JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes

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JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
L'ENTREPRISE                                       EN DIRECT !                                                   DERNIÈRE PAGE
       Plast1Ject, de Carros p. 6                  Les Entreprenariales en photos p.7                               Molinard : parfum de femme

                                                                  JEAN-PIERRE GALVEZ
                                                                     Ses défis pour la région

Semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 • N°3838 • 0,90 E •   www.petites-affiches.fr   Les.Petites.AffichesDes.Alpes.Maritimes   Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
L' IN TE RVIE W                        L E D É C RY P TA G E                 Ç A V OUS INT ÉRES S E                            LES EX PERTS

        JEAN-PIERRE GALVEZ : "NOUS SOMMES
          ÉLUS POUR SOUTENIR LES ARTISANS"
     Formation, proximité, soutien aux entreprises, aide aux territoires : le nouveau président
        de la Chambre de métiers régionale Paca présente les priorités de son quinquennat
Être élu à une très large majorité à la                                                                                         tions. Pour avoir enfin une vision
Chambre de métiers régionale c'est                                                                                              à moyen et long terme et gérer
une grande satisfaction ?                                                                                                       sainement nos entreprises. Nous
Effectivement, sur 84 votants il                                                                                                sommes une région qui facilite
n'y a eu que six abstentions. Je                                                                                                la création d'entreprises, nous
prends conscience des responsa-                                                                                                 sommes même n°1. Nous avons
bilités qui m'attendent en pré-                                                                                                 1 400 entreprises dédiées aux
sidant la Chambre de Métiers                                                                                                    métiers d'art, c'est notre vitrine,
et de l'artisanat Paca qui couvre                                                                                               un capital à conserver et à déve-
six départements, avec près de                                                                                                  lopper.
900 salariés, huit campus, seize                                                                                                Et en ce qui concerne les reprises
antennes de formation continue,                                                                                                 d'entreprises ?
onze points d'accueil et un bud-                                                                                                ll s'agit de veiller à ce que les chefs
get d'une soixantaine de millions.                                                                                              d'entreprises puissent rencontrer
Mais seulement 35% de femmes                                                                                                    les repreneurs pour qu'il n'y ait
dans le bureau...                                                                                                               pas de places vides sur nos ter-
Ce n'est pas satisfaisant, mais                                                                                                 ritoires. Par exemple, avec Isola,
c'est mieux qu'avant. Ce nouveau                                                                                                nous avons trouvé un repreneur
mandat marque une forte pro-                                                                                                    pour une boulangerie fermée
gression des femmes. Pour elles et                                                                                              depuis dix ans. Tous les vendre-
avec elles, il nous faut améliorer                                                                                              dis, la journée "jeunes créateurs"
le parcours syndical qui mène                                                                                                   à la CMA-06 est suivie par 150
aux CMA. Il appartient aux or-                                                                                                  personnes. Parmi celles-ci, il faut
ganisations professionnelles de                                                                                                 identifier les futurs repreneurs.
promouvoir ces parcours pour                                                                                                    L'autoentreprise ?
que les femmes soient plus nom-
                                                                                                                                Le premier statut de l'autoentre-
                                                                                                                         © DR

breuses à accéder aux postes de
                                                                                                                                preneur concurrençait de façon
responsabilité.
                                          Le Niçois Jean-Pierre Galvez va présider pendant cinq ans la                          déloyale les entreprises tradi-
Comment allez-vous articuler votre        Chambre des métiers 06 et la Chambre régionale Paca.                                  tionnelles. Il y a eu depuis une
travail entre Nice et Marseille ?                                                                                               réforme, mais pour autant, tout
                                          l'artisanat prenne connaissance pour la vivacité économique. La                       n'est pas réglé. Ce statut parti-
Je suis encore en train de m'or-          de tous nos services. Car ils per- solidarité, c'est de veiller à ce que
ganiser. Cela se fera de façon na-                                                                                              culier doit être limité au démar-
                                          mettent aux entreprises de se l'ensemble du territoire bénéficie                      rage de l'activité, pour ensuite se
turelle, l'important c'est d'être là      développer, d'avoir une plus-va- de l'expérience des agents des
quand il faut et au bon moment.                                                                                                 transformer en entreprise
                                          lue avec la formation, etc. Vous CMA. C'est de travailler avec
                                          savez, un jeune créateur se re- les communes pour savoir, par                         Et pour préparer l'avenir ?
Par une proximité physique des
bureaux, des collaborateurs qui           trouve rapidement seul s'il ne se exemple, s'il manque ici un bou-                    La formation est l'avenir de nos
iront au devant des entreprises ?         fait pas accompagner, il manque cher, un boulanger, etc. Lorsque                      métiers, un enjeu colossal. Il nous
                                          de temps... L'expérience montre des besoins se font sentir, nous                      appartient de donner des forma-
Évidemment les deux, avec la              qu'une entreprise isolée est extrê- devons être une force de pro-                     tions d'excellence aux jeunes pour
proximité physique personnali-            mement fragile. Dans l'intérêt du positions. Par exemple, dans les                    les préparer à l'économie numé-
sée au niveau de l'accueil dans les       territoire, il ne s'agit pas de jouer AM, nous avons réussi à mettre                  rique, au développement durable,
CMA, mais aussi avec des agents           "solo" mais "collectif" car c'est en place avec le Conseil dépar-                     à la transition énergétique. On a
sur le terrain pour aller au devant       ensemble que nous réussirons, temental et les communes des                            du pain sur la planche, mais c'est
des entreprises. Bien souvent, on         avec l'aide des différentes insti- fonds européens qui ont permis                     enthousiasmant.
s'aperçoit que notre offre de ser-        tutions. Nous avons multiplié les de moderniser les outils de travail
vices est méconnue. Trop d'arti-          partenariats pour que ces jeunes des entreprises à hauteur de 11                                 Propos recueillis par
sans considèrent la CMA comme             créateurs puissent réussir.           M€ de subventions. On va mul-                         Jean-Michel CHEVALIER
un endroit où l'on va s'inscrire                                                tiplier ce type d'actions au plan
une bonne fois pour toutes, alors         Vous voulez des territoires soli- régional. Pour cela, on va rencon-                     EN SAVOIR PLUS
que nous sommes là pour accom-            daires...                             trer les élus.
pagner l'entreprise depuis sa créa-                                                                                               Jean-Pierre Galvez, 62 ans.
tion jusqu'à sa transmission.             Chaque territoire de Paca est              Qu'attendent les artisans                    Artisan coiffeur.
                                          particulier, avec ses atouts spéci-        des prochaines présidentielles ?
                                                                                                                                  Président de la CMA-06 et de la CMAR Paca.
Concrètement ?                            fiques qu'il faut développer, avec                                                      Dirigeant de la Socama Côte d’Azur.
Nous nous sommes fixés pour               des besoins précis. Il faut donc           Tout le monde le sait : moins                A présidé la Fédération départementale de la
                                                                                                                                  coiffure et l’UPA 06.
objectif premier que le monde de          avoir une cohérence de réponses            de charges et plus de simplifica-

                                                  Les Petites Affiches des A-M   2     du 25 novembre au 1 er décembre 2016
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
L’INT E R V I E W                L E D É C RY P TA GE                    Ç A V OUS INT ÉRES S E                          LES EX PERTS

