L'Aluette - Janvier - Mars 2021 - Numéro 159 - MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATIONS BEAUVOIR-SUR-MER - Mairie de Beauvoir sur Mer
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L'Aluette MAGAZINE MUNICIPAL D’INFORMATIONS
BEAUVOIR-SUR-MER
Église Saint Philbert - Décembre 2020
Janvier - Mars 2021 - Numéro 159
L’édito
Le Maire
Jean-Yves BILLON
Belvérines, Belvérins,
Vie du conseil
Si l’année 2021 débute avec la crise sanitaire en toile de fond, elle
page 03 voit aussi le démarrage de certains projets pour notre commune.
La première tranche des travaux de rénovation de l’église
Saint Philbert a, en partie, été réalisée : consolidation de
l’édifice et des piliers intérieurs. Un parapluie a été posé
Vie municipale
Vie au-dessus de la Chapelle de la Vierge et la préparation des
page 10
municipale travaux de restauration de celle-ci est en cours. Des parties
historiques vont pouvoir être dévoilées et mises en valeur.
Le marché de travaux de la nouvelle bibliothèque/ludothèque
Vie en a été attribué fin 2020. Le chantier a débuté en décembre et se
poursuit pour une durée d’environ 9 mois. L’ouverture est souhaitée
développement pour le début du 4è trimestre 2021. Plus spacieux, cet espace
page 19 culturel et ludique sera un nouveau lieu de vie convivial pour tous.
En parallèle, un appel d’offres pour la dernière partie à réhabiliter
à l’étage de la Résidence Billon, va être lancé. Il permettra
de réaliser des logements et des cabinets de consultation pour
Vie
Vie associative répondre à la demande de professionnels de santé.
page 23
associative
Trois nouveaux sanitaires vont être réalisés en 2021. Un bloc
modulaire sera installé au Parc du Cornoir. À l'Ardoise Verte, les
toilettes actuels vont être refaits en extension de la salle d'exposition.
La partie occupée par l'association La Brun'sie disposera, aussi,
Agenda prochainement de sanitaires.
page 28
Vingt communes vendéennes intègrent le programme "Petites
villes de demain". Beauvoir sur Mer a été retenue pour bénéficier
de ce programme. Cela devrait nous permettre d’être soutenu pour
l’aménagement et le développement du centre-bourg.
Malgré le contexte économique difficile, nous pouvons nous féliciter
L’Aluette de l'installation et du développement de certaines entreprises sur
Magazine trimestriel - Tirage : 2520
Directeur publication : Jean-Yves BILLON, Maire notre commune. Je souhaite vivement que toute l'économie locale
Impression : Imprimerie du Marais puisse reprendre, prochainement, une activité normale. Dans
Photothèque : Services municipaux,
image Adobe stock, pixabay.com, l'attente de cette reprise, vous pouvez être assurés du soutien de
et diverses associations la collectivité en lien avec le service Économie de Challans Gois
Mairie de Beauvoir sur Mer :
Place de l’Hôtel de Ville - BP 46 Communauté.
85230 Beauvoir sur Mer
Tél : 02 51 68 70 32 - Fax : 02 51 68 03 56 Que cette année préserve ce que nous avons de plus précieux, la
site internet : www.mairie-beauvoirsurmer.fr
santé. Bonne et heureuse année 2021 à toutes et à tous.
L’Aluette n°159 - Janvier 2021
Vie du conseil
Conseils Municipaux milieux aquatiques du secteur de la Baie de Bourgneuf, sur
une durée de 6 ans. Ce projet nécessite une autorisation
au titre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques et marins
Extraits de la séance ainsi qu’une déclaration d’intérêt général. Une enquête
du 21 septembre 2020 publique devait d’abord être réalisée, laquelle a eu lieu du
3 au 17 août 2020 inclus.
Le programme d’actions doit permettre l’amélioration de
la qualité écologique des cours d’eau, par la réalisation
SAUR – Service public de l’assainissement collectif de travaux sur le milieu physique : lit, berges, ouvrages
des eaux usées – Rapport annuel d’activités 2019 hydrauliques et annexes. Les actions porteront sur les
du délégataire cours d’eau et sur les marais.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que, en tant que Les actions portant sur les cours d’eau se décomposeront
délégataire du service public de l’assainissement collectif en actions pour maintenir la structure des berges, restaurer
des eaux usées, la société SAUR établit chaque année un ou conserver les fonctionnalités de la végétation rivulaire,
rapport d’activités dont l’assemblée doit prendre acte. en actions pour améliorer la qualité du lit mineur des cours
d’eau, en actions pour améliorer la continuité écologique
Monsieur le Maire présente à l’assemblée les principales (transport sédimentaire et circulation des espèces
données du rapport de l’organisme privé pour l’année 2019, aquatiques) et en actions pour restaurer la fonctionnalité
étant précisé que l’intégralité du rapport est consultable en du lit majeur.
mairie.
Les actions portant sur les marais se décomposeront en
Pour 2019, le rapport de la SAUR fait mention de 36.524 mètres actions pour la restauration de la fonctionnalité hydraulique
linéaires de conduites Eaux Usées (soit 5,79% de plus qu’en des canaux, la restauration et protection des berges, les
2018), 2 156 contrats-abonnés (soit 0,76 % de plus qu’en actions sur les ouvrages hydrauliques et en action en
2018) et 177 089 mètres cubes d’eau consommés assujettis à faveur de la biodiversité.
l’assainissement (soit 0,38 % de moins qu’en 2018).
Dans ce cadre, l’assemblée peut émettre un avis sur
Le prix moyen de l’assainissement s’élève à 3,15 € TTC/m³ le contenu du dossier d’autorisation environnementale
au 1er Janvier 2020 pour une facture de 120 m³ (soit + 1,1 % pour le programme d’actions sur les milieux aquatiques
par rapport au 1er Janvier 2019). du secteur de la Baie de Bourgneuf et sur la déclaration
d’intérêt général, lequel sera versé au dossier d’enquête
Comme en 2018, 12 bilans journaliers d’autosurveillance publique.
ont été réalisés. 100 % des bilans réalisés sont conformes
(comme en 2018). Monsieur Pascal Retureau précise que, sur Beauvoir sur
Mer, les travaux consisteront en le curage de l’étier de la
Au titre des temps forts de l’année 2019, on retrouve Marjolaine et en la réfection des écluses de la Marjolaine
notamment : et de la Taillée.
