LE BABILLARD MUNICIPAL - Municipalités du Québec
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LE BABILLARD MUNICIPAL Édition de février 2019 Municipalité Saint-Mathieu-de-Rioux 41, rue de l’Église Saint-Mathieu-de-Rioux (Québec) G0L 3T0 Téléphone : 418-738-2953 Télécopieur : 418-738-2454 Courriel : admin@stmathieuderioux.qc.ca Site internet : www.st-mathieu-de-rioux.ca
PROCÈS-VERBAUX Compte rendu du conseil municipal, tenu le 14 novembre 2018 Ville de Rivière-du-Loup – Tarifs du lieu d’enfouissement technique pour 2019 Approbation des tarifs du lieu d’enfouissement technique de la Ville de Rivière-du-Loup, pour l’année 2019. er FQM Assurances – Renouvèlement du régime d’assurance collective au 1 janvier 2019 er Renouvèlement du contrat d’assurance collective au 1 janvier 2019 avec la FQM Assurances et La Capitale. Fabrique Notre-Dame-des-Neiges de Trois-Pistoles – Annonce de la Loterie paroissiale Association de huit paroisses, dont Saint-Mathieu-de-Rioux, dans un projet de loterie. Pour cette édition limitée de 2 400 billets, chacun se vend 30 $ et offre la possibilité de gagner quatorze prix intéressants. Piscine des Basques – Participation financière pour l’activité « La grande traversée » du 12 au 13 janvier 2019 Organisation par la Corporation de la piscine régionale des Basques de l’activité « La grande Traversée » du 12 au 13 janvier 2019, sur une période de 24 heures. Le but de cette activité est d’amasser des fonds pour permettre aux jeunes familles démunies d’avoir accès aux cours de natation et pour les écoles de la MRC des Basques de pouvoir amener les élèves se baigner plus souvent. Moreau Avocats Inc. – Service de consultations « Première ligne » : 500 $ Renouvèlement de l’entente de service avec Moreau Avocats Inc., pour un montant annuel forfaitaire de 500 $, pour consulter, sans nombre d’appels limités, un ou des avocats de leur cabinet pour l’obtention d’opinions juridiques sommaires ou pour valider, confirmer ou compléter des documents préparés par les officiers municipaux. Biblio du Bas-Saint-Laurent – Cotisation annuelle 2019-2020 : 3 922,84 $ Renouvèlement de la cotisation 2019-2020 à la Biblio du Bas-Saint-Laurent, au montant de 3 922,84 $ taxes incluses. Madame Marie-Marthe Fournier, conseillère – Ouverture hivernale du Petit 4 Rang e Lecture d’une lettre de la conseillère Marie-Marthe Fournier ou elle demande un avis professionnel de la structure e du chemin du Petit 4 Rang avant de procéder à son déneigement pendant toute la saison hivernale. Elle demande aux autres membres du conseil de réévaluer la décision prise à ce sujet le mois dernier. Ceux-ci e maintiennent leur décision, soit l’ouverture hivernale du Petit 4 Rang jusqu’au lot 4 696 544. Propriétaire du 3 de la Beurrerie – Plainte concernant un voisin Lecture d’une lettre de la propriétaire du 3, de la Beurrerie concernant les nuisances, le bruit et les chiens. Une lettre sera adressée à la propriétaire afin de lui mentionner que ce dossier est présentement dans les mains de notre avocat. Fête de Noël des enfants Autorisation accordée d’une aide financière de 1 600 $ pour l’organisation de la Fête de Noël des enfants qui se tiendra le 16 décembre 2018, à la salle municipale. Transport Québec, aide voirie locale – analyse des demandes dans le cadre des volets redressement des infrastructures routières locales ou accélération des investissements sur le réseau local afin d’établir la liste des projets Lecture d’une lettre de Transports Québec accusant réception de notre demande d’aide dans le cadre des volets Redressement des infrastructures routières locales ou Accélération des investissements sur le réseau routier local. Le Ministère analyse actuellement toutes les demandes afin d’établir la liste des projets admissibles pour l’année 2019-2020. Le Ministère communiquera avec nous d’ici le 30 novembre 2018 pour nous informer de l’état d’avancement de notre dossier.
