LA TURBALLE DÉCEMBRE 2020 - MAGAZINE D'INFORMATIONS MUNICIPALES
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Retrouvez-nous sur : NUMÉROS UTILES Sommaire Administrations & Services Publics MAIRIE 10 Rue de la Fontaine - BP 51009 P.4 44356 LA TURBALLE Cedex à5 DOSSIER : COVID-19 02 40 11 88 00 - accueil@laturballe.fr Horaires : Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Le samedi de 9h à 12h (permanence état-civil). P.6 à7 VIE COMMUNALE SERVICES MUNICIPAUX Secrétariat du Maire et des Élus 02 40 11 88 06 - secretariatdeselus@laturballe.fr Pôle Direction Générale P.8 FINANCES ÉDITO 02 40 11 88 03 - secretariat.general@laturballe.fr à 11 Pôle Administration Générale 02 40 11 88 03 - secretariat.general@laturballe.fr Pôle Ressources Humaines P.12 à 13 AFFAIRES SOCIALES 02 40 11 88 04 - ressources.humaines@laturballe.fr Pôle Communication & Culture Communication 02 40 11 88 75 - communication@laturballe.fr Chères turballaises, chers turballais, P.14 CULTURE & ANIMATIONS Animations - Associations Merci de nous avoir fait confiance lors des élections municipales. à 17 02 40 11 88 00 - animations@laturballe.fr P.16 à 17 • Rétrospective photos 2020 Pôle Sécurité et Environnement Mon équipe et moi-même avons pris nos fonctions en pleine crise 02 40 42 88 70 - police.municipale@laturballe.fr sanitaire. Éco garde : 06 31 23 69 72 Pôle Aménagement du Territoire & Services Je veux remercier toutes les associations turballaises pour P.18 à 21 URBANISME Techniques 02 40 11 88 09 - servicetechnique@laturballe.fr leur compréhension devant l’annulation de la plupart des manifestations. Nous serons là pour les soutenir. Cette année, P.18 • Port Horaires : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h P.20 à 21 • Le Plan Local d'Urbanisme à 17h. Accueil fermé les mardis et jeudis après-midi. suite à l’annulation du Forum des Associations, nous avons innové Pôle Éducation - Enfance – Jeunesse en mettant en place le Forum 2.0, à redécouvrir sur le site de la 02 40 11 88 71 - maison.enfance@laturballe.fr CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) Mairie. P.22 ENVIRONNEMENT 02 40 11 88 72 - ccas@laturballe.fr Horaires : lundi et jeudi de 9h à 12h et de 14h à 17h Merci aux commerçants et aux artisans avec qui nous avons travaillé pour accueillir leurs clients en mettant en place une à 24 mardi et vendredi de 9h à 12h (après-midi sur rdv). & SÉCURITÉ campagne de communication. ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX Depuis notre prise de fonction au 1er juin, nous avons créé des Bibliothèque Municipale Anita Conti Place du marché groupes de travail sur le futur Centre Technique Municipal, P.25 VIE ASSOCIATIVE 02 40 23 33 28 - bibliotheque@laturballe.fr Horaires : mardi de 16h à 19h, mercredi de 9h à 12h l’embellissement de la rue du Maréchal Juin vers la place du et de 14h à 18h, vendredi de 16h à 19h, samedi de Marché ainsi que la sécurité des voies communales. Demain, nous P.26 9h à 12h et de 14h à 18h. reviendrons vers vous pour échanger et débattre de ces projets, à 27 ENFANCE & JEUNESSE Complexe Sportif Rue Julien Jaunais comme nous nous y sommes engagés lors de notre campagne 02 40 62 85 31 - sds@laturballe.fr électorale. Maison de l’Enfance - Multi-accueil - Accueil de L’année 2021 sera très riche en travaux : tout d’abord le futur centre DÉVELOPPEMENT Loisirs sans hébergement-Local juniors Boulevard de la Fraternité de maintenance du champ éolien piloté par EDF Renouvelable 02 40 11 82 81 - maison.enfance@laturballe.fr et En-bridge ainsi que l’agrandissement de notre port dont le P.28 ÉCONOMIQUE & RAM du Pays Blanc (Relais Assistantes maternelles) département est le maître d’ouvrage. Il est essentiel que notre commune avance, tout en conservant TOURISTIQUE Boulevard de la Fraternité 06 72 09 69 48 - ramdupaysblanc@laturballe.fr son authenticité et sa convivialité. Nous restons disponibles et à Restaurant Scolaire Municipal Rue Jules Verne - 02 40 23 38 09 votre écoute. Je souhaite à chacun d’entre vous une très belle année 2021, que P.29 ÉTAT CIVIL celle-ci vous comble au-delà de vos espérances et surtout prenez soin de vous ainsi que de vos familles. P.30 à 31 PAROLES D’ÉLUS Le Maire, Didier Cadro • Directeur de la publication : D. CADRO • Rédacteur en chef : É. LEGUIL • Rédacteurs : C. GAUTIER, D. DUMORTIER, É. DARGERY, G. BRION, G. HERBRETEAU, I. MAHÉ, P. TRIMAUD, V. LE BIHAN, A. DERAMBURE, A. HEURTEL, A. MOUDIR, C. ROBERT, F. BOUILLAND, F. MAURICE, F. ROCHE, G. PROVOST, M. LEFORT, S. THOMÈRE V. PALAIS & La Boîte de l’Espace • Création et conception graphique : Ville de La Turballe • Crédits photos : Nerod3, bureau d'études techniques de Charier, La Boîte de l’Espace et Ville de La Turballe • Impression : Kalydéa • Tirage : 4500 ex. • Imprimé avec des encres végétales sur papier issu des forêts gérées durablement, label Imprim’vert
DOSSIER : COVID-19 UNE ATTENTION PARTICULIÈRE EN DIRECTION DES PLUS FRAGILES Dès le premier confinement, la commune, grâce à la mobilisation du CCAS, AVANT-PROPOS des agents et des élus, a pris soin des personnes isolées et vulnérables. e ué ég d él re Ma llè Depuis le printemps dernier, nous vivons une crise sanitaire exceptionnelle qui a Une permanence téléphonique a été mise en place pour maintenir la continuité de service r ie ei - An drée JOU A NO - C ons public mais aussi orienter les plus fragiles dans leurs démarches. Les personnes inscrites sur le bouleversé nos modes de vie. fichier des personnes vulnérables ainsi que les plus âgées sont contactées régulièrement par téléphone, permettant ainsi Confinement, port du masque obligatoire, fermeture tant personnels que professionnels, à réadapter nos d’assurer un lien, de prendre simplement des nouvelles mais aussi de répondre