        ÉCO-RESPONSABILITÉ : LES ENTREPRISES
     AZURÉENNES ONT UNE BONNE LONGUEUR D'AVANCE
Déjà plus de 7 000 emplois directs dans les Alpes-Maritimes, et une forte croissance annuelle :
    les éco-entreprises s'appuient sur la recherche et de gros projets comme le "Flexgrid"

                                                                   De quoi parle t-on ?
                                                         Selon l'OCDE, "les éco-entreprises
                                                         produisent des biens et des services
                État des lieux                       capables de mesurer, prévenir, limiter ou                                  Un bon départ
    Même si les mots sont galvaudés, la                corriger les impacts environnementaux                       Près de 600 entreprises azuréennes,
 croissance "verte" et "durable" n'est pas            (pollution de l'eau, du sol, de l'air) ainsi                     employant 7 000 personnes,
   seulement une mode, c'est aussi une                  que les problèmes liés aux déchets, au                       travaillent déjà dans les activités
nécessité pour l'environnement. Alors que            bruit et aux éco-systèmes. Elles englobent                     vertes et réalisent un chiffre d'af-
le département compte plus d'un million               les technologies, produits et services qui                   faires de 1,1 milliard d'euros selon
  d'habitants, on ne peut plus continuer            réduisent les risques pour l'environnement                      la CCI Côte d'Azur. Leur champ
  à produire, consommer et polluer sans                     et économisent les ressources".                              d'activité concerne surtout
     prendre en compte la dimension                                                                                    l'énergie, l'eau et les déchets.
        écologique de nos activités.                                                                                  Des secteurs porteurs pour les
                                                                                                                   années à venir tant les besoins sont
                                                                                                                                importants...

                                                                                                                                            R&D
          La carte Smart Grid                                                                                               La proximité de l'Université
 Nice-Carros a été la référence natio-                                                                                        de Nice - Sophia et de ses
      nale comme démonstrateur                                                                                              laboratoires qui s'associent à
de Smart Grid (gestion "intelligente"                                                                                      la recherche privée présentent
    de l'énergie). Aujourd'hui, une                                                                                      un potentiel de développement
 soixantaine d'entreprises de la Côte                                                                                        important pour l'économie
      d'Azur sont déjà branchées.                                                                                             locale. Ouvert en 2012 et
La Région pilote le projet "Flexgrid"                                                                                    devant s'installer en 2018 dans
comprenant 27 installations à réaliser                                                                                       4 500 mètres carrés à Nice-
         sur le territoire de Paca.                                                                                         Ouest, l'IMREDD préfigure
   Sur Sophia puis sur l'Éco-Vallée,                                                                                       déjà le futur éco-campus. Cet
 le Smart Campus servira de champ                                                                                         institut a pour ambition d'être
    d'expérimentation à taille réelle                                                                                          un pôle d'innovation, de
    pour que demain, très vite, les                                                                                            formation, de recherche
  villes puissent piloter efficacement                                                                                   et de haute technologie dans les
  les consommations des différentes                                                                                      énergies et dans le management
 sources d'électricité (traditionnelle,                                                                                               des risques.
    solaire, hydraulique, biomasse,
               éolienne etc).

                                                                                                                                     Formations
                                                                                                                     L'offre de formations est importante
                                                                                                                       dans le 06 : du CAP au diplôme
                                                                                                                     d'ingénieur, en passant par les DUT,
                 En chiffres                                                                                           BTS, licences, masters spécialisés.
 À la fin 2015, dans les Alpes-Maritimes,                                                                               L'INRA, l'INRIA, l'UNSA, le
171 entreprises travaillaient sur les déchets,                                                                         CNRS, les Mines, l'Observatoire
    137 sur l'eau, 30 sur les sols pollués,                                 Ça pousse fort                            et d'autres structures sont investies
        58 sur l'air, 377 sur l'énergie,                     Une forte croissance, avec + 10%                                   dans ce secteur.
      27 sur le bruit et les vibrations,                d'entreprises par an sur ce secteur et des
55 sur les risques, 87 sur l'éco-construction.                emplois qui croissent de + 5%.                                    Jean-Michel CHEVALIER
                                                       Un tiers de ces entreprises a moins de cinq
                                                      ans... Et des start-up frappent déjà à la porte.                   Suivre tous nos décryptages
(Source : Sirius CCINCA)                                                                                                 Utilisez ce FLASHCODE

                                             Les Petites Affiches des A-M     3   du 25 novembre au 1 er décembre 2016
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
L’INT E R V I E W                        L E D É C RY P TA G E                   Ç A V O US I NT É RE SSE                          LES EX PERTS

  LA PHRASE
                                                                                           LA GAZETTE
Ce chantage du
président turc
Erdogan est
inacceptable.
Nous devons
arrêter les né-
gociations sur
l'adhésion de la
Turquie à l'Union
Européenne.

Christian Estrosi, après que la
Turquie a menacé de laisser
passer les migrants.                         L'actualité de la semaine rendue souriante par Jean-Jacques Beltramo.

Christian Eckert auto-satisfait           Finances locales : du mieux                deux habitants de la Roya com-
Secrétaire d’Etat au budget,              Les magistrats de la Chambre ré-           paraissaient pour avoir aidé des              LES CHIFFRES
                                          gionale des comptes donnent un             migrants. "Un devoir humani-
Christian Eckert est plutôt
                                                                                     taire, une assistance à personnes en
                                                                                                                                   15
content de la politique financière        quitus aux élus locaux pour leur
                                          gestion 2015. Ils relèvent que             danger" pour les supporters des
menée par les gouvernements
                                                                                     deux hommes, une infraction
                                                                                                                                           millions d'euros, le budget 2017
Ayrault et Valls. Lors de la discus-      "malgré l’accentuation de la baisse
                                                                                     pour le ministère public. Cette               de la CCI Côte d'Azur.
sion du budget au Sénat, il s’est         de la DGF et le recul, pour la pre-
                                                                                     affaire, très médiatisée et qui a
                                                                                                                                   110
plu à rappeler qu’au "début de ce         mière fois, du total des transferts
                                          financiers de l’État", la contrainte       soulevé l’émotion, a été mise en
quinquennat, l'état de nos comptes                                                                                                             le nombre des collaborateurs
                                          financière sur la gestion des col-         délibéré. Le tribunal doit mainte-
publics était alarmant. Monsieur                                                                                                   salariés à la CCI Côte d'Azur.
                                          lectivités locales n’a pas progressé       nant trancher entre l’esprit et la
Fillon ne se disait-il pas à la tête
                                          "grâce au dynamisme de la fiscalité        lettre de la loi…
                                                                                                                                   24
d’un état en faillite ? À l’époque
les agences de notation nous rap-         transférée et des impôts locaux. Les       Le "fantasme" et le grand
                                          dépenses de fonctionnement se sont                                                               salariés permanents à Isola
pelaient sans cesse notre situation.                                                 fichier national                              2000 et une centaine de saisonniers.
(…) Nous mesurons aujourd'hui             ralenties (baisse des achats de biens
                                          et de services, des subventions ver-       Le décret instituant le grand fi-

