BAZEMONT Le Guide - www.bazemont.fr - AWS
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BA ZEMONT
Le
Guide
2 018
z-vous
In sc rivela
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Aux Alluets-le-Roi
Une entreprise familiale depuis 1982
Shetlands, double poneys, chevaux
Du cours particulier au cours collectif
Du loisir à la compétition
Animations diverses
Stages pendant les vacances scolaires
Équitation scolaire
Pension boxe
À 5 minutes, venez nous rendre visite
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tél. 01 30 90 90 44
Magasin ouvert
du lundi au samedi
de 09 heures à 19 heures
2
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L’ÉDITO
BAZEMONT, UN VILLAGE QUI
S'AGRANDIT GRÂCE À LA QUALITÉ
DE LA VIE COMMUNALE ET DES
SERVICES PROPOSÉS.
N
otre village est en mouvement, Vous, responsables d’associations et
il évolue, il s’agrandit. Il vient bénévoles, avez à cœur de proposer des
de franchir la barre des 1 600 activités variées et de qualité.
habitants. Cette augmentation, Vous, cher(e)s Bazemontais(e)s, avez
attendue, est le résultat d’une à apporter votre concours par un
politique d’urbanisme maîtrisée avec la engagement citoyen. Faisons l’effort de
création de nouveaux logements et le préserver notre « bien vivre ensemble »
renouvellement familial. Bazemont attire
des nouveaux habitants, notamment des
couples avec enfants, grâce à la qualité
de l’environnement, la qualité de la vie
P our les nouveaux comme pour les
anciens habitants, vous trouverez
dans ce guide pratique les informations
communale et la qualité des services et adresses utiles qui vous aideront dans
proposés. Sachons les accueillir avec votre vie quotidienne. Ce guide vient
bienveillance. en complément du journal municipal
"Bazemont village", du journal associatif
F ace à ce monde qui se cherche, à
cette planète que l’activité humaine
modifi e, soyons à l’écoute et ne fermons
"Au Fil de la Rouase", de
l'agenda officiel 2017 et du
site internet. Bonne lecture.
pas les yeux. Nous avons à accompagner
ce changement. Nous, élus, avons à
transformer notre village avec le souci
de conserver notre identité villageoise et Jean-Bernard Hetzel
préserver notre environnement. MAIRE DE BAZEMONT
3 Sommaire 14 Plan de Bazemont
3 Mot du maire 16 La commission
4 Organisation de la Commune Développement économique
6 Commissions municipales 17 Vie associative
7 Commmunauté de Communes 21 Pour vos enfants
8 Bazemont, village champêtre 22 Réglementation
10 Services communaux municipale
12 Syndicats intercommunaux 24 Démarches administratives
13 Conventions municipales 26 Adresses utiles
3
12
L’ORGANISATION DE LA COMMUNE
LE CONSEIL
MUNICIPAL
Voici la composition du conseil municipal. LE PERSONNEL
Il est composé de dix-huit membres dont le Maire entouré COMMUNAL
de cinq adjoints. Le conseil se réunit en général le premier SECRÉTARIAT
vendredi du mois. Les séances sont publiques et ouvertes DE MAIRIE
à tous en tant qu’auditeurs. Toutefois, si un administré Secrétaires :
souhaite prendre la parole, il doit en faire la demande au Anne-Lise Bonnet,
Véronique Durecu,
préalable par écrit en motivant son intervention pour que Florence Vanhille
celle-ci soit inscrite à l’ordre du jour.
SERVICES
Jean-Bernard Hetzel CONSEILLERS TECHNIQUES
Maire et conseiller communautaire MUNICIPAUX Agent de Maîtrise Principal :
Martine Delorenzi Fabrice Balot, René Guilbon
1er Maire adjointe et conseillère Martine Bohic, Agents techniques :
communautaire Yves Cantrel, Loïc Beaunez,
Bertrand Caffin Corinne Bienne,
Thierry Crespin,
2ème Maire adjoint et conseiller Cédric Desbordes,
Xavier Harlay,
Isabelle Dumaine,
communautaire Sandrine Huser,
Laurinda Guilbon,
Martine Lemaire Thierry Nigon, Dominique Gy,
3ème Maire adjointe Peggy Servais-Mousty, Mélanie Le Neindre,
Jacques Gascoin Maurice Hubert, Jérôme Padel
4ème Maire adjoint Odile Robache,
Christian Ollivier Wilhelm Sensever SERVICES SCOLAIRES
5ème Maire adjoint Alain Loret ET PÉRISCOLAIRES/
ESPACE JEUNES
Frédérique Brachet,
Sandie Chalons (ATSEM),
Dominique Catherine (ATSEM),
Sylvie Delahaye,
Monique Gilet-Braschi,
Mireille Rabussier,
Florent Gassineau,
AGENCE POSTALE
Monique Gilet-Braschi
Directeur de la publication
Jean-Bernard Hetzel
Rédacteurs
Commission communication
Création, maquette
Régie publicitaire,
création pub
Qlovis Productions
3 bis rue des Sablons
78580 Bazemont
Tél. : 06 09 53 46 61
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5
LES COMMISSIONS MUNICIPALES
Les commissions sont constituées par des conseillers et, pour
la plupart, d’un certain nombre d’administrés qui ont fait acte
de candidature et qui sont nommés par le conseil municipal.
