qui vous intéresse a déjà été
accidenté ou s’il fait l’objet d’engagements non réglés et vous fournira différents renseignements
relatifs à l’immatriculation, à la marque du véhicule ainsi qu’à l’entretien dont il a bénéficié. On peut
obtenir ces renseignements en moins de cinq minutes en suivant trois étapes faciles :

                                       1 Procurez-vous le NIV du véhicule.
                                       Le numéro d’identification du véhicule (NIV)
     1B7HF16Y7SS44322
                                       se trouve du côté droit du tableau de bord
                                       du véhicule, à l’intérieur de la porte du
                                       conducteur ou dans les documents portant
                                       sur le véhicule comme le titre de propriété,
                                       les papiers d’assurance ou le dossier
                                       d’entretien du véhicule.

                                       2 Visitez le site Web www.carproof.com
                                       et cliquez sur la page de commande. Vous
                                       devrez avoir à portée de main NIV du véhicule,
                                       ainsi qu’une carte Visa ou MasterCard valide.

                                       3 Vérifiez votre boîte de réception.
                                       Environ une minute après avoir soumis
                                       votre commande, vous recevrez par courrier
                                       électronique votre rapport d’historique de
                                       véhicule.

 Pour toute question concernant votre rapport, consultez la section
  Foire aux questions (FAQ) ou le Glossaire des termes utilisés.
 Vous pouvez également communiquer avec l’équipe du service à la clientèle de CarProof en
    composant le 1-866-835-8612 ou en envoyant un courriel à support@carproof.com.

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Un v é h ic u le d ’o c c a s io n
                s c o n v ie  n d r a it - il ?
certifié vou
Lorsque vous cherchez à acheter un véhicule, il est évident que vous avez
le choix parmi un grand nombre de marques et de modèles. Vous pouvez
également choisir en fonction de l’état du véhicule. Il peut être neuf, ou
d’occasion. Si vous choisissez d’acheter un véhicule d’occasion, une autre
décision s’impose : vous faut-il une voiture d’occasion certifiée?

Qu’est-ce qu’un véhicule                           Pourquoi choisir un véhicule
d’occasion certifié?                               d’occasion certifié?
Des constructeurs automobiles partout au           Lorsqu’un concessionnaire vous propose un
Canada proposent des programmes de                 véhicule d’occasion certifié, cela signifie que
certification des véhicules d’occasion vous        des efforts et des ressources supplémentaires
permettant d’acheter un véhicule d’occasion        ont été déployés pour s’assurer que le véhicule
de qualité en profitant d’un bon nombre des        répond aux exigences du programme de
avantages que procure l’achat d’un véhicule        certification. Cela veut notamment dire que
neuf. Un véhicule d’occasion certifié a été        vous risquez de payer plus cher un véhicule
soumis à une inspection détaillée et à un          certifié qu’un véhicule non certifié, parce que ce
processus de vérification de sécurité. Il répond   programme vous confère aussi des avantages.
aux critères d’âge et de kilométrage définis par   Le programme de certification permet au
le constructeur. Un véhicule d’occasion certifié   client d’avoir l’esprit tranquille, puisqu’il sait
a été réparé par des techniciens formés en         que le véhicule a été vérifié rigoureusement,
entreprise avec des pièces d’usine approuvées      puis soumis à un processus de vérification de
par les fabricants. Le programme prévoit aussi     sécurité, et qu’il est couvert par une garantie
des garanties prolongées et peut comprendre        prolongée.
certains avantages comme un financement
spécial et un programme d’assistance routière.     Si vous pensez faire l’achat d’un véhicule
                                                   d’occasion certifié, vous devriez consulter
En plus de ces programmes gérés par les            les détails du programme pour savoir quels
constructeurs, vous pouvez aussi trouver           éléments du véhicule ont été soumis au
des véhicules d’occasion certifiés chez des        processus d’inspection. Vous voudrez en
concessionnaires indépendants. Ceux-ci ont leur    savoir davantage sur la garantie prolongée
propre série d’exigences, qui leur permettent      afin de déterminer ce qu’elle inclut et sa date
d’attribuer une classification à ces véhicules     d’échéance. Il faut également connaître les
d’occasion ainsi que d’autres avantages            avantages supplémentaires prévus dans le
éventuels.                                         cadre du programme. Vous tiendrez compte
                                                   de ces renseignements, de l’utilisation que
                                                   vous prévoyez faire du véhicule et de votre
                                                   budget, afin de déterminer si le programme
                                                   de certification de véhicule d’occasion sera
                                                   avantageux pour vous.