aux besoins de première nécessité. des commerces dits non essentiels, fermeture des relations familiales et sociales. Un travail conjoint avec le Secours Populaire a permis de faire le lien notamment pour assurer la livraison de courses, établissements scolaires et d’accueil des enfants, La Commune a dû elle aussi repenser ses modes de de repas ou de médicaments. Les services de la commune sont aussi intervenus ponctuellement pour des petits des équipements culturels et sportifs, toutes ces fonctionnement, recentrer ses actions et prendre dépannages chez des personnes isolées. Tout dernièrement, des chèques culture (voir p.13) ont été distribués aux mesures visent à freiner la circulation du virus sur des décisions en vue de préserver l’intérêt général, familles (sous condition de ressources) pour leur permettre d’acheter à leurs enfants des produits culturels (livres, notre territoire. dont une des principales fut la mise en place du jeux de société) vendus dans les commerces de la commune. Elles nous contraignent à adapter nos comportements, télétravail. ASSURER LA PROTECTION Total des masques achetés par la ACCOMPAGNER ET ET LA SÉCURITÉ DE TOUS ville de La Turballe pour la population SOUTENIR NOS ACTEURS INNOVATIONS La police pluri-communale est restée (adultes et enfants) DE LA VIE LOCALE n COVID -19 informatio cedpc n°2020-41 Arrêté sirar VIRTUELLES fortement mobilisée pendant cette La saison estivale n’a pas été aussi période. Depuis le mois de mars 2020, les commerçants, animée et festive que d’ordinaire, malgré une très belle fréquentation touristique Des patrouilles de surveillance ont été régulièrement à partir de asque 11 ans les associations, les acteurs de la vie locale ont été cet été. Le Festi'Vent avec son concert port du m e sur effectuées afin d’assurer le respect des règles de ommune ir eux aussi, durement touchés par cette crise. toute la c ato oblig sur la plage et les feux d’artifices n’ont déplacement, de l’obligation du port du masque, pas pu nous enchanter. Les occasions ou même venir en aide aux personnes fragiles Ils participent au dynamisme et à la qualité de notre vie quotidienne à La Turballe. Ils ont, pour beaucoup d’entre-eux, dû subir de très de convivialité et de rencontres se lorsque cela s’est avéré nécessaire. sont faites rares ces derniers mois, et longues périodes de fermeture et une reprise d’activité très lente. La commune a choisi d’accompagner et de soutenir ses forces vives. pour pallier ces désagréments, la ville La Commune a aussi souhaité accompagner les turballais a développé sa visibilité sur les réseaux Différentes mesures en faveur des commerçants ont été prises lors du déconfinement du printemps lorsque trouver sociaux : L’élection du Maire et les comme l’extension des terrasses des cafés et commerçants, des masques était devenu quasiment impossible. 5000 conseils municipaux filmés, la création le report de la perception de la taxe de séjour ou la gratuité masques adultes et 200 masques enfants ont été achetés du Forum 2.0, l'intervention du Maire d’occupation du domaine public de mars à décembre 2020 pour et distribués à la population en juin dernier. pour soutenir le commerce de proximité les professionnels. Des visières de protection ont été distribuées Une nouvelle distribution de 200 masques enfants a eu lieu dans les écoles au mois et présenter ses voeux, visibles sur aux commerçants. Des campagnes d’affichage ont été réalisées de novembre suite à l’élargissement de l’obligation du port du masque aux enfants à YouTube villedelaturballe. en soutien à nos commerçants locaux ainsi que des incitations à la partir de 6 ans. Enfin, la municipalité a créé une vente en ligne via le site internet de la commune. Commission Covid pour gérer et assurer les services indispensables à la population Des précautions ont été apportées à l’organisation du marché alimentaire. dans un état de crise sanitaire. Les règles très contraignantes qui ont été imposées ont été strictement respectées Cette crise nous aura également fait (nombre de commerçants limité, jauge sous les halles, sens de circulation) et ont prendre conscience combien nous tenons permis de garder le marché ouvert en offrant de bonnes conditions de sécurité aux moments de partage et combien il est sanitaire pour les clients et les commerçants. Nous avons soutenu notre cinéma et notre musée grâce à important d’être solidaires. une opération innovante qui a permis de distribuer via les Les élus et les services municipaux restaurateurs et cafetiers de La Turballe, 400 tickets de continueront bien sûr à se mobiliser pour rester au plus proche des Nous pouvons saluer le sens des responsabilités de chacun qui a cinéma et 1 000 entrées de musée lors du week-end du 24-25 octobre, pour les clients de ces établissements. habitants et répondre aux besoins de permis de traverser cette période difficile et angoissante. la collectivité dans toute leur diversité. 4 5