AFFAIRES SCOLAIRES FINANCES
ET JEUNESSE Président : M. OLLIVIER
Présidente : Mme DELORENZI Membres du Conseil : Mmes DELORENZI, LEMAIRE,
Membres du Conseil : Mmes HUSER, SERVAIS MM BALOT, CAFFIN, CANTREL, GASCOIN, HARLAY,
MOUSTY, M OLLIVIER HETZEL, HUBERT, NIGON, SENSEVER, LORET
Membres Extérieurs : Mmes BONNET, DUCLOS, Membres Extérieurs : Mmes DUCLOS, HASLAY,
LEPERCQ, RUIZ, VINCKEVLEUGEL, M GUILLY PAGUE, MM FREMIOT, FROMENT, MATHET, WASIECSKO
CIMETIÈRE ÉVÈNEMENTS ET CÉRÉMONIES
Président : M HUBERT Maurice Présidente : Mme LEMAIRE
Membres du Conseil : Mmes BOHIC, LEMAIRE Membres du Conseil : Mme SERVAIS MOUSTY
M. GASCOIN Membres Extérieurs : Mme HASLAY
Membres Extérieurs : Mmes BRUNEAU, DUVAL,
MALHEU, MM. AKARDJOUDJE , DUQUESNE, ENVIRONNEMENT ET
HUBERT A, GUILBON DÉVELOPPEMENT DURABLE
Présidente : Mme BOHIC
CIRCULATION, SÉCURITÉ Membres du Conseil : Mmes DELORENZI, LEMAIRE,
Président : M. OLLIVIER M. BALOT, CAFFIN, NIGON, SENSEVER
Membres du Conseil : Mmes LEMAIRE, BOHIC, Membres Extérieurs : Mmes BARBIER, DEVEUX,
MM BALOT, CRESPIN, GASCOIN, LORET FROISSART, MALHEU, MM GABASSI, GAUTHIER,
Membres Extérieurs : Mme BRACK, FOURMOND, GUILBON, LAWLOR, MAROT
GABASSI, GUILBON, LANDOUZI, VAUGELADE
PLAN COMMUNAL
COMMUNICATION INFORMATION DE SAUVEGARDE
Président : M CRESPIN Président : M HETZEL
Membres du Conseil : Membres du Conseil : Mme HUSER, MM BALOT,
MMES DELORENZI, HUSER, M NIGON CAFFIN, GASCOIN, HUBERT, LORET
Membres Extérieurs : Mmes BALOT, BRUNEAU,
FROISSART, HASLAY, MM DELORENZI, MEYER SOLIDARITÉ
Présidente : Mme HUSER
CULTURE Membres du Conseil : Mmes DELORENZI, ROBACHE
Président : M HETZEL Membres Extérieurs : Mmes BERDIN, BONNET,
Membres du Conseil : Mmes BOHIC, DELORENZI, CRESPIN, DUVAL, LEPERCQ, LHORTIE, MALHEU,
LEMAIRE MATHET, SALMON
Membres Extérieurs : Mmes BONNET, BRITEL,
BRUNEAU, LEROUX, MM ALLAVOINE, COUE TRAVAUX ET VOIRIE
Président : M. GASCOIN
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Membres du Conseil : Mmes DELORENZI,
Président : M HARLAY ROBACHE, MM BALOT, CAFFIN, CANTREL,
Membres du Conseil : Mme DELORENZI, CRESPIN, HUBERT, OLLIVIER
MM CRESPIN, CANTREL Membres Extérieurs : MM BOHIC, CHEVILLAT,
Membres Extérieurs : Mmes BURELOU, FROISSART, FOURMOND, GUILLY, HASLAY, MAROT
VAUGELADE, LEONCINI, M L'HOSTIS, FROISSARD
VIE ASSOCIATIVE ET SPORT
URBANISME Présidente : Mme LEMAIRE
(sans membre extérieur) Membres du Conseil : Mmes BOHIC, MM NIGON,
Président : M. HETZEL SENSEVER
Membres du Conseil : Mmes BOHIC, DELORENZI, Membres Extérieurs : M GUILBON, Mme BONNET,
ROBACHE, MM BALOT, CAFFIN, CRESPIN, GASCOIN, Présidents d’Associations
HARLAY, HUBERT, NIGON, OLLIVIER
6
LA COMUNAUTÉ DE COMMUNES
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
GALLY MAULDRE
LE BUREAU DES MAIRES
LAURENT RICHARD ADRIANO BALLARIN OLIVIER RAVENEL
> Maire de Maule > Maire de Crespières > Maire d’Andelu
Président de la C.C. Gally-Mauldre 3ème vice-président, délégué aux 6ème vice-président, délégué aux
Conseiller Général des Yvelines transports, aux déplacements, aux questions spécifiques aux petites
Nouvelles Technologies de l’Information communes (moins de 1000 hab)
DENIS FLAMANT et de la Communication (NTIC) et aux manifestations culturelles
> Maire de Chavenay intercommunales
1er vice-président, délégué à MAX MANNÉ
l’aménagement, à la protection, à > Maire de Mareil-sur-Mauldre ERIC MARTIN
l’environnement, au cadre de vie, au 4ème vice-président, délégué petite > Maire de Montainvile
logement et à la communication enfance et actions en faveur des
personnes âgées JEAN-BERNARD HETZEL
PATRICK LOISEL > Maire de Bazemont
> Maire de Feucherolles GILLES STUDNIA
2ème vice-président, délégué aux > Maire de Saint-Nom-la-Bretèche LAURENT THIRIAU
équipements culturels et sportifs, à 5ème vice-président, délégué au > Maire d’Herbeville
l’action en faveur de l’enfance et de la développement économique
jeunesse DAMIEN GUIBOUT
> Maire de Davron
LES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES
ANDELU : Jean-Yves Benoist BAZEMONT : Martine Delorenzi CHAVENAY : Myriam Brenac CRESPIÈRES : Agnès
Tabary DAVRON : Valérie Pierres FEUCHEROLLES : Katrin Varillon - Luc Taze-Bernard HERBEVILLE : Jeanne
Garnier MAREIL-SUR-MAULDRE : Nathalie Cahuzac MAULE : Sidonie Karm - Armelle Mantrand - Hervé Camard
MONTAINVILLE : Patrick Pascaud SAINT-NOM-LA-BRETÈCHE : Axel Faivre - Muriel Degrave - Camilla Burg
7
L’HISTOIRE
BAZEMONT
UN VILLAGE CHAMPÊTRE
Bazemont tire probablement son nom de sa topographie,
la forme la plus ancienne semblant être Boso mons.
u Xème siècle, des moines dé- tour fut abattue et à sa place fut ajoutée une aile
pendant du puissant prieuré conforme à la mode du XVIIIème siècle. Ce der-
de Maule défrichèrent une nier seigneur de Bazemont fit construire des bâti-
partie de la forêt royale et ments dont certains demeurent. C’est ainsi qu’au-
s’installèrent à Sainte-Co- jourd’hui encore les classes de l’école communale
PHOTO © QLOVIS PRODUCTIONS
lombe. L’existence d’une occupent les écuries et des remises et que le Lo-
communauté est attes- gement du Garde et du Jardinier abrite des salles
tée au XIIème siècle de réunions associatives ou des logements com-
par la présence d’une église sous le patronage munaux. La Ferme de Bazemont est devenue une
de saint Hilaire et par le lieu-dit toujours inscrit au propriété privée, le grand abreuvoir sert de mare
cadastre « le Village » autour de cet édifice. où s’ébattent canards et poissons. Enfin, on peut
L’église a subi bien des restaurations et renferme encore admirer l’aérienne galerie à colombages
de nombreux témoignages de notre histoire : reliant le château à la tribune de l’église.
marbres et cénotaphe rappelant l’appartenance
de ce fief à la famille d’O, vitraux retraçant les DEUX DERNIERS SIÈCLES
grandes dates de l’histoire de France, offerts par PAISIBLES ET PRIVILÉGIÉS
de généreux donateurs (parmi eux Mme Delattre
qui fut propriétaire du château de Sainte-Colombe Le château fut acheté en 1893 par la municipa-
et qui créa un orphelinat à Bazemont), pierres lité pour y installer la mairie et l’école. Outre la
tombales et inscriptions diverses. mairie, il abrite aujourd’hui le restaurant scolaire,
des logements loués par la commune et depuis
DU XVIE AU XVIIIE SIÈCLES, 1914, l’agence postale. On abattit les cuisines en
BAZEMONT SE STRUCTURE 1956 afin de construire une nouvelle école à deux
classes avec logement pour le couple d’institu-
A la fin du XVIème siècle, Charles d’O fit construire teurs.
