L'hospitalisation à domicile Un modèle d'avenir - Deloitte

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L'hospitalisation à domicile Un modèle d'avenir - Deloitte
L’hospitalisation à domicile
Un modèle d’avenir
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L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

                                                    Sommaire

                                                    Synthèse                                                       3

                                                    1. Soins à domicile et hospitalisation à domicile en Suisse    4
                                                       1.1 Des religieuses aux soins à domicile                    4
                                                       1.2 Offres de télémédecine et autres services
                                                       de soins à domicile                                         5
                                                       1.3 Un regard vers l’avenir                                 6

                                                    2. Pourquoi les soins à domicile et l’hospitalisation à
                                                       domicile joueront-ils un rôle central à l’avenir ?          7
                                                       2.1 L’évolution démographique                               7
                                                       2.2 Numérisation et progrès technologique                   7
                                                       2.3 Aspects sociaux et qualité des soins                    8
                                                       2.4 Aspects économiques                                     8

                                                    3. Défis et solutions possibles                                9
                                                       3.1 Échange de données et protection des données            9
                                                       3.2 Interopérabilité et coopération                         9
                                                       3.3 Incitations et financement                             10
                                                       3.4 Aspects juridiques et réglementaires                   11
                                                       3.5 Pénurie de personnel qualifié dans les soins           11
                                                       3.6 Limites et risques                                     12

                                                    4. Prochaine étape : Projets pilotes                          13

                                                    5. Notes finales                                              14

                                                    6. Contacts                                                   15

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L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

Synthèse
Les soins à domicile sont fortement ancrés    Dans ce contexte, le concept                    en vase clos et rendent difficiles la mise
en Suisse depuis un certain temps déjà.       d’hospitalisation à domicile devrait            en commun des activités. Une adaptation
Des organisations telles qu’Aide et soins     également s’établir de plus en plus en          des tarifs est également nécessaire pour
à domicile proposent une offre complète       Suisse. Elle présente en effet certains         assurer une viabilité économique. Sur le
dans le domaine des soins à domicile. En      avantages par rapport à l’hospitalisation       plan juridique, différents points doivent
revanche, le concept d’hospitalisation à      traditionnelle. D’une part, les patients        également être encore clarifiés.
domicile (Hospital at Home) en est encore     peuvent parfois bénéficier d’une guérison
à ses balbutiements : contrairement           plus rapide dans leur environnement             Pour pouvoir analyser les avantages et
à d’autres pays, la réalisation dans          habituel. D’autre part, le risque d’effets      les risques de cette approche inédite
l’espace domestique de traitements            secondaires d’un séjour à l’hôpital,            dans le contexte suisse, des projets
traditionnellement dispensés dans les         comme une infection, est moindre.               pilotes d’hospitalisation à domicile sont
hôpitaux est peu courante en Suisse. Cela     Et l’infrastructure médicale en profite         nécessaires. Cela implique une étroite
devrait toutefois changer dans les années     également : le transfert des thérapies dans     collaboration entre les hôpitaux, les caisses
à venir.                                      le confort du foyer soulage les hôpitaux        d’assurance maladie et les services d’Aide
                                              et libère des capacités pour d’autres           et soins à domicile, ainsi que d’autres
De nombreux éléments mettent en valeur        interventions.                                  partenaires et investisseurs. Tous ces
l’importance croissante des soins et du                                                       acteurs doivent être prêts à élaborer
traitement à domicile. L’un des principaux    La mise en œuvre d’une l’hospitalisation        ensemble un concept global et à clarifier
moteurs est l’évolution démographique. Le     à domicile adaptée au contexte suisse           les questions en suspens. Ce n’est que
nombre de personnes âgées nécessitant         repose idéalement sur une collaboration         si les acteurs acquièrent ensemble de
des soins va fortement augmenter au cours     régionale entre les hôpitaux, les               l’expérience qu’ils pourront contribuer
des prochaines décennies. Parallèlement,      pharmacies, les médecins de famille, les        activement à façonner l’avenir du système
les progrès technologiques offrent de         services d’Aide et soins à domicile et les      de santé.
nouvelles possibilités pour soigner les       assureurs. Le grand défi réside dans la
patients à domicile et assurer l’échange      coordination des différents acteurs. Les
d’informations entre les acteurs impliqués.   incitations actuelles conduisent à un travail

   Méthodologie
   Ce livre blanc se base sur les données d’une littérature spécialisée et sur les
   connaissances acquises lors d’entretiens d’experts. Felix Schneuwly (Head of Public
   Affairs chez Comparis), Dr Thomas Heiniger (président d’Aide et soins à domicile
   Suisse), Christoph Engel (responsable des prestations chez Visana), Dr Stephan
   Pahls (ancien COO Ost Hirslanden), Dr Abraham Licht (médecin-chef du centre
   d’urgence Hirslanden), Dr Andreas Gattiker (CEO de l’hôpital cantonal d’Obwald) et
   Dr Jérôme Cosandey (directeur romand d’Avenir Suisse) ont participé à l’enquête
   qualitative. Un grand merci à toutes les personnes interviewées pour les échanges
   intéressants et leurs points de vue passionnants.

