Le village 80 - Janvier 2012 - Barbentane
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Le village entre 1810 et 1829 d e l a T o u r Du H a u t Parution trimestrielle – N°80 – Janvier 2012
Le Mot du Maire L a crise qui secoue nos économies et nos sociétés nous oblige à reconsidérer nos modes de vie et de consommation. Il ne s’agit pas de vivre moins bien, mais aussi bien, en évitant des années par d’autres améliorations préconisées, car tout n’est pas faisable immédiatement. Les études sont donc des outils de planification et vont enrichir gaspillages et dépenses inutiles et en étant plus attentif et res- notre réflexion et nos capacités de décisions dans l’élaboration ponsable dans le domaine environnemental. de notre nouveau Plan local d’urbanisme qui a été lancé lors du L’État, qui s’endette toujours plus pour financer ses dépenses, dernier conseil municipal. est le premier concerné, mais les collectivités locales doivent La crise nous oblige aussi à plus de solidarité, à être plus attentif aussi se remettre en question. à ceux qui nous entourent, à être plus vigilant aux difficultés de Dans le Pays d’Arles, trois communes, dont la nôtre, ont déci- notre voisinage, mais dans nos villages on est déjà habitué à ces dé de missionner un économe de flux pour réaliser un diagnostic comportements. Je veux profiter de cette tribune pour remercier de nos consommations et de nos pratiques, pointer les dysfonc- les généreux donateurs du Téléthon à Barbentane qui ont per- tionnements et émettre des préconisations d’économie. Ainsi, mis de récolter près de 5 000 € pour cette œuvre, de même que tous nos bâtiments communaux, notre éclairage public ont été les bénévoles qui ont animé cette manifestation ainsi que ceux inspectés et auscultés et le rapport final nous a été remis. Il fait qui ont participé à « l’opération brioche ». apparaître certaines lacunes : l’inadéquation et le vieillissement Économie et solidarité ne sont d’ailleurs pas incompatibles et je de certains matériels ou systèmes alourdissent notre facture. Le veux remercier Marc Ollier qui, grâce à ses dons, soit une soixan- diagnostic n’avait jamais été réalisé, il va nous aider à planifier, taine d’arbres de grandes dimensions et de différentes espèces ont un programme pluriannuel, des travaux d’économie des flux permis d’embellir divers lieux et espaces de la commune. (électricité, eau…), mais aussi de modifier certains comporte- Le Crédit Agricole Alpes-Provence, à l’occasion du déména- ments par des campagnes de sensibilisation auprès des agents et gement de son siège d’Arles à Aix, nous a permis d’acquérir des associations utilisatrices de structures communales. gratuitement ou à faible prix, un lot important de mobilier de Si gérer c’est prévoir, de telles études nous incitent, et aussi bureaux qui vont équiper nos écoles, nos administrations et les les municipalités futures, à anticiper les difficultés budgétaires. salles communales. Mes remerciements vont à ses dirigeants. Toutes les améliorations ne sont pas coûteuses et certaines as- Enfin, félicitations aux dirigeants et éducateurs de l’olympique surent un retour rapide sur investissement. Barbentanais qui ont reçu au cours d’une cérémonie fort sympa- Déjà la nouvelle domotique à la salle des Fêtes régulant l’utili- thique le « label Jeunes » pour la qualité de leur école de football, sation de l’électricité ainsi que l’installation des nouvelles lampes récompense qui leur a été remise par le District. est l’application d’une partie des préconisations du rapport. Ce n’est donc pas moi qui vais ajouter du pessimisme à la mo- De même, les illuminations pour les fêtes de fin d’année sou- rosité ambiante souvent entretenue par les médias. Au contraire, vent énergivores ont été entièrement revues par les agents des cet édito m’a permis de montrer qu’il y a des motifs de satisfac- ateliers et équipées de Led ou de lampes basse consommation. tion, qu’il faut peut-être revenir à l’essentiel, profiter des mo- Un travail de qualité dont il faut les féliciter puisque la décoration ments agréables, ne pas se formaliser sur des tracas, faire plaisir de notre village reste agréable. et se faire plaisir. Dans le domaine de la sécurité, l’étude du cabinet CITTA sur Dans cet esprit-là, je vous souhaite une bonne année 2012 la sécurisation du CD 35 a fait l’objet d’un premier volet de réa- pour vous, votre famille, vos proches, que le bonheur et la réus- lisation avec les aménagements devant les commerces après site soient avec vous. la place du marché et pour la traversée des piétons devant se Je vous donne rendez-vous le vendredi 6 janvier à 18 h 30 rendre au stade, aux arènes et au Skate Park à partir du village et pour partager un moment convivial à l’occasion des vœux du du parking de la fontaine. Elles pourront être complétées au fil maire. Votre m aire Ichartel Jean-Louis Sommaire p.2 Édito p.14 Espace Culture p.31 Espace Environnement p.3 Délibérations p.19 Espace Loisirs p.32 Actu’village du conseil municipal p.20 Espace Sport p.34 La Ronde du Temps p.9 Libre Expression p.23 Espace Détente p.36 Calendrier p.10 Espace Éducation p.27 Zoom La mairie se réserve le droit de corriger ou modifier les textes qui lui sont proposés avant parution.
