INFO CROTENAY N 2 2018 - Mairie de Crotenay

INFO CROTENAY N°2 2018
                            Compte rendu du Conseil Municipal du 15 mai 2018
Présents : Bernard PLANTARD, Jean-François TOURNIER, Joël BROCARD, Sylvain EMONNOT, Georges AYME,
Nicolas MANZONI, Caroline MATIVET, David PERNODET, Laurent CHATEAU, Yannick BESANCON, Alain
MAZUREK, Alexandra ROCHE
Absents excusés : René BUSI Votants :12 Secrétaire de séance : Nicolas MANZONI

I. Travaux Salle des Fêtes
L’entreprise ALUFERM basée à Ounans a été retenue pour le devis des menuiseries de la salle des fêtes pour un
montant de 25 400 € TTC.
La pose des menuiseries s’effectuera pendant la semaine 38.
Les élèves de l’EREA réaliseront les peintures dans le cadre de leur apprentissage lors de la semaine 41.

II. Circulation Voie Verte – Zone 30
Il a été signalé un problème de sécurité en bas de la rue des tirettes en continuité de la voie verte fraichement
ouverte. Une extension de la Zone 30 ou la mise en place de coussins berlinois, ralentisseurs ou feu rouge radar sont
des solutions. En attendant la finalisation du marquage et de la signalisation attenant aux travaux en cours de la Voie
Verte, il est conseillé de faire preuve de prudence dans cette zone ( Rue des Tirettes / Rue Pasteur ).

III. Courrier de Madame CASTILLO
Demande d’aide de financement pour l’installation d’une ligne téléphonique. Le Conseil propose à Madame
CASTILLO de se tourner vers le CCAS qui est désormais de la compétence de la Communauté de Communes. Les
fonds versés à titre exceptionnel sont émis lors de situation d’urgence.

IV. Fête de Crotenay
Samedi 30 juin : Apéritif concert à 19 heures, repas proposé par les chasseurs, défilé aux lampions sur la Praz à 22
heures. Fête foraine.
Le Conseil réaffirme son choix de ne pas organiser la kermesse pour les enfants du Village mais propose toujours de
financer si quelques parents désirent mettre en place cette partie de la fête du village.
Une note d’infos va être établie et affichée sur les panneaux de la commune pour informer les parents de se
manifester à la Mairie.
Par ailleurs, pour toute autre demande ou remarque, il est demandé aux villageois d’envoyer un mail à la Mairie et de
ne pas utiliser les réseaux sociaux.

V. Salle de Cantine
Plusieurs devis sont en cours, Le Conseil prévoit un budget de 12 000 € pour l’ensemble des travaux.
Les repas seront livrés à la rentrée par la Cantine de Lons le Saunier. Les tarifs restent inchangés pour la rentrée
scolaire prochaine. Une réévaluation aura lieu en début d’année prochaine.

VI. Droit de préemption urbain (DPU)
Le Conseil décide de ne pas exercer son droit de préemption pour les ventes suivantes :
    • Parcelle de terrain appartenant à Monsieur et Madame Hubert GIRARDOT cadastrée section A numéro 791
         lieudit « Au Village » d’une superficie de 1 are 25 centiares
    • Maison d’habitation sise 10 rue Louis Pasteur appartenant aux consorts THIEVENT cadastrée section A
         lieudit « Sur la Ville » numéros 579, 704 et 705 d’une superficie totale de 14 ares 18 centiares
    • Maison d’habitation sise 13 rue Jean de Chalon appartenant à Monsieur et Madame Patrick PERRON
         cadastrée section A numéro 641 lieudit « Au Village » d’une superficie de 5 ares 45 centiares.

VII. Demandes de Subventions
Début de réceptions des dossiers de demande de subventions de la part des associations :
     • Les Louveteaux (subvention pour matériels pour chasse aux nuisibles)
     • Sou des écoles
     • Harmonie de Crotenay
     • Cirque Va et Vient
Comme chaque année, les demandes de subventions seront examinées lors du conseil municipal du mois de juin.

