JE SUIS SECRETAIRE D'A.S - Opuss

 
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JE SUIS SECRETAIRE D’A.S.
         SERVICE DEPARTEMENTAL UNSS DE SEINE SAINT DENIS
Parc des sports de Marville- 51 avenue Roger Salengro 93120 LA COURNEUVE
                Horaires d’ouverture du lundi au vendredi
                  de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
                  01.48.47.60.35      01.48.49.68.60
                         Mail : sd093@unss.org
                         Site : www.unss93.org
                        www.facebook.com/UNSS.93
                               @UNSS93

           SERVICE REGIONAL UNSS DE L’ACADEMIE DE CRÉTEIL
      Collège Pasteur - 61 avenue du Chemin de Mesly 94000 CRETEIL
                   01.42.07.36.00          01.48.99.23.11
                          Mail : sr-creteil@unss.org
                     Site : http://www.unsscreteil.org/
                                                                           Rédaction : Marie-Claude Fenoll et Jean-Philippe Damie
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SERVICE DEPARTEMENTAL UNSS SEINE-SAINT-DENIS
         Marie-Claude FENOLL -Directrice                            Jean-Philippe DAMIE – Directeur adjoint
                       Conseillers techniques UNSS auprès de l’IA/DASEN de Seine-Saint-Denis

                                                Politique départementale
                              Mise en œuvre et réalisation du programme départemental
      Mise en place des instances statutaires : assemblées générales, conseil départemental, commissions mixtes
Relations avec IA/IPR, Conseil départemental 93, Direction      Relations IA/IPR, Comités départementaux, Collectivités
 départementale de la Cohésion Sociale, CDOS, Comités                                   locales
           départementaux, Collectivités locales
                   Gestion des finances
                        Partenariat
                                           Plan d’animation des lycées et LP
                               Projets transversaux: Santé, Citoyenneté, Environnement
                    Dossiers sportifs                                               Dossiers sportifs
Athlétisme, Natation, Activités de la forme et artistiques,            Escalade, Football, Futsal, Basket, Handball
           Volley, Rugby, VTT, Tir à l’arc, Golf                       Sports de combat et activités de raquettes
                 Grands évènements                                              Grands évènements
       Championnat de France, Festival artistique                  Championnat de France, Raid nature, Intégrathlon
         Jeux des collèges, Interclasses rugby                             Festival des sports de combat
                                             Secrétariat : Soizic JOUAN
                                              Gestion du site internet
                            Communication, convocations, gestion et diffusion des résultats
                                     Certification et suivi des jeunes officiels
                       Délégués Techniques (professeurs d’EPS chargés de mission) :
                            Anne ALLARD, Céline DELHAUTAL, Justine VINCENT
  Politique départementale: suivi des participations des AS aux rencontres et championnats, suivi des jeunes officiels
                                              Soutien sur dossiers sportifs
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TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR…
                             LE SECRÉTAIRE D’AS : SON RÔLE
                  Le secrétaire a un rôle central dans la vie associative de l’établissement.
          Il assure la communication au sein de l’association sportive et en direction des différents
                                                   partenaires.
        Il anime la réflexion autour du projet d’AS, le rédige et le présente pour adoption au conseil
                                                d ’administration
                          Il assure les tâches administratives relatives à l’association
                   Il peut être aidé par un secrétaire adjoint (élève, enseignant, parent…)