un château dans le goût de l’époque. On peut en- Comme bien des villages, Bazemont avait une
core en admirer la salle de gardes qui fut aména- vocation agricole. Ses produits alimentaient les
gée en foyer rural par des jeunes en 1966. C’est marchés de Meulan, Poissy, Saint-Germain et
le siège de l’association créée alors, le Gothique, même Paris. On y cultivait la vigne sur les coteaux
qui offre un grand choix d’activités tant sportives de la route de Flins et surtout la cardère, destinée
que culturelles. Le château subit d’importantes ensuite aux tisserands. De nombreuses excava-
restaurations quand il devint en 1765 la propriété tions témoignent de carrières d’où l’on extrayait la
de Louis Pierre Parat de Chalandray. La dernière pierre. On dit qu’on en tira pour la construction
8
w w w.bazemont.fr
du clocher de la cathédrale de Chartres. Ces car- de nos 23 chasseurs. Bazemont, dont le territoire
rières furent transformées en champignonnières s’étend sur 650 ha, comptait plusieurs hameaux
au XIXème siècle, leurs galeries courent sous une ou écarts dont les dénominations subsistent : la
partie du territoire. La dernière tentative de culture Malmaison, les Gardées, les Grands Jardins, la
de champignons date des années quarante. Pie, Sainte-Colombe qui fut un temps seigneurie à
Jusqu’au XXème siècle, il était courant d’ouvrir part entière et Beule existant déjà à l’époque caro-
une carrière afin d’en sortir des pavés de calcaire lingienne et aujourd’hui partagé avec la commune
qui servaient aussi à la fabrication de la chaux ; de Maule.
un four dont l’accès se faisait par le chemin des Bazemont ne compte ni édifices prestigieux, ni
Grignens existe encore au bas de la Vallée Ro- personnages célèbres, ni industries remarquables
gère. L’électricité fut installée en 1929 mais l’eau mais ses monuments modestes sont l’héritage
seulement en 1962. Auparavant, les besoins en d’une population laborieuse et de municipalités
eau étaient couverts par des puits et des pompes avisées qui, sans éclat, lui ont préservé son carac-
et deux lavoirs pourvus d’étendoirs permettaient tère rural et sa ceinture boisée, tant appréciés des
aux Bazemontaises de laver leur linge en toute promeneurs. Quel Bazemontais n’a pas entendu
convivialité, l’un à la Belle Mare dont la ruine a été un visiteur s’exclamer devant ce cadre verdoyant,
endiguée par des bonnes volontés, l’autre à l’em- à quelques kilomètres de l’agglomération pari-
placement duquel a été construite l’ancienne can- sienne ?
tine scolaire ; c’est maintenant la salle de réunion CHRISTIANE HUBERT
PHOTO © QLOVIS PRODUCTIONS
9
LES SERVICES COMMUNAUX
MAIRIE
3, Rue d’Aulnay
Téléphone : 01 30 90 83 14
Fax : 01 34 75 16 12
Site Web : www.bazemont.fr
Email : mairie.bazemont@wanadoo.fr
Ouverture : lundi et jeudi de 9h00 à 12h00,
et de 13h30 à 17h00. Mardi et vendredi
de 13h30 à 17h00. Samedi de 8h30 à 11h30
sauf juillet et aout
LA POSTE
AGENCE POSTALE
3, Rue d’Aulnay
Tél.: 01 30 90 73 00
Ouverture : lundi de 8h30 à 11h30 et
de 13h30 à 16h30. Mardi, mercredi, jeudi,
vendredi, samedi de 8h30 à 11h30
SALLES DES FÊTES
LE GOTHIQUE
Uniquement loué aux Bazemontais
LA COMÉDIE
LA TENTE COMMUNALE
Uniquement louée aux Bazemontais
MARCHÉ
A Maule, place du Général de Gaulle, le samedi
matin.
COMMERCE
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Tous les mercredis, de 18h00 à 21h00, vous
propose : Pizzas, sandwiches variés et boissons.
Le camion, avec son auvent de protection,
stationne carrefour rue d’Aulnay / rue du Pressoir.
Tél.: 06 11 49 19 27
L’église St-Illiers
La salle du Gothique
ÉGLISE SAINT-ILLIERS
GROUPEMENT PAROISSIAL DE MAULE
(Bazemont, Les Alluets-le-Roi, Beynes, Crespières,
Davron, Feucherolles, Herbeville, Mareil-sur-
Mauldre, Montainville, Thiverval-Grignon,
Aulnay-sur-Mauldre et Maule)
Tél : 01 30 90 81 26
Presbytère de Maule - 19 rue Saint Vincent
Prêtre : Dominique Lamarre
Accueil : lundi et jeudi de 14h00 à 17h00.
Mercredi et samedi de 10h00 à 12h00.
Horaires des messes en téléphonant au presbytère
de Maule ou sur le site
valdemauldre-catholique-yvelines.cef.fr
10w w w.bazemont.fr
ENVIRONNEMENT
L’enlèvement des ordures ménagères
est assuré par la Société SEPUR selon
le rythme suivant :
VERRE MÉDICAMENTS, RADIOS
Conteneurs enterrés situés Route de Flins et aux Les médicaments sont à retourner chez votre
ateliers communaux. pharmacien. Les radios inutiles doivent être
déposées en déchetterie.
VÊTEMENTS ET CHAUSSURES
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d'Aulnay. PEINTURES HUILES DE VIDANGE ET
BATTERIES
DÉCHETS MÉNAGERS TRIES A déposer obligatoirement à la déchetterie
Ramassage des poubelles vertes le jeudi matin d’Épône.
et jaunes le mercredi matin par deux camions
différents. Comment trier ? Des dépliants sont RAMASSAGE DES ENCOMBRANTS
à votre disposition à la mairie. Retrouvez aussi Déchets volumineux et/ou lourds comprenant
toutes les infos en détail sur www.sieed.fr. ferrailles, matelas, sommiers, meubles divers
usagés... mais pas de gravats : décembre 2017.
DÉCHETS VERTS En dehors de ces dates, les déposer à la
Ramassage des sacs tous les lundis matins à déchetterie d’Épône.
partir de mars 2018 jusqu'à décembre 2018. Ne
pas oublier d’attacher les fagots de branchages de PNEUS USAGÉS
petit diamètre. Distribution de sacs biodégradables Récupération par le garagiste (gratuit uniquement
dans la cour de la Mairie tous les matins (8h30- avec un achat de pneus neufs).
11h30) en mars 2018. Les grosses quantités et
les déchets volumineux (haies, troncs, souches,
branches de plus de 5 cm de diamètre) doivent
être déposés à la déchetterie d’Épône et non pas
brûlés sur place. Dès votre premier passage avec
une carte d’identité, un justificatif de domicile et la
carte grise du véhicule, le gardien vous délivrera
une carte nominative. L’accès est gratuit
(1m3 autorisé par semaine et par foyer).