VIII. Gardiennage de l’église

Reconduction de l’accord avec Michèle BRENOT pour le gardiennage de l’église de Crotenay (indemnité de 300 €
pour l’année)
IX. Cartes Avantages Jeunes
Reconduction des Cartes Avantages Jeunes offertes pour les jeunes du Village à partir de la classe de 6 éme, jusqu’à
l’âge de 18 ans. La carte coûte 7 € l’unité à la commune.

X. Embauche pour l’été
En attente de la réponse de Clément MUSILLON pour la reconduction de son contrat pour l’été pour aider Benoit et
faire son remplacement lors de ses congés d’été.

XIV. Questions diverses :
Ont été évoquées les informations concernant :
    • Fleurissement de Crotenay, les bénévoles sont les bienvenus le mercredi 23 mai à partir de 8h30.
    • Cérémonie du 8 mai : Réflexion pour regrouper avec la cérémonie du 5 août. Peu de participation cette année
        avec les ponts.
    • Fête de la Musique à l’école de Cirque : 3 groupes dont l’harmonie de Crotenay à partir de 20h sous le
        chapiteau.
    • Association Foncière : Délibération pour valider le nouveau bureau de l’AF.
    • Marie Christine DALLOZ : Pétition contre la limitation de vitesse à 80 km/h.
    • Nettoyage de la forêt : 1er samedi de septembre, les bénévoles sont les bienvenus. La journée se passe dans
        une ambiance très conviviale.
La séance a été levée à 22 heures 00.

                                                CM du 19 JUIN 2018

Présents : 8 Votants : 8
Absents : 5, Georges AYME, Yannick BESANCON, Laurent CHATEAU, Alain MAZUREK et David PERNODET
Le CR du précédent CM est approuvé. Secrétaire de séance : A ROCHE

1/ Droit de préemption urbain (DPU) maison Consorts BLANC :
La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption en ce qui concerne la vente de la maison appartenant
aux Consorts BLANC sise 27 rue de la Vouivre.

2/ Délégation DPU
Proposition de déléguer l'exercice du droit de préemption urbain aux maires des communes. Adoptée à l'unanimité

3/ Demandes de subventions
La somme de 1500 € est répartie aux associations suivantes :

  Musique                                         400,00 €       Chasse                                          200,00 €
  Cirque. Festival du 21 au 23 /09/ 2018          500,00 €       Souvenir Français                                50,00 €
  Banque alimentaire                              300,00 €       Anciens Combattants                              50,00 €

4/ Avenant convention droit des sols ADS
3428 € en 2018
Pour l’instruction des demandes d’urbanisme par le service mutualisé ADS de la communauté de communes
Champagnole Nozeroy Jura, la commune participe aux frais.
Convention actée par le conseil municipal.
(2800 € en 2017)

5/ FPIC (Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales)
Répartition du prélèvement des communautés de communes « riches » pour les communautés de communes
« pauvres », Champagnole doit rembourser 127 107 €, soit 1 938 € pour la commune.

6/ Salle de repas
Fonctionnelle dans quelques jours. Attente du matériel de cuisine Thirode.

7/ Matériel tonte
Réflexions autour d'un achat ou location d'un tracteur de tonte pour les talus et bords de route.
8/ Chaufferie
Demande d'une subvention européenne, attente de réponse de la communauté de communes pour entreprendre les
démarches. Fin de l'été : recherche de maîtrise d'œuvre

9/ Réseau d'eau
Odeur d'hydrocarbures à l'EREA. Selon les analyses, eau potable, pas de bactéries
Des analyses sont encore en cours, pas de résultat pour identifier cette odeur.

10/ Cérémonie du 5 août
 Le 5 août étant un dimanche, la cérémonie aura lieu à 11h30 en présence des Anciens Combattants au monument
aux morts.