                                                                                                                                   80 M€
les effets positifs des mesures qui ont
                                          sées, infléchissement du rythme de         chier TES (Titres Électroniques
été prises (…) et qui sont l'exact                                                                                                                   sont consacrés par an
                                          progression des dépenses de person-        Sécurisés) publié le 28 octobre
contre-pied de celles qui avaient
                                          nel)".                                     n’est pas en odeur de sainteté                aux routes par la Métropole NCA.
prévalu : baisse du déficit, stabili-
                                                                                     au syndicat de la magistrature
sation de la dette".                      La situation financière des col-
École des avocats : enfin
l'examen unique !
                                          lectivités locales s’est améliorée
                                          avec une réduction des dépenses
                                                                                     pour qui il "trahit les principes
                                                                                     démocratiques tant sur la forme
                                                                                     (la manière dont il a été élaboré et
                                                                                                                                   40       usines de traitement et 120
                                                                                                                                   stations de pompage des eaux sur le
                                          d'investissement mais une aug-
C’était une vieille revendica-                                                       publié) que sur le fond (la création          territoire de la Métropole NCA.
                                          mentation de leur endettement.
tion du Conseil national des                                                         d’un fichier centralisant les données
                                          Migrants : mobilisation
                                                                                                                                   25%
barreaux: la mise en place d’un                                                      d’identité, de filiation et de biomé-
examen national pour l’examen             dans la Roya                               trie de l’ensemble des Français)".                         du prix d'un médicament
d’entrée dans les écoles d’avo-           Le "fan club" de Cédric Herrou,            Le SM souligne que "la prévision
                                                                                                                                   correspond au marketing et 15% à la
cats, se tenant le même jour,             un agriculteur de 37 ans, et de            d’une dérive de ce nouveau fichier
                                                                                     gigantesque ne relève pas du pur              recherche, selon Médecins du Monde.
avec le même sujet, déterminé             Pierre-Alain Mannoni, ensei-
                                                                                     fantasme". Une préoccupation
                                                                                                                                   250
par une même commission.                  gnant-chercheur à l’université de
Maintenant, c’est fait ! Comme            la Côte d’Azur, était bien visible         d’ailleurs partagée par nombres
                                                                                     d'autres syndicats, d'associations                      cabinets de syndics dans les
quoi, la simplification adminis-          devant le palais de justice de Nice
trative est possible...                   la semaine dernière alors que ces          et simples particuliers.                      Alpes-Maritimes.

                                                      Les Petites Affiches des A-M     4    du 25 novembre au 1 er décembre 2016
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
L’INT E R V I E W                       L E D É C RY P TA G E                         Ç A V O US I NT É RE SSE                         LES EX PERTS

                     EDITO. TEMPS DE TRAVAIL :
                       LE LABO D'ÉRIC CIOTTI
 Même si son champion Nicolas Sarkozy a été              chefs de service et la DRH, tous les employés ne                  du Trésor public
 sorti au premier tour des primaires, Éric Ciotti        toucheront évidemment pas la prime annualisée                     travaillent      plus
 a mis en application au Conseil départemental           de 700 à 1 400 euros récompensant les bons et                     longtemps, il n'en
 ce que l'ancien président avait promis en vain :        loyaux services ainsi que l'absence... d'absences                 va pas de même
 travailler plus pour gagner plus.                       au travail.                                                       pour des secteurs
 C'est le deal que le patron a imposé en début           Cette gestion du personnel toute libérale n'est                   en très grande
 d'année aux 4 378 salariés du Département : la          évidemment pas de mesure à effrayer François                      souffrance de per-
 suppression de trois jours de congés payés et de        Fillon. Le Conseil départemental 06 représente                    sonnels : l'hôpital,
 onze RTT pour atteindre "le temps légal" de tra-        même pour le candidat de la droite une sorte                      la police, la justice et même l'armée mise à toutes
 vail de 35 heures. En contrepartie, Éric Ciotti a       de laboratoire grandeur nature qui prouve que,                    les sauces, du Moyen Orient à l'Afrique, en pas-
 brisé un nouveau tabou en introduisant dans sa          comme à la SNCF, "c'est possible", et que cette                   sant par le plan Vigipirate écarlate...
 fonction publique territoriale une dose de rému-        mesure, suivez mon regard, pourrait aussi être                    Et s'il est normal, légitime et sans doute urgent
 nération au mérite sous la forme d'une prime.           appliquée au niveau national aux 5,5 millions de                  de moderniser la fonction publique, encore
 Travailler plus, c'est sûr : les agents et cadres ef-   fonctionnaires que compte notre pays.                             faudra t-il au niveau national savoir négocier fi-
 fectuent désormais 1 607 heures de travail an-          Sauf que si personne, sauf sans doute les intéres-                nement avec des syndicats toujours prompts à
 nuel. Gagner plus : cela reste à démontrer, car         sés, ne trouvera à redire que les inspecteurs du                  descendre dans la rue...
 selon le principe du "mérite" qui sera jugé par les     permis de conduire ou les préposés aux guichets                                                J.-M. CHEVALIER

            CCI-06 : LES PRIORITÉS DE LA NOUVELLE ÉQUIPE
                                                                                   © JMC

L'aéroport, un enjeu vital pour le territoire.                                                 Soutenir l'activité hôtelière du moyen et du haut pays.                       © JMC

La nouvelle équipe de la Chambre           avec des objectifs précis et des                    tions". En clair, il s'agit de favo-      le moyen et dans le haut pays.
de commerce et d'industrie de              évaluations régulières pour, en cas                 riser la venue des touristes et des       - Budget de la CCI : "En prin-
Nice Côte d'Azur est donc en               de besoin, rectifier le tir.                        hommes d'affaires, si possible            cipe, pas de surprise à attendre
ordre de marche. En présentant             - Le Campus de l'apprentissage:                     avec des vols directs. Ainsi une          d'ici les élections, et s'il le faut,
son bureau à l'issue de la pre-            ouverture confirmée pour 2020.                      ligne directe avec la Chine est           nous monterons au créneau en cas
mière assemblée générale, le pré-          - Les routes : l'un des gros sujets                 très vivement espérée. "La vente          de nouveaux prélèvements" (l'État
sident Savarino a aussi présenté           de la mandature, l'engorgement                      des parts de la CCI n'est pas une         ayant "piqué" dans les fonds de
les dossiers principaux qui seront         routier pénalisant les entre-                       opération financière mais d'intérêt       réserve des CCI les années pré-
traités par l'organisme consulaire         prises et leurs collaborateurs qui                  économique pour la Côte d'Azur.           cédentes).
au cours des prochains mois.               peinent à se rendre au travail.                     Dans la gouvernance de l'aéro-            - La CCIR : "On partira en dis-
Revue de détails :                         Une commission sera mise en                         port, nous gardons toutes nos pré-        cussions avec la Chambre régionale
- La méthode : gestion équitable           place en relation avec Escota,                      rogatives" rappelle le président,         après le vote du 7 décembre, Ce
entre les trois pôles (commerce,           les communes, le Département.                       prêt à peser de tout son poids sur        sera intéressant et enrichissant".
industrie, services), avec toutefois       La CCI fera des propositions                        le nouvel opérateur.                      Enfin, toujours pour la desserte
un effort particulier pour le com-         concrètes.                                          - Ruralité : une commission               du territoire, la CCI-06 reste en-
merce qui a pris de plein fouet            - Aéroport : la priorité pour                       spécifique doit être créée sur            tièrement mobilisée sur le projet
"l'agression" du numérique et qui          l'équipe Savarino, c'est que la                     cette problématique. Une de ses           de Ligne Nouvelle prévue pour
a besoin de moyens financiers              plateforme reste au service du                      premières actions sera de faciliter       2030. Comme quoi, la Chambre
plus importants.                           territoire. "Nous serons attentifs                  la gestion et le développement            voit loin...
Tous les "projets" seront menés            au choix des lignes et des destina-                 des équipements hôteliers dans                  Jean-Michel CHEVALIER