Conseil Municipal Délibérations du 2011. M. le Maire expose que le conseil communautaire, lors de sa séance du 7 montant de 155 838,20 € TTC a été passé avec 4M Provence Route en date 28 septembre 2011 juillet, s’est favorablement prononcé du 23 février 2011 pour la réfection de pour la répartition d’une enveloppe divers chemins communaux. Il expose Présents : Ichartel J.-L., Patinet-Lord C., exceptionnelle de 1 000 000 € aux que des travaux complémentaires sont Moucadeau M., Goubert A., Blanc M., communes – via le principe du fonds nécessaires afin de canaliser les eaux Bourges A., Teyssedou C., Fosco C., de concours. pluviales au chemin des Cadenaux. Le Fontaine H., Marteau F., Rabasa E., Selon les critères retenus, le montant montant des travaux supplémentaires Bourret G., Olagnon H., Enjolras J.-P., attribué à la commune est de 72 687 €. s’élève à 6 579,20 €. Leclercq V., Raoulx F., Tonzo S., Ginoux F., L’attribution de ce fonds de concours Il propose de passer un avenant au Castrale A., Granier A., Galas L., Vernet P. devra faire l’objet d’une délibération marché de travaux. Procurations : Pin J. à Patinet-Lord concordante du conseil communau- Le conseil municipal, après discus- C., Abrieu V. à Ichartel J.-L., Charles taire et du conseil municipal. sion, à l’unanimité autorise Monsieur C. à Goubert A., Granier A. à Mouret- Il y a lieu d’adresser les projets suscep- le Maire à signer avec l’entreprise 4M Deurrieu B. tibles de faire l’objet de ce versement. Provence Route l’avenant pour la réali- Absente : Rossi A. Monsieur le Maire propose de présen- sation des travaux. Secrétaire de séance : Patinet-Lord C. ter les travaux d’équipement du projet w Requête de l’ADER contre la du groupe scolaire des Moulins pour commune de Barbentane, édition de w Taxes sur l’électricité. Monsieur le ce fonds de concours CCRAD. la revue Du Haut de la Tour. Monsieur Maire expose les dispositions de la Rappel du plan de financement glo- le Maire expose que l’association ADER loi du 7 décembre 2010 concernant bal du groupe scolaire : a adressé à la commune de Barbentane la réforme du régime des taxes Montant total de l’investissement HT : une citation à comparaître devant le communales sur la consommation 4 849 500,00 € tribunal correctionnel de Tarascon, le finale d’électricité et autorisant le Contrat départemental : 1 602 888,00 € 16 septembre 2011, pour délit de refus conseil municipal à fixer un coefficient FDADL CG 13 : 300 000,00 € d’insertion dans le bulletin municipal « Du multiplicateur unique. Ce coefficient Dotation globale équipement : Haut de la Tour » d’un droit de réponse. sera compris entre 0 et 8. 99 300,00 € Monsieur le Maire propose de confier Monsieur le Maire précise que la com- Subvention CAF CLSH : 51 000,00 € la défense des intérêts de la commune mune bénéficie dans l’ancien régime Total subventions : 2 053 188,00 € à maître Élisabeth Alric, avocate au du taux maximum soit 8 %. Il convient Part restant à financer : 2 796 312,00 € barreau de Nîmes, 15 cours Gambetta de le maintenir. Le conseil municipal, Opérations travaux et équipements 30300 Beaucaire. Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve cette décision. groupe scolaire, tranche année 2011. à la majorité (4 abstentions), décide w Approbation de mécénat avec le Dépenses de confier à maître Élisabeth Alric la Crédit Agricole. Monsieur le Maire Travaux : 2 456 927 € défense des intérêts de la commune. expose que la commune a sollicité Mobilier et matériel : 112 190 € w Droits de préemption concernant : une participation financière pour la Total : 2 569 117 € – un bien sis 25 chemin de la Fontaine réalisation d’une sculpture en bronze Recettes cadastré AD n° 271 représentant des danseurs folkloriques DGE : 99 300 € – un bien sis 26 rue du Barri, cadastré organisés en farandole. Département : 486 149 € AW 174 Cette œuvre est installée sur la place CAF : 51 179 € – un bien immobilier (un appartement principale du centre ancien, dénom- Autres (subventions pour bus et infor- de 71 m2 et une cave) sis 4 place de mée place de la Salamandre. matique) : 15 652 € l’Église, cadastré AW 128 La commune a proposé à « la fonda- Total : 652 280 € – un bien immobilier (un appartement tion d’entreprise du Crédit Agricole Participation de la commune : de 41 m2 et une cave) sis 27 rue Pujade Mutuel de Provence » de participer en 1 916 837 € et cadastré AW 28 vendu aux enchères qualité de mécène au financement de Fonds de concours CCRAD : 72 687 €. publiques avec une mise à prix fixée à cet investissement. Le conseil municipal, à l’unanimité, 100 000 € Monsieur le Maire demande au conseil accepte le fonds de concours attribué – une parcelle de terre sise dans la de l’autoriser à signer la convention de à la commune, son affectation et son Montagnette au lieu dit « L’Auriol et mécénat, avec une participation finan- plan de financement. Mouroumiou » cadastrée F 121, d’une cière du Crédit Agricole de 10 000 €. w Avenant au marché de travaux superficie de 450 m2 Le conseil municipal, à la majorité (1 concernant la réfection de divers – un bien immobilier sis 25 rue Pujade, abstention, Michel Blanc), autorise le chemins communaux. Programme maison de 58 m2 cadastré AW 129. maire à signer cette convention. 2011. Monsieur le Maire rappelle Le conseil municipal, à l’unanimité, dé- w Fonds de concours exceptionnel qu’un marché de travaux d’un cide de ne pas exercer son droit de pré- 3