                                                                                                                                             3
L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir ?

1. Soins à domicile et hospitalisation à domicile en Suisse
1.1 Des religieuses aux soins à domicile
Les soins à domicile ont une longue tradition en Suisse.            Aide et soins à domicile : Financement et tarifs
Jusqu’à la Seconde Guerre mondiale, les soins aux malades
                                                                    Les recettes des organisations d’Aide et de soins à
par le biais de visites à domicile étaient principalement
                                                                    domicile proviennent pour environ deux tiers des
dispensés par des religieuses. Aujourd’hui, c’est
                                                                    prestations facturées, payées par les assurances, les
principalement l’organisation à but non lucratif Aide et soins
                                                                    clients ainsi que les communes et les cantons. Un
à domicile Suisse qui en est responsable.  L’association
                                                                    tiers provient de contributions étatiques. Au total,
sectorielle des organisations cantonales d’aide et de soins
                                                                    les cantons et les communes en financent près de
à domicile est née en 1995 de la fusion des organisations
                                                                    la moitié. En ce qui concerne les prestations, une
de soins à domicile pour former l’Association suisse des
                                                                    distinction est faite entre celles qui sont prises en
organisations d’aide et de soins à domicile (ASSOD) et
                                                                    charge par les caisses et celles qui ne le sont pas.
l’Association suisse des organisations de soins infirmiers et de
                                                                    Les tarifs sont fixés par la Confédération par le biais
santé communautaire (ASISC).
                                                                    de la loi sur l’assurance maladie (LAMal). Les tarifs
                                                                    ne couvrent toutefois pas tous les coûts. Les coûts
Les prestations de base de l’organisation comprennent les
                                                                    résiduels sont pris en charge par les cantons ou par
soins infirmiers et corporels, les soins aigus et de transition
                                                                    les communes, selon la loi sur les soins. Il existe en
ainsi que le conseil en matière de santé, la prévention et l’aide
                                                                    outre une participation du patient et, pour les soins de
au ménage. Une distinction est faite entre les soins de longue
                                                                    longue durée, une quote-part. En cas de prescription
durée et le soutien temporaire, par exemple après un séjour
                                                                    de soins de transition après une hospitalisation, la
à l’hôpital. En 2020, les soins de longue durée dispensés à des
                                                                    quote-part n’est pas due.i
personnes majoritairement âgées représentaient la majorité
(74 %) des services en termes d’heures facturées. Le ménage
et l’assistance sociale suivent en deuxième position avec
environ 24 %.

4
L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

Le groupe de personnes bénéficiant de              Figure 1 : Nombre de clients d’Aide et soins à domicile
prestations d’Aide et soins à domicile
n’a cessé de croître au cours des dix                           Rapport clients/population (en %)
dernières années. Comme le montre le                            Nombre de clients
                                                                                                                      420’793
graphique ci-dessous, cette augmentation
a été relativement plus importante que la                                                       350’218
croissance démographique sur la même                                                                                    5%
période. Parallèlement, la part de marché                251’137             268’715
                                                                                                    4%
des organisations d’Aide et soins à domicile
Suisse a toutefois diminué : alors qu’en                   3%                  3%
2011, Aide et soins à domicile prenait en
charge environ 87 % de tous les clients,
cette proportion n’était plus que d’environ
78 % en 2020. Les organisations privées et
les infirmières indépendantes se partagent
les clients restants et ont toutes deux                   2011                2014                  2017               2020
gagné des parts de marché dans la même            Source : OFS (2021), Aide et soins à domicile, OFS (2022), Bilan de la population résidante
mesure au cours des dix dernières années.         permanente, Deloitte Research.

1.2 Offres de télémédecine et autres
services de soins à domicile                          Hospitalisation à domicile (Hospital at Home) : Définition
Outre les services d’Aide et soins à
domicile, il existe en Suisse différents
                                                      L’hospitalisation à domicile (Hospital at Home) représente une extension des
prestataires privés dans le domaine des               soins à domicile (Home Care) : les patients souffrant d’une maladie nécessitant
soins à domicile qui se sont spécialisés              habituellement une hospitalisation sont traités dans leur environnement
dans des services spécifiques, par exemple            domestique. Le concept décentralisé place le patient au centre et nécessite
dans l’alimentation artificielle, les thérapies       une collaboration entre différents acteurs tels que les hôpitaux, les médecins,
intraveineuses ou les oxygénothérapies.               les pharmacies, les assurances et l’organisme Aide et soins à domicile.

                                                                                                                                                        5
L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

Les offres d’hospitalisation à domicile             séjours hospitaliers et de soins à domicile :         l’hôpital proche ou directement à l’Hôtel
n’existent pratiquement pas en Suisse               les patients sont transférés de l’hôpital             des Patients. Ce modèle permet une
jusqu’à présent, il existe uniquement de            à l’Hôtel des Patients pendant la phase               disponibilité plus rapide et plus flexible des
petits projets pilotes comme « Visit – Spital       pré- ou post-opératoire. Le personnel                 lits. Il apporte en outre une augmentation
Zollikerberg Zuhause ». En Scandinavie,             soignant est disponible 24 heures sur 24 et           de l’efficacité en raison de la concentration
en Grande-Bretagne, aux États-Unis ou               7 jours sur 7 et les visites médicales ou les         sur les compétences clés respectives.ii
encore en Israël, de tels modèles existent          traitements peuvent être effectués à
déjà depuis longtemps. L’Hospital at Home
israélien est le plus grand « hôpital » du          Figure 2 : Hospitalisation à domicile
pays, avec 7 000 personnes prises en
charge chaque jour.