Agent agricole MRC des Basques – projet Arterre Lecture d’un document provenant de l’agent de développement agricole de la MRC des Basques concernant le projet provincial Arterre qui consiste à inscrire sur un site internet les producteurs agricoles qui pensent à vendre ou à transférer leur ferme, mais qui n’ont pas de relève identifiée. Les jeunes ou moins jeunes peuvent aussi s’inscrire sur le site en s’identifiant comme repreneur ou relève. L’agent de maillage dans ce dossier est monsieur Jean-Philippe Mainville. Cette information est déjà intégrée sur le site internet de la Municipalité. FQM – Contribution des municipalités pour les services de la Sûreté du Québec Appui à la Fédération québécoise des municipalités dans ses démarches avec la ministre de la Sécurité publique afin de minimiser la hausse du fardeau fiscal des citoyens pour les services de la Sûreté du Québec. Entente avec la municipalité Notre-Dame-des-Neiges concernant l’ouverture hivernale d’une section du chemin du Lac Saint-Mathieu Autorisation accordée de déneiger une partie du chemin du Lac Saint-Mathieu – propriété de la municipalité Notre-Dame-des-Neiges, sur une distance de 1.19 kilomètre, à partir de la virée commune de 2017, et ce, pour une période de un an, sans compensation financière et mention que cette nouvelle virée sise sur le lot numéro 5 547 523 ne servira qu’aux camions de déneigement. Choix d’un arpenteur pour une future prise d’eau sèche Mandat accordé à la firme d’arpenteur Pelletier & Couillard afin de déterminer une servitude pour l’installation d’un réservoir servant de prise d’eau sèche, et ce, sur la propriété de 145088 Canada Inc., numéro matricule 9838-34-4060, sur partie du ou des lots 4 477 057 et 4 477 058. Achat d’une camionnette Achat d’un camion Chevrolet Silverado 1500 2018, 4 X 4, au prix de 34 579 $ + taxes chez Bérubé Chevrolet Cadillac Buick GMC. Ce camion sera payé comptant et sera remboursé par le fond de roulement sur 5 ans. Achat d’un portable ou d’une tablette pour le contremaitre aux travaux publics Achat d’un ordinateur portable HP, 8 Gb, au montant de 549.95 $ chez Best Buy, et ce, pour le contremaitre aux travaux publics Résolution au ministère des Transports pour des travaux sur la rue du Boisé Approbation des dépenses sur la rue du Boisé relatives aux travaux d’amélioration réalisés et aux frais inhérents admissibles mentionnés sur le formulaire V-0321, conformément aux exigences du ministère des Transports du Québec. Nomination d’un employé pour les chemins d’hiver Nomination de monsieur Jacques Rousseau, employé pour les chemins d’hiver pour la saison 2018-2019. Choix d’un soumissionnaire pour des travaux au chalet des loisirs Soumission de Construction et Rénovation Berthier Ouellet Inc., au montant de 18 650 $ + taxes, retenue pour des travaux d’excavation, de salle de bain et de division entre la zone service de garde et patinoire, et ce, au centre des loisirs situé au 34, rue du Collège. Résolution nommant un inspecteur en bâtiment pour la bâtisse du 1, du Moulin Discussions en cours pour un éventuel achat du bâtiment de la Caisse Populaire, et ce, pour relocaliser les bureaux municipaux. Aucune perte d’employés de la Caisse n’aura lieu. Un bail de 3 ans, renouvelable, serait signé avec les représentants de la Caisse Populaire. Services de monsieur Benoît Harvey, consultant, retenus pour effectuer l’inspection du bâtiment du 1, du Moulin, au cout de 1 200 $ + taxes. Un rapport nous sera transmis au plus tard à la fin novembre 2018.. Résolution d’appui au projet de cour comestible Support aux parents de Saint-Mathieu-de-Rioux et l’équipe école dans leurs démarches pour l’implantation d’une cour comestible dans le secteur de l’école l’Oiseau Chanteur et du centre des loisirs servant de service de garde scolaire. Ce projet permettra d’initier les jeunes fréquentant l’école aux techniques de jardinage, de plantation d’arbres et d’entretien de ceux-ci. États comparatifs des revenus et dépenses au 30 septembre 2017 et 2018 Acceptation du dépôt des états comparatifs des revenus et dépenses au 30 septembre 2017 et 2018.