 LE COORDONNATEUR DE DISTRICT : SON RÔLE                    LE RESPONSABLE D’ACTIVITÉ: SON RÔLE
Il prépare et impulse la politique du district             C’est un interlocuteur direct pour chaque activité
Il fédère les établissements du district autour du         Il travaille en collaboration avec le coordonnateur
projet de district                                          Il coordonne les enseignants qui encadre l’activité
Il a un rôle de communication et de liaison avec les       dans chaque établissement
enseignants, les chefs d’établissement, les instances       Il participe à la commission mixte départementale
UNSS                                                        qui valide le projet de l’activité
Il a un rôle d’animation et d’information                  Il propose le calendrier des rencontres et
Il gère les finances du district                           centralise engagements et résultats
Il rend compte des résultats et évolution des              Il peut encadrer la formation des jeunes officiels
pratiques au sein du district                               Il transmet un bilan d’activité en fin d’année
Il est rétribué par le rectorat par des I.M.P.
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LES COORDONNATEURS DE DISTRICTS
 DISTRICT COLLÈGES C1 (08cd301)                    Epinay sur Seine / Ile ST Denis
Mathieu COULOMB – Col G.Lorca St Denis                      Saint Denis                  DISTRICT LYCÉES L1 (08cd320)
  06-33-23-63-22     unss.districtc1@gmail.com       Saint Ouen/ Villetaneuse                 Jonathan NAVARRE
                                                                                              Lyc P.Eluard St Denis
 DISTRICT COLLÈGES C2 (08cd302)                  Aubervilliers /Dugny / La Courneuve                06-63-17-67-97
  Nathalie GALLIX – Col P.Néruda Stains            Le Bourget / Pierrefitte /Stains           ldistrictunss1@gmail.com
    06-84-25-99-85     cdistrict2@gmail.com

 DISTRICT COLLÈGES C3 (08cd303)                        Drancy/Le Blanc Mesnil
 Philippe TESSIER –Col A.France Drancy                                                   DISTRICTS LYCÉES L2 (08cd321)
    06-14-25-09-83     cdistrict3@gmail.com                                                        Audrey HENRY
                                                                                               LP H. Boucher Tremblay
 DISTRICT COLLÈGES C4 (08cd304)                       Aulnay sous Bois/Sevran                      06-81-20-94-57
Marc GALLET- Col Espérance Aulnay / Bois           Tremblay en France / Villepinte              ldistrict2@gmail.com
    06-16-71-90-06     cdistrict4@gmail.com

 DISTRICT COLLÈGES C5 (08CD305)                           Bobigny / Pantin
Mathieu CUENOT – Col JP Timbaud Bobigny              Le Pré St Gervais / Les Lilas        DISTRICT LYCÉES L3 (08cd322)
    06-76-26-71-94 cdistrict5@gmail.com                                                            Constant MICHEL
                                                                                         Lyc Olympe de Gouges Noisy le Sec
 DISTRICT COLLÈGES C6 (08cd306)                   Bagnolet /Montreuil/ Noisy le Sec                  06-84-50-53-81
Lucie PERINELLI – Col Lang-Wallon Rosny            Romainville / Rosny sous Bois              ldistrictunss3@gmail.com
    06-28-03-42-50     c.district6@gmail.com
   Loïc PERROT –Col Houel Romainville
    06-61-28-85-50     c.district6@gmail.com

 DISTRICT COLLÈGES C7 (08cd307)                  Bondy /Clichy sous Bois/ Le Raincy
 Aymeric LE PEZENNEC 06-12-19-57-20                 Livry-Gargan / Montfermeil
   Jean-Marie LUCAS 06-66-20-11-09                 Pavillons sous Bois /Vaujours          DISTRICT LYCÉES L4 (08cd323)
         Col J.Jaurès Montfermeil                                                              Philippe COUTURIER
           cdistrict7@yahoo.fr                                                               Lyc A.Schweitzer Le Raincy
 DISTRICT COLLÈGES C8 (08cd308)                      Gagny / Gournay sur Marne                      06-62-17-61-74
    Sylvain JAUBERT 06-10-94-76-30               Neuilly Plaisance / Neuilly sur Marne           ldistrict4@gmail.com
    Elodie RIVIEREZ 06-59-26-63-61                  Noisy le Grand / Villemomble
     Col J. Moulin Neuilly-Plaisance
            cdistrict8@gmail.com
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Les Bassins 1, 2, 3, 4
correspondent aux
districts Lycées

Les Districts numérotés
de 1 à 8 correspondent
aux districts collèges
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FICHES SPORTS ET CONVOCATIONS
                                 Fiches sports Départementales                                      Fiches sports Académiques
Objet            Pour chaque activité:                                                  Pour chaque activité:
                  Calendrier annuel d’implantation des rencontres                       Calendrier et règlement des rencontres
                  Règlement des rencontres de championnat ou critérium                  Règles et quota de qualification pour les
                  Règles et quotas de qualification pour les championnats              rencontres nationales
                 départementaux et académiques                                           Règlementation pour la certification des
                  Règlementation pour la formation et la certification                 jeunes officielles
                 départementale des jeunes officiels
Transmission      Consultables et téléchargeables sur le site internet unss93.org       Consultables et téléchargeables sur le site
                                                                                        internet unss.org
Particularités    Engagement aux compétitions sur unss.org/opuss                        Engagement aux compétitions sur
                  Procédure en ligne obligatoire avec respect des dates                unss.org/opuss
                 limites                                                                 Procédure en ligne obligatoire avec respect
                                                                                        des dates limites