Les offres de télémédecine sont en
revanche déjà répandues en Suisse. Les
                                                                                       24h/24, 7 jours sur 7 à l’aide
leaders dans ce domaine sont Medgate                                                     de capteurs/dispositifs
et Medi24, qui travaillent tous deux en                                                    médicaux portables
étroite collaboration avec les assureurs. La
demande de diagnostics, de consultations
et de suivis à distance est certes en
augmentation, mais de telles offres                             Visites physiques                                        Échange de données
continuent de jouer un rôle relativement                     par des professionnels                                         entre tous les
                                                               de soin spécialisés                                        acteurs impliqués
insignifiant en comparaison avec d’autres
pays. La pandémie a toutefois agi comme                                                Hospitalisation
un catalyseur, notamment en ce qui
concerne l’acceptation de prestataires de                                                à domicile
soins alternatifs. Ainsi, outre les cabinets
médicaux et les hôpitaux, les pharmacies
ont également effectué des vaccinations
contre le Covid-19.
                                                                         Échange par système                    Collaboration avec
                                                                        de télémédecine avec                  les caisses maladie et
L’Hôtel des Patients de Lausanne est une                               des médecins de l’hôpital             Aide et soins à domicile
forme intéressante de chaîne de soins
intégrée. Il s’agit d’une forme mixte de

                                                    Source : Deloitte Research

1.3 Un regard vers l’avenir
                                                                                                          L’étude de cas l’illustre bien : le concept
    Nous sommes en 2040. Angela Meier est atteinte d’une pneumonie. Après                                 d’hospitalisation à domicile pourrait
    avoir consulté les médecins et son assurance maladie, elle décide d’opter pour                        compléter judicieusement l’offre de
                                                                                                          traitements et de soins existante. Les
    l’hospitalisation à domicile au lieu d’une prise en charge à l’hôpital. Chaque
                                                                                                          patients auraient à l’avenir le choix, pour
    jour, du personnel soignant et, si nécessaire, un médecin se rendent à son
                                                                                                          certains traitements et interventions,
    domicile pour lui administrer le traitement nécessaire. De plus, Angela est
                                                                                                          d’être traités à domicile ou à l’hôpital. Cela
    surveillée 24 heures sur 24 par télémédecine depuis l’hôpital.                                        permettrait de mieux prendre en compte
                                                                                                          les besoins individuels et d’optimiser
    Le traitement est un succès, mais quelques années plus tard, Angela Meier a                           le processus de guérison. En outre, les
    de nouveau des ennuis de santé : elle doit subir une opération du cœur. Celle-                        séjours hospitaliers pourraient être
    ci ne peut être effectuée qu’à l’hôpital. Après quelques jours seulement, elle                        raccourcis, car les patients pourraient
    retourne à une hospitalisation à domicile. Le personnel soignant rend visite                          également se rétablir en toute sécurité à
    à la patiente plusieurs fois par semaine à son domicile et elle communique                            domicile grâce à de nouvelles structures et
    régulièrement avec le médecin responsable, qui surveille constamment son                              possibilités techniques.
    état depuis l’hôpital à l’aide de dispositifs médicaux portables.

6
L’hospitalisation
                                                                                                   L’hospitalisationà àdomicile
                                                                                                                        domicile| |Un
                                                                                                                                    Unmodèle
                                                                                                                                       modèled’avenir
                                                                                                                                              d’avenir?

2. Pourquoi les soins à domicile et
l’hospitalisation à domicile joueront-ils
un rôle central à l’avenir ?
Différentes évolutions plaident en faveur      soigner et traiter les patients à domicile.
                                                                                                 « Je suis convaincu que
d’une importance croissante des soins à        Par exemple, les dispositifs médicaux
domicile et de l’hospitalisation à domicile.   portables facilitent la mesure d’indicateurs      l’hospitalisation à domicile
Les principaux moteurs sont décrits ci-        pertinents. Ces appareils sont portés
dessous. Certains d’entre eux peuvent          sur le corps, comme une smartwatch,
                                                                                                 va également faire son
toutefois constituer des obstacles ou          et transmettent des données de santé              apparition en Suisse. Des
comporter des risques (voir le chapitre        en temps réel à l’aide de capteurs. En
« Défis et solutions »).                       outre, ces dispositifs portables peuvent          idées comme celle-ci, que
                                               également déclencher un appel d’urgence           tout le monde comprend,
2.1 L’évolution démographique                  en cas de chute.
L’évolution démographique entraîne                                                               s’imposeront tôt ou tard. »
une proportion toujours plus grande            La mise en réseau des appareils médicaux
                                                                                                 Dr. Abraham Licht, médecin-chef du
de personnes âgées et de personnes             dans le cadre de l’Internet of (Medical)
                                                                                                 centre d’urgence Hirslanden
nécessitant des soins. En 2050, la Suisse      Things (Io(M)T) ou Internet des objets
comptera plus d’un million de personnes        médicaux offre en outre de nouvelles
âgées de plus de 80 ans. Actuellement,         possibilités pour l’utilisation de la technique
elles ne sont qu’à peine 0,5 million.          médicale à domicile. A l’avenir, des robots
L’espérance de vie à la naissance devrait      pourraient assumer certaines tâches dans
atteindre près de 90 ans d’ici 2050,           le domaine des soins à domicile. Au Japon,
notamment en raison des progrès de             par exemple, différents types de robots
la médecine et des investissements             sont utilisés depuis longtemps dans les
importants dans sa propre santé jusqu’à        soins.iii Reste à savoir si de tels assistants
un âge avancé.                                 mécaniques seront acceptés par les
                                               patients suisses.
Les évolutions démographiques peuvent
être prédites avec une grande précision. Il    La numérisation joue également un rôle
est donc très probable que l’importance        décisif dans l’échange d’informations : la
des soins institutionnalisés à domicile va     télémédecine permet une prise de contact
augmenter, ne serait-ce qu’en raison de        indépendante du lieu et une consultation
l’accroissement des besoins en soins dû à      médicale audiovisuelle. Les systèmes
l’évolution démographique.                     basés sur le cloud permettent en outre à
                                               toutes les parties impliquées de consulter
2.2 Numérisation et progrès                    les données qui les intéressent, tout en
technologique                                  garantissant impérativement les droits
Les progrès de la technologie médicale         de la personnalité et la protection des
apportent de nouvelles possibilités pour       données.