                                                    Les Petites Affiches des A-M           5     du 25 novembre au 1 er décembre 2016
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
Ç A BO UG E D A N S L E 0 6                     L’ E N T R E P RI SE À L A LO UP E                              L’A CT U ALIT É EN B REF

       PLAST1JECT : L'AVENTURE CARROSOISE
  DU SPÉCIALISTE DE LA PIÈCE EN INJECTION PLASTIQUE
           La SARL installée dans la ZI de Carros a su se diversifier après la crise du secteur
                 automobile de 2008. Réactivité et qualité sont les atouts "maison"
Non, il n'est pas nécessaire d'al-
ler à Oyonnax, capitale française
du plastique, ni même en Chine,
pour faire mouler des pièces. À
Carros, la SARL Plast1Ject est
sur ce créneau depuis 2001. Dans
ses deux ateliers sortent 24 heures
sur 24 des objets destinés à 30%
pour l'automobile (tapis de boîte
à gant, joints, poignées, etc.),
à 20% pour le sanitaire (méca-
nisme de chasse d'eau, cadres
suspendus pour commandes de
WC, etc.), à 20% encore pour
des distributeurs de croquettes
pour animaux et à 20% pour
divers appareils de bricolage et
divers.
"Nous faisons les 3 x 8, commente
Stéphane Leclerc, gérant associé,
car on n'arrête pas les machines
en production et parce que nous

                                                                                                                                                                  © DR
sommes ainsi capables de livrer le
lendemain matin des commandes           Dans les ateliers de Plast1Ject.
passées la veille à 18 heures. Pour
le client, c'est rassurant".            sait fabriquer pour un constructeur,        (protection UV, usage alimentaire,        ajoutée".
                                        alors on peut tout faire. Savez-vous        contrainte de poids) où est le béné-      Stéphane a prévu de reprendre
Diversification                         par exemple que la tolérance pour           fice ?"                                   progressivement sur deux ans la
Si la crise de l'auto en 2008 a         pièce défectueuse est de seulement          Stéphane Leclerc ne se dit pas            totalité des parts de Plast1Ject. "Je
donné un sévère coup de frein à         deux articles par million fabriqué?"        inquiet pour l'industrie française:       ne suis pas pressé, mon associé passe
l'activité de la SARL - les postes      Certains clients viennent à Car-            "On a besoin de moins de main             souvent. Sans cette aide, je me re-
de travail ont été ramenés de           ros avec leurs moules. D'autres             d'œuvre, c'est sûr, mais des fabrica-     trouverai tout seul..."
vingt à huit - Plast1Ject a su se di-   non. Plast1Ject passe alors par un          tions ne sont pas exportables".           À l'origine, rien ne prédisposait
versifier pour rebondir. Alors que      bureau d'études pour livrer le top                                                    ce Clermontois à travailler dans
la part automobile représentait         de la qualité.                              Proximité                                 le plastique et sur la Côte d'Azur.
90% du chiffre, elle est mainte-        "Beaucoup sont partis faire fa-             Certains de ses clients viennent          Aujourd'hui, il fait sa vie ici et
nant tombée à 30% seulement.            briquer en Chine, attirés par               signer une sorte de "bon à tirer"         sert de nombreux clients de la
"Le marché auto demeure un in-          des prix bas, encore que... Mais            après avoir examiné le premier            région.
comparable atout car, dans ce do-       quand à l'arrivée il faut jeter tout        objet à sortir des chaînes. "Nous         Savoir-faire et proximité tou-
maine, les cahiers des charges sont     un conteneur parce que les objets           fabriquons en moins grandes sé-           jours...
très exigeants. Si, comme nous, l'on    ne correspondent pas aux attentes           ries, mais des pièces à forte valeur            Jean-Michel CHEVALIER

                  LE DIRIGEANT                                         LES ATELIERS                                                LES CHIFFRES
                      Stéphane Leclerc
                         Associé gérant.
                         Classe prépa à                                                                            9   salariés.
                      Clermont-Ferrand.
                         ESC Dijon.                                                                                1,3 M€           de chiffre d'affaires, dont
                                                                                                                   30% pour l'automobile.
                         Une 1ère expérience
                      dans les fleurs
artificielles fabriquées en injection plastique                                                                    1 600           mètres carrés d'ateliers.
puis Plast1Ject à Carros.

                                                 Les Petites Affiches des A-M   6      du 25 novembre au 1 er décembre 2016
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
L’INT E R V I E W                    L E D É CRY P TA G E                          LES EX PERT S                     Ç A BO UGE D A NS LE 0 6

    ENTREPRENARIALES : LE MONDE DE L’ENTREPRISE
         AZURÉENNE RÉUNI À L’ALLIANZ RIVIERA

                                                                                                                                                                © UPE06
Véronique Lorgnier présente son livre "Éloge de la connivence hommes-femmes"aux Entreprenariales
Plus de quatre vingt dix stands,         qu’elles sont de plus en plus nom-          crise, rebondir et exporter. De la        pole, les banques, les syndicats
des conférences, des rencontres…         breuses à s’installer aux postes à          TPME au géant de l’industrie,             et associations professionnelles,
Tout le monde de l’entreprise            responsabilités. Elles constituent          notre territoire est riche d’un in-       etc. Des moments forts aussi,
s’est retrouvé ce jeudi au stade de      donc une richesse indéniable,               croyable savoir-faire qui a permis        comme l’espace création-reprise,
l’Allianz Riviera à l’occasion des       qui fut longtemps occultée, mais            à notre économie de se hisser sur         le pavillon BA06 Event avec les
Entreprenariales placées cette an-       elles ont - enfin- réussi à briser le       les podiums des régions françaises        entreprises innovantes, les tables
née sous le signe de la féminité.        fameux plafond de verre. Cette              les plus dynamiques. Ce salon à           rondes. Cette journée aura aussi
Car les femmes sont bien « un ac-        journée des Entreprenariales aura           l’Allianz Riviera a montré toute          et surtout permis aux entrepre-
célérateur de réussite dans l’entre-     attiré près de trois mille visiteurs.       sa diversité, en rassemblant aux          neurs, hommes ou femmes, de
prise », selon les mots de Philippe      Un succès incontestable, qui sou-           côtés des leaders, tous les services      se rencontrer en un seul endroit,
Renaudi, président de l’UPE-06.          ligne l’innovation et la créativité         utiles aux entreprises : stands de la     ce qui n’est pas si fréquent quand
Preuve en est qu’un créateur d’en-       de nos entreprises azuréennes,              CCI, de compagnies d’assurance,           on a toujours la « tête dans le gui-
treprise sur trois est une femme, et     qui ont su passer les moments de            de cabinets d’avocats, la Métro-          don »…