Conseil Municipal emption pour les six dossiers précités. budgets M49 des services de l’Eau et abstention), approuve l’affectation des w Droits de priorité concernant diverses de l’Assainissement. résultats de 2010 sur le budget primitif parcelles de terre mises à la vente par A – Sur les délibérations relatives 2011 du service de l’Eau. l’Assistance publique des hôpitaux de aux comptes de gestion 2010 : 4 – Le tableau mentionné dans la déli- Paris et cadastrées : 1) La retranscription des tableaux de bération d’affectation du résultat 2010 – AC n° 111 au lieu dit « les Esplantades » synthèse des différents comptes de du service funéraire est erroné (ano- de 1 538 m2 au prix de 584,44 € gestion dans la délibération fait appa- malie de report). – CI n°36 au lieu dit « les Espidègles » raître dans les libellés « Opérations de Il convient donc que le conseil muni- de 579 m2 au prix de 220,02 € l’exercice 2009 » au lieu de « Opéra- cipal approuve l’affectation suivante : – CR n°82 au lieu dit « l’Étang » de tions de l’exercice 2010 ». Art 002 – Exploitation : résultat reporté 2 680 m2 au prix de 4 073.60 € Il convient donc en conséquence que le 1 607,34 € (contre 7,34 € version du – F n° 731 au lieu dit « Cadeneau » de conseil municipal du 28 septembre 2011 23.03.11). 1 535 m2 au prix de 583,30 € approuve les délibérations de chaque Le conseil municipal, à la majorité (1 – CP n°52 au lieu dit « le Grand Traver- compte de gestion prenant en compte abstention), approuve l’affectation des sier » de 2 054 m2 au prix de 780,52 €. cette modification de libellés. résultats de 2010 sur le budget primitif Le conseil municipal, à l’unanimité, Après la sortie de Monsieur le Maire, le 2011 du service funéraire. décide : conseil municipal, présidé par Michel C – Sur les budgets primitifs 2011 : – de ne pas exercer son droit de pré- Moucadeau, à la majorité (1 abstention) 5) Les budgets primitifs de la com- emption sur les parcelles AC n°111 – CI adopte les comptes de gestion de l’exer- mune et du service de l’Assainissement n° 36 – CR n° 82 - CP n° 52 cice 2010 de la commune du service de ne comprennent pas l’inscription des – d’exercer son droit de priorité sur la l’Eau et du service de l’Assainissement. intérêts courus non échus (ICNE). parcelle F 731, au lieu dit « Cadeneau » B – Sur les délibérations relatives Il convient donc que le conseil muni- d’une superficie de 1 535 m2 au prix de aux comptes administratifs 2010 cipal approuve les décisions modifica- 583,30 €. « erreurs de plume » : tives suivantes : w Demande de subvention au titre de 2) La retranscription du compte ad- – budget principal de la commune : la réserve parlementaire. Monsieur ministratif 2010 du service de l’eau l art. 661 121 ICNE 2011 : + 1 800,73 € le Maire propose de solliciter une omet de mentionner les restes à réa- l art. 661 122 ICNE 2010 : – 1 855,08 € subvention au titre de la réserve liser dépenses d’investissement pour – budget annexe service Assainissement : parlementaire de notre député Bernard 23 001,44 €. l art. 661 121 ICNE 2011 : 0 Reynès, pour le projet suivant : Il convient donc que le conseil muni- l art. 661 122 ICNE 2010 : – 113,14 € – acquisition de matériel informatique cipal du 28 septembre 2011 approuve Le conseil municipal, à la majorité (1 pour le nouveau groupe scolaire des le nouveau tableau de synthèse du abstention), approuve les décisions Moulins. Montant HT : 10 460,00 €, compte administratif 2010 du ser- modificatives concernant le budget – acquisition de mobilier administratif vice de l’eau qui présente un solde principal M14 de la commune et le et scolaire pour le groupe scolaire des excédentaire de 85 207,53 € (contre budget M49 du service de l’Assainis- Moulins. Montant HT : 5 410,00 €, 108 208,97 € dans sa version du 23 sement. – proposition de solliciter une attribu- février 2011). 6 ) Le tableau du total des dépenses et tion au taux de 50 % soit 7 935 €. Après la sortie de Monsieur le Maire, le recettes du budget du service annexe Le conseil municipal, à l’unanimité, conseil municipal à la majorité (1 abs- de l’assainissement est erroné. En effet, décide de solliciter cette subvention. tention) approuve le compte adminis- le montant mentionné au niveau des w Erreurs constatées sur les documents tratif 2010 du service de l’Eau. dépenses et recettes d’investissement approuvant les comptes de gestion 3 – Le tableau mentionné dans la déli- correspond au total du budget du ser- 2010, les comptes administratifs bération d’affectation des résultats vice (exploitation + investissement). 2010 et les budgets primitifs 2011. 2010 du service de l’Eau est erroné Il convient donc que le conseil munici- Adoption de nouvelles délibérations. en raison de l’affectation des résultats pal approuve le montant des dépenses Monsieur le Maire donne la parole à reportés au 1er janvier 2010 au lieu de et recettes d’investissement du BP 2011 Michel Blanc. mentionner le résultat au 31.12.2010. pour un montant de 298680,00 € (contre Suite aux remarques du contrôle de Il convient donc que le conseil munici- 431 787,54 € version du 23.03.2011). légalité concernant les erreurs sur les pal approuve les affectations suivantes : Le conseil municipal, à la majorité (1 documents transmis selon le détail ci- Art 002 – Exploitation : résultat reporté abstention), approuve le budget primi- dessus, il convient d’adopter de nou- 13 400,38 € (contre 12 998,99 € ver- tif 2011 du service de l’Assainissement. velles délibérations conformes sur les sion 23.03.11). w Résultats de consultations. années et les montants et de prendre Art 001 – Investissement : résultat re- Monsieur le Maire expose qu’une les décisions modificatives pour adop- porté 94 808,59 € (contre 95 070,72 € consultation a été lancée selon les ter les intérêts courus non échus) pour version 23.03.11). règles de la procédure adaptée pour la les budgets M14 (commune) et les Le conseil municipal, à la majorité (1 réalisation de travaux concernant l’an- 4
Conseil Municipal cienne école. Le marché est composé 1.10.2011 le logement sis au groupe groupe scolaire. Proposition : groupe de 5 lots : scolaire des Moulins. L’occupant sera scolaire des Moulins. Le conseil muni- – lot 1 : la confection de linteau et lié à la commune par un contrat de cipal, à l’unanimité, valide cette pro- piliers travail de gardiennage donnant lieu au position. – lot 2 : l’aménagement de la sortie du versement d’un salaire. B – Information concernant le Porté parking et diverses maçonneries Le montant mensuel de la redevance à à Connaissance de l’aléa inondation – lot 3 : la création d’un w.