                                                                                                                                                     7
L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

Figure 3 : Moteurs du concept d’hospitalisation à domicile

                  Changement démographique                                                        Numérisation et progrès technologique
                  • Proportion toujours plus grande de                                            • Progrès de la technologie médicale
                    personnes âgées et de personnes                                               • Mise en réseau de dispositifs médicaux et
                    nécessitant des soins                                                           de capteurs
                  • Hausse de l’espérance de vie                                                  • Échange d’informations basé sur le cloud
                                                                                                    entre les acteurs impliqués

                  Aspects sociaux et qualité des soins                                            Aspects économiques
                  • Influence positive de l’environnement                                          • Décongestion de l’infrastructure
                    habituel sur le processus de guérison                                           hospitalière
                  • Moins de fonte musculaire, d’infections,                                      • Renforcement de la chaîne de
                    etc.                                                                            soins intégrée

Source : Deloitte Research

2.3 Aspects sociaux et qualité des soins            évite l’hôpital » se justifie d’autant plus         du concept d’hospitalisation à domicile.
Les exigences vis-à-vis des services                depuis l’apparition du coronavirus.                 Cela pourrait entraîner une baisse des
médicaux augmentent et l’on attend de                                                                   coûts globaux grâce à l’utilisation efficace
plus en plus une chaîne de soins médicaux           2.4 Aspects économiques                             des structures existantes. Toutefois,
qui fonctionne quel que soit le lieu ou le          En Suisse, nous disposons d’un système              les économies réalisées sur les coûts
moment. Selon les personnes interrogées,            de santé de grande qualité, mais aussi              d’infrastructure doivent compenser
beaucoup souhaitent être traitées chez              très coûteux. La pandémie a toutefois               l’augmentation des charges de personnel.
elles plutôt que dans l’environnement               aussi montré ses limites. Avant l’apparition
inhabituel d’un hôpital. Outre le type de           du coronavirus, les dépenses de santé               Le concept d’hospitalisation à domicile
traitement, d’autres facteurs déterminent           représentaient déjà plus de 11 % du                 pourrait présenter des avantages
dans quelle mesure cela est possible : les          produit intérieur brut (PIB), et cette part         financiers, notamment s’il fait partie
conditions de logement personnelles, le             est certainement encore plus importante             d’une chaîne de soins intégrés. Pour ce
sentiment de sécurité ou encore le statut           aujourd’hui. Au début des années 90, elle           faire, il faudrait garantir dans différentes
du partenaire.                                      n’était que de 7 % environ.v                        régions une prise en charge spatiale
                                                                                                        et fonctionnelle qui, dans l’ensemble,
Dans de nombreux cas, l’environnement               La tendance « l’ambulatoire avant                   s’accommode d’un nombre réduit
habituel peut optimiser le processus de             l’hospitalier » caractérise déjà le                 d’hôpitaux. Actuellement, on observe
guérison. Comme le montrent certaines               système de santé suisse. Une journée                en effet une diminution du nombre
études, les personnes hospitalisées à               avec nuitée dans un hôpital de soins                d’hôpitaux, ce qui peut conduire à des
domicile sont plus satisfaites, à mortalité         aigus coûte en moyenne plus de                      trajets plus longs et donc au besoin de
égale, et souffrent moins de fonte                  2 200 CHF.vi Une étape possible pour                traitements à domicile.
musculaire, d’infections ou de délires.iv Le        réduire les coûts des hôpitaux serait
principe « Si tu veux rester en bonne santé,        d’externaliser certains services à l’aide

8
L’hospitalisation
                                                                                                  L’hospitalisationà àdomicile
                                                                                                                       domicile| |Un
                                                                                                                                   Unmodèle
                                                                                                                                      modèled’avenir
                                                                                                                                             d’avenir?

