LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019

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LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE
   RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE
           Workshop HAPPEN
               Juin 2019
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019
EN BREF
L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT DE LA MÉTROPOLE MARSEILLAISE,
une association de droit privé à gouvernance publique-privée à but non lucratif

 • Créée en 2012 par Marseille Provence Métropole, la Ville de
   Marseille, l’ADEME et la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

 • Une équipe de 11 collaborateurs.

 • Code de l’Energie : « Organisme d’animation territoriale
   conduisant des activités d’intérêt général favorisant, au
   niveau local, la mise en œuvre de la transition énergétique ».

 • Territoires d’intervention : Marseille Provence et Pays
   d’Aubagne et de l’Etoile  1,2 million d’habitants.

 • Positionnement non-concurrentiel.

 Missions de service public auprès des particuliers, des
 collectivités et des professionnels :

      1. Information, conseil & accompagnement.
      2. Mobilisation, sensibilisation & animation territoriale.
      3. Recherche, développement et ingénierie territoriale.

                                                                                                                 Membre du réseau

         mardi 21 mai 2019                                                        ALEC Métropole Marseillaise                 2
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019
DÉFINITIONS ET ORIGINES

SPPEH  SERVICE PUBLIC                                          PTRE  PLATEFORME TERRITORIALE
DE LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DE L’HABITAT                      DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L’HABITAT

                Article L. 232-1 du Code de l’Energie.                                                Article L. 232-2 du Code de l’Energie.
                     Issu de la Loi Brottes, 2013.                                                          Issu de la Loi TECV, 2015.

   • Le service public de la performance énergétique de              • Le service public de la performance               • Ces plateformes peuvent favoriser la
     l'habitat assure l'accompagnement des consommateurs               énergétique de l’habitat s’appuie sur un réseau     mobilisation des professionnels et du secteur
     souhaitant diminuer leur consommation énergétique.                de plateformes territoriales de la rénovation       bancaire, animer un réseau de professionnels
                                                                       énergétique […].                                    et d’acteurs locaux et mettre en place des
   • Il assiste les propriétaires et les locataires dans la
                                                                                                                           actions facilitant la montée en compétences
     réalisation des travaux d'amélioration de la performance        • Ces plateformes ont une mission d’accueil,
                                                                                                                           des professionnels. Elles orientent les
     énergétique de leur logement et leur fournit des                  d’information et de conseil du
                                                                                                                           consommateurs, en fonction de leurs besoins,
     informations et des conseils personnalisés.                       consommateur. Elles fournissent à ce dernier
                                                                                                                           vers des professionnels compétents tout au
                                                                       les informations techniques, financières,
                                                                                                                           long du projet de rénovation.
                                                                       fiscales et réglementaires nécessaires à
                                                                       l’élaboration de son projet de rénovation […].
                                                                       Les conseils fournis sont personnalisés,
                                                                       gratuits et indépendants.

                                                                                                   AMI ADEME-Région en décembre 2013
                    faire.fr • 0 808 800 700
                                                                                                    Expérimentation sur 3 ans (2016/18)
                     PRIS-EIE • PRIS-ANAH
                                                                                                   Objectif : 3 600 projets « accompagnés »

       mardi 21 mai 2019                                          ALEC Métropole Marseillaise                                                                       3
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019
LE POSITIONNEMENT LOCAL

                     OBJECTIF  DÉMULTIPLIER LE NOMBRE DE RÉNOVATIONS PERFORMANTES SUR LE TERRITOIRE

     COMMENT ?
    En jouant simultanément sur l’Offre et sur la Demande i.e. en identifiant et accompagnant davantage les porteurs de projets (individuels et collectifs) et en
    décloisonnant et rassemblant davantage les acteurs publics et privés.

                                      4 MOTS CLÉS  ACCOMPAGNER  RASSEMBLER  VALORISER  ANIMER

     FINALITÉS (LOCALES)
    •   Information, conseil et suivi des porteurs de projet afin de structurer et de faciliter leurs projets de rénovation  Expertise technico-financière sur les thématiques
        bâtiment et énergie.
    •   Constitution et animation d’un écosystème public/privé local de la rénovation, facilitant les échanges et les projets  Complément mutuel des offres de services
        des acteurs (techniques, financiers, juridiques, réglementaires, etc.) | Décloisonnement.
    •   Orientation des porteurs de projet vers les acteurs compétents du territoire  Annuaire des professionnels référencés à disposition des porteurs de projets.
    •   Intermédiaire de confiance, neutre et non-concurrentiel  Faciliter la mise en relation particuliers/professionnels qualifiés.
    •   Valorisation des compétences, des qualifications, des formations, des réalisations, des bonnes pratiques, des partenariats, etc.  Mise en avant de l’expertise
        territoriale.
    •   Visibilité et valorisation des acteurs et des projets  Évènements Offre/Demande, animations territoriales (visites de site, ateliers collectifs, etc.), annuaire des
        professionnels référencés.
    •   Sources d’apports d’affaires qualifiées et suivies, en logements individuels ou collectifs  Développement d’un marché local de qualité.