-c. handica- payer est de 700 €. dans le cadre de l’élaboration du Plan pés et divers travaux d’électricité Le conseil municipal, à l’unanimité, de Prévention des Risques Inondation – lot 4 : la fourniture et pose d’un par- approuve cette proposition. de la Durance. quet pour salle de danse B – Recrutement d’un agent. Monsieur le Maire expose que le dos- – lot 5 : l’aménagement d’un local de Il est proposé de recruter, à compter sier concernant la démarche d’élabora- stockage. du 1.10.2011 madame Cécile Jouve tion du Plan de Prévention des Risques Critères de jugement des offres : en qualité d’agent non titulaire, sur la Inondations (PPRI) de la Basse Vallée – la valeur technique des prestations base du grade d’adjoint technique de de la Durance vient de nous être trans- 40 % 2e classe au 1er échelon à temps non mis. Il s’articule autour de plusieurs – le prix des prestations 60 % complet 6 heures par semaine pour phases, certaines ont été conduites par – l’estimation prévisionnelle : exercer les fonctions de gardien. la direction départementale des terri- 41 537,66 € HT. Le conseil municipal, à l’unanimité, toires et de la mer (DDTTM) sur la base Après étude des diverses offres reçues, approuve cette proposition. des cartes d’aléas. le conseil municipal, à l’unanimité, au- w Personnel communal. Monsieur Cette carte est présentée aux élus. torise Monsieur le Maire à attribuer les le Maire expose que la commune se Une phase de concertation avec le pu- travaux aux entreprises suivantes : trouvant confrontée à un manque de blic est prévue. – lot 1 : entreprise Cecchi & Co. personnel pour assurer la surveillance La commune de Barbentane, aidée Montant : 13 501,78 HT de la garderie du soir à l’école d’un technicien de la CCRAD, a fait de – lot 2 : entreprise Bellavista. élémentaire, il est proposé de recruter nombreuses remarques sur le calcul Montant : 11 026,00 € HT un agent non titulaire à temps non des aléas et sur les zones qui seraient – lot 3 : entreprise Vincent Bernard. complet (8 h par semaine) pour assurer pénalisées par cet aléa en matière de Montant : 2 405,90 € HT cette surveillance sur la base du grade constructibilité. Notamment : – lot 4 : entrepise Pascal Chaussy. d’adjoint administratif principal de 2e – le manque de notice explicative dé- Montant : 8 499,48 € HT classe au 7e échelon pour la période du taillée – lot 5 : entreprise Tempier. 1.09.2011 au 30.06.2012. – le choix du scénario de transparence Montant : 8 413,58 € HT. Le conseil municipal, à l’unanimité, complète des ouvrages de protection w Mise à disposition des salles valide cette proposition. de la Durance qui résulte d’une doc- municipales. Approbation du règlement Madame Galas redemande que soit trine qui n’a pas à notre connaissance intérieur. communiqué aux élus le tableau du de portée réglementaire – Autorisation donnée à Monsieur le personnel communal comprenant les – la carte présentée trop pénalisante Maire de signer les conventions pour agents statutaires, les contrats aidés, pour la commune, portant un grave l’utilisation des salles communales les vacataires et les non-titulaires. préjudice et jetant un trouble sur les mises à la disposition des associations Ce tableau sera adressé lors du pro- constructions existantes. et des Barbentanais. chain conseil. – la non-prise en compte des ouvrages – Fixation des tarifs de location des w Stage de percussion et danse effectués par la SMAVD pouvant salles communales. africaine. Monsieur le Maire expose rendre les ouvrages résistants à la crue Salles communales (salle de danse à que le service du Pôle Jeunesse organise de référence. l’ancienne école) : du lundi 24 octobre au vendredi 29 – pas ou peu de possibilité pour la Location : 200 € octobre de 14 h à 17 h à la salle des commune de se développer, peu de Caution : 152 €. Fêtes, un stage percussion et danse « dents creuses restantes » donc refus Le conseil municipal, à l’unanimité, africaine pour les jeunes de 11 à 18 d’acceptation des limites des zones valide ces propositions. ans. urbanisées car elle limite la croissance w Logement de fonction au groupe Il propose de fixer les tarifs suivants : de la population. scolaire des Moulins. – 30 € pour les Barbentanais Madame Galas demande si le lance- A – Fixation du montant de la rede- – 40 € autres. ment et l’élaboration d’un PLU ne per- vance et approbation de la convention Le conseil municipal, à l’unanimité, dé- mettrait pas de débloquer certaines d’occupation du logement de gardien cide d’appliquer les tarifs sus énoncés. situations. du groupe scolaire. w Questions diverses : Réponse : il y a peu de chance sur les Il est proposé d’autoriser madame A – Délibération de l’assemblée pour conclusions de l’étude présentée. Cécile Jouve à occuper à compter du attribution d’un nom au nouveau Monsieur Vernet demande si les tra- 5
Conseil Municipal vaux du SMAVD sur les digues de la Monsieur le Maire rappelle que le de finances rectificative pour 2010 a Durance ont été pris en compte. conseil municipal a décidé par délibé- créé la taxe d’aménagement. Celle- Réponse : Non. ration du 18 juillet 2011 de céder la ci entrera en vigueur le 1.03.2012, C – Pour information mise en œuvre parcelle de terre cadastrée AC n° 73 en remplacement de plusieurs taxes d’une modification simplifiée du POS. au prix de 10 € le m2, les domaines locales actuelles. – Concernant l’augmentation de 20 % contactés ont estimé le bien au prix de Cette nouvelle taxe se substitue à la du COS dans le secteur UD4. 48 000 €. taxe locale d’équipement, à la taxe dé- – Faire passer le COS de 0,10 % à Monsieur le Maire propose de le céder partementale des espaces naturels sen- 0,12 %. à 20 € le m2. sibles, à la taxe départementale pour – Concernant la rectification d’une er- Le conseil municipal, à l’unanimité, le financement des conseils d’architec- reur manifeste. décide de céder la parcelle au prix de ture, d’urbanisme et de l’environne- – Le rattachement de la parcelle BX 18 20 € le m2. ment et au programme d’aménage- (anciennement 2094) en zone NC à la ment d’ensemble. zone UD 3. Concernant le point 2 – Monsieur le Délibérations du La taxe d’aménagement est établie sur la construction, la reconstruction, Maire expose qu’il a reçu une proposi- 16 novembre 2011 l’agrandissement des bâtiments et les tion concernant l’installation d’un chef aménagements de toute nature néces- Présents : Ichartel J.