3. Défis et solutions possibles
Comme le montrent les entretiens avec          dans ce contexte. C’est ce que souligne          fidélisation des clients comme c’était le cas
des représentants des hôpitaux, des            une enquête de Sanitas : l’acceptation par       jusqu’à présent. Dans l’ensemble, il règne
caisses maladie, des associations et de        la population du partage des données de          actuellement un trop fort cloisonnement,
la politique, le concept d’hospitalisation     santé avec des personnes médicales de            selon le consensus des personnes
à domicile pourrait jouer un rôle plus         confiance est déjà relativement élevée et        interrogées.
important en Suisse à l’avenir. Toutes les     en légère augmentation.vii
personnes interrogées sont d’accord sur ce
point. Toutefois, de nombreuses questions      Les conditions techniques nécessaires
                                                                                                « Le fort cloisonnement
restent ouvertes en ce qui concerne la mise    à la mise en œuvre de l’hospitalisation          actuel des acteurs
en œuvre. Les experts estiment que les         à domicile existent déjà. Les experts
plus grands défis sont les suivants :          interrogés ne considèrent pas la
                                                                                                impliqués va à l’encontre
                                               technologie disponible comme un obstacle.        de l’idée de réseau
3.1 Échange de données et protection           À leurs yeux, le grand défi réside plutôt
des données                                    dans la coordination de la collaboration         nécessaire à un
Un système d’hospitalisation à domicile        et l’accord sur une solution appropriée.         changement et rend
fonctionnel et flexible requiert un échange    Il s’agit d’éviter que trop de solutions
de données simple, sûr et rapide entre         individuelles incompatibles ne voient le         l’interopérabilité difficile ».
les différents acteurs. Les médecins, le       jour.
                                                                                                Felix Schneuwly, Head of Public
personnel soignant et les pharmaciens
                                                                                                Affairs chez Comparis
doivent pouvoir consulter les ordonnances,     3.2 Interopérabilité et coopération
les traitements et les chiffres clés sur des   Le concept d’hospitalisation à domicile
appareils portables tels que des tablettes.    implique la coopération de différents
Les patients doivent pouvoir contacter à       acteurs. La majorité des experts considère
tout moment une personne appropriée.           qu’un hôpital faisant cavalier seul, par
                                               exemple avec son propre personnel
Les systèmes basés sur le cloud, les           soignant en mission à l’extérieur, ne peut
dispositifs médicaux portables et les          pas atteindre son objectif. Il faudrait plutôt
appareils médicaux en réseau peuvent           utiliser les structures existantes d’Aide
apporter une contribution décisive à cet       et soins à domicile et, si nécessaire, les
égard. La protection des données est           compléter par du personnel spécialisé
certes relativement élevée en Suisse, mais     supplémentaire. L’idée de réseau doit
le respect ne devrait pas être un obstacle     être mise au premier plan, et non plus la

                                                                                                                                                    9
L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

Il faut donc créer des incitations à une            suivant sa sortie, le même forfait par cas      soignant et constitue souvent une
coopération renforcée. Celles-ci doivent            s’applique. Cette incitation vise à éviter      solution optimale pour toutes les parties
toutefois être conçues différemment                 les « sorties sanglantes » et à réduire au      concernées.
pour chaque acteur, car les besoins sont            maximum le nombre de ces cas. C’est
très différents. Enfin, le système de santé         avec les personnes assurées en privé que        Dans le système de santé suisse actuel,
suisse est extrêmement complexe :                   les hôpitaux gagnent le plus d’argent, car      une forte augmentation des soins à
les entreprises privées et publiques                ils peuvent facturer diverses prestations       domicile et de l’hospitalisation à domicile
interagissent sur un marché fortement               supplémentaires aux caisses d’assurance         entraînerait probablement une hausse
réglementé, dans lequel rares sont celles           maladie.                                        des coûts pour les caisses d’assurance
qui paient elles-mêmes les coûts générés.                                                           maladie et les cantons, ce qui, en fin de
Dans ce contexte, la transparence des               Caisses d’assurance maladie                     compte, est payé indirectement par les
coûts est relativement faible. De plus, les         La distinction entre ambulatoire et             patients ou la collectivité. On pourrait
connaissances et les compétences sont               stationnaire est également pertinente           donc imaginer une solution dans laquelle
inégalement réparties.  Un autre défi               pour les caisses d’assurance maladie :          les éventuels coûts supplémentaires pour
réside dans le fait que les soins concernent        les interventions ambulatoires sont             l’hospitalisation seraient payés par le biais
toujours des situations individuelles qui           entièrement prises en charge par la caisse      d’assurances complémentaires. Mais cette
ne peuvent guère être standardisées. Tout           maladie (à l’exception de la quote-part, à      option ne serait alors pas accessible à tous
cela conduit à une interaction complexe de          partir de la franchise à choisir librement).    les patients. Pour les caisses d’assurance
différentes incitations, parmi lesquelles les       Pour les traitements stationnaires, 45 % au     maladie, cela pourrait toutefois représenter
motivations financières sont déterminantes          maximum sont payés par la caisse maladie,       une forme de différenciation intéressante.
pour une éventuelle coopération.                    le reste étant pris en charge par le canton.
                                                                                                    Aujourd’hui, l’hospitalisation à domicile
Le principal défi de l’hospitalisation à            Aide et soins à domicile                        n’est pas encore réalisable de manière
domicile est donc la coordination des               Les prestations d’Aide et soins à domicile      rentable. Les projets pilotes tels que « Visit
acteurs. D’une part, il s’agit d’assurer            sont basées sur un tarif horaire. Les           – Spital Zollikerberg Zuhause » dépendent
l’interopérabilité des différents systèmes          assureurs maladie participent aux coûts         de l’argent de fondations. Si l’extension de
techniques afin de garantir une gestion             en versant une contribution fixe par heure.     telles offres est souhaitée, une adaptation
sans faille des informations. D’autre part,         En fonction de sa situation financière,         des tarifs pour ce domaine devrait avoir
les incitations doivent être conçues en             le patient paie un forfait journalier           lieu.
fonction des besoins individuels.                   d’environ 15 CHF au maximum, qui n’est
                                                    pas nécessaire si des soins aigus et de
3.3 Incitations et financement                      transition sont prescrits. Les coûts restants
Pour que les incitations puissent être              sont à nouveau pris en charge par le
adaptées aux besoins individuels, il faut           canton ou les communes.ix                       « Le système d’incitation
d’abord clarifier les participations aux coûts
et les recettes des différents acteurs dans         Pour un hôpital fortement sollicité, il         et de tarification est très
le système actuel. Celles-ci peuvent être
résumées comme suit :
                                                    pourrait être intéressant, d’un point de
                                                    vue économique, de laisser un patient
                                                                                                    fortement ancré dans le
                                                    hospitalisé finir ses derniers jours de         système de santé suisse,
Hôpitaux et médecins                                traitement à domicile ou de lui faire suivre
Depuis l’introduction du nouveau                    une thérapie à l’extérieur. Cela permettrait
                                                                                                    mais il n’est pas optimal.
financement hospitalier en 2012, les                de décharger l’infrastructure interne et        J’espère que l’article sur
prestations hospitalières stationnaires             de libérer des capacités pour d’autres
sont régies par des forfaits par cas                patients. Les interventions externes            l’innovation apportera un
prédéfinis au niveau national (DRG,                 prennent toutefois beaucoup de temps en         vent de fraîcheur sur ce
Diagnosis Related Groups). Les conventions          raison des trajets supplémentaires pour
tarifaires cantonales fixent le montant             le personnel. Une présence plus courte          sujet. »
du prix de base du cas et sont négociées            d’un patient à l’hôpital n’est financièrement
                                                                                                    Dr. Andreas Gattiker, CEO de l’hôpital
par les partenaires tarifaires, les hôpitaux        intéressante que si l’hôpital peut conserver
                                                                                                    cantonal d’Obwald
et les assureurs. Les traitements                   une grande partie du forfait par cas ou s’il
ambulatoires sont en revanche réglés par            existe de nouvelles possibilités de prise
le tarif TARMED. Ce sont les prestations            en charge des coûts. Les soins à domicile
individuelles qui sont facturées.viii Si un         permettent en outre d’impliquer autant
patient doit à nouveau se rendre à l’hôpital        que possible le conjoint et les proches. Ce
pour le même cas dans les 18 jours                  travail non rémunéré soulage le personnel