                                                  Convocations aux championnats
                                Départemental                                Académique                              National
Objet             Pour chaque rencontre départementale             Aux seules AS régulièrement           Aux seules AS qualifiées
                                                                   qualifiées

Transmission     Par la direction départementale aux              Par la direction régionale, par       Par la direction régionale de
                 A.S.inscrites dans l'activité et régulièrement   courrier électronique                 Créteil au moment de la finale du
                 engagées et/ou qualifiées.                                                             championnat d’académie
                  par courrier électronique
                  Et consultable sur le site unss.org/opuss

Particularités   Après engagement ou qualification.
                 Confirmation d’engagement sur unss.org/opuss
                 Procédure en ligne avec respect des dates limites
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REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS
                                               Indemnité versée par le district aux associations sportives
Objet                                                    Critères d’attribution           Période                  Particularité
Prise en charge d’une partie des frais de Présentation de factures                        Voir avec le             Indemnité qui peut être versée pour les frais
déplacement des associations sportives dont les                                           coordonnateur du         relatifs à tout type de championnat
modalités de remboursement sont définies lors de                                          district
l’AG de rentrée du district

                                              Indemnité de déplacement aux compétitions départementales
Objet              Critères d’attribution                                                Période                   Particularité
Prise en charge    Fixé par le conseil départemental :                                   En fin d’année civile     les déplacements organisés par la direction
d’une partie des    tarif au km aller par personne (compétiteurs et                                               départementale ne donnent pas lieu à
frais de           accompagnateurs)                                                                                remboursement
                    tarif pour chaque jeune officiel certifié noté sur la feuille de
déplacement des
                   match ou de composition du jury
AS
                                                Indemnité de déplacement aux compétitions académiques
Objet              Critères d’attribution                                                Périodicité               Particularité
Prise en charge    Fixé par le conseil régional:                                         En fin d’année civile     dans le cas de déplacements collectifs
d’une partie des    tarif au km aller par personne compétiteurs, jeunes officiels et                              organisés par la direction départementale
frais de           accompagnateurs)                                                                                remboursement effectué au département
déplacement des
AS