-L., Patinet-Lord étoilé dans les anciens locaux apparte- sitant une autorisation d’urbanisme. C., Moucadeau M., Goubert A., Blanc nant à Monsieur Massemin et classés Pour la part communale, la fourchette M., Pin J., Bourges A., Teyssedou C., actuellement en zone agricole. Fontaine H., Rabasa E., Bourret G., des taux est fixée entre 1 % et 5 %. La parcelle BX 18 est classée au POS en Olagnon H., Enjolras J.-P., Leclercq V., Avec possibilité de délimiter des sec- zone NC, elle jouxte la zone UD, elle Raoulx F., Tonzo S., Abrieu V., Charles C., teurs. est construite, c’est le seul bâtiment Granier A., Galas L., Vernet P. Le taux pourra être porté jusqu’à 20 % dans ce secteur qui a été exclu de la Procurations : . Fosco C. à Ichartel J.-L., si cela justifie la réalisation de travaux zone constructible UD. Marteau F. à Bourret G., Castrale A. substantiels de voirie ou de réseaux. Le rattachement de cette parcelle à Pin J. Néanmoins dans le cas d’application à la zone UD, du fait que la parcelle Absents : Ginoux F. et Rossi A. d’un taux motivé supérieur à 5 % et est entièrement construite, n’entraîne jusqu’au 1.01.2015 les participations aucune perte de superficie de terres Secrétaire de séance : Abrieu V. suivantes ne sont plus applicables : agricoles. La séance est ouverte à 20 h 45. Après – pour raccordement à l’égout Il n’y aura aucune possibilité d’exten- l’appel nominal des conseillers, Mon- – destinée à la réalisation de parcs pu- sion de construction, plus de SHON sieur le Maire informe l’assemblée de la blics de stationnement disponible sur la parcelle. démission de la conseillère municipale – pour voirie et réseaux ( PVR). Pour ces raisons, il y a lieu de mettre en œuvre une modification simplifiée du Madame Mouret-Deurrieu Béatrice L’ensemble du régime de toutes ces POS en évoquant une rectification au pour raison personnelle, dit que le sui- participations sera définitivement sup- titre d’une erreur matérielle. vant sur la liste est Frédéric Bassard, il primé au 1.01.2015. D – Service du Pôle Jeunesse lui sera adressé un courrier l’invitant à Des exonérations sont possibles. Vente de tee-shirts au prix de 10 €. faire partie du conseil municipal et à Les délibérations doivent être prises Le conseil municipal, à l’unanimité, donner réponse écrite en cas de refus. avant le 30 novembre pour une entrée accepte cette proposition. Monsieur le Maire demande à l’assem- en vigueur au 1er janvier de l’année sui- E – Cession des parcelles CO 99 et 100 blée si le compte rendu du conseil mu- vante (sauf en 2012 où elles n’entre- Monsieur le Maire rappelle que le nicipal du 28 septembre 2011 appelle ront en vigueur qu’au 1er mars). conseil municipal a décidé par délibé- des remarques particulières. Monsieur Actuellement la TLE a un taux commu- ration du 26 janvier 2011 de céder à André Granier signale une inversion. nal fixé à 3 %. M. Frey, deux parcelles de terre cadas- André Granier, présent à la séance du Monsieur le Maire propose de fixer le trées CO n° 99 et 100 sises au lieu dit 28 septembre, avait la procuration de taux de la taxe d’aménagement à 5 % « Galavardes ». M. Frey a constitué une Béatrice Mouret-Deurrieu. sur l’ensemble du territoire communal. société civile immobilière dénommée Le compte rendu ne faisant pas l’objet Trois propositions sont mises au vote, SCI IMOTEP, il convient de céder les d’autres remarques est validé. fixer la taxe à 5 % sans exonérations ou parcelles à cette société. Monsieur le Maire passe à l’ordre du 5 % avec des exonérations partielles ou Le conseil municipal, à l’unanimité, jour et informe que le point 10 sera 5 % avec des exonérations. décide de céder les parcelles sus dites reporté. La première proposition est retenue à la SCI IMOTEP au prix (inchangé) de w Réforme de la fiscalité de l’urbanisme avec un vote de 18 « pour ». 4 552 €. – La taxe locale d’aménagement. w Convention entretien et exploitation D- Cession de la parcelle AC n°73 Monsieur le Maire expose que la loi carrefour dit « Mas du Temple ». 6
Conseil Municipal Monsieur le Maire rappelle que dans au contrat de prévoyance collective de développer un partenariat dans les le cadre de la réalisation de la voie maintien de salaire souscrit au bénéfice domaines suivants : rapide LEO au sud d’Avignon, des des agents de la collectivité depuis le – renforcer la proximité : un interlocu- travaux d’aménagement de la RD 1er septembre 2006. teur privilégié, 35 ont été réalisés : création d’un Dit que cet avenant indique une aug- – améliorer l’environnement des carrefour giratoire dit « Mas du mentation du taux de cotisation de travaux : participer à des réunions Temple » en limite des communes de 2,11 % à 2,16 % du traitement brut concernant la présentation de projets Barbentane et Rognonas, il présente indiciaire des agents à compter du de travaux (suivi et contrôle des tra- à l’assemblée la convention à passer 1.01.2012, rappelle que la commune vaux exécutés) avec le département des Bouches-du- ne supporte que 25 % de cette coti- – être un acteur du développement Rhône dans le cadre de l’entretien et sation, le reste étant à la charge de durable : participer à des actions dans de l’exploitation du carrefour giratoire chaque salarié. le domaine du développement durable situé sur ce RD 35. Rappelle que ce contrat permet aux – améliorer le traitement et le suivi des La convention définit les modalités agents la garantie d’un maintien de incidents sur les réseaux : identifier les d’intervention et les domaines de res- salaire en cas de longue maladie ou synergies qui permettront d’accélérer ponsabilité du département et de la d’invalidité et ce jusqu’à la liquidation la réalimentation des administrés commune. de la retraite CNRACL, les statuts de la – désignation d’un interlocuteur com- Le conseil municipal, à l’unanimité, fonction publique prévoyant : munal pour informer les administrés autorise Monsieur le Maire à signer la – un demi-traitement en cas de mala- sur l’avancement du dépannage. convention avec le département des Durée de la convention : 1 an recon- die ordinaire de plus de 90 jours sur Bouches-du-Rhône, pour l’entretien et ductible 3 fois sauf dénonciation avec année glissante ainsi qu’en cas de un préavis de 3 mois. l’exploitation du carrefour giratoire. longue