- Janvier : extension de réseaux d’assainissement Chemin
du Puits Neuf et du Saint Esprit Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide
- Avril 2019 : étude et mise en place d’une convention d’émettre un avis favorable aux travaux projetés dans le
spéciale de déversement des effluents de l’établissement cadre du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques (CTMA)
« Laverie de l’Ile » secteur de la Baie de Bourgneuf portés par le Syndicat
- Extension du réseau d’assainissement Rue de la Coquille d’Aménagement Hydraulique du Sud Loire.
et création d’un nouveau poste de refoulement
- Intégration du poste « Petit Bois » secteur Chantemerle
après travaux. Commission Locale d’Évaluation des Transferts
de Charges – Désignation des représentants
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, prend acte
du rapport annuel du délégataire sur le service public de Monsieur le Maire informe l’assemblée que, par
l’assainissement collectif pour 2019. délibération du 16 juillet 2020, le Conseil Communautaire
de Challans-Gois Communauté a créé la Commission
Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC),
Enquête publique relative au Programme d’action chargée de procéder à l’évaluation des charges des
sur les milieux aquatiques du secteur de la Baie compétences transférées afin de permettre un juste
de Bourgneuf – Avis du conseil calcul de l’attribution de compensation versée par la
Communauté à ses communes membres.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Syndicat
d’Aménagement Hydraulique du Sud Loire souhaite obtenir Monsieur le Maire rappelle que cette instance comprend
l’autorisation de réaliser un programme d’actions sur les 11 membres titulaires et 11 membres suppléants
désignés par les communes parmi les membres
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021
Vie du conseil
des conseils municipaux. Chaque conseil dispose d’au Dans ce cadre, la maîtrise d’œuvre a élaboré un Avant-
moins un représentant. Projet Définitif des travaux à réaliser, déterminant une
tranche ferme de travaux divisée en deux phases, et sept
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de procéder à tranches optionnelles, pour un montant total estimé à
la désignation des deux représentants (un titulaire et un 3.366.083,33 € HT.
suppléant) de la commune auprès de la CLETC.
Le montant de la première phase de la première tranche
Monsieur Jean-Yves BILLON propose sa candidature de est estimé à 781.404,06 € HT (travaux + études).
membre titulaire.
Madame Sophie BRIEE propose sa candidature de Monsieur le Maire informe l’assemblée que ces travaux de
membre suppléant. restauration de la Chapelle de la Vierge et de confortation
des piles intérieures, objets de la première phase de la
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à première tranche, constituent des opérations éligibles à
l’unanimité de se prononcer à main levée l’attribution de la Dotation de Soutien à l’Investissement
Ont obtenus : Local pour l’année 2020 au titre de la préservation du
Jean-Yves BILLON = 20 voix - Sophie BRIEE = 20 voix patrimoine public historique.
En conséquence, M. Jean-Yves BILLON est élu membre
titulaire, et Mme Sophie BRIEE est élue membre Monsieur le Maire propose à l’assemblée de solliciter de
suppléant auprès de la Commission Locale d’Évaluation l’Etat une subvention au titre de la Dotation de Soutien
des Transferts de Charges (CLETC) créée par le conseil à l’Investissement Local à hauteur de 17 % du montant
communautaire de Challans Gois Communauté. des travaux et d’approuver le plan de financement de
l’opération.
Contrat Vendée Territoire 2021 – Réhabilitation Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise
partielle de la Résidence Billon pour la création Monsieur le Maire à solliciter de l’État une subvention au
d’une bibliothèque / ludothèque titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local
pour l’année 2020 à hauteur de 17 % du montant des
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les travaux travaux, soit un montant de 132.838,69 €.
de rénovation partielle de la Résidence BILLON en vue
d’y installer la bibliothèque – ludothèque constituent
des opérations éligibles à l’attribution d’une subvention Dotation de soutien à l’investissement local
départementale au titre du Contrat Vendée Territoires 2021. (DSIL) – Réhabilitation de l’étage de la Résidence
Billon en vue de la création de logements et de
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de solliciter bureaux de consultations médicales
ladite subvention auprès du Département.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que dans le
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise contexte de crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19,
Monsieur le Maire à solliciter une subvention départementale le Gouvernement a décidé de doter d’un milliard d’euros
au titre du Contrat Vendée Territoires 2021 à hauteur de supplémentaire la Dotation de Soutien à l’Investissement
24% du montant des travaux, soit 79.120,53 € sur un Local (DSIL). Ces crédits viennent en suppléments de
montant total de travaux estimés à 329.668,90 € HT. ceux ouverts au titre de la loi de finances pour 2020.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les travaux de
Dotation de soutien à l’investissement local réhabilitation de l’étage de la résidence BILLON en vue de
(DSIL) - Travaux de restauration de la Chapelle de la création de logements et de bureaux de consultations
la Vierge et confortation des piles intérieures de médicales constituent des opérations éligibles à l’attribution
l’Eglise St Philbert de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour
l’année 2020.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que dans le
contexte de crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, Monsieur le Maire propose à l’assemblée de solliciter de
le Gouvernement a décidé de doter d’un milliard d’euros l’Etat une subvention au titre de la Dotation de Soutien à
supplémentaire la Dotation de Soutien à l’Investissement l’Investissement Local à hauteur de 40 % du montant des
Local (DSIL). Ces crédits viennent en suppléments de travaux, et d’approuver le plan de financement de l’opération.
ceux ouverts au titre de la loi de finances pour 2020.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune Monsieur le Maire à solliciter de l’Etat une subvention au
de Beauvoir sur Mer a missionné le cabinet de maîtrise titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local
d’œuvre AARP Patricia Jaunet pour définir et suivre pour 2020 à hauteur de 40 % du montant des travaux de
l’ensemble des travaux de restauration de l’église réhabilitation de l’étage de la Résidence Billon en vue de
St Philbert. la création de logements et de bureaux de consultations
médicales, soit un montant de 160.000 € de subvention
pour un montant de travaux estimés à 400.000 € HT.