  NOS ÉCHOS                                         LA FEMME EST L'AVENIR DE L'ENTREPRISE
 CANNES - SERVICES PUBLICS
 David Lisnard plaide pour une
 douane au vieux port
 La maire de Cannes David Lisnard
 plaide pour la création d'une
 cellule opérationnelle au Vieux-Port
 pour répondre aux besoins des
 particuliers, des entreprises liées à
 l’import-export, aux flux internatio-
 naux et pour optimiser
                                                                                                                                                                © UPE06
                                                                                                   © JMC

 la lutte active contre la fraude.
                                         B. Valentin, J-P Savarino, P. Renaudi sur le terrain !            Marielle Walicki présente la délégation niçoise FCE
 CHÔMAGE - LES CHIFFRES
 Les AM à la traîne                      C'est une évidence : la gouvernance au féminin                    nement impulsé par une femme apporte une réelle
 En octobre, le nombre de deman-         d'une entreprise est différente de celle exercée par              valeur ajoutée et une complémentarité à la vie de
 deurs d’emploi en catégorie A (sans     les hommes, qui sont depuis longtemps rompus                      nos entreprises. En ce domaine, les Alpes-Maritimes
 aucune activité) a diminué en France    à cet exercice, et quelquefois installés dans de so-              ne sont pas à la traîne puisque plus 10 000 dames
 de 11 700 par rapport à septembre,      lides préjugés... Avec des méthodes et un feeling                 dirigent leur propre boîte dans tous les domaines,
 soit une baisse de - 0,3 %. Une         différents, ce pouvoir des femmes chefs d'entre-                  artisanal, commercial et même industriel et dans des
                                         prises produit des résultats économiques probants.                métiers où on ne les attendrait pas forcément. Sans
 tendance que l'on ne retrouve pas
                                         Cette journée organisée par l'UPE-06 a démontré                   elles, on serait juste un peu moins performants. Il
 dans les Alpes-Maritimes avec           "preuves à l'appui" - il suffisait de visiter les stands          reste à espérer que ces 15èmes Entreprenariales auront
 + 1,7% d'inscrits à Pôle Emploi.        pour s'en convaincre - qu'un mode de fonction-                    fait naître de nouvelles vocations !

                                                 Les Petites Affiches des A-M    7     du 25 novembre au 1 er décembre 2016
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
Ç A BOUG E D A N S L E 0 6                             L’ E N TR EPRIS E À L A LOUPE                                    L’A CT U ALIT É EN B REF

                                                   VENI, VIDI... VITE DIT !
- LOGEMENT : Le Cannet et                                                                                                            - FRANÇOIS FILLON : le vain-
Antibes font partie du Top 5 des                                                                                                     queur des primaires n'a pas attendu
villes en déficit de logements so-                                                                                                   longtemps pour faire le ménage
ciaux et seront soumises aux péna-                                                                                                   chez Les Républicains. Il a débarqué
lités financières prévues par la loi                                                                                                 le sarkoziste Laurent Wauquiez de
SRU. Pour Le Cannet, l'ardoise                                                                                                       la présidence du parti pour le rem-
s'élève à 1,4 M€ et pour Antibes à                                                                                                   placer par le très filloniste Bernard
8 M€ "seulement".                                                                                                                    Acoyer. Christian Estrosi fait aussi
Ces sommes sont calculées par rap-                                                                                                   les frais de ces chaises musicales en
port au nombre de logements man-                                                                                                     perdant la responsabilité des investi-
quants et peuvent être en partie ré-                                                                                                 tures, poste ultra sensible à quelques
cuperées si les communes rattrapent                                                                                                  mois des législatives.
leur retard. Au boulot !
                                                                                                                                     - RAZZIA : l'agence parisienne
- MÉTÉO : Alors que le vent souf-                                                                                                    Ipanema n'a pas fait le voyage de
flait en tempête la semaine der-                                                                                                     Nice pour rien. Elle a raflé les trois
nière, la nouvelle Banque Populaire                                                                                                  prix de la catégorie vidéo aux Palmes
Méditerranée a préféré reporter de                                                                                                   de la com', carrément !
quelques jours pour des raisons de
                                                                                                                                     - SUCCÈS : pas mal non plus le
sécurité l'installation de sa nouvelle
                                                                                                                                     score de la campagne #CotedAzur-
enseigne lumineuse sur le fronton
                                                                                                                                     now lancée par le Comité régional
du bâtiment de l'Arénas. "Fusion
                                                                                                                                     du tourisme après l'attentat du 14
pluvieuse, fusion heureuse" a philo-
                                                                                                                                     juillet pour redonner l'envie aux
sophé son directeur général, Chris-
                                                                                                                                     touristes de venir dans notre région.
tophe Bosson.
                                                                                                                                     En trois mois, elle a touché six mil-
- TURBO : La nouvelle BPM a                                                                                                          lions de personnes.
fait le même constat que la Caisse                                                                                                   - SPORTIF : Éric Cantona a don-
d'Épargne Côte d'Azur : les banques                                                                                                  né gratis à l'agence Comback le
                                             Après avoir enfilé un maillot de footballeur lors de l'Euro 2016,
dématérialisées sont de redoutables                                                                                                  droit de reproduire son image pour
                                             l'Apollon de la place Masséna vient de revêtir sa tenue d'hiver...
concurrentes qui s'installent sur                                                                                                    promouvoir le Musée National du
des marchés de niche très rentables.                                                                                                 Sport de Nice. Droit au but, effi-
                                             - COMMERCE : AirBnB, Uber,                    - HUÎTRES : Cet "isolement" de
C'est pourquoi les établissements                                                                                                    cace, ah oh Cantona !
                                             Amazon, Polygone Riviera, Cap                 la Côte d'Azur fait bondir Michel
traditionnels, avec des agences
                                             3000... Le paysage commercial s'est           Chevillon, représentant des hôteliers     - CIRCULEZ ! Inextricables bou-
"physiques" dans les quartiers,
                                             profondément modifié, si bien que             cannois, qui n'hésite pas à parler de     chons le matin dans les quartiers
mettent le turbo actuellement
                                             les boutiques des centres-villes sont         "concurrence déloyale". Il argumente,     ouest de Nice en raison des travaux
pour aller au devant des attentes
                                             en souffrance. Outre qu'il n'y a rien         en disant que "l'on part de Paris en      du tram. Carrefour avenue du Mer-
de la nouvelle clientèle de la
                                             de plus triste qu'un rideau définiti-         TGV à 17 heures et l'on déguste           cantour - rue docteur Robini blo-
génération Y.
                                             vement tiré, cela pose aussi des pro-         des huîtres à Arcachon à 19h30".          qué par des bus rallongés, traversée
- CCI-06 : "Je souhaite une manda-           blèmes d'animation et de sécurité             Une discrimination intolérable de         des Moulins au compte-goutte, des
ture énergique et efficace. On doit mo-      aux élus des communes. Vite, un               l'aménagement du territoire pour          automobilistes contraints "d'aban-
biliser les collaborateurs sur le terrain,   plan Marshall !                               nous autres, amateurs de pissala-         donner" leurs autos pour aller à
monter et faire aboutir des projets,                                                       dière et de socca !                       leurs rendez-vous... À Nice aussi, à
                                             - TRANSPORTS : "On fait Bor-
être à l'écoute et encore plus présents".    deaux - Paris en deux heures de TGV.          - UNANIMES : Une seule liste aux          vélo on dépasse les autos !
Non, ce n'est pas un extrait du dis-         Pour rejoindre la capitale en train, il       élections de la CCI, et les élus ont
                                                                                                                                     - RATIO : 80 fonctionnaires pour
cours de campagne de Jean-Pierre             nous faut 6 heures..." quand tout va          voté comme un seul homme toutes
                                                                                                                                     100 000 habitants, c'est le ratio qui
Savarino, mais celui qu'il a tenu de-        bien. Constat cruel, bien sûr, dressé         les délibérations à l'unanimité lors de
                                                                                                                                     place la France en tête devant l'Alle-
vant les élus lors de la première AG         par Jean-Pierre Savarino, mais il y a         leur première réunion à Carabacel.
                                                                                                                                     magne et la Pologne. Mais derrière
de la CCI. Voilà tout le monde bien          quand même l'avion qui est souvent            À ceux qui douteraient d'un fonc-
                                                                                                                                     les pays scandinaves qui, croit-on
prévenu : pas de pantouflage.                moins cher...                                 tionnement démocratique et
                                                                                                                                     savoir, ne sont pas spécialement
                                                                                           pluraliste de la Chambre consu-
                                                                                                                                     plus en crise que nous (4,1% de
                                                                                           laire, le président répète qu'il faut
             LES BONS COMPTES ET L'EMPLOI                                                  en effet "discuter pour avancer".
                                                                                                                                     chômage en Norvège par exemple).
                                                                                                                                     Les salaires de la fonction publique
                                                                                           Chiche ! ?
 - 32 000 € : c'est le "prix de revient" annuel moyen, salaire et charges, d'un                                                      pèsent sur les comptes, mais ne sont
 employé au Conseil départemental. Lesquels vont bénéficier à partir du 1er                - LA POSTE n'a pas marqué                 pas seuls responsables du déficit...
 janvier d'une prime au mérite qui variera entre 700 et 1 400€ pour l'année.               un bon point lors de ces élec-
                                                                                           tions à la CCI puisqu'elle a              - BUDGET : Les élus du Dépar-
 Une enveloppe de 1 M€ est prévue pour récompenser les salariés méritants.
                                                                                           beaucoup peiné à acheminer les            tement auront bien mérité... la fa-
 - COMPTES : Pour Éric Ciotti, ces primes au mérite ne viennent pas                        votes "papier" dans les temps.            meuse trève des confiseurs. Car ce
 plomber les comptes du Conseil. Car cette somme de 1 M€ a été économi-                    C'est le fameux "dernier kilo-            vendredi, ils vont étudier les bud-
 sée par l'allongement de la durée de travail des fonctionnaires départemen-               mètre" qui est difficile à assurer.       gets 2017 de l'assemblée, soit dif-
 taux, passés aux 35 heures réelles par la suppression au début de cette année             Peut-être que s'il y avait davantage      férents pavés assez indigestes de co-
 de trois jours de congés et de onze RTT. Soit l'équivalent d'une centaine                 de facteurs, de ramassage et de tour-     lonnes de chiffres. Mais ce vote est
 de temps plein, qu'il n'est pas nécessaire d'embaucher. Économiquement                    nées, cela faciliterait sans doute un     aussi l'occasion pour les oppositions
 c'est rentable, mais ça ne fait pas baisser les statistiques de Pôle Emploi...            peu les choses, ne croyez-vous pas ?      de faire entendre leurs différences.