                                          Indemnité de déplacement et hébergement en rencontres nationales
Objet                          Critères d’attribution                                                              Particularité
Prise en charge d’une partie   Par le service départemental: demande écrite à faire à la direction                 Par la direction nationale
des frais de déplacement       départementale, en joignant tous les justificatifs et résultats de la compétition   via le service régional :
des AS                         dans la semaine qui suit la fin du championnat                                      pas de demande spécifique à effectuer.
                               Le remboursement peut s’effectuer de la façon ci-dessous mais il peut être
                               diminué en fonction de l’enveloppe globale annuelle et du nombre de dossier         Versement par le service régional sur le
                               à traiter.                                                                          compte de l’A.S.
                               Hébergement jusqu’à 50 % des frais d'hébergement, participants et
                               accompagnateurs (professeurs d’EPS de l’établissement) en référence au
                               tarif forfaitaire proposé par l'organisateur.
                               Déplacement jusqu’à 30 % des frais de transport. En cas de déplacement
                               collectif organisé par la direction régionale, seules les Associations Sportives
                               qui auront utilisé ce déplacement seront remboursées.
JE SUIS SECRETAIRE D'A.S - Opuss
LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’UNSS
                                                                                         Le conseil départemental de l’UNSS revêt
     Composition du conseil départemental                 Nom et Prénom                 une importance stratégique au regard de la
DASDEN                                      M WASSENBERG                                 mise en œuvre du plan départemental de
DA adjoint                                  M NEUVIALE                                       développement du sport scolaire.
IA IPR                                      M BAHU                                             Toutes les questions visant au
Représentants des établissements            M GLOMERON -Lyc J.Rostand Villepinte          développement des actions en direction
Proviseurs et principaux                    Mme PERRON-Lyc pro M.Vionnet Bondy            des associations sportives doivent y être
                                            M N’DIAYE-Col Joliot Curie Stains                            adoptées.
                                            Mme VANDARD-Col Joliot Curie Pantin
Représentant EN                             Mme GENTIL Médecin scolaire                  Le conseil départemental est mis en place
Représentant le conseil départemental de    Mme MULLER                                        pour 4 années, les enseignants
Seine St Denis                                                                            représentants les associations sportives
Représentant la DDCS                        Mme ROYOLE DEGIEUX                          sont élus, les représentants des élèves sont
Représentant le CDOS                        M BATAILLY                                     nommés parmi les membres du CAVL.
Représentant le SNEP                        M REITCHESS                                  Le conseil départemental se réunit 2 fois
                                            M DEVESA                                                       par an.
                                            M LAURENT
Représentant la FCPE                        M HERVIEU                                Voici les coordonnées des représentants des enseignants :
                                                                                     Guillaume COURTAUD 06-22-03-27-46
Représentant la PEEP                        Mme ZARLOWSKI
                                                                                     courtgui@hotmail.fr
Représentant les AS                         M COURTAUD -Lyc L.Michel Bobigny         Pascal BASCOU 06-62-70-89-54
                                            M BASCOU -Col P.Néruda Pierrefitte       pascal.bascou@ac-creteil.fr
                                            M LE PEZENNEC-Col J.Jaurès Montfermeil   Aymeric LE PEZENNEC 06-12-19-57-20
                                                                                     ale-pezennec@ac-creteil.fr
                                                                                     Serge REITCHESS (SNEP) 06-76-71-36-10
Représentant les élèves                     M BIENNEVIL -LP D.Papin La Courneuve     serge.reitchess@ac-creteil.fr
                                            M.EL OUAFI-Lyc J.Zay Aulnay/Bois         Simon DEVESA (SNEP) 06-18-60-38-42
                                                                                     simon_2509@hotmail.fr
                                                                                     Boris LAURENT (SNEP) 06-63-17-29-24
Membres consultatifs                        Mme FENOLL /M DAMIE : UNSS 93            bolau1@yahoo.fr
                                            Mme GUICHARD UNSS Créteil
                                            M DEMAZEUX CT EPS 93                     Aussi elusdesas93@gmail.com
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LES GRANDS ÉVÈNEMENTS DÉPARTEMENTAUX
                    POUR LES COLLÈGES ET LES LYCÉES

               FESTIVAL ARTISTIQUE
               Mois de février/mars
    Ateliers de découverte en gym acro, step,
     danse, hip hop, double dutch, tmbling,                              RAID NATURE
              capoeira, arts du cirque                                     Mois de mai
      Spectacle des AS et de professionnels                   Ouverture des AS vers les APPN
                                                                      Mixité des équipes
                                                              Découverte en bike and run, vtt,
                                                            kayak, tir à l’arc, course d’orientation

   INTÉGRATHLON
     Mois d’avril
     Ateliers de                                Festival des sports de combat
  sensibilisation au                                      Mois de novembre
      handicap                                  Ateliers de découverte en lutte, judo,
 Accueil des classes                              karaté, boxe française,escrime,
  ULIS et des élèves                               canne, capoeira et taekwendo
porteurs de handicap
 pour des pratiques
 sportives partagées
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LES GRANDS ÉVÈNEMENTS DÉPARTEMENTAUX
                                 POUR LES COLLÈGES

                                                          JEUX DES COLLÈGES
                                                     Un partenariat sportif avec le
                                                              Département
                                                   Une vingtaine d’activités sportives :
                                                             sports collectifs
                                                 badminton, athlétisme, sports de combat,
                                                           activités artistiques

                                                                 Les équipes
                                                      20 à 24 élèves (5 à 6 dans chacune des
   INTERCLASSES DE RUGBY                              catégories suivantes : BF/BG/MF/MG)
          Mois de mai
   Tournoi interclasses dans
 l’établissement préalable à
   l’engagement au tournoi                                     Un village
        départemental.                                  Avec espace partenaires
Equipes non mixtes 6è et 5è.                         Des actions citoyennes animées par les
    Arbitrage par les jeunes                                  partenaires du village
 officiels du tournoi collèges
                                                             Des ateliers santé
      et du tournoi écoles                           Des ateliers développement durable
            primaires                                  Des interventions citoyennes
                                                         Des initiations sportives
LES ACTIONS POUR LES LYCEES