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021
Vie du conseil
Restaurant scolaire – Fixation des tarifs pour De même, des parcelles bâties et non bâties contigues au
l’année scolaire 2020-2021 parc du Cornoir représentent un potentiel intéressant pour
l’agrandissement du Parc et la préservation du patrimoine.
Mme Alizée POTIER entre dans la salle et prend part au vote.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’étudier
Le conseil municipal, lors de la séance en date du 4 juin toutes les possibilités offertes à la commune, notamment
2019, avait fixé les tarifs suivants pour l’année 2019-2020 : les projets de cessions immobilières sur les parcelles
- repas maternelle : 3,40 € cadastrées section AH n°350, AH n°353, AH n°354, AH
- repas élémentaire : 3,70 € n°164 et AH n°165, étant précisé que ces parcelles font
- repas adultes : 7,40 € partie du périmètre d’exercice du droit de préemption
- repas ASSOLI : 3,60 € urbain.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que par
délibération n°58/2020 du 15 juin 2020, elle a décidé de Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
proroger les tarifs du restaurant scolaire applicables pour - Prend acte du projet d’intérêt général de création d’un
l’année scolaire 2019-2020 jusqu’aux vacances de la ouvrage de rétention supplémentaire, en prévision de
Toussaint 2020. l’urbanisation à venir de la partie Est de la commune de
Beauvoir sur Mer
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide - Prend acte du projet d’intérêt général d’aménagement
de fixer les tarifs du restaurant scolaire pour l’année et d’agrandissement du Parc du Cornoir sur les parcelles
2020-2021, à compter du 19 octobre 2020, tels que suit : bâties et non bâties contigues au parc du Cornoir
o repas maternelle : 3,50 € - Décide d’étudier toutes les possibilités offertes à la
o repas élémentaire : 3,80 € commune, notamment les projets de cessions immobilières
o repas adultes : 7,60 € sur les parcelles cadastrées section AH n°350, AH n°353,
o repas ASSOLI : 3,70 € AH n°354, AH n°164 et AH n°165, étant précisé que ces
parcelles font partie du périmètre d’exercice du droit de
préemption urbain.
Acquisition parcelle AI n°55
VOTE : OUI : 23 ABSTENTION : 3
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les Consorts
PELLOQUIN proposent de céder à la commune la
parcelle cadastrée sous le numéro 55 de la section AI, Lotissement Les Taloupes – Dénomination des voies
située chemin de la Commanderie, d’une contenance de
2.631m², pour la somme de 13.155 €, soit 5 €/m². Monsieur le Maire informe l’assemblée que la SARL SIPO
PHILAM est bénéficiaire d’un permis d’aménager depuis le
Cette parcelle est située en zone Uls du PLU, ce zonage 24 août 2020, pour la création du Lotissement Les Taloupes,
correspond au secteur d’équipements sportifs, récréatifs situé Chemin de la Vallée des Vignes, comprenant 42 lots
et de loisirs, localisé entre la rue du Cornoir et le chemin libres et 1 ilot pour 8 logements sociaux.
de la Commanderie. L’acquisition de cette parcelle
permettra à la commune, conformément au Plan Local Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il convient de
d’Urbanisme, de poursuivre l’aménagement de la zone dénommer les voies du lotissement Les Taloupes.
Uls et le développement des équipements sportifs.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de
Monsieur le Maire précise que les frais d’acte et de dénommer les voies du lotissement Les Taloupes situé
géomètre seraient à la charge de la commune. Chemin de la Vallée des Vignes tel que suit :
- Rue Aigue Marine pour la voie située en continuité de
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la Rue Aigue Marine du lotissement le Fief du Puits Neuf
d’acquérir auprès des Consorts PELLOQUIN la parcelle - Rue des Taloupes pour la voie traversante
cadastrée sous le numéro 55 de la section AI, située chemin - Impasse des Pierres de Lune pour l’Impasse
de la Commanderie, d’une contenance de 2 631m², pour la
somme de 13.155 €, soit 5 €/m².
Mise en place de la prime exceptionnelle COVID-19
Parc du Cornoir – Projet d’agrandissement, Monsieur le Maire informe l’assemblée que le décret
d’aménagement et de création d’un ouvrage de n°2020-570 du 14 mai 2020 a instauré la possibilité de
rétention des eaux pluviales verser une prime exceptionnelle à certains agents de la
fonction publique territoriale mobilisés dans le cadre de
Monsieur le Maire informe l’assemblée que la gestion l’état d’urgence sanitaire prévu par l’article 4 de la loi
des eaux pluviales sur le bassin versant du secteur d’urgence n°2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à
de Chantemerle nécessite la création d’un ouvrage de l’épidémie de covid-19.
rétention supplémentaire, en prévision de l’urbanisation à
venir de la partie Est de la commune de Beauvoir sur Mer.
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021
Vie du conseil
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’instauration QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
de la prime exceptionnelle COVID-19 a pour objectif de
valoriser les agents qui ont été particulièrement mobilisés Remerciements :
dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de covid-19 afin - des associations Team Compétition Kalypso et Les
d’assurer la continuité des services publics. Conjoints survivants pour les subventions qui leur ont été
accordées.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que durant la
période de crise sanitaire, les deux policiers municipaux - de la part de la famille FRITEL suite au décès de Pierre
ont été particulièrement exposés, de par l’exercice de leurs FRITEL
fonctions. Afin d’assurer la continuité du fonctionnement - de la part de la famille BILLON suite au décès de Gilles
du service, ils ont continué d’exercer leurs fonctions, et ont BILLON
été amenés à être en contact direct avec du public, ce qui - de la part de la famille HAAG suite au décès de leur fils
justifie le versement de cette prime exceptionnelle. Mathéo
- de la part de la famille GUICHETEAU suite au décès de
Monsieur le Maire propose le versement d’une prime de Raymond GUICHETEAU
200 € par policier.