MAIRE VIE COMMUNALE DIDIER CADRO Maire de La Turballe @ ADJOINTS MUNICIPAUX 1er 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e Pour le label « ville Internet » qui valorise les services connectés créés RECENSEMENT DE LA CHRISTIAN ÉMILIE DARGERY DANIEL ISABELLE GWÉNAËL KARINE DUBOT GÉRARD BRION VÉRONIQUE LE GAUTIER Finances & Développement Durable, DUMORTIER Famille & MAHÉ Jeunesse, Vie HERBRETEAU Espaces Maritimes Vie Culturelle & Animations Aménagement du Territoire, BIHAN Développement dans l’intérêt général Ressources Environnement Solidarités Scolaire & Loisirs & Port Cadre de Vie & Économique & POPULATION Humaines & Déplacements Urbanisme Touristique Doux CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS Premiers résultats du recensement de la population réalisé du 16 janvier au 15 février 2020. Les agents recenseurs ont : - Recueilli 4612 bulletins individuels. HENRI GUYON PATRICK CHEVREAU MARIE-ANDRÉE ÉLISABETH LEGUIL PHILIPPE TRIMAUD - Complété 167 fiches de logements non recensés (absence des Commerce, Artisanat Sport JOUANO Démocratie participative Travaux & Marché Accompagnement & Communication habitants ou refus de répondre). des personnes âgées - Recensé 2384 résidences principales et 3097 logements secondaires, CONSEILLERS MUNICIPAUX DE LA MAJORITÉ vacants ou occasionnels. Merci aux 13 agents recenseurs pour leur travail. Ces comptages ne constituent pas la population totale de la Commune au sens du décret n°2003-485 du 5 juin 2003 : les habitants relevant du QUART traitement des fiches de logement non enquêté et la population comptée à part recensée dans d’autres communes seront connus ultérieurement. D’HEURE CITOYEN JEAN-LUC ANNIE BARBOT VIRGINIE LE GOFF JACQUELINE ALAIN ALLIOT BRIGITTE DIDIER MARION LOÏC PÉAN AGENET BERTHO COUDOING Les populations légales seront publiées par décret fin 2020. CONSEILLERS MUNICIPAUX DE LA MINORITÉ À QUELLE DATE SE DÉROULERONT Le quart d’heure citoyen LES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES a été instauré lors du ET RÉGIONALES ? conseil municipal du 27 octobre 2020. En 2021 doivent se dérouler les élections Départementales et Régionales. Toute personne présente MICHEL THYBOYEAU NADINE COËDEL EMMANUEL ROY BLANDINE DOMINIQUE GOËLO CROCHARD-COSSADE au Conseil Municipal a Ces deux scrutins ont traditionnellement Il est à noter que la mise en place du l’opportunité de poser COMMISSIONS MUNICIPALES COMMISSIONS EXTRA-COMMUNALES lieu en mars. Mais en raison de la crise Répertoire Électoral Unique permet une seule question ne URBANISME & REVISION DU PLU TRAVAUX AIDE ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ Président : Didier CADRO Président : Didier CADRO Président : Didier CADRO MARCHÉ sanitaire, le Gouvernement, les partis l’inscription sur les listes électorales correspondant pas à l’ordre Titulaires : Gérard BRION, Alain ALLIOT, Patrick CHEVREAU, Émilie DARGERY, Titulaires : Philippe TRIMAUD, Gérard BRION, Alain ALLIOT, Patrick Titulaires : Daniel DUMORTIER, Jacqueline BERTHO, Brigitte Président : Didier CADRO Titulaires : Henri GUYON, Élisabeth politiques s’interrogent sur un éventuel jusqu’au sixième vendredi précédent du jour, en respectant le Christian HERBRETEAU, GAUTIER, Didier Gwénaël MARION, CHEVREAU, Émilie DARGERY, Élisabeth LEGUIL, Didier MARION, COUDOING, Émilie DARGERY, Marie- Andrée JOUANO, Virginie LE GOFF, LEGUIL, Virginie LE GOFF, Annie BARBOT, Jacqueline BERTHO report au mois de juin 2021. le scrutin. Les inscriptions sont temps d’une minute. Philippe TRIMAUD, GOËLO, Michel THYBOYEAU Dominique Dominique GOËLO DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, Isabelle MAHÉ, Dominique GOËLO, Blandine CROCHARD-COSSADE +5 représentants des commerçants +1 représentant d’un syndicat professionnel À l’heure actuelle, aucune décision enregistrées tout au long de l’année, Le Maire, ou la personne FINANCES Président : Didier CADRO TOURISTIQUE, COMMERCE & ARTISANAT Président : Didier CADRO COMMISSION SPORTS Président : Didier CADRO des commerçants non sédentaires JEUNESSE & AFFAIRES SCOLAIRES officielle ne nous est parvenue. Nous soit à l’accueil de la mairie, soit de en charge du thème Titulaires : Christian GAUTIER, Jean- Luc AGENET, Émilie DARGERY, Titulaires : Véronique LE BIHAN, Alain ALLIOT, Patrick CHEVREAU, Karine Titulaires : Patrick CHEVREAU, Isabelle MAHÉ, Virginie LE GOFF, Jean-Luc Président : Didier CADRO Titulaires : Isabelle MAHÉ, Jean-Luc attendons la parution du décret de manière dématérialisée sur présenté, peut y répondre Gwénaël HERBRETEAU, Marie-Andrée JOUANO, Philippe TRIMAUD, Michel DUBOT, Henri GUYON, Gwénaël HERBRETEAU, Nadine COËDEL, AGENET, Dominique GOËLO AGENET, Annie BARBOT, Jacqueline BERTHO, Karine DUBOT, Marie- convocation des électeurs. service-public.fr/particuliers/ immédiatement ou à l’issue SÉCURITÉ ROUTIÈRE & ESPACES THYBOYEAU, Emmanuel ROY Blandine CROCHARD-COSSADE PUBLICS Andrée JOUANO, Michel THYBOYEAU +Directrices des écoles Monsieur Jean-Louis DEBRÉ, dans son vosdroits/R16396 d’un prochain Conseil CULTURE & ANIMATIONS DÉVELOPPEMENT DURABLE, Président : Didier CADRO Président : Didier CADRO ENVIRONNEMENT & DÉPLACEMENTS DOUX Titulaires : Patrick CHEVREAU, +Représentants des parents d’élèves ATTRIBUTION DES PLACES EN CRÈCHE rapport remis au Premier Ministre sur Vous pouvez vérifier votre inscription Municipal ; la question peut Titulaires : Karine DUBOT, Jean-Luc Président : Didier CADRO Marie-Andrée JOUANO, Brigitte AGENET, Jacqueline BERTHO, Brigitte Titulaires : Émilie DARGERY, Jean-Luc COUDOING, Élisabeth LEGUIL, Président : Didier CADRO Titulaires : Isabelle MAHÉ, Annie la date et l’organisation des élections sur les listes électorales de la ville de aussi être transmise à la COUDOING, Véronique LE BIHAN, AGENET, Annie BARBOT, Véronique LE Gwénaël HERBRETEAU Virginie LE GOFF, Élisabeth LEGUIL, BIHAN, Élisabeth LEGUIL, Didier MARION, BARBOT, Jacqueline BERTHO +Directrice du pôle Enfance, Jeunesse régionales et départementales, préconise La Turballe sur service-public.fr/ commission compétente Didier MARION, Nadine COËDEL, Philippe TRIMAUD, Nadine COËDEL, Emmanuel ROY Blandine CROCHARD-COSSADE & Solidarités +Directrice du multi-accueil un report des scrutins en juin 2021. particuliers/vosdroits/R51788. pour examen. +Coordinatrice de la maison de l’enfance + Animatrice du RAM 6 7