DÉCHETS D’ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE
ET ÉLECTRONIQUE (DEEE)
Petits et gros appareils ménagers, équipements
informatiques, cartouches d’imprimantes,
téléphones portables, piles, ampoules, outils
électroniques… Ils sont à retourner dans tous RÉPARE CAFÉ
les points de vente proposant ces articles, qui Le premier samedi de chaque mois de 10h
proposent souvent des conteneurs spécifiques. à 12h dans la cour de la mairie (ateliers
communaux). Obsolescence programmée,
LES POTS EN PLASTIQUE ET CLAYETTES objets en panne ou cassés, les jeter n’est plus
POUR PLANTES une fatalité : un peu de temps et de patience,
Ils peuvent être déposés devant les ateliers avec un encadrement adapté peuvent vous
communaux. Ils seront ensuite redistribués aux permettre de leur redonner vie.
horticulteurs de la région.
11LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
REPRÉSENTANTS DES COMMUNES
AUX SYNDICATS
ADVEM SIVAMASA – SEY
Association pour le Développement de l’Emploi Syndicat Intercommunal d’Electricité des Vallées
dans la Vallée de la Mauldre de la Mauldre et de la Seine Aval
> Titulaires : Martine Delorenzi, Sandrine Huser, > Titulaire : Jean-Bernard Hetzel
> Suppléant : Christian Ollivier
MARPA
Syndicat Intercommunal à vocation unique SYNDICAT DES EAUX MAULE
portant création de maisons d’accueil rurales BAZEMONT HERBEVILLE
pour personnes âgées > Titulaires : Jean-Bernard Hetzel, Jacques Gascoin
> Titulaires : Jean-Bernard Hetzel, Martine Delorenzi > Suppléants : Yves Cantrel, Maurice Hubert
> Suppléants : Sandrine Huser, Martine Lemaire
SMRM
PLAINE DE VERSAILLES Syndicat Mixte Région Maule (collège de la
Association Patrimoniale de la Plaine Mauldre).
de Versailles > Titulaires : Martine Delorenzi, Thierry Nigon
> Titulaire : Bertrand Caffin > Suppléants : Peggy Servais-Mousty
> Suppléante : Martine Delorenzi
HANDI VAL DE SEINE
> Titulaire : Sandrine Huser
> Suppléants: Fabrice Balot, Martine Lemaire
SITS
Syndicat Intercommunal de Transports
Scolaires Mantes- Maule- Septeuil
> Titulaire : Thierry Nigon
> Suppléant : Fabrice Balot
HORAIRES DU RAMASSAGE
SCOLAIRE POUR LE COLLÈGE
DE LA MAULDRE
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI MERCREDI MIDI
Arrêts Départ Arrivée Départ Arrivée Départ Arrivée
Commune Collège Collège Commune Collège Commune
Chemin Vert 7h46 8h20 17h09 17h55 12h40 13h10
Rue de la Pompe 7h47 8h20 17h09 17h52 12h40 13h07
Fontaine à la Guerre 7h49 8h20 17h09 17h50 12h40 13h05
Rue de Maule 7h52 8h20 17h09 17h47 12h40 13h02
Rue du Manoir 7h55 8h20 17h09 17h44 12h40 12h59
Rue Fauvette 7h56 8h20 17h09 17h33 12h40 12h57
Cimetière 7h57 8h20 17h09 17h42 12h40 12h56
Rue du Bel Air 7h58 8h20 17h09 17h40 12h40 12h55
Chemin de Bazemont 8h00 8h20 17h09 17h39 12h40 12h54
12LES CONVENTIONS MUNICIPALES
PHOTO © QLOVIS PRODUCTIONS
TENNIS CLUB - VEOLIA - CAFY
ÉCOLE COMMUNALE MUNICIPALITÉ Caisse d’Allocations Familiales
- MUNICIPALITÉ Concession des lignes de trans- des Yvelines.
La municipalité permet au TCB ports publics de voyageurs entre Contrat temps libre pour les jeunes.
de gérer le terrain de tennis les communes de Villiers-St-Frédé-
pour ses membres. En contrepar- ric, Beynes, Maule, Bazemont, les
tie, le TCB met à la disposition de Alluets-le-Roi, Orgeval, Poissy, St-
l’école communale de Bazemont les Germain-en-Laye (lignes 11-16 et
courts de tennis pour l’activité spor- 11-14), et entre Bailly, Noisy-le-Roi,
tive des écoliers selon un calendrier St-Nom-La-Bretèche, Feucherolles,
établi entre les signataires de la Crespières, les Alluets-Le-Roi,
convention. Herbeville, Maule, Bazemont, Au-
bergenville, Flins, Bouafle, Les Mu-
reaux (ligne 11-14). Horaires dispo-
nibles en mairie ou auprès de Véolia CONVENTION DE
Transport. Tél.: 01 30 90 43 00 TÉLÉ-ASSISTANCE
Convention tripartite entre
SALLES le C.C.A.S. de Bazemont, le
COMMUNALES, Conseil Général des Yvelines et
«LE GOTHIQUE» ET une société prestataire.
LA «COMÉDIE» Objectif : mettre à disposition des
La commune de Bazemont dis- personnes âgées ou handicapées
pose de deux salles suscep- un système de téléassistance.
tibles d’être louées. Le Gothique Contacter le secrétariat de la mai-
est réservé exclusivement aux rie pour tout renseignement com-
PHOTO © QLOVIS PRODUCTIONS
habitants du village. Toutefois, les plémentaire. Depuis le 1er janvier
associations jouissent d’une priorité 2017, l'abonnement à la charge du
d’utilisation de ces locaux. bénéficiaire est de 5,40€ par mois
Tous renseignements ainsi que les installation comprise (installation
règlements d’utilisation et de loca- du matériel effectuée par VITARIS).
tion de ces salles sont disponibles Le dossier à retirer à la mairie, sans
à la Mairie. aucune condition de ressource.
13 w w w.bazemont.fr Chemin Vert
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La
Roua
se
e LA COMMUNE DE BAZEMONT
SUPERFICIE : 659 HECTARES, 1579 HABITANTS
MAIRIE : 01 30 90 83 14 - www.bazemont.fr
Email : mairie.bazemont@wanadoo.fr
OUVERTURE : lundi et jeudi de 9h00 à 12h00 et
de 13h30 à 17h00, mardi, et vendredi de 13h30 à 17h00,
samedi de 8h30 à 11h30.
la Fontaine Ple ureuse
e
ARRÊTS DE BUS
© MARC MONCEAU 2005
Haras B LIGNE VÉOLIA 14 ET 41
(Lycée Van Gogh, Aubergenville)
B E U LL E
B RAMASSAGE COLLÈGE DE LA MAULDRE
VERS LES ALLUETS-LE-ROI (Maule)
15ÉCONOMIE
Prospection pour vos affaires,
création d’activité, échange
d’adresses et de compétences,
emploi... Il est toujours
intéressant de faire fructifier
son réseau ! Créateurs
d’entreprise, responsables
d’entreprise, commerciaux,
chargés d’affaires, porteurs de
projets, auto-entrepreneurs,
professions libérales,
demandeurs d’emploi, employés,
cadres, dirigeants… vous êtes
tous concernés !