                      PLAN D’ANIMATION DES LYCÉES ET LP
                                 6 JOURNEES

 SPORTS                                                          BASKET                          ZUMBA
                           GOLF CUP
COLLECTIFS                                                      FAUTEUIL                        CROSS/FIT

                          ORGANISATION PAR LES DISTRICTS
               ORGANISATION DIRECTION DÉPARTEMENTALE

                                                                                 INITIATION AUX
         INITIATION AU
                                                                                     TIRS DE
         BEACH HAND
                                                                                   PRÉCISION

    Un challenge du nombre sur l’ensemble des participations récompense le meilleur lycée et le meilleur LP
TOUT CE QU’IL FAUT FAIRE
                           DIAPO 11 À 17
Affiliation de l’établissement à l’UNSS et commande des licences

            Participation aux assemblées générales

         Les protocoles d’accord entre établissements

                 Les demandes de subvention

             Les déclarations de l’AS en préfecture

         Consultation du site unss.org : mode d’emploi

                    L’assurance des élèves
Affiliation de l’établissement à l’UNSS et création des licences
Objet                 Pouvoir accéder à la procédure de renouvellement ou de création des licences
Comment ?             Etape 1 : saisir la pré-affiliation sur l’Intranet du site national www.unss.org (rubrique opuss) avec identifiant et mot de passe
                      Etape 2 : après cette manipulation la direction régionale débloque informatiquement le compte de l’AS
                      Etape 3 : le secrétaire d’AS peut faire l’affiliation sur unss.org/opuss avec identifiant et mot de passe puis aller dans la rubrique
                      administration« affiliation»
                      Etape 4 : création des licences

Des précisions        Sur la lettre de rentrée envoyée dans les établissements par la direction régionale UNSS de l’académie de Créteil
Transmission          Feuille d’affiliation téléchargée et imprimée à renvoyer à la direction régionale par le secrétaire d’AS avant mi octobre
Particularité         Si vous n’avez pas rempli « la vie des A.S. » sur Opuss l’année précédente votre compte est bloqué tant que vous ne remplissez
                      pas cette démarche (voir avec l’UNSS Créteil)
                      Pour être débloqué le compte de l’A.S doit aussi être à jour de tous les paiements
Certificat médical    La loi n° 2016-41 du 26/01/2016 rend caduque la nécessité de présenter un certificat médical de non contre indication pour
                      pratiquer les activités physiques et sportives volontaires dans le cadre d’une association sportive scolaire (sauf quelques
                      activités comme la Boxe et le Rugby).

                                                            Projet d'A.S.
Objet                 Organisation administrative, sportive, financière de l’AS.
                      Doit être présenté pour validation par le premier conseil d’administration de l’établissement
Où le trouver ?       A renseigner dans pack EPS
Transmission          Via pack EPS. Tous les projets d’AS doivent être transmis dans le pack EPS avant les vacances de la Toussaint
Particularité         La non transmission du projet dans le délai requis entraînera une diminution de la subvention par le conseil
                      départemental (pour les collèges)

                                                    Fiche d'établissement
Objet                 Répertoire des enseignants animateurs d’AS avec coordonnées personnelles, activités, lieux et horaires de pratique
Où la trouver ?       Transmise par le coordonnateur de district au moment de l’AG de début d’année
Transmission          Au coordonnateur de district par le secrétaire d’AS.
Particularité         A remplir avec précision et à faire valider par le chef d’établissement avec sa signature.