mardi 21 mai 2019                                                            ALEC Métropole Marseillaise                                                                          4
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LES PTRE EN RÉGION

12 PTRE EN PROJET
dont 3 sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

1.
1    ALEC Métropole Marseillaise                                                                                                        10
     Métropole AMP  CT MP et PAE
2.
2    CPIE | MEHC
     Métropole AMP  CT Pays d’Aix
3
3.   Métropole AMP  CT Ouest Provence
4
4.   AREVE
     CAVEM  CAD  Pays de Fayence                                                                                                                     7
5.
5    PNR Luberon                                                                                 6                                      12
6.
6    ALTE                                                                                                            5
     Conseil Départemental 84
                                                                                                                                                   9
7.
7    Nice Côte d’Azur  Vence
                                                                              11
8
8.   Toulon Provence Méditerranée                                                                                                            4
                                                                                                          2
9.
9    Ouest 06  Le Cannet
10. Conseil Départemental 05
10                                                                                   3                                              8
11. Pays d’Arles
11                                                                                                               1
12. Pays Dignois
12

 Plus de 80% de la population régionale
               couverte
                                                                                              Source : renovercestgagner.fr, 2018

                                                 Pilotage et cohésion assurés conjointement par la Région, l’ADEME et la DREAL.

          mardi 21 mai 2019                                                  ALEC Métropole Marseillaise                                                          5
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UN ÉCOSYSTÈME FÉDÉRATEUR ET INTÉGRATEUR

                                                                           COTECH MP | PAE                            ALEC Métropole Marseillaise
                                                                              GT régionaux
                                                                                                                 Pilote, anime                                             Porte
                                                                                       Co-construit
                                                                                                                 et fédère

                    Mise en relation     (Co)Propriétaires •
                    Offre/Demande                 Syndics •          Porteurs de projets
                                                                                                                                                                    •   PRIS-EIE
                                                                                                                                                                    •   PRIS-ANAH
                                                                                                                                                                    •   CPIE Pays d'Aix | MEHC
                                                                                                                                                                    •   ADIL 13
                                                                                                       PTRE                                                         •   EnvirobatBDM
                                  Syndicats       •                                                                              Partenaires fonctionnels               Opérateurs opérations programmées
                  Organismes de formation         •                      Réseaux et                   MP | PAE                                                      •
                                                                                                                                                                    •   Associations locales/régionales
                Organismes de qualification       •       organismes professionnels                                                                                 •   Associations de consommateurs
              Organisations professionnelles      •                                                                                                                 •   CERC PACA

                                              Artisans | PME     •
                                           Bureaux d'études      •
                                                  Architectes    •                                                                             •   Métropole AMP | CT
                               Notaires | Agents immobiliers     •                                                                             •   ADEME
                                                     Banques     •    Acteurs économiques                                                      •   Région PACA
                                                                                                                      Partenaires              •   DREAL PACA
                                 Fournisseurs de matériaux       •
                                               Energéticiens     •                                                    institutionnels          •   DDTM 13
                                                   Industriels   •                                                                             •   Conseil Départemental 13
                                                  Assurances     •                                                                             •   Collectivités territoriales

                                       OBJECTIF  Faire émerger un Service Intégré de la Rénovation Énergétique sur le territoire,
                                           depuis le repérage jusqu’au suivi post-travaux, en décision individuelle ET collective.
                                                                                                                                                                                   Un glossaire des acronymes se trouve en fin de document.

mardi 21 mai 2019                                                                           ALEC Métropole Marseillaise                                                                                                     6
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019
LE SUIVI DE LA PTRE

 POUR LES PARTICULIERS EN LOGEMENT INDIVIDUEL                   POUR LES PARTICULIERS EN LOGEMENT COLLECTIF
Maison individuelle ou appartement seul                         Copropriété