1ER SALON DES ENTREPRENEURS
COMMISSION
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
DE BAZEMONT LE 19 NOVEMBRE 2017
A
fin de donner la possibi- Vous êtes entrepreneur, Pour nous permettre de
lité aux entrepreneurs de nous vous invitons à une vous accompagner dans
se présenter à un large réunion d'information et votre projet, n'hésitez pas
public et d'établir des syner- d'échange. Ensemble nous à contacter la commission :
gies, la commission organise préparerons le salon pour XAVIER HARLAY,
le 1er salon des Entrepreneurs une réussite totale le mardi deveco@bazemont.fr
le même jour que le salon de la 12 septembre 2017 à 20h30,
Gatronomie. en salle du conseil.
16w w w.bazemont.fr
L A
VIE
ASSOCIATIVELA VIE ASSOCIATIVE
A.D.N.E.
Avenir De Nos Enfants
Présidente : Alexandra Lepercq
alexandralepercq@voila.fr
Tél.: 01 30 90 78 87
Tél.: 06 82 49 05 58
Secrétaire : Sophie Menant
adne.lafraternelle.bazemont@gmail.com
L’ADNE est
l’association des
parents d’élèves
majoritaire de
l’école la Fraternelle
de Bazemont.
Son rôle est
de promouvoir
l’intérêt de tous les élèves en
étroite collaboration avec le Conseil
La troupe
d’École constitué de représentants de théâtre du
de la commune, de l’équipe Gothique.
enseignante et de représentants
de parents d’élèves. AU FIL DE LA ROUASE Maule), École de musique, théâtre
Les objectifs sont d’améliorer la vie Présidente : Christiane adultes et jeunes, scrapbooking,
scolaire des enfants et de donner Hubert généalogie, jeux de sociétés...
une voix aux parents. Tél.: 01 30 90 95 27 Activités ponctuelles : course
Rencontres salle du aux œufs, randonnées pédestres,
Garde et du Jardinier le exposition annuelle de peintures,
lundi et le jeudi après midi. Edition sculptures, spectacles (concerts,
du journal « Au Fil de la Rouase » humour, théâtre...)
LE GOTHIQUE
Animation des loisirs des
Bazemontais.
Présidente : Laurence Balot
Tél.: 06 81 49 81 48
www.bazemontgothique.fr
Facebook : Bazemont Gothique
Si vous souhaitez être informé en
A.P.E.B. direct par courrier électronique,
Association Pour les Écoliers adressez un émail à : spectacles. L’AMITIÉ POUR TOUS
de Bazemont gothique@neuf.fr. Le club est ouvert à tous
Présidente : Emmanuelle Conter Activités régulières : Gym pour partager des moments
Tél. : 06 81 90 14 78 Tonique, QI Gong, Zumba, Body de convivialité.
Mail : manuconter@msn.com gainage, Karaté, Feldenkrais, Présidente : Annick Lhortie
Secrétaire : Maryse Ferreira Danse Street Jazz, bibliothèque Tél.: 01 34 75 84 14
Trésorière : Stéphanie Roussel (La Clef des Champs, 4 rue de lhortie.annick@neuf.fr
Finance une partie des sorties Il accueille avec joie toute nouvelle
éducatives, matériels éducatifs et inscription. Avis aux personnes qui
récréatifs et de plein air dans le seraient intéressées. Un voyage
cadre scolaire (conjointement avec annuel, quelques sorties et repas
l’équipe enseignante). Organise la sont également l’occasion de se
Brocante et la Kermesse, carnaval. retrouver. Rencontres salle du
Réservation brocante : Garde et du Jardinier le mercredi
brocantebazemont@gmail.com après midi de 14h à 18h
18w w w.bazemont.fr
SOCIÉTÉ DE CHASSE
Gestion et surveillance du
territoire de chasse.
Monsieur Philippe Chartrain
Tél.: 01 34 75 17 25
LE COMITÉ DES FÊTES
Présidente : Élisabeth Narcisse
Email : elisabethnarcisse@hotmail.fr
Tél. : 01 30 90 76 71
Depuis 1994, il a pour vocation
d’animer le village pour le plaisir de
tous, avec des soirées dansantes
ou musicales, la fête du village
et le marché de la gastronomie.
A l’ecoute des attentes des
bazemontais, ses membres
accueilleront avec enthousiasme
toute nouvelle proposition
d’animation.
Un jour de brocante.
19
12LA VIE ASSOCIATIVE
A.D.E.V.M.
Association pour le
Développement de l’Emploi dans
la Vallée de la Mauldre
Maison des Associations
Salle Jean Moulin 78580 Maule
Tél. et fax : 01 30 90 86 25
T.C.B. SEL VAL DE MAULDRE point-emploi.adevm@wanadoo.fr
Tennis Club de Bazemont Système d’Échange Local point-emploi@adevm.org
Président : Denis Lardeau Colette Pastutmaz Facebook : A.D.E.V.M.
Tel. : 06 84 81 89 29 Tél.: 06 85 21 43 00 Permanence à la bibliothèque La
Email : tc.bazemont@fft.fr Email : c.pastutmaz@wanadoo.fr Clef des Champs, 4 rue de Maule le
Gestion des deux courts de tennis, Mairie de Bazemont premier jeudi du mois.
école de tennis, organisation de
tournois, mini-tennis et animations L’Union
adultes. Balle jaune Nationale des
Combattant et
et les enfants de
UNION NATIONALE DES l'école de Bazemont.
COMBATTANTS, SECTION
BAZEMONT
Président : Yves Duquesne
Email : yves.duquesne@yahoo.fr
Secrétaire : Patrice Ramé
Tél.: 01 34 75 85 15
Commémorations du souvenir
des actions nationales armées,
expositions s’y rattachant,
organisation de rencontres et
sorties.
20w w w.bazemont.fr
Pour vos LYCÉE VINCENT VAN-GOGH
enfants
8 rue Jules Ferry 78410 Aubergenville
Tél.: 01 30 95 03 33
www.lyc-vangogh-aubergenville.ac-versailles.fr
ASSISTANTES MATERNELLES
DE BAZEMONT
> Denise Catherine : tél.: 01 34 75 87 26
INSPECTION ACADÉMIQUE Agréée pour 3 enfants
DÉPARTEMENTALE > Joigny Brigitte : tél.: 06 89 53 18 55
DE L’ÉDUCATION NATIONALE Agréée pour 2 enfants
19 avenue du centre 78280 Guyancourt > Julie Eugenia Ana : tél.: 01 34 75 87 45
Tél.: 01 39 23 60 00 Agréée pour 3 enfants
ce.ia78@ac-versailles.fr - > Kufferman Stéphanie : tél.: 06 78 33 92 61
www.ia78.ac-versailles.fr/ Agréée pour 2 enfants
> Maurice Janik : tél.: 01 30 90 71 54
ÉCOLE LA FRATERNELLE Agréée pour 3 enfants
5 rue d’Aulnay : 01 30 90 97 61
Services scolaires Inscription à la mairie : LOVELY BB
Tél.: 01 30 90 83 14 Micro-crèche à Bazemont
Maximum 11 enfants. Initiation linguistique (Français/Anglais).