                                                      La vie des AS
Objet                Enregistrer les statistiques des licenciés de l’établissement par catégorie, sexe et activité
Comment ?            Sur le site Internet : www.unss.org (opuss)
Particularité        En fin d’année scolaire mais avant la date limite fixée.
                     Validation de la saisie en donnant la date de tenue du conseil d’administration du troisième trimestre ou doit être
                     présenté le bilan de fonctionnement de l’A.S. pour l’année.
LES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
                                 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES SECRÉTAIRES D’A.S
                                                  Sur invitation de la direction départementale
Membres                  La direction départementale et le représentant de la direction régionale UNSS
                         L’Inspection Pédagogique Régionale EPS
                         L e Directeur Académique ou son représentant.
                         Les secrétaires d'A.S de tous les collèges, lycées et lycées professionnels.
                         Les partenaires invités.
Périodicité              Une fois par an : le 1er ou 2ème Mercredi de septembre
Rôle                     Etablir le bilan de l’année scolaire écoulée.
                         Donner les grandes orientations de la politique départementale pour l’année à venir fonction des directives nationales et régionales.
                         Former les nouveaux secrétaires aux différentes démarches administratives

                             ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L’ASSOCIATION SPORTIVE
                                        Sur convocation du chef d’établissement, président de l’A.S
Membres          Tous les licenciés, enseignants, parents d’élèves
Périodicité      Une fois par an
Rôle             C’est la première étape pour faire vivre l’association sportive dans l’établissement.
                 Faire le bilan de l’année écoulée, dégager les perspectives de l’année en cours, élire le comité directeur
Particularité    Tous changements apportés à la composition du bureau directeur doivent être déclarés en préfecture

                                            ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU DISTRICT
                                  Sur convocation du coordonnateur ou de la direction départementale
Membres          TOUS les enseignants d’EPS des établissements constituant le district collège ou lycée.
Coordonnateurs   Nommés par la direction départementale sur proposition de l'A.G. de district (il perçoit des IMP)
Périodicité      Deux fois par an (début et fin d’année)
Rôle             Dans le cadre de la politique départementale l’A.G. de district définit les projets d’activité, organise les rencontres de district, organise le grand
                 évènement du district (cross ou Plan d’Animation des Lycées), la formation des jeunes officiels et arrête les règles financières du district.
Compte rendu     Le projet du district, les projets d’activités, les résultats et les bilans sont adressés au service départemental UNSS avec la fiche d’émargement.

Particularité    L’assemblée générale peut se prononcer sur la création d’une commission permanente composée d’un représentant par
                 établissement se réunissant régulièrement pour ajustement des projets.
PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE ÉTABLISSEMENTS

 Concernant la prise en charge de licenciés dans le cadre de l’Association Sportive

Entre le lycée ou le collège (*)    _______________________________________
Et le lycée ou collège (*)          _______________________________________

Il est convenu entre ces deux établissements, en accord avec les chefs d’établissement, Présidents de l’Association Sportive et les
enseignants d’EPS, que les élèves du lycée ou collège (*)____________________________________ peuvent participer aux activités de
l’Association Sportive du lycée ou collège (*)_____________________________________dans l’activité ___________________________
encadrée par ____________________________

Les élèves dont les noms suivent son licenciés UNSS dans leur établissement d’origine et peuvent bénéficier du présent protocole
d’accord
                NOM/PRENOM             NUMERO LICENCE      NOM/PRENOM               NUMERO LICENCE

Cette clause a été validée par la comité directeur des deux associations sportives concernés

       Pour le lycée ou collège (*)                                            Pour le lycée ou collège (*)
       Nom et signature du Chef d’établissement                                Nom et signature du Chef d’établissement
       Président de l’A.S.                                                     Président de l’A.S.
       A ________________                                                      A ________________
       Le _______________                                                      Le _______________

* Rayer les mentions inutiles
DEMANDE DE SUBVENTIONS
                 Subvention dans le cadre du C.N.D.S
Objet            Aide financière pour l’accompagnement des projets sportifs des A.S. des établissements scolaires
Conditions       Les projets doivent s’orienter vers des thèmes particuliers définis chaque année par la ministère de la jeunesse et des
                 sports. A titre d’exemple, les thématiques suivantes sont souvent indiquées : sport santé, sport réconciliateur,
                 handicap, quartier prioritaire, etc…(précisions sur le site de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports et de
                 la Cohésion Sociale : http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr ).
Démarches        Remplir sur internet http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr un dossier de demande de subvention (généralement avant fin
                 mars)
Particularités   Les dossiers sont traités par la direction départementale de la cohésion sociale et leur recevabilité est étudiée par
                 une commission UNSS 93/DDCS 93
                 Dans le cas de demande de renouvellement de demande de subvention il est impératif de transmettre les bilans des
                 actions effectuées