Conformément à nos engagements de campagne, Les dépenses de la commune DÉPENSES EN K€ Évolution annuelle FINANCES un audit financier indépendant a été réalisé en sont principalement constituées : 6 000 5 249 K€ 5 523 K€ 5 522 K€ 5 688 K€ 5 711 K€ 5 784 K€ moyenne septembre 2020 par le cabinet LOCAL NOVA. des dépenses de personnel 428 -18,37% 1 (salaires, charges salariales -31,5% 597 +16,6% 696 -19,2% +1% 563 -23,9% +187,7% 204 +28% LE BUDGET 5 000 871 POURQUOI et patronales, frais de formation). +21,7% 1 182 -26,3% des charges à caractère 2 général. -100% UN AUDIT ? 4 000 LE BUDGET EST L’ACTE QUI PRÉVOIT ET AUTORISE LES DÉPENSES ET LES RECETTES DE LA COMMUNE POUR UNE ANNÉE CIVILE. des charges courantes LA NOUVELLE ÉQUIPE MUNICIPALE IL EST DIVISÉ EN DEUX SECTIONS : LA SECTION DE 3 (subventions aux associations, 3 000 3 194 +8,7% 3 471 +2,9% 3 573 +1,9% 3 641 +3,3% 3 761 +7,73% SOUHAITAIT : FONCTIONNEMENT (BUDGET DE FONCTIONNEMENT) ET LA indemnités des élus, frais de 2 591 +23,2% SECTION D’INVESTISSEMENT (BUDGET D’INVESTISSEMENT). mission, contributions aux services Connaître la situation financière 1 de la Commune au début de son d’incendie, Centre Communal 2 000 mandat. BUDGET DE FONCTIONNEMENT d’Action Sociale,etc). Avoir une analyse des principales de l'atténuation de produit 1 000 2 évolutions ayant eu lieu au cours 4 (pénalités loi SRU, transferts 1 416 +3% 1 458 -4,3% 1 396 -3,4% 1 348 -6,5% 1 436 -3,2% 1 391 -0,36% du dernier municipe 2014-2019. Le budget de fonctionnement est constitué des recettes de compétences : exemple et des dépenses nécessaires au fonctionnement des 0 tourisme entre collectivités) CA* 2014 CA 2015 CA 2016 CA 2017 CA 2018 CA 2019 3 En déduire les capacités d’investissement qui s’offrent à services municipaux. Charges à caractère général Atténuation de produit Dépenses de personnel *Compte Administratif Autres charges de gestion courante elle pour les six ans qui viennent. Les recettes de la commune Au cours de la période 2014-2019, Sur la période 2014-2019, les de la Maison de l’enfance dans le la participation versée au CCAS sont principalement constituées : les recettes ont progressé en dépenses de gestion sont en budget principal de la commune qui est passée de 490 000€ en moyenne de +2.18% passant de hausse de +1.96% par an en (en 2015). 2014 à 76 000€ en 2019, due PRINCIPES DU DROIT DE LA de la fiscalité (taxe d’habitation, 6 376 000€ à 7 103 206€, ceci 1 moyenne, passant de 5 248 800€ Les charges à caractère général et au transfert de la Maison de COMPTABILITÉ PUBLIQUE taxe foncière). étant dû à une évolution de la en 2014 à 5 783 945€ en 2019. les autres charges courantes sont l’enfance, ainsi qu’au transfert fiscalité. Rappel des principes de base qui régissent en baisse au cours de la période de la compétence tourisme à Cap des autres impôts et taxes Au cours de cette période, l’État le fonctionnement des comptes publics. 2 (taxe de séjour, droits de s’est désengagé. En effet la Elles sont portées par les (-18.5% par an en moyenne) Atlantique et du coût du Service dépenses de personnel (+7.7%). passant de 1 181 725€ en 2014 à Départemental Incendie et de place, de terrasses, etc). dotation globale forfaitaire de Cette hausse est essentiellement 428 318€ en 2019. Secours à l’intercommunalité. l’État a diminué de 328 000 €. due à l’intégration du personnel Cette baisse est liée en partie à 3 des dotations et participations En 2019, le total des recettes de l’État, du Département, de dont la commune disposait, était Cap Atlantique, etc. de 7 103 206 € dont 4 889 824 € de recettes fiscales. BUDGET D'INVESTISSEMENT AGENT ADMINISTRATIF ORDONNATEUR COMPTABLE Crée l’engagement Valide la La section d’investissement comprend 9 824 € € comptable demande de 35 Crée une paiement commande Crée la demande de 8 essentiellement des opérations d’envergure 48 paiement Effectue le paiement ayant pour objet d’augmenter la valeur 6 705 L’exécution du budget est confiée à du patrimoine de la commune par la 36 deux entités différentes, distinctes et réhabilitation d’équipements voire la 9 187€ indépendantes : l’ordonnateur et le création de nouveaux. RECETTES comptable. RECETTES DE D'INVESTISSEMENT Pour la commune, le Maire est FONCTIONNEMENT l'ordonnateur et l'agent du Trésor Les recettes d’investissement sont composées de 2019 2019 l’épargne réalisée par la commune qui, de manière Public, le comptable. Il n'y a aucun lien simplifiée, correspond à la différence entre les € hiérarchique entre les deux. recettes et les dépenses de fonctionnement. 59 Le Maire décide des recettes et des On parle d’autofinancement. 33 52 dépenses mais c'est le comptable qui 32 16 6 3 0 5 62 9 € encaisse les recettes et effectue le 79 € Il faut y ajouter des recettes d’investissement paiement des dépenses. 214 844 € (remboursements de TVA et subventions venant de Ce dernier intervient sur ordre du Maire l’État, Région, Département destinées à la réalisation (l'ordonnateur) après vérification de la d’un projet) et les éventuels emprunts que la légalité des décisions qu'il doit exécuter. commune réalise pour investir. Il a le pouvoir de refuser en cas de non Fiscalité Participation des usagers Autres Dotations (État, (adhésion bibliothèque, frais recettes Région, Département, Autofinancement FCTVA, Taxe Subventions respect des règles légales. de restauration, etc) Communes…) d'aménagement d'investissement 8 9