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CarProof joue un rôle important
dans les programmes de
certification des véhicules                        Le saviez-vous?
d’occasion
Les rapports d’historique de véhicules CarProof    Le Canadian Black Book a confirmé le
sont un élément essentiel des programmes de        fait que le programme de certification de
certification de véhicules d’occasion partout au   véhicules d’occasion donne l’assurance
Canada. Acura, Audi, BMW, Ferrari, Honda,          immédiate que le véhicule concerné
Infiniti, Kia, Lexus, Mercedes-Benz, Nissan,       a bien fait l’objet de vérifications.
Porsche, Subaru, Toyota, Volvo et Volkswagen       Vous pouvez être sûr que le véhicule
ont toutes besoin des rapports CarProof pour       en question a fait l’objet d’essais
permettre aux consommateurs d’acheter en           approfondis, qu’il a été remis en état
toute confiance et avec assurance leur futur       pour répondre à des spécifications
véhicule. Lorsqu’un programme de certification     précises et qu’il est accompagné d’une
de véhicule d’occasion vous propose un rapport     trousse de protection.
CarProof gratuit, vous avez instantanément
accès à l’historique complet du véhicule,          Sur les véhicules d’occasion certifiés
notamment aux données sur les accidents,           vendus par des concessionnaires
aux renseignements sur l’immatriculation et la     partenaires, cherchez l’étiquette de
marque, aux droits de rétention, à la lecture      validation du Canadian Black Book
de l’odomètre, aux données policières, et plus     et balayez le code QR, afin d’obtenir
encore.                                            davantage de renseignements sur le
                                                   véhicule ainsi qu’un résumé du rapport
                                                   CarProof.

                  6
GUIDE D'ACHAT D'UN VÉHICULE D'OCCASION - www.carproof.com Tout ce que vous devez savoir avant d'acheter votre prochain véhicule d'occasion
q u e s t io n s  à  p o s e r a  v a n t
Dix
                                                                                              Imprimez ces deux

                                                  u le
                                                                                             pages et apportez-les

               v o t r e p r o c h a in  v é h ic                                            pour vous assurer de

d’acheter
                                                                                               vous souvenir des
                                                                                                 10 questions!

Au départ, l’achat d’un véhicule d’occasion peut sembler être une
expérience intimidante. Cependant, si vous connaissez les bonnes
questions à poser et si vous disposez des renseignements pertinents,
vous pouvez faire votre chemin facilement et en toute confiance.
Voici une liste de questions que vous devriez poser au vendeur avant
de vous engager à acheter le véhicule.

             Quel est l’état du véhicule et son kilométrage actuel? Des pièces du véhicule
 1           ont-elles été remplacées ou modifiées?
             Posez des questions sur tout problème connu éprouvé avec le véhicule, sur les
             défauts concernant l’apparence et sur les améliorations récemment apportées.
             Le fait de connaître ces détails vous permet de savoir combien d’argent vous devrez
             investir dans le véhicule plus tard.

             Pourquoi vendez-vous le véhicule?
 2           Le vendeur pourrait vouloir soit un véhicule possédant plus de caractéristiques, soit
             un autre qui conviendrait mieux à son style de vie. Il est bon de vous renseigner
             sur les raisons de la vente, car vous pourriez devoir faire face à des inconvénients
             similaires un jour.

             Qui vous a vendu le véhicule, à quel moment l’avez-vous acheté et à quel
 3           endroit?
             Obtenez des renseignements sur l’utilisation de la voiture, sur les anciens
             propriétaires et sur ce qui est arrivé au véhicule tout au long de sa vie utile. Demandez
             si la voiture a été achetée auprès d’un concessionnaire ou d’un particulier et si elle a
             été utilisée dans une autre province ou un autre pays.

             A-t-on changé régulièrement l’huile du véhicule? Qu’en est-il de son entretien?
 4           Si le vendeur dispose de dossiers d’entretien et de réparation ou de reçus, demandez
             à les voir.

             Avez-vous un rapport CarProof?
 5           Obtenez le rapport CarProof
             pour connaître tous les détails
             de l’historique du véhicule. Si
             le vendeur n’a pas de rapport,
             demandez-lui le NIV afin de pouvoir
             acheter le rapport vous-même.

             7
6    Puis-je voir le NIV, le titre de propriété du véhicule et une
     pièce d’identité?
     Confirmez que le vendeur est bien le propriétaire du véhicule
     selon la loi et que le certificat d’immatriculation correspond
     au NIV de la voiture. Vérifiez également votre rapport
     CarProof pour être certain que le NIV et les détails du véhicule
     correspondent bien à ceux du véhicule que vous avez devant
     vous.
     Le véhicule est-il encore couvert par la garantie d’origine du constructeur?
7    Si vous désirez acheter un véhicule d’occasion plus récent, il se pourrait que ce
     dernier soit encore couvert en partie par une garantie.

     Quelle devrait être la durée de mon essai routier?
8    Prévoyez jusqu’à 30 minutes pour l’essai routier afin d’évaluer l’état de
     fonctionnement de la voiture.

     Puis-je soumettre le véhicule à une inspection
9
     indépendante?
     Il est important que vous soumettiez le véhicule à un mécanicien
     qui fera une inspection préalable à l’achat. Ainsi, vous aurez
     l’avis d’un expert sur ce qui se passe sous le capot.
     Pouvons-nous régler ce problème avant l’achat?
10   Si, pendant votre inspection du véhicule ou dans le cadre de celle du mécanicien,
     vous découvrez un défaut qui peut être réparé, essayez de savoir s’il est possible
     de le réparer avant l’achat.

     8
e n t in s p e c t e r l’ e x t é r ie u r
Comm
                                                                                                           Imprimez ces deux
                                                                                                          pages et apportez-les

et l’intérieur du véhicule
                                                                                                         pour savoir quelles sont
                                                                                                         les pièces de la voiture
                                                                                                                à vérifier!