                                                      Les Petites Affiches des A-M     8      du 25 novembre au 1 er décembre 2016
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
Ç A BOUG E D A N S L E 0 6                            L ' A CT U ALIT É EN B REF                           L' ENT REPRIS E À L A LOUPE
>> M A RC HÉ S PU B L I C S

                                   OPPORTUNITÉS D’AFFAIRES
                                     POUR LES ENTREPRISES
               MANDELIEU LA NAPOULE : Renouvellement des concessions pour les plages
Les plages naturelles de la commune s’étendent sur une longueur de
1 166 mètres, et c’est la municipalité qui en assure, depuis 2011, et
pour une durée de 12 ans, l’exploitation. En 2011, la commune a dé-
légué l’exploitation de ses quatre plages, kiosques et activités nautiques
à moteur. Ces contrats de concession vont donc être renégociés. Ils
concernent l’équipement, l’entretien et l’exploitation de la Plage de
la Rague (service de bains de mer, buvette et restauration). Ce lot de
plage comporte un kiosque avec terrasse et espace balnéaire. La terrasse
représente une superficie de 120 m2 et la structure démontable une
superficie de 20 m2. L’activité balnéaire s’étend sur une surface totale de
802 m2. Autres contrats qui vont être remis en jeu : celui des activités
nautiques des plages de la Siagne (qui a permis de réaliser un chiffre
d’affaires de 835 500 € pendant toute la durée de la concession), celui

                                                                                                                                                           © OT DE MANDELIEU
du kiosque n°1 "La Palmeraie", situé sur les plages de la Siagne.
Pour toutes ces concessions, la prise d’effet se fera au plus tôt mi-2017
et au plus tard le 1er janvier 2018. La durée de la concession est fixée
à 5 ans. La concession du Kiosque n° 2 (les sables d’or), sera elle aussi
renouvelée, mais pour une période d’un an.
Conseil municipal du 7 novembre 2016                                               1 166 mètres de plage sur la commune de Mandelieu la Napoule

 REVEST LES ROCHES                                   TOURRETTE-LEVENS                                           CAP D'AIL
10 000 € pour l’éclairage public                    120 000 € pour des travaux à l’Hôtel de Ville             46 logements sociaux
La commune va procéder à la création du             La commune va procéder à la réfection des                 Dans le quartier Costa Plana, Erilia va
réseau d’éclairage public pour les routes de        façades de l’Hôtel de Ville et de la salle des            construire 46 logements sociaux (projet du
Saint Roche et Champ Bon. Un investisse-            mariages. Des travaux estimés à 120 000 €                 Clos des Cystes).
ment estimé à 10 000 € TTC.                         TTC. Elle a confié la maîtrise d’ouvrage de ce            Conseil municipal, 9 novembre 2016
Conseil municipal, 9 novembre 2016                  chantier au Sivom Val de Banquière.
                                                    Conseil municipal, 7 novembre 2016                          LE BROC
 COARAZE
                                                                                                              Un lieu de travail partagé
Analyse de la performance énergétique à              MANDELIEU LA NAPOULE                                     Altermondo va créer un lieu de travail parta-
l’école : recherche d’un bureau d’études                                                                      gé dans le local commercial de la Maïonette.
La municipalité a décidé de mener des tra-          Démolition d’un bâtiment délabré                          Conseil municipal, 7 novembre 2016
vaux d’amélioration de la performance éner-         La ville est propriétaire d’un terrain d’une su-
gétique de l’école. Elle souhaite faire appel à     perficie de 3 380 m² sur lequel est implanté
un bureau d’études pour la conception et le         un bâtiment de 218 m² délabré, qui doit être                   Retrouvez le prévisionnel complet
suivi de ce dossier.                                démoli.                                                            des futurs appels d'offre
Conseil municipal, 14 novembre 2016                 Conseil municipal, 7 novembre 2016                                Utilisez ce FLASHCODE