L'ensemble des dépenses d’investissement au cours de la période sont ENDETTEMENT PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS en moyenne par an de 1,750 M€ sur la période 2014-2019. RÉALISÉS DE 2015 À 2019 EN K€ EN K€ Achat foncier Au 1er janvier 2015 la dette de la Commune était de 8,830 M€ et elle n’est plus que 1 800 1 600 École de voile de 6,631 M€ au 31 décembre 2019. Aménagement front de mer L’endettement baisse donc au cours de la période, est de 6 ans en 2019, en dessous du seuil d’alerte. 183 1 400 59 donnant à la Commune une amélioration de La capacité de désendettement mesure en combien 42 Rue du Maréchal Juin 1 200 229 son épargne et donc des possibilités nouvelles d’années la Commune peut rembourser sa dette par 5 244 324 516 Rue de Lattre de Tassigny d’investissement. La capacité de désendettement l’épargne. 1 000 225 376 Aquisitions foncières 225 153 800 47 Cadre de vie (voirie, espaces verts, éclairage) 600 488 80 201 ENDETTEMENT EN K€ 72 Équipements sportifs 13,7 535 586 398 Évolution annuelle 400 10 000 14 ANS moyenne 67 Centre Culturel Saint-Pierre 12 200 77 23 562 316 41 Entretien des bâtiments 11,7 205 149 191 9,6 12 ANS 0 10 70 2015 2016 2017 2018 2019 Halles du marché 8 000 10 ANS 6 000 PRINCIPAUX 7,1 8 ANS 8 830 INVESTISSEMENTS 2019 6,1 8 539 -3,3% -5,8% -4,6% 8 046 6 ANS 7 675 4 000 -6,6% 7 167 -5,57% 6 631 -7,5% 4 ANS 2 000 562 761,80 € 2 ANS Halles du marché 0 0 ANS Cadre de vie CA* 2014 CA 2015 CA 2016 CA 2017 CA 2018 CA 2019 *Compte Administratif 516 242,88 € Dette en capital 1/01 (BP) - 31/12 (CA) Capacité de désendettement en années 201 026,50 € Entretien des bâtiments CE QUE L’ON PEUT RETENIR 72 381,45 € Centre culturel Au cours de la période 2014-2019, les recettes fiscales sont à la hausse (+2,18%) grâce 59 940 € Saint-Pierre à des bases fiscales dynamiques. 47 821,79 € Les dépenses évoluent de +2% en moyenne sur la même période. L’épargne de la Commune progresse de 9,5% et participe au financement de près de 38% des dépenses d’équipement. La baisse de l’endettement est constante au cours de la période 2014-2019, aucun nouvel emprunt Équipements sportifs n’ayant été contracté, et s’établit à 6,631 M€ au 31 décembre 2019. Acquisitions foncières AU COURS DU MANDAT 2014-2019, LA COMMUNE DE LA TURBALLE LES PRINCIPAUX ÉQUIPEMENTS NOUVEAUX DE LA COMMUNE DURANT LE MANDAT 2014-2019 ONT ÉTÉ : A INVESTI 7 M€ DANS LA RÉHABILITATION DE BÂTIMENTS AINSI QUE • la réhabilitation des halles du marché, • les rénovations des rues Maréchal Juin, L’AMÉLIORATION DU CADRE DE VIE. • l’enfouissement des réseaux, de Lattre de Tassigny et Parc Sage, • l’automatisation des sanitaires, • le centre culturel Saint-Pierre. ELLE A CONSACRÉ 4,8 M€ AU REMBOURSEMENT DE SA DETTE. 10 11
AFFAIRES SOCIALES LES ATELIERS « BIEN VIEILLIR » Depuis 2 ans, en partenariat avec le CLIC éclair’âge, le CCAS a pu proposer différents ateliers. MUTUELLE SOLIDAIRE, De la Gym équilibre aux Ateliers mémoire puis numériques, les séances qui s’étalent sur 10 semaines d’un nouveau stage de familiarisation avec la tablette numérique qui sera mis en place dès que la situation OÙ EN EST-ON ? et réunissent une dizaine de personnes ont pour objet de se préserver, de développer des compétences utiles sanitaire le permettra. vis-à-vis du vieillissement et ce, dans des relations Afin de favoriser l’ accès à une mutuelle de santé pour tous les conviviales avec les autres participants. habitants, la ville a passé une convention avec deux mutuelles : Deux associations locales se sont particulièrement La CHOLETAISE & La MCRN. impliquées dans ces actions : L’association Gymnastique Volontaire Turballaise, dont une Rencontre avec Aurélie qui assure les permanences de la MCRN à la mairie. animatrice a assuré le stage de gym, et qui a repris PRÉSENTEZ-NOUS LA MCRN EN prévues. À ce jour 35 contrats ont POUR CONTACTER LES le flambeau afin de maintenir la proposition de QUELQUES MOTS ? été signés pour janvier 2021. MUTUELLES : l’activité sous l’appellation Gym bien-être, et La Mutuelle a été créée par des l’Amicale Laïque qui a ouvert ses portes aux cheminots bénévoles, elle est POUVEZ-VOUS DÉJÀ NOUS • LA CHOLETAISE (Cholet) stagiaires du numérique. devenue au fil du temps la Mutuelle DIRE SI CELA FONCTIONNE BIEN 06 71 27 16 67 En octobre, le CCAS a pu démarrer une nouvelle solidaire MCRN. ET SI LA PROPOSITION D’UNE session d’Ateliers mémoire qui a été interrompue pour 02 41 49 16 00 La solidarité a permis d’assurer MUTUELLE DITE « MUTUELLE le moment. Nous avons aussi un accord pour l’accueil l’accès au droit à la santé pour tous, COMMUNALE » RÉPOND À UN mutuellelacholetaise.fr et particulièrement aux personnes RÉEL BESOIN ? les plus exposées à l’exclusion des Au fur et à mesure des permanences, • MCRN LA MUTUELLE SOLIDAIRE Diplômés de soins, faute de moyens financiers. nous nous rendons compte qu’il y a un besoin urgent de répondre à 07 87 57 33 80 02 40 89 22 91 NOËL l'atelier numérique COMMENT SE PASSE VOTRE ARRIVÉE SUR LA COMMUNE ? une offre de complémentaire santé accessible à tous. En effet, certaines mutuellemcrn.fr DES PERSONNES ÂGÉES CHÈQUE CULTURE Nous sommes ravis de ce nouveau partenariat avec la ville de La personnes ne peuvent pas ou plus supporter le coût d’une mutuelle Pour 2021 les permanences de la Beaucoup de personnes apprécient le temps de Un coup de pouce du CCAS. Turballe. Je reçois les turballaises et dans leur budget. MCRN sont prévues le 2e jeudi de convivialité et d’échanges entre elles, ainsi qu' avec chaque mois. les turballais de 9h à 17h aux dates les bénévoles de l’association Bien-être des Aînés L’année 2020 a été difficile pour tout le monde à différents niveaux, et pour nombre en charge de l' organisation du repas de Noël. de familles la situation économique est très La situation sanitaire n’a pas permis tendue. PERMANENCES À LA TURBALLE de construire ce temps fort Le CCAS propose un chèque culture de EMPLOI AIDE À DOMICILE cette année. La collectivité a 30€ en faveur des familles aux revenus donc proposé des colis de très modestes ayant des enfants et jeunes ASSOCIATION LA PASSERELLE ADAR (association d’aide aux personnes à Noël aux personnes âgées mineurs à charge. Cette action est en Maison des associations* domicile) de 75 ans et plus. cours jusqu’au 23 janvier, elle concerne 02 40 62 