L’apparence de la voiture d’occasion que vous souhaitez acheter
peut être un excellent indicateur de l’historique du véhicule. Voici
une liste des zones et des caractéristiques à vérifier lorsque vous
examinez ce qui sera peut-être votre nouvelle voiture :

                                    Extérieur du véhicule
Suspension : Assurez-vous que          Pare-brise : Examinez le verre        garage ou dans un petit espace,
la voiture se trouve sur un terrain     à la recherche de tout éclat, de      apportez un ruban à mesurer
plat et vérifiez si elle est bien       toute fissure ou de toute éraflure.   pour vérifier si les dimensions de
horizontale par rapport au sol.                                               la voiture conviennent.
                                        Coffre : Le coffre est-il assez
Peinture/extérieur : Recherchez         grand pour répondre à vos             Pneus : Examinez les pneus pour
toute trace de rouille, d’éclat de      besoins? Si vous transportez          y déceler toute fissure ou usure
peinture, de zone rugueuse, de          régulièrement une poussette           localisée. L’usure des pneus
fissure et de sections de peinture      ou des équipements de sport           doit être uniforme tandis que la
qui ne correspondent pas sur            volumineux, mesurez ces objets        marque et la taille de chaque
l’extérieur du véhicule.                et apportez les mesures pour          pneu doivent correspondre.
                                        vous assurer que le coffre est        Demandez au vendeur si un
Espaces entre les panneaux :            d’une taille suffisante.              pneu de rechange se trouve
Prenez garde aux espaces (petits                                              dans la voiture.
ou grands) entre les panneaux de        Clés : Assurez-vous que le
porte, de coffre et de capot, car       vendeur dispose de deux jeux de       NIV : Assurez-vous que le
un tel espace pourrait signifier        clés pour le véhicule et testez ces   numéro d’identification du
qu’un panneau a été remplacé ou         clés dans toutes les serrures de      véhicule (NIV) se trouve sur
repositionné.                           porte et de coffre.                   la partie droite du tableau de
                                                                              bord du véhicule lorsque vous
Feux extérieurs : Vérifiez              Sous le capot : Même s’il vaut        regardez au travers du pare-
que tous les feux du véhicule           mieux laisser cette partie à          brise de l’extérieur du véhicule.
fonctionnent, ne sont pas               votre mécanicien au cours de          Vous pouvez également le
fissurés, sont entiers et ne            l’inspection préalable à l’achat,     trouver à l’intérieur de la porte du
contiennent pas de trace                vous pouvez vérifier l’absence        conducteur, près de la fermeture
d’humidité. Les feux extérieurs         de tout point de rouille ou tuyau     de la porte. Prenez note de ce
sont composés des éléments              fissuré.                              numéro, car vous en aurez besoin
suivants :                                                                    pour obtenir un rapport CarProof
    Phares (diurnes, nocturnes         Portes : Ouvrez toutes les            si le vendeur ne vous en a pas
     et faisceaux de route)             portes pour vous assurer              déjà fourni un.
     Feux de détresse                  qu’elles fonctionnent. Sont-elles
      Phares antibrouillards           assez grandes (ou petites) pour
       Feux de freinage                répondre à vos besoins et à ceux              1B7HF16Y7SS44322

        Feu d’éclairage de la plaque   de votre famille?
         d’immatriculation
         Clignotants                   Mesures : Si vous prévoyez
          Feux de recul                stationner votre voiture dans un

                      9
Passez du temps à l’intérieur

Sièges : Prenez le temps de vous asseoir dans          Commandes et accessoires : Testez toutes les
chaque siège du véhicule, puis répondez aux            commandes et tous les boutons pour vérifier s’ils
questions suivantes :                                  fonctionnent correctement. Pensez à vérifier :
•	Les sièges se règlent-ils facilement et toutes           les essuie-glaces et la commande de liquide
   les commandes fonctionnent-elles?                         lave-glace;
•	Aimez-vous l’apparence et le confort des sièges?          le chauffage/climatiseur;
•	Y a-t-il des brûlures, des trous, des déchirures,          les bouches d’air et la configuration de la
   des taches ou des éraflures?                                répartition de l’air;
•	Les membres de votre famille ont-ils aisément               le réglage des ré troviseurs;
   accès aux sièges arrière et seront-ils à l’aise              le GPS;
   lors de longs trajets en voiture?                             le mécanisme de verrouillage des portes et
•	Les sièges arrière sont-ils adaptés à votre                    des vitres;
   siège-auto?                                                    les glaces à commande électrique ou les
                                                                   poignées d’ouverture ou de fermeture des
Lumières intérieures : Les lumières et les voyants                 vitres;
intérieurs sont-ils tous en parfait état de marche?                la stéréo;
Ces lumières comprennent les voyants (feux                          les prises électriques;
diurnes, feux nocturnes et faisceaux de route),                      les dégivreurs de pare-brise et de lunette
les lampes intérieures et du plafond ainsi que                        arrière;
l’éclairage de la boîte à gants et des miroirs.                       les haut-parleurs;
                                                                       le klaxon;
Tableau de bord : Relevez le chiffre de l’odomètre                      l’horloge;
et comparez-le à l’annonce de la voiture. Le tableau                     le réglage de l’inclinaison du volant;
de bord affiche-t-il des témoins avertisseurs?                            les commandes du toit ouvrant;
                                                                           les commandes d’ouverture du capot,
Odeur : La voiture a-t-elle une odeur? Un                                   du coffre et de la trappe pour mettre du
assainisseur d’air installé dans la voiture pourrait                        carburant.
masquer une odeur.