                       MARCHÉS PUBLICS : De nouveaux services pour aider les TPE/PME
                                                    ter l’accès des petites et moyennes entreprises            vos démarches administratives. Les appels
                                                    aux marchés publics afin de les soutenir dans              sont traités par des opérateurs "Allô Mairies"
                                                    leur développement. La Métropole Nice Côte                 dédiés et formés en la matière. Ce numéro
                                                    d’Azur, la Ville de Nice et le CCAS viennent               est accessible au 0800 05 06 06, du lundi
                                                    donc de lancer pour ce faire le Livre Bleu de              au samedi, de 8 heures à 20 heures. Dans
                                                    l’achat public et le numéro vert "Accueil Mar-             le même sens, la Région Provence-Alpes-
                                                    chés Publics Nice Côte d’Azur". Le Livre Bleu              Côte d’Azur a adopté début novembre un
                                                    de l’achat public est un mode d’emploi simple              dispositif de "préférence régionale" destiné
                                                    qui va vous aider concrètement dans vos dé-                à favoriser l’accès des PME et TPE de la ré-
                                                    marches de réponse à une consultation. Quels               gion aux marchés publics, avec l’objectif d’en
                                                    documents fournir ? Quelles sont les étapes                attribuer d’ici à 2021 70% à ces entreprises.
Chefs d’entreprises du 06, l’accès aux marchés      pour postuler… ? Le numéro vert gratuit                    Sur un montant de quelque 207 millions
publics devient plus facile avec le Livre Bleu      "Accueil marchés publics Nice Côte d’Azur "                d’euros, environ la moitié des marchés pu-
et le numéro vert dédié de la Métropole Nice        vous est dédié afin de répondre rapidement à               blics ont déjà été attribués en 2015 à des en-
Côte d’Azur. Ces nouveaux outils concrétisent       vos questions en matière de marchés publics.               treprises régionales.
la volonté de Christian Estrosi d’instaurer le      Il s’agit d’un outil complémentaire au Livre               Le livre bleu est à télécharger librement sur :
"small business act métropolitain" pour facili-     Bleu, pour vous accompagner en direct dans                 http://www.nice.fr/

                                                Les Petites Affiches des A-M   9     du 25 novembre au 1 er décembre 2016
JEAN-PIERRE GALVEZ Ses défis pour la région - Petites Affiches des Alpes-Maritimes
L’INT E R V I E W                   L E D É C RY P TA G E                    Ç A V OUS INT ÉRES S E                      L E S E XP E RTS

              L'ARBITRAGE POUR TOUS (OU PRESQUE) :
              ARTICLE 11 DE LA LOI N°2016 DU 18/11/2016
La loi n°2016 du 18 novembre          Art. 2061, al.ler : La clause com-           limitées en arbitrage interne            tant exclusive de la juridiction
2016 sur la modernisation de la       promissoire doit avoir été accep-            (D.Vidal, "Droit français de l’ar-       prud’homale.
justice du XXIème siècle susci-       tée par la partie à laquelle on              bitrage interne et international",       C’est ce système qui est ici adop-
tera beaucoup de commentaires         l’oppose, à moins que celle-ci               Gualino-Lextenso, n°56 s., p.41)         té : lorsque l’une des parties n’a
dans le monde de la pratique du       n’ait succédé aux droits et obli-            mais considérables en arbitrage          pas contracté dans le cadre de
droit, à la mesure du poids de ses    gations de la partie qui l’a initia-         international, (D.Vidal, "Droit          son activité professionnelle, la
115 articles, dont cette Revue        lement acceptée.                             français de l’arbitrage interne et       clause ne peut lui être opposée.
rendra compte par ailleurs.           Art. 2061, al.2 : Lorsque l’une              international", Gualino-Lextenso,        Le contractant à une clause com-
                                      des parties n’a pas contracté dans           n°494 s., p.208) où elle couvre          promissoire non professionnelle
Régler les différends                 le cadre de son activité profes-             par exemple la substitution de           disposera ainsi d’une option de
Arrêtons-nous quelques instants       sionnelle, la clause ne peut lui             parties, la cession de créance,          compétences.
sur son article 11-3°, en ce qu’il    être opposée.                                le sous-contrat, la suite ou la
                                      Première observation, la ques-               chaîne de contrats.                      Cette réforme suggère quelques
modifie l’article 2061 du Code                                                                                              premières observations géné-
civil, dans un sens qui élargit       tion de la validité de la clause             L’acceptation transmise (art.
                                                                                                                            rales.
le domaine de l’arbitrage. Déjà
en 2001, la validité de la clause                                                                                           Sur un plan de politique légis-
compromissoire avait été éten-                                                                                              lative, elle révèle une faveur de
due au domaine des contrats                    L'ARBITRAGE PROCÈDE À UNE                                                    principe pour l’arbitrage, qui
                                                                                                                            se retrouve ailleurs dans la loi
conclus "à raison d’une activité
professionnelle". L’article 2061                AVANCÉE REMARQUÉE DANS                                                      et après quelques autres assez
accueillait alors la clause com-
promissoire dans les domaines
                                             LE DOMAINE NON PROFESSIONNEL                                                   récentes, pour les autres modes
                                                                                                                            alternatifs de règlement des li-
tels que les professions libérales,                                                                                         tiges (médiation, conciliation,
la construction, l’immobilier,                                                                                              convention de procédure parti-
certaines sociétés civiles ou les     compromissoire ne se pose plus,              2061, al.ler, in fine), est la situa-    cipative).
services en général.                  dans le sens où elle disparait               tion où une partie n’a pas ac-           Sur un plan juridique, l’arbitrage
                                      du Code civil. La clause rejoint             cepté la clause de manière effec-        est libéré de toute contrainte en
Rappelons au passage que le do-       la catégorie très générale des               tive ; pourtant elle sera supposée       matière professionnelle, et pro-
maine de l’arbitrage est cepen-       contrats librement consentis                 l’avoir acceptée dès lors qu’elle a      cède à une avancée remarquée
dant plus large : il concerne tous    auxquels autrefois l’article 1134            succédé aux droits et obligations        dans le domaine non profession-
les droits dont les personnes ont     ou désormais l’article 1103 du               de la partie qui l’a initialement        nel.
la libre disposition ce qui peut      Code civil donne force de loi à              acceptée.
inclure, en dehors du domaine                                                                                               Sur un plan pratique, restera
                                      ceux qui sont légalement formés.             Le texte procède ici à une valida-
professionnel, des situations                                                                                               cependant la question du choix
                                      Parmi ces conditions, on re-                 tion des extensions jurispruden-
telles que le règlement d’une                                                                                               des arbitres, de leur formation,
                                      trouve l’exigence générale que les           tielles évoquées ci-dessus. Bien
succession, d’un patrimoine                                                                                                 de leur compétence, du cout de
                                      parties aient la libre disposition           plus, il applique au domaine de
matrimonial, d’une indivision                                                                                               leur intervention. A cet égard, il
                                      des droits qu’elles soumettent               l’arbitrage interne des paramètres
conventionnelle, etc. Mais dans                                                                                             est heureux qu’un arrêté du 17
                                      à l’arbitrage. On trouve aussi,              (substitution de parties, la ces-
ce dernier cas, la seule conven-                                                                                            octobre 2016 ajoute une men-
                                      dans le domaine ainsi défini, un             sion de créance, le sous-contrat,
tion d’arbitrage qui soit rece-                                                                                             tion "modes alternatifs de règle-
                                      régime original de l’acceptation             la suite ou la chaîne de contrats)
vable est celle du compromis, le-                                                                                           ment des différends" à l’épreuve
                                      de la clause.                                que l’on ne reconnaissait plei-
quel ne peut intervenir qu’après                                                                                            de procédure civile de l’examen
                                                                                   nement jusqu’alors que dans le           d’entrée aux CRFPA.
l’apparition du différend que         Une clause, trois aspects                    domaine de l’arbitrage interna-
l’arbitrage a pour objet de ré-                                                    tional. Une belle jurisprudence          Quant à leur coût, il faudra bien
gler. L’intérêt pratique en est       Pour faire simple, disons que
                                      le régime de l’acceptation de la             est à suivre ; espérons qu’elle soit     reposer sereinement la question
moindre que celui de la clause                                                     rapidement assez nette pour ne           de l’arbitrage à juge unique.
compromissoire, laquelle engage       clause compromissoire présente
                                      désormais trois aspects :                    pas créer trop d’incertitudes. Là
les parties avant même l’appari-                                                   réside peut-être la petite révolu-
tion d’un éventuel litige, dès la     - l’acceptation effective, l’accep-
                                      tation transmise, l’acceptation              tion du nouvel article 2061.
conclusion du contrat, ce qui
empêche toute partie d’échapper       maintenue.                                   Ce qui n’est pas le cas de l’accep-
à la procédure d’arbitrage alors      L’acceptation effective (art.2061,           tation "maintenue" de l’article
que la conclusion d’un compro-        al.ler, principe initial) est la plus        2061 al.2. La jurisprudence avait
mis après apparition du conten-       ordinaire ; elle renvoie à l’ar-             en effet déjà décidé, même en ar-
tieux demande un minimum de           ticle 1443 du Code de procé-                 bitrage interne et spécialement à
sagesse partagée, vertu dont on       dure civile, lequel dispose que la           propos du contrat de travail, que
sait qu’elle ne domine pas spécia-    convention d’arbitrage est écrite            la clause compromissoire peut
lement l’ambiance des prétoires.      et qu’elle peut résulter d’un                recevoir application dès lors que
                                      échange d’écrits ou d’un docu-               le salarié n’y fait pas opposition.
D’où l’intérêt d’élargir le do-       ment auquel il est fait référence            La pratique a en effet compris
maine de la clause compromis-         dans la convention principale.               qu’il est des circonstances où            Dominique VIDAL
soire. L’article 2061 du Code         Ce à quoi s’ajoutent des exten-              l’intérêt dudit salarié peut sup-         Professeur honoraire, avocat honoraire,
civil est désormais ainsi rédigé :    sions jurisprudentielles, assez              planter la compétence pour-               arbitre agréé ICC, IEMA