Cabinet d’orthophonistes
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de M. le Maire informe que deux jeunes orthophonistes se sont
verser une prime exceptionnelle COVID-19 de 200 € par installées dans le logement 2 Rue des écoles, en attendant
policier et précise que cette prime exceptionnelle sera la réhabilitation de l’étage de la Résidence Billon.
versée en une seule fois en 2020.
Fouille église
M. le Maire informe que les fouilles ont commencé.
Tableau des effectifs - Modification
Course « La Joséphine »
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il convient de Sophie BRIEE informe l’assemblée que la commune s’est
modifier le tableau des effectifs. engagée dans la course « La Joséphine ». Un parcours
En prévision du départ d’un agent comptable et suite a été proposé, les coureurs pourront faire le parcours du
aux entretiens de recrutement, il est proposé de créer un 1er au 11 octobre. Les inscriptions ont débuté, il y a déjà
emploi d’adjoint Administratif Principal 2ème classe pour plusieurs participants.
procéder à ce remplacement.
Sondage sur les digues
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de Stéphane DELAPRE demande qui a fait la demande
créer un emploi d’adjoint Administratif Principal 2ème classe. de sondage sur les digues. M. le Maire répond que
c’est Challans Gois qui fait une étude de sédiment à la
demande de la DDTM, d’où les carottages sur les écluses.
Les services d’Etat veulent s’assurer que les travaux faits
sont suffisamment dimensionnés.
M. le Maire informe qu’une étude de houle est aussi en
cours pour calculer la puissance de la mer.
Commission citoyenne
Pascal RETUREAU informe que la commission citoyenne
organise une matinée ramassage des déchets sur la côte
le dimanche 4 octobre.
Accueil des nouveaux arrivants
Sophie BRIEE rappelle l’accueil des nouveaux arrivants le
25 septembre 2020. Pour ceux qui seraient disponibles,
se présenter et donner un coup de main à la préparation.
6 De nouvelles illuminations ont pris place dans les arbres de la Place St Philbert
L’Aluette n°159 - Janvier 2021
Vie du conseil
Extraits de la séance Denis TESSON rappelle à l’assemblée que, par délibération
n°37/2019 du 25 mars 2019, elle a approuvé la conclusion
du 02 novembre 2020 d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat
avec l’ASSOLI pour la période 2019-2022, par laquelle la
commune s’engage à reverser chaque année à l’ASSOLI
l’aide perçue par la CAF et la MSA ainsi que le montant de
la part dégressive de la commune.
Projet de programme mixte de logements Rue de
Ecoles – acquisition des parcelles AY n°158, 307 et 373 Denis TESSON rappelle à l’assemblée que par une
délibération n°04/2020 du 13 janvier 2020, la commune a
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que reversé l’aide perçue par la CAF au titre de l’année 2019,
l’Etablissement Public Foncier de la Vendée (EPF) est d’un montant de 26.763 €.
propriétaire, pour le compte de la commune, d’un foncier
situé dans le centre-bourg, Rue des Ecoles, en vue de la Denis TESSON informe l’assemblée que le montant de la
réalisation d’un programme mixte de logements. MSA pour l’année 2019 est désormais connu, il s’élève à
1.605,79 €. Il est donc possible de calculer le montant de
Par délibération en date du 23 avril 2018, le conseil municipal la part dégressive de la commune qui s’élève à 3.573,39 €,
a décidé de retenir la proposition d’aménagement de au titre de l’année 2019.
l’équipe Vendée Logement / La Compagnie du Logement.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que par - Décide de reverser à l’ASSOLI l’intégralité de l’aide
délibération du 3 décembre 2018 elle a approuvé la versée par la MSA au titre de l’année 2019, soit un montant
passation d’un protocole d’accord entre la commune, de 1.605,79 €
l’EPF et l’aménageur, afin de fixer, en vue de l’élaboration - Décide de verser à l’ASSOLI la part dégressive de la
d’une promesse de vente entre la commune, lorsqu’elle sera commune au titre de l’année 2019 soit un montant de
propriétaire du foncier, et l’aménageur, les conditions de 3.573,39 €.
cession du foncier et de réalisation du projet de programme
mixte de logements sur les parcelles concernées, à savoir ASSOLI – Espace de Vie Sociale – Subvention
les parcelles cadastrées section AY numéros 158, 307 et 373
situées Rue des Ecoles, d’une superficie totale de 8 853 m². Danièle ROUSSEAU, Alizée POTIER, Annabelle FRADET,
Jean-Yves BILLON et Nicolas BEHAR sortent de la salle
Il convient à présent de prévoir l’acquisition des parcelles et ne prennent pas part au vote.
indiquées auprès de l’EPF pour un montant de 376.880,03 €,
puis la cession desdites parcelles à Vendée Logement Denis TESSON informe l’assemblée que l’ASSOLI,
pour un montant de 77.775 €, à l’exception d’une bande Association socioculturelle et de Liens Intergénérationnels,
de terrain qui restera à la charge de la commune pour dont le siège est situé au 7 rue Saint-Nicolas à Beauvoir
l’entretien de l’étier et du fossé. sur Mer, sollicite l’attribution d’une subvention afin de
l’aider à pérenniser l’Espace de Vie Sociale.
Monsieur le Maire rappelle que le Département de la L’ASSOLI sollicite de la commune l’attribution d’une
Vendée apporte une aide de 100.000 € à la commune dans subvention exceptionnelle d’un montant de 3.000 € afin
le cadre de cette opération par le biais d’une convention de l’aider au fonctionnement de l’Espace de Vie Sociale.
travaux du Contrat Communal d’Urbanisme.