Manuels et renseignements : Le véhicule est-il
livré avec un manuel? Avez-vous accès au journal
d’entretien ou de réparation du propriétaire
précédent?

En effectuant une inspection
minutieuse de l’intérieur et de
l’extérieur du véhicule, vous en
saurez plus sur l’historique de
ce dernier. En vous munissant
de ces renseignements
détaillés, vous faciliterez votre
quête de la voiture parfaite.

                    10
D ix fa ç o n s  d ’é v it e r  u n e
           a u   m  o m  e n  t  d ’a c h e t e r
fraude
u n  v é h ic u le  d ’o c c a s io n
Comme pour tout achat important, afin de vous assurer que le véhicule est
adapté à vos besoins et d’éviter toute escroquerie, vous devez faire preuve
de vigilance avant d’acheter une voiture d’occasion. Voici 10 conseils pour
vous garantir une bonne affaire et une bonne voiture :

      Remettez toujours en question une offre qui semble trop belle pour être vraie.
 1    Si le prix semble trop bas ou si l’attitude du vendeur éveille vos soupçons, refusez la vente.

      Méfiez-vous des trafiquants.
 2    Un trafiquant est un individu, un concessionnaire ou un revendeur non autorisé, qui achète
      tout type de véhicule et qui, au lieu de les immatriculer sous son propre nom, met en vente
      lesdits véhicules en appliquant une marge bénéficiaire. Il peut mentir sur l’état réel de la
      voiture ou cacher des vices importants.

      Procurez-vous le rapport CarProof.
 3
      Un rapport CarProof fournit l’historique complet du véhicule,
      notamment de l’information sur les accidents, des détails sur
      l’immatriculation, des renseignements sur les droits de rétention
      dans tout le Canada et un historique complet aux États-Unis.
      Demandez le rapport au vendeur ou achetez vous-même le rapport
      pour connaître l’historique complet du véhicule.

      Vérifiez les antécédents du
 4    concessionnaire.
      Si vous achetez votre voiture d’occasion
      chez un concessionnaire, faites des
      recherches sur les antécédents et
      la réputation du concessionnaire.
      Chaque province possède un organe
      administratif qui émet des licences pour
      les concessionnaires, un critère exigé pour
      vendre légalement des véhicules au Canada.

               11
Faites des recherches sur les droits de rétention et les
5    voitures volées.
     Un rapport CarProof vous indiquera s’il existe des droits de rétention
     applicables partout au Canada sur ladite voiture. Un droit de rétention
     est un titre de participation qu’un propriétaire de véhicule attribue à
     une tierce partie, à titre de garantie ou de sûreté pour un prêt. Un
     rapport CarProof peut également indiquer si le véhicule a été volé.

     Vérifiez l’identité du vendeur et le NIV.
6
     Demandez à votre vendeur une pièce d’identité et vérifiez si le
     nom et l’adresse du vendeur correspondent aux données figurant
     sur le formulaire d’immatriculation du véhicule. C’est aussi le bon
     moment de comparer de nouveau les données sur la marque, le
     modèle, l’année, la couleur, la plaque d’immatriculation et le numéro
     d’identification du véhicule (NIV) de la voiture avec le formulaire
     d’immatriculation.

     Vérifiez que l’odomètre n’a pas été trafiqué.
7    Consultez l’odomètre. Tous les chiffres sont-ils alignés? Y a-t-il une preuve d’un quelconque
     sabotage (éraflures, fissures) autour de l’odomètre? L’état d’usure du véhicule est-il plus
     important que ce qu’indique le kilométrage?

     Faites une double vérification de l’état de la voiture.
8    Inspectez minutieusement l’intérieur et l’extérieur de la voiture, et faites un essai routier pour
     vous assurer que l’état de la voiture correspond à celui annoncé par le vendeur.

     Ne payez pas avant que le véhicule soit en votre possession.
9    N’acceptez jamais de payer le véhicule d’avance et n’envoyez pas d’argent par virement.
     Si le vendeur exige les services d’un dépositaire tiers, faites des recherches sur cette tierce
     partie et assurez-vous qu’elle est légale, car de nombreux sites de dépositaires en ligne sont
     frauduleux.

     Faites faire une vérification préalable à l’achat du véhicule.
10
     Contactez un mécanicien indépendant, qualifié, pour effectuer une
     vérification détaillée du véhicule. Munissez-vous de
     votre rapport CarProof, puisque vous devez vous
     assurer que tout dommage a été correctement réparé.

              12
Quelle sera la
c o n s o m m a t io n d ’e s s e n c e
de votre véhicule?
Pour de nombreux consommateurs, la consommation d’essence joue un rôle important dans le
processus d’achat d’une voiture d’occasion. De nombreux constructeurs utilisent le nombre de milles
au gallon (mi/g) pour mettre en valeur le rendement énergétique d’un véhicule. Pour les consommateurs
canadiens qui utilisent le système métrique, il peut être difficile de convertir cette unité de mesure en
litres au 100 kilomètres (l/100 km). La consommation moyenne d’essence prête donc à confusion.