10
L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

Le système d’incitation et de tarification du       tarifaire innovant dans les domaines de           Suisse, dans lesquels les acteurs sortiraient
système de santé suisse est de toute façon          l’orthopédie et de l’urologie, basé sur les       du cloisonnement actuel et viseraient
en pleine mutation. L’une des tendances             principes du VBHC.x                               une fidélisation commune de la clientèle.
est le Value-Based-Healthcare (VBHC). Ce                                                              Ces réseaux devraient être basés sur
système de rémunération récompense la               Le système d’incitation pour                      la coopération et non sur des solutions
qualité plutôt que la quantité. Dans le cadre       l’hospitalisation devrait être conçu de           entièrement personnelles de grands
d’un projet pilote, l’Hôpital universitaire         manière à ce que tous les participants            acteurs.
de Bâle, le Groupe Mutuel et l’Hôpital              en profitent. Des réseaux régionaux
de La Tour ont développé un système                 pourraient alors voir le jour dans toute la

Figure 4 : Défi du concept d’hospitalisation à domicile

              Interopérabilité et coopération                                      Incitations et financement
              • L’interopérabilité est techniquement                               • Adaptation des tarifs : l’hospitalisation à
                possible, la coopération constitue le défi.               CHF         domicile n’est pas encore réalisable de manière
                Pour cela, les bonnes incitations doivent                            rentable
                être en place.                                                     • Conflit d’objectifs : décharger l’infrastructure à
              • Fort cloisonnement actuel des différents                              l’aide de l’hospitalisation à domicile vs. fort
                acteurs                                                              besoin de personnel pour l’hospitalisation à
                                                                                     domicile
              Aspects juridiques et réglementaires                                 • Facturation ou assurance complémentaire ?
              • Les responsabilités doivent être clairement
                définies                                                            Limites et risques
              • Protection des données : qui a accès, quand, et                    • L’hospitalisation à domicile n’est réalisable que dans certaines
                dans quel but ?                                                      circonstances (tableau clinique, environnement, conditions de
              • Quelle structure juridique faut-il pour                              logement, etc.)
                l’hospitalisation à domicile ?                                     • Problèmes techniques, connexion Internet, cybersécurité
                                                                                   • Risques de prolongement inutile du traitement en raison du
              Pénurie de main-d’œuvre qualifiée dans les soins                      « confort » ?
              • La pénurie de main-d’œuvre qualifiée dans les
                soins devrait s’aggraver
              • L’hospitalisation à domicile nécessite un grand
                nombre de professionnels