 3 CONSEILLERS                                                  2 CONSEILLERS

mardi 21 mai 2019                          ALEC Métropole Marseillaise                                          7
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019
ANIMATION TERRITORIALE

       ATELIERS DE SENSIBILISATION • VISITES DE SITE                      RENDEZ-VOUS DE LA RÉNOVATION • SALONS

mardi 21 mai 2019                                ALEC Métropole Marseillaise                                      8
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019
RÉSULTATS

                                                                                                 2019
                                                       2016       2017          2018
                                                                                             (en cours)

Ménages accompagnés jusqu'aux travaux                   404       1 138         1 157            1 712

                                                                                                           2,4 LOTS DE TRAVAUX RÉALISÉS EN MOYENNE
      Logements individuels                             195        254           317             323      Isolation des fenêtres et/ou portes, chauffage, isolation de toiture

                                                                                                           732 LOGEMENTS AVEC UNE RÉNOVATION DE 2
      Logements collectifs                              209        884           840             1 678    LOTS DE TRAVAUX OU PLUS

                                               Répartition des 123 entreprises référencées à l'ALEC à ce jour

                               Groupement

                          Bureaux d'études

                                 Architectes

                      Entreprises de travaux

                                               0         10          20            30              40          50             60             70

  mardi 21 mai 2019                                                ALEC Métropole Marseillaise                                                                         9
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - Workshop HAPPEN Juin 2019
EXEMPLES DE RÉALISATIONS
 Geneviève et Gilles NALBONE                                                    Thomas GUERIN
Propriétaires d'une maison à Marseille                                          Propriétaire d'une maison à Carry-le-Rouet

                     Jérôme DUMOULIN
                    Propriétaire d'une maison à
                    Septèmes-les-Vallons

mardi 21 mai 2019                                 ALEC Métropole Marseillaise                                                10
CONTACT
                   Workshop HAPPEN
                       Juin 2019

      Florent PIDOUX
           Responsable Grand Public & Communication
           ALEC Métropole Marseillaise
            09 72 43 76 63
            f.pidoux@alecmm.fr

                 38, rue Breteuil, 13006 Marseille
SIRET N° 789 376 548 00036 - Association Loi 1901, à but non lucratif
ANNEXES
GLOSSAIRE DES ACRONYMES

  A    ADEME  Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie                                 F      FAQ  Foire Aux Questions ou Frequently Asked Questions
       ADIL  Agence Départementale d’Information sur le Logement                                              FLAME  Fédération des Agences Locales de Maîtrise de l’Énergie
       AG  Assemblée Générale
       ALEC  Agence Locale de l’Energie et du Climat
       AMO  Assistant à Maîtrise d’Ouvrage                                                             M      MEHC  Maison Énergie Habitat Climat
       AMP  Métropole Aix-Marseille-Provence                                                                  MOe  Maîtrise d’Œuvre
       ANAH  Agence Nationale d’Amélioration de l’Habitat                                                     MP  Marseille Provence
       ARII  Agence Régionale pour l’Innovation et l’Internationalisation des                                 MPM  Marseille Provence Métropole
              entreprises
       ATRE  ATlas de Rénovation Energétique
                                                                                                       O       OPAH  Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

  B    BE(T)  Bureau d’Etudes (Thermiques)
                                                                                                        P      PAE  Pays d’Aubagne et de l’Étoile
                                                                                                               PCET  Plan Climat Énergie Territorial
  C    CDC  Cahier Des Charges                                                                                PCAET  Plan Climat Air Énergie Territorial
       CEE  Certificat d’Économie d’Énergie                                                                   PEC  Politique Énergétique Communale
       CEP  Conseil en Énergie Partagé                                                                        PIG  Programme d’Intérêt Général
       CERC  Cellule Economique Régionale de la Construction                                                  PLH  Programme Local de l’Habitat
       COTECH  Comité Technique                                                                               POPAC  Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des
       CPIE  Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement                                                       copropriétés
       CS  Conseil Syndical                                                                                   PRIS  Point Rénovation Info-Service
       CT  Conseil de Territoire (ex-EPCI, fédérés au sein d’AMP)                                             PRIS-EIE  Point Rénovation Info-Service | Espace Info-Énergie
       CT Marseille Provence  Ex-communauté urbaine MPM désormais Conseil de                                  PR2E  Programme Régional de l’Efficacité Énergétique
                                  Territoire au sein d’AMP                                                     PTRE  Plateforme Territoriale de Rénovation Énergétique
       Cu MPM  Communauté urbaine MPM