Objet            Subvention versée par le conseil départemental de Seine Saint Denis pour les AS de collèges
Conditions       Les établissements doivent être administrativement en règle
                 (déclaration en préfecture, n° de Siret, RIB)
                 Critères d’attribution :
                         20% de la somme versée en regard du nombre de licenciés
                         40% de la subvention en regard de :
                                  - la participation effective à au moins une journée de rencontres dans chaque activité proposée par
                                l’AS
                                  -la participation à au moins un grand évènement
                                  -la participation au cross de district
                                  -la participation à une formation de jeunes officiels
                         40% de la subvention en regard de la participation aux compétitions départementales ou académiques
Démarches        Depuis janvier 2018, il n’y a plus de démarche à faire. Les informations sont transmises au conseil départemental par
                 le service départemental UNSS.

 Se renseigner également auprès du service des sports de votre mairie pour savoir si des subventions sont attribuées aux A.S. des
  collèges-lycées (c’est le cas dans plusieurs villes de Seine-Saint-Denis) et quelles sont les démarches à éventuellement effectuer.
DÉCLARATION EN PRÉFECTURE
« L’association est la convention par laquelle plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs
connaissances ou leur activité dans un but autre que partager des bénéfices… »

CREATION DE L’A.S.                                                     MODIFICATION DANS LA COMPOSITION D’UNE AS
Les démarches s’effectue en ligne. Renseignements sur le site         changement de membres du comité directeur
suivant :                                                              changement d’adresse
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1119             changement de statuts
                                                                       Les démarches peuvent s’effectuer par courrier mais aussi
Au niveau de la rédaction des statuts, tenir compte des                directement en ligne
particularités propres aux A.S. affiliées à l’UNSS (voir en dernière   https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1123
pages du document suivant : https://unss.org/wp-
content/uploads/2018/07/STATUTS-ET-REGLEMENTS-UNSS-
2017-1.pdf )

                 De qui dépendez vous ?                                   Mail : pref-associations@seine-saint-denis.gouv.fr
                                           En fonction de la commune de votre établissement
  Aubervilliers           Bagnolet              Bobigny              Aulnay-sous-Bois                   Le Blanc-Mesnil

  Bondy                   Le Bourget            La Courneuve         Clichy-sous-Bois                   Gagny

  Drancy                  Dugny                 Epinay-sur-Seine     Gournay-sur-Marne                  Livry-Gargan

  L’Ile-Saint-Denis       Les Lilas             Montreuil            Montfermeil                        Neuilly-Plaisance

  Noisy-le-Sec            Pantin                Pavillons s/Bois     Neuilly-sur-Marne                  Noisy-le-Grand

  Pierrefitte             Le Pré St Gervais     Romainville          Le Raincy                          Sevran

  Rosny s/Bois            Saint Denis           Saint Ouen           Tremblay-en-France                 Vaujours

  Stains                  Villemomble           Villetaneuse         Villepinte

                     Préfecture de la Seine-Saint-Denis                                Sous Préfecture de la Seine-Saint-Denis
                 1 place Jean Moulin 93007 Bobigny Cedex                                 6 allée de l’église 93340 Le Raincy
                             Tél: 01.41.60.55.72                                                 Tél: 01.43.01.47.36
UNSS.ORG : MODE D’EMPLOI

    Pour vous connecter à votre espace dédié, cliquez sur se ‘’connecter »
Une fois connecté sur opuss.unss.org vous arrivez sur cette page
      OPUSS est l’acronyme de Outil de Pilotage à Usage du Sport Scolaire            Un guide d’utilisation d’opuss est téléchargeable
Vous avez la possibilité de choisir un des 3 onglets :                               À partir des onglets 01, 02 et 03 dans la sous rubrique à
                                                                                     gauche « aide en ligne »
01 espace public (pour retrouver les articles « publics»)
                                                                                     Vous pouvez directement le télécharger à l’adresse :
02 mon espace (pour retrouver les articles accessibles uniquement aux enseignants)   https://opuss.unss.org/html/ressources/documentations/
03 administration                                                                    Opuss2012-aide-connexion_v2.pdf
(pour l’inscription aux compétitions ou la prise de licence par exemple)
Dans chaque onglet un sous menu est visible sur la gauche