Source : Deloitte Research

3.4 Aspects juridiques et                           pour d’éventuels modèles tarifaires               ont également des répercussions sur
réglementaires                                      d’hospitalisation à domicile. Mais en             cet aspect : de nombreux soignants
Pour qu’un modèle d’hospitalisation à               principe, selon la direction zurichoise de la     de la génération des baby-boomers
domicile fonctionne, il est nécessaire              santé, il serait possible de facturer de tels     partiront bientôt à la retraite et les jeunes
d’examiner divers aspects juridiques et             services via les règles tarifaires existantes.    professionnels se font rares, notamment
réglementaires de manière critique. Tout            Comme mentionné au chapitre précédent             parce que les conditions de travail dans
d’abord, il convient de délimiter clairement        au point « Incitations », des adaptations         le secteur des soins sont de plus en plus
les responsabilités. La responsabilité              sont probablement nécessaires. La                 pénibles.
principale devrait être assumée par le              question se pose de savoir si la LAMal et
médecin traitant. En outre, il faut clarifier       les structures fédérales sont adaptées            Pour lutter contre la pénurie de personnel
la forme juridique que doit prendre une             à cet effet ou si une approche top-down           qualifié, l’initiative sur les soins infirmiers
structure d’hospitalisation à domicile.             via une loi nationale sur la santé serait         a été adoptée en 2021, mais il reste à voir
                                                    plus efficace. L’expérience montre qu’une         quelle sera l’ampleur de l’effet positif. Il
Un deuxième point central concerne les              approche bottom-up avec des projets               est regrettable que l’initiative ne concerne
données collectées. Celles-ci appartiennent         pilotes limités dans le temps, dans lesquels      que les professionnels des soins et néglige
en fin de compte aux patientes et aux               des exceptions juridiques seraient même           par exemple les assistants en soins
patients. C’est pourquoi les questions              possibles dans certaines circonstances,           et santé communautaire. De plus, les
les plus diverses se posent en matière              serait probablement plus rapide et plus           quotas fixes par patient empêchent des
de protection des données : qui dans                facile à mettre en œuvre.                         solutions flexibles, qui seraient justement
le réseau doit avoir accès, quand et                                                                  nécessaires en temps de crise.
pourquoi ? Et qui doit pouvoir utiliser les         3.5 Pénurie de personnel qualifié dans
données à ses propres fins et en tirer des          les soins                                         Étant donné que le développement des
conclusions ?                                       La pénurie de personnel déjà existante            soins à domicile et l’introduction de
                                                    dans le secteur des soins devrait                 l’hospitalisation à domicile nécessitent
Un autre aspect central est celui des tarifs.       s’accentuer dans les décennies à venir.           comparativement beaucoup de personnel,
Il n’existe pas encore de cadre concret             Les changements démographiques                    la pénurie de personnel qualifié pourrait

                                                                                                                                                     11
L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

entraver le transfert des soins de l’hôpital        augmentation des volumes. Les possibilités   soins qui met l’accent sur la maladie et
vers le domicile. D’un autre côté, de               de traitement confortables à domicile        son traitement, et non sur la santé. C’est
nouvelles formations et compétences ainsi           pourraient entraîner des thérapies ou        pourquoi des incitations sont nécessaires
que des salaires plus élevés pourraient             des interventions inutiles. D’un point de    pour éviter les interventions inutiles. En
rendre la profession plus attrayante et ainsi       vue macroéconomique et compte tenu de        l’absence de telles incitations, on risque
atténuer la pénurie de personnel qualifié.          l’augmentation des dépenses de santé, il     d’aboutir à un système de santé qui
                                                    s’agit d’éviter absolument cela. Ce risque   s’oriente vers le maximum plutôt que vers
3.6 Limites et risques                              existe en principe dans tout système de      l’optimum.
L’hospitalisation à domicile n’est pas la
solution optimale dans tous les cas. C’est
pourquoi la sélection des patients pour
lesquels un traitement à domicile est
réellement judicieux est une première
étape décisive. Pour ce faire, il convient
de tenir compte des circonstances
personnelles et du tableau clinique. C’est
la seule façon de garantir la qualité et de
minimiser les risques.

Les risques sont également très variés
lors de la mise en œuvre concrète. Si une
urgence devait survenir, il faut garantir une
consultation rapide ou, le cas échéant, un
transfert dans une institution appropriée.
Dans le quotidien médical, divers
problèmes pourraient en outre survenir,
par exemple si le personnel soignant se
trouvait devant une porte fermée, si des
appareils médicaux tombaient en panne ou
s’il n’y avait pas de connexion Wi-Fi fiable.
Les attaques de pirates informatiques
constituent également un risque à prendre
au sérieux.