11/ Fête de Crotenay
Modification de l’organisation.
Samedi 30 juin 2018 :
    - pas de jeux sans la participation des parents
    - 19h : Apéritif – concert dans la cour de l’école avec l’harmonie, possibilité de prendre un repas organisé par la
        Société de Chasse
    - 22h : Défilé des lampions

Questions et informations diverses
- Jeudi 21 juin : Fête de la Musique à l'école de cirque.
- Concert gratuit (Adamsberg & Coco, chanson folk) le 6 juillet à école de cirque dans le cadre des Nuits Rebelles
organisé par la communauté de communes et le Moulin de Brainans.
- Montée du Mont Rivel le 1er juillet 2018
- Journée bois : samedi 1er septembre : affouagistes, chasseurs, bénévoles ...
- Téléphone
Contact service technique orange pour installation d'un relais. Trois emplacements sont envisagés : parking du foot,
ancien réservoir, lagune.
- 5 juillet 2018 : signature vente et échange terrain atelier municipal
- 30 juin 2018 : mariage de Cyrille BOULNOIS et Cécile PIERRE
- 3 août 2018 : mariage de Alexandre TESTE de SAGEY et Caroline de VAULCHIER du DESCHAUX
- 11 août 2018 : baptême républicain de Yann PLANTARD

La séance est levée à 22 heures

                            Compte rendu du conseil municipal du 6 septembre 2018

Présents : Bernard PLANTARD, Jean-François TOURNIER, Joël BROCARD, Sylvain EMONNOT, Georges AYME,
Yannick BESANCON, René BUSI, Laurent CHATEAU, Caroline MATIVET, Alain MAZUREK, David PERNODET et
Alexandra ROCHE
Absent excusé ayant donné pouvoirs : Nicolas MANZONI Votants : 13

Secrétaire de séance : Bernard PLANTARD. Le compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2018 est adopté à
l’unanimité.

I. Bilan de l’été
Peu de problème
Fuite d’eau chaufferie mairie sud.
Arrosage des fleurs : Georges AYME pour les extérieurs, Joël BROCARD et Bernard PLANTARD pour la place
Tonte ... pas de problème
Fête de la musique, peu de participants
Concert Moulin de Brainans le 6 juillet 2018, trop tôt, peu de monde
La poste : changement d’horaires d’ouverture :- Le matin : de 8 heures 30 à 11 heures - Fermé le samedi matin

II. Rentrée scolaire - Garderie cantine
60 élèves
Cantine : l’ADMR a prévenu le 15 juillet qu’elle ne pouvait pas livrer les repas faute de véhicule.
Le restaurant municipal de Champagnole nous livre les repas au tarif de 6 € .
Les repas sont pris dans le nouvelle salle. Fonctionnement beaucoup plus agréable pour les deux premiers jours.

III. Contrats de travail Anne Marie GRANDPERRIN et Karine EMONNOT
Nouveau fonctionnement, Anne Marie assure la permanence à la poste. Fermeture une semaine aux vacances
scolaires, 3 semaines l’été.
Anne Marie GRANDPERRIN : 34 heures par semaine
Karine EMONNOT : 28 heures par semaine .Horaires susceptibles de changer suivant le fonctionnement

IV. Matériel école
Pour compléter le matériel d’enseignement à la demande des enseignants, nous envisageons l’achat d’un

vidéoprojecteur.
Le lycée Paul Emile Victor de Champagnole nous cède des ordinateurs réformés mais en bon état.
Que faut-il faire de la classe numérique (10 ordinateurs portables + tableau interactif), reprise en l’état, vente ? (achat
14 000 € en 2010).

V. SICTOM
Rapport annuel : deux dossiers sont consultables à la mairie, le rapport sera voté au prochain conseil municipal après
prise de connaissance des conseillers.

VI. F.P.I.C : Fonds de Péréquation Intercommunal :Confirmation de la somme à régler par la commune : 1 938 €

VII. Chaufferie bois                     La communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura vient de donner
son accord, le budget prévisionnel est de 150 000 €. Les subventions ‘’pourraient’’ être de 50 000 €, concernant
l’école la communauté de communes participerait à hauteur de 25 000 € maximum. Beaucoup d’interrogations sur les
garanties d’attribution des subventions.