                                                               Vous pouvez sélectionner le niveau d’information souhaité :
                                                               National, Ma région, Mon département
                                                               Et choisir également le sport dans le sous-menu « activité »
MÉMO ASSURANCES
Les associations sportives sont soumises à des obligations d’assurance. La Licence UNSS ne vaut pas assurance,
vous devez donc souscrire une assurance pour votre A.S.
                                                              Le contrat d’association
L’association assure ses activités au moyen d’un contrat global. Beaucoup d’établissements sont assurés à la MAIF avec ce type de contrat (précision : les
établissements privés ne peuvent pas adhérer à la MAIF)
Garanties : responsabilité civile, dommages corporels.
Comment souscrire ? Voir en ligne sur https://www.maif.fr/associationsetcollectivites/accueil.html
Comment déclarer un sinistre ? Voir en ligne sur https://www.maif.fr/associationsetcollectivites/accueil.html (connaitre son identifiant et son mot de passe) ou par
téléphone au 09-78-97-98-99 (connaitre le numéro de sociétaire de l’A.S.).
A savoir : plafond d’indemnisation limité en cas de dommages graves

                                                                  Le contrat individuel
Il est accessible à tous les adhérents à l’UNSS, contre une cotisation annuelle d’environ 0.74 €.
Garanties : responsabilité civile, dommages corporels.
Comment souscrire ? par le responsable de l’AS lors de la prise de licence par voie télématique
Comment déclarer un sinistre ?à la direction régionale de l’UNSS à Créteil par le chef d’établissement ou son mandataire.
A savoir : plafond d’indemnisation limité en cas de dommages graves

                                                             Le contrat IA Sport+ MAIF
Il est accessible à tous les adhérents à l’UNSS, contre une cotisation annuelle d’environ 9.73 €.
Garanties : responsabilité civile, dommages corporels.
Avantages de IA Sport + : -augmentation des plafonds d’indemnisation en cas de dommages importants.
                         -permet l’accès à des prestations de confort en cas d’immobilisation ou de handicap (soutien scolaire, taxi, aménagements)
Comment souscrire ? Avec un contrat MAIF d’association.
Compléter le formulaire IA Sport + et le transmettre à la délégation départementale de rattachement.
                      Avec un contrat individuel.
Compléter le formulaire IA Sport + et le transmettre à la direction nationale UNSS accompagné d’un chèque de 9 euros par contrat.
Comment déclarer un sinistre ? Avec un contrat MAIF d’association voir démarche indiquée plus haut
Avec un contrat individuel : A la direction nationale de l’UNSS 01-42-81-55-11 et dn@unss.org
Des liens utiles pour s’informer sur l’UNSS
www.unss.org
Il s’agit du site de l’UNSS, on peut accéder à la partie « internet » ou à la partie « opuss » (Espace Numérique de
Travail de l’UNSS).

www.unss93.org
C’est le site du service départemental UNSS de Seine-Saint-Denis (à placer dans ses favoris et à consulter
régulièrement).

http://www.unsscreteil.org/
C’est le site internet du service régional de l’Académie de Créteil. On y retrouve des informations et des
reportages sur les rencontres dans de niveau académique.

https://www.facebook.com/UNSS.93/
C’est la page Facebook officielle de l’UNSS 93. Vous pouvez y retrouver tout ce qui fait l’actualité des A.S. de
Seine-Saint-Denis :
        -des reportages photos et vidéos sur les principales rencontres de district, les compétitions
        départementales, les grands événements départementaux et le suivi des équipe de Seine-Saint-Denis lors
        des compétitions académiques ou nationales
        -des informations sur la vie des A.S. et sur l’UNSS
Comme nous ne pouvons pas être sur toutes les rencontres le mercredi après-midi nous comptons sur les
professeurs d’EPS et les jeunes reporters pour nous envoyer des photos, vidéos et autres infos (soit par mail
sd093@unss.org soit directement par message sur notre page Facebook).
N’hésitez pas à informer vos élèves de l’existence de cette page.

@UNSS93
C’est le compte twitter officiel de l’UNSS 93, pour suivre en direct en quelques lignes et quelques photos
l’actualité du sport scolaire en Seine-Saint-Denis.
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