En outre, pour les patients âgés et les soins
de longue durée, il faut toujours prendre
en compte l’option du foyer médicalisé.
Selon une étude du Bureau d’études de
politique du travail et de politique sociale
BASS, les soins à domicile présentent des
avantages en termes de coûts totaux,
surtout pour les cas de soins de complexité
légère à moyenne. En revanche, les foyers
médicalisés s’en sortent mieux pour les
cas d’une complexité moyenne à élevée.
A long terme, la tendance opposée
entre des coûts de soins complets
élevés et des coûts d’infrastructure plus
faibles entraînera probablement une
augmentation d’une forme mixte telle que
le « logement assisté ».xi

Une extension des prises en charge
à domicile entraîne en outre le
risque économique d’une éventuelle

12
L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

4. Prochaine étape : Projets pilotes
Afin d’analyser l’utilité et les risques du     réduction des coûts en dehors du cadre         la flexibilité réglementaire dont nous avons
modèle d’hospitalisation à domicile dans        « normal » de la LAMal. La date exacte         urgemment besoin.
le contexte suisse, des projets pilotes de      d’entrée en vigueur du programme n’est
plusieurs années sont nécessaires. Cela         pas encore définie. Il est actuellement en     La collaboration renforcée entre les
permettra de recueillir de précieuses           discussion au Parlement.xii                    investisseurs et les partenaires du côté
expériences. En cas d’évaluation positive,                                                     des hôpitaux, des caisses maladie et
les projets pourraient être développés          En novembre 2021, un postulat sur              des services d’Aide et soins à domicile
successivement.                                 l’hospitalisation à domicile a été déposé      est tout aussi importante que le cadre
                                                dans le canton de Zurich.xiii Le Conseil       réglementaire. Tous ces acteurs doivent
Les récents développements au niveau            d’État est prié d’exposer dans un              être prêts à élaborer ensemble un concept
politique laissent espérer que de tels          rapport si et comment le projet Hospital       global pour l’hospitalisation à domicile
projets verront le jour. Fin 2021, le Conseil   at Home de l’hôpital de Zollikerberg,          et à clarifier les questions juridiques et
fédéral a adopté un projet de loi dans le       déjà mentionné, pourrait être mis en           techniques. Ce n’est qu’en acquérant de
cadre du programme de maîtrise des coûts        œuvre dans l’ensemble du canton de             l’expérience en association que les acteurs
visant à alléger l’assurance obligatoire des    Zurich. Ce postulat, tout comme l’article      centraux pourront participer activement
soins. Celui-ci contient entre autres un        expérimental mentionné, pourrait               à la conception de l’avenir du système de
article expérimental qui doit permettre         favoriser l’hospitalisation à domicile. Ces    santé.
de réaliser des projets innovants et de         deux initiatives visent en effet à augmenter

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L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

5. Notes finales
i     Spitex (2020), Spitex Magazin 5/2020                              viii FMCH (2022)
      https://www.spitex.ch/files/VT0QMUE/Die-                               https://fmch.ch/bereiche/tarife-und-honorare/tarife/
      Gruendungsgeschichte-Spitex-Schweiz.pdf                           ix  Spitex (2022)
ii    Reliva (2022)                                                          https://www.spitex.ch/Spitex/Tarife/Kassenpflichtige-
      https://reliva.ch/patientenhotel-lausanne/                             Leistungen/PaAVw/
      konzept/#betriebskonzept                                          x  Universitätsspital Basel (2021), Medienmitteilung vom 13.
iii   NZZ (2021), Wie japanische Firmen und Tüftler mit ihren                September 2021
      Robotern Heime und Spitäler erobern                                    https://www.unispital-basel.ch/medien/medienmitteilungen/
      https://www.nzz.ch/pro-global/asien/roboter-in-japan-                  details/article/das-universitaetsspital-basel-die-groupe-mutuel-
      eroberung-des-alltags-ld.1597812?reduced=true                          und-das-hopital-de-la-tour-entwickeln-ein-neues-tar/?cHash=c
iv    Healthcare Financial Management Association (2021),                    51b5341df9bc5b17b125f8816dc976c
      Hospital-at-home programs are gaining traction and have well-     xi  BASS (2011), Grenzen von Spitex aus ökonomischer Perspektive
      documented benefits                                                    https://www.spitex.ch/files/5BA91S2/studie_oekonomische_
      https://www.hfma.org/topics/news/2021/07/acute-care-                   grenzen_spitex.pdf
      hospital-at-home-programs-are-gaining-traction-and-ha.html        xii  BAG (2021), Kostendämpfung
v     BFS (2021), Ausgaben für das Gesundheitswesen                          https://www.bag.admin.ch/bag/de/home/versicherungen/
      https://www.bfs.admin.ch/bfs/de/home/statistiken/                      krankenversicherung/kostendaempfung-kv.html
      querschnittsthemen/wohlfahrtsmessung/alle-indikatoren/            xiii Kantonsrat Zürich (2021)
      gesellschaft/gesundheitsausgaben.html                                  https://www.kantonsrat.zh.ch/geschaefte/
vi    BFS (2019), Gesundheitsstatistik 2019                                  geschaeft/?id=d42a4138d0724654981630dfd7861f76
      https://www.npg-rsp.ch/fileadmin/npg-rsp/Themen/BfS_2019_
      Gesundheitsstatistik.pdf
vii    Sanitas (2021), Monitor Datengesellschaft und Solidarität 2021

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L’hospitalisation à domicile | Un modèle d’avenir

6. Contacts et auteurs

          Matthias Scherler
                                              Annieck de Vocht
          Associé
                                              Directrice
          Responsable Gouvernement
                                              Leader du secteur de la santé
          et Secteur public
                                              adevocht@deloitte.ch
          mscherler@deloitte.ch
                                              +41 58 279 7260
          +41 58 279 6068

          Dr. Michael Grampp                  Damian Rohr
          Directeur de recherche et           Économiste de recherche
          économiste en chef                  drohr@deloitte.ch
          mgrampp@deloitte.ch                 + 41 58 279 7302
          +41 58 279 6817

                                                                                    15
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