maladie de plus de 3 ans, Le conseil municipal, à l’unanimité, w Convention avec le CDG 13 régissant – sans solde à compter de la mise en autorise Monsieur le Maire à signer la la fonction d’inspection. Monsieur invalidité. convention de partenariat avec ERDF. le Maire expose que la convention L’augmentation est d’environ 300 €. w Droits de préemption concernant : s’inscrit dans une démarche de Le conseil municipal, à l’unanimité, – une parcelle de terre sise Cadeneau protection des agents dans le cadre autorise Monsieur le Maire à signer cadastrée section F n° 478 d’une super- de leur activité professionnelle, elle l’avenant ci-dessus avec la mutuelle ficie de 9 a 45 ca . est conclue pour une durée d’un an nationale territoriale. Le conseil municipal, à l’unanimité, à compter du 1.01.2012, elle est Tableau des effectifs décide de ne pas exercer son droit de reconductible sauf dénonciation. Le tableau des effectifs pourvus au préemption. Coût forfaitaire annuel de la presta- 1.11.11 concernant le personnel terri- w Admission en non-valeurs. Il est tion : 1 226 €. torial fait apparaître un total de : proposé de déclarer en non-valeurs les Objet de la prestation : désignation – filière administrative 11 agents titu- créances irrécouvrables concernant le d’un agent du CDG 13 pour : laires et 1 agent non titulaire, budget de l’assainissement. Montant – contrôler les conditions d’application – filière technique 26 agents titulaires 557,25 €. des règles relatives à la prévention des 1 agent non titulaire et 5 agents en À reporter à une prochaine séance, risques professionnels, contrats aidés, après avoir demandé au fermer les – contrôler le suivi des vérifications pé- – filière police 2 agents titulaires, procédures qui ont été mises en œuvre riodiques réglementaires relatives aux – filière médico-sociale 1 agent titulaire pour recouvrer les créances. installations et équipements de travail, – filière sportive 1 agent titulaire. w Programme local de l’habitat – vérifier le suivi de la politique de pré- Remarque : il est souhaitable de sup- 2011 – 2016. Après l’exposé et les vention, primer les postes vacants. explications de Monsieur le Maire, – proposer des mesures pour renforcer w Convention de partenariat avec le conseil municipal, à l’unanimité, la prévention des risques professionnels, ERDF. Monsieur le Maire expose que accepte le projet du programme local – en cas d’urgence, proposer des me- pour accompagner la dynamique des de l’habitat et les moyens à mettre en sures correctives, territoires, ERDF souhaite développer œuvre relevant de sa compétence. – participer si besoin, aux actions d’in- avec les collectivités locales une w Décisions modificatives aux formation et de formation. relation d’opérateur de référence. budgets du service de l’Eau et de Le conseil municipal, à l’unanimité ERDF a pour mission de garantir la l’Assainissement. Explications de autorise, Monsieur le Maire à signer la qualité et la sécurité du réseau de dis- Michel Blanc. convention avec le CDG 13. tribution d’électricité, ainsi que l’accès Budget du service de l’Eau. w Avenant au contrat de prévoyance non discriminatoire au réseau de tous Exploitation – Dépenses collective – Maintien de salaire. à la fourniture d’énergie. Ch.022 : – 1 358,00 € Monsieur le Maire présente l’avenant ERDF et la commune proposent de Ch.011 : + 1 358,00 € 7
Conseil Municipal Investissement – Dépenses – avec l’association « l’Olympique Barbentanais ». L’Olympique Barbentanais Opér. 011 – extension réseaux : dont la mission est de proposer et d’encadrer la pratique du football s’engage + 95 000 € à offrir aux jeunes une formation éducative et sportive, soutenir la formation Ch.041 – Remb. TVA : + 15 000 € d’équipes et contribuer à l’amélioration du niveau de formation des éducateurs Total : 110 000 € et des dirigeants. Investissement – Recettes La commune s’engage à apporter sa contribution financière pour l’exercice 2011, Ch.27 – Remb. TVA : + 15 000 € une subvention de 41 000 €, avec un acompte de 50 % en janvier. Opér.011 –Subventions : + 60 000 € Durée des conventions : 4 ans du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2015. Emprunt : + 20 000 € Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer les Ch.041 -Remb. TVA : + 15 000 € conventions d’objectifs avec les associations « Le Comité des Fêtes » et « l’Olym- Total : 110 000 € pique Barbentanais ». Budget du service de l’assainissement w Conventions avec des associations pour la mise en place d’activités dans Exploitation – Dépenses le cadre du CEL. Monsieur le Maire propose de passer convention avec les Ch.022 dépenses imprévues : associations partenaires du CEL pour la réalisation des actions suivantes : – 9 830,86 € Ch.66 charges financières : – 113,14 € Ch.023 – virement section invest. : Conventions avec des associations + 9 944.00 € Investissement - Dépenses ACTIONS GESTIONNAIRE BUDGET Ch.23 – immo en cours : Arts plastiques Sport Détente Loisirs 4 640 € – 110 056,00 € Modelage Sport Détente Loisirs 4 640 € Opér.010 – extension réseaux : + 120 000,00 € Échecs Sport Détente Loisirs 350 € Total : + 9 944,00 € Golf Sport Détente Loisirs 3 200 € Investissement – Recettes Danse Le Forum de la Tour 450 € Ch.021 – Virement section exploit. : + 9 944,00 € Foot Olympique Barbentanais 2 140 € Total : + 9 944,00 € Accompagnement scolaire Les Ateliers de Bellinto 9 500 € Le conseil municipal, à l’unanimité, Rugby Rugby League 2 140 € approuve les décisions modificatives Judo Judo 1 500 € n°2 des services de l’Eau et de l’Assai- nissement. Tennis Tennis 800 € w Emprunt de 100 000 € au budget de Photos ado Créa-Passion 900 € l’Eau. À reporter. Musique École musique Rognonas 1 000 € w Conventions d’objectifs avec Éveil artistique E ki libre 700 € l’Olympique Barbentanais et le comité Divers Gestion directe 2 150 € des Fêtes. Monsieur le Maire expose qu’en application de la loi n° 2000-321 Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer les du 12 avril 2000 relative aux droits des conventions avec les associations sus énoncées pour les activités à réaliser dans le citoyens dans leurs relations avec les cadre du CEL (Contrat éducatif de