Destruction de documents selon le calendrier de conservation Autorisation accordée à la destruction d’une série de documents dont la liste est jointe en annexe du livre des délibérations, et ce, selon le guide de conservation des documents municipaux. Barrage de castor Tête-du-Lac Autorisation accordée à la directrice générale à dépenser, si nécessaire, un montant n’excédant pas 4 000 $ pour effectuer les travaux nécessaires à la capture et au démantèlement de barrages de castors à la Tête-du-Lac ou d’installation de dispositifs permanents évitant ainsi les frais récurrents dans ce dossier. Protocole d’entente – Mise en place et maintien d’un point d’accès internet sans fil Autorisation accordée à monsieur Roger Martin, maire, et madame Michelle Lafontaine, directrice générale et secrétaire-trésorière, à signer le protocole d’entente avec la MRC du Témiscouata pour la mise en place et le maintien d’un point d’accès internet sans fil. Rapport annuel sur la gestion de l’eau potable Acceptation du dépôt du rapport annuel 2017 sur la gestion de l’eau potable. Montant des comptes à payer : 103 078,84 $ $ Compte rendu du conseil municipal, tenu le 5 décembre 2018 Ville de Mirabel – Appui aux cercles de Fermières du Québec Appui aux Cercles de Fermières du Québec dans leur sollicitation d’aide auprès de d’autres municipalités. Commission des Transports – Avis de mise à jour annuelle de notre inscription au Registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds Autorisation accordée à madame Michelle Lafontaine, directrice générale, à effectuer la mise à jour annuelle de notre inscription au Registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds, et ce, à la Commission des Transports du Québec, au montant de 140 $ pour 3 véhicules. Regroupement des maisons pour femmes victimes de violence conjugale – Être une municipalité alliée contre la violence Information affichée à l’entrée de la municipalité concernant les 12 jours d’action pour l’élimination des violences envers les femmes. Activa Enviro – Calcul de débit pour le ponceau du chemin Dionne : 500 $ Services d’Activa Environnement, au montant de 500 $, retenus pour effectuer le calcul de débit d’un ponceau sur le chemin Dionne. Modification entente Domaine du Lac Saint-Mathieu Indication au représentant de l’entreprise 9228-4561 Québec Inc. que la municipalité est favorable à modifier l’entente afin de permettre l’usage de pieux comme fondations des bâtiments prévu à l’entente sous réserve de ce qui suit : Le promoteur pour chacun des bâtiments prévus à l’entente devra démontrer au moyen d’une attestation signée et préparée par un membre de l’ordre des ingénieurs du Québec que le projet de fixer au sol le bâtiment résidentiel satisfait les exigences du Code national du Québec. Que l’attestation mentionnée plus haut soit accompagnée d’un plan, coupe et élévations démontrant que le projet d’implantation du bâtiment satisfait les exigences de l’article 2.4.1 de l’entente visant à assurer la conservation des caractéristiques naturelles du terrain, la végétation et le drainage Le comité consultatif d’urbanisme devra revoir ses règlements en ce qui concerne cette demande. FQM – Renouvèlement de l’adhésion 2019 : 1 091,09 $ taxes incluses Renouvèlement de l’adhésion à la Fédération québécoise des municipalités pour l’année 2019, au montant de 1 091,09 $ taxes incluses. Info Dimanche – Édition du 12 décembre 2018 : Ferme l’Abitibienne : Format carte d’affaires : 95 $ Annonce publicitaire, au montant de 95 $, retenue chez Info Dimanche, pour la section « Notre monde rural », édition du 12 décembre 2018, avec profil de la Ferme l’Abitibienne de l’endroit. Éco l’eau – Offre de services 2019 : 42.66 $/hr + .51 ¢/km Renouvèlement de l’offre de services professionnels avec Eco l’Eau pour l’exploitation des ouvrages de captage, traitement et distribution des eaux de consommation et l’exploitation des ouvrages d’assainissement des eaux usées, pour 2019, au cout de 42.66 $/heure + .51¢/km.