Cet espace est destiné au développement d’actions
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré : solidaires et d’animations festives et culturelles ainsi qu’à
- Décide d’acquérir les parcelles cadastrées section AY une meilleure mobilité collective de la population.
numéros 158, 307 et 373 situées Rue des Ecoles, d’une Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide
superficie totale de 8 853 m² à l’Etablissement Public d’attribuer à l’ASSOLI, dont le siège est situé au 7 rue
Foncier de la Vendée pour un montant de 376.880,03 € Saint-Nicolas - 85230 Beauvoir sur Mer, une subvention
- Décide de céder les parcelles susnommées à Vendée de 3.000 € pour le fonctionnement de l’Espace de Vie
Logement pour un montant de 77.775 € Sociale.
- Accepte l’aide accordée à la commune par le Département
de la Vendée de 100.000 € dans le cadre du Contrat
Communal d’Urbanisme.
Lotissement la Commanderie – Acquisition des
espaces communs
ASSOLI – Reversement de l’aide versée par la
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les conditions
MSA au titre de l’année 2019 posées dans la convention de transfert des équipements
communs dans le domaine public, signée le 13 janvier
Danièle ROUSSEAU, Alizée POTIER, Annabelle FRADET, 2004 avec le lotisseur, la Société OCEIM, sont aujourd’hui
Jean-Yves BILLON et Nicolas BEHAR sortent de la salle remplies et qu’il convient à présent d’envisager le transfert
et ne prennent pas part au vote. de ces biens dans le patrimoine communal.
7
L’Aluette n°159 - Janvier 2021
Vie du conseil
Monsieur le Maire précise qu’il dans le domaine public communal, Communauté de communes
est prévu que ce transfert s’opère étant précisé que celle-ci mesure 147 Challans Gois Communauté –
gratuitement. mètres de long. Rapport annuel sur la gestion
des déchets 2019
Conformément à l’avenant à la Le Conseil municipal, après en avoir
convention de transfert en date du délibéré :
Monsieur le Maire informe l’assemblée
28 septembre 2020, l’ensemble - Décide de classer la rue des 4
que conformément au décret n°2000-
parcellaire à acquérir, propriété du Saisons, d’une longueur de 147
404 du 11 mai 2000, la communauté
lotisseur, la Société OCEIM, comprend mètres, dans le domaine public
de communes compétente en
la chaussée, les bordures, les communal
matière d’élimination des déchets doit
caniveaux, les trottoirs, les chemins - Décide de modifier le tableau
transmettre chaque année un rapport
piétonniers, les stationnements, récapitulatif de la voirie communale,
sur la qualité et le prix du service
les espaces verts et les bassins dont la longueur totale est portée à
public d’élimination des déchets qui
de rétention ainsi que les réseaux 24,528 km.
doit faire l’objet d’une communication
d’eaux potable, usées et pluviales, et
par le Maire au conseil municipal en
téléphonique, tels que décrits dans la
séance publique.
convention de transfert précitée. Communauté de communes
Challans Gois Communauté – Monsieur le Maire présente le rapport
Monsieur le Maire informe l’assemblée Service public de l’assainis- de Challans Gois Communauté sur
qu’il peut être procédé à cette acquisition sement non collectif des eaux la gestion des déchets pour l’année
par un acte de transfert de propriété
usées – Rapport sur le prix et la 2019, et rappelle que ce document
passé en la forme administrative.
qualité du service 2019 peut également être consulté en
Monsieur le Maire est en effet habilité
mairie.
à recevoir et à authentifier un tel acte.
Toutefois, il convient pour ce faire de Monsieur le Maire rappelle à
l’assemblée que la Communauté Le Conseil municipal, après en avoir
désigner un adjoint, dans l’ordre du
de communes Challans Gois délibéré, prend acte du rapport sur
tableau, pour représenter la commune
Communauté a en charge le service la qualité et le prix du service public
lors de la signature de l’acte.
public de l’assainissement non collectif d’élimination des déchets établi par la
sur le territoire intercommunal. communauté de communes Challans
Le Conseil municipal, après en avoir
Gois Communauté pour l’année 2019.
délibéré :
- Décide d’acquérir gratuitement, A ce titre, elle a établi un rapport sur le
tel que susexposé, les parcelles prix et la qualité du service public de
cadastrées section AI numéros 165, l’assainissement non collectif en 2019 Vendée Eau – Service public de
166, 167, 168, 169, 170, 171, 172, qu’elle a transmis à ses communes la distribution d’eau potable -
173, 174, 175, 176 du lotissement la membres, lesquelles sont invitées à Rapport sur le prix et la qualité
Commanderie sis rue du Stade en prendre acte et à formuler leurs du service 2019
- Autorise Monsieur Denis TESSON, observations.
premier adjoint, à signer l’acte de Monsieur le Maire rappelle à
transfert de propriété en la forme Monsieur le Maire présente à l’assemblée que le syndicat mixte
administrative à intervenir l’assemblée le rapport 2019 de Vendée Eau a en charge le service
- Précise que les frais d’acte seront à Challans Gois Communauté relatif au public de la distribution d’eau potable
la charge de la commune. service public de l’assainissement non sur le territoire communal. A ce titre,
collectif, et rappelle que ce document il établit chaque année un rapport sur
peut également être consulté en le prix et la qualité du service qu’il
Rue des 4 Saisons - Classement mairie. transmet à ses adhérents, lesquels
dans le domaine public communal sont invités à en prendre acte et,
Le Conseil municipal, après en avoir le cas échéant, à formuler leurs
délibéré, prend acte du rapport observations.
Monsieur le Maire rappelle à sur le prix et la qualité du service
l’assemblée que, par délibération public de l’assainissement non
n°04/2019 du 21 janvier 2019, le Monsieur le Maire présente à
collectif des eaux usées établi par la l’assemblée le rapport de Vendée
conseil municipal a décidé d’acquérir communauté de communes Challans
la rue des 4 Saisons située dans le Eau pour 2019, et rappelle que
Gois Communauté pour l’année 2019. ce document peut également être
lotissement de l’Ogien.
consulté en mairie.