loisirs). administrations, les associations (loi de 1901) qui perçoivent des subventions w Rapport d’activités 2010 de la CCRAD. Rapport annuel sur le prix et la qualité d’un montant supérieur à 23 000 € du service public d’élimination des déchets. Exposé et explications de Monsieur doivent passer une convention pour le Maire. formaliser les objectifs poursuivis et les w Questions diverses. Madame Galas : modalités de mise en œuvre. – Concernant la réfection de la chaussée et des bordures de trottoirs mises en Il est proposé de passer convention : place par le département sur le CD 35 E (route de Saint-Michel-de-Frigolet). – avec l’association « Le comité des Monsieur le Maire répond que le département a pris en charge la réfection de la Fêtes ». L’association s’engage à chaussée (enrobés) avec la pose et la fourniture des bordures de trottoirs, reste à mettre en œuvre un programme de la charge de la commune l’aménagement des trottoirs, il sera réalisé, en interne, festivités comprenant l’organisation par les services techniques. d’animations définies. La commune – Concernant les trottoirs aux abords des plateaux traversants sur le CD 35. s’engage à apporter une contribution Monsieur le Maire répond que des trottoirs obligatoires sont aménagés au droit matérielle et financière pour la réali- des plateaux traversants. Une étude avec la prise en compte du pluvial est néces- sation de ces activités (50 000 € pour saire pour la poursuite ou non de trottoirs. l’année 2011, dont un acompte de Madame Galas signale le dépôt de souches d’arbres sur le terrain vague face à la 10 000 € en janvier), crèche. 8
Libre Expression n Nos chères études I l est bien normal, avant d’entreprendre une construction ou un aménagement important, de recueillir des avis techniques et de rechercher les avantages et inconvénients des divers scénarios possibles : tel est le but de la consultation d’un bureau d’études. Mais les élus de Barbentane que nous sommes s’interrogent sur la suite donnée à un certain nombre d’études commandées. Dès le début du mandat, le 10 septembre 2008, le conseil confiait une mission de protection du ruisseau du Colombier à la DDE, puis après un appel d’offres passait le 28.09.09 un marché de maîtrise d’œuvre avec le cabinet Ipseau d’un montant de 18 657 €, en vue de l’étude de moyens de lutte contre les inondations provenant de cet exutoire. Deux ans ont passé et le conseil n’a pas été informé des résultats de cette étude, de ses préconisations pour assurer la sécurité des riverains. De même, le 3 décembre 2008, dans le cadre du Pidaf, une étude avait été menée pour dresser l’inventaire des biens communaux qui pourraient faire l’objet de travaux (diverses croix et la cha- pelle de Bragalance) : a-t-on décidé de faire ou de ne pas faire ? Au conseil du 27 janvier 2010, nous décidions de passer un marché de maîtrise d’œuvre avec la société Citta-Brace pour l’aménagement du CD 35 entre les anciens abattoirs et la salle des Fêtes (coût : 10 750 €). Vous avez pu voir se réaliser des ralentisseurs, qui sont un aménagement de sécurité de la voirie très utile, mais ceci ne constitue pas « l’aménagement » de cette portion de voie que propose le cabinet d’études pour aménager cette voie qui, par sa fréquentation, prend un caractère de plus en plus urbain alors qu’elle ressemble encore à une route : nous ne le savons pas. Le 24 mars 2010, nous passions un contrat avec le CAUE pour l’étude de l’aménagement de l’îlot Saint-Joseph pour 14 539 € HT ; cette étude devait servir à préparer un nouveau règlement d’urbanisme pour ce quartier urbain où des projets immobiliers apparaissent et préfigurer les orientations de la commune dans l’optique du PLU (Plan local d’urbanisme) : pas de nouvelles de ces résultats. Le 16 décembre 2009, le conseil était informé de la décision du Maire de confier à « Déficrèche » une étude sur l’évolution possible de notre crèche communale (coût : 6 400 € HT) et le 30 juin 2010, il était informé de la décision du maire de missionner le même organisme pour l’élabora- tion des plans et la mise en place du projet (coût total : 7 500 € HT) : aucune information nouvelle à ce jour sur une suite éventuelle. Quel que soit le résultat des études engagées, qu’il semble intéressant ou pas, réalisable finan- cièrement ou pas, il nous paraît normal d’en connaître la teneur et de la verser au débat public ; ensuite, les élus ayant été bien informés, il leur appartiendra de donner suite ou pas ou d’amender les propositions faites. Sinon, ces études constituent une dépense inutile : le seul total des études précitées est de 57 876 € HT. Il est pourtant une étude dont nous attendons qu’elle soit commandée et qui serait urgente, celle relative au « plan local d’urbanisme » (PLU), pour laquelle 10 000 € ont été inscrits au budget 2011 que l’on n’a pas touchés, pas plus d’ailleurs qu’en 2010 où 20 000 € avaient été prévus, alors que depuis deux ans, la commune aurait dû rouvrir le chantier de l’urbanisme afin de convertir son POS en PLU. L’exemple des études n’est qu’une illustration du défaut d’information dont pâtissent les élus et qui fait que le conseil n’est pas l’instance de débat public qu’il devrait être. L’équipe de « Barbentane, réagis ! » réagit à la morosité ambiante et adresse à tous les Barbenta- nais ses vœux les meilleurs pour la nouvelle année. Les élus de la liste « Barbentane, réagis » « Texte intégral et original » 9