RESTAURANT SCOLAIRE Une alimentation issue de circuit court préparée sur place.
LA FRATERNELLE Flexibilité des horaires.
Responsable : Anne lise Bonnet Jennifer Hajji : tél.: 06.68.75.57.72 - jeniffer.hajji@lovelybb.fr
Inscriptions sur l'espace famille : Boutaina Benkirane : tél.: 06.09.05.35.74
www.bazemont.fr boutaina.benkirane@lovelybb.fr
ACCUEIL PÉRISCOLAIRE LA CRÈCHE FAMILIALE DE MAULE
ET NOUVELLES ACTIVITÉS Centre à vocation sociale
PÉRISCOLAIRES (NAP) Allée de Carnoustie 78580 Maule - Tél.: 01 30 90 49 16
Responsable : Anne Lise Bonnet Deux directrices : Véronique Charretier et Francine Thomas
Inscriptions sur l'espace famille : 20 Assistantes maternelles
www.bazemont.fr
LA HALTE GARDERIE LES PITCHOUN’S
CENTRE LOISIRS Centre à vocation sociale
54, chemin de la Cressonnière Allée de Carnoustie 78580 Maule - Tél.: 01.30.90.94.69
78580 Maule - Tél. : 0130 90 80 79 Accueil de 16 enfants de 9 mois à 4 ans. Des places en
Centre-loisirs@maule.fr crèche sont proposées, se renseigner. Horaires d’ouverture :
lundi, mardi, jeudi et vendredi, crèche de 8h30 à 17h30.
COLLÈGE DE LA MAULDRE Fermeture le mercredi et pendant les vacances scolaires.
M. Guillerm Jean-François, Principal
54 rue de Mareil 78580 Maule ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES SUR BAZEMONT
Tél.: 01 30 90 92 22 ASSOCIATION LE GOTHIQUE
www.clg-mauldre-maule.ac-versailles.fr Président : Laurence Balot - Tél.: 06 81 49 81 48
0780709x@ac-versailles.fr www.bazemontgothique.fr - Théâtre - musique - bibliothèque
21LA RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
les racines, ronces et brindilles ou pas gêner les riverains. Il est recom-
de faire couper les branches des mandé de terminer ou de transférer
arbres, arbustes ou arbrisseaux est à l’intérieur, toute manifestation de
imprescriptible. (Code civil, Art 671 plein air après 23h00.
et 673)
INTERDICTION DE CHEMINS FORESTIERS
ARBRES ET BRÛLER LES DÉCHETS CHEMIN LONG ET CHEMIN
DÉCHETS VERTS VERTS DE LA MARE PLATE
ELAGAGE DES ARBRES Le brûlage des déchets verts en Arrêté Municipal du 29 décembre
Les riverains doivent élaguer les agglomération est interdit. Il est 1989. Ces chemins sont réservés
arbres, arbustes et haies, en bor- rappelé qu’une collecte de déchets aux promeneurs. Ils sont interdits à
dure des voies publiques ou privées, verts a été mise en service, qu’elle tout véhicule à moteur.
de manière à ce qu’ils ne gênent pas concerne uniquement les produits
le passage des piétons et que les de la tonte des pelouses, de la taille
branches ne viennent pas toucher des haies et des feuilles (à mettre CHIENS
les câbles E.D.F. et Télécom. en sacs biodégradables de 100 VAGABONDAGE DES
litres fournis par la Mairie à raison CHIENS
HAUTEUR DES ARBRES de 30 sacs par foyer et par an), à Arrêté municipal du 19 janvier 1990.
EN LIMITE DE PROPRIÉTÉ l’exclusion des produits d’élagage Il est interdit de laisser divaguer les
Il n’est permis d’avoir des arbres, et d’abattage d’arbres. Les tailles chiens sur la voie publique, seuls et
arbrisseaux et arbustes près de de haies doivent être mises en fa- sans maître ni gardien. Il est égale-
la limite de la propriété voisine gots liés avec de la ficelle végétale ment interdit de laisser les chiens
qu’à la distance prescrite par les putrescible. La collecte débute fin fouiller dans les ordures ménagères.
règlements particuliers actuelle- mars et se termine début décembre. Les chiens peuvent circuler sur la
ment existants ou par des usages voie publique à condition d’être te-
constants et reconnus et à défaut nus en laisse. Tout chien errant avec
de règlements et usages, qu’à la NUISANCES SONORES ou sans collier sera mis en fourrière.
distance de deux mètres de la ligne MACHINES BRUYANTES Les déjections sont tolérées dans
séparative des deux héritages pour Les travaux momentanés de brico- les caniveaux. Conformément à la
les plantations dont la hauteur dé- lage ou de jardinage réalisés à l’aide loi n° 99.5 du 6 janvier 1999 relative
passe deux mètres et à la distance d’outils ou d’appareils susceptibles aux animaux dangereux et errants,
d’un demi-mètre pour les autres de causer une gêne pour le voisi- tout détenteur ou propriétaire d’un
plantations. Les arbres, arbustes nage tels que tondeuses à gazons à chien 1ère ou 2ème catégorie est
et arbrisseaux de toutes espèces moteur thermique, tronçonneuses, tenu d’en faire la déclaration en
peuvent être plantés en espaliers, perceuses, raboteuses ou scies mairie.
de chaque côté du mur séparatif, mécaniques, ne peuvent être effec-
sans que l’on soit tenu d’observer tués, selon arrêté préfectoral que :
aucune distance, mais ils ne pour- Les jours ouvrables de 8h30 à ORDURES MENAGÈRES
ront dépasser la crête du mur. Si le 12h00 Les ordures ménagères «normales»
mur n’est pas mitoyen, le proprié- et de 14h30 à 19h30 (hors déchets verts et encombrants)
taire seul a le droit d’y appuyer des Les samedis de 9h00 à 12h00 doivent être déposées dans les
espaliers. et de 15h00 à 19h00 conteneurs adéquats :
Celui sur la propriété duquel Les dimanches et jours fériés Couvercles jaunes : bou-
avancent les branches des arbres, de 10h00 à 12h00 teilles en plastiques transpa-
arbustes et arbrisseaux du voisin Cet arrêté est en conformité avec rentes (eau, jus de fruit, soda...) ou
peut contraindre ce dernier à les l’Arrêté préfectoral du 10 janvier non (adoucissant, lessive, javel, lait,
couper. Les fruits tombés naturel- 2006 – Article 7 « Lutte contre le soupe..), cubitainers plastiques de
lement de ces branches lui appar- bruit de voisinage dans le départe- vin, boîtes métalliques, briques et
tiennent. Si ce sont les racines, ment des Yvelines ». cartonnettes, journaux.