Quatre commissions scolaires – Demande d’autorisation pour la tenue d’un évènement cycliste Autorisation accordée aux jeunes des commissions scolaires de Kamouraska – Rivière-du-Loup, du Fleuve-et- des-Lacs, des Phares et des Monts et Marées à emprunter les routes de la municipalité lors de l’évènement cycliste « Au tour des jeunes Desjardins Bas-St-Laurent « le 20 mai 2019. Avocats Vaillancourt Riou et Moreau Avocats Inc. – Échange de courriel concernant la plage Réception d’une nouvelle lettre des avocats Vaillancourt Riou concernant la plage; lettre à laquelle notre avocat a répondu. A chaque fois que notre avocat répond aux demandeurs, des frais sont facturés à la municipalité, donc par le fait même, aux contribuables de Saint-Mathieu-de-Rioux. Il y a une ouverture de la part du conseil municipal à rencontrer des membres de la famille Riou à ce sujet suite à une demande provenant d’eux-mêmes. Demande de dérogations mineures des propriétaires du 290, chemin du Lac Sud Acceptation de la recommandation du Comité consultatif d’urbanisme d’acquiescer à la demande de dérogation e mineure, telle que publiée le 20 jour de novembre 2018, concernant le lot 4 475 991 du cadastre du Québec, situé au 290, chemin du Lac Sud aux conditions suivantes : -La première partie de la dérogation accordée se limite aux gabarits actuels du bâtiment principal et secondaire en référence au plan accompagnant le certificat de localisation préparé par l’arpenteur-géomètre Paul Pelletier, en date du 3 aout 2018, sous la minute 7663 de ses dossiers; -La seconde partie de la dérogation accordée se limite au gabarit de l’agrandissement du bâtiment principal en utilisant une partie de l’espace occupé par une galerie couverte tel que montré au plan projet d’implantation préparé par l’arpenteur-géomètre Paul Pelletier en date du 20 novembre 2018, sous la minute 12831 de ses dossiers. Résolution au ministère des Transports pour des travaux routiers e e Approbation des dépenses sur le Petit 4 Rang et le 5 rang Est relatives aux travaux d’amélioration réalisés et aux frais inhérents admissibles mentionnés sur le formulaire V-0321, conformément aux exigences du ministère des Transports du Québec. Nomination d’un employé pour les chemins d’hiver Nomination de monsieur Christian Bélanger, employé des chemins d’hiver. Les membres du conseil profitent de l’occasion pour adresser un merci aux employés de chemins d’hiver qui font un bon travail. Nomination de deux membres du conseil municipal au sein du conseil d’administration des Loisirs Fleur de Lys Inc. Nomination des conseillers Félix Charbonneau et Marc-André Jean, représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du Comité de Loisirs Fleur de Lys Inc. Règlement de modification du code d’éthique et de déontologie des employés municipaux Modification du règlement sur le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux afin d’y inclure des normes sur le cannabis. Dépôt des déclarations d’intérêts pécuniaires des membres du conseil Acceptation du dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires de 6 membres du conseil municipal. Résolution pour l’adoption d’une déclaration d’urgence climatique Engagement pris par la municipalité à interpeler les paliers gouvernementaux fédéral et provincial pour les inciter à changer leurs stratégies et leur vision du développement pour adopter de façon urgente des mesures vigoureuses pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et pour s’engager activement dans une transition vers une économie limitant changements climatiques et leurs impacts sur les populations et leur milieu de vie. Renouvèlement d’un emprunt de 14 400 $ ou remboursement Remboursement immédiat d’un emprunt restant de 14 400 $ à même la réserve aqueduc-égouts. Barrage de castor rivière sud-ouest Services de monsieur René Bérubé retenus pour aller voir si un ou des barrages de castors obstruent la Rivière du Sud-Ouest Montant des comptes à payer : 273 190.13 $ .