14 07 Maison des associations* Les écoles élémentaires les familles ayant un quotient familial services-domicile-guerande.fr 02 51 76 60 65 - adar44.com ont chacune offert un inférieur ou égal à 500€ mensuel. Si Vendredi de 9h à 12h. Mardi de 11h à 14h. dessin d’enfant pour décorer vous pensez être concerné ou si vous ne des sacs en toile réutilisables, l’avez pas encore fait, rapprochez-vous de LOGEMENT MISSION LOCALE et le CCAS a travaillé avec des la Maison de l’Enfance ou du CCAS, afin de (pour les jeunes de 16 à 25 ans) AIDES À L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT producteurs et commerçants locaux bénéficier de ce chèque, utilisable auprès de Maison des associations* afin de composer un colis pour chacun. partenaires locaux, en livres, magazines ou Information, conseil, accompagnement au Les turballaises et turballais hospitalisés jeux pour la jeunesse. 02 40 42 96 76 montage des dossiers. dans les établissements pour personnes Chèque Culture mlpresquileguerandaise.com Mairie (bureau des Services Techniques) âgées dépendantes sur le territoire de Chèque Culture Livres & Jeux Livres & Jeux Sur rendez-vous, 2e lundi du mois 30€ de 14h à 16h30. 02 51 75 77 95 - cap-atlantique.fr Sur rendez-vous, 1 mardi du mois de 14h er Cap Atlantique ont également pu bénéficier d’un colis spécifique. Tous les membres du CCAS espèrent que ce 30€À DÉPENSER : à 16h30. geste a été apprécié, et surtout que nous pourrons prochainement Librairie L’Arborescente Le Turballais Tabac - Presse retrouver la possibilité de partager de bons moments en collectif. ou Le Turballais Tabac Presse (18 rue du Four) sur La Turballe. *20 rue de la mairie - 44420 La Turballe du Marché) L’Arborescente (11 place 2021 inclus, à la Librairie Valable jusqu’au 23 janvier 12 13
LES EXPOS CULTURE & LIRE À LA PLAGE ANIMATIONS L'été dernier la Cette année encore, plus de 300 personnes ont bibliothèque a mis en pu profiter de l’espace « Lire à la plage » installé sur la plage Cassard pendant tout le mois d’août. avant le travail de deux artistes aux univers Une sélection de revues, bandes dessinées, albums très différents mais et romans attendait les vacanciers afin de leur faire un peu oublier les longues semaines de confinement. Rendez-vous cet été ! tout aussi poétiques. En juillet, c’est l’exposition Galets et Horizons de la Compagnies ou NOS 6 COUPS DE CŒUR peintre Doreen LE MARINEL qui a égayé les murs de la Associations viennent en Album ROMAN JEUNESSE Roman adulte Bibliothèque Anita CONTI. moyenne animer notre cité durant l’année LE MARCHÉ NOCTURNE & TURB’HALLOWEEN LES LUNDIS SPORTIFS Les seuls rescapés des animations estivales. ns » r izo Ho Les mesures gouvernementales, renforcées par des mesures locales et le ts © Do Ga strictes, ont ainsi permis à l’équipe municipale de maintenir deux animations ree n Le M arinel , e x p osi tio n« hebdomadaires durant le mois d'août : le marché nocturne et les séances Puis, c’est l’illustratrice Martine L oui s e collectives sportives du lundi. Ainsi, chaque lundi, les associations turballaises proposaient sur la plage des -G HOUTIN et son exposition Bretons des séances découverte autour du yoga, taiji qi gong, une initiation ran ga de gn ant Le grand livre Histoire d’une Fille, femme, autre Compter fleurettes qui a des Guilis baleine blanche BERNARDINE EVARISTO e de o de pôle dance au complexe sportif ou des chorégraphies rythmées avec s Tutos de C oc enchanté les visiteurs de la de la zumba. La trentaine d’exposants, installés tous les mercredis sur le Malgré la volonté de l’équipe bibliothèque avec son univers DEDIEU LUIS SEPÚLVEDA boulevard Famchon, ont eux aussi répondu présents et proposé aux visiteurs municipale de redonner le joyeux et coloré. d’un soir autant d’objets fantaisie, décorations, produits locaux pour le sourire et un peu de gaieté bd adulte DOCUMENTAIRE film plaisir des yeux et des papilles ! pour ces fêtes de fin d’année, JEUNESSE l’actualité sanitaire et le reconfinement ont eu raison UN YOUTUBEUR Vous ne le savez peut-être pas mais un youtubeur bien connu des animations prévues. © Martine Houtin, exposition « Compter Fleurette » Quelques privilégiés ont À LA TURBALLE des ados et pré-adultes est venu Le mois d’octobre aura été toutefois pu découvrir le 28 tourner, cet été, une de ses vidéos consacré au Théâtre : une octobre un spectacle de magie sur notre belle plage de Pen Bron. exposition pour découvrir et repartir avec un kit pour Son pseudonyme est AMIXEM l’histoire du théâtre et une confectionner une citrouille et il totalise plus de 6.68 soirée de lectures assurée par et décorer d’ « affreux » millions d’abonnés sur le comédien nazairien Frédéric photophores sa chaîne YouTube. Ce BÉCHET auront permis de mettre en avant les 75 ouvrages fan de challenge a lancé ANIMATIONS DE Tom Thomson, Ensemble, les Les Glaneurs et de théâtre offerts par Claire un défi à d’autres youtubeurs : combat FIN D’ANNÉE Esquisses d’un animaux solidaires la Glaneuse DAVID, Directrice des éditions de châteaux de sable. Faute de lancement des printemps JOANNA RZEZAK AGNÈS VARDA Actes Sud Papiers. Sa vidéo a été illuminations, un nouveau SANDRINE REVEL regardée par plus décor et de féériques de 2 millions de PROJET décorations de Noël ont En 2021, la bibliothèque passe en suivre vos emprunts ou encore personnes. été installés place Édouard ligne ! Vous aurez la possibilité prolonger vos prêts. → Vidéo Battle de Moreau, pour réchauffer les de créer votre compte lecteur Et pour ceux qui ne sont pas à l’aise Châteaux de sable ! cœurs des turballaises et Du nouveau à la et de consulter notre catalogue sur Internet, pas de panique, vos toujours visible sur sa chaîne turballais en cette fin d’année bibliothèque ! depuis chez vous. Vous pourrez bibliothécaires préférées seront Amixem. si particulière. aussi réserver des documents, toujours là pour vous renseigner ! 14 15