VIII. Travaux salle des fêtes : Les devis sont validés, les travaux auront lieu cet automne (pose menuiserie), les
travaux de peinture seront faits par les élèves de l’EREA, Benoit, des bénévoles et des conseillers municipaux.
Demande d’attribution de la subvention ESTJ «Engagement pour les Solidarités Territoriales Jurassiennes » 20%

IX. Compteur d’eau EREA
Le remplacement qui devait avoir lieu cet été est reporté aux vacances de La Toussaint.

X. Travaux atelier
Agrandissement. Le terrassement est fait ainsi que les fondations. Le béton sera coulé prochainement.
Un permis de construire sera déposé.

XI. Ecole
Bac de jardinage à prévoir pour le printemps. Quelle solution, bois, béton, à définir.

XII. Voie cyclable
Beaucoup de monde
Traversée du village compliquée, solutions ?

XIII. Questions diverses :
     • 40 cartes avantages jeunes ont été achetées pour offrir aux jeunes du village âgés de 11 ans à 18 ans, elles
        sont en cours de distribution
     • Chapiteaux : suite à un souci cet été les chapiteaux ne seront prêtés qu’aux associations de Crotenay
     • Journée bois : nettoyage, marquage des lignes, environ 20 personnes : chasseurs et deux affouagistes.
                                                       ____________________

                                                   INFORMATIONS DIVERSES

MANIFESTATIONS:
      Dimanche 11 novembre 11h30 : Monument aux morts, cérémonie fin de la guerre 1914/1918.
      Dimanche 25 novembre : 12h, repas des anciens, salle des fêtes.
      Dimanche 16 décembre : 15h, concert de la musique, avec la participation de fanfare de Pierre de Bresse.
      Vendredi 4 janvier 2019 18h30 : vœux de la municipalité, salle des fêtes.
      Samedi 12 janvier 2019 20h : concours de tarot du foyer rural ; salle des fêtes.

FEUX:
          Il est interdit de brûler des déchets ménagers et assimilés, arrêté de la direction départementale des
territoires.
Un arrêté municipal en date du15 juillet 2005 complète cet arrêté et interdit tous feux de déchets à moins de
cinquante mètres des habitations. Documents à votre disposition à la mairie.

CIRCULATION:
        Circulation interdite sauf riverains : vous êtes autorisé à emprunter cette voie si vous habitez le long de la voie
ou si vous livrez une personne située le long de cette voie. ATTENTION : la simple visite à un riverain ne vous
autorise pas l’accès. Des demandes de contrôle sont adressées à la gendarmerie.

HIVER :
       Comme chaque hiver, pensez à l’entretien des trottoirs tout autour de vos propriétés et à signaler les
éventuelles chutes de neige des toitures.

JOURNAL DE CROTENAY 2019 :

        « CROTENAY notre village » est en préparation, nous avons besoin de vos documents et
articles pour le 15 novembre impérativement !
1° : Pour les documents fournis sous forme numérique : soit à partir d’une clé USB (à apporter à la
mairie), soit à l’adresse internet suivante : mairiedecrotenay@wanadoo.fr
Photos : les photos doivent être fournies dans un format satisfaisant et exploitable, soit un format
avec l’extension .JPEG.
Textes : tous les textes doivent être fournis dans un format ‘’Word’’ .doc, et non en PDF car ils ne
peuvent pas être modifiés.
2° : Bien évidemment, tout document manuscrit ou photo papier sont les bienvenus et à fournir à
la mairie (via Véronique).
3° : Présidents des associations crotenaysiennes : pensez à votre bilan de fin d’année.
4° : Naissances - Mariages : faites parvenir une photo pour illustrer l’état civil…
        Merci de votre collaboration. L’équipe de rédaction.

Le compte rendu des conseils et l’info crotenay sont accessibles sur le site internet de la
commune, crotenay.fr. Vous pouvez demander (sur le site ou à la mairie) à ne plus recevoir la
formule papier.

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