ronces ou brindilles qui avancent Couvercles verts : autres
sur son héritage, il a le droit de les SUR LA VOIE PUBLIQUE déchets «normaux» (films et
couper lui-même à la limite de la Les manifestations ou réunions, sacs en plastique, bouteilles d’huile,
ligne séparative. Le droit de couper même de nature privée, ne doivent petits emballages en plastique ou
22w w w.bazemont.fr
en polystyrène, couches culottes). AUTORISATION DE VOIRIE munes). En temps de neige, glace
Les conteneurs de ces ordures Une autorisation de voirie est né- ou verglas, les propriétaires ou loca-
ne peuvent être déposés devant cessaire pour toute occupation du taires sont obligatoirement tenus
chaque propriété au plus tôt que la domaine public, qu’il s’agisse de de casser la glace, de balayer et de
veille du ramassage. matériel de chantier, de palissades, relever la neige au droit de leur habi-
d’échafaudages, etc. S’adresser à la tation, de façon à permettre le pas-
mairie, quinze jours au moins avant sage des piétons et l’écoulement
TRAVAUX OU les travaux. des eaux le long des caniveaux. En
AMÉNAGEMENTS cas d’accident, les propriétaires ou
DE CONSTRUCTION TROTTOIRS locataires peuvent être tenus pour
TRAVAUX EXEMPTÉS DE BALAYAGE DES responsables.
PERMIS DE CONSTRUIRE TROTTOIRS
Modification de l’aspect exté- Il est rappelé que chaque habitant VOIE PUBLIQUE
rieur d’une construction existante doit assurer le balayage et net- SKATEBOARDS – ROLLERS
- Construction ne créant pas de toyage au droit de sa propriété, Il est expressément interdit de prati-
surface de plancher - Construction que la voie soit publique ou privée quer toute activité de skateboard ou
n’excédant pas 20 m2 - Construc- (Article E.132-2 du code des com- de roller sur la voie publique.
tion d’une clôture
àSUR cheval
Pour ces travaux ci-dessus, vous
devez déposer à la mairie un dossier
en quatre exemplaires comprenant :
- Une déclaration de travaux (cerfa
n° 46.0396), imprimé disponible à LE RÈGLEMENT
la mairie
- Un plan de situation
- Un plan de masse de la construc-
tion
- Le justificatif de propriété ou man-
dat du propriétaire
Sans avis contraire dans le délai
d’un mois ou deux(*) vous pouvez
commencer librement les travaux. JE RESPECTE LA NATURE ET LES ESPACES QUE JE TRAVERSE
Pour les clôtures, il convient de solli- Je ne sors pas des chemins et sentiers.
Je ne traverse ni les cultures ni les plantations.
citer l’alignement au préalable. Je ne jette rien et je rapporte mes déchets.
Je signale à mon retour au club, les anomalies rencontrées sur mon parcours
PERMIS DE CONSTRUIRE (décharge sauvage, arbre couché etc.).
Dans les cas de construction ou
JE RESPECTE LES AUTRES USAGERS ET LES RÈGLES DE CIRCULATION
d’aménagement non énumérés ci- LORSQUE JE ME PROMÈNE À CHEVAL
dessus, vous devez déposer une Je suis courtois avec toutes les personnes rencontrées sur mon parcours.
demande de permis de construire et Je passe au pas lorsque je rencontre des promeneurs, des animaux ou des véhicules.
Je reste visible par tous temps et à toute heure en m'habillant de couleurs claires et
fournir les pièces indiquées ci-des- en portant des bandes réfléchissantes par temps sombre.
sus, accompagnées de l’imprimé de
demande fourni par la mairie (cinq JE RESPECTE SUR LA VOIE PUBLIQUE LE CODE DE LA ROUTE
exemplaires). Le délai de délivrance Je n’ai pas le droit de circuler à cheval sur les trottoirs ni de galoper dans le village.
Je peux sur la chaussée circuler de front à deux chevaux mais la file indienne
varie de deux à trois mois(*). Tout est fortement recommandée.
raccordement électrique dans une Je ne dois pas être une gêne pour les autres usagers de la route. Je suis le bord droit
habitation nouvelle doit être effectué de la chaussée afin de permettre le croissement et le dépassement par les autres usagers.
Je dois signaler tout changement de direction ou d'allure.
en souterrain.
LE BON SENS
(*) Remarque : les constructions En période de chasse j'évite les zones de battues et je suis vigilant.
situées dans le périmètre de A la tombée du jour, je porte de façon très visible une lampe pour signaler ma présence :
rouge à l'arrière et blanche devant (style éclairage vélo).
cinq cent mètres autour de l’église Dans la mesure du possible, j'évite de passer par le centre du village pour rejoindre
sont soumises à l’agrément des les chemins forestiers. Par exemple, je longe la "Rouase", qui est accessible à tous les cavaliers
Bâtiments de France. sur une grande partie de sa longueur.
« La règle d’or de la conduite est la tolérance mutuelle, car nous ne penserons jamais tous de la même
façon, nous ne verrons qu’une partie de la vérité et sous des angles différents. » (Gandhi)LES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
DÉCLARATION DE NAISSANCE CERTIFICAT D’HÉRÉDITÉ
• Livret de famille • Certificat de constatation de nais- Délivré par les notaires ou mairie
sance • Carte d’identité des parents. Mairie du lieu de
naissance dans les cinq jours suivant la naissance. CERTIFICAT DE CONCUBINAGE
• Carte d’identité de chacun • Justificatif de domicile.
EXTRAIT DE L’ACTE DE NAISSANCE OU DE Mairie du domicile
MARIAGE
Mairie du lieu de naissance ou de mariage. LÉGALISATION DE SIGNATURE
Mairie du domicile
MARIAGE CIVIL
• Extrait d’acte de naissance datant de moins de 3 mois CARTE D’ÉLECTEUR
à la date du mariage à jour des mentions marginales • • Carte nationale d’identité • Justificatif de domicile • Le
Attestation sur l’honneur prouvant le domicile • Certificat cas échéant, décret de naturalisation. Conditions : être
du notaire en cas de contrat de mariage • Une autori- âgé de 18 ans et être de nationalité française. Se pré-
sation du chef de corps pour le futur époux (militaire de senter personnellement. Mairie du domicile. Inscription
carrière uniquement). Pièces supplémentaires à fournir du 1er janvier au 31 décembre de chaque année pour
pour : l’année suivante
- Les personnes veuves : un extrait de décès du 1er
conjoint (l’extrait de naissance de l’intéressé(e) doit por- CARTE NATIONALE D’IDENTITÉ (C.N.I.)
ter la mention «mariage») Pour une personne majeure vivant au domicile des
- Les étrangers : carte de séjour ou carte de réfugié • parents, joindre une attestation d’hébergement rem-
Certificat de coutumes • Certificat de célibat. A deman- plie par l’un des parents plus un justificatif au nom de
der au Consulat ou Ambassade. la personne majeure, ainsi qu’un justificatif du domicile
- Les mineurs : établir une demande de dispense au- (-de 3 mois) des parents ainsi que la photocopie de la
près du Procureur de la République, si la présence des C.N.I. des parents. Valable 15 ans pour les majeurs - 10
parents n’est pas assurée le jour du mariage. ans pour les mineurs. Les demandes de carte d’identité
Mairie choisie pour le mariage : celle du domicile de l’un doivent être obligatoirement déposées par les intéres-
des futurs conjoints. Dépôt du dossier un mois avant la sés. Tout enfant mineur doit être accompagné d’un de
date prévue pour le mariage. ses parents. Pour toutes les pièces exigées par la Pré-
fecture, fournir obligatoirement l’original et la photocopie
PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (P.A.C.S.) des pièces demandées.