Mai distribution des masques Mars Avril Juin RÉTROSPECTIVE élections accueil des soutien aux municipales enfants du commerçants personnel 2020 prioritaire Juin élection du maire Juin ouverture des postes de secours Janvier PETIT DEJEUNER POUR LES CP Janvier mise à l’eau du jellyfishbot Mai commémoration du 8 mai Août Lundis sportifs Juillet ramassage des Juillet déchets rencontre avec la députée sandrine josso Août exposition à la bibliothèque Août Octobre marché visite de la nocturne ministre de la mer Octobre turb'halloween Septembre Remise des dictionnaires Septembre Venelle Lisette Torzec Décembre illuminations Septembre de noël VISITE de LA CRIéE par les élus Novembre Octobre commander & session skate emporter à la bibliothèque 16 17
URBANISME UN PORT RÉAMÉNAGÉ ROBOT TONTE & POUR FAIRE FACE AUX DÉSHERBEUSE DÉFIS DU FUTUR L’achat de ce nouveau matériel permet de réaliser Les travaux d'un des plus gros chantiers portuaires de la sur du long terme des économies de temps et évite façade Atlantique commenceront ce début d'année 2021. l’ utilisation de produits phytosanitaires. Cela répond à une attente de la population turballaise considéré qu’il devait être l’occasion, réparation navale ainsi qu’un épi respectueuse de son environnement. Ce robuste robot réalise non seulement de permettre une perpendiculaire au terre-plein du 60% de son activité à la tonte du terrain d’honneur et 40% sur le cohabitation sereine entre pêcheurs et Tourlandroux, à approfondir le chenal terrain d’entraînement. Son coût financier est de 19 600€ pour techniciens EDF, mais aussi, et surtout, d’entrée, à étendre la zone technique un amortissement d’une durée de 3 ans. Quant à la désherbeuse, Quatre de permettre des augmentations de de 1 hectare supplémentaire pour y son usage thermique (eau chaude) n’en est que plus renforcé ans après les premières études de capacité pour la pêche. accueillir les pôles naval et pêche, et, dans ce contexte écologique, elle assure le nettoyage de toutes les nombre de permis de faisabilité, la 1ère phase de travaux Dans ce cadre, le Syndicat mixte Les enfin, à déployer un quai dédié aux zones minéralisées (trottoirs et allées). Le coût de cet équipement construire accordés en 2020 a démarré et devrait se terminer Ports de Loire-Atlantique a souhaité EMR. à l’aube de l’été 2022. Ce projet de sécuriser et améliorer les conditions est de 43 360€. À La Turballe, ça construit ! 53 M€ TTC , remporté par l’entreprise d’exploitation des activités existantes, Alors que l’année 2020 n’est pas encore Charier sise à La Turballe, permettra tout en favorisant l’implantation de la totalement écoulée, la Ville de La Turballe le développement optimisé de toutes base de maintenance. L’ambition est a accordé 65 permis de construire. Et les activités présentes sur le port donc bien de développer les activités ce ne sont pas moins de 20 déclarations dont la vocation première restera, traditionnelles (pêche, plaisance et préalables pour division en vue de quoiqu’il en soit, la pêche. réparation navale) en même temps ©Bureau d’études techniques de Charier détachement d’un lot à bâtir qui ont été Le port de La Turballe ne serait pas ce que l’accueil des activités autour des La seconde phase, prévue à partir également accordées. qu’il est s’il n’y avait eu la pêche et les Énergies Marines Renouvelables d’octobre 2022, consistera en la Pour mémoire, 55 permis ont été accordés pêcheurs pour le faire prospérer. C’est (EMR). L’aménagement prévu sera donc création d’un avant-port de 53 en 2019 et 41 en 2018. pourquoi, à l’heure où il s’apprête à évolutif, passant par plusieurs étapes. places pour l’accueil de bateaux De nombreuses personnes viennent faire peau neuve, il n’est pas question de plaisance de plus grande chercher des renseignements pour mettre qu’il tourne le dos à son histoire. Si taille, au déplacement du ponton un pied à terre à La Turballe, où il fait bon l’origine du projet de réaménagement passagers vers le Tourlandroux, É.LATALLERIE, JP. BRANCHEREAU (élus du mandat 2014-2020), V. MORVEZEN (agent municipal au Complexe Sportif) vivre. du port est liée à la décision d’EDF- à la destruction de la porte anti- et G. BRION (adjoint à l'Aménagement du Territoire, Cadre de Vie & Urbanisme). Énergies Nouvelles d’y implanter la tempête pour relinéariser le quai des base de maintenance de son futur parc éolien du Banc de Guérande, le ©Bureau d’études techniques de Charier Espagnols au bénéfice de la pêche et en la construction de nouvelles PROJETS Département de Loire-Atlantique Dans cette première phase, les darses plus larges pour la prise en qui l’a initié, puis le Syndicat mixte travaux consisteront à sécuriser le charge de plus gros bateaux. Les Ports de Loire-Atlantique port en construisant une digue dans qui désormais le porte, ont toujours le prolongement du terre-plein de NOUVELLES DU PORT Éclairer juste, ni trop, ni Centre Technique • En novembre 2020, trop peu, juste ce qu’il faut. Municipal Place du Marché Laurent NICOLLE a pris MINISTRE DE LA MER la direction de la Société Le jeudi 8 octobre 2020, Annick GIRARDIN, ministre Nous priorisons pour l’année Une étude pour la réalisation Un groupe de travail mène une d’Économie Mixte qui de la Mer, est venue visiter le port de La Turballe à venir l’ordre simultané de du nouveau Centre Technique réflexion sur l'aménagement de gère les ports de pêche et de plaisance du Croisic et de La dans le cadre du réaménagement de celui-ci, du l’allumage et de l’extinction sur Municipal est actuellement en l'espace Garlahy et ses abords. Un Turballe. Le maire remercie sincèrement