Espace Éducation n BAFA n Nouveau bureau L e stage d’approfondisse- ment BAFA, aux théma- tiques « petite enfance » et D ans le cadre de cette nouvelle année scolaire, un nouveau bureau et un nouveau logo « handicap » qui s’est déroulé ont vu le jour. durant les vacances de la – Président : Clément Ludovic Toussaint a accueilli cette – Président adjoint : Clain Laurent année douze jeunes anima- – Trésorière : Menvielle Sylvie trices. Ce stage de six – Trésorier adjoint : Gauthier Éric jours en externat, mené – Secrétaire : Cros Stéphanie en partenariat avec l’IFAC, – Secrétaire adjointe : Di Pasquale Christèle. la MFR et le service Enfance Jeunesse a permis aux douze Nous tenons à remercier les membres de l’ancien bureau qui jeunes filles inscrites de deve- ont su mettre en place des actions de qualité au profit des nir titulaire du BAFA. enfants durant toutes ces dernières années. APE du groupe scolaire Les Moulins n Le Périscolaire Q ue fait votre enfant à l’école hors du temps scolaire ? Il est en effet sous la responsabilité des enseignants de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30 ; mais avant, pendant et après : qui s’en occupe ? Accueil du matin (7 h 30 / 8 h 20) Les activités du Votre enfant est accueilli par du personnel munici- CEL pal tous les matins à partir de 7 h 30 (entrée côté Ces ateliers sont ré- école maternelle). servés aux enfants Monique, Isabelle et Isis s’occupent des 3/5ans de grande section (15 enfants en moyenne). Coloriage, livres et jeux jusqu’en CM2 déjeu- de cubes sont proposés à ces petits, encore endor- nant à la cantine. mis… Un large choix d’acti- Katia et Anne s’occupent des 6/10 ans (40 enfants vités leur sont pro- en moyenne). posé chaque jour : le Des livres et des jeux de société leur sont proposés petit journal – Nature dans la grande bibliothèque de l’école. et Loisirs – Arts plas- tiques – Modelage – Mandala – Chant (d’autres activités sont pro- posées à 16 h 30, les mercredis matin et après-midi : soutien scolaire – échecs – golf – théâtre). La garderie du soir (16 h 30–18 h 00). Pour certains enfants, la journée n’est pas encore terminée : – en primaire, les enfants sortent des classes, goûtent puis retournent en étude jusqu’à 17 h 30, surveillés par une institutrice. Ils rejoignent ensuite la garderie municipale jusqu’à 18 h, – en maternelle, les petits sont récupérés en classe par Katia et Anne. Ils goûtent dans la cour (quand le temps La pose méridienne (11 h 30–13 h 20) est le permet) puis s’ins- également gérée par le personnel municipal : on y tallent dans la biblio- retrouve à tour de rôle chez les maternelles : Katia, thèque où ils peuvent Isis, Monique et Isabelle, mais aussi Corinne. se reposer, regarder Les enfants jouent dans la cour. des livres ou jouer. En primaire, Marie-Carmen, Cathie et Jean-luc sur- On compte chaque veillent les enfants. soir en moyenne 15 petits et une dizaine de grands. 10
Espace Éducation n Cross Country Aécole Les Moulins et Notre-Dame le cross-country inter- près un long entraînement, a eu lieu le 6 décembre dernier, organisé par les professeurs des écoles l’autonomie en faisant accéder les élèves à des valeurs mo- rales et sociales (respect des règles, respect de soi-même et d’autrui, le fair play, favoriser et développer la socialisation et le soutien de l’éducateur territorial des APS. pour promouvoir le vivre ensemble. Le parcours tracé sur les abords de la Montagnette en forêt Cette manifestation a été suivie par un goûter offert par communale se prêtait à des belles courses, disputées par Monsieur le Maire et la municipalité. Les gagnants de classe de la moyenne section au CE1. Les petites sections chaque course ont reçu des lots offerts par Madame Anne- sont venues les encourager. Les courses ont été régulées Marie Bertrand, conseillère générale des Bouches-du-Rhône. grâce au concours des élèves, professeurs EPS, de la MFR de Une petite animation sur le recyclage des déchets a été pro- Barbentane, ainsi que la participation de l’éducateur territo- rial des APS. posée aux enfants par les élèves de la MFR et la coopération L’éducation physique et sportive vise le développement des de la communauté de communes Rhône Alpilles Durance à capacités motrices et la pratique d’activités physiques spor- la fin de la course. tives et artistiques. Elle contribue à l’éducation à la santé Un grand merci à tous les parents d’élèves qui encourageaient en permettant aux élèves de mieux connaître leur corps et tous les participants et le soutien logistique du service tech- l’éducation à la sécurité. Elle éduque à la responsabilité et à nique de la ville. n Premier semestre Nnouveaux locaux.bien installés dans nos ous voici à présent Les enfants profitent et appré- cient l’espace de vie et le cadre qui nous est offert, les adultes aussi. L’aménagement n’est pas encore terminé et nous souhaitons remercier l’APE pour nous avoir permis d’équiper la salle d’arts plastiques en tables et la salle plu- rivalente en tapis de gym. Les inondations nous ont causé quelques frayeurs. Nous nous croyions à l’abri. C’était sans compter sur le toit. S’étant gorgé d’eau et ne s’évacuant plus, nous nous sommes retrouvés inondés par le haut, l’eau ruisselant par les murs. Nous avons dû évacuer les dortoirs. Plus de peur que de mal, certains enfants ne s’apercevant même pas qu’on les sortait de la pièce ! Les quatre classes se sont aussi rendues au musée Epicurium Nous nous sommes lancés cette année dans un projet sur à Montfavet, musée européen des fruits et légumes. Nous y les 5 sens. Les enfants découvrent, touchent, observent, avons visité le musée, le potager puis nous avons participé à écoutent et goûtent de nombreux fruits et légumes sous deux ateliers : le premier un jeu de l’oie des cinq sens et l’autre différentes formes : cuits, crus, cuisinés. Une matinée dé- autour de l’artiste Arcimboldo. gustation a été l’occasion pour chaque classe de « cuisi- Le mois de décembre a été l’occasion pour les enfants de par- ner » des brochettes de fruits à partager tous ensemble. ticiper au « cross de la Montagnette » où les MS/GS et les GS ont brillamment parcouru toute la distance. Merci à Rémy et aux étudiants de la MFR d’avoir organisé et encadré cette manifestation. Les PS et PS/MS ont aussi participé puisqu’ils sont venus soutenir leurs copains. Un mois de décembre ne se passe pas non plus sans la venue du Père Noël à l’école, venu nous apporter des cadeaux pour chaque classe. L’après-midi, direction la salle des fêtes pour le traditionnel spectacle de Noël organisé par l’Associa- tion des parents d’élèves. Ce fut toujours aussi réussi. Merci à eux et que ce spectacle puisse durer encore longtemps pour la plus grande joie des enfants et des grands. Nous vous souhaitons à toutes et tous une excellente et heu- reuse année. L’équipe éducative de l’école maternelle du groupe scolaire Les Moulins 11
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