VOTE : OUI : 24 ABSTENTION : 1
L’acte de transfert de propriété ayant
été signé le 19 septembre 2019, il En guise de note liminaire, Monsieur
convient à présent d’envisager le le Maire informe l’assemblée que,
classement de la rue des 4 Saisons concernant le prix total de l’eau et ses
différentes composantes, le rapport
indique que, pour un abonné ayant
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021
Vie du conseil
choisi le tarif Bleu, consommant 120 en classe de TPS et PS, il est proposé
mètres cubes (volume de référence de créer un poste d’adjoint technique
déterminé par l’INSEE) et disposant principal 2ème classe à 28h/semaine.
d’un compteur calibre 15 mm, la facture
totale s’élève à 264,38 € TTC (comme Le Conseil Municipal, après en avoir
en 2018). Sur ce total, comme en délibéré, décide de créer un poste
2019, 214,60 € reviennent à Vendée d’adjoint technique principal 2ème
Eau, 36,00 € à l’Agence de l’Eau, classe à 28h/semaine.
établissement public d’État veillant
à la qualité de l’eau et des milieux
aquatiques, et 13,78 € sont prélevés
au titre de la TVA. Pour cette QUESTIONS ET INFORMATIONS
catégorie d’abonné, le montant de DIVERSES
l’abonnement annuel (montant de la
facture annuelle non proportionnel au Remerciements :
volume consommé) s’élève à 85 €, - M. le Maire remercie les agents des
comme en 2018. Services Techniques Municipaux pour
leur travail d’entretien et d’amélioration
Le rapport fait également état du cimetière et du jardin du souvenir.
des données suivantes : 429.349 - M. le Maire remercie les participants
abonnés à l’eau potable (+8,54% par de la course « La Joséphine ». Il transmet
rapport à 2018), 43.417.523 mètres également les remerciements reçus
cubes d’eau consommés (+7,81% par de la Mairie de la Roche Sur Yon.
rapport à 2018), 15.394 kilomètres de
réseau (+2,96% par rapport à 2018) - de la part de la famille LECOU suite
et 1,05 mètre cube d’eau perdu par au décès de Roger LECOU.
kilomètre et par jour (+2,94 % par
rapport à 2018). Projet Point Budget Conseil
M. le Maire évoque le projet Point
Sur le plan financier, Vendée Eau a réalisé Budget Conseil qui permettrait aux
107.273.995,05 € de recettes (-5,36% particuliers de se faire aider dans
par rapport à 2018) et 80.491.936,23 € leurs dossiers.
de dépenses (-6,22% par rapport à
2018), soit 26.782.058,82 € d’excédent Ouverture des commerces
(-2,69% par rapport à 2018). Au total, le dimanche
668.501 habitants étaient desservis M. le Maire évoque la demande
par Vendée Eau en 2019 (+9,55% de dérogation pour l’ouverture des
par rapport à 2018) pour un prix de commerces le dimanche.
l’ordre de 2,20 € TTC par mètre cube
(comme en 2018). Soutien aux commerces
Monsieur le Maire informe
Le Conseil municipal, après en avoir l’assemblée de la motion de la Maison
délibéré, prend acte du rapport sur le des Communes en soutien aux
prix et la qualité du service public de commerces des zones rurales lors de
la distribution d’eau potable établi par ce deuxième confinement. Motion à
la Vendée Eau pour l’année 2019. laquelle il adhère.
Tableau des effectifs – Modification
Monsieur le Maire informe l’assemblée
qu’il convient de modifier le tableau
des effectifs.
Dans le cadre du remplacement
d’un agent placé en mi-temps
thérapeutique sur un poste d’ATSEM,
et par suite de l’accroissement de
travail lié aux mesures sanitaires et à
l’augmentation du nombre d’élèves
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021
Vie Municipale
Urbanisme du 1 er
octobre au 31 décembre 2020
Déclarations préalables Les informations sur les déclarations préalables du type édification
de clôtures, installation de panneaux photovoltaïques ne sont plus
communiquées dans cette rubrique.
ERRATUM - 25/06/2020 30/11 - CHRISTOPHE Evelyne 10/12 - BERTIN Bernard
DURANDIERE Michel et Thérèse 21 chemin des Etangs 13 rue Jean-Claude Mouiilleau
20 impasse de la Caravelle Extension Véranda
Construction d'une véranda et non
d'une piscine 01/12 - SAS O’DELICES 16/12 - PREVOST Isabelle
14 rue Charles Gallet 4 chemin des Etangs
17/11 - LANCEAU Anne Remplacement de vitrine Véranda
3 impasse des Orchidées
Véranda 03/12 - BERGOT Patrick 16/12 - GROSLIER Cyril
13 chemin de la Rondelière 3 rue Opale
23/11 - MICHON Céline
Tonnelle Piscine
5 rue du Petit Bois
Piscine
Permis de construire
01/10 - DELAPRE Alain 27/10/2020 - TENAUD Bernard 10/11 - DE JESUS JORGE Manuel
12 rue du petit Train 30 chemin de St Louis et Dominique
Construction d’une maison Construction d’une maison 26 chemin de St Louis
Construction d’une maison
09/10 - SCI Grand Large 29/10 - ROUX Brigitte
2 chemin du Fief des Justices 2 lotissement Bel Horizon 16/12 - BOUDEAU Henri
8 chemin du Fief des Justices
Construction d’une maison Construction d’une maison
Construction d’une maison
09/10 - HELBERT DUVAL Ginette 10/11 - JARNO Georges
30/12 - JOUTEAU Yacine et Stéphanie
Rue des Ecureuils Les Laurières Chemin du Puits de Riez
Construction d’une maison Construction d’un hangar agricole Construction d’une maison
État Civil du 1 er
octobre au 31 décembre 2020
Décès
Naissances Le 26/11 : Marie MARTINEAU veuve
Le 29/09 : Claude BLANCHEMAIN, MOULINAT, 88 ans
74 ans Le 04/12 : Denise PAYRAUDEAU
Le 28/10 : Louka BOUGNIARD Le 6/10 : Philippe MAILLARD, 78 ans veuve HÉRAUD, 94 ans
de Anthony BOUGNIARD et Le 14 /10 : Jean MINOT, 74 ans Le 04/12 décembre 2020 : Paule
Caroline COURVALLET JOUBERT épouse PAGE, 75 ans
Le 25 /10 : Robert GIRAUDET, 87 ans
Le 27/12 : Eden PRAUD de Manuel Le 17/12 : Gilbert PILLET, 90 ans
Le 29/10 : Jean Yves FOUCHER, 70 ans
PRAUD et Aurore LEROY Le 26/12 : Thérèse BOCQUIER
Le 10/11 : Marie BARRÉ veuve veuve COLAS, 101 ans
CHARRIER, 99 ans
Le 29/12 décembre 2020 : Georges
Le 16/11 : Ernest CLABAU, 78 ans BUTON, 82 ans
Le 17/11 : Daniel ROBLIN, 69 ans Le 30/12 : Hubert TESSIER, 75 ans
Le 18/11 : Régine RÉVEILLON veuve
POIRIER, 92 ans
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021Vie Municipale
3943*
C'est le nombre d'habitants
de Beauvoir sur Mer
*Chiffre INSEE au 1er Janvier 2021
62 décès
42 hommes et 20 femmes
dont 17 à l'EHPAD des Mathurins
interventions sur les
secteurs de La Barre de
Monts, Beauvoir sur Mer,
L'Époids, Saint Gervais
et Saint Urbain contre 805
en 2019.