Tribunal d’Instance du domicile • Deux photographies récentes et identiques de moins
de 3 mois, aux normes passeport • Un justificatif de
DÉCLARATION DE DÉCÈS domicile de moins de 3 mois (facture EDF, télécom, eau,
Mairie du lieu de décès dans les 24h. loyer, avis d’imposition) + photocopie • Carte périmée ou
à remplacer + photocopie-verso • Copie inté-grale de
COPIE DE L’ACTE DE DÉCÈS l’acte de naissance du demandeur de moins de 3 mois •
Mairie du lieu du décès ou du domicile du défunt Pour les femmes veuves, livret de famille + photocopie.
• En cas de perte ou vol, déclaration de perte ou vol et
LIVRET DE FAMILLE DUPLICATA 25 € de timbres fiscaux. Pour les Yvelines, les mai-
Mairie du lieu de mariage par l’intermédiaire de la Mairie ries équipées sont les suivantes : Sartrouville, St-
du domicile Germain-en-Laye, Poissy, Conflans-Ste-Honorine,
Chatou, Maisons-Laffitte, le Pecq, Triel-sur-Seine, Noisy-
24w w w.bazemont.fr
le-Roi, Houilles, La Celle-St-Cloud, Versailles, Montigny, RETRAITE DU COMBATTANT
Trappes, Le Chesnay, Plaisir, Vélizy, Viroflay, Mantes-la- • Photocopie du livret de famille
Jolie, Les Mureaux, Mantes-la-Ville, Limay, Aubergen-
ville, Rosny, Bonnières, Houdan, Elancourt, Rambouillet, CARTE DU COMBATTANT
St-Rémy-les-Chevreuses, Beynes, St-Arnoult, Monfort- Union Nationale des Combattants. Correspondant à
Lamaury, Maurepas. Bazemont : M. Duquesne au 01.30.90.87 29
CERTIFICAT DE NATIONALITÉ FRANÇAISE CARTE D’INVALIDITÉ
Tribunal d’Instance du domicile. • Formulaire • Certificat médical • 2 photographies •
EXTRAIT DE CASIER JUDICIAIRE Attestation de domicile • Photocopie du livret de famille.
Casier Judiciaire National, 107, rue Landreau, 44070 Centre à Vocation Sociale
Nantes Cedex
CERTIFICAT DE RÉSIDENCE
RECENSEMENT MILITAIRE • Pièce d’identité • Quittance de loyer ou facture EDF.
(pour les garçons et filles dans le trimestre suivant les 16 Mairie
ans) • CNI + livret de famille + justificatif de domicile (de
moins de 3 mois). Mairie du domicile PAPIERS À CONSERVER
1 AN Factures des transporteurs • Récépissés d’envoi
DÉMARCHES MILITAIRES de recommandés postes
• Dispenses : Caserne d’Artois, 9, rue E. Lefèvre 78013 2 ANS Certificat de ramonage • Quittances de primes
Versailles. Tél.: 30 97 52 99. A demander au Centre d’assurance • Talons de mandats et virements • Fac-
Communal d’Action Sociale de Maule tures appareils ménagers • Avis de paiement de caisse
de retraite et de sécurité sociale
DÉCLARATION DE CHIENS DANGEREUX 5 ANS Arrérage de rentes et de pensions alimentaires •
1re et 2e catégorie. Mairie du domicile Bulletins de salaire de vos employés (doubles émargés
par eux) • Cotisation de Sécurité Sociale et d’Allocations
PASSEPORT Familiales • Preuve du paiement des factures EDF, GDF,
Demande à déposer sur rendez-vous dans l’une des téléphone, eau • Quittances de fermage • Quittances
mairies rattachées au réseau national biométrique y de loyer • Souches de chèques bancaires et postaux •
compris dans un département différent de votre lieu de Quittances
domicile. Mêmes lieux que la carte d'identité. 6 ANS Avertissements du percepteur • Copies des
renseignements donnés à l’administration des finances
CARTE GRISE • Notes de frais (hôtel, restaurant, déplacement, dédom-
Sous-Préfecture du domicile magement) • Preuves de paiements d’impôts
TOUTE LA VIE Baux et engagements de location •
CERTIFICAT DE NON-GAGE Contrat de mariage • Diplômes • Engagements de loca-
Préfecture du lieu d’immatriculation du véhicule tion • Factures de travaux ou réparations importantes •
Livret de Caisse d’Epargne • Livret de famille • Livret mili-
PERMIS DE CONDUIRE taire • Pensions civile et militaire (tous papiers les concer-
• Attestation provisoire de capacité • Pièce d’identité • nant) • Polices d’assurance et preuves de résiliation •
Récépissé sur lequel doit figurer la date de l’examen et le Retraite (tous les papiers la concernant) • Testament (olo-
nom de l’inspecteur. graphe) • Jugement de divorce • Permis de construire
Sous-préfecture du domicile. En cas de perte ou de vol, • Actes notariés • Vaccinations (carnets et certificats) •
faire une déclaration à la gendarmerie. Dossiers médicaux importants (analyses, ordonnances,
radiographies) • Carte groupe sanguin • Carte sécurité
CARTE DE SÉJOUR - CARTE DE TRAVAIL sociale • Carte mutuelle • Déclaration des revenus
1ère demande : Préfecture de Versailles. Renouvelle- AUTRES Bons de garantie : pendant leur durée •
ment : Annexe de la Sous-préfecture de Mantes-la-Jolie, Bulletin de salaire : jusqu’à liquidation de la retraite •
Service des étrangers, 13, rue l’Evesque - 78200 Mantes Contrat d’entretien et factures de voiture : jusqu’à la re-
la Jolie 01.30.98.38.70 ou 01.30.98.38.78 vente • Contrat de bail : 5 ans après résiliation • Contrat
de travail : 2 ans après sa résiliation • Devis : jusqu’à
CARTE DU COMBATTANT l’établissement de la facture • Dossiers scolaires : pen-
• Photocopie du livret de famille dant la durée des études • Quittance redevance audio-
1, rue d’Anjou - 78011 Versailles 01.39.50.15.02 visuelle : 3 ans
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