Heures pour le début des collectes dans la municipalité selon le calendrier : vidanges et/ou bac brun ---» Placez les pour 5h00 le matin récupération ---» Placez la pour 7h00 le matin ⛄ ⛄ ⛄ ⛄ ⛄ ⛄ ⛄ ⛄ ⛄ ⛄ Réunion d’information conjointe Caisse Desjardins des Basques et Municipalité Saint-Mathieu-de-Rioux Mardi le 5 mars 2019, à 19h00, à la salle municipale Bienvenue à tous !
APPEL DE CANDIDATURE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME La Municipalité Saint-Mathieu-de-Rioux est à la recherche de citoyens intéressés à combler un (1) poste de commissaire vacant au sein du comité consultatif d’urbanisme (CCU) depuis janvier 2019. . Le CCU est un groupe de travail constitué en vertu d’un règlement de la municipalité conformément à la Loi sur l’Aménagement et l’urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1). Il est composé d’un conseiller(ière) municipal, de 4 citoyens résidents et est assisté par le personnel du service de l’urbanisme de la municipalité. Le conseil confie au comité le soin d’étudier et de faire les recommandations en matière de dérogations mineures, et autres demandes en lien avec l’aménagement du territoire. Le comité se réunit, au besoin, en soirée. Les réunions débutent à 19h30. Les citoyens intéressés à poser leur candidature doivent transmettre une lettre d’intérêt. La durée du mandat de chaque membre citoyen est de deux (2) ans, susceptible d’être renouvelé par le conseil municipal. Si le défi vous intéresse, veuillez acheminer votre candidature avant le 3 mars 2019 à l’adresse suivante : Municipalité Saint-Mathieu-de-Rioux 41, de l’Église Saint-Mathieu-de-Rioux (Québec) G0L 3T0 Ou par courriel à l’adresse suivante : dgeneral@stmathieuderioux.qc.ca Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec Mme Michelle Lafontaine, directrice générale, au 418-738-2953.
« Rappel » Une journée gratuite de ski, planche à neige et glissade est offerte aux citoyens de Saint-Mathieu-de-Rioux Le 24 février 2019 Au Parc du Mont-St-Mathieu Vous pourrez vous procurer vos coupons au bureau municipal jusqu’au 22 février, 17 heures. Le jour de l’activité, vous devrez présenter, en plus de votre coupon, une carte d’identité mentionnant votre adresse.
Message du Club des 50 ans et + Prenez note que la date de l’Assemblée générale annuelle du Club des 50+ de Saint-Mathieu-de-Rioux a été déplacée. La rencontre aura lieu le lundi, 15 avril 2019, à la salle municipale, à 13h 30. Tous les membres sont invités et un gouter vous sera servi sur place. Pour de l’information complémentaire, vous pouvez communiquer avec notre président, Monsieur Lorenzo Beaulieu, au 418 738-2773. Au plaisir de vous rencontrer, Marjolaine Bernier, secrétaire-trésorière
ON JASE… sur les bandes riveraines avec l’APLSM ! D’une largeur minimale de 10 à 15 mètres entre le milieu aquatique et le milieu terrestre, la bande riveraine est essentielle pour protéger les habitats et la faune aquatique et terrestre. La construction d’habitations et les activités forestières et agricoles peuvent détruire les écosystèmes aquatiques (lacs et rivières) ou compromettre fortement leur pérennité. Suivi de la qualité des bandes riveraines Objectif du suivi environnemental Évaluer la qualité des bandes riveraines pour connaitre leur capacité à remplir leurs fonctions écologiques. Utilité du suivi environnemental Des bandes riveraines matures et de largeur adéquate (10 mètres ou plus) sont essentielles pour protéger les habitats et la faune aquatique et terrestre. Depuis plusieurs années, des bandes riveraines sont détruites ou fortement altérées par le développement domiciliaire et les activités forestières et agricoles, de telle sorte que la pérennité des écosystèmes aquatiques (lacs et rivières) est compromise. Ce genre de suivi sert à évaluer la qualité des bandes riveraines existantes et à déterminer les secteurs qui sont les plus dégradés pour que des mesures correctives puissent être