Afin de faciliter le processus, voici une formule de conversion de l/100 km en mi/g et de mi/g en l/100 km.

     l/100 km = 282.48                                   mi/g = 282.48
                 mi/g                                           l/100 km

Si vous cherchez un véhicule possédant un excellent rendement énergétique, n’oubliez pas qu’une
cote de consommation en l/100 km plus basse signifie une consommation d’essence inférieure. En
revanche, une cote de consommation en mi/g plus élevée signifie quant à elle un meilleur rendement
énergétique. De plus, les consommateurs doivent savoir que les cotes de consommation peuvent être
différentes aux États-Unis et au Canada.

Afin de vous assurer que vous choisissez le véhicule qui vous convient, vous voudrez également
connaître le coût annuel d’essence approximatif, en fonction de l’utilisation que vous ferez du véhicule.
Au Canada, une personne parcourt en moyenne avec sa voiture environ 20 000 km par année :
55 % en ville et 45 % sur route.

Vous pouvez utiliser la formule                       Distance              Pourcentrage   Cote de consommation
                                                      annuelle               de conduite     d’essence en ville
suivante afin d’estimer votre                     parcourue (en km)            en ville          l/100 km
                                                                          X              X
consommation d’essence pour
une année complète. En multipliant                                             100
ce nombre par le coût moyen de                                                  +
l’essence dans votre région, vous                   Distance               Pourcentrage     Cote de consommation
pouvez comparer les coûts                           annuelle
                                                parcourue (en km)
                                                                            de conduite
                                                                             sur route
                                                                                             d’essence sur route
                                                                                                  l/100 km
                                                                                          X
d’essence annuels prévus pour                                         X
les différents véhicules qui vous                                              100
intéressent.

                  13
Comment effectuer un
essai routier convenable
h   Amenez un ami ou un membre de votre famille           une puissance supplémentaire dont vous pensez ne
avec vous chez le concessionnaire. Faites-vous            pas avoir besoin? Le véhicule passe-t-il à une vitesse
accompagner d’une autre personne pour vous aider          supérieure et rétrograde-t-il en douceur et au bon
à repérer les signaux d’avertissement tout au long        moment?
du processus et demandez-lui de prendre des notes
pendant l’essai routier.                                  h  Faites-vous une impression du véhicule.
                                                          Trouvez-vous le volant confortable? Est-il sensible
h  Définissez les caractéristiques qui                    ou y a-t-il un jeu lorsque vous tournez? Le véhicule
sont importantes à vos yeux. Énumérez les                 nécessite-t-il un ajustement constant lorsque vous
caractéristiques intérieures que vous recherchez          conduisez? Effectuez plusieurs virages à gauche et à
pour votre prochaine voiture d’occasion et apportez       droite pour voir comment le véhicule réagit.
une liste de vérification afin de la passer en revue
pendant votre essai et voir dans quelle mesure le         h   Appuyez sur les freins. Amenez le véhicule
véhicule y répond.                                        dans un endroit sécuritaire où vous pouvez tester
                                                          la puissance de freinage du véhicule. Freinez
h   Planifiez l’itinéraire de votre essai routier.        brusquement et freinez en douceur : le système
Essayez le véhicule dans différents environnements,       antiblocage du véhicule a-t-il pris le relais comme il le
comme dans un trafic discontinu, sur l’autoroute          devrait? Le véhicule tirait-il vers un côté ou avez-vous
et sur des routes lisses ou cahoteuses, afin de voir      eu besoin de maintenir la pédale au plancher? Vous
comment le véhicule réagit sur chacune de ces             voudrez signaler ces éléments au vendeur et à votre
surfaces.                                                 mécanicien pendant l’inspection préalable à l’achat.

h    Essayez de vous habituer au véhicule avant           h  Effectuez un stationnement. À un certain
de quitter le parc automobile. Entrez et sortez du        moment pendant l’essai, essayez de garer le véhicule
véhicule à quelques reprises. L’entrée vous semble-       en parallèle. Cela vous donnera un autre point de
t-elle trop haute ou trop basse pour être à l’aise?       vue des angles du véhicule et des angles morts
Amusez-vous avec les accessoires du véhicule              potentiels avec lesquels vous devriez composer
avant de prendre la route afin d’éviter d’être distrait   quotidiennement.
pendant que vous conduisez. Vérifiez les éléments
suivants :                                                    Ne précipitez pas le processus.
  • Pouvez-vous atteindre facilement les
     commandes de la radio, de la température et des
                                                              Un bon essai routier peut prendre
     rétroviseurs?                                            jusqu’à 30 minutes, alors prenez votre
  • Les réglages des pédales et du siège vous                temps. Il s’agit d’un engagement
     conviennent-ils?                                         important et c’est au moment de
  • Les accessoires que vous utiliserez au quotidien
     (comme l’éclairage et les bouches d’air)                 l’essai routier que vous déciderez
     fonctionnent-ils?                                        si le véhicule vous convient ou non.
  • Combien de temps faut-il avant que l’unité
     de chauffage ou de climatisation atteigne la         h Essayez-le de nouveau. Il y a certains éléments
     température maximale?                                du véhicule que vous ne pourrez pas essayer à la
                                                          lumière du jour. Demandez au vendeur si vous pouvez
h  Conduisez de façon réaliste. Essayez                   essayer le véhicule de nouveau le soir pour tester les
d’accélérer, de décélérer, d’effectuer un                 phares et expérimenter la conduite de nuit. En outre,
dépassement et de converger dans la circulation.          n’ayez pas peur de faire un autre essai routier si vous
Quelle est la puissance du moteur? Accélère-t-il          avez des questions ou si un autre membre de votre
assez rapidement pour vous? Le moteur offre-t-il          famille désire évaluer le véhicule.