                                               Les Petites Affiches des A-M   10     du 25 novembre au 1 er décembre 2016
L’INT E R V I E W              L E D É C RY P TA G E                  Ç A V O US I NT É RE SSE                      LES EX PERTS

          PALMES DE LA COM' : CHAPEAU LES ARTISTES !

                                                                                                                                                       © JMC
La dream team des communicants récompensés par les Palmes de la Com' 2016.
Organisées par l'association        sur différents supports papier             42 000 followers.                        était aux côtés des communicants
Azur Pro Com que préside            et écrans, défendues par une               Alexandre Drouillard, directeur          et il est revenu à son directeur
Chloé Fascio-Mohn, les 17èmes       quarantaine d'agences dont                 de création à l'agence Les Gau-          François-Xavier Ciais de re-
Palmes de la Com’ viennent de       plusieurs installées en Paca.              lois (Citroën, Crédit Mutuel,            mettre les prix de la catégorie
désigner les actions de commu-      Toutes ont mis en ébullition les           Eco Emballages, AS-Monaco,               "Entreprises privées".
nication les plus marquantes        neurones de leurs créatifs pour            Transavia, etc.) avait la lourde         Une soirée très pétillante, ani-
réalisées en 2015 et 2016. Les      surprendre, interpeller, distraire         charge de présider un jury de            mée par Marie-Chantal di
prix ont été remis jeudi dernier    le public avec des messages lu-            professionnels qui, pour la pre-         Martino-Dhoste et Dorothée
dans le grand salon du Palais       diques, commerciaux ou sérieux.            mière fois, comprenait aussi des         Marro, qui s'est terminée autour
Sarde à Nice devant un parterre     Directeur de cabinet du préfet,            étudiants de grandes écoles. Les         de quelques bulles dans les dé-
très fourni de communicants et      François-Xavier Lauch a souli-             délibérations furent évidem-             cors somptueux du Palais Sarde.
de personnalités. Une soirée qui    gné "le caractère innovant" de ces         ment passionnées, les lauréats           À signaler que le prix spécial du
a allié le sérieux du palmarès et   campagnes, prenant un plaisir              se voyant attribuer une création         jury a été remis à la campagne
la fantaisie d'un moment ayant      gourmand à signaler que dans               originale de l'artiste plasticienne      "#CotedAzurNow" initiée par le
permis à toute la profession de     ce département des Alpes-Ma-               designer Kate Woo.                       Comité régional du tourisme à la
se réunir.                          ritimes l'État sait lui aussi com-         Toute l'équipe des Petites               suite de l'attentat du 14 juillet.
Cette édition a vu la participa-    muniquer, notamment via un                 Affiches des Alpes-Maritimes,
tion de 92 campagnes déclinées      compte Facebook comptant                   (partenaires de l'événement),                        J.-M. CHEVALIER

                                                               LE PALMARÈS
Annonceurs institutionnels                                                     Prix des étudiants
1. Agence Marsatwork (Marseille) pour la campagne Bipez-Voyagez.               1. Marsatwork, pour Gang of Maw.
2. Métropole Nice Côte d'Azur pour sa campagne "Qui suis-je ?".                2. Ipanema, pour le centre Primo Levi.
3. Agence Comback (Nice), pour le Musée National du Sport.                     3. Comback, pour le Musée National du Sport.
Annonceurs Entreprises
1. Agence Les Argentins pour Wix.com, campagne "Jade et Gabi".
2. Gazelle (Cannes), pour le Volley Club de Cannes.
3. Agence Skema, pour Skema business School.
Digital
1. Marsatwork, pour le groupe Gang of Maw.
2. Mode d'Emploi (Asnières), campagne MICI pour l'Association
François Aupetit.
3. Shakebiz (Nice, Monaco), pour le groupe Mane.
Vidéo
1. Ipanema (Paris), pour l'ADSEA-06.
2. Ipanema pour CD&B.
3. Ipanema pour le centre Primo-Levi.

Design
1. Gazelle, pour les chaussures Made in Côte d'Azur.
                                                                                                                                                       © JMC

2. Colibri (Monaco), pour La Marée.
3. Comback, pour le groupe Lagardère (Roland Garros).                          Marsatwork à l'honneur pour son travail avec le groupe Gang of Mow.

                                           Les Petites Affiches des A-M   11     du 25 novembre au 1 er décembre 2016
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