son prédécesseur déploiement des éoliennes en mer, du littoral et de la l’ensemble de la commune et cours depuis la cession des actuels bureau d’études va être mandaté Max PALLADIN pour son travail et les bonnes relations pêche. Elle a également échangé avec les élus locaux nous prolongerons ensuite notre bâtiments en juin 2020. pour la réalisation des différentes entretenues entre le port et les services de la Ville. sur le devenir de Pen Bron en souhaitant qu’une action par les renouvellements Cette étude se prolongera en 2021 phases de travaux qui se • Le port a acquis deux équipements de levage plus réflexion commune (État-Région-Département et des sources lumineuses en leds, à par la consultation des entreprises dérouleront sur plusieurs années. conséquents afin de renforcer sa capacité de maintenance. collectivités territoriales) soit engagée. l’intensité modulée. et les phases administratives. 18 19
LE PLU OÙ EN EST-ON ? UN PROJET S’INFORMER ET PARTICIPER POUR VOUS L’exposition par la nouvelle équipe, ainsi que les grandes L’exposition en mairie installée depuis mai 2019 lignes de sa traduction réglementaire (le zonage UN CALENDRIER REVU AU ET AVEC vous permet de retrouver les grands constats notamment). issus du diagnostic. Cette exposition sera Le registre LENDEMAIN DES ÉLECTIONS VOUS ! complétée début 2021, Un registre est toujours à disposition pour vous par de nouveaux permettre d’y formuler vos remarques. MUNICIPALES Après 6 mois de travail, les élus éléments donnant à voir le Projet Une réunion publique à venir Pour rappel, la précédente d’Aménagement et Une réunion publique sera organisée pour souhaitent présenter de Développement échanger sur le projet de la Commune à 10 ans et équipe municipale avait activé l’ avancée des travaux. Durable retenu les outils du PLU. la révision du Plan Local Ainsi, l’exposition disponible en d’Urbanisme dont les règles mairie sera actualisée et une s’appliquent aux projets d’urbanisme réunion publique sera organisée LES GRANDES ÉTAPES 2021 ©Matthieu Nivesse - La Boite de l'Espace sur la Commune depuis 2010. début 2021. Ce temps d’échanges permettra Une commission PLU constituée de membres du Conseil Municipal avait alors d’organiser un nouveau ainsi travaillé pendant plus d’un an sur le projet de territoire et sa déclinaison débat en Conseil Municipal sur SE POSER LES BONNES QUESTIONS, à travers des règles et des orientations que les projets devraient respecter. 1 PARTAGER LES ENJEUX le Projet d’Aménagement et Ce travail a abouti à l’arrêt du PLU au Conseil municipal du 3 mars 2020, à la de Développement Durable La nouvelle commission PLU travaille Diagnostic et état initial de l’environnement. veille des élections municipales. L’arrêt du PLU constitue un temps fort dans la démarche. Il s’agit d’« arrêter » retenu par la nouvelle équipe, et depuis juin dernier à reprendre le CONSTRUIRE LE PROJET DE TERRITOIRE ensuite de procéder à un nouvel dossier de PLU arrêté par l’ancienne 2 (PADD) une première version complète du dossier de PLU qui va ensuite être mise à arrêt du PLU à l’été. Projet d’aménagement et de développement disposition des personnes publiques associées (Région, Département, Cap Atlantique, etc.) qui formulent un avis sur ce dossier, puis mise à disposition équipe en mars 2020. durable. du grand public via l’organisation d’une enquête publique d’au moins 1 mois où chacun peut consulter l’intégralité du dossier en mairie ou en ligne sur A → NOUVEAU DÉBAT PADD le site internet de la ville et formuler ses remarques centralisées par un DÉFINIR LES OUTILS APPROPRIÉS commissaire enquêteur. C’est à la suite de ces deux consultations que les 3 Zonage, règlement, orientations d’aménagement élus arbitrent sur les modifications à apporter avant d’approuver le dossier en et de programmation. Conseil Municipal, ce qui permettra d’appliquer le nouveau PLU. JUSTIFIER LES CHOIX L’arrivée d’une nouvelle majorité municipale a conduit à suspendre l’avancée de ces démarches. En effet, les nouveaux élus ont souhaité prendre le temps Les dates à retenir du 4 Écriture du rapport de présentation, de réétudier le dossier et ainsi procéder à un nouvel arrêt du PLU. Le dossier ©Matthieu Nivesse - La Boite de l'Espace nouveau calendrier compilation des annexes. n’a ainsi pas encore été transmis aux Personnes Publiques Associées. B → NOUVEL ARRÊT DU PLU CONSULTER LES INSTITUTIONS (3 mois) 5 UNE NOUVELLE COMMISSION AU TRAVAIL 2021 Avis des personnes publiques associées et consultées. Et avis des commissions thématiques CDPENAF Une nouvelle commission PLU constituée de membres de la majorité mais aussi de la et CDNPS. minorité travaille ainsi depuis juin à la révision du PLU. CONSULTER LA POPULATION (1 mois) Il s’agit en effet, pour la nouvelle global, garant de l’intérêt général, la Marjolaine, l’avenir du secteur des A 6 Enquête publique d’un mois et rapport du équipe, de se réapproprier en tenant compte des contraintes terrains de sports, la délimitation commissaire enquêteur. les éléments de diagnostic et législatives et réglementaires qui du secteur du Clos Mora. de replacer les projets portés s’imposent à la Commune. B MODIFIER LE DOCUMENT SUR LA BASE DE par l’équipe. Pour ce faire, la Parmi les sujets notamment 7 CES CONSULTATIONS commission reste accompagnée réinterrogés par rapport au PLU C Modifications éventuelles des pièces du dossier du bureau d’études La Boîte de arrêté figurent : la localisation de PLU. l’Espace, et travaille avec lui à du nouveau centre technique construire un projet de territoire municipal, la vocation du secteur de C → APPROBATION DU PLU Source des articles : La Boite de l'Espace 20 ©Matthieu Nivesse - La Boite de l'Espace 21
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