                   14
$
Co m m  e n t  n é g o c ie r l’ a c h a t
d’u n v é h ic u le  d ’o c c a s io n
Vous avez trouvé un véhicule qui vous convient et vous êtes prêt à discuter
avec le vendeur d’un accord potentiel. Au moment de négocier le prix, il est
important d’en arriver à une offre avantageuse pour les deux parties. Voici
quelques conseils que vous devriez garder à l’esprit avant de vous engager :

 1    Faites vos recherches.
      Consultez le Canadian Black Book, utilisez l’évaluateur de véhicules
      du site autoHEBDO.net ou parcourez les annonces, en ligne ou
      imprimées, pour connaître le prix moyen de cette marque et ce
      modèle de véhicule.

      Tenez également compte d’autres facteurs qui influent sur le prix de vente.
 2    Vous pouvez tenir compte de l’âge, du kilométrage, de l’usure (tant à l’intérieur qu’à
      l’extérieur du véhicule), de la qualité de l’entretien, de tout défaut ou problème mécanique,
      des caractéristiques et accessoires ajoutés ainsi que de toute amélioration récente
      apportée à la voiture.

 3    Procurez-vous le rapport CarProof.
      Un rapport CarProof vous apprendra si le véhicule a déjà été
      accidenté ou s’il fait l’objet d’engagements non réglés, et vous
      fournira différents renseignements relatifs à l’immatriculation et
      à la marque du véhicule.
      Faites faire une inspection préalable à l’achat
 4    du véhicule.
      Contactez un mécanicien indépendant, qualifié,
      pour effectuer une vérification détaillée du
      véhicule. Munissez-vous de votre rapport
      CarProof, puisque vous devez vous assurer
      que tout dommage causé par un accident a été
      correctement réparé.

      N’oubliez pas les taxes de vente.
 5    Tenez compte des taxes provinciales et des frais
      connexes au moment de calculer le coût final du
      véhicule.

               15
Établissez votre budget.
6    Avant de vous rendre au bureau de vente ou de rencontrer un particulier, déterminez
     quel est le prix le plus élevé que vous êtes disposé à payer pour le véhicule convoité.

7    Posez les questions délicates.
     Si le rapport CarProof révèle que le véhicule a été endommagé,
     assurez-vous que le véhicule a été réparé correctement. N’hésitez
     pas à communiquer tout autre défaut que vous avez trouvé.
     Envisagez l’ajout d’éléments pour augmenter la valeur.
8    Il est parfois possible d’augmenter la valeur par rapport au prix payé en ajoutant des
     éléments. Par exemple, vous pourriez ajouter l’application d’un antirouille ou d’autres
     services. S’il s’agit d’éléments que vous aimeriez avoir ou que vous auriez sans doute
     achetés de toute façon, il peut être judicieux de les demander afin d’obtenir une plus
     grande valeur pour le prix d’achat.

     Soyez respectueux.
9    Ne faites pas une offre ridicule au vendeur. Vous risqueriez de l’insulter et de faire en
     sorte qu’il ne veuille plus négocier avec vous.

     Ayez confiance en l’offre que vous faites.
10   Affichez cette confiance lorsque vous présentez votre offre au vendeur. Ne marmonnez
     pas, et ne l’annoncez pas d’une manière qui pourrait laisser entendre que votre prix est
     incertain. Soyez affirmatif et mentionnez l’offre d’une façon qui démontre au vendeur que
     vous êtes sérieux.

     Contenez vos émotions.
11   Lors de vos négociations avec le vendeur, évitez de vous montrer colérique, insistant ou
     arrogant et soyez prudent si vous constatez que le vendeur agit de cette façon. N’oubliez
     pas que l’objectif du processus de négociation est d’en arriver à un prix équitable, qui
     sera satisfaisant tant pour le vendeur que pour vous.

12   Ne prenez pas de décision hâtive.
     Si le vendeur fait une contre-offre et que vous aimeriez y réfléchir,
     vous le pouvez. Toutefois, sachez que le vendeur a peut-être
     d’autres acheteurs potentiels et que vous pourriez perdre le véhicule
     si vous attendez.
     Soyez prêt à abandonner la course.
13   Il existe une foule de possibilités en ce qui concerne l’achat d’un véhicule d’occasion. Ne
     vous attachez pas trop au véhicule si le vendeur et vous ne parvenez pas à vous entendre.

              16
t ifi c a t io n  d e l’ im p  o r t a n c e
Jus                                          t
de  l’ in  s p e c t io n a v a n t a  c h a
Une fois que vous aurez trouvé le véhicule que vous croyez être le bon,
vous pourriez être tenté de précipiter le processus d’achat afin de prendre
place derrière le volant dès que possible. Toutefois, avant de vous engager
pleinement, il reste une étape importante, qui consiste en une inspection
préalable à l’achat du véhicule.