30 sapeurs-pompiers
23 hommes et 7 femmes
Baisse de 30% des
interventions dans le Prenons un peu de hauteur !
Département lors du Déjà plus de 1800 vues pour le nouveau
premier confinement. clip vidéo de présentation de la commune.
Retrouvez ce film sur le site internet de la
mairie www.mairie-beauvoirsurmer.fr.
240 adhérents à la bibliothèque municipale de Beauvoir sur Mer :
112 adultes et 128 enfants.
Ce chiffre est très encourageant car c'est près de 4 fois plus
d'inscrits par rapport à septembre 2019.
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021Vie Municipale
Ça s’est passé...
Les belvérines sont aussi des "Joséphines" - du 1er au 11 octobre 2020
Les conditions sanitaires ne permettant Ainsi, plus de 13 000 participantes ont
De nombreuses femmes
pas d'organiser la Joséphine 2020 à couru ou marché les 5 kilomètres de se sont mobilisées
La Roche sur Yon, course en faveur La Joséphine dans près de 80 com- pour cette belle action
de la lutte contre le cancer du sein, munes de Vendée en partageant leur 100% féminine.
l'événement solidaire et sportif s’est engagement sur les réseaux sociaux.
délocalisé dans les communes de
Vendée. La ville de Beauvoir sur Mer
s’y est associée en proposant un
circuit de 5 kilomètres.
Concrètement, ce parcours, à faire
en marchant ou en courant, seule ou
avec des petits groupes d’amies, était
proposé aux Joséphines, entre le
1 er et le 11 octobre 2020.
Geneviève Charbonnier fête ses 100 ans - 21 novembre 2020
Née le 21 novembre 1920, dans Dans les années 1970, le couple
le Val-de-Marne, Geneviève construit à Beauvoir sur Mer
CHARBONNIER passe ses premières et s’y installe pour sa retraite.
années à la ferme de ses grands-parents En 1985, Maurice décède.
qui l’élèvent. À 6 ans, elle rejoint ses Aujourd’hui, Geneviève est
parents à Calais (62). où sa maman entourée de 15 petits-enfants
exploite un magasin de porcelaine et 21 arrière-petits-enfants.
et son papa est préparateur en Grâce à la présence quotidienne
pharmacie. Geneviève travaillera de sa famille et à l'intervention
quant à elle comme secrétaire en de services d'aide à la
mairie. De son mariage avec Maurice personne, elle continue à vivre
CHARBONNIER, en 1944, naîtront 8 à son domicile.
enfants, 4 filles et 4 garçons. Geneviève CHARBONNIER le jour de son 100ème
anniversaire entourée de 4 de ses enfants
(Marie-Claude, Bertrand, Mireille et Agnès).
Téléthon - 05 décembre 2020
Cette année, l’épidémie de Covid-19 Grâce à la mobilisation des bénévoles, La municipalité et le Comité Téléthon
et le confinement ont bouleversé à la participation des belvérins, aux remercient l’ensemble des personnes,
l’organisation du Téléthon et des dons des commerçants, artisans, associations et commerçants qui ont
traditionnelles animations prévues associations et particuliers, ce sont au contribué à la réussite de cette action
partout en France. L’événement de total 2595 euros qui ont été versés à de solidarité par leur soutien !
collecte de dons pour la recherche sur l'Association Française
les maladies rares n’a cependant pas contre les Myopathies
été annulé à Beauvoir sur Mer début (AFM).
décembre 2020. Le comité d’organisation
de la commune s’est adapté à la
situation et a maintenu deux actions. L’équipe de bénévoles
Ainsi, le samedi 05 décembre au matin, a soigneusement préparé
1196 viennoiseries ont été livrées à les commandes de repas
domicile. Pour le déjeuner, près de à emporter avec huîtres,
130 repas avaient, préalablement, paëlla, couscous
été commandés. Les menus étaient sans oublier le dessert
et la boisson.
composés de produits proposés par
des producteurs et traiteurs locaux.
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021Vie Municipale
CCAS - Le repas des aînés à emporter
Dans ce contexte tourmenté, le repas à emporter qui a été proposée. Parmi les
des aînés, habituellement organisé fin quelques 800 bénéficiaires, 292 ont choisi
janvier par le CCAS, a inévitablement été le repas à emporter élaboré par un traiteur
annulé. Les belvérins âgés de 73 ans et qui était à retirer le samedi 16 janvier 2021 à
plus n’ont pas pour autant été oubliés. la salle polyvalente.