                                                                                                        R      REX  Retour d’EXpérience
  D    DDTM  Direction Départementale des Territoires et de la Mer
       DREAL  Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du
       Logement
                                                                                                        S      SRCAE  Schéma Régional Climat Air Énergie

  E    EIE  Espace Info-Énergie
       EPCI  Etablissement Public de Coopération Intercommunale                                        V      VOC  Veille et Observation des Copropriétés

mardi 21 mai 2019                                                                ALEC Métropole Marseillaise                                                                          13
PARCOURS DE RÉNOVATION EN LOGEMENT INDIVIDUEL
                  Découvrir les solutions                                                                  Analyser les devis et                                       Planifier la réalisation                                                   : Appui possible de l’ALEC
                     architecturales et                                                                    affiner ses travaux et                                     des travaux en fonction
                    techniques, dont les                      Affiner ses besoins                        son plan de financement.                                     de l’occupation des lieux
                 énergies renouvelables                           d’études et                            Mobiliser les solutions de
                et s’informer sur les règles                 d’accompagnement                              financement (aides,                                                    10
                        d’urbanisme                        (DPE, audit énergétique,                              prêts, etc.)                                Sélectionner les
                                                             étude architecturale,                                                                         entreprises adaptées                                                         Suivre et
                              2                             maîtrise d’œuvre, etc.)                                     7                                                                                Réceptionner les
                                                                                              Faire réaliser                                                et valider les devis                                                      optimiser ses
                                                                                              des devis par                                                                                             travaux et finaliser
                                                                                                                                                                                                          les dossiers de            consommations
                                          Découvrir les                4                     des entreprises                                                          9
                                      solutions financières                                    qualifiées                                                                                                  financement
                                                                                                                                                                                                                                             14
                                       et leurs conditions
                                                                                                                                                                                                                12                                          Partager,
       Identifier puis                     d’attribution                                             6                                                                                                                                                 témoigner et faire
                                                                                                                                    Demander les                                         Lancer et (faire)              Apprendre à
        prioriser ses                                                           Définir son
                                                                                                                                    autorisations                                       suivre ses travaux               utiliser son                      visiter son
     besoins et moyens                          3                            projet de travaux
                                                                                                                                d’urbanisme requises.                                   en toute sécurité             logement rénové                   logement rénové
            1                                                                         5
                                                                                                                                              8                                                 11                             13                                 15

                       PRÉPARATION                               ÉTUDES                                                         TRAVAUX • FINANCEMENT                                                                               SUIVI • PARTAGE

                                                                  Annuaire des                  Annuaire des
                            Appui                                                                                                                                                                                                 Déclaration
                                                                 professionnels                professionnels
                      Architecte-conseil                                                                                                                        Choix et                                                         dépenses sur
                                                                   référencés                    référencés          Appui                  Appui                                  Dossier « Provence          Visite
                                                                                                                                                            inscription à un                                                    avis imposition
                                                                                                                Action Logement       Architecte-conseil                              éco-rénov. »          post-travaux
                                                                                                                                                            programme CEE
Outils                                                                                                          (conseil financier)
  &                                        Sollicitation
mémos                      Visite                                                   Visite                                                                             Dépôt dossiers
                                              ANAH                                                                                                                                            Envoi copie factures
                        pré-travaux                                                 ANAH                          Avis sur devis
                                                                                                                                                                       E-PTZ et ANAH            à la banque et à
                                                                                                                                                                                                l’ANAH au fil des
                                                                                                                                                                                                     travaux

                                                                Ressources et informations en ligne sur www.alecmm.fr                             Ateliers, visites et évènements toute l’année sur www.alecmm.fr
                                                                 Page Questions Fréquentes                                                        Page Agenda

          mardi 21 mai 2019                                                                                      ALEC Métropole Marseillaise                                                                                                                 14
PARCOURS DE RÉNOVATION EN LOGEMENT COLLECTIF