Qu’est-ce qu’une inspection avant achat?                Où puis-je la faire faire?
Une inspection avant achat est effectuée par un         Si vous achetez le véhicule auprès d’un
mécanicien qualifié et breveté ou un technicien         concessionnaire, bon nombre d’entre eux peuvent
automobile, qui effectuera une inspection complète      effectuer cette inspection sur place. Ceux-ci devraient
du véhicule afin de déterminer l’état esthétique,       également vous permettre de faire inspecter le
mécanique et de sécurité de celui-ci. Le mécanicien     véhicule par un mécanicien indépendant. En tant que
indiquera les problèmes existants ainsi que ceux        consommateur, vous avez le droit de faire faire une
qui pourraient se présenter ultérieurement. En          inspection avant l’achat et, habituellement, une offre
en apprenant plus sur ce qui se passe sous le           sans obligation d’acheter et un dépôt remboursable
capot, vous serez plus certain de faire un bon          sont considérés comme des conditions préalables
investissement ou vous découvrirez qu’il existe         acceptables pour une inspection.
quelques problèmes cachés qui pourraient vous
donner une plus grande marge de manœuvre pour           Si vous faites faire l’inspection à l’extérieur, ou
négocier le prix.                                       si vous faites affaire avec un vendeur particulier,
                                                        vous voudrez idéalement apporter le véhicule à un
L’inspection avant achat coûte habituellement           mécanicien avec lequel vous entretenez déjà de
entre 100 $ et 200 $, selon le centre de service et     bonnes relations. Si vous ne connaissez pas de
la portée de l’inspection, et celle-ci peut prendre     centre de service où aller, vous pouvez demander
de 45 minutes à 2 heures, selon le véhicule. Le         au concessionnaire de vous en recommander.
technicien examinera l’intérieur et l’extérieur du      Le CAA a une liste de partenaires privilégiés,
véhicule, regardera sous le capot et inspectera le      tout comme l’Association pour la protection des
train roulant. De nombreux centres de service de        automobilistes (APA). L’APA offre également un
qualité effectuent également un essai routier afin de   formulaire d’inspection sur son site Web que vous
voir comment se comporte le véhicule lorsqu’il est      pouvez imprimer et apporter à l’atelier.
en mouvement.
                                                        Une inspection avant achat constitue l’étape
                                                        finale pour vous assurer que le véhicule que
                                                        vous envisagez d’acheter est celui qui vous
                                                        convient. En vous munissant des renseignements
     Le saviez-vous?                                    que vous fournissent une inspection avant achat et
                                                        un rapport CarProof, vous pouvez avoir confiance
     Les rapports CarProof peuvent être
                                                        en l’historique du véhicule et en son état actuel.
     achetés avec la trousse d’évaluation
     préalable à l’achat d’un véhicule de
     Canadian Tire.

                   17
Finaliser la vente
d’une voiture d’occasion
entre particuliers
Tout ce que qu’il faut savoir – par province

Colombie-Britannique.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
Alberta.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
Saskatchewan.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
Manitoba.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
Ontario . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
Québec.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
Terre-Neuve et Labrador.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
Nouvelle-Écosse.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
Nouveau-Brunswick.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
Île-du-Prince-Édouard.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
Nunavut. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
Territoires du Nord-Ouest .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
Territoire du Yukon.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
v e n  t e d ’u  n e  v  o it u r e
Finaliser la                                r s
d’oc c a s io n e n t r e p a r t ic u li e
Vous avez bien fait vos devoirs et cherché           Si l’acheteur et le vendeur n’échangent pas
le type de voiture que vous souhaitez.               l’immatriculation sur-le-champ, l’acheteur peut
Vous avez rencontré le vendeur particulier,          conduire le véhicule qu’il vient d’acheter avec
                                                     son ancienne plaque pendant 10 jours maximum
effectué un essai sur route, posé toutes             à compter de la date d’achat, à condition que :
les bonnes questions et fait subir à la                 a) le véhicule avec lequel la plaque est
voiture une inspection préalable à l’achat.                 échangée par l’acheteur soit immatriculé en
Vous êtes à présent prêt à l’acheter, alors                 Colombie-Britannique;
comment faire pour finaliser la vente?                  b) l’acheteur ait vendu ou se soit débarrassé
                                                            de l’ancien véhicule;
Chaque province canadienne dispose d’une                c) les deux véhicules soient dans la même
réglementation distincte. Nous avons compilé les            catégorie (p. ex., véhicule de tourisme);
étapes et les renseignements que vous devez             d) la plaque soit une plaque d’immatriculation
connaître, ainsi que des liens vers les documents           de Colombie-Britannique valide;
appropriés. En cas de doute, il est toujours mieux      e) l’acheteur conserve le formulaire
de communiquer avec le gouvernement de votre                Transfer/Tax Form du véhicule signé,
province (les liens sont fournis ci-dessous pour            l’immatriculation originale, les documents
vous aider) afin de vous assurer que vous et le             d’assurance en cours toujours valides de
vendeur avez assuré vos arrières.                           son ancien véhicule et une preuve qu’il a
                                                            bien vendu son ancien véhicule.

h Colombie-Britannique                               N’oubliez pas que dans les basses-terres
                                                     continentales ou la vallée du Fraser, il peut être
 fin de transférer la propriété d’un véhicule
A                                                    nécessaire pour un véhicule de passer un test
d’occasion en Colombie-Britannique, le vendeur       d’émissions AirCare avant qu’il puisse être
doit récupérer un formulaire intitulé Transfer/Tax   assuré ou immatriculé. Consultez le site Web
Form auprès d’un mandataire d’Autoplan.              AirCare pour de plus amples renseignements.
Pour préparer la voiture à la vente, le vendeur      Pour de plus amples renseignements,
doit retirer la plaque d’immatriculation du          consultez le site web d’Insurance
véhicule, fournir les preuves d’immatriculation      Corporation of British Columbia
et d’assurance et détacher et signer la portion
relative à l’immatriculation du véhicule.