apportées. Paramètres mesurés Paramètres de base : largeur des bandes et superficie occupée par leurs composantes (forêts, arbustaies, herbaçaies naturelles, cultures, friches et pâturages, coupes forestières, sols nus, socles rocheux et infrastructures) Paramètres facultatifs : pente, type de sol, érosion, espèces végétales arbustives et arborescentes, type de drainage (fossés, drains agricoles, émissaires urbains et industriels, etc.) N.B. Pour de l’information supplémentaire, contactez la municipalité de St-Mathieu-de- Rioux au http://municipalite.saint-mathieu.qc.ca. Document de référence La Direction de l’information sur les milieux aquatiques a conçu un protocole pour évaluer la qualité de la bande riveraine. Ce protocole, dont l’application vise la protection de la vie aquatique, s’appuie sur l’indice de qualité de la bande riveraine (IQBR). Plusieurs rapports sur l’application de cet indice peuvent être consultés. Source : http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/flrivlac/bandes-riv.htm
LOTERIE PASTORALE Le tirage de la douzième édition de la loterie pastorale aura lieu dimanche le 10 mars 2019 lors d’un repas au Centre communautaire Alcide Ouellet de St- Cyprien. Le repas débutera à 11h30 et le tirage sera effectué à 12h45. Les cartes pour le diner sont en vente dans les bureaux de fabriques participants au cout de 16 $ pour les adultes. Quelques billets de loterie sont encore disponible au cout de 30 $, informez- vous à votre bureau de fabrique. Ne laissez pas passer la chance d’aider votre fabrique et de gagner l’un des 14 prix totalisant 14 000 $. Une invitation des fabriques participantes : St-Jean-de-Dieu, St-Cyprien, St- Médard, Ste-Rita, Trois-Pistoles, St-Mathieu et St-Éloi.
Madame, Monsieur, Nouvellement engagé en remplacement de monsieur Michel Moreau comme conseiller en développement à la MRC des Basques, je suis disponible si vous avez des questions. Je peux également vous conseiller sur vos différents projets. Mardi le 30 avril 2019, entre 9h et 11h30, j’invite la population et les organismes de Saint-Mathieu-de-Rioux à venir me rencontrer pour discuter de développement et de vos idées. Sébastien Ouellet, conseiller en développement rural
Journaux, circulaires, revues, et livres Séparez les circulaires et journaux du Publi-Sac (faites un sac de sacs). Papier de bureau et enveloppe Le papier déchiqueté doit être dans un sac transparent noué. Toutes les enveloppes à l’exception des matelassées se récupèrent. Cartons ondulés ou plats Tous les boîtes et emballages en carton non souillés de gras et non cirés se récupèrent. Les boîtes doivent être défaites avant d’être mises au bac de recyclage. Cartons multicouches Les emballages de jus, de lait, de bouillon, etc. de type TetraPak™ ne sont pas cirés; ils peuvent donc être recyclés. Verre à emporter La majorité des verres à emporter sont en carton recyclable. Par contre, si vous voyez que le verre est ciré ou qu’il est en styromousse, il va à la poubelle. Le couvercle et la paille vont également à la poubelle. Emballages composés (carton, aluminium, plastique) Les différentes matières doivent être séparées, par exemple l’aluminium et le carton comme les boîtes de cacao, de jus congelé et de croustilles. Emballages métallisés Les sachets qui possèdent une couche métallisée à l’intérieur sont non recyclables (ex. sachet de soupe). LIGNE INFO LIGNE INFO LI 1 888 856-5552 GNE INFO
SAMEDI LE 16 FÉVRIER 2019 ON GLISSE POUR LA CAUSE ! Venez-vous amuser avec nous ! Glissade en soirée !!! 16h à 20h Glissade en tube familiale Éclairage et musique extérieur Mascottes de la Pat Patrouille Surprises pour les enfants Photobooth Foyer extérieur sur la terrasse Souper servi (Lasagne, salade, breuvage et dessert) Surprise pour les enfants Et plus encore ! Achat des billets ou information : coordonnateur.fondation@csfl.qc.ca 418-854-2370, poste 2211
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