L’option des colis gourmands a, quant
à elle, été maintenue. Pour remplacer le
385 colis gourmands distribués
repas dansant, c'est une formule de repas en mairie ou à domicile
en décembre 2020 et janvier 2021
Visite du Père Noël dans les écoles - vendredi 18 décembre 2020
Chaque année, le Père-Noël rend visite aux
élèves des écoles belvérines. Habituellement,
il vient au restaurant scolaire et à l’occasion
du spectacle de Noël offert par la mairie.
Dans le contexte sanitaire actuel, le spec-
tacle n’a pas été maintenu mais la mairie a
malgré tout souhaité offrir un cadeau ludique
et culturel à nos petites têtes blondes.
"Le spectacle de Noël est toujours très
apprécié des enfants mais les réunir tous
dans un même lieu n’était pas envisageable
en cette fin d’année 2020. Nous avons
donc invité le Père-Noël à rendre visite
aux élèves directement dans leur classe. A
cette occasion, il a offert un livre et un jeu
de société à chaque classe des deux écoles
ainsi qu’une friandise et des clémentines à
A l'école du Gois, les élèves ont accueilli avec joie le Père-Noël
chaque élève" a expliqué Alizée POTIER,
dans leur classe le 18 décembre 2020.
adjointe aux affaires scolaires.
Nouvelle convention de mise à disposition entre le S.D.I.S et la mairie - mardi 22 décembre 2020
Antoine GODEFROY, employé muni- "Si nous n’avions pas ces personnes interventions en journée" a précisé
cipal aux espaces verts, est également disponibles, le centre de secours ne Freddy GABORIT, chef de centre.
sapeur-pompier volontaire 2è classe au pourrait pas honorer toutes les
centre de secours Christian Thibaud
depuis un an. Afin de permettre à
Antoine GODEFROY de partir en
intervention sur son temps de travail,
une convention de mise à disposi-
tion a été signée entre l’intéressé,
la mairie de Beauvoir sur Mer
représentée par son Maire et le
S.D.I.S. (Service Départemental
d'Incendie et de Secours).
Cette mise à disposition d’agents
communaux pendant le temps d’activité
professionnelle, pour les interventions
et les formations, est la cinquième
que signe la municipalité.
Une sixième convention a été signée Le lieutenant-colonel Philippe TATARD (à gauche), représentant le SDIS, Jean-Yves
BILLON (à droite), Maire, et Antoine GODEFROY ont signé cette convention, en
avec une employée du secteur privé.
compagnie du capitaine Freddy GABORIT, Chef du Centre de secours belvérin.
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L’Aluette n°159 - Janvier 2021Vie Municipale
De nouveaux commerces et services s'installent...
L'Auberge des étiers
Depuis le 14 septembre 2020, Karine Karine, artiste peintre, apporte, quant L’Auberge des étiers dispose également
et Fabian GRANGIER sont les à elle, sa touche « déco » dans l’éta- trois jolies chambres d’hôtes.
nouveaux propriétaires de l’Auberge blissement. Elle a nouvellement amé-
des étiers située Route de Fromentine nagé un espace épicerie fine avec Jours d’ouverture :
au lieu-dit l’Ampan à Beauvoir sur Mer. des produits de « découverte ». du mardi soir au dimanche midi.
Cuisine gastronomique
Dans un cadre agréable, ce restaurant
gastronomique vous invite à retrouver
les valeurs simples de la cuisine avec
Pendant la période de
des produits régionaux et de saison.
Riche de ses expériences passées fermeture liée au Covid,
dans les milieux de la restauration et des menus et plats à
de la pâtisserie, Fabian, en cuisine, vous emporter sont proposés
propose notamment des spécialités sur le site internet
telles que l’anguille cuite à l’étouffée www.aubergedesetiers.com
ou le saumon fumé maison. ou sur Facebook.
Karine et Fabian, nouveaux Tél : 02.51.68.75.41
propriétaires de l’Auberge des étiers,
dans la salle de restaurant.
Tony Zampino, artisan Tailleur - Couturier
Ne demandez pas à Tony ZAMPINO En 2014, il a reçu la reconnaissance
s’il est passionné par son travail. de Maître Artisan en Métier d’Art par la
A 82 ans, ce professionnel compte Chambre de Métiers et de l’Artisanat.
74 années d’expérience dans le Fabrication française
métier de tailleur – couturier et ce Du sous-vêtement au manteau de
n’est pas terminé car il vient d’ouvrir cuir, ce tailleur couturier garantit un
son atelier au 16 rue Charles Gallet savoir-faire artisanal sur mesure ou
(ancien emplacement du magasin Fleur à vos mesures. Il propose également
de Mer). les retouches vêtements textile,
Né en Italie, Tony est arrivé en France cuir et fourrures.
en 1957. Il a ouvert son atelier à
Nantes en 1968. Depuis une dizaine 16 rue Charles Gallet
d’années, il venait régulièrement à Tél : 06.75.64.80.77
Beauvoir sur Mer avec Dominique,
son épouse. Aujourd’hui, leur résidence L’artisan tailleur-couturier Tony Zampino
principale est à Beauvoir sur Mer. travaille ses créations à la main.
Atelier de conception photo-graphique
De la photographie à l’infographie en Aujourd’hui, il peut répondre à vos
passant par la formation, Eric MARCQ demandes de formation pour le
propose son savoir-faire à votre service. maniement de votre appareil photo ou
Ce passionné de la photo a acheté la pratique de la prise de vue. Il peut
son premier appareil il y a 40 ans. Il a également travailler sur vos propres
approfondi ses connaissances en se images, concevoir des montages de
formant à l’École De La photos, des affiches, flyers,…
Photographie à Paris.
Tél : 02.44.36.66.12
Eric Marcq, Photographie-marcq-eric.e-monsite.com
photographe et formateur
14
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