                     Constituer un groupe                                                                        Cadrer la réalisation
                                                              Consulter les                                      des travaux (maîtrise
                     énergie, désigner un                    prestataires et                                                                                                                                      Voter les travaux
                     référent et s’inscrire                                                                       d’œuvre, ingénierie
                                                            analyser les devis                                      financière, etc.)           Présenter et voter la                                               et le plan de
                           sur--------                                                                                                           maitrise d’œuvre et                                                financement
                                                                    5                                                        9                 l’ingénierie financière
                               2                                                                 Présenter le rapport                                                          Présenter le chiffrage                     14
                                                                                                final et le programme                                       11                 des travaux et le plan
                                    Réaliser un                            Préparer un                adapté à la                                                              de financement initial
                                                                                                                                                                                                                               Suivre la maitrise
                                   bilan initial de                       argumentaire                copropriété
                                                                                                                                     Consulter les                                         13                                      d’œuvre
                                    copropriété                           et voter l’audit
                                                                                                          8                        maîtres d’œuvre                                                                                réalisation
                                                                                                                                                                                                      Suivre la
    Comprendre la                         3                                      6                                                 et/ou les bureaux                                                consultation
  règlementation et                                                                                                                   d’ingénierie                                                                                    15      Réceptionner
                                                                                         Analyser la                                                                                               des entreprises
  impulser le projet                                                                                                                   financière                                                    de travaux                                les travaux
                                                   Définir et                              version                                                                   Suivre la
                                                 cadrer l’audit                       intermédiaire et                                       10                  maitrise d’œuvre
                 1                                                                                                                                                                                           19                                     16
                                                                                      les programmes                                                              de conception
                                                        4                                de travaux
                                                                                                                                                                          12
                                                                                               7

       ÉTAPE 1 | PRÉPARATION                                              ÉTAPE 2 | AUDIT                                                                                      ÉTAPE 3 | TRAVAUX                                                                     SUIVI

                                   Questionnaire BIC                                                                  Base de cahier des
Outils à votre
 disposition

                                      (papier ou                                                                           charges                                                                                                                           : Vote en A.G .
                                                            Liste de binômes                                                        Liste de prestataires                      Guide des aides financières
                                    informatique)               référencés                                                                                                        nationales et locales
                                              Base de cahier des                      Grille d’analyse
                                                   charges                                                                                                                                                                                  Rappel des principales
                                                                                                                                   Grille de comparaison
                                                                                                                                                                                                                                                  réserves
                                                                                                                                           de devis
                                                                Grille de
                                                             comparaison de
                                                                 devis
                                                                                                              Ateliers, visites et évènements toute l’année sur www.alecmm.fr page Agenda
                                                                                                                        Ressources documentaires et suivi du projet sur

                       mardi 21 mai 2019                                                                                ALEC Métropole Marseillaise                                                                                                         15
OUTILS ET RESSOURCES EN LIGNE

                                                                                         + 100
                                                                                         FICHES
                                                                                         PRATIQUES

                                             INFORMATIONS
                                                                                             VALORISATION
   OUTILS
                                                            VISITES GUIDÉES DE PROJETS ACHEVÉS
                                                                          Dépôt de propositions en ligne
                                                                                     Page « Entreprises »

                                                                      20 30 à
                                                                      PARTICULIERS ET
CHARTE DE
PARTENARIAT ET                                                        PROFESSIONNELS
RÉFÉRENCEMENT EN                                                      PAR VISITE
LIGNE
   mardi 21 mai 2019   ALEC Métropole Marseillaise                                                16
LE COMITÉ TECHNIQUE PTRE

                                                              CONSTITUTION DU COMITÉ TECHNIQUE [COTECH PTRE]
                                 •   ADIL 13                     •   CPIE du Pays d’Aix | MEHC      •   Qualibat           •   DREAL PACA
                                 •   AFPA                        •   Energie Pulse                  •   SA 13              •   Métropole AMP
                                 •   ALEC MM  Pilote            •   EnvirobatBDM                   •   Sol A.I.R.         •   Région PACA
                                 •   CAPEB 13 et PACA-Corse      •   FRB PACA et FBTP 13            •   UFC-Que Choisir    •   DDTM 13
                                 •   CAUE 13                     •   GERES                          •   Urbanis
                                 •   CMAR PACA et DT 13          •   ODBTP 13                       •   ADEME PACA

                                                                                  3 AXES DE TRAVAIL

        PARCOURS DE RÉNOVATION                                              IMPLICATION DES ACTEURS                                MOBILISATION OFFRE/DEMANDE
          Décision individuelle ET collective.                                  TERRITORIAUX                                             Co-animation territoriale.
            Qualification et suivi du projet.                               Rôle des acteurs dans les parcours.                     CAPEB | FBTP | EnvirobatBDM | SA.
                  Outils numériques.                                      Référencement | Charte de partenariat.                   Évènements multi-cibles : RDV de la
         Valorisation et retours d’expérience.                                      Expérimentations.                                 rénovation, visites de sites, etc.

mardi 21 mai 2019                                                             ALEC Métropole Marseillaise                                                                    17
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