L’acheteur reçoit l’immatriculation signée
et verse le paiement au vendeur. Une fois
le vendeur payé, les deux parties peuvent
remplir le formulaire intitulé Transfer/Tax                Le saviez-vous?
Form. Il est recommandé que le vendeur et
l’acheteur apportent ensemble le formulaire et             Le rapport de CarProof est le seul
l’immatriculation à un mandataire d’Autoplan.              rapport d’historique de véhicule en
À cet instant, l’acheteur peut en même temps               temps réel offert en Amérique du Nord.
immatriculer et assurer son véhicule.

                  19
h alberta                                              véhicule qu’il vient d’acheter pendant 14 jours
                                                       maximum à compter de la date figurant sur le
Lors de l’achat d’un véhicule d’occasion en            contrat de vente. Au cours de cette période
Alberta, l’acheteur et le vendeur doivent remplir un   de grâce, l’acheteur doit conserver sous la
Bill of Sale (contrat de vente). Ce contrat de vente   main une preuve de propriété, une assurance
comprend la date de la vente, l’adresse et les         et une immatriculation valides pour la plaque
renseignements d’identification de l’acheteur et du    d’immatriculation transférée sur le véhicule.
vendeur, l’année, la marque, le modèle et le NIV
(numéro d’identification du véhicule) du véhicule,     Pour de plus amples renseignements, veuillez
le relevé de l’odomètre, le prix total, le moyen       consulter le site web de Service Alberta :
de paiement et toute promesse ou déclaration à         Vous pouvez également consulter le site web
propos du véhicule, comme les garanties ou les         d’Alberta Transportation :
revendications à propos de son état. L’acheteur et
le vendeur devraient conserver un exemplaire de
ce contrat de vente à titre de référence.
                                                       h Saskatchewan

La plupart des vendeurs vous demanderont
                                                        n Saskatchewan, toutes les ventes au détail
                                                       E
un acompte. Le solde du paiement prend
                                                       sont définitives. En tant qu’acheteur, gardez à
généralement la forme d’un mandat ou d’une traite
                                                       l’esprit que, sans mention contraire clairement
bancaire. Soyez conscient du fait que la signature
                                                       exprimée par oral ou par écrit par un vendeur,
d’une offre de vente et le versement d’un acompte
                                                       il n’existe aucune période d’annulation pour
représentent votre engagement à acheter un
                                                       retourner le véhicule. Le vendeur doit fournir à
véhicule et qu’il s’agit d’éléments juridiquement
                                                       l’acheteur les documents intitulés « Transfer of
contraignants. Le vendeur a le droit de conserver
                                                       Ownership » ou « Vehicle Identification Certificate
l’acompte si l’affaire n’est pas conclue afin de
                                                       » qui sont joints au certificat d’immatriculation du
couvrir ses frais. Si cela vous pose problème,
                                                       vendeur, ainsi qu’un Bill of Sale (contrat de vente).
incluez dans votre offre une remarque selon
laquelle l’acompte est pleinement remboursable
                                                       L’acheteur peut utiliser la plaque d’immatriculation
dans le cas où l’affaire ne se conclurait pas.
                                                       de son véhicule d’origine sur son nouveau
                                                       véhicule pendant sept jours maximum lorsqu’il
Pour immatriculer le véhicule d’occasion,
                                                       achète un véhicule neuf ou d’occasion en
l’acheteur aura besoin d’une preuve de
                                                       Saskatchewan. Avant que ce délai n’arrive à
propriété (contrat de vente), d’un certificat
                                                       échéance, l’acheteur doit apporter le formulaire
valide d’assurance de responsabilité de l’Alberta
                                                       « Transfer of Ownership » dûment rempli et le
(carte rose) et d’une pièce d’identité. Un
                                                       contrat de vente à un Motor License Issuer.
certificat d’inspection d’Alberta Transportation
est nécessaire pour toutes les premières
                                                       Ce « Motor License Issuer » indiquera à
immatriculations en Alberta de véhicules
                                                       l’acheteur s’il doit payer la TVP sur le véhicule.
d’occasion (et pour les véhicules d’occasion
                                                       La TVP ne s’applique pas à l’achat de véhicules
retournant en Alberta et dont la dernière
                                                       légers d’occasion admissibles pour lesquels la
immatriculation était dans une autre province). Il
                                                       taxe a déjà été acquittée entièrement. L’acheteur
y a toujours des exceptions; il est donc toujours
                                                       peut également déterminer si la TVP devra être
bon de vérifier cela auprès d’un agent de
                                                       versée pour un véhicule particulier en utilisant
l’immatriculation de Service Alberta.
                                                       l’outil de recherche de NIV en ligne gratuit
                                                       de Saskatchewan Government Insurance :
Si l’acheteur dispose d’une plaque
                                                       Saskatchewan VIN search.
d’immatriculation de l’Alberta valide, il peut la
transférer sur le nouveau véhicule. Il peut utiliser
                                                       Pour de plus amples renseignements, consultez
son ancienne plaque d’immatriculation sur le
                                                       le site web de Saskatchewan Government
                                                       Insurance :
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